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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau - 2026

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 202626/02/2026VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat26/02/2026BAULIEU Gabriel
Convention de services communs GBM-SMPSI - avenant n°126/02/2026BAULIEU Gabriel
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à projet 202626/02/2026VIGNOT Anne
Contrat de Ville 2024-2030 - Subventions à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM - Programmation Appel à Projets 202626/02/2026VIGNOT Anne
Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange – Modification du prix de vente du lot E2526/02/2026BARTHELET Catherine
Festival Grandes Heures Nature - aide au projet ambassadrices26/02/2026ORY Gilles
Projet Grandes Heures Nature - subventions manifestations sportives26/02/2026ORY Gilles
Micronora 2026 - Participation de Grand Besançon Métropole 26/02/2026BODIN Nicolas
Réseau « entreprendre en Franche-Comté » - Soutien financier du Grand Besançon aux « Entrepreneuriales »26/02/2026BODIN Nicolas
Vie Etudiante - Soutien à l'Université Marie et Louis PASTEUR et à Erasmus Student Network Besançon. 26/02/2026COUDRY Sébastien
Convention partenariat Clauses Insertion CD2526/02/2026BODIN Nicolas
Festival Drôlement Bien26/02/2026VUILLEMIN Benoit

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 202529/01/2026VIGNOT Anne
Garanties d'emprunts - Compétence Habitat29/01/2026BAULIEU Gabriel
Base d'Osselle : convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique du Doubs29/01/2026VIGNOT Anne
Attribution de subvention fonds congrès29/01/2026VIGNOT Anne
Soutien 2026 à l'Association Régionale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap (l'ARIS)29/01/2026BODIN Nicolas
Fonds "Développement Durable" - Attribution d'une subvention à l'association Hors Saison(s)29/01/2026VIGNOT Anne
CCRT - Contrat Chaleur renouvelable territorial, partenariat ADEME/GBM - Attribution d'une aide financière à la Ville de Besançon pour sa chaufferie biomasse29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de PIREY Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Projet de lotissement sur la commune de SAINT VIT Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) 29/01/2026VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux manifestations artistiques et culturelles 2026 - première session29/01/2026ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2026 inférieures ou égales à 23 000 €29/01/2026MAURICE Yves

Description technique

Liste les conseils de Bureaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu,  et les URL des PDF de toutes les délibérations prises.

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr