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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2011

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PDFDélibérationRapporteur
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE)BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission LocaleBAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2012BAULIEU Gabriel
Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit communFOUSSERET Jean-Louis
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la fourniture d'un logiciel de gestion de la dette
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (novembre 2011)
Créances irrécouvrables 2011
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement
Avancements de grade
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Tramway - Convention de partenariat avec le lycée Pierre-Adrien PARIS - Chantier pédagogique

PDFDélibérationRapporteur
Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit commun
Création d'un tarif préférentiel réservé aux abonnés Ginko pour le stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV
Convention constitutive de groupement de commandes - Création d'un site Internet de covoiturage, hébergement, maintenance du site et proposition d'un plan de communication
Garantie d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2011)
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
Projet Temis Sciences - Extension salle blanche - Vente d'assiette foncière à la Région Franche-Comté
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une étude de prospective - "Territoire 2030"

PDFDélibérationRapporteur
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2011)
Projet de convention pour la création de titres combinés "Ginko/Autocité"
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT, le SYBERT et le SMABLV pour l'achat de services postaux
Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Signature de Chartes de partenariat
Zone d'Activité Economique du Noret à Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SCI du Noret
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement

PDFDélibérationRapporteur
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour des opérations de manutention
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour la fourniture de sel de déneigement
Tramway - Conventions de réalisation de diagnostics archéologiques
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB

PDFDélibérationRapporteur
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2011)
Garantie d'emprunt - Compétence Economie - Réaménagement de la dette de la sedD
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement
Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS relatif à la passation de marchés pour l'achat de formations
Désignation d'un secrétaire de séance

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr