 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structures | Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Décision Modificative N° 2 de 2025 | Décision Modificative N° 2 de 2025 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Validation du rapport de la CLECT dans le cadre du transfert de Compétence (Lecture Publique) - validation des charges transférées | Validation du rapport de la CLECT dans le cadre du transfert de Compétence (Lecture Publique) - validation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport social unique - données 2024 | Rapport social unique - données 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Index égalité professionnelle 2024 | Index égalité professionnelle 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SEM aktya - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | SEM aktya - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SEM Aktya - avance en compte courant d'associé | SEM Aktya - avance en compte courant d'associé | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF SEM Sedia- rapport annuel des élus administrateurs | SEM Sedia- rapport annuel des élus administrateurs | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SEM Sedia avance en compte courant d'associé | SEM Sedia avance en compte courant d'associé | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF SPL territoire 25- rapport annuel 2024 de l'élu administrateur | SPL territoire 25- rapport annuel 2024 de l'élu administrateur | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL AER - Rapport 2024 de l'élu administrateur | SPL AER - Rapport 2024 de l'élu administrateur | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL MBFC - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | SPL MBFC - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF SEM LOGE.GBM - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | SEM LOGE.GBM - rapport annuel 2024 des élus administrateurs | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Sedia- création filiale SCCV LES BLANCHERIES | Sedia- création filiale SCCV LES BLANCHERIES | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Taxe foncière sur les propriétés bâties - Abattement en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire | Taxe foncière sur les propriétés bâties - Abattement en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention secrétariat entre GBM et le Syndicat Mixte de Micropolis | Convention secrétariat entre GBM et le Syndicat Mixte de Micropolis | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents (LEP) suite à la création d'un emploi à la Direction Economie Innovation et Territoires, au recalibrage de 2 emplois au Département Urbanisme, à la création d'1 emploi au Service Aide aux Communes et à la création de 2 emplois à la Direction des Systèmes d'Information au sein de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | Actualisation de la liste des emplois permanents (LEP) suite à la création d'un emploi à la Direction Economie Innovation et Territoires, au recalibrage de 2 emplois au Département Urbanisme, à la création d'1 emploi au Service Aide aux Communes et à la création de 2 emplois à la Direction des Systèmes d'Information au sein de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Requalification et transition écologique de la ZAE Thise-Chalezeule - Lancement de l'opération d'aménagement et demande de subventions | Requalification et transition écologique de la ZAE Thise-Chalezeule - Lancement de l'opération d'aménagement et demande de subventions | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAE du Noret 2 Renouvellement de la Zone d'aménagement différé (ZAD) | ZAE du Noret 2 Renouvellement de la Zone d'aménagement différé (ZAD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC des HAUTS DU CHAZAL Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2024 | ZAC des HAUTS DU CHAZAL Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2024 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières à Chalezeule Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 | ZAC des Marnières à Chalezeule Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Prolongation de la concession d'aménagement de la ZAC des Marnières | Prolongation de la concession d'aménagement de la ZAC des Marnières | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°2 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | Commune de Dannemarie-sur-Crête Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°2 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) par déclaration de projet - Extension de la carrière | Commune de Chemaudin-et-Vaux Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) par déclaration de projet - Extension de la carrière | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Besançon Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°14 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | Commune de Besançon Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°14 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Ecole Valentin - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune d'Ecole Valentin - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Avenant à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations | Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Avenant à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Avis de Grand Besançon Métropole sur l'arrêt du SCoT Besançon Coeur-Franche-Comté | Avis de Grand Besançon Métropole sur l'arrêt du SCoT Besançon Coeur-Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aménagement du stade VTT de Grand Besançon Métropole sur le territoire de la commune de Besançon | Aménagement du stade VTT de Grand Besançon Métropole sur le territoire de la commune de Besançon | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2024 | Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2024 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Accord cadre pour l'établissement du Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du Système de Port Douvot (Besançon et 28 communes) | Accord cadre pour l'établissement du Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du Système de Port Douvot (Besançon et 28 communes) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Gestion des eaux pluviales RN57 - Secteur Plateau | Gestion des eaux pluviales RN57 - Secteur Plateau | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°14 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat mIxte des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | Avenant n°14 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat mIxte des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF CSP Camping Besançon-Chalezeule - ONLY CAMP / Rapport annuel 2024 | CSP Camping Besançon-Chalezeule - ONLY CAMP / Rapport annuel 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF CSP Pépinières de Palente et de TEMIS, rapport d'activité BGE 2024 | CSP Pépinières de Palente et de TEMIS, rapport d'activité BGE 2024 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Contrat de concession de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente et l'exploitation de la pépinière et de l'hôtel d'entreprise de TEMIS Innovation Avenant au Contrat | Contrat de concession de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente et l'exploitation de la pépinière et de l'hôtel d'entreprise de TEMIS Innovation Avenant au Contrat | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Déclaration de projet relative au projet d'aménagement de la base de loisirs d'Osselle Routelle | Déclaration de projet relative au projet d'aménagement de la base de loisirs d'Osselle Routelle | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Schéma Territorial Enseignement supérieur, Vie étudiante, Recherche et Innovation | Schéma Territorial Enseignement supérieur, Vie étudiante, Recherche et Innovation | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Modernisation des infrastructures de stockage et serveurs : fournitures et prestations associées - Autorisation de signature de l'accord-cadre | Modernisation des infrastructures de stockage et serveurs : fournitures et prestations associées - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au programme "Innovation - Attractivité - Microtechniques" année 2025 porté par le Pôle des Microtechniques | Actions recherche et innovation - Soutien au programme "Innovation - Attractivité - Microtechniques" année 2025 porté par le Pôle des Microtechniques | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Ajustement du règlement des aides à la rénovation de l'habitat privé | Ajustement du règlement des aides à la rénovation de l'habitat privé | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenants aux conventions de gestion en flux de réservations de logements locatifs sociaux | Avenants aux conventions de gestion en flux de réservations de logements locatifs sociaux | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Prorogation d'une année du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | Prorogation d'une année du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | TERZO André |
| Télécharger PDF Demande d'augmentation de la subvention Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage à Franois | Demande d'augmentation de la subvention Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage à Franois | BLAISON René |
| Télécharger PDF Concession de service public-réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société Celsius-rapport 2024 | Concession de service public-réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société Celsius-rapport 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public-Distribution de chaleur sur la commune de Novillars-SPL Territoire 25-Rapport 2024 | Concession de service public-Distribution de chaleur sur la commune de Novillars-SPL Territoire 25-Rapport 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public-Distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole-GRDF-Rapport 2024 | Concession de service public-Distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole-GRDF-Rapport 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public-Distribution de gaz sur les communes de Thoraise et de Boussières-GRDF-Rapport 2024 | Concession de service public-Distribution de gaz sur les communes de Thoraise et de Boussières-GRDF-Rapport 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Renouvellement des annexes n°8 et n°10 du contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole | Renouvellement des annexes n°8 et n°10 du contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Partenariat avec la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE | Partenariat avec la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Contrat de concession de service public- Crématorium de Besançon Groupe OGF - Rapport annuel 2024 | Contrat de concession de service public- Crématorium de Besançon Groupe OGF - Rapport annuel 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Contrat de concession de service public- Crématorium d'Avanne Aveney Groupe OGF - Année 2024 | Contrat de concession de service public- Crématorium d'Avanne Aveney Groupe OGF - Année 2024 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Crématoriums Restructuration prochaine du groupe OGF | Crématoriums Restructuration prochaine du groupe OGF | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte | Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés (CBNFC-ORI) - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2025 | Partenariat avec le Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés (CBNFC-ORI) - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2025 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Projets inscrits dans le PCAET - Attribution d'une subvention au titre du Fonds Vert | Projets inscrits dans le PCAET - Attribution d'une subvention au titre du Fonds Vert | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Réseau de transport Ginko - Rapport 2024 des lignes péri-urbaines | Réseau de transport Ginko - Rapport 2024 des lignes péri-urbaines | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2024 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | Rapport d'activité 2024 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification combinée « Pass Bus Car MOBIGO GINKO MOOVA » -Avenant n°1 à la convention 2024-2025 et renouvellement de la convention | Convention relative à la tarification combinée « Pass Bus Car MOBIGO GINKO MOOVA » -Avenant n°1 à la convention 2024-2025 et renouvellement de la convention | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) GINKO sur le périmètre du Grand Besançon Avenant n° 1 à la convention 2024/2025 et renouvellement de la convention pour la période 2025/2028 | Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) GINKO sur le périmètre du Grand Besançon Avenant n° 1 à la convention 2024/2025 et renouvellement de la convention pour la période 2025/2028 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification combinée TRAIN Mobigo + Ginko - Renouvellement pour la période 2025-2028 | Convention relative à la tarification combinée TRAIN Mobigo + Ginko - Renouvellement pour la période 2025-2028 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification multimodale TER-Ginko sur le périmètre du Grand Besançon -Avenant n°2 | Convention relative à la tarification multimodale TER-Ginko sur le périmètre du Grand Besançon -Avenant n°2 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention d'exploitation et de gestion de la boutique intermodale (Mobilignes) en gare SNCF Besançon Viotte | Avenant n°1 à la convention d'exploitation et de gestion de la boutique intermodale (Mobilignes) en gare SNCF Besançon Viotte | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition de l'état du foncier pour la réalisation des travaux d'achèvement du contournement de Besançon - RN 57 | Autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition de l'état du foncier pour la réalisation des travaux d'achèvement du contournement de Besançon - RN 57 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Serre Les Sapins Rue de la gare | Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Serre Les Sapins Rue de la gare | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications CHEMAUDIN grande rue | Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications CHEMAUDIN grande rue | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications MONTFAUCON rue du Comté de Montbéliard | Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications MONTFAUCON rue du Comté de Montbéliard | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la grange du cerf à Mamirolle | Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la grange du cerf à Mamirolle | GUYEN Yves |
