Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2009

2009

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Lancement du marché d'affrètement pour la desserte des communes périurbaines du Grand BesançonROY Jean-Claude
Avenant n°3 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbainesROY Jean-Claude
Renouvellement de la convention "Titres intermodaux bus-car"ROY Jean-Claude
Charte de partenariat PDE/Caisse d'EpargneROY Jean-Claude
Extension du dépôt de Planoise : proposition de 4 avenants sur les lots de second oeuvreROY Jean-Claude
Reconduction de la convention de gestion des voiries et équipements d'intérêt communautaire avec la Ville de BesançonROY Jean-Claude
TCSP : Restitution des conclusions des groupes de travail CAGB / EtatFOUSSERET Jean-Louis
Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du Fonds Prêt d'Honneur - Financement de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet Con-Pro-Mi - Financement FRIMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'intervention économique : MECASEM - Implantation TEMIS BESANÇONMARTIN Jean-Pierre
Pépinières Palente et TEMIS Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières d'entreprises et avenant de prolongation de la DSP de TEMIS InnovationMARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration d'intérêt communautaireMARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Lancement de consultation d'aménageursMARTIN Jean-Pierre
Parc tertiaire gare Besançon Franche-Comté TGV - Mise en oeuvre de mesures compensatoiresMARTIN Jean-Pierre
Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementMARTIN Jean-Pierre
Centrale photovoltaïque : signature d'une promesse de bailMARTIN Jean-Pierre
Politique énergétique et climatique Cit'ergie du Grand Besançon 2009-2011GUILLEMET Nicolas
Plan Climat Energie Territorial : actualisation du plan de financementGUILLEMET Nicolas
PACTES Energie : évolution du partenariat engagé avec l'association AJENA concernant l'attribution d'une subventionGUILLEMET Nicolas
" La forêt m'a dit ..." - Demande de subvention de la Fédération Franche-Comté Nature Environnement (FCNE)GUILLEMET Nicolas
Port d'agglomération : bilan de la gestion 2009, modalités de gestion 2010, adoption des tarifsPRALON Jean-Yves
Révision des critères du fonds d'aide aux écoles de musiquePRALON Jean-Yves
TCSP : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre infrastructuresROY Jean-Claude
TCSP : Marché complémentaire sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrativeFOUSSERET Jean-Louis
Indemnisations suite à des dégradations commises par des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Financement de la CAGB pour des opérations de réhabilitation de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Programmation PCS 2009 - Financement sur crédits délégués de l'EtatSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour l'amélioration d'un logement communal PALULOS à MontfauconSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agréments PLS - Prêt Locatif SocialSTEPOURJINE Robert
Demandes de subventions de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Avenant au marché de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)STEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété en collectifSTEPOURJINE Robert
Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs - Validation de la tranche annuelle 2010 dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2010/2012GOVIGNAUX Jean-Pierre
Convention entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Participation de la CAGB au MIPIM 2010MARTIN Jean-Pierre
sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008MARTIN Jean-Pierre
SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2008MARTIN Jean-Pierre
Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Marchaux et BesançonSTEPOURJINE Robert
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2010BAULIEU Gabriel
Budget annexe de la gestion des déchets 2010BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 2010BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°3BAULIEU Gabriel
Avenant n°1 au marché d'assistance en gestion active du patrimoineBAULIEU Gabriel
Créances Irrécouvrables 2009BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (octobre 2009)BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2009BAULIEU Gabriel
Convention de "Prêt à long terme" avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Prorogation d'une annéeBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)BAULIEU Gabriel
Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniquesBAULIEU Gabriel
Modification d'un délégué de la CAGB au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°13 à la DSP : Evolis VilleROY Jean-Claude
Avenant pour l'étude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux (lots n°2 à 17)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux équipements culturels, sportifs et touristiques 2009 : attribution d'une subvention à la Commune d'Avanne-Aveney pour la création d'une base de canoë-kayakPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives 2009 : attribution de deux subventionsPRALON Jean-Yves
Programme d'actions 2009 - 2010 du réseau des écoles de musiquePRALON Jean-Yves
Compétence Culture-Tourisme-Sport : révision des fonds d'aide (fonds d'aide équipements / fonds d'aide manifestations/animations)STEPOURJINE Robert
Nouveau règlement intérieur du Conseil de Développement ParticipatifBODIN Nicolas
Convention d'utilisation - Observatoire de la production de logements publicsSTEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérations à Franois, Marchaux et ChemaudinSTEPOURJINE Robert
Etude relative aux besoins en matière d'habitat pour les personnes âgéesSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRUSTEPOURJINE Robert
Programmation PCS 2009 - Attribution de subvention Etat pour deux opérations en VEFASTEPOURJINE Robert
Programmation 2009 de la dotation aux projets territoriauxGOVIGNAUX Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Orientations budgétaires du Budget Annexe Déchets - 2010BAULIEU Gabriel
Ajustement technique suite à une procédure de recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Plan de Développement et de Modernisation des Itinéraires (PDMI) : informationROY Jean-Claude
Rapport d'activité 2008 du délégataire du service public de transport urbainROY Jean-Claude
Avenant n°12 à la Délégation de Service PublicROY Jean-Claude
Projet d'évolution de la tarification Evolis VilleROY Jean-Claude
Avenants au marché d'extension du dépôt de PlanoiseROY Jean-Claude
Mise en oeuvre d'un service d'auto-partage pour le Grand BesançonROY Jean-Claude
TCSP : vérification de la faisabilité du projet de réalisation de la 1ère ligne de tramwayROY Jean-Claude
Délégation de Service Public de TEMIS Innovation - Maison des Microtechniques - Rapport d'activité 2008MARTIN Jean-Pierre
Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2008MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité - F.R.I. - Attribution de crédit pour le financement de la subvention à la Sté BOURGEOIS Découpage - Projet TRAXMARTIN Jean-Pierre
Salon Graines de Créateur - Edition 2009MARTIN Jean-Pierre
Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la CollectivitéMARTIN Jean-Pierre
Projet de centrale photovoltaïque - Principe d'une mise à disposition par bail emphytéotiqueMARTIN Jean-Pierre
Avenant n°1 à la convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Contrat d'Etude Prospective (CEP) Etat / Grand Besançon / MEDEFMARTIN Jean-Pierre
Etude de valorisation et de protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Agriculture périurbaine : programme d'actions 2010 et possibilités de cofinancementsGUILLEMET Nicolas
Comité de pilotage Agenda 21 et Plan Climat Energie TerritorialGUILLEMET Nicolas
Etude environnementale secteur gare d'Auxon - SubventionGUILLEMET Nicolas
Campagne AlimenTerre 2009 : demande de subventionGUILLEMET Nicolas
Fonds d'aide aux manifestations culturelles et sportives 2009 : attribution d'une subvention à la Ville de Besançon pour l'opération Vital'été/sportsPRALON Jean-Yves
Sortie du dispositif insalubrité départemental et lancement de la tranche conditionnelle insalubrité de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Aide à l'accession sociale à la propriété : demandes d'agrément d'opérationsSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément PLS - Prêt Locatif SocialSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre du PRU de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention pour une pré-étude d'un quartier d'habitatSTEPOURJINE Robert
Réalisation d'un diagnostic accessibilité sur l'ensemble des communes du Grand BesançonGOVIGNAUX Jean-Pierre
Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Instauration d'un contrat d'objectif avec l'ADEMETAILLARD Jean-Pierre
Uniformisation du geste de triTAILLARD Jean-Pierre
Avenant au contrat Eco-Emballages Barème DTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°2BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°04.1 - Opération "Aménagement de l'Entrée Est"BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°04.4 - Opération "Aménagement de la Malate"BAULIEU Gabriel
Révision de l'APCP n°06.2 - Opération "Aménagement de l'extension du dépôt de Planoise"BAULIEU Gabriel
Dotation de solidarité communautaire 2009, volet solidarité économique et aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (août 2009)BAULIEU Gabriel
Information sur la réponse de la Ville, du Grand Besançon et du CCAS aux risques de pandémie grippale (grippe A - H1N1) Convention entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion de certains équipementsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanents : transformations de postes et recrutementBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Syndicat Mixte de Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF du Doubs)JAVAUX Thomas
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)FOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI)FOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)ALAUZET Eric
Association ATMO Franche-ComtéBULTOT Martine
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Grand Besançon (PLIE du Grand Besançon)MENETRIER Annie
Association Mission Locale Espace JeunesMENETRIER Annie
Syndicat Mixte LumièreFOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO)GAVIGNET Bernard
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancrayCONTOZ Pierre
SAIEMB Immobilier d'Entreprises (SAIEMB IE)FOUSSERET Jean-Louis
Communication du rapport d'activité 2008 de la CAGBBAULIEU Gabriel
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Société d'équipement du département du Doubs (SedD)
Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB)DILLSCHNEIDER Jean-Paul
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modifications de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Projet de convention de travaux avec RFF pour la réalisation de l'Infrastructure Ferroviaire NordROY Jean-Claude
Extension du dépôt de bus de Planoise : passation de 2 avenantsROY Jean-Claude
TCSP : attribution du marché EOQAROY Jean-Claude
TCSP : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Centre de MaintenanceROY Jean-Claude
TCSP : mise en place et signature de conventions au titre des dévoiements de réseauxROY Jean-Claude
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle des Microtechniques - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence : Pôle Véhicule du Futur - Contrat de performance 2009/2011 et soutien au fonctionnement pour l'année 2009MARTIN Jean-Pierre
Fonds Régional d'aide à l'Innovation : convention triennale 2009/2011 Région, CAGB et OSEOMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique : ABRIPLUS - Implantation Parc de l'Echange - ZAE Eurespace - SMAIBOMARTIN Jean-Pierre
Etude paysagère de l'accès à la gare d'Auxon, subvention à la SNCFMARTIN Jean-Pierre
Subvention 2009 au Service d'Amorçage de Projets (SAP)MARTIN Jean-Pierre
ATMO Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" : actualisation du critère de richesse et programmation de subventionsGUILLEMET Nicolas
Cit'ergie : cotisation et convention avec l'ADEMEGUILLEMET Nicolas
Semaine de l'astrophysiqueGUILLEMET Nicolas
Actualisation du plan de financement de l'étude de valorisation et protection des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Plan Climat Energie TerritorialGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts et de la Culture : passation des marchés de travaux de démolition et de terrassementPRALON Jean-Yves
Fixation des tarifs du Conservatoire du Grand Besançon pour l'année scolaire 2009-2010PRALON Jean-Yves
Donations de Jacques Kreisler, Mackenzie Renaud et Michel Woronoff au Conservatoire du Grand BesançonPRALON Jean-Yves
Gestion du port d'agglomération : état d'avancement et amendement des tarifs 2009PRALON Jean-Yves
Programme d'actions 2009 en faveur du patrimoine et de la démarche UNESCOPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux manifestations et actions culturelles et sportives 2009 : attribution de subventionsPRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention au Centre International de SéjourPRALON Jean-Yves
Subventions du Grand Besançon à des associations agissant dans le domaine du logementSTEPOURJINE Robert
Financements CAGB - Logements locatifs publics (programmation PCS 2008)STEPOURJINE Robert
Signature de la convention de partenariat relative au Programme de Rénovation Urbaine de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Cession de terrain au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) d'une assiette foncière sur la commune de Chalezeule pour l'implantation du Centre d'Incendie et de Secours sur l'est de l'agglomération.GOVIGNAUX Jean-Pierre
Réalisation d'un diagnostic accessibilité suivi de propositions pour l'ensemble des communes de la CAGBGOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008TAILLARD Jean-Pierre
Projet de mandat : point d'étape et demande globale de subventionsTAILLARD Jean-Pierre
Marché de pré collecte (fourniture de bacs) de 2009 à 2012TAILLARD Jean-Pierre
Passation de marchés de collecte des déchets ménagers et assimilésTAILLARD Jean-Pierre
Remise de pénalités de retardBAULIEU Gabriel
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'assurance de leur flotte automobileFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL en 2008BAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Compte de gestion 2008BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2008BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2008 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2008 sur le Budget 2009BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1BAULIEU Gabriel
Constitution d'une provision pour la garantie d'emprunt portée par la Société Foncière Habitat et HumanismeBAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (avril 2009)BAULIEU Gabriel
Demande de garantie d'emprunt Habitat de la SAIEMB LogementBAULIEU Gabriel
Régime indemnitaire - EvolutionBAULIEU Gabriel
Motion Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires du Réseau Routier National 2009 - 2014 et Voie des MercureauxFOUSSERET Jean-Louis
Convention entre la CAGB et l'Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)MARTIN Jean-Pierre
Motion : la fermeture de la papeterie de NovillarsFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Renouvellement de la DSP de transports publics urbainsROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de financement entre la SNCF et le Grand Besançon pour la création de trois haltes voyageurs sur la ligne ferroviaire Besançon Viotte à Besançon Franche-Comté TGVROY Jean-Claude
TCSP : lancement des procédures préalables à la Déclaration d'Utilité PubliqueROY Jean-Claude
TCSP : mission de Sécurité et de Protection Santé (SPS)ROY Jean-Claude
TEMIS Santé - ZAC des Hauts du Chazal : avenant n°7 à la convention publique d'aménagementMARTIN Jean-Pierre
Aéroport Dole-Tavaux : avenant à la convention de gestion, année 2009MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention QUARTZTECHMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : projet COVALIA INTERACTIVE - Financement FRIMARTIN Jean-Pierre
A.M.O. Marnières - Marché complémentaireMARTIN Jean-Pierre
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la réparation des portes de l'écluse du Moulin Saint-PaulPRALON Jean-Yves
Plan de financement de la Cité des Arts : demande de subventionsPRALON Jean-Yves
Agrément d'opérations d'accession sociale à la propriétéSTEPOURJINE Robert
Première programmation logements publics 2009STEPOURJINE Robert
Délégation des aides de l'ANAH : Programme d'Action Territorial 2009STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)STEPOURJINE Robert
Fonds d'aide aux projets structurants des communes de la CAGB - Commune de Marchaux : attribution d'un fonds de concours complémentaire pour le réaménagement de l'ancien centre d'exploitation de la DDE en Centre de Première Intervention ( CPI) et en salleGOVIGNAUX Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Convention Tour de France - Tour de l'Avenir : convention de répartition des charges entre la Ville de Besançon et la CAGBBAULIEU Gabriel
Mutualisation des services Ressources Humaines CAGB / Ville de Besançon / CCASBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite aux résultats complémentaires de la CAPBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Tarifs GINKO 2009-2010ROY Jean-Claude
Avenant n°11 à la DSP relative à la réduction de la contribution forfaitaire et à l'augmentation des titresROY Jean-Claude
Avenant n°2 au marché de travaux "Réalisation de 4 itinéraires cyclables"ROY Jean-Claude
Projet de Charte de partenariat avec La Poste dans le cadre de son Plan de Déplacements d'EntrepriseROY Jean-Claude
TCSP : mise en place des jurys pour les marchés de maîtrise d'oeuvre "Courants forts - guidage"ROY Jean-Claude
Talents des Cités 2009MARTIN Jean-Pierre
ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) : bilan d'activités 2008MARTIN Jean-Pierre
Défi Voile ENSMM 2009MARTIN Jean-Pierre
Adhésion à Energie CitésGUILLEMET Nicolas
Opération Fleurissement 2009GUILLEMET Nicolas
Fonds centres de village : programmationGUILLEMET Nicolas
Marchés de produits locaux : appui apporté dans le cadre de SaugeGUILLEMET Nicolas
Projet "Ensemble pour gérer un territoire"GUILLEMET Nicolas
Projet "Sauve ta planète"GUILLEMET Nicolas
Actions foncièresGOVIGNAUX Jean-Pierre
Avenants aux marchés de collecte des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
DSC 2009 - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Modification de délégués au sein de l'Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)FOUSSERET Jean-Louis
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (février 2009)BAULIEU Gabriel
Demande de garantie d'un emprunt compétence Economie (février 2009)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniquesBAULIEU Gabriel
Renouvellement des conventions de mise à disposition statutaire CAGB/association du PLIEBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant supplémentaires pour les communes de Chalezeule et MarchauxFOUSSERET Jean-Louis
Convention " Pont Chemin Français "ROY Jean-Claude
TCSP : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresROY Jean-Claude
Promotion économique : soutien financier à l'organisation des Journées scientifiques de l'ISIFC et du Génie BiomédicalMARTIN Jean-Pierre
Forum Européen - Temps FréquenceMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : Institut Pierre Vernier - Demande de financementMARTIN Jean-Pierre
Participation de la CAGB au MIPIM 2009MARTIN Jean-Pierre
Lotissement d'Activités Artisanales du NORET - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la société Michel VOYENETMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières : avenant N°1 au traité de concessionMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'aide aux manifestations/actions culturelles et sportives : attribution des subventions 2009PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique : attribution des subventions 2009PRALON Jean-Yves
Contribution 2009 au Syndicat Mixte du Musée des maisons comtoises de NancrayPRALON Jean-Yves
Subvention 2009 à l'Office de Tourisme et des Congrès de BesançonPRALON Jean-Yves
Equipements fluviaux : avenants aux marchés de travauxPRALON Jean-Yves
Subvention 2009 à la SEM CitadellePRALON Jean-Yves
Avenant 2009 à la convention de délégation de compétences 2006-2008 en matière d'aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
OPAH du Grand Besançon : projet de convention d'opérationSTEPOURJINE Robert
Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour les exercices 2002 et suivantsFOUSSERET Jean-Louis
Commissions d'appel d'offres des groupements de commandes - Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Liste des marchés conclus en 2008 dont le montant est supérieur à 4 000 € HTFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Budget primitif 2009 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2009-2014BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP-AE/CP 2009BAULIEU Gabriel
Proposition de vote du taux et du produit de taxe professionnelle 2009BAULIEU Gabriel
Convention de " Prêt à long terme " avec l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la CAGB - Prorogation d'une annéeBAULIEU Gabriel
Convention d'avance de trésorerie au PLIE au titre de 2009BAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition pour la Mission Locale Espace JeunesBAULIEU Gabriel
Motion contre la fermeture ou la fusion d'établissements scolairesFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Schéma d'Accessibilité : Phase 3ROY Jean-Claude
Convention avec les " Autoroutes Paris-Rhin-Rhône " (APRR) pour la mise en place d'un tarif préférentiel sur le périmètre du Grand BesançonROY Jean-Claude
Convention avec la SNCF pour l'étude d'aménagement des haltes de la ligne ferroviaire nordROY Jean-Claude
TCSP : proposition d'avenant n° 2 au marché de Maitrise d'Ouvrage AdministrativeROY Jean-Claude
TCSP : lancement marché OPC, correctifROY Jean-Claude
TCSP : mise en place d'un jury pour le marché de maîtrise d'oeuvre du centre de maintenanceROY Jean-Claude
ZAC Hauts du Chazal : avenant aux conventions d'avances de la SEDDMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant convention AMIMAC et financement FRIMARTIN Jean-Pierre
PLIE - Avenant au protocole d'accord exceptionnel 2007MARTIN Jean-Pierre
Convention d'objectifs et de moyens entre la CAGB et l'association Mission Locale Espace JeunesMARTIN Jean-Pierre
Pilotage politique du site Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs"GUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" - critères enrichis par une approche Développement DurableGUILLEMET Nicolas
Evolution de la Charte de l'environnement en Agenda 21 - Plan Climat TerritorialGUILLEMET Nicolas
Demande de subvention par l'association AJENA pour la mise en oeuvre d'un programme européen intitulé " Pactes Energie "GUILLEMET Nicolas
Hébergement de plein air : validation du schéma et de la première étape de mise en oeuvrePRALON Jean-Yves
Port fluvial d'agglomération : bilan de la gestion 2008, modalités de gestion à compter de 2009, adoption des tarifs et du règlement intérieurPRALON Jean-Yves
Demandes de subvention pour la réalisation de logements locatifs privésSTEPOURJINE Robert
Projet de Convention de délégation du droit de réservation au titre des garanties d'emprunts en matière d'habitatSTEPOURJINE Robert
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Signature d'un avenant (n°2)GOVIGNAUX Jean-Pierre
Adhésion à AmorceTAILLARD Jean-Pierre
Avenant à la convention de Locaux du Centre Technique Municipal - CAGB / Ville de BesançonTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'orientations budgétairesBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2009BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2008)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Clause de rendez-vous salarial des agents de la CAGB en contrat à durée indéterminéeBAULIEU Gabriel
Motion : Les Délégués du Grand Besançon "Pour un Grenelle de la fiscalité"FOUSSERET Jean-Louis

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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