Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2011

2011

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Participation financière du Conseil Général aux travaux de confortement du Pont CanotROY Jean-Claude
Tramway - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'EtatROY Jean-Claude
Tramway - Convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiersROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de signature du marché de contrôles extérieursROY Jean-Claude
Demande de subvention auprès du SYDED pour les travaux de mise en veilleuse de la Rocade Nord OuestROY Jean-Claude
Desserte par Ginko de la gare Besançon Franche-Comté - Evolution du projetROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'aménagement de la ligne reliant Besançon Viotte et Besançon Franche-Comté TGV pour la mise en oeuvre d'un service de transport ferroviaire devant desservir 3 nouvelles haltesROY Jean-Claude
Financement de la 2e phase de la branche Est de la LGV Rhin-RhôneROY Jean-Claude
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un DATA CENTERMARTIN Jean-Pierre
Fonds Régional à l'Innovation - Avenant n°2 - Convention triennale 2009-2011 entre la Région Franche-Comté, le Grand Besançon et OSEOMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projets CO-SAVE, DeQualC et MISMARTIN Jean-Pierre
Service d'Amorçage de Projets - Concours financier du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Plan de financement prévisionnel et création d'un budget annexeMARTIN Jean-Pierre
Aménagement de la Zone Nord des Portes de Vesoul - Définition du prix de cessionMARTIN Jean-Pierre
sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010MARTIN Jean-Pierre
SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2010MARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Mazerolles-le-Salin et Ecole-ValentinGUILLEMET Nicolas
Charte paysagère des collines de la vallée du DoubsGUILLEMET Nicolas
Convention de partenariat entre la CAGB et la Ville de Besançon pour la réalisation d'opérations conjointes de communication sur le Plan Climat et l'Agenda 21GUILLEMET Nicolas
Développement du tourisme fluvial - Programmation d'équipements complémentaires pour le port d'agglomération de 2012 à 2015PRALON Jean-Yves
Aménagement d'un point de ravitaillement en carburant pour les bateaux à Besançon - Validation du plan de financement et demande de subventionPRALON Jean-Yves
Port fluvial d'agglomération - Vote des tarifs 2012PRALON Jean-Yves
Office de Tourisme et des Congrès de Besançon - Subvention 2011PRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT - Avancement (aménagement des circuits, outils de communication) et modification du schéma sur le premier secteur finaliséPRALON Jean-Yves
Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC nécessaire aux actions culturelles organisées par le CRR et le service culture-tourisme-sportsPRALON Jean-Yves
Subventions aux associations intervenant auprès des gens du voyage 2011STEPOURJINE Robert
Avenant à la convention du 4 avril 2007 relative au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de BesançonSTEPOURJINE Robert
Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Subvention CAGB pour une opération de construction de la SAIEMB Logement - PRU des Clairs SoleilsSTEPOURJINE Robert
Programmation 2011 en matière de réhabilitation des logements locatifs publics (crédits CAGB)STEPOURJINE Robert
Programmation 2011 de droit commun des logements locatifs publics (crédits délégués de l'Etat)STEPOURJINE Robert
Demandes d'agréments et de subventions pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOSSTEPOURJINE Robert
Dispositif Aide aux Communes - Mise à disposition de certains services communautaires entre la CAGB et ses communes membresCONTOZ Pierre
Orientations sur le règlement de collecte et de facturationTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°3BAULIEU Gabriel
Budget Annexe Déchets 2012BAULIEU Gabriel
Tarifs "classiques" - Gestion des Déchets 2012BAULIEU Gabriel
Tarifs Redevance Incitative - Gestion des Déchets 2012BAULIEU Gabriel
Modification des tarifs du Centre d'Enfouissement Technique des Andiers à partir du 1er Janvier 2012BAULIEU Gabriel
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)BAULIEU Gabriel
Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées au 1er janvier 2011BAULIEU Gabriel
Adhésion à l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités localesBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Mutualisation de services - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de ServicesBAULIEU Gabriel
Hausse du taux de TVA réduit de 5,5 % à 7 %FOUSSERET Jean-Louis
Avenant au contrat d'assurance des risques statuairesBAULIEU Gabriel
Vente d'une maison - 1 rue de l'école à MamirolleSTEPOURJINE Robert
Diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)FOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de délégués représentant la commune de MamirolleFOUSSERET Jean-Louis
SAIEMB IE - Modification du représentant de la CAGB à l'Assemblée GénéraleFOUSSERET Jean-Louis
Convention de financement des études et des travaux de réalisation du pôle d'échanges multimodal de la gare ViotteROY Jean-Claude
Fonds d'Intervention Economique - Modification des modalités d'applicationMARTIN Jean-Pierre
Concours International de Chronométrie - Soutien du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel (SMPSI) - Régularisation budgétaire - Convention entre le Grand Besançon, le SMPSI et la sedDMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Avenant n°8 au Traité de ConcessionMARTIN Jean-Pierre
Convention pour la création d'un service commun "Conseil en Energie Partagé"GUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Miserey-Salines pour son projet d'aménagement d'un jardin d'agrémentGUILLEMET Nicolas
Repérage de porteurs de projet et mise en réseau dans le cadre de SAUGE - Demande de subvention de l'AFIPGUILLEMET Nicolas
Fonds "Manifestations culturelles et sportives" - Subventions 2011 - RégularisationsPRALON Jean-Yves
Redéfinition des politiques et Prospective 2030BODIN Nicolas
Démarche de valorisation du quartier culturel "Cité des arts - Prés-de-Vaux" - Programme européen URBACT - ESIMeCBODIN Nicolas
Lancement de la procédure d'élaboration d'un nouveau Plan Local de l'Habitat (PLH) pour la période 2012-2018STEPOURJINE Robert
Avenant n°3 au marché d'OPAHSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU des Clairs Soleils - Opérations de Grand Besançon HabitatSTEPOURJINE Robert
Nouveaux logements locatifs publics inscrits dans la programmation 2011 de droit communSTEPOURJINE Robert
EPF - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes de MontbenoîtGOVIGNAUX Jean-Pierre
Coopération Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) - Mise en place d'un partenariat autour de la carte Avantages Jeunes et d'une carte touristique franco-suisseGOVIGNAUX Jean-Pierre
Résiliation du marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'optimisation des collectes des déchets ménagers du Grand BesançonTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Orientations Budgétaires 2012 - Gestion des DéchetsBAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Constitution de la provision 2011BAULIEU Gabriel
Participation financière du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par la Région Franche-Comté, à l'occasion de l'arrivée du TGV Rhin-RhôneBAULIEU Gabriel
Signature du marché "Réalisation et diffusion du magazine du Grand Besançon"BAULIEU Gabriel
Avenants à des contrats de travail à durée déterminée (CDD)BAULIEU Gabriel
Conséquences statutaires de l'externalisation de la gestion des aires d'accueil des gens du voyageBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de Communauté
Tramway - Avenants et marché complémentaire à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures
Tramway - Etablissement de servitudes pour accrochage des Lignes Aériennes de Contact (LAC)
Marché négocié relatif à la fourniture et à l'installation de Girouettes à LED sur les bus urbains du réseau de transport Ginko
Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko
Délégation de Service Public des Transports Urbains - Rapport d'activité 2010
Data Center - Acquisition de fibre noire - Déclaration d'Intérêt Communautaire
ZAC des Marnières - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique
ZAC des Marnières - Approbation du dossier de réalisation
ZAC des Marnières - Avenant n°7 au Traité de Concession d'Aménagement
ZAC des Portes de Vesoul - Acquisition de 3 parcelles
Soutien à la compétitivité - Financement du projet SECTO
Soutien à la compétitivité - Financement du projet PFMI
Fonds d'Intervention Economique - BREITLING et CRYLA : implantations TEMIS Besançon
Réseau "Entreprendre en Franche-Comté" - Soutien financier du Grand Besançon aux "Entrepreneuriales"
Fonds "Centres de village" - Programmation de subvention
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Commune de Deluz
Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles et conventionnement lié
Programme d'actions du réseau des écoles de musique - Bilan 2010-2011 et perspectives 2011-2012
Demandes de subventions dans le cadre de l'OPAH
Transfert au SDIS des Centres de Première Intervention (CPI) de Boussières, Chalezeule et Pouilley-les-Vignes
Avenant au marché de collecte de Sita
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil
Forum Emploi-Création Entreprise - Participation du Grand Besançon
Volet "Emploi" du projet de Tramway du Grand Besançon - Subvention à l'Union des Commerçants pour la formation des salariés
Association Entreprises La Fayette - Demande de subvention exceptionnelle
Concession ZAC Hauts du Chazal - Compte-rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2010 - Avenant n°10
MIPIM 2011 - Régularisation de la participation du Grand Besançon
Délégation de Service Public pour la gestion de la Pépinière et de l'Hôtel d'entreprises de Témis Innovation - Rapport d'activité 2010
Délégation de Service Public de la Pépinière de Palente - Rapport d'activité 2010
Décision Modificative n°2 - 2011
Dotation de solidarité communautaire 2011 - Volet solidarité économique
Reconduction de l'AE-CP "Réalisation et diffusion du magazine Grand Besançon " pour 2012-2014
Appel d'offres relatif à l'achat de prestations de services postaux - Autorisation de lancement et de signature du marché
Ajustements techniques de la liste des emplois permanents
Evolution de l'organisation du travail des gardiens de déchetterie du SYBERT
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI)FOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte LumièreFOUSSERET Jean-Louis
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte du Grand Besançon - Immobilier d'Entreprises (SAIEMB IE)FOUSSERET Jean-Louis
Société d'équipement du département du Doubs (sedD)
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO)GAVIGNET Bernard
Association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand BesançonMENETRIER Annie
Association Mission Locale Espace JeunesMENETRIER Annie
ATMO Franche-ComtéHUOT Daniel
Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de NancrayCONTOZ Pierre
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AudaB)DILLSCHNEIDER Jean-Paul
Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCoT)REYLE Raymond
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze (SMABLV)FOUSSERET Jean-Louis
Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT)ALAUZET Eric
Cadrage global en matière budgétaire et fiscaleBAULIEU Gabriel
Cotisation foncière des entreprises - Création d'une 2ème tranche de cotisation minimum pour les contribuables dont le montant du chiffre d'affaires ou des recettes hors taxes est supérieur à 100 000 EBAULIEU Gabriel
Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commercialesBAULIEU Gabriel
Tramway - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre sur les travaux de confortement du Pont CanotROY Jean-Claude
SAIEMB IE - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Tramway - Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) sur les travaux du centre de maintenanceROY Jean-Claude
Tramway - Convention de financement d'un bras élévateur articulé (BEA) par le SDISROY Jean-Claude
Tramway - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre sur les travaux de confortement du Pont CanotROY Jean-Claude
Convention centrale de mobilités "Mobilignes" - Années 2009 et 2010ROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport Ginko - Evolution tarifaireROY Jean-Claude
Création d'une Société Publique Locale dans le DoubsMARTIN Jean-Pierre
Chantier du Tramway du Grand Besançon - Charte de Partenariat pour la qualité de l'emploi et de la formationMARTIN Jean-Pierre
Club FACE - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiMARTIN Jean-Pierre
Cluster Eco-Chantiers - Soutien du Grand Besançon pour les exercices 2011, 2012 et 2013MARTIN Jean-Pierre
Soutien à Franche-Comté Interactive - Appel à projets "Grappes d'Entreprises"MARTIN Jean-Pierre
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté - Versement d'une subventionMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Pierre Vernier - Demande de financement 2011MARTIN Jean-Pierre
Incubateur de Franche-Comté - Soutien au développement de projets innovantsMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village"GUILLEMET Nicolas
Zone de Développement Eolien - Projet d'étude du Grand BesançonGUILLEMET Nicolas
Campagne AlimenTerre 2011 - Demande de subvention de l'association RECIDEV pour l'organisation de la manifestationGUILLEMET Nicolas
Cité des Plantes 2011 - Demande de subvention de la Société d'Horticulture de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Conservatoire à Rayonnement Régional - Mise en oeuvre du projet d'établissement (année 1 - 2011) en matière de moyens humainsPRALON Jean-Yves
Conservatoire à Rayonnement Régional - Vote des tarifs 2011-2012PRALON Jean-Yves
Animation du réseau d'enseignement musical - Subvention à l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-Comté pour une action de sensibilisation en milieu scolairePRALON Jean-Yves
Fonds d'aide manifestations - Attribution de subventions - 2ème semestrePRALON Jean-Yves
Projet de pacte pour une ambition partagée pour l'aménagement et le développement autour de la gare Besançon Franche-Comté TGVBODIN Nicolas
Avenants 2011 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l'habitat privéSTEPOURJINE Robert
Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération de NéoliaSTEPOURJINE Robert
Logements locatifs publics inscrits dans la programmation 2011 de droit communSTEPOURJINE Robert
Introduction d'une caution pour l'occupation de l'aire de grands passages de ThiseSTEPOURJINE Robert
Subvention à l'Adil du DoubsSTEPOURJINE Robert
SDIS - Acquisition auprès de la commune de Saône de l'assiette foncière destinée à la construction du CPIR du Marais de SaôneGOVIGNAUX Jean-Pierre
Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2011 et versement de la cotisationGOVIGNAUX Jean-Pierre
Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La VèzeGOVIGNAUX Jean-Pierre
Evolution du dispositif d'aide aux communesGOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Plan d'accompagnement pour la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en 2012TAILLARD Jean-Pierre
Dispositif d'accompagnement à la mise en place de la Redevance Incitative (RI) en habitat collectif denseTAILLARD Jean-Pierre
Avenant n°2 au lot 1 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilésTAILLARD Jean-Pierre
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL en 2010BAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2010MARTIN Jean-Pierre
Doubs Initiative - Abondement du Fonds Prêts d'honneur - Financement de l'animationMARTIN Jean-Pierre
Labellisation Marianne du service Accueil/Courrier du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2010BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2010BAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2010 au budget 2011BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 2011BAULIEU Gabriel
Clôture de deux autorisations de programme (AP)BAULIEU Gabriel
Charges à étaler (Budget annexe Transports)BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2010 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Indemnité de conseil allouée au Trésorier du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Marché "Prestations de service d'assurance pour les besoins de la CAGB" - Autorisation de lancement et de signature du marchéBAULIEU Gabriel
Création et transformation de postesBAULIEU Gabriel
Renouvellement de convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale BisontineBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de délégués représentant la commune de TorpesFOUSSERET Jean-Louis
Délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandatBAULIEU Gabriel
Tramway - Déclaration de projet préalable à la déclaration d'utilité publique en vue de la réalisation de la 1ère ligne de tramway du Grand BesançonROY Jean-Claude
Convention "Boutique Transports" au titre des années 2009 et 2010ROY Jean-Claude
Convention "Boutique Transports" au titre de l'année 2011ROY Jean-Claude
Zone d'Activités Economiques du NORET à Mamirolle - Vente d'assiette foncière à la sarl DEFORET (Extension du site actuel de l'entreprise)MARTIN Jean-Pierre
Service d'Emergence, participation du Grand Besançon - Convention avec BGEMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2011MARTIN Jean-Pierre
Soutien à l'organisation du congrès annuel 2011 de l'UNAPEIMARTIN Jean-Pierre
Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, du Pays de Montbéliard, de la Ville de Dole et de la Ville de Belfort pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur (UV) dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2011PRALON Jean-Yves
Partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) et l'Association Départementale pour le Développement et l'Initiative de la Musique et de la danse (ADDIM 70)PRALON Jean-Yves
Partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Régional et le Centre Dramatique National (CDN)PRALON Jean-Yves
Soutien et animation du réseau d'enseignement musicalPRALON Jean-Yves
Programme partenarial 2011 de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon (AudaB) - Participation financière du Grand BesançonBODIN Nicolas
Financements CAGB - Logements locatifs publics (subventions accordées dans le cadre de la programmation 2010 de droit commun)STEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Contrat EcoEmballages - Barème ETAILLARD Jean-Pierre
Implantation des Points d'Apport Volontaire - Fonds de concoursTAILLARD Jean-Pierre
Séisme et tsunami au Japon - Attribution d'une aide exceptionnelle de 10 000 EFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
DSC 2011 - Volet "Solidarité sociale et fiscale"BAULIEU Gabriel
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (février 2011)BAULIEU Gabriel
Avenant n°2 au marché relatif à la définition de la stratégie et des actions d'information et de communication liées au projet de Tramway du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Groupement de commandes "Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions" - Signature d'une nouvelle convention suite à modification des membres eBAULIEU Gabriel
Point d'information et d'échange sur la Réforme Territoriale suite aux propositions du Préfet concernant le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)STEPOURJINE Robert
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Tramway - Création d'une Commission d'Indemnisation Amiable au titre du Tramway (CIAT) - Définition de sa composition et de son champ d'interventionROY Jean-Claude
Convention titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets Besançon-VesoulROY Jean-Claude
Avenant n°1 au marché d'affrètement - Cession du lot n°2 à la Société Transdev AlsaceROY Jean-Claude
Avenant n°2 à la convention de transfert de compétence en matière de transport scolaireROY Jean-Claude
Labellisation du Très Haut Débit sur les Zones d'Activités - Stratégie de développement du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Etat d'avancement et avenant n°6 au Traité de Concession d'AménagementMARTIN Jean-Pierre
Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementMARTIN Jean-Pierre
Chantier du Tramway - Partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-Comté pour la mise en place et le fonctionnement d'une cellule EmploiMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2011MARTIN Jean-Pierre
Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Bilan d'activités 2010MARTIN Jean-Pierre
Opération Fleurissement 2011GUILLEMET Nicolas
Convention avec le Conservatoire Botanique National de Franche-ComtéGUILLEMET Nicolas
Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnementGUILLEMET Nicolas
Validation du projet d'établissement 2011-2016 du CRRPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique du Grand Besançon - Attribution des subventions 2011PRALON Jean-Yves
Fonds manifestations 2011 - Instruction des demandes - 1er semestrePRALON Jean-Yves
Demande de subvention de la CitadellePRALON Jean-Yves
Port fluvial du Grand Besançon - Bilan de la gestion 2010, modalités de gestion pour 2011 et adoption des tarifsPRALON Jean-Yves
Aire de camping-cars de Nancray - Convention d'occupation et de gestion avec le Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de NancrayPRALON Jean-Yves
Projet de Programme d'Actions Territorial 2011STEPOURJINE Robert
Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique - Adhésion du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Demandes de subventions dans le cadre des actions de l'OPAHSTEPOURJINE Robert
Modification du Règlement Intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Marché de prestation de collectes des déchets ménagers et assimilés à partir du 1er juillet 2012TAILLARD Jean-Pierre
Charte de partenariat entre les agglomérations de Besançon et Dole pour initier une coopération Centre Franche-ComtéFOUSSERET Jean-Louis
Avis du Grand Besançon sur le projet de SCoT arrêtéBAULIEU Gabriel
Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatBAULIEU Gabriel
Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000 à HTFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2011 et Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2011-2015BAULIEU Gabriel
Créations et révisions des AP-AE/CP - Exercice 2011BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour l'année 2011BAULIEU Gabriel
Demandes de garantie d'emprunts (janvier 2011) - Compétence HabitatBAULIEU Gabriel
Créances irrécouvrables 2010 - RectificatifBAULIEU Gabriel
Ensemble immobilier City - Opération d'échange de lots de parkings d'ouvrage entre la sedD et la CAGB (régularisation suite à l'extension du parking initial)BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la mise en place d'une assistance permanente dans le domaine des relations presseBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification de déléguésFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°1 au marché relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbainROY Jean-Claude
Avenant n°2 au contrat de vente GNVROY Jean-Claude
Contrat de Projets Etat-Région - Financement de Témis SciencesMARTIN Jean-Pierre
Franche-Comté Elevage - Soutien au rachat des Etablissements Belot FrèresMARTIN Jean-Pierre
MIPIM 2011 - Participation de la CAGBMARTIN Jean-Pierre
Journée Télésanté 2011 - Soutien financier à l'institut Edouard BelinMARTIN Jean-Pierre
ZAC du Parc Tertiaire à Auxon-Dessus - Désignation du concessionnaire de la phase IBAULIEU Gabriel
Mission Locale - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
Concours Talents des Cités 2010 - FinancementMARTIN Jean-Pierre
SAIEMB IE - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2009MARTIN Jean-Pierre
sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2009MARTIN Jean-Pierre
Mission d'étudiants de Master 2 "Economie et gouvernance des territoires" en lien avec la démarche d'actualisation du projet d'agglomérationBODIN Nicolas
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2011BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2011 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Exercice 2011BAULIEU Gabriel
Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues - Exercice 2010BAULIEU Gabriel
Garantie d'emprunt accordée à Grand Besançon Habitat pour la construction de 47 logements "Site Banane - Place Nord" à Besançon - RectificatifBAULIEU Gabriel
Garantie d'emprunt au profit de Néolia - Réaménagement de dette (Compétence Habitat)BAULIEU Gabriel
Adhésion à l'Association des Maires du Doubs (AMD)BAULIEU Gabriel
Groupement de commandes entre la CAGB et le SYBERT pour un marché d'assistance et de conseil en assurancesBAULIEU Gabriel
Institut Régional Fédératif du Cancer - Construction d'un bâtiment et d'équipements dédiés à la cancérologie régionale - Participation financière du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Commission Administrative Paritaire - Promotion interneBAULIEU Gabriel
Avancements de gradeBAULIEU Gabriel
Gratification des stagiairesBAULIEU Gabriel
Création de postes suite à la réorganisation du SYBERTBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques suite à des procédures de recrutementBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
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