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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2002

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Cré-Entreprendre Initiative - Bilan d'activité à sept.2002 - Demande d'abondement complémentaire au fonds "prêts d'honneur" - Participation financière aux actions d'accompagnement20/12/2002
SPL Microtechniques - Appel à projets UCIP 2002 - Participation financière de la C.A.G.B. à la mise en place du projet par l'Agence Régionale d'Intelligence Economique (ARIE)20/12/2002
Attribution d'une aide FIE à la Ville de Besançon pour aider à l'implantation de la Sté AGIBAT20/12/2002
Vaux les Prés - Participation financière à l'élaboration du PLU20/12/2002
Intérêt communautaire - Actions de développement économique20/12/2002
Aéroport régionale de Dole-Tavaux20/12/2002
Transfert de compétence : Pépinière d'entreprises de Palente20/12/2002
Action en faveur du parc locatif privé 20/12/2002
Action en faveur de l'habitat spécifique20/12/2002
Soutien aux OPAH20/12/2002
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau20/12/2002
Equipements des points d'arrêts des communes20/12/2002
Convention avec l'Etat pour le financement des aménagements relatifs à la sécurité dans les bus20/12/2002
Demande de subvention relative à l'aménagement des bus pour les personnes à mobilité réduite (PMR)20/12/2002
Avis de la C.A.G.B. sur les sollicitations des communes pour une assistance de l'AUDAB pour l'évolution de leur document d'urbanisme20/12/2002
Acquisition des données cadastrales20/12/2002
Aménagement de la RN 83 en entrée Est de l'agglomération bisontine - Composition du jury d'appel d'offres20/12/2002
Transferts de compétence : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)20/12/2002
Projet de station nautique à la Malate20/12/2002
Palais des sports20/12/2002
Définition de l'intérêt communautaire - Utilité dépassant manifestement l'intérêt communal20/12/2002
Politique de promotion en direction des congressistes20/12/2002
Politique de promotion en direction des congressistes : intervention dans le cadre du colloque de la fédération des écomusées et musées de sociétés20/12/2002
(inaccessible)Convention complémentaire au dossier de demande de subvention ATSR : portail Web20/12/2002
Etat des créances irrécouvrables et des admissions en non valeur20/12/2002
Ecritures d'intégration des travaux de rénovation de la caserne des pompiers de Besançon dans le patrimoine de la C.A.G.B. - Opération de mise à disposition au SDIS20/12/2002
Etat des décisions du Président sur les utilisations des dépenses imprévues20/12/2002
Décision modificative n°220/12/2002
Les garanties d'emprunt20/12/2002
Remboursement des participations SYBERT des communes d'Auxon-Dessus, d'Auxon-Dessous, de Châtillon le Duc et de Miserey Salines au titre de l'année 200220/12/2002
Attribution de compensation de TP : actualisation Dotation d'Initiative Economique 2002 : calcul20/12/2002
Création d'un poste d'assistante de direction pour la Direction Générale20/12/2002
Création d'un poste de catégorie A pour le Conseil de Développement Participatif20/12/2002
Evolution du secrétariat du SYBERT20/12/2002
Convention de mise à disposition des moyens entre la C.A.G.B. et le SYBERT20/12/2002
Election du Comité Technique Paritaire : fixation des effectifs20/12/2002
Création de postes suite à des avancements de grades20/12/2002
Liste des emplois permanents20/12/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Le projet d'agglomération : rappel de la démarche19/12/2002
Les enjeux du projet d'agglomération19/12/2002
Le conseil de développement participatif19/12/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau10/12/2002
Avenant n°1 aux marchés 02/10 - lots 1, 2, 3 et 410/12/2002
Projet d'agglomération : modalités de déroulement des conférences10/12/2002
Conseil de développement Participatif10/12/2002
Programme CITE : modalités d'intervention de la C.A.G.B. 10/12/2002
Gens du voyage : objectif de la réalisation d'aire d'accueil10/12/2002
Transfert de la compétence incinération de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. et de la C.A.G.B. au SYBERT19/12/2002
Garantie d'emprunt de 2,5 millions10/12/2002
Conséquences de la dissolution du SM TGB10/12/2002
Transfert des agents de la Ville de Besançon au titre de la compétence développement économique10/12/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Délégués de la C.A.G.B.30/10/2002
Entrée Est de Besançon : projet de réaménagement30/10/2002
ZAE : Marchaux-Chaudefontaine : projet de ZAD et acquisitions30/10/2002
Prospection : convention de partenariat entre les membres du Comité Local de Développement30/10/2002
Prospection / FIE : aide à l'implantation de la Sté WORLDPLAS sur TEMIS30/10/2002
Acquisition du terrain de la Maison des Microtechniques30/10/2002
Avis de la C.A.G.B. sur le Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées 2002-200630/10/2002
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau30/10/2002
Elaboration du nouveau PLH30/10/2002
Méthodologie sur la future DSP de janvier 200530/10/2002
Opérations de prévention30/10/2002
Schéma Directeur Cyclable30/10/2002
Orientations du Bureau spécial du 18 septembre 2002 consacré au projet d'agglomération30/10/2002
Parti d'aménagement de la RN 83 en Entrée Est de l'agglomération30/10/2002
Projet de station nautique à la Malate30/10/2002
Attribution d'une subvention SIVU de Roche-Novillars pour la réalisation d'un stade de foot synthétique30/10/2002
Convention avec la Société d'Horticulture du Doubs30/10/2002
Adhésion à l'ASQAB30/10/2002
Appel d'offres relatif à la reproduction de rapports, dossiers et plans : autorisation de lancement30/10/2002
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil30/10/2002
Extension de la délégation accordée par le Conseil au Président 30/10/2002
Motion sur le TGV Rhin-Rhône30/10/2002
Proposition d'adhésion à l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF) - Versement de cotisation au Groupement du Tourisme Fluvial30/10/2002
Etat des consommations des crédits au 2 septembre 2002 - Décision modificative n°130/10/2002
Information sur la 1ère consolidation d'emprunt 200230/10/2002
Usine d'incinération des ordures ménagères - Transfert des emprunts liés au transfert de la compétence incinération30/10/2002
Constitution du groupement de commande TEMIS pour l'opération pôle d'échange Temis30/10/2002
Vente de matériels réformés30/10/2002
Liste des emplois permanents30/10/2002
Convention de mise à disposition de 2 agents de la Ville de Besançon 30/10/2002
Rapport de synthèse présentant le bilan ARTT30/10/2002
Création d'un poste d'assistante de direction pour le service planification, prospective et projet de Territoire30/10/2002
Création de trois postes de contrôleurs pour le service Transports et Déplacements30/10/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison des microtechniques : choix du lauréat24/09/2002
Enquête ménage24/09/2002
Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux transports scolaires sur les circuits "mixtes"24/09/2002
Convention avec le Conseil Général du Doubs relative aux personnes à mobilité réduite24/09/2002
Projet d'agglomération - information sur l'état d'avancement24/09/2002
CITE 2002 - Proposition pour la programmation 200224/09/2002
Contours de l'intérêt communautaire et de l'intérêt dépassant manifestement l'intérêt communal et proposition de critères d'attribution de subvention dans le cadre de la compétence Equipements culturels et sportifs04/10/2002
Attribution de subvention à l'association ARTISSE04/10/2002
Attribution d'une subvention à la commune de Gennes 24/09/2002
Etude de faisabilité "Equipements fluviaux" : information sur le scénario retenu en fin de phase 124/09/2002
Constitution d'un groupe de travail sur la problématique de la collecte des déchets24/09/2002
Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres et de signature de marchés relatifs à la réalisation et la diffusion du magazine de la C.A.G.B. "Grand Besançon"24/09/2002
Portail Web du Grand Besançon : approbation du projet et du plan de financement prévisionnel11/09/2002
Portail Web du Grand Besançon : convention constitutive du groupement de commandes11/09/2002
Financement exceptionnel de manifestation au Musée des Maisons Comtoises de Nancray24/09/2002
Remboursement des avances faites par la Ville de Besançon au syndicat TEMIS24/09/2002
Recrutements dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon 24/09/2002
Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "environnement-développement durable"24/09/2002
Recrutements pour la Direction de l'économie24/09/2002
Service remplacement du Centre de Gestion du Doubs24/09/2002
Marché relatif à l'entretien des poteaux et arrêts de bus du réseau de transports périurbain de la C.A.G.B. 24/09/2002
Marché relatif à la fourniture d'équipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du système d'aide à l'exploitation, à l'information et à la sécurité (SAEIS)24/09/2002
Marché relatif au suivi des autocars à l'aide de l'Internet mobile24/09/2002
Marché relatif à la fourniture de girouettes24/09/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activité 2002 dans les domaines des Microtechniques et des Centres d'appels01/07/2002
Convention des Hauts de Chazal01/07/2002
Programme Local de l'Habitat : Observatoire de l'Habitat01/07/2002
Nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.)01/07/2002
Acquisitions foncières01/07/2002
Création de logements sociaux - information des décisions du Bureau01/07/2002
Avenant n°5 à la DSP Ctb du 22 mars 199901/07/2002
Schéma Directeur Cyclable01/07/2002
Convention pour le titre intermodal C.A.G.B. / Conseil Régional01/07/2002
Aménagement d'une aire de stationnement sur le site de la SERNAM à la gare Viotte01/07/2002
Demande de subvention pour des aménagements cyclables urbains01/07/2002
Conventions pour l'autorisation de travaux et la gestion sur la voie du campus01/07/2002
Convention avec l'ADEME pour le financement des bus GNV01/07/2002
Fourniture de radiotéléphones01/07/2002
Friche industrielle des "Prés de Vaux"01/07/2002
Information - Subventions ATSR01/07/2002
Système d'Information Géographique01/07/2002
Contrat de Ville de Besançon - Renouvellement urbain (volet habitat et aménagement urbain)01/07/2002
Charte pour l'environnement01/07/2002
Groupement de commandes01/07/2002
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil01/07/2002
Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine01/07/2002
Délégués de la C.A.G.B. au SMSDAB01/07/2002
Election des représentants de la C.A.G.B. au CA du SDIS01/07/2002
Compte administratif 2001
Compte de gestion du comptable
Affectation du résultat
Budget supplémentaire 2002
Location local 2° étage de la City
Information du Conseil sur l'étude juridique, financière et fiscale pour le Sybert
Indemnités de fonction des élus
Exonération de taxe professionnelle pour les entreprises de spectacles cinématographiques
Transfert de la compétence Economie à la C.A.G.B.
Mise en place d'une fonction de coordination permanente relative aux transferts de compétence entre la Ville de Besançon et la C.A.G.B.01/07/2002
Régime indemnitaire (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)01/07/2002
Engagement d'une démarche qualité à la C.A.G.B.01/07/2002
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour soutenir le développement de la société AGIBAT - Implantation rue Thomas Edison ZI Trépillot Tilleroyes01/07/2002
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société Besançon Poids Lourds sur la Zone d'activité Les Champs Montants01/07/2002
Demande de subvention de la Ville de Besançon pour aider au développement de la société ECE sur le Parc LAFAYETTE01/07/2002
Demande de subvention pour l'organisation d'un congrès international sur les microtechniques du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs / CNRS01/07/2002
Demande de subvention pour l'organisation du Centenaire de l'ENSMM11/09/2002
Evolution des titres de transport - Suppression de titres de transport01/07/2002
Evolution des titres de transport - Modification de la tarification des supports de carte pour les abonnés "scolaires"01/07/2002
Evolution des titres de transport - Evolution de la durée de validité des tickets unités en périphérie01/07/2002
Evolution des titres de transport - Extension du ticket "Groupe", du ticket "Journée" et du ticket "Contact" à l'ensemble de l'agglomération01/07/2002
Evolution des titres de transport - Prix de vente des plans du réseau et carnet horaires01/07/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de l'entrée Est - Intérêt communautaire du projet et études à lancer14/05/2002
Etat d'avancement des réflexions sur l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine14/05/2002
Syndicat Mixte LUMIERE - Transfert du réseau commun au bénéfice du syndicat - Terme de la convention de partenariat du réseau14/05/2002
Maison des Microtechniques - Information sur l'état d'avancement14/05/2002
Maison des Microtechniques - composition du jury de concours14/05/2002
Nouveau Programme Local de l'Habitat : calendrier de la démarche, rencontres avec les partenaires et concertation avec les communes14/05/2002
Acquisitions foncières14/05/2002
Création de logements sociaux - Information de la décision du Bureau14/05/2002
Conférence Intercommunale du Logement - Information14/05/2002
Action en faveur du parc locatif privé à vocation sociale14/05/2002
Aménagement du pôle d'échanges TEMIS14/05/2002
Intermodalité tarifaire avec le réseau ferroviaire14/05/2002
Marché - fourniture des films pour girouettes14/05/2002
(inaccessible)Association aux démarches des Plans Locaux d'Urbanisme14/05/2002
Voirie et parc de stationnement d'intérêt communautaire "Pôles d'échanges et parcs relais"14/05/2002
Attribution d'une subvention à l'assoication A.M.I.C.A.L.E. pour l'organisation d'une randonnée VTT LE 28 avril 200214/05/2002
Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour la commune de Boussières14/05/2002
(inaccessible)Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil14/05/2002
Précisions sur le fonctionnement des commissions14/05/2002
Convention de mise à disposition d'une salle de réunion à l'APEC14/05/2002
Tableau des emplois permanents14/05/2002
(inaccessible)Remboursement des coûts de participation aux déchetteries des communes de Châtillon le Duc, Miserey Salines, Auxon-Dessous
Convention de prestations informatiques Ville de Besançon - C.A.G.B. 14/05/2002
Calcul de la Dotation d'Initiative Economique

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Droit de préemption urbain - Opération d'aménagement "Les Portes de Vesoul" - Délégation à la C.A.G.B. 11/04/2002
Promotion économique : adhésion à Franche-Comté Expansion11/04/2002
Demandes de subventions11/04/2002
Evolution des titres de transport pour 200211/04/2002
Desserte de la Citadelle en période estivale11/04/2002
Les plans de déplacements d'entreprise (PDE)11/04/2002
Réunions de secteurs - Information -11/04/2002
Réalisation d'aménagements de voirie spécifiques pour le réseau de transport11/04/2002
Convention de mandat avec TEMIS pour la réalisation du pôle d'échanges LEDOUX11/04/2002
Allocation de transport scolaire - Elèves internes11/04/2002
Natura 200011/04/2002
Modification statutaire relative au périmètre - Extension du périmètre de la C.A.G.B.09/04/2002
Modification statutaires relatives aux compétences - Extension et redéfinition des compétences de la C.A.G.B.09/04/2002
Information sur l'opération Ordi-classe14/05/2002
Recrutement du directeur du développement économique09/04/2002
Régime indemnitaire, filière technique11/04/2002
Convention entre la C.A.G.B. et le Comité des oeuvres Sociales11/04/2002
Dotation de Solidarité Communautaire11/04/2002
(inaccessible)Budget Primitif Principal 200203/05/2002
Taux de la taxe professionnelle unique 200211/04/2002

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Fonds d'Intervention Economique20/03/2002
Comité Local de Développement : information sur les travaux en cours20/03/2002
Schéma d'Orientation Commerciale et Artisanale (SOCA) - mise en place d'un observatoire20/03/2002
Conférence Intercommunale du Logement20/03/2002
Créations de logements sociaux - demandes de subventions20/03/2002
Création de logements sociaux - avis de la C.A.G.B. sur la programmation Etat 200220/03/2002
Affrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement de la procédure négociée20/03/2002
Convention pour le financement de la location de l'Autogare20/03/2002
Marché de travaux - Aménagement de voirie - travaux de génie civil20/03/2002
Fourniture et pose d'équipements20/03/2002
Création d'un emploi de rédacteur territorial (transformation de poste)20/03/2002
Recrutement de l'assistant projet d'agglomération20/03/2002
Recrutement du chargé de la compétence centre de tri20/03/2002
Recrutement du directeur du développement économique20/03/2002
Bail commercial au profit de la Ville de Besançon et de la C.A.G.B. - Immeuble 2 et 4 place du 8 Septembre - Espace bus20/03/2002
Demande de permutation de délégués communautaires dans les commissions20/03/2002
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB)20/03/2002
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et l'AUDAB20/03/2002
Avenant à la convention de mise à disposition entre la C.A.G.B. et le SYBERT20/03/2002
(inaccessible)Orientation budgétaires 200220/03/2002
Voeu des élus20/03/2002
(inaccessible)Reports20/03/2002

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr