Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2014
2014
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/10/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | LOYAT Michel |
| Convention relative au titre combiné annuel "Ginko-Citiz" | RUTKOWSKI Serge |
| Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25 | WANLIN Sylvie |
| ZAC des Marnières - Avenant n°1 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | WANLIN Sylvie |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Soutien à l'organisation du congrès national des Aroeven à Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (octobre 2014) | POULIN Anthony |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 04/09/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2014 | SCHAUSS Dominique |
| Concours Talents des Cités - Financement 2014 | WANLIN Sylvie |
| Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2014 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | BLESSEMAILLE Alain |
| Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon pour le programme 2014-2015 | HUOT Daniel |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| CRR - Avenant n°1 aux conventions avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique | PRALON Jean-Yves |
| Orchestre Victor Hugo - Stage d'été d'orchestre des jeunes 2014 | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétences habitat (septembre 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Régie équipements fluviaux - Remise gracieuse | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°2 à la convention de services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Dématérialisation du paiement des salaires | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de Chargé de l'Habitat public au sein du service Habitat et Politique de la Ville (catégorie B) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 10/06/14 et 04/07/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique | MICHAUD Jean-Paul |
| Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | BLESSEMAILLE Alain |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et aux filières d'excellence - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation des projets innovants | SCHAUSS Dominique |
| Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| CRR - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Partenariats pour la saison culturelle (2ème semestre 2014) | PRALON Jean-Yves |
| Révision de la subvention 2014 à l'école de musique de l'OHMB | PRALON Jean-Yves |
| Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour une assistance dans le domaine des relations presse au niveau national | BAULIEU Gabriel |
| Championnat de France de Tir en intérieur | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Garanties d'emprunt habitat (juin 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt compétence Economie et Habitat (juillet 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Créances irrécouvrables 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives : adhésion d'une commune supplémentaire | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Marché girouettes à LED : remise de pénalités de retard | LOYAT Michel |
| Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération coeur d'artisan 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Festival des Petits Explorateurs 2014 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Activités éco-citoyennes 2014 - Demande de subvention de la maison de l'environnement de Franche-Comté | PRESSE Françoise |
| Campagne AlimenTerre 2014 - Demande de subvention de l'Association RéCiDev | PRESSE Françoise |
| Exposition "Eco Home" - Attribution de subvention au Musée des Maisons Comtoises de Nancray | PRESSE Françoise |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | STEPOURJINE Robert |
| CRR - Partenariat 2014 avec l'association Jazz in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation à destination des élèves du conservatoire du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Jour de Plaisance / Mardis des Rives - Conventions de partenariat avec Solidarité Doubs Handicap et la commune de Grandfontaine | PRALON Jean-Yves |
| Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 2ème semestre | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines Communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement au poste d'infographiste sein de la Direction Communication (catégorie B) | BAULIEU Gabriel |
| Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 20/01/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| CRR - Partenariats dans le cadre de la saison culturelle et artistique du Conservatoire 1er semestre 2014 | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Mus | PRALON Jean-Yves |
| Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2014) | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes pour la réalisation de supports de communication multimédia | BAULIEU Gabriel |
| Convention de partenariat entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | BAULIEU Gabriel |
| Soutien à une nouvelle initiative de la Ligue contre le Cancer en direction des jeunes | BAULIEU Gabriel |
| Aide à la Jeune Chambre Economique sur ses actions en faveur de l'accès au logement des jeunes | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Renouvellement au poste de Chef du service Prévention et Relations usagers (catégorie A) au sein de la Direction Gestion des Déchets | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | BAULIEU Gabriel |
| Liste des Emplois Permanents (LEP) | BAULIEU Gabriel |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |