Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1992
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Établissements publics de santé - Représentants de la Ville aux Conseils d'Administration | Conseil Municipal - Établissements publics de santé - Représentants de la Ville aux Conseils d'Administration | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets et l'Environnement - Désignation du représentant de la Ville | Conseil Municipal - Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets et l'Environnement - Désignation du représentant de la Ville | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel - Comité Technique Paritaire - Collège Collectivité - Désignation de deux nouveaux délégués titulaires fonctionnaires de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale | Personnel - Comité Technique Paritaire - Collège Collectivité - Désignation de deux nouveaux délégués titulaires fonctionnaires de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Budget Supplémentaire | Exercice 1992 - Budget Supplémentaire | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1993 - «Taxe sur les spectacles» - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | Exercice 1993 - «Taxe sur les spectacles» - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France | Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Gestion de trésorerie zéro - Mobilisation d'un emprunt de fin d'exercice | Exercice 1992 - Gestion de trésorerie zéro - Mobilisation d'un emprunt de fin d'exercice | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Travaux pour le compte de tiers - Sports Nautique Bisontin - Opération d'ordre | Exercice 1992 - Travaux pour le compte de tiers - Sports Nautique Bisontin - Opération d'ordre | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Étude financière pour la maîtrise des coûts dans les services municipaux - Poursuite de l'opération | Étude financière pour la maîtrise des coûts dans les services municipaux - Poursuite de l'opération | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 1993 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 1993 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage pour 1993 | Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage pour 1993 | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation - Formation - Prévention - Subventions aux associations | Animation - Formation - Prévention - Subventions aux associations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers | Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association «Equipe de France de la Boulangerie» | Subvention exceptionnelle à l'Association «Equipe de France de la Boulangerie» | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention | Exercice 1992 - Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Musée Classé - Département Beaux-Arts et Archéologie - Réaffectation d'une subvention | Exercice 1992 - Musée Classé - Département Beaux-Arts et Archéologie - Réaffectation d'une subvention | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet européen - Rénovation et gestion des réseaux d'éclairage public - Réaffectation d'une subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe | Projet européen - Rénovation et gestion des réseaux d'éclairage public - Réaffectation d'une subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exposition «Images d'une ville» - Demande de subvention | Exposition «Images d'une ville» - Demande de subvention | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble «Le Clos de Bregille» - Participation de la Ville pour dépassement du prix de référence | Immeuble «Le Clos de Bregille» - Participation de la Ville pour dépassement du prix de référence | 17/12/1992 | M. l'Adjoint TISSOT |
| Télécharger PDF Extension du restaurant universitaire de la Cité Canot - Participation de la Ville | Extension du restaurant universitaire de la Cité Canot - Participation de la Ville | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants - Résidence Universitaire de Canot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de type prêt locatif fongible de 12 555 937 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants - Résidence Universitaire de Canot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de type prêt locatif fongible de 12 555 937 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction du siège de l'Office, rue Boulloche - Participation de la Ville - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 MF contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction du siège de l'Office, rue Boulloche - Participation de la Ville - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 MF contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Résidence Raymond Vauthier, rue Boulloche - Construction de 54 logements - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type projet locatif fongible d'un montant de 17 802 770 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Résidence Raymond Vauthier, rue Boulloche - Construction de 54 logements - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type projet locatif fongible d'un montant de 17 802 770 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 58 logements, quai Bugnet - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt 15 600 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 1980 | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 58 logements, quai Bugnet - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt 15 600 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 1980 | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 150, rue de Vesoul à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 150, rue de Vesoul à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 294 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 294 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 42, chemin du Fort de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 80 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 42, chemin du Fort de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 80 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 7, rue de l'Espérance à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 267 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 7, rue de l'Espérance à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 267 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 130 D, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 155 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 130 D, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 155 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 20, rue Métin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 167 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 20, rue Métin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 167 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 53, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 165 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 53, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 165 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 26 F, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 166 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 26 F, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 166 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 29 D, rue de la Vaîte à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 239 250 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 29 D, rue de la Vaîte à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 239 250 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 67, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 187 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 67, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 187 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 1 D, rue des Andelys à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 190 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 1 D, rue des Andelys à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 190 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 27 logements et garages 9 à 12, rue Berlioz à Besançon - Cession de terrain - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 9 631 919 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 27 logements et garages 9 à 12, rue Berlioz à Besançon - Cession de terrain - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 9 631 919 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Personnalisation des primes et indemnités des filières administrative et technique | Personnel Communal - Personnalisation des primes et indemnités des filières administrative et technique | 17/12/1992 | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions et réaffectations | Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions et réaffectations | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON | Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Réseau câblé de la Ville de Besançon - Avenant n° 1 au contrat d'établissement et d'exploitation | Réseau câblé de la Ville de Besançon - Avenant n° 1 au contrat d'établissement et d'exploitation | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Prévention spécialisée - Intégration des éducateurs spécialisés du service de prévention municipale au sein du service de prévention spécialisée de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Conventions avec l'ADDSEA | Prévention spécialisée - Intégration des éducateurs spécialisés du service de prévention municipale au sein du service de prévention spécialisée de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Conventions avec l'ADDSEA | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Création d'un point d'Information Jeunes à la Maison Pour Tous de Planoise - Convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse | Création d'un point d'Information Jeunes à la Maison Pour Tous de Planoise - Convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Stationnement payant - Réorganisation des secteurs : - Grande Rue (des rues de la Bibliothèques à Ronchaux) - rue Bersot (partie non piétonne entre les rues Proudhon et d'Alsace) | Stationnement payant - Réorganisation des secteurs : - Grande Rue (des rues de la Bibliothèques à Ronchaux) - rue Bersot (partie non piétonne entre les rues Proudhon et d'Alsace) | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison de Quartier de Saint-Claude - Restructuration de locaux et aménagement de salles polyvalentes - Adoption du projet et demandes de subventions | Maison de Quartier de Saint-Claude - Restructuration de locaux et aménagement de salles polyvalentes - Adoption du projet et demandes de subventions | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés - Première tranche de travaux | Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés - Première tranche de travaux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Etanchéité du Chemin de Ronde côté Chaudanne - Cinquième tranche de travaux | Citadelle de Besançon - Etanchéité du Chemin de Ronde côté Chaudanne - Cinquième tranche de travaux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Travaux de couverture - Sixième tranche de travaux | Palais Granvelle - Travaux de couverture - Sixième tranche de travaux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Cimetière de Saint-Claude - Extension du cimetière cinéraire | Cimetière de Saint-Claude - Extension du cimetière cinéraire | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déclassement du domaine public d'un délaissé, rue du Docteur Mouras | Déclassement du domaine public d'un délaissé, rue du Docteur Mouras | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Déclassement du domaine public d'une partie du chemin du Château de Vregille | Voirie - Déclassement du domaine public d'une partie du chemin du Château de Vregille | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Château Galland - Approbation du plan d'aménagement de zone et de son règlement - Approbation du dossier de réalisation et des équipements publics - Aliénation des terrains propriété de la Ville à la Société d'Equipement du Département du Doubs concessionnaire de l'opération - Approbation du bilan prévisionnel de l'opération - Maintien du droit de préemption | ZAC du Domaine de Château Galland - Approbation du plan d'aménagement de zone et de son règlement - Approbation du dossier de réalisation et des équipements publics - Aliénation des terrains propriété de la Ville à la Société d'Equipement du Département du Doubs concessionnaire de l'opération - Approbation du bilan prévisionnel de l'opération - Maintien du droit de préemption | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Préfinancement de l'opération ZAC du Domaine de Château Galland - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 6 250 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | Société d'Equipement du Département du Doubs - Préfinancement de l'opération ZAC du Domaine de Château Galland - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 6 250 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture | ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur des Montboucons lieudit «La Grange Feret» - Lancement de la déclaration d'utilité publique modificative pour création d'une réserve foncière dans le cadre du Parc Scientifique et Industriel | Secteur des Montboucons lieudit «La Grange Feret» - Lancement de la déclaration d'utilité publique modificative pour création d'une réserve foncière dans le cadre du Parc Scientifique et Industriel | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Collecteur rive gauche - Troisième tranche - Ouvrage Battant - Avenant au marché - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau | Assainissement - Collecteur rive gauche - Troisième tranche - Ouvrage Battant - Avenant au marché - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Cité Brulard - Projet de réhabilitation - Plan de financement et participation Ville | Cité Brulard - Projet de réhabilitation - Plan de financement et participation Ville | 17/12/1992 | M. l'Adjoint TISSOT |
| Télécharger PDF Urbanisme - Révision des Plans d'Occupation des Sols de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (parties Est et Ouest) - Deuxième renouvellement | Urbanisme - Révision des Plans d'Occupation des Sols de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (parties Est et Ouest) - Deuxième renouvellement | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS | Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Champs Nardin - Acquisition à Mlle TILLET et à M. VITTOT | Chemin des Champs Nardin - Acquisition à Mlle TILLET et à M. VITTOT | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Champs Nardin - Acquisition à M. FUIN | Chemin des Champs Nardin - Acquisition à M. FUIN | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin du Fort des Montboucons - Echange de terrains avec M. MARGELIN | Chemin du Fort des Montboucons - Echange de terrains avec M. MARGELIN | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble Communal 13, rue Claude Pouillet - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Participation de la Ville au bilan | Immeuble Communal 13, rue Claude Pouillet - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Participation de la Ville au bilan | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gymnase Clémenceau - Acquisition à la SAIEMB - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | Gymnase Clémenceau - Acquisition à la SAIEMB - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Location au profit de la Ville d'un appartement | Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Location au profit de la Ville d'un appartement | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1993 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | Exercice 1993 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Deuxième avenant à la convention passée avec la Société Gaz et Eaux | Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Deuxième avenant à la convention passée avec la Société Gaz et Eaux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale d'Aglans - Travaux forestiers - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | Forêt communale d'Aglans - Travaux forestiers - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin du Cerisier - Restauration de l'ancien lavoir - Demande de participation financière du Département et de la Région | Chemin du Cerisier - Restauration de l'ancien lavoir - Demande de participation financière du Département et de la Région | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Atelier audiovisuel - Contrat avec la Société Pasteur-Mérieux | Atelier audiovisuel - Contrat avec la Société Pasteur-Mérieux | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Déplacement de la Régie de Quartier Fontaine-Ecu Chaillot - Subvention à l'Office Public Municipal d'HLM | Développement Social des Quartiers - Déplacement de la Régie de Quartier Fontaine-Ecu Chaillot - Subvention à l'Office Public Municipal d'HLM | 17/12/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet de location d'un hélicoptère médicalisé - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Projet de location d'un hélicoptère médicalisé - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 17/12/1992 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Fermeture de trois restaurants-clubs du 3ème Age - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Fermeture de trois restaurants-clubs du 3ème Age - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 17/12/1992 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Ecole de la Pelouse à Saint-Ferjeux - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Ecole de la Pelouse à Saint-Ferjeux - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 17/12/1992 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'Entreprise SIOR - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'Entreprise SIOR - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 17/12/1992 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Fonctionnement de la Commission Communale Développement Economique - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Fonctionnement de la Commission Communale Développement Economique - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 17/12/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Situation en Bosnie-Herzégovine - Motion du Conseil Municipal | Situation en Bosnie-Herzégovine - Motion du Conseil Municipal | 17/12/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Manifestation «Ça c'est Planoise» - Versement de subventions | Manifestation «Ça c'est Planoise» - Versement de subventions | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subventions | Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subventions | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'Etat relative au Contrat d'Actions de Prévention 1992 | Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'Etat relative au Contrat d'Actions de Prévention 1992 | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Réaffectation de subvention pour «La Fureur de Lire» | Exercice 1992 - Réaffectation de subvention pour «La Fureur de Lire» | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Participation du Ministère de l'Education Nationale et de la Culture au fonctionnement de l'atelier de recherche et de création graphique | École Régionale des Beaux-Arts - Participation du Ministère de l'Education Nationale et de la Culture au fonctionnement de l'atelier de recherche et de création graphique | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - MPT des Clairs-Soleils - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | Exercice 1992 - MPT des Clairs-Soleils - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Illuminations de fin d'année - Transfert de crédit et encaissement d'une recette | Illuminations de fin d'année - Transfert de crédit et encaissement d'une recette | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service National «Ville» - Mise à disposition d'appelés du contingent - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | Service National «Ville» - Mise à disposition d'appelés du contingent - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité Publique - Affectation de cinq policiers auxiliaires au Commissariat Central de Police de Besançon - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | Sécurité Publique - Affectation de cinq policiers auxiliaires au Commissariat Central de Police de Besançon - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Urbanisme - Contentieux - Autorisation au Maire de faire appel du jugement rendu le 4 juin 1991 par le Tribunal Administratif de Besançon | Urbanisme - Contentieux - Autorisation au Maire de faire appel du jugement rendu le 4 juin 1991 par le Tribunal Administratif de Besançon | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - «Épicerie du Temps Présent» - Avis du Conseil Municipal | Dérogation au repos dominical - «Épicerie du Temps Présent» - Avis du Conseil Municipal | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Année scolaire 1992/1993 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Convention avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) | Année scolaire 1992/1993 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Convention avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Kursaal - Sonorisation de la grande salle - Adoption du projet - Demande de subvention | Kursaal - Sonorisation de la grande salle - Adoption du projet - Demande de subvention | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École maternelle Bersot - Extension et restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet et demande de subvention | École maternelle Bersot - Extension et restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet et demande de subvention | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Observatoire Local de l'Habitat - Acquisition de matériel informatique - Demandes de subventions | Observatoire Local de l'Habitat - Acquisition de matériel informatique - Demandes de subventions | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1993 - Appel d'offres | Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1993 - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en carburants pour l'année 1993 - Appel d'offres | Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en carburants pour l'année 1993 - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1993 - Appel d'offres | Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1993 - Appel d'offres | 09/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Parc Auto et Déchets - Renouvellement du contrat de la station GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié) | Service Parc Auto et Déchets - Renouvellement du contrat de la station GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié) | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Parc Auto et Déchets - Acquisition de pièces de réparation pour les véhicules de marque RVI pour l'année 1993 - Passation d'un marché | Service Parc Auto et Déchets - Acquisition de pièces de réparation pour les véhicules de marque RVI pour l'année 1993 - Passation d'un marché | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service Bâtiment - Acquisition de fournitures pour les magasins généraux pour l'année 1993 - Appel d'offres | Service Bâtiment - Acquisition de fournitures pour les magasins généraux pour l'année 1993 - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Fourniture de bordures de trottoirs pour l'année 1993 - Appel d'offres | Voirie - Fourniture de bordures de trottoirs pour l'année 1993 - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1993 | Assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1993 | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Renouvellement du contrat d'assurance «Flotte automobile» - Appel d'offres | Parc Automobile - Renouvellement du contrat d'assurance «Flotte automobile» - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Programme complémentaire 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | Voirie - Programme complémentaire 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1992 et passation des marchés | Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1992 et passation des marchés | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Travaux complémentaires | Forêts communales - Travaux complémentaires | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demande de subventions | Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demande de subventions | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déchetterie des Tilleroyes et Services Municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1993 - Appel d'offres | Déchetterie des Tilleroyes et Services Municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1993 - Appel d'offres | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déchetterie des Tilleroyes - Modalités de gestion | Déchetterie des Tilleroyes - Modalités de gestion | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Opération d'aménagement - Avenant n° 3 au traité de concession à la Société d'Équipement du Département du Doubs | ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Opération d'aménagement - Avenant n° 3 au traité de concession à la Société d'Équipement du Département du Doubs | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Cession gratuite par la SEDD d'un terrain à la Ville | ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Cession gratuite par la SEDD d'un terrain à la Ville | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture de la ZAC | ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture de la ZAC | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs des voiries et délaissés | ZAC de Planoise - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs des voiries et délaissés | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Acquisition de terrains pour la construction de la patinoire | ZAC de Planoise - Acquisition de terrains pour la construction de la patinoire | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Cession à la SEDD d'un ancien chemin déclassé | ZAC de Planoise - Cession à la SEDD d'un ancien chemin déclassé | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Cession de terrain par la Ville de Besançon à la Société d'Equipement du Département du Doubs | ZAC La Fayette - Cession de terrain par la Ville de Besançon à la Société d'Equipement du Département du Doubs | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement | ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ilot Thiémanté - Immeubles 26, 28, 30 rue d'Arènes - Bail emphytéotique - Promesse de vente à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon | Ilot Thiémanté - Immeubles 26, 28, 30 rue d'Arènes - Bail emphytéotique - Promesse de vente à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er avril 1992 au 31 août 1992 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er avril 1992 au 31 août 1992 | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Indemnisation de la Société SCHELL | Tunnel sous la Citadelle - Indemnisation de la Société SCHELL | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Trois Châtels - Acquisition de terrain à M. BAUDOIN | Chemin des Trois Châtels - Acquisition de terrain à M. BAUDOIN | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin du Fort de Chaudanne - Échange de terrains avec M. KRUG et aliénation à M. BLANC-SARRET | Chemin du Fort de Chaudanne - Échange de terrains avec M. KRUG et aliénation à M. BLANC-SARRET | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Jouhaux - Servitude de passage au profit des Époux TRON | Rue Jouhaux - Servitude de passage au profit des Époux TRON | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Situation du commerce à Besançon - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Situation du commerce à Besançon - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 13/11/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 13/11/1992 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service des Personnes Agées - Remise d'une pétition du personnel | Service des Personnes Agées - Remise d'une pétition du personnel | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Présentation des nouveaux cadres administratifs | Personnel Communal - Présentation des nouveaux cadres administratifs | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Elections Prud'homales - Présidence des bureaux de vote - Communication de M. le Député-Maire | Elections Prud'homales - Présidence des bureaux de vote - Communication de M. le Député-Maire | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du Budget Primitif 1992 | Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du Budget Primitif 1992 | 13/11/1992 | M. l'Adjoint HIRSCH |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1993 - Lignes de trésorerie | Comptabilité - Exercice 1993 - Lignes de trésorerie | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 120 logements 18, 20, 22 rue de la Pelouse à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 767 680 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 120 logements 18, 20, 22 rue de la Pelouse à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 767 680 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 24 logements à Besançon, 1 rue Leroy, 2 rue Labbé et 43 avenue Villarceau - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 599 662 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 24 logements à Besançon, 1 rue Leroy, 2 rue Labbé et 43 avenue Villarceau - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 599 662 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public dd'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 14 logements à Besançon, 17 avenue Elisée Cusenier - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 393 960 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public dd'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 14 logements à Besançon, 17 avenue Elisée Cusenier - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 393 960 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association d'Hygiène Sociale du Doubs - Travaux d'agrandissement et d'agencement du siège social 15 avenue Denfert Rochereau - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | Association d'Hygiène Sociale du Doubs - Travaux d'agrandissement et d'agencement du siège social 15 avenue Denfert Rochereau - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Associations à caractère social - 3ème répartition | Subventions aux Associations à caractère social - 3ème répartition | 13/11/1992 | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Subventions aux Associations à caractère médico-social - 2ème répartition | Exercice 1992 - Subventions aux Associations à caractère médico-social - 2ème répartition | 13/11/1992 | M. l'Adjoint HIRSCH |
| Télécharger PDF Secteur Associatif - Subventions à diverses associations | Secteur Associatif - Subventions à diverses associations | 13/11/1992 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Télécharger PDF Subvention aux Jeunesses Musicales de France | Subvention aux Jeunesses Musicales de France | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Reliquat | Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Reliquat | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF «Coupe du Monde de Lutte» - Subvention au Comité d'Organisation | «Coupe du Monde de Lutte» - Subvention au Comité d'Organisation | 13/11/1992 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention d'équipement au Besançon Racing Club - Section «Football» | Subvention d'équipement au Besançon Racing Club - Section «Football» | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour ravalement de façades | Subventions pour ravalement de façades | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention pour Congrès - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | Subvention pour Congrès - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | 13/11/1992 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aide exceptionnelle aux sinistrés du Vaucluse | Aide exceptionnelle aux sinistrés du Vaucluse | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Félicitations à M.CHEVAILLER, Secrétaire Général | Conseil Municipal - Félicitations à M.CHEVAILLER, Secrétaire Général | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Championnats du Monde de Dirigeables - Félicitations aux organisateurs | Conseil Municipal - Championnats du Monde de Dirigeables - Félicitations aux organisateurs | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, Adjoint | Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, Adjoint | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à M. Jean BOICHARD, Premier Adjoint | Conseil Municipal - Hommage à M. Jean BOICHARD, Premier Adjoint | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Obsèques de M. le Premier Adjoint - Prise en charge par la Ville de Besançon - Octroi d'une concession au Cimetière des Chaprais | Obsèques de M. le Premier Adjoint - Prise en charge par la Ville de Besançon - Octroi d'une concession au Cimetière des Chaprais | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un immeuble de 28 logements «Le Clos de Bregille» à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type prêt locatif fongible d'un montant global de 9 087 820 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un immeuble de 28 logements «Le Clos de Bregille» à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type prêt locatif fongible d'un montant global de 9 087 820 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 9 435 000 F) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 9 435 000 F) | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 3 636 294,10 F) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 3 636 294,10 F) | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 88 logements pour étudiants de l'ENSMM, rue Gaudot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 88 logements pour étudiants de l'ENSMM, rue Gaudot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 70 logements au 9-11, rue du Luxembourg - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 70 logements au 9-11, rue du Luxembourg - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association «L'Etrier Bisontin» - Construction du Centre Equestre - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel | Association «L'Etrier Bisontin» - Construction du Centre Equestre - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF 40ème anniversaire Office Public Municipal d'HLM - Subvention exceptionnelle | 40ème anniversaire Office Public Municipal d'HLM - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition | Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de lutte contre la pollution atmosphérique | Subventions aux associations de lutte contre la pollution atmosphérique | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation-Formation-Prévention - Subventions à diverses associations | Animation-Formation-Prévention - Subventions à diverses associations | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention au Tour de Franche-Comté Cycliste | Subvention au Tour de Franche-Comté Cycliste | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Golf Club de Besançon - Subvention exceptionnelle | Golf Club de Besançon - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF PSB - Section athlétisme - Achat d'un anémomètre - Subvention exceptionnelle | PSB - Section athlétisme - Achat d'un anémomètre - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1992 - Deuxième répartition | Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1992 - Deuxième répartition | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Saison 1992/1993 - Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Première répartition | Saison 1992/1993 - Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Première répartition | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Festival de Musique - Actions de communication - Participation de la Ville | Festival de Musique - Actions de communication - Participation de la Ville | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Organisme de formation à caractère économique - Subvention au CIDERES | Exercice 1992 - Organisme de formation à caractère économique - Subvention au CIDERES | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Etoile Sportive de Saint-Ferjeux - Subvention exceptionnelle | Etoile Sportive de Saint-Ferjeux - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Délégation Animation-Formation-Prévention - Secteur Animation - Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier de Saint-Ferjeux | Délégation Animation-Formation-Prévention - Secteur Animation - Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier de Saint-Ferjeux | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Communication - Réalisation d'un film par Philippe B. TRISTAN - Association «Les Films du Capricorne» - Subvention exceptionnelle | Communication - Réalisation d'un film par Philippe B. TRISTAN - Association «Les Films du Capricorne» - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention exceptionnelle | Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention exceptionnelle | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Manifestation «Tout Besançon Court» - Transfert de crédit | Manifestation «Tout Besançon Court» - Transfert de crédit | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1992 - Attribution d'une subvention - Transfert de crédit | Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1992 - Attribution d'une subvention - Transfert de crédit | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Bibliothèque d'Etudes et de Conservation - Réaffectation d'une subvention | Bibliothèques Municipales - Bibliothèque d'Etudes et de Conservation - Réaffectation d'une subvention | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Réaffectation d'une subvention | Musée Classé - Réaffectation d'une subvention | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Réaffectation d'un don | Musée Classé - Réaffectation d'un don | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Education Nationale et de la Culture | Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Education Nationale et de la Culture | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Acquisitions - Demandes et réaffectations de subventions | Musée Classé - Acquisitions - Demandes et réaffectations de subventions | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Valorisation du patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Convention avec l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative | Valorisation du patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Convention avec l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Espace Culturel Planoise - Renouvellement de la convention avec la Ville | Espace Culturel Planoise - Renouvellement de la convention avec la Ville | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Nouveau Théâtre de Besançon - Restructuration des installations scéniques - Adoption du projet - Demande de subventions | Nouveau Théâtre de Besançon - Restructuration des installations scéniques - Adoption du projet - Demande de subventions | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rentrée scolaire 1992 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | Rentrée scolaire 1992 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | 02/10/1992 | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Succession de Mlle Cécile KARRER - Acceptation sous bénéfice d'inventaire, du legs universel au profit de la Ville de Besançon | Succession de Mlle Cécile KARRER - Acceptation sous bénéfice d'inventaire, du legs universel au profit de la Ville de Besançon | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1993 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Adoption des cahiers des charges | Marchés 1993 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Adoption des cahiers des charges | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Saison 1992/1993 - Piscine couverte municipale - Concession du droit d'exploiter le bar | Saison 1992/1993 - Piscine couverte municipale - Concession du droit d'exploiter le bar | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières administrative et technique - Évolution | Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières administrative et technique - Évolution | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Régime indemnitaire des agents affectés au traitement de l'information (informatique) | Personnel communal - Régime indemnitaire des agents affectés au traitement de l'information (informatique) | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Structure intercommunale d'agglomération du Grand Besançon - État de la question - Position de la Ville | Structure intercommunale d'agglomération du Grand Besançon - État de la question - Position de la Ville | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Exploitation et entretien par la Ville de Besançon - Convention | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Exploitation et entretien par la Ville de Besançon - Convention | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion et de suivi d'entretien du Patrimoine Communal (GMAO) | Informatique - Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion et de suivi d'entretien du Patrimoine Communal (GMAO) | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du Haras | Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du Haras | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Programme des travaux de développement pédagogique à Chailluz confiés à l'ONF | Forêts communales - Programme des travaux de développement pédagogique à Chailluz confiés à l'ONF | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Modification de la délibération du 15 juin 1992 | Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Modification de la délibération du 15 juin 1992 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Lutte contre la toxicomanie - Achat d'un camescope | Lutte contre la toxicomanie - Achat d'un camescope | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF MPT de la Grette - Aménagement de l'espace jeunes - Chantier d'insertion | MPT de la Grette - Aménagement de l'espace jeunes - Chantier d'insertion | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Extension de compétences - Avis du Conseil Municipal | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Extension de compétences - Avis du Conseil Municipal | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Planoise Correspondant Emploi/Formation - Réaffectation de subventions de l'Etat et de la Région et participation de la Ville de Besançon | Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Planoise Correspondant Emploi/Formation - Réaffectation de subventions de l'Etat et de la Région et participation de la Ville de Besançon | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Palente-Orchamps, La Grette, Montrapon, Planoise - Encaissement et attribution de subventions | Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Palente-Orchamps, La Grette, Montrapon, Planoise - Encaissement et attribution de subventions | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Demandes de subventions concernant les actions suivies par la Mission «Chef de Projet» | Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Demandes de subventions concernant les actions suivies par la Mission «Chef de Projet» | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Montrapon - Fontaine-Ecu - Aménagements des espaces extérieurs - Cité des Montboucons - Lancement des travaux - Demande de subvention Fonds de Solidarité Urbaine | Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Montrapon - Fontaine-Ecu - Aménagements des espaces extérieurs - Cité des Montboucons - Lancement des travaux - Demande de subvention Fonds de Solidarité Urbaine | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Participation de la Ville au fonctionnement d'une crèche 12 rue de la Famille - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | Contrat Enfance - Participation de la Ville au fonctionnement d'une crèche 12 rue de la Famille - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Hall de l'Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement - Projet d'exécution | Hall de l'Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement - Projet d'exécution | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Programme 1992 - Demande de participation financière de l'Etat | École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Programme 1992 - Demande de participation financière de l'Etat | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mairie - Centre Technique Municipal - Approbation du programme de travaux 1992 | Mairie - Centre Technique Municipal - Approbation du programme de travaux 1992 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire des Tilleroyes - Acquisition d'une propriété au Département du Doubs | Groupe Scolaire des Tilleroyes - Acquisition d'une propriété au Département du Doubs | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire des Tilleroyes - Adoption de l'avant-projet détaillé | Groupe Scolaire des Tilleroyes - Adoption de l'avant-projet détaillé | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Mise à disposition des terrains et achat du gymnase à la SAIEMB - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Mise à disposition des terrains et achat du gymnase à la SAIEMB - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Reconstruction - Extension - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Etat | École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Reconstruction - Extension - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Etat | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Restauration de l'Hôtel Jouffroy - Versement du solde des subventions - Convention Ville - SAIEMB | Restauration de l'Hôtel Jouffroy - Versement du solde des subventions - Convention Ville - SAIEMB | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Espaces verts urbains - Espaces naturels sensibles - Demandes de subventions au Département | Espaces verts urbains - Espaces naturels sensibles - Demandes de subventions au Département | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aménagement de voirie rue Sarrail - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | Aménagement de voirie rue Sarrail - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Acquisition d'un immeuble à la Fédération Départementale des Associations de Pêche et de Pisciculture du Doubs | Tunnel sous la Citadelle - Acquisition d'un immeuble à la Fédération Départementale des Associations de Pêche et de Pisciculture du Doubs | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition au Département du Doubs de l'ensemble immobilier de la Régie Départementale des Transports du Doubs | Tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition au Département du Doubs de l'ensemble immobilier de la Régie Départementale des Transports du Doubs | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble 2, chemin de Palente - Location au profit de la Ville de Besançon - Sous-location au profit de l'Association «Énergie Cités» - Conventions | Immeuble 2, chemin de Palente - Location au profit de la Ville de Besançon - Sous-location au profit de l'Association «Énergie Cités» - Conventions | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'Entreprise - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Pépinière Municipale d'Entreprise - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ensemble immobilier 2, rue Einstein - Société SM2E-MITSUBISHI - Dispositif d'appui de la Ville de Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1990 | Ensemble immobilier 2, rue Einstein - Société SM2E-MITSUBISHI - Dispositif d'appui de la Ville de Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1990 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Aliénation d'un immeuble sis chemin de l'Espérance à la Société CONDIPLAST | Domaine Communal - Aliénation d'un immeuble sis chemin de l'Espérance à la Société CONDIPLAST | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Cession à un regroupement d'entreprises spécialisées dans le traitement photo et l'imprimerie - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique | Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Cession à un regroupement d'entreprises spécialisées dans le traitement photo et l'imprimerie - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Terrain communal situé angle rue du Languedoc et avenue de l'Ile de France - Cession gratuite à la SAFC | Terrain communal situé angle rue du Languedoc et avenue de l'Ile de France - Cession gratuite à la SAFC | 06/03/2006 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble 8, impasse St-Canat - Exercice du droit de préemption - Aliénation à la SAIEMB | Immeuble 8, impasse St-Canat - Exercice du droit de préemption - Aliénation à la SAIEMB | 06/03/2006 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 42, chemin du Fort de Bregille - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM | Immeuble communal 42, chemin du Fort de Bregille - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison du Funiculaire de Bregille - Cession à l'Office Municipal d'HLM | Maison du Funiculaire de Bregille - Cession à l'Office Municipal d'HLM | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Rue Leverrier - Aliénation d'un délaissé communal à M. BOURQUIN | Domaine Communal - Rue Leverrier - Aliénation d'un délaissé communal à M. BOURQUIN | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Octave David - Rétrocession d'un terrain communal à la copropriété | Rue Octave David - Rétrocession d'un terrain communal à la copropriété | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin du Fort des Montboucons - Déclassement d'une partie de ce chemin | Chemin du Fort des Montboucons - Déclassement d'une partie de ce chemin | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Radieuse - Acquisition d'un terrain à M. MEYER - Convention de droit de passage | Rue Radieuse - Acquisition d'un terrain à M. MEYER - Convention de droit de passage | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisition d'un terrain à Mmes DUFFET et ROUSSEY | Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisition d'un terrain à Mmes DUFFET et ROUSSEY | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Restaurant Touristique - Additif à la délibération du 17 février 1992 | Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Restaurant Touristique - Additif à la délibération du 17 février 1992 | 02/10/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Canal Local du Câble - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | Canal Local du Câble - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | 02/10/1992 | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Fonctionnement du parking de la Gare Viotte - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | Fonctionnement du parking de la Gare Viotte - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | 02/10/1992 | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 13/07/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Drame à l'Enteprise BOURGEOIS - Communication de M. le Député-Maire | Drame à l'Enteprise BOURGEOIS - Communication de M. le Député-Maire | 13/07/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Débat autour du projet de canal à grand gabarit (liaison Rhin-Rhône) | Débat autour du projet de canal à grand gabarit (liaison Rhin-Rhône) | 13/07/1992 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Débat sur le Grand Canal - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Débat sur le Grand Canal - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 18/06/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat - Diagnostic de la situation de l'habitat dans le Grand Besançon | Programme Local de l'Habitat - Diagnostic de la situation de l'habitat dans le Grand Besançon | 18/06/1992 | M. l'Adjoint TISSOT |
| Télécharger PDF Patinoire de Planoise - Présentation d'images de synthèse | Patinoire de Planoise - Présentation d'images de synthèse | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Projet Ville - Communication de M. le Député-Maire | Projet Ville - Communication de M. le Député-Maire | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Commission Départementale de la Coopération Intercommunale - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | Commission Départementale de la Coopération Intercommunale - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Commissions Locales d'Insertion - Modification des représentants de la Ville de Besancon | Commissions Locales d'Insertion - Modification des représentants de la Ville de Besancon | 18/06/1992 | M. le DéputéèMaire |
| Télécharger PDF Publicité - Demande de création d'un groupe de travail intercommunal pour l'entrée Ouest de Besançon - Désignation des représentants de la Ville | Publicité - Demande de création d'un groupe de travail intercommunal pour l'entrée Ouest de Besançon - Désignation des représentants de la Ville | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Compte Administratif | Exercice 1991 - Compte Administratif | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 1991 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Réduction de créances | Exercice 1992 - Réduction de créances | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédits pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédits pour dépenses imprévues | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion financière des services municipaux - Étude pour la maîtrise des coûts - Adoption du projet - Lancement de la consultation | Gestion financière des services municipaux - Étude pour la maîtrise des coûts - Adoption du projet - Lancement de la consultation | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année écoulée | Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année écoulée | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Taxe foncière sur les propriétés bâties - Application pour la Ville de Besançon du nouveau régime d'exonération temporaire | Taxe foncière sur les propriétés bâties - Application pour la Ville de Besançon du nouveau régime d'exonération temporaire | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 318 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'opération d'acquisition/amélioration d'un pavillon sis 18 rue Jouchoux à Besançon | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 318 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'opération d'acquisition/amélioration d'un pavillon sis 18 rue Jouchoux à Besançon | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 329 768 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l'opération acquisition/amélioration d'un immeuble de 5 logements, 21 rue de Vignier à Besançon | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 329 768 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l'opération acquisition/amélioration d'un immeuble de 5 logements, 21 rue de Vignier à Besançon | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 9 à 12 rue Scaremberg - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 200 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 9 à 12 rue Scaremberg - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 200 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 80 logements, 9 à 23 allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 80 logements, 9 à 23 allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 1 à 4 rue Chopin - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 1 à 4 rue Chopin - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements, 23 à 25 rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 050 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements, 23 à 25 rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 050 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 70 logements, 7 à 13 cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 820 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 70 logements, 7 à 13 cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 820 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association Sportive et Culturelle «La Citadelle» - Reconstruction du gymnase - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | Association Sportive et Culturelle «La Citadelle» - Reconstruction du gymnase - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Parc d'activités - Transformation d'un découvert individualisé en emprunt - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant maximum de 4 700 000 F contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès du Crédit Local de France | ZAC La Fayette - Parc d'activités - Transformation d'un découvert individualisé en emprunt - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant maximum de 4 700 000 F contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès du Crédit Local de France | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention pour Congrès | Subvention pour Congrès | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Congrès International «TRANSPUTERS 92» - Subvention de la Ville de Besançon | Congrès International «TRANSPUTERS 92» - Subvention de la Ville de Besançon | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social | Subventions aux associations à caractère médico-social | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions à diverses associations | Subventions à diverses associations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions au Sport de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs Sports Individuels» - Répartition pour l'année 1992 | Subventions au Sport de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs Sports Individuels» - Répartition pour l'année 1992 | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Présélectionnés des Jeux Paralympiques de Barcelone | Subventions aux Présélectionnés des Jeux Paralympiques de Barcelone | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour classes de découverte | Subventions pour classes de découverte | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association des Etudiants de l'ENSMM | Subvention à l'Association des Etudiants de l'ENSMM | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports collectifs» - Acompte sur subvention | Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports collectifs» - Acompte sur subvention | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Organisation en septembre 1992 à Besançon de la troisième édition des Championnats du Monde de Dirigeables à air chaud - Modalités de financement | Organisation en septembre 1992 à Besançon de la troisième édition des Championnats du Monde de Dirigeables à air chaud - Modalités de financement | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Secteur Animation Prévention - Opération Vacances 1992 - Adoption des projets - Aide de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des MPT | Secteur Animation Prévention - Opération Vacances 1992 - Adoption des projets - Aide de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des MPT | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opération Vacances 1992 - Rémunération du personnel d'animation | Opération Vacances 1992 - Rémunération du personnel d'animation | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Saison musicale 1991-1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de la SACEM | Saison musicale 1991-1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de la SACEM | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Programme d'expositions 1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Musée Classé - Programme d'expositions 1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé, Département Histoire-Temps - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche, de l'Industrie et de l'Environnement | Musée Classé, Département Histoire-Temps - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche, de l'Industrie et de l'Environnement | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé - Acceptation de dons | Musée Classé - Acceptation de dons | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Poursuite du plan d'équipement et de renouvellement du matériel pédagogique - Réaffectation d'une subvention | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Poursuite du plan d'équipement et de renouvellement du matériel pédagogique - Réaffectation d'une subvention | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Besançon Votre Ville - Augmentation de l'abonnement annuel | Besançon Votre Ville - Augmentation de l'abonnement annuel | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale - Tarifs pour la saison 1992/1993 | Patinoire Municipale - Tarifs pour la saison 1992/1993 | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale - Concession du droit d'exploiter le bar pour la saison 1992-1993 | Patinoire Municipale - Concession du droit d'exploiter le bar pour la saison 1992-1993 | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Restauration Municipale - Tarification des repas - Révision des tranches des quotients familiaux | Restauration Municipale - Tarification des repas - Révision des tranches des quotients familiaux | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Marché pour la fourniture de photocopies aux services municipaux - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | Marché pour la fourniture de photocopies aux services municipaux - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Equipements micro-informatiques et bureautiques - Appel d'offres - Signature des marchés | Informatique - Equipements micro-informatiques et bureautiques - Appel d'offres - Signature des marchés | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Abattoir des Tilleroyes - Décompte général et définitif de la construction de l'abattoir des Tilleroyes - Suppression de la Régie des Abattoirs (ancien établissement rue Louise Michel) | Abattoir des Tilleroyes - Décompte général et définitif de la construction de l'abattoir des Tilleroyes - Suppression de la Régie des Abattoirs (ancien établissement rue Louise Michel) | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture révisé au 30 avril 1992 (1ère et 2ème tranches de l'opération) | ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture révisé au 30 avril 1992 (1ère et 2ème tranches de l'opération) | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Réalisation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture au 30 avril 1992 | ZAC de Planoise - Réalisation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture au 30 avril 1992 | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte des Transports Péri-Urbains du Grand Besançon - Modification des statuts | Syndicat Mixte des Transports Péri-Urbains du Grand Besançon - Modification des statuts | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parking Collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention | Parking Collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière «Point + Entreprises», 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique (FDDE) | Pépinière «Point + Entreprises», 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique (FDDE) | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1992 - Demande de subventions au Département | Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1992 - Demande de subventions au Département | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1992 - Demande de subvention au Département | Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1992 - Demande de subvention au Département | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ecole des Tilleroyes - Reconstruction et approbation du programme | Ecole des Tilleroyes - Reconstruction et approbation du programme | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Maison Pour Tous des Clairs-Soleils - Remise en état du bâtiment - Demande de subvention au Département | Maison Pour Tous des Clairs-Soleils - Remise en état du bâtiment - Demande de subvention au Département | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux de restauration | Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux de restauration | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions | Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Signature d'un contrat de prestations des services | Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Signature d'un contrat de prestations des services | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Modification du fonctionnement - Tarifs applicables à l'élimination des déchets des professionnels | Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Modification du fonctionnement - Tarifs applicables à l'élimination des déchets des professionnels | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes | Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Amélioration de la voirie nationale - Mise à 2 x 2 voies de la RN 57 entre la RD 75 et la ZAC de Valentin - Signature de la convention dans le cadre du contrat de plan | Amélioration de la voirie nationale - Mise à 2 x 2 voies de la RN 57 entre la RD 75 et la ZAC de Valentin - Signature de la convention dans le cadre du contrat de plan | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aménagement du chemin des Mirounes - Mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble | Aménagement du chemin des Mirounes - Mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Lotissement des Fougères - Acquisition des voiries et classement dans le domaine public | Lotissement des Fougères - Acquisition des voiries et classement dans le domaine public | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Urbanisme - POS Est - Modification du tracé de l'emplacement réservé n° 9 pour création d'un chemin piétonnier entre la rue Boissy d'Anglas et la rue Danton | Urbanisme - POS Est - Modification du tracé de l'emplacement réservé n° 9 pour création d'un chemin piétonnier entre la rue Boissy d'Anglas et la rue Danton | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. THOMAS | Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. THOMAS | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. KLOETTY | Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. KLOETTY | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de la Bousserotte et des Vallières - Approbation du déclassement | Chemin de la Bousserotte et des Vallières - Approbation du déclassement | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Avenue Clemenceau - Aliénation d'un délaissé communal à la SOGERIM EST | Avenue Clemenceau - Aliénation d'un délaissé communal à la SOGERIM EST | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Ronchaux - Acquisition de la propriété de M. CHANUSSOT | Rue Ronchaux - Acquisition de la propriété de M. CHANUSSOT | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue de l'Espérance - Acquisition d'une propriété appartenant à la SCI de Trey | Rue de l'Espérance - Acquisition d'une propriété appartenant à la SCI de Trey | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Habitat spécifique - Situation du relogement des habitants de la Cité de l'Escale | Habitat spécifique - Situation du relogement des habitants de la Cité de l'Escale | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition / amélioration d'un pavillon 122 rue de Vesoul - Participation de la Ville | Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition / amélioration d'un pavillon 122 rue de Vesoul - Participation de la Ville | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon sis 122 rue de Vesoul destiné à un habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 346 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon sis 122 rue de Vesoul destiné à un habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 346 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul - Participation de la Ville | Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul - Participation de la Ville | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul à Besançon destiné à l'habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul à Besançon destiné à l'habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Contrat d'agglomération 1985/1989 - Subvention complémentaire - Réaffectation | Assainissement - Contrat d'agglomération 1985/1989 - Subvention complémentaire - Réaffectation | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC des Montarmots - Vente de terrains à la Société Menuiserie BUSSARD - Conditions de paiement | ZAC des Montarmots - Vente de terrains à la Société Menuiserie BUSSARD - Conditions de paiement | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC des Montarmots - Ventes de terrains à la Société Groupe 1000 - Conditions de paiement | ZAC des Montarmots - Ventes de terrains à la Société Groupe 1000 - Conditions de paiement | 18/06/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Stationnement des nomades sur le territoire de notre Ville - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Stationnement des nomades sur le territoire de notre Ville - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 18/06/1992 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Restauration et réutilisation de l'ancienne Eglise Saint-François Xavier - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Restauration et réutilisation de l'ancienne Eglise Saint-François Xavier - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 18/06/1992 | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Etat de la demande en salles de spectacles à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Etat de la demande en salles de spectacles à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 18/06/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sécurité - Prévention - Missions et moyens à Besançon | Sécurité - Prévention - Missions et moyens à Besançon | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Commission Départementale d'Urbanisme Commercial - Observatoire Départemental de l'Urbanisme Commercial - Désignation des représentants de la Ville | Commission Départementale d'Urbanisme Commercial - Observatoire Départemental de l'Urbanisme Commercial - Désignation des représentants de la Ville | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Crématorium - Redevance de crémation et tarif de location de la salle de cérémonies | Crématorium - Redevance de crémation et tarif de location de la salle de cérémonies | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1992-1993 | École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1992-1993 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts - Remplacement du système d'alarme-intrusion | Musée des Beaux-Arts - Remplacement du système d'alarme-intrusion | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'un don | Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'un don | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conventions de Quartiers Montrapon/Fontaine-Ecu et Planoise - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | Conventions de Quartiers Montrapon/Fontaine-Ecu et Planoise - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement Social des Quartiers Palente/Les Orchamps - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention du Conseil Régional | Développement Social des Quartiers Palente/Les Orchamps - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention du Conseil Régional | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartier et diverses | Subventions aux associations de quartier et diverses | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles | Subventions aux associations culturelles | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux organismes de formation à caractère économique | Subventions aux organismes de formation à caractère économique | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Subventions pour classes de découvertes | Exercice 1992 - Subventions pour classes de découvertes | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Première attribution | Subventions aux associations à caractère social - Première attribution | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie-Bijouterie-Joaillerie-Orfèvrerie (IPC-HBJO) - Demande de subvention | Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie-Bijouterie-Joaillerie-Orfèvrerie (IPC-HBJO) - Demande de subvention | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF BVOJ/Le Festival des Idées - Adoption du projet - Répartition des subventions | BVOJ/Le Festival des Idées - Adoption du projet - Répartition des subventions | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chantiers d'iinsertion pour les jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | Chantiers d'iinsertion pour les jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conférence des Maires du Rhin Supérieur - Réalisation d'une plaquette sur l'accessibilité aux techniques médicales et de réadaptation fonctionnelle de pointe - Participation financière de la Ville de Besançon | Conférence des Maires du Rhin Supérieur - Réalisation d'une plaquette sur l'accessibilité aux techniques médicales et de réadaptation fonctionnelle de pointe - Participation financière de la Ville de Besançon | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Trans Europe TGV - Adhésion de la Ville à la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône - Désignation d'un délégué | Trans Europe TGV - Adhésion de la Ville à la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône - Désignation d'un délégué | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1992 | Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1992 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Prorogation du contrat de concession du 23 mai 1990 | Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Prorogation du contrat de concession du 23 mai 1990 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - 3ème avenant au contrat conclu en 1990 | Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - 3ème avenant au contrat conclu en 1990 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Forêts Communales - Programme des travaux confiés à l'Office National des Forêts pour 1992 | Forêts Communales - Programme des travaux confiés à l'Office National des Forêts pour 1992 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale | Voirie - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale | 22/05/1992 | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Télécharger PDF Société AGEFIL - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Société AGEFIL - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC | Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Cession à la Société PHOTO LAB'SERVICES | Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Cession à la Société PHOTO LAB'SERVICES | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Urbanisme - Révision des POS de Besançon - Application anticipée du POS Ouest-Nord 2ème tranche, POS Nord (partie Est et partie Ouest) - Renouvellement | Urbanisme - Révision des POS de Besançon - Application anticipée du POS Ouest-Nord 2ème tranche, POS Nord (partie Est et partie Ouest) - Renouvellement | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat centre-ville - Convention Ville avec l'Etat, l'ANAH et le Département - Convention avec la SEDD pour l'équipe d'animation | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat centre-ville - Convention Ville avec l'Etat, l'ANAH et le Département - Convention avec la SEDD pour l'équipe d'animation | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1992 au 31 mars 1992 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1992 au 31 mars 1992 | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Réalisation du chemin piétons entre la rue Danton et la rue Boissy d'Anglas - Convention de passage avec l'Office Départemental d'HLM | Voirie - Réalisation du chemin piétons entre la rue Danton et la rue Boissy d'Anglas - Convention de passage avec l'Office Départemental d'HLM | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Réalisation du tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition de la propriété MARTIN 8, Faubourg Rivotte | Voirie - Réalisation du tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition de la propriété MARTIN 8, Faubourg Rivotte | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue de Dole - Travaux d'aménagement - Acquisition de terrain à M. BOUILLOD | Rue de Dole - Travaux d'aménagement - Acquisition de terrain à M. BOUILLOD | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de la Croix - Réalisation d'alignement - Échange de terrain avec M. REICHARD | Chemin de la Croix - Réalisation d'alignement - Échange de terrain avec M. REICHARD | 22/05/1992 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Présents | Présents | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. l'Adjoint FOUSSERET | Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. l'Adjoint FOUSSERET | 16/04/1992 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communication sur les missions et moyens des secteurs Police et Prévention - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Communication sur les missions et moyens des secteurs Police et Prévention - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | 16/04/1992 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | 16/04/1992 | M.JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Loi relative à l'Administration Territoriale de la République - Commission d'appel d'offres | Conseil Municipal - Loi relative à l'Administration Territoriale de la République - Commission d'appel d'offres | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Conseils d'établissements des institutions sociales et médico-sociales - Désignation d'un représentant de la Ville | Conseil Municipal - Conseils d'établissements des institutions sociales et médico-sociales - Désignation d'un représentant de la Ville | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Conseil d'Administration de l'UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Désignation d'un représentant de la Ville | Conseil Municipal - Conseil d'Administration de l'UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Désignation d'un représentant de la Ville | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Nouveau régime indemnitaire des élus | Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Nouveau régime indemnitaire des élus | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 50 logements, 1 à 5 rue des Coquelicots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 503 636 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 50 logements, 1 à 5 rue des Coquelicots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 503 636 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-Amélioration d'un pavillon «Insertion» à Besançon, chemin des Quatrouillots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 378 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-Amélioration d'un pavillon «Insertion» à Besançon, chemin des Quatrouillots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 378 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 10 logements 26, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 157 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 10 logements 26, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 157 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 87 logements pour étudiants de l'ENSMM rue Gaudot - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 10 500 000 F contracté auprès du Crédit Foncier de France - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 87 logements pour étudiants de l'ENSMM rue Gaudot - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 10 500 000 F contracté auprès du Crédit Foncier de France - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association «Le Roseau» - Équipement mobilier de 15 studios réhabilités au Centre d'Accueil 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 250 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | Association «Le Roseau» - Équipement mobilier de 15 studios réhabilités au Centre d'Accueil 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 250 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association des Jumelages et Relations Internationales - Financement de forage de puits au Burkina Faso - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | Association des Jumelages et Relations Internationales - Financement de forage de puits au Burkina Faso - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Recours de la SECIP - Jugement du Tribunal Administratif du 19 mars 1992 | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Recours de la SECIP - Jugement du Tribunal Administratif du 19 mars 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations secteurs Animation - Formation - Prévention | Subventions aux associations secteurs Animation - Formation - Prévention | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Association ARETE - Convention et avenant 1992 - Attribution du solde de la subvention 1992 | Association ARETE - Convention et avenant 1992 - Attribution du solde de la subvention 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | Exercice 1992 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Cré-Entreprendre | Subvention à l'Association Cré-Entreprendre | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plan d'action «les jeunes et la Ville» du Ministère de la Jeunesse et des Sports - Convention État-Ville - Encaissements et réaffectations de subventions | Plan d'action «les jeunes et la Ville» du Ministère de la Jeunesse et des Sports - Convention État-Ville - Encaissements et réaffectations de subventions | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Musée Classé (département Histoire Temps) - Encaissement et réaffectation de subventions | Musée Classé (département Histoire Temps) - Encaissement et réaffectation de subventions | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Programme d'équipement pour les années 1990 et 1991 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Conservatoire National de Région - Programme d'équipement pour les années 1990 et 1991 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - École Régionale des Beaux-Arts - Demande de subventions de fonctionnement | Conservatoire National de Région - École Régionale des Beaux-Arts - Demande de subventions de fonctionnement | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Contrats Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | Contrats Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble 3 rue de la Cassotte - Bail au profit de la Ville de Besançon | Immeuble 3 rue de la Cassotte - Bail au profit de la Ville de Besançon | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin 1992 au 30 avril 1994 | Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin 1992 au 30 avril 1994 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Résidence Le Ségur - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal | Résidence Le Ségur - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Marchés annuels 1992 de travaux de réfection de chaussées | Voirie - Marchés annuels 1992 de travaux de réfection de chaussées | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Programme 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | Voirie - Programme 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1992 | Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Aménagement du carrefour entrée de ville route de Gray - Lancement des travaux | Voirie - Aménagement du carrefour entrée de ville route de Gray - Lancement des travaux | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Transports Urbains - Bilan 1991 du compte transports | Transports Urbains - Bilan 1991 du compte transports | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | Exercice 1991 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Transports Urbains - Programme d'investissements | Exercice 1992 - Transports Urbains - Programme d'investissements | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Restructuration du réseau Ouest et Nord-Ouest des transports en commun - Construction de terminus - Lancement des travaux | Voirie - Restructuration du réseau Ouest et Nord-Ouest des transports en commun - Construction de terminus - Lancement des travaux | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Auto Déchets - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1992 | Parc Auto Déchets - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Thomas Edison - Construction d'une déchetterie - Lancement des travaux | Rue Thomas Edison - Construction d'une déchetterie - Lancement des travaux | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Thomas Edison - Étude de faisabilité d'une cogénération sur la chaufferie de Planoise | Rue Thomas Edison - Étude de faisabilité d'une cogénération sur la chaufferie de Planoise | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Éclairage public - Programme de travaux 1992 | Éclairage public - Programme de travaux 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux 1992 - Demande de subventions | Assainissement - Programme de travaux 1992 - Demande de subventions | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Commune d'Avanne - Traitement d'effluents et exploitation d'installation de refoulement par la Ville de Besançon - Avenant à la convention du 4 janvier 1990 | Assainissement - Commune d'Avanne - Traitement d'effluents et exploitation d'installation de refoulement par la Ville de Besançon - Avenant à la convention du 4 janvier 1990 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1992 | Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Marché de fourniture de chlore pour l'année 1992 | Service des Eaux - Marché de fourniture de chlore pour l'année 1992 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Citadelle - Réfection des remparts | Citadelle - Réfection des remparts | 16/04/1992 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Télécharger PDF ZAC des Tilleroyes - Approbation de la modification du périmètre de création de la ZAC - Changement de dénomination de la ZAC - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone et du règlement | ZAC des Tilleroyes - Approbation de la modification du périmètre de création de la ZAC - Changement de dénomination de la ZAC - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone et du règlement | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Châteaufarine - Additif à la convention d'aménagement | ZAC de Châteaufarine - Additif à la convention d'aménagement | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Réhabilitation de l'Ilot sensible de Planoise - Étude préalable - Convention avec l'Office Public Départemental d'HLM et la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté | Réhabilitation de l'Ilot sensible de Planoise - Étude préalable - Convention avec l'Office Public Départemental d'HLM et la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ravalements de façades au centre-ville - Subventions | Ravalements de façades au centre-ville - Subventions | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Échange de biens immobiliers avec M. RONDOT Charles | Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Échange de biens immobiliers avec M. RONDOT Charles | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Acquisition gratuite de biens immobiliers à M. Jean VERNE 24, rue d'Arènes | Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Acquisition gratuite de biens immobiliers à M. Jean VERNE 24, rue d'Arènes | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de la Selle - Acquisition de la propriété de M. BAILLY Georges - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | Chemin de la Selle - Acquisition de la propriété de M. BAILLY Georges - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Maurice | Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Maurice | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à Mme PARISET | Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à Mme PARISET | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Bernard | Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Bernard | 16/05/1991 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Eurochallenge 1992 - Communication de M. le Député-Maire | Eurochallenge 1992 - Communication de M. le Député-Maire | 16/04/1992 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Présents | Présents | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Félicitations aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus Conseillers Généraux et Régionaux | Félicitations aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus Conseillers Généraux et Régionaux | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Félicitations de la liste «Une Ambition pour Besançon» aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus au Conseil Général et au Conseil Régional | Conseil Municipal - Félicitations de la liste «Une Ambition pour Besançon» aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus au Conseil Général et au Conseil Régional | 03/03/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Installation d'un Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Installation d'un Conseiller Municipal | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Sinistre Immeuble 4-6 rue de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale | Sinistre Immeuble 4-6 rue de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Versement-transport - Augmentation du taux | Versement-transport - Augmentation du taux | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Budget Primitif de la Ville pour 1992 | Budget Primitif de la Ville pour 1992 | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 1992 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | Fiscalité communale 1992 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | Comptabilité - Exercice 1992 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Constitution de provisions pour risques financiers et pour litiges | Comptabilité - Exercice 1992 - Constitution de provisions pour risques financiers et pour litiges | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Régional de la Propriété Forestière - Élection des Administrateurs - Désignation du délégué de la Ville à la Commission Communale chargée de l'établissement des listes électorales | Centre Régional de la Propriété Forestière - Élection des Administrateurs - Désignation du délégué de la Ville à la Commission Communale chargée de l'établissement des listes électorales | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 70 logements locatifs à Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 70 logements locatifs à Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Présélectionnés Olympiques des Jeux de Barcelone | Subventions aux Présélectionnés Olympiques des Jeux de Barcelone | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1992 | Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1992 | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1991 - Régularisation des avances trimestrielles | Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1991 - Régularisation des avances trimestrielles | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte des Transports Périurbains du Grand Besançon - Adhésion de la Ville | Syndicat Mixte des Transports Périurbains du Grand Besançon - Adhésion de la Ville | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Zone Industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule - Location d'un entrepôt - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la SCI Les Genevriers | Zone Industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule - Location d'un entrepôt - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la SCI Les Genevriers | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC - Cession de l'immeuble à la Société PHOTO LAB'SERVICES | Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC - Cession de l'immeuble à la Société PHOTO LAB'SERVICES | 03/03/1992 | M. le Député-Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Présents | Présents | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Élections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de vote | Élections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de vote | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - XVIème Jeux Olympiques - Participation des Franc-Comtois - Communication de M. le Député-Maire. | Conseil Municipal - XVIème Jeux Olympiques - Participation des Franc-Comtois - Communication de M. le Député-Maire. | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Missions et moyens de la police à Besançon - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Missions et moyens de la police à Besançon - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | 21/02/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Police et prévention à Besançon - Rappel au règlement de M. André NACHIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Police et prévention à Besançon - Rappel au règlement de M. André NACHIN, Conseiller Municipal | 21/02/1992 | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modification de délégations | Conseil Municipal - Modification de délégations | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercices 1991 et 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercices 1991 et 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Travaux d'aménagement de l'aire de stationnement de la Malcombe - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 848 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Centre Communal d'Action Sociale - Travaux d'aménagement de l'aire de stationnement de la Malcombe - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 848 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre Hospitalier Régional de Besançon - Divers emprunts garantis par la Ville de Besançon - Avenant de modifications de date d'échéances de prêts du Crédit Local de France | Centre Hospitalier Régional de Besançon - Divers emprunts garantis par la Ville de Besançon - Avenant de modifications de date d'échéances de prêts du Crédit Local de France | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement au Budget Primitif | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement au Budget Primitif | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1992 - Titre annulé sur exercice clos | Comptabilité - Exercice 1992 - Titre annulé sur exercice clos | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Prévention de la Délinquance et politique des villes - Réaffectation d'une subvention de l'Etat | Prévention de la Délinquance et politique des villes - Réaffectation d'une subvention de l'Etat | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèque Municipale - Réaffectation de subvention | Bibliothèque Municipale - Réaffectation de subvention | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Saison musicale 1991-1992 - Réaffectation d'une subvention | Saison musicale 1991-1992 - Réaffectation d'une subvention | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Vie associative - Vie des quartiers - Réaffectation de subvention | Vie associative - Vie des quartiers - Réaffectation de subvention | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Préparation du Certificat d'Aptitude aux fonctions de professeurs de chant et de saxophone - Réaffectation de subventions | Conservatoire National de Région - Préparation du Certificat d'Aptitude aux fonctions de professeurs de chant et de saxophone - Réaffectation de subventions | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Protocole d'Occupation du Patrimoine Social de Besançon - Réaffectation de subventions | Protocole d'Occupation du Patrimoine Social de Besançon - Réaffectation de subventions | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Saison 1991/1992 - Deuxième répartition | Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Saison 1991/1992 - Deuxième répartition | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Subvention au Musée des Techniques et Cultures Comtoises | Subvention au Musée des Techniques et Cultures Comtoises | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Comité Technique Paritaire - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Modification de la composition du «collège» collectivité | Personnel communal - Comité Technique Paritaire - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Modification de la composition du «collège» collectivité | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Régimes indemnitaires - Dispositions générales - Définition des régimes indemnitaires applicables aux filières administrative et technique | Personnel communal - Régimes indemnitaires - Dispositions générales - Définition des régimes indemnitaires applicables aux filières administrative et technique | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Incendie du 3 novembre 1991 - MPT Clairs-Soleils - Règlement de sinistre | Incendie du 3 novembre 1991 - MPT Clairs-Soleils - Règlement de sinistre | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | Exercice 1992 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Centre de Soins Infirmiers Municipal - Subvention de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | Centre de Soins Infirmiers Municipal - Subvention de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Lutte contre la toxicomanie - Convention avec l'Association Espoir-Drogue | Lutte contre la toxicomanie - Convention avec l'Association Espoir-Drogue | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Convention avec la Mission Locale de Besançon - Contrats Emploi-Solidarité : mesures d'accompagnement - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CES | Convention avec la Mission Locale de Besançon - Contrats Emploi-Solidarité : mesures d'accompagnement - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CES | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Les relations internationales de la Ville de Besançon - Communication | Les relations internationales de la Ville de Besançon - Communication | 21/02/1992 | Mme l'Adjoint KUNSTLER |
| Télécharger PDF Syndicats Intercommunaux et Mixtes - Bilan des activités | Syndicats Intercommunaux et Mixtes - Bilan des activités | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Conseil des Communes du Grand Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement | Conseil des Communes du Grand Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Répartition des charges de fonctionnement entre les collectivités membres du syndicat | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Répartition des charges de fonctionnement entre les collectivités membres du syndicat | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exploitation du restaurant-bar de la Citadelle - Approbation du cahier des charges de consultation - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 1991 | Exploitation du restaurant-bar de la Citadelle - Approbation du cahier des charges de consultation - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 1991 | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Modifications des commissions et délégations - Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale | Modifications des commissions et délégations - Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale | 21/02/1992 | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Télécharger PDF Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Casino Municipal et Restaurant Touristique - Renouvellement anticipé de la concession | Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Casino Municipal et Restaurant Touristique - Renouvellement anticipé de la concession | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Fourniture de pièces de réparation pour les véhicules - Passation du marché pour l'année 1992 | Parc Automobile - Fourniture de pièces de réparation pour les véhicules - Passation du marché pour l'année 1992 | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1992 | Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1992 | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Transports Urbains - Étude sur les déplacements en milieu urbain - Demandes de subventions | Transports Urbains - Étude sur les déplacements en milieu urbain - Demandes de subventions | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Campagne expérimentale de collecte et traitement des déchets toxiques des ménages - Aide financière de l'Agence pour l'Environnement et la Maîtrise de l'Energie | Campagne expérimentale de collecte et traitement des déchets toxiques des ménages - Aide financière de l'Agence pour l'Environnement et la Maîtrise de l'Energie | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Distribution publique du gaz naturel - Prorogation du contrat de concession | Distribution publique du gaz naturel - Prorogation du contrat de concession | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Développement touristique et pédagogique de la Forêt de Chailluz - Aménagement de la Maison Forestière Pédagogique - Adoption du projet et passation des marchés | Développement touristique et pédagogique de la Forêt de Chailluz - Aménagement de la Maison Forestière Pédagogique - Adoption du projet et passation des marchés | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Mise en valeur de la rivière - Aménagement d'une halte fluviale - Adoption du projet et demandes de subventions | Mise en valeur de la rivière - Aménagement d'une halte fluviale - Adoption du projet et demandes de subventions | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Pavillon du Tourisme - Restructuration des locaux - Demandes de subventions | Pavillon du Tourisme - Restructuration des locaux - Demandes de subventions | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF BRC Tennis - Création et modernisation des vestiaires et sanitaires du Club House | BRC Tennis - Création et modernisation des vestiaires et sanitaires du Club House | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École de Velotte - Aménagement de locaux associatifs - Demande de subvention | École de Velotte - Aménagement de locaux associatifs - Demande de subvention | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Promotion économique de la Ville de Besançon - Marché avec l'Agence BRENEL et STEIN | Promotion économique de la Ville de Besançon - Marché avec l'Agence BRENEL et STEIN | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF ZAC des Montarmots - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du Règlement de Zone (RAZ) | ZAC des Montarmots - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du Règlement de Zone (RAZ) | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Servitudes de passage d'ouvrages publics sur des propriétés privées - Lotissement DEVIQ - Conventions avec M. BOURQUIN, M. DUSSERT, Mme ROUSSEY, M. COURTOIS | Servitudes de passage d'ouvrages publics sur des propriétés privées - Lotissement DEVIQ - Conventions avec M. BOURQUIN, M. DUSSERT, Mme ROUSSEY, M. COURTOIS | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Programme d'aménagement d'ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Encaissement et réaffectation de participations | Programme d'aménagement d'ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Encaissement et réaffectation de participations | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er octobre 1991 au 31 décembre 1991 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er octobre 1991 au 31 décembre 1991 | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale 96 bis rue de Chalezeule au profit de l'UGA-SODIAL | Aliénation d'une propriété communale 96 bis rue de Chalezeule au profit de l'UGA-SODIAL | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrains aux Consorts BURNEL | Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrains aux Consorts BURNEL | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme GUERRIN-MOREL | Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme GUERRIN-MOREL | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue de Trépillot - Acquisition d'un immeuble à Mme GUERRIN-MOREL | Rue de Trépillot - Acquisition d'un immeuble à Mme GUERRIN-MOREL | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Avenue Léo Lagrange - Acquisition de terrain à Mme SIMON | Avenue Léo Lagrange - Acquisition de terrain à Mme SIMON | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue Francis Clerc - Acquisition de terrain à la copropriété «Le Constellation» | Rue Francis Clerc - Acquisition de terrain à la copropriété «Le Constellation» | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue de Vesoul - Acquisition de la propriété MAILLOT | Rue de Vesoul - Acquisition de la propriété MAILLOT | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Rue de Dole - Acquisition de terrain à la Société CASINO | Rue de Dole - Acquisition de terrain à la Société CASINO | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Chemin Sous les Vignes de Rognon - Acquisition de terrain à M. ROBBE | Chemin Sous les Vignes de Rognon - Acquisition de terrain à M. ROBBE | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL PRESSMATIC - Modification de la délibération du 17 décembre 1990 | Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL PRESSMATIC - Modification de la délibération du 17 décembre 1990 | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voirie - Déclassement partiel de la rue Messmer et de la rue Gaudot | Voirie - Déclassement partiel de la rue Messmer et de la rue Gaudot | 21/02/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les dysfonctionnements du Conseil Municipal | Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les dysfonctionnements du Conseil Municipal | 21/02/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur «les refus par le Maire, de communication aux membres du groupe «Une ambition pour Besançon» de documents nécessaires à l'exercice de leur mandat et refus de réponse aux questions posées» | Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur «les refus par le Maire, de communication aux membres du groupe «Une ambition pour Besançon» de documents nécessaires à l'exercice de leur mandat et refus de réponse aux questions posées» | 21/02/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les désengagements financiers de l'Etat et les cafouillages techniques entraînant le report du vote du budget au 30 mars 1992 | Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les désengagements financiers de l'Etat et les cafouillages techniques entraînant le report du vote du budget au 30 mars 1992 | 21/02/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur l'implantation de l'Armée à Besançon | Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur l'implantation de l'Armée à Besançon | 21/02/1992 | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal, sur le rôle du Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal, sur le rôle du Conseiller Municipal | 21/02/1992 | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Presents | Presents | 15/01/1992 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeu de M. le Député-Maire | Conseil Municipal - Voeu de M. le Député-Maire | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Voeux du Groupe «Une Ambition pour Besançon» | Voeux du Groupe «Une Ambition pour Besançon» | 15/01/1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Transferts de crédits | Exercice 1991 - Transferts de crédits | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Exercice 1992 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement | Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Animation - Formation - Prévention - Contrat d'actions de prévention Ville-État | Animation - Formation - Prévention - Contrat d'actions de prévention Ville-État | 15/01/1992 | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de locaux en rez-de-chaussée - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 255 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 4 novembre 1991 | ZAC de Planoise - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de locaux en rez-de-chaussée - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 255 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 4 novembre 1991 | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Cession gratuite des terrains à l'Etat | École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Cession gratuite des terrains à l'Etat | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société La Manufacture - Subvention à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) | Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société La Manufacture - Subvention à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) | 15/01/1992 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Télécharger PDF Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MERCIER DÉCOUPAGE | Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MERCIER DÉCOUPAGE | 15/01/1992 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 1992 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits - Concessions de terrains, droits et taxes afférents aux opérations effectuées dans les cimetières - Modificatif à la délibération du 16 décembre 1991 | Ressources budgétaires pour 1992 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits - Concessions de terrains, droits et taxes afférents aux opérations effectuées dans les cimetières - Modificatif à la délibération du 16 décembre 1991 | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
| Télécharger PDF Orientations Budgétaires pour 1992 | Orientations Budgétaires pour 1992 | 15/01/1992 | M. le Député-Maire |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |