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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2025

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Liste des délibérations du 06/11/2025 (inaccessible)

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 202508/10/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil08/10/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil08/10/2025VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures08/10/2025VIGNOT Anne
Décision Modificative N° 2 de 202508/10/2025BAULIEU Gabriel
Validation du rapport de la CLECT dans le cadre du transfert de Compétence (Lecture Publique) - validation des charges transférées08/10/2025BAULIEU Gabriel
Rapport social unique - données 202408/10/2025BAULIEU Gabriel
Index égalité professionnelle 202408/10/2025BAULIEU Gabriel
SEM aktya - rapport annuel 2024 des élus administrateurs08/10/2025VIGNOT Anne
SEM Aktya - avance en compte courant d'associé08/10/2025ROUTHIER Pascal
SEM Sedia- rapport annuel des élus administrateurs08/10/2025VIGNOT Anne
SEM Sedia avance en compte courant d'associé08/10/2025BARTHELET Catherine
SPL territoire 25- rapport annuel 2024 de l'élu administrateur08/10/2025BODIN Nicolas
SPL AER - Rapport 2024 de l'élu administrateur08/10/2025BODIN Nicolas
SPL MBFC - rapport annuel 2024 des élus administrateurs08/10/2025ZEHAF Marie
SEM LOGE.GBM - rapport annuel 2024 des élus administrateurs08/10/2025VIGNOT Anne
Sedia- création filiale SCCV LES BLANCHERIES08/10/2025BODIN Nicolas
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Abattement en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire08/10/2025BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)08/10/2025BAULIEU Gabriel
Convention secrétariat entre GBM et le Syndicat Mixte de Micropolis08/10/2025BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents (LEP) suite à la création d'un emploi à la Direction Economie Innovation et Territoires, au recalibrage de 2 emplois au Département Urbanisme, à la création d'1 emploi au Service Aide aux Communes et à la création de 2 emplois à la Direction des Systèmes d'Information au sein de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole08/10/2025BAULIEU Gabriel
Requalification et transition écologique de la ZAE Thise-Chalezeule - Lancement de l'opération d'aménagement et demande de subventions 08/10/2025BARTHELET Catherine
ZAE du Noret 2 – Renouvellement de la Zone d'aménagement différé (ZAD)08/10/2025BARTHELET Catherine
ZAC des HAUTS DU CHAZAL – Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2024 08/10/2025BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202408/10/2025BARTHELET Catherine
ZAC des Marnières à Chalezeule – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202408/10/2025BARTHELET Catherine
Prolongation de la concession d'aménagement de la ZAC des Marnières08/10/2025BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°2 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale 08/10/2025LAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux – Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) par déclaration de projet - Extension de la carrière08/10/2025LAROPPE Aurélien
Commune de Besançon Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°14 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale08/10/2025LAROPPE Aurélien
Commune d'Ecole Valentin - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique08/10/2025LAROPPE Aurélien
Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Avenant à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations08/10/2025LAROPPE Aurélien
Avis de Grand Besançon Métropole sur l'arrêt du SCoT Besançon Coeur-Franche-Comté08/10/2025BAULIEU Gabriel
Aménagement du stade VTT de Grand Besançon Métropole sur le territoire de la commune de Besançon08/10/2025ORY Gilles
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 202408/10/2025LIME Christophe
Accord cadre pour l'établissement du Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du Système de Port Douvot (Besançon et 28 communes)08/10/2025LIME Christophe
Gestion des eaux pluviales RN57 - Secteur Plateau08/10/2025LIME Christophe
Avenant n°14 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat mIxte des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM)08/10/2025LIME Christophe
CSP Camping Besançon-Chalezeule - ONLY CAMP / Rapport annuel 202408/10/2025VUILLEMIN Benoit
CSP Pépinières de Palente et de TEMIS, rapport d'activité BGE 202408/10/2025BODIN Nicolas
Contrat de concession de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente et l'exploitation de la pépinière et de l'hôtel d'entreprise de TEMIS Innovation Avenant au Contrat 08/10/2025BODIN Nicolas
Déclaration de projet relative au projet d'aménagement de la base de loisirs d'Osselle Routelle08/10/2025VUILLEMIN Benoit
Schéma Territorial Enseignement supérieur, Vie étudiante, Recherche et Innovation 08/10/2025VUILLEMIN Benoit
Modernisation des infrastructures de stockage et serveurs : fournitures et prestations associées - Autorisation de signature de l'accord-cadre08/10/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation - Soutien au programme "Innovation - Attractivité - Microtechniques" année 2025 porté par le Pôle des Microtechniques08/10/2025BODIN Nicolas
Ajustement du règlement des aides à la rénovation de l'habitat privé08/10/2025VIGNOT Anne
Avenants aux conventions de gestion en flux de réservations de logements locatifs sociaux08/10/2025VIGNOT Anne
Prorogation d'une année du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID)08/10/2025TERZO André
Demande d'augmentation de la subvention Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage à Franois08/10/2025BLAISON René
Concession de service public-réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société Celsius-rapport 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Concession de service public-Distribution de chaleur sur la commune de Novillars-SPL Territoire 25-Rapport 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Concession de service public-Distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole-GRDF-Rapport 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Concession de service public-Distribution de gaz sur les communes de Thoraise et de Boussières-GRDF-Rapport 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Renouvellement des annexes n°8 et n°10 du contrat de concession pour la distribution publique de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole08/10/2025NAPPEZ Anthony
Partenariat avec la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE08/10/2025GAGLIOLO Lorine
Contrat de concession de service public- Crématorium de Besançon – Groupe OGF - Rapport annuel 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Contrat de concession de service public- Crématorium d'Avanne Aveney – Groupe OGF - Année 202408/10/2025NAPPEZ Anthony
Crématoriums – Restructuration prochaine du groupe OGF08/10/2025NAPPEZ Anthony
Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte08/10/2025GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire botanique national de Franche-Comté - Observatoire régional des invertébrés (CBNFC-ORI) - Avenant à la convention fixant le programme de travail 202508/10/2025HUOT Daniel
Projets inscrits dans le PCAET - Attribution d'une subvention au titre du Fonds Vert08/10/2025GAGLIOLO Lorine
Réseau de transport Ginko - Rapport 2024 des lignes péri-urbaines08/10/2025ZEHAF Marie
Rapport d'activité 2024 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération08/10/2025ZEHAF Marie
Convention relative à la tarification combinée « Pass Bus Car MOBIGO GINKO MOOVA » -Avenant n°1 à la convention 2024-2025 et renouvellement de la convention08/10/2025ZEHAF Marie
Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) GINKO sur le périmètre du Grand Besançon –Avenant n° 1 à la convention 2024/2025 et renouvellement de la convention pour la période 2025/202808/10/2025ZEHAF Marie
Convention relative à la tarification combinée TRAIN Mobigo + Ginko - Renouvellement pour la période 2025-202808/10/2025ZEHAF Marie
Convention relative à la tarification multimodale TER-Ginko sur le périmètre du Grand Besançon -Avenant n°208/10/2025ZEHAF Marie
Avenant n°1 à la convention d'exploitation et de gestion de la boutique intermodale (Mobilignes) en gare SNCF Besançon Viotte08/10/2025ZEHAF Marie
Autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition de l'état du foncier pour la réalisation des travaux d'achèvement du contournement de Besançon - RN 5708/10/2025GUYEN Yves
Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Serre Les Sapins Rue de la gare08/10/2025GUYEN Yves
Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – CHEMAUDIN grande rue08/10/2025GUYEN Yves
Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – MONTFAUCON rue du Comté de Montbéliard 08/10/2025GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – Rue de la grange du cerf à Mamirolle08/10/2025GUYEN Yves

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 202504/07/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil04/07/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil04/07/2025VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures04/07/2025VIGNOT Anne
Compte de gestion 202404/07/2025BAULIEU Gabriel
Compte administratif 202404/07/2025BAULIEU Gabriel
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 202404/07/2025GAGLIOLO Lorine
Demande de labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE)" au niveau 4 étoiles.04/07/2025GAGLIOLO Lorine
Affectation des résultats 2024 au budget 202504/07/2025BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2025-2029 - Partie Investissement, Budget supplémentaire et Décision Modificative n°1 202504/07/2025BAULIEU Gabriel
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés04/07/2025HUOT Daniel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)04/07/2025BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 202504/07/2025BAULIEU Gabriel
Transfert de voiries privées et d'équipements communs Fixation des grands principes04/07/2025BAULIEU Gabriel
Fonds de soutien aux équipements communaux de bassin de vie - Attribution de subventions à plusieurs communes04/07/2025BAULIEU Gabriel
Inclusion des agents en situation de handicap : convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-202804/07/2025BAULIEU Gabriel
Politique d'insertion professionnelle de la jeunesse Recrutement d'apprentis mineurs 04/07/2025BAULIEU Gabriel
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) Accueil des jeunes en services civiques04/07/2025BAULIEU Gabriel
Approbation du Plan de Mobilité 2025-2035 suite à avis favorable de la commission d'enquête04/07/2025ZEHAF Marie
Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin de mobilité du « Dolois » avec la Région Bourgogne Franche-Comté 04/07/2025ZEHAF Marie
Présentation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) échéance 4 en vue de l'approbation du plan d'action et des modalités de mise à disposition du public04/07/2025ZEHAF Marie
RN57 - Achèvement du contournement de Besançon - Aménagement de la section comprise entre "les Boulevards et Beure" - Convention relative au financement des travaux d'aménagement de la RN57 - 1ère phase 04/07/2025GUYEN Yves
Déconstruction et reconstruction de la passerelle Jean Abisse - Autorisation de signer le marché04/07/2025GUYEN Yves
GER et surqualité de voirie – Autorisation donnée à Mme la Présidente de signer les conventions de fonds de concours – Programme 202504/07/2025GUYEN Yves
Convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue Demangel à Besançon 04/07/2025GUYEN Yves
Avenant 1 à la convention Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Dole (SYDED)04/07/2025GUYEN Yves
Avenant n°1 Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des Longeaux à Deluz04/07/2025GUYEN Yves
Bilan du Projet de territoire 2022-202504/07/2025BARTHELET Catherine
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) 04/07/2025LAROPPE Aurélien
PLUI - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des sols 04/07/2025LAROPPE Aurélien
Commune de Pirey - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique04/07/2025LAROPPE Aurélien
Dématérialisation des ADS : mise à disposition d'un téléservice "Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme" (GNAU) pour la saisine par voie électronique des Autorisations d'Urbanisme (AU) et des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) pour l'ensemble des communes du périmètre de GBM - Adaptations mineures04/07/2025LAROPPE Aurélien
Politique d'accueil des activités économiques sur le territoire du Grand Besançon04/07/2025BARTHELET Catherine
CRR - Convention de partenariat entre le CRR et le Lycée général et technologique Louis Pasteur pour l'organisation des classes de seconde à terminale de la série technologique «Sciences et Techniques du Théâtre, de la Musique et de la Danse » (S2TMD)04/07/2025ORY Gilles
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau04/07/2025ORY Gilles
Mardis des rives 202504/07/2025ORY Gilles
Festival Détonation 2025 - Soutien à la RAP La Rodia04/07/2025ORY Gilles
Tarification espace outdoor Grandes Heures Nature04/07/2025BOUSSO François
Avenant n°13 au Contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM)04/07/2025LIME Christophe
Convention de déversement, de transfert et de traitement des effluents domestiques de Nancray sur la station d'épuration de Bouclans entre la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs04/07/2025LIME Christophe
Partenariat stratégique entre GBM et l'Université Marie et Louis Pasteur pour une gestion innovante et durable des ressources en eau du territoire04/07/2025LIME Christophe
Enseignement supérieur et Recherche – Réaménagement et extension des locaux de l'Ecole nationale de mécanique et des microtechniques (SUPMICROTECH-ENSMM)04/07/2025VUILLEMIN Benoit
Convention portant sur l'animation du Contrat de Canal du Rhône au Rhin à compter de septembre 202504/07/2025VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions collectives PMT HEALTH 2 porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour les années 2025 et 202604/07/2025BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) 2025 - Délibération modificative04/07/2025BODIN Nicolas
Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2025 04/07/2025BODIN Nicolas
Mise en application du dispositif de cotation de la demande de logement social sur Grand Besançon Métropole04/07/2025VIGNOT Anne
Action Coeur de Ville - Renouvellement de la délégation de compétence de GBM à la ville de Besançon afin d'exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon04/07/2025VIGNOT Anne
Pacte territorial Anah - sollicitation de l'aide au financement de la Région et candidature à son appel à projet04/07/2025VIGNOT Anne
Contrat de Ville – Dotation Politique de la Ville 202504/07/2025ETEVENARD Marie
Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-Comté04/07/2025VIGNOT Anne
Pré-Contrat de mixité sociale de la commune de Saint-Vit04/07/2025VIGNOT Anne
Convention de coopération relative au reversement des soutiens issus du tri des papiers entre le SYBERT et GBM04/07/2025HUOT Daniel
Natura 2000 - Désignation d'un Vice-Président référent du territoire de Grand Besançon Métropole au Comité de pilotage du site "Moyenne vallée du Doubs"04/07/2025VIGNOT Anne
Réseau de chaleur Besançon OUEST-Avenant n°2 convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE04/07/2025NAPPEZ Anthony
Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-Français04/07/2025GAGLIOLO Lorine
Hausse du taux du Versement Mobilité au 1er janvier 202604/07/2025BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/202505/06/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil05/06/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil05/06/2025VIGNOT Anne
Modification de la composition de la CCSPL05/06/2025VIGNOT Anne
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de GBM pour l'année 2024 (aucune formation)05/06/2025BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois (CAPE) 2025 - Budgets annexes05/06/2025BAULIEU Gabriel
Renouvellement de partenariat avec l'UGAP05/06/2025BAULIEU Gabriel
Réseau de chaleur Besançon Planoise - Signature de convention de transfert du réseau de chaleur entre Grand Besançon Métropole et Territoire 25, aménageur dans le cadre de l'opération d'aménagement Grette-Brûlard-Polygone de Besançon05/06/2025NAPPEZ Anthony
Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial - Signature des conventions de partenariat avec l'ADEME05/06/2025GAGLIOLO Lorine
Désignation d'un lauréat pour l'appel à manifestation d'intérêt pour la mise en place d'unités de méthanisation sur le territoire de Grand Besançon Métropole05/06/2025GAGLIOLO Lorine
Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Novillars, Vaire et Roset-Fluans05/06/2025GAGLIOLO Lorine
Candidature de Grand Besançon Métropole à l'appel à manifestation d'intérêt "Adapter son territoire en Bourgogne-Franche-Comté au changement climatique"05/06/2025GAGLIOLO Lorine
Participation de Grand Besançon Métropole à la Convention des Entreprises pour le Climat Bourgogne-Franche-Comté – Session 206/06/2025BODIN Nicolas
La City – Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 à la City - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre 05/06/2025NAPPEZ Anthony
Autorisation de signature de la convention de superposition de domanialité entre la RN 57 et l'ouvrage de rétablissement de la rue Léon Baud à Châtillon-le-Duc05/06/2025GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements – RD 70 – POUILLEY-PIREY05/06/2025ZEHAF Marie
Evolution de la composition du Comité des Partenaires issu de la Loi d'Orientation des Mobilités (LOM)05/06/2025ZEHAF Marie
Participation au 5ème Challenge de la Mobilité du 15 au 21 septembre 2025 05/06/2025ZEHAF Marie
Contribution GBM préalable à l'arrêt du SCoT en juillet 202505/06/2025BAULIEU Gabriel
Exercice du droit de préemption urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2024 05/06/2025LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2024 par Grand Besançon Métropole - Rapport de synthèse05/06/2025LAROPPE Aurélien
Règlement Local de Publicité intercommunal – arrêt du projet et bilan de la concertation05/06/2025LAROPPE Aurélien
Requalification des espaces publics quartier de St Ferjeux – ville de Besançon - Offre de concours05/06/2025LAROPPE Aurélien
Commune de Besançon Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°13 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale05/06/2025LAROPPE Aurélien
Assurance Dommages Ouvrage (DO) - Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) - Constructeur Non Réalisateur (CNR) pour les travaux de construction de la Grande Bibliothèque05/06/2025ORY Gilles
Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2025 - Programmation et budget prévisionnel05/06/2025BOUSSO François
Attribution d'une subvention à Jura Cyclisme pour l'organisation de la Classic Grand Besançon Doubs05/06/2025ORY Gilles
Modification des tarifs d'eau potable 202505/06/2025LIME Christophe
Vente d'eau potable en gros entre la Communauté de Communes du Pays Riolais, le Délégataire et la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole05/06/2025LIME Christophe
Avenant n°5 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public d'Assainissement de la commune de Saint-Vit entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole (GBM)05/06/2025LIME Christophe
Fourniture et installation des diffuseurs d'air des tranches 1 et 2 de la station de traitement des eaux usées de Port Douvot à Besançon - Autorisation de signer un accord-cadre05/06/2025LIME Christophe
Fourniture de matériels de branchements d'eau potable - Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre05/06/2025LIME Christophe
Fonds d'aide en faveur de l'hébergement touristique : mise à jour des critères et état d'avancement05/06/2025VUILLEMIN Benoit
Partenariats en matière de promotion du tourisme sur 202505/06/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien aux projets des sociétés Archéon et Société de Montres Besançon05/06/2025BODIN Nicolas

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 06/03/202518/04/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil18/04/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil18/04/2025VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures18/04/2025VIGNOT Anne
Budget Primitif 202518/04/2025BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)18/04/2025BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 202518/04/2025BAULIEU Gabriel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202418/04/2025BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois (CAPE) 202518/04/2025BAULIEU Gabriel
Evolution des régimes indemnitaires18/04/2025BAULIEU Gabriel
Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la ville de Besançon18/04/2025BAULIEU Gabriel
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition de tarification18/04/2025BAULIEU Gabriel
Conseil de Développement Participatif : Bilan 2024 et projets 202518/04/2025GRIMAITRE Olivier
Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin-et-Vaux – Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet 18/04/2025BLAISON René
Ajustement des modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publics18/04/2025VIGNOT Anne
Ajustement des modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux18/04/2025VIGNOT Anne
Mise à jour du règlement des garanties d'emprunt18/04/2025ROUTHIER Pascal
Modifications par avenant n°1 des conventions-cadres 2025-2029 avec les centres sociaux associatifs 18/04/2025ETEVENARD Marie
Travaux d'extension du crématorium d'Avanne-Aveney - Signature de l'avenant n°718/04/2025NAPPEZ Anthony
Evolution des tarifs GINKO18/04/2025ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation d'une étude géologique sur le versant Tarragnoz - Commune de Besançon18/04/2025ZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation de la falaise de la porte taillée18/04/2025ZEHAF Marie
Commune de Besançon – Avis sur la modification n°3 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien18/04/2025LAROPPE Aurélien
La City - Immeuble BB1 (4, rue Gabriel Plançon) Vente de lots de copropriété par GBM à Aktya (Complément à la délibération du conseil communautaire du 27/06/24)18/04/2025LAROPPE Aurélien
Commune d'École-Valentin Plan local d'urbanisme (PLU) – Modification n°1 Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale 18/04/2025LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Chemaudin et Vaux 18/04/2025LAROPPE Aurélien
Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Marchaux-Chaudefontaine18/04/2025LAROPPE Aurélien
Convention d'attribution de fonds de concours GBM à la Citadelle de Besançon18/04/2025ORY Gilles
Contrat Territoire Lecture entre GBM, la DRAC et le CD25 pour dynamiser la collaboration entre les différentes bibliothèques du territoire18/04/2025ORY Gilles
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2025/2026 18/04/2025ORY Gilles
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2025, supérieures à 23 000 €18/04/2025MAURICE Yves
Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants de DN > 20mm - Autorisation de signer un accord-cadre18/04/2025LIME Christophe
Stratégie Emploi-Insertion GBM18/04/2025BODIN Nicolas
Territoires d'Industrie - Convention de partenariat et de financement avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs18/04/2025BODIN Nicolas
Base d'Osselle : convention avec le SIVOM de Boussières18/04/2025BODIN Nicolas
Base d'Osselle : Ajustements des tarifs Osselle pour 202518/04/2025BODIN Nicolas
Convention 2025 avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon18/04/2025BODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)18/04/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Soutien au programme Animation du pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 202518/04/2025BODIN Nicolas
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société Localverse18/04/2025BODIN Nicolas
Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)18/04/2025BOUSSO François
Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix Rouge18/04/2025VIGNOT Anne
Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire18/04/2025VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 202418/03/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil18/03/2025VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil18/03/2025VIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structures18/03/2025VIGNOT Anne
Création de la commune nouvelle de Mamirolle18/03/2025BAULIEU Gabriel
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole18/03/2025BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes18/03/2025BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 202518/03/2025BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 01/01/2025 - Grand Besançon Métropole - Récapitulatif des créations d'emplois de 202418/03/2025BAULIEU Gabriel
Mutuelle complémentaire santé – Mandatement au centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé18/03/2025BAULIEU Gabriel
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la période 2025-2028 - Autorisation de principe 18/03/2025BAULIEU Gabriel
Syndicat mixte du Marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier. Mise à disposition d'un personnel de remplacement18/03/2025BAULIEU Gabriel
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2025 à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE18/03/2025BODIN Nicolas
Enseignement supérieur et Recherche – Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté –phase 2 - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre18/03/2025VUILLEMIN Benoit
Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale avec DECA-BFC et attribution d'une subvention d'accompagnement de projets innovants18/03/2025VIGNOT Anne
Soutien 2025 à la Mission Locale du Bassin d'Emploi de Besançon18/03/2025BAEHR Frédérique
Attribution d'une subvention à l'association Saint-Vit Informatique 18/03/2025BODIN Nicolas
Participation d'AKTYA et de SEDIA au salon SIMI 202418/03/2025BOUSSO François
Avenant à la convention 2024 de la Dotation politique de la Ville - Subvention Exceptionnelle à la Caisse des Ecoles de Besançon18/03/2025ETEVENARD Marie
Quartier prioritaire Orchamps Palente - Lancement des premières opérations18/03/2025BARTHELET Catherine
Prorogation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDID)18/03/2025ROUTHIER Pascal
Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au sein de l'Association Energie Partagée18/03/2025VIGNOT Anne
Désignation d'un(e) représentant(e) de Grand Besançon Métropole au sein de la société de projet Nancr'Eole18/03/2025NAPPEZ Anthony
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 202518/03/2025VIGNOT Anne
Fonds Climat - Attribution d'un fonds de concours pour les communes de Châtillon-le-Duc et Roche-lez-Beaupré18/03/2025GAGLIOLO Lorine
Réseau de Chaleur Besançon OUEST-Signature de protocole de fin de contrat de concession avec CELSIUS18/03/2025GAGLIOLO Lorine
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés – Validation des statuts de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE)18/03/2025HUOT Daniel
Validation du programme de requalification et création de voirie18/03/2025GUYEN Yves
Validation du programme de Gros Entretien et de Renouvellement (GER)18/03/2025GUYEN Yves
Réalisation d'un itinéraire cyclable entre Saône et Montfaucon – Validation de l'opération et de son plan de financement18/03/2025GAVIGNET Gilbert
Programme travaux éclairage public18/03/2025GUYEN Yves
Réalisation d'un 4ème terminus tramway18/03/2025ZEHAF Marie
Acquisition de trois rames supplémentaires de tramway aux cinq déjà existantes dans le cadre du marché d'acquisition de nouvelles rames de tramway conclu avec ALSTOM 18/03/2025ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour l'acquisition de nouveaux GINKO VELOS à Assistance Electrique (AE) 18/03/2025ZEHAF Marie
Commune de Serre-Les-Sapins - Modification Simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition du publique18/03/2025BARTHELET Catherine
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saône18/03/2025BARTHELET Catherine
Programme de travail 2025 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2023-202518/03/2025MAGNIN-FEYSOT Christian
Bilan de la concertation préalable portant sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marchaux-Chaudefontaine et sur le projet de ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) dite de Marchaux-Chaudefontaine à vocation économique.18/03/2025BARTHELET Catherine
Avenant n°3 à la convention de prestations avec le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement et avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vieilley pour la réalisation de missions techniques en assainissement18/03/2025LAIDIE Frank
Autorisation de sollicitation de subvention pour la réhabilitation de la station d'épuration de Pugey18/03/2025LAIDIE Frank
Autorisation de sollicitation de subvention pour la reconstruction de la station d'épuration de Mamirolle18/03/2025LAIDIE Frank
Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement de la maîtrise d'oeuvre (volet « études » ) concernant le dévoiement des réseaux eau et assainissement de GBM dans le cadre des travaux de la RN5718/03/2025LAIDIE Frank
Valorisation agricole des boues de stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signer un accord-cadre18/03/2025LAIDIE Frank
#ALERTE 16-25 / Inquiétudes face aux baisses de financement de l'état de la Mission Locale de Besançon18/03/2025BODIN Nicolas

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr