Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2016

2016

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16FOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité de rivière "Vallée du Doubs & territoires associés"FOUSSERET Jean-Louis
Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand BesançonLOYAT Michel
Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017LOYAT Michel
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de BesançonLOYAT Michel
Convention relative aux titres intermodaux " bus-car " pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et BesançonLOYAT Michel
Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand BesançonLOYAT Michel
Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC)FELT Marcel
Enseignement supérieur et recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entranteFELT Marcel
Co-Financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulationSCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pôle des MicrotechniquesSCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovantsSCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société USIGEPBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société L'IDENTITEBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide à la société BEC INDUSTRIESBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer à AERIS GROUPBLESSEMAILLE Alain
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de DeluzPRESSE Françoise
Avenant n°1 à la convention "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV)PRESSE Françoise
Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociauxTAILLARD Fabrice
Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2016)TAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Attribution d'une subvention à l'ADIL du DoubsSTEPOURJINE Robert
Stratégie et plan d'action pour renforcer les coopérations avec la SuisseCURIE Pascal
Point d'étape sur l'opportunité du passage en communauté urbaine pour le Grand BesançonFOUSSERET Jean-Louis
Principes de gouvernance PLUIBARTHELET Catherine
Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017PRALON Jean-Yves
Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des chargesPRALON Jean-Yves
Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand BesançonCONTOZ Pierre
Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et estimation des chargesCONTOZ Pierre
CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partagé avec le FRACPRALON Jean-Yves
Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSVFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT)WANLIN Sylvie
"Charte Entreprises et Quartiers" - ConventionWANLIN Sylvie
Dérogation au repos dominical des salariésBLESSEMAILLE Alain
Loi NOTRe - Tranfert des zones d'activités économiquesBLESSEMAILLE Alain
Procédure de dissolution du SMAIBOSCHAUSS Dominique
Modalités de retrait du Département du SMPSI - TemisWANLIN Sylvie
Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017BAULIEU Gabriel
Tarifs de la gestion des déchets 2017BAULIEU Gabriel
Décision modificative n°3 de 2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP)BAULIEU Gabriel
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017BAULIEU Gabriel
Conventions de secrétariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunauxBAULIEU Gabriel
Modifications du dispositif d'Aide aux CommunesKRIEGER Jacques
Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobilesBAULIEU Gabriel
Mise à jour du règlement des garanties d'empruntsBAULIEU Gabriel
Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017BAULIEU Gabriel
Evolution des charges transférées - Coûts définitifs 2016BAULIEU Gabriel
Evolution des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017BAULIEU Gabriel
Refonte des régimes indemnitairesBAULIEU Gabriel
Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesBAULIEU Gabriel
Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon, le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCTBAULIEU Gabriel
Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la SuisseBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/09/16FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commission et structuresFOUSSERET Jean-Louis
Modification d'un représentant au sein du Centre de long séjour de BellevauxFOUSSERET Jean-Louis
Extension du périmètre de la CAGBCURIE Pascal
Rapport d'activité 2015 sur le transport périurbainLOYAT Michel
Avenant n°2 à la convention relative à une tarification multimodale TER/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017LOYAT Michel
Convention relative à une tarification multimodale LIVEO/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017LOYAT Michel
Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)BLESSEMAILLE Alain
Rachat des deux tiers des parts d'AKTYA détenues par le Département et modalités de retrait du Département des syndicats mixtes SMAIBO et SMPSIWANLIN Sylvie
Procédure de Délégation de service public pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente et de Temis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation Désignation du délégataire et autorisation de signature du contratSCHAUSS Dominique
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Avenant à la convention relative au financement des contrats doctoraux 2016-2017BLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet de la société STEMCISSCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à STEMCISSCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à ALCIS GROUPSCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à HADOROBLESSEMAILLE Alain
FIE DIXI MICROTECHNIQUES et ECOPOLESCHAUSS Dominique
Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richessePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc, Chemaudin, Fontain, Gennes et Serre-les-SapinsPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, Pouilley-les-Vignes et Roche-lez-BeaupréPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune de ChaucennePRESSE Françoise
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Demande d'agrément pour l'aménagement de 3 logements locatifs communaux (PALULOS) à La VèzeSTEPOURJINE Robert
SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Exercice 2015STEPOURJINE Robert
Programme départemental de résorption de l'habitat indigne - Reconduction du dispositif PIG RHISTEPOURJINE Robert
Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanesSTEPOURJINE Robert
Procédure de dissolution du Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGVCURIE Pascal
Attribution de la subvention annuelle 2016 à l'Agence Foncière du DoubsCURIE Pascal
Nouveau dispositif OrdiclasseMAILLOT Elsa
Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec la RodiaPRALON Jean-Yves
CRR - Demande de subvention auprès de la DRACPRALON Jean-Yves
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la CitadellePRALON Jean-Yves
Maintenance et extensions d'une infrastrucutre de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature du marchéMAILLOT Elsa
Réseaux téléphonique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Résiliation du lot n°1MAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du BureauFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
MIPIM 2017 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016SCHAUSS Dominique
ZAC des Marnières - Déclaration de projetBLESSEMAILLE Alain
AKTYA - Création d'une filiale dédiée au centre commercial CassinSCHAUSS Dominique
Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2015BLESSEMAILLE Alain
SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2015BLESSEMAILLE Alain
SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2015BLESSEMAILLE Alain
Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la CAGB et le SYBERT (2017-2021)BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet économiqueBAULIEU Gabriel
Orientations budgétaires 2017 - Budget annexe déchetsBAULIEU Gabriel
Consultation pour la renégociation de contrats d'assurance pour la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le SYBERT - Signature des marchésBAULIEU Gabriel
Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de DeluzBAULIEU Gabriel
Déploiement Label MarianneBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Présentation des structures partenaires de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/06/16FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire titulaire pour représenter la commune d'Osselle-Routelle et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SYBERT, à la MILO et au PLIEFOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un représentant suppléant au sein du Conseil d'administration de SOliHASTEPOURJINE Robert
Désignation d'un représentant de la CAGB au sein de la commission consultative relative à l'énergieFOUSSERET Jean-Louis
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de PlanoiseLOYAT Michel
Tarif des amendes du réseau périurbain GinkoLOYAT Michel
Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidatsLOYAT Michel
Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbainsLOYAT Michel
TCSP - Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil Départemental, la CAGB et la Ville de BesançonMICHAUD Jean-Paul
INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploiWANLIN Sylvie
BGE - Rapport d'activité 2015 pour l'exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis InnovationBLESSEMAILLE Alain
Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncierFELT Marcel
ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER)BLESSEMAILLE Alain
Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle EreBLESSEMAILLE Alain
Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctorauxFELT Marcel
FRI2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENTSCHAUSS Dominique
Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 2016SCHAUSS Dominique
Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigementGAVIGNET Bernard
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°2016/003278 du 30 juin 2016)TAILLARD Fabrice
Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°2016/003279 du 30 juin 2016)TAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociauxTAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €)ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification)ROCHDI Karima
Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanesLORIGUET Alain
Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destiné aux Industries Créatives et Culturelles (ICC)CURIE Pascal
Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 2017BARTHELET Catherine
Instauration de la taxe de séjour par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à compter du 1er janvier 2017PRALON Jean-Yves
Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financementPRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de la délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsBAULIEU Gabriel
Décision modificative n°2BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1er janvier 2017BAULIEU Gabriel
Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signatureBAULIEU Gabriel
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/16FOUSSERET Jean-Louis
Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelleFOUSSERET Jean-Louis
Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux communes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT)BAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/05/16FOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structuresFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB au sein de la Commission de Réforme départementaleFOUSSERET Jean-Louis
Modification des statuts de la CAGBFOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandatFOUSSERET Jean-Louis
Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestionLOYAT Michel
Avenant n°10 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbainesLOYAT Michel
Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-VesoulLOYAT Michel
Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention auprès du Fonds européen de développement économique régional (FEDER)MICHAUD Jean-Paul
Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2016BLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet DROID de la société CM DRONESSCHAUSS Dominique
FRI2 - Soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING Solutions & ServicesSCHAUSS Dominique
FRI2 - Soutien au projet de la société S-TRADESCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à IDO-IN COVALIASCHAUSS Dominique
FIE - Aide au loyer à SMALTISSCHAUSS Dominique
SIMI 2016 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2016FELT Marcel
Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2016BLESSEMAILLE Alain
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand BesançonLOPEZ François
Convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLCLOPEZ François
Révision des statuts du SYBERTBAULIEU Gabriel
Mise en oeuvre du COTEC - Convention de partenariat avec le Pôle EnergiePRESSE Françoise
Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2016PRESSE Françoise
Mise en oeuvre du TEPOS - Convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernancePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-VignesPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et FontainPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°3 du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019TAILLARD Fabrice
Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publicsTAILLARD Fabrice
Rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGBTAILLARD Fabrice
Programme d'accession à la propriété - Labellisations à BesançonSTEPOURJINE Robert
Projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la MalcombeSTEPOURJINE Robert
Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux)TAILLARD Fabrice
Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la VilleROCHDI Karima
Création d'un fablab à PlanoiseROCHDI Karima
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subvention de 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2016DUMONT Emmanuel
Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion avec la Ville de BesançonPRALON Jean-Yves
Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - Autorisation de signature du marchéMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - Rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZACWANLIN Sylvie
ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015FELT Marcel
ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015FELT Marcel
Compte de gestion 2015BAULIEU Gabriel
Compte administratif 2015BAULIEU Gabriel
Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGBBAULIEU Gabriel
Affectation des résultats 2015 au budget 2016BAULIEU Gabriel
Décision Modificative n°1 - 2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscaleBAULIEU Gabriel
Bilan des travaux de la CCSPL en 2015BAULIEU Gabriel
Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'Alzheimer sur la commune de Pirey - Attribution d'un fonds de concours exceptionnelBAULIEU Gabriel
Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaireBAULIEU Gabriel
Intégration intercommunale - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016BAULIEU Gabriel
Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016BAULIEU Gabriel
Aide aux communes - Convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membresKRIEGER Jacques
Charte de la laïcité et du bien vivre ensembleBAULIEU Gabriel
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 31/03/16FOUSSERET Jean-Louis
Nouvelles désignations de représentants de la CAGB suite au transfert partiel de la compétence "Enseignement Supérieur"FOUSSERET Jean-Louis
Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structuresFOUSSERET Jean-Louis
Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines - Autorisation de lancement et de signature du marchéLOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative à une tarification multimodale TER-GINKO sur le périmètre du Grand BesançonLOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative à la tarification régionale combinée Facili'Ter GINKO et au titre journée GINKO-TER-DIVIALOYAT Michel
Avenant n°2 à la convention relative aux titres intermodaux "bus-car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A expressLOYAT Michel
Convention relative à la mise en accessibilité des points d'arrêt situés sur les voies départementales traversant l'AgglomérationRUTKOWSKI Serge
ZAC des Marnières - Avenant n°1 à la concession d'aménagementFELT Marcel
AKTYA - Clôture de l'augmentation de capital et signature du pacte d'actionnairesSCHAUSS Dominique
Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Con-Pro-MiBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer - BGESCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société THIERY ELECBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer - ALCYMSCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société FROMAGERIE DU PRE VERDOTBLESSEMAILLE Alain
Etude "Diagnostic du territoire" préalable à la prise de compétence GEMAPI - Modification du plan de financement et demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-CorseHUOT Daniel
Fonds "Centres de village" - Evolution des critères d'éligibilité des projetsPRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et MorrePRESSE Françoise
Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand BesançonSTEPOURJINE Robert
Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Mamirolle et BesançonTAILLARD Fabrice
Programme d'action territorial 2016 - Gestion des aides de l'AnahSTEPOURJINE Robert
Avenants pour l'année 2016 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierreSTEPOURJINE Robert
Subvention complémentaire pour la maison relais située chemin de l'Espérance quartier Saint Claude à Besançon - Opération de GBH (PRU de Planoise)TAILLARD Fabrice
Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la CAGB sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14/04/16DONEY Martine
Modification de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018CURIE Pascal
Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Soutien aux écoles de musique structurantes - Volet animation du territoireDUMONT Emmanuel
CRR - Vote des tarifs 2016/2017FOUSSERET Jean-Louis
Fourniture et maintenance d'une solution matérielle et logicielle de stockage et de sauvegarde de données informatiques - Autorisation de lancement et de signature du marchéMAILLOT Elsa
Réseaux téléphonique et informatique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature du marchéMAILLOT Elsa
Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation - Achat et location - Autorisation de signature du lot n°2 du marchéMAILLOT Elsa
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Modification de la redevance des Andiers pour l'année 2015BAULIEU Gabriel
Convention de partenariat pour l'organisation des "24h du temps"BAULIEU Gabriel
Motion pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire du Grand Besançon
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/02/16FOUSSERET Jean-Louis
Extension des délégations du Conseil de Communauté au Président dans le cadre de la création de la CIAT TCSPFOUSSERET Jean-Louis
Désignation de représentants de la CAGB au sein du conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté (UFC)FOUSSERET Jean-Louis
Avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) de gestion des lignes urbainesLOYAT Michel
Avenant n°4 au contrat de vente du gaz naturel véhicules (GNV)LOYAT Michel
Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets entre Besançon et VesoulLOYAT Michel
Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2014RUTKOWSKI Serge
Stratégie de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Grand BesançonSCHAUSS Dominique
ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanismeFOUSSERET Jean-Louis
Intérêt Communautaire de l'Enseignement SupérieurSCHAUSS Dominique
Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour l'aménagement du siège de la COMUE Bourgogne-Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'ObservatoireBLESSEMAILLE Alain
FRI2 - Soutien au projet de la société Shine ResearchSCHAUSS Dominique
FIE - Aide à la société POLYCAPTILBLESSEMAILLE Alain
FIE - Aide au loyer à OnlineformaproSCHAUSS Dominique
MICRONORA 2016 - Participation du Grand Besançon au " Pavillon " dédié aux nanotechnologiesBLESSEMAILLE Alain
Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention avec BGESCHAUSS Dominique
Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2016BLESSEMAILLE Alain
Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnement - Evolution des modalités de calcul des aides et choix d'une dénominationPRESSE Françoise
Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et programme de travail 2016LOPEZ François
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes d'Audeux, Avanne-Aveney, Chalèze et MorrePRESSE Françoise
Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Dannemarie-sur-Crète et Miserey-SalinesPRESSE Françoise
Contrat de Ville - Signature du protocole NPNRUROCHDI Karima
Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions supérieures à 10 000 €)ROCHDI Karima
Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Bâtiment 29 rue Brulard - Avenant n°1 à la convention initiale CAGB-Ville-CCASROCHDI Karima
Convention de mise à disposition des agents de la Ville de Besançon pour la requalification du 52 rue BattantCURIE Pascal
Programme de travail 2016 de l'AudaBBAULIEU Gabriel
Validation de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018DONEY Martine
Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions supérieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions supérieures à 10 000 €)PRALON Jean-Yves
Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution des subventions aux écoles de musique dites "structurantes"PRALON Jean-Yves
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2016 - Demande de subvention FSEWANLIN Sylvie
ZAC des Marnières - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZACFELT Marcel
ZAC des Marnières - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et du dossier relatif à la première enquête parcellaireFELT Marcel
Budget Primitif 2016BAULIEU Gabriel
Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP)BAULIEU Gabriel
Vote des taux de fiscalité pour 2016BAULIEU Gabriel
Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement verséesBAULIEU Gabriel
Demande de subventions dans le cadre du Fonds de soutien à l'investissement public localBAULIEU Gabriel
Motion de la CAGB relative aux efforts financiers demandés par l'Etat aux Collectivités territorialesFOUSSERET Jean-Louis
Désignation d'un secrétaire de séanceFOUSSERET Jean-Louis
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/12/15FOUSSERET Jean-Louis
Création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle - Incidences sur la composition du Conseil CommunautaireFOUSSERET Jean-Louis
Modification des représentants de la CAGB à la CCSPLFOUSSERET Jean-Louis
Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la Ville de BesançonRUTKOWSKI Serge
Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilitéRUTKOWSKI Serge
Avenant n°1 à la convention annuelle conclue entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016SCHAUSS Dominique
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor HugoFELT Marcel
FRI2 - Soutien au projet ?D2SCHAUSS Dominique
MIPIM 2016 - Participation du Grand BesançonBLESSEMAILLE Alain
Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet ViotteSCHAUSS Dominique
Zone du Noret 1 - Révision du plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Zone du Noret 2 - Plan de financement prévisionnelGAVIGNET Bernard
Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune des AuxonsPRESSE Françoise
Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°2 du cadre d'applicationPRESSE Françoise
Réalisation d'une étude "Diagnostic de l'éclairage public" pour les nouvelles communes adhérentes au Conseil en Energie Partagé (CEP) et demande de subventionsPRESSE Françoise
Démarche Zéro pesticide - Modalités d'accompagnement des communes, adhésion à l'appel à projets régional "Zéro pesticide en Franche-Comté"PRESSE Françoise
GEMAPI - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réalisation d'une étude diagnostic du territoireHUOT Daniel
Aide à l'Accession à la Propriété - Demandes de labellisation à Mamirolle et BesançonSTEPOURJINE Robert
Demandes d'agrément pour le financement de deux établissements pour personnes âgées à Besançon et ThiseSTEPOURJINE Robert
Bilan de la programmation 2015 en matière de production de logements locatifs publicsSTEPOURJINE Robert
Prorogation de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre pour l'année 2016STEPOURJINE Robert
Opportunité pour la CAGB de devenir centre d'enregistrement de la demande de logement socialSTEPOURJINE Robert
Soutien financier à la Ville de Besançon pour la mise en place du projet Biospace à la CitadelleCONTOZ Pierre
Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du ConseilFOUSSERET Jean-Louis
Débat d'Orientations Budgétaires 2016BAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand BesançonBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifsBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesBAULIEU Gabriel
Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durableBAULIEU Gabriel
Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du DoubsBAULIEU Gabriel
Avenant n°1 à la convention de restauration du personnel avec le CROUSBAULIEU Gabriel
Modification de la répartition des représentants de la CAGB au sein du comité technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGBBAULIEU Gabriel

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Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
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