Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2016
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/10/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/10/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention transactionnelle entre le Grand Besançon et la Société SPEEDY | Convention transactionnelle entre le Grand Besançon et la Société SPEEDY | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'aménagement du terminus Vareilles | Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'aménagement du terminus Vareilles | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC) | Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC) | |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant à la convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's | ZAC des Marnières - Avenant à la convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisations à Dannemarie-sur-Crête, Grandfontaine et Vaux-les-Prés | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisations à Dannemarie-sur-Crête, Grandfontaine et Vaux-les-Prés | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS) | Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation supplémentaire | Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation supplémentaire | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Proposition d'adhésion à la charte Géo Bourgogne Franche-Comté | Proposition d'adhésion à la charte Géo Bourgogne Franche-Comté | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Ouverture des données géographiques de référence du Grand Besançon en licence ouverte | Ouverture des données géographiques de référence du Grand Besançon en licence ouverte | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Attribution des subventions de moins de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2016-2017 | Attribution des subventions de moins de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2016-2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec le Bastion | Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec le Bastion | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (décembre 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (décembre 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention à l'association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté pour l'opération "Talents comtois" 2016 | Subvention à l'association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté pour l'opération "Talents comtois" 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (TIC, DGD) | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (TIC, DGD) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité | Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/09/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/09/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25 | Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Contrat de mandat passé avec la SPL Territoire 25 pour la réalisation des aménagements intérieurs de l'espace CAGB du Signal aux Auxons | Contrat de mandat passé avec la SPL Territoire 25 pour la réalisation des aménagements intérieurs de l'espace CAGB du Signal aux Auxons | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Carrefour régional des Maires - Edition 2016 | Carrefour régional des Maires - Edition 2016 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Prêt de la mallette énergie - Convention de partenariat avec la Ville de Besançon et la Communauté de communes de Vaite-Aigremont (CCVA) | Prêt de la mallette énergie - Convention de partenariat avec la Ville de Besançon et la Communauté de communes de Vaite-Aigremont (CCVA) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Mamirolle | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et Mamirolle | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation complémentaire | Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation complémentaire | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Participation au projet franco-suisse SecuriCity porté par FEMTO-ST | Participation au projet franco-suisse SecuriCity porté par FEMTO-ST | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Participation au projet franco-suisse RESponSE porté par FEMTO-ST et l'EPFL | Participation au projet franco-suisse RESponSE porté par FEMTO-ST et l'EPFL | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide au démarrage à l'association AMUSO | Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide au démarrage à l'association AMUSO | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence habitat (octobre 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence habitat (octobre 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aide d'urgence en Haïti | Aide d'urgence en Haïti | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétéaire de séance | Désignation d'un secrétéaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2016) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (CRR) | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (CRR) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 14/04/16 et 28/04/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 14/04/16 et 28/04/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention d'adhésion à la centrale d'achat du transport public (CATP) | Convention d'adhésion à la centrale d'achat du transport public (CATP) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Protocole transactionnel relatif au marché portant sur l'extension et la mise aux normes de la station-service du dépôt de bus de Planoise | Protocole transactionnel relatif au marché portant sur l'extension et la mise aux normes de la station-service du dépôt de bus de Planoise | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF NPNRU - Convention de groupement de commandes avec AKTYA pour la réalisation d'une étude relative à la création d'un hôtel d'artisans | NPNRU - Convention de groupement de commandes avec AKTYA pour la réalisation d'une étude relative à la création d'un hôtel d'artisans | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2016 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2016 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Programme d'animations éco-citoyennes 2016 - Demande de subvention de la Maison de l'Environnement de Franche-Comté | Programme d'animations éco-citoyennes 2016 - Demande de subvention de la Maison de l'Environnement de Franche-Comté | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association pour l'Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes (ASET) | Attribution d'une subvention à l'association pour l'Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes (ASET) | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Subventions < 10 000 € | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Subventions < 10 000 € | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Crédit Foncier dans le cadre du programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé | Convention de partenariat avec le Crédit Foncier dans le cadre du programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de partenariat avec l'organisme certificateur Cerqual | Renouvellement de la convention de partenariat avec l'organisme certificateur Cerqual | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation des travaux de démocratie participative 2016-2018 - Saisines du CDP | Programmation des travaux de démocratie participative 2016-2018 - Saisines du CDP | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon pour l'extension du Festival de Caves en Suisse | Subvention du Grand Besançon pour l'extension du Festival de Caves en Suisse | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Modification du règlement intérieur | Port d'agglomération - Modification du règlement intérieur | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat avec la compagnie KEICHAD pour l'organisation de l'enseignement du niveau Initiation en théâtre | CRR - Partenariat avec la compagnie KEICHAD pour l'organisation de l'enseignement du niveau Initiation en théâtre | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Adhésion à la convention de bonnes pratiques dans la commande publique avec les organisations professionnelles | Adhésion à la convention de bonnes pratiques dans la commande publique avec les organisations professionnelles | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (services Environnement et Topographie) | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (services Environnement et Topographie) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 10/03/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 10/03/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien financier à l'organisation des 10èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre du salon MICRONORA 2016 | Soutien financier à l'organisation des 10èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre du salon MICRONORA 2016 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's | ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's | |
| Télécharger PDF Cité des plantes 2016 - Demande de subvention de la Société d'horticulture de Franche-Comté (SHFC) et des amis des jardins botaniques | Cité des plantes 2016 - Demande de subvention de la Société d'horticulture de Franche-Comté (SHFC) et des amis des jardins botaniques | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Subventions < 10 000 € | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Subventions < 10 000 € | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2016 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020 | EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2016 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Adhésion du Grand Besançon à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | Adhésion du Grand Besançon à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Subvention au projet MU GRAVITY des étudiants de l'ENSMM | Subvention au projet MU GRAVITY des étudiants de l'ENSMM | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention à la Brassicomtoise Route des Brasseurs de Franche-Comté | Subvention à la Brassicomtoise Route des Brasseurs de Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Pertes sur créances irrécouvrables | Pertes sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à une procédure de recrutement (SYBERT) | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à une procédure de recrutement (SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 28/01/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 28/01/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement de voirie, de génie civil et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement de voirie, de génie civil et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux divers | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25 | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Promotion économique - Projet Emis "Egalité, Mixité, Intégration par le Sport" | Promotion économique - Projet Emis "Egalité, Mixité, Intégration par le Sport" | |
| Télécharger PDF Formation "De l'idée au projet d'installation agricole" - Attribution d'une subvention à l'AFOCG du Doubs (pour le collectif InPACT) | Formation "De l'idée au projet d'installation agricole" - Attribution d'une subvention à l'AFOCG du Doubs (pour le collectif InPACT) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Modalités d'organisation de l'opération Fleurissement 2016 | Modalités d'organisation de l'opération Fleurissement 2016 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des dispositifs AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des dispositifs AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions inférieures ou égales à 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2016 | CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2016 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2016 - Conventions avec les lieux d'accueil des concerts | Mardis des rives 2016 - Conventions avec les lieux d'accueil des concerts | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions inférieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et publicité sur le lieu de vente | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et publicité sur le lieu de vente | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Réalisation de levés de plans topographiques 2016-2019 | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Réalisation de levés de plans topographiques 2016-2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des Emplois Permanents à la CAGB au 1er février 2016 | Liste des Emplois Permanents à la CAGB au 1er février 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Communication - TIC) | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Communication - TIC) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Propriétaires Occupants et Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL (< 10 000 €) | Propriétaires Occupants et Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition et d'utilisation d'une application cartographique pour Grand Besançon Habitat | Convention de mise à disposition et d'utilisation d'une application cartographique pour Grand Besançon Habitat | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "locales" | Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2016) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place d'un partenariat avec l'URSSAF de Franche-Comté sur le Versement Transports (VT) | Mise en place d'un partenariat avec l'URSSAF de Franche-Comté sur le Versement Transports (VT) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Nouvelle Convention des Services Comptables et Financiers (CSCF) | Nouvelle Convention des Services Comptables et Financiers (CSCF) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEES) | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEES) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutement | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutement | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |