| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un nouveau représentant au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | VIGNOT Anne |
| Compte de gestion 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2023 au budget 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2024-2028 - Partie Investissement et Décision Modificative n°1 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie et fonds climat -Attribution de fonds de concours à plusieurs communes- | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Terres de Jim : convention de partenariat de Grand Besançon Métropole sous forme de prestations | BAULIEU Gabriel |
| Convention de gestion de services événementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Evolution des régimes indemnitaires suite à la signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives | BAULIEU Gabriel |
| RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les boulevards et Beure" - convention relative au financement | GUYEN Yves |
| Gros Entretien Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours-Programme 2024 | GUYEN Yves |
| Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Arrêt du projet de PDM 2025-2035 | ZEHAF Marie |
| Approbation des cartes stratégiques de bruit 4ème échéance | ZEHAF Marie |
| Parking covoitureurs rue Laroque à Besançon: autorisation de signature de la convention établissant un droit de stationnement pour l'Institut de Formation des Professions de Santé | ZEHAF Marie |
| Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique | GAVIGNET Gilbert |
| Commune de Thise - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Route de la Grotte sur la commune de Roset Fluans - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Commune de Deluz RD 246 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Commune de Besançon RD 70 route de Gray - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la traversée d'agglomération | GUYEN Yves |
| Commune de Saône RD 104 - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Saône | GUYEN Yves |
| Commune d'Audeux - Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | GUYEN Yves |
| Rue de la Vierge et rue des Roses à Marchaux-Chaudefontaine - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 2024 | VIGNOT Anne |
| Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention | VIGNOT Anne |
| Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau Ouest) Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat | NAPPEZ Anthony |
| Désignation - Création du Syndicat mixte de la vallée de l'Ognon - Avis de GBM sur les statuts | VIGNOT Anne |
| Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2023 | RACLOT Franck |
| Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Signature d'une convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2024 d'intervention sur les affluents de l'Ognon | GAGLIOLO Lorine |
| Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Doubs pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Programme 2024-2026 sur les affluents du Doubs | GAGLIOLO Lorine |
| La City- Montage d'opération La City BB3 (2 rue Plançon)-Vente des surfaces propriété de GBM au BB1 (4 rue Plançon) | NAPPEZ Anthony |
| Déménagement des archives municipales et communautaires | NAPPEZ Anthony |
| Bâtiment dédié au service des archives municipales et communautaires - Acquisition par GBM de la moitié indivise d'une propriété bâtie appartenant à la Ville de Besançon | NAPPEZ Anthony |
| ZAC des Hauts Du Chazal Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°19 de prolongation et participation d'équilibre | BARTHELET Catherine |
| ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 - Avenant n°8 de prolongation et participation d'équilibre | BARTHELET Catherine |
| ZAC des Marnières à Chalezeule Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2023 | BARTHELET Catherine |
| CRR - Convention de partenariat pédagogique dans le cadre des Classes à horaires aménagés dans les écoles élémentaires | ORY Gilles |
| Nouveaux dispositifs de soutien aux écoles de musique associatives GBM et Subvention complémentaire à l'école de musique du Val Saint-Vitois | ORY Gilles |
| Festival Détonation 2024 - Soutien à la RAP La Rodia | ORY Gilles |
| Mardis des rives 2024 | MAURICE Yves |
| Consultation marché OPC - Projet construction Grande Bibliothèque | ORY Gilles |
| Projet de Grande Bibliothèque - Autorisation de signature des marchés de travaux | ORY Gilles |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau | ORY Gilles |
| Etude sur les ressources en eau présentes sur le territoire du Grand Besançon Métropole (Phase 2) - Autorisation de signer un accord-cadre | VIGNOT Anne |
| Ex commune d'Osselle - Convention de vente d'eau potable en gros entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole pour secourir les abonnés de l'ex commune d'Osselle et l'avenant n°6 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable | VIGNOT Anne |
| Renouvellement et extension des réseaux - Réalisation des essais préalables à la réception - Autorisation de signer un accord-cadre | VIGNOT Anne |
| Assainissement - Convention de prestation pour la réalisation de missions techniques - Avenant n°1 SIVOM de Boussières et avenant n°2 commune de Vieilley | VIGNOT Anne |
| Convention avec le SIVOM de Boussières pour l'entretien des abords de la base d'Osselle | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement supérieur et Recherche Campus Bouloie-Temis. Construction et aménagement du nouveau Jardin Botanique de Besançon Participation financière de Grand Besançon Métropole et convention entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon | VUILLEMIN Benoit |
| Projet " le Numérique " Convention d'assistance et de service entre GBM et Territoire 25 | GAGLIOLO Lorine |
| Adhésion à la Centrale d'Achat CANUT | BODIN Nicolas |
| Participation au projet "Mad Jacques" 2024 | VUILLEMIN Benoit |