Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2022
2022
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/11/2022 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignations de Conseillers Communautaires au sein du comité départemental des services aux familles | VIGNOT Anne |
| Validation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | BAULIEU Gabriel |
| Ressources budgétaires 2023 - Fixation de divers tarifs | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°3 de 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Conservatoire à Rayonnement Régional - Clôture du Budget Annexe à la fin de l'exercice 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023 | BAULIEU Gabriel |
| Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Autorisation de principe accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - Volet CNIe | BAULIEU Gabriel |
| Contrat de territoire P@C "Porter une Action Concertée" 2022-2028 avec le Département du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besancon Métropole Transformation d'un emploi d'agent de maîtrise (chef d'équipe) en emploi d'adjoint technique (conducteur PAV) au sein de la Direction des Déchets - Transfert d'un emploi d'adjoint technique (magasinier) du budget annexe Assainissement sur le budget principal - Transfert de l'ensemble des emplois du budget annexe du Conservatoire à Rayonnement Régional sur le Budget Principal | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents Grand Besançon Métropole Suppression d'un emploi d'attaché (chargé de mission de attractivité) et création d'un contrat de projet de directeur de l'attractivité | BAULIEU Gabriel |
| Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables et de la participation employeur aux abonnements de transports en commun | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026 | BAULIEU Gabriel |
| Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2021 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Etat d'avancement de la procédure du Plan Local d'Urbanisme intercommunal | LAROPPE Aurélien |
| Signature de la charte d'engagement de l'EcoQuartier Planoise | LAROPPE Aurélien |
| Aire de très grands passages de Chemaudin-et-Vaux : Bilan de la concertation préalable sur la mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) de Vaux-les-Près et Champagney | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°3 du PLU Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Thise Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Serre-les-Sapins Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU Sud dite « aux Tartres », et de la zone 2AUe dite « à la Machotte » | LAROPPE Aurélien |
| PLU de la commune de Dannemarie-sur-Crête - Abrogation du PLU en ce qu'il créé l'OAP n°6 « Au Village » | LAROPPE Aurélien |
| SPL Territoire 25 - Cession de parts par Grand Besançon Métropole (GBM) à la commune de Pirey | BAULIEU Gabriel |
| Mise à jour de la politique tarifaire des Zones d'Activités Economiques et ajustement du montant du séquestre | BAULIEU Gabriel |
| Schéma de signalétique des zones d'activités économiques (ZAE) | BAULIEU Gabriel |
| Fonds d'Intervention Economique (FIE) - Nouvelles modalités d'attribution | BODIN Nicolas |
| Association Fabrique Numérique Besançon - Soutien au programme d'accompagnement des porteurs de projets à la création d'entreprises sur la filière numérique | VIGNOT Anne |
| Subventions à Supmicrotech ENSMM au titre des bourses de mobilité internationale entrante, et de la « Journée Etudiant Ingénieur en santé » | VIGNOT Anne |
| Attribution d'une subvention au Comité départemental de la randonnée pédestre du Doubs pour l'édition d'un topoguide | VIGNOT Anne |
| Plan d'actions 2023-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | LIME Christophe |
| Autorisation de sollicitation de subvention pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement et le renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Deluz | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture de polymères pour stations d'épuration | LIME Christophe |
| Convention avec la commune de Marchaux-Chaudefontaine pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | LIME Christophe |
| Avenant n°1 à la convention signée avec l'association la Médiation de l'Eau | LIME Christophe |
| Révision du tarif des prestations des conventions d'exploitation passées avec les communes et le SIVOM de Boussières | LIME Christophe |
| Contrat de Ville - Convention territoriale globale | ETEVENARD Marie |
| Gens du voyage : Création de la Commission d'attribution des terrains familiaux locatifs | ROUTHIER Pascal |
| Règlement du dispositif habitat spécifique | ROUTHIER Pascal |
| Bilan du « permis de louer » sur le périmètre et la durée de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon, et évolution du dispositif sur les communes de Besançon et Saint-Vit | ROUTHIER Pascal |
| Renouvellement de la Concession de Service Public du réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts de Chazal (réseau OUEST) - Choix du mode de gestion | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | GAGLIOLO Lorine |
| Autorisation de signer les conventions de gestion des services d'entretien de la voirie - Nouvelles modalités d'indexation | GUYEN Yves |
| Révision du Plan de mobilité de Grand Besançon Métropole - Choix du scénario | ZEHAF Marie |
| Opération de requalification de voirie et Gros Entretien et Renouvellement (GER) - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2022 | GUYEN Yves |
| Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie | GUYEN Yves |
| Convention de mise à disposition de services municipaux de la ville de Besançon à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | GUYEN Yves |
| MOTION relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | GUYEN Yves |
| MOTION relative aux mesures d'urgence prises par l'Etat pour limiter l'impact de l'augmentation des prix de l'énergie pour les Collectivités et les entreprises | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 03/10/22 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte (Suite à des observations formulées par le contrôle de légalité) | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Grand Besançon Métropole - Création d'1 emploi au sein de la Direction Santé au Travail et Suivi Social et création de 20 emplois au sein de la Direction du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Point d'étape sur les actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes présenté au Conseil communautaire du 10 novembre 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public des Transports de Grand Besançon Métropole | ZEHAF Marie |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | GUYEN Yves |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire Cyclable Franois-Chemaudin - Délégation de maîtrise d'ouvrage Travaux d'aménagement de l'échangeur routier des RD 11 et RD 67 - Modification de la convention | GUYEN Yves |
| Interreg franco-suisse Arc Horloger 2 - Approbation de la convention interpartenariale entre GBM et le Parc Naturel Régional (PNR) du Doubs horloger | BARTHELET Catherine |
| Autorisation de signer un accord-cadre pour des travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | LIME Christophe |
| Autorisation de signer un accord-cadre pour la relève des index des compteurs d'eau potable et la réalisation de la mise à jour des bases de données clientèle et compteurs | LIME Christophe |
| Concession de service public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion - Rapport annuel 2021 | BODIN Nicolas |
| Procédure de concession de service public pour la gestion d'une pépinières d'entreprises de Palente et Témis innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis innovation - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat | BODIN Nicolas |
| SEM Aktya Création d'une SCI Projet La City BB5 ex ARS | BODIN Nicolas |
| Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2023 | BODIN Nicolas |
| CSP Camping Besançon-Chalezeule - Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2021 | VUILLEMIN Benoit |
| Maintenance et extensions d'une infrastructure de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | COUDRY Sébastien |
| Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société Colleag | BODIN Nicolas |
| Enseignement supérieur et recherche - Subvention Université de Franche-Comté - Contrat doctoral | BAULIEU Gabriel |
| Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023 | ETEVENARD Marie |
| Concession de service public - Réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal-société CELSIUS - Rapport 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Schéma de collecte 2024 - Evolution des fréquences de collecte des déchets résiduels et recyclables sur les 68 communes de Grand Besançon Métropole | HUOT Daniel |
| Ruisseau de la Mouillère : lancement des études de restauration | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds « Isolation et Energies pour les communes » - Attribution de fonds de concours à la commune d'Avanne-Aveney | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - Distribution de gaz sur le territoire de GBM - GRDF - Rapport 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - Distribution de gaz des communes de Thoraise et Boussières - GRDF - Rapport 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Concession de service public - Distribution de chaleur sur la commune de Novillars - SPL Territoire 25 - Rapport 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) dans le cadre d'un achat UGAP (Convention Partenariale GBM / UGAP portant sur l'achat de véhicules industriels à forte technicité) - Autorisation de signature | HUOT Daniel |
| MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES | BAULIEU Gabriel |
| Désignations de Conseillers Communautaires au sein conseil d'administration de SUPMICROTECH-ENSMM | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022 | VIGNOT Anne |
| Installation d'un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention | BARTHELET Catherine |
| Décision modificative n°2 de 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage) | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'assistant d'enseignement artistique au CRR | BAULIEU Gabriel |
| Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 Modalités de mise en oeuvre de l'action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agents | BAULIEU Gabriel |
| Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | HUOT Daniel |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne | GAGLIOLO Lorine |
| Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château | GAGLIOLO Lorine |
| Marchés d'acquisition de matériels de précollecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature | HUOT Daniel |
| Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole Axe cyclable est « Weiss-Trépillot » et demande de subventions | GUYEN Yves |
| Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko | ZEHAF Marie |
| SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté Rapport des élus administrateurs Année 2021 | ZEHAF Marie |
| Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY - Convention d'occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM | GUYEN Yves |
| Extension du parking de covoiturage de Morre - Avenant à la convention entre l'Etat et GBM | GUYEN Yves |
| Modalités de mise en oeuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée | GUYEN Yves |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5 | BARTHELET Catherine |
| SPL Territoire 25 - Rapport de l'élue administrateur Année 2021 | VIGNOT Anne |
| Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (loi Climat et Résilience) | BARTHELET Catherine |
| SEM Sedia Rapport annuel des élus administrateurs Année 2021 | VIGNOT Anne |
| Zone d'Activités Economique du Parc de l'Echange Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise IGEXPO | BARTHELET Catherine |
| Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley-Français | LAROPPE Aurélien |
| Coupe du Monde de Cyclo-Cross - Attribution d'une subvention à l'Amicale Cycliste Bisontine | JASSEY Michel |
| Attribution de subventions 2022 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | JASSEY Michel |
| Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 | JASSEY Michel |
| Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Doubs et GBM | LIME Christophe |
| Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d'épuration de Mamirolle | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | LIME Christophe |
| Eau potable - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable (production, traitement et transport) - SIAEP de la Région de Moncey | LIME Christophe |
| Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL) | LIME Christophe |
| Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | LIME Christophe |
| Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc | LIME Christophe |
| Pénalités financières en matière d'assainissement non collectif (ANC) | LIME Christophe |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | VUILLEMIN Benoit |
| La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement | COUDRY Sébastien |
| SEM AKTYA - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| SPL Agence Economique Régionale - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021 | BODIN Nicolas |
| Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées » | BODIN Nicolas |
| Action recherche et innovation - Fonds Régional pour l'innovation - Soutien au projet de la société Ennoïa | BODIN Nicolas |
| Action recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, Pôle de compétitivité des microtechniques pour l'année 2022 | BODIN Nicolas |
| Projet de renforcement de l'institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) - Avenant n°1 à la convention de co-financement entre GBM et l'Université de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Fonds régional d'avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT) | BODIN Nicolas |
| SEM Loge.GBM Rapport annuel des élus administrateurs - Année 2021 | ROUTHIER Pascal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2022 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Avenant au protocole de partenariat « Contrat de Canal du Rhône au Rhin » | VUILLEMIN Benoit |
| Pôle de compétitivité des Microtechniques ProPulseur | VIGNOT Anne |
| Pôle de compétitivité des Microtechniques - PMT Health : « action collective pour la filière santé » - Avenant n°1 à la convention triennale 2021-2023 | VIGNOT Anne |
| Avis de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon dans le cadre de la déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la RN57 | GUYEN Yves |
| Site Patrimonial Remarquable de Besançon Révision n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre ancien | LAROPPE Aurélien |
| Pôle de Gérontologie et d'Innovation Bourgogne - Franche-Comté Subvention 2022 pour ses deux programmes | JASSEY Michel |
| Approbation du projet scientifique et culturel et de l'Avant-Projet Définitif (APD) de la future grande bibliothèque - Demandes de subventions | JASSEY Michel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 11/05/2022 | VIGNOT Anne |
| Installation de nouveaux Conseillers Communautaires | VIGNOT Anne |
| Election d'un membre du Bureau | VIGNOT Anne |
| Désignations de conseillers dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Bilan de la formation des Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole pour l'année 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Application de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021, dite « Loi contre le séparatisme » aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Compte de Gestion 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Compte Administratif 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2021 au budget 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation du PPIF 2022-2026 - partie Investissement - point d'étape et Décision modificative n°1 de 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable en 2021 | GAGLIOLO Lorine |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents création de 30 emplois au Département Eau Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole Création d'un emploi d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au département architecture et bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipaux | BAULIEU Gabriel |
| Création d'une formation en odontologie en Bourgogne Franche-Comté Site de Besançon Co-financement de Grand Besançon Métropole au Contrat de Plan Etat-Région | BODIN Nicolas |
| Soutien financier à l'Association Culture Action pour son programme d'animation de l'année 2022 | BODIN Nicolas |
| Projet d'aménagement base de loisirs d'Osselle Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique | VUILLEMIN Benoit |
| Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets de la société SMALTIS | BODIN Nicolas |
| SPL AER : modification de l'actionnariat | VIGNOT Anne |
| Avenant à la Convention 2022 Mission Locale | VUILLEMIN Benoit |
| Partenariats en matière de promotion du tourisme 2022 | BODIN Nicolas |
| Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Acquisition de 2 châssis cabine 32 tonnes avec grue, bras polybenne, caisson compacteur et caisson polyvalent Autorisation de signature de l'accord-cadre | HUOT Daniel |
| GeMAPI - Approbation des statuts modifiés du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) | GAGLIOLO Lorine |
| Projet photovoltaïque des Andiers désaffectation et déclassement du domaine public | GAGLIOLO Lorine |
| Participation de GBM dans la Société de Projet Photovoltaïque Les Andiers | VIGNOT Anne |
| Projet photovoltaïque des Andiers signature d'une promesse de bail emphytéotique | GAGLIOLO Lorine |
| Rapport d'activité 2021 de la DSP des lignes GINKO du coeur d'agglomération | ZEHAF Marie |
| Participation au 2ème chalenge de la mobilité du 19 au 25 septembre 2022 | GUYEN Yves |
| Avenant n°9 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2022 | ZEHAF Marie |
| Avenant n°11 à la DSP du réseau Ginko - Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 pour l'année 2021 | ZEHAF Marie |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et de télécommunications rue des gravelles à CHALEZE | GUYEN Yves |
| Avenants à la convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs - Itinéraire cyclable Franois Chemaudin (RD11) | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue de l'Eglise sur la commune des Auxons | GUYEN Yves |
| ZAC des HAUTS DU CHAZAL Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2021 | BARTHELET Catherine |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons Compte Rendu Annuel 2021 | BARTHELET Catherine |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 | LAROPPE Aurélien |
| Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par GBM Année 2021 | LAROPPE Aurélien |
| Convention de partenariat en vue de l'organisation du Hacking Health de Besançon | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°11 du PLU - Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU2a lors de la procédure de modification n°3 du PLU | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°3 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Montferrand-le-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 du PLU - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Pelousey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision allégée n°1 du PLU - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Abrogation de dispositions du PLU "sous les Tilleroyes" | LAROPPE Aurélien |
| Aménagement d'une aire de très grands passages à Chemaudin-et-Vaux : Mise en compatibilité des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) Fixation des objectifs et modalités de la concertation préalable | LAROPPE Aurélien |
| Projet de Grande Bibliothèque Signature de la convention de maitrise d'ouvrage | VIGNOT Anne |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau Saison 2022/2023 | JASSEY Michel |
| CRR - Tarification des documents empruntés non rendus de la bibliothèque du Conservatoire | JASSEY Michel |
| Festival Détonation 2022 - Soutien à la RAP La Rodia | JASSEY Michel |
| Automatisation du prêt en bibliothèques et équipement en RFID des bibliothèques municipales, communautaires et universitaires de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre - Demande de subventions | JASSEY Michel |
| Signature d'une convention de fonds de concours entre Grand Besançon Métropole et la commune de Fontain pour le co-financement de la desserte en réseaux humides du projet du lotissement « Sur le Mouthier » | LIME Christophe |
| Eau potable - Retrait de GBM du Syndicat de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le Syndicat de Byans-sur-Doubs à GBM | LIME Christophe |
| Syndicat d'Adduction de l'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable | LIME Christophe |
| Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants Autorisation de signature de l'accord-cadre | LIME Christophe |
| Maintenance, fiabilisation et évolution du système de supervision du Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | LIME Christophe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 31/03/2022 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Désignation d'un Conseiller Communautaire au sein de l'Unité de promotion, de formation et de recherche des Sports | VIGNOT Anne |
| Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Contribution financière au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainien | BAULIEU Gabriel |
| Convention cadre de groupement de commandes permanent visant à satisfaire des besoins récurrents - Avenant n°3 | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Création de deux emplois d'ingénieur et suppression d'un emploi de technicien au Département Eau Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Convention de participation financière du SIEVO pour l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2021-2026 | LIME Christophe |
| Plan d'action 2022-2026 pour la protection de la ressource en eau d'Arcier | LIME Christophe |
| Avenant de Prolongation de la convention avec l'Ascomade portant sur la Gestion Patrimoniale de la Ressource en Eau | LIME Christophe |
| Convention relative au retrait de GBM du SIVOM de la Vallée - Convention relative à la vente en gros du SIVOM de la Vallée à GBM | LIME Christophe |
| Convention de vente en gros eau potable entre GBM et la commune de Châtillon-Guyotte | LIME Christophe |
| Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Eau et Assainissement - Tarifs objets promotionnels 2022 et pénalités financières en matière de relation clientèle | LIME Christophe |
| Schéma des Zones d'Activités Economiques de Grand Besançon Métropole | BARTHELET Catherine |
| Convention 2022 avec l'Office de Tourisme et des Congrès (OTC) du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Base d'Osselle : Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) | VUILLEMIN Benoit |
| BIOINNOVATION : Avenant n°1 à la convention passée avec le Pôle des Microtechniques pour ses missions de promotion, d'accompagnement de projets d'entreprises et d'animation sur la période 2021-2022 | VIGNOT Anne |
| Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022 | ETEVENARD Marie |
| Programme d'action territorial (PAT) 2022 - Gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | ROUTHIER Pascal |
| NPNRU - Modification des marchés de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et résidentiels de Cassin (Lot 1) et des Epoisses (Lot 2) | LAROPPE Aurélien |
| Réseau de chaleur OUEST/Réseaux d'eau et d'assainissement - Autorisation de signature d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension du réseau de chaleur OUEST et du renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement en interface | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds "Centres de Village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune des Auxons pour la réalisation de deux chemins en mode doux | GAGLIOLO Lorine |
| Election des représentants de la CAO de Grand Besançon Métropole pour la CAO spécifique du groupement de commandes pour la fourniture de matériel roulant et prestations associées pour les agglomérations de Besançon, Brest et Toulouse | ZEHAF Marie |
| Avenant n°3 au marché Exploitation des supports publicitaires des bus urbains du réseau Ginko | ZEHAF Marie |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la rue du clos sur le territoire de la commune de CHALEZEULE RD 217 | GUYEN Yves |
| Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de Besançon - MISEREY-SALINES | GUYEN Yves |
| Convention d'enfouissement des réseaux secs - Rue de la Libération POUILLEY-FRANCAIS | GUYEN Yves |
| Commune de Roset-Fluans Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Complément au programme de travail 2022 avec l'agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2020-2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 23/02/2022 | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Installation d'un nouveau conseiller communautaire et désignation dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Etat annuel des indemnités perçues par les Conseillers Communautaires de Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| Budget Primitif 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Révisions des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Charte de partenariat GBM -Ville de Besançon - CMAR accès commande publique | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de charges lié à la compétence Voirie - bonus soutenabilité | BAULIEU Gabriel |
| Risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents Grand Besançon Métropole création de 18 emplois et suppression de 9 emplois | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise à disposition Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026 | BAULIEU Gabriel |
| Règlement du temps de travail sujétion d'engagement et de continuité de service public | BAULIEU Gabriel |
| Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) | BARTHELET Catherine |
| Exercice de la compétence en matière de ZAE - Ajout d'une nouvelle zone à GENNES | BARTHELET Catherine |
| Projet de Territoire, Action Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Commune de Pelousey Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approbation après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| Création d'une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Boussières | LAROPPE Aurélien |
| Commune de Besançon Approbation du Règlement Local de Publicité après enquête publique | LAROPPE Aurélien |
| CRR - Vote des tarifs année scolaire 2022 - 2023 | JASSEY Michel |
| Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | JASSEY Michel |
| Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2022, supérieures à 23 000 | JASSEY Michel |
| Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Soutien 2022 | BODIN Nicolas |
| Mission Locale - Soutien 2022 | VIGNOT Anne |
| Actions recherche et innovation- Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) Abondement 2021 | BODIN Nicolas |
| Festival Outdoor Grandes Heures Nature Edition 2022 Programmation et budget prévisionnels | BOUSSO François |
| Dispositif « Ambassadeurs Grandes Heures Nature » Nouvelle ambassadrice | BOUSSO François |
| NPRU Planoise - Avenant n° 3 | ETEVENARD Marie |
| Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise ajustement de la demande de subvention FEDER | ETEVENARD Marie |
| Projet Alimentaire Territorial : Programme d'actions porté par Grand Besançon Métropole | HUOT Daniel |
| Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid - Validation du plan d'action et engagement des premières phases opérationnelles | GAGLIOLO Lorine |
| Convention de partenariat Grand Besançon Métropole - OPALE Projets : Etude pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur l'ancien Centre d'Enfouissement Technique des Andiers sur la commune de Chalezeule | GAGLIOLO Lorine |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2022 | GAGLIOLO Lorine |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2022 | HUOT Daniel |
| Compétence Cimetières et Crématoriums: - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de fonds de concours | GAGLIOLO Lorine |
| Commune de Pirey - Extension du cimetière : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | GAGLIOLO Lorine |
| Commune de Besançon - Extension du cimetière de Saint-Claude : Enquête Publique et Autorisation Préfectorale | GAGLIOLO Lorine |
| Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du SYBERT | HUOT Daniel |
| Déploiement d'infrastructures pour le rechargement des véhicules électriques sur le domaine public par un opérateur privé | ZEHAF Marie |
| Validation des programmes de requalification et de créations de voirie | GUYEN Yves |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagements de la rue de la Libération sur la commune de Saint-Vit (RD 13) | GUYEN Yves |
| Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole - Demande de subventions | GUYEN Yves |
| Convention d enfouissement des réseaux rue des vignerons à PIREY | GUYEN Yves |
| Programme d'éclairage public secteur ville et secteur périurbain | GUYEN Yves |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2021 | VIGNOT Anne |
| Installation d'un nouveau conseiller et désignation dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| Election d'un Vice-Président | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Rapport sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2022 | BAULIEU Gabriel |
| Bilan de la CCSPL 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Liste des emplois permanents Récapitulatif au 01/01/2022 - Grand Besançon Métropole | BAULIEU Gabriel |
| GBM - Syndicat mixte de Micropolis - Convention de secrétariat - Renouvellement | BAULIEU Gabriel |
| Prestation de services traiteurs pour le compte de l'ensemble des services de GBM, de la Ville de Besançon et du CCAS de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre (Lot n° 1) | BAULIEU Gabriel |
| Conventions de financement pour la réalisation des études et des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | GUYEN Yves |
| Réalisation du parking de covoiturage sur la commune de Chemaudin-et-Vaux - Convention de participation financière d'APRR | GUYEN Yves |
| Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, de génie civil, d'éclairage public et de télécommunications rue de la Grette à Besançon | GUYEN Yves |
| Avenant n°8 au marché relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et le nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacements et de stations-vélos - Autorisation de signature | ZEHAF Marie |
| Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/ Mazerolles-le-Salin/ Pouilley-Français | ZEHAF Marie |
| Commune de Pirey Plan Local d'Urbanisme (PLU) Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUy à vocation économique lors de la procédure de modification n°2 du PLU | LAROPPE Aurélien |
| Convention entre le Syded et GBM Extension du réseau de distribution publique d'électricité Commune de Devecey | LAROPPE Aurélien |
| Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX | BARTHELET Catherine |
| Programme de travail 2022 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Projet de Grande Bibliothèque Marché de maîtrise d'oeuvre et budget de l'opération- Autorisation de signature d'un avenant n°2 | VIGNOT Anne |
| Convention de renouvellement du service commun d'archéologie préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Fixation des tarifs 2022 en matière d'eau potable - Précision des tranches dégressives | LIME Christophe |
| Modification des statuts du Conseil d'Exploitation de la régie eau et assainissement de Grand Besançon Métropole | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de Port-Douvot avant méthanisation | LIME Christophe |
| Actions recherche et innovation - Fonds régional pour l'innovation - Soutien aux projets des sociétés Moving Magnet Technologies et Hyvilo | BODIN Nicolas |
| Appui à la création d'entreprises innovantes : renouvellement de la convention triennale DECA-BFC (2022-2024) | BAULIEU Gabriel |
| SEM AKTYA - Actualisation du pacte d'actionnaires | BARTHELET Catherine |
| SPL AER - Modification de l'actionnariat | VUILLEMIN Benoit |
| Actualisation du Schéma de Développement Touristique | VUILLEMIN Benoit |
| Evolution du Fonds d'Intervention pour l'Hébergement touristique (FIHT) | VUILLEMIN Benoit |
| Avenant à la convention de la Concession de Service Public du Camping Besançon-Chalezeule | VUILLEMIN Benoit |
| NPRU Planoise - Transactions foncières entre la Ville de Besançon et les bailleurs (Néolia, Loge GBM, Habitat 25) | BAULIEU Gabriel |
| Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | ETEVENARD Marie |
| Concession de service public de chauffage urbain de Planoise et des Hauts-du-Chazal - Frais de raccordement | GAGLIOLO Lorine |
| Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Signature de l'avenant n°2 au contrat de concession avec CELSIUS | GAGLIOLO Lorine |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalezeule, Champagney, Fontain et Serre-les-Sapins | GAGLIOLO Lorine |
| GeMAPI : Avis sur la modification des statuts du SMAMBVO | GAGLIOLO Lorine |
| Voeux relatifs à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |