Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2023
2023
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation de nouveaux représentants au sein de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) | VIGNOT Anne |
| Décision Modificative n°3 de 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifs | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation des taux de fonds de concours calculés en fonction des indicateurs financiers communaux | BAULIEU Gabriel |
| Rapport Social Unique | BAULIEU Gabriel |
| Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle | BAULIEU Gabriel |
| Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024 | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire 2023 - Volet CNIe | BAULIEU Gabriel |
| Validation du rapport de la CLECT | BAULIEU Gabriel |
| Exercice 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | VIGNOT Anne |
| Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Validation des règles et durées d'amortissement | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chef de service Conseiller aux études) et création d'un emploi de rédacteur (chef de secteur) au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional. | BAULIEU Gabriel |
| Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel | BAULIEU Gabriel |
| Fourniture de carburants signature de l'accord cadre intégrant l'acquisition de l'HVO | BAULIEU Gabriel |
| Acquisition de mobilier - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Adoption du Programme Local de l'Habitat 2024-2029 | BAULIEU Gabriel |
| Logements sociaux réservés : passage à la gestion en flux et dispositif de gestion intercommunale | VIGNOT Anne |
| ACV - Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 2 | VIGNOT Anne |
| Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associatives | ETEVENARD Marie |
| Avenant n°15 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Evolution du service Ginko Vélo | ZEHAF Marie |
| Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement des travaux de requalification de la RN57 dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise à 2 X 2 voies de la RN57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | GUYEN Yves |
| Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé sur la commune de Miserey Salines | GUYEN Yves |
| « Réalisation d'un cheminement cycles et piétons reliant Beure à L'Eurovéloroute 6 » Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat et GBM | GUYEN Yves |
| Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de la Charette à Chevroz | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de Bellevue à Châtillon-le-Duc | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la Mairie et Grande Rue à Saône | GUYEN Yves |
| Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2023 complémentaire | GUYEN Yves |
| Convention pour participation financière de l'entreprise BOURGEOIS Sécurisation de la traversée de la rue de Trépillot à Besançon | GUYEN Yves |
| Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie | GUYEN Yves |
| Lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la commune de Marchaux Chaudefontaine : ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du public | BARTHELET Catherine |
| Exercice de la compétence en matière de ZAE - Régularisation du périmètre de la ZAE Champs Chevaux | BARTHELET Catherine |
| Zone d'activités économiques de Madeleine BRES BESANCON Vente d'assiette foncière pour l'implantation du Siège de JPR INVEST | BARTHELET Catherine |
| CRR - Projet d'établissement 2024-2027 | ORY Gilles |
| CRR - Demande de renouvellement de classement | ORY Gilles |
| Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Attribution d'avances de subventions aux écoles de musique Attribution d'une subvention à l'association Le Bastion pour la déconstruction d'un poteau Annulation d'une subvention | ORY Gilles |
| Conventions avec différents partenaires dans le cadre du plan d'action Arcier 2023-2026 | LIME Christophe |
| Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et l'UFR SJEPG de l'Université de Franche-Comté | LIME Christophe |
| Accord-cadre relatif à des missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques des équipements industriels Autorisation de signature | LIME Christophe |
| Accord-cadre relatif à la fourniture de charbons actifs pour le traitement de l'eau potable et des gaz en assainissement Autorisation de signature | LIME Christophe |
| Soutien à l'établissement Français du sang : Etude sur l'opportunité d'une éventuelle création de site de bioproduction dans les biothérapies innovantes | BODIN Nicolas |
| Actions recherche et innovation- Modalités du Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) 2023-2025 | BODIN Nicolas |
| Association Fabrique Numérique Besançon Subvention au soutien de son programme d'actions sur la filière numérique | VIGNOT Anne |
| Participation de GBM dans la Société de Projet Nancr'Eole | GAGLIOLO Lorine |
| Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la mise en place de deux unités de méthanisation sur le territoire de Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
| Modification du fonds Climat de Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
| Débat sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds Climat : attribution de fonds de concours à la commune de Pirey | GAGLIOLO Lorine |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 28/09/2023 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Election d'un membre du Bureau | VIGNOT Anne |
| Indemnités de fonction des élus de GBM - Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué | VIGNOT Anne |
| Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structures | VIGNOT Anne |
| Chambre Régionale des Comptes - Audit flash sur l'impact de la hausse des dépenses d'énergie sur les collectivités locales : rapport d'observations définitives | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de la compétence Crématorium Mise à disposition de biens Transfert de ressources et de charges | GAGLIOLO Lorine |
| Définition de l'intérêt communautaire en matière de création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires | GAGLIOLO Lorine |
| Transfert de compétence cimetières et crématorium Mise à disposition d'une partie de la Direction Relation avec les usagers de la Ville de Besançon | GAGLIOLO Lorine |
| Convention FIPHFP 2021-2023 Action innovante mécénat de compétences | BAULIEU Gabriel |
| Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables | BAULIEU Gabriel |
| Syndicat Mixte de Micropolis - Assistance à la maîtrise d'ouvrage en phase études et travaux | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°14 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko Implantation d'une ombrière photovoltaïque sur le P+R Micropolis | ZEHAF Marie |
| Cartographie des Itinéraires du Schéma cyclable de GBM 2023 | ZEHAF Marie |
| Avenant n°1 à la convention de financement pour la poursuite des études et des acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications place de la Bascule | GUYEN Yves |
| Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et l'installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings. | GUYEN Yves |
| SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - rapport des élus administrateurs 2022 | ZEHAF Marie |
| Commune Les Auxons - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de concertation | LAROPPE Aurélien |
| Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes | LAROPPE Aurélien |
| SPL Territoire 25 rapport annuel de l'élue administrateur - 2022 | VIGNOT Anne |
| SEM sedia rapport annuel des administrateurs - 2022 | VIGNOT Anne |
| Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour les travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié Vauban | VIGNOT Anne |
| Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2025 Pour les saisons 2023-2024, 2024-2025, et 2025-2026 | VIGNOT Anne |
| Le GRAND 8 2023/2024, 5ème saison nomade jeune public - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 | VIGNOT Anne |
| Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec SAUR | LIME Christophe |
| Accord-cadre relatif à la réalisation d'inspections télévisées (ITV) du réseau d'assainissement de Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon | LIME Christophe |
| Avenant n° 3 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec Gaz et Eaux | LIME Christophe |
| Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL) | LIME Christophe |
| Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises Boutique de Gestion Rapport annuel 2022 | BODIN Nicolas |
| Subvention en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Sollicitation de la dénomination en commune touristique pour Besançon | VUILLEMIN Benoit |
| CSP Camping Besançon Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2022 | VUILLEMIN Benoit |
| Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2024 | BODIN Nicolas |
| Partenariat avec l'association Sites et cités remarquables | VUILLEMIN Benoit |
| Congrès Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) 2024 - Conventions de participation | VUILLEMIN Benoit |
| Accord-cadre relatif à la fourniture et à la maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées Autorisation de signature | BODIN Nicolas |
| SEM aktya rapport annuel des élus administrateurs - 2022 | VIGNOT Anne |
| SPL AER rapport annuel de l'élu administrateur - 2022 | BODIN Nicolas |
| SEM LOGE.GBM Rapport annuel des administrateurs - 2022 | ROUTHIER Pascal |
| Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Geneuille, Roche-lez-Beaupré et Miserey-Salines | GAGLIOLO Lorine |
| Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales, applicables à la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments du 21ème siècle | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - société CELSIUS - rapport 2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - distribution gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole - rapport annuel 2022 - GRDF | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - rapport 2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - rapport 2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Procédure de classement | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Avenant convention de fourniture de chaleur produite par l'UVE | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°4 au contrat de concession avec CELSIUS | GAGLIOLO Lorine |
| Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre GBM, la Ville de Besançon et la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB) Extension du dispositif aux bourgs centres | GAGLIOLO Lorine |
| GeMAPI - Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financier entre Grand Besançon Métropole et la Fédération de pêche du Doubs | GAGLIOLO Lorine |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 29/06/2023 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Installation de Conseillers Communautaires | VIGNOT Anne |
| Election d'un Vice-Président | VIGNOT Anne |
| Election d'un membre du Bureau | VIGNOT Anne |
| Indemnités de fonction des élus de GBM Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Vice-Président et d'un nouveau Conseiller Communautaire Délégué | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers de l'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBM | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative N°2 de 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Service d'assurance "Dommages aux biens" pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marché | BAULIEU Gabriel |
| Création du fonds de soutien aux équipements communaux de rayonnement sur le bassin de vie | BAULIEU Gabriel |
| Cotisation Foncière des Entreprises - Extension de l'exonération aux librairies non labellisées indépendantes de référence | BAULIEU Gabriel |
| Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEP | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole - Création d'un emploi d'attaché et recalibrage d'un emploi d'adjoint administratif en rédacteur au sein de la direction de l'Habitat. Création d'un emploi d'attaché à la Direction Performance et Conseil de Gestion | BAULIEU Gabriel |
| Comité des oeuvres sociales Avenant n°1 à la convention 2023-2026 | VIGNOT Anne |
| Habitat - 2ème Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 | ROUTHIER Pascal |
| Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre Avenant N °1 à la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium | COUDRY Sébastien |
| Convention cadre de lutte contre la précarité énergétique dans le logement social | ROUTHIER Pascal |
| Modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de résidentialisations réalisées dans le cadre du NPNRU de Planoise | VIGNOT Anne |
| Adhésion de Loge.GBM au GIE Groupe 25 | BAULIEU Gabriel |
| Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publics | ROUTHIER Pascal |
| Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs publics | ROUTHIER Pascal |
| Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon | ROUTHIER Pascal |
| Habitat - Subvention d'équilibre à Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de GBM dans sa réflexion de matériauthèque territoriale | GAGLIOLO Lorine |
| Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : convention d'extension du service de la Ville de lutte contre la précarité énergétique au territoire de Grand Besançon et mise en place d'un « Fonds local d'aide aux petits travaux » dans le cadre du Plan Climat | GAGLIOLO Lorine |
| Modification de l'axe 4 du Fonds Climat | GAGLIOLO Lorine |
| Rapport d'activité 2022 des services périurbains du réseau GINKO | ZEHAF Marie |
| Rapport d'activité 2022 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-les-Vignes - RD 70 | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité chemin des Polis sur la commune de Champagney (RD 233) | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications secteur gare à Saône | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des longeaux à Deluz | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Besançon à Thise | GUYEN Yves |
| Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et la pose de signalisation verticale | GUYEN Yves |
| Autorisation de de signer l'accord cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage des poteaux d'arrêts, abris voyageurs, bancs et des corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon | ZEHAF Marie |
| SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information | BARTHELET Catherine |
| Arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques (Loi Climat et résilience) | BARTHELET Catherine |
| Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-Vit | LAROPPE Aurélien |
| SPL Territoire 25 - Augmentation de capital | BARTHELET Catherine |
| Zone d'activités économiques du Cheneau Blond à Saône- Protocole d'accord | BARTHELET Catherine |
| Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation de la modification simplifiée | LAROPPE Aurélien |
| Avis de Grand Besançon Métropole sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2022 | LIME Christophe |
| Autorisation de signer l'accord-cadre relatif aux missions de conception, d'assistance technique, de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels du Département Eau et Assainissement | LIME Christophe |
| Respect des chartes qualité nationales des réseaux d'eau potable et d'assainissement | LIME Christophe |
| Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Réalisation d'un bâtiment à usage numérique à Planoise dans le cadre de NPNRU | COUDRY Sébastien |
| Conventionnement de partenariat avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'aide aux entreprises | BODIN Nicolas |
| Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du camping de Besançon-Chalezeule Choix du Concessionnaire - Approbation du contrat | VUILLEMIN Benoit |
| Enseignement Supérieur et Recherche seconde annuité du contrat doctoral soutenu pour Supmicrotech | VIGNOT Anne |
| Enseignement Supérieur et Recherche: subvention à SUPMICROTECH-ENSMM au titre des bourses à la mobilité internationale entrante | VIGNOT Anne |
| Enseignement Supérieur et Recherche Soutien de contrats doctoraux | VIGNOT Anne |
| Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation de représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Modification du règlement intérieur de Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Désignation de référents déontologues des élus locaux - Adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs | VIGNOT Anne |
| Compte de gestion 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2022 sur budget primitif 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2023-2027- Partie Investissement et Décision Modification n°1 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Contrat "Territoires en Action" 2022-2028 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Création de trois emplois et suppression d'un emploi - Actualisation de la liste des emplois permanents de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Convention entre l'Agence Départementale d'Appui aux Territoires et Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Modification du partenariat avec l'UGAP dans les univers véhicules et informatique | BAULIEU Gabriel |
| Avenant à la convention d'avance remboursable relative à la perte de recettes tarifaires et de versement mobilité en raison de la pandémie de Covid 19 - Modalités de remboursement de l'avance | BAULIEU Gabriel |
| Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des collectivités bisontines - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BAULIEU Gabriel |
| Convention triennale de subventionnement entre Grand Besançon Métropole et SOLIHA Doubs, Côte d'Or & Territoire de Belfort en faveur de la captation et du conventionnement de logements privés en faveur des publics défavorisés | ETEVENARD Marie |
| Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 2023 | VIGNOT Anne |
| Prorogation pour l'année 2024 de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre établie pour la période 2018-2023 | ROUTHIER Pascal |
| Renouvellement du marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyage | ROUTHIER Pascal |
| Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du coeur de bourg de Saint-Vit Délégation de maitrise d'ouvrage et convention de mise en oeuvre | ETEVENARD Marie |
| Concession de service public de chauffage urbain de Planoise et des Hauts-du-Chazal - Frais de raccordement | GAGLIOLO Lorine |
| Gestion des biodéchets alimentaires ménagers et assimilés de Grand Besançon Métropole et mise en place d'une collecte en apport volontaire mobile par mode doux sur une partie du centre-ville de Besançon. | HUOT Daniel |
| Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney, Roche-lez-Beaupré, Pouilley-Français et Pelousey | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds « Centres de village » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes | GAGLIOLO Lorine |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2023 | HUOT Daniel |
| Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur - Autorisation de signature | HUOT Daniel |
| Règlement des transports scolaires du réseau Ginko | ZEHAF Marie |
| Evolution du règlement Ginko Access | ZEHAF Marie |
| Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestion | ZEHAF Marie |
| Etude d'opportunité pour la Création d'un 4ème terminus pour le réseau tramway de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature du marché de maitrise d'oeuvre | ZEHAF Marie |
| Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours - Programme 2023 GER | GUYEN Yves |
| Convention pour la Maîtrise d'Ouvrage et le financement de la Maîtrise d'Oeuvre (volet Etudes) concernant la requalification de la RN57 avant son déclassement dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | GUYEN Yves |
| Aménagement d'un Pôle d'échange Multimodal à Saône | GUYEN Yves |
| Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires | ZEHAF Marie |
| Avenant n° 13 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko | ZEHAF Marie |
| Convention relative à la concession du Domaine Public (DP) à un opérateur en vue de l'installation d'Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique (IRVE) | ZEHAF Marie |
| Création du comité des partenaires de la mobilité issu de la Loi d'Orientation des Mobilités (LOM) | ZEHAF Marie |
| Autorisation de lancer et signer l'accord-cadre pour la fourniture et la mise en service d'un système de comptage voyageur sur le réseau périurbain du Grand Besançon | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la Commune de Chaucenne (RD8) | GUYEN Yves |
| Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Pouilley Français | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Châtillon-le-Duc (RD 300) | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la commune de Saône - Rue de la Glacière | GUYEN Yves |
| Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de la Vèze | LAROPPE Aurélien |
| Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de Novillars | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pelousey Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Mamirolle - Approbation de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune d'Ecole-Valentin | LAROPPE Aurélien |
| Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) | LAROPPE Aurélien |
| Nouvelle Ere Les Auxons- Compte-rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2022 | BARTHELET Catherine |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 | BARTHELET Catherine |
| ZAC des Hauts du Chazal - Compte rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2022 | BARTHELET Catherine |
| Commune de Pelousey - ZAE de Champ Pusy - Lancement opérationnel | BARTHELET Catherine |
| Projet de Grande Bibliothèque - Marché de Maîtrise d'uvre et budget de l'opération - Autorisation de signature d'un avenant n° 3 | VIGNOT Anne |
| Fonds d'aides aux écoles de musique : attribution des subventions 2023, supérieures à 23 000 | VIGNOT Anne |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - Saison 2023/2024 | VIGNOT Anne |
| Festival Détonation 2023 - Soutien à la RAP La Rodia | VIGNOT Anne |
| Subvention en faveur de la Maison des Familles pour le financement des aménagements et des équipements de son nouvel espace d'hébergement | VIGNOT Anne |
| Avenant n°4 au contrat de délégation du service public de l'eau potable sur la commune de Saint-Vit et adaptation des tarifs eau potable de Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Avenant n°1 à la convention de transport et traitement des eaux usées de la commune de Nancray avec la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (CCPHD) | LIME Christophe |
| Autorisation de sollicitation de subventions pour le renouvellement de réseaux d'eaux usées sur la commune de Pugey et le remplacement de la station d'épuration de Pugey | LIME Christophe |
| Autorisation de sollicitation de subventions pour la mise en séparatif de réseaux d'eaux usées et pluviales sur la commune de Saône (phase 1) et sur la Zone d'Activités Économiques de Saône | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-Vitois | LIME Christophe |
| Soutien financier de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires au projet Cité de l'Emploi de Grand Besançon Métropole | BODIN Nicolas |
| Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | VUILLEMIN Benoit |
| Choix du mode de gestion de la base de loisirs et camping à Osselle-Routelle | VUILLEMIN Benoit |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la commémoration de son 600ème anniversaire | VUILLEMIN Benoit |
| Projet urbain Campus Bouloie-Temis Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Phase 2 | VUILLEMIN Benoit |
| Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Autorisation de lancement d'un concours de maitrise d'oeuvre, constitution du jury du concours et élection d'une CAO spécifique - Conditions de dépôt des listes | VUILLEMIN Benoit |
| Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | VUILLEMIN Benoit |
| Haltes fluviales : redevance pour une activité de bateau école | VUILLEMIN Benoit |
| Tarifs de la taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2024 | VUILLEMIN Benoit |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 02/03/2023 | VIGNOT Anne |
| Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Budget Primitif 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon et de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole - Création nette d'un emploi (création de 4 emplois et suppression de 3 emplois) | BAULIEU Gabriel |
| Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2023 | BODIN Nicolas |
| Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2023 | BODIN Nicolas |
| Subvention en faveur d'Emmaüs pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliers | BODIN Nicolas |
| Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la rénovation et l'extension de la base de loisirs à Osselle-Routelle | VUILLEMIN Benoit |
| Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2023 Programmation et budget previsionnels | VUILLEMIN Benoit |
| Edition 2023 des 24 Heures du Temps - Convention de partenariat avec le laboratoire C3S pour l'organisation des conférences | BARTHELET Catherine |
| SEM Sedia Modification des statuts d'une filiale et création d'une filiale | BARTHELET Catherine |
| Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château Opération d'aménagement de la zone 1AU, Route de Besançon Convention de financement des équipements publics | LAROPPE Aurélien |
| Droit de Préemption Urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2022 | LAROPPE Aurélien |
| Opérations immobilières réalisées en 2022 par Grand Besançon Métropole : rapport de synthèse | LAROPPE Aurélien |
| Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Grand Besançon Métropole avant lancement de la phase de consultation | ROUTHIER Pascal |
| Refonte du fonds Isolation et énergie et du fonds Centres de village - Création du Fonds Climat | GAGLIOLO Lorine |
| Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux dédié à la passation et l'exécution d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation du secteur Planoise - Modalités de participation financière de GBM | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST Cogénération ENGIE - Avenant au Bail Emphytéotique Administratif | GAGLIOLO Lorine |
| GeMAPI - Approbation de la modification des statuts de l'EPTB Saône & Doubs | GAGLIOLO Lorine |
| Acquisition de rames de tramway et prestations associées pour le réseau de transport de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature | ZEHAF Marie |
| Réalisation d'opérations de dissimulation de réseaux à mener conjointement aux opérations d'enfouissement de réseaux menées par le SYDED | GUYEN Yves |
| Convention pour participation financière des entreprises AKUO et GEM DOUBS - Requalification de la rue Weibel à Novillars | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la rue de la gare sur la commune de Larnod (RD 478) | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons (RD 230) | GUYEN Yves |
| Avenant à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | ZEHAF Marie |
| Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels électriques | GUYEN Yves |
| Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | ZEHAF Marie |
| CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2023/2024 | MONNIEN Gérard |
| CRR - Conditions de rémunération des intervenants dans le cadre des activités culturelles et pédagogiques du Conservatoire | MONNIEN Gérard |
| Championnat d'Europe de BMX - Attribution d'une subvention à Besançon BMX | MONNIEN Gérard |
| Autorisation de sollicitation de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration et l'installation d'un poste de refoulement à Torpes | LIME Christophe |
| Autorisation de sollicitation de subvention pour l'interconnexion entre les réservoirs d'Osselle et de Torpes | LIME Christophe |
| Convention avec la Communauté de Communes Doubs Baumois relative à l'admission ou au rejet d'effluents domestiques des communes de Laissey et Roulans | LIME Christophe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2022 | VIGNOT Anne |
| Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Aide humanitaire en Turquie et Syrie suite au séisme des 5-6 février 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association pompiers d'urgence internationale | BAULIEU Gabriel |
| Bilan de la CCSPL 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus | BAULIEU Gabriel |
| Accord-cadre relatif à l'achat de fournitures administratives - Autorisation de signature du lot n°3 Fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec la commune de Moncey et la Communauté de Communes Doubs Baumois pour la réalisation de missions techniques en assainissement sur le système d'assainissement de Venise | LIME Christophe |
| Choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-Chalezeule | VUILLEMIN Benoit |
| Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation des entreprises (SRDEII) Aide à l'immobilier et aide aux entreprises Convention avec la Région | BODIN Nicolas |
| Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) 2023-2025 | BODIN Nicolas |
| Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023 | BODIN Nicolas |
| Partenariats en matière de promotion du tourisme 2023 | BODIN Nicolas |
| Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2) | VUILLEMIN Benoit |
| Participation d'AKTYA et de SEDIA au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2022 | COUDRY Sébastien |
| Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Soutien 2023 | BODIN Nicolas |
| Mission locale - Soutien 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Equipements touristiques d'intérêt communautaire - Approbation des tarifs 2023 | VUILLEMIN Benoit |
| Service public de l'insertion et de l'emploi - Soutien à la démarche portée par le Département du Doubs | BODIN Nicolas |
| Projet d'Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin et Vaux - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique | ROUTHIER Pascal |
| Actualisation et modification des modalités d'application du fonds « Actions de sensibilisation au développement durable » | HUOT Daniel |
| Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de communes dans la mise en oeuvre de projets solaires en autoconsommation collective | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°3 au contrat de concession avec CELSIUS | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Cogénération ENGIE - Avenants au Bail Emphytéotique Administratif et à la convention de fourniture de chaleur | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature d'une nouvelle convention de fourniture de chaleur UVE | GAGLIOLO Lorine |
| Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2023 | GAGLIOLO Lorine |
| GeMAPI - Convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2023 d'interventions sur les affluents de l'Ognon | GAGLIOLO Lorine |
| Programme investissement éclairage public 2023 - Secteur urbain et périurbain | GUYEN Yves |
| Validation du programme de requalification et de création de voirie | GUYEN Yves |
| Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER) | GUYEN Yves |
| Réalisation d'une voie cyclable entre Pirey et Besançon - Demande de subventions | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des lucelles à Montfaucon | GUYEN Yves |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Route de la gare à Larnod | GUYEN Yves |
| Avenant n°9 au marché de mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos | ZEHAF Marie |
| Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertation | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Besançon - Rue du Barlot - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Convention pluriannuelle 2023-2025 et programme de travail 2023 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de Planoise | ETEVENARD Marie |
| Motion pour un moratoire sur la non-éligibilité des terrains sportifs au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) | BAULIEU Gabriel |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |