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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2023

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PDFDélibérationRapporteur
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 entre le Département du Doubs et le CCAS de Besançon, relatif au service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) – Abrogation de la délibération n°15 du 6 décembre 2023ROUX Jean-Hugues

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Indemnisation de deux agents dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Cession de la Résidence autonomie Henri Huot à la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°4WANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024WANLIN Sylvie
Adoption de la nomenclature comptable M57WANLIN Sylvie
Fonds d'appui pour des territoires innovants séniors - Financement des études de programmation relatives à la construction de la future résidence autonomieWANLIN Sylvie
Renouvellement des conventions de partenariat avec l'UDCCAS et de mise à disposition de personnelCREMER Philippe
Forfait Mobilités DurablesWANLIN Sylvie
Rapport Social UniqueWANLIN Sylvie
Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'UzelWANLIN Sylvie
Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achatWANLIN Sylvie
Rapport Annuel d'Accessibilité 2022ROUX Jean-Hugues
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 entre le Département du Doubs et le CCAS de Besançon, relatif au service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)ROUX Jean-Hugues
Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associativesCREMER Philippe
Convention de partenariat dans le cadre de l'action "Accompagnement Vers et Dans le Logement" - Année 2023CREMER Philippe
Convention de financement ARS - Poste de psychologue au Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale L'AGORACREMER Philippe
Renouvellement de la convention de gestion entre le CCAS de Besançon et le GEM la Grange de LéOWANLIN Sylvie
Modification de la convention de gestion entre le CCAS et le GEM Les amis de ma rue làWANLIN Sylvie
Lundisociable 2024 - Appel à manifestation d'intérêtWANLIN Sylvie
Information n°1 : Calendrier 2024 des réunions du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023WANLIN Sylvie
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Forfait autonomie des Résidences AutonomieROUX Jean-Hugues
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Actions collectives de la Maison des Séniors et de la Mission animations interâgesROUX Jean-Hugues
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-ComtéROUX Jean-Hugues
Modification du livret d'accueil de l'EscapadeROUX Jean-Hugues
Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEPWANLIN Sylvie
Convention FIPHFP 2021-2023 – Action innovante mécénat de compétencesWANLIN Sylvie
Comité des oeuvres sociales – Avenant n°1 à la convention 2023-2026WANLIN Sylvie
Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville auprès du Centre Communal d'Action SocialeWANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°3WANLIN Sylvie
Admissions en non-valeur et effacement de dettes dans le cadre du surendettementWANLIN Sylvie
Projets de Budgets Primitifs 2024 des budgets annexesWANLIN Sylvie
Tarifs 2024 - Prestations usagersWANLIN Sylvie
Emprunts 2023WANLIN Sylvie
Modification de l'affectation du résultat 2022 de l'EscapadeWANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) 2023WANLIN Sylvie
Indemnisation de 3 agents dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Réforme et cession d'un véhiculeWANLIN Sylvie
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion du DoubsWANLIN Sylvie
Renouvellement du dispositif référent de parcours emploi logementWANLIN Sylvie
Convention avec l'association Bureaux du CoeurWANLIN Sylvie
Conventions de partenariat avec les Foyers de Jeunes Travailleurs La Cassotte et Habitat Jeunes Les OiseauxWANLIN Sylvie
Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire et Taxi Radio BesançonWANLIN Sylvie
Attribution du marché de fourniture de chèques d'accompagnement personnaliséWANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec La Roue de SecoursWANLIN Sylvie
Adhésion à l'AudaB : Convention de partenariat pour l'année 2023WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Sortie de certains biens de l'actifWANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour la rénovation de logements et de l'ascenseur à la Résidence Autonomie Les LilasWANLIN Sylvie
Demande de financement à la CARSAT pour les études relatives à la construction d'une nouvelle Résidence AutonomieWANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec la Direction de la Maîtrise de l'Energie de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
Règlement intérieur du télétravail 2023WANLIN Sylvie
Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 3 emploisWANLIN Sylvie
Règlement intérieur des aides facultatives du CCASCREMER Philippe
Fermeture du lieu de répit pour jeunes femmes de 18 à 30 ans sans enfant à charge en erranceCREMER Philippe
Projet d'établissement de l'AGORACREMER Philippe
Convention de subvention pour les Maisons relais Agora et L'Autre ToitCREMER Philippe
Modification du règlement de fonctionnement et du contrat d'accueil de l'EscapadeROUX Jean-Hugues
Convention de prolongation dans le cadre du partenariat avec AG2R La MondialeROUX Jean-Hugues
Convention de partenariat avec le lycée Saint-Jean - Logements intergénérationnels pour des étudiants à la Résidence Autonomie Les CèdresROUX Jean-Hugues
Adhésion à l'association Communauté Professionnelle du Territoire de Santé de Besançon et Besançon MétropoleWANLIN Sylvie
Avenant n°1 au Contrat Local de SantéWANLIN Sylvie
Information n°1 : Rapport d'activités 2022WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Compte de gestion 2022WANLIN Sylvie
Compte Administratif 2022WANLIN Sylvie
Affectation des résultats 2022WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS et loge.GBM relative à la Maison relais L'Autre ToitCREMER Philippe

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2023WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Budget Primitif 2023WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2022 du Budget PrincipalWANLIN Sylvie
Plan d'accompagnement relatif à la fermeture de la Résidence autonomie Henri HuotWANLIN Sylvie
Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Communauté Urbaine du Grand Besançon MétropoleWANLIN Sylvie
Convention pluri-annuelle de partenariat entre le CCAS et le CEMEAROUX Jean-Hugues
Convention Allocation Logement Temporaire 2023CREMER Philippe
Convention de partenariat type relative au fonctionnement de l'Espace France ServicesCREMER Philippe
Avenants aux conventions de partenariat 2020-2023 avec les Foyers de Jeunes Travailleurs La Cassotte et Les OiseauxCREMER Philippe
Analyse des Besoins Sociaux 2022WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022WANLIN Sylvie
Abrogation de la délibération du 22 juin 2022 instaurant la prime de revalorisationWANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2023WANLIN Sylvie
Modification du Schéma Directeur Immobilier des Résidences autonomieWANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement (FSL) pour 2022WANLIN Sylvie
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat avec l'association ASALEE, à la Résidence Autonomie Les LilasROUX Jean-Hugues
Convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Unis-CitéROUX Jean-Hugues
Tarification du service d'aide et d'accompagnement à domicileROUX Jean-Hugues
Lundisociable 2023 – Appel à manifestation d'intérêtWANLIN Sylvie

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