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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2023

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 entre le Département du Doubs et le CCAS de Besançon, relatif au service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) – Abrogation de la délibération n°15 du 6 décembre 202321/12/2023ROUX Jean-Hugues

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 202314/12/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence14/12/2023WANLIN Sylvie
Indemnisation de deux agents dans le cadre de la protection fonctionnelle15/12/2023WANLIN Sylvie
Cession de la Résidence autonomie Henri Huot à la Ville de Besançon14/12/2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°414/12/2023WANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202414/12/2023WANLIN Sylvie
Adoption de la nomenclature comptable M5714/12/2023WANLIN Sylvie
Fonds d'appui pour des territoires innovants séniors - Financement des études de programmation relatives à la construction de la future résidence autonomie14/12/2023WANLIN Sylvie
Renouvellement des conventions de partenariat avec l'UDCCAS et de mise à disposition de personnel14/12/2023CREMER Philippe
Forfait Mobilités Durables14/12/2023WANLIN Sylvie
Rapport Social Unique14/12/2023WANLIN Sylvie
Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel14/12/2023WANLIN Sylvie
Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat14/12/2023WANLIN Sylvie
Rapport Annuel d'Accessibilité 202214/12/2023ROUX Jean-Hugues
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 entre le Département du Doubs et le CCAS de Besançon, relatif au service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)14/12/2023ROUX Jean-Hugues
Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associatives14/12/2023CREMER Philippe
Convention de partenariat dans le cadre de l'action "Accompagnement Vers et Dans le Logement" - Année 202314/12/2023CREMER Philippe
Convention de financement ARS - Poste de psychologue au Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale L'AGORA14/12/2023CREMER Philippe
Renouvellement de la convention de gestion entre le CCAS de Besançon et le GEM la Grange de LéO14/12/2023WANLIN Sylvie
Modification de la convention de gestion entre le CCAS et le GEM Les amis de ma rue là14/12/2023WANLIN Sylvie
Lundisociable 2024 - Appel à manifestation d'intérêt14/12/2023WANLIN Sylvie
Information n°1 : Calendrier 2024 des réunions du Conseil d'Administration14/12/2023WANLIN Sylvie

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Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 202323/10/2023WANLIN Sylvie
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Forfait autonomie des Résidences Autonomie23/10/2023ROUX Jean-Hugues
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Actions collectives de la Maison des Séniors et de la Mission animations interâges23/10/2023ROUX Jean-Hugues
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-Comté23/10/2023ROUX Jean-Hugues
Modification du livret d'accueil de l'Escapade23/10/2023ROUX Jean-Hugues
Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEP23/10/2023WANLIN Sylvie
Convention FIPHFP 2021-2023 – Action innovante mécénat de compétences23/10/2023WANLIN Sylvie
Comité des oeuvres sociales – Avenant n°1 à la convention 2023-202623/10/2023WANLIN Sylvie
Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale23/10/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences23/10/2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°323/10/2023WANLIN Sylvie
Admissions en non-valeur et effacement de dettes dans le cadre du surendettement23/10/2023WANLIN Sylvie
Projets de Budgets Primitifs 2024 des budgets annexes23/10/2023WANLIN Sylvie
Tarifs 2024 - Prestations usagers23/10/2023WANLIN Sylvie
Emprunts 202323/10/2023WANLIN Sylvie
Modification de l'affectation du résultat 2022 de l'Escapade23/10/2023WANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) 202323/10/2023WANLIN Sylvie
Indemnisation de 3 agents dans le cadre de la protection fonctionnelle23/10/2023WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère social23/10/2023WANLIN Sylvie
Réforme et cession d'un véhicule23/10/2023WANLIN Sylvie
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion du Doubs23/10/2023WANLIN Sylvie
Renouvellement du dispositif référent de parcours emploi logement23/10/2023WANLIN Sylvie
Convention avec l'association Bureaux du Coeur23/10/2023WANLIN Sylvie
Conventions de partenariat avec les Foyers de Jeunes Travailleurs La Cassotte et Habitat Jeunes Les Oiseaux23/10/2023WANLIN Sylvie
Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire et Taxi Radio Besançon23/10/2023WANLIN Sylvie
Attribution du marché de fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé23/10/2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec La Roue de Secours23/10/2023WANLIN Sylvie
Adhésion à l'AudaB : Convention de partenariat pour l'année 202323/10/2023WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 202322/06/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence22/06/2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°222/06/2023WANLIN Sylvie
Sortie de certains biens de l'actif22/06/2023WANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour la rénovation de logements et de l'ascenseur à la Résidence Autonomie Les Lilas22/06/2023WANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour les études relatives à la construction d'une nouvelle Résidence Autonomie22/06/2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la Direction de la Maîtrise de l'Energie de la Ville de Besançon22/06/2023WANLIN Sylvie
Règlement intérieur du télétravail 202322/06/2023WANLIN Sylvie
Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 3 emplois22/06/2023WANLIN Sylvie
Règlement intérieur des aides facultatives du CCAS22/06/2023CREMER Philippe
Fermeture du lieu de répit pour jeunes femmes de 18 à 30 ans sans enfant à charge en errance22/06/2023CREMER Philippe
Projet d'établissement de l'AGORA22/06/2023CREMER Philippe
Convention de subvention pour les Maisons relais Agora et L'Autre Toit22/06/2023CREMER Philippe
Modification du règlement de fonctionnement et du contrat d'accueil de l'Escapade22/06/2023ROUX Jean-Hugues
Convention de prolongation dans le cadre du partenariat avec AG2R La Mondiale22/06/2023ROUX Jean-Hugues
Convention de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logements intergénérationnels pour des étudiants à la Résidence Autonomie Les Cèdres22/06/2023ROUX Jean-Hugues
Adhésion à l'association Communauté Professionnelle du Territoire de Santé de Besançon et Besançon Métropole22/06/2023WANLIN Sylvie
Avenant n°1 au Contrat Local de Santé22/06/2023WANLIN Sylvie
Information n°1 : Rapport d'activités 202222/06/2023WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 202328/04/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence28/04/2023WANLIN Sylvie
Compte de gestion 202228/04/2023WANLIN Sylvie
Compte Administratif 202228/04/2023WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 202228/04/2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°128/04/2023WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère social28/04/2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS et loge.GBM relative à la Maison relais L'Autre Toit28/04/2023CREMER Philippe

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 202311/04/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence11/04/2023WANLIN Sylvie
Budget Primitif 202311/04/2023WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2022 du Budget Principal11/04/2023WANLIN Sylvie
Plan d'accompagnement relatif à la fermeture de la Résidence autonomie Henri Huot11/04/2023WANLIN Sylvie
Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole11/04/2023WANLIN Sylvie
Convention pluri-annuelle de partenariat entre le CCAS et le CEMEA11/04/2023ROUX Jean-Hugues
Convention Allocation Logement Temporaire 202311/04/2023CREMER Philippe
Convention de partenariat type relative au fonctionnement de l'Espace France Services11/04/2023CREMER Philippe
Avenants aux conventions de partenariat 2020-2023 avec les Foyers de Jeunes Travailleurs La Cassotte et Les Oiseaux11/04/2023CREMER Philippe
Analyse des Besoins Sociaux 202211/04/2023WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 202202/03/2023WANLIN Sylvie
Abrogation de la délibération du 22 juin 2022 instaurant la prime de revalorisation02/03/2023WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 202302/03/2023WANLIN Sylvie
Modification du Schéma Directeur Immobilier des Résidences autonomie02/03/2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences02/03/2023WANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) pour 202202/03/2023WANLIN Sylvie
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 202302/03/2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec l'association ASALEE, à la Résidence Autonomie Les Lilas02/03/2023ROUX Jean-Hugues
Convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Unis-Cité02/03/2023ROUX Jean-Hugues
Tarification du service d'aide et d'accompagnement à domicile02/03/2023ROUX Jean-Hugues
Lundisociable 2023 – Appel à manifestation d'intérêt02/03/2023WANLIN Sylvie

Données et ressources

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