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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2023

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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de nouveaux représentants au sein de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)VIGNOT Anne
Décision Modificative n°3 de 2023BAULIEU Gabriel
Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifsBAULIEU Gabriel
Actualisation des taux de fonds de concours calculés en fonction des indicateurs financiers communauxBAULIEU Gabriel
Rapport Social UniqueBAULIEU Gabriel
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelleBAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2023 - Volet CNIeBAULIEU Gabriel
Validation du rapport de la CLECTBAULIEU Gabriel
Exercice 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier Validation des règles et durées d'amortissementBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chef de service Conseiller aux études) et création d'un emploi de rédacteur (chef de secteur) au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional.BAULIEU Gabriel
Participation aux frais de repas du personnel - Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'UzelBAULIEU Gabriel
Fourniture de carburants signature de l'accord cadre intégrant l'acquisition de l'HVOBAULIEU Gabriel
Acquisition de mobilier - Autorisation de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Adoption du Programme Local de l'Habitat 2024-2029BAULIEU Gabriel
Logements sociaux réservés : passage à la gestion en flux et dispositif de gestion intercommunaleVIGNOT Anne
ACV - Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 2VIGNOT Anne
Prolongation pour 2024 des conventions-cadres de partenariat avec les Maisons de quartier associativesETEVENARD Marie
Avenant n°15 à la délégation de service public des lignes de coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko – Evolution du service Ginko VéloZEHAF Marie
Convention pour la maîtrise d'ouvrage et le financement des travaux de requalification de la RN57 dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise à 2 X 2 voies de la RN57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de DeveceyGUYEN Yves
Intégration dans le Domaine Public Communautaire d'un barreau routier situé sur la commune de Miserey SalinesGUYEN Yves
« Réalisation d'un cheminement cycles et piétons reliant Beure à L'Eurovéloroute 6 » Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat et GBMGUYEN Yves
Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence VoirieGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de la Charette à ChevrozGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications chemin de Bellevue à Châtillon-le-DucGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications Rue de la Mairie et Grande Rue à SaôneGUYEN Yves
Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours Programme 2023 complémentaireGUYEN Yves
Convention pour participation financière de l'entreprise BOURGEOIS Sécurisation de la traversée de la rue de Trépillot à BesançonGUYEN Yves
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirieGUYEN Yves
Lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la commune de Marchaux – Chaudefontaine : ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du publicBARTHELET Catherine
Exercice de la compétence en matière de ZAE - Régularisation du périmètre de la ZAE Champs ChevauxBARTHELET Catherine
Zone d'activités économiques de Madeleine BRES – BESANCON Vente d'assiette foncière pour l'implantation du Siège de JPR INVESTBARTHELET Catherine
CRR - Projet d'établissement 2024-2027ORY Gilles
CRR - Demande de renouvellement de classementORY Gilles
Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Attribution d'avances de subventions aux écoles de musique Attribution d'une subvention à l'association Le Bastion pour la déconstruction d'un poteau Annulation d'une subventionORY Gilles
Conventions avec différents partenaires dans le cadre du plan d'action Arcier 2023-2026LIME Christophe
Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole et l'UFR SJEPG de l'Université de Franche-ComtéLIME Christophe
Accord-cadre relatif à des missions d'assistance technique, de maintenance et d'amélioration sur les automatismes et installations électriques des équipements industriels Autorisation de signatureLIME Christophe
Accord-cadre relatif à la fourniture de charbons actifs pour le traitement de l'eau potable et des gaz en assainissement Autorisation de signatureLIME Christophe
Soutien à l'établissement Français du sang : Etude sur l'opportunité d'une éventuelle création de site de bioproduction dans les biothérapies innovantesBODIN Nicolas
Actions recherche et innovation- Modalités du Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) 2023-2025BODIN Nicolas
Association Fabrique Numérique Besançon Subvention au soutien de son programme d'actions sur la filière numériqueVIGNOT Anne
Participation de GBM dans la Société de Projet Nancr'EoleGAGLIOLO Lorine
Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la mise en place de deux unités de méthanisation sur le territoire de Grand Besançon MétropoleGAGLIOLO Lorine
Modification du fonds Climat de Grand Besançon MétropoleGAGLIOLO Lorine
Débat sur les Zones d'Accélération des Energies RenouvelablesGAGLIOLO Lorine
Fonds Climat : attribution de fonds de concours à la commune de PireyGAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 28/09/2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Election d'un membre du BureauVIGNOT Anne
Indemnités de fonction des élus de GBM - Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Conseiller Communautaire DéléguéVIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignation de nouveaux représentants au sein de diverses structuresVIGNOT Anne
Chambre Régionale des Comptes - Audit flash sur l'impact de la hausse des dépenses d'énergie sur les collectivités locales : rapport d'observations définitivesBAULIEU Gabriel
Transfert de la compétence Crématorium – Mise à disposition de biens – Transfert de ressources et de chargesGAGLIOLO Lorine
Définition de l'intérêt communautaire en matière de création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinérairesGAGLIOLO Lorine
Transfert de compétence cimetières et crématorium – Mise à disposition d'une partie de la Direction Relation avec les usagers de la Ville de BesançonGAGLIOLO Lorine
Convention FIPHFP 2021-2023 – Action innovante mécénat de compétencesBAULIEU Gabriel
Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités DurablesBAULIEU Gabriel
Syndicat Mixte de Micropolis - Assistance à la maîtrise d'ouvrage en phase études et travauxBAULIEU Gabriel
Avenant n°14 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko – Implantation d'une ombrière photovoltaïque sur le P+R MicropolisZEHAF Marie
Cartographie des Itinéraires du Schéma cyclable de GBM 2023ZEHAF Marie
Avenant n°1 à la convention de financement pour la poursuite des études et des acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et BeureGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications place de la BasculeGUYEN Yves
Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et l'installation de systèmes de contrôle d'accès et de péage pour les parkings.GUYEN Yves
SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - rapport des élus administrateurs 2022ZEHAF Marie
Commune Les Auxons - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projetLAROPPE Aurélien
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de concertationLAROPPE Aurélien
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communesLAROPPE Aurélien
SPL Territoire 25 – rapport annuel de l'élue administrateur - 2022VIGNOT Anne
SEM sedia – rapport annuel des administrateurs - 2022VIGNOT Anne
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour les travaux de restauration, de mise en valeur et de mise en sécurité du patrimoine fortifié VaubanVIGNOT Anne
Attribution de subventions au Bastion et à la Rodia au titre de l'accompagnement artistique aux Musiques Actuelles et à leur rayonnement territorial Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2025 Pour les saisons 2023-2024, 2024-2025, et 2025-2026VIGNOT Anne
Le GRAND 8 2023/2024, 5ème saison nomade jeune public - Soutien à l'association Côté Cour - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025VIGNOT Anne
Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec SAURLIME Christophe
Accord-cadre relatif à la réalisation d'inspections télévisées (ITV) du réseau d'assainissement de Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'OgnonLIME Christophe
Avenant n° 3 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec Gaz et EauxLIME Christophe
Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)LIME Christophe
Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises Boutique de Gestion Rapport annuel 2022BODIN Nicolas
Subvention en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-ComtéBODIN Nicolas
Sollicitation de la dénomination en commune touristique pour BesançonVUILLEMIN Benoit
CSP Camping Besançon Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2022VUILLEMIN Benoit
Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2024BODIN Nicolas
Partenariat avec l'association Sites et cités remarquablesVUILLEMIN Benoit
Congrès Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) 2024 - Conventions de participationVUILLEMIN Benoit
Accord-cadre relatif à la fourniture et à la maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées – Autorisation de signatureBODIN Nicolas
SEM aktya – rapport annuel des élus administrateurs - 2022VIGNOT Anne
SPL AER – rapport annuel de l'élu administrateur - 2022BODIN Nicolas
SEM LOGE.GBM – Rapport annuel des administrateurs - 2022ROUTHIER Pascal
Fonds Climat - Attribution de fonds de concours aux communes de Geneuille, Roche-lez-Beaupré et Miserey-SalinesGAGLIOLO Lorine
Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales, applicables à la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtiments du 21ème siècleGAGLIOLO Lorine
Concession de service public - réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - société CELSIUS - rapport 2022GAGLIOLO Lorine
Concession de service public - distribution gaz sur le territoire de Grand Besançon Métropole - rapport annuel 2022 - GRDFGAGLIOLO Lorine
Concession de service public - distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - rapport 2022GAGLIOLO Lorine
Concession de service public - distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - rapport 2022GAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Procédure de classementGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Avenant convention de fourniture de chaleur produite par l'UVEGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°4 au contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre GBM, la Ville de Besançon et la Communauté de Communes Doubs Baumois (CCDB) Extension du dispositif aux bourgs centresGAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financier entre Grand Besançon Métropole et la Fédération de pêche du DoubsGAGLIOLO Lorine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 29/06/2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation de Conseillers CommunautairesVIGNOT Anne
Election d'un Vice-PrésidentVIGNOT Anne
Election d'un membre du BureauVIGNOT Anne
Indemnités de fonction des élus de GBM Attribution d'une indemnité de fonction suite à l'élection d'un nouveau Vice-Président et d'un nouveau Conseiller Communautaire DéléguéVIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers de l'urgence internationale (PUI)VIGNOT Anne
Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBMBAULIEU Gabriel
Décision Modificative N°2 de 2023BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Service d'assurance "Dommages aux biens" pour Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon - Autorisation de signature du marchéBAULIEU Gabriel
Création du fonds de soutien aux équipements communaux de rayonnement sur le bassin de vieBAULIEU Gabriel
Cotisation Foncière des Entreprises - Extension de l'exonération aux librairies non labellisées indépendantes de référenceBAULIEU Gabriel
Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSEEPBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole - Création d'un emploi d'attaché et recalibrage d'un emploi d'adjoint administratif en rédacteur au sein de la direction de l'Habitat. Création d'un emploi d'attaché à la Direction Performance et Conseil de GestionBAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres sociales – Avenant n°1 à la convention 2023-2026VIGNOT Anne
Habitat - 2ème Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029ROUTHIER Pascal
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre – Avenant N °1 à la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortiumCOUDRY Sébastien
Convention cadre de lutte contre la précarité énergétique dans le logement socialROUTHIER Pascal
Modalités de soutien financier de Grand Besançon Métropole aux opérations de résidentialisations réalisées dans le cadre du NPNRU de PlanoiseVIGNOT Anne
Adhésion de Loge.GBM au GIE Groupe 25BAULIEU Gabriel
Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de production de logements locatifs publicsROUTHIER Pascal
Modalités de soutien financier du Grand Besançon Métropole aux opérations de réhabilitation de logements locatifs publicsROUTHIER Pascal
Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de BesançonROUTHIER Pascal
Habitat - Subvention d'équilibre à Néolia pour la réalisation d'un PLAI adapté gens du voyageROUTHIER Pascal
Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de GBM dans sa réflexion de matériauthèque territorialeGAGLIOLO Lorine
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : convention d'extension du service de la Ville de lutte contre la précarité énergétique au territoire de Grand Besançon et mise en place d'un « Fonds local d'aide aux petits travaux » dans le cadre du Plan ClimatGAGLIOLO Lorine
Modification de l'axe 4 du Fonds ClimatGAGLIOLO Lorine
Rapport d'activité 2022 des services périurbains du réseau GINKOZEHAF Marie
Rapport d'activité 2022 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomérationZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité rue de Lausanne sur la commune de Pouilley-les-Vignes - RD 70GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de sécurité chemin des Polis sur la commune de Champagney (RD 233)GUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications – secteur gare à SaôneGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des longeaux à DeluzGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue de Besançon à ThiseGUYEN Yves
Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture et la pose de signalisation verticaleGUYEN Yves
Autorisation de de signer l'accord cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage des poteaux d'arrêts, abris voyageurs, bancs et des corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand BesançonZEHAF Marie
SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour informationBARTHELET Catherine
Arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques (Loi Climat et résilience)BARTHELET Catherine
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Saint-VitLAROPPE Aurélien
SPL Territoire 25 - Augmentation de capitalBARTHELET Catherine
Zone d'activités économiques du Cheneau Blond à Saône- Protocole d'accordBARTHELET Catherine
Commune de Montferrand-le-Château – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Approbation de la modification simplifiéeLAROPPE Aurélien
Avis de Grand Besançon Métropole sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 réviséMAGNIN-FEYSOT Christian
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2022LIME Christophe
Autorisation de signer l'accord-cadre relatif aux missions de conception, d'assistance technique, de maintenance sur les automatismes et les installations électriques des équipements industriels du Département Eau et AssainissementLIME Christophe
Respect des chartes qualité nationales des réseaux d'eau potable et d'assainissementLIME Christophe
Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand BesançonBODIN Nicolas
Réalisation d'un bâtiment à usage numérique à Planoise dans le cadre de NPNRUCOUDRY Sébastien
Conventionnement de partenariat avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour l'aide aux entreprisesBODIN Nicolas
Concession de service public (CSP) pour la gestion et l'exploitation du camping de Besançon-Chalezeule Choix du Concessionnaire - Approbation du contratVUILLEMIN Benoit
Enseignement Supérieur et Recherche seconde annuité du contrat doctoral soutenu pour SupmicrotechVIGNOT Anne
Enseignement Supérieur et Recherche: subvention à SUPMICROTECH-ENSMM au titre des bourses à la mobilité internationale entranteVIGNOT Anne
Enseignement Supérieur et Recherche Soutien de contrats doctorauxVIGNOT Anne
Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Modification du règlement intérieur de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Désignation de référents déontologues des élus locaux - Adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du DoubsVIGNOT Anne
Compte de gestion 2022BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2022BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2022 sur budget primitif 2023BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2023-2027- Partie Investissement et Décision Modification n°1 2023BAULIEU Gabriel
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2022GAGLIOLO Lorine
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2023BAULIEU Gabriel
Contrat "Territoires en Action" 2022-2028 avec la Région Bourgogne-Franche-ComtéBAULIEU Gabriel
Création de trois emplois et suppression d'un emploi - Actualisation de la liste des emplois permanents de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Convention entre l'Agence Départementale d'Appui aux Territoires et Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Modification du partenariat avec l'UGAP dans les univers véhicules et informatiqueBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention d'avance remboursable relative à la perte de recettes tarifaires et de versement mobilité en raison de la pandémie de Covid 19 - Modalités de remboursement de l'avanceBAULIEU Gabriel
Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des collectivités bisontines - Autorisation de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Convention triennale de subventionnement entre Grand Besançon Métropole et SOLIHA Doubs, Côte d'Or & Territoire de Belfort en faveur de la captation et du conventionnement de logements privés en faveur des publics défavorisésETEVENARD Marie
Contrat de ville - Dotation Politique de la Ville 2023VIGNOT Anne
Prorogation pour l'année 2024 de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre établie pour la période 2018-2023ROUTHIER Pascal
Renouvellement du marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyageROUTHIER Pascal
Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du coeur de bourg de Saint-Vit – Délégation de maitrise d'ouvrage et convention de mise en oeuvreETEVENARD Marie
Concession de service public de chauffage urbain de Planoise et des Hauts-du-Chazal - Frais de raccordementGAGLIOLO Lorine
Gestion des biodéchets alimentaires ménagers et assimilés de Grand Besançon Métropole et mise en place d'une collecte en apport volontaire mobile par mode doux sur une partie du centre-ville de Besançon.HUOT Daniel
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilésHUOT Daniel
Fonds « Isolation et énergies pour les communes » - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney, Roche-lez-Beaupré, Pouilley-Français et PelouseyGAGLIOLO Lorine
Fonds « Centres de village » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-VignesGAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2023HUOT Daniel
Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur - Autorisation de signatureHUOT Daniel
Règlement des transports scolaires du réseau GinkoZEHAF Marie
Evolution du règlement Ginko AccessZEHAF Marie
Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestionZEHAF Marie
Etude d'opportunité pour la Création d'un 4ème terminus pour le réseau tramway de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature du marché de maitrise d'oeuvreZEHAF Marie
Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours - Programme 2023 GERGUYEN Yves
Convention pour la Maîtrise d'Ouvrage et le financement de la Maîtrise d'Oeuvre (volet Etudes) concernant la requalification de la RN57 avant son déclassement dans la traversée du hameau de Cayenne dans le cadre de la mise 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de DeveceyGUYEN Yves
Aménagement d'un Pôle d'échange Multimodal à SaôneGUYEN Yves
Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesZEHAF Marie
Avenant n° 13 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public GinkoZEHAF Marie
Convention relative à la concession du Domaine Public (DP) à un opérateur en vue de l'installation d'Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique (IRVE)ZEHAF Marie
Création du comité des partenaires de la mobilité issu de la Loi d'Orientation des Mobilités (LOM)ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et signer l'accord-cadre pour la fourniture et la mise en service d'un système de comptage voyageur sur le réseau périurbain du Grand BesançonZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la Commune de Chaucenne (RD8)GUYEN Yves
Convention avec le département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Pouilley FrançaisGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements sur la commune de Châtillon-le-Duc (RD 300)GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la commune de Saône - Rue de la GlacièreGUYEN Yves
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de la VèzeLAROPPE Aurélien
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de NovillarsLAROPPE Aurélien
Commune de Pelousey – Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Commune de Mamirolle - Approbation de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune d'Ecole-ValentinLAROPPE Aurélien
Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)LAROPPE Aurélien
Nouvelle Ere Les Auxons- Compte-rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2022BARTHELET Catherine
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022BARTHELET Catherine
ZAC des Hauts du Chazal - Compte rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2022BARTHELET Catherine
Commune de Pelousey - ZAE de Champ Pusy - Lancement opérationnelBARTHELET Catherine
Projet de Grande Bibliothèque - Marché de Maîtrise d'Œuvre et budget de l'opération - Autorisation de signature d'un avenant n° 3VIGNOT Anne
Fonds d'aides aux écoles de musique : attribution des subventions 2023, supérieures à 23 000 €VIGNOT Anne
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - Saison 2023/2024VIGNOT Anne
Festival Détonation 2023 - Soutien à la RAP La RodiaVIGNOT Anne
Subvention en faveur de la Maison des Familles pour le financement des aménagements et des équipements de son nouvel espace d'hébergementVIGNOT Anne
Avenant n°4 au contrat de délégation du service public de l'eau potable sur la commune de Saint-Vit et adaptation des tarifs eau potable de Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Avenant n°1 à la convention de transport et traitement des eaux usées de la commune de Nancray avec la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (CCPHD)LIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subventions pour le renouvellement de réseaux d'eaux usées sur la commune de Pugey et le remplacement de la station d'épuration de PugeyLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subventions pour la mise en séparatif de réseaux d'eaux usées et pluviales sur la commune de Saône (phase 1) et sur la Zone d'Activités Économiques de SaôneLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-VitoisLIME Christophe
Soutien financier de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires au projet Cité de l'Emploi de Grand Besançon MétropoleBODIN Nicolas
Enseignement Supérieur et Recherche- Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsVUILLEMIN Benoit
Choix du mode de gestion de la base de loisirs et camping à Osselle-RoutelleVUILLEMIN Benoit
Subvention à l'Université de Franche-Comté pour la commémoration de son 600ème anniversaireVUILLEMIN Benoit
Projet urbain Campus Bouloie-Temis – Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Phase 2VUILLEMIN Benoit
Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Autorisation de lancement d'un concours de maitrise d'oeuvre, constitution du jury du concours et élection d'une CAO spécifique - Conditions de dépôt des listesVUILLEMIN Benoit
Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvreVUILLEMIN Benoit
Haltes fluviales : redevance pour une activité de bateau écoleVUILLEMIN Benoit
Tarifs de la taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2024VUILLEMIN Benoit

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 02/03/2023VIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Budget Primitif 2023BAULIEU Gabriel
Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2023BAULIEU Gabriel
Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon et de la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole - Création nette d'un emploi (création de 4 emplois et suppression de 3 emplois)BAULIEU Gabriel
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2023BODIN Nicolas
Association Culture Action - Soutien financier de Grand Besançon Métropole pour le programme d'animation de l'année 2023BODIN Nicolas
Subvention en faveur d'Emmaüs pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliersBODIN Nicolas
Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la rénovation et l'extension de la base de loisirs à Osselle-RoutelleVUILLEMIN Benoit
Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2023 Programmation et budget previsionnelsVUILLEMIN Benoit
Edition 2023 des 24 Heures du Temps - Convention de partenariat avec le laboratoire C3S pour l'organisation des conférencesBARTHELET Catherine
SEM Sedia – Modification des statuts d'une filiale et création d'une filialeBARTHELET Catherine
Commune de Saint-Vit - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiéeLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château – Opération d'aménagement de la zone 1AU, Route de Besançon – Convention de financement des équipements publicsLAROPPE Aurélien
Droit de Préemption Urbain - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2022LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2022 par Grand Besançon Métropole : rapport de synthèseLAROPPE Aurélien
Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Grand Besançon Métropole avant lancement de la phase de consultationROUTHIER Pascal
Refonte du fonds Isolation et énergie et du fonds Centres de village - Création du Fonds ClimatGAGLIOLO Lorine
Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux dédié à la passation et l'exécution d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation du secteur Planoise - Modalités de participation financière de GBMGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST – Cogénération ENGIE - Avenant au Bail Emphytéotique AdministratifGAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Approbation de la modification des statuts de l'EPTB Saône & DoubsGAGLIOLO Lorine
Acquisition de rames de tramway et prestations associées pour le réseau de transport de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signatureZEHAF Marie
Réalisation d'opérations de dissimulation de réseaux à mener conjointement aux opérations d'enfouissement de réseaux menées par le SYDEDGUYEN Yves
Convention pour participation financière des entreprises AKUO et GEM DOUBS - Requalification de la rue Weibel à NovillarsGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de requalification de la rue de la gare sur la commune de Larnod (RD 478)GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons (RD 230)GUYEN Yves
Avenant à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Autorisation de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels électriquesGUYEN Yves
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de BesançonZEHAF Marie
CRR - Vote des tarifs liés aux recettes du Conservatoire pour l'année scolaire 2023/2024MONNIEN Gérard
CRR - Conditions de rémunération des intervenants dans le cadre des activités culturelles et pédagogiques du ConservatoireMONNIEN Gérard
Championnat d'Europe de BMX - Attribution d'une subvention à Besançon BMXMONNIEN Gérard
Autorisation de sollicitation de subventions pour la réhabilitation de la station d'épuration et l'installation d'un poste de refoulement à TorpesLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour l'interconnexion entre les réservoirs d'Osselle et de TorpesLIME Christophe
Convention avec la Communauté de Communes Doubs Baumois relative à l'admission ou au rejet d'effluents domestiques des communes de Laissey et RoulansLIME Christophe

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2022VIGNOT Anne
Installation de Conseillers Communautaires et désignations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 2023BAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Aide humanitaire en Turquie et Syrie suite au séisme des 5-6 février 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association pompiers d'urgence internationaleBAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 2022BAULIEU Gabriel
Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 – Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2022BAULIEU Gabriel
Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élusBAULIEU Gabriel
Accord-cadre relatif à l'achat de fournitures administratives - Autorisation de signature du lot n°3 – Fournitures administrativesBAULIEU Gabriel
Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Convention avec la commune de Moncey et la Communauté de Communes Doubs Baumois pour la réalisation de missions techniques en assainissement sur le système d'assainissement de VeniseLIME Christophe
Choix du mode de gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation des entreprises (SRDEII) – Aide à l'immobilier et aide aux entreprises – Convention avec la RégionBODIN Nicolas
Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) 2023-2025BODIN Nicolas
Convention d'application annuelle avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023BODIN Nicolas
Partenariats en matière de promotion du tourisme 2023BODIN Nicolas
Conventionnement pour l'entretien des sentiers de randonnée pédestre d'intérêt touristique (niveau 2)VUILLEMIN Benoit
Participation d'AKTYA et de SEDIA au Salon de l'Immobilier d'Entreprise (SIMI) 2022COUDRY Sébastien
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences – Soutien 2023BODIN Nicolas
Mission locale - Soutien 2023VUILLEMIN Benoit
Equipements touristiques d'intérêt communautaire - Approbation des tarifs 2023VUILLEMIN Benoit
Service public de l'insertion et de l'emploi - Soutien à la démarche portée par le Département du DoubsBODIN Nicolas
Projet d'Aménagement d'une aire de très grand passage à Chemaudin et Vaux - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité PubliqueROUTHIER Pascal
Actualisation et modification des modalités d'application du fonds « Actions de sensibilisation au développement durable »HUOT Daniel
Signature d'une convention avec France active Franche-Comté dans le cadre de la démarche Générateur Bourgogne-Franche-Comté pour l'accompagnement de communes dans la mise en oeuvre de projets solaires en autoconsommation collectiveGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature de l'avenant n°3 au contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Cogénération ENGIE - Avenants au Bail Emphytéotique Administratif et à la convention de fourniture de chaleurGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur Besançon OUEST - Signature d'une nouvelle convention de fourniture de chaleur UVEGAGLIOLO Lorine
Taxe "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)" - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2023GAGLIOLO Lorine
GeMAPI - Convention avec le Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Programme 2023 d'interventions sur les affluents de l'OgnonGAGLIOLO Lorine
Programme investissement éclairage public 2023 - Secteur urbain et périurbainGUYEN Yves
Validation du programme de requalification et de création de voirieGUYEN Yves
Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER)GUYEN Yves
Réalisation d'une voie cyclable entre Pirey et Besançon - Demande de subventionsGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Rue des lucelles à MontfauconGUYEN Yves
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications - Route de la gare à LarnodGUYEN Yves
Avenant n°9 au marché de mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélosZEHAF Marie
Commune d'Osselle-Routelle - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de concertationLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon - Rue du Barlot - Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Convention pluriannuelle 2023-2025 et programme de travail 2023 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)MAGNIN-FEYSOT Christian
Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de PlanoiseETEVENARD Marie
Motion pour un moratoire sur la non-éligibilité des terrains sportifs au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)BAULIEU Gabriel

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr