Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2018
2018
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 15/11/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification du règlement intérieur de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Désignation de représentants de la CAGB dans différentes structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Rapport 2017 des administrateurs de la Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche-Comté (SPL MBFC) | LOYAT Michel |
| Avenant n°4 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public Ginko - Déclenchement de l'option n°1 "Services vélo" | LOYAT Michel |
| Convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne - Franche-Comté + », « TER + GINKO », et « Carnet de billets GINKO-TER-DIVIA » | LOYAT Michel |
| Convention relative à la tarification multimodale TER Ginko sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Convention pour une tarification intermodale « Pass Bus Car » VBUS-MOBIGO-GINKO | LOYAT Michel |
| Convention relative à une tarification multimodale MOBIGO (ligne LR202)/GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Autorisation de lancer et signer l'accord cadre pour la gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et signer l'accord cadre alloti pour l'entretien de l'éclairage public | MICHAUD Jean-Paul |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux de génie électrique relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | FELT Marcel |
| Enseignement supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | FELT Marcel |
| Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour le réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) | FELT Marcel |
| FIE - Nouvelles modalités d'attribution | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société PRO'VIANDES | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société EFB | BLESSEMAILLE Alain |
| Compétence « Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire » - Définition de l'intérêt communautaire | ROUTHIER Pascal |
| BESANCON ZAE TEMIS - Modification du financement des réseaux d'eau et d'assainissement suite au transfert de la compétence | ROUTHIER Pascal |
| Transfert de la compétence Concession de la distribution publique de gaz - Mise à disposition de biens - Transfert des ressources et de charges | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de la compétence Réseau de chaleur ou de froid urbains - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | BAULIEU Gabriel |
| Modalités de transfert de la compétence relative à la distribution publique d'électricité au 1er janvier 2019 - Désignation de représentants dans les syndicats | BAULIEU Gabriel |
| Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Soutien financier de CITEO au programme de modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables au centre-ville de Besançon | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noironte | PRESSE Françoise |
| Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Convention intercommunale des attributions du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : validation de la modification liée à l'extension du périmètre communautaire | STEPOURJINE Robert |
| Contrat de Ville - Conventions-cadre de partenariat 2019-2023 entre la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les Maisons de Quartier Associatives | ROCHDI Karima |
| Modification du Règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP) | MAURICE Yves |
| Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune des Auxons - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Geneuille - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Châtillon-le-Duc - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chevroz - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Devecey - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation | BARTHELET Catherine |
| Commune de Serre-les-Sapins - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Syndicat Mixte Lumière - Avenant n°1 à la convention de secrétariat | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Demande d'agrément des classes préparatoires à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Gratuité de la scolarité des élèves en Classes à horaires aménagés | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des avances sur les subventions 2019 aux écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2018 au titre du fonds de soutien à l'investissement en matériel musical, instrumental et pédagogique | PRALON Jean-Yves |
| Grandes Heures Nature : festival 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la réhabilitation et la modernisation de la piscine de Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Fonds "équipements sportifs" : attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Convention 2019 avec l'Office de Tourisme | MAILLOT Elsa |
| Eau et Assainissement - Tarifs 2019 | LIME Christophe |
| Commune des Auxons - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Geneuille - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Châtillon-le-Duc - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Chevroz - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Commune de Devecey - Projet de zonage d'assainissement | LIME Christophe |
| Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) | JACQUIN Denis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Autorisation de lancer et de signer l'accord cadre alloti pour les travaux d'entretien courant de la voirie relevant de la compétence du Grand Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transfert de biens et de contrats entre les communes (hors Besançon) et la CAGB | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention de transfert de personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats de la Ville de Besançon vers la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Mise à disposition de services de la Ville de Besançon à la CAGB dans le cadre de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Mise à disposition de services de la CAGB à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| Ressources budgétaires pour 2019 - Fixation de divers tarifs | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention de mise à disposition des emprises de la voirie départementale pour la réalisation des pistes Champvans-les-Moulins et Champagney | MICHAUD Jean-Paul |
| Rapport annuel d'accessibilité 2017 | RUTKOWSKI Serge |
| Subvention au Pôle des Microtechniques dans le cadre du Hacking Health | CURIE Pascal |
| Demande de subvention pour le projet de réhabilitation de la base de loisirs d'Osselle | PRALON Jean-Yves |
| Vote des tarifs 2019 du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Vote des tarifs du port d'agglomération pour 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Demande de subvention pour les travaux de rénovation du quai de la halte fluviale de Deluz | PRALON Jean-Yves |
| Grande Bibliothèque - Site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHRU et la CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque : Composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Conditions de dépôt des listes de la CAO spécifique | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Grande bibliothèque : Election des membres de la commission d'appel d'offre pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | PRALON Jean-Yves |
| Validation des transferts de charges 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Dispositif Aide aux communes : Règlement d'utilisation et de prêt du matériel évènementiel communautaire | KRIEGER Jacques |
| Avenant à la convention relative à la gestion, l'entretien et la maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n° 1 à la convention - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets | BAULIEU Gabriel |
| Budget primitif - Budget annexe déchets 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs de la gestion des déchets 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°3 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP), autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Fixation des durées d'amortissement Voirie, Parcs et aires de stationnement, Signalisation, Concession de la distribution publique de gaz, Réseau de chaleur et Cycles | BAULIEU Gabriel |
| Création du Budget Annexe Chauffage Urbain - Avance de trésorerie | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019 | BAULIEU Gabriel |
| Avances de trésorerie du budget principal aux budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Transfert de la compétence Voirie - Création de postes - Nouvelle organisation | FOUSSERET Jean-Louis |
| Evolution des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'Ingénieur chargé d'opération auprès de la Direction Architecture | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/09/18 et 12/10/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Mise à jour des statuts de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des représentants de la CAGB au SMABLV | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avenant n°3 à la Délégation de Service Public des lignes du coeur d'agglomération du réseau de transport public GINKO - Déclenchement de l'option n°2 "GINKO Voit" | LOYAT Michel |
| Convention de partenariat relative aux jetons « Freepass » | LOYAT Michel |
| Rapport d'activité annuel 2017 du délégataire du réseau Ginko | LOYAT Michel |
| Rapport annuel d'activités 2017 des lignes périurbaines du réseau Ginko | LOYAT Michel |
| Reversement et prise en charge des frais de mise en oeuvre des forfaits post-stationnement par la Ville de Besançon Convention entre la Ville et la CAGB | LOYAT Michel |
| Convention de gestion des services d'entretien de la voirie | MICHAUD Jean-Paul |
| FIE Investissement - Soutien à la société LOSANGE | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société SONAXIS | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE - Avenant à la convention Thiery Elec | BLESSEMAILLE Alain |
| Maison Universitaire de l'Education - Soutien du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Poursuite du soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | BLESSEMAILLE Alain |
| Actions recherche et innovation - Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Zone Nord Portes de Vesoul ; Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Besançon ZAE Tilleroyes - Trepillot, zone rue Thomas EDISON ; Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| Espace commercial de Chalezeule - ZAC des Marnières ; Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant n°2 | BLESSEMAILLE Alain |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain et Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Etudes énergies renouvelables à destination des entreprises et des collectivités - Demande de subventions à la Région Bourgogne-Franche-Comté, à l'ADEME et au SYDED | LOPEZ François |
| Avenant n°1 à la convention de prêt de la mallette énergie | PRESSE Françoise |
| Règlement de collecte et de facturation des déchets | LOPEZ François |
| Programme de 12 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Les Montboucons rue Arago | TAILLARD Fabrice |
| Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Prorogation du délai de validité d'une subvention en soutien à une opération de réhabilitation | TAILLARD Fabrice |
| Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | ROCHDI Karima |
| Candidature des savoir-faire de mécanique horlogère au Patrimoine culturel immatériel de l'Humanité : prise en charge des frais de déplacement d'étudiants de l'Institut de recherche et d'enseignement supérieur en tourisme (IREST) | CURIE Pascal |
| Délégation du DPU dans le périmètre de la ZAC des Marnières à l'EPFL Doubs-Bourgogne-Franche-Comté et à la SPL Territoire 25 | MAURICE Yves |
| Approbation du PLU de Champvans-les-Moulins | BARTHELET Catherine |
| Institution du DPU sur la commune de Champvans-les-Moulins | BARTHELET Catherine |
| Approbation de la modification du PLU de Grandfontaine | BARTHELET Catherine |
| Attribution de subventions 2018 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l'accompagnement de la formation dans le domaine des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Rapport annuel de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du camping communautaire La Plage, sis à Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Dorsale numérique régionale - Evolution du portage | MAILLOT Elsa |
| Complément du subventionnement apporté par l'Agence de l'Eau aux 14 particuliers bénéficiaires réalisant des travaux de réhabilitation de leurs installations d'assainissement non collectif | JACQUIN Denis |
| Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | LAIDIE Frank |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour l'année 2019 | BLESSEMAILLE Alain |
| Orientations budgétaires 2019 - PPIF 2019-2023 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de solidarité communautaire - volet économique | BAULIEU Gabriel |
| Admissions en non-valeur et annulations de titres Eau et Assainissement des communes - Mise en place d'un remboursement par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Fixation des durées d'amortissement Eau et Assainissement | BAULIEU Gabriel |
| Convention de services communs SMSCoT-CAGB - Avenant n°1 | BAULIEU Gabriel |
| Ensemble immobilier complexe de la City - Acquisition de locaux à la société City Clairia | BAULIEU Gabriel |
| Télétravail - Poursuite du dispositif - Évolution des conditions et des modalités de mise en oeuvre | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional (pôle Action culturelle et Communication) | BAULIEU Gabriel |
| Convention d'adhésion au service du référent déontologue du Centre de Gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de Grande Bibliothèque | PRALON Jean-Yves |
| Contrat de développement métropolitain 2018-2020 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Bourgogne Franche-Comté | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 24/05/18 et 29/06/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification d'une représentation de la CAGB au Conseil d'Administration de l'ENSMM | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public des transports urbains | LOYAT Michel |
| Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | RUTKOWSKI Serge |
| Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze (SMABLV) : modification des statuts suite à l'adhésion de la Région | MICHAUD Jean-Paul |
| La Fabrique à Entreprendre du Grand Besançon - Convention de partenariat avec les opérateurs du financement de la création d'entreprises | WANLIN Sylvie |
| Initiative Doubs - Soutien financier du Grand Besançon 2018 | SCHAUSS Dominique |
| "Coeur de Ville" - Lancement du plan d'actions | BLESSEMAILLE Alain |
| Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| FIE Investissement - Soutien à la société POLIS PRECIS | BLESSEMAILLE Alain |
| Participation de SEDIA au salon du SIMI 2018 | FELT Marcel |
| Participation d'AKTYA aux salons du SIMI 2018 et MIPIM 2019 | SCHAUSS Dominique |
| ZAE « Nord Portes de Vesoul » - Vente du lot 2 | GAVIGNET Bernard |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Chemaudin et Vaux, Franois, Les Auxons, Roche-lez-Beaupré et Saône | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Busy, Chemaudin et Vaux, et à l'association De la fleur au fruit | PRESSE Françoise |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2019 | HUOT Daniel |
| GeMAPI - Convention avec le SMAMBVO pour une assistance technique sur les affluents de l'Ognon | HUOT Daniel |
| Projet alimentaire territorial : réponse à l'appel à projet "Santé environnementale" | PRESSE Françoise |
| Evolution du défi Familles Actives pour le Climat vers une méthode d'accompagnement au changement | PRESSE Françoise |
| Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur | STEPOURJINE Robert |
| Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Programmation de droit commun 2018 : opération de démolition de 48 logements locatifs publics rue de Chaillot à Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Programme de 15 logements en location accession réalisés par Néolia à Besançon site Planches-Relançons | TAILLARD Fabrice |
| SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | STEPOURJINE Robert |
| Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | ROCHDI Karima |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | ROCHDI Karima |
| Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne 2018-2022 | STEPOURJINE Robert |
| Participation au projet INTERREG France Suisse "Arc jurassien - aide à la décision (ARC-AD)" porté par l'Université de Franche-Comté et la Haute Ecole du Canton de Vaud | CURIE Pascal |
| Rapport d'activité du conseil de développement participatif (CDP) | MAURICE Yves |
| Modifications par avenant de la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | BARTHELET Catherine |
| Révision du POS en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Devecey - Débat sur le Projet d'Aménagement et Développement Durables | BARTHELET Catherine |
| Arrêt du PLU de la commune de Nancray et bilan de la concertation préalable | BARTHELET Catherine |
| Commune de Fontain - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Châtillon-le-Duc - Règlement Local de Publicité - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Commune de Besançon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°3 - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Chemaudin-et-Vaux - Plan Local d'Urbanisme du territoire de l'ancienne commune de Vaux-les-Prés - Modification simplifiée n°2 - Définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray - Mission d'assistance à la maitrise d'ouvrage | DUMONT Emmanuel |
| Adhésion à l'association européenne Via Francigena | MAILLOT Elsa |
| Taxe de séjour - Adoption des tarifs 2019 | PRALON Jean-Yves |
| Convention de prestation d'entretien des espaces mis à disposition par la commune d'Osselle-Routelle au Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Musiques en Herbe 2018-2019 - Attribution des subventions | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Demande de subvention Etat - Année 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile | MAILLOT Elsa |
| Retrait de la CAGB du SIVOM de la Vallée | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAC - Assainissement collectif | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SPED'EAU - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIAEP Grandfontaine-Montferrand-Velesmes - Adduction en eau potable | LIME Christophe |
| Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) des principaux syndicats dissous au 1er janvier 2018 - Ex SIA des Alaines - Assainissement collectif | LIME Christophe |
| Mise à disposition technique des agents de la CAGB pour la Défense Extérieure Contre les Incendies (contrôle voire achat poteaux incendies), l'eau salée et les fontaines de la Ville de Besançon | LIME Christophe |
| Convention de raccordement au réseau GRDF pour la STEP de Port-Douvot | BAULIEU Gabriel |
| Convention de participation aux travaux de réfection de voirie aux Auxons | LIME Christophe |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| DSP Pépinière de Palente et TEMIS - Rapport d'activité 2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | SCHAUSS Dominique |
| Sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | FELT Marcel |
| Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | FELT Marcel |
| Société Publique Locale "Agence Economique Régionale de Bourgogne - Franche-Comté" - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | GAVIGNET Bernard |
| Campus Bouloie - Demande de subventions | SCHAUSS Dominique |
| Convention de participation financière de la CAGB au dévoiement d'un réseau d'eaux usées à Châtillon-le-Duc pour la prise en charge de la partie « amiante » | LIME Christophe |
| Convention financière pour l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue des Charbonnières à Miserey-Salines | LIME Christophe |
| Engagement d'un accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement | LIME Christophe |
| Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de pièces et raccords en fonte et de produits chimiques de traitement des eaux | LIME Christophe |
| Décision modificative n°2 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Transferts des résultats 2017 compétences eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Budget Annexe Aire Industrielle de Besançon Ouest - Apurement du compte de réserves (1068) | BAULIEU Gabriel |
| Application d'un abattement de 15 % de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les commerces de moins de 400 m² et augmentation du coefficient de majoration de taxe sur les surfaces commerciales | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement de la convention de gestion des archives CAGB-Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Prise en charge des frais de mission des membres de la Commission ad'hoc mise en place dans le cadre du dispositif de soutenabilité financière lié au transfert de la compétence Voirie | BAULIEU Gabriel |
| Plan de Déplacement du Personnel | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste de Préfigurateur de la SPL Destination Besançon auprès de la DGA du Pôle Développement | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02 et 29/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Réflexion autour de la transformation de la CAGB en Communauté urbaine : propositions de grands principes pour l'extension des compétences | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des statuts de la CAGB - Extension de compétences | FOUSSERET Jean-Louis |
| Réalisation de voies cyclables sur le territoire de l'agglomération - Demandes de subventions | MICHAUD Jean-Paul |
| Projet de convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour la réalisation du service de transport RPI Villers-Buzon/Mazerolles-le-Salin/Pouilley-Français | LOYAT Michel |
| Convention de financement pour la réalisation des premières acquisitions foncières sur l'opération de bouclage du contournement Ouest de Besançon entre les Boulevards et Beure | MICHAUD Jean-Paul |
| Renouvellement du marché d'exploitation des supports publicitaires sur les bus urbains du réseau de transport en commun Ginko | LOYAT Michel |
| Convention avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour l'expérimentation d'un nouvel aménagement sur le Pont de la République | MICHAUD Jean-Paul |
| Avenant n°5 au contrat tripartite de vente de gaz signé le 17 octobre 2000 | LOYAT Michel |
| Stratégie Commerce Artisanat et Services - Avenant à la convention du 5 octobre 2017 avec la Caisse des Dépôts et Consignations | BLESSEMAILLE Alain |
| Participation de SEDIA au salon du MIPIM 2018 | FELT Marcel |
| CAMPUS - Convention de coopération public-public | STEPOURJINE Robert |
| Renouvellement de la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour les zones AIBO - Validation du contrat avec la SPL TERRITOIRE 25 | FELT Marcel |
| Zone du Noret - Révision du Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| ZAE des Grands Vaubrenots à Saint-Vit - Définition du prix de cession | GAVIGNET Bernard |
| ZAC Nouvelle Ere aux Auxons - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et avenant à la concession d'aménagement | FELT Marcel |
| ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Bilan au 31/12/2017 | FELT Marcel |
| Appel à projet UIA - Convention avec la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs-Territoire de Belfort pour le financement du montage du dossier | PRESSE Françoise |
| Rapport annuel 2017 sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés | LOPEZ François |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Besançon, Chevroz et Larnod | PRESSE Françoise |
| Programme d'action territorial 2018 - Avenant 2018 n°1 | STEPOURJINE Robert |
| Avenant n°2 à la convention animation et suivi des logements conventionnés très sociaux (LCTS) | STEPOURJINE Robert |
| Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - lancement des études ANRU | ROCHDI Karima |
| Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la Convention - Cadre 2017-2020 de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties | JASSEY Michel |
| Document-cadre d'orientations de la politique intercommunale du logement | STEPOURJINE Robert |
| Convention spécifique relative au versement par l'ANRU de la subvention « indemnité pour minoration de loyer » dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain | TAILLARD Fabrice |
| Création par GBH de 6 logements locatifs publics de type habitat spécifique (NPNRU) | TAILLARD Fabrice |
| Programmation de droit commun 2018 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat 2018-2023 - Avenant modificatif n°1 | STEPOURJINE Robert |
| Action Grand Besançon - adoption du projet de territoire | CURIE Pascal |
| Commune des Auxons - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Dannemarie-sur-Crête - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Nancray - Elaboration du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Velesmes-Essarts - Révision du POS en PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) | BARTHELET Catherine |
| Commune de Rancenay - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune de Montferrand-le-Château - Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après mise à disposition | BARTHELET Catherine |
| Commune d'Amagney - Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure de révision allégée n°1 | BARTHELET Catherine |
| Réhabilitation des hangars de l'aérodrome de Thise - Attribution d'un fonds de concours | PRALON Jean-Yves |
| Protocole de coopération destination "Vallée de l'Ognon" | PRALON Jean-Yves |
| Marché de gestion du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Salle d'escalade - Ajustement financier du projet et acquisition foncière | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide "Manifestations sportives" - 2ème attribution pour 2018 (subventions supérieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Attribution de subventions aux clubs sportifs de haut niveau - saison 2018/2019 | PRALON Jean-Yves |
| Cadre de subvention pour le fonds "équipements sportifs" | PRALON Jean-Yves |
| Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace de Trail permanent | PRALON Jean-Yves |
| Délégation du Conseil de Communauté au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | LIME Christophe |
| Modification des statuts de la régie Eau et Assainissement - Intégration suppléance élus de secteur | LIME Christophe |
| Désignation des suppléants au Conseil d'Exploitation de la régie Eau et Assainissement | LIME Christophe |
| Maintien de la CAGB au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) et approbation des statuts | LIME Christophe |
| Sortie de la CAGB du Syndicat des Vernes | LIME Christophe |
| Convention de facturation assainissement entre la CAGB, Veolia, la SAUR, Gaz et Eaux et le SIEVO | LIME Christophe |
| Avenant au contrat de Délégation de Service Public de Marchaux pour l'exploitation de la nouvelle station d'épuration - Modification des tarifs d'assainissement 2018 pour Marchaux | LIME Christophe |
| Eaux Industrielles - Désignation membres du COPIL 10ème programme de l'Agence de l'Eau et suite de l'opération de Préventox | LIME Christophe |
| Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau | LIME Christophe |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre desa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la CAGB, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des travaux de la CCSPL 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Compte de gestion 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Poursuite des actions - Convention-cadre de partenariat | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2017 au budget 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Comptes de gestion 2017 des syndicats dissous (compétence eau, assainissement et eaux pluviales) | BAULIEU Gabriel |
| Comptes administratifs des syndicats dissous (compétence eau assainissement et eaux pluviales) | BAULIEU Gabriel |
| Transferts des résultats 2017 compétence eau, assainissement et eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Décision modificative n°1 de 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Mise en place d'un règlement d'Autorisation de Programme (AP) et Autorisation d'Engagement (AE) / Crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| SYBERT - évolution de l'organisation des équipes | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 15/02/18 et 29/03/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation de nouveaux conseillers communautaires titulaire et suppléant de la commune de Cussey-sur-l'Ognon et modification de la représentation de la CAGB dans les commissions communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention avec le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) pour le projet de coopération national sur le transport de substitution | RUTKOWSKI Serge |
| Avenant n°1 à la délégation de service public des lignes GINKO du coeur d'agglomération | LOYAT Michel |
| Association INTERMED - Soutien 2018 | WANLIN Sylvie |
| Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | BLESSEMAILLE Alain |
| Soutien financier à l'Université de Franche-Comté pour le projet VIVO | BLESSEMAILLE Alain |
| Salon Viva Technology - Subvention 2018 | SCHAUSS Dominique |
| Signature du protocole Synergie Campus | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société JONE ORTI | BLESSEMAILLE Alain |
| Dispositif émergence - Postes CitéLab 1 et 2 | WANLIN Sylvie |
| ZAE de la FOULOTTIERE SAINT-VIT - Définition du prix de cession | BLESSEMAILLE Alain |
| Appui à la création d'entreprises innovantes - Convention avec DECA BFC | BLESSEMAILLE Alain |
| GeMAPI - Restauration écologique du ruisseau d'Auxon - Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'eau "Initiative en faveur de la biodiversité" | HUOT Daniel |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes de Fontain, Mamirolle et Pelousey | PRESSE Françoise |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de fonds de concours aux communes de Mamirolle et Pelousey | PRESSE Françoise |
| Renouvellement du label Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME | PRESSE Françoise |
| Programme Local de l'Habitat 2013-2019 : modification liée à l'extension du périmètre communautaire | STEPOURJINE Robert |
| Délégation des aides à la pierre de l'Etat : renouvellement de la convention (2018-2023) | STEPOURJINE Robert |
| Prorogation de délai de validité des subventions relatives à l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements par Grand Besançon Habitat | LORIGUET Alain |
| Opération d'aménagement d'une aire de très grands passages | STEPOURJINE Robert |
| Modifications statutaires du Pôle Métropolitain Centre Franche-Comté | DONEY Martine |
| Modifications statutaires du SMSCoT | MAURICE Yves |
| Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière | FOUSSERET Jean-Louis |
| Approbation du PLU de la commune d'Avanne-Aveney - Création d'un périmètre délimité des Abords | BARTHELET Catherine |
| Institution du DPU sur la commune d'Avanne-Aveney | BARTHELET Catherine |
| Approbation du PLU de la commune de La Chevillotte | BARTHELET Catherine |
| Institution du DPU sur la commune de La Chevillotte | BARTHELET Catherine |
| Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pirey | BARTHELET Catherine |
| Modification simplifiée n°1 du PLU de Champagney : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Grande bibliothèque - Déclaration d'intérêt communautaire | PRALON Jean-Yves |
| Bilan de la saison touristique 2017 | PRALON Jean-Yves |
| Dispositif d'accueil touristique Chamars : demande de subventions | PRALON Jean-Yves |
| Demande de subvention pour la rénovation des équipements du camping de Besançon Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Avenant au marché de gestion du port d'agglomération | PRALON Jean-Yves |
| Festival Grandes Heures Nature : convention de partenariat entre la CAGB et la Société d'Economie Mixte de Micropolis | PRALON Jean-Yves |
| Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Saint-Vit | LIME Christophe |
| Conventions de participation financière des communes de Haute-Saône pour la restructuration du Bassin Versant de l'Ognon | LIME Christophe |
| Tarif Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI) et facturation pour les privés | LIME Christophe |
| Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la DREAL pour la maitrise d'oeuvre sur le secteur de Cayenne | LIME Christophe |
| Majoration de 100% de la pénalité financière en matière d'assainissement non collectif | LIME Christophe |
| Convention de déversement des eaux industrielles - Coefficients de pollution | LIME Christophe |
| Eau et Assainissement - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et à France Eau Publique (FEP) | BAULIEU Gabriel |
| Programme de travaux eau potable 2018 | LIME Christophe |
| Programme de travaux eaux usées 2018 | LIME Christophe |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification simplifiée n°1 du PLU de Franois : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Modification simplifiée n°3 du PLU de Serre-Les-Sapins : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Modification simplifiée n°3 du PLU de Besançon : modalités de mise à disposition du dossier au public | BARTHELET Catherine |
| Programme de travaux eaux pluviales 2018 | LIME Christophe |
| Contractualisation Etat - Collectivité | BAULIEU Gabriel |
| Contrat de Territoire avec le Département du Doubs - Désignation des membres du comité de pilotage | BAULIEU Gabriel |
| Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | BAULIEU Gabriel |
| Modifications de la convention sur le dispositif d'Aide aux communes suite au développement des services | KRIEGER Jacques |
| Organisation de la 3ème édition de Livres dans la Boucle | BAULIEU Gabriel |
| Remboursement de la réparation de 8 vitabris | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 30 mars au 31 décembre 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Fournitures et prestations pour l'atelier automobile | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative et financière auprès du Département architecture et bâtiments | BAULIEU Gabriel |
| Elections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil du 29/01/18 et 15/02/18 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention entre le Département du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation d'un itinéraire cyclable à Saône-Gare de Saône | MICHAUD Jean-Paul |
| Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2018 - Demande de subvention Fonds Social Européen (F.S.E.) | WANLIN Sylvie |
| Soutien du Grand Besançon à l'association REUSSITE EMPLOI FRANCHE COMTE pour l'opération « Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale sur l'ouest Bisontin » | WANLIN Sylvie |
| Association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - Adhésion du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| EUROPAN - Participation du Grand Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis | SCHAUSS Dominique |
| Enseignement supérieur et recherche - Anniversaire des 60 ans du CLA (UFC) | BLESSEMAILLE Alain |
| Convention entre la Mission Locale et la CAGB - Soutien financier 2018 | GAVIGNET Bernard |
| FIE Investissement - Soutien à la société ECDE | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société DELTA MICROTECHNIQUES | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE Investissement - Soutien à la société C BOIS AGENCEMENT | BLESSEMAILLE Alain |
| Convention de partenariat avec le Pôle Energie - Avenant 2018 | PRESSE Françoise |
| Convention triennale 2018-2021 avec ATMO Bourgogne-Franche-Comté | LOPEZ François |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN - ORI) de Franche-Comté - Avenant à la convention fixant le programme de travail 2018 | LOPEZ François |
| Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Grandfontaine | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de fonds de concours aux communes d'Avanne-Aveney et Fontain | PRESSE Françoise |
| GeMAPI - Travaux de restauration physique du ruisseau de la Lanterne (phase 1) - Demande de subvention à l'Agence de l'eau | HUOT Daniel |
| Candidature du Grand Besançon à l'appel à manifestation d'intérêt "Emergence" | PRESSE Françoise |
| Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions | PRESSE Françoise |
| Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL PO PB et PAMELA) - Actualisation des plafonds de ressources | STEPOURJINE Robert |
| Mission copropriétés - mise en place d'une aide à la décision - Expérimentation 2018-2019 | STEPOURJINE Robert |
| Révision du règlement d'intervention du Grand Besançon en matière de salubrité dans le cadre des stationnements illicites de caravanes | LORIGUET Alain |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 1ère programmation - Subventions supérieures à 10 000 € | JASSEY Michel |
| Avenant n°1 à la convention relative à la création d'un service commun d'agglomération et à l'instruction des autorisations d'urbanisme et autres autorisations de travaux | BARTHELET Catherine |
| Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Thise | BARTHELET Catherine |
| Modification n°1 du PLU de Novillars et Modification du zonage d'assainissement - Approbation après enquête publique | BARTHELET Catherine |
| Programme de travail 2018 de l'AudaB et avenant à la convention pluriannuelle 2017-2019 | MAURICE Yves |
| CRR - Validation du projet d'établissement 2018-2022 du CRR | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Vote des tarifs - Année scolaire 2018/2019 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution des subventions 2018 aux écoles de musique dites "structurantes" | PRALON Jean-Yves |
| Soutien financier à la Ville de Besançon pour l'aménagement du rez-de-chaussée de la tour bastionnée Bregille | PRALON Jean-Yves |
| Convention Office de Tourisme 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Adhésion au collectif Patrimoine du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Règlement intérieur du camping communautaire Besançon - Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Vote des tarifs du camping communautaire de Besançon - Chalezeule | PRALON Jean-Yves |
| Ajustement des tarifs du port d'agglomération pour 2018 | PRALON Jean-Yves |
| Rémunération du Directeur de la régie Eau et Assainissement de la CAGB | LIME Christophe |
| Compléments tarifs applicables eau et assainissement à partir du 1er janvier 2018 | LIME Christophe |
| Compétence eau - Demande de la CAGB de retrait des syndicats de Byans-sur-Doubs et de la Haute Loue | LIME Christophe |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| FIE Investissement - Soutien à la société ECOLE DES ARTS ET TECHNIQUES | BLESSEMAILLE Alain |
| Adhésion à l'Union Régionale des Initiatives Territoriales pour l'Emploi et les Compétences | WANLIN Sylvie |
| Fixation de la redevance d'exploitation du Kiosque Chamars | ROUTHIER Pascal |
| Budget Primitif 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Fixation des durées d'amortissement - budget principal eaux pluviales | BAULIEU Gabriel |
| Exercice 2018 - Vote des taux de fiscalité directe | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières par la CAGB - Année 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Prestations de manutention et de déménagement | BAULIEU Gabriel |
| Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2022 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Secrétariat du Comité médical - Avenant n°1 de la convention de mise à disposition de personnel | BAULIEU Gabriel |
| Risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Conventions d'entretien de voiries de ZAE d'Intérêt Communautaire avec les communes de Pouilley-les-Vignes, de Chemaudin et Vaux et de Serre-les-Sapins | MICHAUD Jean-Paul |
| Entretien des plateformes végétalisées du tramway - Autorisation de signature du marché | MICHAUD Jean-Paul |
| Convention avec la Ville de Besançon relative à l'éclairage du dépôt de bus de Planoise | LOYAT Michel |
| Remplacement d'une radio analogique par une radio numérique sur le réseau de transport urbain bisontin - Attribution du marché | LOYAT Michel |
| FIE - Aide à la société Audemars Piguet France SA | BLESSEMAILLE Alain |
| FIE - Aide aux loyers à l'école de production de Besançon (EPB) | BLESSEMAILLE Alain |
| Faciliter l'entrepreneuriat dans les "territoires fragiles" Réponse à l'appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté destiné à favoriser l'entrepreneuriat dans les territoires dits « fragiles » grâce à l'implantation de Fabriques à Entreprendre | BLESSEMAILLE Alain |
| Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| Parc d'activités de Dannemarie-sur-Crète - Modification du prix de vente de terrains | GAVIGNET Bernard |
| Amélioration et modernisation des dispositifs de collecte des déchets ménagers recyclables | LOPEZ François |
| Central téléphonique unique mutualisé entre la Direction Gestion des Déchets et le SYBERT | PRESSE Françoise |
| Convention entre le Grand Besançon et CITEO | LOPEZ François |
| Contrat unique entre le SYBERT et CITEO et convention de reversement des soutiens et produits de vente matières | PRESSE Françoise |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnay | PRESSE Françoise |
| Demande de prise en charge exceptionnelle suite à des dégradations commises chez un particulier | LORIGUET Alain |
| Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | JASSEY Michel |
| Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) "Battant-Quai Vauban" - Convention de partenariat avec l'Etat | BARTHELET Catherine |
| Accord-cadre pour les investigations pour la localisation de réseaux enterrés existants : détection par méthodes non intrusives, détection par sondages destructifs - Autorisation de signature | DONEY Martine |
| EPF Doubs - BFC - Validation de la tranche annuelle 2018 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention de l'EPFL 2016-2020 | MAURICE Yves |
| Evolution de la Charte politique du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH dans l'Agglomération du Grand Besançon | MAILLOT Elsa |
| Renouvellement de la demande de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 | MAILLOT Elsa |
| Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens du camping de Besançon-Chalezeule au Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Circuits pédestres et VTT - Vallée du Doubs / secteur amont : conventionnement avec les communes de Braillans, Marchaux-Chaudefontaine, Roche-lez-Beaupré, Thise et Vaire | PRALON Jean-Yves |
| Autorisation de lancement et de signature d'un accord-cadre de fourniture d'électropompes, agitateurs, accessoires neufs et pièces détachées | LIME Christophe |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'OB 2018 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs (article 107 de la loi NOTRe) | BAULIEU Gabriel |
| Annexe aux Orientations Budgétaires 2018 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (données relatives à l'année 2016) | BAULIEU Gabriel |
| Prestations topographiques - Autorisation de signature de l'accord cadre | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de manageur de Centre-Ville et d'un poste de chargé de mission Enseignement Supérieur Recherche Vie Etudiante | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/12/17 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Création de la commune nouvelle de Marchaux-Chaudefontaine et élections à Osselle-Routelle - incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention entre le Grand Besançon et la SNCF relative au doublement du pont de la Gibelotte | MICHAUD Jean-Paul |
| Règlement d'accès aux gares routières de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mise à jour suite à la décision du 4 octobre 2017 de l'ARAFER | LOYAT Michel |
| Avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics | MICHAUD Jean-Paul |
| Fixation de la redevance d'occupation du Pixel à la Cité des Arts | ROUTHIER Pascal |
| Révision et volet adaptation du Plan Climat Air Energie Territorial | PRESSE Françoise |
| Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Instauration de la taxe et validation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2018 | HUOT Daniel |
| Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Désignation des représentants du Grand Besançon au sein des syndicats mixtes | HUOT Daniel |
| Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la Ville de Besançon pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | HUOT Daniel |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | BAULIEU Gabriel |
| Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Eau et assainissement - Gestion financière des propriétés desservies par l'assainissement collectif mais non ou mal raccordées | LIME Christophe |
| Eau et assainissement - Connaître les émissions de micropolluants des stations d'épuration Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'Eau | LIME Christophe |
| Transfert de compétences eau et assainissement - Créations de postes - Actualisation de la liste des emplois permanents | LIME Christophe |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |