| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 15/11/12 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification d'un représentant de la CAGB au SYBERT et au SMSCoT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Convention de financement du projet MobiGinko (Billettique) | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Marché complémentaire au marché de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché complémentaire de maitrise d'oeuvre Infrastructures | ROY Jean-Claude |
| Fonds Régional pour l'Innovation - Abondement 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | MARTIN Jean-Pierre |
| Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux pépinières et d'un hôtel d'entreprises sur les sites de Palente et de Temis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Adhésion de la CAGB à l'Association Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Adhésion du Grand Besançon à la SPL qui portera l'Agence Régionale de Développement de Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| SPL Territoire 25 - Modification des statuts | MARTIN Jean-Pierre |
| EIA - Avenant à un bail emphytéotique conclu avec Aktya et en lien avec la mise en oeuvre d'une offre à très haut débit | MARTIN Jean-Pierre |
| Aktya - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | MARTIN Jean-Pierre |
| sedD - Rapport des administrateurs au Conseil de Communauté - Exercice 2011 | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaudefontaine (restauration de la fontaine) et de Pelousey (aménagements d'accessibilité et de sécurité des voiries) | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Mamirolle | GUILLEMET Nicolas |
| Cité des Arts - Acquisition de l'assiette foncière du volume Conservatoire à Rayonnement Régional - Acte rectificatif | PRALON Jean-Yves |
| Cité des Arts - Convention de partenariat pour la gestion technique et immobilière avec la Région Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Actualisation du réglement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional du Grand Besançon à la Cité des Arts | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Convention de partenariat avec la Scène Nationale de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Mise à disposition gracieuse de locaux et d'instruments à l'orchestre philharmonique de Besançon "André Stapffer" et à l'association "Tétraktys" | PRALON Jean-Yves |
| Contribution à l'édition du guide Hachette "Un grand week-end à Besançon" | PRALON Jean-Yves |
| Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Demande de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions > 10 000 E) | STEPOURJINE Robert |
| Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation 2012 de droit commun (crédits délégués de l'Etat) | STEPOURJINE Robert |
| Subvention du Grand Besançon pour la réhabilitation de logements locatifs publics (programmation 2012) | STEPOURJINE Robert |
| Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité Régional de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Avenant technique au volet territorial du Contrat de projets Etat Région 2007-2013 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Recensement des opérations portées par l'EPF au titre de la tranche annuelle 2013 du PPI 2013-2015 | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°4 - 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement | BAULIEU Gabriel |
| Actualisation des durées d'amortissement pour la tenue de l'inventaire comptable de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Budget annexe Déchets 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs de la Gestion des Déchets 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs du Centre d'Enfouissement Techniques (CET) des Andiers pour l'année 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Mutualisation de services - Création de services communs | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°3 à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique | BAULIEU Gabriel |
| Gestion des archives de la CAGB par le service des archives de la Ville de Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Renouvellement pour 2013 de la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et le SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Mise en place du dispositif "Emplois d'Avenir" | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique - Création d'un poste non permanent de chargé d'optimisation fiscale au sein de la Direction des Finances et du Budget | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°1 au contrat collectif d'assurance maintien de salaire | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°2 au contrat d'assurance des risques statutaires | BAULIEU Gabriel |
| Motion déposée par MM. Philippe GONON et Stéphane COURBET - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) | FOUSSERET Jean-Louis |