Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2024

2024

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Liste des délibérations du 23/05/2024 (inaccessible)

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024 VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Modification de désignation d'un membre du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement du Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Budget Primitif 2024BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2024BAULIEU Gabriel
Validation du rapport de la CLECTVIGNOT Anne
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 ORY Gilles
Convention de suivi de gestion des boues des stations d'épuration de GBM avec la Chambre Interdépartementale d'Agriculture 25-90 pour la période 2024-2026LIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement, reversement des redevances d'assainissement collectif et de la redevance Agence de l'EauLIME Christophe
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions Animation porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes"COUDRY Sébastien
Tourisme - Base d'Osselle : marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle - autorisation de signatureVUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : approbation des tarifs 2024VUILLEMIN Benoit
Tourisme - Base d'Osselle : redevance pour une activité de restauration/snackVUILLEMIN Benoit
Mise en oeuvre d'une zone agricole protégéeGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur OUEST - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST-tranche 2NAPPEZ Anthony
Fonds « Climat » - Attribution de fonds de concours à la commune d' Avanne-Aveney GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec l'association de préfiguration du réseau des tiers-lieux en Bourgogne-Franche-Comté dite "Tiers-Lieux BFC" - Signature d'une convention GAGLIOLO Lorine
Autorisation de signature - Adaptation du tour en fosse au centre de maintenance Tramway ZEHAF Marie
Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable Autorisation de signature de l'accord-cadre GAVIGNET Gilbert
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civile d'éclairage public et de génie civil de télécommunication - rue de Bellevue à Châtillon le DucGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole à BesançonGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de la Gare à Roche-lez-BeaupréGUYEN Yves
Festival Outdoor Grandes Heures Nature- Edition 2024 Programmation et budget prévisionnelsBOUSSO François
CRR - Vote des tarifs liés aux dépenses du Conservatoire dans le cadre de ses activités culturelles et pédagogiques ORY Gilles
CRR-Demande de renouvellement d'agrément pour les enseignements préparant à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistiqueORY Gilles
Mise en place de l'automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en radio-identification (RFID) Réajustement de la demande de subvention FEDERORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2024, supérieures à 23 000 €ORY Gilles
Motion pour le respect et la défense de nos valeurs républicainesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation de conseillers communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) - Désignation de déléguésVIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2024BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesVIGNOT Anne
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 VIGNOT Anne
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2024 - Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Conseil de Développement Participatif : Bilan 2023, modification du Règlement IntérieurGRIMAITRE Olivier
Transfert partiel de la compétence lecture publique à GBMORY Gilles
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesLIME Christophe
Convention de vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais et la Communauté urbaine du Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Convention d'acceptation d'effluents à la station de traitement des eaux usées de Cussey-sur-l'Ognon entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Pays Riolais concernant les communes d'Etuz, de Boulot et de BussièresLIME Christophe
Avenant à la convention avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissementLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour l'instrumentation des sites d'eau potable de GBMLIME Christophe
Convention de délégation à la SNCF pour la fourniture d'une prestation ponctuelle pour la réalisation d'une traversée de voies pour des eaux uséesLIME Christophe
Mission locale - Soutien 2024VUILLEMIN Benoit
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2024BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)VUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche - Demande d'adhésion de GBM au sein de la gouvernance de l'EPCC ISBAVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche Subvention à l'uFC - animation du futur CMQE SantéBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche Soutien contrats doctoraux uFC 2023 – Avenant 1 BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA au salon SIMI 2023BODIN Nicolas
Participation de SEDIA au salon SIMI 2023BODIN Nicolas
Contrat de Ville - Quartiers 2030ETEVENARD Marie
Programme Centralités rurales en Région : convention entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole et la commune de Saint-VitROUTHIER Pascal
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2024GAGLIOLO Lorine
Déploiement de nouvelles modalités de collecte des cartons au centre-ville de BesançonHUOT Daniel
Fonds Climat : attribution de fonds de concours aux communes de Torpes, Pelousey, Bonnay et les AuxonsGAGLIOLO Lorine
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent Autorisation de signature du marché.HUOT Daniel
Validation du Programme de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Adoption de la Charte Logistique Urbaine Durable dans le cadre du programme InTerLUD ZEHAF Marie
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesZEHAF Marie
Eclairage Public Programme de travaux 2024 Demandes de subventions GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Lieu-dit « Cayenne » à Châtillon-Le-DucGUYEN Yves
Enfouissement de réseaux Rue Beaupré à Roche-Lez-BeaupréGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications route de la Gare à Larnod GUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs GUYEN Yves
Avenant n°16 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public GinkoZEHAF Marie
Travaux d'entretien courant de la voirie - Autorisation de signature de l'accord-cadre GUYEN Yves
Réalisation d'analyses dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole Autorisation de signature de l'accord-cadre GUYEN Yves
Fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'abris à vélos et de boxes à vélos sécurisés Autorisation de signature de l'accord cadreZEHAF Marie
Prolongation de la gestion transitoire des bornes de recharge IRVE (Infrastructures de recharge pour Véhicules électriques) par le SYDEDZEHAF Marie
Marché d'affrètement - Exploitation des services de transport public réguliers de voyageurs périurbains et scolaires du réseau Ginko - Autorisation de lancement et de signatureZEHAF Marie
Bilan du Projet de Territoire Action Grand BesançonBARTHELET Catherine
Programme de travail 2024 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-2025MAGNIN-FEYSOT Christian
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de la concertation préalable sur le projet - d'extension de l'entreprise ULOGLAROPPE Aurélien
SMPSI - ZAC TEMIS - Modification du programme des équipements publicsBARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Adaptation du dispositif de collaboration avec les communesLAROPPE Aurélien
Modification du règlement intérieur de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Convention avec la SNCF pour la réalisation de travaux dans le cadre du Pôle d'échange multimodal (PEM) de SaôneGUYEN Yves

Description de l'API

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr