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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2001

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Protocole A.R.T.T.28/12/2001
Dispositif d'aide à la création-reprise de très petites entreprises sur le territoire de l'agglomération - Bilan 2001 de la convention avec Cré-Entreprendre Initiative et avenant15/01/2002
Maison des Microtechniques15/01/2002
Création de logements sociaux - Demandes de subventions15/01/2002
Observatoire - projet de convention avec l'INSEE pour l'acquisition de données statistiques15/01/2002
Modification de la convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B15/01/2002
Proposition de maîtrise d'oeuvre de la Ville sur les projets d'aménagement liés aux transports urbains15/01/2002
Indemnités de transport scolaire - Elèves demi-pensionnaire15/01/2002
Restructuration du réseau de transport de l'agglomération15/01/2002
Extension des compétences de la C.A.G.B. à la "participation au financement du TGV Rhin-Rhône"15/01/2002
Carrefour de Palente15/01/2002
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil15/01/2002
Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président15/01/2002
Financement du syndicat mixte de plein air des maisons comtoises15/01/2002
Décision modificative n°415/01/2002
Exonération de taxe professionnelle liée à l'aménagement du territoire28/12/2001
Recrutement en cours, prospective et création de postes15/01/2002
Liste des emplois permanents15/01/2002
Transfert de personnel15/01/2002
Incitation à l'utilisation des transports publics pour les agents de la Communauté15/01/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Desserte de la soirée globale étudiante du 20 décembre 200115/01/2002
Avenant n°4 à la délégation de service public CTB15/01/2002
Projet d'agglomération15/01/2002
Subvention pour les diagnositcs urbains de la 2ième programmation du contrat de ville15/01/2002
Adhésion de la Communauté de Communes du Canton de Quingey au SYBERT : avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon 15/01/2002
Commission d'évaluation des charges15/01/2002
Renouvellement de la ligne de trésorerie15/01/2002
Décision modificative n°315/01/2002
Création de régie et de sous-régie pour la perception de recettes des titres de transports hors Besançon15/01/2002
Subvention pour une gendarmerie de 20 logements individuels et de 350 m² de locaux professionnels sur le Nord de l'agglomération15/01/2002
Modalités de remboursement des frais de déplacement pour certains agents15/01/2002
Création d'un poste de catégorie B, assistant(e) "Projet d'agglomération"15/01/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des délégués de Beure et de Chalèze23/11/2001
Désignation des délégués de la commune de Beure au SMSDAB et au SYBERT18/12/2001
Information sur la réflexion en cours sur les transferts18/12/2001
Financement de la création de logements sociaux - Adaptation du règlement des aides18/12/2001
Aide à la recherche foncière - convention avec l'Agence Foncière du Doubs23/11/2001
Nouveau Programme Local de l'Habitat - Démarche pour l'élaboration d'un diagnostic partagé du marché local de l'habitat23/11/2001
Financement de la création de logements sociaux - Soutien aux OPAH18/12/2001
Etude d'extension EVOLIS Gare18/12/2001
Avenant n°1 au lot n°6 du marché - affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon18/12/2001
Aménagement du parvis de la Gare Viotte23/11/2001
Suivi des PDU - Pistes de travail20/12/2001
Proposition de vote sur le dossier gare TGV18/12/2001
Motion gare TGV18/12/2001
Lancement du projet d'agglomération18/12/2001
CITE : adoption du projet de contrat - programmation 200118/12/2001
Information sur la méthode envisagée par la commission pour la définition des actions communautaires18/12/2001
Communication : rapport d'activités18/12/2001
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 5 octobre 2001 concernant la compétence habitat18/12/2001
Proposition d'une étude de prospective financière - information18/12/2001
Procédure de recrutement du chargé de communication et du chargé de mission des relations avec les élus23/11/2001
Recrutement d'un cadre de direction pour le développement économique18/12/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Election des délégués titulaires pour représenter la C.A.G.B. au sein du Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) et du Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)25/09/2001
Désignation du représentant de la Communauté au Comité Régional des Transports01/10/2001
Changement et interversion de délégués de la C.A.G.B. au SYBERT01/10/2001
Intérêt communautaire21/09/2001
Modalités juridiques et financières des transferts de biens en ZAE21/09/2001
Immobilier d'entreprises01/10/2001
Les nouveaux tarifs Ctb et TGB à compter du 1er janvier 200201/10/2001
Mobilignes - convention partenariale et extension du périmètre01/10/2001
Application du règlement départemental des transports01/10/2001
Croix ferroviaire - rendu de l'étude préalable01/10/2001
Prise en charge financière du service de transport de la commune de Saône01/10/2001
Convention avec le collège Cartannaz01/10/2001
Entrée Est de l'Agglomération (RN 83)01/10/2001
Maîtrise d'ouvrage par la C.A.G.B. des études de 3 projets de tourisme fluvial financés par 232 KF du plan de relance attribués à cette opération01/10/2001
Demande d'adhésion de la commune de Champoux à la C.A.G.B. 01/10/2001
Présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets01/10/2001
Extension du système d'exploitation "HASTUS"01/10/2001
Proposition de Règlement Intérieur01/10/2001
Marché - renouvellement du parc de bus diesel Ctb21/09/2001
Marché - exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain21/09/2001
Marché - achat d'un tunnel de lavage pour les bus Ctb21/09/2001
Marché - travaux de mise en sécurité électrique du bâtiment 2 du hall bus Ctb - Planoise21/09/2001
Marché - acquisition de matériels et de logiciels informatiques - maintenance du parc21/09/2001
Mission d'audit et de renégociation des contrats d'assurance01/10/2001
Information au Conseil de Communauté sur les décisions du Bureau du 15 juin 2001 concernant la compétence habitat01/10/2001
Politique fiscale : exonérations de taxe professionnelle à compter du 01/01/0221/09/2001
Décision modificative n°201/10/2001
Etude sur les modalités de financement de la contribution au SYBERT01/10/2001
Etude sur le calcul des charges transférées01/10/2001
Convention avec l'URSSAF sur le traitement du versement transports01/10/2001
Evolution du personnel pour le 2ème semestre 200101/10/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Délégués suppléants de la Commune de Miserey-Salines16/07/2001
Adhésion au réseau L.U.M.I.E.R.E. avant création du Syndicat Mixte L.U.M.I.E.R.E - Désignation du signataire de la convention16/07/2001
Le transfert de la compétence Economie à la Communauté d'Agglomération - Information sur la démarche16/07/2001
Projet de convention de conseil et d'assistance juridico-financière pour le transfert des charges relatives à l'économie16/07/2001
Avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public des Transports Urbains du 22 mars 199916/07/2001
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour le financement de la desserte en transport scolaire de la Communauté16/07/2001
Projet de convention avec les communes de Devecey et Geneuille16/07/2001
Projet de convention avec le Conseil Général du Doubs pour une compensation financière de la DGD départementale perçue au titre des transports scolaires16/07/2001
Passation de contrats avec les dépositaires TGB16/07/2001
Marché négocié pour "l'exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines du nord de l'agglomération" suite à appel d'offres infructueux16/07/2001
Avenant n°1 au Lot n°1 du marché "Exécution des services de transport public de voyageurs des communes périurbaines"16/07/2001
Avis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sur le Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine16/07/2001
Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d'Ornans au SYBERT - avis de la C.A.G.B. 16/07/2001
Compte administratif 2000 du District du Grand Besançon16/07/2001
Compte de Gestion 2000 du comptable16/07/2001
Affectation du résultat16/07/2001
Décision modificative n°116/07/2001
Indemnités du comptable de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - reprise et modification de la délibération districale du 28 mars 199716/07/2001
Cession de matériel réformé16/07/2001
Lancement de la procédure relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT)16/07/2001
Accompagnement de la démarche A.R.T.T. par un consultant16/07/2001
Liste des emplois permanents16/07/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Dossier COBRA - participation de la C.A.G.B. à l'opération12/06/2001
Demande de garantie d'emprunt de la SAIEMB12/06/2001
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) des Transports du Grand Besançon26/06/2001
Approbation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) de la Ville de Besançon26/06/2001
Amendements aux Plans de Déplacements Urbains26/06/2001
Pérennisation du service Evolis gare26/06/2001
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte26/06/2001
Nuits de la Citadelle : Edition 2001(10, 11 et 12 août 2001)26/06/2001
Dédommagement des abonnés de la CTB suite aux grèves d'avril et mai26/06/2001
Extension des locaux de la C.A.G.B. et acquisition de mobilier26/06/2001
Exonération de versements transport28/06/2001
Création de nouveaux emplois permanents26/06/2001
Démarche A.R.T.T. : présentation des échéances et rapport d'étape26/06/2001
Complément du régime indemnitaire26/06/2001
(inaccessible)Désignation dans certaines instances29/06/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Détermination du nombre de commissions01/06/2001
Ventilation des délégués dans les commissions01/06/2001
Les Commissions : les membres, le fonctionnement, les décisions01/06/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. dans les commissions01/06/2001
Désignation des représentants de la C.A.G.B. à TEMIS, CDEC, : (dans les différents organismes)01/06/2001
Désignation des délégués suppléants de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine01/06/2001
Désignation des 16 délégués titulaires de la C.A.G.B. à l'AUDAB01/06/2001
Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon06/06/2001
Modalités de concertation préalable à l'aménagement du rond-point de Palente06/06/2001
Recrutement d'un chargé de mission "opération fleurissement 2001"22/05/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des nouveaux délégués11/05/2001
Election du Président 11/05/2001
Détermination du nombre de Vice-Présidents11/05/2001
Election du 1er Vice-Président 11/05/2001
Election du 2° Vice-Président 11/05/2001
Election du 3° Vice-Président 11/05/2001
Election du 4° Vice-Président 11/05/2001
Election du 5° Vice-Président 11/05/2001
Election du 6° Vice-Président 11/05/2001
Election du 7° Vice-Président 11/05/2001
Election du 8° Vice-Président 11/05/2001
Election du 9° Vice-Président 11/05/2001
Election du 10° Vice-Président 11/05/2001
Election du 11° Vice-Président 11/05/2001
Election du 12° Vice-Président 11/05/2001
Election du 13° Vice-Président 11/05/2001
Election du 14° Vice-Président 11/05/2001
Election du 15° Vice-Président 11/05/2001
Election du 16° Vice-Président 11/05/2001
Election du 17° Vice-Président 11/05/2001
Election du 18° Vice-Président 11/05/2001
Election du 19° Vice-Président 11/05/2001
Election du 20° Vice-Président 11/05/2001
Election du 21° Vice-Président 11/05/2001
Election du 22° Vice-Président 11/05/2001
Election du 23° Vice-Président 11/05/2001
Election du 24° Vice-Président 11/05/2001
Election du 25° Vice-Président 11/05/2001
Election du 26° Vice-Président 11/05/2001
Election du 27° Vice-Président 11/05/2001
Election des membres du Bureau11/05/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Sybert11/05/2001
Désignation des délégués de la C.A.G.B. au Syndicat Mixte du SDAB11/05/2001
Election des membres de la Commission Délégation de Service Public11/05/2001
Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat11/05/2001
Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat11/05/2001
Indemnités des élus11/05/2001
Election des membres de la commission d'appel d'offres11/05/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Transfert de la compétence économie : état d'avancée des réflexions04/04/2001
Transfert de la compétence transport27/03/2001
Calendrier des prochaines échéances27/03/2001
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SYBERT27/03/2001
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises27/03/2001
Personnel pour assurer le gardiennage des déchetteries d'Amancey, Bouclans, Marchaux et Thoraise27/03/2001
Principe de désignation d'un ou plusieurs agents chargés d'assurer la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité27/03/2001
Extension de la garantie "Protection Juridique" au profit des élus27/03/2001
Convention de mise à disposition de matériel et de locaux de la C.A.G.B. à l'AUDAB27/03/2001
Convention de mise à disposition du personnel, de matériel et de locaux de la C.A.G.B. au SDAB27/03/2001
Budget 2001 : les grandes masses27/03/2001
Besoins supplémentaires de locaux pour la C.A.G.B. 27/03/2001
Taux de taxe professionnelle unique et période de convergence des taux27/03/2001
La dotation de solidarité communautaire : fixation du montant de la DSC - Détermination des critères de la DSC et de la DIE27/03/2001
Information sur l'exécution des marchés publics27/03/2001
Dossier COBRA - sollicitation de la C.A.G.B. dans le cadre du FIE04/04/2001
Demande de subvention de la C.A.G.B. au titre d'une aide directe à l'immobilier d'entreprise pour une SCOP - Dossier LIP04/04/2001
Projet d'illumination du Château de Montfaucon04/04/2001
Financement des logements publics sociaux04/04/2001
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Suivi-animation de l'OPAH du SIACAM04/04/2001
Soutien aux Opérations Programmées pour l'Amélioration de l'Habitat - Etude pré-opérationnelle d'OPAH du SIEACR04/04/2001
Soutien aux opérations de renouvellement urbain04/04/2001
Politique Foncière04/04/2001
Etude sur la faisabilité d'une Caisse de développement de l'agglomération de Besançon04/04/2001
Convention ARHLM pour prestations des données attributions04/04/2001
Subventions aux associations pour 200104/04/2001
Convention avec la Ville de Besançon dans le cadre du transfert de la compétence transports27/03/2001
convention entre la Région SNCF de Dijon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon 27/03/2001
Convention entre le Conseil Général du Doubs et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon27/03/2001
Projet d'aménagement du parvis de la gare Viotte26/04/2001
"Affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon" - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert27/03/2001

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation de délégués07/02/2001
Installation des nouveaux délégués au Conseil de la C.A.G.B.07/02/2001
Extension du nombre de membres au Bureau et élection de ceux-ci07/02/2001
Désignation de nouveaux délégués pour représenter la C.A.G.B. au sein du Sybert et du SMSDAB et participation financière de la C.A.G.B. au SMTGB07/02/2001
Désignation des membres de la commission d'évaluation des transferts de charges et détermination du montant prévisionnel de l'attribution de compensation pour les communes19/02/2001
Adhésion et participation financière à l'AUDAB07/02/2001
Désignation d'un avocat pour représenter la C.A.G.B.07/02/2001
Liste des emplois permanents07/02/2001
Désignation d'un représentant de la C.A.G.B. pour l'instance de concertation sur les problématiques ferroviaires du nord de l'agglomération05/02/2001
Création du périmètre des transports urbains de la C.A.G.B.05/02/2001
Institution du versement transport sur le PTU de la C.A.G.B.05/02/2001
Désignation des AOT de second rang05/02/2001
Principe pour la réalisation d'un avenant n°2 au contrat de délégation Ctb05/02/2001
Tarifs 2001 Ctb/TGB05/02/2001
Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports05/02/2001
Programme CITE07/02/2001
Proposition de décision modificative de fin d'exercice07/02/2001
Propositions de reports sur 200107/02/2001
Utilisation des dépenses imprévues au 31 décembre 200007/02/2001
Information sur le choix du contrat de ligne de trésorerie 200107/02/2001
Fixation des modalités de remboursement du VT05/02/2001

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr