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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2024

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 202412/12/2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences12/12/2024WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°412/12/2024WANLIN Sylvie
Emprunt 202412/12/2024WANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 202512/12/2024WANLIN Sylvie
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)12/12/2024WANLIN Sylvie
Réforme et cession d'un véhicule12/12/2024ROUX Jean-Hugues
Protection sociale complémentaire - évolution de la participation employeur12/12/2024WANLIN Sylvie
Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des ressources humaines12/12/2024WANLIN Sylvie
Mise en oeuvre des politiques d'accessibilité - Conventions avec la Ville et Grand Besançon Métropole12/12/2024ROUX Jean-Hugues
Rapport intercommunal annuel d'accessibilité 202312/12/2024ROUX Jean-Hugues
Actualisation des documents cadres de l'accueil de jour L'Escapade12/12/2024ROUX Jean-Hugues
Conventionnement avec la Conférence des Financeurs : soutien financier pour une action de prévention, dépistage et prise en charge des troubles nutritionnels au domicile12/12/2024ROUX Jean-Hugues
Contrat Local de Santé 2025-202912/12/2024WANLIN Sylvie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras / Chaprais / Viotte, le Comité de quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente / Orchamps12/12/2024WANLIN Sylvie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon / Clairs-Soleils pour 202512/12/2024WANLIN Sylvie
Modification de la quotité de travail d'un agent mis à disposition au groupement "Un chez soi d'abord Besançon"12/12/2024ROUX Jean-Hugues
Information n°1 : Calendrier 2025 des réunions du Conseil d'Administration12/12/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du CCAS21/10/2024DEVESA Cyril
Délégation du Conseil d'Administration à la Présidente et Vice-président(e)21/10/2024WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS dans les diverses instances gérées par le CCAS21/10/2024WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des Conseils d'Administration d'associations21/10/2024WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des Assemblées Générales d'associations21/10/2024WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)21/10/2024WANLIN Sylvie
Modalités de désignation des représentants du CCAS à la commission d'appel d'offres21/10/2024WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 202421/10/2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences21/10/2024WANLIN Sylvie
Modification de l'affectation du résultat 2022 du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale21/10/2024WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°321/10/2024WANLIN Sylvie
Admission en non-valeur - effacement des dettes 202421/10/2024WANLIN Sylvie
Sorties de l'actif 202421/10/2024WANLIN Sylvie
Tarifs 202521/10/2024WANLIN Sylvie
Tarification des mises à disposition durables de locaux aux organismes à but non lucratif21/10/2024WANLIN Sylvie
Indemnisation d'agents dans le cadre de la protection fonctionnelle21/10/2024WANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement 202421/10/2024WANLIN Sylvie
Subvention à l'association Solidarité Femmes21/10/2024WANLIN Sylvie
Rapport social unique - données 202321/10/2024WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents21/10/2024WANLIN Sylvie
Actualisation du contrat de séjour des appartements temporaires en Résidence Autonomie21/10/2024WANLIN Sylvie
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Actions collectives de la Maison des Séniors21/10/2024WANLIN Sylvie
Convention relative à la mise en oeuvre du dispositif « Accompagner pour Habiter »21/10/2024WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et l'Agence d'Urbanisme de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)21/10/2024WANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2026, entre le Département et le CCAS, pour le Conseil local de santé mentale21/10/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 202420/06/2024WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 202420/06/2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences20/06/2024WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°220/06/2024WANLIN Sylvie
Indemnisation d'agents dans le cadre de la protection fonctionnelle20/06/2024WANLIN Sylvie
Réforme et cession de véhicules de service20/06/2024WANLIN Sylvie
Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives20/06/2024WANLIN Sylvie
Nouvelle extension de la capacité d'accueil du SSIAD : création de 7 places supplémentaires20/06/2024ROUX Jean-Hugues
Convention définitive entre la CARSAT Bourgogne/Franche-Comté et le CCAS de Besançon : dispositif OSCAR20/06/2024ROUX Jean-Hugues
Avenant à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) au titre de l'année 202420/06/2024ROUX Jean-Hugues
Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Doubs - Utilisation du portail Espace Partenaires20/06/2024WANLIN Sylvie
Information n°1 : Rapport d'activité 202320/06/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 202417/04/2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence17/04/2024WANLIN Sylvie
Comptes de gestion 202317/04/2024WANLIN Sylvie
Compte administratif 202317/04/2024CREMER Philippe
Affectation des résultats 202317/04/2024WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°117/04/2024WANLIN Sylvie
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)17/04/2024WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère social17/04/2024WANLIN Sylvie
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)17/04/2024WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la création de 2 emplois d'aide-soignant17/04/2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès du dispositif "Un chez soi d'abord"17/04/2024CREMER Philippe
Modification du livret d'accueil, du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement des Résidences autonomie17/04/2024ROUX Jean-Hugues
Analyse des Besoins Sociaux 202317/04/2024WANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et l'association France Bénévolat Besançon Doubs 17/04/2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Novillars.17/04/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétences27/03/2024WANLIN Sylvie
Extension de la capacité d'accueil du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)27/03/2024ROUX Jean-Hugues
Budget primitif 202427/03/2024WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2023 du Budget Principal27/03/2024WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des assemblées générales d'associations27/03/2024WANLIN Sylvie
Modalités de désignation des représentants CCAS à la Commission d'appel d'offres27/03/2024WANLIN Sylvie
Cession d'un véhicule, vente aux enchères sur la plate-forme en ligne Agorastore27/03/2024WANLIN Sylvie
Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Ville de Besançon pour la construction de la nouvelle résidence autonomie27/03/2024WANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 1er janvier 202427/03/2024WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 202427/03/2024WANLIN Sylvie
Avenant n°1 à la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024 – Action Innovante « Mécénat de compétences »27/03/2024WANLIN Sylvie
Contrat de Ville 2024-2030 - Quartiers 203027/03/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du Conseil d'Administration20/02/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil d'Administration au ou à la Vice-président(e)20/02/2024VIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS dans diverses instances gérées par le CCAS20/02/2024VIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS au sein de Conseils d'Administration d'associations20/02/2024VIGNOT Anne
Désignation de représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)20/02/2024VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 202320/02/2024VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 202320/02/2024VIGNOT Anne
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence - Du 6 décembre 2023 au 1er janvier 202420/02/2024VIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-202620/02/2024WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 202420/02/2024WANLIN Sylvie
Règlement budgétaire et financier20/02/2024VIGNOT Anne
Médiation à la consommation - Convention avec l'Association des Médiateurs Européens20/02/2024VIGNOT Anne
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du CCAS auprès de la Ville de Besançon, pour l'année 202420/02/2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de Grand Besançon Métropole au CCAS pour les travaux du siège20/02/2024WANLIN Sylvie
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-Comté20/02/2024WANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2027 avec CEMEA - Logements intergénérationnels20/02/2024WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat conclue entre la CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Saône relative au fonctionnement de l'Espace France Services pour le centre d'examen de santé20/02/2024CREMER Philippe
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 202420/02/2024WANLIN Sylvie

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