Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
- XSD
- CSV
- JSON
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2010
2010
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Autorisation de signature d'un marché complémentaire au marché de contrôle technique (lot n°1 Infrastructures) | ROY Jean-Claude |
| Projet de convention sur la tarification intermodale Ginko/TER | ROY Jean-Claude |
| Projet de convention pour le financement des études et des acquisitions foncières de la 2ème tranche de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône | ROY Jean-Claude |
| Stratégie de développement économique du Grand Besançon - "Grand Besançon 2015 : entrepreneurial, technologique et tertiaire" | MARTIN Jean-Pierre |
| Fondation FACE - Etude de faisabilité pour la création d'un groupement d'employeurs interprofessionnel | MARTIN Jean-Pierre |
| Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Lancement d'une mission complémentaire et validation du périmètre opérationnel de ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC du parc tertiaire de la gare TGV Besançon Franche-Comté - Consultation d'aménageur | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attributions de subvention | GUILLEMET Nicolas |
| Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Besançon, la commune de Devecey et les Directions Départementales des Territoires du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort pour la réalisation de cartes de bruit stratégiques | GUILLEMET Nicolas |
| Agenda 21 - Validation du programme d'actions | GUILLEMET Nicolas |
| Implantation de capteurs solaires photovoltaïques sur le patrimoine du Grand Besançon | GUILLEMET Nicolas |
| Programme d'animations nature 2011 - Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux de Franche-Comté | GUILLEMET Nicolas |
| Colloque "Questions de goût - Ici et ailleurs 2011" - Demande de subvention de l'association Questions de Goût | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage | PRALON Jean-Yves |
| Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément d'un programme à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Programmation logements publics de droit commun 2010 - Crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Subvention pour les réhabilitations de logements publics - Programmation 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention pour l'amélioration de logements locatifs à loyer maîtrisé "PALULOS" | STEPOURJINE Robert |
| Volet territorial du contrat de projets Etat-Région - Rattachement de l'opération de finalisation des travaux du secteur Ouest de Témis-Santé | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Etablissement Public Foncier - Bilan des acquisitions 2010 et recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2011 du PPI 2010-2012 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Dialogue compétitif - Indemnisation des candidats | TAILLARD Jean-Pierre |
| Acquisitions, montages et maintenance de matériels embarqués pour la pesée dynamique et solutions de pilotage opérationnel de la collecte - Autorisation de signature du marché | TAILLARD Jean-Pierre |
| Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concours | TAILLARD Jean-Pierre |
| Convention de prestation de collecte des déchets ménagers - CAGB/CCVA | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Décision Modificative 2010 n°3 | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Renouvellement de la convention | BAULIEU Gabriel |
| Budget annexe déchets 2011 et PPIF 2011-2015 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs gestion des déchets 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Garanties d'emprunts - Constitution de la provision 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Convention de partenariat avec le Jura Neuchâtelois | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Economie (octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Créances irrécouvrables 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Provision "Matériels et équipements pour le nouveau CRR" | BAULIEU Gabriel |
| Demande d'exonération de versement transport | BAULIEU Gabriel |
| Protocole de partenariat expérimental - Préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale | BAULIEU Gabriel |
| Mutualisation de services entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Ville de Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de services | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et reconduction d'un contrat pour une durée indéterminée | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Dépôt du dossier d'enquête parcellaire | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Complément au périmètre d'études valant sursis à statuer en matière d'autorisation d'urbanisme | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché de communication | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de travaux avec ouvrages mutualisés | ROY Jean-Claude |
| Réseau Entreprendre en Franche-Comté - Soutien financier du Grand Besançon à l'opération "Les Entrepreneuriales" | MARTIN Jean-Pierre |
| Coopilote - Renouvellement du soutien financier | MARTIN Jean-Pierre |
| Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public pour la gestion des pépinières d'entreprises de Palente et Témis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Témis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Avenant n°2 à la convention Quartz-Tech | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Marnières - Avenant n°5 au Traité de Concession d'Aménagement | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Rénovation du lavoir de la Dosoux de Torpes | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds d'aide aux écoles de musique 2010 - 2ème session | PRALON Jean-Yves |
| Programme d'animation 2010/2011 du réseau des écoles de musique du Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Fonds équipements - Attribution d'une subvention pour la restauration du Monument de la Libération au Fort des Buis | PRALON Jean-Yves |
| Aide à l'accession sociale à la propriété - Agrément de programmes à Dannemarie-sur-Crète et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention pour la rénovation d'un logement locatif conventionné "PALULOS" - Commune de Franois | STEPOURJINE Robert |
| Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Dossiers déposés dans le cadre de la programmation 2010 de Droit Commun - Crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Subvention CAGB - Logements publics dans le cadre du PRU de Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Modification du Règlement intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Projet d'accompagnement social de 4 familles issues de la communauté des gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Convention de gestion administrative du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Autorisation de solliciter l'Etablissement Public Foncier pour l'Habitat social précaire | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Clôture du programme de réhabilitation des anciennes décharges communales | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Analyses budgétaires - Rétrospective et prospective du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Orientations Budgétaires Déchets 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour leurs achats respectifs relatifs aux activités communes de Parc Auto et Logistique - Autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la CAGB en vue de lancer le marché de levés de plans pour l'année 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts - Compétence Habitat (septembre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la liste des emplois permanents suite à une procédure de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Contrat collectif prévoyance | BAULIEU Gabriel |
| Convention avec la Région de Franche-Comté sur l'offre ferroviaire nord | ROY Jean-Claude |
| Décision relative à la politique d'abattements de taxe d'habitation suite aux annonces gouvernementales | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Rapport d'activité 2009 du délégataire de service public des transports urbains | ROY Jean-Claude |
| Rapport du Président sur le choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public des transports urbains | ROY Jean-Claude |
| ZAC des Marnières - Protocole d'accord CAGB, Carrefour, SEGECE | MARTIN Jean-Pierre |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification d'un délégué représentant la CAGB au sein de l'Association Mission Locale Espace Jeunes | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques sur le linéaire de la 1ère ligne de tramway | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché d'Assistance à maîtrise d'ouvrage technique | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Acquisition d'une propriété bâtie dans le secteur de Polygone/Brûlard | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Autorisation de déposer un dossier de demande de financement complémentaire au titre du 2ème appel à projets du Grenelle de l'Environnement | ROY Jean-Claude |
| Appel d'offres relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Portes de Vesoul - Vente d'une assiette foncière à la Région Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Portes de Vesoul - Avenant au marché d'études préalables à l'aménagement de la Zone d'Activités | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la collectivité - Bilan au 31/12/2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Incubateur d'Entreprises Innovantes de Franche-Comté - Soutien financier 10ème anniversaire | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet CORTECS | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°1 - Convention triennale 2009-2011 Région Franche-Comté, Grand Besançon et OSEO | MARTIN Jean-Pierre |
| sedD - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| SMAIBO - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| Chocolat en Fête - Soutien financier pour l'organisation du Salon | MARTIN Jean-Pierre |
| Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Intervention de M. Pierre RADANNE, Expert en politiques énergétiques face au changement climatique | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Centres de village" - Projet Espace-loisirs de la Fontaine de Braillans | GUILLEMET Nicolas |
| Etude de valorisation et de préservation des collines de la vallée du Doubs - Résiliation du marché | GUILLEMET Nicolas |
| Repérage de porteurs de projet, animation et formation dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIP | GUILLEMET Nicolas |
| Familles Actives pour le Climat | GUILLEMET Nicolas |
| Règlement intérieur de la plateforme de stockage bois énergie | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Cession des actions Grand Besançon de la SEM Citadelle - Dissolution de la SEM Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Aire d'accueil de camping-cars de Nancray - Intérêt communautaire et plan de financement | PRALON Jean-Yves |
| Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat (2nds dossiers) | STEPOURJINE Robert |
| Subventions pour la réalisation de logements publics - PRU de Clairs Soleils | STEPOURJINE Robert |
| Modification des statuts du SYBERT | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Décision Modificative n°2 | BAULIEU Gabriel |
| Création d'une APCP n°10.2 - "Réalisation d'itinéraires cyclables" | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de solidarité communautaire 2010 - Volet solidarité économique | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (Octobre 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la CAGB et les Communes du Grand Besançon pour l'achat de fournitures administratives | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Réforme du Compte Epargne Temps (CET) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI) | JAVAUX Thomas |
| Syndicat Mixte Lumière | FOUSSERET Jean-Louis |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon (SAIEMB IE) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Société d'équipement du département du Doubs (SedD) | |
| Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançob-Ouest (SMAIBO) | GAVIGNET Bernard |
| Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Besançon | MENETRIER Annie |
| Association Mission Locale Espace Jeunes | MENETRIER Annie |
| ATMO Franche-Comté | YASSIR-COUVAL Zahira |
| Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray | CONTOZ Pierre |
| Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) | DILLSCHNEIDER Jean-Paul |
| Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT) | REYLE Raymond |
| Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le raitement des Déchets (SYBERT) | ALAUZET Eric |
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| ZAC des Marnières - Avenant n°4 au Traité de Concession | MARTIN Jean-Pierre |
| Expression des délégués communautaires dans le Grand Besançon Magazine - Modification du Règlement Intérieur du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Communication du rapport d'activité 2009 du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Politique d'abattements en matière de taxe d'habitation | BAULIEU Gabriel |
| Cotisation foncière des entreprises - Base de cotisation minimum | BAULIEU Gabriel |
| Mise à jour de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et des établissements de spectacles cinématographique | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Définition du nouveau projet de la 1ère ligne de tramway et lancement des procédures en vue de la Déclaration d'Utilité Publique | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Autorisation de signature du marché d'études de conception et, le cas échéant, de fabrication de véhicules de tramway et leur maintenance | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôle technique | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants forts | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et de signalisation | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le centre de maintenance | ROY Jean-Claude |
| Mise en sécurité du remisage GNV à Planoise - Consultation de maîtrise d'oeuvre | ROY Jean-Claude |
| Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de biens immobiliers, mobiliers et de moyens - Transfert de charges | ROY Jean-Claude |
| Résiliation de la convention Halle Sernam du 21 avril 2004 signée entre la CAGB et la SNCF et résiliation de la convention Halle Sernam du 1er mars 2005 signée entre la CAGB, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs et la société Monts-Jura Aut | ROY Jean-Claude |
| Service d'Amorçage de Projets - Subvention 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Délégation de Service Public - Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Délégation de Service Public - TEMIS Innovation - Rapport d'activité 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| Assises Nationales des Entrepreneurs Chrétiens - Edition 2010 à Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, la sedD et le Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel - Financement des réseaux d'eau et d'assainissement et versement de subventions d'équipement à la Ville de Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Marnières - Protocole d'accords fonciers et financiers CAGB, SEGECE et CARREFOUR | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | GUILLEMET Nicolas |
| Plateforme bois - Contribution des communes ou utilisateurs au coût de stockage et séchage des plaquettes forestières | GUILLEMET Nicolas |
| Création de vergers familiaux - Demande de subvention pour l'achat de matériel | GUILLEMET Nicolas |
| Campagne AlimenTerre 2010 - Demande de subvention | GUILLEMET Nicolas |
| Appui aux communes dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME pour la création d'un poste de Conseiller en Energie Partagé | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts et de la Culture - Acquisition de l'assiette foncière du Conservatoire à Rayonnement Régional | PRALON Jean-Yves |
| Cité des Arts et de la Culture - Arrêt de la Mission d'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC) | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Vote des tarifs année scolaire 2010-2011 | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2010 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution d'une subvention et convention d'objectifs 2010 avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Aire de camping-cars de Besançon - Conventions d'occupation et de gestion | PRALON Jean-Yves |
| Fonds manifestations - Attribution de subventions 2010 (2ème semestre) | PRALON Jean-Yves |
| Signature des Conventions d'Utilité Sociale par le Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Financement CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation PCS 2009) | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention de la commune de Beure pour l'aménagement de 11 logements locatifs à loyer maitrisé "PALULOS". | STEPOURJINE Robert |
| Programmation de Droit Commun en 2010 - Financement sur crédits délégués de l'Etat | STEPOURJINE Robert |
| Demandes d'agrément PLS au titre de la programmation des aides à la pierre de 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale | STEPOURJINE Robert |
| Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2010 et versement de la cotisation | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d'Elimination des Déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Avenant au marché de collecte des déchets avec VEOLIA | TAILLARD Jean-Pierre |
| Avenant au marché de collecte du verre avec COVED | TAILLARD Jean-Pierre |
| Implantation de Points d'Apport Volontaire | TAILLARD Jean-Pierre |
| Bilan des travaux de la CCSPL en 2009 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Projet de convention Pass "bus-car" | ROY Jean-Claude |
| Projet de convention portant évolution de la tarification intermodale TER/Ginko | ROY Jean-Claude |
| Plan de communication sur la compétence Transports et Déplacements du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Compte de gestion 2009 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2009 | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2009 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2009 sur le Budget 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°1 - 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Révision de l'APCP n°06.3 - Opération "Cité des Arts et de la Culture" | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mai 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération modificative pour la demande de garantie d'emprunt Grand Besançon Habitat (Foyer Hortensias) | BAULIEU Gabriel |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la CAGB et le CCAS pour l'achat de carburants | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS pour un contrat prévoyance collective Maintien de salaire - Invalidité | BAULIEU Gabriel |
| Contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Mise en place d'une astreinte patrimoniale au sein des services de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| Entrée Est - Avenants au marché de travaux du giratoire des Marnières Sud | ROY Jean-Claude |
| Avenant n°14 à la DSP des Transports Urbains | ROY Jean-Claude |
| Avenants n°4 au marché d'affrètement des autocaristes pour le transport sur les communes périurbaines pour les lots n°1 à 5 | ROY Jean-Claude |
| Convention de financement relative à l'étude d'avant projet et de projet pour l'aménagement des haltes ferroviaires du nord de l'agglomération bisontine | ROY Jean-Claude |
| Stratégie de concertation pour l'aménagement des haltes ferroviaires Nord | ROY Jean-Claude |
| Projet d'aménagement du Parc tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Bilan de la concertation | MARTIN Jean-Pierre |
| Parc Tertiaire Gare TGV à Auxon-Dessus - Dossier de création de ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Hobbit | MARTIN Jean-Pierre |
| MICRONORA 2010 - Participation financière | MARTIN Jean-Pierre |
| Promotion économique - Soutien financier à l'organisation de la 7ème édition des Rencontres Technologiques Européennes Micro et Nanotechnologies dans le cadre de MICRONORA 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Cré-Entreprendre Initiative - Abondement du fonds prêts d'honneur et financement de l'animation | MARTIN Jean-Pierre |
| Defi Voile ENSMM 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Réalisation d'un sentier forestier de découverte - Demande de subvention de la commune de Thise | GUILLEMET Nicolas |
| Etude visant à harmoniser l'affichage publicitaire des communes situées sur les grandes pénétrantes du Grand Besançon | GUILLEMET Nicolas |
| Etude de préservation et de valorisation des collines de la vallée du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Plateforme Bois - Choix d'un nouveau mode de gestion | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts et de la Culture - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la Cité des Arts et de la Culture | PRALON Jean-Yves |
| Aire d'accueil de camping-cars de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Actualisation et territorialisation du Programme Local de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Délégation de compétence 2010-2015 | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention de Grand Besançon Habitat - Logements publics dans le cadre du PRU Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Subvention CAGB - Rue Scaremberg (tranche 3) - Néolia | STEPOURJINE Robert |
| Programmation des agréments PLS - Prêt Locatif Social - 2010 | STEPOURJINE Robert |
| Aide à l'accession sociale à la propriété - Demandes d'agrément d'opérations à Franois, Mamirolle et Novillars | STEPOURJINE Robert |
| Gestion externalisée des aires et sites d'accueil dédiés aux gens du voyage | STEPOURJINE Robert |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| DSC 2010 - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (mars 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB pour une étude visant à l'optimisation du processus achat | BAULIEU Gabriel |
| Représentation du Grand Besançon dans les Instances de Santé | |
| Bilan des marchés notifiés en 2009 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Evolution de l'organisation de la Direction de l'Economie, de l'Emploi et de l'Aménagement (DEEA) |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de délégués | FOUSSERET Jean-Louis |
| ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Bilan des actions 2009 | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Marnières - Avenant n°2 au traité de concession | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Opération Fleurissement 2010 | GUILLEMET Nicolas |
| Schéma de développement touristique pour Besançon et son agglomération et plan d'actions 2010-2016 | PRALON Jean-Yves |
| Contribution 2010 au Syndicat Mixte du Musée de Nancray | PRALON Jean-Yves |
| Subvention 2010 à la SEM Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide "manifestations" - Demandes de subvention 2010 | PRALON Jean-Yves |
| Port d'agglomération - Convention d'occupation du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et le Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Cité des Arts et de la Culture - Passation des marchés d'assurance construction | PRALON Jean-Yves |
| Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la CAGB, la Ville de Besançon et la Société Touristique et Thermale de la Mouillère | PRALON Jean-Yves |
| Programme partenarial 2010 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| Demandes de subvention de propriétaires privés dans le cadre des actions de l'OPAH | STEPOURJINE Robert |
| Demandes de subvention pour la réalisation de logements publics - Opérations ANRU | STEPOURJINE Robert |
| Financement de la gestion des déchets - Cadre d'élaboration de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagéres (RI) | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Résiliation du marché d'acquisition d'une benne à ordures ménagères - lot n°2 "équipement d'une BOM" | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition de matériels de collecte neufs et adaptation du parc existant | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Acquisition et montage de matériels embarqués sur les bennes à ordures ménagères - Adaptation du système d'information à la nouvelle facturation et au pilotage de la collecte des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec Girus | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise en place de la Redevance Incitative (RI) - Adhésion au réseau ACR+ | TAILLARD Jean-Pierre |
| Point relais Déchets verts - Convention | TAILLARD Jean-Pierre |
| Budget primitif 2010 - Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2010-2014 | BAULIEU Gabriel |
| Création et révision des AP-AE/CP 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprises | BAULIEU Gabriel |
| Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (janvier 2010) | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement du bail relatif à la location des niveaux 4 et 5 du 2 rue Plançon entre le Grand Besançon et la société City Clairia | BAULIEU Gabriel |
| Convention d'échanges de données graphiques entre la CAGB et l'IGN | BAULIEU Gabriel |
| Groupement de commandes " Achat de prestations de matériels, logiciels, prestations informatiques, télécommunications, reproductions " - Avenant n°1 à la convention | BAULIEU Gabriel |
| Reconduction d'un contrat à durée déterminée | BAULIEU Gabriel |
| Commission intercommunale d'accessibilité - Convention avec la Mission Handicap du CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Cité des Plantes 2010 - Demande d'aide financière de la Société d'Horticulture de Franche-Comté et des Amis des Jardins Botaniques pour l'organisation de la manifestation | |
| Festival Sonorama - Résiliation du marché pour faute du groupement titulaire | |
| Mise en place d'astreintes pour des agents en charge du traitement des déchets (SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT Distribution | ROY Jean-Claude |
| Statuts juridiques de la SCIC autopartage et désignation du représentant du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Modalités de partage des risques sur les coûts et clauses d'ajustement de la LGV Rhin-Rhône branche Est 1ère phase - Convention particulière | ROY Jean-Claude |
| TCSP : définition d'un périmètre d'études sur le projet Tramway valant sursis à statuer en matière d'autorisations d'urbanisme | ROY Jean-Claude |
| Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | MARTIN Jean-Pierre |
| Lotissement d'activités du Noret - Mamirolle - Vente d'assiette foncière à M. Bruno DUBOIS | MARTIN Jean-Pierre |
| Pôle de compétitivité des microtechniques - Financement de l'animation | MARTIN Jean-Pierre |
| Parc d'activités multisite de Pouilley-les-Vignes - Déclaration d'intérêt communautaire, modalités de transfert à la CAGB et transfert au SMAIBO | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence : avenant de prolongation de la convention AMIMAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Charte de l'agriculture de l'agglomération bisontine | GUILLEMET Nicolas |
| Passerelle de la Malate : augmentation des honoraires de maîtrise d'oeuvre | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts et de la Culture : avenant à la convention de partenariat et de groupement de commandes du 6 juillet 2007 (délibération) | PRALON Jean-Yves |
| Participation financière à la mission d'expertise "schéma de desserte et tarification du TGV Rhin-Rhône" sous maîtrise d'ouvrage du Conseil régional de Franche-Comté | BODIN Nicolas |
| Aménagement du pôle Viotte - Participation financière aux études d'aménagement préalables sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Besançon | BODIN Nicolas |
| Convention PAV textile | TAILLARD Jean-Pierre |
| Annexe au rapport d'orientations budgétaires 2010 : rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Demande d'exonération de versement transport de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie | BAULIEU Gabriel |
| Commissions Administratives Paritaires - Promotion Interne | BAULIEU Gabriel |
| Commissions Administratives Paritaires - Avancements de grade | BAULIEU Gabriel |
| Liste des marchés conclus en 2009 dont le montant est supérieur à 20 000 à HT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Demandes de garantie d'emprunts compétence Habitat (décembre 2009) | BAULIEU Gabriel |
| Débat d'orientations budgétaires 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2010 | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion à l'association des Acheteurs des Collectivités Territoriales | BAULIEU Gabriel |
| Vente aux enchères de véhicules et matériels réformés | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | BAULIEU Gabriel |
| Aides exceptionnelles Séisme d'Haïti | |
| Adhésion à la Centrale Régionale de Mobilité | ROY Jean-Claude |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |