Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2014
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/10/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 23/10/14 | 04/12/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | Convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | 04/12/2014 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative au titre combiné annuel "Ginko-Citiz" | Convention relative au titre combiné annuel "Ginko-Citiz" | 04/12/2014 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25 | Etude du potentiel de reconversion et de commercialisation de locaux d'activités avec la SPL Territoire 25 | 04/12/2014 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°1 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | ZAC des Marnières - Avenant n°1 au contrat d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles | 04/12/2014 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 04/12/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 04/12/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Soutien à l'organisation du congrès national des Aroeven à Besançon | Soutien à l'organisation du congrès national des Aroeven à Besançon | 04/12/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (octobre 2014) | Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (octobre 2014) | 04/12/2014 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | 04/12/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 04/09/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 04/09/14 | 31/10/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2014 | Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2014 | 31/10/2014 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Concours Talents des Cités - Financement 2014 | Concours Talents des Cités - Financement 2014 | 31/10/2014 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2014 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2014 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | 31/10/2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon pour le programme 2014-2015 | Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon pour le programme 2014-2015 | 31/10/2014 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 31/10/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de prime à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 31/10/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Avenant n°1 aux conventions avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique | CRR - Avenant n°1 aux conventions avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique | 31/10/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Orchestre Victor Hugo - Stage d'été d'orchestre des jeunes 2014 | Orchestre Victor Hugo - Stage d'été d'orchestre des jeunes 2014 | 31/10/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences habitat (septembre 2014) | Garanties d'emprunt - Compétences habitat (septembre 2014) | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables | Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Régie équipements fluviaux - Remise gracieuse | Régie équipements fluviaux - Remise gracieuse | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon | Avenant n°2 à la convention de services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dématérialisation du paiement des salaires | Dématérialisation du paiement des salaires | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de Chargé de l'Habitat public au sein du service Habitat et Politique de la Ville (catégorie B) | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Renouvellement au poste de Chargé de l'Habitat public au sein du service Habitat et Politique de la Ville (catégorie B) | 31/10/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 10/06/14 et 04/07/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 10/06/14 et 04/07/14 | 16/09/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique | Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre relatif aux missions de diagnostic, conseil et contrôle technique | 16/09/2014 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | 16/09/2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et aux filières d'excellence - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation des projets innovants | Soutien à la compétitivité des entreprises et aux filières d'excellence - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation des projets innovants | 16/09/2014 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | 16/09/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 16/09/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | CRR - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | 16/09/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariats pour la saison culturelle (2ème semestre 2014) | CRR - Partenariats pour la saison culturelle (2ème semestre 2014) | 16/09/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Révision de la subvention 2014 à l'école de musique de l'OHMB | Révision de la subvention 2014 à l'école de musique de l'OHMB | 16/09/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour une assistance dans le domaine des relations presse au niveau national | Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour une assistance dans le domaine des relations presse au niveau national | 16/09/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Championnat de France de Tir en intérieur | Championnat de France de Tir en intérieur | 16/09/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents suite à des procédures de recrutement | 16/09/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 15/07/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt habitat (juin 2014) | Garanties d'emprunt habitat (juin 2014) | 15/07/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt compétence Economie et Habitat (juillet 2014) | Garanties d'emprunt compétence Economie et Habitat (juillet 2014) | 15/07/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2014 | Créances irrécouvrables 2014 | 15/07/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives : adhésion d'une commune supplémentaire | Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives : adhésion d'une commune supplémentaire | 15/07/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 18/06/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Marché girouettes à LED : remise de pénalités de retard | Marché girouettes à LED : remise de pénalités de retard | 18/06/2014 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération coeur d'artisan 2014 | Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération coeur d'artisan 2014 | 18/06/2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Festival des Petits Explorateurs 2014 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | Festival des Petits Explorateurs 2014 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | 18/06/2014 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Activités éco-citoyennes 2014 - Demande de subvention de la maison de l'environnement de Franche-Comté | Activités éco-citoyennes 2014 - Demande de subvention de la maison de l'environnement de Franche-Comté | 18/06/2014 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2014 - Demande de subvention de l'Association RéCiDev | Campagne AlimenTerre 2014 - Demande de subvention de l'Association RéCiDev | 18/06/2014 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Exposition "Eco Home" - Attribution de subvention au Musée des Maisons Comtoises de Nancray | Exposition "Eco Home" - Attribution de subvention au Musée des Maisons Comtoises de Nancray | 18/06/2014 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | 18/06/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | 18/06/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | 18/06/2014 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat 2014 avec l'association Jazz in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation à destination des élèves du conservatoire du Grand Besançon | CRR - Partenariat 2014 avec l'association Jazz in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation à destination des élèves du conservatoire du Grand Besançon | 18/06/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Jour de Plaisance / Mardis des Rives - Conventions de partenariat avec Solidarité Doubs Handicap et la commune de Grandfontaine | Jour de Plaisance / Mardis des Rives - Conventions de partenariat avec Solidarité Doubs Handicap et la commune de Grandfontaine | 18/06/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 2ème semestre | Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 2ème semestre | 18/06/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2014) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2014) | 18/06/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines Communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | Convention relative au groupement de commandes entre la CAGB, certaines Communes membres du Grand Besançon, la Ville de Besançon, le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | 18/06/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement au poste d'infographiste sein de la Direction Communication (catégorie B) | Renouvellement au poste d'infographiste sein de la Direction Communication (catégorie B) | 18/06/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | Formation - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale | 18/06/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Besançon auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 18/06/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 20/01/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 20/01/14 | 03/03/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF CRR - Partenariats dans le cadre de la saison culturelle et artistique du Conservatoire 1er semestre 2014 | CRR - Partenariats dans le cadre de la saison culturelle et artistique du Conservatoire 1er semestre 2014 | 03/03/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Mus | CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de valeur dominante du Diplôme d'Etudes Mus | 03/03/2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2014) | Garanties d'emprunt - Compétence habitat (février 2014) | 04/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | Convention de groupement de commandes pour achats, prestations et maintenance dans le domaine de l'audiovisuel | 03/04/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes pour la réalisation de supports de communication multimédia | Convention de groupement de commandes pour la réalisation de supports de communication multimédia | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | Convention de partenariat entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Soutien à une nouvelle initiative de la Ligue contre le Cancer en direction des jeunes | Soutien à une nouvelle initiative de la Ligue contre le Cancer en direction des jeunes | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aide à la Jeune Chambre Economique sur ses actions en faveur de l'accès au logement des jeunes | Aide à la Jeune Chambre Economique sur ses actions en faveur de l'accès au logement des jeunes | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Renouvellement au poste de Chef du service Prévention et Relations usagers (catégorie A) au sein de la Direction Gestion des Déchets | Ajustement technique - Renouvellement au poste de Chef du service Prévention et Relations usagers (catégorie A) au sein de la Direction Gestion des Déchets | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | Ajustement technique - Rémunération d'un agent en CDI | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des Emplois Permanents (LEP) | Liste des Emplois Permanents (LEP) | 03/03/2014 | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon Métropole Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |