Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2003
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rentrée Universitaire - Communication de M. l'Adjoint MAIRE | Rentrée Universitaire - Communication de M. l'Adjoint MAIRE | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Michel JOSSE | Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Michel JOSSE | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Création d'un poste d'adjoint de quartiers - Détermination du nombre des adjoints | Conseil Municipal - Création d'un poste d'adjoint de quartiers - Détermination du nombre des adjoints | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Élection du 17ème Adjoint | Conseil Municipal - Élection du 17ème Adjoint | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | Citadelle de Besançon - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Espaces Publics Numériques (EPN) - Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Espaces Publics Numériques (EPN) - Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Cartable Numérique Besançon-Clic - Bilan et lancement de la deuxième tranche | Cartable Numérique Besançon-Clic - Bilan et lancement de la deuxième tranche | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et laFédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC) | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et laFédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC) | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Dissolution | Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Dissolution | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de chargé de mission en hygiène alimentaire - Recrutement | Personnel Communal - Emploi de chargé de mission en hygiène alimentaire - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Modification des régimes indemnitaires afférent aux cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé -infirmier-, des puéricultrices, des puéricultrices cadres de santé, et aux grades provisoires d'infirmiers hors classe, de puéricultrices hors classe | Personnel Communal - Modification des régimes indemnitaires afférent aux cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé -infirmier-, des puéricultrices, des puéricultrices cadres de santé, et aux grades provisoires d'infirmiers hors classe, de puéricultrices hors classe | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux - Bilan et perspectives des activités du CCAS de Besançon | Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux - Bilan et perspectives des activités du CCAS de Besançon | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise surles comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise surles comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2004 | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'une maison individuelle 27, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 548 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 116 494 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'une maison individuelle 27, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 548 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 116 494 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'un logement PLAI 76 G, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 746 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 48 105 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'un logement PLAI 76 G, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 746 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 48 105 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 420 000 euros et à hauteur de 50 % d'un prêt de 142 102 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 420 000 euros et à hauteur de 50 % d'un prêt de 142 102 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 112 642 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 112 642 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de 31 places de parking - Centre d'Affaires «La City» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 355 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de 31 places de parking - Centre d'Affaires «La City» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 355 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation d'un parking de 136 places rue La Fayette à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 404 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation d'un parking de 136 places rue La Fayette à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 404 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 66 logements 34-36, avenue de l'Ile de France à Besançon - groupe 95 - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 342 545 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 66 logements 34-36, avenue de l'Ile de France à Besançon - groupe 95 - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 342 545 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 408 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 408 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Versement d'une participation financière à l'association franc-comtoisede financement solidaire - Reversement d'une subvention de l'État | Versement d'une participation financière à l'association franc-comtoisede financement solidaire - Reversement d'une subvention de l'État | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération Internationale - Projets d'étudiants en BTS action commerciale au Lycée Saint-Jean - Attribution d'une subvention | Coopération Internationale - Projets d'étudiants en BTS action commerciale au Lycée Saint-Jean - Attribution d'une subvention | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale 2003 - Attribution de subventions aux partenaires bisontins | Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale 2003 - Attribution de subventions aux partenaires bisontins | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition | Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Association des Jardins Familiaux - Subvention | Association des Jardins Familiaux - Subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte -Sixième répartition au titre de l'année 2003 | Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte -Sixième répartition au titre de l'année 2003 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Direction de l'Éducation - Attribution de subventions | Direction de l'Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Politique de la Ville, Action Culturelle, Bibliothèques Municipales, École Régionale des Beaux-Arts, Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions | Politique de la Ville, Action Culturelle, Bibliothèques Municipales, École Régionale des Beaux-Arts, Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel (Suisse) et participation d'un représentant de notre ville jumelée suisse à la mission prévue à Douroula fin novembre 2003 | Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel (Suisse) et participation d'un représentant de notre ville jumelée suisse à la mission prévue à Douroula fin novembre 2003 | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Gestion urbaine de proximité programme 2003 - Demande de subvention à l'État | Contrat de Ville - Gestion urbaine de proximité programme 2003 - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU Planoise -Concours de maîtrise d'oeuvre - Adoption du programme et durèglement de concours - Choix des équipes admises à concourir | Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU Planoise -Concours de maîtrise d'oeuvre - Adoption du programme et durèglement de concours - Choix des équipes admises à concourir | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Transfert de la Structure d'Accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude dans le Groupe Scolaire - Adoption du principe - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | Transfert de la Structure d'Accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude dans le Groupe Scolaire - Adoption du principe - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Espace Industriel de Palente - Installation d'un système d'alarme anti-intrusion et de contrôle d'accès - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | Espace Industriel de Palente - Installation d'un système d'alarme anti-intrusion et de contrôle d'accès - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Réfection de l'étanchéité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature des marchés | Centre Technique Municipal - Réfection de l'étanchéité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature des marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement 3ème tranche - Modificatif des délibérations des 12 maiet 10 juillet 2003 - Convention avec la SEM de la Citadelle | Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement 3ème tranche - Modificatif des délibérations des 12 maiet 10 juillet 2003 - Convention avec la SEM de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux | Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Poursuite d'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétalisation des remparts et fortifications - Programme 2004 - Convention - Demande de subventions | Poursuite d'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétalisation des remparts et fortifications - Programme 2004 - Convention - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Modification du réseau d'assainissement | Centre Technique Municipal - Modification du réseau d'assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Secteur voirie - Programme de travaux 2003 complémentaire Chemin des Essarts l'Amour/Chemin des Mirounes | Secteur voirie - Programme de travaux 2003 complémentaire Chemin des Essarts l'Amour/Chemin des Mirounes | M. ROY |
| Télécharger PDF Travaux d'éclairage public - Demande de subventions auprès du SYDED | Travaux d'éclairage public - Demande de subventions auprès du SYDED | M. ROY |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Interconnexion réversible entre les réservoirs de Planoise et Chailluz - Convention de passage avec Réseau Ferré de France (RFF) | Service des Eaux - Interconnexion réversible entre les réservoirs de Planoise et Chailluz - Convention de passage avec Réseau Ferré de France (RFF) | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Plan Lumière - Programme 2003 et demande de subventions auprès du SYDED | Plan Lumière - Programme 2003 et demande de subventions auprès du SYDED | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Modification du plan de financement | Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Zone d'activité de Trépillot - Résorption de Friche Urbaine et Aménagement Foncier - Demandes de subventions | Zone d'activité de Trépillot - Résorption de Friche Urbaine et Aménagement Foncier - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Passage piétons sous la voie SNCF - Conventions avec Réseau Ferré de France | ZAC de la Mouillère - Passage piétons sous la voie SNCF - Conventions avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Stationnement - Cheminements piétons / cycles -Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | ZAC de la Mouillère - Stationnement - Cheminements piétons / cycles -Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Saint-Laurent» - Suppression de la ZAC | ZAC «Saint-Laurent» - Suppression de la ZAC | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Les Hauts du Chazal» - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Avenant au traité de concession - Convention de gestion entre la Ville et la CAGB | ZAC «Les Hauts du Chazal» - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Avenant au traité de concession - Convention de gestion entre la Ville et la CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Les Hauts du Chazal - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | ZAC Les Hauts du Chazal - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Lancement d'un concours d'architecture - Composition du jury | ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Lancement d'un concours d'architecture - Composition du jury | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement urbain de Clairs-Soleils - Organisation de la vacance technique - Participation financière de la Ville - Convention avec l'OfficePublic d'HLM de Besançon | Renouvellement urbain de Clairs-Soleils - Organisation de la vacance technique - Participation financière de la Ville - Convention avec l'OfficePublic d'HLM de Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement urbain de l'Ilot de la Bouloie - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | Renouvellement urbain de l'Ilot de la Bouloie - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement urbain - Ilots Scaremberg et Ile de France - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | Renouvellement urbain - Ilots Scaremberg et Ile de France - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à l'indivision KAHRIMAN - Carrefour rue Gérard de Nerval - rue Clément Marot | Acquisition à l'indivision KAHRIMAN - Carrefour rue Gérard de Nerval - rue Clément Marot | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation à la commune de Montfaucon d'une parcelle de terrain située à la Malate | Aliénation à la commune de Montfaucon d'une parcelle de terrain située à la Malate | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Chapelle des Buis à M. MOUREY André | Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Chapelle des Buis à M. MOUREY André | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Convention avec l'Université de Franche-Comté pour l'opération Visages des Lip, 1864-1981 - Collecte du Musée | Musée du Temps - Convention avec l'Université de Franche-Comté pour l'opération Visages des Lip, 1864-1981 - Collecte du Musée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Études pour la préparation de la 2ème tranche du Musée du Temps - Convention avec l'Université de Lyon | Musée du Temps - Études pour la préparation de la 2ème tranche du Musée du Temps - Convention avec l'Université de Lyon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Médiation culturelle / publics issus de l'immigration - Demande et encaissement d'une subventiondu Ministère du Travail (FASILD) | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Médiation culturelle / publics issus de l'immigration - Demande et encaissement d'une subventiondu Ministère du Travail (FASILD) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de M. Louis FONTA | Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de M. Louis FONTA | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don complétant la collection d'orfèvrerie | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don complétant la collection d'orfèvrerie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Mission d'études préalables à la restauration du tableau de Bronzino - Vote d'un crédit exceptionnel de 13 500 euros | Mission d'études préalables à la restauration du tableau de Bronzino - Vote d'un crédit exceptionnel de 13 500 euros | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exposition «Les dessins du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie» -Signature d'une convention de partenariat avec la BNP pour l'attribution d'une participation | Exposition «Les dessins du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie» -Signature d'une convention de partenariat avec la BNP pour l'attribution d'une participation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Participation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie aux actions promotionnelles organisées à l'occasion de l'ouverture du cinémaMarché Beaux-Arts | Participation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie aux actions promotionnelles organisées à l'occasion de l'ouverture du cinémaMarché Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés | Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés | M. LE MAIRE |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Constitution d'une mission de pilotage - Opérations de Renouvellement Urbain - Recrutements | Constitution d'une mission de pilotage - Opérations de Renouvellement Urbain - Recrutements | M. DAHOUI |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues du budget Eaux | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues du budget Eaux | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Gestion active de la dette - Modifications des délibérations des 26 septembre et 19 décembre 2002 | Gestion active de la dette - Modifications des délibérations des 26 septembre et 19 décembre 2002 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2003/2004 | Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2003/2004 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Aménagement de 8 logements PLA et de locaux pour activités d'artisans34/36 rue Ronchaux à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt complémentaire de 20 943,10 euros contracté auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations - Subvention complémentaire de la Ville | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Aménagement de 8 logements PLA et de locaux pour activités d'artisans34/36 rue Ronchaux à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt complémentaire de 20 943,10 euros contracté auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations - Subvention complémentaire de la Ville | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attributions de subventions aux associations et établissements scolaires | Secteur Relations Internationales - Attributions de subventions aux associations et établissements scolaires | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2003 | Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Équipe Emploi Insertion - Subvention à l'Association du Plan Local d'Insertion par l'Économie | Équipe Emploi Insertion - Subvention à l'Association du Plan Local d'Insertion par l'Économie | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention à RECIDEV | Subvention à RECIDEV | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Cyclosion | Subvention à l'Association Cyclosion | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Cinquième répartition | Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Cinquième répartition | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Sports collectifs de Haut Niveau - Contrats d'objectifs 2003/2004 | Sports collectifs de Haut Niveau - Contrats d'objectifs 2003/2004 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Subventions du secteur de la Communication | Subventions du secteur de la Communication | M. DUMONT |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Subvention à l'Office de Tourisme, Syndicat d'Initiative pour le financementde la prestation des calèches en ville - Convention | Subvention à l'Office de Tourisme, Syndicat d'Initiative pour le financementde la prestation des calèches en ville - Convention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Subventions culturelles - Nouvelle attribution | Subventions culturelles - Nouvelle attribution | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 2003 | École Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Contrat d'objectifs 2003-2004-2005 | Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Contrat d'objectifs 2003-2004-2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'Association «Les Amis du Cylindre» | Convention de partenariat avec l'Association «Les Amis du Cylindre» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Convention avec Musique Nouvelle en Liberté - Encaissement et réaffectation d'une subvention | Orchestre de Besançon - Convention avec Musique Nouvelle en Liberté - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2003 - Demande de subvention et réaffectation | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2003 - Demande de subvention et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle entre Charles Choffet, photographe et la Ville de Besançon | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle entre Charles Choffet, photographe et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention 2003 | Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Financement d'un buste de Louis Pergaud pour la dotation du Prix Louis Pergaud 2003 | Financement d'un buste de Louis Pergaud pour la dotation du Prix Louis Pergaud 2003 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Patrimoine - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire | Patrimoine - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2000 - 2006 - Programmation 2003 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | Contrat de Ville 2000 - 2006 - Programmation 2003 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2003 - Services Politique de la Ville - Enseignement -Action Culturelle et Sports - Versement de subventions | Contrat de Ville 2003 - Services Politique de la Ville - Enseignement -Action Culturelle et Sports - Versement de subventions | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Volet Emploi - Programmation 2003 -Attribution de subventions | Contrat de Ville - Volet Emploi - Programmation 2003 -Attribution de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) et l'État (Préfecture du Doubs) | Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) et l'État (Préfecture du Doubs) | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Animation des quartiers - Avenant programmatif 2003 avec le Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - Versement d'une subvention exceptionnelle | Animation des quartiers - Avenant programmatif 2003 avec le Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - Versement d'une subvention exceptionnelle | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2003 | Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 2003 | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2002 - Attribution de subventions | Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2002 - Attribution de subventions | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Politique de la Ville - Bilan du Contrat Temps Libre 2002 - Encaissement du solde de la participation CAF et reversement aux opérateurs associatifs | Politique de la Ville - Bilan du Contrat Temps Libre 2002 - Encaissement du solde de la participation CAF et reversement aux opérateurs associatifs | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - État d'avancement de l'opération - Information du Conseil Municipal | Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - État d'avancement de l'opération - Information du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bâtiments et biens communaux - Indemnités de sinistres - Encaissement et réaffectations | Bâtiments et biens communaux - Indemnités de sinistres - Encaissement et réaffectations | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Programme de travaux en espaces verts 2003 - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demande de subventions | Programme de travaux en espaces verts 2003 - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du projet - Demande de subventions | Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du projet - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès pour l'achèvement des travaux en cours | Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès pour l'achèvement des travaux en cours | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'association «La Grosse entreprise et ses 120 petits» | Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'association «La Grosse entreprise et ses 120 petits» | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrat de prestations de communication avec la Société BRC FOOTBALL SA | Contrat de prestations de communication avec la Société BRC FOOTBALL SA | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Convention avec l'Harmonie Municipale | Convention avec l'Harmonie Municipale | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2003 | Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2003 | M. CHEVAILLER |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 2003 - Transformation de la concession en Convention Publique d'Aménagement | ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 2003 - Transformation de la concession en Convention Publique d'Aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | ZAC Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement | ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement | LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisé et prévisionnel d'aménagement et de construction au 31 décembre 2002 | Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisé et prévisionnel d'aménagement et de construction au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Besançon Viotte - Étude de faisabilité pré-opérationnelle - Convention avec les partenaires | Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Besançon Viotte - Étude de faisabilité pré-opérationnelle - Convention avec les partenaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Ancien Hôtel des Bains 4, avenue Carnot - Résiliation du bail emphytéotique avec la Société «Mercure International Hôtel» (MIH) | Ancien Hôtel des Bains 4, avenue Carnot - Résiliation du bail emphytéotique avec la Société «Mercure International Hôtel» (MIH) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrains aux Consorts COTTIN | Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrains aux Consorts COTTIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Secteur de Port Douvot - Acquisition de terrains à Mme DAMON Yvette età M. et Mme BRETILLOT René | Secteur de Port Douvot - Acquisition de terrains à Mme DAMON Yvette età M. et Mme BRETILLOT René | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Déclaration d'Utilité Publique - Station d'épuration de Port Douvot - Acquisition de terrains à différents Consorts BALLET | Déclaration d'Utilité Publique - Station d'épuration de Port Douvot - Acquisition de terrains à différents Consorts BALLET | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Rue Brulard - Acquisition d'une maison, propriété de l'Office Public d'HLM du Département du Doubs / Habitat 25 | Rue Brulard - Acquisition d'une maison, propriété de l'Office Public d'HLM du Département du Doubs / Habitat 25 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF 2, rue des Clairs-Soleils - Aliénation d'une parcelle de terrain à M. HAKKAR Abdel Nasser | 2, rue des Clairs-Soleils - Aliénation d'une parcelle de terrain à M. HAKKAR Abdel Nasser | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'ex-propriété PETITJEAN, 119, rue de Vesoul | Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'ex-propriété PETITJEAN, 119, rue de Vesoul | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Rue Pesty - Échange de terrains avec l'Office Public Municipal d'HLM - Rectification cadastrale | Rue Pesty - Échange de terrains avec l'Office Public Municipal d'HLM - Rectification cadastrale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Agenda 21 - «L'empreinte écologique, un indicateur de durabilité» - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable | Agenda 21 - «L'empreinte écologique, un indicateur de durabilité» - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable | M. CYPRIANI |
| Télécharger PDF Pourvoi en cassation - Affaire GRANDVOINET - TOURNIER | Pourvoi en cassation - Affaire GRANDVOINET - TOURNIER | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Raccordement de l'Office Municipal d'HLM au Réseau Lumière - Intégration au Groupement Fermé d'Utilisateurs Ville - Convention | Raccordement de l'Office Municipal d'HLM au Réseau Lumière - Intégration au Groupement Fermé d'Utilisateurs Ville - Convention | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Adhésion de la Ville à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels libres dans les Administrations et les Collectivités Territoriales | Adhésion de la Ville à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels libres dans les Administrations et les Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Adhésion de la Ville au Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Désignation de représentants | Adhésion de la Ville au Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Désignation de représentants | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Saturnisme infantile - Projet d'arrêté de zonage - Avis du Conseil Municipal | Saturnisme infantile - Projet d'arrêté de zonage - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Parc Zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - Troisième tranche - Modificatif de la délibérationdu 12 mai 2003 | Citadelle de Vauban - Parc Zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - Troisième tranche - Modificatif de la délibérationdu 12 mai 2003 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeu de soutien au mouvement des professionnels du spectacle présenté par le groupe majoritaire | Voeu de soutien au mouvement des professionnels du spectacle présenté par le groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Situation des entreprises SM2E et FCI - Communication de M. le Maire | Situation des entreprises SM2E et FCI - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Hommage à Gilbert CARREZ, ancien Adjoint | Hommage à Gilbert CARREZ, ancien Adjoint | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 2002 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rapport de présentation du Compte Administratif 2002 | Rapport de présentation du Compte Administratif 2002 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | Exercice 2003 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Budget Annexe Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M4 | Exercice 2003 - Budget Annexe Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M4 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | Exercice 2003 - Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M49 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | Exercice 2003 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2002 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Rapport d'activités du Service des Eaux | Exercice 2002 - Rapport d'activités du Service des Eaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Rapport annuel du Service Assainissement | Exercice 2002 - Rapport annuel du Service Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Crèches municipales - Application d'une nouvelle tarification | Crèches municipales - Application d'une nouvelle tarification | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Opération été Top vacances 2003 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs occasionnels | Opération été Top vacances 2003 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs occasionnels | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 2004 | Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 2004 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Élections cantonales, régionales et européennes 2004 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | Élections cantonales, régionales et européennes 2004 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-amélioration d'un logement individuel PLAI, chemin de Canot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 12 752 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 87 424 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-amélioration d'un logement individuel PLAI, chemin de Canot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 12 752 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 87 424 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements PLUS et 3 PLAI, 8-10-12-14 et 16, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 270 928 € et d'un prêt PLUS CD de 1 342 501 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLUS CD Foncier de 546 528 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements PLUS et 3 PLAI, 8-10-12-14 et 16, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 270 928 € et d'un prêt PLUS CD de 1 342 501 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLUS CD Foncier de 546 528 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opérations «qualité de service» rues Renoir, du Piémont, du Brabant, Boissy d'Anglas et Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 108 918 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opérations «qualité de service» rues Renoir, du Piémont, du Brabant, Boissy d'Anglas et Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 108 918 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 32 logements au pôle sportif des Montboucons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 594 734 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 32 logements au pôle sportif des Montboucons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 594 734 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création d'une mission d'information et d'évaluation - Désignation des membres | Création d'une mission d'information et d'évaluation - Désignation des membres | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Formation des élus - Bilan et perspectives | Formation des élus - Bilan et perspectives | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Solidarité Algérie - Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française | Solidarité Algérie - Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrats d'objectifs «Sports collectifs» de haut niveau - Attribution de subventions | Contrats d'objectifs «Sports collectifs» de haut niveau - Attribution de subventions | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Association Espace-Besançon-Planoise - Attribution d'une subvention complémentaire | Association Espace-Besançon-Planoise - Attribution d'une subvention complémentaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention 2003/2004 avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention | Bibliothèques municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention 2003/2004 avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions temporaires 2003 - Demandes de subventions - Conventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions temporaires 2003 - Demandes de subventions - Conventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exposition MING - Installation d'une bulle gonflable place de la Révolution - Adoption du projet | Exposition MING - Installation d'une bulle gonflable place de la Révolution - Adoption du projet | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Voyage en Russie - Assurance rapatriement - Paiement de la prime | Conservatoire National de Région - Voyage en Russie - Assurance rapatriement - Paiement de la prime | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de l'Association BRC - Convention | Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de l'Association BRC - Convention | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Convention | Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Convention | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Aménagements dans le hall d'expositions - Demande de subvention à l'État | École Régionale des Beaux-Arts - Aménagements dans le hall d'expositions - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Restructuration du Stade Léo Lagrange - Aménagement d'un nouvel éclairage - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | Restructuration du Stade Léo Lagrange - Aménagement d'un nouvel éclairage - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Groupe scolaire Velotte - Remplacement des menuiseries extérieures - Demande de subvention | Groupe scolaire Velotte - Remplacement des menuiseries extérieures - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF École des Sapins - Restructuration et extension - Adoption du programme - Demandes de subventions | École des Sapins - Restructuration et extension - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération - Modificatif à la délibération du 20 février 2003 | Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération - Modificatif à la délibération du 20 février 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF SEM de la Citadelle - Rémunération de la Présidente du Conseil d'Administration | SEM de la Citadelle - Rémunération de la Présidente du Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte pour l'Étude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs -Retrait de la Commune d'Ougney-Douvot | Syndicat Mixte pour l'Étude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs -Retrait de la Commune d'Ougney-Douvot | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports - Conventions avec la Région de Franche-Comté et l'ADAPEI - Demandede subvention | Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports - Conventions avec la Région de Franche-Comté et l'ADAPEI - Demandede subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Félicitations aux joueuses de l'ESB «F» | Félicitations aux joueuses de l'ESB «F» | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Mairepour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Mairepour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Désignation de délégués suppléants | Syndicat Mixte LUMIERE - Désignation de délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Micropolis - Désignation de délégués suppléants | Syndicat Mixte de Micropolis - Désignation de délégués suppléants | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Commissions départementales de réforme - Représentation de la Ville -Modification | Commissions départementales de réforme - Représentation de la Ville -Modification | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des techniciens supérieurs | Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des techniciens supérieurs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | Personnel Communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Directeur Études et Prospectives - Recrutement | Directeur Études et Prospectives - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Remboursement anticipé partiel de deux contrats de prêts | Remboursement anticipé partiel de deux contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Taxe de séjour - Modifications à la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 en application de la loi de finances pour 2002 | Taxe de séjour - Modifications à la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 en application de la loi de finances pour 2002 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Marché Beaux-Arts - Caution encaissable suite à délivrance d'une deuxième clef ou d'un deuxième badge | Marché Beaux-Arts - Caution encaissable suite à délivrance d'une deuxième clef ou d'un deuxième badge | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Fixation de tarifs ou droitspour l'année 2003-2004 | Ressources budgétaires - Fixation de tarifs ou droitspour l'année 2003-2004 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bons de vacances - Fixation des barèmes d'attribution | Bons de vacances - Fixation des barèmes d'attribution | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Logement social - Garanties d'emprunt - Logements d'intégration PLA I -Délibération de principe | Logement social - Garanties d'emprunt - Logements d'intégration PLA I -Délibération de principe | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opérationd'acquisition-amélioration d'un pavillon 2, rue Anne Frank à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 8 480 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 118 161 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opérationd'acquisition-amélioration d'un pavillon 2, rue Anne Frank à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 8 480 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 118 161 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'une unité de vie de 15 logements rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 934 933 euros et 400 000 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'une unité de vie de 15 logements rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 934 933 euros et 400 000 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération de Renouvellement Urbain du Quartier de Clairs-Soleils - Approbation du schéma d'intervention | Opération de Renouvellement Urbain du Quartier de Clairs-Soleils - Approbation du schéma d'intervention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Renouvellement Urbain - Quartier Orchamps / Palente : Îlot Scaremberg - Quartier Montrapon : Îlot Bouloie | Renouvellement Urbain - Quartier Orchamps / Palente : Îlot Scaremberg - Quartier Montrapon : Îlot Bouloie | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2002 - Rapport de synthèse | Opérations immobilières réalisées en 2002 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 | Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation de deux délaissés sur la commune de Busy à MM. AEBISCHER et BARDEY | Aliénation de deux délaissés sur la commune de Busy à MM. AEBISCHER et BARDEY | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Site des Prés de Vaux - Acquisition d'une propriété à la SCI Familiale BAURAND 6, avenue de Chardonnet | Site des Prés de Vaux - Acquisition d'une propriété à la SCI Familiale BAURAND 6, avenue de Chardonnet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone | ZAC Val des Grands Bas - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux - Tranches annuelles - Année 2003 | Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux - Tranches annuelles - Année 2003 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Mise en place de la Commission d'appel d'offres sur performances | Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Mise en place de la Commission d'appel d'offres sur performances | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Réseau de chaleur de Planoise - Classement au titre de la loi du 15 juillet 1980 | Réseau de chaleur de Planoise - Classement au titre de la loi du 15 juillet 1980 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et prestation d'assistance logistique - Passation d'un marché | Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et prestation d'assistance logistique - Passation d'un marché | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Collecte, transport et conditionnement des déchets ménagerset assimilés d'emballages en carton | Collecte, transport et conditionnement des déchets ménagerset assimilés d'emballages en carton | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Subventions aux associations culturelles | Subventions aux associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Vie Associative - Attribution de subventions aux associations -Première répartition 2003 | Vie Associative - Attribution de subventions aux associations -Première répartition 2003 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition 2003 | Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés et écoles de musique au titre de l'année 2003 | Subventions aux sociétés et écoles de musique au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de Boursesaux Projets Internationaux | Secteur Relations Internationales - Attribution de Boursesaux Projets Internationaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social -Première répartition au titre de l'année 2003 | Subventions aux associations à caractère médico-social -Première répartition au titre de l'année 2003 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions | Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à diverses associations | Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Info Point Europe Franche-Comté - Questionnaire-jeu sur le stand de l'Info-Point Europe Franche-Comté à la Foire Comtoise | Info Point Europe Franche-Comté - Questionnaire-jeu sur le stand de l'Info-Point Europe Franche-Comté à la Foire Comtoise | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Programme «TERITORII» - Coopération avec la ville de Bistrita, Roumanie - Demande de subvention au Ministèredes Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la ville de Bistrita | Programme «TERITORII» - Coopération avec la ville de Bistrita, Roumanie - Demande de subvention au Ministèredes Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la ville de Bistrita | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association Graines de Terriens | Subvention exceptionnelle à l'Association Graines de Terriens | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives bisontines Sport amateur : première répartition - Subventions exceptionnelles - Dotation Coupe d'Europe à l'ESB «F» | Subventions aux associations sportives bisontines Sport amateur : première répartition - Subventions exceptionnelles - Dotation Coupe d'Europe à l'ESB «F» | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Acquisition de globes mécaniques du XVIIIème Siècle - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions | Musée du Temps - Acquisition de globes mécaniques du XVIIIème Siècle - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musées de Besançon - Numérisation et informatisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs des collections publiques de France | Musées de Besançon - Numérisation et informatisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs des collections publiques de France | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts - Exposition MING - Billet groupé | Musée des Beaux-Arts - Exposition MING - Billet groupé | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heuresdu XVème Siècle - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et du Ministère de la Culture | Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heuresdu XVème Siècle - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et du Ministère de la Culture | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une sculpture en bronze de Ousmane SOW dans le cadre du Fonds d'Embellissement Urbain | Acquisition d'une sculpture en bronze de Ousmane SOW dans le cadre du Fonds d'Embellissement Urbain | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Opération Raid Quart - Organisation de la 7ème édition - Conventions avec les différents partenaires | Opération Raid Quart - Organisation de la 7ème édition - Conventions avec les différents partenaires | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2003 avec l'ASEP du FJT, la MJC de Palente et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2003 avec l'ASEP du FJT, la MJC de Palente et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Animation et Vie des Quartiers - Renouvellement des conventions de fonctionnement avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Signature des avenants programmatifs annuels | Animation et Vie des Quartiers - Renouvellement des conventions de fonctionnement avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Signature des avenants programmatifs annuels | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Zone Franche Urbaine de Planoise - Candidature | Zone Franche Urbaine de Planoise - Candidature | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Mise en place de chantiers Découverte - Convention avec les différents partenaires | Mise en place de chantiers Découverte - Convention avec les différents partenaires | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2003 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la Citadelle | Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2003 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Citadelle - Contrat de délégation de gestion - Avenant n° 8 | Citadelle - Contrat de délégation de gestion - Avenant n° 8 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Contrat avec la SEM Citadelle - Vente de forfaits de groupes pour «journées découvertes» | Musée du Temps - Contrat avec la SEM Citadelle - Vente de forfaits de groupes pour «journées découvertes» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Traversée du Jardin Botanique par les piétons et les cycles - Convention avec l'Université de Franche-Comté | Traversée du Jardin Botanique par les piétons et les cycles - Convention avec l'Université de Franche-Comté | Mme TISSIER |
| Télécharger PDF Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. ROY |
| Télécharger PDF Cartable Numérique Besançon.Clic - Formation des parents - Conventions | Cartable Numérique Besançon.Clic - Formation des parents - Conventions | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Activités en direction de l'Enfance et de la Jeunesse - Année 2003 - Avenant à la convention conclue avec les Francas | Activités en direction de l'Enfance et de la Jeunesse - Année 2003 - Avenant à la convention conclue avec les Francas | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Don manuel de mobilier à l'Association «Franche-Comté Alzheimer» | Don manuel de mobilier à l'Association «Franche-Comté Alzheimer» | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Immeuble communal 67 E rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité complémentaire de sinistre - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 30 janvier 2003 | Immeuble communal 67 E rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité complémentaire de sinistre - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 30 janvier 2003 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - troisième tranche - Adoption du projet - Subventions d'investissement à la SEM Citadelle | Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - troisième tranche - Adoption du projet - Subventions d'investissement à la SEM Citadelle | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du marché de travaux Entreprise BROT | Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du marché de travaux Entreprise BROT | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2003 - Demande de subvention à l'État | Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2003 - Demande de subvention à l'État | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Maison de quartier de la Grette - École maternelle Lamartine -Aménagement des entrées - Demandes de subventions | Maison de quartier de la Grette - École maternelle Lamartine -Aménagement des entrées - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF École Primaire Champagne - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | École Primaire Champagne - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF École élémentaire de la Viotte - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | École élémentaire de la Viotte - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Programme complémentaire de travaux 2003 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventions | Programme complémentaire de travaux 2003 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 4 au marché passé avec le groupement d'entreprises BONNA SFCE TC | Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 4 au marché passé avec le groupement d'entreprises BONNA SFCE TC | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Éclairage public - Programme de travaux 2003 | Éclairage public - Programme de travaux 2003 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Adhésion au Club du Stationnement | Adhésion au Club du Stationnement | M. ROY |
| Télécharger PDF Fourniture et pose de matériel de péage pour le parking Marché - Passation d'un marché | Fourniture et pose de matériel de péage pour le parking Marché - Passation d'un marché | M. ROY |
| Télécharger PDF Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Société Générale - Avis du Conseil Municipal | Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Société Générale - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Étude d'évaluation rétrospective et prospective des actions réalisées à Douroula - Choix du cabinet d'études suite à la procédure de consultation - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères | Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Étude d'évaluation rétrospective et prospective des actions réalisées à Douroula - Choix du cabinet d'études suite à la procédure de consultation - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel (Suisse) | Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel (Suisse) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Manifestation du 13 mai 2003 contre la réforme du système des retraites - Communication de M. le Maire | Manifestation du 13 mai 2003 contre la réforme du système des retraites - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeu relatif à l'accord général sur le commerce des services | Voeu relatif à l'accord général sur le commerce des services | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Déclarations concernant la guerre en Irak | Déclarations concernant la guerre en Irak | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Budget Primitif 2003 - Rapport de présentation | Budget Primitif 2003 - Rapport de présentation | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 2003 - Fixation du taux des taxes directes locales | Fiscalité communale 2003 - Fixation du taux des taxes directes locales | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - SCI Galerie des Vallières | Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - SCI Galerie des Vallières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Centre Social de la Grette - Reconstruction et restructuration - Remise des pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | Centre Social de la Grette - Reconstruction et restructuration - Remise des pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2003 | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition d'un logement 1, rue de la Cassotte à Besançon et travaux d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 138 740 euros contracté auprès de Dexia Crédit Local de France | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition d'un logement 1, rue de la Cassotte à Besançon et travaux d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 138 740 euros contracté auprès de Dexia Crédit Local de France | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 21 logements «Les Champs du Barlot», Chemin de la Grange Marguet à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 271 534 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 21 logements «Les Champs du Barlot», Chemin de la Grange Marguet à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 271 534 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un directeur technique | Personnel communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un directeur technique | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel communal - Services techniques - Recrutement de deux ingénieurs subdivisionnaires | Personnel communal - Services techniques - Recrutement de deux ingénieurs subdivisionnaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à diverses associations | Subventions exceptionnelles à diverses associations | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Troisième répartition 2003 | Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Troisième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Subventions à des associations culturelles | Subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'Association «Jeunes musiciens et danseurs du Conservatoire de Besançon» | Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'Association «Jeunes musiciens et danseurs du Conservatoire de Besançon» | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Encaissement et reversement de la prestation de service enfance | Contrat Enfance - Encaissement et reversement de la prestation de service enfance | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Documents rendus hors délais - Modification du règlement | Bibliothèques municipales - Documents rendus hors délais - Modification du règlement | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2003 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département | Rencontres Jeune Création 2003 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Conseil des Sages - Approbation de la charte - Désignation des membres | Conseil des Sages - Approbation de la charte - Désignation des membres | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Charte Ville - Handicaps/Association - Adoption du projet | Charte Ville - Handicaps/Association - Adoption du projet | M. DEMONET |
| Télécharger PDF Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2003-2005 - Adoption du projet | Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2003-2005 - Adoption du projet | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrat Educatif Local 2003-2005 - Adoption du projet | Contrat Educatif Local 2003-2005 - Adoption du projet | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Passation d'une convention d'assistance juridique | Passation d'une convention d'assistance juridique | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Reconversion urbaine du site industriel FRALSEN-OPEX - Partenariat avec la Société FRALSEN-OPEX - Demandes de subventions | Reconversion urbaine du site industriel FRALSEN-OPEX - Partenariat avec la Société FRALSEN-OPEX - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Programme pour 2003 - Subventions | Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Programme pour 2003 - Subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Salle du Pendule de Foucault - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Salle du Pendule de Foucault - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF École des Sapins - Restructuration et extension - Choix du maître d'oeuvre | École des Sapins - Restructuration et extension - Choix du maître d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Choix du maître d'oeuvre | Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Choix du maître d'oeuvre | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 2003 | Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2003 - Demande de subvention | Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2003 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Service des Eaux - Bassin versant d'Arcier - Programme de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires - Demande de subventions | Service des Eaux - Bassin versant d'Arcier - Programme de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Service Assainissement - Programme de travaux pour 2003 | Service Assainissement - Programme de travaux pour 2003 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2003 - Adoption du programme - Demande de subventions | Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2003 - Adoption du programme - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Secteur Voirie - Programme de travaux 2003 | Secteur Voirie - Programme de travaux 2003 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demandes de subventions | Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demandes de subventions | Mme TISSIER |
| Télécharger PDF Espaces Verts - Programme de travaux pour 2003 - Demandes de subventions | Espaces Verts - Programme de travaux pour 2003 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2003 | Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2003 | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Marchés 2003 - Autorisation de signature | Marchés 2003 - Autorisation de signature | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 7 au marché 99.187.1 avec la Société EIFFAGE TP | Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 7 au marché 99.187.1 avec la Société EIFFAGE TP | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Incident électrique du 1er décembre 2001 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | Centre Technique Municipal - Incident électrique du 1er décembre 2001 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Opération de Renouvellement Urbain de Planoise - Programme d'équipements publics - Réalisation d'une étude | Opération de Renouvellement Urbain de Planoise - Programme d'équipements publics - Réalisation d'une étude | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Ilot Ile de France - Réhabilitation des espaces extérieurs - Troisième tranche - Solde de la première phase et engagement de la deuxième phase | Ilot Ile de France - Réhabilitation des espaces extérieurs - Troisième tranche - Solde de la première phase et engagement de la deuxième phase | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - Cession de terrains à la Société d'Equipement du Département du Doubs | ZAC Val des Grands Bas - Cession de terrains à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement - Prévention de la légionellose - Sociétés FRALSEN et FCI - Information du Conseil Municipal | Installations classées pour la protection de l'environnement - Prévention de la légionellose - Sociétés FRALSEN et FCI - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Création du Conseil des Sages | Création du Conseil des Sages | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 28 logements PLUS 36, rue de Velotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 606 653 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 28 logements PLUS 36, rue de Velotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 606 653 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 325 680 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Nouvelle délibération | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 325 680 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Nouvelle délibération | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Actualisation de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Actualisation de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service Communication - Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes | Service Communication - Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscines Municipales - Fixation de tarifs supplémentaires | Piscines Municipales - Fixation de tarifs supplémentaires | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Deuxième répartition 2003 | Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Deuxième répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication et de la Région de Franche-Comté | Bibliothèques municipales - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication et de la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc et au cours de missions extérieures - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 21 février 2002 | Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc et au cours de missions extérieures - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 21 février 2002 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Point sur l'Agenda 21 et désignation de représentants au comité de pilotage | Point sur l'Agenda 21 et désignation de représentants au comité de pilotage | M. CYPRIANI |
| Télécharger PDF Stade Léo Lagrange - Poursuite de l'opération de restructuration - Aménagement d'un stade de 12 000 placeset mise aux normes Ligue 2 Football | Stade Léo Lagrange - Poursuite de l'opération de restructuration - Aménagement d'un stade de 12 000 placeset mise aux normes Ligue 2 Football | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 1 | Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Le Bastion - Travaux d'amélioration de la sécurité et d'aménagement - Adoption de l'Avant-Projet - Demandes de subventions | Le Bastion - Travaux d'amélioration de la sécurité et d'aménagement - Adoption de l'Avant-Projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Centre Technique Municipal - Extension des locaux administratifs - Adoption du projet d'exécution - Décision de lancer les travaux | Centre Technique Municipal - Extension des locaux administratifs - Adoption du projet d'exécution - Décision de lancer les travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération | Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Cession du marché «Entretien et grosses réparations des bâtiments communaux» suite à la prochaine dissolution de la SNC SAINTOT | Cession du marché «Entretien et grosses réparations des bâtiments communaux» suite à la prochaine dissolution de la SNC SAINTOT | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Ecole maternelle Lamartine - Désaffectation des locaux situés 19 rue de la Grette | Ecole maternelle Lamartine - Désaffectation des locaux situés 19 rue de la Grette | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Kursaal - Adoption d'un nouveau règlement d'utilisation | Kursaal - Adoption d'un nouveau règlement d'utilisation | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Convention générale de superposition de gestion des rives du Doubs | Convention générale de superposition de gestion des rives du Doubs | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères -Avenant n° 1 au marché d'exploitation | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères -Avenant n° 1 au marché d'exploitation | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mission d'étude de miseen conformité au titre de l'arrêté du 20 septembre 2002 | Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mission d'étude de miseen conformité au titre de l'arrêté du 20 septembre 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale 2 Faubourg Rivotte à M. Michel LAVIER | Aliénation d'une propriété communale 2 Faubourg Rivotte à M. Michel LAVIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Jourandeà M. et Mme CHATELAIN Éric | Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Jourandeà M. et Mme CHATELAIN Éric | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrains rue Boissy d'Anglas avec la SNC «Les Monts de Bregille» | Echange de terrains rue Boissy d'Anglas avec la SNC «Les Monts de Bregille» | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2003 - Additif à la délibération du 19 décembre 2002 | Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2003 - Additif à la délibération du 19 décembre 2002 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Fonctionnement des crèches - Fabrication de repas pour six micro-crèches - Acquisition de matériel de cuisine et transport | Fonctionnement des crèches - Fabrication de repas pour six micro-crèches - Acquisition de matériel de cuisine et transport | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Marchés annuels 2003 - Autorisation de signatures | Marchés annuels 2003 - Autorisation de signatures | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Banque Populaire Bourgogne - Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal | Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Banque Populaire Bourgogne - Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dénomination de voie - Rue Pierre et Marie Curie - Modification de la délibération du 20 mars 1931 | Dénomination de voie - Rue Pierre et Marie Curie - Modification de la délibération du 20 mars 1931 | M. LE MAIRE |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Informations diverses | Informations diverses | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Désignation d'un représentant | Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Désignation d'un représentant | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Débat d'Orientations Budgétaires pour 2003 | Débat d'Orientations Budgétaires pour 2003 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exploitation du logiciel de fiscalité - Changement de prestataire | Exploitation du logiciel de fiscalité - Changement de prestataire | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 2003 - Ouverture de crédits d'investissement | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création - Retrait de la vente d'objets promotionnels | Rencontres Jeune Création - Retrait de la vente d'objets promotionnels | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques Municipales - Partenariat entre les Bibliothèques et l'Université de Sheffield pour la réalisation d'un DVD-ROM consacré à un manuscrit médiéval | Bibliothèques Municipales - Partenariat entre les Bibliothèques et l'Université de Sheffield pour la réalisation d'un DVD-ROM consacré à un manuscrit médiéval | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Emploi de concepteur en Education Sanitaire - Renouvellement | Emploi de concepteur en Education Sanitaire - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2001 - Communication au Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2001 - Communication au Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Point sur l'Agenda 21 | Point sur l'Agenda 21 | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2003 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2003 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition 2003 | Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition 2003 | Mme FELLMANN |
| Télécharger PDF Comité des Fêtes - Organisation du carnaval 2003 - Versement par anticipation de la subvention - Avenant à la convention | Comité des Fêtes - Organisation du carnaval 2003 - Versement par anticipation de la subvention - Avenant à la convention | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs (9 PLUS et 1 PLAI) rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 374 745 euros et 43 204 euros, et à hauteur de 100 % de deux prêts de 102 809 euros et 8 186 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs (9 PLUS et 1 PLAI) rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 374 745 euros et 43 204 euros, et à hauteur de 100 % de deux prêts de 102 809 euros et 8 186 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Animation et Vie des Quartiers - Conventions triennales de fonctionnement avec la MJC/Centre Social de Palente, le Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux, l'Association Sportive et d'Education Populaire du FJT (ASEP du FJT) et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | Animation et Vie des Quartiers - Conventions triennales de fonctionnement avec la MJC/Centre Social de Palente, le Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux, l'Association Sportive et d'Education Populaire du FJT (ASEP du FJT) et la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Renouvellement du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales - Désignation de deux représentants au Comité de Pilotage | Contrat Enfance - Renouvellement du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales - Désignation de deux représentants au Comité de Pilotage | Mme CRABBÉ-DIAWARA |
| Télécharger PDF Crèches et haltes-garderies - Règlement intérieur - Fixation de différents tarifs | Crèches et haltes-garderies - Règlement intérieur - Fixation de différents tarifs | Mme CRABBÉ-DIAWARA |
| Télécharger PDF Crématorium - Adoption du règlement intérieur | Crématorium - Adoption du règlement intérieur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des charges | Citadelle de Besançon - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Immeuble communal 67 E, rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | Immeuble communal 67 E, rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Construction de la Maison de Quartier de Velotte et de 4 vestiaires - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de lancer la consultation des entreprises - Lancement des travaux - Demande de subventions | Construction de la Maison de Quartier de Velotte et de 4 vestiaires - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de lancer la consultation des entreprises - Lancement des travaux - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition de terrains Chemin des Journaux à divers propriétaires | Acquisition de terrains Chemin des Journaux à divers propriétaires | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété à Chenecey-Buillon à Mme CULOT Lina - Éviction de l'exploitant agricole M. GAUTHIER Michel | Acquisition d'une propriété à Chenecey-Buillon à Mme CULOT Lina - Éviction de l'exploitant agricole M. GAUTHIER Michel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'une propriété communale, 90, rue de Belfort à Mme LEGER Christiane | Aliénation d'une propriété communale, 90, rue de Belfort à Mme LEGER Christiane | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Aliénation 14, 16 rue de l'Ecole et 7, 9, 11 rue de Vignier à la Société DEMETER - Modification de la délibération du 13 décembre 1999 | Aliénation 14, 16 rue de l'Ecole et 7, 9, 11 rue de Vignier à la Société DEMETER - Modification de la délibération du 13 décembre 1999 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme | Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération de renouvellement urbain de Besançon - Quartier de Planoise - Engagement d'une étude sur l'Habitat | Opération de renouvellement urbain de Besançon - Quartier de Planoise - Engagement d'une étude sur l'Habitat | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Fourniture de papier reprographie, papier d'impression et articles divers de bureau - Autorisation de signature des marchés - Modificatif à la délibération du 10 octobre 2002 | Fourniture de papier reprographie, papier d'impression et articles divers de bureau - Autorisation de signature des marchés - Modificatif à la délibération du 10 octobre 2002 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Motion adressée à M. le Président de la République et à M. le Premier Ministre concernant l'intervention militaire en Irak | Motion adressée à M. le Président de la République et à M. le Premier Ministre concernant l'intervention militaire en Irak | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Voeux de M. le Maire | Voeux de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire sur l'Irak | Communication de M. le Maire sur l'Irak | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Communication de Mme DUFAY, Adjointe, sur les mesures prises en faveur des Sans Domicile Fixe | Communication de Mme DUFAY, Adjointe, sur les mesures prises en faveur des Sans Domicile Fixe | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté -Emploi de chargé de missions - Renouvellement | Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté -Emploi de chargé de missions - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Services Techniques - Recrutement de trois ingénieurs subdivisionnaires | Personnel Communal - Services Techniques - Recrutement de trois ingénieurs subdivisionnaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Transferts de crédits | Exercice 2002 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 2002 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | Exercice 2002 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2003 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Comptabilité - Exercice 2003 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Tarification 2003 | Citadelle de Besançon - Tarification 2003 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon -Acquisition d'un immeuble 18-20, rue Gambetta à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 280 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon -Acquisition d'un immeuble 18-20, rue Gambetta à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 280 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 5 logements collectifs (3 PLUS et 2 PLAI) 11, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 7 557 euros et 19 625 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 115 118 euros et 33 653 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 5 logements collectifs (3 PLUS et 2 PLAI) 11, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 7 557 euros et 19 625 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 115 118 euros et 33 653 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 9 logements collectifs PLUS CD et d'un logement PLAI rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 500 613 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 200 255 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 9 logements collectifs PLUS CD et d'un logement PLAI rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 500 613 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 200 255 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Aide et Maintien A Domicile - Acquisition de locaux 7, rue Léonard de Vinci à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 660 000 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | Association Aide et Maintien A Domicile - Acquisition de locaux 7, rue Léonard de Vinci à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 660 000 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 534 000 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local | Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 534 000 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Crématorium - Délégation de service public - Procédurede mise en concurrence - Choix du délégataire | Crématorium - Délégation de service public - Procédurede mise en concurrence - Choix du délégataire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Autorisation de signature de conventions d'adhésion à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) | Autorisation de signature de conventions d'adhésion à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Prestation de secrétariat pour 2003 - Convention | Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Prestation de secrétariat pour 2003 - Convention | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Transfert de la concession d'occupation du bar-restaurantde la piscine-patinoire La Fayette | Transfert de la concession d'occupation du bar-restaurantde la piscine-patinoire La Fayette | M. l'Adjoint COLY |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acceptation d'un don de correspondance et archives concernant George Besson | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acceptation d'un don de correspondance et archives concernant George Besson | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Acceptation d'un don pour le fonds Gascar | Bibliothèques municipales - Acceptation d'un don pour le fonds Gascar | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Don manuel de mobilier à l'Association «Centre Omnisports Croppet» | Don manuel de mobilier à l'Association «Centre Omnisports Croppet» | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Gymnnase Jean Zay - Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventions | Gymnnase Jean Zay - Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Ecole des Sapins - Restructuration et extension - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | Ecole des Sapins - Restructuration et extension - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Station d'épuration de Port Douvot - Enquêtes publiques d'utilité publique et parcellaire - Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur | Station d'épuration de Port Douvot - Enquêtes publiques d'utilité publique et parcellaire - Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Dénomination de voies | Dénomination de voies | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Déclassement partiel des voies de la Cité de l'Observatoire - Echange de terrains avec la SAFC - Constitution de servitude publique pour cheminement piétons | Déclassement partiel des voies de la Cité de l'Observatoire - Echange de terrains avec la SAFC - Constitution de servitude publique pour cheminement piétons | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété à l'indivision THEVENOT 37 chemin de Halage de Casamène à Besançon | Acquisition d'une propriété à l'indivision THEVENOT 37 chemin de Halage de Casamène à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Modification de la délibération du 21 février 2002 | Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Modification de la délibération du 21 février 2002 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Dérogation au repos dominical - Association Emmaüs | Dérogation au repos dominical - Association Emmaüs | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Remerciements au CFA pour la galette offerte à l'occasion de la nouvelle année | Remerciements au CFA pour la galette offerte à l'occasion de la nouvelle année | M. LE MAIRE |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |