Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2012
2012
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 25/10/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention de transaction relative à la fixation d'indemnités d'expropriation | ROY Jean-Claude |
| ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès du Conseil Général du Doubs | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Acquisition d'emprise foncière auprès de Réseau Ferré de France (RFF) | MARTIN Jean-Pierre |
| Portes de Vesoul - Rétrocession d'un bien de l'Etablissement Public Foncier (EPF) | MARTIN Jean-Pierre |
| Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subvention de 10 000 Euros | MARTIN Jean-Pierre |
| Accompagnement à la création d'activités agricoles - Demande de subvention de l'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Programmation agréments PLS 2012 - 2ième programmation - Opérateurs privés | STEPOURJINE Robert |
| Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide à la performance énergétique des logements (AAPEL) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ) | STEPOURJINE Robert |
| Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (novembre 2012) | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat, pose, maintenance et vérification réglementaire des appareils de protection contre l'incendie | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations audiovisuelles | BAULIEU Gabriel |
| Admission en non-valeur 2012 des créances irrécouvrables | BAULIEU Gabriel |
| Constitution d'une provision 2012 pour les garanties d'emprunt consenties à la SociétéFoncière Habitat et Humanisme | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnel auprés de l'Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Avancements de grade | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 06/09/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Soutien au colloque nouvelles technologies au service de l'autonomie et du maintien à domicile organisé par l'Institut Régional du Vieillissement (IRV) | MARTIN Jean-Pierre |
| Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Echange de foncier d'activités entre la Région Franche-Comté et le Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Subvention du Grand Besançon à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | STEPOURJINE Robert |
| Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 euros) | STEPOURJINE Robert |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de mobilier administratif | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de fournitures d'habillement général et d'équipements de protection individuelle (EPI) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 31/05/12 et 07/06/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier 2012 du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales" | MARTIN Jean-Pierre |
| Journée "Têtes de Scène" organisée à la Rodia - Soutien financier à Pôle Emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien financier du Grand Besançon à l'association "Culture Action" | MARTIN Jean-Pierre |
| "La forêt m'a dit" - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux | GUILLEMET Nicolas |
| Circuits pédestres et VTT - Charte des veilleurs du Grand Besançon (secteur Plateau) | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté en matière d'enseignement d'art dramatique | PRALON Jean-Yves |
| Cité des Arts - Conventions constitutives de groupement de commandes entre la CAGB et la Région et entre la CAGB et le FRAC | PRALON Jean-Yves |
| Signature d'une Alliance Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (septembre 2012) | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats relatifs aux activités communes de parc auto et logistique | BAULIEU Gabriel |
| Créances irrécouvrables 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Conventions de mise à disposition de personnel auprès de l'Association ATMO Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Convention constitutive de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon | |
| Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | |
| Campagne AlimenTerre 2012 - Demande de subvention de RéCiDev | |
| Programmation agréments PLS 2012 - Opérateurs privés | |
| Développement et promotion de l'offre d'animations dans la Vallée du Doubs | |
| Programmation agréments PLS 2012 - Structures collectives | |
| Concours Talents des Cités - Financement des éditions 2011 et 2012 | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) - AHSFC & Axentia |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour la passation d'un marché d'expert d'assuré | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Bureau des 12/04/12 et 19/04/12 | |
| Garantie d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Economie (juin 2012) | |
| Ajustements techniques - Renouvellement d'emplois | |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour le recours à des cabinets pour l'assistance au recrutement de cadres dirigeants et supérieurs |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 24 novembre 2011 (Néolia) | |
| Conventions de transaction relatives à l'acquisition d'autobus urbains neufs | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Bureau du 08/03/12 | |
| Tramway - Contrat de prestations de service et d'assistance sur le projet avec la SPL TERRITOIRE 25 | |
| CRR - Convention de partenariat avec l'association "DEV'ART" | |
| Garanties d'emprunt - Correction de la délibération du 8 mars 2012 (SAIEMB IE) |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux usées | |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ?) | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2012) | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Economie (mars 2012) | |
| Demande de garantie d'emprunt au profit d'Habitat 25 - Réaménagement de dette - Compétence habitat | |
| Promotion économique - Soutien financier à l'organisation des 8èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2012 | |
| Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) | |
| Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale Esapce Jeunes |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Créances Irrécouvrables 2012 | |
| Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 E) | |
| Opération "Jardiner, naturellement" - Demande de subvention du CPIE Vallée de l'Ognon | |
| Cité des plantes 2012 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-Comté | |
| Opération Fleurissement 2012 - Organisation et attribution d'une subvention à la SHFC | |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une AMO visant à développer les industries culturelles et créatives | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2012) | |
| Garanties d'emprunt - Compétence Economie (février 2012) | |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Fonds de concours du Grand Besançon pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) des communes du secteur Nord pour la mise en place du Syndicat mixte de la nouvelle gare TGV | |
| Incubateur de Franche-Comté - Soutien à la valorisation de projets innovants | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour l'entretien et les grosses réparations du patrimoine bâti | |
| Commission Administrative Paritaire - Promotions Internes | |
| Ajustements techniques suite à une procédure de recrutement | |
| Avenant n°1 - Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand Besançon |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |