Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2014

2014

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Motion pour que la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon se mobilise en faveur de la COP 21FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 13/11/14FOUSSERET Jean-Louis
Modulation des indemnités de fonction des membres du Bureau au regard de leur participation aux réunionsBAULIEU Gabriel
Avenant n°6 au contrat de DSP Transports urbainsLOYAT Michel
Marché négocié relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marchéLOYAT Michel
Pont de la Gibelotte - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvreLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°3 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2013-2014LOYAT Michel
Tramway - Ilôt Brulard - Rétrocession de biens par l'EPF à la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Mise à disposition de la CAGB de services de la Ville de Besançon pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaireMICHAUD Jean-Paul
Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2013RUTKOWSKI Serge
ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Avenant n°4 au traité de concessionFOUSSERET Jean-Louis
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2013FOUSSERET Jean-Louis
ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtimentsBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société CAMELINBLESSEMAILLE Alain
FIE - Modification de la règlementation européenne relative aux aides aux entreprisesBLESSEMAILLE Alain
MIPIM 2015 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet de la Société Industrielle Tournage Taillage Bisontine (SITTB)SCHAUSS Dominique
Financement du Projet LUX (2014-2015)BAULIEU Gabriel
sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2013BLESSEMAILLE Alain
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention à la commune de MamirollePRESSE Françoise
Avenant n°2 à la convention REVIPAC - Reprise des papiers cartonsLOPEZ François
Aide à l'accession à la propriété - Convention de partenariat avec l'ADIL du DoubsSTEPOURJINE Robert
Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Labellisation de logements à BesançonSTEPOURJINE Robert
Dispositif d'aides pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand BesançonTAILLARD Fabrice
Subventions pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014)TAILLARD Fabrice
Subventions pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération Habitat 25TAILLARD Fabrice
Subventions complémentaires pour deux opérations de réhabilitation GBH PRU Planoise (Ile de France et Cologne)TAILLARD Fabrice
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2013BLESSEMAILLE Alain
Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2013BLESSEMAILLE Alain
Avance du budget principal au budget annexe "Zone d'activité du Noret"BAULIEU Gabriel
Révision de l'AP/CP "Pépinière d'activités maraîchères"BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°3 - 2014BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2015BAULIEU Gabriel
Budget annexe "Déchets" et tarifs 2015BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transféréesBAULIEU Gabriel
Marché de fourniture de services de téléphone mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCASBAULIEU Gabriel
Marché de fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCASBAULIEU Gabriel
Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGBBAULIEU Gabriel
Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique (PAL)BAULIEU Gabriel
Evolution de la politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de villeBAULIEU Gabriel
Conventions de services partagés relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtesBAULIEU Gabriel
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la convention avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS)FOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 11/09/14 et 29/09/14FOUSSERET Jean-Louis
Installation de la nouvelle conseillère communautaire suppléante de la commune de ChaudefontaineFOUSSERET Jean-Louis
Prise en charge des frais de déplacement de certains conseillers communautairesFOUSSERET Jean-Louis
CITIZ - L'autopartage au sein des mobilités durablesRUTKOWSKI Serge
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2014BLESSEMAILLE Alain
Projet Proluxury - Demande de financementBLESSEMAILLE Alain
Soutien aux actions du Cluster Eco-ChantiersBLESSEMAILLE Alain
Contribution du Grand Besançon au développement de l'aéroport Dole Jura pour l'exercice 2014BLESSEMAILLE Alain
Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigementBLESSEMAILLE Alain
Participation de la sedD aux salons MIPIM et SIMI 2014FELT Marcel
Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2013 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2014SCHAUSS Dominique
Fonds Régional Innovation - Abondement 2014SCHAUSS Dominique
Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet ECOTREVE de la Société PLASTIFORMSCHAUSS Dominique
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richessePRESSE Françoise
Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Subvention à la commune de MontfauconPRESSE Françoise
Modification de la convention pour la mutualisation et la vente des Certificats d'Economie d'Energie des communesPRESSE Françoise
Etude du potentiel géothermique du Grand Besançon - Convention avec le BRGMPRESSE Françoise
Renouvellement de la Présidence du site Natura 2000PRESSE Françoise
Reprise des plastiques issus des collectes sélectives - Contrat avec VéoliaLOPEZ François
Avenant à la convention pluriannuelle avec l'AudaB et présentation du programme de travailBAULIEU Gabriel
Attribution de la subvention 2014 de l'Agence Foncière du DoubsCURIE Pascal
Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2015PRALON Jean-Yves
Subvention à la Ville de Besançon pour une étude sur la poursuite du plan de gestion VaubanPRALON Jean-Yves
Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Avenant n°1 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif ItinérancesPRALON Jean-Yves
Ordiclasse - Renouvellement de la conventionMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité économiqueBAULIEU Gabriel
Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets 2015BAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois PermanentsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/06/14FOUSSERET Jean-Louis
Adoption du Règlement Intérieur de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Modification de l'indemnité de fonction d'un membre du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets "réduire la pollution pluviale" de l'Agence de l'Eau RMCMICHAUD Jean-Paul
Nouvelle Boutique Mobilignes - Convention d'exploitationLOYAT Michel
Convention relais de l'actuelle Boutique MobilignesLOYAT Michel
Convention d'échange d'informations Voyageurs PEM Besançon ViotteLOYAT Michel
Rapport d'activité 2013 sur la DSP Transports urbainsLOYAT Michel
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques et du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2014BLESSEMAILLE Alain
Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet de la Société ARTERIAL REMODELING TECHNOLOGIES (ART)SCHAUSS Dominique
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Sarl CORIUM et à la SCA Fruitière de FontainBLESSEMAILLE Alain
ZAE "Nord Portes de Vesoul" - Vente du lot 1 pour l'implantation du projet ECOPOLEGAVIGNET Bernard
ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n°3FOUSSERET Jean-Louis
Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité 2013 et soutien aux activités 2014BLESSEMAILLE Alain
Service d'Emergence - Participation du Grand Besançon - Convention avec BGESCHAUSS Dominique
Participation des membres de la CAO de la CAGB aux Commissions d'attribution des marchés passés par les SEM et SPL dont elle est actionnaireBLESSEMAILLE Alain
Rapport d'activités 2013 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis InnovationSCHAUSS Dominique
Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Evolution du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Attribution de subventions aux communes d'Audeux et MorrePRESSE Françoise
Convention de partenariat entre le Grand Besançon et les bailleurs sociauxLOPEZ François
Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand BesançonTAILLARD Fabrice
Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014)STEPOURJINE Robert
Programme de l'opération de construction du premier terrain familial à Besançon, quartier MontbouconsSTEPOURJINE Robert
Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Demande d'agréments et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à MamirolleSTEPOURJINE Robert
Programme d'Actions Territorial 2014 - Gestion des aides de l'Agence Nationale de l'HabitatSTEPOURJINE Robert
Débat sur le projet stratégique Centre Franche-Comté et le volet urbain FEDERCURIE Pascal
Adhésion au Forum transfrontalierCURIE Pascal
Bilan convention Grand Besançon - Office de Tourisme 2013 et convention 2014CONTOZ Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Motion pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat et de l'arrêt des services rendus par l'Etat central pour le compte des communes dans le cadre de l'Administration du Droit des Sols (ADS)FOUSSERET Jean-Louis
Décision Modificative n°2 - 2014BAULIEU Gabriel
Augmentation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)BAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois PermanentsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Modification des conseillers communautaires suppléants des communes d'Auxon-Dessus, Boussières et MarchauxFOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Mise en place d'un comité technique et d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivitéBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 28/05/14FOUSSERET Jean-Louis
Désignation des conseillers de la CAGB dans différentes structuresFOUSSERET Jean-Louis
Modification de conseillers de la CAGB dans les commissions communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Convention relative à une tarification régionale combinée Facilit'ter Ginko et un titre journée Ginko-Ter-DiviaLOYAT Michel
Convention relative à une tarification multimodale Ginko/Ter sur le périmètre du Grand BesançonLOYAT Michel
Convention de partenariat - Ligne de transport en commun en site propre Gare Campus TEMISLOYAT Michel
Tramway - Convention avec la Ville de Besançon -précisions sur l'organisation des travaux en vue de dossiers FCTVALOYAT Michel
Tramway - Avenant n°1 au contrat avec la SPL Territoire 25LOYAT Michel
Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de l'Etablissement Public FoncierBLESSEMAILLE Alain
Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Etude de programmation complémentaire - Demande de subvention au titre du FRAUBLESSEMAILLE Alain
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société OMNICOM FRANCE SASBLESSEMAILLE Alain
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société PHOTLINEBLESSEMAILLE Alain
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société DIXI MICROTECHNIQUESBLESSEMAILLE Alain
Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien aux projets DIXI MICROTECHNIQUES, MIS et BIOEXIGENCESCHAUSS Dominique
Avenant n°2 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométriqueBLESSEMAILLE Alain
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2014SCHAUSS Dominique
Avenant n°1 à la convention relative à la participation au salon MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon DéveloppementBLESSEMAILLE Alain
Prolongation de la mission de Conseil en Energie PartagéPRESSE Françoise
Actualisation du Plan de Financement de la Pépinière Maraîchère - Demande de subvention FNADTPRESSE Françoise
Rapport annuel du service public de gestion des déchets 2013LOPEZ François
Avenant n°1 reprise du verre - Convention St GobainLOPEZ François
Avenant n°1 à la convention RevipacLOPEZ François
Convention annuelle 2014 relative au Programme Local de PréventionLOPEZ François
Marché de prestations d'étude de l'ADEMELOPEZ François
Subventions pour la réhabilitation des logements locatifs publics (2014)STEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics : Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres de la CAGBSTEPOURJINE Robert
Prime à l'amélioration de la performance énergétique des logements du parc privéSTEPOURJINE Robert
Aide à l'accession à la propriété dans le parc de logements privésSTEPOURJINE Robert
Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL) : évolution des modalités d'intervention du Grand Besançon.STEPOURJINE Robert
Avenants 2014 à la convention de délégation de compétence de gestion des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéSTEPOURJINE Robert
CRR - Vote des tarifs 2014-2015PRALON Jean-Yves
CRR - Convention CHAM élémentairesPRALON Jean-Yves
CRR - Demande de subvention auprès de la DRACPRALON Jean-Yves
Valorisation touristique de la Cité des Arts - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Franche-ComtéPRALON Jean-Yves
Licence de spectaclePRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
SIMI 2014 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Intermed - Soutien 2014 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiBLESSEMAILLE Alain
Bilan des travaux de la CCSPL en 2013BAULIEU Gabriel
Tour de France 2014BAULIEU Gabriel
Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)BAULIEU Gabriel
Tribunes d'expression des élus dans le magazine du Grand Besançon : format et calendrier de publicationBAULIEU Gabriel
Prêt et avance de trésorerie consentis à l'association PLIE afin de lui permettre de faire face immédiatement à un plan de reprise de crédits FSEBAULIEU Gabriel
Révision du règlement des garanties d'empruntBAULIEU Gabriel
Marché de fournitures administratives - Lancement et autorisation de signatureBAULIEU Gabriel
Compte de gestion 2013BAULIEU Gabriel
Compte Administratif 2013BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2013 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2013 au budget 2014BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 2014BAULIEU Gabriel
Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de DeluzBAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel : choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeurBAULIEU Gabriel
Risques statutaires du personnelBAULIEU Gabriel
Fixation du nombre de représentants du personnel aux CT et CHSCT et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivitéBAULIEU Gabriel
Rapport d'information sur le projet de réalisation des terrains familiaux dans le cadre des prescriptions du schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 29/04/2014FOUSSERET Jean-Louis
Désignation des conseillers de la CAGB dans les commissions communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Commission de Délégation de Service Publics (CDSP) - Création et élection des membresFOUSSERET Jean-Louis
Commission Consultative des Service Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membresFOUSSERET Jean-Louis
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membresFOUSSERET Jean-Louis
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)FOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents Syndicats Mixtes (SM)FOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM)FOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL)FOUSSERET Jean-Louis
Rachat d'ordianteurs portables par les membres du Bureau sortantsFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représnter la CAGB dans les établissements publicsFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes associationsFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents comités ou commissionsFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans diverses autres structuresFOUSSERET Jean-Louis
Droit à la formation des élusFOUSSERET Jean-Louis
Indemnité de conseil allouée à Madame la Cheffe du service comptable du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Exploitation du Kiosque Chamars - Rendu compte de la procédure et montant de redevanceBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Installation des conseillers communautairesCOMTE Odette
Election du PrésidentCOMTE Odette
Détermination de la composition du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Election des Vice-Président(e)sFOUSSERET Jean-Louis
Election des autres membres du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Création des commissions communautairesFOUSSERET Jean-Louis
Détermination du montant des indemnités de fonction des membres du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Election des représentants de la CAGB au SYBERTFOUSSERET Jean-Louis
Election des représentants de la CAGB au SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Election des représentants de la CAGB au Pôle métropolitain Centre Franche-ComtéFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association du PLIE du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association Mission Locale Espace Jeunes (MILO)FOUSSERET Jean-Louis
Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et élection des membresFOUSSERET Jean-Louis
Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Conditions de dépôt des listesFOUSSERET Jean-Louis
Délégations du Conseil de Communuauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 20/01/14 et 06/02/14FOUSSERET Jean-Louis
Piste cyclable de la halte ferroviaire d'Ecole-Valentin - Convention avec la DIRROY Jean-Claude
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Budget Primitif 2014 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2014-2018BAULIEU Gabriel
Révision des AP/CP - 2014BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour l'année 2014BAULIEU Gabriel
Adhésion à l'Agence France LocaleBAULIEU Gabriel
Achat de fourniture de gaz naturel - Convention avec l'UgapBAULIEU Gabriel
Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative Moyens Généraux (catégorie C)BAULIEU Gabriel
Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subventionCRABBE-DIAWARA Marie-Odile
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/12/13FOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Avenant n°4 au marché de matériel roulantROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre de la construction du centre de maintenanceROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresROY Jean-Claude
Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et signalisationROY Jean-Claude
Domanialité tramway - Délimitation et gestion du domaine déclaré d'intérêt communautaireROY Jean-Claude
Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'investissement pour la créationROY Jean-Claude
Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'exploitation et de gestionROY Jean-Claude
2ème phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône - Convention particulière entre RFF et les collectivités franc-comtoises relative aux modalités de répartition des financements européensROY Jean-Claude
Marché relatif à l'évaluation environnementale du PDU de l'agglomération bisontine - Exonération des pénalités de retardROY Jean-Claude
Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25MARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL SCPRO (portage financier SCI du Vaizot)MARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHRONOPOSTMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SCI DECBAT pour la SAS FEINMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SA BULORMARTIN Jean-Pierre
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la sarl TCI PLAST'MARTIN Jean-Pierre
Action Collective - Programme "Efficience Numérique" porté par Franche-Comté InteractiveMARTIN Jean-Pierre
Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°3 à la conventionMARTIN Jean-Pierre
Fonctionnement d'une Cellule Emploi Tramway - Avenant n°1 à la convention relative au partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-ComtéMARTIN Jean-Pierre
Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2014LOPEZ François
Fonds Isolation et énergies renouvelables - Attribution de subventions aux communes de Pugey et ChampagneyGUILLEMET Nicolas
Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 1er semestre 2014PRALON Jean-Yves
Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2014PRALON Jean-Yves
RAP Citadelle - Subvention pour la programmation culturelle 2014PRALON Jean-Yves
Promotion touristique du Grand Besançon - Adhésion au collectif "Itinérances" du Comité Régional du TourismePRALON Jean-Yves
Partenariats avec La Rodia et Le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuellesPRALON Jean-Yves
Demande d'aide financière à l'ADEME au titre du Conseil de Développement Participatif (CDP)BODIN Nicolas
SAIEMB Logement - Cession d'une action de la Ville de Besançon à la CAGBSTEPOURJINE Robert
Subvention CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2013)STEPOURJINE Robert
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Cession de deux délaissés de voirie au profit de la société LIDLROY Jean-Claude
Débat d'Orientations Budgétaires 2014BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement (ajustement de la délibération du 19/12/13)BAULIEU Gabriel
Fourniture de prestations et logiciels informatiques - Lancement et autorisation de signature d'un accord-cadre et de marchésBAULIEU Gabriel
Prestations de régalage au Centre d'Enfouissement Technique (CET) des Andiers - Autorisation de signature et d'exécution du marché de serviceBAULIEU Gabriel
Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participationBAULIEU Gabriel
Convention entre la CAGB et le Centre de Gestion du Doubs relative au secrétariat du Comité médical départementalBAULIEU Gabriel
Mutualisation de services - Création d'un service commun "Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs" (DGPE)BAULIEU Gabriel
Convention concernant l'astreinte des cadres de la Ville de Besançon et de la CAGBBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Evolution du barèmeBAULIEU Gabriel

Description de l'API

Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr