Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2018
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur de la CAGB | Modification du règlement intérieur de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structures | Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC) | Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo" | Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo" | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA » | Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA » | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon | Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKO | Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKO | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon | Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage public | Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage public | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand Besançon | Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) | Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FIE - Nouvelles modalités d'attribution | FIE - Nouvelles modalités d'attribution | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDES | FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société EFB | FIE Investissement - Soutien à la société EFB | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaire | Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaire | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétence | BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétence | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de charges | Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de charges | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicats | Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicats | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de Besançon | Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon | Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaire | Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaire | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier Associatives | Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier Associatives | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP) | Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP) | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariat | Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariat | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant | CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagés | CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagés | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogique | Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Grandes Heures Nature : festival 2019 | Grandes Heures Nature : festival 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de Chalezeule | Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon | Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention 2019 avec l'Office de Tourisme | Convention 2019 avec l'Office de Tourisme | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Tarifs 2019 | Eau et Assainissement - Tarifs 2019 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissement | Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissement | Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | JACQUIN Denis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand Besançon | Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGB | Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGB | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie | Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifs | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et Champagney | Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et Champagney | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'accessibilité 2017 | Rapport annuel d'accessibilité 2017 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'Osselle | Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon Chalezeule | Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019 | Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de Deluz | Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de Deluz | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB | Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Validation des transferts de charges 2018 | Validation des transferts de charges 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaire | Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaire | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires | Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets | Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget primitif - Budget annexe déchets 2019 | Budget primitif - Budget annexe déchets 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2019 | Tarifs de la gestion des déchets 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2018 | Décision modificative n°3 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et Cycles | Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et Cycles | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerie | Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisation | Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisation | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Evolution des régimes indemnitaires | Evolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction Architecture | Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction Architecture | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Mise à jour des statuts de la CAGB | Mise à jour des statuts de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SMABLV | Modification des représentants de la CAGB au SMABLV | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit" | Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit" | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass » | Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass » | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau Ginko | Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau Ginko | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau Ginko | Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau Ginko | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB | Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de gestion des services d'entretien de la voirie | Convention de gestion des services d'entretien de la voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGE | FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société SONAXIS | FIE Investissement - Soutien à la société SONAXIS | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Avenant à la convention Thiery Elec | FIE - Avenant à la convention Thiery Elec | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand Besançon | Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018 | Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnel | Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cession | Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2 | Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED | Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergie | Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergie | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Règlement de collecte et de facturation des déchets | Règlement de collecte et de facturation des déchets | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue Arago | Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue Arago | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST) | Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST) | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25 | Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Approbation du PLU de Champvans-les-Moulins | Approbation du PLU de Champvans-les-Moulins | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins | Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine | Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à Chalezeule | Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Dorsale numérique régionale - Evolution du portage | Dorsale numérique régionale - Evolution du portage | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif | Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif | JACQUIN Denis |
| Télécharger PDF Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | LAIDIE Frank |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019 | Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchets | Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité communautaire - volet économique | Dotation de solidarité communautaire - volet économique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB | Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement Eau et Assainissement | Fixation des durées d'amortissement Eau et Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1 | Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia | Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvre | Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvre | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication) | Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs | Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande Bibliothèque | Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande Bibliothèque | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-Comté | Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMM | Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMM | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains | Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région | Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF "Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actions | "Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actions | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECIS | FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECIS | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018 | Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019 | Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2 | ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et Saône | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et Saône | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019 | Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon | GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale" | Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale" | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement | Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur | Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon | Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-Relançons | Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-Relançons | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022 | Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud | Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP) | Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP) | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables | Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable | Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique | Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage | Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association européenne Via Francigena | Adhésion à l'association européenne Via Francigena | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019 | Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand Besançon | Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions | Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018 | CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile | Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée | Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable | Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectif | Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectif | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable | Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable | Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif | Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-Douvot | Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-Douvot | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons | Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017 | DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Campus Bouloie - Demande de subventions | Campus Bouloie - Demande de subventions | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante » | Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante » | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines | Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux | Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 de 2018 | Décision modificative n°2 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068) | Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales | Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon | Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence Voirie | Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence Voirie | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Plan de Déplacement du Personnel | Plan de Déplacement du Personnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle Développement | Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle Développement | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétences | Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétences | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétences | Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétences | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventions | Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventions | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun Ginko | Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun Ginko | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la République | Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la République | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000 | Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et Consignations | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018 | Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF CAMPUS - Convention de coopération public-public | CAMPUS - Convention de coopération public-public | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25 | Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnel | Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cession | ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagement | ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagement | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossier | Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossier | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et Larnod | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et Larnod | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1 | Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS) | Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRU | Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRU | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties | Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logement | Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logement | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain | Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU) | Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1 | Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Action Grand Besançon - adoption du projet de territoire | Action Grand Besançon - adoption du projet de territoire | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1 | Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concours | Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concours | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon" | Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Marché de gestion du port d'agglomération | Marché de gestion du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncière | Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncière | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019 | Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs" | Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanent | Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanent | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteur | Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteur | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement | Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statuts | Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statuts | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Sortie de la CAGB du Syndicat des Vernes | Sortie de la CAGB du Syndicat des Vernes | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVO | Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVO | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour Marchaux | Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour Marchaux | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de Préventox | Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de Préventox | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau | Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL 2017 | Bilan des travaux de la CCSPL 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2017 | Compte de gestion 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariat | Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2017 | Compte administratif 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2017 au budget 2018 | Affectation des résultats 2017 au budget 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales) | Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales) | Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluviales | Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°1 de 2018 | Décision modificative n°1 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP) | Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF SYBERT - évolution de l'organisation des équipes | SYBERT - évolution de l'organisation des équipes | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautaires | Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution | Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomération | Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomération | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Association INTERMED - Soutien 2018 | Association INTERMED - Soutien 2018 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO | Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Salon Viva Technology - Subvention 2018 | Salon Viva Technology - Subvention 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Signature du protocole Synergie Campus | Signature du protocole Synergie Campus | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTI | FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTI | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2 | Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession | ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité" | GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité" | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME | Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire | Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023) | Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon Habitat | Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon Habitat | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages | Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté | Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Modifications statutaires du SMSCoT | Modifications statutaires du SMSCoT | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière | Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords | Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney | Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte | Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte | Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey | Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public | Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire | Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Bilan de la saison touristique 2017 | Bilan de la saison touristique 2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions | Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule | Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Avenant au marché de gestion du port d'agglomération | Avenant au marché de gestion du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de Micropolis | Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de Micropolis | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privés | Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privés | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de Cayenne | Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de Cayenne | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif | Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution | Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP) | Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Programme de travaux eau potable 2018 | Programme de travaux eau potable 2018 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Programme de travaux eaux usées 2018 | Programme de travaux eaux usées 2018 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public | Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification simplifiée n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au public | Modification simplifiée n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public | Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Programme de travaux eaux pluviales 2018 | Programme de travaux eaux pluviales 2018 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Contractualisation Etat - Collectivité | Contractualisation Etat - Collectivité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage | Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services | Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Organisation de la 3ème édition de Livres dans la Boucle | Organisation de la 3ème édition de Livres dans la Boucle | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Remboursement de la réparation de 8 vitabris | Remboursement de la réparation de 8 vitabris | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Achat de fournitures administratives | Achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fournitures et prestations pour l'atelier automobile | Fournitures et prestations pour l'atelier automobile | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments | Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux | Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de Saône | Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de Saône | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.) | Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.) | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin » | Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin » | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand Besançon | Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis | EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC) | Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018 | Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018 | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société ECDE | FIE Investissement - Soutien à la société ECDE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUES | FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENT | FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENT | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018 | Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-Comté | Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-Comté | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Grandfontaine | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et Fontain | Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et Fontain | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eau | GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eau | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence" | Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence" | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions | Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressources | Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressources | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019 | Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanes | Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanes | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Thise | Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Thise | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique | Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019 | Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRR | CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRR | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019 | CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes" | Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée Bregille | Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée Bregille | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention Office de Tourisme 2018 | Convention Office de Tourisme 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - Chalezeule | Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - Chalezeule | Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018 | Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGB | Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGB | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018 | Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018 | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute Loue | Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute Loue | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUES | FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les Compétences | Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les Compétences | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque Chamars | Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque Chamars | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2018 | Budget Primitif 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluviales | Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directe | Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directe | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017 | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prestations de manutention et de déménagement | Prestations de manutention et de déménagement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022 | Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnel | Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Risques statutaires du personnel | Risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins | Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché | Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise | Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marché | Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marché | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SA | FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SA | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB) | FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre | Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains | Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables | Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT | Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et CITEO | Convention entre le Grand Besançon et CITEO | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières | Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay | Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | JASSEY Michel |
| Télécharger PDF Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat | Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature | Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature | DONEY Martine |
| Télécharger PDF EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020 | EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020 | MAURICE Yves |
| Télécharger PDF Evolution de la Charte politique du Grand Besançon | Evolution de la Charte politique du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 | Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire | Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2018 | Débat d'Orientations Budgétaires 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016) | Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre | Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante | Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil Communautaire | Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la Gibelotte | Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la Gibelotte | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFER | Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFER | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics | Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des Arts | Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des Arts | ROUTHIER Pascal |
| Télécharger PDF Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie Territorial | Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie Territorial | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018 | Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018 | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtes | Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtes | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGB | Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Eau et assainissement - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordées | Eau et assainissement - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordées | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Eau et assainissement - Connaître les émissions de micropolluants des stations d'épuration Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'Eau | Eau et assainissement - Connaître les émissions de micropolluants des stations d'épuration Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'Eau | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Transfert de compétences eau et assainissement - Créations de postes - Actualisation de la liste des emplois permanents | Transfert de compétences eau et assainissement - Créations de postes - Actualisation de la liste des emplois permanents | LIME Christophe |
Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |