Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Administration
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2021
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 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/21 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Compte administratif 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Compte de gestion 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2020 au budget 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communes | BAULIEU Gabriel |
| Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnes | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de partenariat avec l'UGAP | BAULIEU Gabriel |
| Bilan de la CCSPL 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Règlement du temps de travail | BAULIEU Gabriel |
| Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Plan Egalité Professionnelle Femmes Hommes | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de Boussières | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port Douvot | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et Thise | LIME Christophe |
| Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisation | LIME Christophe |
| Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourisme | BODIN Nicolas |
| Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 4 | VUILLEMIN Benoit |
| Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matériel | BODIN Nicolas |
| SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital social | BAULIEU Gabriel |
| Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | ROUTHIER Pascal |
| Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15) | ROUTHIER Pascal |
| Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-2021 | VIGNOT Anne |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | ETEVENARD Marie |
| Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les Sapins | VIGNOT Anne |
| Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à Besançon | ROUTHIER Pascal |
| Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | HUOT Daniel |
| Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
| Marché d'acquisition de matériels de précollecte | HUOT Daniel |
| Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de Fontain | GAGLIOLO Lorine |
| Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2021 | GUYEN Yves |
| Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières | GUYEN Yves |
| Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRR | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et Vaux | GUYEN Yves |
| Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GER | GUYEN Yves |
| Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLU | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP) | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | LAROPPE Aurélien |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/20 | BARTHELET Catherine |
| Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux à Besançon | JASSEY Michel |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2021/2022 | JASSEY Michel |
| Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| RN 57 : projet d'aménagement : Boulevards Beure | GUYEN Yves |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/04/21 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation de réprésentants de GBM dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Délégations du Conseil de Communauté à la Présidente pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | VIGNOT Anne |
| Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents. Création de 3 emplois d'adjoint administratifs et d'1 emploi de rédacteur à la Direction Emploi et Compétences ainsi que la création d'1 emploi d'attaché et la suppression d'1 emploi de technicien à la direction de la Communication | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement des membres du Conseil de Développement Participatif (CDP) | BAULIEU Gabriel |
| Plan de déplacement du personnel : Mise en place du Forfait Mobilité Durable - Actualisation des modalités de participation aux abonnements de transports en commun. | BAULIEU Gabriel |
| Projet de Grande bibliothèque - Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération - Autorisation de signature d'un avenant N° 1 | JASSEY Michel |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance de la station des eaux usées de Saône | LIME Christophe |
| Convention 2021 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Base de loisirs Osselle : évolution de la grille tarifaire par inscription de nouveaux tarifs au titre du dispositif Besançon Pass Tourisme en 2021 et du partenariat avec le CRIJ de BFC pour 2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Projet d'aménagement Base de loisirs Osselle Demande de subventions | VUILLEMIN Benoit |
| Déclaration d'intention projet d'aménagement Base de loisirs Osselle | VUILLEMIN Benoit |
| Besançon Pass Tourisme : évolution du dispositif | VUILLEMIN Benoit |
| Modalités d'application de la taxe de séjour | VUILLEMIN Benoit |
| Randonnée pédestre : engagement de la démarche d'inscription des 35 sentiers de Petite Randonnée au PDIPR, conventionnements et demande de subvention | VUILLEMIN Benoit |
| Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du coeur de bourg de Saint-Vit ¿ Convention de mise en oeuvre | ROUTHIER Pascal |
| Programme d'action territorial 2021 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | ROUTHIER Pascal |
| Projet Alimentaire Territorial : convention de partenariat avec le CROUS pour des animations "Anim'Alim" autour de la santé, de l'alimentation et de l'environnement | GAGLIOLO Lorine |
| Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz | GAGLIOLO Lorine |
| Distribution publique de gaz - Montant de la Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Ecole Valentin et Pouilley Français | GAGLIOLO Lorine |
| Convention de coopération relative à la réalisation et à l'évaluation d'une expérimentation portant sur l'accompagnement d'usagers à mobilité réduite du service Ginko Access sur le réseau Ginko | ZEHAF Marie |
| Projet de convention en vue du transfert des voiries et réseaux dans le cadre des opérations d'urbanisme | GUYEN Yves |
| Evolution de la stratégie d'accompagnement aux Plans de Mobilité Employeur | ZEHAF Marie |
| Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko Autorisation de signer l'avenant n°2 : exonération de recettes suite à la crise Covid | ZEHAF Marie |
| Travaux de gros entretien renouvellement du Chemin de la Carrière - Marchaux Chaudefontaine - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière | GUYEN Yves |
| Convention entre le Département du Doubs et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole relative à la création d'une voie d'entrecroisement rue de Dole (RD 673) entre les échangeurs Fleming et Franois - Châteaufarine | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - route de Chatillon à Marchaux Chaudefontaine | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Byans-sur-Doubs | GUYEN Yves |
| Protocole de préfiguration du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) | BARTHELET Catherine |
| Concertation sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ¿ Autorisation de lancement et de signature du marché public de prestations intellectuelles | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Chemaudin-et-Vaux - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalable | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Thise - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | LAROPPE Aurélien |
| Commune de La Vèze - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2021 | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM au sein de diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Budget Primitif 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché public | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien auprès du Département des Mobilités. | BAULIEU Gabriel |
| Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés » | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique renouvellement Période 2021-2023 | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2020 | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Grandfontaine ¿ Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | LAROPPE Aurélien |
| Prestations topographiques ¿ Autorisation de signature de l'accord cadre | LAROPPE Aurélien |
| Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, supérieures à 23 000 ¿ | JASSEY Michel |
| CRR- Vote des tarifs Année scolaire 2021/2022 | JASSEY Michel |
| CRR - Remise exceptionnelle sur droits d'inscription 2020/2021 | JASSEY Michel |
| Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Soutien au développement économique : création d'un Fonds d'Intervention économique « aide au loyer » en faveur des jeunes entreprises innovantes (FIE JEI) | BODIN Nicolas |
| Soutien au développement économique et aux transitions : mise à jour du FIE investissement | BODIN Nicolas |
| Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) et création d'un fonds temporaire d'aide aux loyers (FAL) par GBM et financement régional | BODIN Nicolas |
| Stratégie d'attractivité | BODIN Nicolas |
| Festival Outdoor Grandes Heures Nature édition 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Gestion Prévisionnelle des Emploi et des compétences - Soutien 2021 | BODIN Nicolas |
| Campus Bouloie Témis : Actualisation des plans de financement prévisionnels et des coûts d'opération- Subvention de la région Franche-comté et Département du Doubs. | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement supérieur et Recherche- Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | VUILLEMIN Benoit |
| Culture action | BODIN Nicolas |
| Contrat de Ville - Etude socio-urbaine sur le quartier de Palente Orchamps | ETEVENARD Marie |
| Programme d'Intérêt Général relatif à la résorption de l'habitat Indigne et très dégradé dans le département du Doubs | ROUTHIER Pascal |
| Marché relatif à la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique de GBM (PTRE) : autorisation de lancer et de signer le marché | ROUTHIER Pascal |
| Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation | GAGLIOLO Lorine |
| Convention avec ATMO Bourgogne Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et avenant fixant le programme de travail 2021 | HUOT Daniel |
| Modifications des statuts du SYDED | GAGLIOLO Lorine |
| Eclairage public - Programme de travaux 2021 - Demande de subventions | GUYEN Yves |
| Acquisition de matériels roulants pour les lignes de Tramway du réseau GINKO | ZEHAF Marie |
| Demande de subventions dans le cadre de l'aménagement d'un noeud de mobilité à Saint-Vit | GUYEN Yves |
| Convention relative à la mise à disposition des services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant N°2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la ville de Besançon | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Fins à Dannemarie sur Crète | GUYEN Yves |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture d'écrans d'informations pour les besoins du transport urbain | ZEHAF Marie |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications - rue de la libération à Saint-Vit | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications des rues Masson et des Vignes à Pouilley les Vignes | GUYEN Yves |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 ¿ Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Traitement budgétaire et comptable de l'avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transports | BAULIEU Gabriel |
| Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche Marianne | BAULIEU Gabriel |
| Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues après le 1er Janvier | BAULIEU Gabriel |
| Liste des emplois permanents au 1er janvier 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Conseil de Développement Participatif (CDP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du CDP | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 57 entre l'A36 et Devecey - Tranche 1 | GUYEN Yves |
| Validation des programmes de requalification et de création de voirie | GUYEN Yves |
| Réalisation du parking de covoiturage de la Vèze- Convention entre l'Etat et GBM | ZEHAF Marie |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications ¿ CUSSEY SUR L'OGNON | GUYEN Yves |
| Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Convention entre gestionnaires de réseaux et GBM pour le maintien à niveau du fond de plan Topographique commun : PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) autorisation de signature de la convention de partenariat et de financement | MICHAUD Jean-Paul |
| Commune de Marchaux-Chaudefontaine (commune historique de Chaudefontaine) ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Eau et Assainissement - Tarifs modificatifs 2021 | LIME Christophe |
| Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Osselle-Routelle (ex commune d'Osselle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Promotion du tourisme : Partenariats avec Atout France, Sites et Cités remarquables et Bourgogne Franche-Comté Tourisme | BODIN Nicolas |
| Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BODIN Nicolas |
| Hiérarchisation et évolution de l'offre de randonnée pédestre et VTT sur le Grand Besançon et conventionnement avec le Département du Doubs | VUILLEMIN Benoit |
| Le Pacte avec les Quartiers pour Toutes les Entreprises (PAQTE) ¿ Convention | BODIN Nicolas |
| Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences , maintenances et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | BODIN Nicolas |
| Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société TEEKERS | BODIN Nicolas |
| Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis- Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrage | VUILLEMIN Benoit |
| Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Versement d'une subvention à l'association STATION B (Fabrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - Soutien à l'émergence de la filière numérique | COUDRY Sébastien |
| Avenant n°3 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâtiment central et de la rénovation de l'amphithéâtre Gaudot | VUILLEMIN Benoit |
| Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d'oeuvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public Europan | VUILLEMIN Benoit |
| Nouveau protocole de partenariat pour le Contrat de canal du Rhône au Rhin | VUILLEMIN Benoit |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds " Centres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-Beaupré | GAGLIOLO Lorine |
| Prestation de collecte sélective des déchets d'emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lancement et de signature du marché | HUOT Daniel |
| Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée ¿ Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | HUOT Daniel |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |