Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2011
2011
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) | BAULIEU Gabriel |
| Avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit commun | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la fourniture d'un logiciel de gestion de la dette | |
| Garanties d'emprunt - Compétence habitat (novembre 2011) | |
| Créances irrécouvrables 2011 | |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | |
| Avancements de grade | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Tramway - Convention de partenariat avec le lycée Pierre-Adrien PARIS - Chantier pédagogique |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit commun | |
| Création d'un tarif préférentiel réservé aux abonnés Ginko pour le stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV | |
| Convention constitutive de groupement de commandes - Création d'un site Internet de covoiturage, hébergement, maintenance du site et proposition d'un plan de communication | |
| Garantie d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2011) | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) | |
| Projet Temis Sciences - Extension salle blanche - Vente d'assiette foncière à la Région Franche-Comté | |
| Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une étude de prospective - "Territoire 2030" |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2011) | |
| Projet de convention pour la création de titres combinés "Ginko/Autocité" | |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT, le SYBERT et le SMABLV pour l'achat de services postaux | |
| Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Signature de Chartes de partenariat | |
| Zone d'Activité Economique du Noret à Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SCI du Noret | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour des opérations de manutention | |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour la fourniture de sel de déneigement | |
| Tramway - Conventions de réalisation de diagnostics archéologiques | |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau | |
| Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2011) | |
| Garantie d'emprunt - Compétence Economie - Réaménagement de la dette de la sedD | |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | |
| Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS relatif à la passation de marchés pour l'achat de formations | |
| Désignation d'un secrétaire de séance |
Description de l'API
Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |