Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d’exploitation de la Régie Eau et Assainissement
Conseils d'exploitation Eau et Assainissement de 2019
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement - 2019
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| Délibération | Rapporteur | |
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 Télécharger PDF Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19 | Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19 | |
| Télécharger PDF Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement | |
| Télécharger PDF Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia | Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019 | Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019 | M. le Président |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019 | |
| Télécharger PDF Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement | Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Télécharger PDF Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement | Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019 |
| Délibération | Rapporteur | |
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| Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance | Désignation d'un secrétaire de séance | |
| Télécharger PDF Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte | M. le Président |
Description technique
Dernières données en 2019, car le Conseil n'est plus une commission à voix délibérative
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger | ||
| csv | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Grand Besançon |
|---|---|
| Date de création | 03/01/2019 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact |