Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2015
2015
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 15/10/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | GAVIGNET Bernard |
| Julienne Javel - Soutien 2015 à l'action "30 000 paniers solidaires" des Jardins de Cocagne | WANLIN Sylvie |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Diffusion de la Culture scientifique et technique - Soutien à l'Observatoire des Sciences de l'Univers | |
| FIE - Aide à la société Aménagement Bisontin | BLESSEMAILLE Alain |
| Aktya - Modification des statuts | SCHAUSS Dominique |
| Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Fonds d'aide "Manifestations" 2015 - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine pour l'organisation du championnat de France de cyclo-cross | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (novembre 2015) | LOYAT Michel |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurances | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour des prestations de gardiennage et de surveillance de diverses installations et manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | BAULIEU Gabriel |
| Convention de bonnes pratiques dans la commande publique (dont le secteur BTP) | BAULIEU Gabriel |
| Subvention exceptionnelle à l'association Agir ensemble contre le chômage (AC !) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Pôle RH, TIC, DGD, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 07/09/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Conventions constitutives de groupement de commande pour des prestations liées au projet "Territoire à Energie Positive" (TEPOS) | PRESSE Françoise |
| Propriétaires Occupants - Demandes de subvention dans le cadre des aides AAPEL et PAMELA (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Propriétaires Bailleurs - Demandes de subvention dans le cadre de l'aide AAPEL (< 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Subvention du Grand Besançon à l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Subvention exceptionnelle à l'AudaB dans le cadre du séminaire de la FNAU | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie (octobre 2015) | LOYAT Michel |
| Créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec la DGFiP relative au traitement des TIPSEPA | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition d'équipements de protection individuelle (EPI) | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Missions de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - Mission Aides aux communes - Habitat Logement et Accueil des Gens du Voyage) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Bureau du 09/07/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Pôle de gérontologie interrégional (PGI) Bourgogne - Franche-Comté - Subvention 2015 | |
| Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2015 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | |
| Concours Talents des Cités - Financement 2015 | WANLIN Sylvie |
| Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté - Soutien à la réalisation de deux guides destinés aux étudiants | BLESSEMAILLE Alain |
| Soutien financier du Grand Besançon à l'association Culture Action | BLESSEMAILLE Alain |
| SedD - Prise de participation et modification des statuts | |
| SPL Territoire 25 - Modification des statuts | |
| Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs - Attribution d'une subvention au CAUE | PRESSE Françoise |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Garantie d'emprunt - Compétence habitat (juin 2015) | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB pour le choix d'un cabinet conseil en vue d'une assistance en matière de gestion de dette | BAULIEU Gabriel |
| Constitution d'un groupement de commandes pour l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines du Grand Besançon et de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (Direction Générale des Services et SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'association ATMO Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/04/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Conventions de partenariat pour la collecte des textiles | LOPEZ François |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Aide à l'accession à la propriété - Demande de subvention | STEPOURJINE Robert |
| Adhésion au dispositif de gestion partagée de la demande de logement social par convention avec le gestionnaire Areha Est | STEPOURJINE Robert |
| Attribution d'une subvention à l'association franc-comtoise des gens du voyage - Gadjé | ROCHDI Karima |
| Fonds d'aide "Manifestations" - Attribution des subventions pour le 2nd semestre 2015 | PRALON Jean-Yves |
| Convention de mise à disposition et d'utilisation de fichiers de données de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté relatifs aux points captages et aux périmètres de protection des captages des eaux destinées à la consommation humaine dans le département du Doubs | MAILLOT Elsa |
| Aide exceptionnelle à la Croix Rouge Française pour les sinistrés du séisme au Népal | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (avril 2015) | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de la CAGB et du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Admission en non-valeur des créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la liste des emplois permanents - Postes au CRR | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 26/02/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Association Scout Médical - Soutien du Grand Besançon | FELT Marcel |
| Opération "Sauvons l'eau en Franche-Comté 2015" - Demande de subvention du CPIE du Haut-Doubs | PRESSE Françoise |
| Cité des plantes 2015 - Demande de subvention de la société d'horticulture de Franche-Comté et des amis des jardins botaniques | HUOT Daniel |
| Subvention à l'association "Aide à la Scolarisation des Enfants Tsiganes" (ASET) | ROCHDI Karima |
| Conventions avec les lieux d'accueil des concerts des Mardis des rives (édition 2015) | FOUSSERET Jean-Louis |
| CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2015 | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Partenariat entre le Conservatoire du Grand Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon / Franche-Comté (ISBA) | PRALON Jean-Yves |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes - Marché pour la désignation d'un expert d'assuré | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture d'électricité | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie | LOYAT Michel |
| Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'opération "Journée de rêve" | BAULIEU Gabriel |
| Partenariats ponctuels avec trois clubs sportifs grand bisontins : ESBF, ESBM et Racing Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement (DEEE - DST- Service Environnement) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 22/01/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| ZAC des Marnières - Avenant n°2 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | FOUSSERET Jean-Louis |
| Fleurissement 2015 - Organisation de l'opération | PRESSE Françoise |
| Subvention à l'association CLCV au titre du contrat de ville 2015 - Sensibilisation aux économies d'énergie en copropriété | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (< 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "locales" | PRALON Jean-Yves |
| Animation du réseau des écoles de musique - Attribution d'une subvention à la MJC Palente pour le projet Saxophone | PRALON Jean-Yves |
| Subvention à l'ENIL de Mamirolle pour l'accueil et l'organisation du concours EUROPEL 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de conception graphique | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2015) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de technicien téléphonie (DTIC) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 27/11/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 9èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2015 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Garantie d'Emprunt - Financement de l'opération "PHOTLINE" | LOYAT Michel |
| Groupement de commandes - Location de matériels événementiels | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |