Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2025

2025

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Soutien financier au réseau « Entreprendre en Franche-Comté » pour l'organisation en 2024-2025 des « Entrepreneuriales » BODIN Nicolas
Soutien 2025 à la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Bourgogne Franche Comté (CRESS)BODIN Nicolas
Soutien 2025 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicapBODIN Nicolas
Attribution de subventions congrès sur le fonds dédiéVUILLEMIN Benoit
Fonds "Développement durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)GAGLIOLO Lorine
Evaluation des Conversations Carbone - Attribution d'une subvention à l'institut négaWattGAGLIOLO Lorine
Phase 2 du programme "Générateur Bourgogne-Franche-Comté" - Attribution d'une subvention à France Active Franche-ComtéGAGLIOLO Lorine
Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association Energie PartagéeGAGLIOLO Lorine
Projet de lotissement sur la commune de Saône - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Bourgogne Franche-Comté – Bilan du recensement annuel des demandes de portage sollicitées dans le cadre de la tranche annuelle 2025 du Plan Pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2021-2025VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Française de HandballORY Gilles

Description de l'API

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr