Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
Conseils Communautaires et leurs délibérations
- XSD
- CSV
- JSON
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2015
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/11/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 23/11/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membres | Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de la Ville de Besançon pour la gestion de voiries d'intérêt communautaire - Modification de l'organisation de la propreté des voiries et de certains équipements | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services de la Ville de Besançon pour la gestion de voiries d'intérêt communautaire - Modification de l'organisation de la propreté des voiries et de certains équipements | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°8 à la convention de Délégation de service public (DSP) de gestion des lignes urbaines - Evolution des tarifs Ginko | Avenant n°8 à la convention de Délégation de service public (DSP) de gestion des lignes urbaines - Evolution des tarifs Ginko | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Projet global de transport en commun en site propre (TCSP) - Création d'une Commission d'indemnisation amiable du TCSP (CIAT) | Projet global de transport en commun en site propre (TCSP) - Création d'une Commission d'indemnisation amiable du TCSP (CIAT) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Aktya - Augmentation du capital social | Aktya - Augmentation du capital social | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au Loyer - Société 2089 | FIE - Aide au Loyer - Société 2089 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Diffusion de la culture scientifique et technique | Enseignement supérieur et Recherche - Subventions UFC - Diffusion de la culture scientifique et technique | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | Enseignement supérieur et Recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Mission Locale - Accompagnement à la restructuration et à la mise en place d'une nouvelle gouvernance | Mission Locale - Accompagnement à la restructuration et à la mise en place d'une nouvelle gouvernance | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016 | Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Palente et Témis Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises | Palente et Témis Innovation - Choix du mode de gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Bilan de la concertation préalable | Zone des Portes de Vesoul - Bilan de la concertation préalable | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Subventions aux communes de Montfaucon, Amagney, Chalezeule, Pelousey | Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Subventions aux communes de Montfaucon, Amagney, Chalezeule, Pelousey | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de villages" - Attribution de subventions aux communes de Chemaudin, Deluz, Fontain, Gennes et Pelousey | Fonds "Centres de villages" - Attribution de subventions aux communes de Chemaudin, Deluz, Fontain, Gennes et Pelousey | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention au bénéfice d'Habitat 25 - Construction de 15 logements - 6 avenue Ile de France à Besançon - PRU Planoise | Subvention au bénéfice d'Habitat 25 - Construction de 15 logements - 6 avenue Ile de France à Besançon - PRU Planoise | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019 | Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant n°3 de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | Avenant n°3 de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) | Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP) | Modification du règlement intérieur du Conseil de Développement Participatif (CDP) | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2016 | Port d'agglomération - Vote des tarifs à compter de 2016 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Evolution du fonds d'aide aux écoles de musique en faveur des écoles de musique structurantes | Evolution du fonds d'aide aux écoles de musique en faveur des écoles de musique structurantes | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Demande de renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC | Demande de renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean Macé | CRR - Convention avec l'Education Nationale pour les classes de pratique musicale à l'école Jean Macé | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Rémunération des enseignants du Conservatoire du Grand Besançon dans le cadre de l'action culturelle et artistique de l'établissement | CRR - Rémunération des enseignants du Conservatoire du Grand Besançon dans le cadre de l'action culturelle et artistique de l'établissement | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Convention et dispositif Ordiclasse 2016 | Convention et dispositif Ordiclasse 2016 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Extension de la Dorsale Régionale | Extension de la Dorsale Régionale | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Renouvellement de la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre - Syndicat Mixte Lumière | Renouvellement de la convention d'assistance technique et de maîtrise d'oeuvre - Syndicat Mixte Lumière | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Zone des Portes de Vesoul - Dossier de création de ZAC | Zone des Portes de Vesoul - Dossier de création de ZAC | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2014 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2014 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | sedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2014 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CAGB et le SYBERT | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la CAGB et le SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°4 - 2015 | Décision modificative n°4 - 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révisions des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | Révisions des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2016 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Budget annexe Déchets 2016 | Budget annexe Déchets 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2016 | Tarifs de la gestion des déchets 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation financière 2015 du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté" | Participation financière 2015 du Grand Besançon à la campagne de communication mise en place par le Conseil Régional "l'Originale Franche-Comté" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Participation de la CAGB au fonctionnement du SMABLV | Participation de la CAGB au fonctionnement du SMABLV | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de services communs 2015 entre la CAGB et le SMABLV | Avenant n°1 à la convention de services communs 2015 entre la CAGB et le SMABLV | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de services communs entre la CAGB et le SMABLV | Convention de services communs entre la CAGB et le SMABLV | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS et évolution de ses missions au 1er janvier 2016 | Mutualisation de services - Evolution des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : rattachement de la Direction du Parc Auto Logistique (PAL) à la CAGB, évolution en service commun entre la CAGB, la Ville et le CCAS et évolution de ses missions au 1er janvier 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale | Mutualisation de services - Création de nouveaux services communs au 1er janvier 2016 - Entre la CAGB et la Ville de Besançon : Direction des Finances et Direction de la Performance et du Conseil de Gestion - Entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS : Direction de l'Administration Générale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015 | Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | Politique de la Ville - Avenant à la convention de mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de compétence en matière de logement et d'habitat de la Ville de Besançon vers la CAGB | Transfert de compétence en matière de logement et d'habitat de la Ville de Besançon vers la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mission "Transfert de la compétence eau et assainissement" - Création de postes et demandes de subvention | Mission "Transfert de la compétence eau et assainissement" - Création de postes et demandes de subvention | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive | Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et mise en place d'une indemnité dégressive | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Organisation des élections des représentants des personnels aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de la CAGB | Organisation des élections des représentants des personnels aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 10 et 24 septembre 2015 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 10 et 24 septembre 2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Incidences de la recomposition du Conseil de la CAGB sur le Conseil communautaire, les commissions et sur les représentations dans les structures et organismes partenaires | Incidences de la recomposition du Conseil de la CAGB sur le Conseil communautaire, les commissions et sur les représentations dans les structures et organismes partenaires | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SYBERT et SMSCoT | Modification des représentants de la CAGB au SYBERT et SMSCoT | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB au SMAIBO, au SMABLV et au SM du Musée des Maisons comtoises de Nancray | Modification des représentants de la CAGB au SMAIBO, au SMABLV et au SM du Musée des Maisons comtoises de Nancray | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des conseillers pour représenter la CAGB au sein des associations de la MILO et du PLIE du Grand Besançon | Modification des conseillers pour représenter la CAGB au sein des associations de la MILO et du PLIE du Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôt des listes | Commission de délégation de service public (CDSP) - Conditions de dépôt des listes | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de financement pour la réalisation de l'aménagement de la 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey - Section Sud | Convention de financement pour la réalisation de l'aménagement de la 2x2 voies de la RN57 entre l'A36 et Devecey - Section Sud | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | Avenant n°2 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbains | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Désignation du concessionnaire | ZAC des Marnières - Désignation du concessionnaire | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Développement économique, emploi et enseignement supérieur/recherche/innovation - Actualisation de la stratégie du Grand Besançon 2015-2020 | Développement économique, emploi et enseignement supérieur/recherche/innovation - Actualisation de la stratégie du Grand Besançon 2015-2020 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Modification des modalités d'application | FIE - Modification des modalités d'application | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au Loyer - TQS Franche-Comté | FIE - Aide au Loyer - TQS Franche-Comté | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet VEDIAS | FRI2 - Soutien au projet VEDIAS | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Engagement du Grand Besançon dans la démarche de Contrat d'Objectif Territorial Energie Climat (COTEC) avec l'ADEME | Engagement du Grand Besançon dans la démarche de Contrat d'Objectif Territorial Energie Climat (COTEC) avec l'ADEME | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Demande de financements pour la réalisation d'une étude d'évaluation des potentiels d'économie d'énergie et de production d'énergies renouvelables dans le cadre du projet TEPOS sur les territoires de la CAGB et de la CCVA) | Demande de financements pour la réalisation d'une étude d'évaluation des potentiels d'économie d'énergie et de production d'énergies renouvelables dans le cadre du projet TEPOS sur les territoires de la CAGB et de la CCVA) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Modifications des statuts du SYBERT | Modifications des statuts du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Labellisation de 3 maisons individuelles à Mamirolle | Aide à l'accession à la propriété - Labellisation de 3 maisons individuelles à Mamirolle | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant n°2 au Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique et modifications du Protocole CEE | Avenant n°2 au Contrat Local d'Engagement de lutte contre la précarité énergétique et modifications du Protocole CEE | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | Avenant de fin de gestion 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Avenant n°2 à la convention financière | Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Avenant n°2 à la convention financière | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Attribution de la subvention 2015 à l'Agence Foncière du Doubs | Attribution de la subvention 2015 à l'Agence Foncière du Doubs | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Développement économique des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon | Développement économique des Industries Créatives et Culturelles (ICC) dans le Grand Besançon | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Soutien aux clubs de sport de haut niveau - Critères et modalités d'aide | Soutien aux clubs de sport de haut niveau - Critères et modalités d'aide | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté - Avenant n°2 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif Itinérances | Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté - Avenant n°2 à la convention de partenariat dans le cadre du Collectif Itinérances | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 - 2015 | Décision modificative n°3 - 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF DSC - Volet solidarité économique | DSC - Volet solidarité économique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2016 - Budget annexe Déchets | Orientations budgétaires 2016 - Budget annexe Déchets | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Schéma de mutualisation de services - Projet définitif | Schéma de mutualisation de services - Projet définitif | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services (DGS) | Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services (DGS) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un 2nd poste de Conseiller en Energie Partagé (CEP) au sein du service Environnement et plan de financement | Création d'un 2nd poste de Conseiller en Energie Partagé (CEP) au sein du service Environnement et plan de financement | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de restauration avec l'association des Personnels du Rectorat | Convention de restauration avec l'association des Personnels du Rectorat | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Renouvellement de la labellisation "Marianne" pour les fonctions Accueil-Courrier de la CAGB | Renouvellement de la labellisation "Marianne" pour les fonctions Accueil-Courrier de la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Demande de subvention commune de Vaire-le-Petit - Fonds d'aide équipements | Demande de subvention commune de Vaire-le-Petit - Fonds d'aide équipements | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/06/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/06/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'une nouvelle conseillère communautaire de la Ville de Besançon | Installation d'une nouvelle conseillère communautaire de la Ville de Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Validation du Schéma d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée (SD'ADAP) | Validation du Schéma d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée (SD'ADAP) | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Convention relais de la "Boutique Transports" en gare SNCF Viotte - Année 2015 | Convention relais de la "Boutique Transports" en gare SNCF Viotte - Année 2015 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Convention relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour l'opération urbaine collective liée à la réalisation de la 1ère ligne de tramway | Tramway - Convention relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour l'opération urbaine collective liée à la réalisation de la 1ère ligne de tramway | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le Pôle Témis à Besançon - Déclaration de projet | Ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le Pôle Témis à Besançon - Déclaration de projet | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2014 sur la DSP Transports Urbains | Rapport d'activité 2014 sur la DSP Transports Urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Augmentation du capital social | SPL Territoire 25 - Augmentation du capital social | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - CRAC 2014 - Avenant n°5 au Traité de concession | ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - CRAC 2014 - Avenant n°5 au Traité de concession | FELT Marcel |
| Télécharger PDF SIMI 2015 - Participation du Grand Besançon | SIMI 2015 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2015 | Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2015 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2015 | Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2015 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2014 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2015 | Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2014 - Abondement du fonds prêts d'honneur 2015 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2014 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | Rapport d'activité 2014 sur la DSP relative à la gestion des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et de Témis Innovation | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien 2015 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | INTERMED - Soutien 2015 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2015 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle Véhicule du Futur pour l'année 2015 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Partenariat pour la plantation de haies sur le site maraîcher des Andiers | Partenariat pour la plantation de haies sur le site maraîcher des Andiers | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Potentiel géothermique du Grand Besançon - Modification du plan de financement | Potentiel géothermique du Grand Besançon - Modification du plan de financement | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention financière "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat" (TEPCV) | Convention financière "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat" (TEPCV) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Adhésion au Réseau National des Espaces-Test Agricoles (RENETA) | Adhésion au Réseau National des Espaces-Test Agricoles (RENETA) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation des critères de richesse | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Demandes de subvention des communes de Beure, Ecole-Valentin et Gennes | Fonds "Centres de village" - Demandes de subvention des communes de Beure, Ecole-Valentin et Gennes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Marchaux, Avanne-Aveney, Vaire-Arcier et Gennes | Fonds "Isolation et Energies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Marchaux, Avanne-Aveney, Vaire-Arcier et Gennes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Club FACE - Demande de subvention | Club FACE - Demande de subvention | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Implantation de points d'apport volontaire (PAV) verre portés par des aménageurs privés | Implantation de points d'apport volontaire (PAV) verre portés par des aménageurs privés | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Installation de la Conférence intercommunale du Logement | Installation de la Conférence intercommunale du Logement | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Elaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social | Elaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention au bénéfice de GBH - Construction de 25 studios rue de l'Espérance à Besançon - PRU Planoise | Subvention au bénéfice de GBH - Construction de 25 studios rue de l'Espérance à Besançon - PRU Planoise | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Propriétaires Bailleurs - Demande de subvention complémentaire (> 10 000 €) | Propriétaires Bailleurs - Demande de subvention complémentaire (> 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Convention avec le CCAS relative à la MOUS pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon | Contrat de Ville - Convention avec le CCAS relative à la MOUS pour le relogement des habitants de l'immeuble GBH situé 13 rue Brulard à Besançon | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Demande d'agrément pour le financement d'un foyer d'accueil médicalisé à Amagney | Demande d'agrément pour le financement d'un foyer d'accueil médicalisé à Amagney | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Participation au projet INTERREG "Aménagement" Université de Franche-Comté / Haute Ecole du Canton de Vaud | Participation au projet INTERREG "Aménagement" Université de Franche-Comté / Haute Ecole du Canton de Vaud | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Convention-cadre de partenariat arcjurassien.fr | Convention-cadre de partenariat arcjurassien.fr | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF ADS - Avenants aux conventions relatives à la création du service commun et à l'instruction des autorisations | ADS - Avenants aux conventions relatives à la création du service commun et à l'instruction des autorisations | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution d'une subvention complémentaire de l'école de musique du Plateau | Fonds d'aide aux écoles de musique - Attribution d'une subvention complémentaire de l'école de musique du Plateau | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Equipements" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaire-le-Petit | Fonds d'aide "Equipements" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaire-le-Petit | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur sud de la vallée du Doubs | Circuits pédestres et VTT - Mise à jour des circuits sur le secteur sud de la vallée du Doubs | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHEVAL FRERES | Fonds d'Intervention Economique - Aide à la société CHEVAL FRERES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation de l'aire de lavage du centre technique municipal (CTM) | Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Besançon pour la rénovation de l'aire de lavage du centre technique municipal (CTM) | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Stratégie d'investissement en matériels liés à la redevance incitative | Stratégie d'investissement en matériels liés à la redevance incitative | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Optimisation de la redevance incitative (RI) en habitat collectif et aide au changement de comportements | Optimisation de la redevance incitative (RI) en habitat collectif et aide au changement de comportements | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°2 - 2015 | Décision Modificative n°2 - 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Autorisation octroyée au Président pour encaisser les intérêts moratoires dus par le comptable public | Autorisation octroyée au Président pour encaisser les intérêts moratoires dus par le comptable public | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Agenda d'Accessibilité Programmée - Maison éclusière du Moulin St-Paul | Agenda d'Accessibilité Programmée - Maison éclusière du Moulin St-Paul | LIME Christophe |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et la Région Franche-Comté pour la gestion technique et immobilière de la Cité des Arts | Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Grand Besançon et la Région Franche-Comté pour la gestion technique et immobilière de la Cité des Arts | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF CCSPL - Modification d'un représentant | CCSPL - Modification d'un représentant | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques (DGST) | Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur Général des Services Techniques (DGST) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création de postes (Service Habitat - Logement - Gens du Voyage et SYBERT) | Création de postes (Service Habitat - Logement - Gens du Voyage et SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Accueil de volontaires du Service Civique dans les services | Accueil de volontaires du Service Civique dans les services | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/05/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/05/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGB | Modification des statuts de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Compétence actions de développement économique - Evolution de la définition de l'intérêt communautaire | Compétence actions de développement économique - Evolution de la définition de l'intérêt communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transports urbains | Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à l'exploitation et la gestion du Pôle d'Echange Multimodal de Besançon Franche-Comté TGV | Avenant n°1 à la convention relative à l'exploitation et la gestion du Pôle d'Echange Multimodal de Besançon Franche-Comté TGV | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Voie en site propre Témis - Campus - Gare Viotte - Demande de subvention au SYDED | Voie en site propre Témis - Campus - Gare Viotte - Demande de subvention au SYDED | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 1 (INFRA 1) | Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 1 (INFRA 1) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2015 | Soutien à la compétitivité des entreprises et des filières d'excellence - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fonds Régional Innovation - Abondement 2015 | Fonds Régional Innovation - Abondement 2015 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet MicroConnect | FRI2 - Soutien au projet MicroConnect | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets | Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) | Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - Modification de la convention de mutualisation des CEE entre le Grand Besançon et ses communes membres | Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - Modification de la convention de mutualisation des CEE entre le Grand Besançon et ses communes membres | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Friche industrielle de Montferrand-le-Château - Rétrocession d'une parcelle à la demande de la commune | Friche industrielle de Montferrand-le-Château - Rétrocession d'une parcelle à la demande de la commune | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2015 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | Aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Aide à l'accession à la propriété - Labellisation d'une maison à Chemaudin | Aide à l'accession à la propriété - Labellisation d'une maison à Chemaudin | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > 10 000 €) | Demande de subvention dans le cadre des aides à l'amélioration de la performance énergétique des logements (subventions > 10 000 €) | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avis défavorable sur le projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne-Franche-Comté | Avis défavorable sur le projet de décret établissant Dijon comme chef-lieu de la région Bourgogne-Franche-Comté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017 | Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2017 | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 2015 | Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 2015 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Soutien à l'établissement public Citadelle Patrimoine Mondial pour l'année 2015 | Soutien à l'établissement public Citadelle Patrimoine Mondial pour l'année 2015 | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signature | Marché de fourniture de service d'hébergement de baies informatiques dans un Datacenter - Autorisation de lancement et de signature | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2014 | Compte de gestion 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2014 | Compte administratif 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2014 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées et réalisées en 2014 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2014 au budget 2015 | Affectation des résultats 2014 au budget 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 2015 | Décision Modificative n°1 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision et clôture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | Révision et clôture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées | Evaluation des charges transférées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Projet de schéma de mutualisation de services | Projet de schéma de mutualisation de services | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols | Convention de mise à disposition d'agents pour le Service commun en charge de l'instruction du droit des sols | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Politique de la Ville - Mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | Politique de la Ville - Mise à disposition de la Direction Contrat de Ville | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/03/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 19/03/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SMABLV et à l'AudaB | Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SMABLV et à l'AudaB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 au marché de travaux de déconstruction et reconstruction du pont Battant | Tramway - Avenant n°1 au marché de travaux de déconstruction et reconstruction du pont Battant | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au contrat de prestation de service et d'assistance sur le projet avec la SPL territoire 25 | Tramway - Avenant n°2 au contrat de prestation de service et d'assistance sur le projet avec la SPL territoire 25 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société CETRA INFORMATIQUE | FIE - Aide à la société CETRA INFORMATIQUE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société EVOLI | FIE - Aide à la société EVOLI | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet NEOTAG | FRI2 - Soutien au projet NEOTAG | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Concours International de Chronométrie - Soutien du Grand Besançon | Concours International de Chronométrie - Soutien du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF AKTYA - Augmentation du capital | AKTYA - Augmentation du capital | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Adhésion à l'association Alliance Villes Emploi | Adhésion à l'association Alliance Villes Emploi | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtiments | ZAC des Marnières - Demande de subventions pour la démolition de deux bâtiments | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhône-Méditerranée | Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhône-Méditerranée | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Demande de subvention de la commune de Chalèze | Fonds "Centres de village" - Demande de subvention de la commune de Chalèze | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat unique entre Eco-Emballages et le SYBERT - Convention de reversement des soutiens et produits des ventes de matières | Contrat unique entre Eco-Emballages et le SYBERT - Convention de reversement des soutiens et produits des ventes de matières | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Signature de l'accord cadre de mise en oeuvre du programme " Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte " | Signature de l'accord cadre de mise en oeuvre du programme " Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte " | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Marché public pour la gestion des équipements dédiés à l'accueil des gens du voyage - Autorisation de lancement et de signature | Marché public pour la gestion des équipements dédiés à l'accueil des gens du voyage - Autorisation de lancement et de signature | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Programme d'Action Territorial 2014 - Propositions d'amendements | Programme d'Action Territorial 2014 - Propositions d'amendements | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenant pour l'année 2015 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenant pour l'année 2015 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement d'un logement locatif communal (PALULOS) à Montfaucon | Demande d'agrément et de subvention pour l'aménagement d'un logement locatif communal (PALULOS) à Montfaucon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme de travail 2015 de l'audaB | Programme de travail 2015 de l'audaB | GERDIL-DJAOUAT Fanny |
| Télécharger PDF Avis de la CAGB sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021 | Avis de la CAGB sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée 2016-2021 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2015/2016 | CRR - Vote des tarifs 2015/2016 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien au musée des Maisons comtoises de Nancray pour la reconstruction d'une caborde viticole | Soutien au musée des Maisons comtoises de Nancray pour la reconstruction d'une caborde viticole | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL pour l'année 2014 | Bilan des travaux de la CCSPL pour l'année 2014 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Motion relative à certaines dispositions du projet de loi NOTRe | Motion relative à certaines dispositions du projet de loi NOTRe | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 12/02/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 12/02/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation du nouveau conseiller communautaire suppléant de la commune de Tallenay | Installation du nouveau conseiller communautaire suppléant de la commune de Tallenay | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°3 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 2 (INFRA 2) | Tramway - Avenant n°3 au marché de travaux de plateforme, voie ferrée et aménagements urbains du secteur 2 (INFRA 2) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | Tramway - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | Tramway - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre Infrastructures | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 du marché de maîtrise d'oeuvre sur les systèmes de guidage et de signalisation | Tramway - Avenant n°2 du marché de maîtrise d'oeuvre sur les systèmes de guidage et de signalisation | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'Etat sur les modalités de franchissement de la RN 57 (ouvrage d'art Micropolis) | Tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'Etat sur les modalités de franchissement de la RN 57 (ouvrage d'art Micropolis) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Liaison cyclable Prés de Vaux - Chalezeule - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique | Liaison cyclable Prés de Vaux - Chalezeule - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Convention entre le Grand Besançon et la SNCF pour l'achèvement de l'itinéraire cyclable d'Ecole-Valentin | Convention entre le Grand Besançon et la SNCF pour l'achèvement de l'itinéraire cyclable d'Ecole-Valentin | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la Société METALIS | FIE - Aide à la Société METALIS | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Etude du potentiel de développement d'immobilier d'entreprise au sein du quartier de Planoise | Etude du potentiel de développement d'immobilier d'entreprise au sein du quartier de Planoise | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Partenariat entre le Grand Besançon, le SMPSI et l'institut FEMTO-ST | Partenariat entre le Grand Besançon, le SMPSI et l'institut FEMTO-ST | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2015 | Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2015 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention avec BGE | Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°1 à la convention avec BGE | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Appel à projets - Territoires à énergie positive | Appel à projets - Territoires à énergie positive | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Evolution des critères pour la prise en compte des objectifs du PDU | Fonds "Centres de village" - Evolution des critères pour la prise en compte des objectifs du PDU | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds Isolation et Energies pour les Communes - Attribution d'une subvention à la commune d'Osselle | Fonds Isolation et Energies pour les Communes - Attribution d'une subvention à la commune d'Osselle | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention avec ATMO Franche-Comté | Convention avec ATMO Franche-Comté | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2015 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique - Convention 2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Appel à candidatures d'Eco-Emballages sur l'extension des consignes de tri | Appel à candidatures d'Eco-Emballages sur l'extension des consignes de tri | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Convention annuelle 2015 relative au Programme Local de Prévention | Convention annuelle 2015 relative au Programme Local de Prévention | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Demandes d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Roche-Lez-Beaupré et Vaire-Arcier | Demandes d'agrément et de subvention pour l'aménagement de logements locatifs communaux (PALULOS) à Roche-Lez-Beaupré et Vaire-Arcier | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Participation au renouvellement du dispositif | Programme départemental de résorption de l'habitat indigne 2015-2017 - Participation au renouvellement du dispositif | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Convention de partenariat 2015-2020 entre la Région, l'ADEME, l'Etat et le Grand Besançon pour la mise en oeuvre du Plan Bâtiment Durable de Franche-Comté | Convention de partenariat 2015-2020 entre la Région, l'ADEME, l'Etat et le Grand Besançon pour la mise en oeuvre du Plan Bâtiment Durable de Franche-Comté | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'Actions Territorial 2014 - Propositions d'amendements | Programme d'Actions Territorial 2014 - Propositions d'amendements | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Modification des conditions d'application de la subvention sur fonds propres du Grand Besançon dédiée à la création d'habitat adapté et spécifique | Modification des conditions d'application de la subvention sur fonds propres du Grand Besançon dédiée à la création d'habitat adapté et spécifique | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon | Adaptation locale d'application du Supplément de Loyer de Solidarité sur le Grand Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (> 10 000 €) | Fonds manifestations culturelles et sportives - Instruction des demandes de subventions du 1er semestre 2015 (> 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "structurantes" | Attribution des subventions 2015 aux écoles de musique dites "structurantes" | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF BP 2015 et PPIF 2015-2020 | BP 2015 et PPIF 2015-2020 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement / crédit de paiement (AE/CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour l'année 2015 | Vote des taux de fiscalité pour l'année 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Validation du montant de redevance d'occupation pour le site maraîcher des Andiers (commune de Chalezeule) | Validation du montant de redevance d'occupation pour le site maraîcher des Andiers (commune de Chalezeule) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur général adjoint des services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion | Services communs entre le Grand Besançon et la Ville de Besançon - Mutualisation de la fonction de Directeur général adjoint des services (DGAS) en charge des Finances et du Conseil de gestion | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services | Transfert de la compétence Emploi Insertion - Mise à disposition de services | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services | Transfert partiel de la compétence Enseignement Supérieur - Mise à disposition de services | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Désaffiliation du Centre de gestion du Doubs | Désaffiliation du Centre de gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/12/14 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil du 18/12/14 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF TCSP "Gare Viotte - Campus - Témis" - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique | TCSP "Gare Viotte - Campus - Témis" - Lancement des procédures préalables à la déclaration d'utilité publique | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Voirie d'intérêt communautaire - Modalités d'exercice de la compétence | Voirie d'intérêt communautaire - Modalités d'exercice de la compétence | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°4 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique | Tramway - Avenant n°4 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de lignes aériennes de contact | Tramway - Avenant n°2 au marché de travaux de lignes aériennes de contact | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF PDU - Approbation du document final | PDU - Approbation du document final | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2015 | Convention entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2015 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avis du Grand Besançon sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) | Avis du Grand Besançon sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaux-les-Prés | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution d'une subvention à la commune de Vaux-les-Prés | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Pouilley-les-Vignes et de Vaux-les-Prés | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Pouilley-les-Vignes et de Vaux-les-Prés | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Politique de la ville - Signature du contrat de ville | Politique de la ville - Signature du contrat de ville | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Information de la stratégie Centre Franche-Comté pour la réponse à l'appel à projets "axe urbain FEDER" | Information de la stratégie Centre Franche-Comté pour la réponse à l'appel à projets "axe urbain FEDER" | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Modifications statutaires du SMSCoT | Modifications statutaires du SMSCoT | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Les conséquences "institutionnelles" pour la CAGB de la création de la commune nouvelle des Auxons | Les conséquences "institutionnelles" pour la CAGB de la création de la commune nouvelle des Auxons | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2015 | Débat d'Orientations Budgétaires 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2015 - Gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'OB 2015 - Gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2015 - Situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'OB 2015 - Situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Opposition à l'exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la ville | Opposition à l'exonération de CFE et de CVAE pour certains commerces des quartiers prioritaires de la politique de la ville | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Création de postes | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Création de postes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Création d'un service commun d'instruction des autorsations du droit du sol | Création d'un service commun d'instruction des autorsations du droit du sol | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |