Logo de Ville de Besançon

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

  • CSV
  • JSON
  • XSD
  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2001

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsPas de rapporteur
Départ en retraite de M. Jean-Paul CHEVAILLER, Directeur Général des Services et de M. Claude DELITOT, Directeur Général Adjoint des Services Techniques - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Gymnase des Clairs-Soleils - Remise d'une pétition à M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Dates des prochaines séancesM. LE MAIRE
Consultation de la population sur le thème des déplacements - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Délégations - Désignation et modification de représentantsM. LE MAIRE
Aménagement et Réduction du Temps de Travail dans les services municipauxM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Filière culturelle - Personnel enseignant - Régime indemnitaireM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Filière médico-sociale - Cadre d'emplois des psychologues - Régime indemnitaireM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Oeuvres sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Logement de fonction - Concession au Directeur Général des ServicesM. l'Adjoint DAHOUI
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement 2001 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 600 000 euros et 270 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéMme l'Adjointe DUFAY
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédit complémentaire par reprise sur le compte de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Budget Annexe Service de Soins à Domicile pour les Personnes Agées (SSADPA) - ModificationMme l'Adjointe BULTOT
Exercice 2002 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Dispositions tarifaires pour 2002 - Compensations financières et gratuitésM. LE MAIRE
Ressources budgétaires 2002 - Fixation de divers tarifsM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'ADAPEI M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire FrançaisM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Clairs-Soleils Basket ClubM. LE MAIRE
Subvention aux classes de découverte - 7ème répartitionMme FELLMANN
Subventions aux associations péri-scolaires et à la PEP - SAPADEMAMme FELLMANN
Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet Enseignement - Attribution de subventionMme FELLMANN
Subvention complémentaire à la Caisse des EcolesMme FELLMANN
Subventions pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Opération «Un coup de pouce pour l'euro» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Parlement EuropéenM. LE MAIRE
Info Point Europe - Formation d'«Euroformateurs» bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Institut National pour une Retraite ACtive (INRAC) - ConventionM. LE MAIRE
Passage à l'euro - Achat de convertisseurs spécifiques - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'IndustrieM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de biens immobiliers en zones d'activités économiques - Modalités juridiques, financières et patrimoniales - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint FUSTER
Conseils de Quartiers - Révision de la Charte de fonctionnementMme l'Adjointe PRESSE
Marché Beaux-Arts - Mise en place d'actions de qualification et de promotion - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du DoubsM. l'Adjoint MARIOT
Assainissement Non Collectif - Adoption du règlement municipalM. l'Adjoint LIME
Opéra-Théâtre - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des chargesM. l'Adjoint ROIGNOT
Conservatoire National de Région - Subvention de fonctionnement du Département du Doubs - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Activités en direction de l'enfance et de la jeunesse - Convention avec les Francas pour la période 2002-2004Mme FELLMANN
Opération de renouvellement urbain - Acceptation de la candidature de Besançon - Convention avec les partenairesM. l'Adjoint LOYAT
Compétence Transports - Convention entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Avenant n° 1M. l'Adjoint LOYAT
Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2002M. l'Adjoint LOYAT
Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Réalisation d'une étude géotechnique sur le site d'implantation d'une décharge d'ordures ménagères - Convention avec l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD)M. l'Adjoint MAIRE
Bilan de l'opération Top Vacances Eté 2001 - Versement du solde des subventionsM. LE MAIRE
Réalisation d'un film documentaire sur le quartier des Clairs-Soleils - Convention avec la Société KG PRODUCTION et M. Dominique FERETM. LE MAIRE
Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des chargesM. l'Adjoint COLY
Immeuble 4, place du Huit Septembre - Bail au profit de la VilleM. l'Adjoint LIME
Tribunal de Grande Instance - Affaire SIDOM de Cussey-sur-l'Ognon - AppelM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de Jean RICARDON - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les MuséesM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration de deux peintures d'Albert MARQUET - Demande de subvention à l'EtatM. l'Adjoint ROIGNOT
Projet de construction de la Maison de Quartier de Velotte - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Groupe Scolaire Jean Macé - Aménagement d'un restaurant scolaire - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire de travaux (APS) - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Rénovation d'une maison 11, avenue de la 7ème Armée Américaine dans le cadre d'un bail à réhabilitation - Subvention à Habitat et Développement Local du DoubsM. l'Adjoint BAUD
Crèche Bersot - Transformation en Maison de l'Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de BesançonMme FELLMANN
Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signatureM. LE MAIRE
Acquisition d'une parcelle Chemin Marguerite Marchand à M. et Mme Patrick LODSM. l'Adjoint LOYAT
Construction de 7 logements 3, rue Berthoud - Subvention à l'Office Public d'HLM de BesançonM. LE MAIRE
Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la Ville - Modification de la délibération du 8 novembre 2001M. l'Adjoint BAUD
Renouvellement urbain du quartier de Palente - Diagnostic social de l'îlot Gounod - Subvention à la SAFCM. l'Adjoint BAUD
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2002M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Gestion, entretien et accueil en forêts communales de Besançon - Prorogation de la convention avec l'Office National des ForêtsM. l'Adjoint ALAUZET
Actions d'insertion de personnes en difficulté - Entretien d'espaces de proximité dans les quartiers par la Régie des Quartiers de BesançonM. l'Adjoint ALAUZET
Jardins familiaux rue Colombot - Aménagement complet du siteM. l'Adjoint ALAUZET
TGV Rhin-Rhône et emplacement de la gare TGV à Besançon - Motion proposée par l'AREV et les VertsMme l'Adjointe BULTOT

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsPas de rapporteur
Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jourM. LE MAIRE
Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Règlement intérieur - ModificationM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Délégations - ModificationsM. LE MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Communication sur la rentrée universitaireM. l'Adjoint MAIRE
District du Grand Besançon - Rapport annuel 2000 - Communication au Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Création du «Syndicat Mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de délégués titulaires et suppléantsM. l'Adjoint LIME
Transfert du Service Famille-Enfance du CCAS à la Ville à compter du 1er janvier 2002 - Personnels et structures d'accueilM. LE MAIRE
Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 42 logements collectifs PLUS, rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 2 016 544 euros et 454 666 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 36 logements collectifs PLUS, ZAC des Tilleroyes Sud, Résidence Lavoisier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 378 700 euros et 1 714 400 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 138 logements 2-4, rue de Malines, 1-3, rue de Bruxelles, 10 à 16 et 18 à 26, rue de Brabant à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 720 984,15 e contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d?un emprunt porté de 15 MF à 30 MF contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Avenant au contrat de prêt initialM. LE MAIRE
Signature de constats de conversion en eurosM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par affectation partielle de l'excédent de fonctionnement du CA 2000 du budget déchets - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Service Petite Enfance - Reprise des prêts contractés par le Centre Communal d'Action SocialeM. LE MAIRE
Exercice 2002 - Lignes de trésorerie - Signature de conventionsM. LE MAIRE
Régularisation de la TVA sur le Budget Déchets 2000M. LE MAIRE
Exercice 2000 - SEM de la Citadelle - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'AdministrationM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'AdministrationM. l'Adjoint LOYAT
Exercice 2000 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'AdministrationM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'AdministrationM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 2002 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. LE MAIRE
Tarifs de location des locaux et instruments du Conservatoire National de RégionM. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon - Tarifs pour la saison 2001/2002 - Modification de la délibération du 28 juin 2001M. l'Adjoint ROIGNOT
Ecoles primaires et maternelles - Coût moyen par élève de la scolarisation à Besançon - Participation des communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires pour l'année 2000-2001 - Etablissement d'un tarif spécifique aux communes de la Communauté d'AgglomérationMme FELLMANN
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2001Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2001Mme l'Adjointe BULTOT
Subvention exceptionnelle à Cré-Entreprendre InitiativeM. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux unions locales de syndicats et aux organismes de formation à caractère économiqueM. l'Adjoint FUSTER
Subvention à MECATRONICS pour l'organisation de son congrèsM. l'Adjoint FUSTER
Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaire avec Rive Boutique de GestionM. l'Adjoint FUSTER
Contrat de Ville - Volet Emploi - Attribution de subventionsM. l'Adjoint FUSTER
Subventions aux associations de quartier et diverses et encaissement d'une subvention de la Direction Régionale de Jeunesse et SportM. l'Adjoint MEDJALDI
Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à des associations d'étudiantsM. l'Adjoint MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Sixième répartition 2001Mme FELLMANN
Année 2001 - Contrat Educatif Local - Enseignement - Versement de subventionsMme FELLMANN
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. l'Adjoint COLY
Aide au développement du patinage bisontinM. l'Adjoint COLY
Subventions exceptionnelles à des associations sportives de quartier dans le cadre du Fonds d'Aide au Sport - Deuxième répartition 2001M. l'Adjoint COLY
Subventions du Secteur Relations InternationalesMme l'Adjointe PANIER
Subvention pour congrèsMme l'Adjointe PANIER
Délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention sécurité - Points publics - Attribution de subventions - Troisième répartitionM. LE MAIRE
MJC de Besançon - Implantation sur le quartier des Clairs-Soleils - Attribution d'une subvention pour 2001M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'ASMB - Soutien à la participation de deux Bisontins à une compétition de jeux en réseauM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association «Action contre la Faim»M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Centre de Vol à Voile de l'Aéro-Club du Doubs - Accueil des Cadets Internationaux de l'AirM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Bibliothèques municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la CommunicationM. l'Adjoint ROIGNOT
Centre International de Séjour - Achat de mobilier et de matériel vidéo - Reversement partiel d'une subvention de l'EtatM. l'Adjoint LIME
Opération «Casser n'est pas jouer» - Organisation de tournois de football en salle et élaboration d'une charte d'utilisation des équipements sportifs - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'EtatM. l'Adjoint COLY
Contrat d'Initiative Territoriale 2001-2006 - Programmation 2001M. LE MAIRE
Contrat de Ville 2001 - Troisième programmation - Adoption du programme - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Braderie d'automne du centre-ville - Convention d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint LOYAT
École Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement - Convention avec le Département du DoubsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Dévolution des collections à la Ville de Besançon - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Syndicat Mixte LUMIERE - Prestations des services municipaux - ConventionsM. LE MAIRE
Entretien des feux tricolores sur la commune de Beure - ConventionM. l'Adjoint LOYAT
Temple du Saint-Esprit rue Goudimel à Besançon - Convention au profit de la VilleM. l'Adjoint LIME
Mesure de la pollution atmosphérique - Convention Ville de Besançon/Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Sud Franche-ComtéM. LE MAIRE
Contentieux - Affaire GRANDVOINET-TOURNIER - Appel par la Ville d'un jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Contentieux - Allocations compensatrices de taxe professionnelleM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique - Rapport et conclusions du Commissaire EnquêteurM. l'Adjoint LOYAT
Modification du POS secteur Centre - Création d'un sous-secteur UAbM. l'Adjoint LOYAT
POS secteur Nord - Modification - Adaptation du périmètre de la zone NB - Rue LeverrierM. l'Adjoint LOYAT
ZAC de la Mouillère - Construction d'un passage piétons sous les voies ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de FranceM. l'Adjoint LOYAT
Résorption d'Habitat Insalubre (RHI) - Sites Madeleine/Ecole/Thiémanté - Approbation du bilan de clôture - Prolongation de la concession avec la SEDDM. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement Urbain des quartiers de Palente/Orchamps et Montrapon - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la VilleM. l'Adjoint LOYAT
Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Démolition de l'immeuble 8, rue Paul Pesty - Autorisation de démolirM. l'Adjoint LOYAT
Cité de transit des Acacias - Opération de renouvellement urbain - Avis de principe du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Acquisition de terrains dans le secteur de Port Douvot à M. et Mme POINSARD Hubert, M. et Mme BALLET Claude et aux Consorts ROUSSEYM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété 2, Rue du Coteau à Mmes GLUHAK Nadine et IrèneM. l'Adjoint LOYAT
Dénomination de voiesM. l'Adjoint ROIGNOT
Assurances dommages aux biens - Lancement d'une consultation - Approbation du cahier des chargesM. l'Adjoint DAHOUI
Galerie Associative des Orchamps - Locaux pour l'Association Consommation, Logement et Cadre de Vie - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Demande de subventionsM. l'Adjoint LIME
Porte Taillée - Réfection de la charpente et de la couverture - Lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Eglise Sainte-Madeleine - Etude préalable sur la couverture de la chapelle de semaine et du parvis - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opérationM. l'Adjoint LIME
Marchés annuels 2002 - Autorisation de signatureM. LE MAIRE
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités de la déchetterie des Tilleroyes - Enquête publiqueMme l'Adjointe BULTOT
Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Modification du dernier alinéa de la délibération du Conseil Municipal du 27 septembre 2001M. l'Adjoint ALAUZET
Acquisition d'un logiciel d'archivage et d'exploitation de données numériques pour reprise des actes anciens de l'état-civilM. l'Adjoint DAHOUI
Extension du parking du Marché - Prolongation des fouilles archéologiques - Avenant à la conventionM. LE MAIRE
Question orale de Mme BRANGET, Conseillère Municipale, sur la charte des barsMme BRANGET
Enquête du magazine «L'Entreprise» - Communication de M. FUSTER, AdjointM. l'Adjoint FUSTER

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Information de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Mme TETU, Conseillère MunicipaleM. LE MAIRE
Hommage à Mme Denise LORACHM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Bruno LEGEARD, Adjoint - Election du Seizième AdjointM. LE MAIRE
Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentantsM. LE MAIRE
Réalisation d'un Agenda 21 - Adhésion au Comité 21 - Journée Mondiale de l'AlimentationM. ALAUZET
Rentrée scolaire 2001-2002 - Communication de Mme FELLMANN, Première AdjointeMme FELLMANN
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Création d'une cellule de proximitéM. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 374 054 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction d'un pavillon 24, rue du Tunnel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 292 937 F et 108 882 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements - 3ème tranche - 2, 4, 6 rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS d'un montant de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 28 juin 2001M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Signature de constats de conversion en eurosM. LE MAIRE
Redevance versée par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère pour l'exploitation du Casino Municipal - Non-assujettissement à la TVAM. LE MAIRE
Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation partielle complémentaire des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Restauration scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2001-2002Mme FELLMANN
Service des Musées - Fixation du prix de vente d'un ouvrageM. ROIGNOT
Subventions aux associations culturelles - 2ème répartition pour 2001M. ROIGNOT
Subventions pour congrèsMme PANIER
Subvention exceptionnelle du secteur de la Communication à l'Association Radio SudM. LE MAIRE
Subvention pour classes de découverte - Année 2001 - 5ème répartitionMme FELLMANN
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs «Sports collectifs» - Saison 2001/2002 - Première répartition (actualisation)M. COLY
Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 2001M. COLY
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. COLY
Subvention exceptionnelle à l'Association «Commerce et Artisanat aux Chaprais» - Attribution d'une subventionM. MARIOT
Parc La Fayette - Installation de la Société ECE - Aide à l'immobilier d'entrepriseM. FUSTER
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LOYAT
Parc Automobile - Mise en conformité des véhicules GPL - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Groupement d'Intérêt Economique «Opération Réflexe GPL»M. LIME
Musées - Bibliothèques - Encaissement et réaffectation de subventionsM. ROIGNOT
Chèque avantage bibliothèque - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Région Franche-Comté - ConventionM. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Prestations réalisées par l'atelier de moulage - Encaissement et réaffectation de recettesM. ROIGNOT
Usine d'incinération des Ordures Ménagères - Incendie du 10 juillet 2000 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistreM. DAHOUI
Bibliothèques et Archives - Musées - Conservatoire - Dons et legsM. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en dépôt de deux tableaux de Gustave Courbet - Convention avec la Ville de Paris (Musée du Petit Palais)M. ROIGNOT
Musée du Temps - Dépôt de matériel obsolète par le CNRS - LPMO -ConventionM. ROIGNOT
Célébration du Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo -Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Numérisation des collections des muséesM. ROIGNOT
Musée du Temps - Projets d'acquisition pour l'année 2001 - Demande desubventions au Fonds Régional d'Acquisition pour les MuséesM. ROIGNOT
Musée du Temps - Réalisation d'outils d'aide à la visite - Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles)M. ROIGNOT
Museum d'Histoire Naturelle - Climatorium - Nouvelle présentation de l'espace météo - Convention avec Météo FranceM. ROIGNOT
Manifestation «Lire en Fête» - Ouverture exceptionnelle de la Médiathèque Pierre Bayle le dimanche 21 octobre 2001 et gratuité de l'abonnement 18 mois «Incitation à la lecture» pour cette journéeM. ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2001 - Prise en charge de frais de déplacement et d'hébergementM. ROIGNOT
Festival International de Musique de Besançon - Franche-Comté - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention complémentaireM. ROIGNOT
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2000 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année2001 - Modification des procédures de versement de la participation de la Ville et de la CAF à compter de 2002 - Désignation d'un représentant au Comité de PilotageMme FELLMANN
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Contrôle du contrat d'exploitation - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Contrat Local de Sécurité - Avenant - Contrat avec l'Association «Forum Français pour la Sécurité Urbaine»M. LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2001 et des conventions de partenariatM. LE MAIRE
Dissolution de l'Association des Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs de Besançon Planoise - Encaissement et réaffectation du reliquat financier attribué à la VilleM. LE MAIRE
Réalisation de l'Agenda 2002 de la Ville de Besançon - Contrat avec l'Agence Média Contacts CréationM. LE MAIRE
Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - 3ème programmationM. FUSTER
Projet de création d'une Caisse Solidaire de développement localM. FUSTER
Relations Internationales - Organisation d'un concert en collaboration avec Les Amis du Cylindre - Participation financière de la Ville - ConventionMme PANIER
Relations Internationales - Récital «cinq villes, cinq voix» - Participation financière de la VilleMme PANIER
Porte Noire - Travaux de stabilisation et mesures conservatoires - Lancement de l'opération - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opérationM. LIME
Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment du Front de Secours - Commande du Projet Architectural et Technique (PAT) - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage de l'opérationM. LIME
Restauration des Fontaines des Dames et du Doubs - Lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. LIME
Groupe Scolaire Primaire Bruyères - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demandes de subventionsM. LIME
Groupe Scolaire Jean Macé - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demandes de subventionsM. LIME
Centre Culturel Pierre Bayle - Travaux de mise en sécurité - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire (APS) - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventionsM. LIME
Centre Social des Epoisses - Travaux de mise en sécurité et d'amélioration de l'accessibilité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Lancement des travaux - Demande de subventionsM. LIME
Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Adoption du Dossier de Consultation (tranche ferme) -Approbation du plan de financement - Lancement des travaux - Signature des marchésM. LIME
Immeuble communal 115 rue Battant - Réfection de la couverture et ravalement de façades - Demandes de subventionsM. LIME
Pôle d'échanges de la Gare Viotte - Etude préalable à l'aménagement - Avenant n° 1 à la conventionM. LOYAT
Aménagement du parvis de la Gare Viotte - Participation de la Ville de BesançonM. LOYAT
Plan Lumière - Mise en valeur des principaux édifices de la Ville - Programme des travaux 2001M. LIME
Travaux d'éclairage public et enfouissement des réseaux électriques -Demande de subvention au Syndicat Mixte d'Electricité du DoubsM. LOYAT
Gestion de patrimoine immobilier de la Ville - Aide au relogement des locataires - Modification de la délibération du 13 septembre 1999M. BAUD
Marchés annuels de l'année 2002 - Autorisation de signer les marchésM. LE MAIRE
Modernisation de l'Atelier d'Imprimerie - Appel d'Offres pour le renouvellement d'un matériel de reprographieM. LE MAIRE
Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du Maîtred'Oeuvre - Désignation du jury de concours - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Patrimoine Communal - Etude diagnostic des bâtiments représentant la plus grosse consommation d'énergie - Demande de subvention à l'ADEMEM. LE MAIRE
Détermination des potentiels d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Demande de subvention à l'ADEMEM. LE MAIRE
Etude diagnostic du bassin versant d'alimentation de la source d'Arcier - Engagement de la collectivité - Demande de subvention au Ministère de l'EnvironnementM. LIME
Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaireM. LIME
Consultation de la population sur le thème de l'implantation des gares TGV et sur les transportsM. LE MAIRE
Loi «Solidarité et Renouvellement Urbain» (SRU) - Mise en révision générale du POS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)M. LOYAT
POS Secteur Nord - ModificationsM. LOYAT
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) - Principe du sous-secteur hypercentre NordM. LOYAT
Opération Marché/Beaux-Arts - Information sur l'état d'avancement du dossierM. FUSTER
Opération Marché/Beaux-Arts - Aménagement des espaces publics - Place du Marché - Poursuite de la concertation préalableM. LOYAT
ZAC Les Relançons - Bilan de la concertation préalableM. LOYAT
Plan d'Aménagement d'Ensemble des Echenoz de Velotte - Modalités de mise en oeuvre complémentairesM. LOYAT
Renouvellement urbain du quartier de Clairs-Soleils - Etude urbaine, diagnostic et préconisations - Participation financière de la VilleM. LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 2001M. LOYAT
Acquisition à l'Office Public d'HLM du Département du Doubs de deux maisons rue BrulardM. LOYAT
Acquisitions de terrains Chemin des Echenoz de Velotte à M. DUVERNET et à Mme MARTIN dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE)M. LOYAT
Aliénation d'une parcelle communale Rue Kastler à la SCI «Estelle Dépannage»M. LOYAT
Aliénation à la SEDD de divers terrains communaux compris dans le périmètre de la ZAC du Parc Scientifique et Industriel (PSI)M. LOYAT
Aliénation d'une propriété communale Rue Thomas Edison à l'EtatM. LOYAT
Aliénation d'un terrain communal Rue Eugène Viollet le Duc à M. et Mme D'ATTOMA FrancescoM. LOYAT
Echange de terrains Chemin des Essarts avec M. Charles TOURNIERM. LOYAT
Dénomination de voies - Modification de l'appellation des voies de la Cité Rhodiacéta : Voies de la Cité des Prés de VauxM. ROIGNOT
Dérogation au repos dominical - Entreprise SCHLUMBERGER SEMA - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Dérogation au repos dominical - Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association de Gestion du Pôle Sportif des MontbouconsM. COLY
Motion présentée par la Majorité Municipale pour des achats publics éthiquesM. MAIRE
Charte des bars - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de bon rétablissement à Mme TETUM. LE MAIRE
Désignation de représentants de la Ville à la Commission Locale d'InsertionM. LE MAIRE
Personnel communal - Modification de la liste des emplois permanentsM. DAHOUI
Personnel communal - Nouvelle bonification indiciaire - MajorationM. DAHOUI
Personnel de la Ville - Office du Tourisme et des Congrès - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la VilleM. DAHOUI
Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 220 logements, 3ème tranche, 2,4 et 6, rue de Franche-Comté et 2, 4 rue de Bourgogne à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 3 640 512 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptablité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 9ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Budget annexe des Transports Publics Urbains et budget principal - Inscriptions budgétaires de clôture du budget annexeM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion des Transports Publics Urbains - Emploi du versement transportM. LOYAT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du réseau câbléM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - StationnementM. LOYAT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du crématorium et opérations funérairesM. LOYAT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du chauffage urbain de PlanoiseM. LEGEARD
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre Equestre de ValentinM. COLY
Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture d'exercice 2000 - Dispositions pour l'exercice 2001M. LE MAIRE
Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2000 - Prévisions financières de l'exercice 2001M. MARIOT
Ressources budgétaires pour la saison 2001/2002 - Fixation de divers tarifsM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs des objets promotionnels de la VilleM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour l'année 2001 - Fixation des tarifs pour la fête de quartier des Clairs-SoleilsM. LE MAIRE
Parcs de stationnement, stationnement payant sur voirie - Fixation des tarifs horaires de stationnement pour 2002M. LOYAT
Stationnement - Cession du contrat de gestion par VIA GTI à la SNC VIA STATIONNEMENT - Avenants à la conventionM. LOYAT
Subventions du secteur de la CommunicationM. LE MAIRE
Subventions à l'Université de Franche-ComtéM. MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Amicale Bregille VillageM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association Sésame Autisme Franche-ComtéM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - Quatrième répartition pour 2001Mme FELLMANN
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 2001/2002M. COLY
Subventions exceptionnelles à des associations sportives - Fonds d'aide au sport - Première répartition pour 2001M. COLY
Subventions du secteur Relations InternationalesMme PANIER
Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition pour 2001M. MEDJALDI
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition pour 2001Mme DUFAY
Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition pour 2001Mme BULTOT
Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnementM. LEGEARD
Subvention dans le cadre de l'opération «Besançon nettoie ses façades» - Convention avec le RectoratM. LOYAT
Secteur Action culturelle Ville d'Art et d'Histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la CultureM. ROIGNOT
Droits de reproduction non commerciaux du film «Les paysans de Flagey revenant de la foire» - Acquisition par le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la recetteM. ROIGNOT
Restauration d'oeuvres d'art du Musée du Temps - Demande de subvention à l'EtatM. ROIGNOT
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2001M. LE MAIRE
Contrat de Ville 2001 - Deuxième programmation - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de Ville 2001 - Volet emploi - Deuxième programmation - Attribution de subventionsM. FUSTER
Contrat de Ville 2001 - Volet culturel - Convention avec l'EtatM. ROIGNOT
Contrat de Ville 2001 - Contrat Educatif Local - Volet enseignement - Versement de subventions - Deuxième répartitionMme FELLMANN
Contrat de Ville 2001 - Volet communication - Encaissement et réaffectation de participationsM. LE MAIRE
Secteur de la Politique de la Ville - Attribution de subventions - Deuxième répartition pour 2001M. LE MAIRE
Animation des quartiers - Programmation 2001 - Avenants annuels avec les associations FJT «Les Oiseaux» , ASEP, CRIJ , MJC de Palente et Comité de quartier de Rosemont Saint-Ferjeux - Prorogation de la convention avec le Comité de quartier de Rosemont Saint-FerjeuxM. LE MAIRE
Prévention spécialisée - Prolongation de la convention avec l'Association Départementale de Défense et Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - AvenantM. LE MAIRE
Contrat Temps Libres - Partenariat entre la Ville et la Caisse d'Allocations FamilialesMme FELLMANN
Intégration sociale des enfants de familles en difficulté - Soutien à la parentalité et accompagnement de l'éveil de l'enfant - Convention de partenariatMme FELLMANN
Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contratM. ROIGNOT
Développement culturel - Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Franche-ComtéM. ROIGNOT
Braderie d'été du Centre-Ville - Convention d'occupation du domaine publicM. LOYAT
Capture d'animaux errants - Renouvellement de la convention pour l'année 2001M. LOYAT
Bibliothèques municipales - Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du fonds Jean Vilar - ConventionM. ROIGNOT
Numéro unique départemental d'enregistrement de la demande de logement social - Participation de la Ville en qualité de lieu d'enregistrement - Convention avec les bailleurs sociauxM. BAUD
Cession d'eau en gros aux communes et syndicat - Avenant aux conventionsM. LIME
15ème anniversaire de jumelage entre Besançon et Kuopio - Organisation matérielle et financière - Convention avec la Compagnie de danse finlandaise MINIMIMme PANIER
Immeuble communal 8 chemin des Prés de Vaux - Bail précaire au profit de DELSEY SAM. LIME
Palais des Sports - Restructuration et extension - Relance de l'opération et adoption d'un nouveau coût d'objectif - Demandes de subventionsM. LIME
Palais Granvelle-Musée du Temps - Coût global prévisionnel de la 1ère tranche de l'opération - Ajustement du plan de financement - Demande de subventionsM. LIME
Groupe scolaire primaire Bourgogne - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme de travaux - Demande de subventionsM. LIME
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LIME
Locaux syndicaux rue Battant et rue Champrond - Travaux de mise en sécurité - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LIME
Gymnase Denfert-Rochereau - Travaux de mise en sécurité et d'embellissement - Modification du projet - Demande de subventionsM. LIME
Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Travaux d'entretien pour 2001 - Adoption du programme - Demande de subventionM. LIME
Groupe scolaire Tristan Bernard - Adoption de l'avant-projet des travaux - Demande de subventionsM. LIME
Centre associatif Pierre Mendès France - Remplacement des menuiseries extérieures - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventionsM. LIME
Espaces verts et rénovation des aires de jeux - Travaux pour 2001 - Demandes de subventionsM. LEGEARD
Passage à l'euro des horodateurs et des matériels de péage des parcs de stationnement Mairie et Petit ChamarsM. LOYAT
Tri des matériaux recyclables (papiers, cartons et plastiques) - Renouvellement de l'appel d'offresM. LEGEARD
Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Avis du Conseil Municipal sur l'ensemble du projetM. LOYAT
ZAC Val des Grands Bas - Enquête parcellaireM. LOYAT
Aménagement du carrefour de Palente - Modalités de concertation préalableM. LOYAT
Opération Pasteur - Approbation du protocole d'accord - Information sur le montage et le pré-bilan financierM. FUSTER
Instauration de la participation pour le financement des voies nouvelles et réseauxM. LOYAT
Immeuble 8, rue Charles Nodier - Délégation du droit de Préemption Urbain au Conseil Général du DoubsM. LOYAT
Acquisition chemin de l'Oeillet à M. TILLET Michel, M. DROZ René , M. DUSSERT Gérard et à l'indivision ROUSSEL/FILLOD/MAUGARD - Servitude publique d'assainissement avec M. BOURDIN Laurent et Mme CUCHE JocelyneM. LOYAT
Acquisition à M. SIMON Pierre-Yves, chemin de GisseyM. LOYAT
Acquisition à la Société J.H. INVEST d'une voie comprise dans le secteur d'aménagement des Essarts l'AmourM. LOYAT
Acquisition de la propriété Colette, chemin des MontbouconsM. LOYAT
Aliénation d'une partie de la rue Sellier à la Société AUGE DECOUPAGEM. LOYAT
Journée mondiale 2001 «En ville sans ma voiture» - Participation de la Ville de Besançon - Demande de subventionsM. LOYAT
Syndicat Mixte d'Avanne-Aveney et de Rancenay - Dissolution du syndicatM. LE MAIRE
Voeu sur la condition des femmes afghanes présenté par la majorité municipaleM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communication de M. Sébastien MAIRE pour le retrait d'un voeuM. MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Accueil d'une délégation de BistritaM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Compte administratifM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2000M. LE MAIRE
Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M 49M. LIME
Budget annexe du service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M49M. LIME
Budget annexe du secteur Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M4M. LEGEARD
Budget annexe transports urbains - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2000 en application de la nomenclature M43M. LOYAT
Gestion de la dette communale - Signature de constats de conversion de contrats de prêts en eurosM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du camping municipal de Besançon- ChalezeuleM. LIME
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du Centre de la Mouillère (kinésithérapie et balnéothérapie)Mme BULTOT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion du casino municipalM. MARIOT
Casino municipal - Travaux de sécurité - Réajustement de la dépenseM. MARIOT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la halte nautiqueM MARIOT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la pépinière d'entreprises de PalenteM. FUSTER
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de la CitadelleM. MARIOT
Exercice 2000 - Rapport d'activité des services délégués - Délégation de gestion de l'opéra-théâtre municipalM. ROIGNOT
Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service des EauxM. LIME
Exercice 2000 - Rapport d'activités du Service de l'AssainissementM. LIME
Exercice 2000 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchetsM. LEGEARD
Opérations immobilières réalisées en 2000 - Rapport de synthèseM. LOYAT
Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationauxMme PANIER
Relations Internationales - Séjour international de jeunes de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjourMme PANIER
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHELM. LOYAT
Mise à jour des conventions pour l'admission des effluents des collectivités voisines au système d'assainissement de BesançonM. LIME
Musée Comtois - Exposition «Le long du canal entre Saône et Rhin» - Demandes de subventionsM. ROIGNOT
Journal des musées n° 3 - Signalétique du nouvel accrochage au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subvention à la DRAC Franche-ComtéM. ROIGNOT
Ouverture estivale de la piscine municipale de Besançon-ChalezeuleM. COLY
Championnat de France de handball féminin - Félicitations du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Délégations - Désignation de délégués titulaires et suppléants dans différents organismes - ModificationsM. le Maire
Exercice 2001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Contrat Emploi Solidarité - Emploi Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois JeunesM. DAHOUI
Personnel communal - Emploi de journaliste - rédacteur en chef de BVV - RecrutementM. DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM le Maire
Comptabilité - Exercice 2001 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeursM
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2002M. COLY
PLIE - Attribution d'une avance de trésorerieM. FUSTER
Bibliothèques Municipales - Vente de documents d'occasionM. ROIGNOT
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 96 logements, 16,18 et 20, rue de Cologne à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 2 717 652 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations M. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 198 logements, 2, 4 et 6, rue de Savoie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PALULOS de 8 392 479 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations M. le Maire
Ecoles primaires et maternelles - Subventions pour classes de découverte - Troisième répartition pour 2001Mme FELLMANN
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsMme PANIER
Contrat de Ville 2000-2006 - Programme 2001 - Adoption du programme et sollicitation des financeursM. le Maire
Contrat de Ville - Evaluation de la thématique «éducation à la citoyenneté»M. le Maire
Contrat de Ville 2001 - Première répartition de subventions de la délégation Contrat de Ville - Animation socio-culturelle - MPT - MJC - Prévention - Sécurité - Points Publics M. le Maire
Service Enseignement - Année 2001 - Contrat Educatif Local - Versement de subventions au titre de l'année 2001Mme FELLMANN
Contrat de Ville 2001 - Volet Emploi - Attribution de subventionsM. FUSTER
Contrat de Ville 2001 - Fonds d'Intervention Culturelle - Attribution de subventionsM. ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2001 - Versement de subventions - Deuxième attributionM. ROIGNOT
Sport de haut niveau- «Contrats d'objectifs sports individuels» - Deuxième répartition au titre de l'année 2001M. COLY
Subventions Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 2000/2001 - Deuxième répartition (actualisation)M. COLY
Répartiton de la subvention aux Comités Sportifs DépartementauxM. COLY
Subventions pour congrèsMme PANIER
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 2001Mme PANIER.
Pépinière Municipale d'Entreprises de Palente - Aide à l'accompagnement des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de GestionM. FUSTER
Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté»M. le Maire
Redynamisation du quartier Saint-Jean - Projet CHORUS - Soutien aux activités de l'Association «Si Saint-Jean m'était Comté»M. le Maire
Subvention 2001 à l'Association des Commerçants de l'Ile de FranceM. le Maire
Orchestre de Besançon - Participation de l'Etat (DRAC Franche-Comté), de la Région de Franche-Comté et du Département du Doubs à son fonctionnement - Encaissement des subventions et réaffectation en dépensesM. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demandes et encaissement de subventionsM. ROIGNOT
Opération Eté Top Vacances 2001 - Modification des budgets des Maisons Pour Tous et des Centres d'Animation Municipale (CAM) - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs temporairesM. le Maire
Opération RAID-QUART - Signature de conventions dans le cadre de l'organisation de la 5ème éditionM. le Maire
Orchestre de Besançon - Etude de préfiguration dans la perspective d'un développement régional - Lancement d'une consultation - Adoption du cahier des chargesM. ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Jean RICARDON - Création d'une librairie spécialisée en art contemporainM. ROIGNOT
Licences de spectacles - Désignation des titulairesM. le Maire
Bibliothèques Municipales - Convention de partenariat avec le CHU de Besançon et l'Association «La distraction des malades»M. ROIGNOT
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)M. LEGEARD
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (6ème et dernière tranche de travaux)M. LIME
Groupe Scolaire de Saint-Claude - Restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et autorisation de signer les marchés - Demandes de subventionsM. LIME
Plan des Déplacements Urbains - Prise de connaissance du rapport et des conclusions de la Commission d'Enquête Publique - Adoption du projetM. LOYAT
Candidature de la Ville au programme national «Opération de Renouvellement Urbain»M. LOYAT
Projet d'élargissement du Chemin des Grands Bouez - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)M. LOYAT
Aliénation à M. Thierry COLIN et aux Consorts BICHOT/PLAZA de deux parcelles issues d'un terrain communal Chemin de la BroM. LOYAT
Cession d'un terrain communal situé sur le territoire de la commune de Morre à l'OPHLMM. LOYAT
Acquisition d'une propriété bâtie 11, Avenue de la 7ème Armée Américaine à l'Etat - Bail à réhabilitation au profit de HDLM. LOYAT
Acquisition à M. BAILLY-MASSON Pierre de deux parcelles de terrain sises Chemin de Mazagran et Chemin des Grands BouezM. LOYAT
Acquisition à M. et Mme PERRIN Bernard pour mise à l'alignement Chemin des MottesM. LOYAT
Office du Tourisme et des Congrès de Besançon - Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoilesM. le Maire
Candidature de la Ville de Besançon à l'accueil d'une «Villa Médicis» du Multimédia EducatifM. le Maire
Voeu du Conseil Municipal sur une proposition de règlement de la Commission Européenne instaurant la concurrence régulée dans les transports nationaux, régionaux et locauxM. le Maire
Question orale de M. POCHARD, Conseiller Municipal, sur la politique municipale d'équipementM. POCHARD

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modificatif à la délibération du 12 avril 200M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opération de réhabilitation de 7 logements, quartier Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 289 180 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Transfert de la propriété des matériels mis à disposition du PLIE du CCAS à la VilleM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 2001-2002M. ROIGNOT
Subventions aux classes de découverte - 2ème répartition pour 2001 Mme FELLMANN
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Première répartition au titre de l'année 2001M. ROIGNOT
Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition au titre de l'année 2001M. MEDJALDI
Rencontres Jeune Création 2001 - Adoption du projet - Attribution de subventions à des associations culturelles - Demande de subvention auprès du DépartementM. ROIGNOT
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsMme PANIER
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association «Les Chemins de l'Insertion et de la Citoyenneté»M. LE MAIRE
Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LOYAT
Avenue de la Paix - Accident de la circulation du 15 juillet 2000 - Encaissement de l'indemnité de sinistreM DAHOUI
Syndicat Mixte de Micropolis - Avenant n° 1 à la convention de gestion administrative par la VilleM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon Palente - Convention de gestion administrative par la VilleM. FUSTER
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole - Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier Régional Universitaire et la Région de Franche-Comté - Prorogation - Avenant n° 2M. MAIRE
Coopération décentralisée Besançon-Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de cadres municipaux de la Ville de Bistrita - Demande de subvention à l'Etat - ConventionsM. MAIRE
Périmètre de protection de la source d'Arcier - Reprise de la maîtrise d'ouvrage par la VilleM. LIME
Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales rue Tristan Bernard - Convention avec la SNCFM. LIME
Epandage des boues produites par la station d'épuration de Port Douvot - Information du Conseil MunicipalM. LIME
Installations classées pour la protection de l'environnement S.A. GROSPERRIN à Pirey - Extension de l'atelier de découpage - Avis du Conseil MunicipalMme BULTOT
Forêt communale de Chailluz - Dépérissement de résineux - Vente des boisM. LEGEARD
Acquisition d'une propriété 19, avenue de la 7ème Armée Américaine à M. DELAGRANGEM. LOYAT
Aliénation d'un terrain, 15 rue d'Arènes à M. THIEBAUDM. LOYAT
Déclassement du domaine public d'une partie de voie, chemin de la Baume et échange de terrains avec la Société IMASONICM. LOYAT
Moyens d'expression de l'opposition - Question orale de M. ROSSELOTM. ROSSELOT

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Voeux concernant le groupe DANONEM. LE MAIRE
Voeu concernant le vote aux élections municipales des ressortissants étrangersMme PRESSE
Conseil Municipal - Félicitations à Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLERM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieurM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Formation des commissons - Délégations diversesM. LE MAIRE
Délégation de service public - Commission d'ouverture des plis - Désignation des membresM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Centre Hospitalier Universitaire - Conseil d'Administration - Election des délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société Anonyme d'Habitation à Loyer modéré (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Désignation des délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée GénéraleM. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte de Micropolis - Désignation de délégués au Conseil d'Administration et à l'Assemblée GénéraleM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Indemnités des élusM. LE MAIRE
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandatM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élusM. LE MAIRE
Fiscalité communale 2001 - Fixation du taux des taxes directes localesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Budget général - Gestion active de dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux - Modification de la délibération du 18 décembre 2000M. LE MAIRE
Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale «Les Hospices Protestants» - Dernière tranche de travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Modification de la délibération du 18 décembre 2000 accordant la garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour deux emprunts d'un montant global de 17 MFM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Installation du Conseil MunicipalM. SCHWINT et M. FOUSSERET
Conseil Municipal - Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Détermination de l'urgence à inscrire cette question à l'ordre du jourM. SCHWINT
Conseil Municipal - Election du MaireMme SCHIRRER
Conseil Municipal - Honorariat de M. Robert SCHWINTM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'AdjointsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Election des AdjointsM. LE MAIRE
Désignation des délégués de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. LE MAIRE
Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membresM. LE MAIRE
Evolution du Groupe DANONE/LU - Voeu présenté par Mme Annie MENETRIER, Conseillère MunicipaleMme MENETRIER
Communications diversesM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Remerciements de M. le Maire à l'ensemble du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Exercices 2000 et 2001 - Autorisation de principe accordée au maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Analyse générale du budget primitif 2001M. LE MAIRE
Remboursement anticipé total ou partiel de divers contrats de prêts lié au transfert de la compétence «Transports» à la Communauté d'AgglomérationM. LE MAIRE
Finances - Logiciel de fiscalité locale - Convention avec un prestataireM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Tarification pour groupes dans le cadre d'un partenariat avec l'Office du TourismeM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Modification du taux de rémunération des musiciens complémentairesM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Extension de l'Entreprise SCHLUMBERGER Parc La Fayette à Besançon - Travaux complémentaires - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % , d'un prêt de 936 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation-jeunesse - Attribution de subventions - Année 2001 - 1ère répartitionM. LE MAIRE
Dispositif «A tire d'aile» - Modification du montant de l'aide aux loisirsM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - Première répartition 2001M. LE MAIRE
Subventions aux associations sportives bisontines (sport amateur) - Première répartition 2001M. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartiers et diverses - Première répartition 2001M. LE MAIRE
Pépinière municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'AMAD (Aide et Maintien A Domicile)M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Première répartition 2001M. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Programme de développement local - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de NeuchâtelM. LE MAIRE
Contrat Educatif Local - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Département du DoubsM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Dotations communautaires - Modalités de versement - ConventionM. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence transports urbains - Convention de mise à disposition de biens et de transfert de charges et de ressourcesM. LE MAIRE
Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Principaux projets concernant Besançon et son agglomération - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Contrat d'assurance responsabilité civile - Avenant n° 1M. LE MAIRE
Informatique - Outil de gestion des Ressources Humaines - Convention de partenariat avec la Ville de ReimsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière de la Ville de Besançon - Local 34-36 rue Ronchaux - Bail au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
ZAC «Les Tilleroyes Sud» - Dossier de réalisation - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du programme des équipements publicsM. LE MAIRE
ZAC Tilleroyes Sud - Convention d'aménagement avec la SAFCM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Clôture du mandat d'étudesM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Enquête parcellaireM. LE MAIRE
RHI Bacchus - Bilan révisé au 1er février 2001 de la concession à la SEDDM. LE MAIRE
RHI Bacchus - Projet de construction 85, rue Battant - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 2000 au 30 juin 2000M. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal rue Kastler à la SCI «Les Champs Montants»M. LE MAIRE
Indemnités d'éviction à M. PICARD Maurice suite à l'acquisition de terrains à Mme LORIODM. LE MAIRE
Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Gestion domaniale du domaine public - Classement de voiesM. LE MAIRE
Programme de travaux pour l'année 2001 - Service des EauxM. LE MAIRE
Programme de travaux 2001 - Service de l'AssainissementM. LE MAIRE
Programme de travaux 2001 - Service VoirieM. LE MAIRE
Eclairage public - Programme de travaux 2001M. LE MAIRE
Programme de travaux 2001 dans divers bâtiments municipauxM. LE MAIRE
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2001M. LE MAIRE
Espaces verts - Programme de travaux 2001M. LE MAIRE
Rénovation des aires de jeux - 5ème tranche - Programme de travaux 2001M. LE MAIRE
Collecte des ordures ménagères - Modification du règlementM. LE MAIRE
Ordures ménagères - Déclaration d'assujettissement à la TVA concernant la vente de chaleur et les diverses matières issues de la collecteM. LE MAIRE
Périmètres de protection de la source d'Arcier - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaireM. LE MAIRE
Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Approbation du projet d'extension - Autorisation de signature des marchés - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Centre social de la Grette - Restructuration et extension - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés de travaux - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Bâtiment municipal 14, rue Violet - Assujettissement à la TVA du bâtiment et des redevances d'occupationM. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sports 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiersM. LE MAIRE
Adhésion aux forums français pour la Sécurité Urbaine - Adoption du manifeste «Sécurité et Démocratie» des Villes EuropéennesM. LE MAIRE
Année 2000 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE
Démarches assurance-qualité dans les services municipaux - Certification ISO 9002 pour les services de l'Eau et l'Assainissement - Démarche assurance-qualité de l'achat pour l'ensemble des services - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2001 - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Communication de M. MILLEM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 2000 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Transformation du District en Communauté d'Agglomération - Constitution du Conseil de Communauté - Désignation de délégués supplémenaires pour la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un déléguéM. LE MAIRE
Orientations budgétaires pour 2001M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Ouvertures de crédits reprises par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur le compte des dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régieM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2001 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2000 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participationsM. LE MAIRE
Exercice 2001 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Amélioration du foyer Marceau rue du Colonel Maurin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 198 561 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 3 000 000 F et 2 000 000 F contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté et de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 6 novembre 2000M. LE MAIRE
SAIEMB - Réalisation d'un logement PLAI, 24 rue de l'Ecole à Besançon - Participation financière de la Ville - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 251 099 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Dispositif «A tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2001 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Besançon Basket ComtéM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Restructuration du Parc Micropolis - Encaissement d'une subvention de l'Etat - Versement d'une participation au Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM)M. LE MAIRE
Réseau LUMIERE - Création du Syndicat Mixte LUMIERE - Adhésion de la Ville - Désignation des représentantsM. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte Rhin Rhône - Restitution des parts du capital socialM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Jean RICARDON , peintures» - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Création de la ZAC PasteurM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Demande de Déclaration d'Utilité PubliqueM. LE MAIRE
Opération Pasteur - Concession de restructuration urbaine - Bilan de la première phase d'études - Avenant n° 1 à la concessionM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 2000 - Poursuite de la concessionM. LE MAIRE
Déclassement du domaine public d'une partie de la rue Victor SellierM. LE MAIRE
Aliénation à Mme MANTION Marie-Claire d'une bande de terrain rue Hector GuimardM. LE MAIRE
Aliénation d'un délaissé de voirie 260 rue de Dole à Mme MARTIN et M. MAIREYM. LE MAIRE
Palais des Sports - Restructuration et extension des locaux - Adoption de l'avant-projet définitif - Calendrier et décision de lancer les travaux - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Centre Technique Municipal - Extension et restructuration des locaux administratifs - Approbation de l'avant-projet définitif - Décision de lancer les travauxM. LE MAIRE
Immeuble 4 place du huit Septembre - Espace bus - Bail précaire au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Immeuble communal 5, Avenue de Bourgogne - Concession administrative de locaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 à la convention du 4 août 1998M. LE MAIRE
Interconnexion du réseau d'eau de la Ville de Besançon avec celui du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon dans le cadre de la mise en place d'un plan de secours spécialisé - Accord de principeM. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Résultat de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Ring Olympique de Besançon - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Restructuration du groupe DANONE - Motion du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Communication de M. le MaireM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr