Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Administration

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2021

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 17/12/2020VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2021BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2021 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2021 ¿ Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Traitement budgétaire et comptable de l'avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transportsBAULIEU Gabriel
Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche MarianneBAULIEU Gabriel
Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues après le 1er JanvierBAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2021BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif (CDP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du CDPBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 57 entre l'A36 et Devecey - Tranche 1GUYEN Yves
Validation des programmes de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage de la Vèze- Convention entre l'Etat et GBMZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications ¿ CUSSEY SUR L'OGNONGUYEN Yves
Programme de travail 2021 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Convention entre gestionnaires de réseaux et GBM pour le maintien à niveau du fond de plan Topographique commun : PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) autorisation de signature de la convention de partenariat et de financementMICHAUD Jean-Paul
Commune de Marchaux-Chaudefontaine (commune historique de Chaudefontaine) ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme ¿ Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Eau et Assainissement - Tarifs modificatifs 2021LIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Osselle-Routelle (ex commune d'Osselle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Promotion du tourisme : Partenariats avec Atout France, Sites et Cités remarquables et Bourgogne Franche-Comté TourismeBODIN Nicolas
Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBODIN Nicolas
Hiérarchisation et évolution de l'offre de randonnée pédestre et VTT sur le Grand Besançon et conventionnement avec le Département du DoubsVUILLEMIN Benoit
Le Pacte avec les Quartiers pour Toutes les Entreprises (PAQTE) ¿ ConventionBODIN Nicolas
Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences , maintenances et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBODIN Nicolas
Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société TEEKERSBODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis- Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrageVUILLEMIN Benoit
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2021VUILLEMIN Benoit
Versement d'une subvention à l'association STATION B (Fabrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - Soutien à l'émergence de la filière numériqueCOUDRY Sébastien
Avenant n°3 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâtiment central et de la rénovation de l'amphithéâtre GaudotVUILLEMIN Benoit
Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d'oeuvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public EuropanVUILLEMIN Benoit
Nouveau protocole de partenariat pour le Contrat de canal du Rhône au RhinVUILLEMIN Benoit
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2021GAGLIOLO Lorine
Fonds " Centres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-lez-BeaupréGAGLIOLO Lorine
Prestation de collecte sélective des déchets d'emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lancement et de signature du marchéHUOT Daniel
Fourniture, installation et maintenance de système d'identification, de système de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l'homologation des systèmes de pesée ¿ Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreHUOT Daniel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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