| Modification d'un délégué | |
| Z.A.C Hauts du Chazal : étude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Universitaire - Lancement de la consultation | |
| Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de Palente : rapport d'activités en 2004 | |
| Cre-Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2004 et perspectives 2005 - Financement | |
| Syndicat Mixte de l'aérodrome de La Vèze : modification des statuts du Syndicat - transfert du siège de la CCID à la CAGB | |
| TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : bilan financier actualisé de l'opération de construction : Avenant à la convention de mandat passée avec la SAIEMB | |
| TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : travaux d'amélioration | |
| Dynamique et promotion du Pôle de compétitivité des Microtechniques de Franche-Comté: demande de financement | |
| Demande de subvention de l'ADED pour l'organisation de plusieurs manifestations relatives à la création d'entreprises | |
| Portes de Vesoul : lancement de la concertation préalable et information sur l'étude de définition à lancer | |
| Modalités de participation de la CAGB au financement d'études préalables à la réalisation d'opérations d'habitat sous maîtrise d'ouvrage communale | |
| Demandes de subvention pour la création de logements sociaux | |
| Exercice 2004 - Rapport du délégataire CTB | |
| Appel d'offres relatif à la fourniture des bornes d'information pour les arrêts de bus et les pôles d'échanges - Autorisation de lancement et de signature du marché | |
| Renouvellement de la convention Boutique Transports MOBILIGNES | |
| Projet de convention d'occupation du local terminus de la Maison de Quartier de Velotte | |
| Projet de plan de financement des itinéraires du Schéma Directeur Cyclable | |
| Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO : Retournement de la ligne 24 à Chaffanjon | |
| Lancement de l'étude " petite enfance " | |
| Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Projet de Convention | |
| Participation de la CAGB à la création de terrains familiaux à maîtrise d'ouvrage communale : Demande de la commune de Mamirolle | |
| Aménagement de l'aire de grands passages des gens du voyage à Thise : approbation du plan de financement prévisionnel | |
| Règlement d'intervention pour les écoles de musique | |
| Attribution d'une subvention au comité des fêtes de Busy | |
| Agriculture périurbaine : budget prévisionnel de la phase de réalisation du projet " Sauge " | |
| Equipements fluviaux communautaires : Bilan de la concertation préalable : Lancement de l'enquête publique | |
| Communication du rapport d'activités | |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil. | |
| Calcul du montant des dotations aux provisions réglementées 2005 | |
| Charte de partenariat entre la C.A.G.B et la trésorerie de l'agglomération du Grand Besançon | |
| Créances irrécouvrables | |
| Enregistrement dans le patrimoine de la C.A.G.B de la construction de Temis Innovation-Maison des Microtechniques | |
| Adhésion à l'association Finances-Gestion-Evaluation des Politiques (AFIGESE-CT) | |
| Décision modificative n°2 | |
| Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre le Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
| Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires entre le Service Départemental d'Incendies et de secours ( SDIS) et la C.A.G.B | |
| Examen des situations d'agents ayant réussi des concours | |
| Marchaux-Chaudefontaine : point sur les acquisitions foncières et lancement de la concertation préalable | |
| ZA de Boussières : demande de reconduction de la subvention du District pour le désenclavement et la desserte de la zone d'activités "Sur les Craies " | |
| Acquisition du site SM2E: délibération modificative | |