Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2013
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | Avenant n°1 à la convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien à l'action "Développement d'emplois mutualisés" | INTERMED - Soutien à l'action "Développement d'emplois mutualisés" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Engagement de la phase pré-opérationnelle et signature d'un contrat d'études avec la SPL Territoire 25 | ZAC des Marnières - Engagement de la phase pré-opérationnelle et signature d'un contrat d'études avec la SPL Territoire 25 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2014 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2014 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général | Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes du Parc Auto et Logistique | Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes du Parc Auto et Logistique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (novembre 2013) | Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (novembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques | Ajustements techniques | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 05/09/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 05/09/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2013 | Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier 2013 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier 2013 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF INTERPROFACE - Action de sécurisation des emplois à temps partagé entre plusieurs entreprises | INTERPROFACE - Action de sécurisation des emplois à temps partagé entre plusieurs entreprises | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Science Tour 2013 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | Science Tour 2013 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | CRR - Partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat pédagogique avec la Ville de Besançon et l'association "35 Léz'Arts dans l'école" pour la création d'un conte musical | CRR - Partenariat pédagogique avec la Ville de Besançon et l'association "35 Léz'Arts dans l'école" pour la création d'un conte musical | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Sites Unesco transfrontaliers - Convention de partenariat | Sites Unesco transfrontaliers - Convention de partenariat | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes pour la conduite d'une étude portant sur les équipements aquatiques du Grand Besançon | Convention constitutive de groupement de commandes pour la conduite d'une étude portant sur les équipements aquatiques du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre de l'AAPEL (subventions < 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre de l'AAPEL (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'indemnisation suite à des dégradations commises par les gens du voyage | Demande d'indemnisation suite à des dégradations commises par les gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt (compétences Economie et Habitat) - Octobre 2013 | Garanties d'emprunt (compétences Economie et Habitat) - Octobre 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2013 | Créances irrécouvrables 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour des prestations de conception graphique | Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour des prestations de conception graphique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement des 4 emplois de conseiller du tri en habitat collectif | Renouvellement des 4 emplois de conseiller du tri en habitat collectif | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 24/05/13 et 06/06/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 24/05/13 et 06/06/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 112 rue de Vesoul à Besançon | Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 112 rue de Vesoul à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 5 chemin des Graviers Blancs à Besançon | Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 5 chemin des Graviers Blancs à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche-Comté (PGI) - Participation financière à la journée du 2 octobre 2013 | Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche-Comté (PGI) - Participation financière à la journée du 2 octobre 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Organisation d'un séminaire scientifique par l'Institut FEMTO-ST | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Organisation d'un séminaire scientifique par l'Institut FEMTO-ST | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellences - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellences - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'élaboration d'un Plan Stratégique Local Global | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'élaboration d'un Plan Stratégique Local Global | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2013) | Garanties d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de groupement de commandes - Acquisition de logiciels pour la dématérialisation des documents et de procédures administratives | Convention de groupement de commandes - Acquisition de logiciels pour la dématérialisation des documents et de procédures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la location de matériels évènementiels | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la location de matériels évènementiels | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'association "Vaincre la mucoviscidose" | Attribution d'une subvention à l'association "Vaincre la mucoviscidose" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Amicale à la mémoire du groupe de résistance Guy Mocquet | Attribution d'une subvention à l'Amicale à la mémoire du groupe de résistance Guy Mocquet | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Remise gracieuse - Régie des aires d'accueil des gens du voyage | Remise gracieuse - Régie des aires d'accueil des gens du voyage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 11/04/13 et 25/04/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 11/04/13 et 25/04/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Appui à Franche-Comté Interactive pour l'organisation du Salon ExperTIC | Appui à Franche-Comté Interactive pour l'organisation du Salon ExperTIC | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF CRR - Partenariat avec l'association JAZZ in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation destinés aux élèves du Conservatoire du Grand Besançon | CRR - Partenariat avec l'association JAZZ in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation destinés aux élèves du Conservatoire du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec la CAF du Doubs | CRR - Convention de partenariat avec la CAF du Doubs | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Modification du réglement intérieur | Port d'agglomération - Modification du réglement intérieur | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'agrément PLS | Demande d'agrément PLS | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon ainsi que le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon ainsi que le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour l'achat de fourniture de sel de déneigement | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour l'achat de fourniture de sel de déneigement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT et le SYBERT pour la passation d'un marché de prestations juridiques | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT et le SYBERT pour la passation d'un marché de prestations juridiques | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique | Ajustement technique | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Concours Talents des Cités - Financement 2013 | Concours Talents des Cités - Financement 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Acquisition d'un bien | Zone des Marnières - Acquisition d'un bien | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2013 - Attribution d'une subvention à RéCiDev | Campagne AlimenTerre 2013 - Attribution d'une subvention à RéCiDev | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon | Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier et juin 2013) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier et juin 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admission en non-valeur de créances irrécouvrables | Admission en non-valeur de créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Recrutement au poste de Chargé de mission Prospective | Recrutement au poste de Chargé de mission Prospective | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 07/03/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 07/03/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de I'AFIP | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de I'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Charte Paysagère - Programme d'actions 2013 dans le cadre de la convention avec le CAUE du Doubs | Charte Paysagère - Programme d'actions 2013 dans le cadre de la convention avec le CAUE du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Sites Unesco transfrontaliers - Convention et information sur les actions | Sites Unesco transfrontaliers - Convention et information sur les actions | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Saisine du Conseil de Développement Participatif (CDP) et arrêt du programme de travail partagé 2013-2015 | Saisine du Conseil de Développement Participatif (CDP) et arrêt du programme de travail partagé 2013-2015 | DEMESMAY Roland |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie - Avril 2013 | Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie - Avril 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 24/01/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 24/01/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération "Coeur d'artisan" | Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération "Coeur d'artisan" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Participation au congrès "Goût-Nutrition-Santé" | Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Participation au congrès "Goût-Nutrition-Santé" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Opération Fleurissement 2013 - Organisation et attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | Opération Fleurissement 2013 - Organisation et attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Cité des Plantes 2013 - Attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | Cité des Plantes 2013 - Attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec l'association Franche-Comté Mission Voix pour l'organisation de classes de maitre "Musiques anciennes - Voix" | CRR - Convention de partenariat avec l'association Franche-Comté Mission Voix pour l'organisation de classes de maitre "Musiques anciennes - Voix" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande de subvention CUCS - Projet de sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | Demande de subvention CUCS - Projet de sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2013) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Recrutement au poste de Technicien téléphonie - télécommunications pour le Département Technologie de l'Information et de la Communication | Recrutement au poste de Technicien téléphonie - télécommunications pour le Département Technologie de l'Information et de la Communication | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/11/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/11/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Fin des engagements avec SEGECE et signature d'un contrat d'étude avec la SPL Territoire 25 | Zone des Marnières - Fin des engagements avec SEGECE et signature d'un contrat d'étude avec la SPL Territoire 25 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2013) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - 2013-2016 | Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - 2013-2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'entretien des espaces verts - 2013-2017 | Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'entretien des espaces verts - 2013-2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |