Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2008

2008

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de délégués de la CAGB au sein du SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)FOUSSERET Jean-Louis
TCSP : bilan de la concertation préalableROY Jean-Claude
TCSP : validation du projet de référenceROY Jean-Claude
TCSP : définition du pré-programme du centre de maintenanceROY Jean-Claude
Prise en charge de frais de participation d'expertsBAULIEU Gabriel
TCSP : notification du marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructureROY Jean-Claude
Plan de financement extension du dépôt de Planoise (SPIC)ROY Jean-Claude
Prolongation de la Convention Centrale de Mobilité "MOBILIGNES"ROY Jean-Claude
Convention boutique "MOBILIGNES"ROY Jean-Claude
Avenant n°1 au Schéma Directeur CyclableROY Jean-Claude
Convention titres intermodaux bus-car Besançon/VesoulROY Jean-Claude
Cancéropôle Grand Est : adhésion du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et à l'innovation : projet VALVELECMARTIN Jean-Pierre
Cré Entreprendre Initiative : renouvellement de conventionMARTIN Jean-Pierre
SEDD : rapport des administrateurs au Conseil communautaireFOUSSERET Jean-Louis
SAIEMB IE : rapport des administrateurs au Conseil communautaireFOUSSERET Jean-Louis
Animation du dispositif ZFU-SAP : déclaration d'intérêt communautaireMARTIN Jean-Pierre
Mission Locale : déclaration d'intérêt communautaireMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Présentation de projets pour attribution de subventionGUILLEMET Nicolas
Signature de l'initiative de la Commission Européenne "Covenant of Mayors"GUILLEMET Nicolas
Bilan de la Charte de l'EnvironnementGUILLEMET Nicolas
Modalités générales d'intervention du Grand Besançon destinée à favoriser l'accession à la propriétéSTEPOURJINE Robert
Programmation de logements publics en 2008 au titre du Plan de Cohésion SocialeSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention CAGB pour la réhabilitation de 40 logements Rue Scaremberg à Besançon (Neolia)STEPOURJINE Robert
Demande de subvention CAGB pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Partenariat entre Qualitel, Cerqual, Cerqual Patrimoine et le Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Proposition de révision en 2009 du Programme Local de l'Habitat en vue de l'instauration ou non du Supplément de Loyer de SolidaritéSTEPOURJINE Robert
Convention entre la CAGB et ses communes membres pour la tenue de fichiers REOMTAILLARD Jean-Pierre
Commission intercommunale d'accessibilité - Convention de mise à disposition entre la CAGB et le CCASFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision modificative n°3BAULIEU Gabriel
Modification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe Zone du NoretBAULIEU Gabriel
Budget de la gestion des déchets - 2009BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets - 2009BAULIEU Gabriel
Information des élus sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2008BAULIEU Gabriel
Mise à jour de l'exonération pour les entreprises de spectacles vivantsBAULIEU Gabriel
Convention tripartite des services comptable et financier entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Trésorerie du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat novembre 2008BAULIEU Gabriel
Entretien des espaces verts du parc foncier communautaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Commission Administrative Paritaire - Avancement de gradeBAULIEU Gabriel
Ajustements techniquesBAULIEU Gabriel
Demande de garantie d'emprunt - opération de GrandBesançon Habitat (changements de composants)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
TCSP - Marché d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) : lancement de la procédureROY Jean-Claude
Entrée Est de Besançon : Modification du délai d'affermissement de la tranche conditionnelle n° 1 du marché d'ouvrage d'ArtROY Jean-Claude
Création de l'association ATMO Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Halte nautique du Moulin Saint Paul : avenant à la convention de gestion du 18 mars 2008PRALON Jean-Yves
Equipements fluviaux, aménagement des quais à Besançon : Avenant n° 1 du lot n° 1 " Démolition, Terrassement, Génie civil, VRD "PRALON Jean-Yves
Etablissement public foncier du Doubs Validation du programme de la tranche annuelle 2008-2009GOVIGNAUX Jean-Pierre
Signature de la convention du volet territorial du CPERGOVIGNAUX Jean-Pierre
Convention de partenariat à signer entre la Ville de Besançon, la CAGB, le CCAS et EDFGOVIGNAUX Jean-Pierre
Groupement de commandes avec la Ville de Besançon et la C.A.G.B en vue de la réalisation de levés de plans topographiques pour l'année 2009FOUSSERET Jean-Louis
Orientations Budgétaires 2009 Budget Annexe DéchetsBAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrablesBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Demande de garantie d'emprunt compétence EconomieBAULIEU Gabriel
Régie publicitaire du Grand Besançon MagazineBAULIEU Gabriel
Convention de gestion administrative entre la CAGB et le SMPSIBAULIEU Gabriel
Dématérialisation du paiement des salairesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Election des membres de la Commission de Délégation de Service PublicFOUSSERET Jean-Louis
Point d'information sur l'avancement du projet de TCSP : premiers enseignements de la concertation préalable et indications sur les conditions financières de la mise en oeuvre du projetROY Jean-Claude
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Projet de règlement intérieurFOUSSERET Jean-Louis
Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listesFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Schéma d'Accessibilité PMR : choix du scénarioROY Jean-Claude
Renouvellement du marché à bons de commande de travaux de génie civil - (aménagements de Voiries et Réseaux Divers)ROY Jean-Claude
Entrée Est : lancement des travaux des phases 5 et 6 de l'opération d'aménagement routierROY Jean-Claude
Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures, constitution d'un jury : correctifROY Jean-Claude
Extension du dépôt de Planoise : Mission de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de contrôle technique : modification du coût de rémunération dû à l'augmentation du coût estimatif des travauxROY Jean-Claude
Plan de financement prévisionnel pour l'extension du parc relais TemisROY Jean-Claude
Autorisation de lancement du marché négocié de fourniture d'autobus urbains neufsROY Jean-Claude
Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du centre commercial GEANT à Châteaufarine pour l'aménagement et le déploiement du terminus de la ligne n°1 GINKOROY Jean-Claude
Rapport d'activité 2007 du délégataire du service public de transport urbainROY Jean-Claude
Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière d'entreprises de PalenteMARTIN Jean-Pierre
Bilan d'activité 2007 de la DSP pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovationMARTIN Jean-Pierre
Lancement d'études complémentaires - Projet de ZAC des Portes de VesoulMARTIN Jean-Pierre
Cré Entreprendre Initiative : financement 2007-2008 de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Cré Entreprendre Initiative : abondement 2008 du Fonds "Prêts d'Honneur"MARTIN Jean-Pierre
Avenant n°3 à la Convention Grand Besançon/Université de Franche-Comté de 2005 - Acquisition d'un transformateur électrique et d'un compresseur d'airMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité : Fonds Régional d'Aide à l'Innovation (FRI) pour le projet VETESSMARTIN Jean-Pierre
Avenant à la convention de gestion de l'aéroport de Dole-TavauxMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Hauts du Chazal : Compte Rendu Annuel à la Collectivité - bilan au 31 décembre 2007MARTIN Jean-Pierre
Valorisation des " Centres de village " - Programmation 2008GUILLEMET Nicolas
Préservation et valorisation des collines de la Vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Campagne AlimenTerre 2008 : demande de subvention de RécidevGUILLEMET Nicolas
Engagement des travaux de la passerelle modes doux à la MalateGUILLEMET Nicolas
Plateforme Bois : Avenant au marché de travauxGUILLEMET Nicolas
Classes à Horaire Aménagé Musique et Danse (CHAMD) - Convention Inspection académique / Conservatoire à Rayonnement RégionalPRALON Jean-Yves
Règlement d'intervention 2009 auprès des écoles de musiquePRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT : modification du plan de financementPRALON Jean-Yves
Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre des équipements fluviauxPRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention à la Compagnie du ColibriPRALON Jean-Yves
Festival Musiques de Rues, édition 2008 : soutien aux actions culturelles 2008PRALON Jean-Yves
Evénement d'agglomération 2009 - Avenant de co-organisation entre les membres du groupement de commande en vue de l'évènement 2009 et avenant d'application annuelle du marché en vue de l'évènement 2009PRALON Jean-Yves
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Projet de création de l'aire d'accueil de SaôneSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Acquisition d'une assiette foncière pour l'aménagement d'une aire d'accueil sur la commune de PireySTEPOURJINE Robert
Contrat CITE : Programmation 2008GOVIGNAUX Jean-Pierre
Projet de mandat 2008-2014 pour la gestion des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Acquisition de matériels pour l'année 2009TAILLARD Jean-Pierre
Acquisition de matériels de collecte des ordures ménagèresTAILLARD Jean-Pierre
Convention de groupement de commandes pour l'achat des Equipements de Protection Individuelle (EPI)TAILLARD Jean-Pierre
Conventionnement Eco FolioTAILLARD Jean-Pierre
Convention pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - CAGB et CCPOTAILLARD Jean-Pierre
Adhésion à l'association PALMEFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°10 à la DSP relatif à la restitution de Taxe ProfessionnelleROY Jean-Claude
Convention de partenariat emploi et insertion professionnelle / LGV Rhin-RhôneMARTIN Jean-Pierre
Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Communication du Rapport d'activité 2007 du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 au marché n°05/23 "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon"BAULIEU Gabriel
Délibération modificative garantie d'emprunt habitat, opération Néolia "résidence Montjoie"BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire 2008, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°2BAULIEU Gabriel
Commission locale d'évaluation des charges transféréesBAULIEU Gabriel
Création de l'AP/CP 08.3 "Augmentation du capital de la SEDD : participation de la CAGB"BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP/CP 04.2 "Création d'aires d'accueil des gens du voyage"BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP/CP 04.3 "Opération Résorption des friches industrielles"BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP/CP 04.04 "Aménagement de la Malate"BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP/CP 04.06 "Création d'équipements fluviaux"BAULIEU Gabriel
Augmentation du taux de Versement Transports au 1er janvier 2009BAULIEU Gabriel
Demande d'exonération de versement transport de la Fondation Arc en CielBAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunt compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Ajustements techniquesBAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance pour la couverture des risques statutairesBAULIEU Gabriel
PDE du Grand Besançon : mise en place d'une aide à l'abonnement VélocitéBAULIEU Gabriel
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Demande de subvention ADEME pour bus GNVROY Jean-Claude
Aménagement de l'entrée Est de Besançon : Avenant au marché de terrassement permettant le dévoiement du réseau d'eau potable du syndicat BTCROY Jean-Claude
Projet de Convention avec la commune de Chalezeule pour la participation financière au dévoiement des réseaux de l'Entrée Est (giratoire Marnières sud)ROY Jean-Claude
Marché complémentaire au marché de travaux du lot terrassement de l'Entrée Est relatif à l'amélioration des aménagements de sécurité du carrefour de PalenteROY Jean-Claude
Présentation du diagnostic PDUROY Jean-Claude
Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Dijon, dans le cadre du TCSPROY Jean-Claude
Avenant pour la signature du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre de l'extension du dépôt GINKO de PlanoiseROY Jean-Claude
Projet de convention de maîtrise d'ouvrage pour les travaux pour la poursuite et l'achèvement des travaux relatifs à l'aménagement de l'Entrée EstROY Jean-Claude
Report des réunions de concertation sur le projet TCSPROY Jean-Claude
ZAC des Marnières : désignation d'un aménageurMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières : marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement de la ZAC/lancement d'un appel d'offresMARTIN Jean-Pierre
Julienne Javel à Chalezeule - Demande de subvention FEDER pour l'étude de programmation immobilièreMARTIN Jean-Pierre
ZAE de Marchaux-Chaudefontaine : constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude d'assainissementMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence/Fonds Régional d'aide à l'Innovation - Financement du projet NANOLUXE MARTIN Jean-Pierre
Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 - Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)MARTIN Jean-Pierre
ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activité 2007 - Modalités de financement 2008MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - demande de financementMARTIN Jean-Pierre
SEDD : modification du capital socialMARTIN Jean-Pierre
Adhésion au Conservatoire BotaniqueGUILLEMET Nicolas
Démontage de la passerelle de Montferrand : avenant au marchéGUILLEMET Nicolas
Plateforme bois : bail précaireGUILLEMET Nicolas
Adhésion à Terres en VillesGUILLEMET Nicolas
Adhésion à Energie CitésGUILLEMET Nicolas
Instruction des demandes de subvention pour les Journées Européennes du Patrimoine 2008PRALON Jean-Yves
Validation du règlement intérieur du CRRPRALON Jean-Yves
Convention cadre entre la Ville et la CAGB portant sur la contribution de la CAGB au plan de gestion du patrimoine Vauban UNESCOPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux Ecoles de musique : dossier des Enfants de l'EspoirPRALON Jean-Yves
Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à l'association des Villes et Régions européennes de la Grande VitesseBODIN Nicolas
Demande de subventions pour la réalisation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Intervention de la CAGB en matière de réhabilitation du parc public de logementsSTEPOURJINE Robert
Demande de participation financière pour la réalisation d'une étude préalable à l'aménagement d'une zone à vocation principale d'habitat à BeureSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOSSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation SocialeSTEPOURJINE Robert
Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Etablissement public FoncierGOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 2007TAILLARD Jean-Pierre
Demandes de subventions pour la mise en place d'actions de préventionTAILLARD Jean-Pierre
Remise de pénalités de retardFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°1 au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Administrative sur le TCSPROY Jean-Claude
Promotion économique : soutien financier à l'organisation des 6ème Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2008MARTIN Jean-Pierre
Talents des Cités 2008MARTIN Jean-Pierre
Action de promotion "CinéMétiers"MARTIN Jean-Pierre
Réalisation et diffusion du magazine Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Economie de la SAIEMB (opération Gaz et eaux)BAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2007BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire 2008, volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt habitat de Néolia (opération rue des Cras)BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunts compétence Habitat et mise à jour du suivi au regard du budget 2008BAULIEU Gabriel
Compte Administratif 2007BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2007 sur le budget 2008BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°1BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP "Acquisition de bus et matériels embarqués"BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP "Opération RN 83 - Aménagement de l'Entrée Est"BAULIEU Gabriel
Révision AP/CP "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"BAULIEU Gabriel
Création de l'autorisation d'engagement : Réalisation et diffusion du magazine Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2007BAULIEU Gabriel
Modalités d'indemnisation des élèves stagiaires au sein de la CAGBBAULIEU Gabriel
Ajustement de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Régime Indemnitaire des agents en charge de la collecte des déchetsBAULIEU Gabriel
Expérimentation de points relais déchets verts sur 4 communes du Grand BesançonALAUZET Eric
Modalités de désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes
MOTION : Refus de la diminution des effectifs de la Brigade de Gendarmerie de Besançon-Tarragnoz
Marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures - Projet Transport Collectif en Site Propre
Désignation des délégués de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieurs
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Election des membres de la Commission d'Appel d'OffresFOUSSERET Jean-Louis
Election des membres de la Commission de Délégation de Service PublicFOUSSERET Jean-Louis
Modalités de désignation des représentants de la CAGB dans les commissions internes et les organismes extérieursFOUSSERET Jean-Louis
Création des commissionsFOUSSERET Jean-Louis
Désignation des délégués de la CAGB dans les commissionsFOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB dans différents syndicats mixtesFOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB dans différentes associationsFOUSSERET Jean-Louis
Election des représentants de la CAGB dans des Sociétés d'Economie Mixte (SEM)FOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB dans différentes commissionsFOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB dans d'autres structuresFOUSSERET Jean-Louis
Création et élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)FOUSSERET Jean-Louis
Détermination du montant des indemnités des élusFOUSSERET Jean-Louis
Droit à la formation des élusFOUSSERET Jean-Louis
Modalités de concertation sur le projet TCSPROY Jean-Claude
Composition du Bureau - Election d'un membre supplémentaire
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Installation des nouveaux déléguésSIMONIN Claude
Election du PrésidentSIMONIN Claude
Détermination du nombre de Vice-Présidents et de la composition du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Election des Vice-PrésidentsFOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB au SYBERTFOUSSERET Jean-Louis
Election des délégués de la CAGB au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Contrat de Projets Etat-Région pour la période 2007-2013 : information sur le futur Contrat d'Aide à la Compétitivité des Microtechniques (CAC)BAUD Denis
Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : projet TROD MEDICALBAUD Denis
Fonds Régional d'Aide à l'Innovation : avenant à la convention Région, CAGB et OSEO pour l'exercice 2008BAUD Denis
Promotion économique : soutien financier à l'organisation de MICRONORA 2008BAUD Denis
Etudes pôle tertiaire gare TGV : demande de subventionBAUD Denis
F.I.E. AR Electronique - implantation ZAC La Fayette à BesançonBAUD Denis
Lotissement d'activités artisanales du NORET à Mamirolle - vente d'assiette foncière à la SCI BERION FrèresBAUD Denis
Zone des Portes de Vesoul - plan de financement prévisionnel des études préalablesBAUD Denis
Charte Communale du Logement PublicSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Convention Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) pour la gestion des logements privés très sociauxSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements communaux PALULOSSTEPOURJINE Robert
Plan de financement prévisionnel pour les itinéraires cyclables (CITE + CPER)ROY Jean-Claude
Plan de financement prévisionnel pour la réalisation de la deuxième tranche du parc-relais TEMIS (CITE + CPER)ROY Jean-Claude
Plan de financement prévisionnel pour le terminus de Chateaufarine (CITE)ROY Jean-Claude
Plan de financement prévisionnel pour la réalisation du parc-relais de la Bouloie (CITE + CPER)ROY Jean-Claude
Projet de TCSP-Marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrises d'OeuvreROY Jean-Claude
Programme de travail de l'AUDAB 2008TAILLARD Jean-Pierre
Présentation de la démarche du Grand Besançon dans le cadre de la loi HandicapTAILLARD Jean-Pierre
Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Marchaux au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles des projets structurants de la CAGBCHEVAILLER Jean-Claude
Contribution du Grand Besançon aux festivités organisées pour le 50ème anniversaire du CLA PRALON Jean-Yves
Réalisation de la Cité des Arts et de la Culture (FRAC / CRR) : passation de marchés et actes divers (archéologie préventive, dépôt du PC...)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008 PRALON Jean-Yves
Demande de subvention : jardin pédagogique du Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT) de la CassottePRESSE Françoise
Opération Fleurissement du Grand Besançon 2008PRESSE Françoise
Charte Géant CasinoALAUZET Eric
Renouvellement des instances de la CAGB - Propositions du groupe de travailFOUSSERET Jean-Louis
Rénovation des conventions de gestion administrative entre la CAGB et des syndicats mixtes FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Liste des marchés conclus en 2007 dont le montant est supérieur à 4 000 € HTFOUSSERET Jean-Louis
Defi voile ENSMM 2008BAUD Denis
Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La VèzeBAUD Denis
Demande de garantie d'emprunt compétence Habitat décembre 2007BAULIEU Gabriel
Demandes de garanties d'emprunt compétence Economie janvier 2008BAULIEU Gabriel
Promotion interneBAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Reconduction d'un contrat à durée déterminéeBAULIEU Gabriel
Création de postes au sein de la mission TCSPBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention du Comité des Oeuvres Sociales (COS)BAULIEU Gabriel
Participation de la CAGB au programme de construction des centres de secours - Convention financière entre la CAGB et le SDISBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
TEMIS Santé : modification du périmètre de la ZACALLEMANN Frédéric
Subvention au mandat d'étude lancé par la Ville de Besançon pour finaliser le projet d'aménagement du pôle Besançon Viotte TGVALLEMANN Frédéric
Fonds d'Intervention Economique : STS Industrie Implantation Dannemarie-sur-Crête - Chemaudin ZAE EURESPACE - SMAIBOALLEMANN Frédéric
Coupe de France de Robotique : demande de subvention de l'ENSMM (association d'élèves : E = Meuh-Meuh)ALLEMANN Frédéric
Participation de la CAGB au MIPIM 2008ALLEMANN Frédéric
Avenant n° 1 au marché PDU prolongeant le délai d'exécutionROY Jean-Claude
Avenant n° 2 au marché PDU modifiant la raison sociale du co-traitantROY Jean-Claude
Avenant n° 8 à la DSP modifiant la grille tarifaireROY Jean-Claude
Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la Commune de Mamirolle au titre du fonds d'aide aux études pré-opérationnelles pour les projets structurantsGELIN Catherine
Attribution d'une subvention au club de tennis de Nancray pour la construction d'un court de tennis couvertPRALON Jean-Yves
Fonds d'aides aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2008PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musiques : attribution des subventions 2008PRALON Jean-Yves
Nouvelle procédure de Marché pour la création d'un événement artistique, culturel et participatif autour des musiques de ruePRALON Jean-Yves
Fixation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional pour l'année scolaire 2008-2009PRALON Jean-Yves
Journées et Semaine du patrimoine : bilan 2007 et adoption du règlement 2008 du fonds d'aide aux journées du patrimoine BARASSI Sylvaine
Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray : mise en oeuvre du Projet Scientifique et Culturel et contribution 2008BARASSI Sylvaine
Halte nautique du Moulin Saint-Paul : bilan de la saison 2007, adoption du règlement et des tarifs 2008, modalités de gestion pour 2008BARASSI Sylvaine
Subvention 2008 à la SEM CitadelleBARASSI Sylvaine
Promotion du patrimoine VaubanBARASSI Sylvaine
Subvention 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonBARASSI Sylvaine
Acquisition de matériels nécessaires à la collecte des déchets 2008ALAUZET Eric
Renouvellement des instances de la CAGB - le calendrierFOUSSERET Jean-Louis
Renouvellement des instances de la CAGB - création d'un groupe de travailFOUSSERET Jean-Louis
Cession des véhicules et autres biens mobiliers vétustes du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Besançon et CAGB pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de parc auto et logistiqueFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2008 - Plan pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2008-2011BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP/CP 2008BAULIEU Gabriel
Vote du produit et du taux de Taxe Professionnelle 2008BAULIEU Gabriel
Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2008BAULIEU Gabriel
Convention "Prêt à long terme" avec le PLIE : demande de prorogation d'un anBAULIEU Gabriel
Information sur l'utilisation des lignes de dépenses imprévues en 2007BAULIEU Gabriel
Rénovation des conventions de service partagé entre la CAGB et des syndicats mixtesBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Transformation d'un CDD en CDIBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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