Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2013
2013
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avenant n°1 à la convention relative à la mise en place d'une tarification préférentielle réservée aux abonnés Ginko pour l'utilisation du stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | ROY Jean-Claude |
| INTERMED - Soutien à l'action "Développement d'emplois mutualisés" | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Marnières - Engagement de la phase pré-opérationnelle et signature d'un contrat d'études avec la SPL Territoire 25 | MARTIN Jean-Pierre |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration des logements du parc privé (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| EPF du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2014 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2013-2015 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes du Parc Auto et Logistique | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétences habitat et économie (novembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 05/09/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Pôle de Gérontologie Bourgogne et Franche-Comté - Versement 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier 2013 du Grand Besançon aux Entrepreneuriales | MARTIN Jean-Pierre |
| INTERPROFACE - Action de sécurisation des emplois à temps partagé entre plusieurs entreprises | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | MARTIN Jean-Pierre |
| Science Tour 2013 - Demande de subvention de l'association des Petits Débrouillards de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| CRR - Partenariat avec le Centre Dramatique National Besançon Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Partenariat pédagogique avec la Ville de Besançon et l'association "35 Léz'Arts dans l'école" pour la création d'un conte musical | PRALON Jean-Yves |
| Sites Unesco transfrontaliers - Convention de partenariat | PRALON Jean-Yves |
| Convention constitutive de groupement de commandes pour la conduite d'une étude portant sur les équipements aquatiques du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Demandes de subvention dans le cadre de l'AAPEL (subventions < 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Demande d'indemnisation suite à des dégradations commises par les gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Garanties d'emprunt (compétences Economie et Habitat) - Octobre 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Créances irrécouvrables 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour des prestations de conception graphique | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement des 4 emplois de conseiller du tri en habitat collectif | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 24/05/13 et 06/06/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 112 rue de Vesoul à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien 5 chemin des Graviers Blancs à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche-Comté (PGI) - Participation financière à la journée du 2 octobre 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Organisation d'un séminaire scientifique par l'Institut FEMTO-ST | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellences - Aide à l'Incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | MARTIN Jean-Pierre |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'élaboration d'un Plan Stratégique Local Global | FOUSSERET Jean-Louis |
| Constitution d'une provision pour garantie d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes - Acquisition de logiciels pour la dématérialisation des documents et de procédures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la location de matériels évènementiels | BAULIEU Gabriel |
| Attribution d'une subvention à l'association "Vaincre la mucoviscidose" | BAULIEU Gabriel |
| Attribution d'une subvention à l'Amicale à la mémoire du groupe de résistance Guy Mocquet | BAULIEU Gabriel |
| Remise gracieuse - Régie des aires d'accueil des gens du voyage | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 11/04/13 et 25/04/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Appui à Franche-Comté Interactive pour l'organisation du Salon ExperTIC | MARTIN Jean-Pierre |
| CRR - Partenariat avec l'association JAZZ in MARCIAC pour l'organisation de stages de formation destinés aux élèves du Conservatoire du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Convention de partenariat avec la CAF du Doubs | PRALON Jean-Yves |
| Port d'agglomération - Modification du réglement intérieur | PRALON Jean-Yves |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Subvention de la CAGB à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) | STEPOURJINE Robert |
| Demande d'agrément PLS | STEPOURJINE Robert |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon ainsi que le CCAS de la Ville de Besançon et le SYBERT pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour l'achat de fourniture de sel de déneigement | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT et le SYBERT pour la passation d'un marché de prestations juridiques | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Soutien financier du Grand Besançon à l'Association Culture Action | MARTIN Jean-Pierre |
| Concours Talents des Cités - Financement 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Marnières - Acquisition d'un bien | MARTIN Jean-Pierre |
| Campagne AlimenTerre 2013 - Attribution d'une subvention à RéCiDev | GUILLEMET Nicolas |
| Opération "Jardiner, naturellement !" - Attribution d'une subvention au CPIE de la Vallée de l'Ognon | GUILLEMET Nicolas |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier et juin 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Admission en non-valeur de créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Recrutement au poste de Chargé de mission Prospective | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 07/03/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de Grand Besançon Habitat | MARTIN Jean-Pierre |
| Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de I'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Charte Paysagère - Programme d'actions 2013 dans le cadre de la convention avec le CAUE du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Sites Unesco transfrontaliers - Convention et information sur les actions | PRALON Jean-Yves |
| Saisine du Conseil de Développement Participatif (CDP) et arrêt du programme de travail partagé 2013-2015 | DEMESMAY Roland |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Garanties d'emprunt - Compétences Habitat et Economie - Avril 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 24/01/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Opération "Coeur d'artisan" | MARTIN Jean-Pierre |
| Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Participation au congrès "Goût-Nutrition-Santé" | MARTIN Jean-Pierre |
| Opération Fleurissement 2013 - Organisation et attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Plantes 2013 - Attribution d'une subvention à la Société d'horticulture de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| CRR - Convention de partenariat avec l'association Franche-Comté Mission Voix pour l'organisation de classes de maitre "Musiques anciennes - Voix" | PRALON Jean-Yves |
| Demande de subvention CUCS - Projet de sensibilisation des copropriétés aux économies d'énergie | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH et de l'aide "AAPEL" (subventions < 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Recrutement au poste de Technicien téléphonie - télécommunications pour le Département Technologie de l'Information et de la Communication | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 29/11/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone des Marnières - Fin des engagements avec SEGECE et signature d'un contrat d'étude avec la SPL Territoire 25 | MARTIN Jean-Pierre |
| Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (janvier 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - 2013-2016 | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour l'entretien des espaces verts - 2013-2017 | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | BAULIEU Gabriel |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |