Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Administration
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2021
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Vidéo du conseil | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 ¿ Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Traitement budgétaire et comptable de l'avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transports | BAULIEU Gabriel |
| Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche Marianne | BAULIEU Gabriel |
| Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues après le 1er Janvier | BAULIEU Gabriel |
| Liste des emplois permanents au 1er janvier 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Conseil de Développement Participatif (CDP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du CDP | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 57 entre l'A36 et Devecey - Tranche 1 | GUYEN Yves |
| Validation des programmes de requalification et de création de voirie | GUYEN Yves |
| Réalisation du parking de covoiturage de la Vèze- Convention entre l'Etat et GBM | ZEHAF Marie |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications ¿ CUSSEY SUR L'OGNON | GUYEN Yves |
| Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Convention entre gestionnaires de réseaux et GBM pour le maintien à niveau du fond de plan Topographique commun : PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) autorisation de signature de la convention de partenariat et de financement | MICHAUD Jean-Paul |
| Commune de Marchaux-Chaudefontaine (commune historique de Chaudefontaine) ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Eau et Assainissement - Tarifs modificatifs 2021 | LIME Christophe |
| Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Osselle-Routelle (ex commune d'Osselle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Promotion du tourisme : Partenariats avec Atout France, Sites et Cités remarquables et Bourgogne Franche-Comté Tourisme | BODIN Nicolas |
| Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BODIN Nicolas |
| Hiérarchisation et évolution de l'offre de randonnée pédestre et VTT sur le Grand Besançon et conventionnement avec le Département du Doubs | VUILLEMIN Benoit |
| Le Pacte avec les Quartiers pour Toutes les Entreprises (PAQTE) ¿ Convention | BODIN Nicolas |
| Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences , maintenances et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BODIN Nicolas |
| Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société TEEKERS | BODIN Nicolas |
| Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis- Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrage | VUILLEMIN Benoit |
| Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Versement d'une subvention à l'association STATION B (Fabrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - Soutien à l'émergence de la filière numérique | COUDRY Sébastien |
| Avenant n°3 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâtiment central et de la rénovation de l'amphithéâtre Gaudot | VUILLEMIN Benoit |
| Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d'oeuvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public Europan | VUILLEMIN Benoit |
| Nouveau protocole de partenariat pour le Contrat de canal du Rhône au Rhin | VUILLEMIN Benoit |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds " Centres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-Beaupré | GAGLIOLO Lorine |
| Prestation de collecte sélective des déchets d'emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lancement et de signature du marché | HUOT Daniel |
| Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée ¿ Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | HUOT Daniel |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |