Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
- CSV
- JSON
- XSD
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1990
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Séance du 12 novembre 1990 - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Séance du 12 novembre 1990 - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 20/12/1990 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Fonctionnement - Ordre du jour complémentaire - Article L 121.10 du Code des Communes - Urgence d'une délibération | Conseil Municipal - Fonctionnement - Ordre du jour complémentaire - Article L 121.10 du Code des Communes - Urgence d'une délibération | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Député-Maire sur l'Université | Communication de M. le Député-Maire sur l'Université | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 23 logements rue Jean Wyrsch - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 581 052 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 23 logements rue Jean Wyrsch - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 581 052 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA de 1 390 000 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA de 1 390 000 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | 28/06/2007 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Constitution d'un fonds de roulement - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) | Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Constitution d'un fonds de roulement - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Budget Supplémentaire | Exercice 1990 - Budget Supplémentaire | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Crédits de trésorerie - Ouvertures de 3 lignes de trésorerie | Comptabilité - Crédits de trésorerie - Ouvertures de 3 lignes de trésorerie | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice budgétaire 1990 - Personnel communal - Amélioration des rémunérations de la fonction publique - Demande de crédits supplémentaires | Exercice budgétaire 1990 - Personnel communal - Amélioration des rémunérations de la fonction publique - Demande de crédits supplémentaires | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Rémunérations - Prime technique des ingénieurs territoriaux et des directeurs généraux des services techniques des communes - Modalités d'attribution | Personnel communal - Rémunérations - Prime technique des ingénieurs territoriaux et des directeurs généraux des services techniques des communes - Modalités d'attribution | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Logements de fonction - Modification des attributions d'énergie à compter du 1er janvier 1991 | Personnel communal - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Logements de fonction - Modification des attributions d'énergie à compter du 1er janvier 1991 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | Exercice 1991 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | 20/12/1990 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 1991 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 1991 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1991 | Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1991 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation Socio-Culturelle - Formation - Prévention - Subventions | Animation Socio-Culturelle - Formation - Prévention - Subventions | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur associatif - Subventions diverses | Secteur associatif - Subventions diverses | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière d'Entreprise IEN - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Pépinière d'Entreprise IEN - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur Communication - Subventions | Secteur Communication - Subventions | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Amicale des Sapeurs-Pompiers - Subvention exceptionnelle | Amicale des Sapeurs-Pompiers - Subvention exceptionnelle | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Année scolaire 1990-1991 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Contrat Ville de Besançon / État, Secrétariat d'État à la Jeunesse et aux Sports / Office Municipal des Sports | Année scolaire 1990-1991 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Contrat Ville de Besançon / État, Secrétariat d'État à la Jeunesse et aux Sports / Office Municipal des Sports | 20/12/1990 | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte d'Étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Adhésion de la Ville - Désignation de ses représentants | Syndicat Mixte d'Étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Adhésion de la Ville - Désignation de ses représentants | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Convention avec la commune de Chalezeule pour la gestion informatisée de sa Bibliothèque | Informatique - Convention avec la commune de Chalezeule pour la gestion informatisée de sa Bibliothèque | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association des Jumelages et Relations Internationales de la Ville de Besançon - Modification des statuts | Association des Jumelages et Relations Internationales de la Ville de Besançon - Modification des statuts | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Espace Besançon Planoise - Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | Association Espace Besançon Planoise - Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Réaffectation de subventions | Musée Classé - Réaffectation de subventions | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Réaffectation de subventions | Développement Social des Quartiers - Réaffectation de subventions | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Travaux de couverture - 4ème tranche | Palais Granvelle - Travaux de couverture - 4ème tranche | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Église Saint-Maurice - Restauration de la façade principale | Église Saint-Maurice - Restauration de la façade principale | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Réfection du chemin de ronde - 3ème tranche de travaux | Citadelle - Réfection du chemin de ronde - 3ème tranche de travaux | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Station d'Épuration de Port Douvot - Système d'auto-surveillance - Aide de l'Agence de l'Eau | Station d'Épuration de Port Douvot - Système d'auto-surveillance - Aide de l'Agence de l'Eau | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Création d'un Syndicat Mixte d'Aménagement - Adoption des statuts | Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Création d'un Syndicat Mixte d'Aménagement - Adoption des statuts | 20/12/1990 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Télécharger PDF Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL-PRESSMATIC | Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL-PRESSMATIC | 20/12/1990 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Télécharger PDF Ensemble Immobilier sis 2 rue Einstein - Développement de la Société SM2E-MITSUBISHI | Ensemble Immobilier sis 2 rue Einstein - Développement de la Société SM2E-MITSUBISHI | 20/12/1990 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Télécharger PDF ZAC de la Combe Saragosse - Approbation du bilan révisé au 30 avril 1990 | ZAC de la Combe Saragosse - Approbation du bilan révisé au 30 avril 1990 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 9 - 10 - 11 - 12 - 14 - 15 - 16 - 18 - 19 - 20 - 34 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 9 - 10 - 11 - 12 - 14 - 15 - 16 - 18 - 19 - 20 - 34 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 2 - 4 - 5 - 6- 7 - 8 - 13 - 17 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 2 - 4 - 5 - 6- 7 - 8 - 13 - 17 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur des Plaines : Parcelles 106 - 107 - 108 - 110 - 111 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur des Plaines : Parcelles 106 - 107 - 108 - 110 - 111 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur de la Côte : parcelles 66 - 67 - Demande de prêt auprès du Ministère de l'Agriculture | Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur de la Côte : parcelles 66 - 67 - Demande de prêt auprès du Ministère de l'Agriculture | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et amélioration | Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et amélioration | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion du stationnement payant - Prorogation de la convention avec VIA STATIONNEMENT - Accord de principe sur la désignation du futur gestionnaire | Gestion du stationnement payant - Prorogation de la convention avec VIA STATIONNEMENT - Accord de principe sur la désignation du futur gestionnaire | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gymnase des Montboucons - Demande de participation financière du Département | Gymnase des Montboucons - Demande de participation financière du Département | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées - Marchés 1991 | Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées - Marchés 1991 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1991 - Appel d'offres | Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1991 - Appel d'offres | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 26 août 1990 au 25 novembre 1990 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 26 août 1990 au 25 novembre 1990 | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Tristan Bernard, rue Bouvard - Pénétrante Est - Acquisition de 8 garages à Mme VIPREY Denise | Domaine communal - Rue Tristan Bernard, rue Bouvard - Pénétrante Est - Acquisition de 8 garages à Mme VIPREY Denise | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisitions de terrains aux Consorts BALLET Léon, à M. et Mme BALLET Pierre et à Mme BALLET Claude | Domaine communal - Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisitions de terrains aux Consorts BALLET Léon, à M. et Mme BALLET Pierre et à Mme BALLET Claude | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Nicolas Bruand - Acquisition de terrain à la SNCF | Domaine communal - Rue Nicolas Bruand - Acquisition de terrain à la SNCF | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrain à M. MAGNIN Michel | Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrain à M. MAGNIN Michel | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. et Mme NETZER Raymond | Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. et Mme NETZER Raymond | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrain à M. et Mme CURTY Maurice | Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrain à M. et Mme CURTY Maurice | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Leverrier - Échange de terrain avec les Consorts MANNONI | Domaine communal - Rue Leverrier - Échange de terrain avec les Consorts MANNONI | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 2 rue Dürer - Bail emphytéotique au profit de l'APIEU | Immeuble communal 2 rue Dürer - Bail emphytéotique au profit de l'APIEU | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble 12 chemin des Montarmots - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Gestion provisoire de l'immeuble - Octroi d'une subvention à l'AATEM - Convention | Immeuble 12 chemin des Montarmots - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Gestion provisoire de l'immeuble - Octroi d'une subvention à l'AATEM - Convention | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine public communal - Engagement de la procédure de classement des rues Emile Picard, Seiler et Garibaldi | Domaine public communal - Engagement de la procédure de classement des rues Emile Picard, Seiler et Garibaldi | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déclassement du domaine public communal d'un délaissé du chemin de l'Epitaphe | Déclassement du domaine public communal d'un délaissé du chemin de l'Epitaphe | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF POS Secteur Est - Approbation de la modification | POS Secteur Est - Approbation de la modification | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Opération d'équipement de 10 véhicules au Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL) - Demande de subvention à l'AFME | Parc Automobile - Opération d'équipement de 10 véhicules au Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL) - Demande de subvention à l'AFME | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aménagement de locaux associatifs - Demandes de subventions | Aménagement de locaux associatifs - Demandes de subventions | 20/12/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Circulation hivernale à Besançon - Opérations de déneigement - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal | Circulation hivernale à Besançon - Opérations de déneigement - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal | 20/12/1990 | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Grève des journalistes de FR3 Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Grève des journalistes de FR3 Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 20/12/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Coordination lycéenne de Besançon - Mise à disposition d'une salle | Coordination lycéenne de Besançon - Mise à disposition d'une salle | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Missions des Élus et du personnel - Fonctionnement de BVV - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Missions des Élus et du personnel - Fonctionnement de BVV - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 15/11/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale pour fait personnel | Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale pour fait personnel | 15/11/1990 | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Télécharger PDF Journal Municipal BVV - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | Journal Municipal BVV - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | 15/11/1990 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Réunification des deux Allemagnes - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Réunification des deux Allemagnes - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 15/11/1990 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rentrée Universitaire 1990 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | Rentrée Universitaire 1990 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | 15/11/1990 | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil des Communes du Grand Besançon - Désignation des délégués suppléants de la Ville de Besançon | Conseil des Communes du Grand Besançon - Désignation des délégués suppléants de la Ville de Besançon | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 8 appartements et travaux de construction de 8 logements, 18 et 20, rue de la Madeleine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 420 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 20 juin 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 8 appartements et travaux de construction de 8 logements, 18 et 20, rue de la Madeleine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 420 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 20 juin 1983 | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 5 logements destinés à un habitat spécifique - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 611 620 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 5 logements destinés à un habitat spécifique - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 611 620 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Salles municipales de sports - Achats de casier automatiques - Transfert de crédit | Salles municipales de sports - Achats de casier automatiques - Transfert de crédit | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition pour l'exercice 1990 | Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition pour l'exercice 1990 | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition 1990 | Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition 1990 | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs 1990 - «Solde reliquat élus» | Subventions aux sociétés sportives amateurs 1990 - «Solde reliquat élus» | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Délégation Animation-Formation-Prévention - Attribution de subventions aux associations des secteurs Prévention et Animation | Délégation Animation-Formation-Prévention - Attribution de subventions aux associations des secteurs Prévention et Animation | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF MJC du Loutelet - Modification de la subvention annuelle | MJC du Loutelet - Modification de la subvention annuelle | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Caisse des Écoles - Subvention complémentaire | Caisse des Écoles - Subvention complémentaire | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Crématorium du Cimetière de Saint-Claude - Fixation des redevances | Crématorium du Cimetière de Saint-Claude - Fixation des redevances | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sapeurs-Pompiers - Prestations d'Assistance diverses - Tarifs de facturation | Sapeurs-Pompiers - Prestations d'Assistance diverses - Tarifs de facturation | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Action Culturelle - Réaffectation de subventions | Action Culturelle - Réaffectation de subventions | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à diverses actions - Demande de subvention - Réaffectations | Musée Classé - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à diverses actions - Demande de subvention - Réaffectations | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Installation d'une exposition permanente consacrée à la météorologie - Participation du Ministère de l'Éducation Nationale - Réaffectation | Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Installation d'une exposition permanente consacrée à la météorologie - Participation du Ministère de l'Éducation Nationale - Réaffectation | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion des déchets - Rencontres ASCOMADE - Réaffectation de la subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe - Modificatif à la délibération du 24 septembre 1990 | Gestion des déchets - Rencontres ASCOMADE - Réaffectation de la subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe - Modificatif à la délibération du 24 septembre 1990 | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Formation aux langages contemporains - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Conservatoire National de Région - Formation aux langages contemporains - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude Discipline Piano - Fixation du taux de rémunération des enseignants et du montant des droits d'inscription | Conservatoire National de Région - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude Discipline Piano - Fixation du taux de rémunération des enseignants et du montant des droits d'inscription | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Acquisitions d'objets d'art - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication | Musée Classé - Acquisitions d'objets d'art - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Demande de participation financière de l'État | École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Demande de participation financière de l'État | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire | Palais Granvelle - Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Action Culturelle - Centre Dramatique National de Franche-Comté - Convention avec M. René LOYON, Directeur | Action Culturelle - Centre Dramatique National de Franche-Comté - Convention avec M. René LOYON, Directeur | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Demande de subventions de fonctionnement auprès de l'État | École Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Demande de subventions de fonctionnement auprès de l'État | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Restaurant de la Citadelle - Prorogation du contrat de concession | Restaurant de la Citadelle - Prorogation du contrat de concession | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais des Sports - Concession de la publicité sur la table de marque pour la période du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993 | Palais des Sports - Concession de la publicité sur la table de marque pour la période du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993 | 29/06/2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Est et Nord - Adoption du projet d'exécution - Demande de subvention | Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Est et Nord - Adoption du projet d'exécution - Demande de subvention | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Logiciel de gestion financière - Cession à la Ville de Boulogne-Billancourt - Convention | Informatique - Logiciel de gestion financière - Cession à la Ville de Boulogne-Billancourt - Convention | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle-Formation-Prévention - Maisons des Jeunes et de la Culture de Palente - Renouvellement de la convention | Animation socio-culturelle-Formation-Prévention - Maisons des Jeunes et de la Culture de Palente - Renouvellement de la convention | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Transports Publics Urbains de Voyageurs - Renouvellement de la convention de gérance avec la Compagnie des Transports Urbains de Besançon (CTB) | Transports Publics Urbains de Voyageurs - Renouvellement de la convention de gérance avec la Compagnie des Transports Urbains de Besançon (CTB) | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison Pour Tous de Montrapon - Aménagement d'une salle «Accueil Jeunes» - Adoption du projet - Transfert de crédits | Maison Pour Tous de Montrapon - Aménagement d'une salle «Accueil Jeunes» - Adoption du projet - Transfert de crédits | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association «pour l'échangeur de Besançon-Est» - Adhésion de la Ville | Association «pour l'échangeur de Besançon-Est» - Adhésion de la Ville | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Espace Industriel de Besançon-Palente - Bail précaire au profit de la Ville - Sous-location au profit de l'Association «Energie Cités» - Convention | Espace Industriel de Besançon-Palente - Bail précaire au profit de la Ville - Sous-location au profit de l'Association «Energie Cités» - Convention | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1991 - Demande de subvention au Département | Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1991 - Demande de subvention au Département | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Lutte contre les nuisances sonores - Programme 1990 - Demande de participation financière de l'État | Lutte contre les nuisances sonores - Programme 1990 - Demande de participation financière de l'État | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet de liaison routière dite «Voie des Mercureaux» reliant la RN 57 à la RN 273 - Mise en compatibilité du POS Sud | Projet de liaison routière dite «Voie des Mercureaux» reliant la RN 57 à la RN 273 - Mise en compatibilité du POS Sud | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC des Tilleroyes - Bilan de la concertation préalable - Approbation de la convention d'étude liant la Ville et la SEDD - Approbation du dossier de création | ZAC des Tilleroyes - Bilan de la concertation préalable - Approbation de la convention d'étude liant la Ville et la SEDD - Approbation du dossier de création | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Revitalisation du centre-ville - Convention Ville-État - Demande de subventions | Revitalisation du centre-ville - Convention Ville-État - Demande de subventions | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC d'activités La Fayette - Société Du Pont de Nemours - Abandon du droit de rétrocession de la Ville concernant une partie des terrains aliénés | ZAC d'activités La Fayette - Société Du Pont de Nemours - Abandon du droit de rétrocession de la Ville concernant une partie des terrains aliénés | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur Sauvegardé - Construction d'un immeuble 18 bis, quai Vauban - Bilan révisé - Participation de la Ville | Secteur Sauvegardé - Construction d'un immeuble 18 bis, quai Vauban - Bilan révisé - Participation de la Ville | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Urbanisme - Modification des POS Secteurs Nord et Ouest 2ème tranche - Suppression d'un emplacement réservé rue de la Butte | Urbanisme - Modification des POS Secteurs Nord et Ouest 2ème tranche - Suppression d'un emplacement réservé rue de la Butte | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF 5ème Lycée - Réalisation de la voirie de desserte - Échange de terrains avec la Société Marignan Immobilier | 5ème Lycée - Réalisation de la voirie de desserte - Échange de terrains avec la Société Marignan Immobilier | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Déclassement du chemin de Cornandouille - Aliénation du chemin à la Société Foncier Conseil aménageur de la ZAC | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Déclassement du chemin de Cornandouille - Aliénation du chemin à la Société Foncier Conseil aménageur de la ZAC | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Cité Brulard - Étude et assistance architecturale - Modification de procédure | Développement Social Urbain - Cité Brulard - Étude et assistance architecturale - Modification de procédure | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Cité Brulard - Concours d'architectes - Résultats des délibération du jury | Développement Social Urbain - Cité Brulard - Concours d'architectes - Résultats des délibération du jury | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier | Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Politique locale de l'habitat - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville de Besançon - Signature de la convention avec l'État | Politique locale de l'habitat - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville de Besançon - Signature de la convention avec l'État | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | Assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1990 et passation des marchés | Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1990 et passation des marchés | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot - Crédits complémentaires | Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot - Crédits complémentaires | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrains à Mme VUILLEMIN Yvonne | Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrains à Mme VUILLEMIN Yvonne | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Midol - Acquisition de terrain à Mmes PERRIN Marthe et Madeleine | Domaine communal - Rue Midol - Acquisition de terrain à Mmes PERRIN Marthe et Madeleine | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrains à M. NACHIN René et Mme COMBE André | Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrains à M. NACHIN René et Mme COMBE André | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de Courvoisier - Acquisition de terrain à M. PEPE Marcel | Domaine communal - Chemin de Courvoisier - Acquisition de terrain à M. PEPE Marcel | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de l'Espérance - Acquisition de terrain à l'Association Saint-Jean | Domaine communal - Chemin de l'Espérance - Acquisition de terrain à l'Association Saint-Jean | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Boulevard de la Grette - Acquisition de terrain à l'État (Ministère de la Défense) | Boulevard de la Grette - Acquisition de terrain à l'État (Ministère de la Défense) | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue de Vignier - Acquisition de biens immobiliers à M. BOUCON André et à la Société d'Équipement du Département du Doubs | Domaine communal - Rue de Vignier - Acquisition de biens immobiliers à M. BOUCON André et à la Société d'Équipement du Département du Doubs | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Arago - Aliénations de terrains à MM. MARMOT Henri et CETTA Giovanni | Domaine communal - Rue Arago - Aliénations de terrains à MM. MARMOT Henri et CETTA Giovanni | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de l'Escale - Échange de terrains avec M. DEMOUGEOT Denis | Domaine communal - Chemin de l'Escale - Échange de terrains avec M. DEMOUGEOT Denis | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Domaine public - Déclassement d'une partie de la rue de l'Égalité | Voirie - Domaine public - Déclassement d'une partie de la rue de l'Égalité | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine public - Déclassement du chemin de la Ferme Prabey | Domaine public - Déclassement du chemin de la Ferme Prabey | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité routière en milieu urbain - Mise en application des nouvelles limitations de vitesse - Fourniture de signalisation verticale - Avenant au marché | Sécurité routière en milieu urbain - Mise en application des nouvelles limitations de vitesse - Fourniture de signalisation verticale - Avenant au marché | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour les années 1991 - 1992 - 1993 - Appel d'offres | Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour les années 1991 - 1992 - 1993 - Appel d'offres | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1991 - Appel d'offres | Parc Automobile - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1991 - Appel d'offres | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets pour l'année 1991 - Appel d'offres | Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets pour l'année 1991 - Appel d'offres | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fort de Chaudanne - Réfection d'une brèche - Financement et demande de subvention | Fort de Chaudanne - Réfection d'une brèche - Financement et demande de subvention | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École maternelle de la Butte - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | École maternelle de la Butte - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Franche-Comté | Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Franche-Comté | 15/11/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Volet musical de la politique culturelle municipale - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Volet musical de la politique culturelle municipale - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 15/11/1990 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission de Mme CHRISTELLE, Conseiller Municipal - Information du Conseil Municipal | Conseil Municipal - Démission de Mme CHRISTELLE, Conseiller Municipal - Information du Conseil Municipal | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Délégation aux Affaires Économiques - Information du Conseil Municipal | Conseil Municipal - Délégation aux Affaires Économiques - Information du Conseil Municipal | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Institut Universitaire de Technologie - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - Désignation d'un suppléant | Institut Universitaire de Technologie - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - Désignation d'un suppléant | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1991 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Cahier des charges | Marchés 1991 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Cahier des charges | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaire | Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaire | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Aménagement - Avance de trésorerie de 3,2 MF à la Société d'Équipement du Doubs - Convention | ZAC de Planoise - Aménagement - Avance de trésorerie de 3,2 MF à la Société d'Équipement du Doubs - Convention | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 116 logements rues Claudel et Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 500 000 F | Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 116 logements rues Claudel et Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 500 000 F | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 12 appartements dans les immeubles 52-54 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 760 357 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 12 appartements dans les immeubles 52-54 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 760 357 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de 8-10 logements rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 591 968 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de 8-10 logements rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 591 968 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1989 reportés en 1990 - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 650 000 F auprès du Crédit Agricole Mutuel du Doubs | Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1989 reportés en 1990 - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 650 000 F auprès du Crédit Agricole Mutuel du Doubs | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartiers et divers | Subventions aux associations de quartiers et divers | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social | Subventions aux associations à caractère social | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opération humanitaire et d'échanges avec la Roumanie - Accueil d'un groupe de jeunes de Parva, village parrainé par Besançon en juillet 1990 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Jumelages | Opération humanitaire et d'échanges avec la Roumanie - Accueil d'un groupe de jeunes de Parva, village parrainé par Besançon en juillet 1990 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Jumelages | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution de subventions | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution de subventions | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Cré-Entreprendre - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Cré-Entreprendre - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux organismes de formation à caractère économique | Subventions aux organismes de formation à caractère économique | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Franche-Comté Consommateurs | Subvention à l'Association Franche-Comté Consommateurs | 26/09/1990 | M. le Dépué-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1990 | Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1990 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1990/1991 - 1ère répartition | Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1990/1991 - 1ère répartition | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF DSQ Palente-Orchamps - Aménagement d'un parc public rue de la Famille - Demande de subvention | DSQ Palente-Orchamps - Aménagement d'un parc public rue de la Famille - Demande de subvention | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Régie de quartier de Fontaine Ecu - Construction d'une cuisine extérieure et d'un auvent - Adoption du projet - Demandes de subventions | Développement Social des Quartiers - Régie de quartier de Fontaine Ecu - Construction d'une cuisine extérieure et d'un auvent - Adoption du projet - Demandes de subventions | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Quartiers Orchamps / Palente et Brulard - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Demandes de subventions | Développement Social des Quartiers - Quartiers Orchamps / Palente et Brulard - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Demandes de subventions | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Politique de l'habitat à Besançon - Communication de M. TISSOT, Adjoint | Politique de l'habitat à Besançon - Communication de M. TISSOT, Adjoint | 26/09/1990 | M. l'Adjoint TISSOT |
| Télécharger PDF Création d'un habitat adapté - Signature d'un accord cadre et d'une convention avec les différents partenaires | Création d'un habitat adapté - Signature d'un accord cadre et d'une convention avec les différents partenaires | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur Culturel - Réaffectation de subventions et de participations diverses | Secteur Culturel - Réaffectation de subventions et de participations diverses | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Prévention Planoise - Projet «Les Jeunes et les Médias» - Subventions du Ministère de la Culture et de la Caisse d'Allocations Familiales | Prévention Planoise - Projet «Les Jeunes et les Médias» - Subventions du Ministère de la Culture et de la Caisse d'Allocations Familiales | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région et Administration Générale - Réaffectation de recettes | Conservatoire National de Région et Administration Générale - Réaffectation de recettes | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil des Communes et Régions d'Europe - Projet «Échange d'expériences municipales de gestion des déchets» - Réaffectation d'une subvention | Conseil des Communes et Régions d'Europe - Projet «Échange d'expériences municipales de gestion des déchets» - Réaffectation d'une subvention | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Maison de Quartier Saint-Ferjeux/Rosemont - Renouvellement de la convention conclue avec le Comité de Quartier | Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Maison de Quartier Saint-Ferjeux/Rosemont - Renouvellement de la convention conclue avec le Comité de Quartier | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs - Modificatif à la délibération du 25 juin 1990 | Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs - Modificatif à la délibération du 25 juin 1990 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Piscine Couverte Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | Piscine Couverte Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sapeurs-Pompiers - Règlement d'attribution de l'indemnité de logement fixée par délibération du Conseil Municipal du 15 avril 1985 - Modification du règlement | Sapeurs-Pompiers - Règlement d'attribution de l'indemnité de logement fixée par délibération du Conseil Municipal du 15 avril 1985 - Modification du règlement | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sapeurs-Pompiers - Caserne Louise Michel - Aménagement de dortoirs et réaménagement de 2 appartements et de locaux de service | Sapeurs-Pompiers - Caserne Louise Michel - Aménagement de dortoirs et réaménagement de 2 appartements et de locaux de service | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assurance Dommages aux Biens - Incendie du 23 février 1990 à l'École Helvétie I - Règlement du sinistre | Assurance Dommages aux Biens - Incendie du 23 février 1990 à l'École Helvétie I - Règlement du sinistre | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) - Adhésion de la Ville et désignation de son représentant | Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) - Adhésion de la Ville et désignation de son représentant | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Intercommunale pour l'aménagement de la Route Nationale 83 - Adhésion de la Ville | Association Intercommunale pour l'aménagement de la Route Nationale 83 - Adhésion de la Ville | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire Brossolette - Aménagement de locaux - Financement des travaux - Convention avec le GRETA - Demande de subvention | Groupe Scolaire Brossolette - Aménagement de locaux - Financement des travaux - Convention avec le GRETA - Demande de subvention | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 41 B chemin de Valentin - Location précaire à la SA ASSITECH | Immeuble communal 41 B chemin de Valentin - Location précaire à la SA ASSITECH | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Zone Artisanale des Montarmots - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire pour la propriété de MM. JEANNIN Georges et Daniel - Remboursement du solde du prêt contracté par la Ville pour financer l'aménagement de la zone | Zone Artisanale des Montarmots - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire pour la propriété de MM. JEANNIN Georges et Daniel - Remboursement du solde du prêt contracté par la Ville pour financer l'aménagement de la zone | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société de Plomberie-Zinguerie GRISOT | Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société de Plomberie-Zinguerie GRISOT | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 26 avril 1990 au 31 août 1990 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 26 avril 1990 au 31 août 1990 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Journaux et Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrains à M. et Mme EL BEZE Alain | Domaine communal - Chemin des Journaux et Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrains à M. et Mme EL BEZE Alain | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Colsenet - Acquisitions de terrains à Mme MOUSTACHE André et à M. et Mme David Claude | Domaine communal - Rue Colsenet - Acquisitions de terrains à Mme MOUSTACHE André et à M. et Mme David Claude | 29/06/2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à Mme Roland VITTOT | Domaine communal - Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à Mme Roland VITTOT | 29/06/2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. ALBRECHT Michel | Domaine communal - Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. ALBRECHT Michel | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voie de desserte du 5ème Lycée - Acquisition de terrain à la SCI l'OASIS | Voie de desserte du 5ème Lycée - Acquisition de terrain à la SCI l'OASIS | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Planches - Acquisition de terrain à Mme MOUNIE Annie | Domaine communal - Chemin des Planches - Acquisition de terrain à Mme MOUNIE Annie | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Extension du camping de Chalezeule - Acquisition de terrain aux Consorts BILLARD | Domaine communal - Extension du camping de Chalezeule - Acquisition de terrain aux Consorts BILLARD | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Bernard Palissy - Acquisition de terrain à Mme RÉGNIER Paulette | Domaine communal - Rue Bernard Palissy - Acquisition de terrain à Mme RÉGNIER Paulette | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue des Granges - Aliénation de terrain à la SCI GHB | Rue des Granges - Aliénation de terrain à la SCI GHB | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Approbation du dossier de réalisation - Approbation des équipements publics - Maintien du droit de préemption - Autorisation à M. le Député-Maire pour signer la convention d'aménagement du Bois du Cerisier | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Approbation du dossier de réalisation - Approbation des équipements publics - Maintien du droit de préemption - Autorisation à M. le Député-Maire pour signer la convention d'aménagement du Bois du Cerisier | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Rocade Nord-Ouest - Phase études-acquisitions - Convention avec l'État | Voirie - Rocade Nord-Ouest - Phase études-acquisitions - Convention avec l'État | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet Rivière - Étude d'aménagement des berges du Doubs - Demandes de subventions | Projet Rivière - Étude d'aménagement des berges du Doubs - Demandes de subventions | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Église Notre-Dame - Réfection couverture clocher et bas-côtés - Passation des marchés | Église Notre-Dame - Réfection couverture clocher et bas-côtés - Passation des marchés | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Indemnisation des concurrents | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Indemnisation des concurrents | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix des candidats admis à concourir | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix des candidats admis à concourir | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1990/1991 - Vente d'automne 1990 | Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1990/1991 - Vente d'automne 1990 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Collecteur rive gauche - Ouvrage de Battant - Subvention | Assainissement - Collecteur rive gauche - Ouvrage de Battant - Subvention | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Réaffectation budgétaire des opérations individualisées | Assainissement - Réaffectation budgétaire des opérations individualisées | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Eau - Déplacement de canalisations rue Midol et avenue du Commandant Marceau | Eau - Déplacement de canalisations rue Midol et avenue du Commandant Marceau | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Environnement - Opération «Voiture en forme» - Participations financières | Environnement - Opération «Voiture en forme» - Participations financières | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Stationnement payant - Réorganisation du secteur Helvétie - Isenbart - Denfert Rochereau | Stationnement payant - Réorganisation du secteur Helvétie - Isenbart - Denfert Rochereau | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères - Avenant au contrat d'exploitation | Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères - Avenant au contrat d'exploitation | 29/06/2007 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage, du contrat passé avec le Bureau d'Études BETURE et de la convention de cession de chaleur produite par l'UIOM | Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage, du contrat passé avec le Bureau d'Études BETURE et de la convention de cession de chaleur produite par l'UIOM | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Économique - Promotion de la Ville de Besançon - Participation au Salon «S'implanter» - Transfert de crédits | Développement Économique - Promotion de la Ville de Besançon - Participation au Salon «S'implanter» - Transfert de crédits | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rentrée Scolaire 1990 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | Rentrée Scolaire 1990 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | 26/09/1990 | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Affaire BAUDRY - Ville de Besançon - Autorisation au Maire à introduire un recours en appel du jugement du Tribunal Administratif du 12 juillet 1990 | Affaire BAUDRY - Ville de Besançon - Autorisation au Maire à introduire un recours en appel du jugement du Tribunal Administratif du 12 juillet 1990 | 26/09/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Circulation et Sécurité Routière - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal du groupe «Les Verts Besançon-Écologie» | Circulation et Sécurité Routière - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal du groupe «Les Verts Besançon-Écologie» | 26/09/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF L'avenir du commerce à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | L'avenir du commerce à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 26/09/1990 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 28/06/1990 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à Gaston SPRICH, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Hommage à Gaston SPRICH, Conseiller Municipal | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Besançon Racing Club Tennis - Réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 200 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté | Besançon Racing Club Tennis - Réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 200 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Financement des installations de détection de fumées dans les logements-foyers - Garantie pour le remboursement de deux emprunts de 235 000 F et 499 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Centre Communal d'Action Sociale - Financement des installations de détection de fumées dans les logements-foyers - Garantie pour le remboursement de deux emprunts de 235 000 F et 499 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Garantie de la Ville pour remboursement à hauteur de 50 %d'un emprunt de 900 000 F auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Garantie de la Ville pour remboursement à hauteur de 50 %d'un emprunt de 900 000 F auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1989 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | Exercice 1989 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Transports urbains - Bilan 1989 du Compte Transport | Transports urbains - Bilan 1989 du Compte Transport | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Transports urbains - Programme d'investissements | Exercice 1990 - Transports urbains - Programme d'investissements | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Stationnement payant et Fourrière Municipale - Bilan des activités de l'exercice 1989 - Encaissement du trop versé sur avances trimestrielles - Ajustement des prévisions des dépenses 1990 | Stationnement payant et Fourrière Municipale - Bilan des activités de l'exercice 1989 - Encaissement du trop versé sur avances trimestrielles - Ajustement des prévisions des dépenses 1990 | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1989 - Compte Administratif | Exercice 1989 - Compte Administratif | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1989 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 1989 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Funiculaire de Bregille - Compte d'exploitation 1989 | Funiculaire de Bregille - Compte d'exploitation 1989 | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière d'entreprises IEN - Subvention du Conseil Général - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt contracté auprès du Crédit Lyonnais | Pépinière d'entreprises IEN - Subvention du Conseil Général - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt contracté auprès du Crédit Lyonnais | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,860 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVA | ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,860 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVA | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assurances - Tempête du 3 février 1990 au Cimetière de Saint-Claude - Indemnisation des victimes | Assurances - Tempête du 3 février 1990 au Cimetière de Saint-Claude - Indemnisation des victimes | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assurances Dommage aux Biens - Incendie du 18 septembre 1989 à l'École de l'Helvétie II - Règlement du sinistre | Assurances Dommage aux Biens - Incendie du 18 septembre 1989 à l'École de l'Helvétie II - Règlement du sinistre | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Restauration Municipale - Tarification des repas | Restauration Municipale - Tarification des repas | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs | Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maisons Pour Tous - Fixation des droits d'inscription aux activités permanentes et tarifs de locations du matériel de prêt | Maisons Pour Tous - Fixation des droits d'inscription aux activités permanentes et tarifs de locations du matériel de prêt | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèque Municipale - Cellule de désinfection des documents - Fixation du tarif pour travaux effectués pour le compte de tiers | Bibliothèque Municipale - Cellule de désinfection des documents - Fixation du tarif pour travaux effectués pour le compte de tiers | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Confédération Syndicale du Cadre de Vie - Subvention | Confédération Syndicale du Cadre de Vie - Subvention | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subventions | Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subventions | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Action Culturelle - Subventions | Action Culturelle - Subventions | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Subvention exceptionnelle | Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Subvention exceptionnelle | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Organisme de Défense des Consommateurs UFC QUE CHOISIR ? | Subvention à l'Organisme de Défense des Consommateurs UFC QUE CHOISIR ? | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour Congrès | Subventions pour Congrès | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Parc Zoologique - Muséum - Participation de la Région de Franche-Comté au colloque sur l'alimentation des animaux en captivité | Citadelle - Parc Zoologique - Muséum - Participation de la Région de Franche-Comté au colloque sur l'alimentation des animaux en captivité | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opération Vacances 1990 - Adoption des projets - Subventions | Opération Vacances 1990 - Adoption des projets - Subventions | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Cité de l'Escale - Démolition des bâtiments - Avis du Conseil Municipal | Cité de l'Escale - Démolition des bâtiments - Avis du Conseil Municipal | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Agglomération de Besançon - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Conseil des Communes du Grand Besançon» | Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Agglomération de Besançon - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Conseil des Communes du Grand Besançon» | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opération humanitaire et d'échanges en faveur de la Roumanie - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Solidarité Roumanie - Agglomération Bisontines» | Opération humanitaire et d'échanges en faveur de la Roumanie - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Solidarité Roumanie - Agglomération Bisontines» | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée France - Côte d'Ivoire - Coopération technique entre la Ville de Man et la Ville de Besançon - Acquisition de divers matériels | Coopération décentralisée France - Côte d'Ivoire - Coopération technique entre la Ville de Man et la Ville de Besançon - Acquisition de divers matériels | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Jumelage Coopération avec DOUROULA au Burkina Faso - Opération Solidarité Eau | Jumelage Coopération avec DOUROULA au Burkina Faso - Opération Solidarité Eau | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Habitat adapté - Immeuble communal 2, rue Thiémanté - Bail emphytéotique au profit du Centre d'Amélioration du Logement | Habitat adapté - Immeuble communal 2, rue Thiémanté - Bail emphytéotique au profit du Centre d'Amélioration du Logement | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF AFUA des Vareilles - Information sur le dossier - Point sur la concertation - Modification du POS | AFUA des Vareilles - Information sur le dossier - Point sur la concertation - Modification du POS | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Modification des POS de Besançon - Approbation suite à enquête publique | Modification des POS de Besançon - Approbation suite à enquête publique | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plafond Légal de Densité - Suppression | Plafond Légal de Densité - Suppression | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC Louise Michel - Approbation du plan d'aménagement de zone - Approbation du dossier de réalisation | ZAC Louise Michel - Approbation du plan d'aménagement de zone - Approbation du dossier de réalisation | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC Louise Michel - Maintien du droit de préemption urbain | ZAC Louise Michel - Maintien du droit de préemption urbain | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Révision des POS de Besançon : POS Nord, partie Ouest et partie Est - POS Ouest Nord (2ème tranche) - Regroupement en un seul POS : le POS Nord | Révision des POS de Besançon : POS Nord, partie Ouest et partie Est - POS Ouest Nord (2ème tranche) - Regroupement en un seul POS : le POS Nord | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Constitution du Syndicat Mixte | Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Constitution du Syndicat Mixte | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur de la Bouloie - Implantation de la Présidence de l'Université | Secteur de la Bouloie - Implantation de la Présidence de l'Université | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Cession d'eau à la Commune de Chenecey-Buillon | Service des Eaux - Cession d'eau à la Commune de Chenecey-Buillon | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Dégrèvement sur facture de consommation d'eau | Service des Eaux - Dégrèvement sur facture de consommation d'eau | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration des installations du traitement des eaux usées | Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration des installations du traitement des eaux usées | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Adoption du projet, passation des marchés et demande de subvention | Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Adoption du projet, passation des marchés et demande de subvention | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Équipements sportifs - Programme 1990 - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions du Département | Équipements sportifs - Programme 1990 - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions du Département | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts Communales - Vente de plants forestiers excédentaires provenant de la Pépinière de Chailluz - Tarifs 1990 | Forêts Communales - Vente de plants forestiers excédentaires provenant de la Pépinière de Chailluz - Tarifs 1990 | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gymnase de la Malcombe - Installation d'un mur d'escalade artificiel - Réaffectation d'une subvention | Gymnase de la Malcombe - Installation d'un mur d'escalade artificiel - Réaffectation d'une subvention | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gymnase Résal - Restructuration des locaux | Gymnase Résal - Restructuration des locaux | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Entrepôt CTB 11 rue Belin - Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | Entrepôt CTB 11 rue Belin - Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bâtiments communaux - Fourniture et pose de revêtements de sols pour l'année 1989 - Avenant au marché | Bâtiments communaux - Fourniture et pose de revêtements de sols pour l'année 1989 - Avenant au marché | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Travaux de restructuration - Réaffectation de la subvention accordée par l'État | École Régionale des Beaux-Arts - Travaux de restructuration - Réaffectation de la subvention accordée par l'État | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin du Sanatorium - Acquisition de terrain à Mme DELAGE Catherine | Domaine communal - Chemin du Sanatorium - Acquisition de terrain à Mme DELAGE Catherine | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisition de terrain à Mme CLERC Renée et décision de principe pour cession gratuite de terrains à l'État | École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisition de terrain à Mme CLERC Renée et décision de principe pour cession gratuite de terrains à l'État | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Ragots - Échange de terrains avec M. de GRIBALDY Christian | Chemin des Ragots - Échange de terrains avec M. de GRIBALDY Christian | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à la SCI «PM Les Tamaris» | Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à la SCI «PM Les Tamaris» | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parking EUROMARCHÉ - Aliénation de places de stationnement à la SCI DUBOU | Parking EUROMARCHÉ - Aliénation de places de stationnement à la SCI DUBOU | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Aliénations immobilières à l'OPMHLM - Chemin de l'Espérance | Domaine Communal - Aliénations immobilières à l'OPMHLM - Chemin de l'Espérance | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble 29, chemin des Montarmots - Indivision Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail commercial au profit de la Société APPLIDERM | Immeuble 29, chemin des Montarmots - Indivision Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail commercial au profit de la Société APPLIDERM | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble Communal 27, rue de la République - Centre d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - 2ème avenant à la convention du 5 juillet 1982 | Immeuble Communal 27, rue de la République - Centre d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - 2ème avenant à la convention du 5 juillet 1982 | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Éclairage public - Programme de rénovation - Transfert de crédits | Éclairage public - Programme de rénovation - Transfert de crédits | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Construction du 5ème Lycée et du Gymnase des Montboucons - Lancement des travaux de voirie | Construction du 5ème Lycée et du Gymnase des Montboucons - Lancement des travaux de voirie | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF DSQ Orchamps / Palente - Programme 1990 - Lancement de la phase opérationnelle et 1ère tranche de travaux | DSQ Orchamps / Palente - Programme 1990 - Lancement de la phase opérationnelle et 1ère tranche de travaux | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF DSQ Palente / Orchamps - Actions d'accompagnement - Demandes de subventions | DSQ Palente / Orchamps - Actions d'accompagnement - Demandes de subventions | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989 / 1990 - 2ème et 3ème trimestres - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989 / 1990 - 2ème et 3ème trimestres - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Salon IDEX 90 à DELEMONT (Suisse) - Participation de la Ville de Besançon - Réaffectation de subventions et participations | Salon IDEX 90 à DELEMONT (Suisse) - Participation de la Ville de Besançon - Réaffectation de subventions et participations | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Public - Lycée Victor Hugo - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'établissement | Enseignement Public - Lycée Victor Hugo - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'établissement | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (article 1465 du Code Général des Impôts) | Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (article 1465 du Code Général des Impôts) | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Interpellations de MM. VIALATTE et NACHIN, Conseillers Municipaux - Communication de M. le Député-Maire | Interpellations de MM. VIALATTE et NACHIN, Conseillers Municipaux - Communication de M. le Député-Maire | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Participation de la Ville de Besançon | Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Participation de la Ville de Besançon | 28/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 26/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF «Université 2000» - Communication de M. le Député-Maire | «Université 2000» - Communication de M. le Député-Maire | 26/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Besançon : Mutations et développement | Conseil Municipal - Besançon : Mutations et développement | 26/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Avenir de l'Université de Franche-Comté - Motion du Conseil Muncipal | Avenir de l'Université de Franche-Comté - Motion du Conseil Muncipal | 26/06/1990 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 21/05/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Rappel au règlement de MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux | Conseil Municipal - Rappel au règlement de MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux | 21/05/1990 | MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux |
| Télécharger PDF Action Sociale de la Ville de Besançon - Stratégie pour les années 1990 à 1995 | Action Sociale de la Ville de Besançon - Stratégie pour les années 1990 à 1995 | 21/05/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité Routière - Communication de M. l'Adjoint RÉGNIER | Sécurité Routière - Communication de M. l'Adjoint RÉGNIER | 21/05/1990 | M. l'Adjoint REGNIER |
| Télécharger PDF État actuel et devenir de l'ancien Hôtel de Police Goudimel - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | État actuel et devenir de l'ancien Hôtel de Police Goudimel - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 21/05/1990 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF CFA Hilaire de Chardonnet - Interventions de Mme BULTOT, Adjointe et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal | CFA Hilaire de Chardonnet - Interventions de Mme BULTOT, Adjointe et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal | 21/05/1990 | Mme l'Adjoint BULTOT et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mise à sac du Cimetière Israélite de Carpentras - Communication de M. le Député-Maire | Mise à sac du Cimetière Israélite de Carpentras - Communication de M. le Député-Maire | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Élection d'un 16ème Adjoint | Conseil Municipal - Élection d'un 16ème Adjoint | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modifications au sein des commissions et délégations | Conseil Municipal - Modifications au sein des commissions et délégations | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Conseil de Gestion - Désignation des représentants du Conseil Municipal | UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Conseil de Gestion - Désignation des représentants du Conseil Municipal | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 58 logements 32 à 48, rue Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 534 732 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 58 logements 32 à 48, rue Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 534 732 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés (ADAPEI) - Agrandissement de l'Institut Médico-Pédagogique «L'Espoir» 18 rue Danton à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés (ADAPEI) - Agrandissement de l'Institut Médico-Pédagogique «L'Espoir» 18 rue Danton à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 41 logements locatifs et garages Cité Coubertin à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 41 logements locatifs et garages Cité Coubertin à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Réhabilitation des Logements-Foyers Terrasse et Cèdres - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 2 119 866 F et 1 937 861 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Centre Communal d'Action Sociale - Réhabilitation des Logements-Foyers Terrasse et Cèdres - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 2 119 866 F et 1 937 861 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Réduction de créances | Exercice 1990 - Réduction de créances | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Subventions aux associations de quartiers et diverses - 1ère répartition | Exercice 1990 - Subventions aux associations de quartiers et diverses - 1ère répartition | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 25/09/2008 | M. BARETJE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartition | Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartition | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Animation - Répartition de subventions | Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Animation - Répartition de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Formation emploi des jeunes - Attribution de subventions | Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Formation emploi des jeunes - Attribution de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Attribution de subventions | Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Attribution de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ravalement de façades au centre-ville - Subvention | Ravalement de façades au centre-ville - Subvention | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Le Festival des Idées - Présentation du Projet - Attribution de subventions | Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Le Festival des Idées - Présentation du Projet - Attribution de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opérations vacances - Rémunération du personnel d'animation | Opérations vacances - Rémunération du personnel d'animation | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Opération Vacances 1990 - Réaffectation de subventions | Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Opération Vacances 1990 - Réaffectation de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Prévention - Contrats d'actions de prévention - Signature du contrat - Demandes et réaffectation de subventions | Prévention - Contrats d'actions de prévention - Signature du contrat - Demandes et réaffectation de subventions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Impression du journal Besançon Votre Ville - Passation du marché | Impression du journal Besançon Votre Ville - Passation du marché | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Année scolaire 1990-1991 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'École Régionale des Beaux-Arts | Année scolaire 1990-1991 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'École Régionale des Beaux-Arts | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé de Besançon - Dons - Acquisitions | Musée Classé de Besançon - Dons - Acquisitions | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Valorisation du patrimoine architectural de la Ville - Avenant au contrat conclu avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | Valorisation du patrimoine architectural de la Ville - Avenant au contrat conclu avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fort de Chaudanne - 6ème tranche de travaux - Convention avec l'Association Alternatives-Chantiers de Franche-Comté | Fort de Chaudanne - 6ème tranche de travaux - Convention avec l'Association Alternatives-Chantiers de Franche-Comté | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF PACT de l'Agglomération de Besançon - a) Étude diagnostic socio-économique - Rémunération du Cabinet ACEIF - Participation de la Ville - Demande de participation complémentaire de l'État - b) Organisation des journées des 10 et 21 avril 1990 - Demande de participation au Département | PACT de l'Agglomération de Besançon - a) Étude diagnostic socio-économique - Rémunération du Cabinet ACEIF - Participation de la Ville - Demande de participation complémentaire de l'État - b) Organisation des journées des 10 et 21 avril 1990 - Demande de participation au Département | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet CITIES - Réaffectation d'une participation financière de la CEE | Projet CITIES - Réaffectation d'une participation financière de la CEE | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin au 30 avril 1992 | Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin au 30 avril 1992 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette restaurant épicerie - Saison 1990 | Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette restaurant épicerie - Saison 1990 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - Demande du Syndic de la Résidence «Le Ségur» à Besançon | Dérogation au repos dominical - Demande du Syndic de la Résidence «Le Ségur» à Besançon | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Urbanisme - Réalisation d'un 5ème Lycée et d'un gymnase municipal dans le secteur des Montboucons - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols secteur Nord 1ère tranche, partie Ouest - Approbation | Urbanisme - Réalisation d'un 5ème Lycée et d'un gymnase municipal dans le secteur des Montboucons - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols secteur Nord 1ère tranche, partie Ouest - Approbation | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Liaison RN57/RN273 dite «Voie des Mercureaux» - Bilan de la concertation | Liaison RN57/RN273 dite «Voie des Mercureaux» - Bilan de la concertation | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Programme d'Aménagement d'Ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Présentation de l'opération | Programme d'Aménagement d'Ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Présentation de l'opération | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Mise à l'enquête publique du plan d'aménagement de zone | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Mise à l'enquête publique du plan d'aménagement de zone | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Modification du contrat charbon | Chauffage urbain de Planoise - Modification du contrat charbon | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation de la Ville - Convention avec le Département | Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation de la Ville - Convention avec le Département | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École primaire Chaprais II - Réfection des toitures | École primaire Chaprais II - Réfection des toitures | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Fanart - Réfection des toitures et zingueries - Passation du marché | École Fanart - Réfection des toitures et zingueries - Passation du marché | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Incendie - Aménagement de locaux - Financement complémentaire | Service Incendie - Aménagement de locaux - Financement complémentaire | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars 1990 au 25 avril 1990 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars 1990 au 25 avril 1990 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Champs - Acquisition de terrains à M. GAUTHEROT Georges et à M. PETITJEAN Charles | Chemin des Champs - Acquisition de terrains à M. GAUTHEROT Georges et à M. PETITJEAN Charles | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Site des Prés de Vaux - Acquisition immobilière à la SA SIVRO | Site des Prés de Vaux - Acquisition immobilière à la SA SIVRO | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Acquisition de la propriété de Mme CLERC Renée, rue Gaudot | Domaine communal - Acquisition de la propriété de Mme CLERC Renée, rue Gaudot | 25/09/2008 | M. le Dépué-Maire |
| Télécharger PDF Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition par la Ville de la propriété TROUTTET - Indemnité d'éviction à M. PIDANCET Alain | Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition par la Ville de la propriété TROUTTET - Indemnité d'éviction à M. PIDANCET Alain | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Terrain du restaurant de la SCOP «Au Chemin de Palente» - Aliénation de terrain au Centre Communal d'Action Sociale | Terrain du restaurant de la SCOP «Au Chemin de Palente» - Aliénation de terrain au Centre Communal d'Action Sociale | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à M. DROZ René et à Mme NICOLIER Bernadette | Domaine communal - Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à M. DROZ René et à Mme NICOLIER Bernadette | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin du Barlot - Échange de terrain avec la SOCOP | Chemin du Barlot - Échange de terrain avec la SOCOP | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF CLEAN WAY INDUSTRIE - Cession du contrat de location assortie de promesse de vente passé avec la Société CLEAN WAY - Avenant à la convention initiale | CLEAN WAY INDUSTRIE - Cession du contrat de location assortie de promesse de vente passé avec la Société CLEAN WAY - Avenant à la convention initiale | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Projet de déclassement du domaine public d'État de la rue | Voirie - Projet de déclassement du domaine public d'État de la rue | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dénominations de voies | Dénominations de voies | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Programme de travaux de voirie 1990 | Programme de travaux de voirie 1990 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité Routière - Programme de travaux et actions d'accompagnement | Sécurité Routière - Programme de travaux et actions d'accompagnement | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Mise en place de la concertation préalable | Tunnel sous la Citadelle - Mise en place de la concertation préalable | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Travaux confiés à l'Office National des Forêts - Programme 1990 | Forêts communales - Travaux confiés à l'Office National des Forêts - Programme 1990 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Maîtrise d'oeuvre sur marchés de travaux publics - Honoraires | Assainissement - Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Maîtrise d'oeuvre sur marchés de travaux publics - Honoraires | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Commune de Chalezeule - Convention d'exploitation et d'entretien des réseaux de cette commune | Assainissement - Commune de Chalezeule - Convention d'exploitation et d'entretien des réseaux de cette commune | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Essais de déphosphatation - Financement et aide de l'Agence de Bassin | Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Essais de déphosphatation - Financement et aide de l'Agence de Bassin | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique - Modificatif à la délibération du 24 avril 1989 | Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique - Modificatif à la délibération du 24 avril 1989 | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Célébration du Bicentenaire de la Révolution Française - Spectacle «1789 en Franche-Comté» - État de la question | Célébration du Bicentenaire de la Révolution Française - Spectacle «1789 en Franche-Comté» - État de la question | 25/09/2008 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pistes cyclables, affichage sauvage et fonctionnement de la déchetterie - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Pistes cyclables, affichage sauvage et fonctionnement de la déchetterie - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 25/09/2008 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | 29/03/1990 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Assemblée Générale | Conseil Municipal - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Assemblée Générale | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Désignation de représentants du Conseil Municipal aux commissions paritaires de la Maison de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et de la MJC Besançon Palente | Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Désignation de représentants du Conseil Municipal aux commissions paritaires de la Maison de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et de la MJC Besançon Palente | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de logements locatifs à occupation sociale - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 117 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Besançon | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de logements locatifs à occupation sociale - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 117 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Besançon | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - SAIEMB - Rénovation de 37 logements, 77 à 81 rue Battant - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 11 686 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - SAIEMB - Rénovation de 37 logements, 77 à 81 rue Battant - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 11 686 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 81 logements collectifs locatifs, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 25 450 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 81 logements collectifs locatifs, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 25 450 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition et aménagement de logements dans le secteur de Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 3 décembre 1982 | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition et aménagement de logements dans le secteur de Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 3 décembre 1982 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de logements 8 rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 300 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 14 janvier 1983 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de logements 8 rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 300 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 14 janvier 1983 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Protestante d'Action Sociale «Hospices Protestants» - Travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 10 MF auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | Association Protestante d'Action Sociale «Hospices Protestants» - Travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 10 MF auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière d'entreprises de Besançon-Palente (Société IEN) - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt de financement contracté auprès du Crédit Lyonnais | Pépinière d'entreprises de Besançon-Palente (Société IEN) - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt de financement contracté auprès du Crédit Lyonnais | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Relèvement de tarifs, taxes et droits divers - Bibliothèques Municipales - Modificatif à la délibération du 18 décembre 1989 | Relèvement de tarifs, taxes et droits divers - Bibliothèques Municipales - Modificatif à la délibération du 18 décembre 1989 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques - Lecture publique - Intervention de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | Bibliothèques - Lecture publique - Intervention de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | 29/03/1990 | M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Subvention | Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Subvention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | Exercice 1990 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie (IPC - HBJO) - Subvention | Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie (IPC - HBJO) - Subvention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à l'ACEREP pour le fonctionnement de l'APP «Lieu-Ressources» | Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à l'ACEREP pour le fonctionnement de l'APP «Lieu-Ressources» | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à la Mission Locale | Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à la Mission Locale | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mission d'études au Japon des élèves de l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention | Mission d'études au Japon des élèves de l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Comtoise Armée, Recherche, Économie, Science (ARES) - Subvention | Association Comtoise Armée, Recherche, Économie, Science (ARES) - Subvention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts - Archéologie - Histoire - Réaffectation de subventions | Musée des Beaux-Arts - Archéologie - Histoire - Réaffectation de subventions | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques - Réaffectation de subventions | Bibliothèques - Réaffectation de subventions | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Culturel - Salon International des Musées et des Expositions - Réaffectation d'une subvention | Service Culturel - Salon International des Musées et des Expositions - Réaffectation d'une subvention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'Analyses Médicales POITOUX-COURTOT - Avis du Conseil Municipal | Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'Analyses Médicales POITOUX-COURTOT - Avis du Conseil Municipal | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - Demande de la SACEM - Avis du Conseil Municipal | Dérogation au repos dominical - Demande de la SACEM - Avis du Conseil Municipal | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de la SA SOMIRA à Chalezeule - Avis du Conseil Municipal | Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de la SA SOMIRA à Chalezeule - Avis du Conseil Municipal | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Convention entre la Ville de Besançon et l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) | Convention entre la Ville de Besançon et l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Réseau français des villes-santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion de la Ville - Désignation du représentant du Conseil Municipal | Réseau français des villes-santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion de la Ville - Désignation du représentant du Conseil Municipal | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - Missions et mise à disposition de locaux - Conventions avec la Ville de Besançon | Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - Missions et mise à disposition de locaux - Conventions avec la Ville de Besançon | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Renouvellement du matériel suite au sinistre du 8/09/1989 - Signature des marchés | Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Renouvellement du matériel suite au sinistre du 8/09/1989 - Signature des marchés | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Équipements micro-informatiques et bureautiques - Signature des marchés | Informatique - Équipements micro-informatiques et bureautiques - Signature des marchés | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre de Protection contre l'Incendie - Locaux annexes 16 rue de Dole - Renouvellement du bail | Centre de Protection contre l'Incendie - Locaux annexes 16 rue de Dole - Renouvellement du bail | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Renouvellement de la concession de vente de glaces, confiseries, fruits exotiques, boissons et articles divers - Adoption du cahier des charges | Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Renouvellement de la concession de vente de glaces, confiseries, fruits exotiques, boissons et articles divers - Adoption du cahier des charges | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Modification de la procédure de consultation | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Modification de la procédure de consultation | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Extension de la ZAC La Fayette - Projet de modification du périmètre - Lancement de la concertation préalable - Avance de trésorerie de 698 000 F pour acquisition des terrains d'emprise de la zone | Extension de la ZAC La Fayette - Projet de modification du périmètre - Lancement de la concertation préalable - Avance de trésorerie de 698 000 F pour acquisition des terrains d'emprise de la zone | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Projet de modification du périmètre - Modification du PAZ - Lancement de la concertation préalable | ZAC de Planoise - Projet de modification du périmètre - Modification du PAZ - Lancement de la concertation préalable | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur des Tilleroyes - Acquisition de terrains à la SMCI | Secteur des Tilleroyes - Acquisition de terrains à la SMCI | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aménagement du secteur des Tilleroyes - Lancement de la concertation préalable au projet de ZAC | Aménagement du secteur des Tilleroyes - Lancement de la concertation préalable au projet de ZAC | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier - Lancement du concours d'architectes | Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier - Lancement du concours d'architectes | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Réfection et entretien des installations de feux tricolores de la commune de Franois - Convention entre la commune de Franois et la Ville de Besançon | Voirie - Réfection et entretien des installations de feux tricolores de la commune de Franois - Convention entre la commune de Franois et la Ville de Besançon | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Politique du stationnement - Réorganisation du secteur Battant-Arènes - Extension rues Lecourbe et Chifflet | Voirie - Politique du stationnement - Réorganisation du secteur Battant-Arènes - Extension rues Lecourbe et Chifflet | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Marchés | Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Marchés | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1990 - Reconduction des marchés de 1989 | Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1990 - Reconduction des marchés de 1989 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie-Circulation - Contrat de programme local de sécurité routière entre l'État et la Ville de Besançon | Voirie-Circulation - Contrat de programme local de sécurité routière entre l'État et la Ville de Besançon | 29/03/1990 | M. l'Adjoint REGNIER |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Programme de travaux 1990 | Service des Eaux - Programme de travaux 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er décembre 1989 au 28 février 1990 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er décembre 1989 au 28 février 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrain à M. BERGEON Michel | Domaine communal - Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrain à M. BERGEON Michel | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. et Mme HERBEIN Pierre | Domaine communal - Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. et Mme HERBEIN Pierre | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin de la Vosselle - Acquisition de terrain à M. BOICHARD et Mme BULLE | Domaine communal - Chemin de la Vosselle - Acquisition de terrain à M. BOICHARD et Mme BULLE | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. OUDOT Michel | Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. OUDOT Michel | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Forêt de Chailluz - Acquisition de terrain à l'État | Domaine communal - Forêt de Chailluz - Acquisition de terrain à l'État | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Oudet - Acquisition immobilière à M. ARIU Raphaël | Domaine communal - Rue Oudet - Acquisition immobilière à M. ARIU Raphaël | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisitions de terrains à M. et Mme NICOT Henri et à M. FRICOT Jean | Domaine communal - École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisitions de terrains à M. et Mme NICOT Henri et à M. FRICOT Jean | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à M. PEAQUIN Robert | Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à M. PEAQUIN Robert | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue de Dole - Aliénation de terrain à l'État | Domaine communal - Rue de Dole - Aliénation de terrain à l'État | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Edison - Aliénation de terrain à la SCI ELOI CLERGET | Domaine communal - Rue Edison - Aliénation de terrain à la SCI ELOI CLERGET | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aliénation de terrain, rue Edison (dépendant de la propriété occupée précédemment par le GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'emprunt | Aliénation de terrain, rue Edison (dépendant de la propriété occupée précédemment par le GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'emprunt | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Ancien Arsenal, place Saint-Jacques - Aliénation à l'État des locaux occupés par l'UFR des Sciences Médicales Pharmaceutiques | Domaine communal - Ancien Arsenal, place Saint-Jacques - Aliénation à l'État des locaux occupés par l'UFR des Sciences Médicales Pharmaceutiques | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur de la place de Coubertin - Dénominations | Secteur de la place de Coubertin - Dénominations | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Désaffectation du domaine public d'une partie du chemin reliant le chemin du Barlot au chemin des Planches | Voirie - Désaffectation du domaine public d'une partie du chemin reliant le chemin du Barlot au chemin des Planches | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Éclairage public - Programme d'investissements 1990 | Éclairage public - Programme d'investissements 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1990 | Parc Automobile - Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Parc Auto et Déchets - Programme d'acquisition de conteneur pour l'année 1990 | Service Parc Auto et Déchets - Programme d'acquisition de conteneur pour l'année 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Programme de travaux 1990 | Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Programme de travaux 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement de la commune de Chalezeule - Convention | Assainissement - Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement de la commune de Chalezeule - Convention | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Station d'épuration de Port Douvot - Travaux divers d'agencement serrurerie-métallerie - Demande de remise de pénalités faite par l'Entreprise REYMANN | Station d'épuration de Port Douvot - Travaux divers d'agencement serrurerie-métallerie - Demande de remise de pénalités faite par l'Entreprise REYMANN | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Contrat d'agglomération avec l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse | Assainissement - Contrat d'agglomération avec l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Extension du réseau - Opérations individualisées - Programme de travaux 1990 | Assainissement - Extension du réseau - Opérations individualisées - Programme de travaux 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mairie - Restructuration de bureaux et circulations - Passation de marchés | Mairie - Restructuration de bureaux et circulations - Passation de marchés | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Actions de prévention sur le secteur de Montrapon - Construction d'ateliers polyvalents - Adoption du projet - Demandes de subventions | Actions de prévention sur le secteur de Montrapon - Construction d'ateliers polyvalents - Adoption du projet - Demandes de subventions | 29/03/1990 | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Télécharger PDF Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1990 | Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1990 | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social du Quartier Montrapon / Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs - Cité de la Bouloie - Marchés | Développement Social du Quartier Montrapon / Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs - Cité de la Bouloie - Marchés | 29/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques et personnel des Maisons Pour Tous - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Bibliothèques et personnel des Maisons Pour Tous - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 29/03/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Démission de M. de SURY - Communication | Démission de M. de SURY - Communication | 29/03/1990 | M. l'Adjoint DE SURY |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Qualité de l'eau distribuée à Besançon - Communication de M. le Député-Maire | Qualité de l'eau distribuée à Besançon - Communication de M. le Député-Maire | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Accueil d'une délégation polonaise | Conseil Municipal - Accueil d'une délégation polonaise | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - BVV - Animation et développement du centre-ville - Participation des élus et fonctionnaires municipaux à des colloques - Rappels au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - BVV - Animation et développement du centre-ville - Participation des élus et fonctionnaires municipaux à des colloques - Rappels au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 08/03/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Budget Primitif de la Ville pour 1990 | Budget Primitif de la Ville pour 1990 | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 1990 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | Fiscalité communale 1990 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Constitution de provisions pour risques financiers | Comptabilité - Exercice 1990 - Constitution de provisions pour risques financiers | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1990 - Secours à divers | Exercice 1990 - Secours à divers | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Liaison RN 57/RN 83 dite «voie des Mercureaux» - Mise en place de la concertation préalable | Liaison RN 57/RN 83 dite «voie des Mercureaux» - Mise en place de la concertation préalable | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Bilan de la concertation - Dossier de création | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Bilan de la concertation - Dossier de création | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration - Désignation d'un second représentant | Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration - Désignation d'un second représentant | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École maternelle des Chaprais - Extension et restructuration des locaux | École maternelle des Chaprais - Extension et restructuration des locaux | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - Saison 1989-1990 - Deuxième répartition (solde) | Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - Saison 1989-1990 - Deuxième répartition (solde) | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux société sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1990 | Subventions aux société sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1990 | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Contrats Emploi-Solidarité - Conclusion des contrats emploi-solidarité avec les personnes privées d'emploi | Contrats Emploi-Solidarité - Conclusion des contrats emploi-solidarité avec les personnes privées d'emploi | 08/03/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Problèmes rencontrés par le CFA Hilaire de Chardonnet - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale et du groupe «Alternative Rouge et Verte» - Motion du Conseil Municipal | Problèmes rencontrés par le CFA Hilaire de Chardonnet - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale et du groupe «Alternative Rouge et Verte» - Motion du Conseil Municipal | 08/03/1990 | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Télécharger PDF Sécurité routière à Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Sécurité routière à Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 08/03/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité routière à Besançon - Décès accidentel d'un enfant à Planoise | Sécurité routière à Besançon - Décès accidentel d'un enfant à Planoise | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercices 1989 et 1990 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercices 1989 et 1990 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour une autorisation de crédit en compte courant de 1 000 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour une autorisation de crédit en compte courant de 1 000 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Omnisports du Promo Sports Besançon - Modification de la garantie d'emprunt | Centre Omnisports du Promo Sports Besançon - Modification de la garantie d'emprunt | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comité des fêtes de la Ville de Besançon - Organisation du Carnaval 1990 - Acompte sur subvention | Comité des fêtes de la Ville de Besançon - Organisation du Carnaval 1990 - Acompte sur subvention | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles au Sport Bisontin de Haut Niveau - Saison 1989/1990 - 2ème répartition (premier acompte) | Subventions exceptionnelles au Sport Bisontin de Haut Niveau - Saison 1989/1990 - 2ème répartition (premier acompte) | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sport de Haut Niveau - «Les Contrats d'Objectifs» - Communication de M. l'Adjoint FUSTER | Sport de Haut Niveau - «Les Contrats d'Objectifs» - Communication de M. l'Adjoint FUSTER | 08/02/1990 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets non ménagers | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets non ménagers | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Révision de la Liste des Emplois Permanents | Personnel communal - Révision de la Liste des Emplois Permanents | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mesures d'accompagnement des postes TUC et/ou Contrats Emploi Solidarité - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation TUC et/ou CES | Mesures d'accompagnement des postes TUC et/ou Contrats Emploi Solidarité - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation TUC et/ou CES | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Installation classée pour la protection de l'environnement - Exploitation d'un Centre Thermique et Chimique des Métaux par la SA STANLEY-MABO sur la ZI de Trépillot - Information du Conseil Municipal | Installation classée pour la protection de l'environnement - Exploitation d'un Centre Thermique et Chimique des Métaux par la SA STANLEY-MABO sur la ZI de Trépillot - Information du Conseil Municipal | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Franois/Saint-Amour - Participation financière de la Ville de Besançon - Décision de principe | Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Franois/Saint-Amour - Participation financière de la Ville de Besançon - Décision de principe | 08/02/1990 | Mme l'Adjointe KUNSTLER |
| Télécharger PDF Plan informatique pour tous - Transfert de propriété des équipements informatiques des écoles | Plan informatique pour tous - Transfert de propriété des équipements informatiques des écoles | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Raccordement à l'égout du Front de Secours et du parc zoologique | Citadelle - Raccordement à l'égout du Front de Secours et du parc zoologique | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre - Lancement de l'opération et demandes de subventions | Tunnel sous la Citadelle - Transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre - Lancement de l'opération et demandes de subventions | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1990 - Marché de fourniture de matériel de fonte ductile | Travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1990 - Marché de fourniture de matériel de fonte ductile | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Lancement de la consultation | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Lancement de la consultation | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Travaux d'isolation sur la couverture | Palais Granvelle - Musée du Temps - Travaux d'isolation sur la couverture | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté - Projet de sentier d'interprétation de la nature au Bois de la Chaille - Participation de la Ville | Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté - Projet de sentier d'interprétation de la nature au Bois de la Chaille - Participation de la Ville | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Square Coluche - Échange de terrains avec la SMCI | Domaine communal - Square Coluche - Échange de terrains avec la SMCI | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Larmet - Aliénation de terrain à M. RAINONE Salvadore | Domaine communal - Rue Larmet - Aliénation de terrain à M. RAINONE Salvadore | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue Leverrier - Aliénation de terrain à M. BOUDERBALI Mohamed | Domaine communal - Rue Leverrier - Aliénation de terrain à M. BOUDERBALI Mohamed | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Rue de l'Epitaphe - Aliénation de terrain à M. LECHKHAB Mohamed | Domaine communal - Rue de l'Epitaphe - Aliénation de terrain à M. LECHKHAB Mohamed | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine communal - Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. MOURAND Robert | Domaine communal - Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. MOURAND Robert | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Cimetière de Saint-Claude - Construction d'un crématorium - Adoption du projet d'exécution | Cimetière de Saint-Claude - Construction d'un crématorium - Adoption du projet d'exécution | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux du 1er janvier 1990 au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux du 1er janvier 1990 au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | 08/02/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Année scolaire 1990/1991 - Projet de suppression de classes - Interpellation de M. PIERLOT et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillers Municipaux | Année scolaire 1990/1991 - Projet de suppression de classes - Interpellation de M. PIERLOT et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillers Municipaux | 08/02/1990 | M. PIERLOT, Conseiller Municipal et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Télécharger PDF Pérennité des installations militaires à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, Député du Doubs | Pérennité des installations militaires à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, Député du Doubs | 08/02/1990 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeux de M. le Député-Maire | Conseil Municipal - Voeux de M. le Député-Maire | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fonctionnement du Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Fonctionnement du Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 19/01/1990 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeux de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Voeux de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 19/01/1990 | M. JACQUEMIN, Conseiller Muniicpal |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM du Département du Doubs - ZAC de Planoise - Programme de 34 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt de 7 650 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie complémentaire à celle accordée le 9 mai 1988 | Office Public Municipal d'HLM du Département du Doubs - ZAC de Planoise - Programme de 34 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt de 7 650 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie complémentaire à celle accordée le 9 mai 1988 | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Extension de la base de loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement des prêts suivants : 1 000 000 F auprès du Crédit Mutuel, 225 000 F auprès du Crédit Mutuel et 225 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Extension de la base de loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement des prêts suivants : 1 000 000 F auprès du Crédit Mutuel, 225 000 F auprès du Crédit Mutuel et 225 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 100 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 100 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 150 000 F auprès du Comité du Logement | Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 150 000 F auprès du Comité du Logement | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Opérations d'ordre | Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Opérations d'ordre | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | Comptabilité - Exercice 1990 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1990 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 1990 - Ouverture de crédits d'investissement | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Aliénation de terrain à la Société d'Equipement du Département du Doubs | ZAC La Fayette - Aliénation de terrain à la Société d'Equipement du Département du Doubs | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Année scolaire 1989-1990 - Modification de la délibération du 3 juillet 1989 | Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Année scolaire 1989-1990 - Modification de la délibération du 3 juillet 1989 | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Culturel Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Règlement de sinistre | Centre Culturel Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Règlement de sinistre | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur la poursuite de l'aide humanitaire à la Roumanie | Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur la poursuite de l'aide humanitaire à la Roumanie | 19/01/1990 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Dénomination de rue ou place du nom de SAKHAROV - Communication de M. le Député-Maire | Dénomination de rue ou place du nom de SAKHAROV - Communication de M. le Député-Maire | 19/01/1990 | M. le Député-Maire |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |