 | Modification d'un délégué | |
 | Z.A.C Hauts du Chazal : étude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Universitaire - Lancement de la consultation | |
 | Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de Palente : rapport d'activités en 2004 | |
 | Cre-Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2004 et perspectives 2005 - Financement | |
 | Syndicat Mixte de l'aérodrome de La Vèze : modification des statuts du Syndicat - transfert du siège de la CCID à la CAGB | |
 | TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : bilan financier actualisé de l'opération de construction : Avenant à la convention de mandat passée avec la SAIEMB | |
 | TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques : travaux d'amélioration | |
 | Dynamique et promotion du Pôle de compétitivité des Microtechniques de Franche-Comté: demande de financement | |
 | Demande de subvention de l'ADED pour l'organisation de plusieurs manifestations relatives à la création d'entreprises | |
 | Portes de Vesoul : lancement de la concertation préalable et information sur l'étude de définition à lancer | |
 | Modalités de participation de la CAGB au financement d'études préalables à la réalisation d'opérations d'habitat sous maîtrise d'ouvrage communale | |
 | Demandes de subvention pour la création de logements sociaux | |
 | Exercice 2004 - Rapport du délégataire CTB | |
 | Appel d'offres relatif à la fourniture des bornes d'information pour les arrêts de bus et les pôles d'échanges - Autorisation de lancement et de signature du marché | |
 | Renouvellement de la convention Boutique Transports MOBILIGNES | |
 | Projet de convention d'occupation du local terminus de la Maison de Quartier de Velotte | |
 | Projet de plan de financement des itinéraires du Schéma Directeur Cyclable | |
 | Plan de financement prévisionnel - Aménagement de voirie en terminus de ligne GINKO : Retournement de la ligne 24 à Chaffanjon | |
 | Lancement de l'étude " petite enfance " | |
 | Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Projet de Convention | |
 | Participation de la CAGB à la création de terrains familiaux à maîtrise d'ouvrage communale : Demande de la commune de Mamirolle | |
 | Aménagement de l'aire de grands passages des gens du voyage à Thise : approbation du plan de financement prévisionnel | |
 | Règlement d'intervention pour les écoles de musique | |
 | Attribution d'une subvention au comité des fêtes de Busy | |
 | Agriculture périurbaine : budget prévisionnel de la phase de réalisation du projet " Sauge " | |
 | Equipements fluviaux communautaires : Bilan de la concertation préalable : Lancement de l'enquête publique | |
 | Communication du rapport d'activités | |
 | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil. | |
 | Calcul du montant des dotations aux provisions réglementées 2005 | |
 | Charte de partenariat entre la C.A.G.B et la trésorerie de l'agglomération du Grand Besançon | |
 | Créances irrécouvrables | |
 | Enregistrement dans le patrimoine de la C.A.G.B de la construction de Temis Innovation-Maison des Microtechniques | |
 | Adhésion à l'association Finances-Gestion-Evaluation des Politiques (AFIGESE-CT) | |
 | Décision modificative n°2 | |
 | Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre le Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | |
 | Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires entre le Service Départemental d'Incendies et de secours ( SDIS) et la C.A.G.B | |
 | Examen des situations d'agents ayant réussi des concours | |
 | Marchaux-Chaudefontaine : point sur les acquisitions foncières et lancement de la concertation préalable | |
 | ZA de Boussières : demande de reconduction de la subvention du District pour le désenclavement et la desserte de la zone d'activités "Sur les Craies " | |
 | Acquisition du site SM2E: délibération modificative | |