Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2012
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12 | 11/12/2012 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriation | Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriation | 11/12/2012 | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du Doubs | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du Doubs | 11/12/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF) | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF) | 11/12/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF) | Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF) | 11/12/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 Euros | Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 Euros | 11/12/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIP | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIP | 11/12/2012 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privés | Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privés | 11/12/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL) | Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL) | 11/12/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ) | 11/12/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012) | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011 | Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011 | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuelles | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuelles | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrables | Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrables | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et Humanisme | Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et Humanisme | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avancements de grade | Avancements de grade | 11/12/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12 | 06/11/2012 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV) | Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV) | 06/11/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand Besançon | Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand Besançon | 06/11/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | 06/11/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | 06/11/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros) | 06/11/2012 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | 06/11/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) | 06/11/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | 06/11/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12 | 18/09/2012 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | 18/09/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle Emploi | Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle Emploi | 18/09/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action" | Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action" | 18/09/2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF "La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux | "La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux | 18/09/2012 | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau) | Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau) | 18/09/2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatique | CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatique | 18/09/2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRAC | Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRAC | 18/09/2012 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) | Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) | 18/09/2012 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012) | 18/09/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistique | Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistique | 18/09/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2012 | Créances irrécouvrables 2012 | 18/09/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | 18/09/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-Comté | Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-Comté | 18/09/2012 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | Convention constitutive de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Campagne AlimenTerre 2012 - Demande de subvention de RéCiDev | Campagne AlimenTerre 2012 - Demande de subvention de RéCiDev | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Programmation agréments PLS 2012 - Opérateurs privés | Programmation agréments PLS 2012 - Opérateurs privés | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Développement et promotion de l'offre d'animations dans la Vallée du Doubs | Développement et promotion de l'offre d'animations dans la Vallée du Doubs | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Programmation agréments PLS 2012 - Structures collectives | Programmation agréments PLS 2012 - Structures collectives | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Concours Talents des Cités - Financement des éditions 2011 et 2012 | Concours Talents des Cités - Financement des éditions 2011 et 2012 | 15/06/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) - AHSFC & Axentia | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) - AHSFC & Axentia | 15/06/2012 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 12/04/12 et 19/04/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 12/04/12 et 19/04/12 | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Economie (juin 2012) | Garanties d'emprunt - Compétence Economie (juin 2012) | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Ajustements techniques - Renouvellement d'emplois | Ajustements techniques - Renouvellement d'emplois | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | 08/06/2012 | |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs | 08/06/2012 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 24 novembre 2011 (Néolia) | Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 24 novembre 2011 (Néolia) | 04/05/2012 | |
| Télécharger PDF Conventions de transaction relatives à l'acquisition d'autobus urbains neufs | Conventions de transaction relatives à l'acquisition d'autobus urbains neufs | 04/05/2012 | |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 08/03/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 08/03/12 | 04/05/2012 | |
| Télécharger PDF Tramway - Contrat de prestations de service et d'assistance sur le projet avec la SPL TERRITOIRE 25 | Tramway - Contrat de prestations de service et d'assistance sur le projet avec la SPL TERRITOIRE 25 | 04/05/2012 | |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec l'association "DEV'ART" | CRR - Convention de partenariat avec l'association "DEV'ART" | 04/05/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 8 mars 2012 (SAIEMB IE) | Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 8 mars 2012 (SAIEMB IE) | 04/05/2012 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées | Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ?) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ?) | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2012) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2012) | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Economie (mars 2012) | Garanties d'emprunt - Compétence Economie (mars 2012) | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Demande de garantie d'emprunt au profit d'Habitat 25 - Réaménagement de dette - Compétence habitat | Demande de garantie d'emprunt au profit d'Habitat 25 - Réaménagement de dette - Compétence habitat | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 8èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2012 | Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 8èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2012 | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) | Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) | 27/04/2012 | |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale Esapce Jeunes | Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale Esapce Jeunes | 27/04/2012 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Créances Irrécouvrables 2012 | Créances Irrécouvrables 2012 | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Opération "Jardiner, naturellement" - Demande de subvention du CPIE Vallée de l'Ognon | Opération "Jardiner, naturellement" - Demande de subvention du CPIE Vallée de l'Ognon | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Cité des plantes 2012 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté | Cité des plantes 2012 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Opération Fleurissement 2012 - Organisation et attribution d'une subvention à la SHFC | Opération Fleurissement 2012 - Organisation et attribution d'une subvention à la SHFC | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une AMO visant à développer les industries culturelles et créatives | Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une AMO visant à développer les industries culturelles et créatives | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2012) | Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2012) | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Garanties d'emprunt - Compétence Economie (février 2012) | Garanties d'emprunt - Compétence Economie (février 2012) | 20/03/2012 | |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | 20/03/2012 |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Fonds de concours du Grand Besançon pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) des communes du secteur Nord pour la mise en place du Syndicat mixte de la nouvelle gare TGV | Fonds de concours du Grand Besançon pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) des communes du secteur Nord pour la mise en place du Syndicat mixte de la nouvelle gare TGV | 07/02/2012 | |
| Télécharger PDF Incubateur de Franche-Comté - Soutien à la valorisation de projets innovants | Incubateur de Franche-Comté - Soutien à la valorisation de projets innovants | 07/02/2012 | |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | 07/02/2012 | |
| Télécharger PDF Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour l'entretien et les grosses réparations du patrimoine bâti | Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour l'entretien et les grosses réparations du patrimoine bâti | 07/02/2012 | |
| Télécharger PDF Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | 07/02/2012 | |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement | Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement | 08/02/2012 | |
| Télécharger PDF Avenant n°1 - Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon | Avenant n°1 - Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon | 07/02/2012 |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon Métropole Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |