Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2012
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriation | Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriation | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du Doubs | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du Doubs | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF) | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF) | Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 Euros | Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 Euros | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIP | Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privés | Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privés | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL) | Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011 | Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuelles | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuelles | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrables | Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et Humanisme | Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et Humanisme | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avancements de grade | Avancements de grade | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV) | Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand Besançon | Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros) | Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle Emploi | Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle Emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action" | Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action" | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF "La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux | "La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau) | Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatique | CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRAC | Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRAC | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) | Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012) | Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistique | Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Créances irrécouvrables 2012 | Créances irrécouvrables 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-Comté | Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
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| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |