Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Administration

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/2020VIGNOT Anne
Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaireVIGNOT Anne
Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Modification de désignations de représentants de GBMVIGNOT Anne
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieurVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Décision modificative n°3 de 2020BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositifBAULIEU Gabriel
Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifairesBAULIEU Gabriel
Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravailBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2021BAULIEU Gabriel
Ajustement des durées d'amortissementBAULIEU Gabriel
Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
Validation des transferts de charges 2020BAULIEU Gabriel
Evaluation des transferts de charges prévus en 2021BAULIEU Gabriel
Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de MicropolisVIGNOT Anne
Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance »BAULIEU Gabriel
Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-2020VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchetsBAULIEU Gabriel
Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des DéchetsHUOT Daniel
Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire TerritoriauxVIGNOT Anne
Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUSHUOT Daniel
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et PugeyHUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PugeyHUOT Daniel
Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramwayZEHAF Marie
Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifsZEHAF Marie
Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2020GUYEN Yves
SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019ZEHAF Marie
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secsGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole ValentinGUYEN Yves
ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routièreGUYEN Yves
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleGUYEN Yves
Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleGUYEN Yves
Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au BastionJASSEY Michel
Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 eurosJASSEY Michel
Rapport annuel d'accessibilité 2019MAGNIN-FEYSOT Christian
Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/2021JASSEY Michel
Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés CultureJASSEY Michel
Eau et Assainissement - Tarifs 2021LIME Christophe
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des AlainesLIME Christophe
Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipementsLIME Christophe
Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissementLIME Christophe
Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industriellesLIME Christophe
Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodromeVUILLEMIN Benoit
SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 2019BODIN Nicolas
SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 2019BODIN Nicolas
SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019BODIN Nicolas
SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019BODIN Nicolas
Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des donnéesVIGNOT Anne
Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon ChalezeuleVUILLEMIN Benoit
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctorauxVUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 2020VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des MicrotechniquesROUTHIER Pascal
Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand BesançonVIGNOT Anne
Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT HealthBODIN Nicolas
Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2ETEVENARD Marie
Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleROUTHIER Pascal
Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signatureETEVENARD Marie
Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séanceVIGNOT Anne
Installation de nouveaux conseillers communautairesVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structuresVIGNOT Anne
Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux)VIGNOT Anne
Création de la Commission Intercommunale pour l'AccessibilitéVIGNOT Anne
Indemnités de fonction des élus de GBMVIGNOT Anne
Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnieBAULIEU Gabriel
Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communesBAULIEU Gabriel
Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marchéBAULIEU Gabriel
Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019ETEVENARD Marie
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortiumGUYEN Yves
Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogationVIGNOT Anne
Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogationVIGNOT Anne
Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDERETEVENARD Marie
SEM Habitat et logement social - désignation des élusVIGNOT Anne
Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 2019HUOT Daniel
Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 2019HUOT Daniel
Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomérationZEHAF Marie
Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public GinkoZEHAF Marie
SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second éluGUYEN Yves
Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à BesançonGUYEN Yves
Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin MalcombeLIME Christophe
Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capitalROUTHIER Pascal
Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCABVUILLEMIN Benoit
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et chargesBODIN Nicolas
Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 2019BODIN Nicolas
CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2019VUILLEMIN Benoit
Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2020BODIN Nicolas
Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadreBODIN Nicolas
Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commercialesVUILLEMIN Benoit
Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnementVUILLEMIN Benoit
BATIFRANC ¿ Augmentation de capitalVUILLEMIN Benoit
Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 2022VUILLEMIN Benoit
Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numériqueBODIN Nicolas
Soutien à la reprise de l'activité économiqueVIGNOT Anne
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/20VIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller CommunautaireVIGNOT Anne
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses structuresVIGNOT Anne
Décision modificative n°2 de 2020BAULIEU Gabriel
Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Commission de controle financier - DésignationVIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations ÉlusBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'OsselleVUILLEMIN Benoit
Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon MétropoleVUILLEMIN Benoit
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-ComtéVUILLEMIN Benoit
Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à BesançonROUTHIER Pascal
Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 2021ROUTHIER Pascal
Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 2021BODIN Nicolas
Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 2020VUILLEMIN Benoit
Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de BesançonROUTHIER Pascal
Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotageGAGLIOLO Lorine
Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales"GAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesseGAGLIOLO Lorine
Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et MamirolleGAGLIOLO Lorine
Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 25GAGLIOLO Lorine
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilésHUOT Daniel
Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 203GUYEN Yves
Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de BesançonGUYEN Yves
Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-CreteGUYEN Yves
Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrageGUYEN Yves
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-VitZEHAF Marie
Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertationLAROPPE Aurélien
Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionLAROPPE Aurélien
Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLULAROPPE Aurélien
Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicLAROPPE Aurélien
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 2019LAROPPE Aurélien
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2019LAROPPE Aurélien
ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019BARTHELET Catherine
Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019BARTHELET Catherine
ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDERBARTHELET Catherine
ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2019BARTHELET Catherine
Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la CitadelleJASSEY Michel
Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la CitadelleJASSEY Michel
Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principesJASSEY Michel
Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de GrandfontaineJASSEY Michel
CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du DoubsJASSEY Michel
Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2019LIME Christophe
Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services EnvironnementauxVIGNOT Anne
Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEMELIME Christophe
délibérations
Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon MétropoleLIME Christophe
Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signatureVIGNOT Anne
Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur CrêteGUYEN Yves
Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiquesGUYEN Yves
Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et GeneuilleGUYEN Yves
Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollutionZEHAF Marie
Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités)ZEHAF Marie
Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadreCOUDRY Sébastien
Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreCOUDRY Sébastien
Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021JASSEY Michel
Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnementBODIN Nicolas
Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020BODIN Nicolas
Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiéeSOURISSEAU Nathan
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020VIGNOT Anne
Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du ConseilVIGNOT Anne
Droit à la formation des élusVIGNOT Anne
Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentationsVIGNOT Anne
Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'AssainissementVIGNOT Anne
Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'AssainissementVIGNOT Anne
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membresVIGNOT Anne
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membresVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM)VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)VIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans des établissements publicsVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différentes associationsVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissionsVIGNOT Anne
Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structuresVIGNOT Anne
Installation d'un nouveau Conseiller CommunautaireVIGNOT Anne
délibérations
Installation des conseillers communautairesVIGNOT Anne
Election du PrésidentVIGNOT Anne
Détermination de la composition du BureauVIGNOT Anne
Election des Vice-président(e)sVIGNOT Anne
Election des autres membres du BureauVIGNOT Anne
Charte de l'élu localVIGNOT Anne
Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatVIGNOT Anne
Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatVIGNOT Anne
Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de detteVIGNOT Anne
Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listesVIGNOT Anne
Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listesVIGNOT Anne
Fixation du montant des indemnités des élusVIGNOT Anne
Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoiresVIGNOT Anne
Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membresVIGNOT Anne
Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membresVIGNOT Anne
Droit d'expression des élus dans le magazine de GBMVIGNOT Anne
Soutien à la reprise de l'activité économique
Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERETVIGNOT Anne
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20FOUSSERET Jean-Louis
Installation de conseillers communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaireFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL 2019BAULIEU Gabriel
Déploiement de la fibre en réseau aérienMICHAUD Jean-Paul
Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19ZEHAF Marie
Transports : dédommagement des abonnésLOYAT Michel
Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACSBLESSEMAILLE Alain
COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenusBLESSEMAILLE Alain
CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020BAULIEU Gabriel
Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020
Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19LIME Christophe
Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementairesLIME Christophe
Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvragesLIME Christophe
Compte de gestion 2019BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2019BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2019 au budget 2020BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1 de 2020BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB LogementBAULIEU Gabriel
Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Évolution des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvreBAULIEU Gabriel
Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaireBAULIEU Gabriel
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM BatifrancFOUSSERET Jean-Louis
Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncièreMICHAUD Jean-Paul
BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020BLESSEMAILLE Alain
Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capitalSCHAUSS Dominique
Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvreFELT Marcel
Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central »FELT Marcel
Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de BesançonPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-VignesPRESSE Françoise
Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitatSTEPOURJINE Robert
NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numériqueROCHDI Karima
Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)MAURICE Yves
Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projetCURIE Pascal
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnelPRALON Jean-Yves
Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrageFOUSSERET Jean-Louis
Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿PRALON Jean-Yves
Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon TriathlonPRALON Jean-Yves
Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBMLIME Christophe
Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM)LIME Christophe
Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur NovillarsLIME Christophe
Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)LIME Christophe
Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIIILIME Christophe
Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société VéoliaLIME Christophe
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLUBARTHELET Catherine
Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au publicBARTHELET Catherine
Budget Primitif 2020BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité 2020BAULIEU Gabriel
Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifsBAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020BAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement RégionalBAULIEU Gabriel
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesBAULIEU Gabriel
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Pass tourisme GINKO : tarifs 2020LOYAT Michel
DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfertLOYAT Michel
Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsLOYAT Michel
Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirieZEHAF Marie
Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIALZEHAF Marie
Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérationsMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon MétropoleMICHAUD Jean-Paul
Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriquesMICHAUD Jean-Paul
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéoFELT Marcel
Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétencesWANLIN Sylvie
Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022BLESSEMAILLE Alain
Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020BLESSEMAILLE Alain
Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de PlanoiseBLESSEMAILLE Alain
ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIREWANLIN Sylvie
Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentationPRESSE Françoise
Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon MétropoleHUOT Daniel
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020LOPEZ François
Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publicsROCHDI Karima
Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et ArsenalBARTHELET Catherine
Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique uniqueBARTHELET Catherine
CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021PRALON Jean-Yves
Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-VitPRALON Jean-Yves
Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRRPRALON Jean-Yves
Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du TourismePRALON Jean-Yves
Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marchéPRALON Jean-Yves
Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au RhinPRALON Jean-Yves
Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et EauxLIME Christophe
Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de BesançonLIME Christophe
Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-VitLIME Christophe
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissementLIME Christophe
Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique uniqueLIME Christophe
Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPANFELT Marcel
Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)BARTHELET Catherine
Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalableBARTHELET Catherine
Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à dispositionBARTHELET Catherine
Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publiqueBARTHELET Catherine
Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalableBARTHELET Catherine
Débat d'Orientations Budgétaires 2020BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon MétropoleBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)BAULIEU Gabriel
Cession de matériels bureautiquesMAILLOT Elsa
Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadreBAULIEU Gabriel
Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020BAULIEU Gabriel
Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétenceORY Gilles
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et BâtimentsBAULIEU Gabriel
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et AssainissementBAULIEU Gabriel
Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
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