 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structures | Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2024 | Compte de gestion 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2024 | Compte administratif 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2024 | Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2024 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Demande de labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE)" au niveau 4 étoiles. | Demande de labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE)" au niveau 4 étoiles. | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2024 au budget 2025 | Affectation des résultats 2024 au budget 2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation du PPIF 2025-2029 - Partie Investissement, Budget supplémentaire et Décision Modificative n°1 2025 | Actualisation du PPIF 2025-2029 - Partie Investissement, Budget supplémentaire et Décision Modificative n°1 2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés | Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire 2025 | Dotation de Solidarité Communautaire 2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de voiries privées et d'équipements communs Fixation des grands principes | Transfert de voiries privées et d'équipements communs Fixation des grands principes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie - Attribution de subventions à plusieurs communes | Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie - Attribution de subventions à plusieurs communes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Inclusion des agents en situation de handicap : convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028 | Inclusion des agents en situation de handicap : convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Politique d'insertion professionnelle de la jeunesse Recrutement d'apprentis mineurs | Politique d'insertion professionnelle de la jeunesse Recrutement d'apprentis mineurs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) Accueil des jeunes en services civiques | Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) Accueil des jeunes en services civiques | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Approbation du Plan de Mobilité 2025-2035 suite à avis favorable de la commission d'enquête | Approbation du Plan de Mobilité 2025-2035 suite à avis favorable de la commission d'enquête | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité du « Dolois » avec la Région Bourgogne Franche-Comté | Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité du « Dolois » avec la Région Bourgogne Franche-Comté | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Présentation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) échéance 4 en vue de l'approbation du plan d'action et des modalités de mise à disposition du public | Présentation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) échéance 4 en vue de l'approbation du plan d'action et des modalités de mise à disposition du public | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les Boulevards et Beure" - Convention relative au financement des travaux d'aménagement de la RN57 - 1ère phase | RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les Boulevards et Beure" - Convention relative au financement des travaux d'aménagement de la RN57 - 1ère phase | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Déconstruction et reconstruction de la passerelle Jean Abisse - Autorisation de signer le marché | Déconstruction et reconstruction de la passerelle Jean Abisse - Autorisation de signer le marché | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF GER et surqualité de voirie Autorisation donnée à Mme la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2025 | GER et surqualité de voirie Autorisation donnée à Mme la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2025 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue Demangel à Besançon | Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue Demangel à Besançon | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant 1 à la convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole (SYDED) | Avenant 1 à la convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole (SYDED) | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Longeaux à Deluz | Avenant n°1 Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Longeaux à Deluz | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Bilan du Projet de territoire 2022-2025 | Bilan du Projet de territoire 2022-2025 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) | Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF PLUI - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols | PLUI - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Pirey - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Pirey - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Dématérialisation des ADS : mise à disposition d'un téléservice "Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme" (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) pour l'ensemble des communes du périmètre de GBM - Adaptations mineures | Dématérialisation des ADS : mise à disposition d'un téléservice "Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme" (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) pour l'ensemble des communes du périmètre de GBM - Adaptations mineures | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Politique d'accueil des activités économiques sur le territoire du Grand Besançon | Politique d'accueil des activités économiques sur le territoire du Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF CRR - Convention de partenariat entre le CRR et le Lycée général et technologique Louis Pasteur pour l'organisation des classes de seconde à terminale de la série technologique «Sciences et Techniques du Théâtre, de la Musique et de la Danse » (S2TMD) | CRR - Convention de partenariat entre le CRR et le Lycée général et technologique Louis Pasteur pour l'organisation des classes de seconde à terminale de la série technologique «Sciences et Techniques du Théâtre, de la Musique et de la Danse » (S2TMD) | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Mardis des rives 2025 | Mardis des rives 2025 | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Festival Détonation 2025 - Soutien à la RAP La Rodia | Festival Détonation 2025 - Soutien à la RAP La Rodia | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Tarification espace outdoor Grandes Heures Nature | Tarification espace outdoor Grandes Heures Nature | BOUSSO François |
| Télécharger PDF Avenant n°13 au Contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | Avenant n°13 au Contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de déversement, de transfert et de traitement des effluents domestiques de Nancray sur la station d'épuration de Bouclans entre la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs | Convention de déversement, de transfert et de traitement des effluents domestiques de Nancray sur la station d'épuration de Bouclans entre la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Partenariat stratégique entre GBM et l'Université Marie et Louis Pasteur pour une gestion innovante et durable des ressources en eau du territoire | Partenariat stratégique entre GBM et l'Université Marie et Louis Pasteur pour une gestion innovante et durable des ressources en eau du territoire | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Réaménagement et extension des locaux de l'Ecole nationale de mécanique et des microtechniques (SUPMICROTECH-ENSMM) | Enseignement supérieur et Recherche Réaménagement et extension des locaux de l'Ecole nationale de mécanique et des microtechniques (SUPMICROTECH-ENSMM) | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Convention portant sur l'animation du Contrat de Canal du Rhône au Rhin à compter de septembre 2025 | Convention portant sur l'animation du Contrat de Canal du Rhône au Rhin à compter de septembre 2025 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH 2 porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour les années 2025 et 2026 | Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH 2 porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour les années 2025 et 2026 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) 2025 - Délibération modificative | Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) 2025 - Délibération modificative | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2025 | Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2025 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Mise en application du dispositif de cotation de la demande de logement social sur Grand Besançon Métropole | Mise en application du dispositif de cotation de la demande de logement social sur Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Renouvellement de la délégation de compétence de GBM à la ville de Besançon afin d'exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon | Action Coeur de Ville - Renouvellement de la délégation de compétence de GBM à la ville de Besançon afin d'exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pacte territorial Anah - sollicitation de l'aide au financement de la Région et candidature à son appel à projet | Pacte territorial Anah - sollicitation de l'aide au financement de la Région et candidature à son appel à projet | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de Ville Dotation Politique de la Ville 2025 | Contrat de Ville Dotation Politique de la Ville 2025 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté | Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Pré-Contrat de mixité sociale de la commune de Saint-Vit | Pré-Contrat de mixité sociale de la commune de Saint-Vit | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention de coopération relative au reversement des soutiens issus du tri des papiers entre le SYBERT et GBM | Convention de coopération relative au reversement des soutiens issus du tri des papiers entre le SYBERT et GBM | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Natura 2000 - Désignation d'un Vice-Président référent du territoire de Grand Besançon Métropole au Comité de pilotage du site "Moyenne vallée du Doubs" | Natura 2000 - Désignation d'un Vice-Président référent du territoire de Grand Besançon Métropole au Comité de pilotage du site "Moyenne vallée du Doubs" | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur Besançon OUEST-Avenant n°2 convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE | Réseau de chaleur Besançon OUEST-Avenant n°2 convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-Français | Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-Français | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Hausse du taux du Versement Mobilité au 1er janvier 2026 | Hausse du taux du Versement Mobilité au 1er janvier 2026 | BAULIEU Gabriel |
