Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2001
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 19/12/2001 | Pas de rapporteur |
| Télécharger PDF Départ en retraite de M. Jean-Paul CHEVAILLER, Directeur Général des Services et de M. Claude DELITOT, Directeur Général Adjoint des Services Techniques - Communication de M. le Maire | Départ en retraite de M. Jean-Paul CHEVAILLER, Directeur Général des Services et de M. Claude DELITOT, Directeur Général Adjoint des Services Techniques - Communication de M. le Maire | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Gymnase des Clairs-Soleils - Remise d'une pétition à M. le Maire | Gymnase des Clairs-Soleils - Remise d'une pétition à M. le Maire | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Dates des prochaines séances | Conseil Municipal - Dates des prochaines séances | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Consultation de la population sur le thème des déplacements - Information du Conseil Municipal | Consultation de la population sur le thème des déplacements - Information du Conseil Municipal | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Délégations - Désignation et modification de représentants | Conseil Municipal - Délégations - Désignation et modification de représentants | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aménagement et Réduction du Temps de Travail dans les services municipaux | Aménagement et Réduction du Temps de Travail dans les services municipaux | 19/12/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Filière culturelle - Personnel enseignant - Régime indemnitaire | Personnel Communal - Filière culturelle - Personnel enseignant - Régime indemnitaire | 19/12/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Filière médico-sociale - Cadre d'emplois des psychologues - Régime indemnitaire | Personnel Communal - Filière médico-sociale - Cadre d'emplois des psychologues - Régime indemnitaire | 19/12/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | Personnel Communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Renouvellement | 19/12/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Logement de fonction - Concession au Directeur Général des Services | Logement de fonction - Concession au Directeur Général des Services | 19/12/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement 2001 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 600 000 euros et 270 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement 2001 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 600 000 euros et 270 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 19/12/2001 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédit complémentaire par reprise sur le compte de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédit complémentaire par reprise sur le compte de dépenses imprévues | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Budget Annexe Service de Soins à Domicile pour les Personnes Agées (SSADPA) - Modification | Exercice 2001 - Budget Annexe Service de Soins à Domicile pour les Personnes Agées (SSADPA) - Modification | 19/12/2001 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Exercice 2002 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Dispositions tarifaires pour 2002 - Compensations financières et gratuités | Citadelle de Besançon - Dispositions tarifaires pour 2002 - Compensations financières et gratuités | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires 2002 - Fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires 2002 - Fixation de divers tarifs | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'ADAPEI | Subvention exceptionnelle à l'ADAPEI | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Clairs-Soleils Basket Club | Subvention exceptionnelle au Clairs-Soleils Basket Club | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention aux classes de découverte - 7ème répartition | Subvention aux classes de découverte - 7ème répartition | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions aux associations péri-scolaires et à la PEP - SAPADEMA | Subventions aux associations péri-scolaires et à la PEP - SAPADEMA | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet Enseignement - Attribution de subvention | Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet Enseignement - Attribution de subvention | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles | Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 19/12/2001 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération «Un coup de pouce pour l'euro» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Parlement Européen | Opération «Un coup de pouce pour l'euro» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Parlement Européen | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Info Point Europe - Formation d'«Euroformateurs» bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Institut National pour une Retraite ACtive (INRAC) - Convention | Info Point Europe - Formation d'«Euroformateurs» bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Institut National pour une Retraite ACtive (INRAC) - Convention | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Passage à l'euro - Achat de convertisseurs spécifiques - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie | Passage à l'euro - Achat de convertisseurs spécifiques - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de biens immobiliers en zones d'activités économiques - Modalités juridiques, financières et patrimoniales - Avis du Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de biens immobiliers en zones d'activités économiques - Modalités juridiques, financières et patrimoniales - Avis du Conseil Municipal | 19/12/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Conseils de Quartiers - Révision de la Charte de fonctionnement | Conseils de Quartiers - Révision de la Charte de fonctionnement | 19/12/2001 | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Marché Beaux-Arts - Mise en place d'actions de qualification et de promotion - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | Marché Beaux-Arts - Mise en place d'actions de qualification et de promotion - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | 19/12/2001 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Assainissement Non Collectif - Adoption du règlement municipal | Assainissement Non Collectif - Adoption du règlement municipal | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Opéra-Théâtre - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges | Opéra-Théâtre - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Subvention de fonctionnement du Département du Doubs - Convention | Conservatoire National de Région - Subvention de fonctionnement du Département du Doubs - Convention | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Activités en direction de l'enfance et de la jeunesse - Convention avec les Francas pour la période 2002-2004 | Activités en direction de l'enfance et de la jeunesse - Convention avec les Francas pour la période 2002-2004 | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Opération de renouvellement urbain - Acceptation de la candidature de Besançon - Convention avec les partenaires | Opération de renouvellement urbain - Acceptation de la candidature de Besançon - Convention avec les partenaires | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Compétence Transports - Convention entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n° 1 | Compétence Transports - Convention entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n° 1 | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2002 | Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2002 | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Réalisation d'une étude géotechnique sur le site d'implantation d'une décharge d'ordures ménagères - Convention avec l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) | Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Réalisation d'une étude géotechnique sur le site d'implantation d'une décharge d'ordures ménagères - Convention avec l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) | 19/12/2001 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Bilan de l'opération Top Vacances Eté 2001 - Versement du solde des subventions | Bilan de l'opération Top Vacances Eté 2001 - Versement du solde des subventions | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réalisation d'un film documentaire sur le quartier des Clairs-Soleils - Convention avec la Société KG PRODUCTION et M. Dominique FERET | Réalisation d'un film documentaire sur le quartier des Clairs-Soleils - Convention avec la Société KG PRODUCTION et M. Dominique FERET | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | 19/12/2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Immeuble 4, place du Huit Septembre - Bail au profit de la Ville | Immeuble 4, place du Huit Septembre - Bail au profit de la Ville | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Tribunal de Grande Instance - Affaire SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon - Appel | Tribunal de Grande Instance - Affaire SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon - Appel | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de Jean RICARDON - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de Jean RICARDON - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration de deux peintures d'Albert MARQUET - Demande de subvention à l'Etat | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration de deux peintures d'Albert MARQUET - Demande de subvention à l'Etat | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Projet de construction de la Maison de Quartier de Velotte - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demande de subventions | Projet de construction de la Maison de Quartier de Velotte - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demande de subventions | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire Jean Macé - Aménagement d'un restaurant scolaire - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire de travaux (APS) - Demande de subventions | Groupe Scolaire Jean Macé - Aménagement d'un restaurant scolaire - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire de travaux (APS) - Demande de subventions | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Rénovation d'une maison 11, avenue de la 7ème Armée Américaine dans le cadre d'un bail à réhabilitation - Subvention à Habitat et Développement Local du Doubs | Rénovation d'une maison 11, avenue de la 7ème Armée Américaine dans le cadre d'un bail à réhabilitation - Subvention à Habitat et Développement Local du Doubs | 19/12/2001 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Crèche Bersot - Transformation en Maison de l'Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | Crèche Bersot - Transformation en Maison de l'Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | 19/12/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signature | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle Chemin Marguerite Marchand à M. et Mme Patrick LODS | Acquisition d'une parcelle Chemin Marguerite Marchand à M. et Mme Patrick LODS | 19/12/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Construction de 7 logements 3, rue Berthoud - Subvention à l'Office Public d'HLM de Besançon | Construction de 7 logements 3, rue Berthoud - Subvention à l'Office Public d'HLM de Besançon | 19/12/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville - Modification de la délibération du 8 novembre 2001 | Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville - Modification de la délibération du 8 novembre 2001 | 19/12/2001 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Renouvellement urbain du quartier de Palente - Diagnostic social de l'îlot Gounod - Subvention à la SAFC | Renouvellement urbain du quartier de Palente - Diagnostic social de l'îlot Gounod - Subvention à la SAFC | 19/12/2001 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2002 | Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2002 | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2002 | Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2002 | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Forêts communales - Gestion, entretien et accueil en forêts communales de Besançon - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts | Forêts communales - Gestion, entretien et accueil en forêts communales de Besançon - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de Besançon | Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de Besançon | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Jardins familiaux rue Colombot - Aménagement complet du site | Jardins familiaux rue Colombot - Aménagement complet du site | 19/12/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF TGV Rhin-Rhône et emplacement de la gare TGV à Besançon - Motion proposée par l'AREV et les Verts | TGV Rhin-Rhône et emplacement de la gare TGV à Besançon - Motion proposée par l'AREV et les Verts | 19/12/2001 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 15/11/2001 | Pas de rapporteur |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jour | Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jour | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Délégations - Modifications | Conseil Municipal - Délégations - Modifications | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Communication sur la rentrée universitaire | Enseignement Supérieur et Recherche - Communication sur la rentrée universitaire | 15/11/2001 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF District du Grand Besançon - Rapport annuel 2000 - Communication au Conseil Municipal | District du Grand Besançon - Rapport annuel 2000 - Communication au Conseil Municipal | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création du «Syndicat Mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de délégués titulaires et suppléants | Création du «Syndicat Mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de délégués titulaires et suppléants | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Transfert du Service Famille-Enfance du CCAS à la Ville à compter du 1er janvier 2002 - Personnels et structures d'accueil | Transfert du Service Famille-Enfance du CCAS à la Ville à compter du 1er janvier 2002 - Personnels et structures d'accueil | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | 15/11/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - Renouvellement | Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - Renouvellement | 15/11/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS, rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 2 016 544 euros et 454 666 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS, rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 2 016 544 euros et 454 666 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS, ZAC des Tilleroyes Sud, Résidence Lavoisier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS, ZAC des Tilleroyes Sud, Résidence Lavoisier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 138 logements 2-4, rue de Malines, 1-3, rue de Bruxelles, 10 à 16 et 18 à 26, rue de Brabant à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 720 984,15 e contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 138 logements 2-4, rue de Malines, 1-3, rue de Bruxelles, 10 à 16 et 18 à 26, rue de Brabant à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 720 984,15 e contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d?un emprunt porté de 15 MF à 30 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Avenant au contrat de prêt initial | Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d?un emprunt porté de 15 MF à 30 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Avenant au contrat de prêt initial | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Signature de constats de conversion en euros | Signature de constats de conversion en euros | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Transferts de crédits | Exercice 2001 - Transferts de crédits | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2000 du budget déchets - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2000 du budget déchets - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Petite Enfance - Reprise des prêts contractés par le Centre Communal d'Action Sociale | Service Petite Enfance - Reprise des prêts contractés par le Centre Communal d'Action Sociale | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Lignes de trésorerie - Signature de conventions | Exercice 2002 - Lignes de trésorerie - Signature de conventions | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Régularisation de la TVA sur le Budget Déchets 2000 | Régularisation de la TVA sur le Budget Déchets 2000 | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - SEM de la Citadelle - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | Exercice 2000 - SEM de la Citadelle - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | Exercice 2000 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | Exercice 2000 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | Exercice 2000 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2002 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 2002 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Tarifs de location des locaux et instruments du Conservatoire National de Région | Tarifs de location des locaux et instruments du Conservatoire National de Région | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Tarifs pour la saison 2001/2002 - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | Orchestre de Besançon - Tarifs pour la saison 2001/2002 - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon - Participation des communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année 2000-2001 - Etablissement d'un tarif spécifique aux communes de la Communauté d'Agglomération | Ecoles primaires et maternelles - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon - Participation des communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année 2000-2001 - Etablissement d'un tarif spécifique aux communes de la Communauté d'Agglomération | 15/11/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | 15/11/2001 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2001 | Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2001 | 15/11/2001 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à Cré-Entreprendre Initiative | Subvention exceptionnelle à Cré-Entreprendre Initiative | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention à MECATRONICS pour l'organisation de son congrès | Subvention à MECATRONICS pour l'organisation de son congrès | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion | Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de Gestion | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventions | Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventions | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartier et diverses et encaissement d'une subvention de la Direction Régionale de Jeunesse et Sport | Subventions aux associations de quartier et diverses et encaissement d'une subvention de la Direction Régionale de Jeunesse et Sport | 15/11/2001 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations d'étudiants | Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations d'étudiants | 15/11/2001 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Sixième répartition 2001 | Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Sixième répartition 2001 | 15/11/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Année 2001 - Contrat Educatif Local - Enseignement - Versement de subventions | Année 2001 - Contrat Educatif Local - Enseignement - Versement de subventions | 15/11/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | 15/11/2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Aide au développement du patinage bisontin | Aide au développement du patinage bisontin | 15/11/2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives de quartier dans le cadre du Fonds d'Aide au Sport - Deuxième répartition 2001 | Subventions exceptionnelles à des associations sportives de quartier dans le cadre du Fonds d'Aide au Sport - Deuxième répartition 2001 | 15/11/2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Subventions du Secteur Relations Internationales | Subventions du Secteur Relations Internationales | 15/11/2001 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Subvention pour congrès | Subvention pour congrès | 15/11/2001 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention sécurité - Points publics - Attribution de subventions - Troisième répartition | Délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention sécurité - Points publics - Attribution de subventions - Troisième répartition | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF MJC de Besançon - Implantation sur le quartier des Clairs-Soleils - Attribution d'une subvention pour 2001 | MJC de Besançon - Implantation sur le quartier des Clairs-Soleils - Attribution d'une subvention pour 2001 | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'ASMB - Soutien à la participation de deux Bisontins à une compétition de jeux en réseau | Subvention exceptionnelle à l'ASMB - Soutien à la participation de deux Bisontins à une compétition de jeux en réseau | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association «Action contre la Faim» | Subvention exceptionnelle à l'Association «Action contre la Faim» | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Centre de Vol à Voile de l'Aéro-Club du Doubs - Accueil des Cadets Internationaux de l'Air | Subvention exceptionnelle au Centre de Vol à Voile de l'Aéro-Club du Doubs - Accueil des Cadets Internationaux de l'Air | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication | Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Centre International de Séjour - Achat de mobilier et de matériel vidéo - Reversement partiel d'une subvention de l'Etat | Centre International de Séjour - Achat de mobilier et de matériel vidéo - Reversement partiel d'une subvention de l'Etat | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Opération «Casser n'est pas jouer» - Organisation de tournois de football en salle et élaboration d'une charte d'utilisation des équipements sportifs - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat | Opération «Casser n'est pas jouer» - Organisation de tournois de football en salle et élaboration d'une charte d'utilisation des équipements sportifs - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Etat | 15/11/2001 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale 2001-2006 - Programmation 2001 | Contrat d'Initiative Territoriale 2001-2006 - Programmation 2001 | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Troisième programmation - Adoption du programme - Demandes de subventions | Contrat de Ville 2001 - Troisième programmation - Adoption du programme - Demandes de subventions | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public | Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine public | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du Doubs | École Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du Doubs | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée de la Résistance et de la Déportation - Dévolution des collections à la Ville de Besançon - Convention | Musée de la Résistance et de la Déportation - Dévolution des collections à la Ville de Besançon - Convention | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Prestations des services municipaux - Conventions | Syndicat Mixte LUMIERE - Prestations des services municipaux - Conventions | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Entretien des feux tricolores sur la commune de Beure - Convention | Entretien des feux tricolores sur la commune de Beure - Convention | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Temple du Saint-Esprit rue Goudimel à Besançon - Convention au profit de la Ville | Temple du Saint-Esprit rue Goudimel à Besançon - Convention au profit de la Ville | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Mesure de la pollution atmosphérique - Convention Ville de Besançon/Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Sud Franche-Comté | Mesure de la pollution atmosphérique - Convention Ville de Besançon/Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Sud Franche-Comté | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contentieux - Affaire GRANDVOINET-TOURNIER - Appel par la Ville d'un jugement rendu par le Tribunal Administratif | Contentieux - Affaire GRANDVOINET-TOURNIER - Appel par la Ville d'un jugement rendu par le Tribunal Administratif | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contentieux - Allocations compensatrices de taxe professionnelle | Contentieux - Allocations compensatrices de taxe professionnelle | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique - Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur | Opération Pasteur - Enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique - Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Modification du POS secteur Centre - Création d'un sous-secteur UAb | Modification du POS secteur Centre - Création d'un sous-secteur UAb | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF POS secteur Nord - Modification - Adaptation du périmètre de la zone NB - Rue Leverrier | POS secteur Nord - Modification - Adaptation du périmètre de la zone NB - Rue Leverrier | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Construction d'un passage piétons sous les voies ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France | ZAC de la Mouillère - Construction d'un passage piétons sous les voies ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Sites Madeleine/Ecole/Thiémanté - Approbation du bilan de clôture - Prolongation de la concession avec la SEDD | Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Sites Madeleine/Ecole/Thiémanté - Approbation du bilan de clôture - Prolongation de la concession avec la SEDD | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Démolition de l'immeuble 8, rue Paul Pesty - Autorisation de démolir | Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Démolition de l'immeuble 8, rue Paul Pesty - Autorisation de démolir | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Avis de principe du Conseil Municipal | Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Avis de principe du Conseil Municipal | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Acquisition de terrains dans le secteur de Port Douvot à M. et Mme POINSARD Hubert, M. et Mme BALLET Claude et aux Consorts ROUSSEY | Acquisition de terrains dans le secteur de Port Douvot à M. et Mme POINSARD Hubert, M. et Mme BALLET Claude et aux Consorts ROUSSEY | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété 2, Rue du Coteau à Mmes GLUHAK Nadine et Irène | Acquisition d'une propriété 2, Rue du Coteau à Mmes GLUHAK Nadine et Irène | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Assurances dommages aux biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des charges | Assurances dommages aux biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des charges | 15/11/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Galerie Associative des Orchamps - Locaux pour l'Association Consommation, Logement et Cadre de Vie - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Demande de subventions | Galerie Associative des Orchamps - Locaux pour l'Association Consommation, Logement et Cadre de Vie - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Demande de subventions | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Porte Taillée - Réfection de la charpente et de la couverture - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | Porte Taillée - Réfection de la charpente et de la couverture - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Eglise Sainte-Madeleine - Etude préalable sur la couverture de la chapelle de semaine et du parvis - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | Eglise Sainte-Madeleine - Etude préalable sur la couverture de la chapelle de semaine et du parvis - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | 15/11/2001 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2002 - Autorisation de signature | Marchés annuels 2002 - Autorisation de signature | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités de la déchetterie des Tilleroyes - Enquête publique | Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités de la déchetterie des Tilleroyes - Enquête publique | 15/11/2001 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Modification du dernier alinéa de la délibération du Conseil Municipal du 27 septembre 2001 | Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Modification du dernier alinéa de la délibération du Conseil Municipal du 27 septembre 2001 | 15/11/2001 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Acquisition d'un logiciel d'archivage et d'exploitation de données numériques pour reprise des actes anciens de l'état-civil | Acquisition d'un logiciel d'archivage et d'exploitation de données numériques pour reprise des actes anciens de l'état-civil | 15/11/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Extension du parking du Marché - Prolongation des fouilles archéologiques - Avenant à la convention | Extension du parking du Marché - Prolongation des fouilles archéologiques - Avenant à la convention | 15/11/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Question orale de Mme BRANGET, Conseillère Municipale, sur la charte des bars | Question orale de Mme BRANGET, Conseillère Municipale, sur la charte des bars | 15/11/2001 | Mme BRANGET |
| Télécharger PDF Enquête du magazine «L'Entreprise» - Communication de M. FUSTER, Adjoint | Enquête du magazine «L'Entreprise» - Communication de M. FUSTER, Adjoint | 15/11/2001 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Information de M. le Maire | Conseil Municipal - Information de M. le Maire | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Mme TETU, Conseillère Municipale | Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Mme TETU, Conseillère Municipale | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Hommage à Mme Denise LORACH | Hommage à Mme Denise LORACH | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission de M. Bruno LEGEARD, Adjoint - Election du Seizième Adjoint | Conseil Municipal - Démission de M. Bruno LEGEARD, Adjoint - Election du Seizième Adjoint | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentants | Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentants | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réalisation d'un Agenda 21 - Adhésion au Comité 21 - Journée Mondiale de l'Alimentation | Réalisation d'un Agenda 21 - Adhésion au Comité 21 - Journée Mondiale de l'Alimentation | 04/10/2001 | M. ALAUZET |
| Télécharger PDF Rentrée scolaire 2001-2002 - Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | Rentrée scolaire 2001-2002 - Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | 04/10/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création d'une cellule de proximité | Création d'une cellule de proximité | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | 04/04/2001 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 374 054 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 374 054 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'un pavillon 24, rue du Tunnel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 292 937 F et 108 882 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'un pavillon 24, rue du Tunnel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 292 937 F et 108 882 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements - 3ème tranche - 2, 4, 6 rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS d'un montant de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements - 3ème tranche - 2, 4, 6 rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS d'un montant de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 28 juin 2001 | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Signature de constats de conversion en euros | Signature de constats de conversion en euros | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Redevance versée par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère pour l'exploitation du Casino Municipal - Non-assujettissement à la TVA | Redevance versée par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère pour l'exploitation du Casino Municipal - Non-assujettissement à la TVA | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle complémentaire des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle complémentaire des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2001-2002 | Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2001-2002 | 04/10/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Service des Musées - Fixation du prix de vente d'un ouvrage | Service des Musées - Fixation du prix de vente d'un ouvrage | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles - 2ème répartition pour 2001 | Subventions aux associations culturelles - 2ème répartition pour 2001 | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 04/10/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle du secteur de la Communication à l'Association Radio Sud | Subvention exceptionnelle du secteur de la Communication à l'Association Radio Sud | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention pour classes de découverte - Année 2001 - 5ème répartition | Subvention pour classes de découverte - Année 2001 - 5ème répartition | 04/10/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs «Sports collectifs» - Saison 2001/2002 - Première répartition (actualisation) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs «Sports collectifs» - Saison 2001/2002 - Première répartition (actualisation) | 04/10/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 2001 | Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 2001 | 04/10/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | 04/10/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association «Commerce et Artisanat aux Chaprais» - Attribution d'une subvention | Subvention exceptionnelle à l'Association «Commerce et Artisanat aux Chaprais» - Attribution d'une subvention | 04/10/2001 | M. MARIOT |
| Télécharger PDF Parc La Fayette - Installation de la Société ECE - Aide à l'immobilier d'entreprise | Parc La Fayette - Installation de la Société ECE - Aide à l'immobilier d'entreprise | 04/10/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Parc Automobile - Mise en conformité des véhicules GPL - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Groupement d'Intérêt Economique «Opération Réflexe GPL» | Parc Automobile - Mise en conformité des véhicules GPL - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Groupement d'Intérêt Economique «Opération Réflexe GPL» | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Musées - Bibliothèques - Encaissement et réaffectation de subventions | Musées - Bibliothèques - Encaissement et réaffectation de subventions | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Chèque avantage bibliothèque - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Région Franche-Comté - Convention | Chèque avantage bibliothèque - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Région Franche-Comté - Convention | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prestations réalisées par l'atelier de moulage - Encaissement et réaffectation de recettes | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prestations réalisées par l'atelier de moulage - Encaissement et réaffectation de recettes | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Usine d'incinération des Ordures Ménagères - Incendie du 10 juillet 2000 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | Usine d'incinération des Ordures Ménagères - Incendie du 10 juillet 2000 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | 04/10/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives - Musées - Conservatoire - Dons et legs | Bibliothèques et Archives - Musées - Conservatoire - Dons et legs | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en dépôt de deux tableaux de Gustave Courbet - Convention avec la Ville de Paris (Musée du Petit Palais) | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en dépôt de deux tableaux de Gustave Courbet - Convention avec la Ville de Paris (Musée du Petit Palais) | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Dépôt de matériel obsolète par le CNRS - LPMO -Convention | Musée du Temps - Dépôt de matériel obsolète par le CNRS - LPMO -Convention | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Adoption du programme - Demande de subventions | Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Adoption du programme - Demande de subventions | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Numérisation des collections des musées | Numérisation des collections des musées | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Projets d'acquisition pour l'année 2001 - Demande desubventions au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | Musée du Temps - Projets d'acquisition pour l'année 2001 - Demande desubventions au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Réalisation d'outils d'aide à la visite - Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) | Musée du Temps - Réalisation d'outils d'aide à la visite - Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Museum d'Histoire Naturelle - Climatorium - Nouvelle présentation de l'espace météo - Convention avec Météo France | Museum d'Histoire Naturelle - Climatorium - Nouvelle présentation de l'espace météo - Convention avec Météo France | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Manifestation «Lire en Fête» - Ouverture exceptionnelle de la Médiathèque Pierre Bayle le dimanche 21 octobre 2001 et gratuité de l'abonnement 18 mois «Incitation à la lecture» pour cette journée | Manifestation «Lire en Fête» - Ouverture exceptionnelle de la Médiathèque Pierre Bayle le dimanche 21 octobre 2001 et gratuité de l'abonnement 18 mois «Incitation à la lecture» pour cette journée | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2001 - Prise en charge de frais de déplacement et d'hébergement | Rencontres Jeune Création 2001 - Prise en charge de frais de déplacement et d'hébergement | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon - Franche-Comté - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention complémentaire | Festival International de Musique de Besançon - Franche-Comté - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention complémentaire | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2000 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année2001 - Modification des procédures de versement de la participation de la Ville et de la CAF à compter de 2002 - Désignation d'un représentant au Comité de Pilotage | Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2000 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année2001 - Modification des procédures de versement de la participation de la Ville et de la CAF à compter de 2002 - Désignation d'un représentant au Comité de Pilotage | 04/10/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Contrôle du contrat d'exploitation - Lancement de l'appel d'offres | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Contrôle du contrat d'exploitation - Lancement de l'appel d'offres | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat Local de Sécurité - Avenant - Contrat avec l'Association «Forum Français pour la Sécurité Urbaine» | Contrat Local de Sécurité - Avenant - Contrat avec l'Association «Forum Français pour la Sécurité Urbaine» | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2001 et des conventions de partenariat | Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2001 et des conventions de partenariat | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dissolution de l'Association des Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs de Besançon Planoise - Encaissement et réaffectation du reliquat financier attribué à la Ville | Dissolution de l'Association des Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs de Besançon Planoise - Encaissement et réaffectation du reliquat financier attribué à la Ville | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réalisation de l'Agenda 2002 de la Ville de Besançon - Contrat avec l'Agence Média Contacts Création | Réalisation de l'Agenda 2002 de la Ville de Besançon - Contrat avec l'Agence Média Contacts Création | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - 3ème programmation | Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - 3ème programmation | 04/10/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Projet de création d'une Caisse Solidaire de développement local | Projet de création d'une Caisse Solidaire de développement local | 04/10/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Organisation d'un concert en collaboration avec Les Amis du Cylindre - Participation financière de la Ville - Convention | Relations Internationales - Organisation d'un concert en collaboration avec Les Amis du Cylindre - Participation financière de la Ville - Convention | 04/10/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Récital «cinq villes, cinq voix» - Participation financière de la Ville | Relations Internationales - Récital «cinq villes, cinq voix» - Participation financière de la Ville | 04/10/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Porte Noire - Travaux de stabilisation et mesures conservatoires - Lancement de l'opération - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | Porte Noire - Travaux de stabilisation et mesures conservatoires - Lancement de l'opération - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment du Front de Secours - Commande du Projet Architectural et Technique (PAT) - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment du Front de Secours - Commande du Projet Architectural et Technique (PAT) - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opération | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Restauration des Fontaines des Dames et du Doubs - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | Restauration des Fontaines des Dames et du Doubs - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire Primaire Bruyères - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demandes de subventions | Groupe Scolaire Primaire Bruyères - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demandes de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire Jean Macé - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demandes de subventions | Groupe Scolaire Jean Macé - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demandes de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Centre Culturel Pierre Bayle - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | Centre Culturel Pierre Bayle - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Centre Social des Epoisses - Travaux de mise en sécurité et d'amélioration de l'accessibilité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Lancement des travaux - Demande de subventions | Centre Social des Epoisses - Travaux de mise en sécurité et d'amélioration de l'accessibilité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Lancement des travaux - Demande de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Adoption du Dossier de Consultation (tranche ferme) -Approbation du plan de financement - Lancement des travaux - Signature des marchés | Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Adoption du Dossier de Consultation (tranche ferme) -Approbation du plan de financement - Lancement des travaux - Signature des marchés | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Immeuble communal 115 rue Battant - Réfection de la couverture et ravalement de façades - Demandes de subventions | Immeuble communal 115 rue Battant - Réfection de la couverture et ravalement de façades - Demandes de subventions | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Pôle d'échanges de la Gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Avenant n° 1 à la convention | Pôle d'échanges de la Gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Avenant n° 1 à la convention | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aménagement du parvis de la Gare Viotte - Participation de la Ville de Besançon | Aménagement du parvis de la Gare Viotte - Participation de la Ville de Besançon | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Plan Lumière - Mise en valeur des principaux édifices de la Ville - Programme des travaux 2001 | Plan Lumière - Mise en valeur des principaux édifices de la Ville - Programme des travaux 2001 | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Travaux d'éclairage public et enfouissement des réseaux électriques -Demande de subvention au Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs | Travaux d'éclairage public et enfouissement des réseaux électriques -Demande de subvention au Syndicat Mixte d'Electricité du Doubs | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Gestion de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Modification de la délibération du 13 septembre 1999 | Gestion de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Modification de la délibération du 13 septembre 1999 | 04/10/2001 | M. BAUD |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signer les marchés | Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signer les marchés | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Modernisation de l'Atelier d'Imprimerie - Appel d'Offres pour le renouvellement d'un matériel de reprographie | Modernisation de l'Atelier d'Imprimerie - Appel d'Offres pour le renouvellement d'un matériel de reprographie | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du Maîtred'Oeuvre - Désignation du jury de concours - Demandes de subventions | Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du Maîtred'Oeuvre - Désignation du jury de concours - Demandes de subventions | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Patrimoine Communal - Etude diagnostic des bâtiments représentant la plus grosse consommation d'énergie - Demande de subvention à l'ADEME | Patrimoine Communal - Etude diagnostic des bâtiments représentant la plus grosse consommation d'énergie - Demande de subvention à l'ADEME | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Détermination des potentiels d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Demande de subvention à l'ADEME | Détermination des potentiels d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Demande de subvention à l'ADEME | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Etude diagnostic du bassin versant d'alimentation de la source d'Arcier - Engagement de la collectivité - Demande de subvention au Ministère de l'Environnement | Etude diagnostic du bassin versant d'alimentation de la source d'Arcier - Engagement de la collectivité - Demande de subvention au Ministère de l'Environnement | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire | Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire | 04/10/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Consultation de la population sur le thème de l'implantation des gares TGV et sur les transports | Consultation de la population sur le thème de l'implantation des gares TGV et sur les transports | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Loi «Solidarité et Renouvellement Urbain» (SRU) - Mise en révision générale du POS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Loi «Solidarité et Renouvellement Urbain» (SRU) - Mise en révision générale du POS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF POS Secteur Nord - Modifications | POS Secteur Nord - Modifications | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) - Principe du sous-secteur hypercentre Nord | Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) - Principe du sous-secteur hypercentre Nord | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Information sur l'état d'avancement du dossier | Opération Marché/Beaux-Arts - Information sur l'état d'avancement du dossier | 04/10/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces publics - Place du Marché - Poursuite de la concertation préalable | Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces publics - Place du Marché - Poursuite de la concertation préalable | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Les Relançons - Bilan de la concertation préalable | ZAC Les Relançons - Bilan de la concertation préalable | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Modalités de mise en oeuvre complémentaires | Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Modalités de mise en oeuvre complémentaires | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 2001 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 2001 | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs de deux maisons rue Brulard | Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs de deux maisons rue Brulard | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisitions de terrains Chemin des Echenoz de Velotte à M. DUVERNET et à Mme MARTIN dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) | Acquisitions de terrains Chemin des Echenoz de Velotte à M. DUVERNET et à Mme MARTIN dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une parcelle communale Rue Kastler à la SCI «Estelle Dépannage» | Aliénation d'une parcelle communale Rue Kastler à la SCI «Estelle Dépannage» | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation à la SEDD de divers terrains communaux compris dans le périmètre de la ZAC du Parc Scientifique et Industriel (PSI) | Aliénation à la SEDD de divers terrains communaux compris dans le périmètre de la ZAC du Parc Scientifique et Industriel (PSI) | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale Rue Thomas Edison à l'Etat | Aliénation d'une propriété communale Rue Thomas Edison à l'Etat | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un terrain communal Rue Eugène Viollet le Duc à M. et Mme D'ATTOMA Francesco | Aliénation d'un terrain communal Rue Eugène Viollet le Duc à M. et Mme D'ATTOMA Francesco | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrains Chemin des Essarts avec M. Charles TOURNIER | Echange de terrains Chemin des Essarts avec M. Charles TOURNIER | 04/10/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Dénomination de voies - Modification de l'appellation des voies de la Cité Rhodiacéta : Voies de la Cité des Prés de Vaux | Dénomination de voies - Modification de l'appellation des voies de la Cité Rhodiacéta : Voies de la Cité des Prés de Vaux | 04/10/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - Entreprise SCHLUMBERGER SEMA - Avis du Conseil Municipal | Dérogation au repos dominical - Entreprise SCHLUMBERGER SEMA - Avis du Conseil Municipal | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Avis du Conseil Municipal | Dérogation au repos dominical - Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Avis du Conseil Municipal | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons | Subvention exceptionnelle à l'Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons | 04/10/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Motion présentée par la Majorité Municipale pour des achats publics éthiques | Motion présentée par la Majorité Municipale pour des achats publics éthiques | 04/10/2001 | M. MAIRE |
| Télécharger PDF Charte des bars - Communication de M. le Maire | Charte des bars - Communication de M. le Maire | 04/10/2001 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Voeux de bon rétablissement à Mme TETU | Conseil Municipal - Voeux de bon rétablissement à Mme TETU | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Désignation de représentants de la Ville à la Commission Locale d'Insertion | Désignation de représentants de la Ville à la Commission Locale d'Insertion | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Modification de la liste des emplois permanents | Personnel communal - Modification de la liste des emplois permanents | 04/07/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel communal - Nouvelle bonification indiciaire - Majoration | Personnel communal - Nouvelle bonification indiciaire - Majoration | 04/07/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel de la Ville - Office du Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | Personnel de la Ville - Office du Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | 04/07/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements, 3ème tranche, 2,4 et 6, rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements, 3ème tranche, 2,4 et 6, rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptablité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptablité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 9ème fraction de l'avance en compte d'associé | Comptabilité - Exercice 2001 - ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 9ème fraction de l'avance en compte d'associé | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Budget annexe des Transports Publics Urbains et budget principal - Inscriptions budgétaires de clôture du budget annexe | Exercice 2001 - Budget annexe des Transports Publics Urbains et budget principal - Inscriptions budgétaires de clôture du budget annexe | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion des Transports Publics Urbains - Emploi du versement transport | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion des Transports Publics Urbains - Emploi du versement transport | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du réseau câblé | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du réseau câblé | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du crématorium et opérations funéraires | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du crématorium et opérations funéraires | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du chauffage urbain de Planoise | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du chauffage urbain de Planoise | 04/07/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre Equestre de Valentin | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre Equestre de Valentin | 04/07/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture d'exercice 2000 - Dispositions pour l'exercice 2001 | Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture d'exercice 2000 - Dispositions pour l'exercice 2001 | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2000 - Prévisions financières de l'exercice 2001 | Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2000 - Prévisions financières de l'exercice 2001 | 04/07/2001 | M. MARIOT |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour la saison 2001/2002 - Fixation de divers tarifs | Ressources budgétaires pour la saison 2001/2002 - Fixation de divers tarifs | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs des objets promotionnels de la Ville | Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs des objets promotionnels de la Ville | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs pour la fête de quartier des Clairs-Soleils | Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs pour la fête de quartier des Clairs-Soleils | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Parcs de stationnement, stationnement payant sur voirie - Fixation des tarifs horaires de stationnement pour 2002 | Parcs de stationnement, stationnement payant sur voirie - Fixation des tarifs horaires de stationnement pour 2002 | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Stationnement - Cession du contrat de gestion par VIA GTI à la SNC VIA STATIONNEMENT - Avenants à la convention | Stationnement - Cession du contrat de gestion par VIA GTI à la SNC VIA STATIONNEMENT - Avenants à la convention | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Subventions du secteur de la Communication | Subventions du secteur de la Communication | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions à l'Université de Franche-Comté | Subventions à l'Université de Franche-Comté | 04/07/2001 | M. MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille Village | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association Sésame Autisme Franche-Comté | Subvention exceptionnelle à l'Association Sésame Autisme Franche-Comté | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux classes de découverte - Quatrième répartition pour 2001 | Subventions aux classes de découverte - Quatrième répartition pour 2001 | 04/07/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 2001/2002 | Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 2001/2002 | 04/07/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives - Fonds d'aide au sport - Première répartition pour 2001 | Subventions exceptionnelles à des associations sportives - Fonds d'aide au sport - Première répartition pour 2001 | 04/07/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions du secteur Relations Internationales | Subventions du secteur Relations Internationales | 04/07/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition pour 2001 | Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition pour 2001 | 04/07/2001 | M. MEDJALDI |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour 2001 | Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour 2001 | 04/07/2001 | Mme DUFAY |
| Télécharger PDF Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition pour 2001 | Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition pour 2001 | 04/07/2001 | Mme BULTOT |
| Télécharger PDF Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | 04/07/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Subvention dans le cadre de l'opération «Besançon nettoie ses façades» - Convention avec le Rectorat | Subvention dans le cadre de l'opération «Besançon nettoie ses façades» - Convention avec le Rectorat | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur Action culturelle Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture | Secteur Action culturelle Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Droits de reproduction non commerciaux du film «Les paysans de Flagey revenant de la foire» - Acquisition par le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la recette | Droits de reproduction non commerciaux du film «Les paysans de Flagey revenant de la foire» - Acquisition par le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la recette | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Restauration d'oeuvres d'art du Musée du Temps - Demande de subvention à l'Etat | Restauration d'oeuvres d'art du Musée du Temps - Demande de subvention à l'Etat | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2001 | Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2001 | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Deuxième programmation - Adoption du programme - Demande de subventions | Contrat de Ville 2001 - Deuxième programmation - Adoption du programme - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Volet emploi - Deuxième programmation - Attribution de subventions | Contrat de Ville 2001 - Volet emploi - Deuxième programmation - Attribution de subventions | 04/07/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Volet culturel - Convention avec l'Etat | Contrat de Ville 2001 - Volet culturel - Convention avec l'Etat | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet enseignement - Versement de subventions - Deuxième répartition | Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet enseignement - Versement de subventions - Deuxième répartition | 04/07/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Volet communication - Encaissement et réaffectation de participations | Contrat de Ville 2001 - Volet communication - Encaissement et réaffectation de participations | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur de la Politique de la Ville - Attribution de subventions - Deuxième répartition pour 2001 | Secteur de la Politique de la Ville - Attribution de subventions - Deuxième répartition pour 2001 | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Animation des quartiers - Programmation 2001 - Avenants annuels avec les associations FJT «Les Oiseaux» , ASEP, CRIJ , MJC de Palente et Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Prorogation de la convention avec le Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux | Animation des quartiers - Programmation 2001 - Avenants annuels avec les associations FJT «Les Oiseaux» , ASEP, CRIJ , MJC de Palente et Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Prorogation de la convention avec le Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Prévention spécialisée - Prolongation de la convention avec l'Association Départementale de Défense et Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Avenant | Prévention spécialisée - Prolongation de la convention avec l'Association Départementale de Défense et Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Avenant | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat Temps Libres - Partenariat entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales | Contrat Temps Libres - Partenariat entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales | 04/07/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Intégration sociale des enfants de familles en difficulté - Soutien à la parentalité et accompagnement de l'éveil de l'enfant - Convention de partenariat | Intégration sociale des enfants de familles en difficulté - Soutien à la parentalité et accompagnement de l'éveil de l'enfant - Convention de partenariat | 04/07/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat | Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Développement culturel - Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Franche-Comté | Développement culturel - Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Franche-Comté | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Braderie d'été du Centre-Ville - Convention d'occupation du domaine public | Braderie d'été du Centre-Ville - Convention d'occupation du domaine public | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2001 | Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2001 | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du fonds Jean Vilar - Convention | Bibliothèques municipales - Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du fonds Jean Vilar - Convention | 04/07/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Numéro unique départemental d'enregistrement de la demande de logement social - Participation de la Ville en qualité de lieu d'enregistrement - Convention avec les bailleurs sociaux | Numéro unique départemental d'enregistrement de la demande de logement social - Participation de la Ville en qualité de lieu d'enregistrement - Convention avec les bailleurs sociaux | 04/07/2001 | M. BAUD |
| Télécharger PDF Cession d'eau en gros aux communes et syndicat - Avenant aux conventions | Cession d'eau en gros aux communes et syndicat - Avenant aux conventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF 15ème anniversaire de jumelage entre Besançon et Kuopio - Organisation matérielle et financière - Convention avec la Compagnie de danse finlandaise MINIMI | 15ème anniversaire de jumelage entre Besançon et Kuopio - Organisation matérielle et financière - Convention avec la Compagnie de danse finlandaise MINIMI | 04/07/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Immeuble communal 8 chemin des Prés de Vaux - Bail précaire au profit de DELSEY SA | Immeuble communal 8 chemin des Prés de Vaux - Bail précaire au profit de DELSEY SA | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Palais des Sports - Restructuration et extension - Relance de l'opération et adoption d'un nouveau coût d'objectif - Demandes de subventions | Palais des Sports - Restructuration et extension - Relance de l'opération et adoption d'un nouveau coût d'objectif - Demandes de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Palais Granvelle-Musée du Temps - Coût global prévisionnel de la 1ère tranche de l'opération - Ajustement du plan de financement - Demande de subventions | Palais Granvelle-Musée du Temps - Coût global prévisionnel de la 1ère tranche de l'opération - Ajustement du plan de financement - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Groupe scolaire primaire Bourgogne - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demande de subventions | Groupe scolaire primaire Bourgogne - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Locaux syndicaux rue Battant et rue Champrond - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | Locaux syndicaux rue Battant et rue Champrond - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Gymnase Denfert-Rochereau - Travaux de mise en sécurité et d'embellissement - Modification du projet - Demande de subventions | Gymnase Denfert-Rochereau - Travaux de mise en sécurité et d'embellissement - Modification du projet - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Travaux d'entretien pour 2001 - Adoption du programme - Demande de subvention | Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Travaux d'entretien pour 2001 - Adoption du programme - Demande de subvention | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Groupe scolaire Tristan Bernard - Adoption de l'avant-projet des travaux - Demande de subventions | Groupe scolaire Tristan Bernard - Adoption de l'avant-projet des travaux - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Centre associatif Pierre Mendès France - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | Centre associatif Pierre Mendès France - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Espaces verts et rénovation des aires de jeux - Travaux pour 2001 - Demandes de subventions | Espaces verts et rénovation des aires de jeux - Travaux pour 2001 - Demandes de subventions | 04/07/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Passage à l'euro des horodateurs et des matériels de péage des parcs de stationnement Mairie et Petit Chamars | Passage à l'euro des horodateurs et des matériels de péage des parcs de stationnement Mairie et Petit Chamars | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Tri des matériaux recyclables (papiers, cartons et plastiques) - Renouvellement de l'appel d'offres | Tri des matériaux recyclables (papiers, cartons et plastiques) - Renouvellement de l'appel d'offres | 04/07/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Avis du Conseil Municipal sur l'ensemble du projet | Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Avis du Conseil Municipal sur l'ensemble du projet | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Enquête parcellaire | ZAC Val des Grands Bas - Enquête parcellaire | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aménagement du carrefour de Palente - Modalités de concertation préalable | Aménagement du carrefour de Palente - Modalités de concertation préalable | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Approbation du protocole d'accord - Information sur le montage et le pré-bilan financier | Opération Pasteur - Approbation du protocole d'accord - Information sur le montage et le pré-bilan financier | 04/07/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Instauration de la participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux | Instauration de la participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Immeuble 8, rue Charles Nodier - Délégation du droit de Préemption Urbain au Conseil Général du Doubs | Immeuble 8, rue Charles Nodier - Délégation du droit de Préemption Urbain au Conseil Général du Doubs | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition chemin de l'Oeillet à M. TILLET Michel, M. DROZ René , M. DUSSERT Gérard et à l'indivision ROUSSEL/FILLOD/MAUGARD - Servitude publique d'assainissement avec M. BOURDIN Laurent et Mme CUCHE Jocelyne | Acquisition chemin de l'Oeillet à M. TILLET Michel, M. DROZ René , M. DUSSERT Gérard et à l'indivision ROUSSEL/FILLOD/MAUGARD - Servitude publique d'assainissement avec M. BOURDIN Laurent et Mme CUCHE Jocelyne | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. SIMON Pierre-Yves, chemin de Gissey | Acquisition à M. SIMON Pierre-Yves, chemin de Gissey | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à la Société J.H. INVEST d'une voie comprise dans le secteur d'aménagement des Essarts l'Amour | Acquisition à la Société J.H. INVEST d'une voie comprise dans le secteur d'aménagement des Essarts l'Amour | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de la propriété Colette, chemin des Montboucons | Acquisition de la propriété Colette, chemin des Montboucons | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une partie de la rue Sellier à la Société AUGE DECOUPAGE | Aliénation d'une partie de la rue Sellier à la Société AUGE DECOUPAGE | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Journée mondiale 2001 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon - Demande de subventions | Journée mondiale 2001 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon - Demande de subventions | 04/07/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte d'Avanne-Aveney et de Rancenay - Dissolution du syndicat | Syndicat Mixte d'Avanne-Aveney et de Rancenay - Dissolution du syndicat | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeu sur la condition des femmes afghanes présenté par la majorité municipale | Voeu sur la condition des femmes afghanes présenté par la majorité municipale | 04/07/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communication de M. Sébastien MAIRE pour le retrait d'un voeu | Conseil Municipal - Communication de M. Sébastien MAIRE pour le retrait d'un voeu | 04/07/2001 | M. MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Accueil d'une délégation de Bistrita | Accueil d'une délégation de Bistrita | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Compte administratif | Exercice 2000 - Compte administratif | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 2000 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2000 | Exercice 2001 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2000 | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M 49 | Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M 49 | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Budget annexe du service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | Budget annexe du service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49 | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Budget annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M4 | Budget annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M4 | 20/06/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Budget annexe transports urbains - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M43 | Budget annexe transports urbains - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M43 | 20/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Gestion de la dette communale - Signature de constats de conversion de contrats de prêts en euros | Gestion de la dette communale - Signature de constats de conversion de contrats de prêts en euros | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du camping municipal de Besançon- Chalezeule | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du camping municipal de Besançon- Chalezeule | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre de la Mouillère (kinésithérapie et balnéothérapie) | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre de la Mouillère (kinésithérapie et balnéothérapie) | 20/06/2001 | Mme BULTOT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du casino municipal | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du casino municipal | 20/06/2001 | M. MARIOT |
| Télécharger PDF Casino municipal - Travaux de sécurité - Réajustement de la dépense | Casino municipal - Travaux de sécurité - Réajustement de la dépense | 20/06/2001 | M. MARIOT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la halte nautique | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la halte nautique | 20/06/2001 | M MARIOT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la pépinière d'entreprises de Palente | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la pépinière d'entreprises de Palente | 20/06/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la Citadelle | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la Citadelle | 20/06/2001 | M. MARIOT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de l'opéra-théâtre municipal | Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de l'opéra-théâtre municipal | 20/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service des Eaux | Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service des Eaux | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service de l'Assainissement | Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service de l'Assainissement | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets | Exercice 2000 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets | 20/06/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2000 - Rapport de synthèse | Opérations immobilières réalisées en 2000 - Rapport de synthèse | 20/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux | 20/06/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Séjour international de jeunes de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour | Relations Internationales - Séjour international de jeunes de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjour | 20/06/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | 20/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Mise à jour des conventions pour l'admission des effluents des collectivités voisines au système d'assainissement de Besançon | Mise à jour des conventions pour l'admission des effluents des collectivités voisines au système d'assainissement de Besançon | 20/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Musée Comtois - Exposition «Le long du canal entre Saône et Rhin» - Demandes de subventions | Musée Comtois - Exposition «Le long du canal entre Saône et Rhin» - Demandes de subventions | 20/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Journal des musées n° 3 - Signalétique du nouvel accrochage au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | Journal des musées n° 3 - Signalétique du nouvel accrochage au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention à la DRAC Franche-Comté | 20/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Ouverture estivale de la piscine municipale de Besançon-Chalezeule | Ouverture estivale de la piscine municipale de Besançon-Chalezeule | 20/06/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Championnat de France de handball féminin - Félicitations du Conseil Municipal | Championnat de France de handball féminin - Félicitations du Conseil Municipal | 20/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 06/06/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Délégations - Désignation de délégués titulaires et suppléants dans différents organismes - Modifications | Délégations - Désignation de délégués titulaires et suppléants dans différents organismes - Modifications | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Emploi Solidarité - Emploi Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | Contrat Emploi Solidarité - Emploi Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | 06/06/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel communal - Emploi de journaliste - rédacteur en chef de BVV - Recrutement | Personnel communal - Emploi de journaliste - rédacteur en chef de BVV - Recrutement | 06/06/2001 | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | 06/06/2001 | M le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | 06/06/2001 | M |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2002 | Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2002 | 06/06/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF PLIE - Attribution d'une avance de trésorerie | PLIE - Attribution d'une avance de trésorerie | 06/06/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Vente de documents d'occasion | Bibliothèques Municipales - Vente de documents d'occasion | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 96 logements, 16,18 et 20, rue de Cologne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 2 717 652 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 96 logements, 16,18 et 20, rue de Cologne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 2 717 652 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 198 logements, 2, 4 et 6, rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 8 392 479 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 198 logements, 2, 4 et 6, rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 8 392 479 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Troisième répartition pour 2001 | Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Troisième répartition pour 2001 | 06/06/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 06/06/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2000-2006 - Programme 2001 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | Contrat de Ville 2000-2006 - Programme 2001 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Evaluation de la thématique «éducation à la citoyenneté» | Contrat de Ville - Evaluation de la thématique «éducation à la citoyenneté» | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Première répartition de subventions de la délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention - Sécurité - Points Publics | Contrat de Ville 2001 - Première répartition de subventions de la délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention - Sécurité - Points Publics | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Service Enseignement - Année 2001 - Contrat Educatif Local - Versement de subventions au titre de l'année 2001 | Service Enseignement - Année 2001 - Contrat Educatif Local - Versement de subventions au titre de l'année 2001 | 06/06/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - Attribution de subventions | Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - Attribution de subventions | 06/06/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2001 - Fonds d'Intervention Culturelle - Attribution de subventions | Contrat de Ville 2001 - Fonds d'Intervention Culturelle - Attribution de subventions | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2001 - Versement de subventions - Deuxième attribution | Rencontres Jeune Création 2001 - Versement de subventions - Deuxième attribution | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Sport de haut niveau- «Contrats d'objectifs sports individuels» - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | Sport de haut niveau- «Contrats d'objectifs sports individuels» - Deuxième répartition au titre de l'année 2001 | 06/06/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 2000/2001 - Deuxième répartition (actualisation) | Subventions Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 2000/2001 - Deuxième répartition (actualisation) | 06/06/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Répartiton de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | Répartiton de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | 06/06/2001 | M. COLY |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | 06/06/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2001 | Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2001 | 06/06/2001 | Mme PANIER. |
| Télécharger PDF Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | 06/06/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté» | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subvention 2001 à l'Association des Commerçants de l'Ile de France | Subvention 2001 à l'Association des Commerçants de l'Ile de France | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement des subventions et réaffectation en dépenses | Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement des subventions et réaffectation en dépenses | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demandes et encaissement de subventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demandes et encaissement de subventions | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Opération Eté Top Vacances 2001 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous et des Centres d'Animation Municipale (CAM) - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires | Opération Eté Top Vacances 2001 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous et des Centres d'Animation Municipale (CAM) - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporaires | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Opération RAID-QUART - Signature de conventions dans le cadre de l'organisation de la 5ème édition | Opération RAID-QUART - Signature de conventions dans le cadre de l'organisation de la 5ème édition | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Etude de préfiguration dans la perspective d'un développement régional - Lancement d'une consultation - Adoption du cahier des charges | Orchestre de Besançon - Etude de préfiguration dans la perspective d'un développement régional - Lancement d'une consultation - Adoption du cahier des charges | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Jean RICARDON - Création d'une librairie spécialisée en art contemporain | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Jean RICARDON - Création d'une librairie spécialisée en art contemporain | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Licences de spectacles - Désignation des titulaires | Licences de spectacles - Désignation des titulaires | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Convention de partenariat avec le CHU de Besançon et l'Association «La distraction des malades» | Bibliothèques Municipales - Convention de partenariat avec le CHU de Besançon et l'Association «La distraction des malades» | 06/06/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | 06/06/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (6ème et dernière tranche de travaux) | Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (6ème et dernière tranche de travaux) | 06/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions | Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions | 06/06/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Plan des Déplacements Urbains - Prise de connaissance du rapport et des conclusions de la Commission d'Enquête Publique - Adoption du projet | Plan des Déplacements Urbains - Prise de connaissance du rapport et des conclusions de la Commission d'Enquête Publique - Adoption du projet | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Candidature de la Ville au programme national «Opération de Renouvellement Urbain» | Candidature de la Ville au programme national «Opération de Renouvellement Urbain» | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Projet d'élargissement du Chemin des Grands Bouez - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | Projet d'élargissement du Chemin des Grands Bouez - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation à M. Thierry COLIN et aux Consorts BICHOT/PLAZA de deux parcelles issues d'un terrain communal Chemin de la Bro | Aliénation à M. Thierry COLIN et aux Consorts BICHOT/PLAZA de deux parcelles issues d'un terrain communal Chemin de la Bro | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'un terrain communal situé sur le territoire de la commune de Morre à l'OPHLM | Cession d'un terrain communal situé sur le territoire de la commune de Morre à l'OPHLM | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie 11, Avenue de la 7ème Armée Américaine à l'Etat - Bail à réhabilitation au profit de HDL | Acquisition d'une propriété bâtie 11, Avenue de la 7ème Armée Américaine à l'Etat - Bail à réhabilitation au profit de HDL | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. BAILLY-MASSON Pierre de deux parcelles de terrain sises Chemin de Mazagran et Chemin des Grands Bouez | Acquisition à M. BAILLY-MASSON Pierre de deux parcelles de terrain sises Chemin de Mazagran et Chemin des Grands Bouez | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. et Mme PERRIN Bernard pour mise à l'alignement Chemin des Mottes | Acquisition à M. et Mme PERRIN Bernard pour mise à l'alignement Chemin des Mottes | 06/06/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Office du Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles | Office du Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Candidature de la Ville de Besançon à l'accueil d'une «Villa Médicis» du Multimédia Educatif | Candidature de la Ville de Besançon à l'accueil d'une «Villa Médicis» du Multimédia Educatif | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Voeu du Conseil Municipal sur une proposition de règlement de la Commission Européenne instaurant la concurrence régulée dans les transports nationaux, régionaux et locaux | Voeu du Conseil Municipal sur une proposition de règlement de la Commission Européenne instaurant la concurrence régulée dans les transports nationaux, régionaux et locaux | 06/06/2001 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Question orale de M. POCHARD, Conseiller Municipal, sur la politique municipale d'équipement | Question orale de M. POCHARD, Conseiller Municipal, sur la politique municipale d'équipement | 06/06/2001 | M. POCHARD |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modificatif à la délibération du 12 avril 200 | Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modificatif à la délibération du 12 avril 200 | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 7 logements, quartier Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 289 180 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 7 logements, quartier Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 289 180 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de crédits | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Transfert de la propriété des matériels mis à disposition du PLIE du CCAS à la Ville | Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Transfert de la propriété des matériels mis à disposition du PLIE du CCAS à la Ville | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 2001-2002 | Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 2001-2002 | 09/05/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions aux classes de découverte - 2ème répartition pour 2001 | Subventions aux classes de découverte - 2ème répartition pour 2001 | 09/05/2001 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles - Première répartition au titre de l'année 2001 | Subventions aux associations culturelles - Première répartition au titre de l'année 2001 | 09/05/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition au titre de l'année 2001 | Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition au titre de l'année 2001 | 09/05/2001 | M. MEDJALDI |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2001 - Adoption du projet - Attribution de subventions à des associations culturelles - Demande de subvention auprès du Département | Rencontres Jeune Création 2001 - Adoption du projet - Attribution de subventions à des associations culturelles - Demande de subvention auprès du Département | 09/05/2001 | M. ROIGNOT |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 09/05/2001 | Mme PANIER |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Les Chemins de l'Insertion et de la Citoyenneté» | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Les Chemins de l'Insertion et de la Citoyenneté» | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | 09/05/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Avenue de la Paix - Accident de la circulation du 15 juillet 2000 - Encaissement de l'indemnité de sinistre | Avenue de la Paix - Accident de la circulation du 15 juillet 2000 - Encaissement de l'indemnité de sinistre | 09/05/2001 | M DAHOUI |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Micropolis - Avenant n° 1 à la convention de gestion administrative par la Ville | Syndicat Mixte de Micropolis - Avenant n° 1 à la convention de gestion administrative par la Ville | 09/05/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon Palente - Convention de gestion administrative par la Ville | Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon Palente - Convention de gestion administrative par la Ville | 09/05/2001 | M. FUSTER |
| Télécharger PDF Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 2 | Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 2 | 09/05/2001 | M. MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée Besançon-Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de cadres municipaux de la Ville de Bistrita - Demande de subvention à l'Etat - Conventions | Coopération décentralisée Besançon-Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de cadres municipaux de la Ville de Bistrita - Demande de subvention à l'Etat - Conventions | 09/05/2001 | M. MAIRE |
| Télécharger PDF Périmètre de protection de la source d'Arcier - Reprise de la maîtrise d'ouvrage par la Ville | Périmètre de protection de la source d'Arcier - Reprise de la maîtrise d'ouvrage par la Ville | 09/05/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales rue Tristan Bernard - Convention avec la SNCF | Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales rue Tristan Bernard - Convention avec la SNCF | 09/05/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Epandage des boues produites par la station d'épuration de Port Douvot - Information du Conseil Municipal | Epandage des boues produites par la station d'épuration de Port Douvot - Information du Conseil Municipal | 09/05/2001 | M. LIME |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement S.A. GROSPERRIN à Pirey - Extension de l'atelier de découpage - Avis du Conseil Municipal | Installations classées pour la protection de l'environnement S.A. GROSPERRIN à Pirey - Extension de l'atelier de découpage - Avis du Conseil Municipal | 09/05/2001 | Mme BULTOT |
| Télécharger PDF Forêt communale de Chailluz - Dépérissement de résineux - Vente des bois | Forêt communale de Chailluz - Dépérissement de résineux - Vente des bois | 09/05/2001 | M. LEGEARD |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété 19, avenue de la 7ème Armée Américaine à M. DELAGRANGE | Acquisition d'une propriété 19, avenue de la 7ème Armée Américaine à M. DELAGRANGE | 09/05/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un terrain, 15 rue d'Arènes à M. THIEBAUD | Aliénation d'un terrain, 15 rue d'Arènes à M. THIEBAUD | 09/05/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Déclassement du domaine public d'une partie de voie, chemin de la Baume et échange de terrains avec la Société IMASONIC | Déclassement du domaine public d'une partie de voie, chemin de la Baume et échange de terrains avec la Société IMASONIC | 09/05/2001 | M. LOYAT |
| Télécharger PDF Moyens d'expression de l'opposition - Question orale de M. ROSSELOT | Moyens d'expression de l'opposition - Question orale de M. ROSSELOT | 09/05/2001 | M. ROSSELOT |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeux concernant le groupe DANONE | Voeux concernant le groupe DANONE | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeu concernant le vote aux élections municipales des ressortissants étrangers | Voeu concernant le vote aux élections municipales des ressortissants étrangers | 18/04/2001 | Mme PRESSE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Félicitations à Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLER | Conseil Municipal - Félicitations à Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLER | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur | Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Formation des commissons - Délégations diverses | Conseil Municipal - Formation des commissons - Délégations diverses | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Commission d'ouverture des plis - Désignation des membres | Délégation de service public - Commission d'ouverture des plis - Désignation des membres | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Election des délégués du Conseil Municipal | Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Election des délégués du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'Habitation à Loyer modéré (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal | Société Anonyme d'Habitation à Loyer modéré (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Désignation des délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | SEM de la Citadelle - Désignation des délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Indemnités des élus | Conseil Municipal - Indemnités des élus | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élus | Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élus | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 2001 - Fixation du taux des taxes directes locales | Fiscalité communale 2001 - Fixation du taux des taxes directes locales | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Budget général - Gestion active de dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 | Comptabilité - Exercice 2001 - Budget général - Gestion active de dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Dernière tranche de travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 accordant la garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour deux emprunts d'un montant global de 17 MF | Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Dernière tranche de travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 accordant la garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour deux emprunts d'un montant global de 17 MF | 18/04/2001 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installation du Conseil Municipal | Installation du Conseil Municipal | 29/03/2001 | M. SCHWINT et M. FOUSSERET |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Détermination de l'urgence à inscrire cette question à l'ordre du jour | Conseil Municipal - Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Détermination de l'urgence à inscrire cette question à l'ordre du jour | 29/03/2001 | M. SCHWINT |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Election du Maire | Conseil Municipal - Election du Maire | 29/03/2001 | Mme SCHIRRER |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Honorariat de M. Robert SCHWINT | Conseil Municipal - Honorariat de M. Robert SCHWINT | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'Adjoints | Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'Adjoints | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Election des Adjoints | Conseil Municipal - Election des Adjoints | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres | Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Evolution du Groupe DANONE/LU - Voeu présenté par Mme Annie MENETRIER, Conseillère Municipale | Evolution du Groupe DANONE/LU - Voeu présenté par Mme Annie MENETRIER, Conseillère Municipale | 29/03/2001 | Mme MENETRIER |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | 29/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Remerciements de M. le Maire à l'ensemble du Conseil Municipal | Remerciements de M. le Maire à l'ensemble du Conseil Municipal | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercices 2000 et 2001 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 2000 et 2001 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Analyse générale du budget primitif 2001 | Analyse générale du budget primitif 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Remboursement anticipé total ou partiel de divers contrats de prêts lié au transfert de la compétence «Transports» à la Communauté d'Agglomération | Remboursement anticipé total ou partiel de divers contrats de prêts lié au transfert de la compétence «Transports» à la Communauté d'Agglomération | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Finances - Logiciel de fiscalité locale - Convention avec un prestataire | Finances - Logiciel de fiscalité locale - Convention avec un prestataire | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscine La Fayette - Tarification pour groupes dans le cadre d'un partenariat avec l'Office du Tourisme | Piscine La Fayette - Tarification pour groupes dans le cadre d'un partenariat avec l'Office du Tourisme | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Modification du taux de rémunération des musiciens complémentaires | Orchestre de Besançon - Modification du taux de rémunération des musiciens complémentaires | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER Parc La Fayette à Besançon - Travaux complémentaires - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % , d'un prêt de 936 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER Parc La Fayette à Besançon - Travaux complémentaires - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % , d'un prêt de 936 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation-jeunesse - Attribution de subventions - Année 2001 - 1ère répartition | Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation-jeunesse - Attribution de subventions - Année 2001 - 1ère répartition | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A tire d'aile» - Modification du montant de l'aide aux loisirs | Dispositif «A tire d'aile» - Modification du montant de l'aide aux loisirs | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux classes de découverte - Première répartition 2001 | Subventions aux classes de découverte - Première répartition 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives bisontines (sport amateur) - Première répartition 2001 | Subventions aux associations sportives bisontines (sport amateur) - Première répartition 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition 2001 | Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de Gestion | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'AMAD (Aide et Maintien A Domicile) | Subvention exceptionnelle à l'AMAD (Aide et Maintien A Domicile) | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles - Première répartition 2001 | Subventions aux associations culturelles - Première répartition 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation d'une subvention | Bibliothèques municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation d'une subvention | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat Educatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département du Doubs | Contrat Educatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département du Doubs | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Dotations communautaires - Modalités de versement - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Dotations communautaires - Modalités de versement - Convention | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence transports urbains - Convention de mise à disposition de biens et de transfert de charges et de ressources | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence transports urbains - Convention de mise à disposition de biens et de transfert de charges et de ressources | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Principaux projets concernant Besançon et son agglomération - Information du Conseil Municipal | Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Principaux projets concernant Besançon et son agglomération - Information du Conseil Municipal | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n° 1 | Contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n° 1 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Informatique - Outil de gestion des Ressources Humaines - Convention de partenariat avec la Ville de Reims | Informatique - Outil de gestion des Ressources Humaines - Convention de partenariat avec la Ville de Reims | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière de la Ville de Besançon - Local 34-36 rue Ronchaux - Bail au profit de la Ville de Besançon | Société Anonyme Immobilière de la Ville de Besançon - Local 34-36 rue Ronchaux - Bail au profit de la Ville de Besançon | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC «Les Tilleroyes Sud» - Dossier de réalisation - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du programme des équipements publics | ZAC «Les Tilleroyes Sud» - Dossier de réalisation - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du programme des équipements publics | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC Tilleroyes Sud - Convention d'aménagement avec la SAFC | ZAC Tilleroyes Sud - Convention d'aménagement avec la SAFC | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Clôture du mandat d'études | Opération Pasteur - Clôture du mandat d'études | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Enquête parcellaire | Opération Pasteur - Enquête parcellaire | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Bilan révisé au 1er février 2001 de la concession à la SEDD | RHI Bacchus - Bilan révisé au 1er février 2001 de la concession à la SEDD | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF RHI Bacchus - Projet de construction 85, rue Battant - Participation financière de la Ville | RHI Bacchus - Projet de construction 85, rue Battant - Participation financière de la Ville | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation d'un terrain communal rue Kastler à la SCI «Les Champs Montants» | Aliénation d'un terrain communal rue Kastler à la SCI «Les Champs Montants» | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Indemnités d'éviction à M. PICARD Maurice suite à l'acquisition de terrains à Mme LORIOD | Indemnités d'éviction à M. PICARD Maurice suite à l'acquisition de terrains à Mme LORIOD | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) - Demandes de subventions | Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) - Demandes de subventions | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Gestion domaniale du domaine public - Classement de voies | Gestion domaniale du domaine public - Classement de voies | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux pour l'année 2001 - Service des Eaux | Programme de travaux pour l'année 2001 - Service des Eaux | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 2001 - Service de l'Assainissement | Programme de travaux 2001 - Service de l'Assainissement | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 2001 - Service Voirie | Programme de travaux 2001 - Service Voirie | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eclairage public - Programme de travaux 2001 | Eclairage public - Programme de travaux 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme de travaux 2001 dans divers bâtiments municipaux | Programme de travaux 2001 dans divers bâtiments municipaux | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2001 | Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Espaces verts - Programme de travaux 2001 | Espaces verts - Programme de travaux 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rénovation des aires de jeux - 5ème tranche - Programme de travaux 2001 | Rénovation des aires de jeux - 5ème tranche - Programme de travaux 2001 | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Collecte des ordures ménagères - Modification du règlement | Collecte des ordures ménagères - Modification du règlement | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ordures ménagères - Déclaration d'assujettissement à la TVA concernant la vente de chaleur et les diverses matières issues de la collecte | Ordures ménagères - Déclaration d'assujettissement à la TVA concernant la vente de chaleur et les diverses matières issues de la collecte | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Périmètres de protection de la source d'Arcier - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | Périmètres de protection de la source d'Arcier - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Approbation du projet d'extension - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventions | Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Approbation du projet d'extension - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventions | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre social de la Grette - Restructuration et extension - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | Centre social de la Grette - Restructuration et extension - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventions | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bâtiment municipal 14, rue Violet - Assujettissement à la TVA du bâtiment et des redevances d'occupation | Bâtiment municipal 14, rue Violet - Assujettissement à la TVA du bâtiment et des redevances d'occupation | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sports 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers | Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sports 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Adhésion aux forums français pour la Sécurité Urbaine - Adoption du manifeste «Sécurité et Démocratie» des Villes Européennes | Adhésion aux forums français pour la Sécurité Urbaine - Adoption du manifeste «Sécurité et Démocratie» des Villes Européennes | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Année 2000 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | Année 2000 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Démarches assurance-qualité dans les services municipaux - Certification ISO 9002 pour les services de l'Eau et l'Assainissement - Démarche assurance-qualité de l'achat pour l'ensemble des services - Information du Conseil Municipal | Démarches assurance-qualité dans les services municipaux - Certification ISO 9002 pour les services de l'Eau et l'Assainissement - Démarche assurance-qualité de l'achat pour l'ensemble des services - Information du Conseil Municipal | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2001 - Adoption du programme - Demande de subventions | Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2001 - Adoption du programme - Demande de subventions | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de M. MILLE | Communication de M. MILLE | 01/03/2001 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Publié le | Rapporteur | |
|---|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Transformation du District en Communauté d'Agglomération - Constitution du Conseil de Communauté - Désignation de délégués supplémenaires pour la Ville de Besançon | Transformation du District en Communauté d'Agglomération - Constitution du Conseil de Communauté - Désignation de délégués supplémenaires pour la Ville de Besançon | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué | Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires pour 2001 | Orientations budgétaires pour 2001 | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de crédits | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévues | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2000 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | Comptabilité - Exercice 2000 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2001 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 2001 - Ouverture de crédits d'investissement | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2001 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Exercice 2001 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Amélioration du foyer Marceau rue du Colonel Maurin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 198 561 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Amélioration du foyer Marceau rue du Colonel Maurin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 198 561 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2000 | Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2000 | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SAIEMB - Réalisation d'un logement PLAI, 24 rue de l'Ecole à Besançon - Participation financière de la Ville - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 251 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | SAIEMB - Réalisation d'un logement PLAI, 24 rue de l'Ecole à Besançon - Participation financière de la Ville - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 251 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2001 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | Dispositif «A tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2001 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle au Besançon Basket Comté | Subvention exceptionnelle au Besançon Basket Comté | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Restructuration du Parc Micropolis - Encaissement d'une subvention de l'Etat - Versement d'une participation au Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | Restructuration du Parc Micropolis - Encaissement d'une subvention de l'Etat - Versement d'une participation au Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM) | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réseau LUMIERE - Création du Syndicat Mixte LUMIERE - Adhésion de la Ville - Désignation des représentants | Réseau LUMIERE - Création du Syndicat Mixte LUMIERE - Adhésion de la Ville - Désignation des représentants | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Rhin Rhône - Restitution des parts du capital social | Société d'Economie Mixte Rhin Rhône - Restitution des parts du capital social | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Jean RICARDON , peintures» - Demandes de subventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Jean RICARDON , peintures» - Demandes de subventions | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Création de la ZAC Pasteur | Opération Pasteur - Création de la ZAC Pasteur | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Demande de Déclaration d'Utilité Publique | Opération Pasteur - Demande de Déclaration d'Utilité Publique | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Pasteur - Concession de restructuration urbaine - Bilan de la première phase d'études - Avenant n° 1 à la concession | Opération Pasteur - Concession de restructuration urbaine - Bilan de la première phase d'études - Avenant n° 1 à la concession | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2000 - Poursuite de la concession | ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2000 - Poursuite de la concession | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Victor Sellier | Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Victor Sellier | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation à Mme MANTION Marie-Claire d'une bande de terrain rue Hector Guimard | Aliénation à Mme MANTION Marie-Claire d'une bande de terrain rue Hector Guimard | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aliénation d'un délaissé de voirie 260 rue de Dole à Mme MARTIN et M. MAIREY | Aliénation d'un délaissé de voirie 260 rue de Dole à Mme MARTIN et M. MAIREY | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Palais des Sports - Restructuration et extension des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et décision de lancer les travaux - Demandes de subventions | Palais des Sports - Restructuration et extension des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et décision de lancer les travaux - Demandes de subventions | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Approbation de l'avant-projet définitif - Décision de lancer les travaux | Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Approbation de l'avant-projet définitif - Décision de lancer les travaux | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble 4 place du huit Septembre - Espace bus - Bail précaire au profit de la Ville de Besançon | Immeuble 4 place du huit Septembre - Espace bus - Bail précaire au profit de la Ville de Besançon | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 5, Avenue de Bourgogne - Concession administrative de locaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 à la convention du 4 août 1998 | Immeuble communal 5, Avenue de Bourgogne - Concession administrative de locaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 à la convention du 4 août 1998 | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Interconnexion du réseau d'eau de la Ville de Besançon avec celui du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon dans le cadre de la mise en place d'un plan de secours spécialisé - Accord de principe | Interconnexion du réseau d'eau de la Ville de Besançon avec celui du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon dans le cadre de la mise en place d'un plan de secours spécialisé - Accord de principe | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Station d'Epuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Résultat de l'appel d'offres | Station d'Epuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Résultat de l'appel d'offres | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ring Olympique de Besançon - Subvention exceptionnelle | Ring Olympique de Besançon - Subvention exceptionnelle | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Restructuration du groupe DANONE - Motion du Conseil Municipal | Restructuration du groupe DANONE - Motion du Conseil Municipal | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | 18/01/2001 | M. LE MAIRE |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |