 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structures | Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Décision modificative N° 2 de 2024 | Décision modificative N° 2 de 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transferts de Compétence (Micropolis et Crématoriums)- validation des charges transférées | Transferts de Compétence (Micropolis et Crématoriums)- validation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SEM Sedia - création de filiale | SEM Sedia - création de filiale | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques | SEM Sedia- participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Convention d'AMO auprès du CCAS pour la réalisation d'une résidence autonomie | Convention d'AMO auprès du CCAS pour la réalisation d'une résidence autonomie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport social unique - données 2023 | Rapport social unique - données 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi de technicien en ingénieur au département eau et assainissement, la déprécarisation de 8 emplois et une création au conservatoire à rayonnement régional Grand Besançon Métropole | Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi de technicien en ingénieur au département eau et assainissement, la déprécarisation de 8 emplois et une création au conservatoire à rayonnement régional Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Index de l'égalité professionnelle | Index de l'égalité professionnelle | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Cotisation Foncière des Entreprises - Maintien de l'exonération facultative en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux s'installant en milieu rural | Cotisation Foncière des Entreprises - Maintien de l'exonération facultative en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux s'installant en milieu rural | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024. Action innovante "Mécénat de compétences" | Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2024. Action innovante "Mécénat de compétences" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de tutorat - Médecin du travail | Convention de tutorat - Médecin du travail | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2024-2029 | Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2024-2029 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Conclusion d'une Convention d'Objectif Territorial avec l'Ademe BFC | Conclusion d'une Convention d'Objectif Territorial avec l'Ademe BFC | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2024 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours pour les communes de Fontain et Pouilley-les-Vignes | Fonds "Climat" - Attribution de fonds de concours pour les communes de Fontain et Pouilley-les-Vignes | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du projet APRIO - Avenant n°1 à la convention 2021- 2026 avec ATMO Bourgogne Franche-Comté | Mise en oeuvre du projet APRIO - Avenant n°1 à la convention 2021- 2026 avec ATMO Bourgogne Franche-Comté | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Réseau de distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole Avenant n°1 au Contrat de concession | Réseau de distribution de gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole Avenant n°1 au Contrat de concession | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public du réseau de chaleur Besançon OUEST Modification des frais de raccordement | Concession de service public du réseau de chaleur Besançon OUEST Modification des frais de raccordement | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Budget Déchets - Renonciation à l'assujettissement optionnel à TVA au 1er janvier 2025 | Budget Déchets - Renonciation à l'assujettissement optionnel à TVA au 1er janvier 2025 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Concession de service public réseau de chaleur Besançon OUEST - rapport d'activité CELSIUS 2023 | Concession de service public réseau de chaleur Besançon OUEST - rapport d'activité CELSIUS 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - rapport 2023 | Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public distribution de chaleur sur la commune de Novillars SPL Territoire 25 rapport 2023 | Concession de service public distribution de chaleur sur la commune de Novillars SPL Territoire 25 rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Concession de service public distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières GRDF rapport 2023 | Concession de service public distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières GRDF rapport 2023 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - La City - Restructuration et rénovation énergétique du bâtiment BB3 | NAPPEZ Anthony |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2023 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | Rapport d'activité 2023 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2023 des services périurbains du réseau GINKO | Rapport d'activité 2023 des services périurbains du réseau GINKO | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SPL Mobilités BFC rapport des élus administrateurs 2023 | SPL Mobilités BFC rapport des élus administrateurs 2023 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) / GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | Renouvellement de la convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202) / GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique | Prolongation de la subvention pour l'achat d'un vélo ou vélo cargo à assistance électrique | GAVIGNET Gilbert |
| Télécharger PDF Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable autorisation de signer l'accord-cadre | Fourniture, pose et dépose de signalisation directionnelle cyclable autorisation de signer l'accord-cadre | GAVIGNET Gilbert |
| Télécharger PDF Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé rue de Vesoul | Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé rue de Vesoul | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur la commune de Cussey sur l'Ognon | Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur la commune de Cussey sur l'Ognon | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la Grande Rue sur la commune d'Audeux (RD 70) | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la Grande Rue sur la commune d'Audeux (RD 70) | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Commune de Pirey - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | Commune de Pirey - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Avenant n° 1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | Commune de Châtillon-le-Duc - Avenant n° 1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Rue de Dole à Besançon - Avenant n°1 - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | Rue de Dole à Besançon - Avenant n°1 - Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°12 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | Commune de Besançon - Plan local d'urbanisme (PLU) Modification n°12 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Organisation d'une rencontre pour une forêt durable | Organisation d'une rencontre pour une forêt durable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Arc Horloger - Création de l'association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO | Arc Horloger - Création de l'association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Désignation de représentants Grand Besançon Métropole au sein de l'association Arc Horloger | Désignation de représentants Grand Besançon Métropole au sein de l'association Arc Horloger | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Besançon dans le cadre de la déclaration de projet de l'opération d'aménagement Grette-Brulard-Polygone | Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Besançon dans le cadre de la déclaration de projet de l'opération d'aménagement Grette-Brulard-Polygone | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF SEM Sedia - rapport des élus administrateurs - 2023 | SEM Sedia - rapport des élus administrateurs - 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - rapport de l'élu administrateur - 2023. | SPL Territoire 25 - rapport de l'élu administrateur - 2023. | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet | Attribution d'une subvention au Centre Omnisports Pierre Croppet | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Approbation du schéma intercommunal de développement de la lecture publique | Approbation du schéma intercommunal de développement de la lecture publique | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de Grand Besançon Métropole | Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de Grand Besançon Métropole | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Subvention à l'Amicale cycliste Bisontine | Subvention à l'Amicale cycliste Bisontine | ORY Gilles |
| Télécharger PDF Dispositif « Solidarité Eau » - Conventionnement avec le Département du Doubs 2024 - 2025 - 2026 | Dispositif « Solidarité Eau » - Conventionnement avec le Département du Doubs 2024 - 2025 - 2026 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2023 | Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2023 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de partenariat technique et financier entre la Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) et GBM dans le cadre d'une étude piscicole pour déterminer l'impact du système d'assainissement de Besançon sur le milieu récepteur | Convention de partenariat technique et financier entre la Fédération du Doubs pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDPPMA) et GBM dans le cadre d'une étude piscicole pour déterminer l'impact du système d'assainissement de Besançon sur le milieu récepteur | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°11 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | Avenant n°11 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public de Distribution d'Eau Potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL), la Société de distribution Gaz et Eaux et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vaire pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement | Avenant n°1 à la convention de prestations avec la commune de Vaire pour la réalisation de missions techniques en eau potable et en assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°4 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public d'Assainissement de la commune de Saint-Vit entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole (GBM) | Avenant n°4 au contrat pour l'exploitation par affermage du Service Public d'Assainissement de la commune de Saint-Vit entre la Société de distribution Gaz et Eaux et Grand Besançon Métropole (GBM) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Haltes fluviales communautaires : autorisation de signature du marché de prestation de gestion | Haltes fluviales communautaires : autorisation de signature du marché de prestation de gestion | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche -Adhésion de GBM à l'Etablissement public de coopération culturelle ISBA | Enseignement Supérieur et Recherche -Adhésion de GBM à l'Etablissement public de coopération culturelle ISBA | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association French Tech BFC | Adhésion de Grand Besançon Métropole à l'Association French Tech BFC | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions de la convention territorialisée porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024 | Actions recherche et innovation- Soutien au programme d'actions de la convention territorialisée porté par le pôle des microtechniques (PMT) pour l'année 2024 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société E2SP | Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation- Soutien au projet de la société E2SP | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2024 | Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Base d'Osselle : redevance pour une activité de commerce ambulant de restauration rapide les lundis de juillet et août | Base d'Osselle : redevance pour une activité de commerce ambulant de restauration rapide les lundis de juillet et août | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF SEM Aktya rapport des élus administrateurs - 2023 | SEM Aktya rapport des élus administrateurs - 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SPL AER rapport de l'élu administrateur 2023 | SPL AER rapport de l'élu administrateur 2023 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Rapport d'activités CSP 2023 Boutique de Gestion des Entreprises (BGE) | Rapport d'activités CSP 2023 Boutique de Gestion des Entreprises (BGE) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF CSP Camping Besançon - Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap Rapport annuel 2023 | CSP Camping Besançon - Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap Rapport annuel 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Proposition d'avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain | Action Coeur de Ville - Proposition d'avenant n°2 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain | BAEHR Frédérique |
| Télécharger PDF Renouvellement de la délégation des aides à la pierre - passage en délégation de type 3 | Renouvellement de la délégation des aides à la pierre - passage en délégation de type 3 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représentés par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représentés par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF SEM LOGE.GBM rapport des élus administrateurs 2023 | SEM LOGE.GBM rapport des élus administrateurs 2023 | ROUTHIER Pascal |
