Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2019
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 17/10/19 et 7/11/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 17/10/19 et 7/11/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport d'accessibilité 2018 | Rapport d'accessibilité 2018 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Optimisation des lignes de tramway : propositions pour faire face à la hausse de fréquentation | Optimisation des lignes de tramway : propositions pour faire face à la hausse de fréquentation | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes | Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole | Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2020 : fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires pour 2020 : fixation de divers tarifs | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention entre le Département du Doubs et GBM ¿ Programme OPSA ¿ RD 108 : travaux d'aménagement de la rue de la Machotte sur la commune de Serre-Les-Sapins | Convention entre le Département du Doubs et GBM ¿ Programme OPSA ¿ RD 108 : travaux d'aménagement de la rue de la Machotte sur la commune de Serre-Les-Sapins | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention d'engagement de mise à disposition de places de stationnement dédiées au futur IFPS (Institut de formation des personnels de santé) de Besançon | Convention d'engagement de mise à disposition de places de stationnement dédiées au futur IFPS (Institut de formation des personnels de santé) de Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Migration du système billettique et développement de l'open paiement ¿ Attribution du marché et autorisation de signature | Migration du système billettique et développement de l'open paiement ¿ Attribution du marché et autorisation de signature | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les prestations de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbures d'Aromatiques Polyciclique) | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les prestations de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbures d'Aromatiques Polyciclique) | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant à la délégation de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente, de la pépinière d'entreprises et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation | Avenant à la délégation de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente, de la pépinière d'entreprises et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie-Temis - Lieu de vie étudiant | Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie-Temis - Lieu de vie étudiant | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de MAINCARE SOLUTIONS, SHINE MEDICAL et CHRU de Besançon | Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de MAINCARE SOLUTIONS, SHINE MEDICAL et CHRU de Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Zone d'Activités Economiques TREPILLOT-TILLEROYES, lotissement Thomas EDISON à BESANCON - acquisition du lot n°3 à la Ville de Besançon puis revente à l'entreprise Javel Barbizier | Zone d'Activités Economiques TREPILLOT-TILLEROYES, lotissement Thomas EDISON à BESANCON - acquisition du lot n°3 à la Ville de Besançon puis revente à l'entreprise Javel Barbizier | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Apport en nature des terrains de l'ilot plateau haut | ZAC des Marnières - Apport en nature des terrains de l'ilot plateau haut | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise SCI LEFEVRE 25 | Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise SCI LEFEVRE 25 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Besançon Métropole - Validation du programme d'actions 2020 - 2026 | Révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Besançon Métropole - Validation du programme d'actions 2020 - 2026 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Signature d'un Contrat de Transition Ecologique (CTE) | Signature d'un Contrat de Transition Ecologique (CTE) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) - Extension du service de la Ville de Besançon au territoire de Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention Club FACE, Ville de Besançon, GBM et Communauté de Communes Doubs Baumois | SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) - Extension du service de la Ville de Besançon au territoire de Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention Club FACE, Ville de Besançon, GBM et Communauté de Communes Doubs Baumois | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2020 | Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2020 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF GeMAPI - Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au Syndicat mixte du marais de Saône dans le cadre des nouveaux statuts | GeMAPI - Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au Syndicat mixte du marais de Saône dans le cadre des nouveaux statuts | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mamirolle | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mamirolle | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Deluz et Vieilley | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Deluz et Vieilley | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Signature d'un nouveau contrat de concession de la distribution publique de gaz sur le territoire du Grand Besançon Métropole | Signature d'un nouveau contrat de concession de la distribution publique de gaz sur le territoire du Grand Besançon Métropole | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Action C¿ur de Ville : Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville de Besançon ¿ Convention de mise en ¿uvre ¿ Convention de partenariat financier avec Action Logement | Action C¿ur de Ville : Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville de Besançon ¿ Convention de mise en ¿uvre ¿ Convention de partenariat financier avec Action Logement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans de la validité du PLH | Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans de la validité du PLH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Conditions de financement de Grand Besançon Métropole en soutien à la construction de logements locatifs publics | Conditions de financement de Grand Besançon Métropole en soutien à la construction de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Conditions de financement de Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | Conditions de financement de Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Besançon Métropole ¿ Programme opérationnel de Planoise | Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Besançon Métropole ¿ Programme opérationnel de Planoise | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Avenant n° 1 à la Convention entre la Préfecture du Doubs, la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et les membres du Groupement de commandes | Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Avenant n° 1 à la Convention entre la Préfecture du Doubs, la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et les membres du Groupement de commandes | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyage | Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon ¿ Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) ¿ Bilan de la concertation préalable | Commune de Besançon ¿ Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) ¿ Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) ¿ Prescription de la procédure d'élaboration | Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) ¿ Prescription de la procédure d'élaboration | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Adhésion à l'Union de la Randonnée Verte (URV) | Adhésion à l'Union de la Randonnée Verte (URV) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles - Attribution d'une subvention complémentaire à La Rodia pour 2019 | Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles - Attribution d'une subvention complémentaire à La Rodia pour 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR ¿ Convention Classes à Horaires Aménagés Musicales (CHAM) élémentaires | CRR ¿ Convention Classes à Horaires Aménagés Musicales (CHAM) élémentaires | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention 2020 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Grand Besançon Métropole | Convention 2020 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Grand Besançon Métropole | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Renouvellement de la concession de service public (CSP) du Camping de Besançon Chalezeule | Renouvellement de la concession de service public (CSP) du Camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre et budget de l'opération - Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | Projet de Grande bibliothèque ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre et budget de l'opération - Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF ORDICLASSE - Convention de services communs entre les communes, leur SIVOS et GBM | ORDICLASSE - Convention de services communs entre les communes, leur SIVOS et GBM | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Convention de services communs | Syndicat Mixte LUMIERE - Convention de services communs | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Avenants aux contrats de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ancienne commune de Marchaux et des communes de Thise et Roche-Lez-Beaupré | Avenants aux contrats de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ancienne commune de Marchaux et des communes de Thise et Roche-Lez-Beaupré | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs 2020 | Eau et Assainissement - Tarifs 2020 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure, réalisés dans le cadre du programme annuel de requalification, sur le territoire de Grand Besançon Métropole | Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure, réalisés dans le cadre du programme annuel de requalification, sur le territoire de Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Acquisition, installation et maintenance d'armoires de mobilité associées à un logiciel de mise à disposition de moyens de déplacement - Autorisation de signature | Acquisition, installation et maintenance d'armoires de mobilité associées à un logiciel de mise à disposition de moyens de déplacement - Autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget primitif 2020 - Budget annexe déchets | Budget primitif 2020 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place du prélèvement automatique pour le réglement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre Grand Besançon Métropole, la Trésorerie du Grand Besançon et les titulaires des marchés Gaz et d'électricité | Mise en place du prélèvement automatique pour le réglement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre Grand Besançon Métropole, la Trésorerie du Grand Besançon et les titulaires des marchés Gaz et d'électricité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2020 | Tarifs de la gestion des déchets 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2019 | Décision modificative n°3 de 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révisions et clôtures des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | Révisions et clôtures des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2020 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs | Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des transferts de charges prévus en 2020 | Evaluation des transferts de charges prévus en 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention entre l'AD@T (Agence Départementale d'Appui aux Territoires) et Grand Besançon Métropole | Convention entre l'AD@T (Agence Départementale d'Appui aux Territoires) et Grand Besançon Métropole | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Présentation du projet de Contrat Local de Santé 2020-2024 | Présentation du projet de Contrat Local de Santé 2020-2024 | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois permanents dans le cadre de la reprise des fonctionnaires de Grand Besançon Habitat | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois permanents dans le cadre de la reprise des fonctionnaires de Grand Besançon Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un emploi non-permanent d'animateur de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole, au sein du service Habitat, Logement, Gens du Voyage | Création d'un emploi non-permanent d'animateur de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole, au sein du service Habitat, Logement, Gens du Voyage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon | Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et le CCAS de Besançon | Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et le CCAS de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/09/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/09/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - Rapport des administrateurs - Année 2018 | SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - Rapport des administrateurs - Année 2018 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la mise en service d'un système de comptage sur le réseau de transport du Grand Besançon | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la mise en service d'un système de comptage sur le réseau de transport du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation des travaux d'aménagemet de la rue Bellevue sur le territoire de la commune de Châtillon-le-Duc | Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation des travaux d'aménagemet de la rue Bellevue sur le territoire de la commune de Châtillon-le-Duc | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation d'aménagements le long de la RD 216 sur la commune de Chemaudin et Vaux | Avenant n°1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation d'aménagements le long de la RD 216 sur la commune de Chemaudin et Vaux | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche- Jardin des Sciences sur le campus de la Bouloie- Convention de financement entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et Grand Besançon Métropole | Enseignement supérieur et Recherche- Jardin des Sciences sur le campus de la Bouloie- Convention de financement entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et Grand Besançon Métropole | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2020 | Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Adoption du Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces » Signature de la convention-cadre et des conventions partenariales | Adoption du Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces » Signature de la convention-cadre et des conventions partenariales | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF DSP Pépinière de Palente et TEMIS ¿ Boutique de Gestion ¿ Rapport d'activité 2018 | DSP Pépinière de Palente et TEMIS ¿ Boutique de Gestion ¿ Rapport d'activité 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Sedia - Création d'une filiale commerciale dédiée au projet Saint Jacques | Sedia - Création d'une filiale commerciale dédiée au projet Saint Jacques | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Prise de participation de Grand Besançon Métropole dans Batifranc | Prise de participation de Grand Besançon Métropole dans Batifranc | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF SPL AER ¿ Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | SPL AER ¿ Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Année 2018 | Aktya - Rapport des administrateurs - Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Projet « La Base des pratiques et sa déclinaison mobile » - Convention de partenariat l'association L'arÊTE (L'art d'être tous ensemble) | Projet « La Base des pratiques et sa déclinaison mobile » - Convention de partenariat l'association L'arÊTE (L'art d'être tous ensemble) | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Etudes énergies renouvelables et audits énergétiques à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté et à l'ADEME | Etudes énergies renouvelables et audits énergétiques à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté et à l'ADEME | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Signature de la Charte du réseau Terres en Villes | Signature de la Charte du réseau Terres en Villes | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Site Natura 2000 « Moyenne vallée du Doubs » ¿ Modification du représentant titulaire de Grand Besançon Métropole au comité de pilotage | Site Natura 2000 « Moyenne vallée du Doubs » ¿ Modification du représentant titulaire de Grand Besançon Métropole au comité de pilotage | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avis de Grand Besançon Métropole sur la fusion de sites Natura 2000 | Avis de Grand Besançon Métropole sur la fusion de sites Natura 2000 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalèze et Deluz | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalèze et Deluz | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Byans-sur-Doubs et Grandfontaine | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Byans-sur-Doubs et Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Relations entre le Syndicat mixte d'énergies du Doubs (SYDED) et Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention | Relations entre le Syndicat mixte d'énergies du Doubs (SYDED) et Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Création de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole | Création de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage du Doubs - 2020/2025 | Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage du Doubs - 2020/2025 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Mise en ¿uvre opérationnelle du NPRU Planoise ¿ Composition de la commission ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels ¿ Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | Mise en ¿uvre opérationnelle du NPRU Planoise ¿ Composition de la commission ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels ¿ Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Mise en ¿uvre du NPRU Planoise ¿ Election des membres de la commission d'appel d'offres ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels | Mise en ¿uvre du NPRU Planoise ¿ Election des membres de la commission d'appel d'offres ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Année 2018 | SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Année 2018 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Bilan évaluatif du Projet de Territoire 2018-2019 Année 1 | Bilan évaluatif du Projet de Territoire 2018-2019 Année 1 | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Organisme de Foncier Solidaire ¿ Création d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP) | Organisme de Foncier Solidaire ¿ Création d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF Commune de Saint-Vit ¿ Révision du Plan Local d'urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune de Saint-Vit ¿ Révision du Plan Local d'urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon ¿ Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Analyse des résultats de l'application sur la période 2007-2019 | Commune de Besançon ¿ Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Analyse des résultats de l'application sur la période 2007-2019 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB - Délibération complémentaire | Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB - Délibération complémentaire | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de territoire Grandes Heures Nature - Festival Grandes Heures Nature - Bilan 2019 et reconduction édition 2020 | Projet de territoire Grandes Heures Nature - Festival Grandes Heures Nature - Bilan 2019 et reconduction édition 2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Bilan CSP Camping de Besançon Chalezeule | Bilan CSP Camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Vote des tarifs du camping de Besançon Chalezeule | Vote des tarifs du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des avances sur les subventions 2020 aux écoles de musique structurantes | Attribution des avances sur les subventions 2020 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Retrait de GBM du Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) du Gour | Retrait de GBM du Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) du Gour | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports annuels sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) d'Eau Potable du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs, du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue (SIEHL) et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | Rapports annuels sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) d'Eau Potable du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs, du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue (SIEHL) et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancement et de signature d'un marché de maintenance, de fiabilisation et d'évolution du système de supervision | Autorisation de lancement et de signature d'un marché de maintenance, de fiabilisation et d'évolution du système de supervision | LIME Christophe |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2018 | SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Sedia ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | Sedia ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2020 - PPIF 2020-2024 - Budget annexe déchets | Orientations budgétaires 2020 - PPIF 2020-2024 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire 2019 - Volets économie et cnie | Dotation de solidarité communautaire 2019 - Volets économie et cnie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - GBH - Fusion des organismes de logement social | SAIEMB Logement - GBH - Fusion des organismes de logement social | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Acquisition de mobilier | Acquisition de mobilier | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de trois emplois pour la mise en ¿uvre du NPRU auprès de la Direction Contrat de Ville et du Service Habitat Logement | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de trois emplois pour la mise en ¿uvre du NPRU auprès de la Direction Contrat de Ville et du Service Habitat Logement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents : création de deux emplois permanents pour l'exercice de la compétence GEMAPI auprès de la Direction de l'Environnement | Actualisation de la liste des emplois permanents : création de deux emplois permanents pour l'exercice de la compétence GEMAPI auprès de la Direction de l'Environnement | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de GBM | Présentation des structures partenaires de GBM | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Taxe d'Aménagement - Fixation des taux et exonérations, modalités de reversement aux communes | Taxe d'Aménagement - Fixation des taux et exonérations, modalités de reversement aux communes | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 27/06/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 27/06/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n° 6 à la convention de délégation de service public de gestion des lignes du c¿ur d'agglomération du réseau de transport Ginko - Modification de services/septembre 2019 | Avenant n° 6 à la convention de délégation de service public de gestion des lignes du c¿ur d'agglomération du réseau de transport Ginko - Modification de services/septembre 2019 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Adhésion à la centrale d'achat MOBIGO | Adhésion à la centrale d'achat MOBIGO | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Mise à niveau du logiciel HASTUS - Attribution du marché | Mise à niveau du logiciel HASTUS - Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative au reversement des recettes des forfaits post-stationnement - Avenant 2019 | Convention relative au reversement des recettes des forfaits post-stationnement - Avenant 2019 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et télécommunication et de vidéosurveillance rue Boissy d'Anglas à Besançon | Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et télécommunication et de vidéosurveillance rue Boissy d'Anglas à Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Déclassement de routes départementales | Déclassement de routes départementales | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Eclairage public - Programme de travaux 2019 - Demande de subventions | Eclairage public - Programme de travaux 2019 - Demande de subventions | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Participation de SEDIA aux salons SIMI 2019 et du MIPIM 2019 | Participation de SEDIA aux salons SIMI 2019 et du MIPIM 2019 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Participation d'AKTYA aux salons SIMI 2019 et MIPIM 2020 | Participation d'AKTYA aux salons SIMI 2019 et MIPIM 2020 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets des sociétés MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT) et CISTEO MEDICAL | Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets des sociétés MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT) et CISTEO MEDICAL | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Schéma d'aménagement du secteur de la Bouloie - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention cadre de financement entre Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté | Enseignement supérieur et Recherche - Schéma d'aménagement du secteur de la Bouloie - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention cadre de financement entre Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Projet de renforcement de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention relative à l'attribution d'un co-financement à Grand Besançon Métropole par l'Université de Franche-Comté | Enseignement Supérieur et Recherche - Projet de renforcement de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention relative à l'attribution d'un co-financement à Grand Besançon Métropole par l'Université de Franche-Comté | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique (FIE) - nouvelles règles d'attribution | Fonds d'Intervention Economique (FIE) - nouvelles règles d'attribution | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Mission de modélisation numérique et cartographique des consommations d'énergie et élaboration du Schéma Directeur de Développement des réseaux de chaleur | Mission de modélisation numérique et cartographique des consommations d'énergie et élaboration du Schéma Directeur de Développement des réseaux de chaleur | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Projet alimentaire territorial - Charte partenariale et engagements du Grand Besançon | Projet alimentaire territorial - Charte partenariale et engagements du Grand Besançon | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Montferrand-le-Château et Serre-les-Sapins | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Montferrand-le-Château et Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gennes | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gennes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier | GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2019) | Subventions exceptionnelles pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2019) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Modalités de soutien financier du Grand Besançon aux opérations de reconstitution de l'offre locative publique déconstruite dans le cadre du NPNRU | Modalités de soutien financier du Grand Besançon aux opérations de reconstitution de l'offre locative publique déconstruite dans le cadre du NPNRU | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2018 | Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2018 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Révision du Contrat de Ville de Grand Besançon Métropole - Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques | Contrat de Ville - Révision du Contrat de Ville de Grand Besançon Métropole - Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement et de signature des marchés de maîtrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels sur les secteurs de Cassin et Epoisses | Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement et de signature des marchés de maîtrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels sur les secteurs de Cassin et Epoisses | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement de la consultation et de la signature des accords-cadre pour le recrutement d'un architecte en chef, d'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) et d'un expert en sécurité | Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement de la consultation et de la signature des accords-cadre pour le recrutement d'un architecte en chef, d'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) et d'un expert en sécurité | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Protocole de préfiguration NPNRU quartier Grette/Planoise : création de 7 logements GBH | Protocole de préfiguration NPNRU quartier Grette/Planoise : création de 7 logements GBH | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et Grand Besançon Métropole | Convention de partenariat entre l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et Grand Besançon Métropole | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Avis du Grand Besançon sur le projet arrêté du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) | Avis du Grand Besançon sur le projet arrêté du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Commune d'Osselle-Routelle ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune d'Osselle-Routelle ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | Commune de Chevroz ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune de Chevroz ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Chevroz ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Contribution de Grand Besançon Métropole au renouvellement des panneaux autoroutiers (A36) de signalisation culturelle et touristique | Contribution de Grand Besançon Métropole au renouvellement des panneaux autoroutiers (A36) de signalisation culturelle et touristique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Protocole de coopération destination "Montagnes du Jura" | Protocole de coopération destination "Montagnes du Jura" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contribution 2019 au collectif Patrimoine-Unesco du Comité Régional du Tourisme | Contribution 2019 au collectif Patrimoine-Unesco du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds de concours équipements sportifs : attribution d'une subvention à la commune de Saint-Vit | Fonds de concours équipements sportifs : attribution d'une subvention à la commune de Saint-Vit | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque ¿ Convention avec le CHU pour la réalisation et le financement des travaux de libération de la parcelle | Projet de Grande bibliothèque ¿ Convention avec le CHU pour la réalisation et le financement des travaux de libération de la parcelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contractualisation avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse | Contractualisation avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse | LAIDIÉ Frank |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2018 | Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2018 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Proposition d'assouplissements du cadre réglementaire des écrêtements | Proposition d'assouplissements du cadre réglementaire des écrêtements | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de participation financière de SEDIA (ZAC Nouvelle Ere) pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | Convention de participation financière de SEDIA (ZAC Nouvelle Ere) pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec ASCOMADE pour la Gestion patrimoniale des ressources en eau | Convention de partenariat avec ASCOMADE pour la Gestion patrimoniale des ressources en eau | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Châtillon-le-Duc - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Chevroz - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Devecey - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Devecey - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune de Geneuille - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et l'entretien des poteaux d'arrêts et des abris voyageurs sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon | Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et l'entretien des poteaux d'arrêts et des abris voyageurs sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tarifs 2019 - Stationnement promotionnel certains samedis | Tarifs 2019 - Stationnement promotionnel certains samedis | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF ZAC Hauts du Chazal - Modification de la convention de gestion du 4 décembre 2006 suite aux transferts de compétences eau-assainissement-chauffage urbain | ZAC Hauts du Chazal - Modification de la convention de gestion du 4 décembre 2006 suite aux transferts de compétences eau-assainissement-chauffage urbain | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2018 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2018 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Projet ISIFC Composition du jury du concours de maîtrise d'¿uvre Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | Enseignement supérieur et Recherche - Projet ISIFC Composition du jury du concours de maîtrise d'¿uvre Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et recherche - projet ISIFC - Election des membres de la commission d'appel d'offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | Enseignement supérieur et recherche - projet ISIFC - Election des membres de la commission d'appel d'offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Chevroz ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Devecey ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune de Devecey ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Devecey ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Devecey ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Devecey ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Devecey ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune de Geneuille ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Geneuille ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Geneuille ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune des Auxons - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune des Auxons - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | Commune des Auxons - Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | Commune de Velesmes-Essarts ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | Commune de Velesmes-Essarts - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Velesmes-Essarts - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Velesmes-Essarts - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | Commune des Auxons - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2019 | Décision modificative n°2 de 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation définitive des transferts de charges - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | Evaluation définitive des transferts de charges - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de charges lié à la compétence Voirie - montants définitifs des dispositions spécifiques | Transfert de charges lié à la compétence Voirie - montants définitifs des dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fourniture de carburants : gazole non routier - gazole - super sans plomb - gaz de pétrole liquéfié | Fourniture de carburants : gazole non routier - gazole - super sans plomb - gaz de pétrole liquéfié | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Évolution des régimes indemnitaires | Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création de deux postes de concepteur projeteur et d'un poste de chargé d'opérations non-permanents, auprès de la Direction Grands Travaux | Création de deux postes de concepteur projeteur et d'un poste de chargé d'opérations non-permanents, auprès de la Direction Grands Travaux | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique suite à une procédure de recrutement sur un poste non permanent (Département Architecture et Bâtiments) | Ajustement technique suite à une procédure de recrutement sur un poste non permanent (Département Architecture et Bâtiments) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 23/05/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 23/05/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations de nouveaux représentants | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations de nouveaux représentants | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Formation des Elus - Bilan des actions 2018 | Formation des Elus - Bilan des actions 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Présentation du rapport d'activité 2018 de la délégation de service Public des lignes Ginko du coeur d'agglomération | Présentation du rapport d'activité 2018 de la délégation de service Public des lignes Ginko du coeur d'agglomération | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Validation du programme des opérations de GER | Validation du programme des opérations de GER | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société H3A2B | Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société H3A2B | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche ; Projet urbain Campus Bouloie-Temis- Convention de maîtrise d'ouvrage | Enseignement supérieur et Recherche ; Projet urbain Campus Bouloie-Temis- Convention de maîtrise d'ouvrage | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche ; Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre | Enseignement supérieur et Recherche ; Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Extension de la ZAE du NORET - Renouvellement de la zone d'aménagement différé | Extension de la ZAE du NORET - Renouvellement de la zone d'aménagement différé | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Avenant n°3 | Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Avenant n°3 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Approbation du Cahier des charges de cession de terrain actualisé des Hauts du Chazal | Approbation du Cahier des charges de cession de terrain actualisé des Hauts du Chazal | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention exceptionnelle au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention exceptionnelle au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2018 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | Rapport annuel 2018 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Mise en conformité et sécurisation de la collecte des déchets | Mise en conformité et sécurisation de la collecte des déchets | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Choix du mode de gestion du contrat de concession de la distribution publique de gaz commun à la CAGB | Choix du mode de gestion du contrat de concession de la distribution publique de gaz commun à la CAGB | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Evolution du cadre d'application | Fonds "Centres de village" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pelousey | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pelousey | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Prolongation et avenant 2019 | Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Prolongation et avenant 2019 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Valorisation des certificats d'économies d'énergie Convention avec la Ville de Besançon | Valorisation des certificats d'économies d'énergie Convention avec la Ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans et engagement de la procédure d'élaboration d'un nouveau PLH | Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans et engagement de la procédure d'élaboration d'un nouveau PLH | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n°1 | Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Loi Solidarité et Renouvellement Urbains : demande d'exemption d'application triennale pour la commune de Saint-Vit | Loi Solidarité et Renouvellement Urbains : demande d'exemption d'application triennale pour la commune de Saint-Vit | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune de Dannemarie-sur-Crête - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Besançon - Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Projet d'aménagement urbain du secteur Centre-Ville - Reconversion du Site Saint Jacques et de l'Arsenal - Bilan de la concertation préalable | Commune de Besançon - Projet d'aménagement urbain du secteur Centre-Ville - Reconversion du Site Saint Jacques et de l'Arsenal - Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | Commune de Besançon - Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ) | Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention à l'office de tourisme du Grand Besançon (rectificatif) | Subvention à l'office de tourisme du Grand Besançon (rectificatif) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque - Financement des études préalables et des travaux préparatoires | Projet de Grande bibliothèque - Financement des études préalables et des travaux préparatoires | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Schéma d'enseignement musical 2020 2022 - Modification des modalités du fonds d'aide à l'enseignement musical | Schéma d'enseignement musical 2020 2022 - Modification des modalités du fonds d'aide à l'enseignement musical | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subvention supérieure à 23 000 €) | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subvention supérieure à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention Etat - Année 2019 | CRR - Demande de subvention Etat - Année 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Réévaluation du fonds de concours à la commune de Thise pour la réhabilitation de son aérodrome | Réévaluation du fonds de concours à la commune de Thise pour la réhabilitation de son aérodrome | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit - Avenant à la convention du 01/01/2018 pour les 6 communes du Val Saint Vitois membres de la CAGB | Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit - Avenant à la convention du 01/01/2018 pour les 6 communes du Val Saint Vitois membres de la CAGB | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Eau potable - Retrait de la CAGB du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue - Vente d'eau potable en gros par le SIEHL à la CAGB | Eau potable - Retrait de la CAGB du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue - Vente d'eau potable en gros par le SIEHL à la CAGB | LIME Christophe |
| Télécharger PDF GeMAPI - Retrait du Grand Besançon de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | GeMAPI - Retrait du Grand Besançon de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (Vital Eté 2019) | Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (Vital Eté 2019) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau : saison 2019/2020 | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau : saison 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2018 | Compte de gestion 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2018 | Compte administratif 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2018 au budget 2019 | Affectation des résultats 2018 au budget 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transferts des résultats 2018 compétence réseaux de chaleur ou de froid urbains | Transferts des résultats 2018 compétence réseaux de chaleur ou de froid urbains | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°1 - 2019 | Décision modificative n°1 - 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Clôture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Clôture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2018 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste non-permanent d'Ingénieur Chargé d'Opérations, auprès du Département Architecture et Bâtiments | Création d'un poste non-permanent d'Ingénieur Chargé d'Opérations, auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Département Architecture et Bâtiments | Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Générale des Services Techniques - Service Approvisionnements et Magasins | Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Générale des Services Techniques - Service Approvisionnements et Magasins | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prolongation d'un poste non-permanent de Conseiller en mobilité auprès du Département des Mobilités | Prolongation d'un poste non-permanent de Conseiller en mobilité auprès du Département des Mobilités | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 01/04/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 01/04/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB à l'association Aqua Publica Europa | Désignation de représentants de la CAGB à l'association Aqua Publica Europa | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°5 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2019 | Avenant n°5 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2019 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Consolidation du plan de financement des actions cyclables hors infrastructures | Consolidation du plan de financement des actions cyclables hors infrastructures | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Demande de financement pour l'itinéraire cyclable Montferrand-le-Château/Planoise | Demande de financement pour l'itinéraire cyclable Montferrand-le-Château/Planoise | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Modalités techniques, financières et administratives de la réalisation des travaux de la voie mode doux entre Champagney, Champvans-les-Moulins et Pouilley-les-Vignes | Modalités techniques, financières et administratives de la réalisation des travaux de la voie mode doux entre Champagney, Champvans-les-Moulins et Pouilley-les-Vignes | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avis sur le dossier préliminaire de sécurité du tunnel de la Citadelle (DPS) | Avis sur le dossier préliminaire de sécurité du tunnel de la Citadelle (DPS) | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Modification des tarifs du stationnement sur parking au centre-ville | Modification des tarifs du stationnement sur parking au centre-ville | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication ; Conventions avec le SYDED ; Operations sur : Champvans-les-Moulins, Dannemarie-sur-Crète, Noironte et Chemaudin-et-Vaux | Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication ; Conventions avec le SYDED ; Operations sur : Champvans-les-Moulins, Dannemarie-sur-Crète, Noironte et Chemaudin-et-Vaux | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Industries Créatives et Culturelles (ICC) ; Vote des tarifs du 52 rue Battant | Industries Créatives et Culturelles (ICC) ; Vote des tarifs du 52 rue Battant | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Association Campus des métiers - Adhésion du Grand Besançon | Association Campus des métiers - Adhésion du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF ZAE des GRANDS VAUBRENOTS SAINT-VIT ; Convention de reversement de la part communale de Taxe d'Aménagement (TA) sur la parcelle cadastrée YG 304 | ZAE des GRANDS VAUBRENOTS SAINT-VIT ; Convention de reversement de la part communale de Taxe d'Aménagement (TA) sur la parcelle cadastrée YG 304 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Aide à l'investissement matériel - Entreprise Literie Bonnet | Aide à l'investissement matériel - Entreprise Literie Bonnet | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Demande de subventions pour une extension du réseau de chaleur sur la zone industrielle des Tilleroyes | Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Demande de subventions pour une extension du réseau de chaleur sur la zone industrielle des Tilleroyes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Montfaucon et Pouilley-Français | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Montfaucon et Pouilley-Français | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Dispositif d'animation en faveur des copropriétés du Grand Besançon | Dispositif d'animation en faveur des copropriétés du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Encadrement des prix et modification du règlement d'intervention | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Encadrement des prix et modification du règlement d'intervention | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants pour l'année 2019 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenants pour l'année 2019 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme de travail 2019 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017/2019 | Programme de travail 2019 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017/2019 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2018 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2018 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2018 | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2018 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Requalification du carrefour des Quatre Vents - Acquisition de la copropriété GILLET | Requalification du carrefour des Quatre Vents - Acquisition de la copropriété GILLET | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Carte communale - Abrogation après enquête publique | Commune de Nancray - Carte communale - Abrogation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | Commune de Nancray - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Commune de Nancray - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Nancray - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Ravalement de façade - Institution du régime de déclaration préalable | Commune de Nancray - Ravalement de façade - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Vote des tarifs de la base de loisirs d'Osselle | Vote des tarifs de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Règlement intérieur de la base de loisirs d'Osselle | Règlement intérieur de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | Fonds d'Intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature : partenariats et conventions de parrainages avec Crédit Agricole, Mutuelle Nationale Territoriale, Décathlon, UFR Sports de l'Université de Franche-Comté et Société Colas Nord-Est | Festival Grandes Heures Nature : partenariats et conventions de parrainages avec Crédit Agricole, Mutuelle Nationale Territoriale, Décathlon, UFR Sports de l'Université de Franche-Comté et Société Colas Nord-Est | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat avec la Ville de Besançon dans le cadre du dispositif "à tire d'aile" (aide individuelle aux loisirs par l'échange) | Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat avec la Ville de Besançon dans le cadre du dispositif "à tire d'aile" (aide individuelle aux loisirs par l'échange) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature - Tarifs 2019 | Festival Grandes Heures Nature - Tarifs 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF STEP de Port Douvot - Contrat d'injection Biogaz | STEP de Port Douvot - Contrat d'injection Biogaz | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prise en charge par la CAGB des surcoûts de création de branchements dus à la présence d'amiante dans la composition des canalisations publiques | Prise en charge par la CAGB des surcoûts de création de branchements dus à la présence d'amiante dans la composition des canalisations publiques | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Torpes - Projet de zonage d'assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Vorges-les-Pins - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Torpes - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune de Torpes - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Vorges-les-Pins - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Avis sur le projet de Périmètre délimité des abords (PDA) autour de l'Eglise Saint-Pierre-et-Paul | Commune de Vorges-les-Pins - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Avis sur le projet de Périmètre délimité des abords (PDA) autour de l'Eglise Saint-Pierre-et-Paul | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Thoraise - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune de Thoraise - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chalèze - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune de Chalèze - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Organisation de la 4ème édition de Livres dans la Boucle | Organisation de la 4ème édition de Livres dans la Boucle | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des oeuvres Sociales - Avenant n°1 à la convention 2018-2020 | Comité des oeuvres Sociales - Avenant n°1 à la convention 2018-2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création d'un poste de technicien tramway auprès de la Direction Transports | Création d'un poste de technicien tramway auprès de la Direction Transports | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication | Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ; Attribution du marché | Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ; Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Validation du Schéma cyclable du Grand Besançon | Validation du Schéma cyclable du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ; Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT) | REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ; Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT) | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Sedia Vie sociale Capital Statuts | Sedia Vie sociale Capital Statuts | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zone | Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zone | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Parc multisite de Pouilley les Vignes ; Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ Pusy | Parc multisite de Pouilley les Vignes ; Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ Pusy | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergie | Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergie | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN | Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1 | Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020 | CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles | Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019 | Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF « Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | « Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ; Retour dans le patrimoine de la Ville de Besançon | Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ; Retour dans le patrimoine de la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand Besançon | Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potable | Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Programme de travaux eau potable 2019 | Programme de travaux eau potable 2019 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Programme de travaux eaux usées 2019 | Programme de travaux eaux usées 2019 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Programme de travaux eaux pluviales 2019 | Programme de travaux eaux pluviales 2019 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitant | Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitant | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2019 | Budget Primitif 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2019 | Vote des taux de fiscalité 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissement | Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte Personnel de Formation | Compte Personnel de Formation | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Listes des Emplois non permanents à la CAGB | Listes des Emplois non permanents à la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz" | Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029 | Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18 | |
| Télécharger PDF Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine | Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commission | Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commission | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB | Désignation de représentants de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciaux | Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciaux | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019 | Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAl | Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAl | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Schéma de priorisation des ZAE | Schéma de priorisation des ZAE | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zones | Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zones | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalables | ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalables | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVO | GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVO | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestion | Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestion | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018 | Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertation | Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes | Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalable | Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle composition | Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle composition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO | Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFL | Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFL | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalable | Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'Histoire | Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'Histoire | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGB | Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de Besançon | Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADE | Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2019 | Débat d'Orientations Budgétaires 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Adhésion à la centrale d'achat régionale | Adhésion à la centrale d'achat régionale | DELARUE Yoran |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017) | Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiques | Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLV | Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLV | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Créations de postes | Créations de postes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Schéma de mutualisations | Schéma de mutualisations | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoire | Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoire | FOUSSERET Jean-Louis |
Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
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| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |