Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2017
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 26/10/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 26/10/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société RC GRAVURE | FIE - Aide à la société RC GRAVURE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA) | |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Nancray et Ecole-Valentin | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Nancray et Ecole-Valentin | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - 3ème programmation | Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - 3ème programmation | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor eXpérience, sportifs ambassadeurs du Grand Besançon | Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor eXpérience, sportifs ambassadeurs du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds aides aux manifestations sportives | Fonds aides aux manifestations sportives | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avis sur la demande de remise gracieuse formulée par Monsieur HAMON, ancien régisseur de la régie d'avance Aire d'Accueil des Gens du Voyage | Avis sur la demande de remise gracieuse formulée par Monsieur HAMON, ancien régisseur de la régie d'avance Aire d'Accueil des Gens du Voyage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (novembre 2017) | Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (novembre 2017) | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Convention 2018-2022 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | Convention 2018-2022 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions stratégie et territoire, direction générale, systèmes d'information, direction gestion des déchets, conservatoire à rayonnement régional, architecture) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions stratégie et territoire, direction générale, systèmes d'information, direction gestion des déchets, conservatoire à rayonnement régional, architecture) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-Comté | Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDD | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDD | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 07/09/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 07/09/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Carrefour des maires - Edition 2017 | Carrefour des maires - Edition 2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier 2017 du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier 2017 du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales » | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces Naturels | Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces Naturels | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à Projets - Réaffectation d'une subvention habitat 25 à Profession Sport Loisirs 25 | Contrat de Ville - Appel à Projets - Réaffectation d'une subvention habitat 25 à Profession Sport Loisirs 25 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Doubs pour la fête de la randonnée et l'inauguration du GR® 145 / Via Francigena | Subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Doubs pour la fête de la randonnée et l'inauguration du GR® 145 / Via Francigena | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association « Aqueduc d'Arcier, patrimoine historique » pour le développement d'une application numérique | Attribution d'une subvention à l'association « Aqueduc d'Arcier, patrimoine historique » pour le développement d'une application numérique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre le Conservatoire Régional du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA) | CRR - Partenariat entre le Conservatoire Régional du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA) | PRALON Jean-Yves |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 08/06/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 08/06/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Julienne Javel - Soutien 2017 à l'action "30 000 paniers solidaires" | Julienne Javel - Soutien 2017 à l'action "30 000 paniers solidaires" | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2017 | Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2017 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Guides étudiants | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Guides étudiants | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2017 | Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Manifestations scientifiques | Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Manifestations scientifiques | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Pôle d'Ingénierie et de Management COMUE UBFC | Enseignement supérieur et Recherche - Pôle d'Ingénierie et de Management COMUE UBFC | FELT Marcel |
| Télécharger PDF SEDD - Augmentation de capital et fusion avec la Socad | SEDD - Augmentation de capital et fusion avec la Socad | FELT Marcel |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Augmentation de capital | SPL Territoire 25 - Augmentation de capital | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions inférieures ou égales à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions inférieures ou égales à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Serre-les-Sapins, Besançon, Mamirolle, Busy, Nancray et Grandfontaine | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Serre-les-Sapins, Besançon, Mamirolle, Busy, Nancray et Grandfontaine | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - 3ème session | Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - 3ème session | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention Club Alpin Français - Topo Guide Escalade Falaises de Montfaucon | Subvention Club Alpin Français - Topo Guide Escalade Falaises de Montfaucon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat CRR et Université de Franche -Comté sur la licence musicologie (Parcours 2) et Arts du spectacle ( Parcours Jeux de l'acteur) | CRR - Partenariat CRR et Université de Franche -Comté sur la licence musicologie (Parcours 2) et Arts du spectacle ( Parcours Jeux de l'acteur) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2017) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt au profit de Grand Besançon Habitat - Réaménagement de dette - Compétence Habitat | Garantie d'emprunt au profit de Grand Besançon Habitat - Réaménagement de dette - Compétence Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions grands travaux, architecture, urbanisme projets et planification, systèmes d'information, service communication interne, SYBERT) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions grands travaux, architecture, urbanisme projets et planification, systèmes d'information, service communication interne, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/05/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/05/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Subvention Office de Commerce et d'Artisanat - Les Samedis Piétons | Subvention Office de Commerce et d'Artisanat - Les Samedis Piétons | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à la Maison de l'environnement de Franche-Comté et à l'association Récidev | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à la Maison de l'environnement de Franche-Comté et à l'association Récidev | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Montferrand le Château et Besançon | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Montferrand le Château et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Adhésion au GAL du Pays des Sept Rivières pour l'accès aux fonds européens LEADER | Adhésion au GAL du Pays des Sept Rivières pour l'accès aux fonds européens LEADER | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations sportives - 2ème répartition ( subventions de moins de 10 000 euros) | Fonds Manifestations sportives - 2ème répartition ( subventions de moins de 10 000 euros) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions pour 2017 (inférieures ou égales à 10 000 €) | Fonds d'aide "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions pour 2017 (inférieures ou égales à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (juin 2017) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (juin 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique | Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commande pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarbures | Convention de groupement de commande pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarbures | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes pour la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de Besançon | Convention de groupement de commandes pour la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à des procédures de recrutement (Communication, DSI, CRR, Action culturelle, Topographie, Environnement Cadre de vie, Grands Travaux, Pilotage et Organisation) | Ajustement technique suite à des procédures de recrutement (Communication, DSI, CRR, Action culturelle, Topographie, Environnement Cadre de vie, Grands Travaux, Pilotage et Organisation) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-Comté | Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau 16/03/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau 16/03/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25 | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à l'association Foire aux saveurs d'automne et au CPIE du Haut-Doubs | Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à l'association Foire aux saveurs d'automne et au CPIE du Haut-Doubs | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Grandfontaine et Dannemarie sur Crête | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Grandfontaine et Dannemarie sur Crête | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS) | Avenant n°1 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention de Grand Besançon pour le développement du Festival de Caves en Suisse | Subvention de Grand Besançon pour le développement du Festival de Caves en Suisse | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2017 - Conventions d'accueil des concerts entre les communes et le Grand Besançon | Mardis des rives 2017 - Conventions d'accueil des concerts entre les communes et le Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution d'une subvention à l'Avenir de Saint-Vit et ses environs au titre d'une école de musique dite "locale" | Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution d'une subvention à l'Avenir de Saint-Vit et ses environs au titre d'une école de musique dite "locale" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2017) | Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Association Floréal | Attribution d'une subvention à l'Association Floréal | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 09/02/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 09/02/17 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Projet "La base des pratiques" - Convention de partenariat avec le Café des pratiques | Projet "La base des pratiques" - Convention de partenariat avec le Café des pratiques | |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Dannemarie-sur-Crête | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Dannemarie-sur-Crête | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2017) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (aide aux communes, approvisionnements et magasins, TIC, environnement et cadre de vie, SYBERT) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (aide aux communes, approvisionnements et magasins, TIC, environnement et cadre de vie, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Information du Bureau - Gestion du Port Fluvial d'Agglomération - Bilan 2016 et perspectives 2017 | Information du Bureau - Gestion du Port Fluvial d'Agglomération - Bilan 2016 et perspectives 2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Protocole transactionnel avec la SEdD relatif à la part de logements publics à produire sur la ZAC des Epenottes à Serre-les-Sapins | Protocole transactionnel avec la SEdD relatif à la part de logements publics à produire sur la ZAC des Epenottes à Serre-les-Sapins | STEPOURJINE Robert |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/01/17 | Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/01/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Association " Réseau Entreprendre en Franche-Comté " - Soutien financier 2016-2017 du Grand Besançon aux " Entrepreneuriales " | Association " Réseau Entreprendre en Franche-Comté " - Soutien financier 2016-2017 du Grand Besançon aux " Entrepreneuriales " | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Marchaux, Deluz et Dannemarie-sur-Crête | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Marchaux, Deluz et Dannemarie-sur-Crête | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2017 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020 | EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2017 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites " locales " | Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites " locales " | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide " Manifestations culturelles " - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | Fonds d'aide " Manifestations culturelles " - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sport" - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations sport" - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiques | Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiques | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2017) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (DAG) | Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (DAG) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2017" | Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2017" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise à disposition de personnel Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Convention avec le syndicat intercommunal des Auxons Châtillon-le-Duc (SIAC) | Mise à disposition de personnel Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Convention avec le syndicat intercommunal des Auxons Châtillon-le-Duc (SIAC) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/2016 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/2016 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Accueil d'un étudiant en thèse - Contrat CIFRE | Accueil d'un étudiant en thèse - Contrat CIFRE | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département TIC) | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département TIC) | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |