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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2011

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE)02/12/2011BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association Mission Locale02/12/2011BAULIEU Gabriel
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques - Année 201202/12/2011BAULIEU Gabriel
Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit commun02/12/2011FOUSSERET Jean-Louis
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon pour la fourniture d'un logiciel de gestion de la dette02/12/2011
Garanties d'emprunt - Compétence habitat (novembre 2011)02/12/2011
Créances irrécouvrables 201102/12/2011
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement02/12/2011
Avancements de grade02/12/2011
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau02/12/2011
Tramway - Convention de partenariat avec le lycée Pierre-Adrien PARIS - Chantier pédagogique02/12/2011

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Agréments PLS - Programmation 2011 de Droit commun21/10/2011
Création d'un tarif préférentiel réservé aux abonnés Ginko pour le stationnement en gare de Besançon Franche-Comté TGV21/10/2011
Convention constitutive de groupement de commandes - Création d'un site Internet de covoiturage, hébergement, maintenance du site et proposition d'un plan de communication21/10/2011
Garantie d'emprunt - Compétence habitat (septembre 2011)21/10/2011
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau21/10/2011
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)21/10/2011
Projet Temis Sciences - Extension salle blanche - Vente d'assiette foncière à la Région Franche-Comté21/10/2011
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'une étude de prospective - "Territoire 2030"28/10/2011

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juillet 2011)23/09/2011
Projet de convention pour la création de titres combinés "Ginko/Autocité"23/09/2011
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB, le SMSCoT, le SYBERT et le SMABLV pour l'achat de services postaux23/09/2011
Plans de Déplacements Entreprise (PDE) - Signature de Chartes de partenariat23/09/2011
Zone d'Activité Economique du Noret à Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SCI du Noret23/09/2011
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau23/09/2011
Ajustement technique suite à une procédure de recrutement23/09/2011

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour des opérations de manutention06/09/2011
Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et des communes du Grand Besançon pour la fourniture de sel de déneigement06/09/2011
Tramway - Conventions de réalisation de diagnostics archéologiques06/09/2011
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Bureau06/09/2011
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGB06/09/2011

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (mars 2011)20/06/2011
Garantie d'emprunt - Compétence Economie - Réaménagement de la dette de la sedD20/06/2011
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement20/06/2011
Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS relatif à la passation de marchés pour l'achat de formations20/06/2011
Désignation d'un secrétaire de séance20/06/2011

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr