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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1998

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents18/12/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales18/12/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Commissions Départementales de Réforme - Désignation de représentants18/12/1998M. LE MAIRE
Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement18/12/1998M. LE MAIRE
Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - Renouvellement18/12/1998M. LE MAIRE
Centre d'Affaires de la City - Poursuite de l'opération - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 199818/12/1998M. LE MAIRE
Budget Annexe Déchets - Budget Primitif 1999 - Affectation de biens municipaux - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations18/12/1998M. LE MAIRE
Redevance générale «déchets» - Modalités pratiques d'application18/12/1998M. LE MAIRE
Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 6 au contrat d'exploitation18/12/1998M. LE MAIRE
Valorisation à des fins de recyclage de matériaux d'emballage (verre, métaux ferreux et non ferreux, papiers et cartons, plastiques) - Signature d'un «Contrat Programme de Durée» avec la Société ECO EMBALLAGES18/12/1998M. LE MAIRE
Parking des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession - Versement d'une indemnité de résiliation à la Société GTM18/12/1998M. LE MAIRE
Parking des Remparts Dérasés - Délégation de gestion à Via-Stationnement18/12/1998M. LE MAIRE
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Contrat d'assistance juridique et financière18/12/1998M. LE MAIRE
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Prorogation du contrat de gérance avec la Société CTB (VIA GTI)18/12/1998M. LE MAIRE
Immeuble 1, 3 avenue Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Assujettissement à la TVA18/12/1998M. LE MAIRE
Immeuble 1, 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Avenant à la convention du 9 décembre 1997 - Réajustement de la subvention allouée au CDN18/12/1998M. LE MAIRE
Réseau LUMIERE - Contrat d'assistance juridique et financière avec la Société TACTIS18/12/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville 1999 - Convention avec Habitat et Développement Local (HDL 25) pour la prestation de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Mission Chefs de Projet18/12/1998M. LE MAIRE
Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Signature d'une convention18/12/1998M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Installation de l'entreprise Moving Magnet Technologies SA (MMT)18/12/1998M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Société MARESCHAL Industrie - Reversement de la participation communale - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 - Société FABRICOM AUTOMATION - Participation au bilan de la ZAC - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 199818/12/1998M. LE MAIRE
Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 199718/12/1998M. LE MAIRE
Ouverture des commerces le dimanche - Confirmation de la décision de 199718/12/1998M. LE MAIRE
Installation classée pour la protection de l'environnement - Dossier ERARD, 49 chemin des Essarts à Besançon - Information du Conseil Municipal18/12/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage-Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant de durée au contrat signé avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroula18/12/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat18/12/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1998 - Versement d'un complément de subvention à la MJC de Palente et modification des budgets des Maisons Pour Tous et du Centre d'Animation de la Grette18/12/1998M. LE MAIRE
Musées - Liste récapitulative des acquisitions 1996 - 1997 (1ère partie) - Dons de M. Norbert DUCROT-GRANDERYE (1994 - 1996 - 1997) - Acquisitions 199818/12/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Développement d'espaces Culture Multimédia18/12/1998M. LE MAIRE
Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Etude de programmation - Lancement de l'appel d'offres18/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget supplémentaire18/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199718/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199718/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Prêt de fin d'exercice18/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Amortissement des subventions reçues en investissement18/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs18/12/1998M. LE MAIRE
Avances en garanties d'emprunts consenties au GARE BTT - Régularisation comptable de la remise gracieuse accordée par délibération du 22 juin 199818/12/1998M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux18/12/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Lignes de trésorerie18/12/1998M. LE MAIRE
Contrat Enfance - Renouvellement du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales - Ajustement des subventions18/12/1998M. LE MAIRE
Inventaire des propriétés communales18/12/1998M. LE MAIRE
Activités et établissements sportifs - Encaissement des recettes par chèques- vacances - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances18/12/1998M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1999 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits18/12/1998M. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 199918/12/1998M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 1 000 000 F18/12/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles et transfert de crédit18/12/1998M. LE MAIRE
Subventions aux asociations diverses18/12/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Attribution de subventions18/12/1998M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportives et transfert de crédit18/12/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions18/12/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) - Attribution d'une subvention pour le financement de micro-projets à Man (Côte d'Ivoire)18/12/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions18/12/1998M. LE MAIRE
Insertion par l'économie - Association Intermédiaire : Intermed - Association Jean Eudes18/12/1998M. LE MAIRE
Versement de subventions :- au Syndicat mixte du Schéma Directeur- aux Associations commerciales de Planoise- A la régie des quartiers18/12/1998M. LE MAIRE
Schéma directeur de l'agglomération bisontine - Observations sur le diagnostic - Information du Conseil Municipal18/12/1998M. LE MAIRE
Faubourg Rivotte - Demande de transfert de domanialité18/12/1998M. LE MAIRE
Réalisation de 3 logements PLA à loyer modéré par la SAIEMB au 32, rue d'Arènes - Participation de la Ville et garantie d'emprunt18/12/1998M. LE MAIRE
Aliénation de délaissés de voies - Rue Albert Camus - Rue Reclus - Chemin du Cerisier18/12/1998M. LE MAIRE
Acquisitions à la SCI AGENA, chemin de l'Ermitage et à M. Georges SERGENT, chemin des Relançons18/12/1998M. LE MAIRE
Rétrocessions de voiries - ZAC Saint-Laurent et ZAC de Palente18/12/1998M. LE MAIRE
Cité de l'Observatoire - Démolition de logements HLM - Avis du Conseil Municipal18/12/1998M. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Désaffectation et déclassement du domaine public de la halle couverte sise 7, rue Jean Petit18/12/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 199918/12/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 199918/12/1998M. LE MAIRE
Mise aux normes européennes de la station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande de subvention18/12/1998M. LE MAIRE
Zonages assainissement au titre de la loi sur l'eau et dispositions générales pour la maîtrise des eaux pluviales privées18/12/1998M. LE MAIRE
Locaux 2 chemin de Palente à Besançon - Bail consenti par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs à la Ville de Besançon18/12/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 17 - 19, rue Renan - Mise à disposition de locaux au profit du Comité de Besançon de la Croix Rouge Française - Convention18/12/1998M. LE MAIRE
Restructuration du Collège Victor Hugo-Centre - Prise en charge par la Ville de la participation complémentaire liée au coût des installations sportives - Actualisation de cette participation18/12/1998M. LE MAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (3ème tranche conditionnelle de travaux) - Demande de subventions18/12/1998M. LE MAIRE
Locaux Communs Résidentiels (LCR) 6, avenue du Parc et 6, place de l'Europe - Subvention d'équipement à l'Office Public d'HLM de Besançon pour aménagement des locaux18/12/1998M. LE MAIRE
Parking de la Mairie - Remplacement des équipements de péage18/12/1998M. LE MAIRE
Marchés annuels pour l'année 1999 - Lancement des procédures d'appel d'offres18/12/1998M. LE MAIRE
TGV Rhin-Rhône - Financement des études - Voeu du Conseil Municipal18/12/1998M. l'Adjoint LOYAT

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents05/11/1998M. LE MAIRE
Situation de l'entreprise WEIL - Communication de M. le Maire05/11/1998M. LE MAIRE
Tracé de la voie de contournement - Motion déposée par Nicole WEINMAN, Pascal BONNET, Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN, Hervé TABOURNOT et Serge THIRODE, Conseillers Municipaux05/11/1998M. LE MAIRE
Rentrée Universitaire 1998 - Communication de Simon VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué05/11/1998M. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales05/11/1998M. LE MAIRE
Commission d'appel d'offres - Remplacement d'un membre suppléant05/11/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal05/11/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal05/11/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement05/11/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 14 garages 33, rue Berlioz à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville de 452 593 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/11/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs de locaux sis à la City - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté05/11/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Renégociation de six prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville05/11/1998M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 2 à la convention du 5 novembre 1991 conclue entre la Ville et la SAIEMB05/11/1998M. VUILLEMIN, Premier Adjoint
Gestion des Centres de Loisirs des mercredis et petites vacances - Convention avec l'Association des Francas du Doubs05/11/1998M. le Maire
Dossier pédagogique «Prim'Air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique05/11/1998M. LE MAIRE
Brochure «La pollution de l'air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique05/11/1998M. LE MAIRE
Occupation privative du domaine public - Convention avec la Société BOUYGUES TELECOM05/11/1998M. LE MAIRE
Aéroport Régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Participations financières - Convention05/11/1998M. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Modification de la délibération du 21 septembre 199805/11/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 2 rue d'Arènes à Besançon - Renouvellement du bail commercial au profit de la Société PARC ARENES05/11/1998M. LE MAIRE
Locaux 1 rue du Grand Charmont à Besançon (Hôtel Jouffroy d'Abbans) - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon05/11/1998M. LE MAIRE
Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 10 - 23 - 25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement d'indemnités et réaffectation05/11/1998M. LE MAIRE
Installation d'un bureau de poste à Planoise Ile de France - Projet d'implantation05/11/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Création d'un bureau de poste à Planoise, quartier Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Projet Urbain de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/11/1998M. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Mission d'assistance et conseil - Contrat avec la Société FIDAL05/11/1998M. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de Gestion - Adoption du cahier des charges de consultation05/11/1998M. LE MAIRE
Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation des Bars-Restaurant - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges05/11/1998M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Adoption du règlement intérieur05/11/1998M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Tarification complémentaire pour sèche-cheveux05/11/1998M. LE MAIRE
Coopération intercommunale - Accord de compensation avec la Commune de Chalezeule - Réduction de titre de recette sur exercice antérieur05/11/1998M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Saison 1998-1999 - Fixation du prix des places et des abonnements05/11/1998M. LE MAIRE
Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service Action Culturelle/Vie Associative05/11/1998M. LE MAIRE
Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service de la Politique de la Ville05/11/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles05/11/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations diverses05/11/1998M. LE MAIRE
Subventions pour congrès05/11/1998M. LE MAIRE
Attribution de subventions exceptionnelles - Secteur de la Communication05/11/1998M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle d'équipement à la chorale «Les Enfants de l'Espoir»05/11/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions05/11/1998M. LE MAIRE
Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux Organismes de formation à caractère économique05/11/1998M. LE MAIRE
Subvention à l'Association des Métiers d'Art de Franche-Comté05/11/1998M. LE MAIRE
Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à divers syndicats et associations d'étudiants05/11/1998M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Union Foot Féminin Besançon05/11/1998M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'AROEVEN05/11/1998M. LE MAIRE
Attribution de subventions - Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation05/11/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 199805/11/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville - Modification du montant de la subvention attribuée à l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie (PLIE)05/11/1998M. LE MAIRE
Citadelle - Museum d'Histoire Naturelle - Encaissement et réaffectation de subventions versées par l'Etat et l'ADEME05/11/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Marché de la poésie - Encaissement et réaffectation de subventions du Centre National du Livre et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles05/11/1998M. LE MAIRE
Délégation de la Politique de la Ville - Secteur Animation - Participation de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports à un projet d'animation municipal05/11/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettes05/11/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits05/11/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199705/11/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Renégociation de divers contrats de prêts05/11/1998M. LE MAIRE
Citadelle - Bilan d'utilisation de la subvention d'investissement 1998 - Encaissement et réaffectation partielle de subventions05/11/1998M. VUILLEMIN, Premier Adjoint
Bibliothèques Municipales - Acceptation du don de l'écrivain Patrice LLAONA05/11/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales de Besançon - Acceptation du don du Carmel de Besançon05/11/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Prise en charge du coût du déplacement d'un délégué de la Ville de Neuchâtel à Douroula en novembre 199805/11/1998M. LE MAIRE
Organisation des marchés de Noël 1998 - Subvention à l'Union des Commerçants05/11/1998M. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion05/11/1998M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN05/11/1998M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise SUPERIOR SA - Avis du Conseil Municipal05/11/1998M. LE MAIRE
Sécurité Routière - Création d'un outil pédagogique interactif - Demandes de subventions05/11/1998M. LE MAIRE
Transports urbains - Acquisition de bus fonctionnant au GPL - Demande de subvention05/11/1998M. LE MAIRE
Transports publics - Maîtrise de la violence urbaine dans les bus - Demande de subventions05/11/1998M. LE MAIRE
Informatique - Télécommunications - Acquisition d'un logiciel de traitement de l'Etat-Civil - Demande de subvention à l'INSEE05/11/1998M. LE MAIRE
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition et vente de véhicules05/11/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programme 1999 - Aménagement de locaux destinés à l'accueil des enfants du quartier des Clairs-Soleils pour des activités de loisirs - Participation de la Ville au plan de financement05/11/1998M. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon- Chalezeule - Travaux de restructuration (3ème tranche) - Adoption du projet et demandes de subventions05/11/1998M. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Acquisition de fournitures - Bâtiment - Appel d'offres ouvert05/11/1998M. LE MAIRE
Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux - Marché pour l'année 1999 reconductible pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Achat de mobilier scolaire et administratif05/11/1998M. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Marché pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Marché de fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Branchements au réseau d'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
Entretien des espaces verts de la ZAC de Planoise et secteur Ouest - Marché des exercices 1999 - 2000 - 2001 - Lancement de la procédure d'appel d'offres05/11/1998M. LE MAIRE
ZAC de la Mouillère - Prorogation du dossier de création05/11/1998M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDD05/11/1998M. LE MAIRE
ZAC Porte de Vesoul - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDD05/11/1998M. l'Adjoint ANTONY
Projet de ZAC - Les Hauts Du Chazal - Bilan de la concertation préalable05/11/1998M. l'Adjoint ANTONY
Création de la ZAC Les Hauts du Chazal05/11/1998M. l'Adjoint ANTONY
ZAC Les Hauts du Chazal - Concession à la SEDD05/11/1998M. l'Adjoint ANTONY
Ilot Pasteur - Mandat confié par la Ville à la SEDD pour les études, les acquisitions foncières et la gestion05/11/1998M. l'Adjoint ANTONY
Déclassement du domaine public de voies et parties de voies communales05/11/1998M. LE MAIRE
Dénomination de voies05/11/1998M. LE MAIRE
Construction d'une pension de famille - Cession par bail emphytéotique à l'Office Public d'HLM de Besançon d'une propriété communale, rue Dornier05/11/1998M. LE MAIRE
Acquisition au Département du Doubs d'une propriété Chemin des Tilleroyes05/11/1998M. LE MAIRE
Acquisition à l'Association Jeanne-Claude JACOULET Rue Général Brulard05/11/1998M. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme FOTI, Rue des Fougères05/11/1998M. LE MAIRE
Aliénation à M. Jean-Claude DEUNF Chemin de la Bro05/11/1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents25/09/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales25/09/1998M. LE MAIRE
Foyer de la Cassotte - Désignation d'un représentant de la Ville25/09/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise, rue de Champagne, place Jean Moulin, rue Dürer et place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 199825/09/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 6 avril 199825/09/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM - Allongement de la durée de 34 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville25/09/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits25/09/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199725/09/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 199825/09/1998M. LE MAIRE
Renégociation de divers contrats de prêts25/09/1998M. LE MAIRE
Services bancaires - Lancement de la procédure de mise en concurrence25/09/1998M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 6ème fraction de l'avance en compte d'associé25/09/1998M. LE MAIRE
Bilan 1997 du compte transport - Réaffectation de l'excédent25/09/1998M. LE MAIRE
Los Production - Location du Palais des Sports - Remise gracieuse de titre de recettes25/09/1998M. LE MAIRE
Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification du budget primitif 199825/09/1998M. LE MAIRE
Piscine-Patinoire La Fayette - Inauguration et campagne de communication - Transfert de crédit25/09/1998M. LE MAIRE
Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de crédit25/09/1998M. LE MAIRE
Vie associative - Acquisition d'un photocopieur - Transfert de crédits25/09/1998M. LE MAIRE
Régie de recettes municipales - Possibilité d'encaissement en euros à compter du 1er janvier 199925/09/1998M. LE MAIRE
Besançon Informations - Vente d'objets promotionnels - Fixation des tarifs25/09/1998M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Tarification complémentaire25/09/1998M. LE MAIRE
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 199925/09/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 199725/09/1998M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 199725/09/1998M. LE MAIRE
Citadelle - Homologation des tarifs pour 1999 - Reconduction des réductions tarifaires décidées par la Ville en 1998 et du versement d'une participation à la SEM de la Citadelle25/09/1998M. VUILLEMIN
Citadelle - Poursuite du programme d'investissement jusqu'en 2001 - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la Citadelle25/09/1998M. VUILLEMIN
Museum de la Citadelle - Parc Zoologique - Poursuite de l'opération de rénovation - Lancement de l'opération d'amélioration de l'insectarium - Demande et encaissement de subventions25/09/1998M. VUILLEMIN
Citadelle - Redevance versée par la SEM au titre de l'exercice 1997 - Affectation du produit25/09/1998M. VUILLEMIN
Secteur Relations Internationales - Fête de la Ville de Tver - Participation d'artistes bisontins à l'animation de la ville25/09/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Mission d'un fonctionnaire du Centre Communal d'Action Sociale à Bistrita - Remboursement de frais de déplacement avancés par le Centre Communal d'Action Sociale25/09/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée - Premier forum de l'Alliance Mondiale des Villes contre la Pauvreté - Participation de la Ville de Besançon aux frais d'organisation25/09/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions25/09/1998M. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1998 - Deuxième répartition25/09/1998M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1998/1999 - Première répartition (actualisation)25/09/1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 199825/09/1998M. LE MAIRE
Subventions à diverses associations sportives25/09/1998M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportives25/09/1998M. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive «La Française»25/09/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition pour 199825/09/1998M. LE MAIRE
Transfert de la Fédération des Oeuvre Laïques - Subvention exceptionnelle25/09/1998M. LE MAIRE
Secteur de la Communication - BBC - ESB «F» - Subvention exceptionnelle pour sponsoring25/09/1998M. LE MAIRE
Délégation Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions et modification de la délibération du 25 mai 199825/09/1998M. LE MAIRE
Subvention complémentaire au Centre Communal d'Action Sociale25/09/1998M. LE MAIRE
Prévention spécialisée - Résultat de l'exercice 1997 - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention25/09/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Signature d'un protocole d'accord et attribution d'une subvention à la Mutualité du Doubs25/09/1998M. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Dénomination du bâtiment 93, rue de Chalezeule «Centre Nelson PAILLOU»25/09/1998M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de subventions25/09/1998M. LE MAIRE
Musée Comtois - Acceptation d'un don de M. et Mme FAY25/09/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de la subvention 1998 du Centre National du Livre25/09/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal d'imprimeur - Subvention 1998 - Avenant n° 1 à la convention-cadre Ville/Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention25/09/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Marché de fourniture de livres pour l'exercice 1999 et tacite reconduction pour 2000 et 2001 - Lancement de l'appel d'offres25/09/1998M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une recette25/09/1998M. LE MAIRE
Action Culturelle - Secteur Ville d'Art et d'Histoire - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à la réalisation de deux expositions - Encaissement et réaffectation25/09/1998M. LE MAIRE
Forum des Associations 1997 - Solde de l'opération - Encaissement et réaffectation d'une recette25/09/1998M. LE MAIRE
Guide Infos Vacances Eté 1998 - Réaffectation de recettes publicitaires25/09/1998M. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité25/09/1998M. LE MAIRE
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement - Nouvelle répartition des charges financières - Modification de la délibération du 15 décembre 199725/09/1998M. LE MAIRE
Petit Train Touristique - Concession d'occupation pour l'exploitation d'un petit train touristique - Lancement de consultation pour le choix du futur exploitant25/09/1998M. LE MAIRE
Syndicat Intercommunal de Besançon - Thise - Chalezeule - Extension des compétences - Modification des statuts - Approbation - Désignation de deux délégués suppléants25/09/1998M. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de deux nouvelles communes25/09/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 22 rue Mégevand - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 1993 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 6 avril 199825/09/1998M. LE MAIRE
Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association Agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 23 mars 199825/09/1998M. LE MAIRE
Logements-Foyer des Clairs-Soleils, 98 rue de Chalezeule - Location au profit de la Ville de Besançon25/09/1998M. LE MAIRE
Construction d'une pension de famille rue des Sapins - Cession gratuite d'un terrain municipal - Décision de principe25/09/1998M. LE MAIRE
Maison Pour Tous de la Grette - Indemnité différée suite à l'incendie du 1er janvier 1996 - Encaissement et réaffectation25/09/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 3, rue Champrond - Indemnité de sinistre suite à vandalisme - Encaissement et réaffectation25/09/1998M. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Sinistre déclaré en assurance dommages-ouvrages - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre25/09/1998M. LE MAIRE
Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures - Modification du montant des travaux - Adoption du nouveau plan de financement25/09/1998M. LE MAIRE
Réseau des transports urbains - Acquisition d'un logiciel de graphiquage et d'habillage assisté par ordinateur - Passation d'un marché25/09/1998M. LE MAIRE
Réseau de transports urbains - Remplacement des poteaux d'arrêt - Passation d'un marché25/09/1998M. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains - Décision d'élaboration - Sollicitation de l'aide de l'Etat25/09/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Quartier Palente/Orchamps secteur Debussy - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC25/09/1998M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise AUGE DECOUPAGE - Information des membres du Conseil Municipal25/09/1998M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise ERARD - Information des membres du Conseil Municipal25/09/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat25/09/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de la Région25/09/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur résineux - Demande de subvention auprès de l'Etat25/09/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon25/09/1998M. LE MAIRE
Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Modification relative aux premiers financements25/09/1998M. LE MAIRE
Mise en place d'un séparateur à métaux non ferreux à l'usine d'incinération des ordures ménagères - Adoption du projet - Demandes d'aides financières25/09/1998M. LE MAIRE
Ordures ménagères - Adoption d'un règlement de collecte25/09/1998M. LE MAIRE
Secteur Déchets - Usine d'incinération des ordures ménagères - Limitation des quantités incinérées - Incidence pour les collectivités utilisatrices25/09/1998M. LE MAIRE
POS Secteurs Nord, Sud et Est - Approbation de la modification25/09/1998M. LE MAIRE
Site des Prés de Vaux - Résorption de la friche industrielle - Principe d'engagement de la Ville25/09/1998M. LE MAIRE
OPAH THEMATIQUE - Subvention aux propriétaires pour conventionnement de logements25/09/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions25/09/1998M. LE MAIRE
Aménagement de l'îlot Pasteur - Objectifs et engagement de la concertation préalable25/09/1998M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 199825/09/1998M. LE MAIRE
Acquisition à M. MARCHAND d'une propriété - Chemin d'Avanne à Velotte25/09/1998M. LE MAIRE
Assainissement - Contrat d'assistance technique à l'exploitation des installations d'épuration du Syndicat de Charencey-sur-Loue par la Ville de Besançon25/09/1998M. LE MAIRE
Assainissement - Programme complémentaire d'extension de réseau pour 199825/09/1998M. LE MAIRE
Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1998 - Lancement des appels d'offres25/09/1998M. LE MAIRE
Service des Eaux - Extension du réseau d'eau - Alimentation en eau du chemin des Graviers Blancs25/09/1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents05/09/1998M. LE MAIRE
Elections sénatoriales du 27 septembre 1998 - Election de 83 délégués supplémentaires et 57 délégués suppléants05/09/1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents26/06/1998M. LE MAIRE
Communication de M. le Maire26/06/1998M. LE MAIRE
Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller Municipal26/06/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Election du Seizième Adjoint26/06/1998M. LE MAIRE
Commissions et Délégations - Modifications26/06/1998M. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué de la Ville de Besançon26/06/1998M. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte Micropolis - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Modification26/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales26/06/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de secteur contractuel26/06/1998M. LE MAIRE
Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération du directeur contractuel de la Mission Locale26/06/1998M. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité-Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes26/06/1998M. LE MAIRE
Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Renégociation de 44 prêts - Confirmation de la garantie de la Ville26/06/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise : rue de Champagne, Place Jean Moulin, rue Dürer et Place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/06/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 60 logements 1 à 6, rue Debussy à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 3 210 812 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/06/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de six logements, 2 rue des Sapins à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA TS de 721 242 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/06/1998M. LE MAIRE
Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative de Besançon - Acquisition de matériel informatique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 305 000 F contracté auprès du Crédit Lyonnais26/06/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits26/06/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199726/06/1998M. LE MAIRE
Mise en jeu des garanties d'emprunts GARE-BTT - Remise gracieuse de titres émis pour le remboursement d'avances consenties dans ce cadre26/06/1998M. LE MAIRE
Ancienne usine Rhône-Poulenc-Textile - Travaux de mise en sécurité - Vote d'un crédit complémentaire26/06/1998M. LE MAIRE
Traitement des ordures ménagères - Modernisation de l'usine d'incinération - Demandes de subventions26/06/1998Mme l'Adjointe BULTOT
Modification du mode de financement du secteur «déchets» - Instauration d'une redevance générale avec création d'un budget annexe26/06/1998M. VUILLEMIN
Prévention de la délinquance et renforcement de la sécurité - Signature avec l'Etat d'un Contrat Local de Sécurité Besançon/Chalezeule26/06/1998M. l'Adjoint THIRIET
Maison Pour Tous et Centres d'Animation - Tarifs des activités pour la saison 1998/199926/06/1998M. LE MAIRE
Tarification des repas des Restaurants Scolaires pour l'année scolaire 1998/199926/06/1998M. LE MAIRE
Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/199926/06/1998M. LE MAIRE
Piscine Couverte Municipale Mallarmé - Tarifs pour la saison 1998/199926/06/1998M. LE MAIRE
Piscine Couverte Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/199926/06/1998M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'un programme d'animations et d'ateliers «Les rendez-vous de l'été» - Fixation des tarifs26/06/1998M. LE MAIRE
Annuaire des associations 1997 - Diffusion gratuite26/06/1998M. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 199726/06/1998M. VUILLEMIN
Citadelle - Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 199726/06/1998M. VUILLEMIN
Délégation de service public - Rapports sur l'exercice 1997 - Halte Nautique26/06/1998M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Délégation de gestion - Rapport sur l'exercice 199726/06/1998M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et la Fédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC)26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 199726/06/1998M. LE MAIRE
ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 199726/06/1998M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 199726/06/1998M. LE MAIRE
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 199726/06/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition26/06/1998M. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux Classes de découverte - Deuxième répartition pour 199826/06/1998M. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Attribution de subventions aux associations péri-scolaires pour 199826/06/1998M. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Contrat de Ville - Subventions pour 199826/06/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Deuxième répartition 199826/06/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition 199826/06/1998M. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Attribution de subventions26/06/1998M. LE MAIRE
Subventions pour congrès26/06/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions26/06/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Chantier de jeunes durant l'été 1998 - Attributions de subventions26/06/1998M. LE MAIRE
Subvention de fonctionnement - Le Roseau26/06/1998M. LE MAIRE
Subvention de fonctionnement - INTERMED26/06/1998M. LE MAIRE
Subvention à l'Association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploi26/06/1998M. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive Club de Tir des Pistoliers Bisontins26/06/1998M. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 1998-199926/06/1998M. LE MAIRE
Amicale Sportive Municipale Bisontine - Subvention exceptionnelle26/06/1998M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subvention et participations diverses26/06/1998M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention26/06/1998M. LE MAIRE
Achat d'un bibliobus urbain - Plan de financement et lancement de l'appel d'offres26/06/1998M. LE MAIRE
Marché 1999 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres26/06/1998M. LE MAIRE
Dérégulation des télécommunications - Lancement de la procédure d'appel d'offres26/06/1998M. LE MAIRE
Contrat Enfance - Application du mode de financement aux associations - Avenants aux conventions passées entre la Ville et les associations26/06/1998M. LE MAIRE
Opération Vacances 1998 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat, du Département et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'Animation26/06/1998M. LE MAIRE
Opération Vacances 1998 - Rémunération du Personnel d'Animation des Centres de Loisirs26/06/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet26/06/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Camp international de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour26/06/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant au contrat signé avec l' Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroulaportant sur le projet de construction d' un bâtiment à Douroula (1ère tranche), l'acquisition de matériel informatique pour l'équipe locale de l'AFVP et la réalisation de projets éducatifs26/06/1998M. LE MAIRE
Acquisition d'un ponton sur les berges du Doubs sis à l'aval du Pont de la République26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Installation de la Société FABRICOM - Aide à l'immobilier d'entreprise - Participation au bilan de la ZAC26/06/1998M. LE MAIRE
Pépinière de Palente - Prorogation de la convention avec IEN26/06/1998M. LE MAIRE
Comité Local de Développement et de Prospection - Bilan d'activités - Convention avec IEN26/06/1998M. LE MAIRE
Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Conventions avec les associations commerciales26/06/1998M. LE MAIRE
Participation de la Ville aux actions d'animations commerciales et artisanales26/06/1998M. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Choix du lauréat26/06/1998M. LE MAIRE
Local sis 14, avenue du Parc - Mise à disposition ponctuelle à divers organismes - Conventions26/06/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal rue du Puits - Mise à disposition de locaux à l'ASQAB - Avenant à la convention du 22 janvier 199726/06/1998M. LE MAIRE
Démolition partielle des anciennes usines UAC 45, chemin des Journaux - Adoption du projet26/06/1998M. LE MAIRE
Centre Equestre Municipal - Concession du Centre au profit de l'Etrier Bisontin - Avenant n° 126/06/1998M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale - Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle26/06/1998M. LE MAIRE
Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon)/Compagnie des Transports de Besançon26/06/1998M. LE MAIRE
Contrat Via-Stationnement - Clause d'intéressement26/06/1998M. LE MAIRE
Stationnement payant - Extension faubourg Rivotte26/06/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l' insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pourla Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)26/06/1998M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BOLLORE ENERGIE - Information du Conseil Municipal26/06/1998M. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Dossier loi sur l'eau26/06/1998M. LE MAIRE
Pôle Sportif des Montboucons - Mise à disposition d'un terrain à la ligue de Handball - Décision de principe26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC Hauts du Chazal - Définition des objectifs et concertation préalable26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation26/06/1998M. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Déclassement du domaine public des voies publiques communales : rue Paris, Place Paris et d'une partie de la rue Jean Petit26/06/1998M. LE MAIRE
Cession à la SEDD des immeubles et rues compris dans le périmètre de la ZAC Marché/Beaux-Arts26/06/1998M. LE MAIRE
Immeuble 57, quai Veil Picard - Participation de la Ville aux frais d'études26/06/1998M. LE MAIRE
Acquisition à M. BAILLY Georges d'une parcelle de terrain chemin de la Croix26/06/1998M. LE MAIRE
Réserve Foncière - Acquisition aux Consorts DUSSERT rue Laplace26/06/1998M. LE MAIRE
Acquisition à Habitat 25 d'une maison rue Brulard26/06/1998M. LE MAIRE
Acquisition à la Société ORSA BETONS EST 14, rue Albert Thomas26/06/1998M. LE MAIRE
Aliénation de M. NOGUEIRA d'une parcelle de terrain, rue du Docteur Mouras26/06/1998M. LE MAIRE
Aliénation de M. J-M. VIEILLE, Gérant de la Société VERT-TIGES TSA, Chemin de l'Espérance26/06/1998M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal au profit de l'Office Public d'HLM de Besançon, chemin de l'Espérance26/06/1998M. LE MAIRE
Aliénation d'un délaissé de voie à M. et Mme BOURQUE, chemin des Essarts l'Amour26/06/1998M. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme TAUVERON et à M. CARAYON d'emplacements de parkings, 2 avenue Fontaine Argent26/06/1998M. LE MAIRE
Cession de terrain communal à la Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La Fayette26/06/1998M. LE MAIRE
Echange de terrain à M. BOUKHARI, chemin Francis Ponge en vue de l'aménagement d'un chemin piéton26/06/1998M. LE MAIRE
Echange de terrain avec M. HAKKAR 2, rue des Clairs-Soleils26/06/1998M. LE MAIRE

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Liste des membres présents17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Compte Administratif17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale17/06/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 199717/06/1998M. VUILLEMIN
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en applicaiton de la nomenclature M4917/06/1998M. LE MAIRE
Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en application de la nomenclature M4917/06/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 199717/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Casino Municipal17/06/1998M. VUILLEMIN
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (hors parking des Remparts Dérasés)17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Stationnement et Fourrière - Régularisation des avances versées au délégataire17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (Parking des Remparts Dérasés)17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Transports urbains17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Transports Urbains - Bilan du compte transport - Encaissement par la Ville d'un trop-versé sur avances au délégataire17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activité des services délégués - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Chauffage urbain17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Concession à l'abattoir des Tilleroyes17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Service Extérieur des Pompes Funèbres - Crématorium17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Réseau Câblé17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises, rue Violet17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises Palente17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Opéra-Théâtre Municipal - Bilan d'exécution du contrat en cours17/06/1998M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Centre Equestre Municipal17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service des Eaux17/06/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service de l'Assainissement17/06/1998M. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1997 - Prévisions financières pour 199817/06/1998M. LE MAIRE

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Liste des membres présents28/05/1998M. LE MAIRE
Allocation Municipale d'Insertion par le Logement - Communication de M. le Maire28/05/1998M. LE MAIRE
Communications diverses28/05/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales28/05/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération d'un conseiller à l'emploi contractuel28/05/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuel28/05/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération du chargé d'études responsable de la cellule logement contractuel28/05/1998M. LE MAIRE
Personnel Communal - Cabinet du Maire - Affectation de crédits complémentaires relatifs aux collaborateurs de Cabinet28/05/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits28/05/1998M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Création de nouveaux supports éducatifs - Fixation des tarifs pour 199828/05/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Première répartition28/05/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Subvention à la Régie des Quartiers - Prmière répartition au titre de l'exercice 199828/05/1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - «Contrat d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 199828/05/1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 199828/05/1998M. LE MAIRE
Subventions de fonctionnement - GARE/BTT et PLIE28/05/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions28/05/1998M. LE MAIRE
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 199828/05/1998M. LE MAIRE
Service Relations Publiques - Subvention pour congrès28/05/1998M. LE MAIRE
Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur - Section Locale - Subvention exceptionnelle28/05/1998M. LE MAIRE
Rencontres de la Jeune Création - Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1998 - Modification de la délibération du 6 avril 199828/05/1998M. LE MAIRE
Relations Internationales - Attribution de bourses pour des projets internationaux28/05/1998M. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprise - Sociétés POLYPRINT et POLYCAPTIL28/05/1998M. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprise - Société SERCOM28/05/1998M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Convention avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subvention28/05/1998M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de recette et de subventions28/05/1998M. LE MAIRE
Projet Local d'Animation - Signature d'une convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse28/05/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiers28/05/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Aménagement des espaces extérieurs de la place centrale Cité Brulard - Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office d'HLM28/05/1998M. LE MAIRE
Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Renouvellement de la convention28/05/1998M. LE MAIRE
Prévention spécialisée - Renouvellement de la convention entre la Ville de Besançon et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour la mise en oeuvre d'une action de prévention spécialisée sur le territoire de la commune28/05/1998M. LE MAIRE
Association ARETE - Renouvellement de la convention - Attribution d'une subvention pour l'année 199828/05/1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Mission d'expertise28/05/1998M. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité28/05/1998M. VUILLEMIN
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité28/05/1998M. VUILLEMIN
Journal Besançon Votre Ville - Marchés d'impression et de publicité - Avenants28/05/1998M. LE MAIRE
Complexe Omnisports des Torcols - Mise à disposition - Lancement de la consultation28/05/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions28/05/1998M. LE MAIRE
Eglise de la Madeleine - Restauration d'objets classés - Approbation du programme de travaux 1998 et signature de la convention28/05/1998M. LE MAIRE
Centre Technique Municipal - Construction d'un quai de transfert28/05/1998M. LE MAIRE
Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Adoption du programme de travaux d'entretien - Demande de subvention pour l'année 199828/05/1998M. LE MAIRE
Plan Lumière - Programme 199828/05/1998M. LE MAIRE
Redynamisation économique du quartier de Planoise - Appel à projet relatif à la prévention et à la sécurité des commerces de quartiers sensibles - Demandes de subventions28/05/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes parcelles 2 et 9 en Forêt de Chailluz28/05/1998M. LE MAIRE
Conduite de rejet de la station d'épuration du SIVOM de Charencey-sur-Loue - Participation de la Ville28/05/1998M. LE MAIRE
Fourniture de lanternes de feux tricolores et de potences - Passation d'un marché28/05/1998M. LE MAIRE
Convention avec la commune de Chalezeule - Avenant n° 1 relatif à des travaux de marquage au sol28/05/1998M. LE MAIRE
Signalétique des entreprises sur l'espace commercial de Châteaufarine - Avenant à la convention avec la Société SAFI CONCEPT28/05/1998M. LE MAIRE
Dénomination de voies28/05/1998M. LE MAIRE

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Intervention des représentants d'AC sur la suppression de l'Allocation Municipale d'Insertion par le Logement (AMIL)10/04/1998M. LE MAIRE
Liste des membres présents10/04/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller Municipal10/04/1998M. LE MAIRE
Université de Franche-Comté - Débat avec la participation du Président M. OYTANA10/04/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales10/04/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Présentation d'un voeu - Interpellation de M. POMEZ, Conseiller Municipal10/04/1998M. POMEZ
Personnel communal - Indemnité exceptionnelle10/04/1998M. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des attachés et des rédacteurs territoriaux - Modifications au titre de la Nouvelle Bonification Indiciaire10/04/1998M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de16 logements 29 à 31, rue Haag à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 870 425 F et d'un emprunt PCAM de 97 760 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations10/04/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations10/04/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 22 logements 1, place Bacchus à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 598 041 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation de la Ville10/04/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 23 logements PLA et 6 logements PLA TS rue Champrond et quai de Strasbourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 646 358 F et d'un emprunt PLA TS de 1 259 954 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations10/04/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 45 logements et 45 places de stationnement 10, rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 13 974 541 F et d'un emprunt PLA TS de 1 699 230 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations10/04/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de crédits10/04/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire10/04/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 199810/04/1998M. LE MAIRE
Finale «CITÉS FOOT» - Complexe sportif de la Malcombe - Transfert de crédits10/04/1998M. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1998/199910/04/1998M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 199810/04/1998M. LE MAIRE
Homologation des tarifs pour la saison 1998/1999 - Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Halte Nautique10/04/1998M. LE MAIRE
Rencontres Jeune Création 98 (13ème édition de BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Enseignement - Affaires Scolaires - Subventions aux classes de découverte - Première répartition pour 199810/04/1998M. LE MAIRE
Associations de quartiers et diverses - Attribution de subventions - Première répartition10/04/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports individuels» - Répartition au titre de l'année 199810/04/1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1997/1998 - Deuxième répartition (actualisation)10/04/1998M. LE MAIRE
Répartition de la subvention aux comités sportifs départementaux10/04/1998M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 199810/04/1998M. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive AIGLON SPORT10/04/1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Subvention à l'Association GARE/BTT - Acompte10/04/1998M. LE MAIRE
Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Buanderie - Subvention exceptionnelle10/04/1998M. LE MAIRE
Service Relations Extérieures - Programme Développement Douroula - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Atelier Horticulture du Collège Notre-Dame10/04/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 42 000 F du Ministère de la Culture et de la Communication10/04/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Dons anonymes de citoyens bisontins10/04/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Don de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques10/04/1998M. LE MAIRE
Eglise des Chaprais - Pilier endommagé par camion - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre10/04/1998M. LE MAIRE
Palais des Sports - Dégât des eaux du 5 novembre 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation10/04/1998M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - E.I. FREDERIC10/04/1998M. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion10/04/1998M. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire ROUSSET c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif10/04/1998M. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Concession du bar-restaurant - Saison 1998/1999 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation10/04/1998M. LE MAIRE
Relations Extérieures - Programme de coopération EU-CHINA - Convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs10/04/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 1, avenue Léo Lagrange - Convention d'occupation au profit de M. FIGARD Yves10/04/1998M. LE MAIRE
Copropriété 6, rue Jean Wyrsch - Mise à disposition d'un local supplémentaire au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 198010/04/1998M. LE MAIRE
Copropriété 20, avenue de l'Ile de France - Mise à disposition d'un local au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 198010/04/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de Besançon10/04/1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 22, rue Mégevand - Local professionnel - Mise à disposition du Cabinet LEFRANC-CORBET - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 199310/04/1998M. LE MAIRE
Groupe scolaire Granvelle - Dommage de travaux - Versement d'indemnités à l'Association Saint-Marcel, M. et Mme EBRARD, M. et Mme ROY et Mme DARBON10/04/1998M. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecte et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications et compléments au règlement du concours10/04/1998M. LE MAIRE
Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Lancement de la phase de programmation - Recherche de partenariats10/04/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Achat d'un bibliobus urbain - Participation de l'Etat - Demande de subvention10/04/1998M. LE MAIRE
Informatique et Télécommunications - An 2000 - Renouvellement des matériels et logiciels10/04/1998M. LE MAIRE
Cession d'un minibus réformé de la CTB à l'Association des Paralysés de France10/04/1998M. LE MAIRE
Projet de ZAC «Porte rue de Vesoul» - Définition des objectifs et concertation préalable10/04/1998M. LE MAIRE
Projet de ZAC Val des Grands Bas - Secteur Nord-Est - Définition des objectifs et concertation préalable21/04/199810/04/1998
ZAC Les Hauts du Chazal - Dossier de création - Convention d'étude SEDD10/04/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification du règlement10/04/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Contrat de Ville - Réhabilitation des espaces extérieurs - Quartier Palente-Orchamps - Quartier Brulard - Adoption du programme - Demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Espaces verts - Adoption du programme - Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de rénovation 1998 - Aires de jeux - Réalisation d'une deuxième tranche de travaux - Adoption du programme - Demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Voirie (travaux confiés à l'entreprise) - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Service des Eaux - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Eclairage public - Adoption du programme - Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme d'investissement 1998 - Transports Urbains - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme d'investissement 1998 - Stationnement - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Ouvrages d'art - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments communaux administratifs et techniques - Adoption du programme - Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur animation socio-culturelle - Adoption du programme et demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur associatif - Kursaal - Adoption du programme et demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments cultuels - Adoption du programme et demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur culturel - Adoption du programme et demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine de l'enseignement (grosses réparations dans les établissements scolaires du premier degré) - Adoption du programme - Demandes de subventions au Département10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du secteur sanitaire et social - Adoption du programme et demandes de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Domaine des équipements sportifs (travaux d'aménagement et de grosses réparations) - Adoption du programme- Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Ravalement de façades des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine des transports urbains - Adoption du programme10/04/1998M. LE MAIRE
Programme 1998 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventions10/04/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeu de Karine GEIGER et Christophe POMEZ, Conseillers Municipaux, sur l'AMIL10/04/1998M. POMEZ

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents26/03/1998M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Félicitations aux Conseillers Municipaux élus au Conseil Régional et au Conseil Général26/03/1998M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Rénovation du logement-foyer «Les Lilas», 7 rue des Lilas - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 1 850 000 F contracté auprès de la Banque Nationale de Paris26/03/1998M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Réalisation d'un Accueil de Jour pour handicapés, 26 rue Ampère - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 2 600 000 F contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche-Comté26/03/1998M. LE MAIRE
Régie des Quartiers de Besançon - Acquisition d'un véhicule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel26/03/1998M. LE MAIRE
Budget primitif de la Ville pour 199826/03/1998M. LE MAIRE
Fiscalité communale 1998 - Fixation du taux de chacune des quatre taxes directes locales26/03/1998M. VUILLEMIN
Subventions pour congrès26/03/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition26/03/1998M. LE MAIRE
Année 1997 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif26/03/1998M. LE MAIRE
Accès à la Citadelle - Transports Urbains - Résiliation du contrat de gérance et autres contrats liés à la réalisation du téléphérique26/03/1998M. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 2526/03/1998M. LE MAIRE
Immeuble 37, rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Résiliation du bail commercial - Modification de la délibération du 12 décembre 199426/03/1998M. LE MAIRE
Insécurité dans les quartiers - Incendie de véhicules - Aide aux victimes26/03/1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents18/02/1998M. LE MAIRE
Compagnie des Transports Bisontins - Phénix d'Or «transport public, art de ville et art de vie»18/02/1998M. LE MAIRE
Exercices 1997 et 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales18/02/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme de réhabilitation de 132 logements 8 - 10 et 12 avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt PALULOS de 8 210 468 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations18/02/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissement18/02/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations18/02/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux18/02/1998M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - Stationnement payant - Rectificatifs18/02/1998M. LE MAIRE
Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon/Compagnie des Transports de Besançon)18/02/1998M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Affectation au Budget Supplémentaire de l'exercice 1998 d'une subvention de la Caisse des Dépôts et Consignations18/02/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions18/02/1998M. LE MAIRE
Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subvention aux associations de commerçants de Planoise18/02/1998M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société GR FINANCES CONSEILS PME18/02/1998M. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société USIMICRON18/02/1998M. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Transformation du site industriel de l'ex-UAC à Velotte18/02/1998M. LE MAIRE
Relations Extérieures - Programme de Coopération entre l'Europe et la Chine (EU-CHINA) - Encaissement et réaffectation de subvention de la Commission Européenne18/02/1998M. LE MAIRE
Programme Développement Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel18/02/1998M. LE MAIRE
Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) - Encaissement et reversement d'une subvention18/02/1998M. LE MAIRE
Opération «CITES FOOT» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Aménagement du Territoire18/02/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acceptation d'un don du Père HAMMAN, de manuscrits, archives et livres imprimés18/02/1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Fonds Pierre GASCAR - Acception de dons de manuscrits, livres imprimés, lettres18/02/1998M. LE MAIRE
Pôle Santé de Besançon-Châteaufarine - Construction de l'UFR et de la Bibliothèque Universitaire de Médecine-Pharmacie - Conventions de financement18/02/1998M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Versement d'une indemnité de résiliation du marché de travaux n° 96.180.25 à l'Entreprise SOREDI-HENRY18/02/1998M. LE MAIRE
Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestion - Modificatif18/02/1998M. LE MAIRE
Petit train touristique - Avenant n° 1 à la convention de concession d'occupation à la Société Promotrain18/02/1998M. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Aménagement de locaux pour accueillir des activités économiques - Autorisation de changement d'usage pour trois logements18/02/1998M. LE MAIRE
Etablissement SARIA - Exploitation d'un centre de transit de cadavres d'animaux sur le territoire de la commune d'Avanne-Aveney - Avis du Conseil Municipal18/02/1998M. LE MAIRE
Programme européen SAVE-IMPACT - Avenant à la convention avec la CTB18/02/1998M. LE MAIRE
Bilan de clôture de l'opération Vauban II - Compte définitif18/02/1998M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1997 au 31 décembre 199718/02/1998M. LE MAIRE
Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements18/02/1998M. LE MAIRE
Acquisition de terrains à la Société CASINO à Planoise18/02/1998M. LE MAIRE
Acquisition d'une maisonnette à la SNCF rue de l'Avenir18/02/1998M. LE MAIRE
Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée, épouse JOUFFROY, Chemin des Montboucons18/02/1998M. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS - Modificatif18/02/1998M. LE MAIRE
Aliénation d'une bande de terrain communal à la copropriété du 17, rue Mégevand (bâtiments)18/02/1998M. LE MAIRE
Expropriation Ecole Granvelle - Indemnisation des parties communes à la copropriété du 17, rue Mégevand (parking)18/02/1998M. LE MAIRE
Classement dans le domaine public communal des routes départementales 106 et 106 E (ex-route d'Avanne et chemin du Cerisier)18/02/1998M. LE MAIRE
Vente partielle d'un ensemble immobilier par l'Office Public d'HLM du Doubs, sis 2, rue Ribot - Avis du Conseil Municipal18/02/1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents22/01/1998M. LE MAIRE
Elections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de vote22/01/1998M. LE MAIRE
«Besançon, capitale régionale et les différents schémas d'infrastructure ferroviaires et de transport»22/01/1998M. LE MAIRE
Association Nationale des Elus du Sport - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué22/01/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'articloe L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales22/01/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 42 logements Château Galland I aux Tilleroyes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 600 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations22/01/1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 199722/01/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives22/01/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits22/01/1998M. LE MAIRE
Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 199722/01/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Instruction budgétaire et comptable M14 - Neutralisation de l'incidence budgétaire de certaines opérations22/01/1998M. LE MAIRE
Orientations budgétaires pour 199822/01/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissement22/01/1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations22/01/1998M. LE MAIRE
Exercice 1998 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville22/01/1998M. LE MAIRE
Forêts communales - Budget - Crédits complémentaires 199722/01/1998M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - Rectificatif22/01/1998M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subvention22/01/1998M. LE MAIRE
Citadelle - Homologation des tarifs pour 1998 - Réductions tarifaires demandées par la Ville - Versement d'une participation à la SEM de la Citadelle22/01/1998M. VUILLEMIN
Citadelle - Poursuite du programme d'investissement - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la Citadelle22/01/1998M. LE MAIRE
Citadelle - Parc Zoologique - Lancement de l'opération - Encaissement et affectation de subventions22/01/1998M. VUILLEMIN
Citadelle de Besançon - Modalités de passation des contrats de la SEM de la Citadelle ayant pour objet des travaux, des fournitures ou des prestations de services - Avenant à la convention de délégation de gestion du 28 juin 199422/01/1998M. VUILLEMIN
Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestion22/01/1998M. LE MAIRE
Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Travaux d'adaptation - Adoption du projet - Demandes de subventions22/01/1998M. LE MAIRE
Informatique - Télécommunications - Extension du réseau LUMIERE - Modificatif22/01/1998M. LE MAIRE
Contrat Via-Stationnement - Non application exceptionnelle de la clause d'intéressement22/01/1998M. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications de la composition du jury et de la commission technique22/01/1998M. LE MAIRE
Installation de Radio France Place Granvelle - Transfert de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) et de la Croix Rouge - Lancement de l'opération - Adoption des projets22/01/1998M. LE MAIRE
Stade Léo Lagrange - Réfection de l'auvent de la tribune d'honneur - Adoption du projet - Demandes de subventions22/01/1998M. LE MAIRE
Renforcement du réseau d'eau potable rue du Docteur Mouras22/01/1998M. LE MAIRE
Marché 1998 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres22/01/1998M. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Dossier de création «Modification du périmètre»22/01/1998M. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)22/01/1998M. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique en vue de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)22/01/1998M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions22/01/1998M. LE MAIRE
Acquisition à Foncier Conseil du lot n° 432, rue Ponge - ZAC Saint-Laurent22/01/1998M. LE MAIRE
Alignement du Chemin du Point du Jour - Acquisition à M. et Mme Guy MOUREAUX22/01/1998M. LE MAIRE
Rétrocession par la SEDD à la Ville de Beançon de voiries et délaissés - ZAC de Planoise22/01/1998M. LE MAIRE
Echange de terrain avec la copropriété 2 rue Oudet22/01/1998M. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme MATRAT, à Mme CHIARI et à Mme TOURNIER de parkings souterrains 10 - 12 quai Bugnet22/01/1998M. LE MAIRE
Aliénation d'une partie de terrain communal à la Poste, avenue Georges Clemenceau22/01/1998M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Budget Assainissement - Modificatif au Budget Supplémentaire22/01/1998M. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr