Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2015

2015

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/11/15FOUSSERET Jean-Louis
Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membresFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de la Ville de Besançon pour la gestion de voiries d'intérêt communautaire - Modification de l'organisation de la propreté des voiries et de certains équipementsMICHAUD Jean-Paul
Avenant n°8 à la convention de Délégation de service public (DSP) de gestion des lignes urbaines - Evolution des tarifs GinkoLOYAT Michel
Projet global de transport en commun en site propre (TCSP) - Création d'une Commission d'indemnisation amiable du TCSP (CIAT)LOYAT Michel
Aktya - Augmentation du capital socialSCHAUSS Dominique
FIE - Aide au Loyer - Société 2089BLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Diffusion de la culture scientifique et techniqueFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctorauxFELT Marcel
Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entranteBLESSEMAILLE Alain
Mission Locale - Accompagnement à la restructuration et à la mise en place d'une nouvelle gouvernanceSCHAUSS Dominique
Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016SCHAUSS Dominique
Palente et Témis Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprisesBLESSEMAILLE Alain
Zone des Portes de Vesoul - Bilan de la concertation préalableBLESSEMAILLE Alain
Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Subventions aux communes de Montfaucon, Amagney, Chalezeule, PelouseyPRESSE Françoise
Fonds "Centres de villages" - Attribution de subventions aux communes de Chemaudin, Deluz, Fontain, Gennes et PelouseyPRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Subvention au bénéfice d'Habitat 25 - Construction de 15 logements - 6 avenue Ile de France à Besançon - PRU PlanoiseTAILLARD Fabrice
Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019STEPOURJINE Robert
Avenant n°3 de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéSTEPOURJINE Robert
Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)DONEY Martine
Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP)DONEY Martine
Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2016PRALON Jean-Yves
Evolution du fonds d'aide aux écoles de musique en faveur des écoles de musique structurantesPRALON Jean-Yves
Demande de renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRACBAULIEU Gabriel
CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean MacéPRALON Jean-Yves
CRR - Rémunération des enseignants du Conservatoire du Grand Besançon dans le cadre de l'action culturelle et artistique de l'établissementPRALON Jean-Yves
Convention et dispositif Ordiclasse 2016PRALON Jean-Yves
Extension de la Dorsale RégionaleMAILLOT Elsa
Renouvellement de la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre - Syndicat Mixte LumièreMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Zone des Portes de Vesoul - Dossier de création de ZACBLESSEMAILLE Alain
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2014FELT Marcel
Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2014BLESSEMAILLE Alain
Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2014BLESSEMAILLE Alain
sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2014BLESSEMAILLE Alain
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CAGB et le SYBERTBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°4 - 2015BAULIEU Gabriel
Révisions des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2016BAULIEU Gabriel
Budget annexe Déchets 2016BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 2016BAULIEU Gabriel
Participation financière 2015 du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté"BAULIEU Gabriel
Participation de la CAGB au fonctionnement du SMABLVLOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention de services communs 2015 entre la CAGB et le SMABLVLOYAT Michel
Convention de services communs entre la CAGB et le SMABLVLOYAT Michel
Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS et évolution de ses missions au 1er janvier 2016BAULIEU Gabriel
Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration GénéraleBAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016BAULIEU Gabriel
Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de VilleBAULIEU Gabriel
Transfert de compétence en matière de logement et d'habitat de la Ville de Besançon vers la CAGBBAULIEU Gabriel
Mission "Transfert de la compétence eau et assainissement" - Création de postes et demandes de subventionBAULIEU Gabriel
Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressiveBAULIEU Gabriel
Organisation des élections des représentants des personnels aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de la CAGBBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 10 et 24 septembre 2015FOUSSERET Jean-Louis
Incidences de la recomposition du Conseil de la CAGB sur le Conseil communautaire, les commissions et sur les représentations dans les structures et organismes partenairesFOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentants de la CAGB au SYBERT et SMSCoTFOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentants de la CAGB au SMAIBO, au SMABLV et au SM du Musée des Maisons comtoises de NancrayFOUSSERET Jean-Louis
Modification des conseillers pour représenter la CAGB au sein des associations de la MILO et du PLIE du Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membresFOUSSERET Jean-Louis
Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôt des listesFOUSSERET Jean-Louis
Convention de financement pour la réalisation de l'aménagement de la 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey - Section SudMICHAUD Jean-Paul
Avenant n°2 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsMICHAUD Jean-Paul
ZAC des Marnières - Désignation du concessionnaireFELT Marcel
Développement économique, emploi et enseignement supérieur/recherche/innovation - Actualisation de la stratégie du Grand Besançon 2015-2020BLESSEMAILLE Alain
FIE - Modification des modalités d'applicationBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au Loyer - TQS Franche-ComtéBLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet VEDIASFELT Marcel
Engagement du Grand Besançon dans la démarche de Contrat d'Objectif Territorial Energie Climat (COTEC) avec l'ADEMEPRESSE Françoise
Demande de financements pour la réalisation d'une étude d'évaluation des potentiels d'économie d'énergie et de production d'énergies renouvelables dans le cadre du projet TEPOS sur les territoires de la CAGB et de la CCVA)PRESSE Françoise
Modifications des statuts du SYBERTBAULIEU Gabriel
Aide à l'accession à la propriété - Labellisation de 3 maisons individuelles à MamirolleSTEPOURJINE Robert
Avenant n°2 au Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique et modifications du Protocole CEESTEPOURJINE Robert
Avenant de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéSTEPOURJINE Robert
Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Avenant n°2 à la convention financièreSTEPOURJINE Robert
Attribution de la subvention 2015 à l'Agence Foncière du DoubsDONEY Martine
Développement économique des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand BesançonCURIE Pascal
Soutien aux clubs de sport de haut niveau - Critères et modalités d'aidePRALON Jean-Yves
Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté - Avenant n°2 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif ItinérancesPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Décision modificative n°3 - 2015BAULIEU Gabriel
DSC - Volet solidarité économiqueBAULIEU Gabriel
Orientations budgétaires 2016 - Budget annexe DéchetsLOPEZ François
Schéma de mutualisation de services - Projet définitifBAULIEU Gabriel
Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services (DGS)BAULIEU Gabriel
Création d'un 2nd poste de Conseiller en Energie Partagé (CEP) au sein du service Environnement et plan de financementBAULIEU Gabriel
Convention de restauration avec l'association des Personnels du RectoratBAULIEU Gabriel
Renouvellement de la labellisation "Marianne" pour les fonctions Accueil-Courrier de la CAGBBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Demande de subvention commune de Vaire-le-Petit - Fonds d'aide équipementsPRALON Jean-Yves
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/06/15FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire de la Ville de BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Validation du Schéma d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée (SD'ADAP)RUTKOWSKI Serge
Convention relais de la "Boutique Transports" en gare SNCF Viotte - Année 2015LOYAT Michel
Tramway - Convention relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour l'opération urbaine collective liée à la réalisation de la 1ère ligne de tramwayLOYAT Michel
Ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le Pôle Témis à Besançon - Déclaration de projetMICHAUD Jean-Paul
Rapport d'activité 2014 sur la DSP Transports UrbainsLOYAT Michel
SPL Territoire 25 - Augmentation du capital socialFELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - CRAC 2014 - Avenant n°5 au Traité de concessionFELT Marcel
SIMI 2015 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2015FELT Marcel
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2015BLESSEMAILLE Alain
Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2014 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2015SCHAUSS Dominique
Rapport d'activité 2014 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis InnovationSCHAUSS Dominique
INTERMED - Soutien 2015 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiWANLIN Sylvie
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2015SCHAUSS Dominique
Partenariat pour la plantation de haies sur le site maraîcher des AndiersPRESSE Françoise
Potentiel géothermique du Grand Besançon - Modification du plan de financementPRESSE Françoise
Convention financière "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat" (TEPCV)PRESSE Françoise
Adhésion au Réseau National des Espaces-Test Agricoles (RENETA)PRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richessePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Demandes de subvention des communes de Beure, Ecole-Valentin et GennesPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Marchaux, Avanne-Aveney, Vaire-Arcier et GennesPRESSE Françoise
Club FACE - Demande de subventionPRESSE Françoise
Implantation de points d'apport volontaire (PAV) verre portés par des aménageurs privésLOPEZ François
Installation de la Conférence intercommunale du LogementSTEPOURJINE Robert
Elaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement socialSTEPOURJINE Robert
Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Subvention au bénéfice de GBH - Construction de 25 studios rue de l'Espérance à Besançon - PRU PlanoiseTAILLARD Fabrice
Propriétaires Bailleurs - Demande de subvention complémentaire (> 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Convention avec le CCAS relative à la MOUS pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à BesançonROCHDI Karima
Demande d'agrément pour le financement d'un foyer d'accueil médicalisé à AmagneySTEPOURJINE Robert
Participation au projet INTERREG "Aménagement" Université de Franche-Comté / Haute Ecole du Canton de VaudCURIE Pascal
Convention-cadre de partenariat arcjurassien.frCURIE Pascal
ADS - Avenants aux conventions relatives à la création du service commun et à l'instruction des autorisationsBARTHELET Catherine
Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution d'une subvention complémentaire de l'école de musique du PlateauPRALON Jean-Yves
Fonds d'aide "Equipements" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaire-le-PetitPRALON Jean-Yves
Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur sud de la vallée du DoubsPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHEVAL FRERESBLESSEMAILLE Alain
Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation de l'aire de lavage du centre technique municipal (CTM)LOPEZ François
Stratégie d'investissement en matériels liés à la redevance incitativeLOPEZ François
Optimisation de la redevance incitative (RI) en habitat collectif et aide au changement de comportementsLOPEZ François
Décision Modificative n°2 - 2015BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Autorisation octroyée au Président pour encaisser les intérêts moratoires dus par le comptable publicBAULIEU Gabriel
Agenda d'Accessibilité Programmée - Maison éclusière du Moulin St-PaulLIME Christophe
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et la Région Franche-Comté pour la gestion technique et immobilière de la Cité des ArtsBAULIEU Gabriel
CCSPL - Modification d'un représentantBAULIEU Gabriel
Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques (DGST)BAULIEU Gabriel
Création de postes (Service Habitat - Logement - Gens du Voyage et SYBERT)BAULIEU Gabriel
Accueil de volontaires du Service Civique dans les servicesBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/05/15FOUSSERET Jean-Louis
Modification des statuts de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Compétence actions de développement économique - Evolution de la définition de l'intérêt communautaireFOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transports urbainsLOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaireMICHAUD Jean-Paul
Avenant n°1 à la convention relative à l'exploitation et la gestion du Pôle d'Echange Multimodal de Besançon Franche-Comté TGVLOYAT Michel
Voie en site propre Témis - Campus - Gare Viotte - Demande de subvention au SYDEDMICHAUD Jean-Paul
Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 1 (INFRA 1)LOYAT Michel
Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2015FOUSSERET Jean-Louis
Fonds Régional Innovation - Abondement 2015SCHAUSS Dominique
FRI2 - Soutien au projet MicroConnectSCHAUSS Dominique
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchetsLOPEZ François
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)PRESSE Françoise
Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - Modification de la convention de mutualisation des CEE entre le Grand Besançon et ses communes membresPRESSE Françoise
Friche industrielle de Montferrand-le-Château - Rétrocession d'une parcelle à la demande de la communePRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Aide à l'accession à la propriété - Labellisation d'une maison à ChemaudinSTEPOURJINE Robert
Demande de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > 10 000 €)STEPOURJINE Robert
Avis défavorable sur le projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne-Franche-ComtéFOUSSERET Jean-Louis
Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017DONEY Martine
Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 2015CONTOZ Pierre
Soutien à l'établissement public Citadelle Patrimoine Mondial pour l'année 2015CONTOZ Pierre
Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signatureMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Compte de gestion 2014BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2014BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2014 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2014 au budget 2015BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 2015BAULIEU Gabriel
Révision et clôture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transféréesBAULIEU Gabriel
Projet de schéma de mutualisation de servicesBAULIEU Gabriel
Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des solsBAULIEU Gabriel
Politique de la Ville - Mise à disposition de la Direction Contrat de VilleBAULIEU Gabriel
Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelleFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/03/15FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SMABLV et à l'AudaBFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Avenant n°1 au marché de travaux de déconstruction et reconstruction du pont BattantLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°2 au contrat de prestation de service et d'assistance sur le projet avec la SPL territoire 25LOYAT Michel
FIE - Aide à la société CETRA INFORMATIQUEBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société EVOLIBLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet NEOTAGBAULIEU Gabriel
Concours International de Chronométrie - Soutien du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
AKTYA - Augmentation du capitalSCHAUSS Dominique
Adhésion à l'association Alliance Villes EmploiBLESSEMAILLE Alain
ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtimentsBLESSEMAILLE Alain
Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhône-MéditerranéePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Demande de subvention de la commune de ChalèzePRESSE Françoise
Contrat unique entre Eco-Emballages et le SYBERT - Convention de reversement des soutiens et produits des ventes de matièresLOPEZ François
Signature de l'accord cadre de mise en oeuvre du programme " Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte "PRESSE Françoise
Marché public pour la gestion des équipements dédiés à l'accueil des gens du voyage - Autorisation de lancement et de signatureROCHDI Karima
Programme d'Action Territorial 2014 - Propositions d'amendementsSTEPOURJINE Robert
Avenant pour l'année 2015 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement d'un logement locatif communal (PALULOS) à MontfauconSTEPOURJINE Robert
Programme de travail 2015 de l'audaBGERDIL-DJAOUAT Fanny
Avis de la CAGB sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021FOUSSERET Jean-Louis
CRR - Vote des tarifs 2015/2016PRALON Jean-Yves
Soutien au musée des Maisons comtoises de Nancray pour la reconstruction d'une caborde viticoleFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Bilan des travaux de la CCSPL pour l'année 2014BAULIEU Gabriel
Motion relative à certaines dispositions du projet de loi NOTReFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 12/02/15FOUSSERET Jean-Louis
Installation du nouveau conseiller communautaire suppléant de la commune de TallenayFOUSSERET Jean-Louis
Tramway - Avenant n°3 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 2 (INFRA 2)LOYAT Michel
Tramway - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre InfrastructuresLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°2 du marché de maîtrise d'oeuvre sur les systèmes de guidage et de signalisationLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'Etat sur les modalités de franchissement de la RN 57 (ouvrage d'art Micropolis)LOYAT Michel
Liaison cyclable Prés de Vaux - Chalezeule - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publiqueMICHAUD Jean-Paul
Convention entre le Grand Besançon et la SNCF pour l'achèvement de l'itinéraire cyclable d'Ecole-ValentinMICHAUD Jean-Paul
FIE - Aide à la Société METALISBLESSEMAILLE Alain
Etude du potentiel de développement d'immobilier d'entreprise au sein du quartier de PlanoiseBLESSEMAILLE Alain
Partenariat entre le Grand Besançon, le SMPSI et l'institut FEMTO-STBLESSEMAILLE Alain
Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2015BLESSEMAILLE Alain
Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention avec BGEFOUSSERET Jean-Louis
Appel à projets - Territoires à énergie positivePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Evolution des critères pour la prise en compte des objectifs du PDUPRESSE Françoise
Fonds Isolation et Energies pour les Communes - Attribution d'une subvention à la commune d'OssellePRESSE Françoise
Convention avec ATMO Franche-ComtéFOUSSERET Jean-Louis
Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2015FOUSSERET Jean-Louis
Appel à candidatures d'Eco-Emballages sur l'extension des consignes de triLOPEZ François
Convention annuelle 2015 relative au Programme Local de PréventionLOPEZ François
Demandes d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Roche-Lez-Beaupré et Vaire-ArcierSTEPOURJINE Robert
Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Participation au renouvellement du dispositifSTEPOURJINE Robert
Convention de partenariat 2015-2020 entre la Région, l'ADEME, l'Etat et le Grand Besançon pour la mise en oeuvre du Plan Bâtiment Durable de Franche-ComtéSTEPOURJINE Robert
Programme d'Actions Territorial 2014 - Propositions d'amendementsSTEPOURJINE Robert
Modification des conditions d'application de la subvention sur fonds propres du Grand Besançon dédiée à la création d'habitat adapté et spécifiqueTAILLARD Fabrice
Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand BesançonTAILLARD Fabrice
Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (> 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "structurantes"DUMONT Emmanuel
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
BP 2015 et PPIF 2015-2020BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour l'année 2015BAULIEU Gabriel
Validation du montant de redevance d'occupation pour le site maraîcher des Andiers (commune de Chalezeule)BAULIEU Gabriel
Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur général adjoint des services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestionBAULIEU Gabriel
Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de servicesBAULIEU Gabriel
Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de servicesBAULIEU Gabriel
Désaffiliation du Centre de gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/12/14FOUSSERET Jean-Louis
TCSP "Gare Viotte - Campus - Témis" - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publiqueLOYAT Michel
Voirie d'intérêt communautaire - Modalités d'exercice de la compétenceMICHAUD Jean-Paul
Tramway - Avenant n°4 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage techniqueLOYAT Michel
Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de lignes aériennes de contactLOYAT Michel
PDU - Approbation du document finalLOYAT Michel
Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2015FOUSSERET Jean-Louis
Avis du Grand Besançon sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)PRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaux-les-PrésPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Pouilley-les-Vignes et de Vaux-les-PrésPRESSE Françoise
Politique de la ville - Signature du contrat de villeROCHDI Karima
Information de la stratégie Centre Franche-Comté pour la réponse à l'appel à projets "axe urbain FEDER"DONEY Martine
Modifications statutaires du SMSCoTCURIE Pascal
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Les conséquences "institutionnelles" pour la CAGB de la création de la commune nouvelle des AuxonsFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2015BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2015 - Gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2015 - Situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Opposition à l'exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la villeBAULIEU Gabriel
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Création de postesBAULIEU Gabriel
Création d'un service commun d'instruction des autorsations du droit du solBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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