Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2017

2017

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 26/10/17FOUSSERET Jean-Louis
FIE - Aide à la société RC GRAVUREBLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (OSU THETA)
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Nancray et Ecole-ValentinSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - 3ème programmationROCHDI Karima
Fonds d'aide aux manifestations sportives - Grand Besançon outdoor eXpérience, sportifs ambassadeurs du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Fonds aides aux manifestations sportivesPRALON Jean-Yves
Avis sur la demande de remise gracieuse formulée par Monsieur HAMON, ancien régisseur de la régie d'avance Aire d'Accueil des Gens du VoyageBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunts - Compétences Habitat et Economie (novembre 2017)KRIEGER Jacques
Convention 2018-2022 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancerBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions stratégie et territoire, direction générale, systèmes d'information, direction gestion des déchets, conservatoire à rayonnement régional, architecture)BAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDDBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 07/09/17FOUSSERET Jean-Louis
Carrefour des maires - Edition 2017FELT Marcel
Association Culture Action - Soutien financier du Grand BesançonFELT Marcel
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier 2017 du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »FELT Marcel
Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Demande de subvention du Conservatoire d'Espaces NaturelsPRESSE Françoise
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageLORIGUET Alain
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisationSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à Projets - Réaffectation d'une subvention habitat 25 à Profession Sport Loisirs 25ROCHDI Karima
Subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Doubs pour la fête de la randonnée et l'inauguration du GR® 145 / Via FrancigenaPRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention à l'association « Aqueduc d'Arcier, patrimoine historique » pour le développement d'une application numériquePRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat entre le Conservatoire Régional du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA)PRALON Jean-Yves
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 08/06/17FOUSSERET Jean-Louis
Julienne Javel - Soutien 2017 à l'action "30 000 paniers solidaires"WANLIN Sylvie
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2017FELT Marcel
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2017SCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Guides étudiantsFELT Marcel
Enseignement supérieur - Subvention Association BAF (Besançon et ses Associations Fédérées) - Rentrée étudiante 2017SCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Manifestations scientifiquesFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Pôle d'Ingénierie et de Management COMUE UBFCFELT Marcel
SEDD - Augmentation de capital et fusion avec la SocadFELT Marcel
SPL Territoire 25 - Augmentation de capitalFELT Marcel
Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation - subventions inférieures ou égales à 10 000 €ROCHDI Karima
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Serre-les-Sapins, Besançon, Mamirolle, Busy, Nancray et GrandfontaineSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) STEPOURJINE Robert
Fonds d'aide "Manifestations culturelles" - 3ème sessionPRALON Jean-Yves
Subvention Club Alpin Français - Topo Guide Escalade Falaises de MontfauconPRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat CRR et Université de Franche -Comté sur la licence musicologie (Parcours 2) et Arts du spectacle ( Parcours Jeux de l'acteur)PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2017)BAULIEU Gabriel
Garantie d'emprunt au profit de Grand Besançon Habitat - Réaménagement de dette - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (Directions grands travaux, architecture, urbanisme projets et planification, systèmes d'information, service communication interne, SYBERT)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/05/17FOUSSERET Jean-Louis
Subvention Office de Commerce et d'Artisanat - Les Samedis PiétonsROUTHIER Pascal
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à la Maison de l'environnement de Franche-Comté et à l'association RécidevLOPEZ François
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Montferrand le Château et BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Adhésion au GAL du Pays des Sept Rivières pour l'accès aux fonds européens LEADERCURIE Pascal
Fonds Manifestations sportives - 2ème répartition ( subventions de moins de 10 000 euros)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "manifestations culturelles" - 2ème attribution de subventions pour 2017 (inférieures ou égales à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (juin 2017)BAULIEU Gabriel
Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publiqueDELARUE Yoran
Convention de groupement de commande pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarburesBAULIEU Gabriel
Convention de groupement de commandes pour la prestation de pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à des procédures de recrutement (Communication, DSI, CRR, Action culturelle, Topographie, Environnement Cadre de vie, Grands Travaux, Pilotage et Organisation)BAULIEU Gabriel
Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'association ATMO Bourgogne Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau 16/03/17FOUSSERET Jean-Louis
Accompagnement à la création d'activités agricoles - Attribution d'une subvention à l'AFOCG 25PRESSE Françoise
Fonds "Actions de sensibilisation au développement durable" - Attribution de subventions à l'association Foire aux saveurs d'automne et au CPIE du Haut-DoubsPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Grandfontaine et Dannemarie sur CrêteSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Avenant n°1 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS)STEPOURJINE Robert
Subvention de Grand Besançon pour le développement du Festival de Caves en SuisseCURIE Pascal
Mardis des rives 2017 - Conventions d'accueil des concerts entre les communes et le Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution d'une subvention à l'Avenir de Saint-Vit et ses environs au titre d'une école de musique dite "locale"PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (Mai 2017)BAULIEU Gabriel
Attribution d'une subvention à l'Association FloréalBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 09/02/17BAULIEU Gabriel
Projet "La base des pratiques" - Convention de partenariat avec le Café des pratiques
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Première programmation - Subventions inférieures ou égales à 10 000 €ROCHDI Karima
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisation à Dannemarie-sur-CrêteSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2017)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (aide aux communes, approvisionnements et magasins, TIC, environnement et cadre de vie, SYBERT)BAULIEU Gabriel
Information du Bureau - Gestion du Port Fluvial d'Agglomération - Bilan 2016 et perspectives 2017PRALON Jean-Yves
Protocole transactionnel avec la SEdD relatif à la part de logements publics à produire sur la ZAC des Epenottes à Serre-les-SapinsSTEPOURJINE Robert
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/01/17FOUSSERET Jean-Louis
Association " Réseau Entreprendre en Franche-Comté " - Soutien financier 2016-2017 du Grand Besançon aux " Entrepreneuriales "BLESSEMAILLE Alain
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Vaux, Marchaux, Deluz et Dannemarie-sur-CrêteSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2017 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020FOUSSERET Jean-Louis
Fonds d'aide aux écoles de musique 2017 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites " locales " PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide " Manifestations culturelles " - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations sport" - Instruction des demandes du 1er semestre 2017 (subventions inférieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiquesPRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2017)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement (DAG)BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrentsDELARUE Yoran
Subvention à l'association des Passionnés de Véhicules Anciens pour l'opération "Rétropolis 2017"BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Mise à disposition de personnel Mission " Transfert de la compétence eau et assainissement " - Convention avec le syndicat intercommunal des Auxons Châtillon-le-Duc (SIAC)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Accueil d'un étudiant en thèse - Contrat CIFREFOUSSERET Jean-Louis
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement (Département TIC)BAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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