 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/21 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/21 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Compte administratif 2020 | Compte administratif 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2020 | Compte de gestion 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 2021 | Actualisation du PPIF 2021-2025 - partie Investissement et Décision modificative n°1 de 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2020 au budget 2021 | Affectation des résultats 2020 au budget 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2021 | Dotation de Solidarité Communautaire - 1er versement 2021 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communes | Modifications de la convention relative au dispositif d'Aide aux communes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnes | Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal 3.5 tonnes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de partenariat avec l'UGAP | Renouvellement de partenariat avec l'UGAP | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan de la CCSPL 2020 | Bilan de la CCSPL 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | Renouvellement de la convention de gestion de services évènementiels et de transports, ainsi que d'organisation de manifestations | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Règlement du temps de travail | Règlement du temps de travail | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Évolution des régimes indemnitaires | Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Plan Egalité Professionnelle Femmes Hommes | Plan Egalité Professionnelle Femmes Hommes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des emplois permanents | Actualisation de la Liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de Boussières | Avenants aux conventions avec la commune de Chaucenne et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement, attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM de Boussières | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port Douvot | Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration de port Douvot | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et Thise | Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif à l'exploitation et maintenance des ouvrages d'assainissement des communes de Marchaux, Roche-lez-Beaupré et Thise | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisation | Paiements pour service environnementaux - Phase de réalisation | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Saint Vit - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourisme | Convention entre Grand Besançon Métropole et Bourgogne Franche-Comté tourisme | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 4 | Pépinières et hôtel d'entreprises de Palente et de Temis Innovation ¿ Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges- RGPD ¿ Avenants n°3 et 4 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matériel | Mise en oeuvre du fonds d'intervention économique: fonds d'aide au loyer temporaire et fonds d'aide à l'investissement matériel | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital social | SPL Territoire 25- Cession de parts par GBM à la commune de ST VIT et modification du capital social | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | Autorisation d'engagement de la démarche de cotation de la demande de logement social dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15) | Convention entre Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon et AMORCE pour la mise en oeuvre d'une stratégie territoriale de résorption de la précarité énergétique (Pacte -15) | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-2021 | Actualisation administrative de la convention intercommunale des attributions 2018-2021 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | Programme d'aide à l'accession à la propriété ¿ Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les Sapins | Aides exceptionnelles en soutien à la production de logements publics sur la ZAC des Epenottes à Serre les Sapins | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à Besançon | Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine-écu à Besançon | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | Test de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon Métropole | Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3è échéance de Grand Besançon Métropole | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Marché d'acquisition de matériels de précollecte | Marché d'acquisition de matériels de précollecte | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de Fontain | Fonds "Centres de village" : attribution de fonds de concours à la commune de Fontain | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2021 | Participation au 1er Challenge de la Mobilité du 16 au 22 septembre 2021 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 | Avenant n° 8 à la DSP du réseau GINKO ¿ Traitement des effets de la crise sanitaire COVID-19 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux de sécurisation sur la commune de Boussières | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRR | Réalisation du parking de covoiturage sur la commune d'Ecole-Valentin - convention d'occupation du domaine public de l'Etat - convention de participation financière d'APRR | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et Vaux | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commune de Chemaudin et Vaux | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GER | Convention pour participation financière des papeteries de Boussieres aux travaux de GER | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique unique | Commune d'Osselle-Routelle - Cartes communales - Abrogation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | Commune d'Osselle-Routelle - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune de Saint-Vit - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | Commune de Franois - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | Commune de Serre-les-Sapins - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | Commune de Roset-Fluans - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | Commune de Pelousey - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLU | Commune de Pirey - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 et 2AU6 lors de la procédure de modification n°2 du PLU | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | Commune de Montferrand-le-Château - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP) | Commune de Montfaucon - Mise en place d'une Commission Locale pour le Site Patrimonial Remarquable (ex-AVAP) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune d'Osselle-Routelle - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune d'Osselle-Routelle - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/20 | ZAC des Hauts de Chazal ¿ Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/20 | BARTHELET Catherine |
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| Télécharger PDF Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | Le Grand Huit, une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon ¿ Soutien à la 3ème saison 2021-2022 organisée par Côté Cour Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | Festival Détonation 2021 - Soutien à la RAP La Rodia - Convention entre la RAP La Rodia et la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | JASSEY Michel |
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