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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2016

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Liste des Délibérations du 01/12/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/10/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/10/1613/12/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention transactionnelle entre le Grand Besançon et la Société SPEEDYConvention transactionnelle entre le Grand Besançon et la Société SPEEDY13/12/2016LOYAT Michel
Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'aménagement du terminus VareillesConvention constitutive d'un groupement de commandes pour l'aménagement du terminus Vareilles13/12/2016LOYAT Michel
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC)Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC)13/12/2016
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant à la convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald'sZAC des Marnières - Avenant à la convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's13/12/2016BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)13/12/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisations à Dannemarie-sur-Crête, Grandfontaine et Vaux-les-PrésProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisations à Dannemarie-sur-Crête, Grandfontaine et Vaux-les-Prés13/12/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention13/12/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS)Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS)13/12/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation supplémentaireContrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation supplémentaire13/12/2016ROCHDI Karima
Télécharger PDF Proposition d'adhésion à la charte Géo Bourgogne Franche-ComtéProposition d'adhésion à la charte Géo Bourgogne Franche-Comté13/12/2016MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Ouverture des données géographiques de référence du Grand Besançon en licence ouverteOuverture des données géographiques de référence du Grand Besançon en licence ouverte13/12/2016MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Attribution des subventions de moins de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2016-2017Attribution des subventions de moins de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2016-201713/12/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec le BastionDispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec le Bastion13/12/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (décembre 2016)Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (décembre 2016)13/12/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrablesPertes sur créances irrécouvrables13/12/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Subvention à l'association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté pour l'opération "Talents comtois" 2016Subvention à l'association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté pour l'opération "Talents comtois" 201613/12/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (TIC, DGD)Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (TIC, DGD)13/12/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIAjustement technique - Rémunération d'un agent en CDI13/12/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidaritéConvention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité13/12/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 27/10/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/09/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/09/1615/11/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 2515/11/2016WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Contrat de mandat passé avec la SPL Territoire 25 pour la réalisation des aménagements intérieurs de l'espace CAGB du Signal aux AuxonsContrat de mandat passé avec la SPL Territoire 25 pour la réalisation des aménagements intérieurs de l'espace CAGB du Signal aux Auxons15/11/2016WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Carrefour régional des Maires - Edition 2016Carrefour régional des Maires - Edition 201615/11/2016BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Prêt de la mallette énergie - Convention de partenariat avec la Ville de Besançon et la Communauté de communes de Vaite-Aigremont (CCVA)Prêt de la mallette énergie - Convention de partenariat avec la Ville de Besançon et la Communauté de communes de Vaite-Aigremont (CCVA)15/11/2016PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)15/11/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et MamirolleProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Mamirolle15/11/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention15/11/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation complémentaireContrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation complémentaire15/11/2016ROCHDI Karima
Télécharger PDF Participation au projet franco-suisse SecuriCity porté par FEMTO-STParticipation au projet franco-suisse SecuriCity porté par FEMTO-ST15/11/2016CURIE Pascal
Télécharger PDF Participation au projet franco-suisse RESponSE porté par FEMTO-ST et l'EPFLParticipation au projet franco-suisse RESponSE porté par FEMTO-ST et l'EPFL15/11/2016CURIE Pascal
Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide au démarrage à l'association AMUSOAttribution d'une subvention exceptionnelle d'aide au démarrage à l'association AMUSO15/11/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence habitat (octobre 2016)Garanties d'emprunt - Compétence habitat (octobre 2016)15/11/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Aide d'urgence en HaïtiAide d'urgence en Haïti15/11/2016FOUSSERET Jean-Louis

Liste des Délibérations du 05/09/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 09/06/16 et 07/07/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 09/06/16 et 07/07/1613/09/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture ActionSoutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action13/09/2016
Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à JANA HENKRICHOVAFIE - Aide au loyer à JANA HENKRICHOVA13/09/2016BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Enseignement supérieur - Subvention à l'association Besançon et ses Associations Fédérées (BAF) - Rentrée étudianteEnseignement supérieur - Subvention à l'association Besançon et ses Associations Fédérées (BAF) - Rentrée étudiante13/09/2016SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Soutien exceptionnel à l'organisation du Gala 2016 de l'ENSMMSoutien exceptionnel à l'organisation du Gala 2016 de l'ENSMM13/09/2016
Télécharger PDF Semaine de l'Architecture et du Patrimoine - Soutien du Grand BesançonSemaine de l'Architecture et du Patrimoine - Soutien du Grand Besançon13/09/2016SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiquesEnseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiques13/09/2016
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiantsEnseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants13/09/2016
Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional (PGI) Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2016Pôle de Gérontologie Interrégional (PGI) Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 201613/09/2016FELT Marcel
Télécharger PDF Julienne Javel - Soutien 2016 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de CocagneJulienne Javel - Soutien 2016 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de Cocagne13/09/2016WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2016 - Attribution d'une subvention à l'association RécidevCampagne AlimenTerre 2016 - Attribution d'une subvention à l'association Récidev13/09/2016PRESSE Françoise
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Dannemarie-sur-Crête et ChemaudinProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Dannemarie-sur-Crête et Chemaudin13/09/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention13/09/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation des agréments PLS 2016 "logements ordinaires"Programmation des agréments PLS 2016 "logements ordinaires"13/09/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)13/09/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)13/09/2016ROCHDI Karima
Télécharger PDF Subvention à l'Association Franc-Comtoise Gens du Voyage - GadjéSubvention à l'Association Franc-Comtoise Gens du Voyage - Gadjé13/09/2016LORIGUET Alain
Télécharger PDF Information sur l'avancement des travaux du Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéInformation sur l'avancement des travaux du Pôle métropolitain Centre Franche-Comté13/09/2016CURIE Pascal
Télécharger PDF Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2016)Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2016)13/09/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la SPL Territoire 25Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la SPL Territoire 2513/09/2016DELARUE Yoran
Télécharger PDF Salon du livre 2016 - Convention de partenariat avec les libraires bisontinsSalon du livre 2016 - Convention de partenariat avec les libraires bisontins13/09/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (SYBERT - TIC)Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (SYBERT - TIC)13/09/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 07/07/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétéaire de séanceDésignation d'un secrétéaire de séance18/07/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2016)Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2016)18/07/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (CRR)Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (CRR)18/07/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 09/06/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 14/04/16 et 28/04/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 14/04/16 et 28/04/1617/06/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention d'adhésion à la centrale d'achat du transport public (CATP)Convention d'adhésion à la centrale d'achat du transport public (CATP)17/06/2016LOYAT Michel
Télécharger PDF Protocole transactionnel relatif au marché portant sur l'extension et la mise aux normes de la station-service du dépôt de bus de PlanoiseProtocole transactionnel relatif au marché portant sur l'extension et la mise aux normes de la station-service du dépôt de bus de Planoise17/06/2016MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF NPNRU - Convention de groupement de commandes avec AKTYA pour la réalisation d'une étude relative à la création d'un hôtel d'artisansNPNRU - Convention de groupement de commandes avec AKTYA pour la réalisation d'une étude relative à la création d'un hôtel d'artisans17/06/2016SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2016Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 201617/06/2016SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Programme d'animations éco-citoyennes 2016 - Demande de subvention de la Maison de l'Environnement de Franche-ComtéProgramme d'animations éco-citoyennes 2016 - Demande de subvention de la Maison de l'Environnement de Franche-Comté17/06/2016LOPEZ François
Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association pour l'Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes (ASET)Attribution d'une subvention à l'association pour l'Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes (ASET)17/06/2016ROCHDI Karima
Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Subventions < 10 000 €Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Subventions < 10 000 €17/06/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subventionProgramme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention17/06/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Crédit Foncier dans le cadre du programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privéConvention de partenariat avec le Crédit Foncier dans le cadre du programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé17/06/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de partenariat avec l'organisme certificateur CerqualRenouvellement de la convention de partenariat avec l'organisme certificateur Cerqual17/06/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation des travaux de démocratie participative 2016-2018 - Saisines du CDPProgrammation des travaux de démocratie participative 2016-2018 - Saisines du CDP17/06/2016CURIE Pascal
Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon pour l'extension du Festival de Caves en SuisseSubvention du Grand Besançon pour l'extension du Festival de Caves en Suisse17/06/2016CURIE Pascal
Télécharger PDF Port d'agglomération - Modification du règlement intérieurPort d'agglomération - Modification du règlement intérieur17/06/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF CRR - Partenariat avec la compagnie KEICHAD pour l'organisation de l'enseignement du niveau Initiation en théâtreCRR - Partenariat avec la compagnie KEICHAD pour l'organisation de l'enseignement du niveau Initiation en théâtre17/06/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)17/06/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Adhésion à la convention de bonnes pratiques dans la commande publique avec les organisations professionnellesAdhésion à la convention de bonnes pratiques dans la commande publique avec les organisations professionnelles17/06/2016DELARUE Yoran
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2016)Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2016)17/06/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (services Environnement et Topographie)Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (services Environnement et Topographie)17/06/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 28/04/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 10/03/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 10/03/1610/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Soutien financier à l'organisation des 10èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre du salon MICRONORA 2016Soutien financier à l'organisation des 10èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre du salon MICRONORA 201610/05/2016BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald'sZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's10/05/2016
Télécharger PDF Cité des plantes 2016 - Demande de subvention de la Société d'horticulture de Franche-Comté (SHFC) et des amis des jardins botaniquesCité des plantes 2016 - Demande de subvention de la Société d'horticulture de Franche-Comté (SHFC) et des amis des jardins botaniques10/05/2016HUOT Daniel
Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Subventions < 10 000 €Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Subventions < 10 000 €10/05/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2016 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2016 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-202010/05/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Adhésion du Grand Besançon à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanentAdhésion du Grand Besançon à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent10/05/2016DELARUE Yoran
Télécharger PDF Subvention au projet MU GRAVITY des étudiants de l'ENSMMSubvention au projet MU GRAVITY des étudiants de l'ENSMM10/05/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Subvention à la Brassicomtoise Route des Brasseurs de Franche-ComtéSubvention à la Brassicomtoise Route des Brasseurs de Franche-Comté10/05/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2016)Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2016)10/05/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrablesPertes sur créances irrécouvrables10/05/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIAjustement technique - Rémunération d'un agent en CDI10/05/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à une procédure de recrutement (SYBERT)Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à une procédure de recrutement (SYBERT)10/05/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 10/03/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 28/01/16Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 28/01/1618/03/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement de voirie, de génie civil et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux diversConvention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement de voirie, de génie civil et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers18/03/2016MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Publique Locale Territoire 2518/03/2016MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Promotion économique - Projet Emis "Egalité, Mixité, Intégration par le Sport"Promotion économique - Projet Emis "Egalité, Mixité, Intégration par le Sport"18/03/2016
Télécharger PDF Formation "De l'idée au projet d'installation agricole" - Attribution d'une subvention à l'AFOCG du Doubs (pour le collectif InPACT)Formation "De l'idée au projet d'installation agricole" - Attribution d'une subvention à l'AFOCG du Doubs (pour le collectif InPACT)18/03/2016PRESSE Françoise
Télécharger PDF Modalités d'organisation de l'opération Fleurissement 2016Modalités d'organisation de l'opération Fleurissement 201618/03/2016PRESSE Françoise
Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des dispositifs AAPEL et PAMELA (< 10 000 €)Demandes de subvention dans le cadre des dispositifs AAPEL et PAMELA (< 10 000 €)18/03/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)18/03/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2016CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 201618/03/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Mardis des rives 2016 - Conventions avec les lieux d'accueil des concertsMardis des rives 2016 - Conventions avec les lieux d'accueil des concerts18/03/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)18/03/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions inférieures à 10 000 €)Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions inférieures à 10 000 €)18/03/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2016)Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2016)18/03/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et publicité sur le lieu de venteConvention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et publicité sur le lieu de vente18/03/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Réalisation de levés de plans topographiques 2016-2019Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Réalisation de levés de plans topographiques 2016-201918/03/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Liste des Emplois Permanents à la CAGB au 1er février 2016Liste des Emplois Permanents à la CAGB au 1er février 201618/03/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Communication - TIC)Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Communication - TIC)18/03/2016BAULIEU Gabriel

Liste des Délibérations du 28/01/2016
PDFDélibérationPublié leRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/15Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/1505/02/2016FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Propriétaires Occupants et Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL (< 10 000 €)Propriétaires Occupants et Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL (< 10 000 €)05/02/2016STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Convention de mise à disposition et d'utilisation d'une application cartographique pour Grand Besançon HabitatConvention de mise à disposition et d'utilisation d'une application cartographique pour Grand Besançon Habitat05/02/2016MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "locales"Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "locales"05/02/2016PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2016)Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2016)05/02/2016BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise en place d'un partenariat avec l'URSSAF de Franche-Comté sur le Versement Transports (VT)Mise en place d'un partenariat avec l'URSSAF de Franche-Comté sur le Versement Transports (VT)05/02/2016BAULIEU Gabriel
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Fourni par
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr