Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Administration
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020
recherche par mot clé et par date | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018) | BAULIEU Gabriel |
| Cession de matériels bureautiques | MAILLOT Elsa |
| Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétence | ORY Gilles |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité | BAULIEU Gabriel |
| Pass tourisme GINKO : tarifs 2020 | LOYAT Michel |
| DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert | LOYAT Michel |
| Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | ZEHAF Marie |
| Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | ZEHAF Marie |
| Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques | MICHAUD Jean-Paul |
| Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public | FELT Marcel |
| Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo | FELT Marcel |
| Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences | WANLIN Sylvie |
| Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022 | BLESSEMAILLE Alain |
| Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise | BLESSEMAILLE Alain |
| ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | WANLIN Sylvie |
| Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | WANLIN Sylvie |
| Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation | PRESSE Françoise |
| Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole | HUOT Daniel |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020 | LOPEZ François |
| Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2 | STEPOURJINE Robert |
| Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics | ROCHDI Karima |
| Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021 | PRALON Jean-Yves |
| Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit | PRALON Jean-Yves |
| Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR | PRALON Jean-Yves |
| Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché | PRALON Jean-Yves |
| Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin | PRALON Jean-Yves |
| Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux | LIME Christophe |
| Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon | LIME Christophe |
| Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc | FOUSSERET Jean-Louis |
| Budget Primitif 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs | BAULIEU Gabriel |
| Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional | BAULIEU Gabriel |
| Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | BAULIEU Gabriel |
| Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière | MICHAUD Jean-Paul |
| BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital | SCHAUSS Dominique |
| Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre | FELT Marcel |
| Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central » | FELT Marcel |
| Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes | PRESSE Françoise |
| Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | STEPOURJINE Robert |
| NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique | ROCHDI Karima |
| Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) | MAURICE Yves |
| Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet | CURIE Pascal |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel | PRALON Jean-Yves |
| Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage | FOUSSERET Jean-Louis |
| Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿ | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon | PRALON Jean-Yves |
| Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM | LIME Christophe |
| Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars | LIME Christophe |
| Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) | LIME Christophe |
| Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII | LIME Christophe |
| Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia | LIME Christophe |
Compte-rendu du 11/06/2020 (inaccessible) | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Droit à la formation des élus | VIGNOT Anne |
| Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations | VIGNOT Anne |
| Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | VIGNOT Anne |
| Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | VIGNOT Anne |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | VIGNOT Anne |
| Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM) | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation des conseillers communautaires | VIGNOT Anne |
| Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | VIGNOT Anne |
| Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | VIGNOT Anne |
| Fixation du montant des indemnités des élus | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics | VIGNOT Anne |
| Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes associations | VIGNOT Anne |
| Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions | VIGNOT Anne |
| Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures | VIGNOT Anne |
| Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM | VIGNOT Anne |
| Soutien à la reprise de l'activité économique | |
| Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET | VIGNOT Anne |
| Installation de conseillers communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Election du Président | VIGNOT Anne |
| Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Détermination de la composition du Bureau | VIGNOT Anne |
| Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Election des Vice-président(e)s | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Election des autres membres du Bureau | VIGNOT Anne |
| Bilan des travaux de la CCSPL 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Charte de l'élu local | VIGNOT Anne |
| Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | VIGNOT Anne |
| Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | VIGNOT Anne |
| Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | VIGNOT Anne |
| Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | VIGNOT Anne |
| Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Compte de gestion 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2019 au budget 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°1 de 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre | BAULIEU Gabriel |
| Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire | BAULIEU Gabriel |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021 | JASSEY Michel |
| Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | BODIN Nicolas |
| Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020 | BODIN Nicolas |
| Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée | SOURISSEAU Nathan |
| Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| Déploiement de la fibre en réseau aérien | MICHAUD Jean-Paul |
| Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19 | ZEHAF Marie |
| Transports : dédommagement des abonnés | LOYAT Michel |
| Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête | GUYEN Yves |
| Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS | BLESSEMAILLE Alain |
| COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus | BLESSEMAILLE Alain |
| Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques | GUYEN Yves |
| Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille | GUYEN Yves |
| Mise en ¿uvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution | ZEHAF Marie |
| Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités) | ZEHAF Marie |
| CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020 | |
| Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | COUDRY Sébastien |
| Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19 | LIME Christophe |
| Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires | LIME Christophe |
| Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages | LIME Christophe |
| Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | COUDRY Sébastien |
| Installation des conseillers communautaires | VIGNOT Anne |
| Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes | VIGNOT Anne |
| Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes | VIGNOT Anne |
| Fixation du montant des indemnités des élus | VIGNOT Anne |
| Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | VIGNOT Anne |
| Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | VIGNOT Anne |
| Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres | VIGNOT Anne |
| Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM | VIGNOT Anne |
| Soutien à la reprise de l'activité économique | |
| Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET | VIGNOT Anne |
| Election du Président | VIGNOT Anne |
| Détermination de la composition du Bureau | VIGNOT Anne |
| Election des Vice-président(e)s | VIGNOT Anne |
| Election des autres membres du Bureau | VIGNOT Anne |
| Charte de l'élu local | VIGNOT Anne |
| Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | VIGNOT Anne |
| Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | VIGNOT Anne |
| Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Droit à la formation des élus | VIGNOT Anne |
| Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations | VIGNOT Anne |
| Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | VIGNOT Anne |
| Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | VIGNOT Anne |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | VIGNOT Anne |
| Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM) | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différentes associations | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures | VIGNOT Anne |
| Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | VIGNOT Anne |
| Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021 | JASSEY Michel |
| Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | BODIN Nicolas |
| Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020 | BODIN Nicolas |
| Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée | SOURISSEAU Nathan |
| Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête | GUYEN Yves |
| Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques | GUYEN Yves |
| Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille | GUYEN Yves |
| Mise en ¿uvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution | ZEHAF Marie |
| Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités) | ZEHAF Marie |
| Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | COUDRY Sébastien |
| Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | COUDRY Sébastien |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |