Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2016

2016

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/10/16FOUSSERET Jean-Louis
Convention transactionnelle entre le Grand Besançon et la Société SPEEDYLOYAT Michel
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'aménagement du terminus VareillesLOYAT Michel
Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers (UFC)
ZAC des Marnières - Avenant à la convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald'sBLESSEMAILLE Alain
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisations à Dannemarie-sur-Crête, Grandfontaine et Vaux-les-PrésSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation supplémentaireROCHDI Karima
Proposition d'adhésion à la charte Géo Bourgogne Franche-ComtéMAILLOT Elsa
Ouverture des données géographiques de référence du Grand Besançon en licence ouverteMAILLOT Elsa
Attribution des subventions de moins de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2016-2017PRALON Jean-Yves
Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec le BastionPRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (décembre 2016)BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Subvention à l'association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté pour l'opération "Talents comtois" 2016BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (TIC, DGD)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidaritéBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 05/09/16FOUSSERET Jean-Louis
Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25WANLIN Sylvie
Contrat de mandat passé avec la SPL Territoire 25 pour la réalisation des aménagements intérieurs de l'espace CAGB du Signal aux AuxonsWANLIN Sylvie
Carrefour régional des Maires - Edition 2016BLESSEMAILLE Alain
Prêt de la mallette énergie - Convention de partenariat avec la Ville de Besançon et la Communauté de communes de Vaite-Aigremont (CCVA)PRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Chemaudin et MamirolleSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - Programmation complémentaireROCHDI Karima
Participation au projet franco-suisse SecuriCity porté par FEMTO-STCURIE Pascal
Participation au projet franco-suisse RESponSE porté par FEMTO-ST et l'EPFLCURIE Pascal
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide au démarrage à l'association AMUSOPRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (octobre 2016)BAULIEU Gabriel
Aide d'urgence en HaïtiFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 09/06/16 et 07/07/16FOUSSERET Jean-Louis
Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action
FIE - Aide au loyer à JANA HENKRICHOVABLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur - Subvention à l'association Besançon et ses Associations Fédérées (BAF) - Rentrée étudianteSCHAUSS Dominique
Soutien exceptionnel à l'organisation du Gala 2016 de l'ENSMM
Semaine de l'Architecture et du Patrimoine - Soutien du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
Enseignement supérieur et Recherche Subventions UFC - Manifestations scientifiques
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Guides étudiants
Pôle de Gérontologie Interrégional (PGI) Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2016FELT Marcel
Julienne Javel - Soutien 2016 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de CocagneWANLIN Sylvie
Campagne AlimenTerre 2016 - Attribution d'une subvention à l'association RécidevPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de labellisation à Dannemarie-sur-Crête et ChemaudinSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demandes de subventionSTEPOURJINE Robert
Programmation des agréments PLS 2016 "logements ordinaires"STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositif AAPEL) - Demandes de subvention (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)ROCHDI Karima
Subvention à l'Association Franc-Comtoise Gens du Voyage - GadjéLORIGUET Alain
Information sur l'avancement des travaux du Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéCURIE Pascal
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2016)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la SPL Territoire 25DELARUE Yoran
Salon du livre 2016 - Convention de partenariat avec les libraires bisontinsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement (SYBERT - TIC)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétéaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2016)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (CRR)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Bureaux du 14/04/16 et 28/04/16FOUSSERET Jean-Louis
Convention d'adhésion à la centrale d'achat du transport public (CATP)LOYAT Michel
Protocole transactionnel relatif au marché portant sur l'extension et la mise aux normes de la station-service du dépôt de bus de PlanoiseMICHAUD Jean-Paul
NPNRU - Convention de groupement de commandes avec AKTYA pour la réalisation d'une étude relative à la création d'un hôtel d'artisansSCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2016SCHAUSS Dominique
Programme d'animations éco-citoyennes 2016 - Demande de subvention de la Maison de l'Environnement de Franche-ComtéLOPEZ François
Attribution d'une subvention à l'association pour l'Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes (ASET)ROCHDI Karima
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé (dispositifs AAPEL et PAMELA) - Subventions < 10 000 €STEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Convention de partenariat avec le Crédit Foncier dans le cadre du programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privéSTEPOURJINE Robert
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'organisme certificateur CerqualSTEPOURJINE Robert
Programmation des travaux de démocratie participative 2016-2018 - Saisines du CDPCURIE Pascal
Subvention du Grand Besançon pour l'extension du Festival de Caves en SuisseCURIE Pascal
Port d'agglomération - Modification du règlement intérieurPRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat avec la compagnie KEICHAD pour l'organisation de l'enseignement du niveau Initiation en théâtrePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Adhésion à la convention de bonnes pratiques dans la commande publique avec les organisations professionnellesDELARUE Yoran
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2016)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (services Environnement et Topographie)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 10/03/16FOUSSERET Jean-Louis
Soutien financier à l'organisation des 10èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre du salon MICRONORA 2016BLESSEMAILLE Alain
ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme avec l'enseigne Mc Donald's
Cité des plantes 2016 - Demande de subvention de la Société d'horticulture de Franche-Comté (SHFC) et des amis des jardins botaniquesHUOT Daniel
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Subventions < 10 000 €STEPOURJINE Robert
EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2016 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2016-2020FOUSSERET Jean-Louis
Adhésion du Grand Besançon à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanentDELARUE Yoran
Subvention au projet MU GRAVITY des étudiants de l'ENSMMBAULIEU Gabriel
Subvention à la Brassicomtoise Route des Brasseurs de Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2016)BAULIEU Gabriel
Pertes sur créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à une procédure de recrutement (SYBERT)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 28/01/16FOUSSERET Jean-Louis
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement de voirie, de génie civil et d'ouvrage d'art sur les voiries et réseaux diversMICHAUD Jean-Paul
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Publique Locale Territoire 25MICHAUD Jean-Paul
Promotion économique - Projet Emis "Egalité, Mixité, Intégration par le Sport"
Formation "De l'idée au projet d'installation agricole" - Attribution d'une subvention à l'AFOCG du Doubs (pour le collectif InPACT)PRESSE Françoise
Modalités d'organisation de l'opération Fleurissement 2016PRESSE Françoise
Demandes de subvention dans le cadre des dispositifs AAPEL et PAMELA (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions inférieures ou égales à 10 000 €)STEPOURJINE Robert
CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2016PRALON Jean-Yves
Mardis des rives 2016 - Conventions avec les lieux d'accueil des concertsPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions inférieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions inférieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2016)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Impression et fourniture de pavoisement, signalétique et publicité sur le lieu de venteBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon - Réalisation de levés de plans topographiques 2016-2019BAULIEU Gabriel
Liste des Emplois Permanents à la CAGB au 1er février 2016BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Communication - TIC)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 01/12/15FOUSSERET Jean-Louis
Propriétaires Occupants et Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Convention de mise à disposition et d'utilisation d'une application cartographique pour Grand Besançon HabitatMAILLOT Elsa
Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution de subventions aux écoles de musique dites "locales"PRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2016)BAULIEU Gabriel
Mise en place d'un partenariat avec l'URSSAF de Franche-Comté sur le Versement Transports (VT)BAULIEU Gabriel
Nouvelle Convention des Services Comptables et Financiers (CSCF)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEES)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un marché d'assistance et de conseil en recrutementBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr