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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2022

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Liste des Délibérations du 07/12/2022
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceCompte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Décision Modificative n°3Décision Modificative n°3WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Tarifs 2023Tarifs 2023WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Admissions en non valeur et effacement de dettes dans le cadre du surendettementAdmissions en non valeur et effacement de dettes dans le cadre du surendettementWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Avenant contrat carte achat publicAvenant contrat carte achat publicWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Indemnisation d'un agent dans le cadre de la protection fonctionnelleIndemnisation d'un agent dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de BesançonRenouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du DoubsAdhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du DoubsWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinteModification de la convention mutualisée des cadres d'astreinteWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Modification de la liste des Emplois Permanents du CCASModification de la liste des Emplois Permanents du CCASWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Evolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en communEvolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en communWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Télétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravailTélétravail 2022 - Avenant n°2 au règlement intérieur du télétravailWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Mise à jour et ajustements du règlement du temps de travailMise à jour et ajustements du règlement du temps de travailWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Modification du régime indemnitaire des agents du CCASModification du régime indemnitaire des agents du CCASWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de partenariat 2022-2024 avec le Département du Doubs en matière d'accompagnement social sur le territoire de la ville de BesançonConvention de partenariat 2022-2024 avec le Département du Doubs en matière d'accompagnement social sur le territoire de la ville de BesançonCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2023Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2023CREMER Philippe
Télécharger PDF Règlement intérieur du Conseil trimestriel des habitants du service Hébergement Logement AccompagnéRèglement intérieur du Conseil trimestriel des habitants du service Hébergement Logement AccompagnéCREMER Philippe
Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2021Rapport annuel d'accessibilité 2021ROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Modification du règlement de fonctionnement des Résidences AutonomieModification du règlement de fonctionnement des Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Modification du règlement intérieur des Conseils de Vie Sociale des Résidences AutonomieModification du règlement intérieur des Conseils de Vie Sociale des Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de gestion entre le CCAS et le GEM "les amis de ma rue là"Renouvellement de la convention de gestion entre le CCAS et le GEM "les amis de ma rue là"WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Information : Calendrier 2023 des réunions du Conseil d'AdministrationInformation : Calendrier 2023 des réunions du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Avenant n°7 au contrat-cadre du CPOM 2016-2022 relatif à la compensation financière au titre de l'année 2022Avenant n°7 au contrat-cadre du CPOM 2016-2022 relatif à la compensation financière au titre de l'année 2022ROUX Jean-Hugues

Liste des Délibérations du 19/10/2022
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de la délégation de compétenceCompte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de la délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Reprise de la provision constituée en 2018 pour de grosses réparationsReprise de la provision constituée en 2018 pour de grosses réparationsWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Décision Modificative n°2Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Budget primitif 2023 des Budgets annexesBudget primitif 2023 des Budgets annexesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Recours à l'emprunt pour le financement des investissementsRecours à l'emprunt pour le financement des investissementsWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Sortie de certains biens de l'actifSortie de certains biens de l'actifWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Modification des durées d'amortissementModification des durées d'amortissementWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Adoption d'un protocole transactionnelAdoption d'un protocole transactionnelWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Demandes de subventions à caractère social - 2ème attributionDemandes de subventions à caractère social - 2ème attributionWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Actualisation du règlement intérieur du Conseil d'AdministrationActualisation du règlement intérieur du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention entre le CCAS et SOLIHA relative à la cession des biens de l'habitat spécifiqueConvention entre le CCAS et SOLIHA relative à la cession des biens de l'habitat spécifiqueWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 – Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante Mécénat de compétences - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agentsFonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 – Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante Mécénat de compétences - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agentsWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon développée dans le cadre du projet social du CCAS 2022-2026Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon développée dans le cadre du projet social du CCAS 2022-2026CREMER Philippe
Télécharger PDF Conventions de subvention pour l'hébergement d'urgence abri de nuit, l'accueil des jeunes femmes à la rue et la veille mobileConventions de subvention pour l'hébergement d'urgence abri de nuit, l'accueil des jeunes femmes à la rue et la veille mobileCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention d'occupation et règlement intérieur relatifs aux appartements jeunes en Résidences AutonomieConvention d'occupation et règlement intérieur relatifs aux appartements jeunes en Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Avenant à la convention de partenariat avec l'association ERASMUS STUDENT NETWORK ENS BesançonAvenant à la convention de partenariat avec l'association ERASMUS STUDENT NETWORK ENS BesançonROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Avenant à la convention GIE IMPA relatif au dispositif de sortie d'hospitalisationAvenant à la convention GIE IMPA relatif au dispositif de sortie d'hospitalisationROUX Jean-Hugues
Télécharger PDF Avenant financier 2022 à la convention pluriannuelle de partenariat conclu avec l'AudaBAvenant financier 2022 à la convention pluriannuelle de partenariat conclu avec l'AudaBWANLIN Sylvie

Liste des Délibérations du 22/06/2022
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2022Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2022WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesCompte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Décision Modificative n°1Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le CCAS pour la période 2022 - 2026Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le CCAS pour la période 2022 - 2026WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Liste des emplois permaments au 1er janvier 2022Liste des emplois permaments au 1er janvier 2022WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitairesDispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitairesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutementAjustement technique suite à une procédure de recrutementWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Instauration de la prime de revalorisationInstauration de la prime de revalorisationWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Appels à projet CARSAT - Demande de financement de travaux à la Résidence autonomie Les LilasAppels à projet CARSAT - Demande de financement de travaux à la Résidence autonomie Les LilasWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Réforme et cession de véhiculesRéforme et cession de véhiculesWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de subvention Maison relais L'AgoraConvention de subvention Maison relais L'AgoraCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention de subvention 2022 pour la Résidence sociale L'AgoraConvention de subvention 2022 pour la Résidence sociale L'AgoraCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention de subvention LTA 2022Convention de subvention LTA 2022CREMER Philippe
Télécharger PDF Convention de subvention 2022 Hébergement d'urgence AgoraConvention de subvention 2022 Hébergement d'urgence AgoraCREMER Philippe
Télécharger PDF Accompagnement des refugiés - Conventions de partenariats entre le CCAS, l'Etat, le Département du Doubs et la CAFAccompagnement des refugiés - Conventions de partenariats entre le CCAS, l'Etat, le Département du Doubs et la CAFCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Besançon-Direction CitadelleConvention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Besançon-Direction CitadelleCREMER Philippe
Télécharger PDF Convention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de France ServicesConvention de partenariat avec la CPAM relative au fonctionnement de France ServicesCREMER Philippe
Télécharger PDF Projet médiation animale - Appel à projets Fondation BruneauProjet médiation animale - Appel à projets Fondation BruneauWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Projet de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logement intergénérationnel de 2 étudiants de BTSProjet de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logement intergénérationnel de 2 étudiants de BTSWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et la CARSAT dans le cadre de l'offre de services coordonnée pour l'accompagnement de ma retraite (OSCAR)Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et la CARSAT dans le cadre de l'offre de services coordonnée pour l'accompagnement de ma retraite (OSCAR)WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Avenant au CPOM 2016-2021 relatif au forfait autonomieAvenant au CPOM 2016-2021 relatif au forfait autonomieWANLIN Sylvie
Télécharger PDF Information 1 : Rapport d'activité 2021Information 1 : Rapport d'activité 2021WANLIN Sylvie

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