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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1993

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents17/12/1993LE MAIRE
Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal17/12/1993M. NACHIN
Personnel Communal - Félicitations de M. le Maire17/12/1993LE MAIRE
Conseil Municipal - District du Grand Besançon - Démission de M. TOURRAIN - Désignation d'un nouveau Conseiller Municipal17/12/1993LE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) -Réalisation de projets - Convention avec l'Etat17/12/1993LE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes17/12/1993LE MAIRE
Conseil Municipal - Loi du 29 janvier 1993 - Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis pour délégation d'un service public local17/12/1993LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'association Energie-Cités - Désignation des représentants17/12/1993LE MAIRE
D'une politique sociale à une politique d'insertion17/12/1993LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Aménagement de la halte-garderie du Centre-Ville - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 640 000 F contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté17/12/1993LE MAIRE
Office Départemental d'HLM - Programme de construction de 60 logements chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif social de 20 684 666F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations17/12/1993LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM - Programme de construction de 6 logements, 13 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un prêt de 1 599 016 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations17/12/1993LE MAIRE
SAFC - Construction de 111 appartements étudiants et 40 garages «Résidence Chopard» - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un prêt de 19 032 114 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations17/12/1993LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La Fayette - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 7 300 000 F contracté auprès du Crédit Local de France17/12/1993LE MAIRE
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 8 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 199317/12/1993LE MAIRE
Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO PSB - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt17/12/1993LE MAIRE
Exercice 1993 - Budget supplémentaire17/12/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire17/12/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits17/12/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues17/12/1993LE MAIRE
Assainissement - Programme de travaux 1990 - Réajustement des aides relatives à l'échangeur de Châteaufarine17/12/1993LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs17/12/1993LE MAIRE
Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux17/12/1993LE MAIRE
Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France17/12/1993LE MAIRE
Exercice 1993 - Gestion de trésorerie - Prêt de fin d'exercice17/12/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1994 - Lignes de trésorerie17/12/1993LE MAIRE
Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation d'une partie du résultat de l'exercice 1992 à la couverture des investissements prévus au projet de Budget Primitif 199417/12/1993LE MAIRE
Marché 1994 de fournitures scolaires - Cahier des charges17/12/1993LE MAIRE
Exercice 1994 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives17/12/1993LE MAIRE
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux17/12/1993LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1994 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits17/12/1993LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 199417/12/1993LE MAIRE
Personnel Communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des agents de maîtrise territoriaux et des agents techniques territoriaux accomplissant des fonctions de dessinateur - Modifications17/12/1993LE MAIRE
Succession de Mme Madeleine SARRAZIN - Acceptation d'un legs au profit de la Ville de Besançon17/12/1993LE MAIRE
Vente d'un bâtiment industriel à la Société CONDIPLAST, Chemin de l'Espérance - Remise partielle des intérêts de retard17/12/1993LE MAIRE
Bibliothèque Municipale d'Etudes et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subvention17/12/1993LE MAIRE
Centre International de Séjour - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnité17/12/1993LE MAIRE
Délégation Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventions17/12/1993LE MAIRE
Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions17/12/1993LE MAIRE
Ravalement de façades - Subventions17/12/1993LE MAIRE
Association des Francas de Besançon - Subvention complémentaire17/12/1993LE MAIRE
Subvention au sport amateur 1993 - Reliquat des élus - Délibération modificative17/12/1993LE MAIRE
Musée Classé - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du FRAM17/12/1993LE MAIRE
Politique culturelle de la Ville - Communication de M. l'Adjoint FERREOL17/12/1993LE MAIRE
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Renouvellement du contrat conclu avec M. René LOYON17/12/1993LE MAIRE
Théâtre Municipal - Rénovation de la salle et de l'accueil - Adoption de l'avant-projet détaillé17/12/1993LE MAIRE
Théâtre Municipal - Saison Lyrique 1994/1995 - Prorogation du contrat conclu avec M. Lionel PATRICK17/12/1993LE MAIRE
Direction du Théâtre Municipal - Délégation - Lancement de la procédure de publicité17/12/1993LE MAIRE
Secteur Animation socio-culturelle - Gestion des activités des Centres de Loisirs enfants et Clubs adolescents «Amitié et Acacias» - Convention Ville de Besançon/CCAS17/12/1993LE MAIRE
Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Année scolaire 1993-1994 - Convention avec l'Etat17/12/1993LE MAIRE
Groupe Scolaire de l'Arsenal - Transfert de l'Ecole sur le site de l'Impasse Granvelle - Choix des concepteurs - Modification de la composition du jury - Adoption du règlement de concours et du programme17/12/1993LE MAIRE
Chauffage Urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - Financement17/12/1993LE MAIRE
Voirie - Marché pluriannuel de fournitures de signalisation horizontale17/12/1993LE MAIRE
Réseau d'assainissement - Exercice 1994 - Marché de branchements à l'égout - Appel d'offres17/12/1993LE MAIRE
Aide à l'immobilier industriel - Développement de la Société DATC17/12/1993M. ANTONY
Institut de Productique - Construction de nouveaux locaux -Participation de la Ville17/12/1993LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Lancement des travaux de voirie17/12/1993LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 199317/12/1993LE MAIRE
Espaces Verts Urbains - Espaces Naturels Sensibles - Demande de subvention au Département17/12/1993LE MAIRE
ZAC de la Combe Saragosse - Réalisation des travaux primaires - Mandat à la Société d'Equipement du Département du Doubs - Fin de la mission17/12/1993LE MAIRE
Bilan de clôture de la Combe Saragosse - Approbation17/12/1993LE MAIRE
Urbanisme - AFUA des Vareilles - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement17/12/1993LE MAIRE
Urbanisme - POS Secteurs Centre, Est et Sud - Mise en révision -Lancement de la concertation préalable17/12/1993LE MAIRE
Rue de Dole et rue du Piémont - Déclassement d'une partie du domaine public17/12/1993LE MAIRE
Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er avril au 31 août 199317/12/1993LE MAIRE
Urbanisme - Terrain communal Chemin de l'Espérance - Publicité préalable à l'aliénation - Loi du 29 janvier 1993 - Information du Conseil Municipal17/12/1993LE MAIRE
Rue de Trépillot - Cession d'une parcelle de terrain à la Société BOURBIÉ17/12/1993LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Acquisition aux Consorts CHATELAIN17/12/1993LE MAIRE
Centre Hospitalier Région Jean Minjoz - Régularisation foncière17/12/1993LE MAIRE
Immeuble 10 place Marulaz - Cession par bail emphytéotique à l'Office Municipal d'HLM17/12/1993LE MAIRE
Anciens bains-douches Rue de Belfort - Construction de logements et d'une crèche - Cession par bail emphytéotique au profit de la SAIEMB17/12/1993LE MAIRE
ZAC de Château Galland - Cession du chemin privé Château de Vregille à la SEDD17/12/1993LE MAIRE
Habitat spécifique - Chemin de l'Espérance - Participation de la Ville17/12/1993LE MAIRE
Groupe Scolaire Rivotte - Restructuration du primaire et implantation d'une maternelle (1 classe) - Adoption du programme et décision de principe17/12/1993LE MAIRE
Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Réalisation des travaux - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 199317/12/1993LE MAIRE
Sapeurs-Pompiers - Standard téléphonique - Remplacement de l'autocommutateur et des postes opérateurs - Demande de subvention17/12/1993LE MAIRE
Animation du centre-ville - «Opération Grand Centre» - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal 17/12/1993LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents10/11/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Départ de Mme LONCHAMP, Secrétaire Général Adjoint - Remerciements de l'Assemblée Communale10/11/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Accueil de M. BLEU-LAINÉ, Député-Maire de MAN10/11/1993M. LE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pouraccomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes10/11/1993M. LE MAIRE
Centre d'Amélioration du Logement - Travaux d'aménagement desbureaux, 47, Grande Rue - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pourle remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de laCaisse Mutuelle de Dépôts et de Prêts10/11/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Création d'une pharmacie à Planoise - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d' un prêt projets urbains de 300 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations.10/11/1993M. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Emprunts pour travaux d'aménagement - Garantie conjointe pour le remboursement d'un emprunt de 3 650 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté10/11/1993M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budgetsupplémentaire10/11/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits10/11/1993M. LE MAIRE
Immeuble 3, rue de la Cassotte - Location à la SAIEMB - Occupation par la Mission Locale - Transfert de crédit10/11/1993M. LE MAIRE
Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement - Affectation partielledes résultats de l'exercice 1992 (application de la nomenclature M49)10/11/1993M. LE MAIRE
Relations Publiques - Crédit complémentaire10/11/1993M. LE MAIRE
Dotations de l'État - Contrat avec la Société FORMAT10/11/1993M. LE MAIRE
Crédit Local de France - Acquisitions d'actions10/11/1993M. LE MAIRE
Concession administrative de logements aux professeurs d'écoles -Réévaluation de la redevance10/11/1993M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales d'Études et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Francophonie10/11/1993M. LE MAIRE
Illuminations de fin d'année - Encaissement de recettes supplémentaires10/11/1993M. LE MAIRE
Restructuration des ateliers municipaux - Réaffectation d'une indemnité10/11/1993M. LE MAIRE
Subventions pour congrès10/11/1993M. LE MAIRE
Subventions aux organismes de formation à caractère économique10/11/1993M. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives «amateurs» -Répartition du reliquat 199310/11/1993M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Troisième répartition pour l'année 199310/11/1993M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 199310/11/1993M. LE MAIRE
Animation socio-culturelle - Attribution de subventions10/11/1993M. LE MAIRE
Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention -Attribution d'une subvention10/11/1993M. LE MAIRE
Subventions aux associations diverses10/11/1993M. LE MAIRE
Subventions à Radio Bip et Radio Sud10/11/1993M. LE MAIRE
Citadelle - Projet de développement10/11/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Citadelle - Desserte - Construction d'un téléphérique10/11/1993M. l'Adjoint JUSSIAUX
BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaire avec PM Conseil - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 199310/11/1993M. l'Adjoint FUSTER
Patinoire Municipale - Fixation des tarifs - Modification de la délibération du 24 mai 199310/11/1993M. LE MAIRE
Communauté des Dames du Foyer de Charité de la Roche d'Or - Demande de reconnaissance légale - Avis du Conseil Municipal10/11/1993M. LE MAIRE
«Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté» -Examen des comptes et de la gestion de l'Association pour les exercices1989 à 1992 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal10/11/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Communication du rapport d'activité de l'année 199210/11/1993M. LE MAIRE
Société d'Équipement du Département du Doubs - Communication du rapport d'activité de l'année 199210/11/1993M. LE MAIRE
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Approbation du biland'aménagement révisé au 31 août 1993 - Deuxième avenant au traitéde concession à la Société d'Équipement du Département du Doubs10/11/1993M. l'Adjoint PONÇOT
Centre d'affaires La City - Premier immeuble de bureaux -Bilan de l'opération révisé au 30 septembre 199310/11/1993M. l'Adjoint PONÇOT
Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1994 - Appel d'offres10/11/1993M. LE MAIRE
Centre Technique Communal - Approvisionnement en carburants pour l'année 1994 - Appel d'offres10/11/1993M. LE MAIRE
Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien du patrimoine routier pour l'année 1994 - Appel d'offres10/11/1993M. LE MAIRE
Acquisition de fournitures pour l'année 1994 - Appel d'offres10/11/1993M. LE MAIRE
Bâtiments communaux - Travaux d'entretien - Passation des marchés10/11/1993M. LE MAIRE
Corps de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Besançon - Cession au SDIS d'une motopompe - Convention avec le SDIS pour la mise à disposition d'une motopompe10/11/1993M. LE MAIRE
Promenade Vauban à la Gare d'Eau - Convention avec le Département du Doubs10/11/1993M. LE MAIRE
Antenne Petite Enfance, rue de la Famille - Aménagement de la cour -Participation de la Ville10/11/1993M. LE MAIRE
Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 199310/11/1993M. LE MAIRE
Développement Économique - Aide à l'Entreprise MECA CONTROL -Convention10/11/1993M. LE MAIRE
Plan de relance de la Ville de Besançon - Programmes complémentairesde travaux 1993 - Lancement des travaux - Demandes de subventions10/11/1993M. LE MAIRE
Plan de Relance de l'État - Travaux d'amélioration acoustique dans les établissements accueillant des enfants - Demande de subvention à la DIREN10/11/1993M. LE MAIRE
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1994 (1ère tranche) - Demande de subventions au Département10/11/1993M. LE MAIRE
Extension du Palais de Justice et transfert de l'École de l'Arsenal - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 avril 1993 - Mise en oeuvre de la révision du POS centre-ville10/11/1993M. LE MAIRE
DSQ Orchamps-Palente - Aménagements pour l'année 1994 - Lancement des travaux - Demande de subventions10/11/1993M. LE MAIRE
Projet de ZAC «Brulard - Rosemont» - Lancement de la concertation préalable10/11/1993M. LE MAIRE
Rue Ronchaux - Acquisition d'un fonds de commerce aux Époux BLONDEAU10/11/1993M. LE MAIRE
Gymnase Clemenceau - Acquisition d'un terrain à l'État10/11/1993M. LE MAIRE
Voirie - Rue Chopin - Échange de terrains avec la SCI DIANE10/11/1993M. LE MAIRE
Avenue Clemenceau - Aliénation de terrain à la Société DE GIORGI10/11/1993M. LE MAIRE
Cession de l'immeuble 74-76, rue des Granges à l'Office Municipal d'HLM10/11/1993M. LE MAIRE
Immeuble 10, place Marulaz - Cession à l'Office Municipal d'HLM10/11/1993M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Constitution de servitudes10/11/1993M. LE MAIRE
Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Réponse à une question de M. NACHIN, Conseiller Municipal10/11/1993M. LE MAIRE
Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur la politique touristique10/11/1993M. LE MAIRE
Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur le réseau câblé et la politique de communication10/11/1993M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents07/10/1993M. LE MAIRE
Plan en Relief de l'ensemble de la commune de Besançon - Communication de M. le Maire07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Jean-Philippe GALLAT - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Élection d'un Quinzième et d'un Seizième Adjoint07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations07/10/1993M. LE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes07/10/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 9 novembre 199207/10/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 24 mai 199307/10/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 199307/10/1993M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux d'amélioration au Foyer «Les Oiseaux» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 150 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations07/10/1993M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition/amélioration d'un pavillon 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA Insertion d'un montant de 385 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations07/10/1993M. LE MAIRE
Compagnie du Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel - Modification de la délibération du 24 mai 199307/10/1993M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits07/10/1993M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires07/10/1993M. LE MAIRE
Exercice 1993 - Réduction de créances07/10/1993LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues07/10/1993M. LE MAIRE
Comptabilité - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale07/10/1993M. LE MAIRE
Services de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du Budget Primitif 199307/10/1993M. LE MAIRE
Marché 1994 de denrées alimentaires - Cahier des charges07/10/1993M. LE MAIRE
Entretien du patrimoine - Exercice 1994 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Appels d'offres07/10/1993M. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1993 - 2ème répartition07/10/1993M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1993/1994 - Actualisation de la mensualisation07/10/1993M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à diverses associations sportives07/10/1993M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles d'équipement à l'ASQP Volley-Ball et à l'Olympique Bisontin07/10/1993M. LE MAIRE
Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention - Attribution de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
Contrat de ville de l'agglomération bisontine - Mission de suivi-animation - Participation financière de la Ville07/10/1993M. LE MAIRE
Programme local de l'habitat - Complément d'étude pour la mise en oeuvre de l'Observatoire Local de l'Habitat - Participation de la Ville07/10/1993M. LE MAIRE
Musée Classé - Département Histoire/Temps - Commémoration du bicentenaire de l'horlogerie à Besançon - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et réaffectation07/10/1993M. LE MAIRE
Musée Classé - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement et réaffectation d'une subvention07/10/1993M. LE MAIRE
Vol d'une statuette au Musée des Beaux-Arts en mai 1992 - Réaffectation de l'indemnité de sinistre07/10/1993M. LE MAIRE
École primaire Jean Macé - Incendie du 30 mai 1993 - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnité07/10/1993M. LE MAIRE
Hommage aux étrangers dans la Résistance - Installation de la Sculpture de Jorge SOLER - Encaissement d'une subvention et réaffectation07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'État relative au Contrat d'Actions de Prévention 199307/10/1993M. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées07/10/1993M. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Programme d'expositions pour le deuxième semestre 1993 - Demande de subventions et réaffectation07/10/1993M. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Exploitation du bar - Saison 1993/1994 - Renouvellement de la concession d'occupation07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN sur la rentrée scolaire à Besançon07/10/1993M. l'Adjoint VUILLEMIN
Enseignement - Groupe scolaire des Tilleroyes - Dénomination07/10/1993M. LE MAIRE
Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino de Besançon - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation - Avenant n° 3 au cahier des charges du 24 septembre 199107/10/1993M. LE MAIRE
Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1998 - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Cahier des charges - Avis du Conseil Municipal07/10/1993M. LE MAIRE
Théâtre Municipal - Rénovation de la salle de l'accueil - Adoption du programme et demande de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
Centre Dramatique National (CDN) - Restructuration et extension des locaux - Approbation de l'avant-projet sommaire et demandes de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
Bâtiments communaux - Réaménagement de la salle Fribourg à Planoise - Demande de subvention07/10/1993M. LE MAIRE
Plan de relance du Département - Programme des travaux - Demande de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
Zone Industrielle de Besançon-Chemaudin - Accord de compensation intercommunal avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement de taxe professionnelle07/10/1993M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 2 rue Einstein - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société SM2E - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat07/10/1993M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 15, 25 et 27 rue de Trépillot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société BOURGEOIS - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat07/10/1993M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 57 rue Romain Roussel - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la SA GONCKEL - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat07/10/1993M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 4 rue Berthelot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société Monts-Jura - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat07/10/1993M. LE MAIRE
Pépinière 4 rue Berlioz - Avenant n° 2 au contrat de location du 4 juin 199207/10/1993M. LE MAIRE
Immeuble 1 rue Elsa Triolet - Location au profit de la Ville07/10/1993M. LE MAIRE
Petite Enfance - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Grandir et Développer son Identité»07/10/1993M. LE MAIRE
Petite Enfance - Création d'un Centre d'Éveil de l'Enfant à la crèche collective des Orchamps - Convention de partenariat avec la Société DIEPAL-NSA07/10/1993M. LE MAIRE
BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaire07/10/1993M. LE MAIRE
Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Programme complémentaire - Demande de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
Réseau d'assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau07/10/1993M. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures07/10/1993M. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Raccordement au réseau d'assainissement et traitement des eaux usées des communes de Beure - Arguel07/10/1993M. LE MAIRE
Réseaux d'eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 199307/10/1993M. LE MAIRE
Réalisation des branchements d'eau - Nouvelles dispositions07/10/1993M. LE MAIRE
Règlement de fourniture d'eau - Modification des articles 24 et 2607/10/1993M. LE MAIRE
Réseaux d'eau - Marché de branchements pour l'année 199407/10/1993M. LE MAIRE
Cité Brulard - Aménagements extérieurs - Demande de subvention dans le cadre du PACT - Complément à la délibération du 28 juin 199207/10/1993M. LE MAIRE
Développement Social des Quartiers - Programme 1993 - Secteur Animation-Formation-Prévention - Demande de subventions auprès de la Région, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale - Réaffectation de subventions07/10/1993M. LE MAIRE
DSQ Orchamps - Programme 1992 - Régularisation budgétaire suite aux avances faites à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions et à la MJC de Palente07/10/1993M. LE MAIRE
Fonds d'Aide à la Vie Associative - Mise en place des crédits07/10/1993M. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Taxe Locale d'Usage - Fixation du taux au 1er octobre 199307/10/1993M. LE MAIRE
Convention avec Via-Stationnement - Avenants n° 1 aux contrats de gestion du parking de la Mairie et du parking Allende07/10/1993M. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes et services municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1994 - Appel d'offres07/10/1993M
Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - Choix du maître d'oeuvre et lancement des appels d'offres07/10/1993M. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Aménagement d'un bâtiment de service aux Grandes Baraques - Convention avec l'Association Départementale de Défense et de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence07/10/1993M. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux de bâtiment au Chantier de Bois07/10/1993M. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du Haras07/10/1993M. LE MAIRE
Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 3ème tranche - Demande de subvention07/10/1993M. LE MAIRE
Entretien et réfection des berges du Doubs - Convention avec l'Agence de l'Eau07/10/1993M. LE MAIRE
Mise en place de la signalétique du patrimoine historique de la Ville de Besançon - Demande de subvention07/10/1993M. LE MAIRE
Construction du tunnel sous la Citadelle - Assurance construction - Réaffectation des participations des entreprises07/10/1993M. LE MAIRE
Plans d'Occupation des Sols - Secteurs centre-ville, Est et Sud - Approbation de la modification des règlements07/10/1993M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 48-50, rue de Trépillot - Acquisition aux Consorts BOZON07/10/1993M. LE MAIRE
Habitat Adapté - Immeuble 12 et 12 bis, avenue de la 7ème Armée Américaine - Cession à la SAFC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 199307/10/1993M. LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERC07/10/1993M. LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Échange de terrains avec M. NICOT Henri07/10/1993M. LE MAIRE
Urbanisme - Action Foncière - Terrain communal 6, avenue Clemenceau - Publicité préalable à l'aliénation07/10/1993M. LE MAIRE
ZAC du Fort des Justices - Bilan de l'opération - Acquisition des voiries et délaissés07/10/1993M. LE MAIRE
Bilans de clôture de diverses opérations centre-ville confiées à la SEDD07/10/1993M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Réhabilitation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Bilan de clôture - Avenant à la convention avec la SEDD07/10/1993M. LE MAIRE
ZAC du Parc La Fayette - Approbation du bilan révisé07/10/1993M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal07/10/1993M. LE MAIRE
Marché de gros de la zone industrielle - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal07/10/1993M. JACQUEMIN

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents02/07/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Condoléances à Mmes VIEILLE-MARCHISET et TETU02/07/1993M. le Maire
Charte d'amitié et convention de coopération entre Bielsko-Biala (Pologne)02/07/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes02/07/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil du District du Grand Besançon02/07/1993M. le Maire
Commission d'Appel d'Offres - Présidence - Désignation d'un suppléant02/07/1993M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de 90 logements, Rue des Aubépines à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 314 325 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations02/07/1993M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Cité Brulard - Projet de réhabilitation - 2ème tranche - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 11 941 449 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations02/07/1993M. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations02/07/1993M. le Maire
Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F02/07/1993M. le Maire
Association des Géographes de Franche-Comté - Participation au Festival International de Géographie de Saint-Dié-des-Vosges - Subvention exceptionnelle02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Promotion du Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Versement d'une subvention02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention à l'Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie02/07/1993M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué
Salon SERVITER - Attribution d'une subvention02/07/1993M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué
Concours Littéraire sur l'environnement - Subvention exceptionnelle à l'Association Doubs Nature Environnement02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions pour Congrès02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1993 - Suvbventions aux Unions Locales de Syndicats02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 199302/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions aux Associations à caractère médico-social - Première répartition 199302/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Secteur Prévention - Subventions02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Secteur Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventions exceptionnelles02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1993-1994 - Mensualisation02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention à l'Association ECHEL 2502/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1993 - Subventions pour les classes de découverte - Deuxième répartition02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'une subvention02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Musée Classé - Département Histoire Temps - Réaffectation de dons02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Kursaal - Règlement de sinistre02/07/1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1992 - Compte administratif02/07/1993M. le Maire
Exercice 1992 - Compte de Gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale02/07/1993M. le Maire
Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Besançon pour les exercices 1986 à 1990 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal02/07/1993M. le Maire
Analyse financière et redéploiement des ressources - Bilan des actions du premier semestre 1993 - Information du Conseil Municipal02/07/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits02/07/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire et financement d'un complément de crédit sur les dépenses imprévues02/07/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues02/07/1993M. le Maire
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 199202/07/1993M. le Maire
Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières culturelle et sportive29/12/2004M. le Maire
Restaurants Scolaires - Tarification des repas - Année scolaire 1993-1994 - Modification des tranches des quotients familiaux02/07/1993M. le Maire
Opération Vacances 1993 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État, du FAS et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour Tous02/07/1993M. le Maire
Opération Vacances 1993 - Rémunérations des vacataires recrutés pour être affectés dans les Maisons Pour Tous02/07/1993M. le Maire
Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'ARETE02/07/1993M. le Maire
Contrat Enfance - Relais assistantes maternelles - Convention entre la Ville de Besançon et la Mutualité du Doubs02/07/1993M. le Maire
Communication - Réseau Câblé - Société Comtoise de Vidéocommunication - Convention de raccordement et d'abonnement des écoles primaires et maternelles publiques de la Ville de Besançon02/07/1993M. le Maire
Immeuble Communal 22 rue Mégevand - Location commerciale au profit de M. GUENOT02/07/1993M. le Maire
Terrain communal privé 98, rue de Vesoul - Construction d'une mosquée - Bail à construction au profit de l'Association MOSQUEE DU SOUNA de Besançon02/07/1993M. le Maire
Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux avec l'Association Alternative Chantiers02/07/1993M. le Maire
Espace Planoise - Remplacement du jeu d'orgue et de certains éléments de la machinerie scénique - Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et de la Francophonie02/07/1993M. le Maire
Palais des Sports - Aménagements techniques pour une vocation pluridisciplinaire - Mise en place d'une tribune télescopique02/07/1993M. le Maire
Église de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Plan de financement02/07/1993M. le Maire
Maison du Peuple, 11 rue Battant - Participation aux travaux du clos et du couvert02/07/1993M. le Maire
École Jean Macé - Travaux de réfection après sinistre02/07/1993M. le Maire
École de Bregille Village - Désaffectation02/07/1993M. le Maire
Forêts Communales - La Petite École dans la Forêt - Perspectives de fonctionnement02/07/1993Mme l'Adjointe BULTOT
Forêts communales - Pénalités pour retard d'exploitation forestière - Demande de la Société EUROCHENE02/07/1993M. le Maire
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)29/12/2004M. le Maire
Entretien des berges du Doubs - Règlement à l'Association Doubs Rivage02/07/1993M. le Maire
Modification des réseaux assainissement et eau potable sur RN 73 - Convention avec la Direction Départementale de l'Équipement02/07/1993M. le Maire
Voirie - Sécurité Routière - Programme d'actions 199302/07/1993M. le Maire
Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 2 au contrat d'exploitation02/07/1993M. le Maire
Collecte des ordures ménagères - Fourniture de conteneurs02/07/1993M. le Maire
Parc automobile - Acquisition d'une balayeuse de trottoir02/07/1993M. le Maire
Fontaine Monumentale Place Victor Hugo - Restauration et mise en eau - Demandes de subventions02/07/1993M. le Maire
Mise en valeur du patrimoine - Projet Grande Rue - Ravalement des façades - Demandes de subventions02/07/1993M. le Maire
Cité Brulard - Aménagement des espaces extérieurs - Demandes de subventions02/07/1993M. le Maire
Développement Social des Quartiers Montrapon/La Grette - Animation Socio-Culturelle - Actions d'accompagnement social présentées par les Maisons Pour Tous - Demandes et réaffectations de subventions02/07/1993M. le Maire
Immeuble communal 26, rue Charles Nodier - Cession à la SAIEMB - Participation de la Ville au projet de réhabilitation - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations02/07/1993M. le Maire
Société d'Équipement du Département du Doubs - Approbation des bilans de clôture - Opération Battant-Vauban02/07/1993M. le Maire
ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles (1ère et 2ème tranches de l'opération) - Bilan de clôture02/07/1993M. le Maire
Habitat adapté - Délégation du droit de préemption urbain (article L 213.3 du Code de l'Urbanisme) pour l'acquisition de l'immeuble 12 - 12 bis avenue de la 7ème Armée Américaine02/07/1993M. le Maire
Habitat adapté - Cession gratuite à l'Office Municipal d'HLM d'un terrain situé chemin de l'Espérance02/07/1993M. le Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la Formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN02/07/1993M. le Maire
Espace Industriel de Besançon-Palente - Pépinière d'entreprises - Prorogation de la convention de gestion avec la Société IEN - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité02/07/1993M. le Maire
ZAC de Planoise - Projet de révision du PAZ et du RAZ - Mise en place de la concertation préalable02/07/1993M. le Maire
Urbanisme - Révision des POS de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (partie Est et Ouest) - Prorogation02/07/1993M. le Maire
Groupe scolaire Arsenal - Transfert de l'école sur le site de l'Impasse Granvelle - Concours de maîtrise d'oeuvre02/07/1993M. le Maire
Parc Scientifique et Industriel - Chemin des Montboucons - Acquisition d'une partie de la propriété BONNEFOY02/07/1993M. le Maire
Chemin de la Combe Saragosse - Réalisation d'une cheminement piéton - Acquisition de terrain à M. DOILLON02/07/1993M. le Maire
Rue Lanchy - Chemins des Torcols et des Quatrouillots - Acquisitions pour mise à l'alignement rue Lanchy02/07/1993M. le Maire
Réalisation du rond-point avenue du 60ème RI/rue Xavier Marmier - Acquisition à la copropriété 26, rue Xavier Marmier02/07/1993M. le Maire
Rue Fresnel - Aliénation d'un délaissé communal à M. ORLANDI Anastasio 02/07/1993M. le Maire
Rue Bac Ninh - Aliénation de terrain à M. ALLAMASSEY02/07/1993M. le Maire
Chemin de l'Espérance - Échange de terrains avec les Époux SALVI02/07/1993M. le Maire
Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du Doubs - Avenant au bail à construction consenti à la Fédération des Oeuvres Laïques pour l'IMP Montfort - Complément à la délibération du 15 février 199302/07/1993M. le Maire
Chemin des Essarts l'Amour - Approbation du déclassement d'une partie de ce chemin02/07/1993M. le Maire
Projet Ville - Besançon Horizon 2001 - Communication02/07/1993M. le Maire
ZAC de Planoise - Travaux d'entretien des espaces verts - Marché pluriannuel02/07/1993M. le Maire
Perspectives d'implantation d'une plateforme multimodale sur le site de la gare Viotte - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal02/07/1993M. VIALATTE, Conseiller Municipal
Préparation de la prochaine rentrée scolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal02/07/1993M. VIALATTE, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents 27/05/1993M. le Maire
Echange avec la Côte d'Ivoire - Accueil de MM. KARAMOKO et TANO, des villes de MAN et KOUIBLY27/05/1993M. le Maire
Résultats de clubs sportifs bisontins - Félicitations du Conseil Municipal27/05/1993M. le Maire
Avant-projet de schéma d'aménagement du territoire «Franche-Comté 2005» - Avis du Conseil Municipal27/05/1993M. le Maire
Parution d'un ouvrage sur l'affaire LIP27/05/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Election d'un seizième Adjoint27/05/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations27/05/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élus27/05/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes27/05/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits27/05/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire27/05/1993M. le Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs27/05/1993M. le Maire
Foyer pour Travailleurs Migrants 12, chemin des Saints-Martin - Aliénation à la SONACOTRA - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA LOGIREL27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 150 logements 46 rue des Cras à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements 14 à 16, Cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 900 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 24 logements 1 à 7, allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 390 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements 11 à 14, rue Debussy à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 32 logements 1 à 4, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements 8, 10, 12 et 14, rue du Polygone à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 802 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations27/05/1993M. le Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'une partie des reports d'investissement 1992-1993 et d'une partie des investissements 1993 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France27/05/1993M. le Maire
Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel27/05/1993M. le Maire
Subventions aux associations à caractère social - Première attribution au titre de l'exercice 199327/05/1993M. le Maire
Subventions aux sociétés de musique et de majorettes27/05/1993M. le Maire
Subventions pour congrès27/05/1993M. le Maire
Secteur Animation - Subventions aux associations - Deuxième répartition au titre de l'exercice 199327/05/1993M. le Maire
Sport de Haut Niveau - Contrats d'objectifs Sports Individuels - Répartition de subventions au titre de l'exercice 199327/05/1993M. le Maire
Subventions aux associations culturelles27/05/1993M. le Maire
Subventions aux associations de quartiers et diverses27/05/1993M. le Maire
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation des subventions27/05/1993M. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Participation de la Région de Franche-Comté au programme d'investissement 1993 - Encaissement et réaffectation de la subvention27/05/1993M. le Maire
Patinoire Municipale de Planoise - Année 1993 - 2ème semestre - Fixation des tarifs27/05/1993M. le Maire
Patinoire Municipale de Planoise - Concession du bar-restaurant pour la période du 1er septembre 1993 au 31 mai 1995 - Adoption du cahier des charges27/05/1993M. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1993-199427/05/1993M. le Maire
Personnel Communal - Régime indemnitaire de la filière médico-sociale27/05/1993M. le Maire
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Adoption du projet 1993 - Demande de participation auprès de l'État (DRAC) et du Conseil Général - Répartition des subventions27/05/1993M. le Maire
Forum des Associations 1993 : bilan - Encaissement et réaffectation de recettes27/05/1993M. le Maire
Patrimoine architectural de la Ville - Mise en valeur - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative27/05/1993M. le Maire
Patrimoine ancien du collège Victor Hugo du Centre, collège des Jésuites, fontaine des Jésuites, ancien Hôtel de Grosbois - Demande de classement27/05/1993M. le Maire
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Dispositions réglementaires pour le ravalement des façades et attributions de subventions27/05/1993M. le Maire
Gestion de la Halte Nautique - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative27/05/1993M. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Acquisition d'une collection d'horloges d'édifice - Encaissement et réaffectation de subventions27/05/1993M. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Adoption du programme d'expositions 1993 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche - Encaissement et réaffectation27/05/1993M. le Maire
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Adoption du programme d'expositions 1993 - Encaissement de subvention et de participations et réaffectation27/05/1993M. le Maire
Musée Classé - Adoption du programme de restauration des oeuvres d'art - Demande de subventions - Encaissement et réaffectation27/05/1993M. le Maire
Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 199327/05/1993M. le Maire
Buvette du Marché de Gros - Prolongation de la convention de concession du 18 juillet 199127/05/1993M. le Maire
Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE)27/05/1993M. le Maire
Palais Granvelle - Réfection de la couverture - 6ème tranche de travaux - Nouvelles modalités de financement - Modification de la délibération du 14 décembre 199227/05/1993M. le Maire
Fort de Planoise - Travaux de réfection de la couverture des bâtiments (seconde tranche) - Demandes de subventions27/05/1993M. le Maire
Forêts Communales - Programme des travaux 1993 confiés à l'Office National des Forêts et aux entreprises privées27/05/1993M. le Maire
Évolution de la réflexion «Déchets» au niveau de l'agglomération bisontine - Information du Conseil Municipal27/05/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Voirie - Renforcement de la sécurité des enfants à la sortie des écoles - Demande de subvention27/05/1993M. le Maire
Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1992 - Régularisation des avances trimestrielles27/05/1993M. le Maire
Voirie - Stationnement payant - Extension Place Payot27/05/1993M. le Maire
Chauffage urbain de Planoise - Installation de la cogénération - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du maître d'oeuvre - Désignation du jury de concours27/05/1993M. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Extension des installations de cogénération thermique et électrique27/05/1993M. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Cartes d'aptitude à l'épandage des boues - Convention avec la Mission de Valorisation des Déchets27/05/1993M. le Maire
Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème tranche27/05/1993M. le Maire
Immeuble Communal 33 rue de l'Église - Aliénation à Mme MESSABIH27/05/1993M. le Maire
Bâtiments Communaux - Aliénation d'un local 11 rue du Lycée à M. MACREZ et Mlle FERREUX27/05/1993M. le Maire
Domaine Communal - Rectification de limite de terrain communal rue Abbé Meslier - impasse Momoro - Échange de terrains entre la Ville et les Consorts DEBAN27/05/1993M. le Maire
Voirie - Réalisation du rond-point boulevard Kennedy/rue Jouchoux - Échange de terrains avec la SCI Berthelot n° 1 représentée par M. MARIOTTE27/05/1993M. le Maire
Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS et à la SA Transports Voyageurs DEVILLAIRS - Délibération modificative27/05/1993M. le Maire
Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Premier trimestre 199327/05/1993M. le Maire
Immeuble Communal 41 rue Battant - Bâtiment A - Location commerciale au profit de la SARL «KAMAK» - Renouvellement du bail27/05/1993M. le Maire
DSQ et DSU - Demandes de subventions au titre de l'année 1993 pour les actions concernant la Mission Chef de Projet27/05/1993M. le Maire
Cérémonie de la Fête des Mères - Fixation du montant des libéralités27/05/1993M. le Maire
Extension du Palais de Justice - Projet de Extension du Palais de Justice - Projet de reconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipalreconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal27/05/1993M. NACHIN

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Liste des membres présents07/04/1993M. le Maire
Élections législatives des 21 et 28 mars 1993 - Félicitations de M. le Maire07/04/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, Adjoint07/04/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes07/04/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Exercice 1993 - Régime indemnitaire des élus07/04/1993M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 82 logements, chemin de la Pelouse - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 19 078 151 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 décembre 198007/04/1993M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 146 logements, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 22 874 082 F)07/04/1993M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de rénovation de 19 logements dans le quartier Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 368 230 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 198007/04/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire07/04/1993M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits07/04/1993M. le Maire
Secteur Animation Formation Prévention - Subventions aux associations - Année 199307/04/1993M. le Maire
Congrès Européen PRO SILVA - Subvention exceptionnelle07/04/1993M. le Maire
Subventions au sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition au titre de l'année 199307/04/1993M. le Maire
Animation sportive - Subventions aux Comités Régionaux et Départementaux07/04/1993M. le Maire
Subvention au Sport Nautique Bisontin - Convention07/04/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Subventions pour classes de découverte07/04/1993M. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Réaffectation d'une subvention07/04/1993M. le Maire
Conservatoire National de Région - Préparation aux épreuves pédagogiques du Certificat National d'Aptitude aux fonctions d'accompagnateur et de professeur d'accompagnement - Réaffectation d'une subvention07/04/1993M. le Maire
Bâtiments Communaux - École maternelle des Chaprais - Réaffectation d'une indemnité07/04/1993M. le Maire
Sapeurs-Pompiers volontaires - Modalités d'attribution de vacations07/04/1993M. le Maire
Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 décembre 199207/04/1993M. le Maire
Citadelle - Parc Zoologique - Concession d'occupation de domaine public pour la vente de diverses confiseries - Adoption du cahier des charges07/04/1993M. le Maire
Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement de la convention07/04/1993M. le Maire
Adhésion de la Ville au District du Grand Besançon07/04/1993M. le Maire
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Contrat d'actions de prévention Ville-État07/04/1993M. le Maire
Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale pour l'Emploi de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES07/04/1993M. le Maire
Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Avis du Conseil Municipal07/04/1993M. le Maire
Extension du Palais de Justice et transfert de l'école de l'Arsenal - Décision de principe et lancement des procédures07/04/1993M. le Maire
BRC Tennis - Construction d'un Club House - Approbation du projet et du plan de financement07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - Porte Rivotte - Aménagement de locaux pour l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement et l'Urbanisme - Adoption du projet et demande de subvention07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - École primaire Charles Fourier - Acquisition et démolition d'un bâtiment préfabriqué07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Hôtel de Ville et Mairie - Nettoyage des locaux - Lancement de l'appel d'offres07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 2ème tranche - Demande de subvention07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 199307/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1993 - Demande de subventions au Département07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - Ensembles et groupes immobiliers - Programme de travaux 1993 - Demande de subventions au Département07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Équipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1993 - Demande de subventions07/04/1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Demandes de subventions07/04/1993M. le Maire
Service Assainissement - Système de gestion centralisée - Rénovation de l'unité centrale à l'usine d'épuration (6ème tranche)07/04/1993M. le Maire
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 199307/04/1993M. le Maire
Éclairage public - Programme de travaux 199307/04/1993M. le Maire
Voirie - Exercice 1993 - Marchés annuels de travaux de réfection de chaussées07/04/1993M. le Maire
Voirie - Programme 1993 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise07/04/1993M. le Maire
Voirie - Régulation des carrefours du Boulevard Nord - 1ère tranche07/04/1993M. le Maire
Voirie - Réfection du pont de la Pelote - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres07/04/1993M. le Maire
Transports urbains - Bilan 1992 du compte transport07/04/1993M. le Maire
Exercice 1993 - Transports urbains - Programme d'investissements07/04/1993M. le Maire
Gare routière - Étude de faisabilité sur le site de la Viotte07/04/1993M. le Maire
Plan d'Occupation des Sols secteur Sud - Modification d'un emplacement réservé07/04/1993M. le Maire
Rue Jacquard - Aliénation d'un terrain communal à la Société AFODIS07/04/1993M. le Maire
Rue des Aubépines - Aliénation d'un terrain communal aux Établissements VERDET07/04/1993M. le Maire
Aménagement de la rue de Dole - Acquisition à la Société PERRUCHE - Acquisition à la Succession PERRUCHE - Modificatif à la délibération du 16 décembre 199107/04/1993M. le Maire
Patrimoine architectural de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Muncipal07/04/1993M. NACHIN, Conseiller Municipal

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Liste des membres présents08/03/1993M. le Maire
Conseil Municipal - Attribution de noms de femmes aux rueset établissements publics de Besançon - Question orale de Mmes VIEILLE-MARCHISET, BULTOT, CAMPBELL, CUENIN, DUFAY, DUVERGET, FOLSCHWEILLER, GINCHARD-KUNSTLER, MADER, TETU et ZILLI08/03/1993M. le Député-Maire
Budget Primitif de la Ville pour 199308/03/1993M. le Député-Maire
Fiscalité communale 1993 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales08/03/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement08/03/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire08/03/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits08/03/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues08/03/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Constitution de provisions pour risques financiers08/03/1993M. le Député-Maire
Exercice 1992 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement-transport08/03/1993M. le Député-Maire
Subventions pour congrès08/03/1993M. le Député-Maire
Musée Classé - Exercice 1993 - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Éducation Nationale et de la Culture08/03/1993M. le Député-Maire
Exploitation d'un petit train touristique à Besançon - Concession à la Société Promotrain08/03/1993M. le Député-Maire
Immeuble Communal, 22 rue Mégevand - Location commerciale08/03/1993M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Montrapon - Fontaine-Écu - Avenant à la convention du 5 février 199008/03/1993M. le Député-Maire
Étude sur les transports en commun dans la périphérie - Participation de la Ville - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 199108/03/1993M. le Député-Maire
Programme européen ECOS pour la rénovation et la gestion de réseaux d'éclairage public - Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Énergie Cités08/03/1993M. le Député-Maire
Palmarès des villes de la revue Entreprise - Classement de la Ville de Besançon - Fédération Nationale des Associations d'Usagers de Transport - Prix Orange pour Besançon - Communication de M. le Député-Maire08/03/1993M. le Député-Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Condoléances à M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Condoléances à M. BARETJE, Conseiller Municipal Délégué15/02/1993M. le Député-Maire
Carte scolaire - Communication de M. le Député-Maire15/02/1993M. le Député-Maire
Fermeture du magasin Euromarché à Planoise - Intervention de M. FERRÉOL, Conseiller Municipal15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l'Accessibilité - Désignation d'un représentant de la Ville15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Commission de Sécurité d'Arrondissement - Désignation d'un représentant de la Ville15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Association Départementale de Défense pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence - Commission de Prévention Spécialisée - Désignation des représentants de la Ville15/02/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social - Commission de suivi - Commission de labellisation des demandeurs prioritaires de logements - Désignation des représentants de la Ville15/02/1993M. le Député-Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes15/02/1993M. le Député-Maire
Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissement au budget primitif - Opérations de régularisation15/02/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire15/02/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits15/02/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Titre annulé sur exercice clos15/02/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs15/02/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Réalisation de deux prêts «Projet Urbain» auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations : 1 698 000 F pour l'aménagement de la rue Gounod (2ème tranche) dans le cadre du DSQ Palente - Les Orchamps - 1 693 300 F pour la construction d'un passage piétons inférieur secteur de Coubertin dans le cadre du DSQ Montrapon - Fontaine-Écu15/02/1993M. le Député-Maire
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux15/02/1993M. le Député-Maire
Halte Nautique - Gestion et fixation des tarifs15/02/1993M. le Maire
Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» - Saison 1992-1993 - 2ème répartition15/02/1993M. le Député-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 199315/02/1993M. le Député-Maire
Centenaire du Kursaal - Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes15/02/1993M. le Député-Maire
Convention avec l'Association Los Production - Attribution d'une subvention15/02/1993M. le Député-Maire
Bibliothèque Municipale - Encaissement et réaffectation d'une subvention15/02/1993M. le Député-Maire
Secteur Animation-Formation-Prévention - Encaissement et réaffectation de subventions du Fonds d'Action Sociale15/02/1993M. le Député-Maire
Hommage aux Étrangers dans la Résistance - Installation à Besançon d'une sculpture monumentale de Jorge SOLER - Adoption du projet - Conventions15/02/1993M. le Député-Maire
Centre de Secours Principal de Besançon - Acquisition d'une échelle pivotante automatique de 30 mètres15/02/1993M. le Député-Maire
Gestion informatisée de la vaccination - Convention avec le Conseil Général du Doubs15/02/1993M. le Député-Maire
Bibliothèques Municipales et Universitaires - Informatisation15/02/1993M. le Député-Maire
Environnement - Projet de charte - Lancement de la procédure15/02/1993M. le Député-Maire
Environnement - Contrat-cadre - Programme d'actions 1993 - Demandes d'aides financières15/02/1993M. le Député-Maire
Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation réactualisée de la Ville15/02/1993M. le Député-Maire
Gymnase Clemenceau - Versement d'un acompte à la SAIEMB - Complément aux délibérations du Conseil Municipal des 23 septembre 1991 et 28 septembre 199215/02/1993M. le Député-Maire
Construction de la patinoire de Planoise - Bilan prévisionnel de l'opération au 31 décembre 199215/02/1993M. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Gestion du parking Salvador Allende - Convention avec Via-Stationnement15/02/1993M. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Orchamps/Palente - Construction de garages - Conventions avec l'Office Public Municipal d'HLM et la Société Anonyme de Franche-Comté15/02/1993M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Travaux et règlement définitif - Avenant n° 215/02/1993M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Valorisation agricole des boues séchées - Avenant n° 1 à la convention avec la Mission de Valorisation Agricole des Déchets (MVAD)15/02/1993M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Financement du suivi agronomique de l'épandage des boues séchées15/02/1993M. le Député-Maire
Assainissement - Exploitation par la Ville de Besançon des ouvrages et installations d'assainissement du Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine10/01/2005M. le Député-Maire
Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Lancement de l'appel d'offres15/02/1993M. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er septembre au 31 décembre 199215/02/1993M. le Député-Maire
POS Nord (regroupement du POS Ouest et Nord 2ème tranche et du POS Nord partie Est et partie Ouest) - Approbation du projet de révision pour la mise en consultation des services extérieurs et du public15/02/1993M. le Député-Maire
Secteurs Sauvegardés - Demande de création, au Ministère, d'un Secteur Sauvegardé pour la partie du Centre Ancien comprise dans la Boucle du Doubs15/02/1993M. le Député-Maire
Extension de la zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme SOLTNER et Mlle BLONDEAU15/02/1993M. le Député-Maire
Élargissement de la rue Denis Papin - Acquisition à la Société VANDAMME - LA PIE QUI CHANTE15/02/1993M. le Député-Maire
Boulevard Léon Blum - Aliénation de terrain à M. Ali AHMED15/02/1993M. le Député-Maire
Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du Doubs15/02/1993M. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. MARCHAL15/02/1993M. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. THURIES15/02/1993M. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à Mme MAGNENET15/02/1993M. le Député-Maire
Rue Pochet - Rétrocession de terrain communal à Mme MARTIN15/02/1993M. le Député-Maire
Question orale de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal sur la nécessité d'une meilleure exécution des décisions du Conseil Municipal15/02/1993M. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Question orale de M. ALAUZET, Conseiller Municipal sur l'utilisation de la page réservée aux groupes politiques dans BVV15/02/1993M. ALAUZET, Conseiller Municipal

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/01/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Hommage à M. Marcel CRETIN, ancien Adjoint au Maire21/01/1993M. le Député-Maire
Victoire du Besançon Basket Comté à Saint-Jean de Maurienne - Communication de M. le Député-Maire21/01/1993M. le Député-Maire
Logement des sans-abri - Remerciements au Centre Communal d'Action Sociale21/01/1993M. le Député-Maire
Projet Ville - Rappel au règlement de M. GRAPPIN, Conseiller Municipal21/01/1993M. GRAPPIN, Conseiller Municipal
Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes21/01/1993M. le Député-Maire
Conseil Municipal - Centre Communal d'Action sociale - Désignation d'un administrateur supplémentaire21/01/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits21/01/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits21/01/1993M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire21/01/1993M. le Député-Maire
Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues21/01/1993M. le Député-Maire
Exercice 1993 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations21/01/1993M. le Député-Maire
Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissement21/01/1993M. le Député-Maire
3ème Championnat du Monde de Dirigeables à air chaud - Bilan21/01/1993M. le Député-Maire
ZAC du Domaine de St-Laurent - Deuxième levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement21/01/1993M. le Député-Maire
ZAC de Châteaufarine - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement - Additif n° 2 à la convention passée avec la SCI Châteaufarine21/01/1993M. le Député-Maire
Immeuble 10 rue Lavoisier - Transaction avec Photolab Services21/01/1993M. le Député-Maire
Parking collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 199221/01/1993M. le Député-Maire
Service des Eaux - Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 199321/01/1993M. le Député-Maire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux21/01/1993M. le Député-Maire
Versement-transport - Modification de l'assiette et du taux21/01/1993M. le Député-Maire
Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 199321/01/1993M. le Député-Maire
Projet de Ville - Communication de M. le Député-Maire21/01/1993M. le Député-Maire
Centre Hospitalier Régional et Universitaire - Restructuration de l'Hôpital Saint-Jacques - Question de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal21/01/1993M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr