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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 novembreVIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Contrat Local de Santé de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la période 2025-2029SPICHER Gilles
Rapport annuel d'accessibilité 2023ROUX Jean-Hugues
Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour la mise en oeuvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais/Viotte, le Comité de quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture PalenteMICHEL Carine
Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils pour 2025MICHEL Carine
Aide à l'association Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps pour la saison 2024-2025 dans le cadre du conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-2024CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat 2025-2027 entre la Ville de Besançon et le Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Avenant à la convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et signature des 5 conventions territoriales GUSPLAROPPE Aurélien
Contrat de Ville - Convention cadre d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2030POULIN Anthony
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre de la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Modification de l'accord de consortiumGHEZALI Abdel
Exercice budgétaire 2024 - Décision Modificative n°3POULIN Anthony
Exercice 2025 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Madame la Maire pour accomplir les actes de gestion de dettePOULIN Anthony
Exercice budgétaire 2025 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025POULIN Anthony
Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsVIGNOT Anne
Ajustement des modalités d'amortissementPOULIN Anthony
Transfert partiel de la compétence Lecture Publique à Grand Besançon Métropole - Mise en oeuvre et autorisation de signer les conventions de mise à dispositionVIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents - 2 recalibrages au sein du Département Architecture et Bâtiments - Rattachement des 2 postes de Grandes Heures Nature de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon et 2 recalibrages à la Direction des Sports - Suppression de 8 emplois à la Direction Bibliothèques et Archives suite à leur transfert à Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Protection sociale complémentaire - Evolution de la participation employeurAEBISCHER Elise
Action Coeur de Ville - Présentation de l'avenant n°4 à la convention Action Coeur de VilleBAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour le « Calendrier de l'Avent » - Année 2024 BAEHR Frédérique
Dérogation au repos dominical des salariés du commerceBAEHR Frédérique
Relations Internationales - 2ème attribution d'aides aux projets internationaux GHARET Sadia
Aide à l'association Julienne Javel pour l'action « Paniers solidaires »POULIN Anthony
Désaffectation de l'Abbaye Saint-Paul en vue de sa cession à la société SMCI Editeur ImmobilierLAROPPE Aurélien
Fortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de la composante « La Citadelle, l'enceinte urbaine et le fort Griffon de Besançon » inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCOLAROPPE Aurélien
Vente de 36 logements sociaux (Néolia) situés au 1 et 3 rue Gabriel GasconLAROPPE Aurélien
Acquisition à Néolia d'une emprise foncière en nature d'espace vert - Complexe sportif de Saint-Claude - Rue ReclusLAROPPE Aurélien
Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de passation et de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 2025BRAUCHLI Fabienne
Lutte contre la précarité énergétique - Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) – Avenant n°2 à la convention avec le Réseau pour la transition énergétique (CLER) Comité de Liaison pour les Energies RenouvelablesCHAUVET Annaïck
Lutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Déploiement de nouvelles actionsCHAUVET Annaïck
Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Marché avec l'Association Julienne JavelCHAUVET Annaïck
Maintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Avenant 1 à la convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public et du contrat de financement entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la mise en place du tri des déchets « hors foyer » VIGNOT Anne
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie 2024VIGNOT Anne
Attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Subvention exceptionnelle à la Caisse des EcolesCAULET Claudine
Quartier 2030 - Signature de la convention 2024-2026 de la Cité EducativeCAULET Claudine
Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadreCAULET Claudine
Convention entre la Ville de Besançon et l'Union Régionale des Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques (UROGEC) - Forfait communal des écoles privéesCAULET Claudine
Etablissement culturels - Subvention de fonctionnement 2025 - Versement d'acomptes - ConventionnementVIGNOT Anne
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et l'entreprise Van Cleef & Arpels - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle)VIGNOT Anne
Aides aux associations culturelles - Cinquième attribution 2024VIGNOT Anne
Parcours culturels Maternelles - Année scolaire 2024-2025VIGNOT Anne
Parcours culturels Elémentaires - Année scolaire 2024-2025 - Aides aux organisateursVIGNOT Anne
Aides aux projets culturels Emergences - Deuxième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuelGHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - Huitième attribution 2024GHEZALI Abdel
Renouvellement de la Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon MétropoleGHEZALI Abdel
Modification du Règlement intérieur des Maisons de Quartier (MQ) et Établissements de Vie Sociale (EVS) municipaux - Règlement applicable à compter du 1er juillet 2025MICHEL Carine
Vie des quartiers - Reversement des subventions Caisse d'Allocations Familiales pour les séjours vacances 2023MICHEL Carine
Aides aux associations d'animation de quartiers - Deuxième attribution 2024MICHEL Carine
Modification d'une action du CTAI, relative au volet « logement temporaire » du Contrat 2024 / 2025 WANLIN Sylvie

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Dénomination de l'Abri de Nuit des Glacis « Marguerite VIEILLE-MARCHISET »GHEZALI Abdel
Rapport d'observations définitives de la chambre régional des comptes de Bourgogne Franche-Comté - Commune de Besançon – Exercice 2018 et suivantsPOULIN Anthony
Validation du rapport de la CLECT - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 26 septembre 2024POULIN Anthony
Aides aux écoles au titre des transports pour les Parcours éco-citoyens 2024-2025BRAUCHLI Fabienne
Création d'une Maison des Femmes - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsAEBISCHER Elise
25 novembre - Journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison des Femmes pour l'égalitéAEBISCHER Elise
Plan écoles et crèches - Rénovation extension de la maternelle de la Butte et reconstruction de la restauration - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsLAFARGE Jean-Emmanuel
Plan écoles et crèches - Réhabilitation lourde de l'école primaire des Vieilles Perrières - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions LAFARGE Jean-Emmanuel
Ecole primaire les Sapins - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travauxLAFARGE Jean-Emmanuel
Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
Convention avec l'APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône pour la réalisation du suivi écologique de l'écopont pendant 3 ansBRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE)GHEZALI Abdel
Forêt de Chailluz - Dispositif "îlot d'avenir"BRAUCHLI Fabienne
Forêt - Adhésion au Program for the Endorsement of Forest Certification (PEFC)GHEZALI Abdel
Acquisition aux Consorts LEGENT de parcelles de terrain situées chemin de l'ŒilletLAROPPE Aurélien
Acquisition à la SAFER BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de terrains situés chemin du Fort de PlanoiseLAROPPE Aurélien
Quartier des Clairs Soleils – Projet Place des Lumières – Espace Aimé Césaire - Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) chargée de gérer les équipements communsLAROPPE Aurélien
Orchamps-Palente - Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaLAROPPE Aurélien
Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion du stationnement payant sur voirieZEHAF Marie
Signature d'un contrat entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots dans l'espace publicZEHAF Marie
Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2023GHEZALI Abdel
Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon - Engagements de la Ville de Besançon pour la période 2025-2030BRAUCHLI Fabienne
Accueil d'enfants au sein de l'Accueil de loisirs périscolaire de l'école élémentaire Fourier à la demi-pension du collège VoltaireCAULET Claudine
Fourniture de petit matériel de restauration - Autorisation de signature de l'accord-cadreCAULET Claudine
Convention de partenariat entre le SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le traitement de déchets et la Ville de Besançon - Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant ETEVENARD Marie
Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024GHEZALI Abdel
Signature d'un contrat avec Gallimard pour une publicationCHASSAGNE Aline
Accord au classement au titre des monuments historiques du monument à Louis Pergaud situé dans le parc MicaudCHASSAGNE Aline
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'INHACHASSAGNE Aline
Fusion entre le CHU de Besançon, le Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman d'Avanne-Aveney, le Centre de long séjour de Bellevaux et le Centre de soins et de réadaptation des TilleroyesGHEZALI Abdel
Gestion d'Accueil et de Loisirs et de projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)MICHEL Carine
Actions liées à la thématique Insertion professionnelle et mobilité du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024GARNIER Nadia
Projet d'emprunt 2024 du Centre Communal d'Action SocialeWANLIN Sylvie
Renouvellement des contrats d'assurances en groupement de commandes – Autorisation de signature du marchéPOULIN Anthony
Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances PubliquesPOULIN Anthony
Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la société OH ZONEGHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la Société Civile de Construction Vente SCCV DU COLLEGEGHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale dédiée au photovoltaïqueCHAUVET Annaïck
Autorisation de prolongation de recrutement contrats de projets pour mener à bien un projet ou une opérationAEBISCHER Elise
Conventions de mise à disposition de deux fonctionnaires de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonAEBISCHER Elise
Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources HumainesAEBISCHER Elise
Aide à l'Observatoire de la laïcité Bourgogne Franche-ComtéAEBISCHER Elise
Projet d'extension hors les murs du cimetière Saint-ClaudeAEBISCHER Elise
Animations commerciales - Aide à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2024 BAEHR Frédérique
Animations commerciales - Aide à l'association "Commerce et Artisanat aux Chaprais" pour le Noël des Chaprais 2024 BAEHR Frédérique
Relations internationales - Aide aux associations dans le cadre du Festival des Solidarités (Festisol) GHEZALI Abdel
Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHEZALI Abdel
Relations internationales - Aide et Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de deux missions de volontariats internationaux avec Bourgogne-Franche-Comté International POULIN Anthony
Voeu concernant l'impact du projet de loi de finances 2025 sur notre collectivité la ville de BesançonGHEZALI Abdel

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalVIGNOT Anne
Modifications des représentations de la Ville dans différentes instances/structuresVIGNOT Anne
Retrait du nom donné à l'Abri de Nuit des GlacisVIGNOT Anne
Solidarités & Insertion - Association Jean Eudes Blanchisserie du Refuge - Projet de relocalisation de la blanchisserie - Proposition de subventionBAEHR Frédérique
Solidarités & Insertion - Centre Omnisports Pierre Croppet - Projet de réhabilitation du bâtiment d'accueil - Proposition de subventionGHEZALI Abdel
Epargne citoyenne - Lancement de la démarche - Projet Maison des FemmesPOULIN Anthony
Décision modificative N°2 - Exercice 2024POULIN Anthony
Vie associative - Règles d'harmonisation des conditions de mise à disposition durable des locaux associatifs municipaux BENEDETTO Anne
Dénomination du rez-de-chaussée du Bâtiment dit "cathédrale" du Parc de la Rhodiacéta : Espace outdoor "Grandes Heures Nature" - Base nautique Michel CHAPUISGHEZALI Abdel
Modification des statuts de l'Établissement public de coopération culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon : Adhésion de Grand Besançon Métropole à la gouvernanceCHASSAGNE Aline
Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2023CHASSAGNE Aline
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Projet "Une seconde au musée" - Convention de partenariat entre le lycée Victor Hugo, le collège Denis Diderot et la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations culturelles - Quatrième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Arc Horloger – Adhésion à la future association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCOCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de conventions de mécénat BOUSSO François
Citadelle Patrimoine Mondial - Donations au Musée ComtoisCHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportives - Sixième attribution 2024GHEZALI Abdel
Vie étudiante - Bouge ta Rentrée 2024 - Concert - Aide au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)SOURISSEAU Nathan
Parentalité - Aide aux associations de parents d'élèvesCAULET Claudine
Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-ComtéCAULET Claudine
Quartier 2030 - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaireVIGNOT Anne
Quartiers 2030 - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon MétropoleCYPRIANI Benoît
Quartier 2030 - Cité Educative de BesançonCAULET Claudine
Quartier 2030 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Convention "Culture et territoires"CHASSAGNE Aline
Action enfance et jeunesse - Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation enfance / jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2023MICHEL Carine
Action enfance et jeunesse - Aide au fonctionnement aux Accueils de loisirs associatifs - Régularisation et versement des parts variables 2023MICHEL Carine
Budget participatif Saison 2 - Projets lauréatsBERTAGNOLI Kévin
Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2024SPICHER Gilles
Cimade - Aide exceptionnelle 2024VIGNOT Anne
Prévention - Association Départementale Sauvegarde Enfant Adulte Bourgogne Franche-Comté (ADDSEA) - Service de Prévention Spécialisée - Aide au fonctionnement 2024CYPRIANI Benoît
Solidarité Femmes Besançon - Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) - Accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales - Aide au fonctionnement 2024HALLER Valérie
Dialogue social - Aide 2024 à l'organisation syndicale Fédération Syndicale Unitaire - Complément à la délibération du 20 juin 2024VIGNOT Anne
Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Relations internationales - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté VIGNOT Anne
Animations commerciales - Aide à l'association Bezak Chop FestivalBAEHR Frédérique
Congrès - Cinquième attribution d'aides de l'année 2024POULIN Anthony
Exercice 2024 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances POULIN Anthony
Placement de trésorerie de deux produits de cessions sur un compte à termePOULIN Anthony
Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2023GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2023VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport de l'élue administratrice - Année 2023GHEZALI Abdel
SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2023GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte LOGE.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2023VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale Zone d'activités économique de SaôneGHEZALI Abdel
Rapport social unique - données 2023AEBISCHER Elise
Index de l'égalité professionnelle 2024AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 2 emplois et recalibrage de 5 emplois à la Direction de la Vie des Quartiers - Recalibrage d'un emploi à la Direction de la Citadelle AEBISCHER Elise
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Précisions par rapport au lancement d'une opération de restauration immobilière (ORI)BAEHR Frédérique
Crématorium de Besançon - Contrat de concession de service public - Groupe OGF - Rapport annuel 2023AEBISCHER Elise
Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère – Rapport annuel 2023CHASSAGNE Aline
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement - Société Publique Locale Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsGHEZALI Abdel
Aménagement du territoire - Projet urbain Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projetLAROPPE Aurélien
Projet Urbain Grette Brûlard Polygone - Cession d'un terrain au profit de la SPL Territoire 25LAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Acquisition de locaux pour créer un espace petite-enfance-parentalité et relocaliser la MédiathèqueLAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Echange de terrains avec MM. Dubuet-PériaLAROPPE Aurélien
Cession d'un immeuble communal sis 33 rue Fabre au profit de la société SEDIA - Projet OFS - Désaffectation et déclassement du domaine public communalLAROPPE Aurélien
Cession au profit de l'Organisme Foncier Solidaire du Grand Besançon (OFS) - Propriété bâtie 8 rue BersotLAROPPE Aurélien
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Acquisition de volumes à Loge.GBM - 2, Avenue du ParcLAROPPE Aurélien
Vente de 18 logements sociaux (Neolia) situés au 7 rue Léon TirodeLAROPPE Aurélien
Vente de 10 logements sociaux (Neolia) situés au 9A rue Stéphane MallarméLAROPPE Aurélien
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DZ 0202 rue Paul PestyCHAUVET Annaïck
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale AH 0011 à MontfauconCHAUVET Annaïck
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale BI 318CHAUVET Annaïck
Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinBRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National de Franche Comté – Observatoire Régional des Invertébrés (CBNFC-ORI) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire BisontinCHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Rénovation énergétique de la crèche Battant - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Déconstruction et construction Ecole élémentaire Champagne et rénovation extension de Ecole maternelle Champagne - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Réhabilitation Ecole élémentaire Paul Bert - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche aux Orchamps - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subventionsCHAUVET Annaïck
Voeu en faveur de la libération de Paul Watson, proposé par l'ensemble des groupes politiques de la Majorité municipale BERTAGNOLI Kévin

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
Analyse des Besoins Sociaux 2023WANLIN Sylvie
Solidarités - Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023WANLIN Sylvie
Besançon dans le réseau OCDE des maires champions pour une croissance inclusiveVIGNOT Anne
Comptes de gestion 2023 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand BesançonPOULIN Anthony
Compte Administratif 2023POULIN Anthony
Affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
Décision modificative n° 1-2024POULIN Anthony
Etablissements culturels 2024 - aide au fonctionnement (solde et subvention exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementGHEZALI Abdel
Aide au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
Dénomination de la Base Outdoor aux Près-de-Vaux "Grandes Heures Nature"GHEZALI Abdel
Jeunesse - Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2024 MICHEL Carine
Prorogation pour 1 an de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu MICHEL Carine
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n°7 - Modification de la grille tarifaire, du règlement intérieur et du circuit de ramassage de la ligne 4MICHEL Carine
Actions liées aux thématiques culture et jeunesse du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024WANLIN Sylvie
Démocratie participative - Financement d'une thèse CIFRE BERTAGNOLI Kévin
Fonds de Participation des Habitants (F.P.H)BERTAGNOLI Kévin
Evolution des régimes indemnitaires suite à signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentativesAEBISCHER Elise
Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2024VIGNOT Anne
Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution des aides - Année 2024 POULIN Anthony
Adhésion de la ville de Besançon au réseau des cités interculturelles du Conseil de l'EuropeGHARET Sadia
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
Convention de gestion de services évènementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024BAEHR Frédérique
Action Coeur de Ville - Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de BesançonPOULIN Anthony
Action Coeur de Ville - Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière et avenant n°3 à la conventionPOULIN Anthony
Aide au fonctionnement aux radios locales associativesVIGNOT Anne
Congrès - quatrième répartition d'aides de l'année 2024BOUSSO François
Mission "Etat des lieux amiante dans les écoles" ; Rapport de la commission n°2CHAUVET Annaïck
NATURA 2000 - Extension du périmètre du site de la Moyenne Vallée du Doubs sur la commune de BesançonBRAUCHLI Fabienne
Zones Agricoles Protégées (ZAP) Accord de principe pour la création de deux ZAP sur le territoire BisontinBRAUCHLI Fabienne
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaireLAROPPE Aurélien
Projet d'extension du centre de réadaptation des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Aménagement d'espaces publics végétalisés dans l'ilot Bourgogne à Planoise Demandes de subventionLAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Acquisition de locaux pour créer un tiers lieu petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque Aimé CésaireLAROPPE Aurélien
Déconstruction d'un immeuble sis 12 et 12 bis avenue de la 7e Armée Américaine par NéoliaLAROPPE Aurélien
Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par NéoliaLAROPPE Aurélien
Propriété 4 à 10, rue Pierre Semard (Néolia) – Vente de 32 logementsLAROPPE Aurélien
Propriété 13A rue des Vignerons (Néolia) – Vente de 12 logementsLAROPPE Aurélien
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023VIGNOT Anne
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la concession d'aménagementLAROPPE Aurélien
ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC), bilan au 31 décembre 2023 - Avenant n° 19 de prolongation et participation d'équilibreLAROPPE Aurélien
Saint-Jacques Arsenal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2023LAROPPE Aurélien
Convention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Cession de la moitié indivise d'une propriété bâtie à la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Déménagement des archives municipales et communautairesCHAUVET Annaïck
Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux VaitesCHAUVET Annaïck
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes CHAUVET Annaïck
Modification de la délibération tarifaire concernant les tarifs du stationnement sur voirieZEHAF Marie
Contrat de Ville – Dotation Politique de la Ville 2024POUJET Yannick
Contrat de Ville - Appel à projets 2024 - Programmation complémentairePOUJET Yannick
Groupement de commandes pour l'achat de l'électricité, ainsi que ses services associésCHAUVET Annaïck
Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté (AHS-FC), l'Education Nationale et l'Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté (ARS) dans le cadre de l'Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA) à l'école élémentaire Fontaine-EcuCAULET Claudine
Convention relative aux modalités d'organisation des classes à horaires aménagés dans le premier degréBILLEREY Pascale
Convention de constitution de la Maison Universitaire de l'EducationCAULET Claudine
Règlement d'attribution des aides pour les séjours scolaires (sorties scolaires avec nuitée(s)) des écoles publiques du premier degréCAULET Claudine
Dons d'oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie : fonds Louis Guichard, Fonds Juliette Roche et dessin du Maître de papier bleuCHASSAGNE Aline
Aides à des associations culturelles - Troisième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2025 - 2028CHASSAGNE Aline
Emergences - Première session 2024CHASSAGNE Aline
Aide 2024 à l'association Côté CourCHASSAGNE Aline
Soirée de clôture Mardis des rives 2024CHASSAGNE Aline
Dispositif d'aide aux associations culturelles : consolidation et finalisation des modalités et conditions générales d'attributionCHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportivesGHEZALI Abdel
Vital été 2024GHEZALI Abdel

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la MaireGHEZALI Abdel
Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 2023VIGNOT Anne
Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes – Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Renforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'EducationAEBISCHER Elise
Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques généralesHALLER Valérie
Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieHALLER Valérie
Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour »BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs"BAEHR Frédérique
Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 VIGNOT Anne
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 2024POULIN Anthony
Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 2024BOUSSO François
Relations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec DouroulaGHARET Sadia
Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 GHARET Sadia
Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 2024CHAUVET Annaïck
Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)VIGNOT Anne
Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 2023LAROPPE Aurélien
Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à PlanoiseLAROPPE Aurélien
Ensemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil RégionalLAROPPE Aurélien
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2024CYPRIANI Benoît
Bâtiments Municipaux – Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions CHAUVET Annaïck
Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsCHAUVET Annaïck
Action éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDFCHAUVET Annaïck
Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-2025CAULET Claudine
Patrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUNCHASSAGNE Aline
Fête de la Musique 2024CHASSAGNE Aline
Transfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien PârisCHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2024GHEZALI Abdel
Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 2024GHEZALI Abdel
Insertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUDCYPRIANI Benoît
Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/2025MICHEL Carine
Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 2025SPICHER Gilles
Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs – 1ère attribution 2024MICHEL Carine
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire"VIGNOT Anne
Voeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieVIGNOT Anne
SEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïquesCHAUVET Annaïck
Voeu relatif au projet de loi sur la fin de vieVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Budget Primitif 2024POULIN Anthony
Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024POULIN Anthony
Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoisesBRAUCHLI Fabienne
Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de BesançonLAROPPE Aurélien
Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunaleLAROPPE Aurélien
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GbmLAROPPE Aurélien
Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024POUJET Yannick
Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024VIGNOT Anne
Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la conventionCHAUVET Annaïck
Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonCAULET Claudine
Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attributionCAULET Claudine
Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadreCAULET Claudine
Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHASSAGNE Aline
Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associationsCHASSAGNE Aline
Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR CHASSAGNE Aline
Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024GHEZALI Abdel
Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifsGHEZALI Abdel
Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur CAULET Claudine
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-ComtéSPICHER Gilles
Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyensSPICHER Gilles
Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024MICHEL Carine
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)AEBISCHER Elise
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 AEBISCHER Elise
Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxGHARET Sadia
Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationaleGHARET Sadia

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Orientations Budgétaires 2024POULIN Anthony
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes AEBISCHER Elise
Chambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Aides à des séjours scolairesVIGNOT Anne
Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régionalCHASSAGNE Aline
Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024GHEZALI Abdel
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre GHEZALI Abdel
Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animaleCYPRIANI Benoît
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de BesançonMICHEL Carine
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024MICHEL Carine
Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)MICHEL Carine
Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)MICHEL Carine
Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers AEBISCHER Elise
Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024CHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 POULIN Anthony
Contrat de Ville - Quartiers 2030POULIN Anthony
Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des FamillesAEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'EnseignementAEBISCHER Elise
Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisationVIGNOT Anne
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes VIGNOT Anne
Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine DurableCYPRIANI Benoît
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesPOULIN Anthony
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024BRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalGHEZALI Abdel
Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAGHEZALI Abdel
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 AEBISCHER Elise
Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024VIGNOT Anne
Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntPOULIN Anthony
Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonAEBISCHER Elise
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024AEBISCHER Elise
Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesPOULIN Anthony
Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 MICHEL Carine
Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéPOULIN Anthony
Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPOULIN Anthony
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024VIGNOT Anne
Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueCHAUVET Annaïck
Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatCHAUVET Annaïck
NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséCHAUVET Annaïck
Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4CHAUVET Annaïck
Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleCHAUVET Annaïck
Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026CAULET Claudine
Aides aux associations sportives - Première attribution 2024GHEZALI Abdel

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr