Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
- XML
- CSV
- XSD
- JSON
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2015
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 15/10/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 15/10/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Julienne Javel - Soutien 2015 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de Cocagne | Julienne Javel - Soutien 2015 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de Cocagne | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Diffusion de la Culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Diffusion de la Culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers | |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société Aménagement Bisontin | FIE - Aide à la société Aménagement Bisontin | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya - Modification des statuts | Aktya - Modification des statuts | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" 2015 - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine pour l'organisation du championnat de France de cyclo-cross | Fonds d'aide "Manifestations" 2015 - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine pour l'organisation du championnat de France de cyclo-cross | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (novembre 2015) | Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (novembre 2015) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | Groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de bonnes pratiques dans la commande publique (dont le secteur BTP) | Convention de bonnes pratiques dans la commande publique (dont le secteur BTP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'association Agir ensemble contre le chômage (AC !) | Subvention exceptionnelle à l'association Agir ensemble contre le chômage (AC !) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Pôle RH, TIC, DGD, SYBERT) | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Pôle RH, TIC, DGD, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 07/09/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 07/09/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Conventions constitutives de groupement de commande pour des prestations liées au projet "Territoire à Energie Positive" (TEPOS) | Conventions constitutives de groupement de commande pour des prestations liées au projet "Territoire à Energie Positive" (TEPOS) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Propriétaires Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre de l'aide AAPEL (< 10 000 €) | Propriétaires Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre de l'aide AAPEL (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS) | Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'AudaB dans le cadre du séminaire de la FNAU | Subvention exceptionnelle à l'AudaB dans le cadre du séminaire de la FNAU | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (octobre 2015) | Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (octobre 2015) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables | Créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention avec la DGFiP relative au traitement des TIPSEPA | Convention avec la DGFiP relative au traitement des TIPSEPA | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition d'équipements de protection individuelle (EPI) | Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition d'équipements de protection individuelle (EPI) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) | Convention constitutive de groupement de commandes - Missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - Mission Aides aux communes - Habitat Logement et Accueil des Gens du Voyage) | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - Mission Aides aux communes - Habitat Logement et Accueil des Gens du Voyage) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/04/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/04/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Adhésion au dispositif de gestion partagée de la demande de logement social par convention avec le gestionnaire Areha Est | Adhésion au dispositif de gestion partagée de la demande de logement social par convention avec le gestionnaire Areha Est | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association franc-comtoise des gens du voyage - Gadjé | Attribution d'une subvention à l'association franc-comtoise des gens du voyage - Gadjé | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Attribution des subventions pour le 2nd semestre 2015 | Fonds d'aide "Manifestations" - Attribution des subventions pour le 2nd semestre 2015 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition et d'utilisation de fichiers de données de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté relatifs aux points captages et aux périmètres de protection des captages des eaux destinées à la consommation humaine dans le département du Doubs | Convention de mise à disposition et d'utilisation de fichiers de données de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté relatifs aux points captages et aux périmètres de protection des captages des eaux destinées à la consommation humaine dans le département du Doubs | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Aide exceptionnelle à la Croix Rouge Française pour les sinistrés du séisme au Népal | Aide exceptionnelle à la Croix Rouge Française pour les sinistrés du séisme au Népal | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2015) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2015) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS | Convention constitutive de groupement de commandes - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admission en non-valeur des créances irrécouvrables | Admission en non-valeur des créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la liste des emplois permanents - Postes au CRR | Ajustements techniques de la liste des emplois permanents - Postes au CRR | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 26/02/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 26/02/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Association Scout Médical - Soutien du Grand Besançon | Association Scout Médical - Soutien du Grand Besançon | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Opération "Sauvons l'eau en Franche-Comté 2015" - Demande de subvention du CPIE du Haut-Doubs | Opération "Sauvons l'eau en Franche-Comté 2015" - Demande de subvention du CPIE du Haut-Doubs | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Cité des plantes 2015 - Demande de subvention de la société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniques | Cité des plantes 2015 - Demande de subvention de la société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniques | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Subvention à l'association "Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes" (ASET) | Subvention à l'association "Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes" (ASET) | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Conventions avec les lieux d'accueil des concerts des Mardis des rives (édition 2015) | Conventions avec les lieux d'accueil des concerts des Mardis des rives (édition 2015) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2015 | CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2015 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre le Conservatoire du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA) | CRR - Partenariat entre le Conservatoire du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Marché pour la désignation d'un expert d'assuré | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Marché pour la désignation d'un expert d'assuré | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture d'électricité | Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture d'électricité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie | Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'opération "Journée de rêve" | Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'opération "Journée de rêve" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Partenariats ponctuels avec trois clubs sportifs grand bisontins : ESBF, ESBM et Racing Besançon | Partenariats ponctuels avec trois clubs sportifs grand bisontins : ESBF, ESBM et Racing Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - DST- Service Environnement) | Ajustements de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - DST- Service Environnement) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 22/01/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 22/01/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°2 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | ZAC des Marnières - Avenant n°2 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fleurissement 2015 - Organisation de l'opération | Fleurissement 2015 - Organisation de l'opération | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Subvention à l'association CLCV au titre du contrat de ville 2015 - Sensibilisation aux économies d'énergie en copropriété | Subvention à l'association CLCV au titre du contrat de ville 2015 - Sensibilisation aux économies d'énergie en copropriété | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (< 10 000 €) | Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (< 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "locales" | Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Animation du réseau des écoles de musique - Attribution d'une subvention à la MJC Palente pour le projet Saxophone | Animation du réseau des écoles de musique - Attribution d'une subvention à la MJC Palente pour le projet Saxophone | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention à l'ENIL de Mamirolle pour l'accueil et l'organisation du concours EUROPEL 2015 | Subvention à l'ENIL de Mamirolle pour l'accueil et l'organisation du concours EUROPEL 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de conception graphique | Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de conception graphique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2015) | Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2015) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de technicien téléphonie (DTIC) | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de technicien téléphonie (DTIC) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 27/11/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 27/11/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 9èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2014 | Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 9èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2015 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2015 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Garantie d'Emprunt - Financement de l'opération "PHOTLINE" | Garantie d'Emprunt - Financement de l'opération "PHOTLINE" | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes - Location de matériels événementiels | Groupement de commandes - Location de matériels événementiels | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |