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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2006

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Projet Portes de Vesoul : appel d'offres relatif à la réalisation d'études préalables26/12/2006BAUD Denis
Temis Santé : compte rendu annuel à la collectivité26/12/2006BAUD Denis
Lancement d'une OPAH communautaire26/12/2006STEPOURJINE Robert
Programmation définitive "logements sociaux 2006"26/12/2006STEPOURJINE Robert
Avenant n° 3 à la DSP relatif à l'extension d'Evolis Ville26/12/2006ROY Jean-Claude
Avenant n° 2 à la convention de transfert de compétence en matière de transport scolaire (CG25) - Evolis Ville26/12/2006ROY Jean-Claude
Convention entre le Conseil Général du Doubs et la CAGB relative au dispositif Evolis Ville26/12/2006ROY Jean-Claude
Contrat de Projets Etat/Région : engagements de la CAGB26/12/2006CHEVAILLER Jean-Claude
Schéma d'organisation de l'accueil de la petite enfance26/12/2006CHEVAILLER Jean-Claude
Entrée Est - Réalisation de réseaux d'eau potable26/12/2006POULET Michel
Ordiclasse et connexion des maternelles26/12/2006PRALON Jean-Yves
Musiques de Rues 2007 Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM Convention d'application annuelle de l'événement 2007 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR 26/12/2006PRALON Jean-Yves
Constitution du 2ème groupement de commande Port Fluvial en vue de la phase "maîtrise d'oeuvre - études de projet"26/12/2006PRALON Jean-Yves
Association Terres en Villes : Adhésion conjointe de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et de la Chambre d'Agriculture du Doubs26/12/2006PRESSE Françoise
Contribution de la CAGB à l'année Vauban 200726/12/2006TARDIEU Yves
Tarifs de la REOM 200726/12/2006ALAUZET Eric
Modalités d'application de la REOM26/12/2006ALAUZET Eric
Convention de prestation de service entre la CAGB et la CCPO26/12/2006ALAUZET Eric
Organisation de la collecte secteur de Saône et Auxon à partir du 01.01.0726/12/2006ALAUZET Eric
Etablissement Public Foncier du Doubs26/12/2006FOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°327/12/2006BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 200726/12/2006BAULIEU Gabriel
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement (PPIF) 2007-201026/12/2006BAULIEU Gabriel
Evaluation des transferts de charges 2006 et révision du montant de l'ACTP26/12/2006BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunt26/12/2006BAULIEU Gabriel
Mise à disposition de services communautaires entre la CAGB et ses communes membres dans le cadre de la mission aide aux communes26/12/2006BAULIEU Gabriel
Mise à disposition du service communal des archives entre la Ville de Besançon et la CAGB26/12/2006BAULIEU Gabriel
Mise à disposition de la mission communautaire Prospective et Stratégie entre la CAGB et la Ville de Besançon26/12/2006BAULIEU Gabriel
Mise à disposition de la mission communale financements européens entre la Ville de Besançon et la CAGB26/12/2006BAULIEU Gabriel
Créations de postes26/12/2006BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de trois procédures de recrutement26/12/2006BAULIEU Gabriel
Commission Administrative Paritaire26/12/2006BAULIEU Gabriel
Reconduction de contrats26/12/2006BAULIEU Gabriel
Modification de délégués22/12/2006
Etude de bruits liés à l'A 36, secteur de Champvans les Moulins - Participation de la CAGB26/12/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Développement de la Société d'Economie Mixte Immobilier d'Entreprise du Grand Besançon30/11/2006BAUD Denis
Soutien à la compétitivité : Pôle des microtechniques Financement du projet AMIMAC30/11/2006BAUD Denis
Soutien à la compétitivité - Pôle des microtechniques Financement d'une action collective de mise en oeuvre de réseaux d'entreprises 30/11/2006BAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : MICROPIERRE30/11/2006BAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : TECHNILUXE Implantation à Ecole-Valentin30/11/2006BAUD Denis
Zone de Marchaux-Chaudefontaine : lancement des études préalables30/11/2006BAUD Denis
Programmation prévisionnelle 2006 des aides publiques à la pierre et la répartition prévisionnelle des droits à engagements30/11/2006STEPOURJINE Robert
Soutien de la CAGB aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncière30/11/2006STEPOURJINE Robert
Demandes de subventions forfaitaires - logements publics / privés30/11/2006STEPOURJINE Robert
Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'Habitat à Rancenay30/11/2006STEPOURJINE Robert
Avis de la CAGB sur le projet de plan de prévention des risques d'inondation (PPRI)30/11/2006TAILLARD Jean-Pierre
Programmation de projets communaux dans le cadre du fonds "Centres de village"30/11/2006TAILLARD Jean-Pierre
Attribution d'une subvention à l'ASPTT30/11/2006PRALON Jean-Yves
Plateforme bois30/11/2006PRESSE Françoise
Charte de l'Environnement- Programme d'actions définitif30/11/2006PRESSE Françoise
Adhésion au Comité Départemental du Tourisme du Doubs30/11/2006TARDIEU Yves
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)30/11/2006
Marché de levés de plans - Année 2007 - Groupement de commande30/11/2006FOUSSERET Jean-Louis
Entrée Est : Avenant à la convention particulière complémentaire à la convention signée le 2 septembre 2002 et annexée à la convention interrégionale 2000 - 2006 signée le 2 avril 200030/11/2006FOUSSERET Jean-Louis
Appel d'offres ouvert "Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB" - Autorisation de signature du marché Appel d'offres ouvert " Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB " - Autorisation de signature du marché 30/11/2006BAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel30/11/2006BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Hauts du Chazal : convention avec la Ville de Besançon - financement de l'opération et versement des subventions d'équipement à la Ville de Besançon pour la réalisation de réseaux26/10/2006BAUD Denis
Aménagement des Hauts du Chazal - Plan de financement prévisionnel 2006-200826/10/2006BAUD Denis
Délégation de service public de la Pépinière d'entreprises de PALENTE : Rapport d'activité 200526/10/2006BAUD Denis
Cré-Entreprendre Initiative : bilan au 31 août 200626/10/2006BAUD Denis
Délégation de service public de la Pépinière et de l'Hôtel d'entreprises de TEMIS INNOVATION : Rapport d'activités 200526/10/2006BAUD Denis
Zone du Noret - Plan de financement prévisionnel26/10/2006BAUD Denis
Soutien aux projets innovants : convention avec la Région et OSEO Anvar26/10/2006BAUD Denis
Soutien à la filière Microtechnique : Centre de Transfert en Micro et Nanotechnologies (CTMN) - Demande de financement26/10/2006BAUD Denis
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics et privés26/10/2006STEPOURJINE Robert
Demandes de garantie pour des emprunts affectés à la réalisation de logements locatifs publics - Délibération modificative26/10/2006STEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réhabilitation d'un logement locatif privé - Délibération modificative26/10/2006STEPOURJINE Robert
Rapport d'activité 2005 du délégataire de service public des transports urbains26/10/2006ROY Jean-Claude
Projet de convention avec RFF pour la réalisation d'une étude d'exploitation d'un service ferroviaire nord26/10/2006ROY Jean-Claude
Tarification Ginko pour les scolaires du Conseil Général du Doubs26/10/2006ROY Jean-Claude
Pass Liveo Ginko Etudiants26/10/2006ROY Jean-Claude
Participation de la CAGB à une opération de résidentialisation de la SAIEMB - quartier des Epoisses à Besançon26/10/2006STEPOURJINE Robert
Règlement d'intervention 2007 auprès des écoles de musique du Grand Besançon26/10/2006PRALON Jean-Yves
Point d'avancement PDE : cahier des charges et financement de la plaquette PDE26/10/2006ROY Jean-Claude
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 200626/10/2006CHEVAILLER Jean-Claude
Projet de création des aires d'accueil de Pirey et Mamirolle26/10/2006BONTEMPS Patrick
Règlement intérieur de l'aire de la Malcombe26/10/2006BONTEMPS Patrick
Demandes de subvention dans le cadre du fonds de soutien aux projets associatifs26/10/2006BONTEMPS Patrick
Fonds d'études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB26/10/2006CHEVAILLER Jean-Claude
Programme d'actions pluriannuel du CNR découlant du projet d'établissement26/10/2006PRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Commune de Chaucenne26/10/2006PRALON Jean-Yves
Délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif - Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil26/10/2006BAULIEU Gabriel
Restructuration des locaux du siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon26/10/2006FOUSSERET Jean-Louis
Acquisition par la CAGB de places de stationnement dans l'ensemble Immobilier BB126/10/2006FOUSSERET Jean-Louis
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants26/10/2006FOUSSERET Jean-Louis
Collecte des cartons26/10/2006ALAUZET Eric
Subvention à RéCiDev - Campagne AlimenTerre 200626/10/2006PRESSE Françoise
Modification des statuts du SYBERT26/10/2006ALAUZET Eric
Reprise des résultats 2005 en matière de collecte de déchets dans le budget 2006 de la CAGB26/10/2006BAULIEU Gabriel
Modifications de délégués26/10/2006FOUSSERET Jean-Louis
Demandes de garanties d'emprunt26/10/2006BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n° 2 26/10/2006BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP n°6.3 : Création d'un nouveau Conservatoire National de Région26/10/2006BAULIEU Gabriel
Mise à jour de la liste des associations exonérées de Versement Transports26/10/2006BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents26/10/2006BAULIEU Gabriel
Organisation des services : mutualisation et autres modifications26/10/2006BAULIEU Gabriel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO) 17/10/2006
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)17/10/2006
Pôle Santé des Hauts du Chazal17/10/2006
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la CAGB (PLIE)17/10/2006
Syndicat Mixte Lumière17/10/2006
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze17/10/2006
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)17/10/2006
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT)17/10/2006
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB)17/10/2006
Communication du rapport d'activités17/10/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Création de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPFD)07/07/2006BAULIEU Gabriel
Création d'une société d'économie mixte d'immobilier d'entreprises07/07/2006
ZAC Marnières : lancement de la procédure de choix d'un aménageur07/07/2006
SMAIBO : Modification des statuts07/07/2006
Participation aux cinquièmes rencontres technologiques européennes dans le cadre de Micronora 200607/07/2006
Demande de financement de Développement 25 (ex ADED) dans le cadre du programme d'actions 2006 de SYNERGIE 2507/07/2006
Journées Nationales de Micro et Nanotechnologies07/07/2006
Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH)07/07/2006
Demande de participation financière de la commune de Roche lez Beaupré relative à la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation d'habitat07/07/2006
Z.A.C des Epenottes/Champs Franois à vocation d'habitat à Serre les Sapins - Acquisitions foncières directes dans le cadre du PLH07/07/2006
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics et de garanties d'emprunts07/07/2006
Demandes de garantie pour des emprunts affectés à la réalisation de logements locatifs publics07/07/2006
Demandes de subventions de structures associatives pour l'exercice 200607/07/2006
Desserte en transports publics pour le festival "Musiques de rues"07/07/2006
Réseau GINKO : expérimentation d'un nouveau service à la demande "EVOLIS Chailluz"07/07/2006
Projet de convention Ville/CAGB concernant la propriété bâtie sise 5, chemin du Fort Benoit Autorisation de signature de la convention07/07/2006
Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et d'abribus Autorisation de lancement et de signature du marché07/07/2006
Projet de Convention d'occupation précaire du bâtiment SPIC-MARQUET Autorisation de signature de la convention07/07/2006
Avenant n° 2 à la convention de Délégation de Service Public des transports urbains - Extension de la ligne n° 34 Autorisation de signature de l'avenant07/07/2006
Financement de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône07/07/2006
Projet de passerelle Modes doux à la Malate07/07/2006
Programmation de projets dans le cadre du fonds "Centres de village"07/07/2006
Proposition d'avenant n°1 au contrat de plan Etat-Région de Franche-Comté (2000-2006) - Volet Routes Proposition d'avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2000 annexée au Contrat de Plan07/07/2006
Conservatoire National de Région : projet d'établissement pour un CNR d'agglomération07/07/2006
Soutien aux écoles de musiques : instruction des demandes de subvention 07/07/2006
Musiques de rues : état d'avancement07/07/2006
Festival "Musiques de Rues" : prise en charge du transport pour les scolaires 07/07/2006
Festival "Musiques de Rues" : Licence d'entrepreneur de spectacles vivants : désignation d'un titulaire et sollicitation de la licence 07/07/2006
Demande de subvention du SIVU SAGES07/07/2006
Avenant n°2 à la mission de programmation pour la construction du Conservatoire National de Région07/07/2006
Journées du patrimoine 2006 : programme prévisionnel, journées "professionnels", communication et instruction des demandes de subventions07/07/2006
Collecte du verre en PAV sur 5 secteurs : Saône, Audeux, Franois, Auxon, Besançon07/07/2006
Fourniture des bacs sur les 7 secteurs07/07/2006
Collecte des ordures ménagères incinérables et recyclables à compter du 1er janvier 200707/07/2006
Créances irrécouvrables07/07/2006
Compte de gestion 200507/07/2006
Compte Administratif 200507/07/2006
Affectation des résultats 2005 sur 200607/07/2006
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2005 par la CAGB07/07/2006
Modification de la délibération du 10 février 2006 sur le vote du taux de TPU en 200607/07/2006
Décision Modificative n°107/07/2006
Dotation de Solidarité Communautaire versée en 2006 : volet solidarité économique et aire d'accueil des gens du voyage07/07/2006
Révision du règlement des garanties d'emprunt07/07/2006
Amortissement des subventions d'équipement07/07/2006
Aménagement de la liste des emplois permanents07/07/2006
Renouvellement des conventions de mise à disposition de moyens humains et matériels07/07/2006
Mutualisation du service navette courrier07/07/2006
Création d'une cellule TCSP07/07/2006
Protocole ARTT07/07/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués23/05/2006
Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de TEMIS INNOVATION23/05/2006
Zone d'activités économiques du Noret - Modalités de transfert de la zone23/05/2006
ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Modalités de financement 200523/05/2006
DEFI VOILE ENSMM23/05/2006
Convention de partenariat Association QUALITEL/Société CERQUAL/Communauté d'Agglomération du Grand Besançon23/05/2006
Demandes de subvention pour la création de logements locatifs publics et privés23/05/2006
Tarification des titres GINKO 2006-200723/05/2006
Projet de convention relative à l'utilisation du domaine privé de SUDECO pour le terminus de la ligne 1 - Autorisation de signature de la convention23/05/2006
Projet de convention relative à l'utilisation du domaine privé de Cartannaz pour le terminus de la ligne 64 - Autorisation de signature de la convention23/05/2006
Projet d'équipement en caméras embarquées des bus urbains23/05/2006
Plan de financement prévisionnel des premières réalisations d'itinéraires cyclables23/05/2006
Programmation des projets dans le cadre du fonds « Centres de village "23/05/2006
Requalification de l'entrée de Morre - Lancement de l'opération23/05/2006
Projet de requalification de l'entrée d'agglomération à Larnod23/05/2006
Système d'Informations Géographiques (SIG) - Information23/05/2006
Audab : programme de travail 200623/05/2006
Fonds d'études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB23/05/2006
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200623/05/2006
Demandes de subventions dans le cadre du fonds de soutien aux projets associatifs23/05/2006
Demandes d'indemnisation suite à l'installation de « grands passages " de gens du voyage sur des terrains agricoles privés23/05/2006
Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2006-200723/05/2006
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives23/05/2006
Aménagement du Port Fluvial : Construction du CNR23/05/2006
Partenariat 2006 entre la CAGB et l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon23/05/2006
Journées Européennes du Patrimoine (JEP)23/05/2006
Collecte sélective des déchets ménagers et assimilés d'emballage en verre sur le secteur de Besançon23/05/2006
Adhésion de la Communauté de Communes du Val St-Vitois (CCVSV) au SYBERT23/05/2006
Restructuration des locaux du siège de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon23/05/2006
Acquisition de la propriété UGAP, située dans l'immeuble La City - Siège de la CAGB23/05/2006
Convention de partenariat avec les services fiscaux du Doubs et les services déconcentrés du Trésor Public23/05/2006
Ajustements techniques : Procédures de recrutement23/05/2006
Ajustement technique de la liste des emplois permanents : réussites aux concours23/05/2006
Contrat d'assurance des risques statutaires23/05/2006
Election du Comité Technique Paritaire (CTP) et du Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS)23/05/2006
Les nouveaux dispositifs d'emplois aidés et d'accès à la fonction publique territoriale23/05/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués13/04/2006
ZAC Les Hauts du Chazal : compte-rendu annuel à la collectivité : Bilan arrêté au 31 décembre 200413/04/2006
Zone Commerciale des Marnières : Bilan de la concertation préalable13/04/2006
Zone Commerciale des Marnières : Dossier de création de la ZAC13/04/2006
Zone Commerciale des Marnières : Acquisition de la SPA13/04/2006
Opération des Portes de Vesoul : Acquisition de l'Auberge Saint-Claude Modification du budget et du plan de financement de l'opération13/04/2006
Cré-Entreprendre Initiative : bilan d'activité au 31 août 2005 ; Financement13/04/2006
Promotion économique : soutien financier de la CAGB au Laboratoire d'Automatique de Besançon pour l'organisation de la Convention d'affaires internationale sur la micro-fabrication13/04/2006
Rapport relatif aux modifications et améliorations apportées au projet « Programme Local de L'Habitat " suite à la consultation des communes et des partenaires13/04/2006
Extension du champ d'application des garanties d'emprunts accordées dans le domaine de l'habitat social13/04/2006
Examen des dossiers de demandes de garanties pour des emprunts affectés à la réalisation de logements publics13/04/2006
Financement de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône13/04/2006
Convention de gestion et proposition de mode de financement pour les communes dans le cadre du Schéma Directeur Cyclable13/04/2006
Avenant n°2 à la convention de Transport Scolaire CG25 d'août 2001 pour la prise en compte de l'extension du service EVOLIS Ville13/04/2006
Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public des transports urbains : Autorisation de signature de l'avenant13/04/2006
Avenant n°1 au marché n°05/03 relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain : Autorisation de signature de l'avenant13/04/2006
Mise à disposition et aménagement d'une aire d'accueil provisoire des gens du voyage, Chemin de Halage de Casamène de Besançon13/04/2006
Règlement d'intervention 2006 auprès des écoles de musique du Grand Besançon13/04/2006
Subvention au GNFC ; Opération « Migration en Franche-Comté 2006 "13/04/2006
Opération « A fleurs de pots " 200613/04/2006
Base de loisirs d'Osselle13/04/2006
Gestion de la halte du Moulin Saint-Paul13/04/2006
Attribution d'une subvention à la SEM Citadelle13/04/2006
Modalités d'application de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon13/04/2006
Programme d'acquisition de matériel nécessaire à la collecte des OM pour 200613/04/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modifications de délégués21/02/2006
Présentation du projet de lotissement d'activités du Noret à Mamirolle21/02/2006
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône : participation au MIPIM 200621/02/2006
Pépinière d'entreprises : plan d'affaire21/02/2006
Action de promotion en faveur des collèges « CinéMétiers "21/02/2006
Participation de la CAGB au financement d'une étude préalable à la réalisation d'une opération d'habitat sous maîtrise d'ouvrage de la commune de Saône21/02/2006
Demandes de subvention pour la création de logements publics21/02/2006
Projet d'extension de la ligne 34 au terminus de « Chevreuse " (Châtillon-le-duc)21/02/2006
Plan de financement prévisionnel : Aménagement d'un terminus de ligne GINKO sur la ligne 34 à « Chevreuse " (Châtillon-le-duc)21/02/2006
Programme, lancement des études et réalisation des travaux de l'extension du dépôt Ctb de Planoise21/02/2006
Projet de convention de partenariat entre la CAGB et EDF pour la réalisation des études d'expertise préalables à la création d'un TCSP : Autorisation de signature de la convention21/02/2006
Plan de financement prévisionnel : Etude d'insertion urbaine et fonctionnelle du réseau TCSP21/02/2006
Désignation d'un mandataire pour la réalisation d'une voie en site propre à TEMIS et plan de financement prévisionnel21/02/2006
Désignation d'un mandataire pour la réalisation d'un parc relais à TEMIS et plan de financement prévisionnel21/02/2006
Réalisation d'une passerelle Modes doux à La Malate : lancement du marché de maîtrise d'oeuvre21/02/2006
Demande de subvention de la SAFC pour une opération de résidentialisation : Cité Viotte à Besançon21/02/2006
Opération de réhabilitation de l'aire d'accueil communautaire de la Malcombe : validation du programme de travaux et du plan de financement21/02/2006
Attribution de subventions pour des manifestations culturelles et sportives21/02/2006
Schéma de circuits pédestres et VTT21/02/2006
Marché public de prestation de service ayant pour objet la collecte des ordures incinérables et déchets assimilés21/02/2006
Dépôt d'un dossier de labellisation d'une Maison de l'Emploi et de la Formation (MDEF) sur le territoire du Grand Besançon21/02/2006
Liste des marchés conclus en 2005 dont le montant est supérieur à 50 000 :21/02/2006
Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2006-200921/02/2006
Budget primitif 200621/02/2006
Création et révision des autorisations de programmes et crédits de paiement : Présentation opération par opération21/02/2006
Vote du produit et du taux de taxe professionnelle 200621/02/2006
Vote du taux du Versement Transport pour 200621/02/2006
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) au titre de 200621/02/2006
Ouverture d'une provision pour la mise en réserve du produit supplémentaire du Versement Transport en vue du financement du TCSP21/02/2006
Participation du budget principal de la CAGB au budget annexe déchets au titre de 200621/02/2006
Avance de trésorerie au PLIE : convention 200621/02/2006
Mise à jour du suivi des garanties d'emprunt21/02/2006
Régime des provisions et provision pour garantie d'emprunt 200621/02/2006
Etat des utilisations des lignes de dépenses imprévues 200521/02/2006
Ajustement technique d'une procédure de recrutement21/02/2006
Modification de la liste des emplois permanents suite à des promotions internes21/02/2006
Modalité de rémunération des astreintes21/02/2006
Création de postes21/02/2006

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Modification de délégués27/01/2006
Charte CAGB - Handicaps - Associations27/01/2006
Syndicat Mixte Lumière : extension du réseau, couverture haut débit du territoire de la CAGB et lancement d'une procédure de délégation de Service Public27/01/2006
Délégation du droit de préemption urbain à la CAGB pour les opérations d'aménagement à l'Est de l'agglomération : les Andiers et les Marnières27/01/2006
Rapport relatif à la prise de délégation de compétence de la procédure de délégation des aides à la pierre27/01/2006
(inaccessible)Projet de mise en oeuvre d'un réseau de Transports en Commun en Site Propre d'agglomération - Information27/01/2006
Aménagement de l'Entrée de Besançon - Signalisation verticale et de police - Signature du marché de travaux27/01/2006

Description technique

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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 Grand Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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