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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2000

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents21/12/2000M. le Maire
Communication de M. le Maire sur les dates des prochains conseils municipaux.21/12/2000M. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales21/12/2000M. LE MAIRE
Rentrée universitaire 2000 - Communication de M. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué21/12/2000M. LE MAIRE
Transports urbains - Transfert de compétence et de charges au profit de la future Communaurté d'Agglomération - Mise à disposition des biens - Décision de principe21/12/2000M. LE MAIRE
Transports urbains - Prestations au profit de la future Communauté d'Agglomération21/12/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire afférent aux grades d'auxiliaire de puériculture chef et d'auxiliaire de soins chef21/12/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emploi des chefs de service de Police Municipale21/12/2000M. LE MAIRE
Dispositif d' accueil de personnes effectuant un Travail d'Intérêt Général - Dispositions générales et convention avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation Doubs et Jura21/12/2000M. LE MAIRE
Mutuelle du personnel - Aide de la Ville - Convention21/12/2000M. LE MAIRE
Amicale Sportive Municipale Bisontine - Aide de la Ville - Convention21/12/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 47 logements PLUS rue Xavier Marmier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 755 000 F et 12 882 840 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 24 logements PLUS, rue de l'Epithaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 837 370 F et 6 168 979 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Réhabilitation de 272 logements, place Jean Moulin et rue de Franche-Comté - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 25 342 000 F contracté auprès du Crédit Local de France21/12/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements, rue du Polygone à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'une pension de famille, rue Dornier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 1 662 308 F et 325 350 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 20, chemin des Mottes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLAI et PLAI foncier de 143 219 F et 385 694 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard - Garantie de la Ville - Nouvelle délibération21/12/2000M. LE MAIRE
Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales (ADAPEI de Besançon) - Acquisition et aménagement d'un bâtiment 2, rue Thomas Edison pour l'installation d'un atelier protégé - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations21/12/2000M. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Renégociation d'emprunts - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts contractés auprès du Crédit Local de France21/12/2000M. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % de deux emprunts d'un montant global de 17 000 000 F contractés auprès de DEXIA Crédit de France et de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie21/12/2000M. LE MAIRE
Association Oeuvre Comtoise de la Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du Foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts pour un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIAL - Modificatif à la délibération du 2 octobre 200021/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits21/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues21/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs21/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux21/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Réduction de créances21/12/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Lignes de trésorerie21/12/2000M. LE MAIRE
Zone d'activités des Champs Montants - Modalités de cession des lots au regard de l'assujettissement à la TVA21/12/2000M. LE MAIRE
Transports Publics Urbains - Modification des règles d'amortissement des immobilisations21/12/2000M. LE MAIRE
Service de Soins A Domicile Pour Personnes Agées - Modificatif du budget primitif 200021/12/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 2001 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits21/12/2000M. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 200121/12/2000M. LE MAIRE
Activités organisées par le secteur de la politique de la ville - Encaissement des recettes par chèques-vacances - Demande d'extension de l'agrément auprès de l'Agence Nationale pour les Chèques-vacances21/12/2000M. LE MAIRE
Secteur de la politique de la ville - Subventions aux associations - Modification de la délibération du 2 octobre 2000 attribuant des subventions complémentaires dans le cadre de l'opération Top Vacances Eté21/12/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Subventions à diverses associations21/12/2000M. LE MAIRE
Subventions pour congrès21/12/2000M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Franche-Comté de Handball - Comité Local d'Organisation des Championnats du Monde de Handball21/12/2000M. LE MAIRE
Subventions à deux associations étudiantes21/12/2000M. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - 6ème répartition pour 200021/12/2000M. LE MAIRE
Secteur Action culturelle - Subventions à diverses associations21/12/2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions21/12/2000M. LE MAIRE
ADAPEI - Subvention exceptionnellle21/12/2000M. LE MAIRE
Contrat enfance - Bilan financier de l'exercice 199921/12/2000M. LE MAIRE
Contrat enfance - Réajustement des subventions attribuées au titre de l'année 200021/12/2000M. LE MAIRE
Aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP Précision Industrie21/12/2000M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affires avec Rive Boutique de Gestion21/12/2000M. LE MAIRE
Redynamisation de la place du marché - Encaissement et réaffectation d'une subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde du Commerce et de l'Artisanat (FISAC)21/12/2000M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Vol d'un tableau de Pieter Jacobz CODDE «Soldat avec une femme» - Encaissement et réaffectation du montant de l'indemnité d'assurance21/12/2000M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention et avenant 2000 - Encaissement et réaffectation de la subvention21/12/2000M. LE MAIRE
Réalisation de production dans des conditions optimisées dans les entreprises de microtechniques - Participation financière de la Ville21/12/2000M. LE MAIRE
Pépinière d'entreprises de Palente - Délégation de service public à Rive Boutique de Gestion - Modification de la perception de la redevance21/12/2000M. LE MAIRE
Gestion de la Halte Nautique - Contrat de prestations avec l'Office du Tourisme21/12/2000M. LE MAIRE
Immeuble communal 2, rue d'Arènes à Besançon - Résiliation du bail par la Société Parc Arènes - Versement d'une indemnité21/12/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Création d'une équipe Emploi-Insertion - Adoption du projet - Encaissement et reversement d'une aide de l'Etat - Conventions21/12/2000M. LE MAIRE
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi. Avenant au protocole avec l'Etat - Convention Ville/PLIE pour la prise en charge des moyens matériels de fonctionnement21/12/2000M. LE MAIRE
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Protocole de fin de contrat21/12/2000M. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Micropolis - Régularisation des frais financiers pour 1998 et 199921/12/2000M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Demande de Déclaration d'Utilité Publique21/12/2000M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Dossier de réalisation - Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEDD21/12/2000M. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Bilan de la concertation préalable21/12/2000M. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Choix de l'opérateur21/12/2000M. LE MAIRE
Site des Prés de Vaux - Information sur la conclusion des études - Approbation du schéma général - Engagement de la procédure de concertation préalable - Demandes de subventions21/12/2000M. LE MAIRE
Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Approbation du Conseil Municipal21/12/2000M. LE MAIRE
Campus de la Bouloie - Etudes d'aménagement21/12/2000M. LE MAIRE
Restaurant Universitaire Canot - Pré-bilan de clôture21/12/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Aménagements des espaces extérieurs dans le quartier Orchamps-Palente-secteur LOPOFA 2ème tranche - Lancement des travaux - Demandes de subventions21/12/2000M. LE MAIRE
Aménagement d'un point public à Montrapon - Adoption du projet - Demande de subventions21/12/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Renouvellement urbain - Subvention complémentaire de l'Etat pour 2001 - Demandes de subventions aux partenaires21/12/2000M. LE MAIRE
Changements d'usage de logements dans les quartiers de Clairs-Soleils - Orchamps-Palente - Montrapon - Planoise - Avis du conseil municipal21/12/2000M. LE MAIRE
Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la Ville21/12/2000M. LE MAIRE
Service Public d'Assainissement Non Collectif21/12/2000M. LE MAIRE
Assainissement intercommunal de la vallée du Doubs à l'est de Besançon - Etude de faisabilité - Participation financière de la Ville21/12/2000M. LE MAIRE
Gymnase Denfert Rochereau - Restructuration des locaux - Approbation de l'avant-Projet - Demande de subvention21/12/2000M. LE MAIRE
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 200121/12/2000M. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 200121/12/2000M. LE MAIRE
Forêts communales - Demande de gel de coupes - Prorogation d'une année21/12/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'un verger chemin d'Avanne à M. et Mme POINSARD Hubert21/12/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 1, chemin des Quatrouillots à M. et Mme THEVENIN Pierre21/12/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal à la Région pour l'implantation de la bibliothèque universitaire sur le site Pôle Santé21/12/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété bâtie rue Roger Martin du Gard à la SAFC21/12/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain chemin de l'Escale à l'Etat21/12/2000M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés21/12/2000M. LE MAIRE
Renouvellement du logiciel de gestion financière - Appel d'offres21/12/2000M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fermeture de l'établissement du 1er janvier au 6 février 2001 inclus - Avis du Conseil Municipal21/12/2000M. LE MAIRE
Dérogation au repos dominical des coiffeurs - Avis du Conseil Municipal21/12/2000M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Peintures Industrielles Comtoises (SPIC) 8, rue Branly - Avis du Conseil Municipal21/12/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents09/11/2000M. LE MAIRE
Restauration scolaire - Décision liée au problème de la maladie de la «vache folle» - Information du Conseil Municipal09/11/2000M. Le Maire
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales09/11/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Projet d'extension du périmètre en vue de sa transformation en communauté d'agglomération - Avis du Conseil Municipal09/11/2000M. LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT) - Désignation d'un représentant09/11/2000M. LE MAIRE
Conseil Académique de Vie Lycéenne - Désignation d'un représentant09/11/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction-démolition de 20 logements «Les Bleuets» et 19 garages quartier de Palente-Orchamps à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 465 850 F et 6 885 923 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations09/11/2000M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés respectivement auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations09/11/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits09/11/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues et par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du C.A. 1999 du budget Déchets09/11/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Tarifs pour l'année 2001 - Location de salles municipales09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions pour classes de découverte - 5ème répartition au titre de l'année 200009/11/2000M. LE MAIRE
Subventions pour congrès09/11/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations internationales - Attribution de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à différentes associations sportives09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions exceptionnellles à des associations sportives - «Fonds d'aide au sport» - Année 2000 - 2ème répartition09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations médico-sociales - 2ème répartition09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions d'équipement à l'Association La Passerelle et à l'ASEP du Foyer des Jeunes Travailleurs et du quartier des Cras09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartiers et diverses.09/11/2000M. LE MAIRE
Subventions culturelles - Dernière répartition09/11/2000M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une sculpure intitulée «la fuite en Egypte» - Encaissement et réaffectation d'un mécénat et de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Habitat spécifique - Acquisition d'une maison, chemin des Mottes par l'Office Public d'HLM de Besançon - Subvention exceptionnelle de la Ville09/11/2000M. LE MAIRE
Création de l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) du Doubs - Participation de la Ville de Besançon09/11/2000M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprise ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion09/11/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Volet Emploi - 2ème programmation 2000 - Attribution de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Aérodrome de Besançon-La Vèze - Financement de la base héliportée de la Sécurité Civile - Participation de la Ville09/11/2000M. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Micropolis - Aménagement de l'espace Brasserie - Participation de la Ville de Besançon09/11/2000M. LE MAIRE
Gestion du parking du Petit chamars - Avenant n° 2 à la convention d'exploitation des équipements de stationnement et de la fourrière09/11/2000M. LE MAIRE
Office de Tourisme et Syndicat d'Initiative - Prorogation de la convention09/11/2000M. LE MAIRE
Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Convention avec le Syndicat des Eaux de la Haute-Loue09/11/2000M. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Espace Culture multimédia - Avenant 2000 à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subvention09/11/2000M. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Programme national de numérisation des fonds patrimoniaux - Avenant à la convention Etat-Ville - Encaissement et réaffectation d'une subvention09/11/2000M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la Région de Franche-Comté au fonctionnement - Convention09/11/2000M. LE MAIRE
Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des Commerçants09/11/2000M. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Facturation des interventions en matière de formation auprès d'organismes demandeurs - Collaboration avec l'Union Féminine, Civique et Sociale (UFCS) - Convention09/11/2000M. LE MAIRE
Centre d'Affaires de La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 2000 - Avenant n° 5 au traité de concession09/11/2000M. LE MAIRE
Opération «Marché/Beaux-Arts» - Bilans révisé et prévisionnel au 30 septembre 2000 - Avenant n° 109/11/2000M. LE MAIRE
Opération ZAC La Fayette - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concession09/11/2000M. LE MAIRE
Opération ZAC Château-Galland - Bilan révisé au 30 septembre 2000 - Avenant n° 2 au traité de concession09/11/2000M. LE MAIRE
POS Secteurs Nord et Est - Approbation de la modification09/11/2000M. LE MAIRE
Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) Bacchus - Prorogation de la convention de concession passée avec la SEDD09/11/2000M. LE MAIRE
Revitalisation du quartier Saint-Jean - Projet de murs peints et sculptures - Chapelle du Refuge - Convention avec l'Office Public d'HLM du Doubs Habitat 2509/11/2000M. LE MAIRE
Acquisition chemin de la Combe aux Chiens à Mme BAUD Isabelle09/11/2000M. LE MAIRE
Acquisitions de terrains, chemin d'Avanne à Velotte à M. et Mme MARCHAND Julien et à M. MARCHAND Roger09/11/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une partie de la caserne de gendarmerie de Trépillot à l'Etat09/11/2000M. LE MAIRE
Démolition d'anciens bâtiments industriels secteur des Prés de Vaux - Approbation du projet - Lancement des consultations - Encaissement et réaffectation de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Conservatoire National de Région (CNR) - Restructuration des locaux - Décision de principe - Lancement des études de faisabilité09/11/2000M. LE MAIRE
Groupe scolaire Jules Ferry - Remplacement des menuiseries extérieures sur plusieurs bâtiments - Adoption du projet - Demandes de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Palais des Sports - Réfection de l'étanchéité couverture - Approbation du projet09/11/2000M. LE MAIRE
Gymnase Diderot - Restructuration des locaux - Réaménagement du plateau EPS - Adoption du projet - Demande de subvention et lancement de la consultation09/11/2000M. LE MAIRE
Aménagement d' un terrain de bicross au complexe sportif de Rosemont - Adoption du projet - Lancement de la consultation - Demandes de subventions09/11/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Réhabilitation de l'îlot Ile de France - 2ème tranche09/11/2000M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés09/11/2000M. LE MAIRE
Complexe sportif du Rosemont - Règlement d'utilisation du boulodrome09/11/2000M. LE MAIRE
Communication de M. LE MAIRE09/11/2000M. LE MAIRE
Soutien au maintien de la liaison postale ferroviaire entre Besançon et Paris - Motion déposée par les élus du groupe RPR09/11/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents06/10/2000M. LE MAIRE
Communications diverses06/10/2000M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Serge THIRODE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal M. Gérard DINTROZ06/10/2000M. LE MAIRE
Rentrée scolaire - Communication de Mme TETU, Adjointe à l'Enseignement06/10/2000M. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales06/10/2000M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Modifications des commissions et délégations06/10/2000M. LE MAIRE
Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique - Conseil Départemental de l'habitat (Commission spécialisée) - Désignation de représentants de la Ville de Besançon06/10/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Modification du régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs06/10/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Recrutement d'un chargé de mission temporaire06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement d'une maison des sports et de l'insertion 2, rue de Bruxelles à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 530 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurité et d'amélioration de la qualité de service dans divers bâtiments communaux rues Rembrandt, Renoir et place Risler à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 337 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 68 logements 2, 4 et 6 rue des Andelys à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 3 223 847 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un logement 21, rue Grignard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 32 019 F et 213 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations06/10/2000M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 15 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France06/10/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements, rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de France - Complément à la délibération du 17 janvier 200006/10/2000M. LE MAIRE
Association Oeuvre Comtoise de Protection de la Jeune Fille - Programme de réhabilitation du foyer de la Cassotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'emprunts d'un montant global de 6 750 587 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du CIAL06/10/2000M. LE MAIRE
Osmose Franche-Comté - Création à Besançon d'un centre de dialyse médicalisée - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 7 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté06/10/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits06/10/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues06/10/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs06/10/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Avances en garantie d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville au GARE-BTT06/10/2000M. LE MAIRE
Plan Local d'Insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestion - Versement d'un complément - Convention06/10/2000M. LE MAIRE
Restauration scolaire - Tarification des repas et modification des tranches des quotients familiaux pour l'année scolaire 2000/200106/10/2000M. LE MAIRE
Floralies 2000 - Soleils d'automne - Tarification des entrées - Affectation de la recette06/10/2000M. LE MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année scolaire 1999/2000 - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon06/10/2000M/ LE MAIRE
Exercice 1999 - Rapport d'activités des Sociétés d'Economie Mixte - SEM de la Citadelle06/10/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 199906/10/2000M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 199906/10/2000M. LE MAIRE
Examen des comptes et de la gestion de l'Association Habitat et Développement du Doubs (HDL 25) - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes06/10/2000M. LE MAIRE
Examen des comptes et de la gestion de la SEM de la Citadelle pour les exercices 1994 à 1997 par la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal06/10/2000M. LE MAIRE
Subventions au sport amateur - 2ème répartition - Année 200006/10/2000M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs Sports collectifs 06/10/2000M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au BRC Tennis06/10/2000M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportives06/10/2000M. LE MAIRE
Subvention à l'Association de gestion du pôle sportif des Montboucons - Versement du solde06/10/2000M. LE MAIRE
Attribution d'une subvention à l'Association La Tour Prends Garde ! 06/10/2000M. LE MAIRE
Contrat Educatif Local - Dispositif Top vacances été06/10/2000M. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - 4ème répartition06/10/2000M. LE MAIRE
Subvention d'équipement dans le cadre du programme de recherche Les microsystèmes pour le biomédical06/10/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires06/10/2000M. LE MAIRE
Versement de subvention à l'école maternelle Jules Ferry dans le cadre du Contrat Educatif Local06/10/2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération Besançon nettoie ses façades06/10/2000M. LE MAIRE
Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique06/10/2000M. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de l'entreprise BE-NO-LY - Aide de la Ville pour l'achat d'un terrain sur la ZAC La Fayette06/10/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Audit financier et juridique pour les transports et l'économie - Participation financière de la Ville06/10/2000M. LE MAIRE
Installation de bureaux de police de proximité dans les quartiers - Participation financière de la Ville - Demandes de subventions06/10/2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subventions06/10/2000M. LE MAIRE
Museum d'histoire naturelle - Rénovation de la salle astronomie-météorologie - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche et de la Technologie06/10/2000M. LE MAIRE
Restauration d'oeuvres et d'objets d'art des musées - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture06/10/2000M. LE MAIRE
Exposition Gustave Courbet et la Franche-Comté 06/10/2000M. LE MAIRE
Animation BOCCHERINI - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles06/10/2000M. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Déplacement au Parlement Européen de Strasbourg le 25 septembre 2000 - Organisation matérielle et financière de la journée06/10/2000M. LE MAIRE
Manifestation nationale Lire en fête 06/10/2000M. LE MAIRE
Indemnités de sinistre - Encaissement et réaffectation06/10/2000M. LE MAIRE
Délégation de service public des transports urbains - Avenant n° 1 au contrat du 22 mars 199906/10/2000M. LE MAIRE
Réalisation d'une étude Jeunes et Tabac06/10/2000M. LE MAIRE
Complexe sportif des Torcols 3, chemin des Torcols - Concession administrative de locaux au profit du PSB06/10/2000M. LE MAIRE
Redynamisation de la place du Marché - Encaissement et réaffectation de la subvention (1ère tranche) du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce - Demande de subvention (2ème tranche)06/10/2000M. LE MAIRE
Animations commerciales en centre-ville - Avenant n° 2 à la convention du 11 mai 1999 - Subvention au comité de pilotage06/10/2000M. LE MAIRE
Création d'une boutique de services - Attribution d'une subvention06/10/2000M. LE MAIRE
Jeux olympiques et Parallympiques de Sydney - Campagne de soutien aux jeunes athlètes de Besançon et du Doubs sélectionnés - Participation de la Ville de Besançon06/10/2000M. LE MAIRE
Projet Label Vie - Convention avec l'Etat - Encaissement et réaffectation d'une subvention pour l'action Démo-jeunes06/10/2000M. LE MAIRE
Jeu télévisé Pas d'quartiers06/10/2000M. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains - Avis de l'Etat et des Collectivités locales - Demande de mise à l'enquête publique du projet à M. le Préfet06/10/2000M. LE MAIRE
Transports publics urbains - Acquisition d'un mini-bus pour les personnes à mobilité réduite - Lancement de l'appel d'offres06/10/2000M. LE MAIRE
Transports publics urbains - Acquisition de bus à énergie propre - Encaissement et réaffectation de subventions06/10/2000M. LE MAIRE
Station d'alimentation en gaz naturel des bus de la CTB - Travaux d'aménagement - Encaissement et réaffectation d'un titre de recettes sur le budget annexe Transport06/10/2000M. LE MAIRE
Projet d'aménagement de la place des Tilleuls - Lancement des appels d'offres - Demandes de subventions06/10/2000M. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration et extension des locaux - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix du lauréat06/10/2000M. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Travaux spécifiques à la remise à niveau du traitement des eaux et aux équipements dans le cadre de l'assurance Dommages-Ouvrage - Approbation du projet - Réaffectation de l'indemnité de sinistre06/10/2000M. LE MAIRE
Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications - Adoption du projet - Convention - Demandes de subventions06/10/2000M. LE MAIRE
Acquisition de vélos électriques - Demande de subvention à l'ADEME06/10/2000M. LE MAIRE
POS Secteur Nord - Approbation de la modification créant la zone USP06/10/2000M. LE MAIRE
POS Secteur Nord - Instauration du droit de préemption urbain dans le périmètre de la zone USP06/10/2000M. LE MAIRE
ZAC Les Tilleroyes sud - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ06/10/2000M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Augmentation du capital - Participation de la Ville - Désignation d'un administrateur suppléméntaire pour la Ville06/10/2000M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Acquisitions de parts sociales dans la Société Locale d'Epargne de Besançon - Avis du Conseil Municipal06/10/2000M. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Prise de participation de la SEDD dans la SARL d'aménagement de La Mouillère06/10/2000M. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Convention d'aménagement entre la Ville et la SARL d'aménagement de La Mouillère06/10/2000M. LE MAIRE
ZAC La Mouillère - Passage inférieur piéton sous les voies ferroviaires - Convention avec la SNCF06/10/2000M. LE MAIRE
Projet d'aménagement des Monts de Bregille - Bilan de la concertation préalable06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Places de stationnement immeuble de la Compassion - Projet de cession à un promoteur privé - Avis du Conseil Municipal06/10/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Modification de la délibération du 15 mai 200006/10/2000M. LE MAIRE
Economie sociale et solidaire - Réalisation de 19 logements d'insertion - Subvention à HDL 2506/10/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 25 rue du Chasnot aux consorts GENIN06/10/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une bande de terrain 44, chemin des Founottes à M. Gérard PAGEAUT06/10/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin de la Combe aux chiens à Mme VALON Delphine06/10/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à M. et Mme Claude BALLET06/10/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un délaissé de voie rue Edouard Belin à la SCI CHARLOTTE06/10/2000M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 200006/10/2000M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2001 - Autorisation de signer les marchés06/10/2000M. LE MAIRE
Complexe sportif des Orchamps - Règlement d'utilisation de la salle de boxe06/10/2000M. LE MAIRE
Intervention de M. NOT, Conseiller Municipal , à propos des présidences des bureaux de vote lors du référendum du 24 septembre 200006/10/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents06/07/2000M. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales06/07/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Extension des compétences - Modification des statuts06/07/2000M. LE MAIRE
Création d'un Syndicat Mixte du Marais de Saône - Adhésion de la ville de Besançon06/07/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER, parc La Fayette à Besançon - Garantie par la Viile à hauteur de 50 % d'un prêt de 9 930 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté06/07/2000M. LE MAIRE
Association de Gestion du Centre d'Action Médico-Social Précoce du Doubs - Travaux d'aménagement et équipement des locaux 138 rue de Belfort à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % de deux emprunts de 500 000 F et 20 000 F contractés auprès de la Caisse de Crédit Mutuel des Professions de Santé06/07/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits06/07/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues06/07/2000M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 8ème fraction de l'avance en compte d'associé06/07/2000M. LE MAIRE
Indemnité de fonction mensuelle pour l'exercice effectif des fonctions de Maire06/07/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année 2000-200106/07/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Maisons pour Tous et centres d'animations des quartiers - Tarification des activités pour la saison 2000-200106/07/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Besançon Information - Fixation des tarifs de vente de nouveaux objets promotionnels06/07/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Orchestre de Besançon - Saison 2000-2001 - Fixation des tarifs06/07/2000M. LE MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations06/07/2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 200006/07/2000M/ LE MAIRE
ASQAB (Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté) - Subvention exceptionnelle06/07/2000M. LE MAIRE
Subventions pour congrès et colloques06/07/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions06/07/2000M. LE MAIRE
Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux classes de découverte - Troisième répartition06/07/2000M. LE MAIRE
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation - Saison 2000-200106/07/2000M. LE MAIRE
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Deuxième répartition 200006/07/2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 200006/07/2000M. LE MAIRE
Subventions culturelles et modification d'une délibération du 15 mai 200006/07/2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification à la délibération du 15 mai 2000 - Attribution de subventions06/07/2000M. LE MAIRE
CHORUS - Subvention à l'Association Le chemin des Sens06/07/2000M. LE MAIRE
Subvention à l'Association Besançon Séjour Evasion06/07/2000M. LE MAIRE
Union Régionale CFDT - Subvention exceptionnelle06/07/2000M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département06/07/2000M. LE MAIRE
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion - Emission d'un titre de recettes06/07/2000M. LE MAIRE
PLIE - Plan Local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi - Convention avec l'Etat06/07/2000M. LE MAIRE
Développement commercial de la place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 1999 - Prévisions financières 200006/07/2000M. LE MAIRE
Syndicat mixte de Micropolis - Exécution par la Ville des missions de gestion administrative du Syndicat - Convention06/07/2000M. LE MAIRE
Contentieux - Affaire BARBIER c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif06/07/2000M. LE MAIRE
Crématorium - Convention d'affermage avec PFG-EST - Rachat de la Société PFG Est (CSE) par la Société SA PFG-PFG - Avenant06/07/2000M. LE MAIRE
Crématorium - Règlement intérieur - Mise à jour06/07/2000M. le maire
Restauration collective - Projet d'étude commune Ville/CCAS - Lancement d'un appel d'offres06/07/2000M. Le Maire
Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula (Burkina-faso) - Organisation matérielle et financière d'une manifestation du 26 au 30 septembre 200006/07/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - 15ème anniversaire de jumelage Besançon-Douroula - Don, par un artiste burkinabé, d'une statue en bronze à la Ville de Besançon06/07/2000M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Seconde phase du programme de développement local - Convention de collaboration d'une durée de trois ans entre la Ville de Besançon, l'Association pour le Développement du Département de Douroula et l'Association Française des Volontaires du Progrès06/07/2000M . LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Acceptation d'un don par la Ville de Besançon au profit du Département de Douroula - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et l'Association pour le Développement du Département de Douroula06/07/2000M. LE MAIRE
Relations Internationales - Séjour international de jeunes à Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière06/07/2000M. LE MAIRE
Points publics de Planoise et de Clairs-Soleils - Vente pour le compte de tiers - Convention avec France Telecom06/07/2000M. LE MAIRE
Animation des quartiers - Renouvellement de la convention de fonctionnement avec la MJC de Palente et signature de l'avenant annuel - Signature de l'avenant annuel avec le Comité de Quartier de Saint-Ferjeux06/07/2000M. LE MAIRE
Convention Viie/Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville de l'excédent de subvention 199906/07/2000M. LE MAIRE
Dispositif A TIRE D'AILE - Complément à la délibération du 28 février 2000 et bilan semestriel06/07/2000M. LE MAIRE
Opérations de renouvellement urbain - Programme 2000-2006 - Demande de subventions06/07/2000M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville 2000/2006 - Programmation 2000 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs06/07/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Volet emploi - Programme 200006/07/2000M. LE MAIRE
Contrat éducatif local - Adoption de la programmation 2000 - Sollicitation des différents partenaires06/07/2000M. LE MAIRE
Contrat éducatif local - Service enseignement - Versement de subventions au titre de l'année 200006/07/2000M. LE MAIRE
Délégation Politique de la Ville - Attribution de subventions - Première répartition06/07/2000M. LE MAIRE
Subventions à des clubs sportifs de quartiers - « Fonds d'Aide aux Sports» - Première répartition 200006/07/2000M. LE MAIRE
Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation - Cession des collections à la Ville de Besançon - Décision de principe06/07/2000M. LE MAIRE
Exposition «Gustave Courbet et la Franche-Comté» - Médiation culturelle en faveur des publics défavorisés - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère du Travail06/07/2000M. LE MAIRE
Colloque «Culture et construction territoriale» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication06/07/2000M. LE MAIRE
Eglise de Velotte - Restauration d'oeuvres classées - Programme 200006/07/2000M. LE MAIRE
TGV Rhin Rhône - Branche Est - Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal06/07/2000M. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains du Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Avis du Conseil Municipal06/07/2000M. LE MAIRE
Plan Régional de la Qualité de l'Air - Avis du Conseil Municipal06/07/2000M.LE MAIRE
Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Insécurité et délinquance - Evaluation et propositions d'actions06/07/2000M. LE MAIRE
Renouvellement urbain du quartier des Clairs-Soleils - Etudes complémentaires au diagnostic - Populations immigrées, phénomènes communautaires, pratiques et lieux de cultes - Evaluations et propositions d'actions06/07/2000M. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie06/07/2000M. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Choix du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie06/07/2000M. LE MAIRE
Immeubles rue Violet - Cession administrative de locaux au profit de l'Association «Les Compagnons du Devoir» - Avenant au contrat de la délégation de service public passé avec l'Association Rive Boutique de Gestion06/07/2000M. LE MAIRE
Immeuble ex-BOLLORE, avenue de Chardonnet - Bail précaire au profit de la Sté des Combustibles de l'Est - Assujettissement à la TVA du bâtiment et du loyer06/07/2000M. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Consolidation du rempart côté Bregille - Signature d'une convention avec l'Etat06/07/2000M. LE MAIRE
Maison de quartier de Velotte - Projet de création - Choix du maître d'oeuvre06/07/2000M. LE MAIRE
Centre technique municipal - Mise en place de structures provisoires industrialisées pour le service Parc Auto Déchets06/07/2000M. LE MAIRE
Plan Lumière - Programme 2000 - Demande de subvention06/07/2000M.LE MAIRE
Station d'Epuration de Port-Douvot - Traitement complet de l'azote - Poursuite de l'opération06/07/2000M. LE MAIRE
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitation06/07/2000M. LE MAIRE
Parking Cassin - Création de box - Convention avec Télédiffusion de France06/07/2000M. LE MAIRE
Création d'une centrale de mobilité - Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon, le Département du Doubs, la Région de Franche-Comté et la SNCF - Avenant avec la CTB06/07/2000M. LE MAIRE
Service spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite - Nouvelles modalités de fonctionnement - Fixation des tarifs06/07/2000M. LE MAIRE
Superposition de gestion du tunnel de la Citadelle et du chemin de halage de Casamène - Conventions avec Voies Navigables de France et GDF06/07/2000M. LE MAIRE
Modification du Plan d'Occupation des Sols Secteurs Nord et Est06/07/2000M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Projet de Plan d'Aménagement de Zone - Mise à l'enquête publique du PAZ et de la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation au titre de la loi sur l'eau06/07/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un immeuble communal 3 rue de Vignier à M. HUSSON Eric06/07/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal chemin de l'Escale à EDF06/07/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'un appartement 15, rue Mégevand à Mme Lise-Marie PERRUCHE06/07/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété chemin d'Avanne à Velotte à M. Daniel BALLET06/07/2000M. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Indemnité d'éviction à M. PICARD06/07/2000M. LE MAIRE
Amélioration d'un espace vert rue de Champagne à Planoise06/07/2000M. LE MAIRE
Informatique-Télécommunications - Apprentissage de la lecture et gestion informatisée des bibliothèques des écoles - Demande de subvention auprès de l'Etat06/07/2000M. LE MAIRE
Achat de mobilier pour les écoles - Adoption du projet et demandes de subventions06/07/2000M.LE MAIRE
Parc de photocopieurs dans les services municipaux et dans les écoles - Lancement des appels d'offres - Approbation des cahiers des charges06/07/2000M. LE MAIRE
Marché 2001 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres06/07/2000M. LE MAIRE
Travaux d'entretien courant des bâtiments et grosses réparations - Passation des marchés06/07/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents28/06/2000M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Compte administratif28/06/2000M. MILLE
Exercice 1999 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale28/06/2000M. le Maire
Exercice 2000 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 199928/06/2000M. le Maire
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 4928/06/2000M. le Maire
Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 4928/06/2000M. le Maire
Budget Annexe des Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1999 en application de la nomenclature M 428/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Casino Municipal28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Halte Nautique28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises Palente28/06/2000M. le maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises rue Violet28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport dactivités des services délégués - Chauffage urbain de Planoise28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Bilan d'activité28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Montant et affectation de la redevance 1999 versée par la SEM28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Compensations tarifaires versées par la Ville : bilan et modalités de versement pour 200028/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - SEM de la Citadelle - Fixation des tarifs pour 200128/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Abattoir des Tilleroyes28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Crématorium et opérations funéraires28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Centre équestre28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Camping de Chalezeule28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Parkings (Mairie, Cusenier, Saint-Paul, Marché) - Fourrière automobile et parc Allende, stationnement de surface - Bilan d'activité - Bilan financier et régularisation des avances versées28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services délégués - Transports Publics Urbains - Bilan d'activité - Bilan financier et affectation du reliquat du compte transport - Emploi du reliquat du versement-transport - Apurement du compte transport28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Opéra-Théâtre28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services délégués - Réseau câblé28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service des Eaux28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service de l'Assainissement28/06/2000M. le Maire
Exercice 1999 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets28/06/2000M. le Maire
Instauration d'une exonération de taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle et des établissements cinématographiques28/06/2000M. le Maire
Chauffage Urbain de Planoise - Avenant n° 8 au contrat d'affermage28/06/2000M. le Maire
Modernisation de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Plan de financement des travaux28/06/2000M. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant n° 8 au contrat d'exploitation conclu avec la SECIP lié à la mise aux normes «fumées» du four de 3 t/h28/06/2000M. le Maire
Modification du règlement de collecte des ordures ménagères et des modalités d'application de la redevance générale - Prise en compte du développement du tri sélectif28/06/2000M. le Maire
Déchetterie des Tilleroyes - Transfert de compétences et de charges au profit du SYBERT - Convention tripartite Ville de Besançon/District du Grand Besançon/SYBERT28/06/2000M. le Maire
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Activités exercées par la Société LU S.A. 17, rue Jouchoux - Avis du Conseil Municipal28/06/2000M. le Maire
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - Convention d'occupation - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 199928/06/2000M. le Maire
Opération Top Vacances 2000 - Rémunération du personnel d'animation des Centres de Loisirs et Centres d'Animation28/06/2000M. le Maire
Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Deuxième phase du programme de développement local (2000/2002) - Convention avec le Ministère des Affaires Etrangères28/06/2000M. le Maire

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Liste des membres présents31/05/2000M. LE MAIRE
Communication de M. le Maire sur l'intercommunalité31/05/2000M LE MAIRE
Festiv'été 2000 - Subventions aux organisateurs de spectacles31/05/2000M. LE MAIRE
Subvention à l'Association Le Bastion31/05/2000M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la DRAC Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subvention31/05/2000M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une billetterie informatisée - Demande de subvention à la DRAC31/05/2000M. LE MAIRE
Centre social de la Grette - Incendie du 6 mars 1998 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre31/05/2000M. LE MAIRE
Transports urbains - Marché de fourniture de combustible et de mise aux normes de bâtiments - Convention de concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GN Vert31/05/2000M. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la période estivale - Mise en place d'une navette de bus gratuite pour l'accès à la Citadelle31/05/2000M. LE MAIRE
Braderie d'été du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'Union des Commerçants31/05/2000M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec le Service de Coopération et d'Action Culturelle auprès de l'Ambassade de France à Abidjan pour une mission d'expertise31/05/2000M. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon31/05/2000M. LE MAIRE
Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'ADDSEA31/05/2000M. LE MAIRE
POS Secteur Centre - Approbation de la modification pour création d'une zone UL31/05/2000M. LE MAIRE
POS secteur Centre - Changement de support POS et mise à jour du Plan - Modification et suppression d'emplacements réservés31/05/2000M. LE MAIRE
Opération d'aménagement des Monts de Bregille - Concertation préalable31/05/2000M. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Modification de la commission de sélection31/05/2000M. LE MAIRE

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Liste des membres présents19/05/2000M. LE MAIRE
Communications diverses19/05/2000M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Daniel AIME19/05/2000M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modifications19/05/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au conseil districal19/05/2000M. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du code général des collectivités territoriales19/05/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Liste des emplois permanents - Modification des appellations de secrétaire général et de secrétaire général adjoint - Création du service contrôle de gestion19/05/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Prestations effectuées par la Ville de Besançon en matière de gestion du Comité des Oeuvres Sociales et de la Mutuelle du personnel - Convention19/05/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits19/05/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues19/05/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs19/05/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Installations sportives municipales, équipements sportifs et de loisirs, animation sportive - Tarifs pour la saison 2000-200119/05/2000M. LE MAIRE
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 200119/05/2000M. LE MAIRE
Contrats d'objectifs Sports collectifs19/05/2000M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports individuels - Répartition au titre de l'année 200019/05/2000M. LE MAIRE
Subventions aux Comités sportifs départementaux19/05/2000M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportives19/05/2000M. LE MAIRE
Secteur de la communication - Attribution de subventions19/05/2000M. LE MAIRE
Subventions aux sociétes de musique - Répartition au titre de l'année 200019/05/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires et à des associations19/05/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux19/05/2000M. LE MAIRE
Opération «Les Temps Forts de l'An 2000» - Subvention à Alternative Chantiers19/05/2000M. LE MAIRE
Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projets19/05/2000M. LE MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Année 2000 - Subventions aux associations péri-scolaires et au Service d'Aide Pédagogique à Domicile aux Enfants Malades et Accidentés (SAPADEMA)19/05/2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades19/05/2000M. LE MAIRE
Radio Bip - Subvention exceptionnelle19/05/2000M. LE MAIRE
Attribution de subventions à l'Association Le doux voyage19/05/2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication au titre des actions dans les musées en l'an 200019/05/2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subvention de la DRAC Franche-Comté pour le secteur Ville d'Art et d'Histoire19/05/2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation de subventions de divers partenaires dans le cadre de la manifestation Le Marché de la Poésie19/05/2000M. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Public d'HLM de Besançon pour l'opération Raid Quart Sport Aventure Jeunes19/05/2000M. LE MAIRE
Exposition Gustave Courbet et la Franche-Comté19/05/2000M. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Programme d'équipement 2000 - Demande de subvention19/05/2000M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du règlement intérieur19/05/2000M. LE MAIRE
Forum des associations 1999 - Bilan financier - Encaissement et réaffectation de l'excédent19/05/2000M.LE MAIRE
Contentieux - Urbanisme - Affaire Consorts BOLARD et autres c/ Ville de Besançon, Crisopolis - Défense devant le Conseil d'Etat19/05/2000M. LE MAIRE
Contentieux - Ordures ménagères - Syndicat intercommunal pour l'organisation du ramassage et du traitement des ordures ( SIORTO) c/ Ville de Besançon - Défense devant la Cour Administrative d'Appel de Nancy19/05/2000M. LE MAIRE
Ordures ménagères - Contestation d'un titre de recettes de la commune de Beure19/05/2000M. LE MAIRE
Contentieux commune de Delain - Annulation d'un titre de recettes19/05/2000M. LE MAIRE
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240 rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Avenant n°119/05/2000M. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestion19/05/2000M. LE MAIRE
Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique des 4 et 7 mai 1999 au profit de l'Amicale des Pêcheurs à la ligne pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Encaissement des loyers - Levée de la prescription quinquennale19/05/2000M. LE MAIRE
Ensemble immobilier communal 11, rue Belin à Besançon - Concession administrative d'occupation du domaine public au profit de GNVert - Convention19/05/2000M. LE MAIRE
Animation jeunesse - Renouvellement des conventions avec l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ). Etablissement d'une convention avec le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT)19/05/2000M. LE MAIRE
Contrat de ville - Gestion urbaine de proximité - Mesures expérimentales - Demande de subvention19/05/2000M. LE MAIRE
Enseignement - Réseau d'Education Prioritaire de Planoise - Convention avec l'Education Nationale19/05/2000M. LE MAIRE
Restructuration de la cité des Acacias - Opération de relogement des locataires - Adoption du protocole - Choix du prestataire19/05/2000M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la cité Brûlard - Modifications des modalités de la participation financière de la Ville - Avenant à la convention19/05/2000M. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Modification de la composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre19/05/2000M. LE MAIRE
Immeuble 6, rue de la Madeleine - Travaux de réfection de toiture, ravalement de façade et remplacement de menuiseries bois - Adoption du projet et demandes de subvention19/05/2000M. LE MAIRE
Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprise - Compléments au programme de restructuration des locaux sinistrés et des autres locaux du 4, chemin de Palente19/05/2000M. LE MAIRE
Espace industriel de Palente - Pépinière d'entreprises - Programme de travaux dans les locaux (en location) de la pépinière d'entreprises du 2, chemin de Palente - Demande de subventions19/05/2000M. LE MAIRE
Tempête du 26 décembre 1999 - Dégâts causés au patrimoine non assurable des espaces verts - Demande de subvention auprès de l'Etat19/05/2000M. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port-Douvot - Evacuation des boues produites par la station19/05/2000M. LE MAIRE
Etablissement dune conduite d'eau potable dans la rocade Nord-Ouest - Conduite d'interconnexion entre les réservoirs de Planoise et de Chailluz - Demande de subvention19/05/2000M. LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)19/05/2000M. LE MAIRE
ZAC Les Hauts du Chazal - Approbation du dossier de réalisation - Avenant à la concession19/05/2000M. LE MAIRE
Projet d'aménagement sur Les Essarts l'Amour - Bilan de la concertation préalable19/05/2000M. LE MAIRE
Pos secteur centre - Approbation de la modification pour création d'une zone UL19/05/2000M. LE MAIRE
POS secteur centre - Changement de support POS et mise à jour du plan - Modification et suppression d'emplacements réservés19/05/2000M. LE MAIRE
Déclassement et aliénation d'une bande de terrain dépendant du domaine public, 53 chemin des Justices à la Sté CRYLA S.A.19/05/2000M. LE MAIRE
Aliénation de délaissés 4 chemin du Fort de Rosemont à M. et Mme ROBBE Michel19/05/2000M. LE MAIRE
Aliénations d'appartements dans les copropriétés du 73 rue Battant et 24 rue de la Madeleine et d'un immeuble 9 rue Suard à Habitat et Développement Local (HDL)19/05/2000M. LE MAIRE
Aliénation de deux lots de la copropriété «Espace Industriel de Palente» 4 chemin de Palente à la Société HEDI19/05/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété 13, chemin du Halage de Casamène à la SARL POMMIER19/05/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'une propriété bâtie 76 Faubourg Rivotte à M. GUENAUD19/05/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'un terrain chemin de la Bousserotte à l'indivision TOITOT - Modification de la délibération du 28-02-200019/05/2000M. LE MAIRE
Echange de terrain 36 chemin des Ragots avec M. Daniel REQUET19/05/2000M. LE MAIRE
Impression du journal «Besançon votre ville»19/05/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents01/05/2000M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à M. Gérard BOICHON01/05/2000LE MAIRE
Evolution de l'intercommunalité dans l'agglomération bisontine01/05/2000M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des mambres présents06/04/2000M. LE MAIRE
Communications diverses de M. le Maire06/04/2000M. le Maire
Plan des Déplacements Urbains - Arrêt du projet06/04/2000M. l'Adjoint Régnier
Adhésion de la Ville de Besançon au Club des Villes Cyclables06/04/2000M. le Maire
Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales06/04/2000M. le Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement des opérations d'aménagement de l'Ilot Pasteur - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 10 MF contracté auprès de la Banque de l'Economie06/04/2000M. le Maire
Contingent Communal d'Aide Sociale - Convention avec le Département du Doubs pour règlement du contingent 199906/04/2000M. le Maire
Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Acquisitions de parts sociales06/04/2000M. le Maire
Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 2000-200106/04/2000M. le Maire
Subventions culturelles - Première répartition06/04/2000M. l'Adjoint FERREOL
Subventions aux associations de quartiers et diverses06/04/2000M. le Maire
Subventions pour congrès06/04/2000M. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions06/04/2000M. le Maire
Ecoles primaires et maternelles - Subvention à une classe de découverte - 2ème répartition pour l'année 200006/04/2000M. le Maire
Musées - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication - Restaurations d'oeuvres et d'objets d'art06/04/2000M. le Maire
Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «La Franche-Comté au temps de Courbet» - Subvention complémentaire du Ministère de la Culture et de la Communication06/04/2000M. le Maire
Conservatoire National de Région - Vente aux enchères publiques d'instruments de musique - Encaissement des recettes et réaffectation06/04/2000M. le Maire
Rencontres Jeune Création 2000 - Adoption du projet - Demande de subvention auprès du Département - Attribution de subventions06/04/2000M. le Maire
Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat06/04/2000M. le Maire
Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention entre le Comité Local de Jumelage de Douroula, l'Association Française des Volontaires du Progrès et la Ville de Besançon, relative au programme de développement du Département de Douroula06/04/2000M. le Maire
Assurances Dommages aux Biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des charges06/04/2000M. le Maire
Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Rachat anticipé par la société SM2E06/04/2000M. le Maire
Pépinière d'entreprise de la rue Violet - Prolongation de la convention de gestion - Avenant06/04/2000M. le Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion06/04/2000M. le Maire
Pépinière d'Entreprises de Palente - Réalisation d'un réseau de câblage multimédia - Engagement des travaux - Demandes de subvention06/04/2000M. le Maire
Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Convention avec Rive Boutique de Gestion06/04/2000M. le Maire
Etude-action pour le développement des services de proximité06/04/2000M. le Maire
Création d'un pôle des Métiers d'Arts et d'une Vitrine des Produits Régionaux - Encaissement et réaffectation de deux subventions du CIADT06/04/2000M. le Maire
Contentieux Ilot Pasteur - Affaire WAJSBROT c/ Ville de BESANCON - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif06/04/2000M. le Maire
Ordures Ménagères - Contestation d'un titre de recettes du SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon06/04/2000M. le Maire
Domaine Public - Protocole d'accord amiable avec la copropriété DRUHEN-CHARNAUX - Dommages occasionnés par la présence d'un platane06/04/2000M. le Maire
Domaine Public - Occupation Commerciale - Annulation d'un titre de recettes06/04/2000M
Dénomination de voie - Rue du Clos Neptune06/04/2000M. le Maire
Transports Publics Urbains - Réaffectation d'une subvention de l'Etat au budget annexe Transport06/04/2000M. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZAC06/04/2000M. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Concession à la SEDD06/04/2000M. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - Financement des opérations d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 1,2 MF contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès de DEXIA Crédit Local de France06/04/2000M. le Maire
Modification POS Secteur Nord - Création d'une zone à dominante sportive06/04/2000M. le Maire
Aliénation des immeubles 24 rue de l'Ecole, 69 rue Battant, 2 rue Thiémanté à Habitat et Développement Local (HDL 25) - Résiliation des baux emphytéotiques06/04/2000M. le Maire
Aliénation d'un immeuble communal 2 rue du Cingle à Mme BROUEL06/04/2000M
Cession d'une bande de terrain à la SCI A.B. après déclassement, rue Thomas Edison06/04/2000M. le Maire
Cession d'un terrain à la Ligue de Handball - Rue Savary06/04/2000M. le Maire
Cession d'un terrain à la SCI PULSAR (gérant M. FRACHEBOIS) 12, chemin de l'Ermitage06/04/2000M. le Maire
Echange de terrain avec la SAFC - Secteur Palente / Orchamps - Modification de la délibération du 13 décembre 199906/04/2000M. le Maire
Opérations immobilières réalisées en 1999 - Rapport de synthèse06/04/2000M. le Maire
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BB ENERGIE, 6 rue Albert Thomas - Demande d'autorisation d'exploiter un dépôt de gaz en bouteille06/04/2000M. le Maire
Installations classées pour la protection de l'environnement - SA SOMICA, rue Thomas Edison - Demande d'autorisation d'exploiter une nouvelle unité de découpage de métaux06/04/2000M. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Autorisation d'exploitation - Information du Conseil Municipal06/04/2000M. le Maire
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 200006/04/2000M. le Maire
Programme de travaux 2000 - Assainissement06/04/2000M. le Maire
Programme 2000 de travaux de voirie06/04/2000M. le Maire
Eclairage public - Programme de travaux 200006/04/2000M. le Maire
Programme de travaux dans divers bâtiments municipaux06/04/2000M. le Maire
Travaux d'entretien sur édifices classés de la Ville - Adoption du programme de travaux 2000 - Demande de subvention06/04/2000M. le Maire
Espaces Verts - Programme 2000 de travaux - Demandes de subventions06/04/2000M. le Maire
Programme 2000 de rénovation des aires de jeux - 4ème tranche - Demandes de subventions06/04/2000M. le Maire
Programme 2000 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventions06/04/2000M. le Maire

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents17/03/2000M. LE MAIRE
Communication de M. LE MAIRE17/03/2000M. LE MAIRE
Budget primitif de la Ville pour 200017/03/2000M. LE MAIRE
Fiscalité communale 2000 - Fixation du taux des 4 taxes directes locales17/03/2000M. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir17/03/2000M. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir17/03/2000M. LE MAIRE
Groupe scolaire de Saint-Claude - Restructuration de l'équipement - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix des équipes admises à concourir17/03/2000M. LE MAIRE
Centre technique municipal - Rénovation des vestiaires pour le personnel - Choix du maître d'oeuvre17/03/2000M. LE MAIRE
Centre social de la Grette - Restructuration des locaux - Choix du maître d'oeuvre17/03/2000M. LE MAIRE
Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Choix du maître d'oeuvre17/03/2000M. LE MAIRE
Camping de la plage de Besançon-Chalezeule - Règlement intérieur17/03/2000M. LE MAIRE
Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et création d'une régie de recettes pour le compte de tiers17/03/2000M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 27, 29 rue Thomas Edison - Déclassement du domaine public communal17/03/2000M. LE MAIRE
Site de l'ancien abattoir, avenue Louise Michel/rue Gabriel Plançon - Désaffectation et déclassement du domaine public communal17/03/2000M. LE MAIRE
Syndicat Mixte d'Electricité du Département du Doubs - Adhésion de la Ville de Besançon17/03/2000M. LE MAIRE
Année 1999 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif17/03/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents01/03/2000M. LE MAIRE
Hommage à Raymond TOURRAIN01/03/2000M. LE MAIRE
Exercices 1999 et 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales01/03/2000M. LE MAIRE
Désignation de représentants de la Ville de Besançon à la Commission Locale d'Insertion01/03/2000M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon au Conseil d'établissement du Centre de Long Séjour de Bellevaux01/03/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'orchestre de Besançon - Renouvellement01/03/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaire - Renouvellement 01/03/2000M. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des emplois jeunes01/03/2000M. LE MAIRE
SAFC Travaux de sécurité sur un immeuble de 129 logements, 2 rue du Luxembourg et 14-16 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 206 291 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations01/03/2000M. LE MAIRE
SAIEMB - Programme de construction de 23 logements rue de Chaillot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA de 15 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du 13 décembre 199901/03/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouverture de crédits d'investissement et de fonctionnement (subventions)01/03/2000M. LE MAIRE
Avance de trésorerie à l'Association de gestion du Plan Local d'Insertion Economique (PLIE)01/03/2000M. LE MAIRE
Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CES01/03/2000M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1998-1999 - Centre de la Mouillère (Kinésithérapie et balnéothérapie)01/03/2000M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM - Rapport d'activités et bilan de la convention-cadre01/03/2000M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Fixation de nouveaux tarifs - Piscines municipales - Transports publics urbains01/03/2000M. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 200001/03/2000M. LE MAIRE
Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartition 200001/03/2000M. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Versement d'un acompte sur subvention pour participation aux frais de fonctionnement01/03/2000M. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - Première répartition au titre de l'année 200001/03/2000M. LE MAIRE
Subventions du secteur Relations Internationales aux établissements et associations scolaires01/03/2000M. LE MAIRE
Développement de la société STATICE - Aide à l'immobilier d'entreprise - Complément à la délibération du 20 septembre 199901/03/2000M. LE MAIRE
Installation de la Société CIATRIPA à la Fayette - Aide à l'immobilier d'entreprise01/03/2000M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN01/03/2000M. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina-Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention et d'un don - Don de livres à la bibliothèque de Douroula01/03/2000M. LE MAIRE
Crue du Doubs du 21 au 25 février 1999 - Encaissement de l'indemnité de sinistre01/03/2000M. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire BOSSONET c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif01/03/2000M. LE MAIRE
Contentieux - Police administrative - Etablissement recevant du public - Discothèque Le Taos Blue01/03/2000M. LE MAIRE
Site de la Citadelle - Adoption du règlement intérieur01/03/2000M. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan 1999 et prévisions pour l'année 2000 - Conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes01/03/2000M. LE MAIRE
Comité local de développement et de prospection01/03/2000M. LE MAIRE
Animations commerciales du centre-ville - Bilan de l'année 1999 - Programmation pour l'année 2000 - Avenant à la convention du 11 mai 199901/03/2000M. LE MAIRE
Agence de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication d'Amiens - Adhésion de la Ville en qualité de membre associé01/03/2000M. LE MAIRE
Copropriété 2 chemin de Palente - Local appartenant à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail au profit de la Ville de Besançon01/03/2000M. LE MAIRE
Immeuble 4 chemin de Palente - Bail au profit du Laboratoire Recherche Développement Biomatériaux01/03/2000M. LE MAIRE
Immeuble communal 41 quai de Strasbourg - Bail au profit de M. FERREUX01/03/2000M. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Cession à la SICA-GAB - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 199908/03/2000M. LE MAIRE
Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre01/03/2000M. LE MAIRE
Groupe Scolaire Charles Fourier - Rénovation des locaux - Adoption de l'avant-projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions01/03/2000M. LE MAIRE
Palais des Sports - Programme de travaux pour le championnat du monde de handall 2001 - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions01/03/2000M. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre01/03/2000M. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Mise aux normes du terrain et construction de tribunes d'environ 3 500 places - Aménagements divers - Approbation de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions01/03/2000M. LE MAIRE
Stade Léo-Lagrange - Restructuration de l'équipement - Adoption du programme et du règlement de concours de maîtrise d'oeuvre01/03/2000M. LE MAIRE
Usine d'incinération des ordures ménagères - Renouvellement du contrat d'exploitation - Engagement des procédures de consultation01/03/2000M. LE MAIRE
Convention entre la Ville de Besançon et le District du Grand Besançon relative à la déchetterie - Encaissement des sommes dues01/03/2000M. LE MAIRE
Collecte des déchets incinérables et des produits recyclables - Fourniture de bacs roulants - Mission d'assistance pour l'élaboration du nouveau contrat - Lancement des consultations01/03/2000M. LE MAIRE
Forêts communales du Bois d'Aglans - Projet de révision d'aménagement forestier 1999-201801/03/2000M. LE MAIRE
Forêts communales du Bois d'Aglans - Tempête du 26 décembre 1999 - Gel des coupes en exploitation01/03/2000M. LE MAIRE
Etude expérimentale de lutte contre la Renouée du Japon - Convention avec l'Association ECHEL01/03/2000M. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL01/03/2000M. LE MAIRE
Journée européenne 2000 «En Ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon01/03/2000M. LE MAIRE
Services de l'Eau et de l'Assainissement - Résultats de l'enquête IPSOS effectuée auprès des usagers01/03/2000M. LE MAIRE
Petit Chamars - Construction d'un parking en enclos01/03/2000M. LE MAIRE
Pôle d'échange de la gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Convention avec les partenaires01/03/2000M. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Création de la ZAC01/03/2000M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Modification du périmètre01/03/2000M. LE MAIRE
Projet de ZAC «Les Relançons» - Lancement de la concertation préalable01/03/2000M.LE MAIRE
Acquisitions chemins des Tilleroyes, de la Chaille et du Sanatorium à l'indivision MICHEL, à M. et Mme Edmond ADGE et à M. et Mme André TRIPARD01/03/2000M. LE MAIRE
Acquisition d'un terrain à l'Indivision TOITOT chemin de la Bousserotte01/03/2000M. LE MAIRE
Aliénation de deux immeubles communaux 57 quai Veil Picard / 65 rue d'Arènes et 86 rue des Granges à M. Gérard NUSS01/03/2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain 6 allée du Docteur Maître à l'Office Public d'HLM de Besançon01/06/2000M. LE MAIRE
Servitude - Convention pour passage de canalisations d'eaux usées - Chemin de la Combe Noire - Mme BROCARD - M. VUILLIER01/03/2000M. LE MAIRE
Office Public Départemental d'HLM - Demande d'autorisation de changement d'usage 7 rue Marc Bloch et d'une maison 7 rue Boileau01/03/2000M. LE MAIRE
Classement de voies privées non communales01/03/2000M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1999 au 31 décembre 199901/03/2000M. LE MAIRE
Marchés annuels de l'année 2000 - Modificatif01/03/2000M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents20/01/2000M. LE MAIRE
Communications diverses20/01/2000M. LE MAIRE
Tempête du 26 décembre 1999 - Communication de M. le Maire20/01/2000M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales20/01/2000M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Remplacement d'un délégué suppléant20/01/2000M. LE MAIRE
Orientations budgétaires pour 200020/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Ouvertures de crédits reprises au budget de l'exercice courant par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 199820/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Transferts de crédits20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Transmission de l'inventaire comptable20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits d'investissement20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des services fiscaux20/01/2000M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits au budget par décision modificative suite à la mise en place du budget annexe Transports Publics Urbains20/01/2000M. LE MAIRE
Budget annexe 1999 du Service de Soins à Domicile Pour Personnes Agées - Modificatif20/01/2000M. LE MAIRE
Tarification des repas fournis par le service restauration municipale20/01/2000M. LE MAIRE
Office Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'amélioration de 132 logements 1, 3 et 5 rue de Dijon à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 3 592 916 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations20/01/2000M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements rue Larmet à Besançon (Résidence Flora) - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt conventionné locatif de 3 700 000 F contracté auprès du Crédit Local de France20/01/2000M. LE MAIRE
Besançon Racing Club Tennis - Rachat par la B.N.P. d'un prêt de 200 000 F contracté pour la réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Transfert de la garantie de la Ville20/01/2000M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 10 MF contracté auprès du Crédit Local de France par la SEDD - Additif à la délibération du 8 novembre 199920/01/2000M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions exceptionnelles20/01/2000M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions20/01/2000M. LE MAIRE
Besançon Ville refuge - Attribution d'une subvention complémentaire au Parlement International des Ecrivains20/01/2000M. LE MAIRE
Centre d'Incendie et de Secours de Besançon - Transfert de compétence au SDIS - Transfert de biens et de personnels au profit du SDIS - Conventions20/01/2000M. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Avenant à la convention signée avec la Commission Européenne - Encaissement et réaffectation d'une subvention complémentaire20/01/2000M. LE MAIRE
Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté - Recrutement d'un chargé de missions20/01/2000M. LE MAIRE
Conservatoire National de Région - Vol d'un instrument de musique - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre20/01/2000M. LE MAIRE
Gestion de la halte nautique - Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 1996 avec l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative20/01/2000M. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France20/01/2000M. LE MAIRE
Ilot Pasteur - Premier bilan de la concertation préalable - Orientations du programme - Engagement de la consultation d'opérateurs20/01/2000M. LE MAIRE
Contentieux - Opération Marché/Beaux-Arts - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif annulant la délibération d'approbation du PAZ de la ZAC Marché/Beaux-Arts20/01/2000M. LE MAIRE
Marché/Beaux-Arts - Modification du POS Centre20/01/2000M. LE MAIRE
Marché/Beaux-Arts - Relance de la procédure - Concession d'aménagement20/01/2000M. LE MAIRE
Projet de création du poste 63/20 kv des Montboucons et de raccordement souterrain Montboucons/Palente - Mise en compatibilité du POS20/01/2000M. LE MAIRE
Transports urbains - Subventions de l'ADEME pour l'acquisition de bus à énergie propre - Conventions20/01/2000M. LE MAIRE
Gardiennage et surveillance de diverses installations municipales - Marché annuel année 200020/01/2000M. LE MAIRE
Fournitures scolaires pour les écoles - Marché annuel pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offres20/01/2000M. LE MAIRE
Communication de M. le Maire sur la situation de l'emploi20/01/2000M. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr