Délibérations du CCAS de Besançon

Conseils et délibérations du CCAS

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Ville de Besançon - Délibérations du CCAS - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2024WANLIN Sylvie
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétenceWANLIN Sylvie
Comptes de gestion 2023WANLIN Sylvie
Compte administratif 2023CREMER Philippe
Affectation des résultats 2023WANLIN Sylvie
Décision Modificative n°1WANLIN Sylvie
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)WANLIN Sylvie
Demandes de subvention à caractère socialWANLIN Sylvie
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la création de 2 emplois d'aide-soignantWANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès du dispositif "Un chez soi d'abord"CREMER Philippe
Modification du livret d'accueil, du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement des Résidences autonomieROUX Jean-Hugues
Analyse des Besoins Sociaux 2023WANLIN Sylvie
Convention de partenariat entre le CCAS de Besançon et l'association France Bénévolat Besançon Doubs WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Novillars.WANLIN Sylvie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétencesWANLIN Sylvie
Extension de la capacité d'accueil du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)ROUX Jean-Hugues
Budget primitif 2024WANLIN Sylvie
Reprise anticipée des résultats 2023 du Budget PrincipalWANLIN Sylvie
Désignation des représentants du CCAS au sein des assemblées générales d'associationsWANLIN Sylvie
Modalités de désignation des représentants CCAS à la Commission d'appel d'offresWANLIN Sylvie
Cession d'un véhicule, vente aux enchères sur la plate-forme en ligne AgorastoreWANLIN Sylvie
Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la Ville de Besançon pour la construction de la nouvelle résidence autonomieWANLIN Sylvie
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024WANLIN Sylvie
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024WANLIN Sylvie
Avenant n°1 à la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024 – Action Innovante « Mécénat de compétences »WANLIN Sylvie
Contrat de Ville 2024-2030 - Quartiers 2030WANLIN Sylvie
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Election du ou de la Vice-président(e) du Conseil d'AdministrationVIGNOT Anne
Délégation du Conseil d'Administration au ou à la Vice-président(e)VIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS dans diverses instances gérées par le CCASVIGNOT Anne
Désignation des représentants du CCAS au sein de Conseils d'Administration d'associationsVIGNOT Anne
Désignation de représentants du CCAS dans les groupements de coopération sociale (GCS)VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023VIGNOT Anne
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023VIGNOT Anne
Compte-rendu des décisions prises par la Vice-présidente dans le cadre de sa délégation de compétence - Du 6 décembre 2023 au 1er janvier 2024VIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026WANLIN Sylvie
Débat d'Orientation Budgétaire 2024WANLIN Sylvie
Règlement budgétaire et financierVIGNOT Anne
Médiation à la consommation - Convention avec l'Association des Médiateurs EuropéensVIGNOT Anne
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du CCAS auprès de la Ville de Besançon, pour l'année 2024WANLIN Sylvie
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de Grand Besançon Métropole au CCAS pour les travaux du siègeWANLIN Sylvie
Convention de location d'un logement étudiant avec l'Université de Franche-ComtéWANLIN Sylvie
Convention de partenariat 2024-2027 avec CEMEA - Logements intergénérationnelsWANLIN Sylvie
Avenant à la convention de partenariat conclue entre la CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Saône relative au fonctionnement de l'Espace France Services pour le centre d'examen de santéCREMER Philippe
Convention d'objectifs et de moyens entre le CCAS et la Boutique Jeanne Antide - Année 2024WANLIN Sylvie

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