Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d’exploitation de la Régie Eau et Assainissement

Conseils d'exploitation Eau et Assainissement

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Administration

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil d'exploitation de la Régie Eau et Assainissement - 2020

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délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenants aux conventions de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecteM. le Président
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 23 janvier 2019
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance
Avenant à la convention avec la commune de Bonnay pour la réalisation de missions techniques en assainissement
délibérations
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 22 mai 2019
Annexes Techniques des règlements d’eau et d’assainissement
délibérations
Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 28 août 2019M. le Président
délibérations
Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d’Exploitation du 09/10/19
Avenants aux conventions avec la commune de Noironte et le SIVOM de Boussières pour la réalisation de missions techniques en eau et assainissement
Avenant n° 2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et reversement des redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte avec la société Véolia

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Fourni parGrand Besançon
Date de création03/01/2019
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
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