Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2014
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Motion pour que la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon se mobilise en faveur de la COP 21 | Motion pour que la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon se mobilise en faveur de la COP 21 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 13/11/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 13/11/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modulation des indemnités de fonction des membres du Bureau au regard de leur participation aux réunions | Modulation des indemnités de fonction des membres du Bureau au regard de leur participation aux réunions | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°6 au contrat de DSP Transports urbains | Avenant n°6 au contrat de DSP Transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Marché négocié relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché | Marché négocié relatif à la fourniture, l'entretien et la maintenance de poteaux et abribus - Autorisation de lancement et de signature du marché | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Pont de la Gibelotte - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre | Pont de la Gibelotte - Mise en place d'un jury de maîtrise d'oeuvre | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2013-2014 | Tramway - Avenant n°3 à la convention financière avec la Ville de Besançon - Prestations croisées 2013-2014 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Ilôt Brulard - Rétrocession de biens par l'EPF à la CAGB | Tramway - Ilôt Brulard - Rétrocession de biens par l'EPF à la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Mise à disposition de la CAGB de services de la Ville de Besançon pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | Mise à disposition de la CAGB de services de la Ville de Besançon pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2013 | Rapport Intercommunal d'Accessibilité 2013 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Avenant n°4 au traité de concession | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Avenant n°4 au traité de concession | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2013 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2013 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtiments | ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtiments | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société CAMELIN | FIE - Aide à la société CAMELIN | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Modification de la règlementation européenne relative aux aides aux entreprises | FIE - Modification de la règlementation européenne relative aux aides aux entreprises | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF MIPIM 2015 - Participation du Grand Besançon | MIPIM 2015 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet de la Société Industrielle Tournage Taillage Bisontine (SITTB) | FRI2 - Soutien au projet de la Société Industrielle Tournage Taillage Bisontine (SITTB) | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Financement du Projet LUX (2014-2015) | Financement du Projet LUX (2014-2015) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention à la commune de Mamirolle | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention à la commune de Mamirolle | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention REVIPAC - Reprise des papiers cartons | Avenant n°2 à la convention REVIPAC - Reprise des papiers cartons | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | Aide à l'accession à la propriété - Convention de partenariat avec l'ADIL du Doubs | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Labellisation de logements à Besançon | Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Labellisation de logements à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Dispositif d'aides pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | Dispositif d'aides pour la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand Besançon | Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subventions pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014) | Subventions pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subventions pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération Habitat 25 | Subventions pour la reconstruction de logements publics dans le cadre du PRU de Planoise - Opération Habitat 25 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subventions complémentaires pour deux opérations de réhabilitation GBH PRU Planoise (Ile de France et Cologne) | Subventions complémentaires pour deux opérations de réhabilitation GBH PRU Planoise (Ile de France et Cologne) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2013 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Avance du budget principal au budget annexe "Zone d'activité du Noret" | Avance du budget principal au budget annexe "Zone d'activité du Noret" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision de l'AP/CP "Pépinière d'activités maraîchères" | Révision de l'AP/CP "Pépinière d'activités maraîchères" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°3 - 2014 | Décision Modificative n°3 - 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2015 | Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget annexe "Déchets" et tarifs 2015 | Budget annexe "Déchets" et tarifs 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées | Evaluation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de fourniture de services de téléphone mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCAS | Marché de fourniture de services de téléphone mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCAS | Marché de fourniture de services de téléphonie et de télécommunication fixe et mobile pour le Grand Besançon, la Ville de Besançon et le CCAS | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB | Evolution des services communs entre la Ville de Besançon, le CCAS et la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique (PAL) | Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique (PAL) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution de la politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de ville | Evolution de la politique de la Ville - Création d'une organisation dédiée au pilotage du contrat de ville | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de services partagés relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtes | Conventions de services partagés relatives aux modalités de mise à disposition de moyens entre la CAGB et des syndicats mixtes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) | Renouvellement de la convention avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 11/09/14 et 29/09/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 11/09/14 et 29/09/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation de la nouvelle conseillère communautaire suppléante de la commune de Chaudefontaine | Installation de la nouvelle conseillère communautaire suppléante de la commune de Chaudefontaine | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Prise en charge des frais de déplacement de certains conseillers communautaires | Prise en charge des frais de déplacement de certains conseillers communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF CITIZ - L'autopartage au sein des mobilités durables | CITIZ - L'autopartage au sein des mobilités durables | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2014 | Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Projet Proluxury - Demande de financement | Projet Proluxury - Demande de financement | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien aux actions du Cluster Eco-Chantiers | Soutien aux actions du Cluster Eco-Chantiers | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Contribution du Grand Besançon au développement de l'aéroport Dole Jura pour l'exercice 2014 | Contribution du Grand Besançon au développement de l'aéroport Dole Jura pour l'exercice 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | Zone du Noret - Renouvellement de la convention de déneigement | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Participation de la sedD aux salons MIPIM et SIMI 2014 | Participation de la sedD aux salons MIPIM et SIMI 2014 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2013 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2014 | Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2013 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2014 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds Régional Innovation - Abondement 2014 | Fonds Régional Innovation - Abondement 2014 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet ECOTREVE de la Société PLASTIFORM | Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet ECOTREVE de la Société PLASTIFORM | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Subvention à la commune de Montfaucon | Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Subvention à la commune de Montfaucon | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Modification de la convention pour la mutualisation et la vente des Certificats d'Economie d'Energie des communes | Modification de la convention pour la mutualisation et la vente des Certificats d'Economie d'Energie des communes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Etude du potentiel géothermique du Grand Besançon - Convention avec le BRGM | Etude du potentiel géothermique du Grand Besançon - Convention avec le BRGM | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Renouvellement de la Présidence du site Natura 2000 | Renouvellement de la Présidence du site Natura 2000 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Reprise des plastiques issus des collectes sélectives - Contrat avec Véolia | Reprise des plastiques issus des collectes sélectives - Contrat avec Véolia | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant à la convention pluriannuelle avec l'AudaB et présentation du programme de travail | Avenant à la convention pluriannuelle avec l'AudaB et présentation du programme de travail | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution de la subvention 2014 de l'Agence Foncière du Doubs | Attribution de la subvention 2014 de l'Agence Foncière du Doubs | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2015 | Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2015 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Subvention à la Ville de Besançon pour une étude sur la poursuite du plan de gestion Vauban | Subvention à la Ville de Besançon pour une étude sur la poursuite du plan de gestion Vauban | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Avenant n°1 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif Itinérances | Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Avenant n°1 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif Itinérances | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Ordiclasse - Renouvellement de la convention | Ordiclasse - Renouvellement de la convention | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité économique | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité économique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets 2015 | Orientations budgétaires - Budget annexe Déchets 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/06/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 26/06/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Adoption du Règlement Intérieur de la CAGB | Adoption du Règlement Intérieur de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de l'indemnité de fonction d'un membre du Bureau | Modification de l'indemnité de fonction d'un membre du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets "réduire la pollution pluviale" de l'Agence de l'Eau RMC | Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets "réduire la pollution pluviale" de l'Agence de l'Eau RMC | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Nouvelle Boutique Mobilignes - Convention d'exploitation | Nouvelle Boutique Mobilignes - Convention d'exploitation | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relais de l'actuelle Boutique Mobilignes | Convention relais de l'actuelle Boutique Mobilignes | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention d'échange d'informations Voyageurs PEM Besançon Viotte | Convention d'échange d'informations Voyageurs PEM Besançon Viotte | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2013 sur la DSP Transports urbains | Rapport d'activité 2013 sur la DSP Transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques et du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2014 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques et du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet de la Société ARTERIAL REMODELING TECHNOLOGIES (ART) | Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien au projet de la Société ARTERIAL REMODELING TECHNOLOGIES (ART) | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Sarl CORIUM et à la SCA Fruitière de Fontain | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Sarl CORIUM et à la SCA Fruitière de Fontain | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAE "Nord Portes de Vesoul" - Vente du lot 1 pour l'implantation du projet ECOPOLE | ZAE "Nord Portes de Vesoul" - Vente du lot 1 pour l'implantation du projet ECOPOLE | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n°3 | ZAC Parc Tertiaire Gare Besançon Franche-Comté TGV - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2013 - Avenant n°3 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité 2013 et soutien aux activités 2014 | Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Bilan d'activité 2013 et soutien aux activités 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Service d'Emergence - Participation du Grand Besançon - Convention avec BGE | Service d'Emergence - Participation du Grand Besançon - Convention avec BGE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Participation des membres de la CAO de la CAGB aux Commissions d'attribution des marchés passés par les SEM et SPL dont elle est actionnaire | Participation des membres de la CAO de la CAGB aux Commissions d'attribution des marchés passés par les SEM et SPL dont elle est actionnaire | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Rapport d'activités 2013 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | Rapport d'activités 2013 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Evolution du cadre d'application | Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Evolution du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Attribution de subventions aux communes d'Audeux et Morre | Fonds Isolation et Energies Renouvelables - Attribution de subventions aux communes d'Audeux et Morre | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre le Grand Besançon et les bailleurs sociaux | Convention de partenariat entre le Grand Besançon et les bailleurs sociaux | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand Besançon | Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics - Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres du Grand Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014) | Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2014) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme de l'opération de construction du premier terrain familial à Besançon, quartier Montboucons | Programme de l'opération de construction du premier terrain familial à Besançon, quartier Montboucons | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €) | Demandes de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > à 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'agréments et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Mamirolle | Demande d'agréments et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Mamirolle | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'Actions Territorial 2014 - Gestion des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat | Programme d'Actions Territorial 2014 - Gestion des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Débat sur le projet stratégique Centre Franche-Comté et le volet urbain FEDER | Débat sur le projet stratégique Centre Franche-Comté et le volet urbain FEDER | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Adhésion au Forum transfrontalier | Adhésion au Forum transfrontalier | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Bilan convention Grand Besançon - Office de Tourisme 2013 et convention 2014 | Bilan convention Grand Besançon - Office de Tourisme 2013 et convention 2014 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Motion pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat et de l'arrêt des services rendus par l'Etat central pour le compte des communes dans le cadre de l'Administration du Droit des Sols (ADS) | Motion pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat et de l'arrêt des services rendus par l'Etat central pour le compte des communes dans le cadre de l'Administration du Droit des Sols (ADS) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2014 | Décision Modificative n°2 - 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Augmentation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | Augmentation des tarifs de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des conseillers communautaires suppléants des communes d'Auxon-Dessus, Boussières et Marchaux | Modification des conseillers communautaires suppléants des communes d'Auxon-Dessus, Boussières et Marchaux | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Mise en place d'un comité technique et d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | Mise en place d'un comité technique et d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 28/05/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 28/05/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation des conseillers de la CAGB dans différentes structures | Désignation des conseillers de la CAGB dans différentes structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de conseillers de la CAGB dans les commissions communautaires | Modification de conseillers de la CAGB dans les commissions communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification régionale combinée Facilit'ter Ginko et un titre journée Ginko-Ter-Divia | Convention relative à une tarification régionale combinée Facilit'ter Ginko et un titre journée Ginko-Ter-Divia | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale Ginko/Ter sur le périmètre du Grand Besançon | Convention relative à une tarification multimodale Ginko/Ter sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat - Ligne de transport en commun en site propre Gare Campus TEMIS | Convention de partenariat - Ligne de transport en commun en site propre Gare Campus TEMIS | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Convention avec la Ville de Besançon -précisions sur l'organisation des travaux en vue de dossiers FCTVA | Tramway - Convention avec la Ville de Besançon -précisions sur l'organisation des travaux en vue de dossiers FCTVA | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au contrat avec la SPL Territoire 25 | Tramway - Avenant n°1 au contrat avec la SPL Territoire 25 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de l'Etablissement Public Foncier | Zone des Marnières - Acquisition d'un bien auprès de l'Etablissement Public Foncier | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Etude de programmation complémentaire - Demande de subvention au titre du FRAU | Opération d'aménagement des Portes de Vesoul - Etude de programmation complémentaire - Demande de subvention au titre du FRAU | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société OMNICOM FRANCE SAS | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société OMNICOM FRANCE SAS | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société PHOTLINE | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société PHOTLINE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société DIXI MICROTECHNIQUES | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la Société DIXI MICROTECHNIQUES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien aux projets DIXI MICROTECHNIQUES, MIS et BIOEXIGENCE | Fonds Régional d'Innovation - FRI2 - Soutien aux projets DIXI MICROTECHNIQUES, MIS et BIOEXIGENCE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | Avenant n°2 à la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation du bâtiment de la Méridienne de l'Observatoire et la création d'un espace chronométrique | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2014 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2014 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la participation au salon MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | Avenant n°1 à la convention relative à la participation au salon MIPIM 2014 - Participation du Grand Besançon - Convention de partenariat avec Dijon Développement | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Prolongation de la mission de Conseil en Energie Partagé | Prolongation de la mission de Conseil en Energie Partagé | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Actualisation du Plan de Financement de la Pépinière Maraîchère - Demande de subvention FNADT | Actualisation du Plan de Financement de la Pépinière Maraîchère - Demande de subvention FNADT | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Rapport annuel du service public de gestion des déchets 2013 | Rapport annuel du service public de gestion des déchets 2013 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant n°1 reprise du verre - Convention St Gobain | Avenant n°1 reprise du verre - Convention St Gobain | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention Revipac | Avenant n°1 à la convention Revipac | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Convention annuelle 2014 relative au Programme Local de Prévention | Convention annuelle 2014 relative au Programme Local de Prévention | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Marché de prestations d'étude de l'ADEME | Marché de prestations d'étude de l'ADEME | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Subventions pour la réhabilitation des logements locatifs publics (2014) | Subventions pour la réhabilitation des logements locatifs publics (2014) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics : Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres de la CAGB | Programmation de droit commun 2014 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics : Subventions sur crédits délégués de l'Etat et sur fonds propres de la CAGB | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prime à l'amélioration de la performance énergétique des logements du parc privé | Prime à l'amélioration de la performance énergétique des logements du parc privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété dans le parc de logements privés | Aide à l'accession à la propriété dans le parc de logements privés | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL) : évolution des modalités d'intervention du Grand Besançon. | Aide à l'amélioration de la performance énergétique des logements (AAPEL) : évolution des modalités d'intervention du Grand Besançon. | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants 2014 à la convention de délégation de compétence de gestion des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | Avenants 2014 à la convention de délégation de compétence de gestion des aides à la pierre et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2014-2015 | CRR - Vote des tarifs 2014-2015 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Convention CHAM élémentaires | CRR - Convention CHAM élémentaires | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Valorisation touristique de la Cité des Arts - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Franche-Comté | Valorisation touristique de la Cité des Arts - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Franche-Comté | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Licence de spectacle | Licence de spectacle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF SIMI 2014 - Participation du Grand Besançon | SIMI 2014 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Intermed - Soutien 2014 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | Intermed - Soutien 2014 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2013 | Bilan des travaux de la CCSPL en 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tour de France 2014 | Tour de France 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) | Désignation des membres proposés à la DRFIP pour siéger dans la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tribunes d'expression des élus dans le magazine du Grand Besançon : format et calendrier de publication | Tribunes d'expression des élus dans le magazine du Grand Besançon : format et calendrier de publication | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prêt et avance de trésorerie consentis à l'association PLIE afin de lui permettre de faire face immédiatement à un plan de reprise de crédits FSE | Prêt et avance de trésorerie consentis à l'association PLIE afin de lui permettre de faire face immédiatement à un plan de reprise de crédits FSE | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision du règlement des garanties d'emprunt | Révision du règlement des garanties d'emprunt | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de fournitures administratives - Lancement et autorisation de signature | Marché de fournitures administratives - Lancement et autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2013 | Compte de gestion 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte Administratif 2013 | Compte Administratif 2013 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2013 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2013 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2013 au budget 2014 | Affectation des résultats 2013 au budget 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2014 | Décision Modificative n°1 - 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Deluz | Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Deluz | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel : choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeur | Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel : choix de l'opérateur et modalités d'attributions de la participation de l'employeur | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Risques statutaires du personnel | Risques statutaires du personnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fixation du nombre de représentants du personnel aux CT et CHSCT et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | Fixation du nombre de représentants du personnel aux CT et CHSCT et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Rapport d'information sur le projet de réalisation des terrains familiaux dans le cadre des prescriptions du schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage | Rapport d'information sur le projet de réalisation des terrains familiaux dans le cadre des prescriptions du schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 29/04/2014 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 29/04/2014 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation des conseillers de la CAGB dans les commissions communautaires | Désignation des conseillers de la CAGB dans les commissions communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission de Délégation de Service Publics (CDSP) - Création et élection des membres | Commission de Délégation de Service Publics (CDSP) - Création et élection des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission Consultative des Service Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | Commission Consultative des Service Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Création et désignation des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) | Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents Syndicats Mixtes (SM) | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents Syndicats Mixtes (SM) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés d'Economie Mixte (SEM) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes Sociétés Publiques Locales (SPL) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rachat d'ordianteurs portables par les membres du Bureau sortants | Rachat d'ordianteurs portables par les membres du Bureau sortants | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représnter la CAGB dans les établissements publics | Désignation de conseillers pour représnter la CAGB dans les établissements publics | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes associations | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différentes associations | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents comités ou commissions | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans différents comités ou commissions | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans diverses autres structures | Désignation de conseillers pour représenter la CAGB dans diverses autres structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Droit à la formation des élus | Droit à la formation des élus | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Indemnité de conseil allouée à Madame la Cheffe du service comptable du Grand Besançon | Indemnité de conseil allouée à Madame la Cheffe du service comptable du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Exploitation du Kiosque Chamars - Rendu compte de la procédure et montant de redevance | Exploitation du Kiosque Chamars - Rendu compte de la procédure et montant de redevance | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Installation des conseillers communautaires | Installation des conseillers communautaires | COMTE Odette |
| Télécharger PDF Election du Président | Election du Président | COMTE Odette |
| Télécharger PDF Détermination de la composition du Bureau | Détermination de la composition du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Election des Vice-Président(e)s | Election des Vice-Président(e)s | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Election des autres membres du Bureau | Election des autres membres du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création des commissions communautaires | Création des commissions communautaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Détermination du montant des indemnités de fonction des membres du Bureau | Détermination du montant des indemnités de fonction des membres du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Election des représentants de la CAGB au SYBERT | Election des représentants de la CAGB au SYBERT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Election des représentants de la CAGB au SMSCoT | Election des représentants de la CAGB au SMSCoT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Election des représentants de la CAGB au Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | Election des représentants de la CAGB au Pôle métropolitain Centre Franche-Comté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association du PLIE du Grand Besançon | Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association du PLIE du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | Désignation de Conseillers pour représenter la CAGB au sein de l'association Mission Locale Espace Jeunes (MILO) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et élection des membres | Commission d'appel d'offres (CAO) - Création et élection des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Conditions de dépôt des listes | Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Conditions de dépôt des listes | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communuauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Délégations du Conseil de Communuauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 20/01/14 et 06/02/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil des 20/01/14 et 06/02/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Piste cyclable de la halte ferroviaire d'Ecole-Valentin - Convention avec la DIR | Piste cyclable de la halte ferroviaire d'Ecole-Valentin - Convention avec la DIR | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2014 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2014-2018 | Budget Primitif 2014 et plan pluriannuel d'investissement et de fonctionnement (PPIF) 2014-2018 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des AP/CP - 2014 | Révision des AP/CP - 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'année 2014 | Vote des taux de fiscalité pour l'année 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Adhésion à l'Agence France Locale | Adhésion à l'Agence France Locale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Achat de fourniture de gaz naturel - Convention avec l'Ugap | Achat de fourniture de gaz naturel - Convention avec l'Ugap | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative Moyens Généraux (catégorie C) | Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative Moyens Généraux (catégorie C) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention | CRABBE-DIAWARA Marie-Odile |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/12/13 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/12/13 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°4 au marché de matériel roulant | Tramway - Avenant n°4 au marché de matériel roulant | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre de la construction du centre de maintenance | Tramway - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre de la construction du centre de maintenance | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et signalisation | Tramway - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre des systèmes de guidage et signalisation | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Domanialité tramway - Délimitation et gestion du domaine déclaré d'intérêt communautaire | Domanialité tramway - Délimitation et gestion du domaine déclaré d'intérêt communautaire | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'investissement pour la création | Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'investissement pour la création | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'exploitation et de gestion | Nouvelle Boutique Intermodale en gare Viotte - Convention d'exploitation et de gestion | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF 2ème phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône - Convention particulière entre RFF et les collectivités franc-comtoises relative aux modalités de répartition des financements européens | 2ème phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône - Convention particulière entre RFF et les collectivités franc-comtoises relative aux modalités de répartition des financements européens | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Marché relatif à l'évaluation environnementale du PDU de l'agglomération bisontine - Exonération des pénalités de retard | Marché relatif à l'évaluation environnementale du PDU de l'agglomération bisontine - Exonération des pénalités de retard | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25 | Création d'un GIE partagé sedD - SPL Territoire 25 | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL SCPRO (portage financier SCI du Vaizot) | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SARL SCPRO (portage financier SCI du Vaizot) | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHRONOPOST | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHRONOPOST | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SCI DECBAT pour la SAS FEIN | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SCI DECBAT pour la SAS FEIN | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SA BULOR | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la SA BULOR | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la sarl TCI PLAST' | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la sarl TCI PLAST' | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Action Collective - Programme "Efficience Numérique" porté par Franche-Comté Interactive | Action Collective - Programme "Efficience Numérique" porté par Franche-Comté Interactive | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°3 à la convention | Service Emergence - Contribution du Grand Besançon - Avenant n°3 à la convention | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Fonctionnement d'une Cellule Emploi Tramway - Avenant n°1 à la convention relative au partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-Comté | Fonctionnement d'une Cellule Emploi Tramway - Avenant n°1 à la convention relative au partenariat entre le Grand Besançon et la Direction Régionale de Pôle Emploi Franche-Comté | MARTIN Jean-Pierre |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2014 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2014 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds Isolation et énergies renouvelables - Attribution de subventions aux communes de Pugey et Champagney | Fonds Isolation et énergies renouvelables - Attribution de subventions aux communes de Pugey et Champagney | GUILLEMET Nicolas |
| Télécharger PDF Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 1er semestre 2014 | Fonds manifestations culturelles et sportives - Demandes de subvention du 1er semestre 2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2014 | Fonds d'aides aux écoles de musique - Attribution des subventions 2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF RAP Citadelle - Subvention pour la programmation culturelle 2014 | RAP Citadelle - Subvention pour la programmation culturelle 2014 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Promotion touristique du Grand Besançon - Adhésion au collectif "Itinérances" du Comité Régional du Tourisme | Promotion touristique du Grand Besançon - Adhésion au collectif "Itinérances" du Comité Régional du Tourisme | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Partenariats avec La Rodia et Le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles | Partenariats avec La Rodia et Le Bastion autour de l'enseignement des musiques actuelles | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande d'aide financière à l'ADEME au titre du Conseil de Développement Participatif (CDP) | Demande d'aide financière à l'ADEME au titre du Conseil de Développement Participatif (CDP) | BODIN Nicolas |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - Cession d'une action de la Ville de Besançon à la CAGB | SAIEMB Logement - Cession d'une action de la Ville de Besançon à la CAGB | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2013) | Subvention CAGB - Logements locatifs publics (programmation de droit commun 2013) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Cession de deux délaissés de voirie au profit de la société LIDL | Cession de deux délaissés de voirie au profit de la société LIDL | ROY Jean-Claude |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2014 | Débat d'Orientations Budgétaires 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'Orientations Budgétaires 2014 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement (ajustement de la délibération du 19/12/13) | Ouverture anticipée des crédits d'investissement (ajustement de la délibération du 19/12/13) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Fourniture de prestations et logiciels informatiques - Lancement et autorisation de signature d'un accord-cadre et de marchés | Fourniture de prestations et logiciels informatiques - Lancement et autorisation de signature d'un accord-cadre et de marchés | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Prestations de régalage au Centre d'Enfouissement Technique (CET) des Andiers - Autorisation de signature et d'exécution du marché de service | Prestations de régalage au Centre d'Enfouissement Technique (CET) des Andiers - Autorisation de signature et d'exécution du marché de service | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | Participation au financement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et le Centre de Gestion du Doubs relative au secrétariat du Comité médical départemental | Convention entre la CAGB et le Centre de Gestion du Doubs relative au secrétariat du Comité médical départemental | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services - Création d'un service commun "Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs" (DGPE) | Mutualisation de services - Création d'un service commun "Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs" (DGPE) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention concernant l'astreinte des cadres de la Ville de Besançon et de la CAGB | Convention concernant l'astreinte des cadres de la Ville de Besançon et de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Evolution du barème | Base minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Evolution du barème | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |