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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2022

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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/11/2022VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignations de Conseillers Communautaires au sein du comité départemental des services aux famillesVIGNOT Anne
Validation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)BAULIEU Gabriel
Ressources budgétaires 2023 - Fixation de divers tarifsBAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°3 de 2022BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Conservatoire à Rayonnement Régional - Clôture du Budget Annexe à la fin de l'exercice 2022BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023BAULIEU Gabriel
Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de detteBAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet CNIeBAULIEU Gabriel
Contrat de territoire P@C "Porter une Action Concertée" 2022-2028 avec le Département du DoubsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents – Grand Besancon Métropole – Transformation d'un emploi d'agent de maîtrise (chef d'équipe) en emploi d'adjoint technique (conducteur PAV) au sein de la Direction des Déchets - Transfert d'un emploi d'adjoint technique (magasinier) du budget annexe Assainissement sur le budget principal - Transfert de l'ensemble des emplois du budget annexe du Conservatoire à Rayonnement Régional sur le Budget PrincipalBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents – Grand Besançon Métropole – Suppression d'un emploi d'attaché (chargé de mission de attractivité) et création d'un contrat de projet de directeur de l'attractivitéBAULIEU Gabriel
Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables et de la participation employeur aux abonnements de transports en communBAULIEU Gabriel
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Comité des ŒOeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026BAULIEU Gabriel
Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2021MAGNIN-FEYSOT Christian
Etat d'avancement de la procédure du Plan Local d'Urbanisme intercommunalLAROPPE Aurélien
Signature de la charte d'engagement de l'EcoQuartier PlanoiseLAROPPE Aurélien
Aire de très grands passages de Chemaudin-et-Vaux : Bilan de la concertation préalable sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de Vaux-les-Près et ChampagneyLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château – Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Modification simplifiée n°3 du PLU – Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementaleLAROPPE Aurélien
Commune de Thise – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiéeLAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins – Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU Sud dite « aux Tartres », et de la zone 2AUe dite « à la Machotte »LAROPPE Aurélien
PLU de la commune de Dannemarie-sur-Crête - Abrogation du PLU en ce qu'il créé l'OAP n°6 « Au Village »LAROPPE Aurélien
SPL Territoire 25 - Cession de parts par Grand Besançon Métropole (GBM) à la commune de PireyBAULIEU Gabriel
Mise à jour de la politique tarifaire des Zones d'Activités Economiques et ajustement du montant du séquestreBAULIEU Gabriel
Schéma de signalétique des zones d'activités économiques (ZAE)BAULIEU Gabriel
Fonds d'Intervention Economique (FIE) - Nouvelles modalités d'attributionBODIN Nicolas
Association Fabrique Numérique Besançon - Soutien au programme d'accompagnement des porteurs de projets à la création d'entreprises sur la filière numériqueVIGNOT Anne
Subventions à Supmicrotech ENSMM au titre des bourses de mobilité internationale entrante, et de la « Journée Etudiant Ingénieur en santé »VIGNOT Anne
Attribution d'une subvention au Comité départemental de la randonnée pédestre du Doubs pour l'édition d'un topoguideVIGNOT Anne
Plan d'actions 2023-2026 pour la protection de la ressource en eau d'ArcierLIME Christophe
Autorisation de sollicitation de subvention pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement et le renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de DeluzLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture de polymères pour stations d'épurationLIME Christophe
Convention avec la commune de Marchaux-Chaudefontaine pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissementLIME Christophe
Avenant n°1 à la convention signée avec l'association la Médiation de l'EauLIME Christophe
Révision du tarif des prestations des conventions d'exploitation passées avec les communes et le SIVOM de BoussièresLIME Christophe
Contrat de Ville - Convention territoriale globaleETEVENARD Marie
Gens du voyage : Création de la Commission d'attribution des terrains familiaux locatifsROUTHIER Pascal
Règlement du dispositif habitat spécifiqueROUTHIER Pascal
Bilan du « permis de louer » sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon, et évolution du dispositif sur les communes de Besançon et Saint-VitROUTHIER Pascal
Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau OUEST) - Choix du mode de gestionGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interfaceGAGLIOLO Lorine
Autorisation de signer les conventions de gestion des services d'entretien de la voirie - Nouvelles modalités d'indexationGUYEN Yves
Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Choix du scénarioZEHAF Marie
Opération de requalification de voirie et Gros Entretien et Renouvellement (GER) - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2022GUYEN Yves
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirieGUYEN Yves
Convention de mise à disposition de services municipaux de la ville de Besançon à la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleGUYEN Yves
MOTION relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon MétropoleGUYEN Yves
MOTION relative aux mesures d'urgence prises par l'Etat pour limiter l'impact de l'augmentation des prix de l'énergie pour les Collectivités et les entreprisesBAULIEU Gabriel

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/10/22VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte (Suite à des observations formulées par le contrôle de légalité)BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Grand Besançon Métropole - Création d'1 emploi au sein de la Direction Santé au Travail et Suivi Social et création de 20 emplois au sein de la Direction du SYBERTBAULIEU Gabriel
Point d'étape sur les actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes présenté au Conseil communautaire du 10 novembre 2021BAULIEU Gabriel
Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public des Transports de Grand Besançon MétropoleZEHAF Marie
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricoloreGUYEN Yves
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotablesGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire Cyclable Franois-Chemaudin - Délégation de maîtrise d'ouvrage – Travaux d'aménagement de l'échangeur routier des RD 11 et RD 67 - Modification de la conventionGUYEN Yves
Interreg franco-suisse Arc Horloger 2 - Approbation de la convention interpartenariale entre GBM et le Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs horlogerBARTHELET Catherine
Autorisation de signer un accord-cadre pour des travaux de réseaux d'eau et d'assainissementLIME Christophe
Autorisation de signer un accord-cadre pour la relève des index des compteurs d'eau potable et la réalisation de la mise à jour des bases de données clientèle et compteursLIME Christophe
Concession de service public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion - Rapport annuel 2021BODIN Nicolas
Procédure de concession de service public pour la gestion d'une pépinières d'entreprises de Palente et Témis innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis innovation - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contratBODIN Nicolas
SEM Aktya – Création d'une SCI – Projet La City BB5 ex ARSBODIN Nicolas
Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2023BODIN Nicolas
CSP Camping Besançon-Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2021VUILLEMIN Benoit
Maintenance et extensions d'une infrastructure de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreCOUDRY Sébastien
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société ColleagBODIN Nicolas
Enseignement supérieur et recherche - Subvention Université de Franche-Comté - Contrat doctoralBAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023ETEVENARD Marie
Concession de service public - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société CELSIUS - Rapport 2021GAGLIOLO Lorine
Schéma de collecte 2024 - Evolution des fréquences de collecte des déchets résiduels et recyclables sur les 68 communes de Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Ruisseau de la Mouillère : lancement des études de restaurationGAGLIOLO Lorine
Fonds « Isolation et Energies pour les communes » - Attribution de fonds de concours à la commune d'Avanne-AveneyGAGLIOLO Lorine
Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - Rapport 2021GAGLIOLO Lorine
Concession de service public - Distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - Rapport 2021GAGLIOLO Lorine
Concession de service public - Distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - Rapport 2021GAGLIOLO Lorine
Acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) dans le cadre d'un achat UGAP (Convention Partenariale GBM / UGAP portant sur l'achat de véhicules industriels à forte technicité) - Autorisation de signatureHUOT Daniel
MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISESBAULIEU Gabriel
Désignations de Conseillers Communautaires au sein conseil d'administration de SUPMICROTECH-ENSMMVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022VIGNOT Anne
Installation d'un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subventionBARTHELET Catherine
Décision modificative n°2 de 2022BAULIEU Gabriel
Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage)BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'assistant d'enseignement artistique au CRRBAULIEU Gabriel
Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 – Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agentsBAULIEU Gabriel
Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de PlanoiseHUOT Daniel
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de ChaucenneGAGLIOLO Lorine
Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-ChâteauGAGLIOLO Lorine
Marchés d'acquisition de matériels de précollecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signatureHUOT Daniel
Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole – Axe cyclable est « Weiss-Trépillot » et demande de subventionsGUYEN Yves
Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau GinkoZEHAF Marie
SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté – Rapport des élus administrateurs – Année 2021ZEHAF Marie
Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY - Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBMGUYEN Yves
Extension du parking de covoiturage de Morre - Avenant à la convention entre l'Etat et GBMGUYEN Yves
Modalités de mise en oeuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privéeGUYEN Yves
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5BARTHELET Catherine
SPL Territoire 25 - Rapport de l'élue administrateur – Année 2021VIGNOT Anne
Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (loi Climat et Résilience)BARTHELET Catherine
SEM Sedia – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021VIGNOT Anne
Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange – Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise IGEXPOBARTHELET Catherine
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley-FrançaisLAROPPE Aurélien
Coupe du Monde de Cyclo-Cross - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste BisontineJASSEY Michel
Attribution de subventions 2022 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuellesJASSEY Michel
Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025JASSEY Michel
Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Doubs et GBMLIME Christophe
Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d'épuration de MamirolleLIME Christophe
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2021LIME Christophe
Eau potable - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable (production, traitement et transport) - SIAEP de la Région de MonceyLIME Christophe
Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)LIME Christophe
Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecteLIME Christophe
Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-DucLIME Christophe
Pénalités financières en matière d'assainissement non collectif (ANC)LIME Christophe
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsVUILLEMIN Benoit
La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissementCOUDRY Sébastien
SEM AKTYA - Rapport des élus administrateurs - Année 2021VIGNOT Anne
SPL Agence Economique Régionale - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021BODIN Nicolas
Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées »BODIN Nicolas
Action recherche et innovation - Fonds Régional pour l'innovation - Soutien au projet de la société EnnoïaBODIN Nicolas
Action recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, Pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2022BODIN Nicolas
Projet de renforcement de l'institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) - Avenant n°1 à la convention de co-financement entre GBM et l'Université de Franche-ComtéBODIN Nicolas
Fonds régional d'avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT)BODIN Nicolas
SEM Loge.GBM – Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2021ROUTHIER Pascal

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2022 - Installation d'un nouveau conseiller communautaireVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Avenant au protocole de partenariat « Contrat de Canal du Rhône au Rhin »VUILLEMIN Benoit
Pôle de compétitivité des Microtechniques – ProPulseurVIGNOT Anne
Pôle de compétitivité des Microtechniques - PMT Health : « action collective pour la filière santé » - Avenant n°1 à la convention triennale 2021-2023VIGNOT Anne
Avis de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon dans le cadre de la déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la RN57GUYEN Yves
Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Révision n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre ancienLAROPPE Aurélien
Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté – Subvention 2022 pour ses deux programmesJASSEY Michel
Approbation du projet scientifique et culturel et de l'Avant-Projet Définitif (APD) de la future grande bibliothèque - Demandes de subventionsJASSEY Michel

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/05/2022VIGNOT Anne
Installation de nouveaux Conseillers CommunautairesVIGNOT Anne
Election d'un membre du BureauVIGNOT Anne
Désignations de conseillers dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2021BAULIEU Gabriel
Application de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021, dite « Loi contre le séparatisme » aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Compte de Gestion 2021BAULIEU Gabriel
Compte Administratif 2021BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2021 au budget 2022BAULIEU Gabriel
Actualisation du PPIF 2022-2026 - partie Investissement - point d'étape et Décision modificative n°1 de 2022BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2022BAULIEU Gabriel
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2021GAGLIOLO Lorine
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents création de 30 emplois au Département Eau AssainissementBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole – Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au département architecture et bâtimentsBAULIEU Gabriel
Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipauxBAULIEU Gabriel
Création d'une formation en odontologie en Bourgogne Franche-Comté Site de Besançon Co-financement de Grand Besançon Métropole au Contrat de Plan Etat-RégionBODIN Nicolas
Soutien financier à l'Association Culture Action pour son programme d'animation de l'année 2022BODIN Nicolas
Projet d'aménagement base de loisirs d'Osselle Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publiqueVUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation – Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets de la société SMALTISBODIN Nicolas
SPL AER : modification de l'actionnariatVIGNOT Anne
Avenant à la Convention 2022 – Mission LocaleVUILLEMIN Benoit
Partenariats en matière de promotion du tourisme 2022BODIN Nicolas
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilésHUOT Daniel
Acquisition de 2 châssis cabine 32 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur et caisson polyvalent Autorisation de signature de l'accord-cadreHUOT Daniel
GeMAPI - Approbation des statuts modifiés du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO)GAGLIOLO Lorine
Projet photovoltaïque des Andiers – désaffectation et déclassement du domaine public –GAGLIOLO Lorine
Participation de GBM dans la Société de Projet Photovoltaïque Les AndiersVIGNOT Anne
Projet photovoltaïque des Andiers – signature d'une promesse de bail emphytéotiqueGAGLIOLO Lorine
Rapport d'activité 2021 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomérationZEHAF Marie
Participation au 2ème chalenge de la mobilité du 19 au 25 septembre 2022GUYEN Yves
Avenant n°9 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2022ZEHAF Marie
Avenant n°11 à la DSP du réseau Ginko - Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 pour l'année 2021ZEHAF Marie
Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des gravelles à CHALEZEGUYEN Yves
Avenants à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire cyclable Franois Chemaudin (RD11)GUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue de l'Eglise sur la commune des AuxonsGUYEN Yves
ZAC des HAUTS DU CHAZAL – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2021BARTHELET Catherine
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons – Compte Rendu Annuel 2021BARTHELET Catherine
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021LAROPPE Aurélien
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par GBM – Année 2021LAROPPE Aurélien
Convention de partenariat en vue de l'organisation du Hacking Health de BesançonBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°11 du PLU - Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU2a lors de la procédure de modification n°3 du PLULAROPPE Aurélien
Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°3 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projetLAROPPE Aurélien
Commune de Montferrand-le-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 du PLU - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de Pelousey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°1 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projetLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Abrogation de dispositions du PLU "sous les Tilleroyes"LAROPPE Aurélien
Aménagement d'une aire de très grands passages à Chemaudin-et-Vaux : Mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) – Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalableLAROPPE Aurélien
Projet de Grande Bibliothèque – Signature de la convention de maitrise d'ouvrageVIGNOT Anne
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau Saison 2022/2023JASSEY Michel
CRR - Tarification des documents empruntés non rendus de la bibliothèque du ConservatoireJASSEY Michel
Festival Détonation 2022 - Soutien à la RAP La RodiaJASSEY Michel
Automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en RFID des bibliothèques municipales, communautaires et universitaires de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre - Demande de subventionsJASSEY Michel
Signature d'une convention de fonds de concours entre Grand Besançon Métropole et la commune de Fontain pour le co-financement de la desserte en réseaux humides du projet du lotissement « Sur le Mouthier »LIME Christophe
Eau potable - Retrait de GBM du Syndicat de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le Syndicat de Byans-sur-Doubs à GBMLIME Christophe
Syndicat d'Adduction de l'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potableLIME Christophe
Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants Autorisation de signature de l'accord-cadreLIME Christophe
Maintenance, fiabilisation et évolution du système de supervision du Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadreLIME Christophe

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022VIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation d'un Conseiller Communautaire au sein de l'Unité de promotion, de formation et de recherche des SportsVIGNOT Anne
Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelBAULIEU Gabriel
Contribution financière au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainienBAULIEU Gabriel
Convention cadre de groupement de commandes permanent visant à satisfaire des besoins récurrents - Avenant n°3BAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Création de deux emplois d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au Département Eau AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention de participation financière du SIEVO pour l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2021-2026LIME Christophe
Plan d'action 2022-2026 pour la protection de la ressource en eau d'ArcierLIME Christophe
Avenant de Prolongation de la convention avec l'Ascomade portant sur la Gestion Patrimoniale de la Ressource en EauLIME Christophe
Convention relative au retrait de GBM du SIVOM de la Vallée - Convention relative à la vente en gros du SIVOM de la Vallée à GBMLIME Christophe
Convention de vente en gros eau potable entre GBM et la commune de Châtillon-GuyotteLIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Eau et Assainissement - Tarifs objets promotionnels 2022 et pénalités financières en matière de relation clientèleLIME Christophe
Schéma des Zones d'Activités Economiques de Grand Besançon MétropoleBARTHELET Catherine
Convention 2022 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand BesançonBODIN Nicolas
Base d'Osselle : Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)VUILLEMIN Benoit
BIOINNOVATION : Avenant n°1 à la convention passée avec le Pôle des Microtechniques pour ses missions de promotion, d'accompagnement de projets d'entreprises et d'animation sur la période 2021-2022VIGNOT Anne
Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022ETEVENARD Marie
Programme d'action territorial (PAT) 2022 - Gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitatROUTHIER Pascal
NPNRU - Modification des marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et résidentiels de Cassin (Lot 1) et des Epoisses (Lot 2)LAROPPE Aurélien
Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interfaceGAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de Village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune des Auxons pour la réalisation de deux chemins en mode douxGAGLIOLO Lorine
Election des représentants de la CAO de Grand Besançon Métropole pour la CAO spécifique du groupement de commandes pour la fourniture de matériel roulant et prestations associées pour les agglomérations de Besançon, Brest et ToulouseZEHAF Marie
Avenant n°3 au marché Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau GinkoZEHAF Marie
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue du clos sur le territoire de la commune de CHALEZEULE – RD 217GUYEN Yves
Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de Besançon - MISEREY-SALINESGUYEN Yves
Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de la Libération – POUILLEY-FRANCAISGUYEN Yves
Commune de Roset-Fluans – Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Complément au programme de travail 2022 avec l'agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2022VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Installation d'un nouveau conseiller communautaire et désignation dans diverses structuresVIGNOT Anne
Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Budget Primitif 2022BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2022BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Charte de partenariat GBM -Ville de Besançon - CMAR accès commande publiqueBAULIEU Gabriel
Transfert de charges lié à la compétence Voirie - bonus soutenabilitéBAULIEU Gabriel
Risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents – Grand Besançon Métropole – création de 18 emplois et suppression de 9 emploisBAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026BAULIEU Gabriel
Règlement du temps de travail sujétion d'engagement et de continuité de service publicBAULIEU Gabriel
Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)BARTHELET Catherine
Exercice de la compétence en matière de ZAE - Ajout d'une nouvelle zone à GENNESBARTHELET Catherine
Projet de Territoire, Action Grand BesançonBARTHELET Catherine
Commune de Pelousey – Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Approbation après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de BoussièresLAROPPE Aurélien
Commune de Besançon – Approbation du Règlement Local de Publicité après enquête publiqueLAROPPE Aurélien
CRR - Vote des tarifs année scolaire 2022 - 2023JASSEY Michel
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la CitadelleJASSEY Michel
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, supérieures à 23 000 €JASSEY Michel
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2022BODIN Nicolas
Mission Locale - Soutien 2022VIGNOT Anne
Actions recherche et innovation- Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) Abondement 2021BODIN Nicolas
Festival Outdoor Grandes Heures Nature – Edition 2022 Programmation et budget prévisionnelsBOUSSO François
Dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » Nouvelle ambassadriceBOUSSO François
NPRU Planoise - Avenant n° 3ETEVENARD Marie
Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise – ajustement de la demande de subvention FEDERETEVENARD Marie
Projet Alimentaire Territorial : Programme d'actions porté par Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid - Validation du plan d'action et engagement des premières phases opérationnellesGAGLIOLO Lorine
Convention de partenariat Grand Besançon Métropole - OPALE Projets : Etude pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur l'ancien Centre d'Enfouissement Technique des Andiers sur la commune de ChalezeuleGAGLIOLO Lorine
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2022GAGLIOLO Lorine
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2022HUOT Daniel
Compétence Cimetières et Crématoriums: - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de fonds de concoursGAGLIOLO Lorine
Commune de Pirey - Extension du cimetière : Enquête Publique et Autorisation PréfectoraleGAGLIOLO Lorine
Commune de Besançon - Extension du cimetière de Saint-Claude : Enquête Publique et Autorisation PréfectoraleGAGLIOLO Lorine
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du SYBERTHUOT Daniel
Déploiement d'infrastructures pour le rechargement des véhicules électriques sur le domaine public par un opérateur privéZEHAF Marie
Validation des programmes de requalification et de créations de voirieGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de la Libération sur la commune de Saint-Vit (RD 13)GUYEN Yves
Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole - Demande de subventionsGUYEN Yves
Convention d enfouissement des réseaux rue des vignerons à PIREYGUYEN Yves
Programme d'éclairage public secteur ville et secteur périurbainGUYEN Yves

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2021VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau conseiller et désignation dans diverses structuresVIGNOT Anne
Election d'un Vice-PrésidentVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 2022BAULIEU Gabriel
Bilan de la CCSPL 2021BAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents – Récapitulatif au 01/01/2022 - Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
GBM - Syndicat mixte de Micropolis - Convention de secrétariat - RenouvellementBAULIEU Gabriel
Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de GBM, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre (Lot n° 1)BAULIEU Gabriel
Conventions de financement pour la réalisation des études et des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et BeureGUYEN Yves
Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Chemaudin-et-Vaux - Convention de participation financière d'APRRGUYEN Yves
Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications – rue de la Grette à BesançonGUYEN Yves
Avenant n°8 au marché relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et le nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Autorisation de signatureZEHAF Marie
Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/ Mazerolles-le-Salin/ Pouilley-FrançaisZEHAF Marie
Commune de Pirey – Plan Local d'Urbanisme (PLU) – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUy à vocation économique lors de la procédure de modification n°2 du PLULAROPPE Aurélien
Convention entre le Syded et GBM – Extension du réseau de distribution publique d'électricité – Commune de DeveceyLAROPPE Aurélien
Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUXBARTHELET Catherine
Programme de travail 2022 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022MAGNIN-FEYSOT Christian
Projet de Grande Bibliothèque – Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération- Autorisation de signature d'un avenant n°2VIGNOT Anne
Convention de renouvellement du service commun d'archéologie préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau potable - Précision des tranches dégressivesLIME Christophe
Modification des statuts du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement de Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de Port-Douvot avant méthanisationLIME Christophe
Actions recherche et innovation - Fonds régional pour l'innovation - Soutien aux projets des sociétés Moving Magnet Technologies et HyviloBODIN Nicolas
Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale DECA-BFC (2022-2024)BAULIEU Gabriel
SEM AKTYA - Actualisation du pacte d'actionnairesBARTHELET Catherine
SPL AER - Modification de l'actionnariatVUILLEMIN Benoit
Actualisation du Schéma de Développement TouristiqueVUILLEMIN Benoit
Evolution du Fonds d'Intervention pour l'Hébergement touristique (FIHT)VUILLEMIN Benoit
Avenant à la convention de la Concession de Service Public du Camping Besançon-ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
NPRU Planoise - Transactions foncières entre la Ville de Besançon et les bailleurs (Néolia, Loge GBM, Habitat 25)BAULIEU Gabriel
Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du DoubsETEVENARD Marie
Concession de service public de chauffage urbain de Planoise et des Hauts-du-Chazal - Frais de raccordementGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature de l'avenant n°2 au contrat de concession avec CELSIUSGAGLIOLO Lorine
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalezeule, Champagney, Fontain et Serre-les-SapinsGAGLIOLO Lorine
GeMAPI : Avis sur la modification des statuts du SMAMBVOGAGLIOLO Lorine
Voeux relatifs à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon MétropoleGAGLIOLO Lorine

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr