Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2012

2012

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 15/11/12FOUSSERET Jean-Louis
Modification d'un représentant de la CAGB au SYBERT et au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Convention de financement du projet MobiGinko (Billettique)ROY Jean-Claude
Tramway - Marché complémentaire au marché de Coordination, Sécurité et Protection de la SantéROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché complémentaire de maitrise d'oeuvre InfrastructuresROY Jean-Claude
Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2012MARTIN Jean-Pierre
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et la création d'un espace chronométriqueMARTIN Jean-Pierre
Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation MARTIN Jean-Pierre
Adhésion de la CAGB à l'Association Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-ComtéMARTIN Jean-Pierre
Adhésion du Grand Besançon à la SPL qui portera l'Agence Régionale de Développement de Franche-ComtéMARTIN Jean-Pierre
SPL Territoire 25 - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
EIA - Avenant à un bail emphytéotique conclu avec Aktya et en lien avec la mise en oeuvre d'une offre à très haut débitMARTIN Jean-Pierre
Aktya - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011MARTIN Jean-Pierre
sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011MARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaudefontaine (restauration de la fontaine) et de Pelousey (aménagements d'accessibilité et de sécurité des voiries)GUILLEMET Nicolas
Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et MamirolleGUILLEMET Nicolas
Cité des Arts - Acquisition de l'assiette foncière du volume Conservatoire à Rayonnement Régional - Acte rectificatifPRALON Jean-Yves
Cité des Arts - Convention de partenariat pour la gestion technique et immobilière avec la Région Franche-ComtéPRALON Jean-Yves
CRR - Actualisation du réglement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional du Grand Besançon à la Cité des ArtsPRALON Jean-Yves
CRR - Convention de partenariat avec la Scène Nationale de BesançonPRALON Jean-Yves
CRR - Mise à disposition gracieuse de locaux et d'instruments à l'orchestre philharmonique de Besançon "André Stapffer" et à l'association "Tétraktys"PRALON Jean-Yves
Contribution à l'édition du guide Hachette "Un grand week-end à Besançon"PRALON Jean-Yves
Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 E)STEPOURJINE Robert
Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation 2012 de droit commun (crédits délégués de l'Etat)STEPOURJINE Robert
Subvention du Grand Besançon pour la réhabilitation de logements locatifs publics (programmation 2012)STEPOURJINE Robert
Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité Régional de l'HabitatSTEPOURJINE Robert
Avenant technique au volet territorial du Contrat de projets Etat Région 2007-2013GOVIGNAUX Jean-Pierre
Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2013 du PPI 2013-2015GOVIGNAUX Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°4 - 2012BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transféréesBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissementBAULIEU Gabriel
Actualisation des durées d'amortissement pour la tenue de l'inventaire comptable de la CAGBBAULIEU Gabriel
Budget annexe Déchets 2013BAULIEU Gabriel
Tarifs de la Gestion des Déchets 2013BAULIEU Gabriel
Tarifs du Centre d'Enfouissement Techniques (CET) des Andiers pour l'année 2013BAULIEU Gabriel
Mutualisation de services - Création de services communsBAULIEU Gabriel
Avenant n°3 à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et LogistiqueBAULIEU Gabriel
Gestion des archives de la CAGB par le service des archives de la Ville de BesançonBAULIEU Gabriel
Renouvellement pour 2013 de la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et le SYBERTBAULIEU Gabriel
Mise en place du dispositif "Emplois d'Avenir"BAULIEU Gabriel
Ajustement technique - Création d'un poste non permanent de chargé d'optimisation fiscale au sein de la Direction des Finances et du BudgetBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaireBAULIEU Gabriel
Avenant n°2 au contrat d'assurance des risques statutairesBAULIEU Gabriel
Motion déposée par MM. Philippe GONON et Stéphane COURBET - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)FOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Tramway - Avenant n°1 au marché de fabrication de matériel roulantROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures courants faibles (CFA1) - Lot n°2 "Matériel informatique standard et caméras IP"ROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°2 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage techniqueROY Jean-Claude
Tramway - Avenant de transfert concernant le marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de courants fortsROY Jean-Claude
Tramway - Convention de financement des travaux d'entretien du Pont Canot avec le Conseil Général du DoubsROY Jean-Claude
Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon Franche-ComtéROY Jean-Claude
Convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal Besançon ViotteROY Jean-Claude
Convention " Boutique Transports " pour l'année 2013ROY Jean-Claude
Adhésion à l'association TranscitéROY Jean-Claude
Aménagement de la zone nord des Portes de Vesoul - Mise en place d'une convention avec GRDF pour l'alimentation en gaz naturelMARTIN Jean-Pierre
Institut Pierre Vernier - Financement 2012MARTIN Jean-Pierre
Ré-Industrialisation horlogère - Soutien financier apporté à la Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques pour son étude stratégique préalable à la mise en place d'un plan de soutien aux entreprises franc-comtoisesMARTIN Jean-Pierre
Action de promotion et de mise en oeuvre de la clause d'insertion dans les marchés publics relatifs au chantier du TramwayMARTIN Jean-Pierre
MIPIM 2013 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon DéveloppementMARTIN Jean-Pierre
Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) et la CAGB - Soutien financier 2013MARTIN Jean-Pierre
Modification d'un représentant du Grand Besançon à la Mission Locale Espace Jeunes (MILO)MARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Gennes pour la réalisation d'aménagements paysagers, de voiries et des trottoirsGUILLEMET Nicolas
Présentation de l'étude "Diagnostic de l'éclairage public" et demandes de subventionGUILLEMET Nicolas
CRR - Demande de subvention 2012 auprès de la DRACPRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat entre le CRR, la Rodia et le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
Aménagement d'un bâtiment d'accueil sur la halte nautique de DeluzPRALON Jean-Yves
Gestion du port d'agglomération - Vote des tarifs 2013PRALON Jean-Yves
Bilan du mandat 2010-2012 du Conseil de Développement Participatif (CDP)BODIN Nicolas
Modification du règlement intérieur et fonctionnement du Conseil de Développement Participatif (CDP)BODIN Nicolas
Adoption des statuts du Syndicat Mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGVBODIN Nicolas
Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Subvention du Grand Besançon à l'association Habitat et Développement LocalSTEPOURJINE Robert
Indemnisations suite à dégradations commises par les gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Avis du Grand Besançon sur le projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°3 - 2012BAULIEU Gabriel
Orientations Budgétaires - Déchets - 2013BAULIEU Gabriel
Cité des Arts et de la Culture - Café-Brasserie "Le Pixel" - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine publicBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de " Chargé de mission Financements Européens " mutualiséBAULIEU Gabriel
Mise en oeuvre du décret n°2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l'échelon spécial de la catégorie CBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 28/06/12PRALON Jean-Yves
Tramway - Marché de fournitures en courants faibles (CFA3)DEMONET Jean-Jacques
Tramway - Attribution du marché d'acquisition de 2 véhicules rail route (2 lots)DEMONET Jean-Jacques
Tramway - Signature d'un avenant de transfert sur le marché "Achat de prestations d'assistance financière dans le projet TCSP des Agglomérations de Dijon et Besançon" - Lot n°3 : "Assistance en matière de fiscalité"DEMONET Jean-Jacques
Tramway - Convention de servitude pour l'implantation de massifs LACDEMONET Jean-Jacques
Avenant n°1 à la convention de financement de l'évitement et des trois haltes entre la gare Besançon Franche-Comté TGV et la gare Viotte à Besançon du 3 décembre 2010DEMONET Jean-Jacques
Avenant n°1 à la convention portant modalités de travaux rendus nécessaires par l'aménagement de la RD 683 "Entrée Est" entre le Grand Besançon et la société THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION, pour permettre le solde de l'indemnité suite à la réalisation des tDEMONET Jean-Jacques
Rapport d'activité 2011 sur la DSP Transports urbainsDEMONET Jean-Jacques
Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°1MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Action collective "FILAUTO 2015"MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Projet "EXOSEP"MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filièresd'excellence - Projet "LaBex ACTION"MARTIN Jean-Pierre
ZAC des Marnières - Modalités de transfert de biensMARTIN Jean-Pierre
ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/11 - Avenant n°1MARTIN Jean-Pierre
Rapport d'activité 2011 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis InnovationMARTIN Jean-Pierre
Présentation du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) et propositions de partage des revenus générésGUILLEMET Nicolas
Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Adaptation des conditions d'éligibilité, complémentarité avec la convention CEEGUILLEMET Nicolas
Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la Commune de Braillans pour la réalisation des travaux d'isolation de l'école et de la mairieGUILLEMET Nicolas
Convention avec la SAFER Franche-Comté - Démarche de mobilisation de foncier aux VallièresGUILLEMET Nicolas
CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean MacéPRALON Jean-Yves
CRR - Convention avec les collèges Victor Hugo et Denis Diderot pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique et Danse (CHAMD)PRALON Jean-Yves
Cité des Arts - Autorisation de lancement et de signature des marchés "Exploitation maintenance" et "Nettoyage"PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Manifestations" - Annulation d'une subvention et réaffectation du montantPRALON Jean-Yves
Action Habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logementsSTEPOURJINE Robert
Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2012STEPOURJINE Robert
Subvention pour l'acquisition / amélioration d'un logement à Pouilley-les-Vignes (Grand Besançon Habitat)STEPOURJINE Robert
Subvention du Grand Besançon pour la construction d'une résidence sociale de 117 logements dans le cadre du PRU de PlanoiseSTEPOURJINE Robert
Avenants aux conventions d'utilité sociale des organismes HLM pour les logements-foyersSTEPOURJINE Robert
Désignation d'un représentant de la CAGB au comité responsable du PDALPD du Doubs 2012-2016STEPOURJINE Robert
Coopération Grand Besançon - La Chaux-de-Fonds (Suisse) - Renouvellement du partenariat "Carte Avantages Jeunes"GOVIGNAUX Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°2 - 2012BAULIEU Gabriel
Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2012BAULIEU Gabriel
Constitution d'une provision sur le Budget annexe DéchetsBAULIEU Gabriel
DSC 2012 - Volet Solidarité EconomiqueBAULIEU Gabriel
Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)BAULIEU Gabriel
Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - RevalorisationBAULIEU Gabriel
Evolution de l'entretien annuel d'évaluation des agents - Mise en place de l'entretien professionnelBAULIEU Gabriel
Participation aux frais de repas des agents - Conventions de partenariat avec des structures de restaurationBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Présentation des structures partenaires du Grand Besançon
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communautédu 09/05/12FOUSSERET Jean-Louis
Désignation des délégués dans les commissions - ModificationFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Avenant à la convention avec la Ville de Besançon sur les flux financiers - Bilan des prestations croisées 2011ROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre "Centre de maintenance de la 1ère ligne de tramway de l'Agglomération de Besançon"ROY Jean-Claude
Avenant n°4 à la convention de Délégation de Service Public des lignes urbaines et mesures d'optimisation des lignes périurbainesROY Jean-Claude
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage concernant l'opération "Itinéraire cyclable d'agglomération Palente-Novillars" et aménagement de la rue des Egraffeux à ThiseROY Jean-Claude
Conventions relatives au dispositif "FreePass"ROY Jean-Claude
Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Bilan d'activité 2011 et participation financière du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Site de la Caserne de Trépillot - Acquisition / Engagement de travaux de démolition / Régalage par la Ville de BesançonMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - SKIN Exigence - Implantation sur TEMISanté - Aide au loyerMARTIN Jean-Pierre
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2011MARTIN Jean-Pierre
Doubs Initiative - Bilan de la mission d'animation 2011 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2012MARTIN Jean-Pierre
Aéroport de Dole Jura - Contribution au programme "Nouvel Elan"MARTIN Jean-Pierre
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2011 - Avenant n°11MARTIN Jean-Pierre
SMAIBO - Modification de statutsMARTIN Jean-Pierre
Lutte contre les nuisances sonores - Approbation des cartes stratégiques du bruitGUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesseGUILLEMET Nicolas
Fonds d'aide manifestations - Attribution des subventions du 2ème semestre 2012PRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2012PRALON Jean-Yves
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la Cité des Arts et de la CulturePRALON Jean-Yves
Adhésion du Grand Besançon au Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGVBODIN Nicolas
Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux PALULOS à BusySTEPOURJINE Robert
Prise en charge des frais de certification "Qualitel" et "Habitat & Environnement" - Construction de 34 logements locatifs publics par Neolia - Chemin des Journaux à BesançonSTEPOURJINE Robert
Subventions CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2011)STEPOURJINE Robert
Subvention pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU des Clairs Soleils - Opération d'Habitat 25STEPOURJINE Robert
Adoption du Règlement Intérieur de l'aire de grands passages de ThiseSTEPOURJINE Robert
Contrat d'Agglomération Grand Besançon - Région Franche-Comté 2011-2013 (Dispositif Région) - Approbation du contratGOVIGNAUX Jean-Pierre
Réalisation d'un diagnostic économique à l'échelle du Pôle Métropolitain Centre Franche-ComtéGOVIGNAUX Jean-Pierre
Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2012 et versement de la cotisationGOVIGNAUX Jean-Pierre
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Adoption des tarifs "Redevance Incitative" à compter du 1er septembre 2012TAILLARD Jean-Pierre
Avenant n°1 au marché "Systèmes embarqués depesée dynamique et outils de pilotage opérationnel" avec Plastic OmniumTAILLARD Jean-Pierre
Avenant n°1 au marché "Collecte des déchets ménagers avecpesée et identification des bacs et transmission des informations de facturation et des événements de collecte sur 50 communes du territoire du Grand Besançon" avec VEOLIATAILLARD Jean-Pierre
Bilan des marchés notifiés en 2011 par la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Modification d'un représentant du Grand BesançonMARTIN Jean-Pierre
Répartition du Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membresBAULIEU Gabriel
Compte de Gestion 2011BAULIEU Gabriel
Compte Administratif 2011BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2011 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2011 au BP 2012BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 2012BAULIEU Gabriel
Révision des AP/CPBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois PermanentsBAULIEU Gabriel
Mise en place du projet d'établissement du CRRBAULIEU Gabriel
Liste des Emplois Permanents à la CAGB - 2012BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 29/03/12FOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Marché de fournitures "courants faibles" - 2ème consultation (CFA2)ROY Jean-Claude
Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-VesoulROY Jean-Claude
Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Modification du périmètre opérationnel de la ZACMARTIN Jean-Pierre
Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis InnovationMARTIN Jean-Pierre
Fonds Régional d'Innovation - Fonctionnement pour l'année 2012MARTIN Jean-Pierre
SAIEMB-IE - Aide à la promotion territorialeMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SAS INTERSTRAPMARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Institut Edouard Belin - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle des Microtechniques - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012MARTIN Jean-Pierre
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Pôle Véhicule du Futur - Soutien au fonctionnement pour l'année 2012MARTIN Jean-Pierre
Syndicat Mixte Lumière - Modification des statutsMARTIN Jean-Pierre
Fonds "Centres de Village" - Attribution de subvention pour le projet de la commune de TallenayGUILLEMET Nicolas
Charte paysagère - Programme d'action 2012 dans le cadre de la convention avec le CAUE du DoubsGUILLEMET Nicolas
CRR - Vote des tarifs 2012-2013PRALON Jean-Yves
CRR - Partenariat entre les conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur (UV) dominante du diplôme d'Etudes MPRALON Jean-Yves
CRR - Convention de mise à disposition de salles, instruments et surveillants avec la Fédération musicale de Franche-Comté pour l'organisation d'examens fédérauxPRALON Jean-Yves
CRR - Organisation des examens d'art dramatique au Petit Théâtre de la BouloiePRALON Jean-Yves
CRR - Projet de partenariat avec le Théâtre de l'EspacePRALON Jean-Yves
CRR - Partenariats dans le cadre de la journée Portes Ouvertes du CRR du 12 mai 2012PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution des subventions 2012PRALON Jean-Yves
Aéroport Bâle-Mulhouse - Adhésion à l'association de promotion du raccordement ferroviaire à l'EuroAirport, EAP ExpressBODIN Nicolas
Projet de Programme d'Action Territorial 2012 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privéSTEPOURJINE Robert
Avenants 2012 à la convention de délégation des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Prolongation de la phase 2 de suivi-animationSTEPOURJINE Robert
Modification du Règlement Intérieur des aires dédiées à l'accueil des gens du voyageSTEPOURJINE Robert
Règlement communautaire de collecte et de facturation des déchetsTAILLARD Jean-Pierre
Convention entre le Grand Besançon et les communes relative à l'accompagnement de la mise en place de la Redevance IncitativeTAILLARD Jean-Pierre
Convention "Programme Local de Prévention" entre le Grand Besançon et le SYBERTTAILLARD Jean-Pierre
Implantations de Points d'Apport Volontaire à Besançon - Fonds de concoursTAILLARD Jean-Pierre
Adhésion à AscomadeTAILLARD Jean-Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet Solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Tour de France - Accueil de l'étape du 9 juillet 2012 - FinancementBAULIEU Gabriel
Convention "cadre" de mise à disposition avec le Centre de Gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et l'Amicale Sportive Territoriale Bisontine (ASTB)BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents et avenant à la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Besançon auprès de la CAGBBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Modification d'un délégué représentant la Ville de BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la délégation du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en billettiqueROY Jean-Claude
Marché négocié relatif à l'acquisition d'autobus urbains neufs - Autorisation de lancement de la procédureROY Jean-Claude
Déclaration de projet en vue de la création des haltes ferroviaires d'Ecole-Valentin et de Miserey-Salines et de leurs aménagements annexesROY Jean-Claude
Maîtrise d'ouvrage des aménagements connexes à la halte ferroviaire d'Ecole-ValentinROY Jean-Claude
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL BD PRODUCTMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location d'un Centre d'hébergement de données informatiques (Data Center) - ModificationMARTIN Jean-Pierre
MICRONORA 2012 - Participation financièreMARTIN Jean-Pierre
Opération Fleurissement 2012 - Modification du règlementGUILLEMET Nicolas
Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Avenant à la convention quinquennale de partenariat 2011-2015 et convention annuelle 2012GUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de Village" - Attributions de subvention à la commune de Grandfontaine et à l'association "De la fleur au fruit" et évolution du cadre du fondsGUILLEMET Nicolas
Cadre de subventions pour le fonds "Isolation et énergies renouvelables" pour les communesGUILLEMET Nicolas
Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'AdemeGUILLEMET Nicolas
Adhésion au réseau des Communes Forestières (COFOR) et candidature pour la réalisation d'un Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergieGUILLEMET Nicolas
CRR - Saison culturelle et programmation prévisionnelle pour l'année scolaire 2011-2012PRALON Jean-Yves
CRR - Convention entre la CAGB et la SEAM pour l'utilisation limitée de la photocopie de musique impriméePRALON Jean-Yves
CRR - Convention avec le collège Claude GIRARD de Châtillon-le-Duc en vue d'une collaboration pédagogique dans l'enseignement du théâtrePRALON Jean-Yves
CRR - Conventions de mise à disposition de salles et de matériel du CRR avec l'Orchestre Philarmonique de Besançon "André STAPFFER" et l'association "Tétraktys"PRALON Jean-Yves
Animation du réseau des écoles de musique - Soutien aux projets d'intervention auprès des scolaires de la MJC Palente et de l'Orchestre de Besançon Montbéliard Franche-ComtéPRALON Jean-Yves
Musée de Nancray - Bilan 2011 et Perspectives 2012PRALON Jean-Yves
Port d'agglomération - Gestion et approvisionnement de la station en carburant et vote des tarifsPRALON Jean-Yves
Programme partenarial 2012 de l'AudaB - Participation financière du Grand BesançonBODIN Nicolas
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 ?)STEPOURJINE Robert
Prise en charge des conséquences en termes de salubrité des stationnements irréguliers de caravanes sur les communes membres du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Création du Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéGOVIGNAUX Jean-Pierre
Réalisation d'une étude des réseaux et équipements d'assainissement des eaux uséesGOVIGNAUX Jean-Pierre
Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2012 du PPI 2010-2012GOVIGNAUX Jean-Pierre
Liste des marchés conclus en 2011 dont le montant est supérieur à 20 000 ?FOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2012 et Plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement 2012-2016BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour l'année 2012BAULIEU Gabriel
Création et révision des AP/CP - 2012BAULIEU Gabriel
Avenant n°3 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon"BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil de CommunautéFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Enquête parcellaire complémentaire sur la zone économique des MarnièresROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de signature du marché d'acquisition de fournitures en courants faibles (CFA1)ROY Jean-Claude
Tramway - Autorisation de signature du marché d'études géotechniques, mission G4ROY Jean-Claude
Convention "Boutique Transports" pour l'année 2012ROY Jean-Claude
Evolution tarifaire du réseau de transport Ginko liée à la hausse de la TVA de 5,5 % à 7 % - Avenant n°3 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines du réseau de transport public GinkoROY Jean-Claude
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et APRRROY Jean-Claude
Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SAPAMMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à l'Entreprise SOMEGAMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Implantation ALCIS GROUP sur TEMISantéMARTIN Jean-Pierre
ZAC du parc tertiaire de la gare Besançon Franche-Comté TGV - Déclaration de projet et mise en compatibilité du POS de la Commune d'Auxon-DessusMARTIN Jean-Pierre
Plan Climat Energie Territorial (PCET)GUILLEMET Nicolas
Convention ATMO et présentation du bilan 2011 et des perspectives 2012GUILLEMET Nicolas
Fonds "Centres de village" - Attribution de subvention - Projet d'aménagement d'une place à ChampagneyGUILLEMET Nicolas
Fonds d'aide "manifestations" - Attribution des subventions du 1er semestre 2012PRALON Jean-Yves
Attribution d'une subvention 2012 à l'établissement public "Citadelle - Patrimoine mondial"PRALON Jean-Yves
Marché de fourniture de mobilier pour la Cité des Arts et de la CulturePRALON Jean-Yves
Démarche de valorisation du quartier Rivotte / Cité des Arts Besançon - "Besançon agglomération créative"BODIN Nicolas
Information sur le transfert des pouvoirs de policeFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2011BAULIEU Gabriel
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2012BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2012 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2012 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de Développement DurableBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée de crédits d'investissementBAULIEU Gabriel
Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues - Exercice 2011BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la liste des emplois permanentsBAULIEU Gabriel
Motion relative aux prélèvements sur le logement socialSTEPOURJINE Robert

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
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