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Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2024

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PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°4WANLIN Sylvie
Emprunt 2024WANLIN Sylvie
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2025WANLIN Sylvie
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)WANLIN Sylvie
Réforme et cession d'un véhiculeROUX Jean-Hugues
Protection sociale complémentaire - évolution de la participation employeurWANLIN Sylvie
Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des ressources humainesWANLIN Sylvie
Mise en oeuvre des politiques d'accessibilité - Conventions avec la Ville et Grand Besançon MétropoleROUX Jean-Hugues
Rapport intercommunal annuel d'accessibilité 2023ROUX Jean-Hugues
Actualisation des documents cadres de l'accueil de jour L'EscapadeROUX Jean-Hugues
Conventionnement avec la Conférence des Financeurs : soutien financier pour une action de prévention, dépistage et prise en charge des troubles nutritionnels au domicileROUX Jean-Hugues
Contrat Local de Santé 2025-2029WANLIN Sylvie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras / Chaprais / Viotte, le Comité de quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente / OrchampsWANLIN Sylvie
Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon / Clairs-Soleils pour 2025WANLIN Sylvie
Modification de la quotité de travail d'un agent mis à disposition au groupement "Un chez soi d'abord Besançon"ROUX Jean-Hugues
Information n°1 : Calendrier 2025 des réunions du Conseil d'AdministrationWANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du CCASDEVESA Cyril
Délégation du Conseil d'Administration à la Présidente et Vice-président(e)WANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS dans les diverses instances gérées par le CCASWANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des Conseils d'Administration d'associationsWANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des Assemblées Générales d'associationsWANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)WANLIN Sylvie
Modalités de désignation des représentants du CCAS à la commission d'appel d'offresWANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Modification de l'affectation du résultat 2022 du Centre d'Hébergement et de Réinsertion SocialeWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°3WANLIN Sylvie
Admission en non-valeur - effacement des dettes 2024WANLIN Sylvie
Sorties de l'actif 2024WANLIN Sylvie
Tarifs 2025WANLIN Sylvie
Tarification des mises à disposition durables de locaux aux organismes à but non lucratifWANLIN Sylvie
Indemnisation d'agents dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Contribution au Fonds Solidarité Logement 2024WANLIN Sylvie
Subvention à l'association Solidarité FemmesWANLIN Sylvie
Rapport social unique - données 2023WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois PermanentsWANLIN Sylvie
Actualisation du contrat de séjour des appartements temporaires en Résidence AutonomieWANLIN Sylvie
Convention de financement avec la Conférence des Financeurs - Actions collectives de la Maison des SéniorsWANLIN Sylvie
Convention relative à la mise en oeuvre du dispositif « Accompagner pour Habiter »WANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale et l'Agence d'Urbanisme de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)WANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2026, entre le Département et le CCAS, pour le Conseil local de santé mentaleWANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2024WANLIN Sylvie
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Décision Modificative n°2WANLIN Sylvie
Indemnisation d'agents dans le cadre de la protection fonctionnelleWANLIN Sylvie
Réforme et cession de véhicules de serviceWANLIN Sylvie
Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentativesWANLIN Sylvie
Nouvelle extension de la capacité d'accueil du SSIAD : création de 7 places supplémentairesROUX Jean-Hugues
Convention définitive entre la CARSAT Bourgogne/Franche-Comté et le CCAS de Besançon : dispositif OSCARROUX Jean-Hugues
Avenant à la convention de labellisation Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) au titre de l'année 2024ROUX Jean-Hugues
Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Doubs - Utilisation du portail Espace PartenairesWANLIN Sylvie
Information n°1 : Rapport d'activité 2023WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Comptes de gestion 2023WANLIN Sylvie
Compte administratif 2023CREMER Philippe
Affectation des résultats 2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la création de 2 emplois d'aide-soignantWANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès du dispositif "Un chez soi d'abord"CREMER Philippe
Modification du livret d'accueil, du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement des Résidences autonomieROUX Jean-Hugues
Analyse des Besoins Sociaux 2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et l'association France Bénévolat Besançon Doubs WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Novillars.WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Extension de la capacité d'accueil du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)ROUX Jean-Hugues
Budget primitif 2024WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2023 du Budget PrincipalWANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des assemblées générales d'associationsWANLIN Sylvie
Modalités de désignation des représentants CCAS à la Commission d'appel d'offresWANLIN Sylvie
Cession d'un véhicule, vente aux enchères sur la plate-forme en ligne AgorastoreWANLIN Sylvie
Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Ville de Besançon pour la construction de la nouvelle résidence autonomieWANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024WANLIN Sylvie
Avenant n°1 à la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024 – Action Innovante « Mécénat de compétences »WANLIN Sylvie
Contrat de Ville 2024-2030 - Quartiers 2030WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du Conseil d'AdministrationVIGNOT Anne
Délégation du Conseil d'Administration au ou à la Vice-président(e)VIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS dans diverses instances gérées par le CCASVIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS au sein de Conseils d'Administration d'associationsVIGNOT Anne
Désignation de représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023VIGNOT Anne
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence - Du 6 décembre 2023 au 1er janvier 2024VIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2024WANLIN Sylvie
Règlement budgétaire et financierVIGNOT Anne
Médiation à la consommation - Convention avec l'Association des Médiateurs EuropéensVIGNOT Anne
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du CCAS auprès de la Ville de Besançon, pour l'année 2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de Grand Besançon Métropole au CCAS pour les travaux du siègeWANLIN Sylvie
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-ComtéWANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2027 avec CEMEA - Logements intergénérationnelsWANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat conclue entre la CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Saône relative au fonctionnement de l'Espace France Services pour le centre d'examen de santéCREMER Philippe
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2024WANLIN Sylvie

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