 | ZAC des Hauts du Chazal : Convention d'avance avec la SEDD | |
 | Cré-Entreprendre Initiative : Bilan d'activité arrêté au 31 août 2004 - Financement | |
 | Prospection économique : Franche-Comté Expansion - Participation de la C.A.G.B. au programme d'activités 2004 | |
 | Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente - Projet de cahier des charges | |
 | Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion de la pépinière d'entreprises Temis Innovation - Projet de cahier des charges | |
 | Action en faveur du parc locatif privé social | |
 | Demandes de subvention pour la création de logements sociaux | |
 | Elaboration du Plan de Déplacement Urbain d'agglomération (PDU) | |
 | Marché relatif à la réalisation du Plan de Déplacement Urbain (PDU) d'agglomération | |
 | Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Marché relatif à la réalisation d'une étude d'opportunité/faisabilité | |
 | Halte Ferroviaire du Pôle Santé - Plan de financement prévisionnel | |
 | Aménagement des carrefours à feux du Boulevard Nord de Besançon - Demande de fonds de concours de la Ville de Besançon à la C.A.G.B. | |
 | Pose de signalisation routière d'entrée d'Agglomération | |
 | Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire | |
 | Aménagement d'une aire de grands passages des gens du voyage à Thise | |
 | Réhabilitation de l'aire communautaire de La Malcombe | |
 | Convention de gestion de l'aire communautaire de La Malcombe : Avenant de prolongation | |
 | Demandes d'indemnisation suite à l'installation - d'un grand groupe des gens du voyage | |
 | Avenant au protocole d'accord Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la C.A.G.B. | |
 | Enseignement musical | |
 | Evénement d'agglomération | |
 | Charte de l'environnement : Prolongement de la durée de l'étude | |
 | Valorisation du plan d'eau d'Osselle | |
 | Avenant à la convention Office de Tourisme / C.A.G.B. 2003-2004 | |
 | Demande d'autorisation de signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de quais au port fluvial de Besançon et création d'un bassin d'accostage à Deluz | |
 | Gestion de la halte nautique du Moulin Saint Paul | |
 | Réhabilitation de la maison éclusière | |
 | Transfert de charges 2004 : Révision de l'Attribution de Compensation de Taxe Professionnelle (ACTP) | |
 | Décision Modificative n°4 | |
 | Renouvellement des conventions de reversement de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ou de Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) entre la C.A.G.B. et ses communes membres | |
 | Participation exceptionnelle de la C.A.G.B. au financement du Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray | |
 | Renouvellement du contrat du chargé d'études prospectives au sein du Département Transports | |
 | Modification de la liste des emplois permanents suite à des avancements de grade | |
 | Transformation d'un poste d'attaché territorial en un poste d'ingénieur - Procédure de recrutement suite à la mutation d'un ingénieur territorial | |