Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2005
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF Liste des présents | Liste des présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Délégations - Modifications | Conseil Municipal - Délégations - Modifications | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Conservatoire National de Région - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Conservatoire National de Région - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Service Déchets - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert du Service Déchets - Convention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Parc Auto - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Parc Auto - Convention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Plan et Informations Géographiques - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Direction Plan et Informations Géographiques - Convention | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Nettoyage des points d'apports volontaires - Avenant à la convention de gestion des voiries | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Nettoyage des points d'apports volontaires - Avenant à la convention de gestion des voiries | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Convention pluriannuelle 2005, 2006 et 2007 entre la Ville de Besançon et l'AUDAB | Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine - Convention pluriannuelle 2005, 2006 et 2007 entre la Ville de Besançon et l'AUDAB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de Micropolis - Construction du Hall A-1 - Reversement d'un trop perçu | Syndicat Mixte de Micropolis - Construction du Hall A-1 - Reversement d'un trop perçu | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction Communication - Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement | Direction Communication - Emploi de chargé de communication responsable des événements - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Emploi de chef de projet contrat de ville - Renouvellement | Contrat de Ville - Emploi de chef de projet contrat de ville - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives - Centre Pierre Bayle - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Bibliothèques et Archives - Centre Pierre Bayle - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | Exercice 2005 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2006 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | Exercice 2006 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2004 | Exercice 2005 - Budget annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif 2004 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2006 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | Ressources budgétaires pour 2006 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2006 | Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2006 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS Foncier de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS Foncier de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cartable numérique Besancon.clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourse - Reconduction du dispositif | Cartable numérique Besancon.clic - Participation aux frais de connexion au portail éducatif - Attribution d'une bourse - Reconduction du dispositif | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrat d'objectifs et de mise à disposition de biens | Centre Dramatique National de Franche-Comté - Nouveau Théâtre de Besançon - Contrat d'objectifs et de mise à disposition de biens | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Scène Nationale - Théâtre de l'Espace - Contrat d'objectifs, de mise à disposition de biens et de mise à disposition d'un fonctionnaire | Scène Nationale - Théâtre de l'Espace - Contrat d'objectifs, de mise à disposition de biens et de mise à disposition d'un fonctionnaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musées en Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | Musées en Franche-Comté - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subvention à la DRAC | Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Travaux de restauration - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Travaux de restauration - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation par don d'une collection de lépidoptères (collection Jean Bianco) | Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation par don d'une collection de lépidoptères (collection Jean Bianco) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'une collection d'entomologie (collection René GAUTHERAT) | Enrichissement des collections du Muséum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'une collection d'entomologie (collection René GAUTHERAT) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Association des Amis du Muséum de Besançon - Renouvellement de convention | Association des Amis du Muséum de Besançon - Renouvellement de convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Politique de la Ville et Animation - Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux | Politique de la Ville et Animation - Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon/ Clairs-Soleils, Association Sportive et d'Education Populaire des Cras/Chaprais, Maison des Jeunes et de la Culture de Palente/Orchamps, Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Politique de la Ville et Animation - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Politique de la Ville et Animation - Action de prévention spécialisée - Convention entre la Ville et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Chantiers éducatifs d'insertion - Versement de subvention à l'ADDSEA | Chantiers éducatifs d'insertion - Versement de subvention à l'ADDSEA | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Adhésion de la Ville de Besançon à la Maison de la Coopération Décentralisée | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Adhésion de la Ville de Besançon à la Maison de la Coopération Décentralisée | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Besançon - Douroula | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Subvention à l'Association Besançon - Douroula | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Copération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement de la subvention 2005 | Relations Internationales - Copération décentralisée avec le Département de Douroula (Burkina Faso) - Partenariat avec la Ville de Neuchâtel - Encaissement de la subvention 2005 | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Le Contrepoint de Besançon | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec la Ville de Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association Le Contrepoint de Besançon | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand France | Relations Internationales - Coopération décentralisée au Proche-Orient - Subvention à l'Association Hand in Hand France | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'allocations de recherches municipales | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Soutien à la recherche universitaire - Projet européen CAENTI (Coordination Action of the European Network of Territorial Intelligence) | Soutien à la recherche universitaire - Projet européen CAENTI (Coordination Action of the European Network of Territorial Intelligence) | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Collaboration avec le Lycée Franco-Allemand de Fribourg - Attribution d'une bourse à un jeune lycéen bisontin | Relations Internationales - Collaboration avec le Lycée Franco-Allemand de Fribourg - Attribution d'une bourse à un jeune lycéen bisontin | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Avenant n° 10 au contrat d'affermage | Chauffage urbain de Planoise - Avenant n° 10 au contrat d'affermage | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Chauffage urbain de Planoise - Avenant à la convention de transfert de droit à déduction de la TVA | Chauffage urbain de Planoise - Avenant à la convention de transfert de droit à déduction de la TVA | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2004 | Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 2004 | ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Conventions de participation aux coûts des équipements | ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Conventions de participation aux coûts des équipements | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2005 - Convention de concession - Avenant n° 4 - Convention d'avance - Report de l'échéance de remboursement | Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2005 - Convention de concession - Avenant n° 4 - Convention d'avance - Report de l'échéance de remboursement | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Plan de communication - Avenant n° 1 à la convention cadre | Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Plan de communication - Avenant n° 1 à la convention cadre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Phasage des opérations autour de la Place et modification de l'échéancier prévisionnel des engagements - Avenant n° 2 à la convention cadre | Programme de Rénovation Urbaine (PRU) Clairs-Soleils - Phasage des opérations autour de la Place et modification de l'échéancier prévisionnel des engagements - Avenant n° 2 à la convention cadre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à l'Association Diocésaine de Besançon d'une propriété bâtie sise 11 rue Mallarmé à Besançon | Acquisition à l'Association Diocésaine de Besançon d'une propriété bâtie sise 11 rue Mallarmé à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. Jean POIGNOT d'un appartement sis 1 rue Jean Mermoz à Besançon | Acquisition à M. Jean POIGNOT d'un appartement sis 1 rue Jean Mermoz à Besançon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente d'un délaissé de terrain, 7 chemin de la Selle au profit de Mme et M. Jacky PRINCE | Vente d'un délaissé de terrain, 7 chemin de la Selle au profit de Mme et M. Jacky PRINCE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente de l'Hôtel des Bains - Modalités de signature de l'acte - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 2004 | Vente de l'Hôtel des Bains - Modalités de signature de l'acte - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 novembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Vente de deux anciens logements de fonction, 30 rue du Caporal Peugeot, au profit de la Société Foncière d'Habitat et Humanisme | Vente de deux anciens logements de fonction, 30 rue du Caporal Peugeot, au profit de la Société Foncière d'Habitat et Humanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Habitat adapté - Acquisition/amélioration de 2 logements, 30 rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à l'Association Habitat et Humanisme Doubs | Habitat adapté - Acquisition/amélioration de 2 logements, 30 rue du Caporal Peugeot - Versement d'une subvention à l'Association Habitat et Humanisme Doubs | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Maison des Associations - Restructuration de l'Usine Relais située 14 rue Violet - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés | Maison des Associations - Restructuration de l'Usine Relais située 14 rue Violet - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Pôle d'Animation - Maison de quartier et Médiathèque - PRU de Planoise - Modification du plan de financement | Pôle d'Animation - Maison de quartier et Médiathèque - PRU de Planoise - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Orgue de l'Eglise Saint-Maurice - Etude préalable à la restauration - Demandes de subventions | Orgue de l'Eglise Saint-Maurice - Etude préalable à la restauration - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2006 | Forêts communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2006 | Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Parcs de stationnement en ouvrage et en enclos - Règlement intérieur unique | Parcs de stationnement en ouvrage et en enclos - Règlement intérieur unique | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Politique de la Ville et Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs | Politique de la Ville et Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subvention à l'Office de Commerce et aux associations | Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subvention à l'Office de Commerce et aux associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Vie Associative - Subventions aux associations - Troisième répartition 2005 | Vie Associative - Subventions aux associations - Troisième répartition 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Association Terres et Peuples d'Afrique - Organisation d'une rencontre d'écrivains originaires d'Afrique noire francophone en janvier 2006 - Attribution d'une subvention exceptionnelle | Association Terres et Peuples d'Afrique - Organisation d'une rencontre d'écrivains originaires d'Afrique noire francophone en janvier 2006 - Attribution d'une subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à AZUR 25 | Attribution d'une subvention à AZUR 25 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Subventions aux associations sportives | Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires - Remboursement d'une somme non utilisée | Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires - Remboursement d'une somme non utilisée | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Contrat Éducatif Local - Versement d'une subvention | Contrat Éducatif Local - Versement d'une subvention | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | Stockage des objets des musées - Marché négocié avec la Société PERRUCHE | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Tarification 2006 | Citadelle de Besançon - Tarification 2006 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Séances publiques de vaccinations - Convention provisoire avec les services de l'État | Séances publiques de vaccinations - Convention provisoire avec les services de l'État | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Motion de soutien aux associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public présentée par le groupe majoritaire | Motion de soutien aux associations éducatives complémentaires de l'Enseignement Public présentée par le groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Besançon, Ville amie des enfants - Communication de M. le Maire | Besançon, Ville amie des enfants - Communication de M. le Maire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Violences urbaines dans les quartiers - Communication de M. le Maire | Violences urbaines dans les quartiers - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Démission d'un Adjoint - Election d'un nouvel Adjoint | Conseil Municipal - Démission d'un Adjoint - Election d'un nouvel Adjoint | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commissions et délégations - Modifications | Commissions et délégations - Modifications | M. le Maire |
| Télécharger PDF SEM Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | SEM Citadelle - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication sur la rentrée universitaire | Communication sur la rentrée universitaire | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT, sur la rentrée | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT, sur la rentrée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des clés de répartition | Syndicat Mixte LUMIERE - Modification des clés de répartition | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2004 - Information du Conseil Municipal | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2004 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Animations de Noël - Patinoire mobile Place de la Révolution - Fixation du tarif d'entrée | Animations de Noël - Patinoire mobile Place de la Révolution - Fixation du tarif d'entrée | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Groupe 117- Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Groupe 117- Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion du Crématorium | Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Partenariat avec l'UFR des Sciences et Techniques dans le cadre de la manifestation «Faites de la science» - Convention | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Partenariat avec l'UFR des Sciences et Techniques dans le cadre de la manifestation «Faites de la science» - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme de numérisation de la collection de dessins - Demande de subvention à la DRAC - Encaissement et réaffectation | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme de numérisation de la collection de dessins - Demande de subvention à la DRAC - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire | Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers | Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Acquisition d'un ensemble de plaques photographiques de la fin du XIXème et début du XXème siècles - Demandes de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | Musée du Temps - Acquisition d'un ensemble de plaques photographiques de la fin du XIXème et début du XXème siècles - Demandes de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Projet de création d'un documentaire sur le groupe bisontin de cinéma MEDVEDKINE - Attribution d'une subvention à l'Association des Etudiants de l'Ecole Supérieure Audiovisuelle de Toulouse le Mirail | Projet de création d'un documentaire sur le groupe bisontin de cinéma MEDVEDKINE - Attribution d'une subvention à l'Association des Etudiants de l'Ecole Supérieure Audiovisuelle de Toulouse le Mirail | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association VAUBAN et à ICOMOS (Conseil International des Monuments et Sites) | Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association VAUBAN et à ICOMOS (Conseil International des Monuments et Sites) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Poursuite de la mise en oeuvre de la signalétique touristique (seconde tranche) | Poursuite de la mise en oeuvre de la signalétique touristique (seconde tranche) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Projet d'implantation d'une coopérative d'activités et d'emplois à Besançon - Etude de faisabilité | Projet d'implantation d'une coopérative d'activités et d'emplois à Besançon - Etude de faisabilité | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Application de la Prestation de Service Unique - Facturation basée sur un forfait horaire - Modification des règlements intérieurs des crèches et haltes garderies | Contrat Enfance - Application de la Prestation de Service Unique - Facturation basée sur un forfait horaire - Modification des règlements intérieurs des crèches et haltes garderies | M. le Maire |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine - Recrutement d'un responsable Ordonnancement - Pilotage - Coordination | Programme de Rénovation Urbaine - Recrutement d'un responsable Ordonnancement - Pilotage - Coordination | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Travail dominical - Revalorisation de l'indemnité | Travail dominical - Revalorisation de l'indemnité | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF ZAC de Château Galland - Opération d'aménagement - Pré-bilan de clôture | ZAC de Château Galland - Opération d'aménagement - Pré-bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une propriété bâtie 5 chemin des Courtils | Acquisition d'une propriété bâtie 5 chemin des Courtils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Cession d'un délaissé de terrain, chemin de la Selle | Cession d'un délaissé de terrain, chemin de la Selle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de parcelles chemin de la Selle/chemin des Montarmots | Echange de parcelles chemin de la Selle/chemin des Montarmots | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénations de parcelles sises dans le périmètre du Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils | Aliénations de parcelles sises dans le périmètre du Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle sise sur la commune de Nancray | Acquisition d'une parcelle sise sur la commune de Nancray | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Habitat adapté - Création de trois grands logements dans les quartiers de Planoise et de Palente - Versement d'une subvention à la SAFC | Habitat adapté - Création de trois grands logements dans les quartiers de Planoise et de Palente - Versement d'une subvention à la SAFC | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Direction de l'Eau - Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GDF - Convention avec EDF - GDF | Direction de l'Eau - Travaux d'eau et de gaz Grande Rue - Groupement de commande avec GDF - Convention avec EDF - GDF | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Piste cyclable Rocade Nord-Ouest - Tronçon 2005 - Modification du plan de financement | Piste cyclable Rocade Nord-Ouest - Tronçon 2005 - Modification du plan de financement | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Subvention à l'Atelier Musical du personnel de la Poste et de France Télécom | Subvention à l'Atelier Musical du personnel de la Poste et de France Télécom | M. le Maire |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i» | Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du réseau «n+i» | M. le Maire |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Education - Seubventions aux classes transplantées ou de découverte | Education - Seubventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Education - Versement de subventions | Education - Versement de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Action d'insertion de jeunes en collaboration avec les Haras de Franche-Comté, le Centre Omnisports Pierre Croppet et l'ADDSEA | Action d'insertion de jeunes en collaboration avec les Haras de Franche-Comté, le Centre Omnisports Pierre Croppet et l'ADDSEA | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Étude action pour le développement des circuits courts (du producteur au consommateur) - Partenariat avec les chambres consulaires | Étude action pour le développement des circuits courts (du producteur au consommateur) - Partenariat avec les chambres consulaires | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'ARIS pour l'aménagement de leurs nouveaux locaux, rue Prévert à Besançon | Subvention exceptionnelle à l'ARIS pour l'aménagement de leurs nouveaux locaux, rue Prévert à Besançon | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge | Subvention exceptionnelle à la Blanchisserie du Refuge | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association Julienne Javel pour ses Jardins de Cocagne | Subvention exceptionnelle à l'Association Julienne Javel pour ses Jardins de Cocagne | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Politique de la Ville Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires | Politique de la Ville Animation - Subventions aux associations pour des actions complémentaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | Communication de Mme FELLMANN, Première Adjointe | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Stationnement aux abords de la gare Viotte - Question écrite de M. Jean ROSSELOT, Conseiller Municipal | Stationnement aux abords de la gare Viotte - Question écrite de M. Jean ROSSELOT, Conseiller Municipal | M. ROSSELOT |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses de M. le Maire | Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2004 | Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (novembre 2003 - octobre 2004) | Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (novembre 2003 - octobre 2004) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2004 (octobre 2003 - octobre 2004) | Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2004 (octobre 2003 - octobre 2004) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2004 | Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 | Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2004 | Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2004 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (septembre 2003 - août 2004) | Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2004 (septembre 2003 - août 2004) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 2004 | Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 2004 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2004 - SEM de la Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Mme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2004 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2004 | Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 2004 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | Exercice 2004 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2004 - Prévisions financières de l'exercice 2005 | Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2004 - Prévisions financières de l'exercice 2005 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 - Modificatif à la délibération du 22 septembre 2005 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 - Modificatif à la délibération du 22 septembre 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | Comité Technique Paritaire - Modification de la représentation administrative | M. le Maire |
| Télécharger PDF Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement du Directeur | Direction de la Maîtrise de l'Energie - Recrutement du Directeur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale | Conservatoire National de Région - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Gardiennage - Cimetière Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Gardiennage - Cimetière Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Groupe scolaire Bourgogne - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Groupe scolaire Bourgogne - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Groupe scolaire et crèche de Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Groupe scolaire et crèche de Saint-Claude - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Villa Colette - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Villa Colette - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurisation des halls de 1 à 9 et de 17 à 29 rue du Piémont, rue Boissy d'Anglas et rue Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt AQS de 128 301 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de sécurisation des halls de 1 à 9 et de 17 à 29 rue du Piémont, rue Boissy d'Anglas et rue Danton à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt AQS de 128 301 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de remplacement de menuiseries extérieures 29 à 33 chemin des Grands Bas à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 194 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de remplacement de menuiseries extérieures 29 à 33 chemin des Grands Bas à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAM de 194 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement de 4 logements collectifs et locaux communs 15 rue du Pater prolongée à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de 4 emprunts de 112 413 €, 221 039 €, 54 131 € et 37 290 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Département du Doubs - Aménagement de 4 logements collectifs et locaux communs 15 rue du Pater prolongée à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de 4 emprunts de 112 413 €, 221 039 €, 54 131 € et 37 290 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de sécurisation - Quartiers Palente et Montrapon à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAMBO d'un montant de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux de sécurisation - Quartiers Palente et Montrapon à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PAMBO d'un montant de 400 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 200 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 200 000 € contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension des compétences de la CAGB dans différents domaines | Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension des compétences de la CAGB dans différents domaines | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Vital'Eté - Vol de matériel sportif - Encaissement d'une indemnité d'assurance et réaffectation | Vital'Eté - Vol de matériel sportif - Encaissement d'une indemnité d'assurance et réaffectation | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Habilitation de l'établissement comme Centre de Validation des Acquis de l'Expérience - Dispositions financières transitoires pour l'année 2005-2006 | École Régionale des Beaux-Arts - Habilitation de l'établissement comme Centre de Validation des Acquis de l'Expérience - Dispositions financières transitoires pour l'année 2005-2006 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'oeuvres graphiques de Charles NATOIRE «La Prédication de Saint-Ferréol et de Saint-Ferjeux» et de Marc DESGRANDCHAMPS «Sans titre» - Demandes de subventions et réaffectations | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'oeuvres graphiques de Charles NATOIRE «La Prédication de Saint-Ferréol et de Saint-Ferjeux» et de Marc DESGRANDCHAMPS «Sans titre» - Demandes de subventions et réaffectations | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une Vierge en argent (1646-1647) attribuée à l'orfèvre François PERREY, poinçon aux armes de la ville de Salins - Demande de subvention et réaffectation | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une Vierge en argent (1646-1647) attribuée à l'orfèvre François PERREY, poinçon aux armes de la ville de Salins - Demande de subvention et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Modification du plan de financement - Demande et encaissement de subvention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 avril 2005 | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Modification du plan de financement - Demande et encaissement de subvention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 avril 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Festival international du film d'archéologie de Besançon - Prix de la Ville de Besançon | Festival international du film d'archéologie de Besançon - Prix de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula au Burkina Faso - Nouvelles orientations | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec le Département de Douroula au Burkina Faso - Nouvelles orientations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention Ville de Besançon - Ville de Neuchâtel - Centre Écologique Albert Schweitzer | Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Douroula (Burkina Faso) - Convention Ville de Besançon - Ville de Neuchâtel - Centre Écologique Albert Schweitzer | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Opération d'aménagement «Les Vaîtes» - Définition des modalités de la concertation préalable | Opération d'aménagement «Les Vaîtes» - Définition des modalités de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Projet d'habitat expérimental aux Montboucons - Modification du POS secteur Nord | Projet d'habitat expérimental aux Montboucons - Modification du POS secteur Nord | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Habitat adapté - Construction d'un logement d'intégration (PLA I) 20 chemin des Mottes - Versement d'une subvention à l'Office Public HLM de Besançon | Habitat adapté - Construction d'un logement d'intégration (PLA I) 20 chemin des Mottes - Versement d'une subvention à l'Office Public HLM de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Habitat adapté - Restructuration et rénovation de logements vacants 12 avenue de la 7ème Armée Américaine - Versement d'une subvention à la Société Anonyme de Franche-Comté | Habitat adapté - Restructuration et rénovation de logements vacants 12 avenue de la 7ème Armée Américaine - Versement d'une subvention à la Société Anonyme de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF Droit de Préemption - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur de Planoise | Droit de Préemption - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un appartement à l'OPMHLM 58 b rue de Chalezeule | Aliénation d'un appartement à l'OPMHLM 58 b rue de Chalezeule | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'emplacements de parking à la SCI PANKA - Modificatif à la délibération du 28 avril 2005 | Aliénation d'emplacements de parking à la SCI PANKA - Modificatif à la délibération du 28 avril 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un terrain communal à l'Etat sur le Pôle Santé - Compléments à la délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2004 | Aliénation d'un terrain communal à l'Etat sur le Pôle Santé - Compléments à la délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation de terrain au profit de la Foncière Logement rue Mirabeau, dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine (PRU) des Clairs-Soleils | Aliénation de terrain au profit de la Foncière Logement rue Mirabeau, dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine (PRU) des Clairs-Soleils | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à M. et Mme EL HAMDAOUI pour mise à l'alignement du chemin des Saulniers | Acquisition à M. et Mme EL HAMDAOUI pour mise à l'alignement du chemin des Saulniers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'un terrain à M. SALVI Christophe, rue Jean d'Abbans à Thise | Acquisition d'un terrain à M. SALVI Christophe, rue Jean d'Abbans à Thise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Servitude de passage de canalisation publique d'eau potable sur la propriété de Mme CORBET Denise, Chemin des Bas de Chailluz | Servitude de passage de canalisation publique d'eau potable sur la propriété de Mme CORBET Denise, Chemin des Bas de Chailluz | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Direction de l'Eau - Adhésion de la Ville au dispositif départemental «Solidarité Eau» - Convention avec le Département du Doubs | Direction de l'Eau - Adhésion de la Ville au dispositif départemental «Solidarité Eau» - Convention avec le Département du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Modification du plan de financement | Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Modification du plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Dépollution par temps de pluie - Lancement d'études - Plan de financement | Assainissement - Dépollution par temps de pluie - Lancement d'études - Plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Kursaal - Réaménagement de locaux vestiaires et sanitaires pour le personnel - Approbation du projet d'exécution | Kursaal - Réaménagement de locaux vestiaires et sanitaires pour le personnel - Approbation du projet d'exécution | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Structure Petite Enfance, quartier de Saint-Claude - Transaction avec l'Entreprise CHENE et versement du solde du marché de travaux N° 2004.059.10 | Structure Petite Enfance, quartier de Saint-Claude - Transaction avec l'Entreprise CHENE et versement du solde du marché de travaux N° 2004.059.10 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Mise en conformité tranche 2005-2006 | Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Mise en conformité tranche 2005-2006 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Chaufferie urbaine de Planoise - Remplacement du brûleur et installation d'un traitement des fumées sur le générateur G1 | Maîtrise de l'énergie - Chaufferie urbaine de Planoise - Remplacement du brûleur et installation d'un traitement des fumées sur le générateur G1 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Remplacement des transformateurs au pyralène et des cellules moyenne tension | Maîtrise de l'énergie - Chaufferie de Planoise - Remplacement des transformateurs au pyralène et des cellules moyenne tension | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Espace info énergie - Réalisation de fiches thématiques sur la maîtrise de l'énergie | Maîtrise de l'énergie - Espace info énergie - Réalisation de fiches thématiques sur la maîtrise de l'énergie | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Semaine Nationale de la Sécurité Routière - Encaissement et réaffectation de subventions | Semaine Nationale de la Sécurité Routière - Encaissement et réaffectation de subventions | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès et colloque | Subventions pour congrès et colloque | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Animations de fin d'année - Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans | Animations de fin d'année - Subventions complémentaires aux associations de commerçants et artisans | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Relations Internationales Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | Relations Internationales Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Attribution de subvention à l'Université Ouverte | Enseignement Supérieur - Attribution de subvention à l'Université Ouverte | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2005 | Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 2005 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Adoption des avenants 2005/2006 aux Contrats de Développement Sportif | Sports collectifs de haut niveau - Adoption des avenants 2005/2006 aux Contrats de Développement Sportif | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Versement du deuxième acompte sur la subvention de la saison sportive 2005/2006 | Sports collectifs de haut niveau - Versement du deuxième acompte sur la subvention de la saison sportive 2005/2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Regards Croisés «Portraits du bénévolat bisontin» - Subvention exceptionnelle à l'Association «l'Atelier de photographie» | Regards Croisés «Portraits du bénévolat bisontin» - Subvention exceptionnelle à l'Association «l'Atelier de photographie» | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle pour la mise en place d'un laboratoire de recherche biomédicale à Minsk (Biélorussie) | Subvention exceptionnelle pour la mise en place d'un laboratoire de recherche biomédicale à Minsk (Biélorussie) | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sauf'Art Le Pavé dans la Mare | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sauf'Art Le Pavé dans la Mare | M. le Maire |
| Télécharger PDF Solidarité avec le Guatemala - Subvention exceptionnelle au Secours populaire | Solidarité avec le Guatemala - Subvention exceptionnelle au Secours populaire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Solidarité avec le Pakistan - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF | Solidarité avec le Pakistan - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Question écrite de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, sur le site de la Rhodia | Question écrite de M. ROSSELOT, Conseiller Municipal, sur le site de la Rhodia | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication (SUITE) | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Rapport d'activité 2004 - Communication (SUITE) | M. l'Adjoint BAUD |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire - Chute mortelle à la Citadelle | Communication de M. le Maire - Chute mortelle à la Citadelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à M. Claude SALOMON, ancien Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Hommage à M. Claude SALOMON, ancien Conseiller Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Bilan de la saison estivale | Bilan de la saison estivale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications de Mmes FELLMANN et CRABBÉ-DIAWARA sur la rentrée scolaire et dans les infrastructures d'accueil Petite Enfance | Communications de Mmes FELLMANN et CRABBÉ-DIAWARA sur la rentrée scolaire et dans les infrastructures d'accueil Petite Enfance | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Centre de Linguistique Appliquée (CLA) - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | Centre de Linguistique Appliquée (CLA) - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Modification de la représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Maire |
| Télécharger PDF Suivi social des agents du Centre Communal d'Action Sociale par le service social de la Ville de Besançon - Convention | Suivi social des agents du Centre Communal d'Action Sociale par le service social de la Ville de Besançon - Convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts - Contributions des communes membres - Abandon de la compétence Urbanisme | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Modification des statuts - Contributions des communes membres - Abandon de la compétence Urbanisme | M. le Maire |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte Saône et Doubs - Modification des statuts | Syndicat Mixte Saône et Doubs - Modification des statuts | M. le Maire |
| Télécharger PDF Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence «Collecte des déchets ménagers» | Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence «Collecte des déchets ménagers» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec Douroula (Burkina Faso) -Clôture de la convention avec l'AVP | Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec Douroula (Burkina Faso) -Clôture de la convention avec l'AVP | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - 30ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel | Secteur Relations Internationales - 30ème anniversaire de jumelage avec Neuchâtel | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Europe Direct Franche-Comté - Modification de la convention avec la Ville - Remboursement des frais de déplacements | Europe Direct Franche-Comté - Modification de la convention avec la Ville - Remboursement des frais de déplacements | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | Exercice 2005 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Trésorerie Principale de Besançon Municipale - Reconduction de la charte du 8 septembre 1999 | Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Trésorerie Principale de Besançon Municipale - Reconduction de la charte du 8 septembre 1999 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2005/2006 | Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2005/2006 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Orage du 8 octobre 2004 - Divers bâtiments endommagés - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | Orage du 8 octobre 2004 - Divers bâtiments endommagés - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrat Temps Libres 2005 - Régularisation | Contrat Temps Libres 2005 - Régularisation | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Don d'oeuvres d'art par des artistes bisontins, dans le cadre d'un travail sur le quartier de la Grette - Signature de conventions | Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Don d'oeuvres d'art par des artistes bisontins, dans le cadre d'un travail sur le quartier de la Grette - Signature de conventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention avec le Musée Jenisch de Vevey (Suisse) pour la présentation à Vevey de l'exposition «Chefs-d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon : Les dessins» | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'une convention avec le Musée Jenisch de Vevey (Suisse) pour la présentation à Vevey de l'exposition «Chefs-d'oeuvre du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon : Les dessins» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau intitulé «Calvaire I» de Charles Lapicque | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau intitulé «Calvaire I» de Charles Lapicque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté | Musée du Temps - Programme de restauration 2005 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Acquisition d'un tableau de Victor Jeanneney : «Belot, essayeur du commerce préparation des centres d'orfèvres, fonderie d'or et d'argent» 1860 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | Musée du Temps - Acquisition d'un tableau de Victor Jeanneney : «Belot, essayeur du commerce préparation des centres d'orfèvres, fonderie d'or et d'argent» 1860 - Demande de subventions à la DRAC Franche-Comté et à la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Conseil Scientifique - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des membres actifs et invités extérieurs | Musée du Temps - Conseil Scientifique - Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des membres actifs et invités extérieurs | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques municipales - Convention 2005-2006 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque | Bibliothèques municipales - Convention 2005-2006 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine «Clairs-Soleils» - Demande de DUP et de mise en compatibilité du POS - Déclaration d'Utilité Publique | Programme de Rénovation Urbaine «Clairs-Soleils» - Demande de DUP et de mise en compatibilité du POS - Déclaration d'Utilité Publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine (PRU) - Renouvellement de la convention avec la Caisse des Déopôts et Consignations pour le cofinancement de la mission Programme de Rénovation Urbaine | Programme de Rénovation Urbaine (PRU) - Renouvellement de la convention avec la Caisse des Déopôts et Consignations pour le cofinancement de la mission Programme de Rénovation Urbaine | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine Clairs-Soleils (PRU) - Cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations de la Convention Publique d'Aménagement confiée à la SEDD | Programme de Rénovation Urbaine Clairs-Soleils (PRU) - Cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations de la Convention Publique d'Aménagement confiée à la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition à Mme DONIER Chantal - Alignement rue Arago | Acquisition à Mme DONIER Chantal - Alignement rue Arago | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition aux Consorts VIAL-PETITBROUHAUD, rue des Justices - Création d'un espace public quartier de Saint-Claude | Acquisition aux Consorts VIAL-PETITBROUHAUD, rue des Justices - Création d'un espace public quartier de Saint-Claude | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Echange de terrains entre la Ville de Besançon et l'EURL SOUILAH IMMOBILIER, chemin des Essarts l'Amour | Echange de terrains entre la Ville de Besançon et l'EURL SOUILAH IMMOBILIER, chemin des Essarts l'Amour | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation au profit de M. CALINON Charles, chemin des Essarts l'Amour | Aliénation au profit de M. CALINON Charles, chemin des Essarts l'Amour | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'énergie - Développement des énergies renouvelables et actions pour la maîtrise de l'énergie - Programme complémentaire d'actions pour 2005 - Demandes de subventions à l'ADEME | Maîtrise de l'énergie - Développement des énergies renouvelables et actions pour la maîtrise de l'énergie - Programme complémentaire d'actions pour 2005 - Demandes de subventions à l'ADEME | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2004 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement de l'énergie électrique et réseaux secs - Conventions avec le SYDED | Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'enfouissement de l'énergie électrique et réseaux secs - Conventions avec le SYDED | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par la SICA-GAB à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par la SICA-GAB à Besançon - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjoint BULTOT |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Prévention de la prolifération des légionelles dans les tours aéroréfrigérantes - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Forêts communales - Forêt de Chailluz - Equipement d'accueil du public - Travaux d'aménagement des enclos de vision de la faune sauvage | Forêts communales - Forêt de Chailluz - Equipement d'accueil du public - Travaux d'aménagement des enclos de vision de la faune sauvage | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Contrat de Plan Etat Région 2000-2006 - Installation des laboratoires et salles d'anatomie de l'UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques sur le Pôle Santé - Convention avec la Région de Franche-Comté | Enseignement Supérieur - Contrat de Plan Etat Région 2000-2006 - Installation des laboratoires et salles d'anatomie de l'UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques sur le Pôle Santé - Convention avec la Région de Franche-Comté | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Prolongation | Education - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Prolongation | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention entre la Ville et l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat ECO-EMBALLAGES - Délibération modificative (délibération du 7 juillet 2005) | Contrat ECO-EMBALLAGES - Délibération modificative (délibération du 7 juillet 2005) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Construction d'une cuisine centrale - Changement de procédure - Recours à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | Construction d'une cuisine centrale - Changement de procédure - Recours à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Construction d'une Maison de Quartier et de 4 vestiaires foot à Velotte - Transcation avec l'entreprise C2C et versement du solde du marché de travaux n° 2003.109.08 | Construction d'une Maison de Quartier et de 4 vestiaires foot à Velotte - Transcation avec l'entreprise C2C et versement du solde du marché de travaux n° 2003.109.08 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Immeuble communal du 240 rue de Dole - Résilisation du bail emphytéotique passé avec l'INSERM | Immeuble communal du 240 rue de Dole - Résilisation du bail emphytéotique passé avec l'INSERM | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Occupation du domaine public à l'occasion des manifestations commerciales - Redevances d'occupation | Occupation du domaine public à l'occasion des manifestations commerciales - Redevances d'occupation | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux à partir du 1er janvier 2006 par laSociété Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux à partir du 1er janvier 2006 par laSociété Touristique et Thermale de la Mouillère (STTM) - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Directions de l'Assainissement et de l'Eau - Cinquième contrat d'agglomération avec l'Agence Rhône Méditerranée et Corse pour la période 2005-2006 | Directions de l'Assainissement et de l'Eau - Cinquième contrat d'agglomération avec l'Agence Rhône Méditerranée et Corse pour la période 2005-2006 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de travaux de résidentialisation de l'îlot Dahlias / Bleuets / Pâquerettes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PCAME de 264 222 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de travaux de résidentialisation de l'îlot Dahlias / Bleuets / Pâquerettes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PCAME de 264 222 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Solidarité avec les Nigériens - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | Solidarité avec les Nigériens - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'Association des Familles de Besançon (AFB) | Subvention exceptionnelle à l'Association des Familles de Besançon (AFB) | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Subvention aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2005 - Subvention à l'Association ALEDD (Contrat de Ville) | Subvention aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 2005 - Subvention à l'Association ALEDD (Contrat de Ville) | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Roumanie - Subvention à RECIDEV (Réseau Citoyenneté Développement) | Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Roumanie - Subvention à RECIDEV (Réseau Citoyenneté Développement) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Enseignement Supérieur - Attribution de subventions | Enseignement Supérieur - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Politique de la Ville et de l'Animation - 7ème Journée des Quartiers - Subventions aux associations | Politique de la Ville et de l'Animation - 7ème Journée des Quartiers - Subventions aux associations | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Equipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 2005 | Equipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région Franche-Comté pour les commémorations du 60ème anniversaire de la libération des camps | Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région Franche-Comté pour les commémorations du 60ème anniversaire de la libération des camps | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Vie Associative - Deuxième répartition de subventions 2005 | Vie Associative - Deuxième répartition de subventions 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association «Jeune Chambre Economique de Besançon» | Subvention à l'Association «Jeune Chambre Economique de Besançon» | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attentats de Londres - Communication de M. le Maire | Attentats de Londres - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications de M. le Maire | Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Télécharger PDF Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif | Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Régies Municipales - Avis du Conseil Municipal | Régies Municipales - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2004 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2004 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | Mme FELMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Camping Municipal - Grille tarifaire de location de mobile home - Saison 2005 | Camping Municipal - Grille tarifaire de location de mobile home - Saison 2005 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Saison 2005/2006 - Fixation des tarifs pour les installations sportives municipales et l'animation sportive | Ressources budgétaires - Saison 2005/2006 - Fixation des tarifs pour les installations sportives municipales et l'animation sportive | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2006 | Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Citadelle - Bilan 2004 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | Citadelle - Bilan 2004 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Ajustement du dispositif | Opéra-Théâtre - Délégation de gestion - Ajustement du dispositif | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de J.F. LANCRENON | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'une peinture de J.F. LANCRENON | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Boutique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle» - Signature d'une convention | Boutique du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Partenariat avec la Librairie «Les Sandales d'Empédocle» - Signature d'une convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Projet scientifique et culturel | Musée du Temps - Projet scientifique et culturel | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Demande de subvention à l'État (Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche) | Musée du Temps - Demande de subvention à l'État (Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Association de l'Institut des Sciences de l'Homme de Lyon | Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Association de l'Institut des Sciences de l'Homme de Lyon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté | Musée du Temps - Convention de partenariat avec l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Réserves externes Musées-Archives-Archéologie - Etude de programmation - Demande de subvention à la DRAC | Réserves externes Musées-Archives-Archéologie - Etude de programmation - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Signature d'une convention Ville d'Art et d'Histoire avec la DRAC | Signature d'une convention Ville d'Art et d'Histoire avec la DRAC | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ville d'Art et d'Histoire - Secteur Educatif - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | Ville d'Art et d'Histoire - Secteur Educatif - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association pour la restauration de l'orgue de l'Eglise de la Madeleine - Signature d'une convention avec l'Association | Subvention à l'Association pour la restauration de l'orgue de l'Eglise de la Madeleine - Signature d'une convention avec l'Association | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Biennale des Arts Plastiques de Franche-Comté - Attribution d'une subvention à l'Association DEV'ART | Biennale des Arts Plastiques de Franche-Comté - Attribution d'une subvention à l'Association DEV'ART | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF École Régionale des Beaux-Arts - Nouvelles modalités de versement des subventions de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) - Reversement à l'Association Sportive et Culturelle des Beaux-Arts de la part lui revenant | École Régionale des Beaux-Arts - Nouvelles modalités de versement des subventions de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) - Reversement à l'Association Sportive et Culturelle des Beaux-Arts de la part lui revenant | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Mon Association Pr@tic 2005 | Mon Association Pr@tic 2005 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Ecole Régionale des Beaux-Arts - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | Ecole Régionale des Beaux-Arts - Concession d'un logement pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement | Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Conservatoire National de Région/École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement de 5 professeurs d'enseignement artistique de classe normale | Personnel Communal - Conservatoire National de Région/École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement de 5 professeurs d'enseignement artistique de classe normale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de moyens - Mise en place d'un service Informatique partagé | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Encaissement et réaffectation de recettes de la Caisse d'Allocations Familiales | Contrat de Ville - Encaissement et réaffectation de recettes de la Caisse d'Allocations Familiales | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Assainissement de la Vallée du Doubs - Transformation du Syndicat Mixte d'Etudes d'Assainissement de la Vallée du Doubs en syndicat de réalisation - Retrait de la Ville de Besançon | Assainissement de la Vallée du Doubs - Transformation du Syndicat Mixte d'Etudes d'Assainissement de la Vallée du Doubs en syndicat de réalisation - Retrait de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Demande de subventions - Déclaration loi sur l'eau | Assainissement - Construction d'un bassin de stockage dans le secteur Vieilley / Combe Saragosse - Demande de subventions - Déclaration loi sur l'eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Réalisation de forages de recherche d'eau potable - Groupement de commandes avec le Syndicat des Eaux de Roche-Novillars | Réalisation de forages de recherche d'eau potable - Groupement de commandes avec le Syndicat des Eaux de Roche-Novillars | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Ligne à Grande Vitesse RHIN RHONE - Branche Est - Enquête publique préalable à l'autorisation au titre du code de l'environnement «eau et milieu aquatique» - Avis du Conseil Municipal | Ligne à Grande Vitesse RHIN RHONE - Branche Est - Enquête publique préalable à l'autorisation au titre du code de l'environnement «eau et milieu aquatique» - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Réaménagement de la Place Pasteur - Lancement d'un concours d'architecture | Réaménagement de la Place Pasteur - Lancement d'un concours d'architecture | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC «Hauts Du Chazal» - Etude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Régional - Lancement de la consultation | ZAC «Hauts Du Chazal» - Etude stationnement et déplacement en partenariat avec l'Université et le Centre Hospitalier Régional - Lancement de la consultation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Les Vaîtes - Engagement des études pré-opérationnelles | Les Vaîtes - Engagement des études pré-opérationnelles | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Ilot Chaprais/Mouillère - Etude sectorielle | Ilot Chaprais/Mouillère - Etude sectorielle | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Evolution du Programme de Rénovation Urbaine de Planoise | Evolution du Programme de Rénovation Urbaine de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | Aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ZAC de Planoise - Rétrocession à la Ville par la SEDD de voirie et délaissés | ZAC de Planoise - Rétrocession à la Ville par la SEDD de voirie et délaissés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aménagement du Chemin de la Chapelle des Buis et de la RD 144 dans la traversée du lieu-dit aggloméré de la Chapelle des Buis - Convention avec les communes de Morre et Fontain | Aménagement du Chemin de la Chapelle des Buis et de la RD 144 dans la traversée du lieu-dit aggloméré de la Chapelle des Buis - Convention avec les communes de Morre et Fontain | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Chaufferie de Planoise - Remplacement du générateur de 10.5 MW | Chaufferie de Planoise - Remplacement du générateur de 10.5 MW | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Avenant au contrat «Programme de durée» passé avec ECO-EMBALLAGES pour application du barème D - Autorisation de signature | Avenant au contrat «Programme de durée» passé avec ECO-EMBALLAGES pour application du barème D - Autorisation de signature | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Autorisation accordée au SYBERT d'exploiter une plateforme de stockage temporaire des mâchefers de l'UIOM de Besançon - Information du Conseil Municipal | Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Autorisation accordée au SYBERT d'exploiter une plateforme de stockage temporaire des mâchefers de l'UIOM de Besançon - Information du Conseil Municipal | Mme BULTOT, Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions à des Associations Sportives | Subventions à des Associations Sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Contrats d'Objectifs «Sports individuels» | Contrats d'Objectifs «Sports individuels» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès et colloques | Subventions pour congrès et colloques | Mme PANIER, Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 2005 | Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique - Répartition au titre de l'année 2005 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rentrée 2005-2006 - Nocturnes étudiantes - Subvention à l'Association «Ça joue» | Rentrée 2005-2006 - Nocturnes étudiantes - Subvention à l'Association «Ça joue» | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions à l'Association Sportive d'Education Populaire, à l'Association PARI et au FJT Les Oiseaux | Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Subventions à l'Association Sportive d'Education Populaire, à l'Association PARI et au FJT Les Oiseaux | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Contrat Temps Libres - Subventions complémentaires | Contrat Temps Libres - Subventions complémentaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'État pour l'année 2005 - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'État - Versement de subventions | Contrat Éducatif Local - Signature de la convention avec l'État pour l'année 2005 - Encaissement et réaffectation de la subvention de l'État - Versement de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux organisations syndicales | Subventions aux organisations syndicales | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association «Etoiles et Toques du Doubs» | Subvention à l'Association «Etoiles et Toques du Doubs» | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Association des Paralysés de France (APF) - Subvention exceptionnelle | Association des Paralysés de France (APF) - Subvention exceptionnelle | Mme DUFAY, Adjointe |
| Télécharger PDF Dénomination de voie | Dénomination de voie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Sports collectifs de haut niveau - Adoption du principe des «Contrats de Développement Sportif» - Attribution de subventions | Sports collectifs de haut niveau - Adoption du principe des «Contrats de Développement Sportif» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Motion présentée par le groupe majoritaire «Pour une commune sans OGM» | Motion présentée par le groupe majoritaire «Pour une commune sans OGM» | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communication de M. le Maire | Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | Exercice 2004 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Compte Administratif de l'exercice 2004 | Compte Administratif de l'exercice 2004 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Evénement culturel, festif et participatif à partir de 2006 - Choix du candidat | Evénement culturel, festif et participatif à partir de 2006 - Choix du candidat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Adoption du programme - Lancement de l'opération et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Adoption du programme - Lancement de l'opération et composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location de l'atrium du musée en soirée pour des manifestations de prestige - Réaffectation de la recette sur le budget communication du Musée | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Location de l'atrium du musée en soirée pour des manifestations de prestige - Réaffectation de la recette sur le budget communication du Musée | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat pour dépôt vente avec la Librairie CAMPONOVO | Musée du Temps - Signature d'une convention de partenariat pour dépôt vente avec la Librairie CAMPONOVO | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Convention de partenariat avec la société de production «Beau comme une Image» en vue de l'achat des droits d'exploitation non commerciaux d'un film consacré à la Société LIP | Musée du Temps - Convention de partenariat avec la société de production «Beau comme une Image» en vue de l'achat des droits d'exploitation non commerciaux d'un film consacré à la Société LIP | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de vêtements de marionnettes - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) | Musée Comtois - Restauration d'un ensemble de vêtements de marionnettes - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musées de la Citadelle - Journées gratuites donnant lieu à compensation financière à la SEM de la Citadelle | Musées de la Citadelle - Journées gratuites donnant lieu à compensation financière à la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subvention complémentaire | Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subvention complémentaire | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Attribution d'une subvention à l'Association BRRFTTTT | Attribution d'une subvention à l'Association BRRFTTTT | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Transferts de crédits | Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2005 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget annexe Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | Exercice 2005 - Budget annexe Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | Exercice 2005 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M4 | Exercice 2005 - Budget annexe du Service Déchets - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | Exercice 2005 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2004 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires - Saison / Année scolaire 2005-2006 - Fixation des tarifs | Ressources budgétaires - Saison / Année scolaire 2005-2006 - Fixation des tarifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF Ressources budgétaires pour 2004 - Annulation de droits de place pour les commerçants du Marché Beaux-Arts | Ressources budgétaires pour 2004 - Annulation de droits de place pour les commerçants du Marché Beaux-Arts | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Stationnement payant - Application de nouveaux tarifs | Stationnement payant - Application de nouveaux tarifs | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Exercice 2004 Rapport d'activités des services exploités en régie - Direction de l'Eau | Exercice 2004 Rapport d'activités des services exploités en régie - Direction de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | Exercice 2004 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Formation des élus - Bilans et perspectives | Formation des élus - Bilans et perspectives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Mise en oeuvre du Compte Epargne Temps (CET) | Personnel Communal - Mise en oeuvre du Compte Epargne Temps (CET) | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi du Directeur de la Communication - Renouvellement | Personnel Communal - Emploi du Directeur de la Communication - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - Renouvellement | Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de missions - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Manches à Balais Korporation pour l'année 2005 | Subvention à l'Association Manches à Balais Korporation pour l'année 2005 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2004 - Réaffectation - Versement de subventions | Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Excédent 2004 - Réaffectation - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2005 | Direction de la Politique de la Ville et de l'Animation - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2005 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Création du Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Principes et règlement - Signature d'une convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | Création du Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Principes et règlement - Signature d'une convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour l'achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des Technologies de l'Information | Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour l'achat d'équipements et de prestations dans le domaine de l'informatique et des Technologies de l'Information | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Modification du POS Secteur Nord - Approbation de la procédure après enquête publique | Modification du POS Secteur Nord - Approbation de la procédure après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine quartier Clairs-Soleils - Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU) - Financement | Programme de Rénovation Urbaine quartier Clairs-Soleils - Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU) - Financement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une partie de la parcelle située au lieu-dit «Sous les Tilleroyes» appartenant à M. LAMBINET Marcel | Acquisition d'une partie de la parcelle située au lieu-dit «Sous les Tilleroyes» appartenant à M. LAMBINET Marcel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF PRU des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement | PRU des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Avenant n° 1 à la convention publique d'aménagement | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert | Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Aménagement de la place et du parc - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | Entretien et gestion des voiries d'intérêt communautaire - Convention | M. le Maire |
| Télécharger PDF Aménagements en faveur des modes doux - Programme 2005 | Aménagements en faveur des modes doux - Programme 2005 | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Délégation de service public du chauffage urbain - Cahier des charges | Délégation de service public du chauffage urbain - Cahier des charges | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Terrain de sports des Tilleroyes - Convention de mise à disposition avec la Région - Protocole d'accord transactionnel avec deux syndicats de co-propriétaires : Co-propriété Les Erables - Les Acacias - Copropriété Le Clos des Lauriers | Terrain de sports des Tilleroyes - Convention de mise à disposition avec la Région - Protocole d'accord transactionnel avec deux syndicats de co-propriétaires : Co-propriété Les Erables - Les Acacias - Copropriété Le Clos des Lauriers | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Restructuration des bains douches de la Madeleine - Validation du programme - Lancement de l'opération | Restructuration des bains douches de la Madeleine - Validation du programme - Lancement de l'opération | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Crèche Bersot - Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants - Approbation du programme - Demande de subventions | Crèche Bersot - Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants - Approbation du programme - Demande de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF ORU de Planoise - Pôle culturel d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - Lancement d'un nouvel appel d'offres d'entreprises - Demande de subventions | ORU de Planoise - Pôle culturel d'animation - Maison de quartier et Médiathèque - Lancement d'un nouvel appel d'offres d'entreprises - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Modalités d'organisation du concours de maîtrise d'oeuvre | Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Modalités d'organisation du concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Convention d'exploitation d'un matériel - Scène «STACCO» | Convention d'exploitation d'un matériel - Scène «STACCO» | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Soutien au Collectif de la Campagne - «Action Mondiale contre la Pauvreté - 2005 : Plus d'excuses !» - Motion du groupe majoritaire | Soutien au Collectif de la Campagne - «Action Mondiale contre la Pauvreté - 2005 : Plus d'excuses !» - Motion du groupe majoritaire | M. l'Adjoint MAIRE |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Accueil d'une délégation de Neuchâtel | Accueil d'une délégation de Neuchâtel | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Cercle Inter-Administratif de Besançon - Participation de la Ville - Désignation de ses représentants | Cercle Inter-Administratif de Besançon - Participation de la Ville - Désignation de ses représentants | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Travaux d'amélioration dans 80 logements rue du Stand à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 120 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Travaux d'amélioration dans 80 logements rue du Stand à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 120 000 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Opération Acquisition-Amélioration de 29 logements situés rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 999 564 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Opération Acquisition-Amélioration de 29 logements situés rue du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 999 564 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2005 | Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 2005 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Télécharger PDF Vie Associative - Attribution de subventions aux associations - Première répartition 2005 | Vie Associative - Attribution de subventions aux associations - Première répartition 2005 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2005 - Volet emploi insertion - Versement du solde des subventions aux structures d'insertion par l'activité économique | Contrat de Ville 2005 - Volet emploi insertion - Versement du solde des subventions aux structures d'insertion par l'activité économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2005 | Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 2005 | M. l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Subventions pour l'organisation et la promotion de manifestations commerciales | Subventions pour l'organisation et la promotion de manifestations commerciales | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération décentralisée - Subvention à l'Association de gymnastique La Saint-Claude | Relations Internationales - Coopération décentralisée - Subvention à l'Association de gymnastique La Saint-Claude | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Palestine - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Partenariat avec la Palestine - Subvention à l'Association The Serious Road Trip | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Relations Internationales - 50ème anniversaire de jumelage avec Huddersfield-Kirklees - Attribution de subventions exceptionnelles | Relations Internationales - 50ème anniversaire de jumelage avec Huddersfield-Kirklees - Attribution de subventions exceptionnelles | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement et associations | Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets Internationaux | Relations Internationales - Attribution de Bourses aux Projets Internationaux | M. le Maire |
| Télécharger PDF Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2005 | Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement pour l'année 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte et autres subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Maison de Quartier de Velotte - Mise à disposition de locaux à l'Association Maison de Velotte - Convention | Maison de Quartier de Velotte - Mise à disposition de locaux à l'Association Maison de Velotte - Convention | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Conseils de Quartier - Prorogation de la dotation aux Co-Présidents Habitants | Conseils de Quartier - Prorogation de la dotation aux Co-Présidents Habitants | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Télécharger PDF Cartable Numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs | Cartable Numérique Besancon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Musée de la Résistance et de la Déportation - Enrichissement du fonds documentaire - Encaissement d'une subvention du Centre National du Livre | Musée de la Résistance et de la Déportation - Enrichissement du fonds documentaire - Encaissement d'une subvention du Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Muséum d'Histoire Naturelle - Nouvelles animations au jardin zoologique et au parcours de l'évolution - Demande de subvention au Ministère Délégué à la Recherche et à la Technologie | Muséum d'Histoire Naturelle - Nouvelles animations au jardin zoologique et au parcours de l'évolution - Demande de subvention au Ministère Délégué à la Recherche et à la Technologie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2005 - Demande de subvention - Comité de suivi de la restauration du tableau de Bronzino | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - Programme 2005 - Demande de subvention - Comité de suivi de la restauration du tableau de Bronzino | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Acceptation du don d'un livre d'artiste de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques de Besançon | Bibliothèques et Archives Municipales - Acceptation du don d'un livre d'artiste de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques de Besançon | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Edition de catalogue de l'exposition «Générosités : donations Jacqueline BESSON et Maria-Catherine BOUTTERIN» - Participation financière des Amis des Musées et des Bibliothèques - Encaissement et réaffectation | Bibliothèques et Archives Municipales - Edition de catalogue de l'exposition «Générosités : donations Jacqueline BESSON et Maria-Catherine BOUTTERIN» - Participation financière des Amis des Musées et des Bibliothèques - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Bibliothèques et Archives Municipales - Modalités d'hébergement par la Bibliothèque Nationale de France des documents numérisés par la Bibliothèque Municipale à partir de ses collections - Convention avec la BNF | Bibliothèques et Archives Municipales - Modalités d'hébergement par la Bibliothèque Nationale de France des documents numérisés par la Bibliothèque Municipale à partir de ses collections - Convention avec la BNF | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Orgue de l'Église Saint-Maurice - Programme de restauration - Demandes de subventions | Orgue de l'Église Saint-Maurice - Programme de restauration - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Création d'une réserve interne au Musée du Temps - Approbation du programme et du financement de l'opération | Création d'une réserve interne au Musée du Temps - Approbation du programme et du financement de l'opération | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat de développement de l'action culturelle 2005-2007 entre l'État, la Ville de Besançon et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente/Orchamps | Contrat de développement de l'action culturelle 2005-2007 entre l'État, la Ville de Besançon et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente/Orchamps | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour versement de la Prestation de Service Unique | Contrat Enfance - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour versement de la Prestation de Service Unique | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Petite Enfance - Convention de partenariat avec la commune de Chaucenne | Petite Enfance - Convention de partenariat avec la commune de Chaucenne | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Centre Pierre Bayle - Aménagement du deuxième étage - Approbation du projet | Centre Pierre Bayle - Aménagement du deuxième étage - Approbation du projet | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Reconstruction du stade Léo Lagrange - Adoption du pré-programme - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement des travaux préliminaires - Demande de subventions | Reconstruction du stade Léo Lagrange - Adoption du pré-programme - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement des travaux préliminaires - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Construction d'une cuisine centrale - Approbation du programme de service - Lancement de la procédure de dialogue compétitif | Construction d'une cuisine centrale - Approbation du programme de service - Lancement de la procédure de dialogue compétitif | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé - Études de faisabilité | Maîtrise de l'Energie - Installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé - Études de faisabilité | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2004 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition pour alignement du chemin de l'Oeillet à M. et Mme JURAIN Emmanuel | Acquisition pour alignement du chemin de l'Oeillet à M. et Mme JURAIN Emmanuel | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un délaissé de voirie chemin des Montarmots à M. et Mme HOCINE Mostefa | Aliénation d'un délaissé de voirie chemin des Montarmots à M. et Mme HOCINE Mostefa | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Servitudes de passage de canalisation publique d'eau potable sur les propriétés de Mlle ROGNON Marie-Thérèse et de l'indivision BOUDOT-VUILLEMIN Chemin des Quatrouillots et chemin des Bas de Chailluz | Servitudes de passage de canalisation publique d'eau potable sur les propriétés de Mlle ROGNON Marie-Thérèse et de l'indivision BOUDOT-VUILLEMIN Chemin des Quatrouillots et chemin des Bas de Chailluz | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à BFCA PROMOTION | Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à BFCA PROMOTION | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Signalétique de l'espace industriel Trépillot/Tilleroyes - Convention avec l'ADEZI et la Société GIROD Signalétique | Signalétique de l'espace industriel Trépillot/Tilleroyes - Convention avec l'ADEZI et la Société GIROD Signalétique | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Dispositif chèque déplacement - Application au réseau de transports en commun GINKO - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Dispositif chèque déplacement - Application au réseau de transports en commun GINKO - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Sécurité routière - Constitution d'un réseau de correspondants bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Délégation Interministérielle de la Sécurité Routière | Sécurité routière - Constitution d'un réseau de correspondants bénévoles - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Délégation Interministérielle de la Sécurité Routière | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Modification des statuts | Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Modification des statuts | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Dénominations de voies | Dénominations de voies | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Accès à la Citadelle et plus généralement aménagement de l'entrée Sud de la ville - Question de M. ROSSELOT au nom du groupe UMP | Accès à la Citadelle et plus généralement aménagement de l'entrée Sud de la ville - Question de M. ROSSELOT au nom du groupe UMP | M. ROSSELOT, Conseiller Municipal |
| Télécharger PDF De la Révolution aux Beaux-Arts, quel nom pour notre coeur de ville ? Question de Mme COMTE-DELEUZE au nom du groupe UDF | De la Révolution aux Beaux-Arts, quel nom pour notre coeur de ville ? Question de Mme COMTE-DELEUZE au nom du groupe UDF | Mme COMTE-DELEUZE, Conseillère Municipale |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Condoléances à Mme ROPERS | Conseil Municipal - Condoléances à Mme ROPERS | M. le Maire |
| Télécharger PDF Relations Internationales - Communication de M. le Maire | Relations Internationales - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à nos villes jumelées | Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Besançon accordée à nos villes jumelées | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2005 | Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2005 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Semaine Petite Enfance - Attribution de subventions | Semaine Petite Enfance - Attribution de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Secteur Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville -seconde répartition- et hors Contrat de Ville | Secteur Politique de la Ville et Animation - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville -seconde répartition- et hors Contrat de Ville | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions | Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Mise en place d'animations et ateliers - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | Musée du Temps - Mise en place d'animations et ateliers - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Publications tous publics - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | Musée du Temps - Publications tous publics - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Appel à projet EQUAL / Campagne 2004-2008 - Financement : Action 1 : participation du FSE - Dépôt de candidature - Action 2 : réalisation pour 2005/2006/2007 | Appel à projet EQUAL / Campagne 2004-2008 - Financement : Action 1 : participation du FSE - Dépôt de candidature - Action 2 : réalisation pour 2005/2006/2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 2ème édition - Conventions avec les différents partenaires | Opération ALTER EGAUX - Organisation de la 2ème édition - Conventions avec les différents partenaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Projet de mise à disposition des associations d'une salle de réunions, 5 rue Berlioz | Projet de mise à disposition des associations d'une salle de réunions, 5 rue Berlioz | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme 2005 - Service des Publics - Demandes de subventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme 2005 - Service des Publics - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique 2006 «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Signature d'une convention entre la Ville et l'INRAP - Demande, encaissement et réaffectation de subventions sur l'exercice 2005 | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition archéologique 2006 «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Signature d'une convention entre la Ville et l'INRAP - Demande, encaissement et réaffectation de subventions sur l'exercice 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subventions - Modification de la délibération du 31 mars 2005 | Rencontres Jeune Création 2005 - Attribution de subventions - Modification de la délibération du 31 mars 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Info-Point Europe Franche-Comté - Changement de dénomination : Europe Direct Franche-Comté - Convention avec la Commission Européenne | Info-Point Europe Franche-Comté - Changement de dénomination : Europe Direct Franche-Comté - Convention avec la Commission Européenne | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville auprès du Syndicat Mixte des Maisons Comtoises de Nancray | Personnel Communal - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville auprès du Syndicat Mixte des Maisons Comtoises de Nancray | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Recrutement d'un ingénieur Système Réseaux | Personnel Communal - Recrutement d'un ingénieur Système Réseaux | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - Avenant au contrat | Personnel Communal - Emploi d'animateur du commerce - Avenant au contrat | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Aliénation au profit de la Caisse de Crédit Mutuel de locaux situés 6 rue Jean Wyrsch | Aliénation au profit de la Caisse de Crédit Mutuel de locaux situés 6 rue Jean Wyrsch | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'emplacements de parkings au profit de la SCI PANKA | Aliénation d'emplacements de parkings au profit de la SCI PANKA | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Complexe Marché Beaux-Arts - Situation des combles - Modification de la division en volumes | Complexe Marché Beaux-Arts - Situation des combles - Modification de la division en volumes | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF PAE de Châteaufarine - Elargissement de voirie rue René Char - Acquisitions à M. BAUDOIN Bernard, à la SCI les Trois Chênes, à la SCI les Berbéris et à la SCI les Noisetiers | PAE de Châteaufarine - Elargissement de voirie rue René Char - Acquisitions à M. BAUDOIN Bernard, à la SCI les Trois Chênes, à la SCI les Berbéris et à la SCI les Noisetiers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Quartier de Saint-Claude - Acquisitions à la SA BOURGOIN pour la création d'un espace public | Quartier de Saint-Claude - Acquisitions à la SA BOURGOIN pour la création d'un espace public | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle au lieudit «Aux Equeugniers» à M. MOREL Jean-Jacques | Acquisition d'une parcelle au lieudit «Aux Equeugniers» à M. MOREL Jean-Jacques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme | Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Convention Publique d'Aménagement de la ZAC Pasteur - Acquisition de l'ancien cinéma Lumière -rue des Granges- par la SEDD | Convention Publique d'Aménagement de la ZAC Pasteur - Acquisition de l'ancien cinéma Lumière -rue des Granges- par la SEDD | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Château de Montfort - Bail emphytéotique au profit de l'Association d'Hygiène Sociale du Doubs | Château de Montfort - Bail emphytéotique au profit de l'Association d'Hygiène Sociale du Doubs | M. l'Adoint LIME |
| Télécharger PDF Concession d'occupation du bar-restaurant de la piscine patinoire La Fayette - Changement de raison sociale de la société exploitante | Concession d'occupation du bar-restaurant de la piscine patinoire La Fayette - Changement de raison sociale de la société exploitante | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Direction de l'Eau - Programme de travaux de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Approbation du programme - Lancement des études | Direction de l'Eau - Programme de travaux de rénovation de l'usine de Chenecey-Buillon - Approbation du programme - Lancement des études | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Piscine La Fayette - Encaissement d'une indemnité assurance dommage ouvrage | Piscine La Fayette - Encaissement d'une indemnité assurance dommage ouvrage | M. le Maire |
| Télécharger PDF Commande publique et insertion par l'activité économique - Nouvelles dispositions | Commande publique et insertion par l'activité économique - Nouvelles dispositions | Mme BALLOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Opération culturelles menée à Charlottesville-USA, et plus généralement renouvellement, élargissement et adaptation de l'action internationale de la Ville - Question orale de M. Jean ROSSELOT | Opération culturelles menée à Charlottesville-USA, et plus généralement renouvellement, élargissement et adaptation de l'action internationale de la Ville - Question orale de M. Jean ROSSELOT | M. ROSSELOT, Conseiller Municipal |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses | Communications diverses | M. le Maire |
| Télécharger PDF Analyse des besoins sociaux | Analyse des besoins sociaux | Mme DUFAY, Adjointe |
| Télécharger PDF Fiscalité communale 2005 - Fixation du taux des taxes directes locales | Fiscalité communale 2005 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | Comptabilité - Exercice 2005 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non valeurs | M. le Maire |
| Télécharger PDF Référendum sur le traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | Référendum sur le traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 - Mise à disposition gratuite des salles municipales | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLS de 770 000 € contracté auprès de Dexia Crédit Local | Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 10 logements collectifs PLS 5 rue Mallarmé à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLS de 770 000 € contracté auprès de Dexia Crédit Local | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements collectifs PLUS/PLAI Rue Roger Martin du Gard et Rue de l'Epitaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLUS de 1 182 612 € et de 234 136 €, et d'un prêt PLAI de 67 935 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements collectifs PLUS/PLAI Rue Roger Martin du Gard et Rue de l'Epitaphe à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts PLUS de 1 182 612 € et de 234 136 €, et d'un prêt PLAI de 67 935 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Semaine Petite Enfance - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | Semaine Petite Enfance - Encaissement et réaffectation de la subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2005 | Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l'année 2005 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2005 - Volet emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique | Contrat de Ville 2005 - Volet emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Franc-Comtoise de Financement Solidaire (Caisse Solidaire) au titre de 2005 | Subvention à l'Association Franc-Comtoise de Financement Solidaire (Caisse Solidaire) au titre de 2005 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales 2005 - Subventions à diverses associations | Animations commerciales et artisanales 2005 - Subventions à diverses associations | M. l'Adjoint MARIOT |
| Télécharger PDF Maison de l'Architecture - Soutien aux actions de promotion de la qualité architecturale et environnementale | Maison de l'Architecture - Soutien aux actions de promotion de la qualité architecturale et environnementale | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2005 - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventions | Contrat de Ville 2005 - Fonds d'Intervention Culturelle - Adoption de projets - Attribution de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Direction Développement Culturel - Subventions aux associations culturelles pour l'année 2005 | Direction Développement Culturel - Subventions aux associations culturelles pour l'année 2005 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée - Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association BAMS (Besançon Association de Management du Sport) | Coopération décentralisée - Bistrita (Roumanie) - Subvention à l'Association BAMS (Besançon Association de Management du Sport) | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Education - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Education - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Subventions à des associations sportives | Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Info-Point Europe Franche-Comté - Animations lors de la Foire Comtoise du 30 avril au 8 mai 2005 | Info-Point Europe Franche-Comté - Animations lors de la Foire Comtoise du 30 avril au 8 mai 2005 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Info-Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventions | Info-Point Europe Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventions | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Secteur de la Communication - Attribution de subventions | Secteur de la Communication - Attribution de subventions | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Lycée Louis Pergaud - Démarche de travail interdisciplinaire avec une classe de Première L de l'établissement - «Besançon-Caen - deux lieux de mémoire pour l'anniversaire d'une année déterminante dans la deuxième guerre mondiale» - Subvention exceptionnelle | Lycée Louis Pergaud - Démarche de travail interdisciplinaire avec une classe de Première L de l'établissement - «Besançon-Caen - deux lieux de mémoire pour l'anniversaire d'une année déterminante dans la deuxième guerre mondiale» - Subvention exceptionnelle | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Chauffage Urbain - Délégation du service public - Lancement de la procédure de publicité | Chauffage Urbain - Délégation du service public - Lancement de la procédure de publicité | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte LUMIERE - Convention d'assistance technique | Syndicat Mixte LUMIERE - Convention d'assistance technique | M. le Maire |
| Télécharger PDF VORTEX et décanteur lamellaire - Mission de maîtrise d'oeuvre assurée par la Ville de Besançon pour le compte du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Protocole transactionnel | VORTEX et décanteur lamellaire - Mission de maîtrise d'oeuvre assurée par la Ville de Besançon pour le compte du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Protocole transactionnel | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Aménagement de la rue de l'Aqueduc (RD 411) sur le territoire de la commune de Montfaucon - Financement d'une étude - Convention avec la commune de Montfaucon | Aménagement de la rue de l'Aqueduc (RD 411) sur le territoire de la commune de Montfaucon - Financement d'une étude - Convention avec la commune de Montfaucon | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Personnel Communal - Emploi de chargé de communication - Recrutement | Personnel Communal - Emploi de chargé de communication - Recrutement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Contrats Emploi Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES | Contrats Emploi Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Actions d'insertion dans le cadre du secteur sportif - Convention avec Alternative Chantiers - Attribution de subventions | Actions d'insertion dans le cadre du secteur sportif - Convention avec Alternative Chantiers - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Des Elus en charge du Sport (ANDES) | Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Des Elus en charge du Sport (ANDES) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Rencontres Jeune Création 2005 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du Doubs | Rencontres Jeune Création 2005 - Présentation du projet - Attribution de subventions - Demande de subvention au Département du Doubs | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Convention triennale (2005-2006-2007) avec la Compagnie PERNETTE - Attribution de subvention | Convention triennale (2005-2006-2007) avec la Compagnie PERNETTE - Attribution de subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Organisation d'un événement de rue - Contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Marché public avec l'association «La Grosse Entreprise et ses 120 petits» | Organisation d'un événement de rue - Contrat de co-organisation avec la Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Marché public avec l'association «La Grosse Entreprise et ses 120 petits» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Le Renault de Doisneau» - Demandes de subventions, encaissement et réaffectation - Encaissement et réaffectation d'un mécénat de BNP Paribas | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Le Renault de Doisneau» - Demandes de subventions, encaissement et réaffectation - Encaissement et réaffectation d'un mécénat de BNP Paribas | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Projet Scientifique et Culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | Projet Scientifique et Culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée du Temps - Convention entre l'Université de Franche-Comté et la Ville de Besançon pour la mise en place d'une collecte centrée sur les microtechniques dans les laboratoires de l'Université | Musée du Temps - Convention entre l'Université de Franche-Comté et la Ville de Besançon pour la mise en place d'une collecte centrée sur les microtechniques dans les laboratoires de l'Université | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2005 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2005 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Attribution de subventions - Première répartition | Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Attribution de subventions - Première répartition | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Volet vie sociale des quartiers - Attribution de subventions - Première répartition au titre de 2005 | Contrat de Ville - Volet vie sociale des quartiers - Attribution de subventions - Première répartition au titre de 2005 | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Animations des quartiers - Signature des avenants programmatifs 2005 - Versement de subventions | Animations des quartiers - Signature des avenants programmatifs 2005 - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté | Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF Nouveau règlement général des foires et marchés de la Ville de Besançon | Nouveau règlement général des foires et marchés de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2004 - Rapport de synthèse | Opérations immobilières réalisées en 2004 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de deux parcelles situées en zone naturelle à protéger aux Consorts JOURDIN au lieu-dit «Aux Equeugniers» et à Mme BERIL Denise, chemin du Fort de Chaudanne | Acquisition de deux parcelles situées en zone naturelle à protéger aux Consorts JOURDIN au lieu-dit «Aux Equeugniers» et à Mme BERIL Denise, chemin du Fort de Chaudanne | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'un immeuble 2 Place Guyon à Mme Michèle MEUNIER | Acquisition d'un immeuble 2 Place Guyon à Mme Michèle MEUNIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'un terrain chemin de l'Oeillet à M. DUCAY Christian | Acquisition d'un terrain chemin de l'Oeillet à M. DUCAY Christian | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition chemin de Valentin à la SCI MICHACOU | Acquisition chemin de Valentin à la SCI MICHACOU | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition d'une parcelle chemin de Valentin à M. BENTOUSSI Youssef | Acquisition d'une parcelle chemin de Valentin à M. BENTOUSSI Youssef | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Indemnité d'éviction à M. BALLET Alain, chemin d'Avanne à Velotte | Indemnité d'éviction à M. BALLET Alain, chemin d'Avanne à Velotte | M. le Maire |
| Télécharger PDF Rue Denis Papin - Déclassement partiel de la voie et cession à la SCI SOFABE | Rue Denis Papin - Déclassement partiel de la voie et cession à la SCI SOFABE | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénations à différents propriétaires riverains d'un ancien chemin rural à l'état de délaissé - Secteur des Torcols | Aliénations à différents propriétaires riverains d'un ancien chemin rural à l'état de délaissé - Secteur des Torcols | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Don manuel de mobilier scolaire à l'association «Écoles du Monde» | Don manuel de mobilier scolaire à l'association «Écoles du Monde» | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Mâts d'éclairage - Transaction avec l'entreprise AMEC SPIE et versement du solde du marché de travaux n° 2003.098.04 | Stade Léo Lagrange - Restructuration et extension - Mâts d'éclairage - Transaction avec l'entreprise AMEC SPIE et versement du solde du marché de travaux n° 2003.098.04 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Aménagement de la salle du Pendule de Foucault - Transaction avec l'entreprise DG METAL et versement du solde du marché de travaux n° 2004.23.03 | Palais Granvelle - Musée du Temps - Tour du Palais - Aménagement de la salle du Pendule de Foucault - Transaction avec l'entreprise DG METAL et versement du solde du marché de travaux n° 2004.23.03 | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Abri de nuit des Glacis - Construction d'un accueil et de chambres - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions | Abri de nuit des Glacis - Construction d'un accueil et de chambres - Adoption de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Mairie - Restructuration des salles Minjoz et Courbet - Validation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Poursuite de l'opération | Mairie - Restructuration des salles Minjoz et Courbet - Validation de l'avant-projet définitif et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Poursuite de l'opération | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Retrait de la Ville de Besançon du Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Adoption du principe d'une entente intercommunale | Retrait de la Ville de Besançon du Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Assainissement de la Vallée du Doubs - Adoption du principe d'une entente intercommunale | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec la commune de Chalezeule - Travaux d'extension du réseau d'eau potable Chemin de Charmarin - Chemin de Rebondaine | Direction de l'Eau - Groupement de commandes avec la commune de Chalezeule - Travaux d'extension du réseau d'eau potable Chemin de Charmarin - Chemin de Rebondaine | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Direction de l'Eau - Remise partielle de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | Direction de l'Eau - Remise partielle de pénalités de retard dans le cadre du règlement des soldes des marchés de travaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Extension et restructuration de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du programme - Lancement des études | Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Extension et restructuration de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du programme - Lancement des études | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Avenant à la convention du 8 août 2003 - Modification du montant de la redevance annuelle | Mise à disposition d'équipements sportifs au profit de la Société BRC Football SA - Avenant à la convention du 8 août 2003 - Modification du montant de la redevance annuelle | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Motion sur le traité constitutionnel européen déposée par le groupe d'opposition municipale UMP | Motion sur le traité constitutionnel européen déposée par le groupe d'opposition municipale UMP | M. le Maire |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Hommage à Suzanne FOREL, ancienne Conseillère Municipale | Conseil Municipal - Hommage à Suzanne FOREL, ancienne Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Condoléances à Mme PUGET | Conseil Municipal - Condoléances à Mme PUGET | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Communications de M. le Maire | Conseil Municipal - Communications de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Délégations - Centre International de Séjour - Modification | Conseil Municipal - Délégations - Centre International de Séjour - Modification | M. le Maire |
| Télécharger PDF Budget primitif 2005 - Rapport de présentation | Budget primitif 2005 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Télécharger PDF Création d'un budget annexe Chauffage Urbain - Affectation de biens municipaux et des emprunts correspondants - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations | Création d'un budget annexe Chauffage Urbain - Affectation de biens municipaux et des emprunts correspondants - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Création de tarifs d'abonnement pour les deux roues motorisés dans les parkings Mairie et Marché Beaux-Arts | Création de tarifs d'abonnement pour les deux roues motorisés dans les parkings Mairie et Marché Beaux-Arts | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'un logement accessible aux personnes à mobilité réduite, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 791 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction d'un logement accessible aux personnes à mobilité réduite, 1 place Jean Moulin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 791 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découvertes | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Télécharger PDF Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération Besançon nettoie ses façades - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Programme réduction de l'usage de produits phytosanitaires sur le bassin versant d'Arcier - Versement d'une subvention à la Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole de Saône | Programme réduction de l'usage de produits phytosanitaires sur le bassin versant d'Arcier - Versement d'une subvention à la Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF «Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le CAUE - Actualisation de la subvention | «Espace Info Energie Ville de Besançon» - Convention de partenariat avec le CAUE - Actualisation de la subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Subventions pour congrès | Subventions pour congrès | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions - Subvention exceptionnelle à l'Association Interlude pour son déplacement à Kuopio | Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions - Subvention exceptionnelle à l'Association Interlude pour son déplacement à Kuopio | Mme l'Adjointe PANIER |
| Télécharger PDF Sensibilisation au développement durable - Versement d'une subvention à l'association «Graines de TerriEns» | Sensibilisation au développement durable - Versement d'une subvention à l'association «Graines de TerriEns» | M.CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF Emploi de conservateur en chef du patrimoine -Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Régime indemnitaire | Emploi de conservateur en chef du patrimoine -Directeur du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie- Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs - Régime indemnitaire | Cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Cadre d'emplois des auxiliaires de soins - Régime indemnitaire | Cadre d'emplois des auxiliaires de soins - Régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Muséum d'Histoire Naturelle - Programme de conservation de l'apron du Rhône et de ses habitats - Demande de subvention auprès du Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels (CREN) | Muséum d'Histoire Naturelle - Programme de conservation de l'apron du Rhône et de ses habitats - Demande de subvention auprès du Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels (CREN) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Bibliothèque Municipale - Exposition «GENEROSITES - Donations Jacqueline BESSON, Maria-Catherine BOUTTERIN» - Demandes de subventions, encaissements et réaffectations | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Bibliothèque Municipale - Exposition «GENEROSITES - Donations Jacqueline BESSON, Maria-Catherine BOUTTERIN» - Demandes de subventions, encaissements et réaffectations | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Une fraternité dans l'histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles» - Demande de subventions | Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Une fraternité dans l'histoire : Les artistes et la franc-maçonnerie aux XVIIIème et XIXème Siècles» - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Candidature à l'inscription au patrimoine mondial de l'humanité - Création d'une association «réseau des sites majeurs de Vauban» - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | Candidature à l'inscription au patrimoine mondial de l'humanité - Création d'une association «réseau des sites majeurs de Vauban» - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention avec le Centre Écologique Albert SCHWEITZER | Coopération décentralisée Douroula (Burkina Faso) - Convention avec le Centre Écologique Albert SCHWEITZER | M. l'Adjoint MAIRE |
| Télécharger PDF Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2004 - Prévisions pour l'année 2005 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2004 - Prévisions pour l'année 2005 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateur | Championnat d'Europe de boxe Morrade HAKKAR / Jorge SENDRA - Marché public passé avec l'organisateur | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF ZAC de la Mouillère - Cheminements piétons-cycles Fontenottes / Bastion de Bregille - Travaux 2005 | ZAC de la Mouillère - Cheminements piétons-cycles Fontenottes / Bastion de Bregille - Travaux 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Quartier Saint-Claude - Aménagement d'une place publique | Quartier Saint-Claude - Aménagement d'une place publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un délaissé de terrain à la SARL BATILOC, Rue Albert Einstein | Aliénation d'un délaissé de terrain à la SARL BATILOC, Rue Albert Einstein | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Acquisition de trois terrains à Mme GIRAULT, chemin de la Bousserotte, aux Consorts QUELOS, chemin de Montoille et à M. ROBIN, chemin des Vallières | Acquisition de trois terrains à Mme GIRAULT, chemin de la Bousserotte, aux Consorts QUELOS, chemin de Montoille et à M. ROBIN, chemin des Vallières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement» | Modalités de financement du traitement des déchets de la Ville de Besançon suite au transfert de la compétence «traitement» | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Plate-forme de maturation de mâchefers - Avis du Conseil Municipal | Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Plate-forme de maturation de mâchefers - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjonte BULTOT |
| Télécharger PDF Bâtiments municipaux - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | Bâtiments municipaux - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2005 - Demande de subvention | Entretien sur les édifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2005 - Demande de subvention | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Eau - Programme de travaux pour l'année 2005 - Demandes de subventions | Eau - Programme de travaux pour l'année 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Assainissement - Programme de travaux pour 2005 - Demande de subventions | Assainissement - Programme de travaux pour 2005 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2005 - Demande de subventions | Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2005 - Demande de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2005 | Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2005 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF Espaces Verts - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | Espaces Verts - Programme de travaux 2005 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2005 | Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Réfection de la clôture et sécurisation du site - Demande d'autorisation de travaux | Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Réfection de la clôture et sécurisation du site - Demande d'autorisation de travaux | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Télécharger PDF Voirie, Eclairage Public - Programme de travaux 2005 - Demandes de participations | Voirie, Eclairage Public - Programme de travaux 2005 - Demandes de participations | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Domanialité - Demande de transfert Etat/Ville | Domanialité - Demande de transfert Etat/Ville | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Télécharger PDF Dénomination de voie - Espace George et Adèle BESSON, collectionneurs et donateurs du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | Dénomination de voie - Espace George et Adèle BESSON, collectionneurs et donateurs du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon | Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Non prolifération et désarmement nucléaire - Voeu du Conseil Municipal | Non prolifération et désarmement nucléaire - Voeu du Conseil Municipal | M. GENDRAUD, Conseiller Municipal Délégué |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communications diverses de M. le Maire | Communications diverses de M. le Maire | M. le Maire |
| Télécharger PDF Orientations budgétaires 2005 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2005-2009 | Orientations budgétaires 2005 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2005-2009 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | Comptabilité - Exercice 2004 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Télécharger PDF Exercice 2004 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | Exercice 2004 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | Comptabilité - Exercice 2005 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 2005 - Ouverture de crédits d'investissement | Comptabilité - Exercice 2005 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2004 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2004 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Télécharger PDF Tarifs 2005 du Crématorium | Tarifs 2005 du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Tarification 2005 | Citadelle de Besançon - Tarification 2005 | M. le Maire |
| Télécharger PDF Séisme en Asie du Sud - Subvention exceptionnelle allouée à la Croix-Rouge Française, délégation départementale du Doubs | Séisme en Asie du Sud - Subvention exceptionnelle allouée à la Croix-Rouge Française, délégation départementale du Doubs | M. le Maire |
| Télécharger PDF Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 194 logements rue du Languedoc à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 656 641 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 194 logements rue du Languedoc à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 656 641 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Télécharger PDF Conseil des Sages - Remplacement de membres démissionnaires | Conseil des Sages - Remplacement de membres démissionnaires | Mme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF XIIème Forum des Associations - 19 et 20 mars 2005 à Micropolis | XIIème Forum des Associations - 19 et 20 mars 2005 à Micropolis | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des Fêtes | Organisation de manifestations festives - Convention avec le Comité des Fêtes | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Télécharger PDF Modification du POS Secteur Nord | Modification du POS Secteur Nord | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Convention Publique d'Aménagement passée avec la SEDD | ORU Clairs-Soleils - Aménagement de la place centrale - Convention Publique d'Aménagement passée avec la SEDD | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ORU Clairs-Soleils - Mutations foncières | ORU Clairs-Soleils - Mutations foncières | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF ORU Clairs-Soleils - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | ORU Clairs-Soleils - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Télécharger PDF ORU Planoise - Aménagement des espaces publics du Pôle d'Animation - Lancement de l'appel d'offres dévoiement réseaux | ORU Planoise - Aménagement des espaces publics du Pôle d'Animation - Lancement de l'appel d'offres dévoiement réseaux | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF ZAC des Montarmots - Suppression | ZAC des Montarmots - Suppression | M. l'Adjiont LOYAT |
| Télécharger PDF Cession de terrain au profit du SYBERT en vue de la création d'une plate-forme de maturation des mâchefers | Cession de terrain au profit du SYBERT en vue de la création d'une plate-forme de maturation des mâchefers | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Aliénation d'un délaissé communal à la SEDD Rue Albrecht Dürer ZAC de Planoise | Aliénation d'un délaissé communal à la SEDD Rue Albrecht Dürer ZAC de Planoise | M. l'Adjoint LOYAT |
| Télécharger PDF Sécurisation de la falaise côté Rivotte - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Signature d'une convention avec l'Etat | Sécurisation de la falaise côté Rivotte - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Signature d'une convention avec l'Etat | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard Nord - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mise aux normes des carrefours à feux du boulevard Nord - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint ROY |
| Télécharger PDF Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Modification de la délibération du 16 septembre 2004 - Plan de financement et subventions | Tour de la Pelote - Etude préalable sur la restauration de la toiture - Modification de la délibération du 16 septembre 2004 - Plan de financement et subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Exploitation du restaurant-bar du site de la Citadelle - Signature d'une convention avec la SEM Citadelle | Exploitation du restaurant-bar du site de la Citadelle - Signature d'une convention avec la SEM Citadelle | M. l'Adjoint LIME |
| Télécharger PDF Marchés publics - Modification des procédures internes de publicité et de mise en concurrence | Marchés publics - Modification des procédures internes de publicité et de mise en concurrence | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Télécharger PDF Commande publique et insertion par l'activité économique - Retrait de la délibération du 16 septembre 2004 - Nouvelle délibération | Commande publique et insertion par l'activité économique - Retrait de la délibération du 16 septembre 2004 - Nouvelle délibération | M. le Maire |
| Télécharger PDF Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | Marchés publics passés selon les procédures formalisées - Autorisation de signature | M. le Maire |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |