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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2003

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents22/12/2003LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à Jean CHARBONNIER22/12/2003LE MAIRE
Communications diverses22/12/2003LE MAIRE
Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à ajouter à l'ordre du jour22/12/2003LE MAIRE
Conseil Municipal - Installation de nouveaux Conseillers Municipaux22/12/2003LE MAIRE
Commissions Municipales - Modifications et composition22/12/2003LE MAIRE
Conseil Municipal - Modification du règlement intérieur22/12/2003LE MAIRE
Conseil Municipal - Remplacement de délégués titulaires au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon22/12/2003LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Renouvellement de Délégation de Service Public - Adoption du cahier des charges22/12/2003LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Tarification 200422/12/2003LE MAIRE
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales22/12/2003LE MAIRE
Conseil des Sages - Adoption du règlement intérieur22/12/2003Mme LAMY
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Stationnement22/12/2003M. l'Adjoint ROY
Révision de la liste des emplois permanents22/12/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat de Ville - Emploi de chargé de mission - Renouvellement22/12/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2003 - Budget Annexe Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification22/12/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits22/12/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues22/12/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs22/12/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville22/12/2003LE MAIRE
Exercice 2004 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux22/12/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2004 - Ligne de trésorerie22/12/2003LE MAIRE
Budget principal de la Ville - Modification du type de vote (vote par nature)22/12/2003M. CHEVAILLER
Ressources budgétaires pour 2004 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits22/12/2003LE MAIRE
Animations nautiques - Additif aux tarifs - Saison 2003/200422/12/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de partenariat informatique22/12/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Suivi médical et social des agents de la CAGB par les services de la Ville de Besançon - Conventions22/12/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Validation des transferts de charges 200322/12/2003LE MAIRE
Contrat d'Agglomération du Grand Besançon - Programmation 2004-200622/12/2003M. CHEVAILLER
Tourisme fluvial - Transfert de la Halte Nautique à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon22/12/2003LE MAIRE
Transfert du site de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon22/12/2003Mme l'Adjointe DUFAY
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration d'un pavillon 8, chemin de la Combe aux Lézards à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 16 350 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 82 039 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations22/12/2003LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements 30 B, chemin des Quatrouillots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 139 086 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI foncier de 36 787 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations22/12/2003LE MAIRE
Vie associative - Subventions à des associations de quartiers et diverses - Deuxième répartition pour 200322/12/2003M. l'Adjoint MEDJALDI
Animation et promotion de la Ville - Subventions22/12/2003M. l'Adjoint MARIOT
Subventions à des associations sportives22/12/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions exceptionnelles22/12/2003LE MAIRE
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Premier équipement des locaux de l'Unité de Formation et de Recherche des Sciences Médicales et Pharmaceutiques22/12/2003M. l'Adjoint MAIRE
Don à la Ville de Besançon de la part d'un Canadien, ancien stagiaire au Centre de Linguistique Appliquée de Besançon22/12/2003M. l'Adjoint MAIRE
Semaine de la Solidarité Internationale - Attribution de subvention à l'Association RECIDEV pour la 2ème édition du concours de projets de jeunes «Bouge ta planète !»22/12/2003M. l'Adjoint MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon Nettoie ses Façades - Attribution de subventions22/12/2003M. l'Adjoint LOYAT
Éducation - Attribution de subventions22/12/2003Mme FELLMANN
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte22/12/2003Mme FELLMANN
Action Culturelle - Encaissement et réaffectation de subventions au titre du Contrat de Ville 200322/12/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Renouvellement urbain de la cité des Acacias - Participation financière de la Ville au remboursement anticipé d'un emprunt - Convention avec l'Office Public d'HLM de Besançon22/12/2003M. l'Adjoint LOYAT
Quartier de Palente - Ilot Gounod - Traitement social et relogement de locataires - Maîtrise d''uvre sociale - Participation financière de la Ville22/12/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur LUMIERE - Désignation du jury du concours de maîtrise d''uvre - Modificatif à la délibération du 20 novembre 200322/12/2003M. l'Adjoint LOYAT
Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Modification de la composition du jury du concours de maîtrise d''uvre - Modificatif à la délibération du 16 octobre 200322/12/2003LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une statue bourguignonne du XVème siècle «Vierge allaitant l'Enfant» -Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques22/12/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Signature d'une convention entre la Ville et l'Office de Tourisme pour la gestion des visites guidées de groupes touristiques22/12/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Dons et acquisitions - Musée de la Résistance et de la Déportation22/12/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Biennale du Temps 2004 - Convention de partenariat pour son organisation et son financement avec le Conseil Général du Territoire de Belfort et la Maison du Temps et de la Mobilité22/12/2003M. CHEVAILLER
Forêts Communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)22/12/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière -Année 200422/12/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 200422/12/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Groupe Scolaire Ile de France - Ravalement de façades - Approbation du projet22/12/2003M. l'Adjoint LIME
Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux22/12/2003M. l'Adjoint LIME
Démolition de divers bâtiments - Approbation du projet - Autorisation de signature des marchés22/12/2003M. l'Adjoint LIME
Encaissement et réaffection d'indemnités de sinistre - Dégâts informatiques suite à orage à l'Orangerie Municipale - Vol par effraction à la Bibliothèque Jean Moulin22/12/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Avenant transactionnel avec le groupement titulaire du marché de modernisation de l'UIOM dont la Société VINCI Environnement est le mandataire - Additif à la convention de transfert à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et au SYBERT22/12/2003M. l'Adjoint LIME
Subvention exceptionnelle à l'Association BRC «Foot»22/12/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Menaces sur les Centres Communaux et Intercommunaux d'Action sociale -Voeu proposé au nom du groupe majoritaire22/12/2003M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents25/11/2003LE MAIRE
Communications diverses25/11/2003M. LE MAIRE
Rentrée Universitaire - Communication de M. l'Adjoint MAIRE25/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, M. Michel JOSSE25/11/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Création d'un poste d'adjoint de quartiers - Détermination du nombre des adjoints25/11/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Élection du 17ème Adjoint25/11/2003M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales25/11/2003M. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration25/11/2003M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicité25/11/2003M. LE MAIRE
Espaces Publics Numériques (EPN) - Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003Mme l'Adjointe PRESSE
Cartable Numérique Besançon-Clic - Bilan et lancement de la deuxième tranche25/11/2003M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et laFédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC)25/11/2003M. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Dissolution25/11/2003M. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - Renouvellement25/11/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi de chargé de mission en hygiène alimentaire - Recrutement25/11/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Modification des régimes indemnitaires afférent aux cadres d'emplois des infirmiers, des cadres de santé -infirmier-, des puéricultrices, des puéricultrices cadres de santé, et aux grades provisoires d'infirmiers hors classe, de puéricultrices hors classe25/11/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux - Bilan et perspectives des activités du CCAS de Besançon25/11/2003Mme l'Adjointe DUFAY
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise surles comptes de dépenses imprévues25/11/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits25/11/2003M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 200425/11/2003M. l'Adjoint MARIOT
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Changement d'usage de 10 logements, 2 rue du Luxembourg et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'une maison individuelle 27, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 548 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 116 494 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération d'acquisition- amélioration d'un logement PLAI 76 G, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 746 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 48 105 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation du bâtiment 6, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 420 000 euros et à hauteur de 50 % d'un prêt de 142 102 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 112 642 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté25/11/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de 31 places de parking - Centre d'Affaires «La City» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 355 500 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté25/11/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Réalisation d'un parking de 136 places rue La Fayette à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 404 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté25/11/2003M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 66 logements 34-36, avenue de l'Ile de France à Besançon - groupe 95 - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 342 545 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations25/11/2003M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'investissements - Garantie par la Ville, à hauteur de 100 %, de prêts d'un montant global de 408 000 euros contractés auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté25/11/2003M. LE MAIRE
Subventions pour congrès25/11/2003Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations25/11/2003Mme l'Adjointe PANIER
Versement d'une participation financière à l'association franc-comtoisede financement solidaire - Reversement d'une subvention de l'État25/11/2003M. l'Adjoint FUSTER
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à diverses associations25/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales25/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Coopération Internationale - Projets d'étudiants en BTS action commerciale au Lycée Saint-Jean - Attribution d'une subvention25/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Relations Internationales - Semaine de la Solidarité Internationale 2003 - Attribution de subventions aux partenaires bisontins25/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Subventions à des associations sportives25/11/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition25/11/2003Mme l'Adjointe BULTOT
Association des Jardins Familiaux - Subvention25/11/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte -Sixième répartition au titre de l'année 200325/11/2003Mme FELLMANN
Direction de l'Éducation - Attribution de subventions25/11/2003Mme FELLMANN
Politique de la Ville, Action Culturelle, Bibliothèques Municipales, École Régionale des Beaux-Arts, Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions25/11/2003M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel (Suisse) et participation d'un représentant de notre ville jumelée suisse à la mission prévue à Douroula fin novembre 200325/11/2003M. l'Adjoint MAIRE
Contrat de Ville - Gestion urbaine de proximité programme 2003 - Demande de subvention à l'État25/11/2003M. l'Adjoint BAUD
Pôle d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - ORU Planoise -Concours de maîtrise d'oeuvre - Adoption du programme et durèglement de concours - Choix des équipes admises à concourir25/11/2003M. LE MAIRE
Transfert de la Structure d'Accueil Petite Enfance du quartier de Saint-Claude dans le Groupe Scolaire - Adoption du principe - Demande de subventions - Autorisation de signature des marchés25/11/2003Mme FELLMANN
Espace Industriel de Palente - Installation d'un système d'alarme anti-intrusion et de contrôle d'accès - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du solde du marché de travaux25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal - Réfection de l'étanchéité - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signature des marchés25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement 3ème tranche - Modificatif des délibérations des 12 maiet 10 juillet 2003 - Convention avec la SEM de la Citadelle25/11/2003M. LE MAIRE
Église Sainte-Madeleine - Restauration des toitures de la Chapelle de semaine et du parvis de l'église - Lancement de l'opération - Demande de subventions - Engagement de la tranche ferme des travaux25/11/2003M. LE MAIRE
Poursuite d'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétalisation des remparts et fortifications - Programme 2004 - Convention - Demande de subventions25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal - Modification du réseau d'assainissement25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Secteur voirie - Programme de travaux 2003 complémentaire Chemin des Essarts l'Amour/Chemin des Mirounes25/11/2003M. ROY
Travaux d'éclairage public - Demande de subventions auprès du SYDED25/11/2003M. ROY
Service des Eaux - Interconnexion réversible entre les réservoirs de Planoise et Chailluz - Convention de passage avec Réseau Ferré de France (RFF)25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Plan Lumière - Programme 2003 et demande de subventions auprès du SYDED25/11/2003M. LE MAIRE
Chauffage urbain de Planoise - Construction d'une chaufferie bois - Modification du plan de financement25/11/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Zone d'activité de Trépillot - Résorption de Friche Urbaine et Aménagement Foncier - Demandes de subventions25/11/2003M. l'Adjoint FUSTER
Aménagement de la place de la Révolution - Opération Marché Beaux-Arts - Concours de concepteur Lumière - Désignation du jury de concours de maîtrise d'oeuvre25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de la Mouillère - Passage piétons sous la voie SNCF - Conventions avec Réseau Ferré de France25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de la Mouillère - Stationnement - Cheminements piétons / cycles -Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Saint-Laurent» - Suppression de la ZAC25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Avenant au traité de concession - Convention de gestion entre la Ville et la CAGB25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Bilan révisé au 31 décembre 200225/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Lancement d'un concours d'architecture - Composition du jury25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement urbain de Clairs-Soleils - Organisation de la vacance technique - Participation financière de la Ville - Convention avec l'OfficePublic d'HLM de Besançon25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement urbain de l'Ilot de la Bouloie - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement urbain - Ilots Scaremberg et Ile de France - Relogement des locataires de la Société Anonyme de Franche-Comté - Maîtrise d'Oeuvre Sociale - Participation financière de la Ville25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à l'indivision KAHRIMAN - Carrefour rue Gérard de Nerval - rue Clément Marot25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation à la commune de Montfaucon d'une parcelle de terrain située à la Malate25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Chapelle des Buis à M. MOUREY André25/11/2003M. l'Adjoint LOYAT
Musée du Temps - Convention avec l'Université de Franche-Comté pour l'opération Visages des Lip, 1864-1981 - Collecte du Musée25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Études pour la préparation de la 2ème tranche du Musée du Temps - Convention avec l'Université de Lyon25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Médiation culturelle / publics issus de l'immigration - Demande et encaissement d'une subventiondu Ministère du Travail (FASILD)25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d'un don de M. Louis FONTA25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don complétant la collection d'orfèvrerie25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Mission d'études préalables à la restauration du tableau de Bronzino - Vote d'un crédit exceptionnel de 13 500 euros25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Exposition «Les dessins du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie» -Signature d'une convention de partenariat avec la BNP pour l'attribution d'une participation25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Participation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie aux actions promotionnelles organisées à l'occasion de l'ouverture du cinémaMarché Beaux-Arts25/11/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE25/11/2003M. l'Adjoint LIME
Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés25/11/2003M. LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des présents21/10/2003LE MAIRE
Communications diverses21/10/2003LE MAIRE
Journée mondiale de lutte contre la misère - Voeu du Conseil Municipal21/10/2003LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération du chef de service du Logement21/10/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Service Communication - Emploi de concepteur graphiste - Renouvellement21/10/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Camping Municipal de Besançon-Chalezeule21/10/2003LE MAIRE
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Casino Municipal21/10/2003LE MAIRE
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère21/10/2003LE MAIRE
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Opéra-Théâtre21/10/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Rapport d'activités des services délégués - Centre Equestre21/10/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Crématorium21/10/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Pépinière d'entreprises de Palente21/10/2003LE MAIRE
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Réseau Câblé21/10/2003M. DUMONT
Exercice 2002 - Rapport d'activités des services délégués - Chauffage Urbain de Planoise21/10/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2002 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activités de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal21/10/2003LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Dispositions de clôture de l'exercice 200221/10/2003LE MAIRE
Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200221/10/2003M. l'Adjoint FUSTER
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200221/10/2003LE MAIRE
Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 200221/10/2003LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2002 - Prévisions financières de l'exercice 200321/10/2003M. l'Adjoint MARIOT
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activités 2002 - Communication21/10/2003M. l'Adjoint BAUD
ZAC de Planoise - Bilan révisé au 31 décembre 200221/10/2003M. l'Adjoint LOYAT
Association Protestante d'Action Sociale - Construction de l'école de l'IES Fontaine Argent à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt de 175 000 euros contracté auprès de la Caisse du Crédit Agricolede Franche-Comté21/10/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues21/10/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits21/10/2003LE MAIRE
Signature d'avenants aux lignes de trésorerie21/10/2003LE MAIRE
Ressources budgétaires - Évolution des tarifs de stationnement des parkings Mairie, Marché Beaux-Arts et Cusenier - Partenariat avec les établissements culturels21/10/2003M. ROY
Subventions aux associations d'insertion - Deuxième attribution21/10/2003M. l'Adjoint FUSTER
Subventions 2003 - Organisations syndicales21/10/2003M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à l'Union Régionale CFDT21/10/2003M. l'Adjoint FUSTER
Subventions - Secteurs Animation et Prévention - Transferts de crédits21/10/2003M. l'Adjoint BAUD
Subventions aux associations sportives : Contrats d'Objectifs «sports individuels» - Sport Amateur - Subventions diverses21/10/2003M. l'Adjoint BONTEMPS
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme «TERITORII» - Subventions aux partenaires bisontins de la Société Civile21/10/2003M. l'Adjoint MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon Nettoie ses Façades» - Attribution de subventions21/10/2003M. l'Adjoint LOYAT
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2002 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année 200321/10/2003LE MAIRE
Habitat adapté - Acquisition foncière, chemin de la Combe aux Lézards - Versement d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM21/10/2003M. l'Adjoint LOYAT
Subvention exceptionnelle à l'AFAB Amitié Franco-Algérienne de Besançon21/10/2003LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Seconde répartition au titre de l'année 200321/10/2003Mme l'Adjointe DUFAY
Ancienne école primaire Jean Jaurès 30 rue du Caporal Peugeot - Désaffectation des locaux21/10/2003Mme FELLMANN
Patinoire La Fayette - Réparation du sinistre affectant la partie enterrée du mur Ouest - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre21/10/2003M. l'Adjoint LIME
École primaire Condorcet - Réfection de l'étanchéité - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés21/10/2003M. l'Adjoint LIME
Cours Hôtelier Bisontin - Réfection de la charpente et de la couverture - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés21/10/2003M. l'Adjoint LIME
Musée du Temps - 1ère tranche - Aménagements muséographiques - Transaction avec l'entreprise HP 84 et versement du solde des marchés de travaux n° 20.233.01 et 20.233.0221/10/2003M. l'Adjoint LIME
Palais Granvelle - Travaux de restauration 1ère tranche - Solde du marché de travaux n° 20.149.01 - Remise de pénalités - Titulaire : PATEU & ROBER21/10/2003M. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Restauration de la charpente, de la couverture et de la maçonnerie haute du bâtiment Front de Secours - Tranche ferme de travaux 2003 - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération21/10/2003M. l'Adjoint LIME
Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du plan de financement - Convention avec l'ADEME21/10/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre21/10/2003LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'Association Cités patrimoine de Franche-Comté21/10/2003LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'Association «Entreprendre Villes et Quartiers»21/10/2003M. l'Adjoint FUSTER
Modification du Plan d'Occupation des Sols Est, Sud et Nord21/10/2003M. l'Adjoint LOYAT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter une scierie route de Tallenay à Besançon par la SARL VERDOT - Avis du Conseil Municipal21/10/2003Mme l'Adjointe BULTOT
Marchés annuels de l'année 2004 - Autorisation de signer les marchés21/10/2003LE MAIRE
Dénominations de voies nouvelles21/10/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Motion sur le désengagement de l'Etat dans le financement des Transports Publics21/10/2003LE MAIRE

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents26/09/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Condoléances à M. ALAUZET26/09/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Félicitations à Marcel POCHARD et Yves-Michel DAHOUI26/09/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communications diverses26/09/2003M. LE MAIRE
Communication sur la rentrée scolaire26/09/2003Mme FELLMANN
Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal, Mme Sylvie JEANNIN26/09/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Jean-Loup COLY, Adjoint - Élection du seizième Adjoint26/09/2003LE MAIRE
Commissions et Délégations - Modifications et désignation de représentants26/09/2003M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire de la Ville de Besançon au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon26/09/2003M. LE MAIRE
Commission d'Ouverture des Plis pour délégation d'un service public - Désignation des membres - Modification26/09/2003M. LE MAIRE
Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres - Modification26/09/2003M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification26/09/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Conseil d'Administration - Désignation des délégués du Conseil Municipal - Modification26/09/2003M. LE MAIRE
Agenda 21 et Charte de l'Environnement - Composition du Comité de Pilotage26/09/2003M. CYPRIANI
Société d'Économie Mixte de Micropolis - Adaptation des statuts aux dispositions de la loi 2001.420 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Économiques26/09/2003M. LE MAIRE
Syndicat Mixte d'Électricité du Doubs (SYDED) - Modification de la liste des collectivités adhérentes - Modification des statuts26/09/2003M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales26/09/2003M. LE MAIRE
Abrogation du titre d'existence légale de la Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon et fusion avec la Congrégation des Soeurs de la Charité de Besançon - Avis du Conseil Municipal26/09/2003M. LE MAIRE
Réaménagement de la place de la Révolution - Relance de la concertation préalable26/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation -Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Lancement de la consultation des entreprises - Demandes de subventions26/09/2003M. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification du régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs26/09/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Régime indemnitaire alloué au responsable de la Direction Commerce, Artisanat, Tourisme26/09/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues26/09/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits26/09/2003M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux26/09/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs26/09/2003M. LE MAIRE
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2003/200426/09/2003Mme FELLMANN
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 130 logements 1 à 7 et 2 à 18 rue des Pervenches à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 382 380 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/09/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 41 logements collectifs rue Rolland et rue Garibaldi à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de trois emprunts de 1 654 204 euros, 57 382 euros et 664 236 euros et à hauteur de 100 % d'un emprunt de 491 910 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/09/2003LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 86 logements 14 et 16 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 817 000 euros et 544 423 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/09/2003M. LE MAIRE
Rencontres Jeune Création 2003 - Annulation du versement de la subvention à l'Association Acrylique26/09/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Subvention exceptionnelle à l'Association Portugaise de Besançon26/09/2003M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants du quartier de Saint-Claude26/09/2003M. l'Adjoint MARIOT
Coopération décentralisée - Douroula (Burkina Faso) - Attribution de subventions26/09/2003M. l'Adjoint MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme «TERITORII» 2003 - Rencontres franco-roumaines à Besançon - Subvention à Réseau 25 - Conventions26/09/2003M. l'Adjoint MAIRE
Manifestation «Besançon, le temps des étudiants» - Subvention à l'Université de Franche-Comté26/09/2003M. l'Adjoint MAIRE
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville26/09/2003M. CYPRIANI
Musée du Temps - Service des publics - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC26/09/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation de subventions de la DRAC et du Centre National du Livre26/09/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée Comtois - Restauration de la collection de marionnettes -Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC26/09/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Parc La Fayette - Projet d'extension de la Société MMT - Demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Économique (FDAVE) et au Fonds d'Intervention Économique (FIE)26/09/2003M. l'Adjoint FUSTER
Palais Granvelle - Musée du Temps - Dégât des eaux du 19 février 2002 - Indemnité de sinistre - Encaissement et réaffectations26/09/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de biens - Transferts de ressources et de charges - Convention entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et le SYndicat de BEsançon et sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)26/09/2003M. l'Adjoint LIME
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères de Besançon - Avenant n° 3 au marché d'exploitation26/09/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Approbation de l'Avant-Projet Définitif Tribune Est de 7 000 places - Réalisation de la phase 2 - Demandes de subventions26/09/2003M. LE MAIRE
Complexe sportif de la Malcombe - Salle de tennis de table - Réfection de l'étanchéité et renforcement de la charpente - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature des marchés26/09/2003M. l'Adjoint LIME
Pôle d'animation - ORU de Planoise - Maison de quartier et médiathèque - Approbation du pré-programme - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre26/09/2003M. LE MAIRE
ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la Place - Mandat d'études26/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Construction de la Maison de quartier de Velotte et des 4 vestiaires -Approbation du projet - Nouveau coût d'opération26/09/2003M. l'Adjoint LIME
Église Saint-Claude - Réfection de la couverture - Lancement de l'opération - Approbation de l'avant-projet - Demandes de subventions26/09/2003M. l'Adjoint LIME
Rocade Nord-Ouest de Besançon - Voie des Montboucons - Financement et réalisation d'un collecteur d'assainissement - Avenant n° 1 à la convention du 17 mars 199826/09/2003M. l'Adjoint LIME
Rocade Nord-Ouest - Convention réglant la domanialité de la gestion des ouvrages publics entre la Ville de Besançon et l'État26/09/2003M. ROY
Aménagement d'un accès aux commerces situés 18, boulevard Churchill - Convention avec la SAFC26/09/2003M. ROY
Convention Ville de Besançon/Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Audit pour développer l'organisation et la professionnalisation des acteurs touristiques - Modification de la délibération du 19 décembre 200226/09/2003M. l'Adjoint MARIOT
Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007 par la Société Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal26/09/2003M. l'Adjoint MARIOT
ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement - Modification de la délibération du 10 juillet 200326/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrain dans le secteur de Port Douvot à M. ROUSSEY Jean26/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrains à M. et Mme BAUDOIN Bernard, Rue René Char26/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une maison 47, rue de Dole à Habitat 2526/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une parcelle de terrain communal rue Jacques Prévert à M. et Mme LASSELOT Christian26/09/2003M. l'Adjoint LOYAT
Marchés de télécommunications et de reproduction (photocopies) - Autorisation de signature26/09/2003M. LE MAIRE
Marché de mobilier administratif - Autorisation de signature26/09/2003M. l'Adjoint LIME
Location de cabines de WC publics automatiques - Passation d'un marché26/09/2003M. ROY
Sécurité Routière - Organisation d'une exposition pédagogique - Demande de subventions26/09/2003Mme TISSIER
Versement d'une indemnité exceptionnelle à la Société NOUVETRA suite à appel d'offres déclaré sans suite26/09/2003M. l'Adjoint LIME

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents15/07/2003LE MAIRE
Communications diverses15/07/2003LE MAIRE
Constitution d'une mission de pilotage - Opérations de Renouvellement Urbain - Recrutements15/07/2003M. DAHOUI
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales15/07/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues du budget Eaux15/07/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs15/07/2003LE MAIRE
Gestion active de la dette - Modifications des délibérations des 26 septembre et 19 décembre 200215/07/2003LE MAIRE
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs ou droits pour l'année 2003/200415/07/2003LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon - Aménagement de 8 logements PLA et de locaux pour activités d'artisans34/36 rue Ronchaux à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %,d'un prêt complémentaire de 20 943,10 euros contracté auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations - Subvention complémentaire de la Ville15/07/2003LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attributions de subventions aux associations et établissements scolaires15/07/2003Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 200315/07/2003Mme l'Adjointe DUFAY
Subventions pour congrès15/07/2003Mme l'Adjointe PANIER
Équipe Emploi Insertion - Subvention à l'Association du Plan Local d'Insertion par l'Économie15/07/2003M. l'Adjoint FUSTER
Subvention à RECIDEV15/07/2003M. l'Adjoint MARIOT
Subvention à l'Association Cyclosion15/07/2003M. l'Adjoint MARIOT
Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Cinquième répartition15/07/2003Mme FELLMANN
Subventions à des associations sportives15/07/2003M. l'Adjoint COLY
Sports collectifs de Haut Niveau - Contrats d'objectifs 2003/200415/07/2003M. l'Adjoint COLY
Subventions du secteur de la Communication15/07/2003M. DUMONT
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement15/07/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Subvention à l'Office de Tourisme, Syndicat d'Initiative pour le financementde la prestation des calèches en ville - Convention15/07/2003M. l'Adjoint MARIOT
Subventions culturelles - Nouvelle attribution15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
École Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 200315/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Festival International de Musique de Besançon / Franche-Comté - Contrat d'objectifs 2003-2004-200515/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention de partenariat avec l'Association «Les Amis du Cylindre»15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Orchestre de Besançon - Convention avec Musique Nouvelle en Liberté - Encaissement et réaffectation d'une subvention15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2003 - Demande de subvention et réaffectation15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle entre Charles Choffet, photographe et la Ville de Besançon15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subvention 200315/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Financement d'un buste de Louis Pergaud pour la dotation du Prix Louis Pergaud 200315/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Patrimoine - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire15/07/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Contrat de Ville 2000 - 2006 - Programmation 2003 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs15/07/2003M. BONTEMPS
Contrat de Ville 2003 - Services Politique de la Ville - Enseignement -Action Culturelle et Sports - Versement de subventions15/07/2003M. BONTEMPS
Contrat de Ville - Volet Emploi - Programmation 2003 -Attribution de subventions15/07/2003M. l'Adjoint FUSTER
Convention triennale entre la Ville de Besançon, l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) et l'État (Préfecture du Doubs)15/07/2003M. BONTEMPS
Animation des quartiers - Avenant programmatif 2003 avec le Comité de Quartier Rosemont/St-Ferjeux - Versement d'une subvention exceptionnelle15/07/2003M. BONTEMPS
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions du premier semestre 200315/07/2002M. BONTEMPS
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Reversement à la Ville d'un excédent de subvention 2002 - Attribution de subventions15/07/2003M. BONTEMPS
Politique de la Ville - Bilan du Contrat Temps Libre 2002 - Encaissement du solde de la participation CAF et reversement aux opérateurs associatifs15/07/2003M. BONTEMPS
Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - État d'avancement de l'opération - Information du Conseil Municipal15/07/2003LE MAIRE
Bâtiments et biens communaux - Indemnités de sinistres - Encaissement et réaffectations15/07/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Programme de travaux en espaces verts 2003 - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Demande de subventions15/07/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Installation de capteurs photovoltaïques au Centre Technique Municipal - Approbation du projet - Demande de subventions15/07/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention avec l'Association Française des Volontaires du Progrès pour l'achèvement des travaux en cours15/07/2003M. l'Adjoint MAIRE
Organisation d'un événement de rue sur le thème du temps - Passation d'un contrat de co-organisation avec la Société Thermale et Touristique de la Mouillère - Passation d'un marché public avec l'association «La Grosse entreprise et ses 120 petits»15/07/2003LE MAIRE
Contrat de prestations de communication avec la Société BRC FOOTBALL SA15/07/2003M. l'Adjoint COLY
Convention avec l'Harmonie Municipale15/07/2003Mme l'Adjointe PANIER
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 200315/07/2003M. CHEVAILLER
ZAC Val des Grands Bas - Bilan révisé au 30 juin 2003 - Transformation de la concession en Convention Publique d'Aménagement15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 200215/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC «Les Hauts du Chazal» - Bilan révisé au 31 décembre 2002 - Transformation de la concession en convention publique d'aménagement15/07/2003LE MAIRE
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 200215/07/2003M. l'Adjoint FUSTER
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisé et prévisionnel d'aménagement et de construction au 31 décembre 200215/07/2003M. l'Adjoint FUSTER
Opération Marché Beaux-Arts - Bilan révisé au 31 décembre 200215/07/2003M. l'Adjoint FUSTER
Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Besançon Viotte - Étude de faisabilité pré-opérationnelle - Convention avec les partenaires15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Ancien Hôtel des Bains 4, avenue Carnot - Résiliation du bail emphytéotique avec la Société «Mercure International Hôtel» (MIH)15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Habitat 25 - Vente de logements sociaux - Avis du Conseil Municipal15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrains aux Consorts COTTIN15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Secteur de Port Douvot - Acquisition de terrains à Mme DAMON Yvette età M. et Mme BRETILLOT René15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Déclaration d'Utilité Publique - Station d'épuration de Port Douvot - Acquisition de terrains à différents Consorts BALLET15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Rue Brulard - Acquisition d'une maison, propriété de l'Office Public d'HLM du Département du Doubs / Habitat 2515/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
2, rue des Clairs-Soleils - Aliénation d'une parcelle de terrain à M. HAKKAR Abdel Nasser15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Opération «Les Portes de Vesoul» - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'ex-propriété PETITJEAN, 119, rue de Vesoul15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Rue Pesty - Échange de terrains avec l'Office Public Municipal d'HLM - Rectification cadastrale15/07/2003M. l'Adjoint LOYAT
Agenda 21 - «L'empreinte écologique, un indicateur de durabilité» - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable15/07/2003M. CYPRIANI
Pourvoi en cassation - Affaire GRANDVOINET - TOURNIER15/07/2003LE MAIRE
Raccordement de l'Office Municipal d'HLM au Réseau Lumière - Intégration au Groupement Fermé d'Utilisateurs Ville - Convention15/07/2003LE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels libres dans les Administrations et les Collectivités Territoriales15/07/2003LE MAIRE
Adhésion de la Ville au Conservatoire Botanique de Franche-Comté - Désignation de représentants15/07/2003LE MAIRE
Saturnisme infantile - Projet d'arrêté de zonage - Avis du Conseil Municipal15/07/2003Mme l'Adjointe BULTOT
Citadelle de Vauban - Parc Zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - Troisième tranche - Modificatif de la délibérationdu 12 mai 200315/07/2003LE MAIRE
Voeu de soutien au mouvement des professionnels du spectacle présenté par le groupe majoritaire15/07/2003M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents30/06/2003M. LE MAIRE
Situation des entreprises SM2E et FCI - Communication de M. le Maire30/06/2003M. LE MAIRE
Hommage à Gilbert CARREZ, ancien Adjoint30/06/2003M. LE MAIRE
Exercice 2002 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale30/06/2003M. LE MAIRE
Rapport de présentation du Compte Administratif 200230/06/2003M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 200230/06/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits30/06/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues30/06/2003M. LE MAIRE
Exercice 2003 - Budget Annexe Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M430/06/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2003 - Budget annexe du service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M4930/06/2003M. l'Adjoint LIME
Budget Annexe du Service Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2002 en application de la nomenclature M4930/06/2003M. l'Adjoint LIME
Exercice 2003 - Budget annexe Zone d'activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 200230/06/2003M. l'Adjoint LOYAT
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 200230/06/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Exercice 2002 - Rapport d'activités du Service des Eaux30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Exercice 2002 - Rapport annuel du Service Assainissement30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Crèches municipales - Application d'une nouvelle tarification30/06/2003Mme FELLMANN
Opération été Top vacances 2003 - Adoption des tarifs des activités et des modes de rémunération des animateurs occasionnels30/06/2003M. BONTEMPS
Taxe sur les spectacles - Exonération pour les manifestations sportives organisées par des associations sportives pour l'année 200430/06/2003M. l'Adjoint COLY
Élections cantonales, régionales et européennes 2004 - Mise à disposition gratuite des salles municipales30/06/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-amélioration d'un logement individuel PLAI, chemin de Canot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 12 752 € et à hauteur de 100 % d'un prêt de 87 424 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations30/06/2003M. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements PLUS et 3 PLAI, 8-10-12-14 et 16, rue Pesty à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 270 928 € et d'un prêt PLUS CD de 1 342 501 € et à hauteur de 100 % d'un prêt PLUS CD Foncier de 546 528 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations30/06/2003M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Opérations «qualité de service» rues Renoir, du Piémont, du Brabant, Boissy d'Anglas et Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 108 918 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations30/06/2003M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 32 logements au pôle sportif des Montboucons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 594 734 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations30/06/2003M. LE MAIRE
Création d'une mission d'information et d'évaluation - Désignation des membres30/06/2003M. LE MAIRE
Formation des élus - Bilan et perspectives30/06/2003M. LE MAIRE
Solidarité Algérie - Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française30/06/2003M. LE MAIRE
Contrats d'objectifs «Sports collectifs» de haut niveau - Attribution de subventions30/06/2003M. l'Adjoint COLY
Association Espace-Besançon-Planoise - Attribution d'une subvention complémentaire30/06/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques municipales - Chèque avantage bibliothèque - Convention 2003/2004 avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de la subvention30/06/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions temporaires 2003 - Demandes de subventions - Conventions30/06/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Exposition MING - Installation d'une bulle gonflable place de la Révolution - Adoption du projet30/06/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Conservatoire National de Région - Voyage en Russie - Assurance rapatriement - Paiement de la prime30/06/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de l'Association BRC - Convention30/06/2003M. l'Adjoint COLY
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Convention30/06/2003M. l'Adjoint COLY
École Régionale des Beaux-Arts - Aménagements dans le hall d'expositions - Demande de subvention à l'État30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Restructuration du Stade Léo Lagrange - Aménagement d'un nouvel éclairage - Adoption du plan de financement - Demandes de subventions30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Groupe scolaire Velotte - Remplacement des menuiseries extérieures - Demande de subvention30/06/2003M. l'Adjoint LIME
École des Sapins - Restructuration et extension - Adoption du programme - Demandes de subventions30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération - Modificatif à la délibération du 20 février 200330/06/2003M. l'Adjoint LIME
SEM de la Citadelle - Rémunération de la Présidente du Conseil d'Administration30/06/2003M. LE MAIRE
Syndicat Mixte pour l'Étude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs -Retrait de la Commune d'Ougney-Douvot30/06/2003M. l'Adjoint LIME
Quartier des Tilleroyes - Aménagement d'une aire de jeux multisports - Conventions avec la Région de Franche-Comté et l'ADAPEI - Demandede subvention30/06/2003M. l'Adjoint LIME

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents15/05/2003LE MAIRE
Félicitations aux joueuses de l'ESB «F»15/05/2003LE MAIRE
Exercice 2003 - Autorisation de principe accordée au Mairepour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales15/05/2003M. LE MAIRE
Syndicat Mixte LUMIERE - Désignation de délégués suppléants15/05/2003M. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Micropolis - Désignation de délégués suppléants15/05/2003M. LE MAIRE
Commissions départementales de réforme - Représentation de la Ville -Modification15/05/2003M. LE MAIRE
Personnel Communal - Régime indemnitaire afférent au cadre d'emplois des techniciens supérieurs15/05/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon - Renouvellement15/05/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Directeur Études et Prospectives - Recrutement15/05/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Remboursement anticipé partiel de deux contrats de prêts15/05/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Transferts de crédits15/05/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues15/05/2003M. LE MAIRE
Taxe de séjour - Modifications à la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997 en application de la loi de finances pour 200215/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Marché Beaux-Arts - Caution encaissable suite à délivrance d'une deuxième clef ou d'un deuxième badge15/05/2003M. l'Adjoint MARIOT
Ressources budgétaires - Fixation de tarifs ou droitspour l'année 2003-200415/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bons de vacances - Fixation des barèmes d'attribution15/05/2003Mme FELLMANN
Logement social - Garanties d'emprunt - Logements d'intégration PLA I -Délibération de principe15/05/2003M. l'Adjoint BAUD
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opérationd'acquisition-amélioration d'un pavillon 2, rue Anne Frank à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLAI de 8 480 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt PLAI Foncier de 118 161 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/05/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'une unité de vie de 15 logements rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux emprunts de 1 934 933 euros et 400 000 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations15/05/2003M. LE MAIRE
Opération de Renouvellement Urbain du Quartier de Clairs-Soleils - Approbation du schéma d'intervention15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Renouvellement Urbain - Quartier Orchamps / Palente : Îlot Scaremberg - Quartier Montrapon : Îlot Bouloie15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Opérations immobilières réalisées en 2002 - Rapport de synthèse15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er juillet 2002 au 31 décembre 200215/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation de deux délaissés sur la commune de Busy à MM. AEBISCHER et BARDEY15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Site des Prés de Vaux - Acquisition d'une propriété à la SCI Familiale BAURAND 6, avenue de Chardonnet15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Val des Grands Bas - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone15/05/2003M. l'Adjoint LOYAT
Maîtrise de l'énergie - Programme de travaux - Tranches annuelles - Année 200315/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une chaudière bois - Mise en place de la Commission d'appel d'offres sur performances15/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Réseau de chaleur de Planoise - Classement au titre de la loi du 15 juillet 198015/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et prestation d'assistance logistique - Passation d'un marché15/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Collecte, transport et conditionnement des déchets ménagerset assimilés d'emballages en carton15/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions aux associations culturelles15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Vie Associative - Attribution de subventions aux associations -Première répartition 200315/05/2003M. l'Adjoint MEDJALDI
Écoles primaires et maternelles - Subvention classes transplantées ou de découverte - Quatrième répartition 200315/05/2003Mme FELLMANN
Subventions aux sociétés et écoles de musique au titre de l'année 200315/05/2003Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement et associations15/05/2003Mme l'Adjointe PANIER
Secteur Relations Internationales - Attribution de Boursesaux Projets Internationaux15/05/2003Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations à caractère médico-social -Première répartition au titre de l'année 200315/05/2003Mme l'Adjointe BULTOT
Secteur de la Communication - Attribution de subventions15/05/2003M. DUMONT
Subventions exceptionnelles à diverses associations15/05/2003M. LE MAIRE
Info Point Europe Franche-Comté - Questionnaire-jeu sur le stand de l'Info-Point Europe Franche-Comté à la Foire Comtoise15/05/2003M. LE MAIRE
Programme «TERITORII» - Coopération avec la ville de Bistrita, Roumanie - Demande de subvention au Ministèredes Affaires Étrangères et réaffectation - Signature d'une convention avec la ville de Bistrita15/05/2003M. l'Adjoint MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association Graines de Terriens15/05/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions aux associations sportives bisontines Sport amateur : première répartition - Subventions exceptionnelles - Dotation Coupe d'Europe à l'ESB «F»15/05/2003M. l'Adjoint COLY
Musée du Temps - Acquisition de globes mécaniques du XVIIIème Siècle - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de Besançon - Numérisation et informatisation des collections - Convention avec la section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs des collections publiques de France15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts - Exposition MING - Billet groupé15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques municipales - Acquisition d'un livre d'heuresdu XVème Siècle - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et du Ministère de la Culture15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Acquisition d'une sculpture en bronze de Ousmane SOW dans le cadre du Fonds d'Embellissement Urbain15/05/2003M. LE MAIRE
Opération Raid Quart - Organisation de la 7ème édition - Conventions avec les différents partenaires15/05/2003M. BONTEMPS
Animation des quartiers - Avenants programmatifs 2003 avec l'ASEP du FJT, la MJC de Palente et la MJC Besançon/Clairs-Soleils15/05/2003M. BONTEMPS
Animation et Vie des Quartiers - Renouvellement des conventions de fonctionnement avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Signature des avenants programmatifs annuels15/05/2003M. BONTEMPS
Zone Franche Urbaine de Planoise - Candidature15/05/2003M. l'Adjoint FUSTER
Mise en place de chantiers Découverte - Convention avec les différents partenaires15/05/2003M. l'Adjoint FUSTER
Restaurant-Bar de la Citadelle - Saison 2003 - Concession administrative de locaux au profit de la SEM de la Citadelle15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Citadelle - Contrat de délégation de gestion - Avenant n° 815/05/2003M. LE MAIRE
Musée du Temps - Contrat avec la SEM Citadelle - Vente de forfaits de groupes pour «journées découvertes»15/05/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Traversée du Jardin Botanique par les piétons et les cycles - Convention avec l'Université de Franche-Comté15/05/2003Mme TISSIER
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL15/05/2003M. ROY
Cartable Numérique Besançon.Clic - Formation des parents - Conventions15/05/2003Mme l'Adjointe PRESSE
Activités en direction de l'Enfance et de la Jeunesse - Année 2003 - Avenant à la convention conclue avec les Francas15/05/2003LE MAIRE
Don manuel de mobilier à l'Association «Franche-Comté Alzheimer»15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Immeuble communal 67 E rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité complémentaire de sinistre - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 30 janvier 200315/05/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Citadelle de Vauban - Parc zoologique - Poursuite du programme d'aménagement - troisième tranche - Adoption du projet - Subventions d'investissement à la SEM Citadelle15/05/2003M. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement du marché de travaux Entreprise BROT15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2003 - Demande de subvention à l'État15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Maison de quartier de la Grette - École maternelle Lamartine -Aménagement des entrées - Demandes de subventions15/05/2003M. l'Adjoint LIME
École Primaire Champagne - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions15/05/2003M. l'Adjoint LIME
École élémentaire de la Viotte - Réfection de la couverture - Adoption du projet - Demandes de subventions15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Programme complémentaire de travaux 2003 dans divers bâtiments municipaux - Demandes de subventions15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 4 au marché passé avec le groupement d'entreprises BONNA SFCE TC15/05/2003M. l'Adjoint LIME
Éclairage public - Programme de travaux 200315/05/2003M. LE MAIRE
Adhésion au Club du Stationnement15/05/2003M. ROY
Fourniture et pose de matériel de péage pour le parking Marché - Passation d'un marché15/05/2003M. ROY
Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Société Générale - Avis du Conseil Municipal15/05/2003M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Étude d'évaluation rétrospective et prospective des actions réalisées à Douroula - Choix du cabinet d'études suite à la procédure de consultation - Demande de subvention au Ministère des Affaires Étrangères15/05/2003M. l'Adjoint MAIRE
Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina-Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de Neuchâtel (Suisse)15/05/2003M. l'Adjoint MAIRE
Manifestation du 13 mai 2003 contre la réforme du système des retraites - Communication de M. le Maire15/05/2003M. LE MAIRE
Voeu relatif à l'accord général sur le commerce des services15/05/2003M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents24/03/2003LE MAIRE
Déclarations concernant la guerre en Irak24/03/2003LE MAIRE
Communications diverses24/03/2003LE MAIRE
Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales24/03/2003LE MAIRE
Budget Primitif 2003 - Rapport de présentation24/03/2003LE MAIRE
Fiscalité communale 2003 - Fixation du taux des taxes directes locales24/03/2003LE MAIRE
Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs24/03/2003LE MAIRE
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - SCI Galerie des Vallières24/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
Centre Social de la Grette - Reconstruction et restructuration - Remise des pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 200324/03/2003M. l'Adjoint LIME
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition d'un logement 1, rue de la Cassotte à Besançon et travaux d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 138 740 euros contracté auprès de Dexia Crédit Local de France24/03/2003LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 21 logements «Les Champs du Barlot», Chemin de la Grange Marguet à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 271 534 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations24/03/2003LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité - Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois Jeunes24/03/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Opéra-Théâtre - Recrutement d'un directeur technique24/03/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Services techniques - Recrutement de deux ingénieurs subdivisionnaires24/03/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Subventions exceptionnelles à diverses associations24/03/2003LE MAIRE
Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Troisième répartition 200324/03/2003Mme FELLMANN
Subventions à des associations culturelles24/03/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions pour congrès24/03/2003Mme l'Adjointe PANIER
Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'Association «Jeunes musiciens et danseurs du Conservatoire de Besançon»24/03/2003Mme l'Adjointe PANIER
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions24/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
Contrat Enfance - Encaissement et reversement de la prestation de service enfance24/03/2003Mme FELLMANN
Bibliothèques municipales - Documents rendus hors délais - Modification du règlement24/03/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Rencontres Jeune Création 2003 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département24/03/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Conseil des Sages - Approbation de la charte - Désignation des membres24/03/2003LE MAIRE
Charte Ville - Handicaps/Association - Adoption du projet24/03/2003M. DEMONET
Contrat Local de Prévention et de Sécurité 2003-2005 - Adoption du projet24/03/2003M. BONTEMPS
Contrat Educatif Local 2003-2005 - Adoption du projet24/03/2003Mme FELLMANN
Passation d'une convention d'assistance juridique24/03/2003LE MAIRE
Reconversion urbaine du site industriel FRALSEN-OPEX - Partenariat avec la Société FRALSEN-OPEX - Demandes de subventions24/03/2003M. l'Adjoint FUSTER
Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Programme pour 2003 - Subventions24/03/2003M. l'Adjoint MARIOT
Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Salle du Pendule de Foucault - Lancement de l'opération - Demandes de subventions24/03/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
École des Sapins - Restructuration et extension - Choix du maître d'oeuvre24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Choix du maître d'oeuvre24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Bâtiments municipaux - Programme de travaux pour l'année 200324/03/2003M. l'Adjoint LIME
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 2003 - Demande de subvention24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Service des Eaux - Bassin versant d'Arcier - Programme de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires - Demande de subventions24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Service Assainissement - Programme de travaux pour 200324/03/2003M. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 2003 - Adoption du programme - Demande de subventions24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Secteur Voirie - Programme de travaux 200324/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
Voie de contournement - Création d'un itinéraire cyclable - Demandes de subventions24/03/2003Mme TISSIER
Espaces Verts - Programme de travaux pour 2003 - Demandes de subventions24/03/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 200324/03/2003M. l'Adjoint COLY
Marchés 2003 - Autorisation de signature24/03/2003LE MAIRE
Collecteur Nord-Ouest - Avenant n° 7 au marché 99.187.1 avec la Société EIFFAGE TP24/03/2003M. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal - Incident électrique du 1er décembre 2001 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre24/03/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Opération de Renouvellement Urbain de Planoise - Programme d'équipements publics - Réalisation d'une étude24/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
Ilot Ile de France - Réhabilitation des espaces extérieurs - Troisième tranche - Solde de la première phase et engagement de la deuxième phase24/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
ZAC Val des Grands Bas - Cession de terrains à la Société d'Equipement du Département du Doubs24/03/2003M. l'Adjoint LOYAT
Installations classées pour la protection de l'environnement - Prévention de la légionellose - Sociétés FRALSEN et FCI - Information du Conseil Municipal24/03/2003Mme l'Adjointe BULTOT

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents26/02/2003LE MAIRE
Création du Conseil des Sages26/02/2003M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 28 logements PLUS 36, rue de Velotte à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 1 606 653 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/02/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 325 680 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local de France - Nouvelle délibération26/02/2003M. LE MAIRE
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Actualisation de l'Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle26/02/2003M. LE MAIRE
Service Communication - Fixation d'un tarif de vacation pour les journalistes pigistes26/02/2003M. LE MAIRE
Piscines Municipales - Fixation de tarifs supplémentaires26/02/2003M. l'Adjoint COLY
Ecoles primaires et maternelles - Subvention aux classes transplantées ou de découverte - Deuxième répartition 200326/02/2003Mme FELLMANN
Bibliothèques municipales - Encaissement et réaffectation de subventions du Ministère de la Culture et de la Communication et de la Région de Franche-Comté26/02/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Promenade des Glacis - Mémorial en souvenir des Enfants du Doubs morts pour la France en Indochine, Corée, Algérie, Tunisie, Maroc et au cours de missions extérieures - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 21 février 200226/02/2003M. LE MAIRE
Point sur l'Agenda 21 et désignation de représentants au comité de pilotage26/02/2003M. CYPRIANI
Stade Léo Lagrange - Poursuite de l'opération de restructuration - Aménagement d'un stade de 12 000 placeset mise aux normes Ligue 2 Football26/02/2003M. l'Adjoint COLY
Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Bail d'occupation des locaux communaux - Cahier des charges d'exploitation - Avenant n° 126/02/2003M. l'Adjoint MARIOT
Le Bastion - Travaux d'amélioration de la sécurité et d'aménagement - Adoption de l'Avant-Projet - Demandes de subventions26/02/2003M. l'Adjoint LIME
Centre Technique Municipal - Extension des locaux administratifs - Adoption du projet d'exécution - Décision de lancer les travaux26/02/2003M. l'Adjoint LIME
Palais Granvelle - Musée du Temps - Première tranche - Remise de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux26/02/2003M. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Étude préliminaire et étude préalable sur la Citadelle - Convention avec l'État, maître d'ouvrage de l'opération26/02/2003M. l'Adjoint LIME
Cession du marché «Entretien et grosses réparations des bâtiments communaux» suite à la prochaine dissolution de la SNC SAINTOT26/02/2003M. l'Adjoint LIME
Ecole maternelle Lamartine - Désaffectation des locaux situés 19 rue de la Grette26/02/2003Mme FELLMANN
Kursaal - Adoption d'un nouveau règlement d'utilisation26/02/2003M. l'Adjoint MEDJALDI
Convention générale de superposition de gestion des rives du Doubs26/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères -Avenant n° 1 au marché d'exploitation26/02/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mission d'étude de miseen conformité au titre de l'arrêté du 20 septembre 200226/02/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Aliénation d'une propriété communale 2 Faubourg Rivotte à M. Michel LAVIER26/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une parcelle de terrain communal Chemin de la Jourandeà M. et Mme CHATELAIN Éric26/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Echange de terrains rue Boissy d'Anglas avec la SNC «Les Monts de Bregille»26/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Forêts communales - Destination des coupes de bois marqués ou à marquer - Année 2003 - Additif à la délibération du 19 décembre 200226/02/2003M. l'Adjoint ALAUZET
Fonctionnement des crèches - Fabrication de repas pour six micro-crèches - Acquisition de matériel de cuisine et transport26/02/2003Mme FELLMANN
Marchés annuels 2003 - Autorisation de signatures26/02/2003M. LE MAIRE
Dérogation temporaire au repos dominical - Demande de la Banque Populaire Bourgogne - Franche-Comté - Avis du Conseil Municipal26/02/2003M. LE MAIRE
Dénomination de voie - Rue Pierre et Marie Curie - Modification de la délibération du 20 mars 193126/02/2003M. LE MAIRE

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Liste des membres présents05/02/2003LE MAIRE
Informations diverses05/02/2003LE MAIRE
Exercices 2002 et 2003 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales05/02/2003LE MAIRE
Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté - Désignation d'un représentant05/02/2003LE MAIRE
Débat d'Orientations Budgétaires pour 200305/02/2003LE MAIRE
Exploitation du logiciel de fiscalité - Changement de prestataire05/02/2003LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Ouverture de crédits d'investissement05/02/2003LE MAIRE
Rencontres Jeune Création - Retrait de la vente d'objets promotionnels06/02/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Partenariat entre les Bibliothèques et l'Université de Sheffield pour la réalisation d'un DVD-ROM consacré à un manuscrit médiéval05/02/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Emploi de concepteur en Education Sanitaire - Renouvellement05/02/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2001 - Communication au Conseil Municipal05/02/2003LE MAIRE
Point sur l'Agenda 2105/02/2003LE MAIRE
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan semestriel et prévisions pour l'année 2003 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes05/02/2003M. BONTEMPS
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Première répartition 200305/02/2003Mme FELLMANN
Comité des Fêtes - Organisation du carnaval 2003 - Versement par anticipation de la subvention - Avenant à la convention05/02/2003Mme l'Adjointe PANIER
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs (9 PLUS et 1 PLAI) rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 374 745 euros et 43 204 euros, et à hauteur de 100 % de deux prêts de 102 809 euros et 8 186 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations05/02/2003LE MAIRE
Animation et Vie des Quartiers - Conventions triennales de fonctionnement avec la MJC/Centre Social de Palente, le Comité de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux, l'Association Sportive et d'Education Populaire du FJT (ASEP du FJT) et la MJC Besançon/Clairs-Soleils05/02/2003M. BONTEMPS
Contrat Enfance - Renouvellement du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales - Désignation de deux représentants au Comité de Pilotage05/02/2003Mme CRABBÉ-DIAWARA
Crèches et haltes-garderies - Règlement intérieur - Fixation de différents tarifs05/02/2003Mme CRABBÉ-DIAWARA
Crématorium - Adoption du règlement intérieur05/02/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Citadelle de Besançon - Consultation pour l'exploitation du restaurant-bar - Adoption du cahier des charges05/02/2003M. l'Adjoint LIME
Immeuble communal 67 E, rue de Chalezeule - Incendie du 8 avril 2002 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre05/02/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Construction de la Maison de Quartier de Velotte et de 4 vestiaires - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de lancer la consultation des entreprises - Lancement des travaux - Demande de subventions05/02/2003M. l'Adjoint LIME
Acquisition de terrains Chemin des Journaux à divers propriétaires05/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété à Chenecey-Buillon à Mme CULOT Lina - Éviction de l'exploitant agricole M. GAUTHIER Michel05/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'une propriété communale, 90, rue de Belfort à Mme LEGER Christiane05/02/2003M. l'Adjoint LIME
Aliénation 14, 16 rue de l'Ecole et 7, 9, 11 rue de Vignier à la Société DEMETER - Modification de la délibération du 13 décembre 199905/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme05/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Opération de renouvellement urbain de Besançon - Quartier de Planoise - Engagement d'une étude sur l'Habitat05/02/2003M. l'Adjoint LOYAT
Fourniture de papier reprographie, papier d'impression et articles divers de bureau - Autorisation de signature des marchés - Modificatif à la délibération du 10 octobre 200205/02/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Motion adressée à M. le Président de la République et à M. le Premier Ministre concernant l'intervention militaire en Irak05/02/2003M. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Liste des membres présents22/01/2003M. LE MAIRE
Voeux de M. le Maire22/01/2003M. LE MAIRE
Communication de M. le Maire sur l'Irak22/01/2003M. LE MAIRE
Communication de Mme DUFAY, Adjointe, sur les mesures prises en faveur des Sans Domicile Fixe22/01/2003Mme l'Adjointe DUFAY
Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales22/01/2003M. LE MAIRE
Personnel communal - Info Point Europe Franche-Comté -Emploi de chargé de missions - Renouvellement22/01/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Services Techniques - Recrutement de trois ingénieurs subdivisionnaires22/01/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Exercice 2002 - Transferts de crédits22/01/2003M. LE MAIRE
Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives22/01/2003M. LE MAIRE
Exercice 2002 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie22/01/2003M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 2003 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations22/01/2003M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Tarification 200322/01/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon -Acquisition d'un immeuble 18-20, rue Gambetta à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 280 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté22/01/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 5 logements collectifs (3 PLUS et 2 PLAI) 11, chemin des Montarmots à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 7 557 euros et 19 625 euros et à hauteur de 100 % de deux prêts de 115 118 euros et 33 653 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations22/01/2003M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 9 logements collectifs PLUS CD et d'un logement PLAI rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 500 613 euros et à hauteur de 100 % d'un prêt de 200 255 euros contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations22/01/2003M. LE MAIRE
Association Aide et Maintien A Domicile - Acquisition de locaux 7, rue Léonard de Vinci à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 660 000 euros contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté22/01/2003M. LE MAIRE
Association Protestante d'Action Sociale - Dernière tranche des travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 534 000 euros contracté auprès de DEXIA Crédit Local22/01/2003M. LE MAIRE
Crématorium - Délégation de service public - Procédurede mise en concurrence - Choix du délégataire22/01/2003M. l'Adjoint DAHOUI
Autorisation de signature de conventions d'adhésion à l'UGAP (Union des Groupements d'Achats Publics)22/01/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Prestation de secrétariat pour 2003 - Convention22/01/2003M. l'Adjoint FUSTER
Transfert de la concession d'occupation du bar-restaurantde la piscine-patinoire La Fayette22/01/2003M. l'Adjoint COLY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acceptation d'un don de correspondance et archives concernant George Besson22/01/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques municipales - Acceptation d'un don pour le fonds Gascar22/01/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Don manuel de mobilier à l'Association «Centre Omnisports Croppet»22/01/2003M. l'Adjoint LIME
Gymnnase Jean Zay - Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses et remplacement de l'éclairage zénithal - Adoption de l'avant-projet - Demandes de subventions22/01/2003M. l'Adjoint LIME
Ecole des Sapins - Restructuration et extension - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury22/01/2003M. l'Adjoint LIME
Cuisines scolaires centrales - Mise aux normes - Lancement de l'opération - Procédure relative au choix du maître d'oeuvre : désignation d'un jury22/01/2003M. l'Adjoint LIME
Station d'épuration de Port Douvot - Enquêtes publiques d'utilité publique et parcellaire - Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur22/01/2003M. l'Adjoint LIME
Dénomination de voies22/01/2003M. l'Adjoint ROIGNOT
Déclassement partiel des voies de la Cité de l'Observatoire - Echange de terrains avec la SAFC - Constitution de servitude publique pour cheminement piétons22/01/2003M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une propriété à l'indivision THEVENOT 37 chemin de Halage de Casamène à Besançon22/01/2003M. l'Adjoint LOYAT
Aliénation d'un lot du lotissement communal «Les Champs Montants» à la Holding SOBERFI - Modification de la délibération du 21 février 200222/01/2003M. l'Adjoint LOYAT
Dérogation au repos dominical - Association Emmaüs22/01/2003M. LE MAIRE
Remerciements au CFA pour la galette offerte à l'occasion de la nouvelle année22/01/2003M. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr