Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2019
2019
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 17/10/19 et 7/11/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Rapport d'accessibilité 2018 | RUTKOWSKI Serge |
| Optimisation des lignes de tramway : propositions pour faire face à la hausse de fréquentation | LOYAT Michel |
| Compétence voirie - Convention de fonds de concours avec les communes | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Ressources budgétaires pour 2020 : fixation de divers tarifs | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention entre le Département du Doubs et GBM ¿ Programme OPSA ¿ RD 108 : travaux d'aménagement de la rue de la Machotte sur la commune de Serre-Les-Sapins | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention d'engagement de mise à disposition de places de stationnement dédiées au futur IFPS (Institut de formation des personnels de santé) de Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Migration du système billettique et développement de l'open paiement ¿ Attribution du marché et autorisation de signature | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre alloti pour les prestations de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbures d'Aromatiques Polyciclique) | MICHAUD Jean-Paul |
| Avenant à la délégation de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises de Palente, de la pépinière d'entreprises et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche - Campus Bouloie-Temis - Lieu de vie étudiant | FELT Marcel |
| Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de MAINCARE SOLUTIONS, SHINE MEDICAL et CHRU de Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Zone d'Activités Economiques TREPILLOT-TILLEROYES, lotissement Thomas EDISON à BESANCON - acquisition du lot n°3 à la Ville de Besançon puis revente à l'entreprise Javel Barbizier | GAVIGNET Bernard |
| ZAC des Marnières - Apport en nature des terrains de l'ilot plateau haut | FELT Marcel |
| Zone d'Activité Economique du Parc de l'Echange - Vente d'assiettes foncières pour l'implantation de l'entreprise SCI LEFEVRE 25 | BLESSEMAILLE Alain |
| Révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Grand Besançon Métropole - Validation du programme d'actions 2020 - 2026 | PRESSE Françoise |
| Signature d'un Contrat de Transition Ecologique (CTE) | PRESSE Françoise |
| SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) - Extension du service de la Ville de Besançon au territoire de Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention Club FACE, Ville de Besançon, GBM et Communauté de Communes Doubs Baumois | PRESSE Françoise |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2020 | HUOT Daniel |
| GeMAPI - Désignation des représentants de Grand Besançon Métropole au Syndicat mixte du marais de Saône dans le cadre des nouveaux statuts | LOPEZ François |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mamirolle | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Deluz et Vieilley | PRESSE Françoise |
| Signature d'un nouveau contrat de concession de la distribution publique de gaz sur le territoire du Grand Besançon Métropole | PRESSE Françoise |
| Action C¿ur de Ville : Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville de Besançon ¿ Convention de mise en ¿uvre ¿ Convention de partenariat financier avec Action Logement | BAULIEU Gabriel |
| Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans de la validité du PLH | STEPOURJINE Robert |
| Conditions de financement de Grand Besançon Métropole en soutien à la construction de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Conditions de financement de Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Besançon Métropole ¿ Programme opérationnel de Planoise | ROCHDI Karima |
| Contrat de Ville - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Avenant n° 1 à la Convention entre la Préfecture du Doubs, la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et les membres du Groupement de commandes | ROCHDI Karima |
| Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Commune de Mamirolle - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon ¿ Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) ¿ Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) ¿ Prescription de la procédure d'élaboration | BARTHELET Catherine |
| Adhésion à l'Union de la Randonnée Verte (URV) | PRALON Jean-Yves |
| Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles - Attribution d'une subvention complémentaire à La Rodia pour 2019 | PRALON Jean-Yves |
| CRR ¿ Convention Classes à Horaires Aménagés Musicales (CHAM) élémentaires | PRALON Jean-Yves |
| Convention 2020 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Grand Besançon Métropole | PRALON Jean-Yves |
| Renouvellement de la concession de service public (CSP) du Camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque ¿ Marché de maîtrise d'¿uvre et budget de l'opération - Choix du lauréat et attribution du marché de maîtrise d'oeuvre | PRALON Jean-Yves |
| ORDICLASSE - Convention de services communs entre les communes, leur SIVOS et GBM | MAILLOT Elsa |
| Syndicat Mixte LUMIERE - Convention de services communs | MAILLOT Elsa |
| Avenants aux contrats de Délégation de Service Public d'assainissement de l'ancienne commune de Marchaux et des communes de Thise et Roche-Lez-Beaupré | LIME Christophe |
| Eau et Assainissement - Tarifs 2020 | LIME Christophe |
| Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure, réalisés dans le cadre du programme annuel de requalification, sur le territoire de Grand Besançon Métropole | MICHAUD Jean-Paul |
| Acquisition, installation et maintenance d'armoires de mobilité associées à un logiciel de mise à disposition de moyens de déplacement - Autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Budget primitif 2020 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Mise en place du prélèvement automatique pour le réglement des dépenses relatives à la fourniture d'énergies - Signature d'une convention tripartite entre Grand Besançon Métropole, la Trésorerie du Grand Besançon et les titulaires des marchés Gaz et d'électricité | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs de la gestion des déchets 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°3 de 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Révisions et clôtures des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communs | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation des transferts de charges prévus en 2020 | BAULIEU Gabriel |
| Convention entre l'AD@T (Agence Départementale d'Appui aux Territoires) et Grand Besançon Métropole | KRIEGER Jacques |
| Présentation du projet de Contrat Local de Santé 2020-2024 | KRIEGER Jacques |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'emplois permanents dans le cadre de la reprise des fonctionnaires de Grand Besançon Habitat | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un emploi non-permanent d'animateur de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole, au sein du service Habitat, Logement, Gens du Voyage | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre Grand Besançon Métropole et la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon et le CCAS de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/09/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté - Rapport des administrateurs - Année 2018 | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la mise en service d'un système de comptage sur le réseau de transport du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | LOYAT Michel |
| Convention avec le Département du Doubs pour la réalisation des travaux d'aménagemet de la rue Bellevue sur le territoire de la commune de Châtillon-le-Duc | MICHAUD Jean-Paul |
| Avenant n°1 à la convention avec le département du Doubs pour la réalisation d'aménagements le long de la RD 216 sur la commune de Chemaudin et Vaux | MICHAUD Jean-Paul |
| Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective Le ProPulseur portée par le pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche- Jardin des Sciences sur le campus de la Bouloie- Convention de financement entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et Grand Besançon Métropole | SCHAUSS Dominique |
| Avis sur les Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Adoption du Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces » Signature de la convention-cadre et des conventions partenariales | BLESSEMAILLE Alain |
| DSP Pépinière de Palente et TEMIS ¿ Boutique de Gestion ¿ Rapport d'activité 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Sedia - Création d'une filiale commerciale dédiée au projet Saint Jacques | BLESSEMAILLE Alain |
| Prise de participation de Grand Besançon Métropole dans Batifranc | BLESSEMAILLE Alain |
| SPL AER ¿ Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Aktya - Rapport des administrateurs - Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Projet « La Base des pratiques et sa déclinaison mobile » - Convention de partenariat l'association L'arÊTE (L'art d'être tous ensemble) | HUOT Daniel |
| Etudes énergies renouvelables et audits énergétiques à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté et à l'ADEME | PRESSE Françoise |
| Signature de la Charte du réseau Terres en Villes | HUOT Daniel |
| Site Natura 2000 « Moyenne vallée du Doubs » ¿ Modification du représentant titulaire de Grand Besançon Métropole au comité de pilotage | LOPEZ François |
| Avis de Grand Besançon Métropole sur la fusion de sites Natura 2000 | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chalèze et Deluz | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Byans-sur-Doubs et Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Relations entre le Syndicat mixte d'énergies du Doubs (SYDED) et Grand Besançon Métropole - Signature d'une convention | PRESSE Françoise |
| Création de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique (PTRE) de Grand Besançon Métropole | STEPOURJINE Robert |
| Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage du Doubs - 2020/2025 | STEPOURJINE Robert |
| Mise en ¿uvre opérationnelle du NPRU Planoise ¿ Composition de la commission ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels ¿ Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | ROCHDI Karima |
| Mise en ¿uvre du NPRU Planoise ¿ Election des membres de la commission d'appel d'offres ad hoc pour l'attribution des marchés pour le recrutement d'un architecte en chef, pour une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU), pour le recrutement d'un expert en sécurité et pour les marchés de maitrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels | ROCHDI Karima |
| SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Année 2018 | STEPOURJINE Robert |
| Bilan évaluatif du Projet de Territoire 2018-2019 Année 1 | CURIE Pascal |
| Organisme de Foncier Solidaire ¿ Création d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP) | BODIN Nicolas |
| Commune de Saint-Vit ¿ Révision du Plan Local d'urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon ¿ Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Analyse des résultats de l'application sur la période 2007-2019 | BARTHELET Catherine |
| Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB - Délibération complémentaire | PRALON Jean-Yves |
| Projet de territoire Grandes Heures Nature - Festival Grandes Heures Nature - Bilan 2019 et reconduction édition 2020 | PRALON Jean-Yves |
| Bilan CSP Camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Vote des tarifs du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des avances sur les subventions 2020 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Retrait de GBM du Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) du Gour | LIME Christophe |
| Rapports annuels sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) d'Eau Potable du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable (SAEP) de Byans-sur-Doubs, du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue (SIEHL) et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | LIME Christophe |
| Autorisation de lancement et de signature d'un marché de maintenance, de fiabilisation et d'évolution du système de supervision | LIME Christophe |
| SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Sedia ¿ Rapport annuel des administrateurs ¿ Année 2018 | BLESSEMAILLE Alain |
| Orientations budgétaires 2020 - PPIF 2020-2024 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de solidarité communautaire 2019 - Volets économie et cnie | BAULIEU Gabriel |
| SAIEMB Logement - GBH - Fusion des organismes de logement social | FOUSSERET Jean-Louis |
| Acquisition de mobilier | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de trois emplois pour la mise en ¿uvre du NPRU auprès de la Direction Contrat de Ville et du Service Habitat Logement | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents : création de deux emplois permanents pour l'exercice de la compétence GEMAPI auprès de la Direction de l'Environnement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Présentation des structures partenaires de GBM | FOUSSERET Jean-Louis |
| Taxe d'Aménagement - Fixation des taux et exonérations, modalités de reversement aux communes | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 27/06/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avenant n° 6 à la convention de délégation de service public de gestion des lignes du c¿ur d'agglomération du réseau de transport Ginko - Modification de services/septembre 2019 | LOYAT Michel |
| Adhésion à la centrale d'achat MOBIGO | LOYAT Michel |
| Mise à niveau du logiciel HASTUS - Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Convention relative au reversement des recettes des forfaits post-stationnement - Avenant 2019 | LOYAT Michel |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, de génie civil d'éclairage public et télécommunication et de vidéosurveillance rue Boissy d'Anglas à Besançon | LOYAT Michel |
| Déclassement de routes départementales | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de bornes escamotables | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore | MICHAUD Jean-Paul |
| Eclairage public - Programme de travaux 2019 - Demande de subventions | MICHAUD Jean-Paul |
| Participation de SEDIA aux salons SIMI 2019 et du MIPIM 2019 | FELT Marcel |
| Participation d'AKTYA aux salons SIMI 2019 et MIPIM 2020 | SCHAUSS Dominique |
| Actions recherche et innovation ¿ Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien aux projets des sociétés MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MMT) et CISTEO MEDICAL | SCHAUSS Dominique |
| Actions recherche et innovation ¿ Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2019 | BLESSEMAILLE Alain |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche - Schéma d'aménagement du secteur de la Bouloie - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention cadre de financement entre Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Projet de renforcement de l'Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Signature d'une convention relative à l'attribution d'un co-financement à Grand Besançon Métropole par l'Université de Franche-Comté | SCHAUSS Dominique |
| Fonds d'Intervention Economique (FIE) - nouvelles règles d'attribution | BLESSEMAILLE Alain |
| ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition d'un bien | GAVIGNET Bernard |
| Mission de modélisation numérique et cartographique des consommations d'énergie et élaboration du Schéma Directeur de Développement des réseaux de chaleur | PRESSE Françoise |
| Projet alimentaire territorial - Charte partenariale et engagements du Grand Besançon | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Montferrand-le-Château et Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gennes | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier | HUOT Daniel |
| Subventions exceptionnelles pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2019) | TAILLARD Fabrice |
| Modalités de soutien financier du Grand Besançon aux opérations de reconstitution de l'offre locative publique déconstruite dans le cadre du NPNRU | TAILLARD Fabrice |
| Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2018 | ROCHDI Karima |
| Contrat de Ville - Révision du Contrat de Ville de Grand Besançon Métropole - Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques | ROCHDI Karima |
| Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement et de signature des marchés de maîtrise d'¿uvre d'espaces publics et résidentiels sur les secteurs de Cassin et Epoisses | ROCHDI Karima |
| Mise en ¿uvre du NPRU de Planoise ¿ Autorisation de lancement de la consultation et de la signature des accords-cadre pour le recrutement d'un architecte en chef, d'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine (OPCU) et d'un expert en sécurité | ROCHDI Karima |
| Protocole de préfiguration NPNRU quartier Grette/Planoise : création de 7 logements GBH | TAILLARD Fabrice |
| Convention de partenariat entre l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et Grand Besançon Métropole | CURIE Pascal |
| Avis du Grand Besançon sur le projet arrêté du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) | CURIE Pascal |
| Commune d'Osselle-Routelle ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Châtillon-le-Duc ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chevroz ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chevroz ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chevroz ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Contribution de Grand Besançon Métropole au renouvellement des panneaux autoroutiers (A36) de signalisation culturelle et touristique | PRALON Jean-Yves |
| Protocole de coopération destination "Montagnes du Jura" | PRALON Jean-Yves |
| Contribution 2019 au collectif Patrimoine-Unesco du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Fonds de concours équipements sportifs : attribution d'une subvention à la commune de Saint-Vit | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque ¿ Convention avec le CHU pour la réalisation et le financement des travaux de libération de la parcelle | PRALON Jean-Yves |
| Contractualisation avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse | LAIDIÉ Frank |
| Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l'année 2018 | LIME Christophe |
| Proposition d'assouplissements du cadre réglementaire des écrêtements | LIME Christophe |
| Convention de participation financière de SEDIA (ZAC Nouvelle Ere) pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | LIME Christophe |
| Convention de partenariat avec ASCOMADE pour la Gestion patrimoniale des ressources en eau | LIME Christophe |
| Commune de Châtillon-le-Duc - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Commune de Chevroz - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Commune de Devecey - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Commune de Geneuille - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre pour la fourniture, la pose, la maintenance et l'entretien des poteaux d'arrêts et des abris voyageurs sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Tarifs 2019 - Stationnement promotionnel certains samedis | ZEHAF Marie |
| ZAC Hauts du Chazal - Modification de la convention de gestion du 4 décembre 2006 suite aux transferts de compétences eau-assainissement-chauffage urbain | FELT Marcel |
| ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2018 | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche - Projet ISIFC Composition du jury du concours de maîtrise d'¿uvre Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et recherche - projet ISIFC - Election des membres de la commission d'appel d'offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | FELT Marcel |
| Commune de Chevroz ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Devecey ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Devecey ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Devecey ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Geneuille ¿ Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Geneuille ¿ Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Geneuille ¿ Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune des Auxons - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune des Auxons - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune des Auxons - Ravalement de façade et Edification de clôture ¿ Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts ¿ Carte communale ¿ Abrogation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) ¿ Approbation après enquête publique unique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune des Auxons - Révision du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique unique | LIME Christophe |
| Décision modificative n°2 de 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation définitive des transferts de charges - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de charges lié à la compétence Voirie - montants définitifs des dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Fourniture de carburants : gazole non routier - gazole - super sans plomb - gaz de pétrole liquéfié | BAULIEU Gabriel |
| Évolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Création de deux postes de concepteur projeteur et d'un poste de chargé d'opérations non-permanents, auprès de la Direction Grands Travaux | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique suite à une procédure de recrutement sur un poste non permanent (Département Architecture et Bâtiments) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 23/05/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations de nouveaux représentants | FOUSSERET Jean-Louis |
| Formation des Elus - Bilan des actions 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | LOYAT Michel |
| Présentation du rapport d'activité 2018 de la délégation de service Public des lignes Ginko du coeur d'agglomération | LOYAT Michel |
| Validation du programme des opérations de GER | LOYAT Michel |
| Actions recherche et innovation Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet de la société H3A2B | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche ; Projet urbain Campus Bouloie-Temis- Convention de maîtrise d'ouvrage | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche ; Institut Supérieur d'Ingénieurs de Franche-Comté - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre | FELT Marcel |
| Extension de la ZAE du NORET - Renouvellement de la zone d'aménagement différé | GAVIGNET Bernard |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Avenant n°3 | FELT Marcel |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 | FELT Marcel |
| Approbation du Cahier des charges de cession de terrain actualisé des Hauts du Chazal | BLESSEMAILLE Alain |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention exceptionnelle au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon | FELT Marcel |
| Rapport annuel 2018 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | LOPEZ François |
| Mise en conformité et sécurisation de la collecte des déchets | LOPEZ François |
| Choix du mode de gestion du contrat de concession de la distribution publique de gaz commun à la CAGB | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pelousey | PRESSE Françoise |
| Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Prolongation et avenant 2019 | PRESSE Françoise |
| Valorisation des certificats d'économies d'énergie Convention avec la Ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019 : prorogation de 2 ans et engagement de la procédure d'élaboration d'un nouveau PLH | STEPOURJINE Robert |
| Convention Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Loi Solidarité et Renouvellement Urbains : demande d'exemption d'application triennale pour la commune de Saint-Vit | TAILLARD Fabrice |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Projet d'aménagement urbain du secteur Centre-Ville - Reconversion du Site Saint Jacques et de l'Arsenal - Bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | BARTHELET Catherine |
| Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ) | PRALON Jean-Yves |
| Subvention à l'office de tourisme du Grand Besançon (rectificatif) | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque - Financement des études préalables et des travaux préparatoires | PRALON Jean-Yves |
| Schéma d'enseignement musical 2020 2022 - Modification des modalités du fonds d'aide à l'enseignement musical | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Deuxième session 2019 (subvention supérieure à 23 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Demande de subvention Etat - Année 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Réévaluation du fonds de concours à la commune de Thise pour la réhabilitation de son aérodrome | PRALON Jean-Yves |
| Délégation partielle de la compétence Aménagement Numérique de la CAGB au profit du Syndicat Mixte du Doubs Très Haut Débit - Avenant à la convention du 01/01/2018 pour les 6 communes du Val Saint Vitois membres de la CAGB | MAILLOT Elsa |
| Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Eau potable - Retrait de la CAGB du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue - Vente d'eau potable en gros par le SIEHL à la CAGB | LIME Christophe |
| GeMAPI - Retrait du Grand Besançon de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs | PRESSE Françoise |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2019 (Vital Eté 2019) | PRALON Jean-Yves |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau : saison 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Compte de gestion 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2018 au budget 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transferts des résultats 2018 compétence réseaux de chaleur ou de froid urbains | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°1 - 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Clôture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste non-permanent d'Ingénieur Chargé d'Opérations, auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Département Architecture et Bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Générale des Services Techniques - Service Approvisionnements et Magasins | BAULIEU Gabriel |
| Prolongation d'un poste non-permanent de Conseiller en mobilité auprès du Département des Mobilités | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 01/04/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB à l'association Aqua Publica Europa | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avenant n°5 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur de l'agglomération du réseau de transport public Ginko - Tarification Ginko 2019 | LOYAT Michel |
| Consolidation du plan de financement des actions cyclables hors infrastructures | LOYAT Michel |
| Demande de financement pour l'itinéraire cyclable Montferrand-le-Château/Planoise | MICHAUD Jean-Paul |
| Modalités techniques, financières et administratives de la réalisation des travaux de la voie mode doux entre Champagney, Champvans-les-Moulins et Pouilley-les-Vignes | MICHAUD Jean-Paul |
| Avis sur le dossier préliminaire de sécurité du tunnel de la Citadelle (DPS) | MICHAUD Jean-Paul |
| Modification des tarifs du stationnement sur parking au centre-ville | MICHAUD Jean-Paul |
| Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication ; Conventions avec le SYDED ; Operations sur : Champvans-les-Moulins, Dannemarie-sur-Crète, Noironte et Chemaudin-et-Vaux | LOYAT Michel |
| Industries Créatives et Culturelles (ICC) ; Vote des tarifs du 52 rue Battant | BLESSEMAILLE Alain |
| Association Campus des métiers - Adhésion du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| ZAE des GRANDS VAUBRENOTS SAINT-VIT ; Convention de reversement de la part communale de Taxe d'Aménagement (TA) sur la parcelle cadastrée YG 304 | GAVIGNET Bernard |
| Aide à l'investissement matériel - Entreprise Literie Bonnet | SCHAUSS Dominique |
| Réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal - Demande de subventions pour une extension du réseau de chaleur sur la zone industrielle des Tilleroyes | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Montfaucon et Pouilley-Français | PRESSE Françoise |
| Dispositif d'animation en faveur des copropriétés du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'aide à l'accession à la propriété - Encadrement des prix et modification du règlement d'intervention | STEPOURJINE Robert |
| Avenants pour l'année 2019 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Programme de travail 2019 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017/2019 | MAURICE Yves |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2018 | BARTHELET Catherine |
| Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2018 | BARTHELET Catherine |
| Requalification du carrefour des Quatre Vents - Acquisition de la copropriété GILLET | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Carte communale - Abrogation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Edification de clôture - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Ravalement de façade - Institution du régime de déclaration préalable | BARTHELET Catherine |
| Vote des tarifs de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Règlement intérieur de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'Intervention pour l'Hébergement Touristique (FIHT) | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : partenariats et conventions de parrainages avec Crédit Agricole, Mutuelle Nationale Territoriale, Décathlon, UFR Sports de l'Université de Franche-Comté et Société Colas Nord-Est | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat avec la Ville de Besançon dans le cadre du dispositif "à tire d'aile" (aide individuelle aux loisirs par l'échange) | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature - Tarifs 2019 | PRALON Jean-Yves |
| STEP de Port Douvot - Contrat d'injection Biogaz | BAULIEU Gabriel |
| Prise en charge par la CAGB des surcoûts de création de branchements dus à la présence d'amiante dans la composition des canalisations publiques | LIME Christophe |
| Commune de Torpes - Projet de zonage d'assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Commune de Vorges-les-Pins - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Torpes - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Vorges-les-Pins - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Avis sur le projet de Périmètre délimité des abords (PDA) autour de l'Eglise Saint-Pierre-et-Paul | BARTHELET Catherine |
| Commune de Thoraise - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chalèze - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Roche-lez-Beaupré - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Commune de Franois - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | BAULIEU Gabriel |
| Organisation de la 4ème édition de Livres dans la Boucle | BAULIEU Gabriel |
| Comité des oeuvres Sociales - Avenant n°1 à la convention 2018-2020 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création d'un poste de technicien tramway auprès de la Direction Transports | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 28/02/19 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Commune de Serre-les-Sapins : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication | LOYAT Michel |
| Fourniture de vélos à assistance électrique destinés à la location ; Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Validation du Schéma cyclable du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| REUSSITE EMPLOI FRANCHE-COMTE ; Soutien à la démarche Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale (GPECT) | WANLIN Sylvie |
| Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | BLESSEMAILLE Alain |
| Sedia Vie sociale Capital Statuts | FELT Marcel |
| Zone d'Activité Economique de Champs Chevaux à SAINT-VIT - Lancement opérationnel de l'aménagement de la zone | GAVIGNET Bernard |
| Parc multisite de Pouilley les Vignes ; Lancement opérationnel de la dernière extension en prolongement de la ZAE de Champ Pusy | GAVIGNET Bernard |
| Réseau de chaleur de Novillars - Signature du contrat de concession avec la SPL Territoire 25 | PRESSE Françoise |
| Coordination du groupement de commandes pour la fourniture d'énergie | PRESSE Françoise |
| Groupement de commande restreint de transition entre la fin de l'achat groupé du Gaz via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN | PRESSE Françoise |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2019 | LOPEZ François |
| Contrat de Ville - Convention-cadre régionale de cohésion sociale et urbaine 2017-2020 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Grand Besançon, la Ville de Besançon et la Commune de Novillars - Avenant n° 1 | ROCHDI Karima |
| Attribution de subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Attribution de subventions 2019 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2019/2020 | PRALON Jean-Yves |
| Actualisation du règlement d'intervention du Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux manifestations artistiques et culturelles - Première session 2019 | PRALON Jean-Yves |
| « Le Grand Huit » - Une saison nomade de spectacles jeune public dans le Grand Besançon - Convention entre l'association Côté Cour, Scène conventionnée « Art, enfance, jeunesse » et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Désaffectation d'un bien (bâtiment Micaud) à la compétence Promotion du tourisme ; Retour dans le patrimoine de la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Compétence Eau - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Compétence Eau - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Byans sur Doubs - Avenant tripartite au contrat de délégation de service public eau potable | LIME Christophe |
| Eau et Assainissement - Tarif durable - Avenants aux contrats de délégations de service public eau potable | LIME Christophe |
| Programme de travaux eau potable 2019 | LIME Christophe |
| Programme de travaux eaux usées 2019 | LIME Christophe |
| Programme de travaux eaux pluviales 2019 | LIME Christophe |
| Marché de valorisation agricole des boues des stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitant | LIME Christophe |
| Budget Primitif 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Remboursement à la Commune de Chaucenne d'une échéance de prêt - budget annexe assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Compte Personnel de Formation | BAULIEU Gabriel |
| Listes des Emplois non permanents à la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Convention de partenariat et de mise à disposition de personnel - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation du siège social du CCAS et de la résidence autonomie "le Marulaz" | BAULIEU Gabriel |
| Présentation relative au Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) Planoise 2019-2029 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de séance de Conseil du 17/12/18 | |
| Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté Urbaine | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création de la commune nouvelle de Fontain - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des conseillers communautaires des communes de VIEILLEY et de SAONE - Modification de la représentation de la CAGB dans une commission | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tarifs 2019 - stationnement les samedis spéciaux | LOYAT Michel |
| Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2019 | GAVIGNET Bernard |
| Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Soutien au projet EssenTiAl | SCHAUSS Dominique |
| Schéma de priorisation des ZAE | GAVIGNET Bernard |
| Exercice de la compétence en matière de ZAE suite à la loi NOTRe - Ajout de deux nouvelles zones | GAVIGNET Bernard |
| ZAE Marchaux/Chaudefontaine - Engagement des études préalables | GAVIGNET Bernard |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement de la moyenne et basse vallée de l'Ognon (SMAMBVO) - Désignation des représentants du Grand Besançon au SMAMBVO | HUOT Daniel |
| Réseau de chaleur de Novillars - Choix du mode de gestion | PRESSE Françoise |
| Modification d'une subvention sur crédits délégués de l'Etat en soutien à une opération d'Habitat 25 inscrite en programmation de droit commun 2018 | TAILLARD Fabrice |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de l'élaboration - Fixation des objectifs et modalités de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Audeux - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Champagney - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Approbation de la nouvelle composition | BARTHELET Catherine |
| Convention avec l'Office fédéral de la culture de la Confédération suisse- Participation financière au film documentaire dans le cadre de la candidature des savoir-faire en mécanique horlogère et mécanique d'art au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO | CURIE Pascal |
| Convention avec l'Université de Franche-Comté relative au soutien financier du Grand Besançon au projet Interreg France Suisse AMBITION, porté par FEMTO-ST et l'EPFL | CURIE Pascal |
| Commune de Nancray - Additif à la délibération du 27 septembre 2018 - Arrêt du PLU et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Partenariat Atout France et Ville d'Art et d'Histoire | PRALON Jean-Yves |
| Rapport renouvellement de licences d'entrepreneurs de spectacles CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Extension jauge Rodia - Attribution de subvention à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 et 2019 - Convention-cadre pour le versement d'une subvention à CORADE | LIME Christophe |
| Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge des travaux de déplacement des réseaux humides à réaliser dans le cadre de la 2x2 voies de la RN 57 entre l'échangeur de la RD1 et l'échangeur de Devecey | LIME Christophe |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion à la centrale d'achat régionale | DELARUE Yoran |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2019 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2017) | BAULIEU Gabriel |
| Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2019 - Compétences transférées le 1er janvier 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de charges lié à la compétence Voirie : dispositions spécifiques | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement convention de services communs CAGB- SMABLV | LOYAT Michel |
| Créations de postes | BAULIEU Gabriel |
| Schéma de mutualisations | FOUSSERET Jean-Louis |
| Motion relative à l'augmentation des frais d'inscription des étudiants étrangers extra communautaires et au soutien du Grand Besançon aux établissements d'enseignement supérieur du territoire | FOUSSERET Jean-Louis |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |