Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire - 2016
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux des Conseils des 29/09/16 et 10/11/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité de rivière "Vallée du Doubs & territoires associés" | Désignation d'un représentant du Grand Besançon au Comité de rivière "Vallée du Doubs & territoires associés" | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres | Rattachement de Grand Besançon Habitat à la CAGB - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration et désignation de membres | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand Besançon | Avenant n°3 à la convention de transfert en matière de transport scolaire entre le Département et le Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017 | Convention de désignation de l'autorité organisatrice de second rang et de délégation de compétence pour les services de transport scolaire sur les 15 nouvelles communes du Grand Besançon au 01/01/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative aux titres intermodaux " bus-car " pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | Convention relative aux titres intermodaux " bus-car " pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express entre Pontarlier et Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand Besançon | Demande de subvention FEDER pour financer les études préalables aux Plans de mobilités des employeurs du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | Enseignement Supérieur et Recherche - Diffusion de la culture scientifique et technique - Subvention Université Ouverte (UFC) | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | Enseignement supérieur et recherche - Subvention ENSMM - Bourses mobilité internationale entrante | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Co-Financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation | Co-Financement du projet Silva Numérica - Apprendre la forêt via une plateforme numérique de simulation | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pôle des Microtechniques | Actions recherche et innovation - Soutien à l'action collective NextMed_Bourgogne Franche-Comté portée par le Pôle des Microtechniques | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | Actions recherche et innovation - Aide à l'incubateur de Franche-Comté pour la valorisation de projets innovants | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société USIGEP | FIE - Aide à la société USIGEP | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société L'IDENTITE | FIE - Aide à la société L'IDENTITE | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société BEC INDUSTRIES | FIE - Aide à la société BEC INDUSTRIES | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | FIE - Aide au loyer à AERIS GROUP | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Deluz | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Deluz | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV) | Avenant n°1 à la convention "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV) | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux | Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et les bailleurs sociaux | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2016) | Subvention pour la réhabilitation de logements publics (programmation 2016) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'ADIL du Doubs | Attribution d'une subvention à l'ADIL du Doubs | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Stratégie et plan d'action pour renforcer les coopérations avec la Suisse | Stratégie et plan d'action pour renforcer les coopérations avec la Suisse | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Point d'étape sur l'opportunité du passage en communauté urbaine pour le Grand Besançon | Point d'étape sur l'opportunité du passage en communauté urbaine pour le Grand Besançon | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Principes de gouvernance PLUI | Principes de gouvernance PLUI | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017 | Attribution des subventions de plus de 10 000 € aux clubs sportifs de haut niveau pour la saison 2016-2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des charges | Prise de compétence promotion touristique, transfert des ressources, biens et contrat et estimation des charges | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand Besançon | Office de Tourisme - Evolution des statuts et désignation des représentants du Grand Besançon | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et estimation des charges | Camping de Besançon-Chalezeule - Définition et déclaration d'intérêt communautaire, convention de mise à disposition de biens, transfert de contrat et estimation des charges | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partagé avec le FRAC | CRR - Vote des tarifs de mise à disposition du hall partagé avec le FRAC | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSV | Extension du périmètre - Transfert du réseau numérique hertzien de la CCVSV | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT) | Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Territoriale expérimentation sur l'Est Bisontin (GPECT) | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF "Charte Entreprises et Quartiers" - Convention | "Charte Entreprises et Quartiers" - Convention | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical des salariés | Dérogation au repos dominical des salariés | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Loi NOTRe - Tranfert des zones d'activités économiques | Loi NOTRe - Tranfert des zones d'activités économiques | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Procédure de dissolution du SMAIBO | Procédure de dissolution du SMAIBO | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Modalités de retrait du Département du SMPSI - Temis | Modalités de retrait du Département du SMPSI - Temis | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017 | Budget primitif du budget annexe de la gestion des déchets 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Tarifs de la gestion des déchets 2017 | Tarifs de la gestion des déchets 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°3 de 2016 | Décision modificative n°3 de 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE) / crédits de paiements (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017 | Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Conventions de secrétariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunaux | Conventions de secrétariat entre la CAGB et 4 syndicats mixtes ou intercommunaux | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modifications du dispositif d'Aide aux Communes | Modifications du dispositif d'Aide aux Communes | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobiles | Ajustement des durées d'amortissement des véhicules automobiles | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise à jour du règlement des garanties d'emprunts | Mise à jour du règlement des garanties d'emprunts | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 | Nouvelle organisation des services de la Ville de Besançon et de la CAGB liée aux transferts de compétences et mutualisations au 1er janvier 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution des charges transférées - Coûts définitifs 2016 | Evolution des charges transférées - Coûts définitifs 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evolution des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017 | Evolution des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Refonte des régimes indemnitaires | Refonte des régimes indemnitaires | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon, le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCT | Modification de la répartition des membres entre la Ville de Besançon, le CCAS et le Grand Besançon au sein du comité technique et du CHSCT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la Suisse | Ajustement technique de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un poste de chef de projets coopération transfrontalière avec la Suisse | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/09/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/09/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commission et structures | Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commission et structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification d'un représentant au sein du Centre de long séjour de Bellevaux | Modification d'un représentant au sein du Centre de long séjour de Bellevaux | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Extension du périmètre de la CAGB | Extension du périmètre de la CAGB | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2015 sur le transport périurbain | Rapport d'activité 2015 sur le transport périurbain | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative à une tarification multimodale TER/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017 | Avenant n°2 à la convention relative à une tarification multimodale TER/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à une tarification multimodale LIVEO/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017 | Convention relative à une tarification multimodale LIVEO/GINKO suite à l'extension du périmètre du Grand Besançon au 01/01/2017 | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | Soutien au développement de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Rachat des deux tiers des parts d'AKTYA détenues par le Département et modalités de retrait du Département des syndicats mixtes SMAIBO et SMPSI | Rachat des deux tiers des parts d'AKTYA détenues par le Département et modalités de retrait du Département des syndicats mixtes SMAIBO et SMPSI | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Procédure de Délégation de service public pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente et de Temis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat | Procédure de Délégation de service public pour la gestion de la pépinière d'entreprises de Palente et de Temis Innovation et de l'hôtel d'entreprises de Temis Innovation Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Avenant à la convention relative au financement des contrats doctoraux 2016-2017 | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention UFC - Avenant à la convention relative au financement des contrats doctoraux 2016-2017 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet de la société STEMCIS | FRI2 - Soutien au projet de la société STEMCIS | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à STEMCIS | FIE - Aide au loyer à STEMCIS | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à ALCIS GROUP | FIE - Aide au loyer à ALCIS GROUP | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à HADORO | FIE - Aide au loyer à HADORO | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE DIXI MICROTECHNIQUES et ECOPOLE | FIE DIXI MICROTECHNIQUES et ECOPOLE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | Fonds "Centres de village" - Actualisation du critère de richesse | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc, Chemaudin, Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Châtillon-le-Duc, Chemaudin, Fontain, Gennes et Serre-les-Sapins | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, Pouilley-les-Vignes et Roche-lez-Beaupré | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes de Grandfontaine, Pouilley-les-Vignes et Roche-lez-Beaupré | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune de Chaucenne | Fonds "Centres de village" - Signature d'un avenant avec la commune de Chaucenne | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Demande d'agrément pour l'aménagement de 3 logements locatifs communaux (PALULOS) à La Vèze | Demande d'agrément pour l'aménagement de 3 logements locatifs communaux (PALULOS) à La Vèze | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | SAIEMB Logement - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme départemental de résorption de l'habitat indigne - Reconduction du dispositif PIG RHI | Programme départemental de résorption de l'habitat indigne - Reconduction du dispositif PIG RHI | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Procédure de dissolution du Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | Procédure de dissolution du Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Attribution de la subvention annuelle 2016 à l'Agence Foncière du Doubs | Attribution de la subvention annuelle 2016 à l'Agence Foncière du Doubs | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Nouveau dispositif Ordiclasse | Nouveau dispositif Ordiclasse | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec la Rodia | Dispositif d'enseignement des musiques actuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec la Rodia | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | CRR - Demande de subvention auprès de la DRAC | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la Ville de Besançon pour la Citadelle | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Maintenance et extensions d'une infrastrucutre de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature du marché | Maintenance et extensions d'une infrastrucutre de réseau et de terminaux de radiocommunication numérique à la norme TETRA - Autorisation de lancement et de signature du marché | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Réseaux téléphonique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Résiliation du lot n°1 | Réseaux téléphonique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Résiliation du lot n°1 | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Bureau | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF MIPIM 2017 - Participation du Grand Besançon | MIPIM 2017 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 | Initiative Doubs - Bilan de la mission d'animation 2016 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Déclaration de projet | ZAC des Marnières - Déclaration de projet | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF AKTYA - Création d'une filiale dédiée au centre commercial Cassin | AKTYA - Création d'une filiale dédiée au centre commercial Cassin | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | Aktya - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | SedD - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | SPL Territoire 25 - Rapport des administrateurs - Exercice 2015 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la CAGB et le SYBERT (2017-2021) | Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels entre la CAGB et le SYBERT (2017-2021) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet économique | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet économique | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2017 - Budget annexe déchets | Orientations budgétaires 2017 - Budget annexe déchets | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Consultation pour la renégociation de contrats d'assurance pour la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le SYBERT - Signature des marchés | Consultation pour la renégociation de contrats d'assurance pour la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et le SYBERT - Signature des marchés | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Deluz | Financement des travaux prescrits à un particulier propriétaire d'un bien immobilier dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Deluz | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Déploiement Label Marianne | Déploiement Label Marianne | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Présentation des structures partenaires de la CAGB | Présentation des structures partenaires de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/06/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 30/06/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire titulaire pour représenter la commune d'Osselle-Routelle et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SYBERT, à la MILO et au PLIE | Installation d'un nouveau conseiller communautaire titulaire pour représenter la commune d'Osselle-Routelle et modification des représentations de la CAGB au SMSCoT, au SYBERT, à la MILO et au PLIE | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant suppléant au sein du Conseil d'administration de SOliHA | Désignation d'un représentant suppléant au sein du Conseil d'administration de SOliHA | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Désignation d'un représentant de la CAGB au sein de la commission consultative relative à l'énergie | Désignation d'un représentant de la CAGB au sein de la commission consultative relative à l'énergie | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de Planoise | Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau dans le cadre des travaux d'assainissement du dépôt de bus de Planoise | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Tarif des amendes du réseau périurbain Ginko | Tarif des amendes du réseau périurbain Ginko | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidats | Délégation de service public de transports - Modalités d'indemnisation des candidats | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbains | Rapport d'activité 2015 sur la DSP transports urbains | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF TCSP - Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil Départemental, la CAGB et la Ville de Besançon | TCSP - Conventions voiries impactées et subvention entre le Conseil Départemental, la CAGB et la Ville de Besançon | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | INTERMED - Soutien 2016 aux actions de mise en relation entre les entreprises et les personnes éloignées de l'emploi | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF BGE - Rapport d'activité 2015 pour l'exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis Innovation | BGE - Rapport d'activité 2015 pour l'exploitation des pépinières et de l'hôtel d'entreprises de Palente et Temis Innovation | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncier | Concession d'aménagement de la ZAC des Marnières - Apport foncier | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER) | ZAC des Marnières - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Economique Régional (FEDER) | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle Ere | Création d'une plateforme Eco-Innovation sur le site de Nouvelle Ere | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctoraux | Enseignement supérieur et Recherche Subvention UFC - Contrats doctoraux | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENT | FRI2 - Soutien aux projets des sociétés QUARKS SERVICES et LIKE INN DEVELOPPEMENT | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 2016 | Actions recherche et innovation - Fonds Régional Innovation (FRI) - Abondement 2016 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigement | Zone du NORET - Renouvellement de la convention de déneigement | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°2016/003278 du 30 juin 2016) | Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics (modification de la délibération n°2016/003278 du 30 juin 2016) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°2016/003279 du 30 juin 2016) | Grand Besançon Habitat - Changement de collectivité de rattachement (modification de la délibération n°2016/003279 du 30 juin 2016) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociaux | Contrat de Ville - Conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre le Grand Besançon, la Ville de Besançon, l'Etat et les Bailleurs sociaux | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | Contrat de Ville - 2ème programmation Appel à projets 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification) | Contrat de Ville - Modalités d'utilisation du Fablab de Planoise (règlement intérieur et tarification) | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des conséquences liées aux stationnements irréguliers de caravanes | LORIGUET Alain |
| Télécharger PDF Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destiné aux Industries Créatives et Culturelles (ICC) | Plan de financement prévisionnel pour la requalification du 52 rue Battant - Création d'un lieu destiné aux Industries Créatives et Culturelles (ICC) | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 2017 | Service ADS - Adhésion de communes au 1er janvier 2017 | BARTHELET Catherine |
| Télécharger PDF Instauration de la taxe de séjour par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à compter du 1er janvier 2017 | Instauration de la taxe de séjour par la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon à compter du 1er janvier 2017 | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financement | Port fluvial d'agglomération - Requalification de la capitainerie du Moulin Saint-Paul : validation du plan de financement | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de la délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de la délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de la délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision modificative n°2 | Décision modificative n°2 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1er janvier 2017 | Lissage du taux de versement transport pour les 15 communes rejoignant le Grand Besançon au 1er janvier 2017 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie - Lancement et autorisation de signature | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/16 | Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la commune de Chaudefontaine suite aux intempéries du 07/06/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | Comité des Oeuvres Sociales - Attribution de la subvention complémentaire de fonctionnement annuelle | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux communes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT) | Ajustements techniques de la Liste des Emplois Permanents - Créations de poste (aide aux communes, mission transfert eau et assainissement, CRR, gestion des déchets, SYBERT) | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/05/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 19/05/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | Création de la commune nouvelle de Vaire - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire et sur les représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB au sein de la Commission de Réforme départementale | Désignation de représentants de la CAGB au sein de la Commission de Réforme départementale | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la CAGB | Modification des statuts de la CAGB | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Modification des délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | Modification des délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestion | Renouvellement des contrats d'exploitation du transport public de voyageurs - Choix de la procédure de gestion | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°10 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines | Avenant n°10 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) des lignes urbaines | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-Vesoul | Convention "Pass Bus-Car" pour les trajets Besançon-Vesoul | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention auprès du Fonds européen de développement économique régional (FEDER) | Voie en site propre gare Viotte - Témis - Demande de subvention auprès du Fonds européen de développement économique régional (FEDER) | MICHAUD Jean-Paul |
| Télécharger PDF Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2016 | Actions recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du Pôle des Microtechniques pour l'année 2016 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet DROID de la société CM DRONES | FRI2 - Soutien au projet DROID de la société CM DRONES | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING Solutions & Services | FRI2 - Soutien au projet EazyTest de la société SMARTESTING Solutions & Services | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet de la société S-TRADE | FRI2 - Soutien au projet de la société S-TRADE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à IDO-IN COVALIA | FIE - Aide au loyer à IDO-IN COVALIA | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à SMALTIS | FIE - Aide au loyer à SMALTIS | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF SIMI 2016 - Participation du Grand Besançon | SIMI 2016 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2016 | Participation de la sedD aux salons du MIPIM et du SIMI 2016 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2016 | Coopilote Besançon - Soutien aux activités 2016 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Besançon | Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Besançon | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLC | Convention de partenariat entre la CAGB et Eco TLC | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Révision des statuts du SYBERT | Révision des statuts du SYBERT | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du COTEC - Convention de partenariat avec le Pôle Energie | Mise en oeuvre du COTEC - Convention de partenariat avec le Pôle Energie | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2016 | Convention de partenariat entre la CAGB et le club FACE pour l'année 2016 | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Mise en oeuvre du TEPOS - Convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernance | Mise en oeuvre du TEPOS - Convention avec la Communauté de Communes de Vaîte-Aigremont (CCVA) et gouvernance | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-Vignes | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune de Pouilley-les-Vignes | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et Fontain | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subvention aux communes de Pouilley-les-Vignes et Fontain | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°3 du cadre d'application | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°3 du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019 | Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la construction de logements locatifs publics 2016-2019 | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | Conditions de financement du Grand Besançon en soutien à la réhabilitation énergétique des logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | Programmation de droit commun 2016 pour une offre nouvelle de logements locatifs publics | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGB | Rattachement de l'office communal Grand Besançon Habitat à la CAGB | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programme d'accession à la propriété - Labellisations à Besançon | Programme d'accession à la propriété - Labellisations à Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe | Projet de réaménagement et de création de 5 places de caravane supplémentaires sur l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux) | Contrat de Ville - Dispositif de tranquillité résidentielle et de médiation - Convention entre la CAGB, la Ville de Besançon et Grand Besançon Habitat (coordonnateur du groupement de commandes des organismes bailleurs sociaux) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville | Contrat de Ville - Rapport sur la mise en oeuvre de la Politique de la Ville | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Création d'un fablab à Planoise | Création d'un fablab à Planoise | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subvention de 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 2ème semestre 2016 (subvention de 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2016 | Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Besançon pour l'année 2016 | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion avec la Ville de Besançon | Aire d'accueil de camping-cars de Besançon - Convention de gestion avec la Ville de Besançon | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - Autorisation de signature du marché | Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et écoles - Autorisation de signature du marché | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - Rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZAC | TEMIS - Convention entre le Grand Besançon, la sedD et le SMPSI - Rachat et financement des voiries réalisées dans le cadre de l'aménagement de la ZAC | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015 | ZAC des Hauts du Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015 | ZAC Nouvelle Ere - Les Auxons - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Bilan au 31/12/2015 | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Compte de gestion 2015 | Compte de gestion 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Compte administratif 2015 | Compte administratif 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGB | Bilan des acquisitions et des cessions foncières et immobilières décidées en 2015 par la CAGB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Affectation des résultats 2015 au budget 2016 | Affectation des résultats 2015 au budget 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Décision Modificative n°1 - 2016 | Décision Modificative n°1 - 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | Dotation de Solidarité Communautaire - Volet solidarité sociale et fiscale | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Bilan des travaux de la CCSPL en 2015 | Bilan des travaux de la CCSPL en 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'Alzheimer sur la commune de Pirey - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel | Projet d'accueil de jour pour personnes dépendantes et/ou malades d'Alzheimer sur la commune de Pirey - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | Favoriser l'accès à la santé pour tous par le développement d'un projet de mutuelle solidaire | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Intégration intercommunale - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | Intégration intercommunale - Nouvelles mutualisations au 1er juillet 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Aide aux communes - Convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres | Aide aux communes - Convention relative à l'évolution du dispositif et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres | KRIEGER Jacques |
| Télécharger PDF Charte de la laïcité et du bien vivre ensemble | Charte de la laïcité et du bien vivre ensemble | BAULIEU Gabriel |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 31/03/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 31/03/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Nouvelles désignations de représentants de la CAGB suite au transfert partiel de la compétence "Enseignement Supérieur" | Nouvelles désignations de représentants de la CAGB suite au transfert partiel de la compétence "Enseignement Supérieur" | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | Installation d'un nouveau conseiller communautaire de la Ville de Besançon et modification des représentations de la CAGB dans différentes commissions et structures | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines - Autorisation de lancement et de signature du marché | Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines - Autorisation de lancement et de signature du marché | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à une tarification multimodale TER-GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | Avenant n°1 à la convention relative à une tarification multimodale TER-GINKO sur le périmètre du Grand Besançon | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative à la tarification régionale combinée Facili'Ter GINKO et au titre journée GINKO-TER-DIVIA | Avenant n°1 à la convention relative à la tarification régionale combinée Facili'Ter GINKO et au titre journée GINKO-TER-DIVIA | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention relative aux titres intermodaux "bus-car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express | Avenant n°2 à la convention relative aux titres intermodaux "bus-car" pour les lignes départementales Mobidoubs A et A express | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Convention relative à la mise en accessibilité des points d'arrêt situés sur les voies départementales traversant l'Agglomération | Convention relative à la mise en accessibilité des points d'arrêt situés sur les voies départementales traversant l'Agglomération | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Avenant n°1 à la concession d'aménagement | ZAC des Marnières - Avenant n°1 à la concession d'aménagement | FELT Marcel |
| Télécharger PDF AKTYA - Clôture de l'augmentation de capital et signature du pacte d'actionnaires | AKTYA - Clôture de l'augmentation de capital et signature du pacte d'actionnaires | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Con-Pro-Mi | Soutien à la compétitivité et aux filières d'excellence - Projet Con-Pro-Mi | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer - BGE | FIE - Aide au loyer - BGE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société THIERY ELEC | FIE - Aide à la société THIERY ELEC | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer - ALCYM | FIE - Aide au loyer - ALCYM | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société FROMAGERIE DU PRE VERDOT | FIE - Aide à la société FROMAGERIE DU PRE VERDOT | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Etude "Diagnostic du territoire" préalable à la prise de compétence GEMAPI - Modification du plan de financement et demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse | Etude "Diagnostic du territoire" préalable à la prise de compétence GEMAPI - Modification du plan de financement et demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Evolution des critères d'éligibilité des projets | Fonds "Centres de village" - Evolution des critères d'éligibilité des projets | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Morre | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Montfaucon et Morre | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | Programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | Programme d'aide à l'accession à la propriété dans le parc privé - Modification des modalités d'intervention du Grand Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Mamirolle et Besançon | Programme d'aide à l'accession à la propriété - Labellisations à Mamirolle et Besançon | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Programme d'action territorial 2016 - Gestion des aides de l'Anah | Programme d'action territorial 2016 - Gestion des aides de l'Anah | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Avenants pour l'année 2016 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | Avenants pour l'année 2016 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire pour la maison relais située chemin de l'Espérance quartier Saint Claude à Besançon - Opération de GBH (PRU de Planoise) | Subvention complémentaire pour la maison relais située chemin de l'Espérance quartier Saint Claude à Besançon - Opération de GBH (PRU de Planoise) | TAILLARD Fabrice |
| Télécharger PDF Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la CAGB sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14/04/16 | Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Avis de la CAGB sur le projet d'extension du périmètre communautaire défini par arrêté préfectoral du 14/04/16 | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Modification de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | Modification de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Soutien aux écoles de musique structurantes - Volet animation du territoire | Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Soutien aux écoles de musique structurantes - Volet animation du territoire | DUMONT Emmanuel |
| Télécharger PDF CRR - Vote des tarifs 2016/2017 | CRR - Vote des tarifs 2016/2017 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Fourniture et maintenance d'une solution matérielle et logicielle de stockage et de sauvegarde de données informatiques - Autorisation de lancement et de signature du marché | Fourniture et maintenance d'une solution matérielle et logicielle de stockage et de sauvegarde de données informatiques - Autorisation de lancement et de signature du marché | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Réseaux téléphonique et informatique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature du marché | Réseaux téléphonique et informatique - Maintenance préventive et curative, assistance et extension des matériels et des logiciels - Autorisation de lancement et de signature du marché | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation - Achat et location - Autorisation de signature du lot n°2 du marché | Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de moyens d'impression, de reproduction et de numérisation - Achat et location - Autorisation de signature du lot n°2 du marché | MAILLOT Elsa |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification de la redevance des Andiers pour l'année 2015 | Modification de la redevance des Andiers pour l'année 2015 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de partenariat pour l'organisation des "24h du temps" | Convention de partenariat pour l'organisation des "24h du temps" | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Motion pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire du Grand Besançon | Motion pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire du Grand Besançon |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/02/16 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 18/02/16 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Extension des délégations du Conseil de Communauté au Président dans le cadre de la création de la CIAT TCSP | Extension des délégations du Conseil de Communauté au Président dans le cadre de la création de la CIAT TCSP | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la CAGB au sein du conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté (UFC) | Désignation de représentants de la CAGB au sein du conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté (UFC) | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) de gestion des lignes urbaines | Avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) de gestion des lignes urbaines | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°4 au contrat de vente du gaz naturel véhicules (GNV) | Avenant n°4 au contrat de vente du gaz naturel véhicules (GNV) | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets entre Besançon et Vesoul | Avenant n°1 à la convention relative aux titres intermodaux "Pass bus-car" pour les trajets entre Besançon et Vesoul | LOYAT Michel |
| Télécharger PDF Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2014 | Rapport annuel intercommunal d'accessibilité 2014 | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Stratégie de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Grand Besançon | Stratégie de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Grand Besançon | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme | ZAC des Marnières - Convention de participation d'urbanisme | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Intérêt Communautaire de l'Enseignement Supérieur | Intérêt Communautaire de l'Enseignement Supérieur | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour l'aménagement du siège de la COMUE Bourgogne-Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire | Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la Ville de Besançon pour l'aménagement du siège de la COMUE Bourgogne-Franche-Comté - Réhabilitation du Pavillon du Directeur de l'Observatoire | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet de la société Shine Research | FRI2 - Soutien au projet de la société Shine Research | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF FIE - Aide à la société POLYCAPTIL | FIE - Aide à la société POLYCAPTIL | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF FIE - Aide au loyer à Onlineformapro | FIE - Aide au loyer à Onlineformapro | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF MICRONORA 2016 - Participation du Grand Besançon au " Pavillon " dédié aux nanotechnologies | MICRONORA 2016 - Participation du Grand Besançon au " Pavillon " dédié aux nanotechnologies | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention avec BGE | Service Emergence - Participation du Grand Besançon - Avenant n°2 à la convention avec BGE | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2016 | Convention entre la CAGB et l'association du PLIE - Soutien financier 2016 | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnement - Evolution des modalités de calcul des aides et choix d'une dénomination | Règlement pour l'attribution de subventions aux actions de sensibilisation à l'environnement - Evolution des modalités de calcul des aides et choix d'une dénomination | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et programme de travail 2016 | Partenariat avec le Conservatoire Botanique National Observatoire Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et programme de travail 2016 | LOPEZ François |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes d'Audeux, Avanne-Aveney, Chalèze et Morre | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Attribution de subventions aux communes d'Audeux, Avanne-Aveney, Chalèze et Morre | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Dannemarie-sur-Crète et Miserey-Salines | Fonds "Centres de village" - Attribution de subventions aux communes de Dannemarie-sur-Crète et Miserey-Salines | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Signature du protocole NPNRU | Contrat de Ville - Signature du protocole NPNRU | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions supérieures à 10 000 €) | Contrat de Ville - Appel à projets 2016 - 1ère programmation (subventions supérieures à 10 000 €) | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Bâtiment 29 rue Brulard - Avenant n°1 à la convention initiale CAGB-Ville-CCAS | Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Bâtiment 29 rue Brulard - Avenant n°1 à la convention initiale CAGB-Ville-CCAS | ROCHDI Karima |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition des agents de la Ville de Besançon pour la requalification du 52 rue Battant | Convention de mise à disposition des agents de la Ville de Besançon pour la requalification du 52 rue Battant | CURIE Pascal |
| Télécharger PDF Programme de travail 2016 de l'AudaB | Programme de travail 2016 de l'AudaB | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Validation de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | Validation de la liste des membres du CDP pour la mandature 2016-2018 | DONEY Martine |
| Télécharger PDF Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | Fonds d'aide "Manifestations" - Instruction des demandes du 1er semestre 2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | Soutien au sport de haut niveau - Instruction des demandes pour la saison 2015/2016 (subventions supérieures à 10 000 €) | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution des subventions aux écoles de musique dites "structurantes" | Fonds d'aide aux écoles de musique 2016 - Attribution des subventions aux écoles de musique dites "structurantes" | PRALON Jean-Yves |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2016 - Demande de subvention FSE | Financement de la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics de janvier à décembre 2016 - Demande de subvention FSE | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC | ZAC des Marnières - Approbation du dossier modificatif de réalisation de ZAC | FELT Marcel |
| Télécharger PDF ZAC des Marnières - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et du dossier relatif à la première enquête parcellaire | ZAC des Marnières - Approbation du dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et du dossier relatif à la première enquête parcellaire | FELT Marcel |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2016 | Budget Primitif 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | Révision des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP) | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité pour 2016 | Vote des taux de fiscalité pour 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées | Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Demande de subventions dans le cadre du Fonds de soutien à l'investissement public local | Demande de subventions dans le cadre du Fonds de soutien à l'investissement public local | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Motion de la CAGB relative aux efforts financiers demandés par l'Etat aux Collectivités territoriales | Motion de la CAGB relative aux efforts financiers demandés par l'Etat aux Collectivités territoriales | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | FOUSSERET Jean-Louis |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/12/15 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du Conseil du 17/12/15 | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | Création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle - Incidences sur la composition du Conseil Communautaire | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Modification des représentants de la CAGB à la CCSPL | Modification des représentants de la CAGB à la CCSPL | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la Ville de Besançon | Convention de mise à disposition de personnels communaux pour la maîtrise d'oeuvre de la mise en accessibilité des arrêts de bus situés sur la Ville de Besançon | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | Convention de mise à disposition de l'emprise des arrêts de bus sur voies communales de différentes communes pour travaux de mise en accessibilité | RUTKOWSKI Serge |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention annuelle conclue entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016 | Avenant n°1 à la convention annuelle conclue entre la Mission Locale Espace Jeunes et la CAGB - Soutien financier 2016 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | Subvention à l'Université de Franche-Comté - Bourses Victor Hugo | FELT Marcel |
| Télécharger PDF FRI2 - Soutien au projet ?D2 | FRI2 - Soutien au projet ?D2 | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF MIPIM 2016 - Participation du Grand Besançon | MIPIM 2016 - Participation du Grand Besançon | BLESSEMAILLE Alain |
| Télécharger PDF Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte | Aktya - Création d'une filiale dédiée au projet Viotte | SCHAUSS Dominique |
| Télécharger PDF Zone du Noret 1 - Révision du plan de financement prévisionnel | Zone du Noret 1 - Révision du plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Zone du Noret 2 - Plan de financement prévisionnel | Zone du Noret 2 - Plan de financement prévisionnel | GAVIGNET Bernard |
| Télécharger PDF Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune des Auxons | Fonds "Centres de village" - Attribution d'une subvention à la commune des Auxons | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°2 du cadre d'application | Fonds "Isolation et énergies pour les communes" - Evolution n°2 du cadre d'application | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Réalisation d'une étude "Diagnostic de l'éclairage public" pour les nouvelles communes adhérentes au Conseil en Energie Partagé (CEP) et demande de subventions | Réalisation d'une étude "Diagnostic de l'éclairage public" pour les nouvelles communes adhérentes au Conseil en Energie Partagé (CEP) et demande de subventions | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF Démarche Zéro pesticide - Modalités d'accompagnement des communes, adhésion à l'appel à projets régional "Zéro pesticide en Franche-Comté" | Démarche Zéro pesticide - Modalités d'accompagnement des communes, adhésion à l'appel à projets régional "Zéro pesticide en Franche-Comté" | PRESSE Françoise |
| Télécharger PDF GEMAPI - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réalisation d'une étude diagnostic du territoire | GEMAPI - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réalisation d'une étude diagnostic du territoire | HUOT Daniel |
| Télécharger PDF Aide à l'Accession à la Propriété - Demandes de labellisation à Mamirolle et Besançon | Aide à l'Accession à la Propriété - Demandes de labellisation à Mamirolle et Besançon | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Demandes d'agrément pour le financement de deux établissements pour personnes âgées à Besançon et Thise | Demandes d'agrément pour le financement de deux établissements pour personnes âgées à Besançon et Thise | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Bilan de la programmation 2015 en matière de production de logements locatifs publics | Bilan de la programmation 2015 en matière de production de logements locatifs publics | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Prorogation de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre pour l'année 2016 | Prorogation de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre pour l'année 2016 | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Opportunité pour la CAGB de devenir centre d'enregistrement de la demande de logement social | Opportunité pour la CAGB de devenir centre d'enregistrement de la demande de logement social | STEPOURJINE Robert |
| Télécharger PDF Soutien financier à la Ville de Besançon pour la mise en place du projet Biospace à la Citadelle | Soutien financier à la Ville de Besançon pour la mise en place du projet Biospace à la Citadelle | CONTOZ Pierre |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil | FOUSSERET Jean-Louis |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires 2016 | Débat d'Orientations Budgétaires 2016 | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la gestion de la dette du Grand Besançon | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | Annexe au rapport d'OB 2016 - Rapport sur la situation du Grand Besançon en matière de développement durable | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de gestion du Doubs | Convention cadre de mise à disposition de personnel temporaire avec le Centre de gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs | Convention de gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux départementaux avec le Centre de Gestion du Doubs | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention de restauration du personnel avec le CROUS | Avenant n°1 à la convention de restauration du personnel avec le CROUS | BAULIEU Gabriel |
| Télécharger PDF Modification de la répartition des représentants de la CAGB au sein du comité technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB | Modification de la répartition des représentants de la CAGB au sein du comité technique commun à la Ville de Besançon, au CCAS et à la CAGB | BAULIEU Gabriel |
Description technique
Liste les conseils de Communauté, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Données et ressources
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Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |