Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1997
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 17/12/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de la commune de Devecey | Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de la commune de Devecey | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin de la Saône et du Doubs - Projet d'évolution des statuts | Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin de la Saône et du Doubs - Projet d'évolution des statuts | 17/12/1997 | M. Le Maire |
| Télécharger PDF ADAPEI de Besançon - Création d'une maison d'accueil spécialisée «Bernard Foissotte» Chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie par la Ville d'un emprunt de 9 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | ADAPEI de Besançon - Création d'une maison d'accueil spécialisée «Bernard Foissotte» Chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie par la Ville d'un emprunt de 9 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 34 logements collectifs PLA rue des Vignerons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 14 045 490 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 34 logements collectifs PLA rue des Vignerons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 14 045 490 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Budget supplémentaire | Exercice 1997 - Budget supplémentaire | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 5ème fraction de l'avance en compte d'associé | ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 5ème fraction de l'avance en compte d'associé | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Prêt de fin d'exercice | Comptabilité - Exercice 1997 - Prêt de fin d'exercice | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Réduction de créances | Exercice 1997 - Réduction de créances | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1997 | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1997 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt CO.PSB | Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt CO.PSB | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt GARE BTT | Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt GARE BTT | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1998 - Lignes de trésorerie | Comptabilité - Exercice 1998 - Lignes de trésorerie | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1998 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Exercice 1998 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Plan Local d'insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion | Plan Local d'insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion | 17/12/1997 | M. Le Maire |
| Télécharger PDF Plan Local d'Insertion Economique - Participation de la Ville de Besançon au financement de l'évaluation | Plan Local d'Insertion Economique - Participation de la Ville de Besançon au financement de l'évaluation | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 1998 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 1998 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Nouvelles modalités de tarification | Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Nouvelles modalités de tarification | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Abattoir des Tilleroyes - Excédent 1996 du produit de la taxe d'usage - Affectation partielle | Abattoir des Tilleroyes - Excédent 1996 du produit de la taxe d'usage - Affectation partielle | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1998 | Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1998 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Nouvelle législation funéraire - Taxe sur les inhumations et crémations | Nouvelle législation funéraire - Taxe sur les inhumations et crémations | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1998 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelle | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1998 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelle | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1997 | Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1997 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Besançon Hockey Club | Subvention exceptionnelle au Besançon Hockey Club | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subventions aux associations commerciales | Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subventions aux associations commerciales | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploi | Subvention à l'association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploi | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Départementale des Anciens Combattants de la SNCF | Subvention à l'Association Départementale des Anciens Combattants de la SNCF | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement | Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aides à projet | Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aides à projet | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Demande de subventions à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire | Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Demande de subventions à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Entreprise ESTAVOYER | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Entreprise ESTAVOYER | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société Brigitte LOUVET | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société Brigitte LOUVET | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Institut de Recherche pour le Développement et la Qualité - Implantation sur le site du Parc Scientifique et Industriel - Participation de la Ville | Institut de Recherche pour le Développement et la Qualité - Implantation sur le site du Parc Scientifique et Industriel - Participation de la Ville | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Implantation de la Société MARESCHAL INDUSTRIE SA - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | Implantation de la Société MARESCHAL INDUSTRIE SA - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Patinoire La Fayette - Encaissement d'une indemnité de sinistre et réaffectation | Patinoire La Fayette - Encaissement d'une indemnité de sinistre et réaffectation | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Restauration scolaire municipale - Encaissement d'un don du Lions Club Besançon-Cité | Restauration scolaire municipale - Encaissement d'un don du Lions Club Besançon-Cité | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes | Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Action Culturelle (Ville d'Art et d'Histoire) - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à divers projets de mise en valeur du patrimoine de la Ville | Action Culturelle (Ville d'Art et d'Histoire) - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à divers projets de mise en valeur du patrimoine de la Ville | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1996 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1996 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Télécommunications - Extension du réseau L.U.M.I.E.R.E. | Informatique - Télécommunications - Extension du réseau L.U.M.I.E.R.E. | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Renouvellement pour une durée d'un an du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | Contrat Enfance - Renouvellement pour une durée d'un an du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Tourisme d'affaires et de congrès - Missionnement de l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 1 à la convention quinquennale de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville de Besançon et l'Office de Tourisme | Tourisme d'affaires et de congrès - Missionnement de l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 1 à la convention quinquennale de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville de Besançon et l'Office de Tourisme | 17/12/1997 | M. le maire |
| Télécharger PDF Extension de la Société PRESSMATIC , rue Thomas Edison - Aliénation et mise à disposition de terrains communaux | Extension de la Société PRESSMATIC , rue Thomas Edison - Aliénation et mise à disposition de terrains communaux | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Location avec promesse de vente au profit de SM2E - Avenant n° 2 au contrat des 8 et 13 janvier 1988 | Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Location avec promesse de vente au profit de SM2E - Avenant n° 2 au contrat des 8 et 13 janvier 1988 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Local 14, avenue du Parc - Bail au profit de la Ville de Besançon | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Local 14, avenue du Parc - Bail au profit de la Ville de Besançon | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Ensemble immobilier 3, rue de la Cassotte à Besançon - Location au profit de la Ville de Besançon - Avenant au bail du 20 janvier 1993 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Ensemble immobilier 3, rue de la Cassotte à Besançon - Location au profit de la Ville de Besançon - Avenant au bail du 20 janvier 1993 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Besançon - Signature de la convention | Office Public d'HLM de Besançon - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Besançon - Signature de la convention | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Création d'une conférence logement - Avis du Conseil Municipal | Création d'une conférence logement - Avis du Conseil Municipal | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Travaux sur monuments historiques - Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Deuxième tranche conditionnelle de travaux | Travaux sur monuments historiques - Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Deuxième tranche conditionnelle de travaux | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Travaux sur monuments historiques - Eglise Saint-Maurice - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | Travaux sur monuments historiques - Eglise Saint-Maurice - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications de Besançon - Adoption du projet - Signature de la convention et demandes de subventions | Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications de Besançon - Adoption du projet - Signature de la convention et demandes de subventions | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Compagnie des Transports Bisontins (CTB) rue de Trey - Réfection de la couverture du bâtiment ateliers | Compagnie des Transports Bisontins (CTB) rue de Trey - Réfection de la couverture du bâtiment ateliers | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Restructuration - Adoption du projet et demandes de subventions | Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Restructuration - Adoption du projet et demandes de subventions | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Traitement des eaux usées de la commune d'Avanne-Aveney à la station d'épuration de Port Douvot - Nouvelle convention | Traitement des eaux usées de la commune d'Avanne-Aveney à la station d'épuration de Port Douvot - Nouvelle convention | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service des eaux - Périmètre de protection de la prise d'eau dans la Loue à Chenecey-Buillon - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | Service des eaux - Périmètre de protection de la prise d'eau dans la Loue à Chenecey-Buillon - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Usine d'incinération des ordures ménagères - Contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefers - Avenant n° 5 | Usine d'incinération des ordures ménagères - Contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefers - Avenant n° 5 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Convention avec l'Office national des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | Forêts communales - Convention avec l'Office national des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1998 | Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1998 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1998 | Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1998 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Aménagement d'aires de jeux dans les crèches de Montrapon, Saint-Ferjeux et à la halte-garderie de Saint-Claude - Demande d'aides financières auprès de la Caisse d'Allocations Familiales | Aménagement d'aires de jeux dans les crèches de Montrapon, Saint-Ferjeux et à la halte-garderie de Saint-Claude - Demande d'aides financières auprès de la Caisse d'Allocations Familiales | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition de véhicules électriques - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) | Acquisition de véhicules électriques - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Année 1998 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offres | Année 1998 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offres | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels du service Assainissement | Marchés annuels du service Assainissement | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés pour l'année 1998 - Achat de mobilier scolaire et administratif | Marchés pour l'année 1998 - Achat de mobilier scolaire et administratif | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Passation du marché pour l'année 1998 | Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Passation du marché pour l'année 1998 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marché pluriannuel (3 ans) de fourniture de fondants chimiques | Marché pluriannuel (3 ans) de fourniture de fondants chimiques | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marché pluriannuel (3 ans) - Voirie - Travaux de réfection de chaussées, cours et allées | Marché pluriannuel (3 ans) - Voirie - Travaux de réfection de chaussées, cours et allées | 17/12/1997 | M. le maire |
| Télécharger PDF Dénomination d'un espace «Parvis des Droits de l'Homme» sur l'esplanade de la Mairie | Dénomination d'un espace «Parvis des Droits de l'Homme» sur l'esplanade de la Mairie | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Choix des 4 candidats, admis à concourir - Approbation du règlement de concours et du programme muséographique | Palais Granvelle - Musée du Temps - Choix des 4 candidats, admis à concourir - Approbation du règlement de concours et du programme muséographique | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC Marché/Beaux(Arts - Dossier de réalisation - Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | ZAC Marché/Beaux(Arts - Dossier de réalisation - Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Approbation de l'APS et concession à la SEDD | ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Approbation de l'APS et concession à la SEDD | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession au 31 décembre 1998 | ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession au 31 décembre 1998 | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parking des Remparts Dérasés - Projet d'extension et de réhabilitation | ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parking des Remparts Dérasés - Projet d'extension et de réhabilitation | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Extension du Centre National de la Fonction Publique Territoriale | ZAC de Planoise - Extension du Centre National de la Fonction Publique Territoriale | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Implantation du Centre Hospitalier Spécialisé de Novillars | ZAC de Planoise - Implantation du Centre Hospitalier Spécialisé de Novillars | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Formation -Réflexion - Animation pour le Travail et l'Education (FRATE) - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal | Formation -Réflexion - Animation pour le Travail et l'Education (FRATE) - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Alignement chemin des Tilleroyes - Acquisition à M. Denis CHARRIER | Alignement chemin des Tilleroyes - Acquisition à M. Denis CHARRIER | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Alignement chemin de la Chaille et chemin de Courvoisier - Acquisition à l'indivision GRANDJACQUET, CORBET, MANEVAL et LANDAS, SCHIAVON | Alignement chemin de la Chaille et chemin de Courvoisier - Acquisition à l'indivision GRANDJACQUET, CORBET, MANEVAL et LANDAS, SCHIAVON | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition à M. FIGARD de sa propriété bâtie 1, avenue Léo Lagrange | Acquisition à M. FIGARD de sa propriété bâtie 1, avenue Léo Lagrange | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 266, rue de Dole - Aliénation au profit de l'Association Fraternelle des Institutrices et Instituteurs de Besançon | Immeuble communal 266, rue de Dole - Aliénation au profit de l'Association Fraternelle des Institutrices et Instituteurs de Besançon | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Echange de terrains avec la SEDD | ZAC La Fayette - Echange de terrains avec la SEDD | 17/12/1997 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Condoléances à M. BARETJE, Adjoint | Condoléances à M. BARETJE, Adjoint | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ouvrage de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué - Communication de M. le Maire | Ouvrage de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué - Communication de M. le Maire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Présence d'étudiants de l'IUT - Communication de M. le Maire | Présence d'étudiants de l'IUT - Communication de M. le Maire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Palais de Justice de Besançon - Communication de M. le Maire | Palais de Justice de Besançon - Communication de M. le Maire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Politique familiale du Gouvernement - Motion du groupe RPR/UDF | Politique familiale du Gouvernement - Motion du groupe RPR/UDF | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission de M. Michel VIALATTE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal : M. Jean-Claude GRAPPIN | Conseil Municipal - Démission de M. Michel VIALATTE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal : M. Jean-Claude GRAPPIN | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modifications de certaines commissions et délégations | Conseil Municipal - Modifications de certaines commissions et délégations | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication sur la rentrée universitaire | Communication sur la rentrée universitaire | 06/11/1997 | M. VOUILLOT |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière Animation | Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière Animation | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel communal - Régimes indemnitaires du cadre d 'emploi des agents de Police Municipale et de l'emploi spécifique de surveillant de stationnement | Personnel communal - Régimes indemnitaires du cadre d 'emploi des agents de Police Municipale et de l'emploi spécifique de surveillant de stationnement | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES | Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES | 06/11/1997 | M. le maire |
| Télécharger PDF Dispositif pour l'emploi des jeunes | Dispositif pour l'emploi des jeunes | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 22 logements + garages, quartier des Tilleroyes «Château Galland» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 8 010 530 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 22 logements + garages, quartier des Tilleroyes «Château Galland» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 8 010 530 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires- Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires- Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Championnats de France de patinage à la patinoire municipale «La Fayette» - Transfert de crédits | Championnats de France de patinage à la patinoire municipale «La Fayette» - Transfert de crédits | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Programme Développement Douroula - Transfert de crédits | Secteur Relations Internationales - Programme Développement Douroula - Transfert de crédits | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Opérations financières liées au changement de gestion | Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Opérations financières liées au changement de gestion | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Taxe professionnelle - Accord intercommunal de compensation avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement | Taxe professionnelle - Accord intercommunal de compensation avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Assainissement - Réajustement des aides de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Programme de travaux 1994 - 1995 | Assainissement - Réajustement des aides de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Programme de travaux 1994 - 1995 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1996 | Comptabilité - Exercice 1997 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1996 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Ajustement des subventions versées et perçues au titre de l'exercice 1996 | Contrat Enfance - Ajustement des subventions versées et perçues au titre de l'exercice 1996 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions culturelles | Subventions culturelles | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Associations de quartiers et diverses | Subventions aux Associations de quartiers et diverses | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventions | Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventions | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Prix Initiative Ville | Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Prix Initiative Ville | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives bisontines | Subventions exceptionnelles à des associations sportives bisontines | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1997 | Subventions aux Associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1997 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Union des Commerçants pour le programme «En ville de tout» | Subvention à l'Union des Commerçants pour le programme «En ville de tout» | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Université de Franche-Comté - Laboratoire d'Automatique de Besançon | Subvention à l'Université de Franche-Comté - Laboratoire d'Automatique de Besançon | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service Enseignement - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux classes de découverte - Deuxième répartition 1997 | Service Enseignement - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux classes de découverte - Deuxième répartition 1997 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association Accueil des Familles Pergaud | Subvention exceptionnelle à l'Association Accueil des Familles Pergaud | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Comité du Doubs de l'UNICEF | Subvention exceptionnelle au Comité du Doubs de l'UNICEF | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Travaux de sécurité des biens et des personnes sur le site de l'ENSMM (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Mécanique et des Microtechniques) - Participation de la Ville de Besançon | Travaux de sécurité des biens et des personnes sur le site de l'ENSMM (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Mécanique et des Microtechniques) - Participation de la Ville de Besançon | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Réaffectation de subventions et de participations | Orchestre de Besançon - Réaffectation de subventions et de participations | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 200 000 F de la Bibliothèque Nationale de France | Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 200 000 F de la Bibliothèque Nationale de France | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Encaissement et réaffectation de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'oeuvres d'art | Encaissement et réaffectation de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'oeuvres d'art | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 | Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activités pour l'exercice 1996 | Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activités pour l'exercice 1996 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Implantation de Superfos - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | Implantation de Superfos - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La Fayette | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion | Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Participation à l'investissement - Budget supplémentaire 1997 | Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Participation à l'investissement - Budget supplémentaire 1997 | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Art dans la ville : Installation d'une sculpture place Jouffroy d'Abbans : contrat avec Pascal COUPOT - Aménagement des têtes du tunnel sous la Citadelle : commande publique auprès de François MORELLET - Ateliers-logements cité Brulard | Art dans la ville : Installation d'une sculpture place Jouffroy d'Abbans : contrat avec Pascal COUPOT - Aménagement des têtes du tunnel sous la Citadelle : commande publique auprès de François MORELLET - Ateliers-logements cité Brulard | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction du Théâtre Municipal, de la Saison Lyrique et Musicale - Contrat avec M. Didier BRUNEL | Direction du Théâtre Municipal, de la Saison Lyrique et Musicale - Contrat avec M. Didier BRUNEL | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Demande d'autorisation d'exploitation de nouveaux jeux - Avis du Conseil Municipal | Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Demande d'autorisation d'exploitation de nouveaux jeux - Avis du Conseil Municipal | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Conseil Municipal | Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Conseil Municipal | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Mission à Man du Lieutenant Colonel commandant le corps des Sapeurs-Pompiers du District du Grand Besançon - Prise en charge du coût de cette mission par la Ville de Besançon | Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Mission à Man du Lieutenant Colonel commandant le corps des Sapeurs-Pompiers du District du Grand Besançon - Prise en charge du coût de cette mission par la Ville de Besançon | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) pour des actions visant à l'amélioration de la salubrité de la Ville de Man - Financement de l'opération | Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) pour des actions visant à l'amélioration de la salubrité de la Ville de Man - Financement de l'opération | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Marchés 1998 - Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Evacuation partielle des mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la proédure d'appel d'offres | Evacuation partielle des mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la proédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Travaux courants dans les bâtiments municipaux - Appel d'offres | Marchés 1998 - Travaux courants dans les bâtiments municipaux - Appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Acquisition de fournitures Bâtiment pour l'année 1998 - Appel d'offres ouvert | Marchés 1998 - Acquisition de fournitures Bâtiment pour l'année 1998 - Appel d'offres ouvert | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1998 avec reconduction tacite pour 1999 et 2000 - Appel d'offres | Marchés 1998 - Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1998 avec reconduction tacite pour 1999 et 2000 - Appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour l'année 1998 - Appel d'offres | Marchés 1998 - Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour l'année 1998 - Appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appels d'offres | Marchés 1998 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appels d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Marchés 1998 - Fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Marchés 1998 - Fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés 1998 - Produits d'entretien et dérivés - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Marchés 1998 - Produits d'entretien et dérivés - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Acquisition de véhicules propres pour le Parc de la Ville de Besançon | Parc Automobile - Acquisition de véhicules propres pour le Parc de la Ville de Besançon | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la deuxième tranche financière et approbation du plan de financement - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de bâtiment | Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la deuxième tranche financière et approbation du plan de financement - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de bâtiment | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre avec P. DELIS - Lancement de la procédure de concours en vue de désigner une nouvelle équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de muséographie | Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre avec P. DELIS - Lancement de la procédure de concours en vue de désigner une nouvelle équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de muséographie | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Gestion des crèches (collectives, familiales, micro-crèches) et haltes-garderies par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | Gestion des crèches (collectives, familiales, micro-crèches) et haltes-garderies par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Extension du cimetière de Saint-Claude | Extension du cimetière de Saint-Claude | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Parc Urbain de Planoise - Adoption de l'avant-projet - Recherche de financements extérieurs | Parc Urbain de Planoise - Adoption de l'avant-projet - Recherche de financements extérieurs | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Transports Urbains- Programme Européen THERMIE-SAGITTAIRE - Convention avec la Communauté Européenne et la CTB - Modificatif | Transports Urbains- Programme Européen THERMIE-SAGITTAIRE - Convention avec la Communauté Européenne et la CTB - Modificatif | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Révision du schéma directeur - Etude spécifique des déplacements - Participation de la Ville | Révision du schéma directeur - Etude spécifique des déplacements - Participation de la Ville | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rocade Nord Ouest - Echangeur de Planoise - Participation de la Ville | Rocade Nord Ouest - Echangeur de Planoise - Participation de la Ville | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Concours d'urbanisme - Choix du lauréat | ZAC de la Mouillère - Concours d'urbanisme - Choix du lauréat | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Collège Lumière - Communication de M. le Maire | Collège Lumière - Communication de M. le Maire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition d'une partie de la propriété de M. et Mme ROUX Georges chemin des Saulniers, pour alignement | Acquisition d'une partie de la propriété de M. et Mme ROUX Georges chemin des Saulniers, pour alignement | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition à M. et Mme Michel FERY et à M. et Mme Laurent FERY, rue du Funiculaire | Acquisition à M. et Mme Michel FERY et à M. et Mme Laurent FERY, rue du Funiculaire | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Echange de terrain avec M. JOUNIN 7, chemin du Fort de Rosemont | Echange de terrain avec M. JOUNIN 7, chemin du Fort de Rosemont | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Echange de terrain avec le Centre Hospitalier Universitaire pour la construction du bâtiment de cardio-pneumologie à Châteaufarine | Echange de terrain avec le Centre Hospitalier Universitaire pour la construction du bâtiment de cardio-pneumologie à Châteaufarine | 06/11/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Question orale de M. SALOMON, Conseiller Municipal sur un problème social | Question orale de M. SALOMON, Conseiller Municipal sur un problème social | 06/11/1997 | M. SALOMON |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 24/09/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Accueil d'une délégation de MAN | Conseil Municipal - Accueil d'une délégation de MAN | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Manifestations diverses à Besançon - Communication de M. le Maire | Manifestations diverses à Besançon - Communication de M. le Maire | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Extension de la cité judiciaire - Motion du Conseil Municipal | Extension de la cité judiciaire - Motion du Conseil Municipal | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rentrée scolaire 1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETU | Rentrée scolaire 1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETU | 24/09/1997 | Mme TEU |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modification des délégations au sein des commissions municipales et des représentations auprès d'organismes extérieurs | Conseil Municipal - Modification des délégations au sein des commissions municipales et des représentations auprès d'organismes extérieurs | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Association des Villes Universitaires de France - Adhésion de la Ville de Besançon | Association des Villes Universitaires de France - Adhésion de la Ville de Besançon | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Agenda de l'Université de Franche-Comté - Participation de la Ville à l'opération | Agenda de l'Université de Franche-Comté - Participation de la Ville à l'opération | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 2 pavillons PLA TS, chemin de la Serre à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 763 238 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 2 pavillons PLA TS, chemin de la Serre à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 763 238 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs - Aménagement de 4 logements d'urgence rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Locatif d'Urgence de 56 017 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Doubs - Aménagement de 4 logements d'urgence rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Locatif d'Urgence de 56 017 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 5ème tranche de travaux correspondant à la construction de 49 logements - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 730 707 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 5ème tranche de travaux correspondant à la construction de 49 logements - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 730 707 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996 | Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants, résidence universitaire de Canot - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 ù, d'un prêt complémentaire de 273 323 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants, résidence universitaire de Canot - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 ù, d'un prêt complémentaire de 273 323 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements pour étudiants, Place de l'Europe à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 256 117 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements pour étudiants, Place de l'Europe à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 256 117 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements 19, chemin de l'Epitaphe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 79 505 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements 19, chemin de l'Epitaphe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 79 505 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Hôtel de Champagney, 37, rue Battant à Besançon - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Hôtel de Champagney, 37, rue Battant à Besançon - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Gendarmerie de la Combe Saragosse - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 7 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Gendarmerie de la Combe Saragosse - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 7 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 24/09/1997 | M. le maire |
| Télécharger PDF Association «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 600 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit Coopératif | Association «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 600 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit Coopératif | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuel | Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuel | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesse - Modification de la rémunération | Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesse - Modification de la rémunération | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Oeuvres Sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Désignation de représentants | Oeuvres Sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Désignation de représentants | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996 | 24/09/1997 | M. le maire |
| Télécharger PDF Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de crédit | Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de crédit | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Développement commercial de la Place Cassin - Modalités de versement des participations d'équilibre à la SAIEMB - Application du contrat de concession d'aménagement | Développement commercial de la Place Cassin - Modalités de versement des participations d'équilibre à la SAIEMB - Application du contrat de concession d'aménagement | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service de Soins A Domicile pour les Personnes Agées - Modification du budget primitif 1997 | Service de Soins A Domicile pour les Personnes Agées - Modification du budget primitif 1997 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Police Municipale - Occupations commerciales du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | Police Municipale - Occupations commerciales du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Guide Info Vacances Été 97 - Réaffectation de recettes publicitaires | Guide Info Vacances Été 97 - Réaffectation de recettes publicitaires | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Stationnement - Parking Saint-Paul - Mise en place d'une nouvelle tarification | Stationnement - Parking Saint-Paul - Mise en place d'une nouvelle tarification | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mâchefers criblés et déferraillés - Modification du prix de vente et mise en place de tranches de tarification | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mâchefers criblés et déferraillés - Modification du prix de vente et mise en place de tranches de tarification | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 1997/1998 | Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 1997/1998 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Piscine de Besançon-Chalezeule - Tarifs Saison 1997 - Rectificatif | Piscine de Besançon-Chalezeule - Tarifs Saison 1997 - Rectificatif | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Programmation 1997 - Modification des plans de financement | Contrat de Ville - Programmation 1997 - Modification des plans de financement | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention au Festival de Musique pour des actions de communication | Subvention au Festival de Musique pour des actions de communication | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement du premier degré - Enseignement supérieur - Attribution de subventions | Enseignement du premier degré - Enseignement supérieur - Attribution de subventions | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association LE ROSEAU/BTS | Subvention exceptionnelle à l'Association LE ROSEAU/BTS | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'Ecole Jules Ferry pour un projet d'animation culturelle | Service de la Politique de la Ville - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'Ecole Jules Ferry pour un projet d'animation culturelle | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Exercice 1997 - Deuxième répartition | Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Exercice 1997 - Deuxième répartition | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs - Sports collectifs - Saison 1997/1998 - Première répartition (actualisation) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs - Sports collectifs - Saison 1997/1998 - Première répartition (actualisation) | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions d'équipement aux associations sportives | Subventions d'équipement aux associations sportives | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions culturelles | Subventions culturelles | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association «Mouvement Français pour la Qualité» - Congrès de métrologie | Subvention à l'Association «Mouvement Français pour la Qualité» - Congrès de métrologie | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Economie - Communication sur les dossiers en cours de M. l'Adjoint JEANNEROT | Economie - Communication sur les dossiers en cours de M. l'Adjoint JEANNEROT | 24/09/1997 | M. JEANNEROT |
| Télécharger PDF Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de la Société SA MARESCHAL | Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de la Société SA MARESCHAL | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Dotation Globale de Fonctionnement et Dotation de Solidarité Urbaine - Révision du nombre de logements sociaux pris en compte - Encaissement de la rectification de 14 543 301 F | Dotation Globale de Fonctionnement et Dotation de Solidarité Urbaine - Révision du nombre de logements sociaux pris en compte - Encaissement de la rectification de 14 543 301 F | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Piscine Municipale -Surtension sur installation électrique le 11.12.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | Piscine Municipale -Surtension sur installation électrique le 11.12.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ecole Maternelle Rosemont - Dégâts des eaux du 4 janvier 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | Ecole Maternelle Rosemont - Dégâts des eaux du 4 janvier 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bâtiment CTB 11,rue Belin - Sinistre du 19.11.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | Bâtiment CTB 11,rue Belin - Sinistre du 19.11.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 23-25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistres | Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 23-25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistres | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Mobiliers urbains publicitaires - Contrat avec la Société DECAUX - Avenant n° 6 | Mobiliers urbains publicitaires - Contrat avec la Société DECAUX - Avenant n° 6 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre Historique : Opération de Revitalisation Urbaine et Sociale (CHORUS) - Présentation du projet - Encaissement des financements accordés par l'Union Européenne dans le cadre du programme Projets Pilotes Urbains | Centre Historique : Opération de Revitalisation Urbaine et Sociale (CHORUS) - Présentation du projet - Encaissement des financements accordés par l'Union Européenne dans le cadre du programme Projets Pilotes Urbains | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF R.H.I. BACCHUS - Demande de Déclaration d'Utilité Publique au Préfet - Erreur matérielle dans la délibération du 23 juin 1997 - Annulation et remplacement | R.H.I. BACCHUS - Demande de Déclaration d'Utilité Publique au Préfet - Erreur matérielle dans la délibération du 23 juin 1997 - Annulation et remplacement | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat - Convention entre les Villes de Besançon et Bistrita - Conventions avec d'autres partenaires - CNFPT - Université de Franche-Comté) | Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat - Convention entre les Villes de Besançon et Bistrita - Conventions avec d'autres partenaires - CNFPT - Université de Franche-Comté) | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Création d'un deuxième relais Assistantes Maternelles - Participation financière de la Ville - Avenant à la convention du 12 mars 1997 avec la Mutualité du Doubs | Contrat Enfance - Création d'un deuxième relais Assistantes Maternelles - Participation financière de la Ville - Avenant à la convention du 12 mars 1997 avec la Mutualité du Doubs | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Participation du Ministère de la Défense - Etablissement d'une nouvelle convention avec l'ensemble des partenaires | Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Participation du Ministère de la Défense - Etablissement d'une nouvelle convention avec l'ensemble des partenaires | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - Convention avec la Préfecture de Région et avec URBA 2000 | Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - Convention avec la Préfecture de Région et avec URBA 2000 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Immeuble communal 4 avenue Edouard Droz - Avenant à bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club | Immeuble communal 4 avenue Edouard Droz - Avenant à bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Monuments Historiques - Restauration d'objets d'art - Participation financière de la Ville de Besançon | Monuments Historiques - Restauration d'objets d'art - Participation financière de la Ville de Besançon | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Kiosque Chamars - Concession d'occupation du domaine public - Appel à concurrence | Kiosque Chamars - Concession d'occupation du domaine public - Appel à concurrence | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Exercice 1998 - Marché de fourniture de livres - Lancement de l'appel d'offres | Bibliothèques Municipales - Exercice 1998 - Marché de fourniture de livres - Lancement de l'appel d'offres | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Journal Municipal «Besançon Votre Ville» - Régie publicitaire - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Journal Municipal «Besançon Votre Ville» - Régie publicitaire - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Fourniture et installation de matériel de régulation lumineuse - Marché à commandes | Fourniture et installation de matériel de régulation lumineuse - Marché à commandes | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Projet de mise en place d'une gestion centralisée du transport de marchandises à Besançon - Etude préalable | Projet de mise en place d'une gestion centralisée du transport de marchandises à Besançon - Etude préalable | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Acquisition de bus - Marché 1996 passé avec la Société VAN HOOL - Application de pénalités pour retard de livraison - Proposition d'annulation | Acquisition de bus - Marché 1996 passé avec la Société VAN HOOL - Application de pénalités pour retard de livraison - Proposition d'annulation | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Transports Urbains - Programme modificatif d'investissement | Transports Urbains - Programme modificatif d'investissement | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service Assainissement - Acquisition de véhicules | Service Assainissement - Acquisition de véhicules | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée- Corse aux investissements du service Assainissement | Ajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée- Corse aux investissements du service Assainissement | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec l'Etat / Voies Navigables de France | Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec l'Etat / Voies Navigables de France | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Travaux de réparation de la conduite d'adduction de Chenecey-Buillon dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin à la Double Ecluse | Travaux de réparation de la conduite d'adduction de Chenecey-Buillon dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin à la Double Ecluse | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèque Municipale - Remplacement du système d'alarme et de détection incendie - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demande de subventions | Bibliothèque Municipale - Remplacement du système d'alarme et de détection incendie - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demande de subventions | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Programme de renouvellement des aires de jeux - Budget supplémentaire 1997 - Réalisation d'une première tranche de travaux | Programme de renouvellement des aires de jeux - Budget supplémentaire 1997 - Réalisation d'une première tranche de travaux | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Installations classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par l'entreprise CAMELIN | Installations classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par l'entreprise CAMELIN | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Site des Prés de vaux - Locaux Société ARMA FRANCE - Stockage de fûts de produits chimiques - Information du Conseil Municipal | Site des Prés de vaux - Locaux Société ARMA FRANCE - Stockage de fûts de produits chimiques - Information du Conseil Municipal | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Autorisation de versement à l'Office National des Forêts d'une subvention accordée par la Région | Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Autorisation de versement à l'Office National des Forêts d'une subvention accordée par la Région | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | Forêt communale de Chailluz - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales - Aménagement de voies forestières en forêt de Chailluz - Coupe d'emprise | Forêts communales - Aménagement de voies forestières en forêt de Chailluz - Coupe d'emprise | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Forêts communales de Chailluz et d'Aglans - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | Forêts communales de Chailluz et d'Aglans - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Galerie Associative des Orchamps - Aménagement de locaux associatifs - Approbation de l'avant-projet sommaire - Adoption du plan de financement - Demandes de participations et lancement des travaux | Galerie Associative des Orchamps - Aménagement de locaux associatifs - Approbation de l'avant-projet sommaire - Adoption du plan de financement - Demandes de participations et lancement des travaux | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Adoption du programme - Demande de subventions - Lancement de la consultation du concepteur | Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Adoption du programme - Demande de subventions - Lancement de la consultation du concepteur | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Dénomination de voie | Dénomination de voie | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars au 30 juin 1997 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars au 30 juin 1997 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Alignement Chemin Marguerite Marchand - Acquisition à M. VIGOUREUX | Alignement Chemin Marguerite Marchand - Acquisition à M. VIGOUREUX | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Vareilles - Acquisition à M. et Mme LAGARDE Gilbert | Chemin des Vareilles - Acquisition à M. et Mme LAGARDE Gilbert | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Alignement Chemin des Tilleroyes - Acquisition à Mme MONNIER et M. GAIFFE | Alignement Chemin des Tilleroyes - Acquisition à Mme MONNIER et M. GAIFFE | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Chemin des Champs - Acquisition d'une propriété à la SACER | Chemin des Champs - Acquisition d'une propriété à la SACER | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Projet Brulard - Boulevard François Mitterrand - Acquisition d'une deuxième maison à Habitat 25 | Projet Brulard - Boulevard François Mitterrand - Acquisition d'une deuxième maison à Habitat 25 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rue Ampère - Aliénation à la Société RIEME BOISSONS | Rue Ampère - Aliénation à la Société RIEME BOISSONS | 24/09/1997 | M. Le Maire |
| Télécharger PDF Chemin de l'Espérance - Domaine communal - Aliénation à la SCI «MIDECA» | Chemin de l'Espérance - Domaine communal - Aliénation à la SCI «MIDECA» | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rue d'Artois - Aliénation d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 | Rue d'Artois - Aliénation d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs - Habitat 25 | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modification de l'emprise de l'Ecole Granvelle - Echange de terrain avec l'Association Saint-Marcel | Modification de l'emprise de l'Ecole Granvelle - Echange de terrain avec l'Association Saint-Marcel | 24/09/1997 | M. le Maire |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Elections législatives - Interventions de conseillers municipaux | Elections législatives - Interventions de conseillers municipaux | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Election d'un quinzième et d'un seizième Adjoint | Conseil Municipal - Election d'un quinzième et d'un seizième Adjoint | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Modification des commissions et délégations | Conseil Municipal - Modification des commissions et délégations | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | SEM de la Citadelle - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la Ville | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - Modification | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains acte de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains acte de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon | Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des médecins | Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des médecins | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires | Personnel communal - Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Modification de la rémunération | Personnel communal - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Modification de la rémunération | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Emploi d'attaché de presse - Modification de la rémunération | Personnel communal - Emploi d'attaché de presse - Modification de la rémunération | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Modification des modalités de rémunération du personnel médical intervenant dans les crèches et haltes - Extension au personnel vétérinaire du parc zoologique et de la fourrière municipale à animaux | Modification des modalités de rémunération du personnel médical intervenant dans les crèches et haltes - Extension au personnel vétérinaire du parc zoologique et de la fourrière municipale à animaux | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Arrêt de la section carrières du bâtiment - Incidences sur le personnel | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Arrêt de la section carrières du bâtiment - Incidences sur le personnel | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrats Emploi Solidarité - Emplois de Ville - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois de Ville | Contrats Emploi Solidarité - Emplois de Ville - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois de Ville | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Modification de la gestion du dépôt légal d'imprimeur - Convention avec l'Etat | Bibliothèques municipales - Modification de la gestion du dépôt légal d'imprimeur - Convention avec l'Etat | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation cité Brulard - Création de deux ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire à l'amélioration de 920 836 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation cité Brulard - Création de deux ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire à l'amélioration de 920 836 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement d'une surface de vente place Cassin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt projet urbain de 4 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement d'une surface de vente place Cassin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt projet urbain de 4 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la Ville | Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la Ville | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Garantie par la Ville d'un emprunt de 930 000 F dans le cadre du réaménagement de la dette | Centre Communal d'Action Sociale - Garantie par la Ville d'un emprunt de 930 000 F dans le cadre du réaménagement de la dette | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Compte administratif | Exercice 1996 - Compte administratif | 26/06/1997 | M. MILLE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 1996 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité Exercice 1997 - Budget principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 | Comptabilité Exercice 1997 - Budget principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1996 | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1996 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non- valeurs - Exercice 1997 | Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non- valeurs - Exercice 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Taxe professionnelle - Exonération des créations et extension d'établissements dans les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé | Taxe professionnelle - Exonération des créations et extension d'établissements dans les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Occupation du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | Occupation du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettes | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voirie - Stationnement - Levée anticipée de crédits-bails | Voirie - Stationnement - Levée anticipée de crédits-bails | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapports d'activité des services délégués - Citadelle | Exercice 1996 - Rapports d'activité des services délégués - Citadelle | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking Allende | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking Allende | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking de la Mairie | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking de la Mairie | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale à véhicules | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale à véhicules | 26/06/1997 | M.LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Bilan du compte transport | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Bilan du compte transport | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public des Eaux | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public des Eaux | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1996 - Prévisions financières pour 1997 | Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1996 - Prévisions financières pour 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique | RHI Bacchus - Dossier de Déclaration d'Utilité Publique | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Bilan révisé | RHI Bacchus - Bilan révisé | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bilan des études et autres acquisitions réalisées par la SEDD, Place du Marché | Bilan des études et autres acquisitions réalisées par la SEDD, Place du Marché | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dotation de solidarité urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1996 | Dotation de solidarité urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1996 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions Secteur Relations Extérieures | Subventions Secteur Relations Extérieures | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Rencontres de la Jeune création 1997 | Subvention à Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Rencontres de la Jeune création 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle - Rencontres européennes de théâtre | Subvention exceptionnelle - Rencontres européennes de théâtre | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la création d'entreprises - Concours Parcours d'entreprises - Talents 97 | Aide à la création d'entreprises - Concours Parcours d'entreprises - Talents 97 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association des Métiers d'Art en Franche-Comté - Congrès de métrologie | Subvention à l'Association des Métiers d'Art en Franche-Comté - Congrès de métrologie | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Secteur jeunesse - Participation de la ville à des dispositifs d'aides à projets | Service de la Politique de la Ville - Secteur jeunesse - Participation de la ville à des dispositifs d'aides à projets | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Régie des Quartiers permettant la poursuite d'activités en 1997 | Subvention à l'Association Régie des Quartiers permettant la poursuite d'activités en 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association Les enfants de Tchernobyl | Subvention exceptionnelle à l'Association Les enfants de Tchernobyl | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Première répartition | Subventions aux associations à caractère social - Première répartition | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association des Conseillères Municipales du Doubs | Subvention à l'Association des Conseillères Municipales du Doubs | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1997 | Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Hospitalier Régional Universitaire - Acquisition d'un accélérateur de particules - Subvention exceptionnelle | Centre Hospitalier Régional Universitaire - Acquisition d'un accélérateur de particules - Subvention exceptionnelle | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions au titre de l'animation sportive des quartiers bisontins | Subventions au titre de l'animation sportive des quartiers bisontins | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs | Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle | Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la politique de la Ville - Subvention à l'Association OR'ANGE | Service de la politique de la Ville - Subvention à l'Association OR'ANGE | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention | Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Encaissement et réaffectation d'une subvention | Musée du Temps - Encaissement et réaffectation d'une subvention | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Encaissement et réaffectation des subventions pour la mise en valeur du patrimoine du centre ancien | Encaissement et réaffectation des subventions pour la mise en valeur du patrimoine du centre ancien | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Bibliothèques et Archives Municipales - Don de l'association des Amis des Musées et Bibliothèques | Service Bibliothèques et Archives Municipales - Don de l'association des Amis des Musées et Bibliothèques | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions et publications du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie pour 1997 - Encaissement et réaffectation de subvention - Transfert de crédits | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions et publications du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie pour 1997 - Encaissement et réaffectation de subvention - Transfert de crédits | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de ville - Programmation 1996 - Réaffectation de subventions de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Fonds d'Action Sociale à différents opérateurs | Contrat de ville - Programmation 1996 - Réaffectation de subventions de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Fonds d'Action Sociale à différents opérateurs | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Maisons Pour Tous et centres d'animation de la Ville - Introduction d'une tarification des activités en fonction du quotient familial - Tarifs pour la saison 1997/1998 | Maisons Pour Tous et centres d'animation de la Ville - Introduction d'une tarification des activités en fonction du quotient familial - Tarifs pour la saison 1997/1998 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Restaurants scolaires - Tarification des repas pour les enfants de Besançon et du District du Grand Besançon - Modification des tranches des quotients familiaux - Année scolaire 1997/1998 | Restaurants scolaires - Tarification des repas pour les enfants de Besançon et du District du Grand Besançon - Modification des tranches des quotients familiaux - Année scolaire 1997/1998 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale . Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale . Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Saison 1997-1998 - Fixation du prix des places et des abonnements | Orchestre de Besançon - Saison 1997-1998 - Fixation du prix des places et des abonnements | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Livraison d'eau potable - Révision du tarif pour 1997 | Livraison d'eau potable - Révision du tarif pour 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Patinoire municipale - Tarifs pour la saison 1997-1998 | Patinoire municipale - Tarifs pour la saison 1997-1998 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Précisions sur la tarification et les modalités pratiques d'application | Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Précisions sur la tarification et les modalités pratiques d'application | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société INFOGEST | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société INFOGEST | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société VARINI | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société VARINI | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dévelopement économique - Kiosque d'Or - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 | Dévelopement économique - Kiosque d'Or - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Animation commerciale - Place Cassin - Etude de faisabilité - Convention avec l'Association OSMOSE | Animation commerciale - Place Cassin - Etude de faisabilité - Convention avec l'Association OSMOSE | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales au centre-ville - Conventions avec l'Agence PGO | Animations commerciales et artisanales au centre-ville - Conventions avec l'Agence PGO | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aéroport régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Convention de gestion | Aéroport régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Convention de gestion | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Relais jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | Relais jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Vacances 1997 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat et de la Caissse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'animation | Opération Vacances 1997 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat et de la Caissse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'animation | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1997 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirs | Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1997 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirs | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat enfance - Centres de loisirs sans hébergement - Participation de la Ville - Conventions | Contrat enfance - Centres de loisirs sans hébergement - Participation de la Ville - Conventions | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de ville - Participation de la ville aux opérations retenues au titre de l'année 1997 dans les écoles | Contrat de ville - Participation de la ville aux opérations retenues au titre de l'année 1997 dans les écoles | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Marché 1998 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Marché 1998 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assurances Dommages aux biens - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | Assurances Dommages aux biens - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier AUGE DECOUPAGE | Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier AUGE DECOUPAGE | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dérogation à la règle du repos dominical pour les concierges de la copropriété Le Président | Dérogation à la règle du repos dominical pour les concierges de la copropriété Le Président | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de Besançon - Résidence Henri Huot - Projet de cession au Centre Communal d'Action Sociale - Avis du Conseil Municipal | Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de Besançon - Résidence Henri Huot - Projet de cession au Centre Communal d'Action Sociale - Avis du Conseil Municipal | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Modification des horaires d'ouverture des cimetières | Modification des horaires d'ouverture des cimetières | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Restauration de l'orgue de l'église Saint-Pierre - Troisième tranche de travaux - Deuxième avenant au contrat | Restauration de l'orgue de l'église Saint-Pierre - Troisième tranche de travaux - Deuxième avenant au contrat | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fort de Chaudanne - Remise en état - Participation de l'Association Alternative Chantiers | Fort de Chaudanne - Remise en état - Participation de l'Association Alternative Chantiers | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 1 à la convention passée avec la SAIEMB | ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 1 à la convention passée avec la SAIEMB | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création d'habitat adapté - Chemin de Serre - Cession par bail emphytéotique à la SAFC d'une maison et d'un terrain | Création d'habitat adapté - Chemin de Serre - Cession par bail emphytéotique à la SAFC d'une maison et d'un terrain | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Plan d'Occupation des Sols secteurs Nord et Sud - Approbation de la modification | Plan d'Occupation des Sols secteurs Nord et Sud - Approbation de la modification | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Information relative à la carte d'agglomération au sens de l'assainissement | Information relative à la carte d'agglomération au sens de l'assainissement | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voirie - Programme modificatif de travaux 1997 | Voirie - Programme modificatif de travaux 1997 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Avant-projet collecteur Nord-Ouest | Assainissement - Avant-projet collecteur Nord-Ouest | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et l'Adolescence (ADDSEA) | Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et l'Adolescence (ADDSEA) | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des Forêts | Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des Forêts | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Forêts communales - Chailluz - Projet de chaufferie bois centralisée sur le site des Grandes Baraques - Adoption du projet - Lancement de la procédure - Financement | Forêts communales - Chailluz - Projet de chaufferie bois centralisée sur le site des Grandes Baraques - Adoption du projet - Lancement de la procédure - Financement | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aménagement d'une aire réservée à la pratique du patin à roulettes et de planche à roulettes à Chamars | Aménagement d'une aire réservée à la pratique du patin à roulettes et de planche à roulettes à Chamars | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Travaux - Adoption du nouveau plan de financement et transfert de crédit | Citadelle de Vauban - Travaux - Adoption du nouveau plan de financement et transfert de crédit | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Modification du montant et du programme des travaux - Adoption du plan de financement de la tranche ferme | Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Modification du montant et du programme des travaux - Adoption du plan de financement de la tranche ferme | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures | Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Complexe sportif des Montboucons - Construction de locaux pour les clubs de rugby (Olympique Bisontin) et de football (de Montrapon) - Adoption du projet et demandes de subventions | Complexe sportif des Montboucons - Construction de locaux pour les clubs de rugby (Olympique Bisontin) et de football (de Montrapon) - Adoption du projet et demandes de subventions | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Quartier Saint-Ferjeux-Rosemont - Aménagement d'une aire de jeux à la maternelle Rosemont, rue Jules Ferry - Demande de subventions | Quartier Saint-Ferjeux-Rosemont - Aménagement d'une aire de jeux à la maternelle Rosemont, rue Jules Ferry - Demande de subventions | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Plan LUMIERE - Illuminations des remparts de la Citadelle | Plan LUMIERE - Illuminations des remparts de la Citadelle | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Station d'Epuration de Port-Douvot - Déshydratation des boues par centrifugation | Station d'Epuration de Port-Douvot - Déshydratation des boues par centrifugation | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. PICARD | Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. PICARD | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée épouse JOUFFROY | Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée épouse JOUFFROY | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rue de Chaillot - Aliénation à la Société WEIL | Rue de Chaillot - Aliénation à la Société WEIL | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rue du Stand - Aliénation d'une parcelle communale à la copropriété Le Major | Rue du Stand - Aliénation d'une parcelle communale à la copropriété Le Major | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Pôle sportif des Montboucons - Cession d'un terrain communal à la Région | Pôle sportif des Montboucons - Cession d'un terrain communal à la Région | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bâtiment industriel 2, rue Einstein - Remboursement anticipé du contrat de prêt n° 88002 | Bâtiment industriel 2, rue Einstein - Remboursement anticipé du contrat de prêt n° 88002 | 26/06/1997 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de Man - Communication de M. le Maire | Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de Man - Communication de M. le Maire | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Décès de M. Pierre ROMAND, Ancien Secrétaire Général de la Ville de Besançon | Conseil Municipal - Décès de M. Pierre ROMAND, Ancien Secrétaire Général de la Ville de Besançon | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Campagne électorale des élections législatives - Communication de M. le Maire | Campagne électorale des élections législatives - Communication de M. le Maire | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs - Programme de construction de 34 logements et 29 garages, rue de Chalezeule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 13 942 031 F et 466 839 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Doubs - Programme de construction de 34 logements et 29 garages, rue de Chalezeule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 13 942 031 F et 466 839 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs - Programme de réhabilitation de 130 logements 2, 4 et 6 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 410 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Doubs - Programme de réhabilitation de 130 logements 2, 4 et 6 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 410 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SAFC - Programme de réhabilitation de 30 logements 4 à 6, cité de la Bouloie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 340 769 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | SAFC - Programme de réhabilitation de 30 logements 4 à 6, cité de la Bouloie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 340 769 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SAFC - Programme de réhabilitation de 40 logements 9 à 12, rue Chopin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 1 071 474 F et 432 489 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | SAFC - Programme de réhabilitation de 40 logements 9 à 12, rue Chopin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 1 071 474 F et 432 489 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Participation aux travaux d'amélioration du carrefour de «La Cocotte» - Garantie par la Ville, à hauteur de 47,5 %, d'un emprunt de 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne | Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Participation aux travaux d'amélioration du carrefour de «La Cocotte» - Garantie par la Ville, à hauteur de 47,5 %, d'un emprunt de 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | 09/05/1997 | M. VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Renégociation de divers contrats de prêts | Renégociation de divers contrats de prêts | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire | Personnel Communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolalire 1997-1998 | Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolalire 1997-1998 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification pour frais de photographie | Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification pour frais de photographie | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Etat du marché des congrès à Besançon | Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Etat du marché des congrès à Besançon | 09/05/1997 | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Télécharger PDF Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Instauration de la taxe de séjour - Règlement de perception | Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Instauration de la taxe de séjour - Règlement de perception | 09/05/1997 | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Télécharger PDF Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Motion de M. BONNET au nom du groupe «Une volonté, une force pour Besançon» | Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Motion de M. BONNET au nom du groupe «Une volonté, une force pour Besançon» | 09/05/1997 | M. BONNET |
| Télécharger PDF Casino Municipal - Cession de parts de la société concessionnaire - Changement de Président du Conseil d'Administration - Agrément préalable de la Ville | Casino Municipal - Cession de parts de la société concessionnaire - Changement de Président du Conseil d'Administration - Agrément préalable de la Ville | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle attribuée au Comité de Liaison Anti-Canal (CLAC) | Subvention exceptionnelle attribuée au Comité de Liaison Anti-Canal (CLAC) | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1997 | Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1997 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions | Secteur de la Communication - Attribution de subventions | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Subventions aux associations - 2ème répartition 1997 - Convention avec l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes Travailleurs (ASEP du FJT) | Service de la Politique de la Ville - Subventions aux associations - 2ème répartition 1997 - Convention avec l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes Travailleurs (ASEP du FJT) | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles - Première répartition | Subventions aux associations culturelles - Première répartition | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes de découverte - Première répartition 1997 | Service Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes de découverte - Première répartition 1997 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Besançon Week-End Evasion | Subvention à l'Association Besançon Week-End Evasion | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Redynamisation commerciale et artisanale du Centre Commercial de Brulard - Attribution d'une subvention | Redynamisation commerciale et artisanale du Centre Commercial de Brulard - Attribution d'une subvention | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1996-1997 - Versement anticipé de la mensualité de juin 1997 | Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1996-1997 - Versement anticipé de la mensualité de juin 1997 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Incendie du grand marché - Aide exceptionnelle | Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Incendie du grand marché - Aide exceptionnelle | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rencontres européennes de théâtre - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Compagnie du Théâtre Bacchus | Rencontres européennes de théâtre - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Compagnie du Théâtre Bacchus | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - SARL CAP YORK | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - SARL CAP YORK | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Cabinet ESTUDI-VERDI FRANCE | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Cabinet ESTUDI-VERDI FRANCE | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement économique - Kiosque d'Or - Projet d'installation à Besançon | Développement économique - Kiosque d'Or - Projet d'installation à Besançon | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Organisation du Gala des Ecoles - Convention avec l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale | Secteur Relations Internationales - Organisation du Gala des Ecoles - Convention avec l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Projets internationaux - Attribution de bourses | Relations Internationales - Projets internationaux - Attribution de bourses | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet - Dispositif A Tire d'Aile - Attribution d'une carte avantages jeunes aux participants | Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet - Dispositif A Tire d'Aile - Attribution d'une carte avantages jeunes aux participants | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Programmation 1997 - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers | Contrat de Ville - Programmation 1997 - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat LASER (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Adoption du programme 1997 - Avenant à la convention passée avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associations | Contrat LASER (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Adoption du programme 1997 - Avenant à la convention passée avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associations | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Maison Pour Tous de Planoise - Organisation de concerts - Réaffectation de recettes | Maison Pour Tous de Planoise - Organisation de concerts - Réaffectation de recettes | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création (12ème édition BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventions | Rencontres Jeune Création (12ème édition BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventions | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Traitement des ordures ménagères - Transfert de compétence au District du Grand Besançon | Traitement des ordures ménagères - Transfert de compétence au District du Grand Besançon | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fixation du prix de vente des mâchefers criblés et déferraillés porduits par l'usine d'incinération | Fixation du prix de vente des mâchefers criblés et déferraillés porduits par l'usine d'incinération | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Politique du stationnement payant en dehors de la Boucle - Deuxième phase | Politique du stationnement payant en dehors de la Boucle - Deuxième phase | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Transports Urbains - Programme Européen THERMIE/SAGITTAIRE - Conventions avec la Communauté Européenne et la CTB | Transports Urbains - Programme Européen THERMIE/SAGITTAIRE - Conventions avec la Communauté Européenne et la CTB | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25 | Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Groupe scolaire Jean Boichard - Création d'une quatrième classe primaire - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | Groupe scolaire Jean Boichard - Création d'une quatrième classe primaire - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 3, chemin des Montboucons - Incendie du 3 au 4 décembre 1996 - Encaissement de l'indemnité et réaffectation | Immeuble communal 3, chemin des Montboucons - Incendie du 3 au 4 décembre 1996 - Encaissement de l'indemnité et réaffectation | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Patinoire La Fayette - Rambarde de la mini-piste - Réaffectatoin de l'indemnité de sinistre | Patinoire La Fayette - Rambarde de la mini-piste - Réaffectatoin de l'indemnité de sinistre | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Terrain communal 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Hôtel Mercure - 3ème avenant au bail emphytéotique du 28 octobre 1966 | Terrain communal 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Hôtel Mercure - 3ème avenant au bail emphytéotique du 28 octobre 1966 | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 4 et 6, avenue Droz à Besançon - Bail commercial au profit de la SARL Le BRYSTOL | Immeuble communal 4 et 6, avenue Droz à Besançon - Bail commercial au profit de la SARL Le BRYSTOL | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SARL Besançon-Loisirs-Détente | Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SARL Besançon-Loisirs-Détente | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SEM de la Citadelle | Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SEM de la Citadelle | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Construction du gymnase Montjoux, rue de Chaillot - Aliénation d'un terrain communal au Département | Construction du gymnase Montjoux, rue de Chaillot - Aliénation d'un terrain communal au Département | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Politique foncière - Bilan 1996 des opérations immobilières | Politique foncière - Bilan 1996 des opérations immobilières | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin d'Avanne - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme VARDANEGA | Chemin d'Avanne - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme VARDANEGA | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. DROUHARD | Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. DROUHARD | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin de la Chaille - Acquisition de terrain à M. BEUREY Martial | Chemin de la Chaille - Acquisition de terrain à M. BEUREY Martial | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation d'un délaissé de voie à Mme TROCELLIER-KRYL | Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation d'un délaissé de voie à Mme TROCELLIER-KRYL | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rue Aragon - Aliénation d'un délaissé de voie à la Société GROUPE ENVERGURE | Rue Aragon - Aliénation d'un délaissé de voie à la Société GROUPE ENVERGURE | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation de deux propriétés communales concernées par la DUP du Grand Canal au Président du CLAC et Indivis | Aliénation de deux propriétés communales concernées par la DUP du Grand Canal au Président du CLAC et Indivis | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Attribution du nom du Président Edgar FAURE à une rue ou à un édifice public de Besançon - Question orale de M. VIALATTE, Mme WEINMAN, MM. DUVERGET et TABOURNOT | Attribution du nom du Président Edgar FAURE à une rue ou à un édifice public de Besançon - Question orale de M. VIALATTE, Mme WEINMAN, MM. DUVERGET et TABOURNOT | 09/05/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Plan de circulation et transports publics - Question orale de M. DUVERGET au nom du groupe RPR | Plan de circulation et transports publics - Question orale de M. DUVERGET au nom du groupe RPR | 09/05/1997 | M. DUVERGET |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de TVER - Communication de M. le Maire | Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de TVER - Communication de M. le Maire | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Déroulement des séances - Intervention de M. le Maire | Conseil Municipal - Déroulement des séances - Intervention de M. le Maire | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à François BELIGAT, ancien Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Hommage à François BELIGAT, ancien Conseiller Municipal | 11/04/1997 | M. VIALATTE |
| Télécharger PDF Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Signature d'une charte de jumelage avec la Ville de Bistrita (Roumanie) | Signature d'une charte de jumelage avec la Ville de Bistrita (Roumanie) | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Energie-Cités - Représentation de la Ville - Modification | Association Energie-Cités - Représentation de la Ville - Modification | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil des Prud'hommes - Représentation du Conseil Municipal - Modification | Conseil des Prud'hommes - Représentation du Conseil Municipal - Modification | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement d'un local 6, rue Picasso à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 216 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement d'un local 6, rue Picasso à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 216 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble SAIEMB 4 et 6, avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Travaux d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 372 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Immeuble SAIEMB 4 et 6, avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Travaux d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 372 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Renégociation de 6 prêts contractés auprès du Crédit Local de France pour l'acquisition des locaux commerciaux de Planoise | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Renégociation de 6 prêts contractés auprès du Crédit Local de France pour l'acquisition des locaux commerciaux de Planoise | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs - Réalisation de 8 logements d'urgence, rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 148 562 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Doubs - Réalisation de 8 logements d'urgence, rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 148 562 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Quatrième tranche de travaux - Modification de la délibération du 16 décembre 1996 | Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Quatrième tranche de travaux - Modification de la délibération du 16 décembre 1996 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ajustements de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Ajustements de crédits | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Exercice 1997 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions sportives exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1997 | Subventions sportives exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Sports de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1997 | Sports de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Collectifs - Saison 1996-1997 - Deuxième répartition (actualisation) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Collectifs - Saison 1996-1997 - Deuxième répartition (actualisation) | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Répartition de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | Répartition de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartier et diverses - Première répartition | Subventions aux associations de quartier et diverses - Première répartition | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1997 | Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Jumelages et Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires et associations - Approbation du nouveau barème d'attribution | Jumelages et Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires et associations - Approbation du nouveau barème d'attribution | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société BRICOUT-COLAS | Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société BRICOUT-COLAS | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projet | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National des Lettres | Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National des Lettres | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eglise Saint-Pierre - Restauration de l'orgue - Participation de l'Association des Amis de l'Orgue de Saint-Pierre | Eglise Saint-Pierre - Restauration de l'orgue - Participation de l'Association des Amis de l'Orgue de Saint-Pierre | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | Service de la Politique de la Ville - Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour l'acquisition de 2 véhicules légers électriques | Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour l'acquisition de 2 véhicules légers électriques | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Bibliothèques et Archives Municipales - Location de l'exposition «Les Romans se font tirer le portrait » - Tarification - Réaffectation d'une partie des recettes | Service Bibliothèques et Archives Municipales - Location de l'exposition «Les Romans se font tirer le portrait » - Tarification - Réaffectation d'une partie des recettes | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Quartier de Palente-Orchamps - Renouvellement de la convention Ville/MJC - Centre Social de Palente | Quartier de Palente-Orchamps - Renouvellement de la convention Ville/MJC - Centre Social de Palente | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscine couverte municipale - Concession du bar - Saison 1997/1998 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation | Piscine couverte municipale - Concession du bar - Saison 1997/1998 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réseau Fibre Optique «Lumière» - Extension - Lancement d'un appel d'offres | Réseau Fibre Optique «Lumière» - Extension - Lancement d'un appel d'offres | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réseau Fibre Optique «Lumière» - Avenant à la convention | Réseau Fibre Optique «Lumière» - Avenant à la convention | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipements | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Services municipaux - Fourniture et maintenance de photocopieurs - Lancement de l'appel d'offres - Approbation du cahier des charges | Services municipaux - Fourniture et maintenance de photocopieurs - Lancement de l'appel d'offres - Approbation du cahier des charges | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création du Syndicat Mixte de Micropolis - Adhésion de la Ville | Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création du Syndicat Mixte de Micropolis - Adhésion de la Ville | 11/04/1997 | M. VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création d'une Société d'Economie Mixte - Adhésion de la Ville | Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création d'une Société d'Economie Mixte - Adhésion de la Ville | 11/04/1997 | M. VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des Congrès | Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des Congrès | 11/04/1997 | M. VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Prestations réalisées par la Ville dans certaines rues de la commune de Chalezeule - Convention | Prestations réalisées par la Ville dans certaines rues de la commune de Chalezeule - Convention | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération - Traitement d'ordures ménagères en provenance d'autres communes - Conventions | Usine d'Incinération - Traitement d'ordures ménagères en provenance d'autres communes - Conventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Périmètre de protection de la source d'Arcier (première tranche) | Périmètre de protection de la source d'Arcier (première tranche) | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réfection de l'espace public, rue de la République après construction de la Caisse d'Epargne - Convention | Réfection de l'espace public, rue de la République après construction de la Caisse d'Epargne - Convention | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aménagement d'une aire piétonne rue Bersot - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | Aménagement d'une aire piétonne rue Bersot - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Convention avec EDF-GDF | Tunnel sous la Citadelle - Convention avec EDF-GDF | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Aménagements extérieurs - Convention avec France Télécom | Tunnel sous la Citadelle - Aménagements extérieurs - Convention avec France Télécom | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aménagement des jardins familiaux de Brûlefoin et Montoille - Demande de subventions | Aménagement des jardins familiaux de Brûlefoin et Montoille - Demande de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Services de l'Eau et de l'Assainissement - Engagement d'une démarche «Qualité» - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie | Services de l'Eau et de l'Assainissement - Engagement d'une démarche «Qualité» - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Porter à connaissance de la vision de la Ville de Besançon | Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Porter à connaissance de la vision de la Ville de Besançon | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Modification du périmètre | Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Modification du périmètre | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement de l'agglomération de Besançon - Position du Conseil Municipal sur les infrastructures d'intérêt d'agglomération | Développement de l'agglomération de Besançon - Position du Conseil Municipal sur les infrastructures d'intérêt d'agglomération | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF TGV Rhin-Rhône - Première phase Mulhouse-Dijon - Avis sur l'avant-projet sommaire | TGV Rhin-Rhône - Première phase Mulhouse-Dijon - Avis sur l'avant-projet sommaire | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Cession à la SAIEMB de la gendarmerie de la Combe Saragosse et de l'Hôtel de Champagney - Avenant au bail emphytéotique avec l'Office Municipal d'HLM (37, rue Battant) | Cession à la SAIEMB de la gendarmerie de la Combe Saragosse et de l'Hôtel de Champagney - Avenant au bail emphytéotique avec l'Office Municipal d'HLM (37, rue Battant) | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement économique - Actions de soutien en faveur de l'immobilier d'entreprises - Augmentation du capital social de la SAIEMB | Développement économique - Actions de soutien en faveur de l'immobilier d'entreprises - Augmentation du capital social de la SAIEMB | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires de la City - Bilan révisé d'aménagement de la ZAC Louise Michel au 31 décembre 1996 | Centre d'Affaires de la City - Bilan révisé d'aménagement de la ZAC Louise Michel au 31 décembre 1996 | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires de la City - Bilan au 31 décembre 1996 de la réalisation et de la commercialisation du premier immeuble de bureaux «BB1» | Centre d'Affaires de la City - Bilan au 31 décembre 1996 de la réalisation et de la commercialisation du premier immeuble de bureaux «BB1» | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires de la City - Gestion provisoire de locaux par la SEDD - Comptes de gestion arrêtés au 31/12/1996 | Centre d'Affaires de la City - Gestion provisoire de locaux par la SEDD - Comptes de gestion arrêtés au 31/12/1996 | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Bilan de clôture des aménagements primaires | ZAC de Planoise - Bilan de clôture des aménagements primaires | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1996 | ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1996 | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Télécharger PDF Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. KLEIN Gérard | Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. KLEIN Gérard | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rue des Fougères - Acquisition de terrain à M. COLETTE | Rue des Fougères - Acquisition de terrain à M. COLETTE | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Acquisition de terrain à la Société CASINO, rue Einstein en vue de réaliser une plateforme mâchefers | Acquisition de terrain à la Société CASINO, rue Einstein en vue de réaliser une plateforme mâchefers | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Echange de terrain avec la Société SONACOTRA, chemins des Quatre Vents et des Montarmots | Echange de terrain avec la Société SONACOTRA, chemins des Quatre Vents et des Montarmots | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale à M. COURTOIS 18, rue de Vignier - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 1995 | Aliénation d'une propriété communale à M. COURTOIS 18, rue de Vignier - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 1995 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er novembre 1996 au 28 février 1997 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er novembre 1996 au 28 février 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voirie - Programme de travaux confiés à l'entreprise pour 1997 | Voirie - Programme de travaux confiés à l'entreprise pour 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Transports Urbains - Programme d'investissements pour l'année 1997 | Transports Urbains - Programme d'investissements pour l'année 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Consultation des entreprises | Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Consultation des entreprises | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions | Programme de travaux 1997 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 - Service des Eaux | Programme de travaux 1997 - Service des Eaux | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans les bâtiments administratifs et techniques | Programme de travaux 1997 dans les bâtiments administratifs et techniques | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 - Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Demande de subventions au Département | Programme de travaux 1997 - Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Demande de subventions au Département | 11/04/1997 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du secteur social - Adoption de l'opération et demande de subventions | Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du secteur social - Adoption de l'opération et demande de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 - Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions | Programme de travaux 1997 - Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine culturel | Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine culturel | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine associatif - Adoption du programme et demandes de subventions | Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine associatif - Adoption du programme et demandes de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans divers bâtiments municipaux - Adoption du programme et demandes de subventions | Programme de travaux 1997 dans divers bâtiments municipaux - Adoption du programme et demandes de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ravalement de façade des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme de travaux et demandes de subventions | Ravalement de façade des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme de travaux et demandes de subventions | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 - Eclairage public | Programme de travaux 1997 - Eclairage public | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 1997 dans les espaces verts | Programme de travaux 1997 dans les espaces verts | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 1997 | Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 1997 | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Questions orales de M. VIALATTE sur la mendicité et de M. BONNET sur la tranquillité publique | Questions orales de M. VIALATTE sur la mendicité et de M. BONNET sur la tranquillité publique | 11/04/1997 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction de 37 logements collectifs PLA et garages, rue de Vesoul à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 874 596 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction de 37 logements collectifs PLA et garages, rue de Vesoul à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 874 596 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme de construction de 19 logements collectifs et 17 stationnemnets couverts, 29 rue Nicolas Bruand à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 7 489 451 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme de construction de 19 logements collectifs et 17 stationnemnets couverts, 29 rue Nicolas Bruand à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 7 489 451 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 44 pavillons de type «Loi Loucheur» rue de Trey , quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 5 280 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 44 pavillons de type «Loi Loucheur» rue de Trey , quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 5 280 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 21 pavillons de type «Loi Loucheur» quartier des Cras, Cités Rosemont et Jean Jaurès à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 2 520 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 21 pavillons de type «Loi Loucheur» quartier des Cras, Cités Rosemont et Jean Jaurès à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 2 520 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 59 pavillons de type «loi Loucheur» rue de Trey, quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 7 080 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 59 pavillons de type «loi Loucheur» rue de Trey, quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 7 080 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF CFA Hilaire de Chardonnet - Acquisition du bâtiment à usage d'internat situé sur le site du CFA - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 2 600 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté, du Mâconnais et de l'Ain | CFA Hilaire de Chardonnet - Acquisition du bâtiment à usage d'internat situé sur le site du CFA - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 2 600 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté, du Mâconnais et de l'Ain | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Allongement de la durée de 35 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelles garanties à hauteur de 50 % ou 100 % | Office Public d'HLM de Besançon - Allongement de la durée de 35 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelles garanties à hauteur de 50 % ou 100 % | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget Primitif de la Ville pour 1997 | Budget Primitif de la Ville pour 1997 | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 1997 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | Fiscalité communale 1997 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Renégociation d'un contrat de prêt indexé sur TAM | Renégociation d'un contrat de prêt indexé sur TAM | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Subventions aux Associations Sportives Bisontines - Première répartition | Exercice 1997 - Subventions aux Associations Sportives Bisontines - Première répartition | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de Besançon | Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de Besançon | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec DOUROULA (Burkina Faso) - Participations de la Ville de NEUCHATEL et du Foyer Socio-Educatif du Collège Notre-Dame - Encaissement et réaffectation pour financement de micro-projets à DOUROULA | Coopération décentralisée avec DOUROULA (Burkina Faso) - Participations de la Ville de NEUCHATEL et du Foyer Socio-Educatif du Collège Notre-Dame - Encaissement et réaffectation pour financement de micro-projets à DOUROULA | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds d'Action Sociale (FAS) au Service Politique de la Ville dans le cadre des programmes Réseaux Solidarité-Ecole et Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire | Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds d'Action Sociale (FAS) au Service Politique de la Ville dans le cadre des programmes Réseaux Solidarité-Ecole et Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A TIRE D'AILE» - Projet «Eté des banlieues du monde» avec SOS Racisme | Dispositif «A TIRE D'AILE» - Projet «Eté des banlieues du monde» avec SOS Racisme | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Direction du Théâtre Municipal - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | Direction du Théâtre Municipal - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Augmentation du capital social - Apport de la Ville de Besançon | SEM de la Citadelle - Augmentation du capital social - Apport de la Ville de Besançon | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Concours d'architecture - Désignation de l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre | Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Concours d'architecture - Désignation de l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normes - Adoption du projet | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normes - Adoption du projet | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de Besançon | Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de Besançon | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Lancement des travaux | Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Lancement des travaux | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Année 1996 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | Année 1996 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de parrainage avec la Banque Nationale de Paris | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de parrainage avec la Banque Nationale de Paris | 06/03/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dénomination d'une Place du «19 mars 1962» - Question orale de M. BONNET, Conseiller Municipal | Dénomination d'une Place du «19 mars 1962» - Question orale de M. BONNET, Conseiller Municipal | 06/03/1997 | M. BONNET |
| Télécharger PDF Projet de Loi Debré - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Projet de Loi Debré - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 06/03/1997 | M. VIALATTE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | 06/03/1997 | M. VIALATTE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Enseignement - Suppression de postes - Voeu du Conseil Municipal | Enseignement - Suppression de postes - Voeu du Conseil Municipal | 22/01/1997 | Mme l'Adjointe TETU |
| Télécharger PDF Crédit Municipal - Maintien à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | Crédit Municipal - Maintien à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Intervention de Mme MONTEL, Conseillère Municipale | Conseil Municipal - Intervention de Mme MONTEL, Conseillère Municipale | 22/01/1997 | Mme MONTEL |
| Télécharger PDF Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF District du Grand Besançon - Adhésion de Vorges-les-Pins et recensement complémentaire de Nancray - Désignation de deux délégués supplémentaires titulaire et de leurs suppléants | District du Grand Besançon - Adhésion de Vorges-les-Pins et recensement complémentaire de Nancray - Désignation de deux délégués supplémentaires titulaire et de leurs suppléants | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Conseils d'Administration du Centre de Réadaptation de Quingey et du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Désignation de délégués | Conseil Municipal - Conseils d'Administration du Centre de Réadaptation de Quingey et du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Désignation de délégués | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Salins-les-Bains - Désignation d'un délégué | Conseil Municipal - Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Salins-les-Bains - Désignation d'un délégué | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Collège Camus - Commission Permanente - Représentation de la Ville - Modification | Conseil Municipal - Collège Camus - Commission Permanente - Représentation de la Ville - Modification | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Désignation de nouveaux délégués | Conseil Municipal - Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Désignation de nouveaux délégués | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association «Les Ecrans du Réel» - Adhésion de la Ville - Adoption des statuts et du règlement intérieur - Désignation de deux représentants | Association «Les Ecrans du Réel» - Adhésion de la Ville - Adoption des statuts et du règlement intérieur - Désignation de deux représentants | 22/01/1997 | M. l'Adjoint FERREOL |
| Télécharger PDF Lycée Professionnel de Planoise - Changement de dénomination - Avis du Conseil Municipal | Lycée Professionnel de Planoise - Changement de dénomination - Avis du Conseil Municipal | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 34 logements PLA collectifs et individuels, rue des Cras à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 10 958 306 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 34 logements PLA collectifs et individuels, rue des Cras à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 10 958 306 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Valorisation des travaux d'investissement effecutés en régie - Année 1996 | Valorisation des travaux d'investissement effecutés en régie - Année 1996 | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1997 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Exercice 1997 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Orientations budgétaires | Comptabilité - Exercice 1997 - Orientations budgétaires | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits d'investissement | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Comptabilité - Exercice 1997 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerie - Décision modificative | Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerie - Décision modificative | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Renégociation de divers contrats de prêts | Renégociation de divers contrats de prêts | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Politique de la Ville - Dispositif «A Tire d'Aile» - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Union des Commerçants de Besançon | Service Politique de la Ville - Dispositif «A Tire d'Aile» - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Union des Commerçants de Besançon | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Soutien aux commerçants - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la SAFC | Contrat de Ville - Soutien aux commerçants - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la SAFC | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Immeuble occupé par Radio France - Assujettissement à la TVA | Citadelle de Besançon - Immeuble occupé par Radio France - Assujettissement à la TVA | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Assujettissement à la TVA | Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Assujettissement à la TVA | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Convention de délégation de gestion avec la SEM de la Citadelle - Avenant n° 2 | Citadelle de Besançon - Convention de délégation de gestion avec la SEM de la Citadelle - Avenant n° 2 | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Avenant | Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Avenant | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1998 | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1998 | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Omnisports de Besançon/Saint-Claude - Mise à disposition - Lancement de la consultation | Centre Omnisports de Besançon/Saint-Claude - Mise à disposition - Lancement de la consultation | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre de Rééducation Fonctionnelle en eau thermale de la Mouillère - Délégation de gestion - Fin du contrat de concession - Lancement de la procédure de publicité | Centre de Rééducation Fonctionnelle en eau thermale de la Mouillère - Délégation de gestion - Fin du contrat de concession - Lancement de la procédure de publicité | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Théâtre - Action culturelle - Contrat avec M. DUBOIS, Directeur du Centre Dramatique de Franche-Comté - Contrat avec l'Espace Planoise | Théâtre - Action culturelle - Contrat avec M. DUBOIS, Directeur du Centre Dramatique de Franche-Comté - Contrat avec l'Espace Planoise | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Hygiène-Santé - Convention Ville de Besançon/ Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté | Hygiène-Santé - Convention Ville de Besançon/ Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Qualité de l'air à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | Qualité de l'air à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPR | 22/01/1997 | M. JACQUEMIN |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Nouveau contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | Contrat Enfance - Nouveau contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 8, rue du Piémont - Bail au profit de Radio Sud | Immeuble communal 8, rue du Piémont - Bail au profit de Radio Sud | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Gestion des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | Gestion des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - Convention | 22/01/1997 | M. VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Création d'un Comité Local de Développement et de Prospection - Protocole d'accord - Convention avec IEN-Prospection | Création d'un Comité Local de Développement et de Prospection - Protocole d'accord - Convention avec IEN-Prospection | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installation d'une antenne administrative du CNRS en Franche-Comté - Extension du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs (LPMO) - Participation de la Ville | Installation d'une antenne administrative du CNRS en Franche-Comté - Extension du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs (LPMO) - Participation de la Ville | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Parc Scientifique et Industriel - Dossier de création de ZAC | Parc Scientifique et Industriel - Dossier de création de ZAC | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Concours d'architecture - Nomination du jury - Participation financière de la Ville | ZAC de la Mouillère - Concours d'architecture - Nomination du jury - Participation financière de la Ville | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme Européen - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Convention avec la CTV et la Société COGENER | Programme Européen - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Convention avec la CTV et la Société COGENER | 22/01/1997 | M. l'Adjoint REGNIER |
| Télécharger PDF SAVE IMPACT (Package d'informations pour une mobilité efficace sur le plan énergétique) - Subvention de la Communauté Européenne pour réalisation d'une étude - Conventions | SAVE IMPACT (Package d'informations pour une mobilité efficace sur le plan énergétique) - Subvention de la Communauté Européenne pour réalisation d'une étude - Conventions | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programmes de travaux de voirie et réseaux d'eau potable 1997 - Première tranche | Programmes de travaux de voirie et réseaux d'eau potable 1997 - Première tranche | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Marché pluriannuel de fournitures de matériaux de signalisation horizontale - Lancement de la consultation | Marché pluriannuel de fournitures de matériaux de signalisation horizontale - Lancement de la consultation | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Marché pluriannuel de fournitures d'enrobés hydrocarbonés - Lancement de la consultation | Marché pluriannuel de fournitures d'enrobés hydrocarbonés - Lancement de la consultation | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Règlement de voirie - Travaux de réfection sur domaine public - Affectation de recettes et de dépenses | Règlement de voirie - Travaux de réfection sur domaine public - Affectation de recettes et de dépenses | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Recyclage du verre et des métaux ferreux contenus dans les ordures ménagères - Contrats de reprise des matériaux avec les Sociétés SAINT-GOBAIN Emballages et ROLANFER Recyclage | Recyclage du verre et des métaux ferreux contenus dans les ordures ménagères - Contrats de reprise des matériaux avec les Sociétés SAINT-GOBAIN Emballages et ROLANFER Recyclage | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Foncière Urbaine Autorisée des Vareilles (AFUA) - Relance de l'opération - Information du Conseil Municipal | Association Foncière Urbaine Autorisée des Vareilles (AFUA) - Relance de l'opération - Information du Conseil Municipal | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Lycée d'Enseignement Professionnel de Montjoux - Aliénation de l'immeuble communal 4, rue de la Prévoyance à la Région de Franche-Comté - Information du Conseil Municipal | Lycée d'Enseignement Professionnel de Montjoux - Aliénation de l'immeuble communal 4, rue de la Prévoyance à la Région de Franche-Comté - Information du Conseil Municipal | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Projet Brulard - Boulevard Mitterrand - Acquisition de maisons à Habitat 25 | Projet Brulard - Boulevard Mitterrand - Acquisition de maisons à Habitat 25 | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin de l'Espérance - Aliénation d'une parcelle de terrain à la Société CONDIPLAST | Chemin de l'Espérance - Aliénation d'une parcelle de terrain à la Société CONDIPLAST | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation de délaissés de voies angle route de Gray, rue Denis Papin à la SARL BOUVET | Aliénation de délaissés de voies angle route de Gray, rue Denis Papin à la SARL BOUVET | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation de deux garages 5 B, rue de la Butte à Mmes GABORIEAU et TISSOT | Aliénation de deux garages 5 B, rue de la Butte à Mmes GABORIEAU et TISSOT | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Echange de terrain rue Picard et rue des Frères Chaffanjon avec la copopriété Résidence Espace | Echange de terrain rue Picard et rue des Frères Chaffanjon avec la copopriété Résidence Espace | 22/01/1997 | M. LE MAIRE |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |