Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2013
2013
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21/11/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Arrêt du projet PDU avant enquête publique | ROY Jean-Claude |
| Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Bilan de la concertation et autres procédures administratives | ROY Jean-Claude |
| Voie en site propre Gare-Campus-Témis - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre et autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Avenant n°5 à la convention de Délégation de Service Public de gestion des lignes urbaines de transport public Ginko du 3 novembre 2010 | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°3 au marché de fourniture de matériel roulant | ROY Jean-Claude |
| Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2012 | ROY Jean-Claude |
| Extension de la Zone d'Activités du Noret - Création d'une Zone d'Aménagement Différé | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds d'Intervention Economique - Implantation sur la Zone du Noret de la société TERRA COMTIX | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds d'Intervention Economique - Aide à la construction du bâtiment Ecopole | MARTIN Jean-Pierre |
| Projet BIO INNOVATION - Soutien à la compétitivité de la filière santé : opportunité | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien financier au CHRU pour la construction du bâtiment et des équipements de l'IRFC | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet de la Société ILSA | MARTIN Jean-Pierre |
| Avenant n°1 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | MARTIN Jean-Pierre |
| Micronora 2014 - Participation du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | MARTIN Jean-Pierre |
| Pépinière d'activités maraîchères - Convention tripartite entre le Grand Besançon, la Chambre Interdépartementale d'Agriculture et l'Association Julienne Javel | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Centres de Village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc et Chaucenne | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Isolation et énergies renouvelables" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Le Gratteris, Mamirolle, Marchaux et Montfaucon | GUILLEMET Nicolas |
| Animation du réseau des écoles de musique 2013-2014 - Projet percussions, clarinette, communication de rentrée | PRALON Jean-Yves |
| Avenant n°1 à la convention 2013 et convention cadre 2013-2016 entre la MJC Palente et la CAGB | PRALON Jean-Yves |
| Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2014 et création d'un tarif spécial professionnel | PRALON Jean-Yves |
| Mise en réseau des sites Unesco franc-comtois et suisses - Demande de subvention à l'union européenne dans le cadre du programme Interreg IV-A 2007-2013 | PRALON Jean-Yves |
| Attribution d'une subvention au Centre Croppet | PRALON Jean-Yves |
| Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Production de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | STEPOURJINE Robert |
| Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2013) | STEPOURJINE Robert |
| Subvention complémentaire à Habitat 25 pour l'opération de construction de 38 logements locatifs publics à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Modification des conditions de financement de la construction de logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Animation de la politique de l'habitat privé dans le Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Collecte du verre en Régie | TAILLARD Jean-Pierre |
| Dialogue compétitif pour l'acquisition de matériels embarqués et de systèmes d'information pour la collecte des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Convention entre la CAGB et l'Association du PLIE - Soutien financier 2014 | MARTIN Jean-Pierre |
| Aktya - Convention d'avance en compte courant d'associé - Autorisation de signature | MARTIN Jean-Pierre |
| Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Garanties d'emprunt - Compétence économie (décembre 2013) | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°3 - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues | BAULIEU Gabriel |
| Ouverture anticipée des crédits d'investissement | BAULIEU Gabriel |
| Tramway - Inauguration du nouveau réseau d'agglomération | BAULIEU Gabriel |
| Participation financière du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté" | BAULIEU Gabriel |
| Budget annexe Déchets 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Tarifs Gestion des Déchets 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Conventions de service partagé relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtes | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil de Communauté des 12/09/13 et 26/09/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Fonds Régional Innovation - Abondement 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement des projets DeQualC, REVAMED, IDENTIC et APEX BIOSOLUTIONS | MARTIN Jean-Pierre |
| Attribution d'une avance remboursable à l'entreprise GEMDOUBS située à Novillars (anciennes Papeteries du Doubs) | MARTIN Jean-Pierre |
| Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2014 | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne et Miserey-Salines | GUILLEMET Nicolas |
| Etude "Equipements aquatiques dans le Grand Besançon" - Validation du plan de financement | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide "Manifestations" - Demandes de subvention - 2ème semestre 2014 - Annulation d'une subvention accordée au 1er semestre 2014 | PRALON Jean-Yves |
| Chalezeule - Demande de subvention pour la réalisation d'une oeuvre d'art dans l'espace public | PRALON Jean-Yves |
| Ecole de musique du Plateau - Demande d'aide au démarrage | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Labellisation régionale | PRALON Jean-Yves |
| Avenant n°1 à la convention pluriannuelle entre la CAGB et l'AudaB | BODIN Nicolas |
| Avenant n°2 à la convention de transfert de la compétence "Collecte des ordures ménagères..." entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon | TAILLARD Jean-Pierre |
| Avenant n°1 à la convention "Voiries d'intérêt communautaire" | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets - 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Modification des durées d'amortissement sur le Budget annexe Déchets | BAULIEU Gabriel |
| DSC 2013 - Volet Solidarité Economique | BAULIEU Gabriel |
| Evaluation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Convention de mise en oeuvre de la Dorsale Régionale Très Haut Débit | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/06/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation des nouveaux délégués de la commune de Vorges-les-Pins et désignations diverses | FOUSSERET Jean-Louis |
| Marché négocié avec mise en concurrence préalable relatif à la fourniture de matériels embarqués pour les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature | ROY Jean-Claude |
| Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Bus-Car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | ROY Jean-Claude |
| Rapport d'activité 2012 de la délégation de service public des lignes urbaines du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Contrat de performance du Pôle Véhicule du Futur (2013-2018) | FELT Marcel |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au financement du projet RECAP | FELT Marcel |
| Economie sociale et solidaire - Candidature Ville-CAGB pour l'expérimentation d'un dispositif d'émergence de projets économique d'utilité sociale | FELT Marcel |
| Fonds d'Intervention Economique - Aide à la location du Centre d'Hébergement de données informatiques (Data Center) | FELT Marcel |
| Contribution du Grand Besançon au développement de l'Aéroport Dole Jura pour les exercices 2012/2013 | FELT Marcel |
| MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon | FELT Marcel |
| Zone des Marnières - Protocole d'intention CAGB et IMMOBILIERE CARREFOUR | FELT Marcel |
| Zone d'activités du Noret à Mamirolle - Extension du périmètre d'intérêt communautaire et engagement des procédures et études nécessaires à l'extension | FELT Marcel |
| Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes d'Amagney, Noironte, Pouilley-les-Vignes et Vorges-les-Pins | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Isolation et Energies renouvelables" - Attribution d'une subvention à la commune de Mamirolle pour ses travaux de rénovation thermique de la mairie (2ème phase) | GUILLEMET Nicolas |
| Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT) en Bois-énergie - Modification du plan de financement | GUILLEMET Nicolas |
| Subvention 2013 à l'Office de tourisme et des congrès de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| EMICA / Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention en vigueur et convention d'objectifs 2013-2016 | PRALON Jean-Yves |
| Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Adoption du Programme Local de l'Habitat 2013-2019 du Grand Besançon [Annexe] | STEPOURJINE Robert |
| Lutte contre l'habitat indigne - Demande d'application du dispositif départemental "Résorption de l'habitat indigne" | STEPOURJINE Robert |
| Subvention sur crédits délégués de l'Etat pour une offre nouvelle de logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | STEPOURJINE Robert |
| Subvention complémentaire pour la construction par Habitat 25 de 26 logements à Franois dans le cadre du PRU de Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Participation de la CAGB au programme d'études préalables du futur Contrat Urbain Global 2014 | STEPOURJINE Robert |
| Agence Foncière du Doubs - Attribution de la subvention 2013 et versement de la cotisation | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Appel d'offres ouvert pour une prestation de collecte sélective des cartons d'emballage à Besançon | TAILLARD Jean-Pierre |
| Programme Local de Prévention (PLP) - Convention annuelle | TAILLARD Jean-Pierre |
| Convention Eco-Folio | TAILLARD Jean-Pierre |
| Autorisation donnée au SYBERT pour la signature de la convention Eco-DDS | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Attribution d'une subvention à l'association "Semons l'Espoir" pour la construction de la Maison des Familles sur le site du CHRU | BAULIEU Gabriel |
| Démarche Qualité Marianne - Trophée AFNOR "Accueil & Relations usagers" : obtention par le Grand Besançon du 1er prix de la catégorie "Intercommunalité" | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°2 - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Révision des AP/CP dans le cadre de la DM n°2 - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Modulation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | BAULIEU Gabriel |
| Renforcement des règles de transparence demandées par le Grand Besançon aux établissements bancaires | BAULIEU Gabriel |
| Exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés "Librairie indépendante de référence" | BAULIEU Gabriel |
| Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°4 au marché "Définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de Tramway du Grand Besançon" | BAULIEU Gabriel |
| Convention 2013-2017 avec le Comité du Doubs de la Ligue contre le cancer | BAULIEU Gabriel |
| Création d'un poste d'agent de maintenance pour le centre de tri - SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Création de deux postes de chef de projet au sein du Département TIC | BAULIEU Gabriel |
| Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 16/05/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Marché de fourniture d'un locotracteur | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°2 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2012 | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché de fournitures en billettique | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°2 au marché de fabrication des rames de tramway | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°3 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage technique | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Subvention du SYDED sur les travaux de création et de rénovation de l'éclairage public | ROY Jean-Claude |
| Piste cyclable reliant les Hauts du Chazal à Serre-les-Sapins via Franois - Acquisition d'emprises privées | ROY Jean-Claude |
| Appel à projets - Transports collectifs et mobilité durable (hors Ile de France) - Projet de voie en site propre bus "Gare Viotte - Témis via le Campus de la Bouloie" | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Désignation des deux co-présidents de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | ROY Jean-Claude |
| ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Approbation du dossier de réalisation de ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC du Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°2 | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2012 - Avenant n°12 à la convention publique d'aménagement et avenants aux 3 conventions d'avance | MARTIN Jean-Pierre |
| Désignation des délégués de la CAGB à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | MARTIN Jean-Pierre |
| Convention entre la CAGB et la Mission Locale Espace Jeunes (MILO) - Soutien financier complémentaire 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds d'Intervention Economique - SILMACH - Implantation sur Témis - Aide au loyer | MARTIN Jean-Pierre |
| Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2012 - Renouvellement de la convention-cadre pour la période 2013-2015 | MARTIN Jean-Pierre |
| INTERMED - Soutien aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | MARTIN Jean-Pierre |
| Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Beure | GUILLEMET Nicolas |
| Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'ADEME et du FEDER | GUILLEMET Nicolas |
| Opération "Familles actives pour le climat" - Expertise des pratiques des familles - Demande de subvention au titre du FEDER | GUILLEMET Nicolas |
| Convention Météo France | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds manifestations - Attribution de subventions - 2ième semestre 2013 | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | PRALON Jean-Yves |
| Aide pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics dans le cadre du PCET 2012-2014 | STEPOURJINE Robert |
| Déclaration d'intention entre le Grand Besançon et le Grand Dijon | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Avenant n°1 à la convention d'assistance technique et de maitrise d'oeuvre entre la CAGB, la Ville de Besançon et le Syndicat Mixte Lumière suite à la mutualisation du Département TIC | GOVIGNAUX Jean-Pierre |
| Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets | TAILLARD Jean-Pierre |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet ECOCLEAN porté par l'ENIL de Mamirolle | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Aide au projet NextGen porté par l'entreprise MARCEL FRANCK | MARTIN Jean-Pierre |
| Salon de l'Immobilier d'entreprises (SIMI) 2013 - Participation du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2012 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité et soutien aux activités 2012 | MARTIN Jean-Pierre |
| Rapport annuel 2012 sur la DSP relative à la gestion des Pépinières et de l'Hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | MARTIN Jean-Pierre |
| Compte de gestion 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Compte administratif 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2012 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Affectation des résultats 2012 au Budget 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Décision Modificative n°1 - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Clôture d'AP/CP | BAULIEU Gabriel |
| Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) entre la CAGB et ses communes membres | BAULIEU Gabriel |
| Bilan des travaux de la CCSPL - Année 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Modification de délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | FOUSSERET Jean-Louis |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 28/03/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation de nouveaux délégués et désignations diverses | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification du nombre et de la répartition des conseillers communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification des statuts de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de la Charte du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Elaboration du projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) | ROY Jean-Claude |
| Convention relative à une tarification multimodale Ginko/TER sur le périmétre du Grand Besançon | ROY Jean-Claude |
| Convention relative à la mise en oeuvre d'une tarification régionale combinée FACILI'TER Ginko et d'un titre journée Ginko TER-DIVIA | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Protocole d'accord avec CAF au titre des modalités de déroulement de la phase d'essai | ROY Jean-Claude |
| ZAC du Parc Tertiaire à Auxon-Dessus - Déclaration de projet relative à la réalisation de la ZAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Soutien financier du Grand Besançon à la Fédération Régionale des Syndicats d'Exploitants Agricoles - Dispositif d'accompagnement vers les métiers agricoles | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL EC2 STANDS | MARTIN Jean-Pierre |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Deluz, Ecole-Valentin, Roche-lez-Beaupré et Serre-les-Sapins | GUILLEMET Nicolas |
| Port d'agglomération - Avenant à la convention de mise à disposition des biens entre la commune de Deluz et le Grand Besançon | PRALON Jean-Yves |
| CRR - Vote des tarifs 2013-2014 | PRALON Jean-Yves |
| Projet modifié de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2013-2019 du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Programme d'Action Territorial 2013 - Gestion des aides déléguées à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Avenants 2013 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Subvention CAGB - Construction de logements locatifs publics (programmation de droit commun 2012) | STEPOURJINE Robert |
| Subventions sur crédits délégués de l'Etat pour des logements locatifs publics dans le cadre de la programmation de droit commun en 2013 | STEPOURJINE Robert |
| Aide habitat s'inscrivant dans le Plan Climat Energie Territorial - Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements à loyer maitrisé | STEPOURJINE Robert |
| Rétrocession à la sedD de la parcelle "AD7 - Champ Franois" située sur la commune de Serre-les-Sapins et propriété du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Convention de prestation de collecte entre le Grand Besançon et la Communauté de Communes de Vaite Aigremont | TAILLARD Jean-Pierre |
| Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériels de pré-collecte - Bacs, puces et pièces détachées | |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Réforme d'un bien et organisation d'une vente aux enchères | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Intégration dans la liste des emplois permanents des postes des services communs | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 14/02/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Président | FOUSSERET Jean-Louis |
| Modification de la délégation accordée par le Conseil de Communauté au Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Tramway - Avenant n°2 au marché de fournitures en courants faibles - CFA 1 - Lot 2 | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Avenant n°1 au marché de contrôle technique au titre du kiosque de Chamars | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Remplacement de deux membres de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | ROY Jean-Claude |
| Marché "Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Réalisation du site propre bus Gare-Campus-Témis" - Autorisation de lancement et de signature | ROY Jean-Claude |
| Appel d'offres relatif à l'exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transports urbains - Autorisation de lancement et de signature du marché | ROY Jean-Claude |
| Convention entre la CAGB et l'UGAP en vue de l'acquisition de 5 bus | ROY Jean-Claude |
| Projet de financement d'une étude urbaine de la Ville de Besançon dans le cadre du projet d'aménagement définitif de la RN57 entre les Tours de l'Amitié (Besançon) et l'échangeur de Beure | ROY Jean-Claude |
| Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2013 | MARTIN Jean-Pierre |
| Technopole TEMISanté- Implantation de FCI Production - Fonds d'Intervention Economique - Aide au loyer | MARTIN Jean-Pierre |
| AKTYA - Aide à la promotion économique territoriale | MARTIN Jean-Pierre |
| Convention entre la CAGB et l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) | MARTIN Jean-Pierre |
| Travaux de réalisation du Tramway - Programme d'actions en direction du commerce - FISAC | MARTIN Jean-Pierre |
| Modification d'un représentant de la CAGB au Syndicat Mixte Lumière | MARTIN Jean-Pierre |
| Création d'une pépinière d'activités maraichères aux Andiers | GUILLEMET Nicolas |
| Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Chaucenne, Noironte, Pugey et Vaux-les-Prés | GUILLEMET Nicolas |
| Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté - Convention annuelle 2013 | GUILLEMET Nicolas |
| Evolution du mode de gestion de la plateforme bois - Mise en place d'une convention d'occupation précaire | GUILLEMET Nicolas |
| CRR - Partenariat entre les Conservatoires du Grand Besançon, de Pays de Montbéliard Agglomération et de la Ville de Dole pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales (DEM) 2013 | PRALON Jean-Yves |
| Fonds d'aide aux écoles de musique 2013 - Attribution des subventions | PRALON Jean-Yves |
| Fonds Manifestations Culturelles et Sportives - Attribution de subventions - 1er semestre 2013 | PRALON Jean-Yves |
| RAP Citadelle - Demande de subvention pour la programmation culturelle | PRALON Jean-Yves |
| RAP Citadelle - Demande de subvention pour l'aménagement d'un espace 3D | PRALON Jean-Yves |
| Orchestre Victor Hugo - Livre CD "Anne, Léo et le gros ours de l'armoire" offert aux enfants de grande section de maternelle | PRALON Jean-Yves |
| Cité des Arts - Convention de partenariat relative à l'utilisation des espaces et services partagés avec le FRAC | PRALON Jean-Yves |
| Adaptation de l'Aide à l'Amélioration de la Performance Energétique des Logements (AAPEL) à la suite d'évolutions réglementaires | STEPOURJINE Robert |
| Bilan de la mesure de prise en charge des conséquences en termes de salubrité liées aux stationnements irréguliers de caravanes sur le territoire du Grand Besançon et pérennisation de l'action en faveur des communes membres | STEPOURJINE Robert |
| Animation de la politique d'amélioration de l'Habitat du Grand Besançon - Convention d'objectifs avec l'association HDL Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Demande d'agrément préfectoral pour le maintien du dispositif "DUFLOT" dans le Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Liste des marchés conclus en 2012 dont le montant est supérieur à 20 000 E | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Budget primitif 2013 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2013-2017 | BAULIEU Gabriel |
| Création et révision des AP/CP - 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements Techniques de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Vote des taux de fiscalité pour l'année 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des séances de Conseil de Communauté des 20/12/12 et 18/01/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation d'un nouveau délégué | FOUSSERET Jean-Louis |
| Indemnit" de fonction du 28 ième Vice-Président | BAULIEU Gabriel |
| Tramway - Marché de prestations d'installation des systèmes de courants faibles (CFA4) | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Subvention pour une étude de faisabilité d'un groupement d'employeurs portée par la DIRECCTE | ROY Jean-Claude |
| Tramway - Remplacement d'un membre suppléant de la Commission d'Indemnisation Amiable du Tramway (CIAT) | ROY Jean-Claude |
| Soutien financier du Grand Besançon - Projet STP SecuPHA | MARTIN Jean-Pierre |
| MIPIM 2013 - Participation de la Ville de Besançon et de la sedD aux côtés du Grand Besançon | MARTIN Jean-Pierre |
| Convention de gestion administrative entre la CAGB et le Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) | MARTIN Jean-Pierre |
| ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV à Auxon-Dessus - Acquisition de 6 parcelles | MARTIN Jean-Pierre |
| Zone des Marnières - Point d'information sur la situation | MARTIN Jean-Pierre |
| Avenant n°2 au contrat d'assurances "Tous Risques Chantiers" pour la Cité des Arts | PRALON Jean-Yves |
| Avenant n°1 à la convention relative au transfert du CRR | PRALON Jean-Yves |
| Evolution de la politique de soutien aux écoles de musique | PRALON Jean-Yves |
| Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Débat d'Orientations Budgétaires 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de dette | BAULIEU Gabriel |
| Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2013 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Information des élus sur l'utilisation des dépenses imprévues - Exercice 2012 | BAULIEU Gabriel |
| Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | BAULIEU Gabriel |
| Avenant n°2 à la convention relative à la mise en place d'un Pôle Ressources Humaines et Organisation Partagé - Mutualisation de la communication interne | BAULIEU Gabriel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Installation d'un nouveau délégué et désignations diverses | FOUSSERET Jean-Louis |
| Adhésion au réseau d'échanges CIVINET | ROY Jean-Claude |
| Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Orion Timing | MARTIN Jean-Pierre |
| Renouvellement du processus Cit'ergie - Demande de subvention auprès de l'Ademe | GUILLEMET Nicolas |
| Convention pluriannuelle 2013-2016 de financement et de partenariat entre l'AudaB et le Grand Besançon | BODIN Nicolas |
| "Grand Besançon 2030, l'agglomération capitale" | BODIN Nicolas |
| Subvention CAGB - Construction de 23 logements Route d'Avanne à Besançon (SAIEMB Logement) dans le cadre des reconstructions du PRU de Planoise | STEPOURJINE Robert |
| Convention Life entre le Grand Besançon et le SYBERT | TAILLARD Jean-Pierre |
| Mise à jour du réglement des garanties d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| CRR - Concession d'un logement de fonction à la Cité des Arts pour nécessité absolue de service | BAULIEU Gabriel |
| Election du 28iéme Vice-Président du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
Description de l'API
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |