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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2020

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Compte-rendu du 17/12/2020

Vidéo du conseil

Liste des Délibérations du 17/12/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/2020	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/10/2020	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire	Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon Métropole	Elaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et Grand Besançon Métropole	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Modification de désignations de représentants de GBM	Modification de désignations de représentants de GBM	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieur	Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Modification du règlement intérieur	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2020	Décision modificative n°3 de 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositif	Dotation de solidarité communautaire - ajustement du dispositif	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifaires	Demande d'avances remboursables dans le cadre de la perte de recettes de Versement mobilités et de recettes tarifaires	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole	Mise en place d'une réserve sanitaire pour la Ville de Besançon, le Centre Communal d'Action sociale et Grand Besançon Métropole	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravail	Télétravail Phase IV - Modification du règlement du télétravail	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2021	Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2021	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement des durées d'amortissement	Ajustement des durées d'amortissement	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	Exercice 2021 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2020	Validation des transferts de charges 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Evaluation des transferts de charges prévus en 2021	Evaluation des transferts de charges prévus en 2021	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de Micropolis	Prolongation de la convention de secrétariat avec le Syndicat Mixte de Micropolis	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance »	Avenant - Protection sociale complémentaire des agents « Prévoyance »	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-2020	Comité des oeuvres sociales avenant n°2 à la convention 2018-2020	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchets	Actualisation de la liste des emplois permanents Création d'un emploi d'adjoint administratif (Conseiller du tri en habitat collectif) auprès de la Direction des déchets	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des Déchets	Tarifs 2021 du Service Public de Gestion des Déchets	HUOT Daniel
Télécharger PDF Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire Territoriaux	Signature de la Charte des membres du Réseau National des Projets Alimentaire Territoriaux	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUS	Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts de Chazal - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec CELSIUS	HUOT Daniel
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et Pugey	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Dannemarie-sur-Crète et Pugey	HUOT Daniel
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pugey	Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pugey	HUOT Daniel
Télécharger PDF Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramway	Protocole de reprise des fissures sur les rames de tramway	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs	Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2020	Gros Entretien et Renouvellement (GER) et surqualité de voirie - Autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de fonds de concours pour le programme 2020	GUYEN Yves
Télécharger PDF SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	SPL MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs	Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour les prestations de détection de réseaux secs	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole Valentin	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d''agglomération sur le territoire de la commune d'Ecole Valentin	GUYEN Yves
Télécharger PDF ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière	ZAE ¿ REQUALIFICATION de la rue des Tilleuls ¿ FRANOIS - Participation financière au titre de l'article L 141- 9 du code la voirie routière	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole	Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole	GUYEN Yves
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	GUYEN Yves
Télécharger PDF Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Miserey-Salines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Nancray - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au Bastion	Plan de soutien à l'enseignement musical et d'accompagnement dans le domaine des musiques actuelles - Attribution de subventions aux écoles de musiques structurantes, aux pôles d'enseignement musical et au Bastion	JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 euros	Fonds Manifestations Sportives : attribution de subventions supérieures à 23 000 euros	JASSEY Michel
Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2019	Rapport annuel d'accessibilité 2019	MAGNIN-FEYSOT Christian
Télécharger PDF Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/2021	Avance de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2020/2021	JASSEY Michel
Télécharger PDF Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés Culture	Plan de soutien au secteur culturel ¿ Adhésion Au GIP Cafés Culture	JASSEY Michel
Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs 2021	Eau et Assainissement - Tarifs 2021	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des Alaines	Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de l'ex Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) des Alaines	LIME Christophe
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements	Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre relatif aux prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement	Avenant n°2 à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement	LIME Christophe
Télécharger PDF Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industrielles	Calcul du coefficient de pollution applicable aux eaux industrielles	LIME Christophe
Télécharger PDF Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule	Attribution de la Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du camping d'intérêt communautaire de Besançon-Chalezeule	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodrome	Réévaluation du fonds de concours attribué à la commune de Thise pour la réhabilitation des hangars de l'aérodrome	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 2019	SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs 2019	BODIN Nicolas
Télécharger PDF SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 2019	SEM Sedia - Rapport des élus administrateurs 2019	BODIN Nicolas
Télécharger PDF SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	SPL AER ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	BODIN Nicolas
Télécharger PDF SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	SPL Territoire 25 ¿ Rapport de l'élu administrateur 2019	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des données	Aktya- Augmentation de capital - Actualisation des données	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon Chalezeule	Approbation des tarifs 2021 du camping de Besançon Chalezeule	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctoraux	Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC Contrats doctoraux	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 2020	Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation (FRI) - Abondement 2020	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des Microtechniques	Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le Pôle des Microtechniques	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand Besançon	Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) : soutien à la trésorerie des Très Petites Entreprises du Grand Besançon	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT Health	Soutien à la filière d'excellence Medtech-Biotech : action collective PMT Health	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2	Contrat de Ville - Convention cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne Franche-Comté, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 2	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole	Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par la SAIEMB Logement, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	Transfert de compétence et mise à disposition du terrain familial de Mamirolle au profit de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signature	Convention d'utilité sociale 2019/2024 de Néolia - Validation pour signature	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon Métropole	Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de Grand Besançon Métropole	VIGNOT Anne

Compte-rendu du 09/11/2020

Vidéo du conseil

Liste des Délibérations du 09/11/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance	Désignation d'un secrétaire de séance	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation de nouveaux conseillers communautaires	Installation de nouveaux conseillers communautaires	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses structures	Désignation de représentants de GBM dans diverses structures	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	Règlement intérieur de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux)	Elargissement de la composition des commissions thématiques de GBM et désignation de nouveaux membres (conseillers municipaux)	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité	Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Indemnités de fonction des élus de GBM	Indemnités de fonction des élus de GBM	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnie	Dotation de solidarité communautaire 2020 - volet économique et cnie	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communes	Taxe d'aménagement : fixation des taux et exonérations ¿ Modalités de reversement aux communes	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole	Convention de financement des dépenses de protection liées à la COVID-19 entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marché	Renégociation des contrats d'assurances « dommages aux biens » de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon ¿ Autorisation de signature du marché	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019	Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2019	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium	Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre - Convention financière avec l'ANRU et la CDC et accord de consortium	GUYEN Yves
Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogation	Contrat de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville - Avenants n° 2 de prorogation	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation	Contrat de Ville - Conventions Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Avenant de prorogation	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER	Contrat de Ville - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise - Demande de subvention FEDER	ETEVENARD Marie
Télécharger PDF SEM Habitat et logement social - désignation des élus	SEM Habitat et logement social - désignation des élus	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 2019	Concession de service public- Gaz ¿ GRDF ¿ SIVOMB Thoraise-Boussières ¿ Rapport 2019	HUOT Daniel
Télécharger PDF Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 2019	Concession de service public- réseau de chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal¿ société CELSIUS ¿ rapport 2019	HUOT Daniel
Télécharger PDF Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomération	Rapport d'activité 2019 de la DSP des lignes Ginko du coeur de l'agglomération	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko	Avenant n° 7 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko	ZEHAF Marie
Télécharger PDF SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second élu	SPL Mobilité ¿ modification du capital social prise de participation et désignation d'un second élu	GUYEN Yves
Télécharger PDF Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à Besançon	Désaffectation d'une emprise du domaine public routier située rue Gauguin à Besançon	GUYEN Yves
Télécharger PDF Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin Malcombe	Autorisations de sollicitation de subventions pour les travaux du bassin Malcombe, de lancement et de signature du marché du bassin Malcombe	LIME Christophe
Télécharger PDF Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capital	Aktya- Vie sociale ¿ Fusion et augmentation de capital	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCAB	Opération "Boostez vos commerces" - Signature d'une convention avec la Ville de Besançon et l'OCAB	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges	Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et charges	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 2019	Concession de Service Public : pépinières et hôtel d'entreprises - Boutique de Gestion Rapport annuel 2019	BODIN Nicolas
Télécharger PDF CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2019	CSP Camping Besançon-Chalezeule ¿ Solidarité Doubs Handicap - Rapport annuel 2019	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2020	Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2020	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre	Fourniture-Maintenance de solutions logicielles et applicatives SIG et prestations associées ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commerciales	Avenant convention GBM UCB Mise en place d'animations commerciales	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement	Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF BATIFRANC ¿ Augmentation de capital	BATIFRANC ¿ Augmentation de capital	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 2022	Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour les années 2021 et 2022	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numérique	Versement d'une subvention à l'association STATION B Soutien à l'émergence de la filière numérique	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Soutien à la reprise de l'activité économique	Soutien à la reprise de l'activité économique	VIGNOT Anne

Compte-rendu du 15/10/2020

Vidéo du conseil

Liste des Délibérations du 15/10/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/20	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 10/09/20	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire	Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses structures	Désignation de représentants de GBM dans diverses structures	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2020	Décision modificative n°2 de 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et Assainissement	Ajustement des durées d'amortissement - Eaux pluviales, Eau et Assainissement	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Commission de controle financier - Désignation	Commission de controle financier - Désignation	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations Élus	Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'attaché (Chargé¿e¿s de mission) auprès de la Direction Générale - Service Relations Élus	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'Osselle	Avenant à la convention de mise à disposition de biens base de loisirs multiactivités d'Osselle	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon Métropole	Convention de prestations d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle Routelle à Grand Besançon Métropole	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté	Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à Besançon	Avenant à bail emphytéotique avec AKTYA pour les locaux du 2 rue Einstein à Besançon	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 2021	Participation d'AKTYA au salon du SIMI 2020 et MIPIM 2021	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 2021	Participation de SEDIA aux salons SIMI 2020 et MIPIM 2021	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 2020	Etablissement de critères pour l'attribution de subventions sur un fonds « congrès » créé en 2020	VUILLEMIN Benoit
Télécharger PDF Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de Besançon	Action Coeur de Ville : Avenant n°1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon relative à la mise en oeuvre d'un projet de réhabilitation de l'habitat du centre-ville de Besançon	ROUTHIER Pascal
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotage	Projet Alimentaire Territorial ¿ Validation de la composition du Comité de pilotage	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales"	Projet alimentaire territorial - Réponse à l'appel à projets "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales"	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse	Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et Mamirolle	Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Cussey-sur-l'Ognon et Mamirolle	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 25	Réseau de chaleur de Novillars - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SPL Territoire 25	GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés	Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers assimilés	HUOT Daniel
Télécharger PDF Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 203	Transfert de domaine public routier - Commune de Saint-Vit - RD 203	GUYEN Yves
Télécharger PDF Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions	Eclairage public - Programme de travaux 2020 - Demande de subventions
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de Besançon	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie modes doux entre les giratoires RD106/RD11 et RD106/rue René Char sur le territoire de la commune de Besançon	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-Crete	Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation de travaux d'aménagement de la traversée d'agglomération sur le territoire de la commmune de Dannemarie-sur-Crete	GUYEN Yves
Télécharger PDF Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrage	Pont de Velotte : travaux de réparation et de requalification de l'ouvrage	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit	Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur la commune de Saint-Vit	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	Commune de Mamirolle - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation	Commune de Mamirolle - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription de la procédure et définition des modalités de la concertation	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	Commune d'Amagney - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Grandfontaine ¿ Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLU	Commune de Chemaudin-et-Vaux ¿ Projet d'extension de la carrière et mise en compatibilité du PLU	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune d'Avanne-Aveney ¿ Modification simplifiée n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) ¿ Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 2019	Bilan des acquisitions et des cessions immobilières par Grand Besançon Métropole (GBM) - Année 2019	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2019	Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2019	LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019	ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019	Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières -Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDER	ZAC des Marnières ¿ plan de financement et demande de subvention FEDER	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2019	ZAC des HAUTS DU CHAZAL ¿ Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2019	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la Citadelle	Projet de reconstitution d'une chambrée de soldats à la Citadelle	JASSEY Michel
Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle	Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle	JASSEY Michel
Télécharger PDF Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principes	Licences d'entrepreneur de spectacles - Evolution des principes	JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de Grandfontaine	Fonds d'aide aux écoles de musique - Avenant à la convention de l'EMICA suite au rapprochement avec l'atelier musical du Club de loisirs de Grandfontaine	JASSEY Michel
Télécharger PDF CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du Doubs	CRR- Tarifs scolarité 2020/2021 - Participation du Conseil Départemental du Doubs	JASSEY Michel
Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2019	Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2019	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux	Convention pour la réalisation de l'animation autour des Paiements pour Services Environnementaux	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEME	Contrat de concession de licence de marque avec la société RIEME	LIME Christophe

Compte-rendu du 10/09/2020

Vidéo du conseil

Liste des Délibérations du 10/09/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole	Autorisation de lancement et de signature d'un marché pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Grand Besançon Métropole	LIME Christophe
Télécharger PDF Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature	Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Lancement et autorisation de signature	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête	Enfouissement des réseaux de génie civil de communications électroniques à Serre les Sapins, Champvans les Moulins et Dannemarie sur Crête	GUYEN Yves
Télécharger PDF Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques	Convention relative à l'usage des candélabres pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de fibres optiques	GUYEN Yves
Télécharger PDF Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille	Programme de travaux 2020 SYDED : Enfouissement de réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public, et génie civil de télécommunication : Place de la Bascule, Chalèze, Dannemarie-sur-Crète et Geneuille	GUYEN Yves
Télécharger PDF Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution	Mise en oeuvre expérimentale de la gratuité du réseau Ginko en cas de pic de pollution	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités)	Engagement de la révision du PDM (Plan de Mobilités)	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre	Evolution, remplacement et maintenance corrective et évolutive des infrastructures de stockage, serveurs, sauvegarde et logiciels associés ¿ Autorisation de signature de l'accord-cadre	COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre	Réseau informatique - Maintenances préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre	COUDRY Sébastien
Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021	Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau saison 2020/2021	JASSEY Michel
Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement	Fonds d'Intervention Economique (FIE) Ajout d'un dispositif d'aide au fonctionnement	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020	Bilan des aides CoVID et plan de soutien août 2020	BODIN Nicolas
Télécharger PDF Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée	Interreg franco-suisse ARC HORLOGER Convention interpartenariale modifiée	SOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/07/2020	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Droit à la formation des élus	Droit à la formation des élus	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations	Régime des délibérations du Conseil Communautaire - Nominations et présentations	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement	Création des commissions thématiques, des commissions élargies et du Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement	Désignation des conseillers de GBM dans les commissions thématiques et au Conseil d'Exploitation de la Régie d'Eau et d'Assainissement	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres	Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres	Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM)	Désignation de représentants de GBM dans différents Syndicats Mixtes (SM)	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)	Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)	Désignation de représentants de GBM dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics	Désignation de représentants de GBM dans des établissements publics	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différentes associations	Désignation de représentants de GBM dans différentes associations	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions	Désignation de représentants de GBM dans différents comités ou commissions	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures	Désignation de représentants de GBM dans diverses autres structures	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire	Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire	VIGNOT Anne

Compte-rendu du 16/07/2020

Vidéo du conseil

Liste des Délibérations du 16/07/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Installation des conseillers communautaires	Installation des conseillers communautaires	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election du Président	Election du Président	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Détermination de la composition du Bureau	Détermination de la composition du Bureau	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election des Vice-président(e)s	Election des Vice-président(e)s	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Election des autres membres du Bureau	Election des autres membres du Bureau	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Charte de l'élu local	Charte de l'élu local	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	Délégations du Conseil de Communauté au président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	Délégations du Conseil au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil de Communauté - Délégation accordée à la Présidente pour accomplir les actes de gestion de dette	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes	Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes	Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fixation du montant des indemnités des élus	Fixation du montant des indemnités des élus	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires	Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres	Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres	Commission des contrats de concessions (CCC) - Election des membres	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM	Droit d'expression des élus dans le magazine de GBM	VIGNOT Anne
Télécharger PDF Soutien à la reprise de l'activité économique	Soutien à la reprise de l'activité économique
Télécharger PDF Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET	Proposition à M. le préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET	VIGNOT Anne

Compte-rendu du 11/06/2020

Liste des Délibérations du 11/06/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 02/03/20	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Installation de conseillers communautaires	Installation de conseillers communautaires	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020)	Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire (ordonnance du 1er avril 2020)	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020)	Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Président (ordonnance du 1er avril 2020)	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire	Etat des décisions du Président dans le cadre des attributions dont il dispose pendant la période d'état d'urgence sanitaire	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL 2019	Bilan des travaux de la CCSPL 2019	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Déploiement de la fibre en réseau aérien	Déploiement de la fibre en réseau aérien	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19	Tarifs Stationnement ¿ Mesure tarifaire post-Covid 19	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Transports : dédommagement des abonnés	Transports : dédommagement des abonnés	LOYAT Michel
Télécharger PDF Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS	Mesures de soutien aux entreprises : Dotation aux fonds Région - Avances remboursables et FIRACS	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus	COVID 19 ¿ Soutien complémentaire au commerce et au tourisme ¿ aide aux loisirs d'été pour les familles à faibles revenus	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020	CRR - Remise sur droits de scolarité 2019/2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020	Taxe de séjour : report des encaissements des 1er et 2ème trimestres et ajustements suite à la loi de finances 2020
Télécharger PDF Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19	Avenants de prolongation de 3 mois jusqu'au 30 juin 2020 des contrats de Délégation de Service Public d'eau potable et d'assainissement de certaines communes du Secteur Est en raison du confinement imposé par l'épidémie de COVID-19	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires	Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de la tarification durable et autres dispositions réglementaires	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages	Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ex Syndicat Intercommunal d'Auxon Châtillon le Duc pour l'intégration de l'exploitation de la STEP de Cussey-sur-l'Ognon, des divers postes de refoulement s'y rattachant et autres ouvrages	LIME Christophe
Télécharger PDF Compte de gestion 2019	Compte de gestion 2019	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compte administratif 2019	Compte administratif 2019	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Affectation des résultats 2019 au budget 2020	Affectation des résultats 2019 au budget 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Décision modificative n°1 de 2020	Décision modificative n°1 de 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	Révisions des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale	Dotation de solidarité communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement	Fusion Grand Besançon Habitat ¿ SAIEMB Logement	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole	Actualisation de la liste des emplois permanents - Grand Besançon Métropole	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Évolution des régimes indemnitaires	Évolution des régimes indemnitaires	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre	Télétravail ¿ Évolution des conditions et des modalités de mise en ¿uvre	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire	Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire	BAULIEU Gabriel

Compte-rendu du 02/03/2020

Liste des Délibérations du 02/03/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 30/01/20	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc	Désignation d'un représentant de Grand Besançon Métropole au sein de la SAEM Batifranc	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière	Aménagement rue de la Distillerie - Roche lez Beaupré - Acquisition foncière	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020	BIOINNOVATION : Soutien aux missions de promotion, accompagnement des projets d'entreprises et animation de l'éco système santé BIOTECH MEDTECH pour l'année 2020	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital	Aktya ¿ Vie sociale- Acquisition de parts dans une société commerciale - Fusion et augmentation de capital	SCHAUSS Dominique
Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre	Contrat de développement métropolitain ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre pour la construction de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté sur le campus Bouloie-Temis Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'¿uvre	FELT Marcel
Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central »	Contrat de développement métropolitain ¿ Campus Bouloie-Temis - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'¿uvre de la réhabilitation et surélévation du bâtiment « Droit central »	FELT Marcel
Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon	Avenant n°1 à la convention de partenariat tripartite CITEO-GRAND BESANCON METROPOLE-SYBERT portant sur le soutien financier de CITEO à l'amélioration du dispositif de collecte des recyclables en apport volontaire au centre-ville de Besançon	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes	Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouilley-les-Vignes	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre	Avenants pour l'année 2020 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat	Programme d'action territorial 2020 : gestion des aides déléguées par l'Agence nationale de l'habitat	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique	NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numérique	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)	Convention et programme de travail 2020-2022 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)	MAURICE Yves
Télécharger PDF Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet	Interreg Franco-Suisse Arc Horloger - Dépôt de projet	CURIE Pascal
Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune de Dannemarie-sur-Crête - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune de Dannemarie-sur-Crête - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune de Chalèze - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune de Chalèze - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune de Chalèze - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable	Commune d'Osselle-Routelle - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel	Festival Grandes Heures Nature ¿ Edition 2020 - Programmation et budget prévisionnel	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage	Syndicat Mixte des Maisons Comtoises ¿ accompagnement à la maîtrise d'ouvrage	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿	Fonds d'aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2020 supérieures à 23 000 ¿	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon	Avenant à la convention de partenariat avec le Club Besançon Triathlon	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM	Eau potable - Retrait de Grand Besançon Métropole (GBM) du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs - Vente d'eau en gros par le SAEP de Byans-sur-Doubs à GBM	LIME Christophe
Télécharger PDF Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM)	Conventions de livraison d'eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et Grand Besançon Métropole (GBM)	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars	Convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières pour la réalisation d'une étude géophysique sur Novillars	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)	Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public d'eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue pour l'intégration de la nouvelle réglementation sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)	LIME Christophe
Télécharger PDF Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII	Offre de concours pour la réalisation d'une extension du réseau d'eaux usées rue d'Avanne à Montferrand-le-Château pour les besoins de l'EHPAD Jean XXIII	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia	Convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique	Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification n°1 - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune de Marchaux-Chaudefontaine - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chaudefontaine - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU	Commune de La Vèze - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU lors de la Modification n°1 du PLU	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Budget Primitif 2020	Budget Primitif 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)	Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2020	Vote des taux de fiscalité 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs	Acquisition et prestations de location et installation de matériels événementiels et festifs	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020	Liste des emplois permanents au 1er janvier 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional	Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 2 emplois et 1 recalibrage - Conservatoire à Rayonnement Régional	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables	Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables	BAULIEU Gabriel

Compte-rendu du 30/01/2020

Liste des Délibérations du 30/01/2020
PDF	Délibération	Rapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19	Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 16/12/19	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil	FOUSSERET Jean-Louis
Télécharger PDF Pass tourisme GINKO : tarifs 2020	Pass tourisme GINKO : tarifs 2020	LOYAT Michel
Télécharger PDF DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert	DSP 2011-2017 : avenant n°1 protocole de transfert	LOYAT Michel
Télécharger PDF Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains	Modification de l'avenant n°3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains	LOYAT Michel
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie	Autorisation de lancer et de signer le marché gestion du stationnement public payant en parkings et sur voirie	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL	Convention d'amodiation de place de stationnement entre Grand Besançon Métropole et la SARL PATRIAL	ZEHAF Marie
Télécharger PDF Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations	Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes - Actualisation de la liste des opérations	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole	Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les travaux de génie électrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques	Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour la fourniture de matériels électriques	MICHAUD Jean-Paul
Télécharger PDF Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public	Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-public	FELT Marcel
Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo	Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie ¿ TEMIS - Convention entre GBM et l'Université de Franche-Comté pour le financement d'un marché public relatif à la définition d'un positionnement, d'une identité et d'un support vidéo	FELT Marcel
Télécharger PDF Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences	Soutien à la mise en place d'une action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022	Association Culture Action - Soutien financier du Grand Besançon pour le programme d'animation 2020-2022	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020	Convention entre la Mission Locale et Grand Besançon Métropole - Soutien financier 2020	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise	Appel à projet Fabrique Numérique de Territoire: soutien financier du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) au projet de Planoise	BLESSEMAILLE Alain
Télécharger PDF ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel	ZAE du Noret ¿ Révision du Plan de financement prévisionnel	GAVIGNET Bernard
Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE	Soutien du Grand Besançon à l'association DIGIFAB dans le cadre du projet FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE	Soutien du Grand Besançon à l'association COOPILOTE dans le cadre du projet de tiers lieu FABRIQUE NUMERIQUE DE TERRITOIRE	WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation	Projet Alimentaire Territorial - Conventions de partenariat pour des animations « Anim'Alim » sur le thème santé / alimentation	PRESSE Françoise
Télécharger PDF Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole	Contrat de rivière "Vallée du Doubs et territoires associés" - Signature de l'avenant au programme d'actions 2019-2021 pour le territoire de Grand Besançon Métropole	HUOT Daniel
Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020	Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2020	LOPEZ François
Télécharger PDF Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2	Convention Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) : Avenant n°2	STEPOURJINE Robert
Télécharger PDF Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics	Programmation de droit commun 2019 : opérations de démolition de logements publics	ROCHDI Karima
Télécharger PDF Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal	Commune de Besançon - Avis sur le projet de Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien après enquête publique - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) Saint Jacques et Arsenal	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune de Besançon - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune de Thoraise - Révision d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune de Thoraise - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune de Thoraise - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique	Commune de Vorges-les-Pins - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune de Vorges-les-Pins - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune de Vorges-les-Pins - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique	Commune de Torpes - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique unique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021	CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2020/2021	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit	Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Vit	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR	Signature d'une convention relative à l'implantation d'un panneau « Microtechniques » sur l'A36 avec la société APRR	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme	Contribution 2020 au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché	Marché de prestations de gestion de la base de loisirs et du camping d'Osselle pour 2020 et 2021 - Autorisation de signature du marché	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin	Protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin	PRALON Jean-Yves
Télécharger PDF Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux	Convention de vente d'eau potable en gros entre GBM et la société Gaz et Eaux	LIME Christophe
Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon	Avenant à la convention de mise à disposition des agents du Département Eau et Assainissement de GBM à la Ville de Besançon	LIME Christophe
Télécharger PDF Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit	Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement	Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Projet de zonage d'assainissement	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique	Commune de Torpes - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique	LIME Christophe
Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique	Commune de Vorges-les-Pins - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique	LIME Christophe
Télécharger PDF Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN	Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature du marché mixte de maîtrise d'¿uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du contrat de développement métropolitain et du programme public EUROPAN	FELT Marcel
Télécharger PDF Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune de Torpes - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune de Torpes - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune d'Audeux - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	Commune d'Audeux - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	Commune d'Audeux - Ravalement de façade et édification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	Commune de Roche-lez-Beaupré - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après mise à disposition	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	Commune de Thise - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable	Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable	BARTHELET Catherine
Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2020	Débat d'Orientations Budgétaires 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable	Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport 2019 sur la situation de Grand Besançon Métropole en matière de développement durable	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon Métropole	Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la gestion de la dette de Grand Besançon Métropole	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs	Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)	Annexe aux Orientations Budgétaires 2020 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2018)	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Cession de matériels bureautiques	Cession de matériels bureautiques	MAILLOT Elsa
Télécharger PDF Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre	Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020	Autorisation de signature de conventions de partenariats pour la manifestation LIVRES DANS LA BOUCLE 2020	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétence	Compétence Création de cimetières et de crématoriums - Cadre d'intervention et modalités d'exercice de la compétence	ORY Gilles
Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et Bâtiments	Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi d'ingénieur en emploi de technicien auprès de la Direction du Patrimoine, Département Architecture et Bâtiments	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments	Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi de technicien auprès du Département Architecture et Bâtiments	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement	Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 17 emplois et évolution d'un emploi auprès du Département Eau et Assainissement	BAULIEU Gabriel
Télécharger PDF Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité	Convention entre le CCAS de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilité	BAULIEU Gabriel

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données

Données et ressources

Format	Info	Aperçu	Voir données brutes	Télécharger
`xsd`			Voir	Télécharger
`csv`		Aperçu	Voir	Télécharger
`json`		Aperçu	Voir	Télécharger
`xml`			Voir	Télécharger

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par	Grand Besançon
Date de création	16/10/2017
Fréquence de mise à jour	Inconnue
Date de mise à jour	16/10/2017
Licence	Licence Ouverte
Contact	besancon-emoi@besancon.fr