| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Participation financière du Conseil Général aux travaux de confortement du Pont Canot | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôles extérieurs | ROY Jean-Claude |
| Demande de subvention auprès du SYDED pour les travaux de mise en veilleuse de la Rocade Nord Ouest | ROY Jean-Claude |
| Desserte par Ginko de la gare Besançon Franche-Comté - Evolution du projet | ROY Jean-Claude |
| Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'aménagement de la ligne reliant Besançon Viotte et Besançon Franche-Comté TGV pour la mise en oeuvre d'un service de transport ferroviaire devant desservir 3 nouvelles haltes | ROY Jean-Claude |
| Financement de la 2e phase de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône | ROY Jean-Claude |
| Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un DATA CENTER | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°2 - Convention triennale 2009-2011 entre la Région Franche-Comté, le Grand Besançon et OSEO | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projets CO-SAVE, DeQualC et MIS | MARTIN Jean-Pierre |
| Service d'Amorçage de Projets - Concours financier du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Plan de financement prévisionnel et création d'un budget annexe | MARTIN Jean-Pierre |
| Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Définition du prix de cession | MARTIN Jean-Pierre |
| sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010 | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Mazerolles-le-Salin et Ecole-Valentin | GUILLEMET Nicolas |
| Charte paysagère des collines de la vallée du Doubs | GUILLEMET Nicolas |
| Convention de partenariat entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'opérations conjointes de communication sur le Plan Climat et l'Agenda 21 | GUILLEMET Nicolas |
| Développement du tourisme fluvial - Programmation d'équipements complémentaires pour le port d'agglomération de 2012 à 2015 | PRALON Jean-Yves |
| Aménagement d'un point de ravitaillement en carburant pour les bateaux à Besançon - Validation du plan de financement et demande de subvention | PRALON Jean-Yves |
| Port fluvial d'agglomération - Vote des tarifs 2012 | PRALON Jean-Yves |
| Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Subvention 2011 | PRALON Jean-Yves |
| Circuits pédestres et VTT - Avancement (aménagement des circuits, outils de communication) et modification du schéma sur le premier secteur finalisé | PRALON Jean-Yves |
| Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC nécessaire aux actions culturelles organisées par le CRR et le service culture-tourisme-sports | PRALON Jean-Yves |
| Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2011 | STEPOURJINE Robert |
| Avenant à la convention du 4 avril 2007 relative au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Subvention CAGB pour une opération de construction de la SAIEMB Logement - PRU des Clairs Soleils | STEPOURJINE Robert |
| Programmation 2011 en matière de réhabilitation des logements locatifs publics (crédits CAGB) | STEPOURJINE Robert |
| Programmation 2011 de droit commun des logements locatifs publics (crédits délégués de l'Etat) | STEPOURJINE Robert |
| Demandes d'agréments et de subventions pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS | STEPOURJINE Robert |
| Dispositif Aide aux Communes - Mise à disposition de certains services communautaires entre la CAGB et ses communes membres | CONTOZ Pierre |
| Orientations sur le règlement de collecte et de facturation | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Décision Modificative n°3 | BAULIEU Gabriel |
| Budget Annexe Déchets 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs "classiques" - Gestion des Déchets 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs Redevance Incitative - Gestion des Déchets 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Modification des tarifs du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers à partir du 1er Janvier 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) | BAULIEU Gabriel |
| Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2011 | BAULIEU Gabriel |
| Adhésion à l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la liste des emplois permanents | BAULIEU Gabriel |
| Mutualisation de services - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de Services | BAULIEU Gabriel |
| Hausse du taux de TVA réduit de 5,5 % à 7 % | FOUSSERET Jean-Louis |
| Avenant au contrat d'assurance des risques statuaires | BAULIEU Gabriel |
| Vente d'une maison - 1 rue de l'école à Mamirolle | STEPOURJINE Robert |
| Diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) | FOUSSERET Jean-Louis |