Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Administration
Actes - Délibérations

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2023

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 02/03/2023VIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Budget Primitif 2023BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2023BAULIEU Gabriel
Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon et de la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole - Création nette d'un emploi (création de 4 emplois et suppression de 3 emplois)BAULIEU Gabriel
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2023BODIN Nicolas
Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2023BODIN Nicolas
Subvention en faveur d'Emmaüs pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliersBODIN Nicolas
Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la rénovation et l'extension de la base de loisirs à Osselle-RoutelleVUILLEMIN Benoit
Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2023 Programmation et budget previsionnelsVUILLEMIN Benoit
Edition 2023 des 24 Heures du Temps - Convention de partenariat avec le laboratoire C3S pour l'organisation des conférencesBARTHELET Catherine
SEM Sedia – Modification des statuts d'une filiale et création d'une filialeBARTHELET Catherine
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiéeLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château – Opération d'aménagement de la zone 1AU, Route de Besançon – Convention de financement des équipements publicsLAROPPE Aurélien
Droit de Préemption Urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2022LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2022 par Grand Besançon Métropole : rapport de synthèseLAROPPE Aurélien
Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Grand Besançon Métropole avant lancement de la phase de consultationROUTHIER Pascal
Refonte du fonds Isolation et énergie et du fonds Centres de village - Création du Fonds ClimatGAGLIOLO Lorine
Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux dédié à la passation et l'exécution d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation du secteur Planoise - Modalités de participation financière de GBMGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST – Cogénération ENGIE - Avenant au Bail Emphytéotique AdministratifGAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Approbation de la modification des statuts de l'EPTB Saône & DoubsGAGLIOLO Lorine
Acquisition de rames de tramway et prestations associées pour le réseau de transport de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signatureZEHAF Marie
Réalisation d'opérations de dissimulation de réseaux à mener conjointement aux opérations d'enfouissement de réseaux menées par le SYDEDGUYEN Yves
Convention pour participation financière des entreprises AKUO et GEM DOUBS - Requalification de la rue Weibel à NovillarsGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la rue de la gare sur la commune de Larnod (RD 478)GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons (RD 230)GUYEN Yves
Avenant à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels électriquesGUYEN Yves
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de BesançonZEHAF Marie
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2023/2024JASSEY Michel
CRR - Conditions de rémunération des intervenants dans le cadre des activités culturelles et pédagogiques du ConservatoireJASSEY Michel
Championnat d'Europe de BMX - Attribution d'une subvention à Besançon BMXJASSEY Michel
Autorisation de sollicitation de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration et l'installation d'un poste de refoulement à TorpesLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour l'interconnexion entre les réservoirs d'Osselle et de TorpesLIME Christophe
Convention avec la Communauté de Communes Doubs Baumois relative à l'admission ou au rejet d'effluents domestiques des communes de Laissey et RoulansLIME Christophe
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2022VIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2023BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Aide humanitaire en Turquie et Syrie suite au séisme des 5-6 février 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association pompiers d'urgence internationaleBAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 2022BAULIEU Gabriel
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 – Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2022BAULIEU Gabriel
Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élusBAULIEU Gabriel
Accord-cadre relatif à l'achat de fournitures administratives - Autorisation de signature du lot n°3 – Fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Convention avec la commune de Moncey et la Communauté de Communes Doubs Baumois pour la réalisation de missions techniques en assainissement sur le système d'assainissement de VeniseLIME Christophe
Choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation des entreprises (SRDEII) – Aide à l'immobilier et aide aux entreprises – Convention avec la RégionBODIN Nicolas
Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) 2023-2025BODIN Nicolas
Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023BODIN Nicolas
Partenariats en matière de promotion du tourisme 2023BODIN Nicolas
Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)VUILLEMIN Benoit
Participation d'AKTYA et de SEDIA au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2022COUDRY Sébastien
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences – Soutien 2023BODIN Nicolas
Mission locale - Soutien 2023VUILLEMIN Benoit
Equipements touristiques d'intérêt communautaire - Approbation des tarifs 2023VUILLEMIN Benoit
Service public de l'insertion et de l'emploi - Soutien à la démarche portée par le Département du DoubsBODIN Nicolas
Projet d'Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin et Vaux - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité PubliqueROUTHIER Pascal
Actualisation et modification des modalités d'application du fonds « Actions de sensibilisation au développement durable »HUOT Daniel
Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de communes dans la mise en oeuvre de projets solaires en autoconsommation collectiveGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°3 au contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Cogénération ENGIE - Avenants au Bail Emphytéotique Administratif et à la convention de fourniture de chaleurGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature d'une nouvelle convention de fourniture de chaleur UVEGAGLIOLO Lorine
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2023GAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2023 d'interventions sur les affluents de l'OgnonGAGLIOLO Lorine
Programme investissement éclairage public 2023 - Secteur urbain et périurbainGUYEN Yves
Validation du programme de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)GUYEN Yves
Réalisation d'une voie cyclable entre Pirey et Besançon - Demande de subventionsGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des lucelles à MontfauconGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Route de la gare à LarnodGUYEN Yves
Avenant n°9 au marché de mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélosZEHAF Marie
Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon - Rue du Barlot - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Convention pluriannuelle 2023-2025 et programme de travail 2023 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)MAGNIN-FEYSOT Christian
Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de PlanoiseETEVENARD Marie
Motion pour un moratoire sur la non-éligibilité des terrains sportifs au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)BAULIEU Gabriel

Description de l'API

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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