Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2007

2007

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Pôle des Microtechniques : action collective dédiée à la mise en réseau, au partage de l'information et à la promotionBAUD Denis
Programmation "logements publics 2007"STEPOURJINE Robert
Approbation du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (P.D.A.L.P.D)STEPOURJINE Robert
Application de la loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport de voyageurs- Proposition du "Plan Transports"ROY Jean-Claude
Fonds centres de villages : programmation des projetsTAILLARD Jean-Pierre
Programmation CITE 2007CHEVAILLER Jean-Claude
Appel à projets urbains FEDER : dépôt d'un dossier de la CAGB et de la Ville de BesançonCHEVAILLER Jean-Claude
Prise en charge l'éclairage public de la RN57 entre l'A36 et la RD75POULET Michel
Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) - Avis du Grand BesançonPOULET Michel
Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de La MalcombeBONTEMPS Patrick
Règlement intérieur commun aux aires d'accueil périphériques des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonBONTEMPS Patrick
Attribution d'une subvention au BRC FootballPRALON Jean-Yves
Musiques de Rues : bilan édition 2007 et convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'évènement 2008 Ville/CAGB/STTM avec l'APMRPRALON Jean-Yves
Tarifs de la gestion des déchets - année 2008ALAUZET Eric
Décision Modificative n° 3BAULIEU Gabriel
Débat d'Orientations Budgétaires 2008BAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SYBERTBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de service partagé entre la CAGB et le SMSCoT BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (octobre 2007) pour NéoliaBAULIEU Gabriel
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers (Chalezeule) -Transfert de gestion au profit du Grand Besançon et modalités de gestionBAULIEU Gabriel
Volet Solidarité Economique de la DSC 2007 de la commune d'Auxon-Dessous : rectification du montantBAULIEU Gabriel
Création de postesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementsBAULIEU Gabriel
Avancements de grade : créations et suppressions de gradeBAULIEU Gabriel
Indemnité compensant les jours de repos non prisBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Soutien à la compétitivité : financement du projet SILMACHBAUD Denis
Soutien à la compétitivité : Pôle des Microtechniques - Financement du projet BIOMIMETIQUEBAUD Denis
Déclaration d'intérêt communautaire de la zone d'activité économique autour de la gare TGV d'Auxon - Lancement des études préalables BAUD Denis
Gare TGV d'Auxon - parc d'activités - concertation préalableBAUD Denis
SEDD - Opération "Champ de Foire" à Saint vit - Accord de la CAGB préalable à l'engagement de la SEDD dans une nouvelle SARLBAUD Denis
Prise en charge par le Grand Besançon des certifications "Qualitel" et "Habitat Environnement" dans le parc publicSTEPOURJINE Robert
Soutien du Grand Besançon aux bailleurs publics en matière d'acquisition foncière et de surcharge foncièreSTEPOURJINE Robert
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Réalisation de l'infrastructure ferroviaire nordROY Jean-Claude
Point d'avancement du projet de TCSPROY Jean-Claude
Avenant n° 2 au marché "fourniture d'émetteurs et récepteurs" SAGEM : changement de raison socialeROY Jean-Claude
Avenant n° 1 au marché d'affrètement suite à la nouvelle instruction des régiesROY Jean-Claude
Fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants : proposition de subvention aux études d'un complexe de crèche et salle de sports de tapis à Serre les SapinsCHEVAILLER Jean-Claude
Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de Mamirolle dans le cadre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage BONTEMPS Patrick
Plan Climat TerritorialPRESSE Françoise
Demande de subvention de la fédération Doubs Nature Environnement : éducation scolaire et énergiePRESSE Françoise
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon - Réalisation d'un stand commun Ville - Grand Besançon à l'occasion de la 82ème Foire ComtoiseFOUSSERET Jean-Louis
Marché de levés de plans - Année 2008 - Groupement de commandes FOUSSERET Jean-Louis
Dérogation à la durée d'amortissement des fonds de concours sur les travaux de la LGVBAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat (septembre 2007) pour NéoliaBAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes de matériel d'impressionBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Soutien à la compétitivité - financement du projet Séquanie EnergieBAUD Denis
Cré Entreprendre Initiative : bilan d'activité 2006 et perspectives 2007 - financementBAUD Denis
Salon "graine de créateurs" : édition 2007BAUD Denis
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Protocole départemental d'accord de lutte contre l'habitat indigneSTEPOURJINE Robert
Avenant n° 8 à la DSP relatif à l'intégration de la desserte des "Essarts l'Amour" (Diabolo n° 10)ROY Jean-Claude
Appel à projet européen EIEROY Jean-Claude
Etude "livraison achat centre-ville P + R" - Demande de subvention ADEMEROY Jean-Claude
Marché d'exploitation des supports publicitairesROY Jean-Claude
Etat d'avancement du projet de réalisation d'une passerelle Modes doux à la MalateTAILLARD Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" : programmation des projetsTAILLARD Jean-Pierre
Fonds d'Intervention pour le Développement Local (contrat FIDEL) - Signature d'un avenantCHEVAILLER Jean-Claude
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenantCHEVAILLER Jean-Claude
Avis communautaire sur les projets de réaménagement routier de la RD1 et de la RN57 sur le secteur Nord de l'agglomérationPOULET Michel
Aide exceptionnelle aux Jardins de Cocagne (Association Julienne Javel)PRESSE Françoise
Demande de subvention de Récidev : Campagne AlimenTerre 2007PRESSE Françoise
Circuits pédestres et VTT : intérêt communautaire des itinéraires, conditions de mise en oeuvre, planning et plan de financementTARDIEU Yves
Appel d'offre pour l'acquisition de Bennes à Ordures MénagèresALAUZET Eric
Réhabilitation des anciennes décharges : délibération complémentaireALAUZET Eric
Avenant au contrat Eco-EmballagesALAUZET Eric
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat (juillet 2007) pour Habitat 25BAULIEU Gabriel
Convention entre la CAGB et le Trésor Public sur la mise en place du paiement par TIPBAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2006 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Règlement des garanties d'emprunts et bénéfice de discussionBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°2BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP " Construction de la Cité des arts et de la culture "BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Aménagement de la Malate"BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP Opération RN 83 " Aménagement de l'Entrée Est "BAULIEU Gabriel
Transformations de CDD en CDIBAULIEU Gabriel
Révision de l'AP-CP "Aménagement de l'entrée de ville de Morre"BAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Acquisition de bus et matériel embarqué"BAULIEU Gabriel
Remboursement des frais de déplacements des personnels communautairesBAULIEU Gabriel
Révision AP-CP "Création équipements fluviaux"BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2007 : solde du volet Solidarité EconomiqueBAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt compétence Habitat de NEOLIA (opération Cité Viotte)BAULIEU Gabriel
Convention Amicale Sportive Territoriale BisontineBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Créations de postesBAULIEU Gabriel
Création d'une Brasserie solidaireBONTEMPS Patrick
Cré Entreprendre Initiative - bilan d'activité au 31 août 2007 - financement
Etablissement public foncierTAILLARD Jean-Pierre
Désignation du représentant de la CAGB au comité régional de Franche-Comté pour la cohésion sociale et l'égalité des chancesBONTEMPS Patrick
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Rapport d'activité 2006 du délégataire de service public pépinière et hôtel d'entreprises de Temis Innovation
Rapport d'activité 2006 du délégataire de service public pépinière d'entreprises de Palente
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Rapport d'activité 2006 du délégataire du service public de transports urbains
Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : passation du marché de maîtrise d'oeuvre
Abattoir de Besançon : soutien à la relance de l'activité
Z. A. C. Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31 décembre 2006
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)
Pôle Santé des Hauts du Chazal
Syndicat Mixte Lumière
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Action foncière : partenariat avec l'Agence Foncière du DoubsBAUD Denis
Soutien à la compétitivité : financement du projet ERDILBAUD Denis
Soutien à la compétitivité : financement du projet SOPHYSABAUD Denis
Promotion économique : soutien financier à l'Association des Techniciens Supérieurs Territoriaux de FranceBAUD Denis
Marchaux Chaudefontaine : diagnostic archéologique préventifBAUD Denis
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers : extension de la zone économique d'intérêt communautaire et déclaration ISDIBAUD Denis
Fonds d'Intervention Economique : implantation de l'entreprise YEMA sur La FayetteBAUD Denis
Lotissement d'Activités Artisanales du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la SARL DESFORETBAUD Denis
Soutien à la compétitivité : acquisition d'une ligne de fabrication de composants et microsytèmes quartz par l'U.F.C.BAUD Denis
Demandes de subvention de structures associatives pour l'exercice 2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Subventions d'équilibre de la CAGB en faveur du logement locatif publicSTEPOURJINE Robert
Acquisition foncière à Saône dans le cadre du Programme Local de l'HabitatSTEPOURJINE Robert
Acquisition foncière à Mamirolle dans le cadre du Programme Local de l'HabitatSTEPOURJINE Robert
Participation de la CAGB à la MOUS PSTSTEPOURJINE Robert
Marché d'animation du Programme d'Intérêt Général - bilan finalSTEPOURJINE Robert
Convention avec l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) STEPOURJINE Robert
Projet de tarification sociale GINKOROY Jean-Claude
Convention de concours scientifique - RESAD 2ROY Jean-Claude
La requalification des entrées d'agglomération : le traitement de l'affichage publicitaireTAILLARD Jean-Pierre
Requalification de l'entrée d'agglomération à MorreTAILLARD Jean-Pierre
Convention pour le financement complémentaire de la voie des MercureauxPOULET Michel
Convention-cadre du Contrat Urbain de Cohésion SocialeBONTEMPS Patrick
Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC/CNR) : 3ème convention de groupement de commandePRALON Jean-Yves
Musiques de rues : soutien des projets impliquant les acteurs locauxPRALON Jean-Yves
Contribution de la CAGB à l'année Vauban : programme d'actionsTARDIEU Yves
Journées Européennes du Patrimoine : programme d'animations et instruction des demandes de subventionTARDIEU Yves
Restructuration des locaux du siège du Grand Besançon à la City 4, rue Gabriel Plançon avenant entérinant le forfait de rémunération définitif du maître d'oeuvreFOUSSERET Jean-Louis
Subvention 2007 à la Ligue contre le CancerBAULIEU Gabriel
Compte de Gestion 2006BAULIEU Gabriel
Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secoursBAULIEU Gabriel
Compte Administratif 2006BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2006 sur le budget 2007BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"BAULIEU Gabriel
Demande de garanties d'emprunts habitat avril 2007BAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de NEOLIA (opération quartier BOULOIE)BAULIEU Gabriel
Remise gracieuse : régies des aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Adhésion à l'association Bourgogne Franche Comté EuropeBAULIEU Gabriel
Taux de promotion Avancement de gradesBAULIEU Gabriel
Modification de la liste des emplois permanents suite à une promotion interneBAULIEU Gabriel
Création de poste au SYBERTBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à des recrutementsBAULIEU Gabriel
Transformations de CDD en CDIBAULIEU Gabriel
Mutualisation du service documentation entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Avenant n° 1 à la licence du logiciel RESAD 2ROY Jean-Claude
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Mise en place d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapéesFOUSSERET Jean-Louis
Concours Talents des CitésBAUD Denis
Pôle Microtechniques : projet NanojuraBAUD Denis
Convention de partenariat pour la dynamique, l'animation et la promotion du Pôle de compétitivité des microtechniques de Franche-Comté : projet d'avenantBAUD Denis
Zone d'activités économiques du Noret - conventions à signerBAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour le projet de drone miniature (µDrone)BAUD Denis
Demandes de garanties d'emprunts - délibérations modificativesSTEPOURJINE Robert
Tarifs Ginko 2007-2008ROY Jean-Claude
Avenant n° 6 à la DSP portant sur l'exploitation des parkings-relaisROY Jean-Claude
Fonds "Centres de village" : préprogrammation annuelle et présentation des projets prêts à être programmésTAILLARD Jean-Pierre
Programme de travail de l'audabTAILLARD Jean-Pierre
Passerelle Modes doux à la Malate : avant-projetTAILLARD Jean-Pierre
Attribution de subventions au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurants des communes de la CAGB et modification des modalités d'attribution du fondsCHEVAILLER Jean-Claude
Terrains familiaux : convention de partenariat avec l'Association Julienne JavelBONTEMPS Patrick
Règlement d'intervention 2008 auprès des écoles de musiquePRALON Jean-Yves
Demandes de subvention aux écoles de musique pour l'année 2007PRALON Jean-Yves
Conditions de remboursement des frais de repas, de nuitées et de transport engagés lors de jurys d'examens ou de master-classes organisés par le CNRPRALON Jean-Yves
Fixation des tarifs du CNR pour l'année scolaire 2007-2008PRALON Jean-Yves
Soutien aux manifestations / actions culturelles et sportivesPRALON Jean-Yves
Projets d'actions culturelles dans le cadre du réseau de l'enseignement musical : partenariat Elektrophonie, Orchestre de Besançon Franche-Comté, Ze Gaf, Aspro-Impro, Les Enfants de l'Espoir, Jeunesse Musicale de FrancePRALON Jean-Yves
Opération "A fleur de pots" 2007PRESSE Françoise
Aménagement des équipements fluviaux : procédure de déclaration de projet et intérêt général du projet de DeluzTARDIEU Yves
Demandes de garanties d'emprunts habitat et mise à jour du suivi des garanties d'emprunt au regard du budget 2007BAULIEU Gabriel
Indemnités des régisseurs et mandataires de régiesBAULIEU Gabriel
Liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Ajustements TechniquesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : présentation du Projet Scientifique et CulturelFOUSSERET Jean-Louis
Zone du Noret : attribution de fonds de concours à la commune de Mamirolle pour l'extension du réseau d'assainissementBAUD Denis
Zone des Portes de Vesoul : déconstruction de l'Auberge Saint-ClaudeBAUD Denis
ADIE : confirmation de financement 2006 et nouvelle convention cadre 2007-2008BAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour la Coupe de France RobotiqueBAUD Denis
Promotion économique : demande de subvention de l'ENSMM pour la croisière EDHECBAUD Denis
Soutien aux projets innovants : avenant à la convention avec la Région et OSEO pour l'exercice 2007BAUD Denis
Pôle de compétitivité : soutien au projet AMIMACBAUD Denis
Avenant à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Projet de règlement de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de la CAGB pour 2007STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Avenant n° 1 au contrat de vente de GNV signé le 17 octobre 2000ROY Jean-Claude
Appel d'offres pour l'étude de restructuration du réseau GINKO - Autorisation de lancement et de signature du marché et projet de CCTPROY Jean-Claude
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local : 37, Chemin des Journaux (Terminus Velotte)ROY Jean-Claude
Plan de financement de l'extension du dépôt de Planoise - CITEROY Jean-Claude
Plans de financement prévisionnel des travaux de voirie pour l'aménagement des terminus de lignes - CITEROY Jean-Claude
Avis du Grand Besançon sur le projet de PPRI de la LoueTAILLARD Jean-Pierre
Convention de partenariat avec l'ADDSEA pour l'entretien des aires d'accueil des gens du voyageBONTEMPS Patrick
Présentation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de BesançonBONTEMPS Patrick
Grille tarifaire pour les dégradations sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la MalcombeBONTEMPS Patrick
Subvention au Centre Omnisport CroppetPRALON Jean-Yves
Soutien à un projet de création d'un réseau et d'une banque de semences paysannesPRESSE Françoise
Prise à bail de surfaces locatives dans les locaux Caisse d'Epargne de Franche-Comté, pour les besoins propres de la CAGBBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon Travaux d'entretien et grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Liste des marchés conclus en 2006 dont le montant est supérieur à 20 000 euros HTFOUSSERET Jean-Louis
Prestations d'étude complémentaire RFF
Contrat de concession de droits de propriété intellectuelle, de reproduction et de représentation pour l'exploitation d'images
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Politique des déchets d'ici à échéance 2010FOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Soutien à la compétitivité : projet VALMIBAUD Denis
Z.A.E. NORET : fixation du prix de cession des terrains à bâtirBAUD Denis
Création d'entreprises : soutien de la C.A.G.B. à la création d'une Coopérative d'Activité et d'Emploi (CAE), nouvel outil d'aide à l'émergence de projetsBAUD Denis
Participation de la C.A.G.B. au MIPIM 2007BAUD Denis
Convention d'affaires "Microtechniques" : soutien financier à l'organisation de Micronove 2007 par Développement 25BAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la 12ème édition du Congrès mondial sur les machines et mécanismes : IFToMM 2007 World CongrèsBAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la 7ème conférence internationale sur les microstructuresBAUD Denis
Promotion économique - Congrès : soutien à l'organisation de la première conférence internationale sur le Design multidisciplinaireBAUD Denis
Demande de subvention de l'UIMM pour la création d'un amphithéâtre sur TEMISBAUD Denis
Demandes de subventions pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Participation de la CAGB au Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-SoleilsSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention étude SCIC "habitats solidaires"STEPOURJINE Robert
Avenant n° 1 à l'étude d'insertion urbaine du TCSPROY Jean-Claude
Marché négocié relatif à l'affrètement pour la desserte du Grand Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché ROY Jean-Claude
Avenant n° 4 à la DSP pour la suppression de redevance d'usageROY Jean-Claude
Proposition d'avenant n° 5 à la DSP pour la rénovation "boites de vitesse"ROY Jean-Claude
Convention pour le financement du site de co-voiturageROY Jean-Claude
Avenant n° 1 au marché de mandat "parc-relais Temis"ROY Jean-Claude
Convention pour le financement de l'achèvement des travaux de la Voie des MercureauxPOULET Michel
Aménagement du Port Fluvial et du nouveau CNR : programme général, planning et financementPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations ou actions culturelles et sportives : instruction des demandes de subvention 2007PRALON Jean-Yves
Subvention Office de Tourisme 2007TARDIEU Yves
Bilan Journées du Patrimoine 2006 et proposition de règlement 2007TARDIEU Yves
Subvention SEM Citadelle 2007TARDIEU Yves
Halte Moulin Saint Paul : bilan de la saison 2006, adoption du règlement et des tarifs 2007, prestation Office de Tourisme 2007TARDIEU Yves
Schéma d'hébergement de plein-airTARDIEU Yves
Musée de Nancray - le Projet Scientifique et Culturel : un nouvel élan pour le Musée - TARDIEU Yves
Programme d'actions de sensibilisation au tri dans les écoles du Grand BesançonALAUZET Eric
Réhabilitation des anciennes décharges : le financementALAUZET Eric
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Mise à disposition du bâtiment situé 2 rue Albert Einstein à Besançon à la SAIEMB Immobilier d'EntrepriseBAUD Denis
Budget Primitif 2007 - Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2007-2010BAULIEU Gabriel
Annulation de titres relatifs aux charges locatives dues par les sapeurs-pompiers BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP-CP 2007BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2007BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts habitatBAULIEU Gabriel
Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2007BAULIEU Gabriel
Convention "Prêt à long terme" avec le PLIE : demande de prorogation d'un anBAULIEU Gabriel
Information sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues 2006BAULIEU Gabriel
Vote du produit et du taux de Taxe Professionnelle 2007BAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Participation du budget principal au budget annexe " zone d'activités du Noret "BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents (1ère partie)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents (2ème partie)BAULIEU Gabriel
Signature de la Charte de la diversité et de l'égalité des chancesBAULIEU Gabriel

Description de l'API

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr