Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/2020 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/2020 | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire | Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon Métropole | Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Modification de désignations de représentants de GBM | Modification de désignations de représentants de GBM | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieur | Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieur | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2020 | Décision modificative n°3 de 2020 | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositif | Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositif | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifaires | Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifaires | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole | Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravail | Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravail | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2021 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2021 | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement des durées d'amortissement | Ajustement des durées d'amortissement | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2020 | Validation des transferts de charges 2020 | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des transferts de charges prévus en 2021 | Evaluation des transferts de charges prévus en 2021 | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de Micropolis | Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de Micropolis | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance » | Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance » | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-2020 | Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-2020 | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchets | Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchets | 28/12/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des Déchets | Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des Déchets | 28/12/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire Territoriaux | Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire Territoriaux | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUS | Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUS | 28/12/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et Pugey | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et Pugey | 28/12/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pugey | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pugey | 28/12/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramway | Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramway | 28/12/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs | 28/12/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2020 | Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2020 | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | 28/12/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole Valentin | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole Valentin | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière | ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole | Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 28/12/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 28/12/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 28/12/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 28/12/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au Bastion | Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au Bastion | 28/12/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 euros | Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 euros | 28/12/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2019 | Rapport annuel d'accessibilité 2019 | 28/12/2020 | MAGNIN-FEYSOT Christian |
| Télécharger PDF Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/2021 | Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/2021 | 28/12/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés Culture | Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés Culture | 28/12/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs 2021 | Eau et Assainissement - Tarifs 2021 | 28/12/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des Alaines | Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des Alaines | 28/12/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements | Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements | 28/12/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement | Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement | 28/12/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industrielles | Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industrielles | 28/12/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule | 28/12/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodrome | Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodrome | 28/12/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 2019 | SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 2019 | 28/12/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 2019 | SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 2019 | 28/12/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | 28/12/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019 | 28/12/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des données | Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des données | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon Chalezeule | Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon Chalezeule | 28/12/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctoraux | 28/12/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 2020 | Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 2020 | 28/12/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des Microtechniques | Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des Microtechniques | 28/12/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand Besançon | Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand Besançon | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT Health | Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT Health | 28/12/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2 | Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2 | 28/12/2020 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signature | Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signature | 28/12/2020 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon Métropole | Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon Métropole | 28/12/2020 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation de nouveaux conseillers communautaires | Installation de nouveaux conseillers communautaires | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux) | Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux) | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité | Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Indemnités de fonction des élus de GBM | Indemnités de fonction des élus de GBM | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnie | Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnie | 19/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communes | Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communes | 19/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | 19/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marché | Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marché | 19/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019 | Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019 | 19/11/2020 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium | Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium | 19/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogation | Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogation | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation | Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER | Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER | 19/11/2020 | ETEVENARD Marie |
| Télécharger PDF SEM Habitat et logement social - désignation des élus | SEM Habitat et logement social - désignation des élus | 19/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 2019 | Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 2019 | 19/11/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 2019 | Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 2019 | 19/11/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomération | Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomération | 19/11/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko | Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko | 19/11/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second élu | SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second élu | 19/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à Besançon | Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à Besançon | 19/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin Malcombe | Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin Malcombe | 19/11/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capital | Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capital | 19/11/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCAB | Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCAB | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges | Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges | 19/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 2019 | Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 2019 | 19/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2019 | CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2019 | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2020 | Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2020 | 19/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | 19/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commerciales | Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commerciales | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF BATIFRANC ¿ Augmentation de capital | BATIFRANC ¿ Augmentation de capital | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 2022 | Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 2022 | 19/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numérique | Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numérique | 19/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Soutien à la reprise de l'activité économique | Soutien à la reprise de l'activité économique | 17/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/20 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/20 | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 16/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | Désignation de représentants de GBM dans diverses structures | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2020 | Décision modificative n°2 de 2020 | 10/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et Assainissement | Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et Assainissement | 10/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commission de controle financier - Désignation | Commission de controle financier - Désignation | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations Élus | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations Élus | 10/11/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'Osselle | Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'Osselle | 10/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon Métropole | Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon Métropole | 10/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté | 10/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à Besançon | Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à Besançon | 10/11/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 2021 | Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 2021 | 10/11/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 2021 | Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 2021 | 10/11/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 2020 | Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 2020 | 10/11/2020 | VUILLEMIN Benoit |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de Besançon | Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de Besançon | 16/11/2020 | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotage | Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotage | 10/11/2020 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales" | Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales" | 10/11/2020 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | 10/11/2020 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et Mamirolle | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et Mamirolle | 10/11/2020 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | 10/11/2020 | GAGLIOLO Lorine |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés | 16/11/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 203 | Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 203 | 10/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions | Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions | 10/11/2020 | |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de Besançon | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de Besançon | 10/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-Crete | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-Crete | 10/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrage | Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrage | 16/11/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit | Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit | 10/11/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLU | Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLU | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 2019 | Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 2019 | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2019 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2019 | 10/11/2020 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 | 10/11/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 | Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 | 10/11/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDER | ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDER | 10/11/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2019 | ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2019 | 10/11/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la Citadelle | Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la Citadelle | 10/11/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | 10/11/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principes | Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principes | 10/11/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de Grandfontaine | Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de Grandfontaine | 10/11/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du Doubs | CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du Doubs | 10/11/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2019 | Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2019 | 16/11/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux | Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux | 10/11/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEME | Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEME | 10/11/2020 | LIME Christophe |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole | Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole | 01/10/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature | Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête | Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête | 01/10/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques | Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques | 01/10/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille | Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille | 01/10/2020 | GUYEN Yves |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution | Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution | 01/10/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités) | Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités) | 01/10/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre | 01/10/2020 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre | 01/10/2020 | COUDRY Sébastien |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021 | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021 | 01/10/2020 | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement | 01/10/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020 | Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020 | 01/10/2020 | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée | Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée | 01/10/2020 | SOURISSEAU Nathan |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020 | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Droit à la formation des élus | Droit à la formation des élus | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations | Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM) | Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM) | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics | Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes associations | Désignation de représentants de GBM dans différentes associations | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions | Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures | Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire | 01/10/2020 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Installation des conseillers communautaires | Installation des conseillers communautaires | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Election du Président | Election du Président | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Détermination de la composition du Bureau | Détermination de la composition du Bureau | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Election des Vice-président(e)s | Election des Vice-président(e)s | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Election des autres membres du Bureau | Election des autres membres du Bureau | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Charte de l'élu local | Charte de l'élu local | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes | Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes | Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Fixation du montant des indemnités des élus | Fixation du montant des indemnités des élus | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres | Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM | Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Soutien à la reprise de l'activité économique | Soutien à la reprise de l'activité économique | 22/07/2020 | |
| Télécharger PDF Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET | Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET | 22/07/2020 | VIGNOT Anne |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20 | 23/06/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation de conseillers communautaires | Installation de conseillers communautaires | 23/06/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020) | Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020) | 23/06/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020) | Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020) | 23/06/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire | Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire | 23/06/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL 2019 | Bilan des travaux de la CCSPL 2019 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Déploiement de la fibre en réseau aérien | Déploiement de la fibre en réseau aérien | 23/06/2020 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19 | Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19 | 23/06/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Transports : dédommagement des abonnés | Transports : dédommagement des abonnés | 23/06/2020 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS | Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS | 23/06/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus | COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus | 23/06/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020 | CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020 | Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020 | 23/06/2020 | |
| Télécharger PDF Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19 | Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19 | 23/06/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires | Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires | 23/06/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages | Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages | 23/06/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2019 | Compte de gestion 2019 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2019 | Compte administratif 2019 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2019 au budget 2020 | Affectation des résultats 2019 au budget 2020 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°1 de 2020 | Décision modificative n°1 de 2020 | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement | Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement | 12/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole | Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Évolution des régimes indemnitaires | Évolution des régimes indemnitaires | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre | Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire | Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire | 23/06/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20 | 12/03/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 12/03/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 12/03/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc | Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc | 12/03/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière | Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière | 12/03/2020 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020 | BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020 | 12/03/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital | Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital | 12/03/2020 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre | Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre | 12/03/2020 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central » | Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central » | 12/03/2020 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon | Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon | 12/03/2020 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes | 12/03/2020 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | 12/03/2020 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat | 12/03/2020 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique | NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique | 12/03/2020 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) | Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) | 12/03/2020 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet | Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet | 12/03/2020 | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel | Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel | 12/03/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage | Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage | 12/03/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿ | Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿ | 12/03/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon | Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon | 12/03/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM | Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM) | Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM) | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars | Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) | Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII | Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia | Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia | 12/03/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU | Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | 12/03/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2020 | Budget Primitif 2020 | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2020 | Vote des taux de fiscalité 2020 | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs | Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020 | Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020 | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | 12/03/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19 | 11/02/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | 11/02/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | 11/02/2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Pass tourisme GINKO : tarifs 2020 | Pass tourisme GINKO : tarifs 2020 | 11/02/2020 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert | DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert | 11/02/2020 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | 11/02/2020 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie | 11/02/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL | 11/02/2020 | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations | Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations | 11/02/2020 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole | 11/02/2020 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques | 11/02/2020 | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public | Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public | 11/02/2020 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo | Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo | 11/02/2020 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences | Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences | 11/02/2020 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022 | Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022 | 11/02/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020 | Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020 | 11/02/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise | Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise | 11/02/2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel | ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel | 11/02/2020 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | 11/02/2020 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE | 11/02/2020 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation | Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation | 11/02/2020 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole | Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole | 11/02/2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020 | 11/02/2020 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2 | Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2 | 11/02/2020 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics | Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics | 11/02/2020 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal | Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 13/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 13/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021 | CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021 | 11/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit | Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit | 11/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR | Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR | 11/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | 11/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché | Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché | 12/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin | Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin | 11/02/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux | Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux | 11/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon | Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon | 12/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | 11/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement | 12/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | 11/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | 11/02/2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN | Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN | 11/02/2020 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable | Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable | 11/02/2020 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2020 | Débat d'Orientations Budgétaires 2020 | 11/02/2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable | 11/02/2020 | BAULIEU Gabriel |
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| Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement | Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement | 11/02/2020 | BAULIEU Gabriel |
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Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon Métropole Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |