Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

  • XML
  • CSV
  • XSD
  • JSON
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2015

2015

Recherche par mot clé et par date
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 15/10/15FOUSSERET Jean-Louis
Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementGAVIGNET Bernard
Julienne Javel - Soutien 2015 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de CocagneWANLIN Sylvie
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Diffusion de la Culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers
FIE - Aide à la société Aménagement BisontinBLESSEMAILLE Alain
Aktya - Modification des statutsSCHAUSS Dominique
Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Fonds d'aide "Manifestations" 2015 - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine pour l'organisation du championnat de France de cyclo-crossPRALON Jean-Yves
Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (novembre 2015)LOYAT Michel
Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurancesBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestationsBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendieBAULIEU Gabriel
Convention de bonnes pratiques dans la commande publique (dont le secteur BTP)BAULIEU Gabriel
Subvention exceptionnelle à l'association Agir ensemble contre le chômage (AC !)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Pôle RH, TIC, DGD, SYBERT)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 07/09/15FOUSSERET Jean-Louis
Conventions constitutives de groupement de commande pour des prestations liées au projet "Territoire à Energie Positive" (TEPOS)PRESSE Françoise
Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Propriétaires Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre de l'aide AAPEL (< 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS)STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession à la propriété - Demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Subvention exceptionnelle à l'AudaB dans le cadre du séminaire de la FNAUBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (octobre 2015)LOYAT Michel
Créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Convention avec la DGFiP relative au traitement des TIPSEPABAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition d'équipements de protection individuelle (EPI)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratifBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes - Missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - Mission Aides aux communes - Habitat Logement et Accueil des Gens du Voyage)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 09/07/15FOUSSERET Jean-Louis
Pôle de gérontologie interrégional (PGI) Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2015
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2015 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales
Concours Talents des Cités - Financement 2015WANLIN Sylvie
Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Soutien à la réalisation de deux guides destinés aux étudiantsBLESSEMAILLE Alain
Soutien financier du Grand Besançon à l'association Culture ActionBLESSEMAILLE Alain
SedD - Prise de participation et modification des statuts
SPL Territoire 25 - Modification des statuts
Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Attribution d'une subvention au CAUEPRESSE Françoise
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Garantie d'emprunt - Compétence habitat (juin 2015)BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour le choix d'un cabinet conseil en vue d'une assistance en matière de gestion de detteBAULIEU Gabriel
Constitution d'un groupement de commandes pour l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines du Grand Besançon et de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Direction Générale des Services et SYBERT)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDIBAULIEU Gabriel
Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'association ATMO Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/04/15FOUSSERET Jean-Louis
Conventions de partenariat pour la collecte des textilesLOPEZ François
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession à la propriété - Demande de subventionSTEPOURJINE Robert
Adhésion au dispositif de gestion partagée de la demande de logement social par convention avec le gestionnaire Areha EstSTEPOURJINE Robert
Attribution d'une subvention à l'association franc-comtoise des gens du voyage - GadjéROCHDI Karima
Fonds d'aide "Manifestations" - Attribution des subventions pour le 2nd semestre 2015PRALON Jean-Yves
Convention de mise à disposition et d'utilisation de fichiers de données de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté relatifs aux points captages et aux périmètres de protection des captages des eaux destinées à la consommation humaine dans le département du DoubsMAILLOT Elsa
Aide exceptionnelle à la Croix Rouge Française pour les sinistrés du séisme au NépalBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2015)BAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCASBAULIEU Gabriel
Admission en non-valeur des créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanents - Postes au CRRBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 26/02/15FOUSSERET Jean-Louis
Association Scout Médical - Soutien du Grand BesançonFELT Marcel
Opération "Sauvons l'eau en Franche-Comté 2015" - Demande de subvention du CPIE du Haut-DoubsPRESSE Françoise
Cité des plantes 2015 - Demande de subvention de la société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniquesHUOT Daniel
Subvention à l'association "Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes" (ASET)ROCHDI Karima
Conventions avec les lieux d'accueil des concerts des Mardis des rives (édition 2015)FOUSSERET Jean-Louis
CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2015PRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat entre le Conservatoire du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA)PRALON Jean-Yves
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Marché pour la désignation d'un expert d'assuréBAULIEU Gabriel
Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture d'électricitéBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et EconomieLOYAT Michel
Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'opération "Journée de rêve"BAULIEU Gabriel
Partenariats ponctuels avec trois clubs sportifs grand bisontins : ESBF, ESBM et Racing BesançonBAULIEU Gabriel
Ajustements de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - DST- Service Environnement)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 22/01/15FOUSSERET Jean-Louis
ZAC des Marnières - Avenant n°2 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnellesFOUSSERET Jean-Louis
Fleurissement 2015 - Organisation de l'opérationPRESSE Françoise
Subvention à l'association CLCV au titre du contrat de ville 2015 - Sensibilisation aux économies d'énergie en copropriétéSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (< 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "locales"PRALON Jean-Yves
Animation du réseau des écoles de musique - Attribution d'une subvention à la MJC Palente pour le projet SaxophonePRALON Jean-Yves
Subvention à l'ENIL de Mamirolle pour l'accueil et l'organisation du concours EUROPEL 2015BAULIEU Gabriel
Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de conception graphiqueBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2015)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de technicien téléphonie (DTIC)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 27/11/14FOUSSERET Jean-Louis
Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 9èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2014BLESSEMAILLE Alain
EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2015 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015FOUSSERET Jean-Louis
Garantie d'Emprunt - Financement de l'opération "PHOTLINE"LOYAT Michel
Groupement de commandes - Location de matériels événementielsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel

Description de l'API

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml
csv
xsd
json

Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr