Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2006
2006
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Contrat de Projets État-Région 2007-2013 | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du Service des Archives | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Mission Études et Prospective | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation d'une mission financements européens | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville | M. le Maire |
| Exercice 2007 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Maire |
| Ressources budgétaires pour 2007 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| Camping Municipal de Besançon Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2007 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Direction Culture et Patrimoine - Création d'un service municipal d'archéologie préventive - Création d'un emploi de conservateur du patrimoine -spécialité archéologie- dans ce cadre - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emplois | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Département Techniques de l'Information, Communication et Moyens Généraux - Recrutement de deux ingénieurs | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Temps Libres 2005 - Bilan - Régularisation | M. l'Adjoint BAUD |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Avenant à la convention de partenariat scientifique et culturel entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» et contrat d'édition avec les Presses Universitaires de Franche-Comté | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Présentation du programme et du budget général - Signature de conventions et attribution de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Développement des circuits courts - Subvention à la Chambre d'Agriculture du Doubs | M. le Maire |
| Convention avec l'Orchestre d'Harmonie Municipal de Besançon | Mme l'Adjointe PANIER |
| Opération Pasteur - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation | M. l'Adjoint FUSTER |
| Programme de Rénovation Urbaine de Planoise - Aménagement de l'axe Ile de France / Cassin - Concours de maîtrise d'oeuvre : choix du lauréat | M. l'Adjoint LOYAT |
| Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Constitution du 2ème groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Franche-Comté - Phase maîtrise d'oeuvre et réalisation des études projet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Mise à disposition de la propriété communale sise 5 Chemin du Fort Benoît au profit de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adulte (ADDSEA) | Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Mission de surveillance sur les chantiers maîtrise d'ouvrage Ville de Besancon - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de signer les marchés | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'une parcelle rue des Justices à la SCI Familiale GUIGNARD pour la création d'un espace public quartier de Saint-Claude | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition de terrain chemin de Valentin à l'Indivision MESNIER | M. l'Adjoint LOYAT |
| Travaux d'eau et d'assainissement secteur de la Malate - Groupement de commande avec la commune de Montfaucon et dispositions financières | M. l'Adjoint LIME |
| Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Validation de l'Avant-Projet Sommaire de la Tribune d'Honneur Ouest et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Groupe scolaire Helvétie - Rénovation des locaux de l'école primaire | M. l'Adjoint LIME |
| Extension de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Jardins familiaux de Rosemont-Vignerons - Aménagement complet du site | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Processus de certification EEA / Label «Cités de l'Energie» - Projet REVE Jura Leman - Réseau des Villes pour une politique de l'Energie durable des villes de l'Arc Jurassien et du Bassin Lémanique - Programme Interreg III A France-Suisse | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées sur le site du Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean Minjoz à Besançon | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de recherche | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du programme «n+i» | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Direction Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirs | M. l'Adjoint BAUD |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «La Porte Ouverte» | M. le Maire |
| Relations Internationales Coopération Décentralisée au Proche-Orient - Subventions à l'Association France Palestine Solidarité et à l'Association Hand in Hand France | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Attribution de subventions | Mme l'Adjointe PANIER |
| Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la Société DECAUX - Avenant n° 7 | M. l'Adjoint ROY |
| Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chef de projet - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Direction Petite Enfance - Contrat Enfance et Jeunesse - Signature d'une convention CAF - Ville simplifiée d'objectifs et de financement 2006 - Versement de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse au titre de l'année 2006 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Prix 2006 de la communication publique - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale | M. le Maire |
| Commissions et Délégations - Modifications | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| Grand Besançon Habitat - Conseil d'Administration - Délégués du Conseil Municipal - Modification | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Projet Besançon 2020 | M. le Maire |
| SAIEMB - Scission en deux SEM à objet social distinct - Avenant au traité de scission - Modificatif à la délibération du 22 juin 2006 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Maire |
| Animations de Noël - Patinoire mobile Place Granvelle - Fixation du tarif d'entrée | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Musée du Temps - Etude du corpus «Paroles de visiteurs» - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Restauration de la fresque LIP - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» -8 décembre 2006 - 2 avril 2007- Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventions - Modification de la délibération du 18 mai 2006 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - 2ème tranche - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisitions - Demande de subventions auprès du FRAM | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Projet METI - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Bibliothèque Clairs-Soleils : inscriptions gratuites en faveur des nouveaux lecteurs pendant la fermeture pour travaux de la bibliothèque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Musiques de Rues 2007 - Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'énénement 2007 Ville/CAGB/STTM avec l'APMR | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Adhésion de la Ville de Besançon à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention entre la Ville de Besançon et l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) - Renouvellement | Mme l'Adjointe BULTOT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Hauts du Chazal - Convention Ville-CAGB - Financement de l'opération et versement des subventions d'équipement à la Ville de Besançon pour la réalisation de réseaux | M. l'Adjoint LOYAT |
| Rue Gaspard Gresly - Déclassement partiel de la voie et cessions au profit de M. PARISET Philippe et de la SARL ORLANDI représentée par M. ORLANDI Pascal | M. l'Adjoint LOYAT |
| Instauration d'un Droit de Préemption Urbain renforcé sur le périmètre de l'îlot des Chalets-Mouillère | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'une parcelle de terrain chemin de la Bro à M. Jean-Pierre PLAZA | M. l'Adjoint LOYAT |
| Complexe sportif des Montboucons - Mise en place de servitudes | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme | M. l'Adjoint LOYAT |
| Maîtrise de l'Energie - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la Qualité Environnementale de la construction de deux équipements de la Ville de Besançon | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Validation de l'avant-projet sommaire et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Palais Granvelle - Salles d'expositions temporaires - Ajustement du coût d'opération | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchés | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Changement du taux de TVA - Plan de financement | M. l'Adjoint LIME |
| Plan de Déplacement d'Entreprise - Mise en place d'un site de covoiturage - Conventions | M. l'Adjoint ROY |
| Voies communales incluses dans la liste des routes à grande circulation - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint ROY |
| Dénomination et suppression de voies | M. le Maire |
| Espaces Publics Numériques - Cyberbases - Partenariat avec la Caisse de Dépôts et Consignations - Avenant à la convention | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Subventions aux associations de commerçants - Programme de Noël | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2006 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignement | Mme l'Adjointe PANIER |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'OUPA | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Signature d'une convention avec la CAF - Encaissement des subventions de la CAF et du FASILD | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations ASEP Cras /Chaprais et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour des actions complémentaires - Solde de la participation de la Ville aux Francas du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Festival du film Lumières d'Afrique - Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA) | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Culture et Patrimoine - Attributions de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux émergences» | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Culture et Patrimoine - Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre du soutien aux musiques actuelles | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Culture et Patrimoine - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tétraktys | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Subventions aux associations à caractère social | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles Marmier - Modificatif à la délibération du 26 octobre 2006 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Hommage aux victimes de l'accident d'avion de La Vèze | M. le Maire |
| Enseignement Supérieur - Intervention de M. Claude CONDÉ, Président de l'Université de Franche-Comté | M. le Maire |
| Communication sur la rentrée scolaire 2006-2007 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2005 - Prévisions financières de l'exercice 2006 | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2006 - Etat d'avancement de l'opération | M. l'Adjoint FUSTER |
| École Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT sur la rentrée 2006-2007 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations - Modifications | M. le Maire |
| Programme d'actions définitif de l'Agenda 21 de la Ville de Besançon | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Forêts communales de Besançon - Révision d'aménagement forestier des collines (2005-2014) | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation soumis à l'enquête publique du 13 novembre 2006 au 12 janvier 2007 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public - Distribution du Gaz - Rapport sur l'exercice 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2005 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2005 | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (novembre 2004 - octobre 2005) | M. l'Adjoint MARIOT |
| Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2005 (octobre 2004 - octobre 2005) | M. le Maire |
| Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 | M. le Maire |
| Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2005 | M. le Maire |
| Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (septembre 2004 - août 2005) | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 2005 | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Exercice 2005 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil Municipal | Mme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Exercice 2005 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. l'Adjoint MARIOT |
| Exercice 2005 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal | M. le Maire |
| Grand Habitat Besançon - Rapport d'activités 2005 - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint BAUD |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2005 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif Solidarité Eau | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du Compte Administratif 2005 | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Démocratie Participative et Citoyenneté - Dotation 2006 aux Coprésidents Habitants des Conseils de Quartier | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Développement de la SEM immobilier d'entreprise suite à la scission en 2 sociétés | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | M. le Maire |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Pôle culturel et d'animation de Planoise - Demande de subventions à la DRAC pour l'équipement de la Médiathèque - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un livre précieux - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et de la subvention de la Direction du Livre et de la Lecture | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Don manuel à l'Université de Franche-Comté du fonds d'ouvrages «Jean VILAR» spécialisés en théâtre - Convention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections graphiques - Acquisition de 14 gouaches de Jean-Michel Alberola | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Hygiène-Santé - Convention avec l'État (DDASS) relative à l'organisation du Service des vaccinations par la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Groupement Régional de Santé Publique de Franche-Comté - Adhésion de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de service public - Avenant n° 2 au contrat de délégation | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Petite Enfance - Convention triennale d'aide à l'augmentation de la capacité d'accueil de la structure multi accueil petite enfance de Saint-Claude avec le Département du Doubs | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Choix du maître d'oeuvre et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | M. le Maire |
| Restructuration des Bains-Douches de la Madeleine - Lancement des consultations - Financement de l'opération | M. le Maire |
| Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles Marmier | M. le Maire |
| Citadelle de Vauban - Travaux d'aménagement de la Communication 110 et travaux de confortement - Lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Salle de quartier de Montrapon - Restructuration ancien réfectoire Brossolette - Approbation du projet - Demande de subventions | M. le Maire |
| Vente d'eau aux collectivités - Nouvelles conventions | M. le Maire |
| ZAC La Fayette - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mai 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2005 - Avenant à la concession pour prorogation de délai | M. le Maire |
| Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2005 | M. le Maire |
| Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2005 | M. le Maire |
| ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC de Planoise - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 mai 2006 - Bilan au 31 décembre 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 mai 2006 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2005 - Avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement - Convention d'Avance | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'un délaissé de terrain 11 chemin de la Selle au profit de M. DROZ René | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de terrains au profit de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en vue de la réalisation d'une plateforme de stockage bois rue Einstein | M. l'Adjoint LOYAT |
| Echange de terrain avec la commune de Pirey - Centre omnisports Pierre Croppet, route de Gray | M. l'Adjoint LOYAT |
| Mise à l'alignement du chemin des Essarts - Demande d'enquêtes conjointes (enquête préalable et enquête parcellaire) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité - Convention avec NEOLIA | M. l'Adjoint ROY |
| Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Prévention spécialisée - Excédent 2005 - Chantiers éducatifs d'insertion - Versement d'une subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint BAUD |
| Sidaction Besançon 2006 - Subvention à l'Association Humanis | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Subventions à des associations à caractère social | M. le Maire |
| Subventions à la Mission Locale de Besançon | M. le Maire |
| Action d'insertion des jeunes en difficulté - Collaboration avec le Centre Omnisports Pierre Croppet, Les Haras de Franche Comté et l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) | M. le Maire |
| Enseignement supérieur - Subvention à l'Université Ouverte | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient | M. le Maire |
| Subventions au Sport Amateur - Adoption de nouveaux critères de répartition - Attribution des subventions pour l'année 2006 - 2ème versement | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie Associative - Subventions aux associations | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Éducation - Attribution de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Le Défi pour la Terre - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'ADEME | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos - Passation d'un marché public | M. l'Adjoint ROY |
| Marchés publics - Autorisation de signature des avenants | M. le Maire |
| Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Succession MARCHAND - Acceptation du legs | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Information du Conseil Municipal - Honorariat conféré à Marguerite VIEILLE-MARCHISET, Maire-Adjointe lors de précédents mandats | M. le Maire |
| Renouvellement du Conseil des Sages - Bilan du premier mandat - Nomination des membres pour le second mandat | Mme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée |
| Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2006/2007 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 2006 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Direction de l'Éducation - Recrutement du directeur de la cuisine centrale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Cadre d'emplois des rééducateurs - Création - Définition du régime indemnitaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction de la Culture et du Patrimoine - Recrutement du directeur | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Assainissement - Recrutement d'un ingénieur responsable de la station d'épuration | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Études et Prospectives - Emploi de directeur - Renouvellement temporaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Programme de Réussite Éducative - Mise à disposition de personnel - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Éducation - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Prorogation - Augmentation de la participation de la Ville | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | M. le Maire |
| Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateurs | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Convention de coopération entre la Ville de Besançon et la Bibliothèque Nationale de France - Convention-cadre de coopération documentaire - Convention d'application n° 1 : encaissement d'une subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'activités du service des publics - Actions de médiation, actions culturelles - Demandes et encaissements de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des oeuvres et objets - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Jeux-concours organisés dans le cadre de l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Enseignement supérieur - Rentrée 2006-2007 - Semaine d'accueil des étudiants | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Enseignement Supérieur - Subventions à l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Mise en place d'un service de correspondants de nuit | M. l'Adjoint BAUD |
| Adoption du «Manifeste des Villes pour la Prévention et la Sécurité» du Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU) | M. l'Adjoint BAUD |
| Modification du POS Secteur Nord - Zone des Montboucons - Approbation de la procédure après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS Secteur Est, après enquête publique | M. l'Adjoint LOYAT |
| Reconversion de la Caserne Vauban - Mise en oeuvre de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) - Réalisation d'ouvrages de protection contre les inondations dans le centre-ville | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Vente à la SCI MB 2003 d'un délaissé de voirie Chemin des Essarts l'Amour | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente à la Société FORMAGRAPH d'un délaissé communal Rue Madeleine Brès | M. l'Adjoint LOYAT |
| Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
| Contentieux - Syndicat des copropriétaires des garages du 38 avenue de l'Ile de France - Conclusion d'un protocole d'accord | M. l'Adjoint LIME |
| Don manuel de mobilier au Regroupement Pédagogique Intercommunal de Mercey-le-Grand - Cottier - Etrabonne | M. l'Adjoint LIME |
| Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain - Extension du réseau sur la ZAC des Hauts du Chazal - Demande de subvention | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Contrat de production, de transport et de distribution de chaleur - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Subventions aux associations à caractère social | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Vie Associative - Subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Action de mobilisation vers l'emploi (étape emploi) - Subvention au Comité de Quartier Saint-Ferjeux | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention à FINANSOL pour l'organisation de la semaine de l'épargne solidaire | M. l'Adjoint FUSTER |
| Associations de Commerçants et Artisans - Subventions | M. l'Adjoint MARIOT |
| Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subvention | M. l'Adjoint BAUD |
| 10ème anniversaire de jumelage avec Tver - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Les Amis de Tver | Mme l'Adjointe PANIER |
| Éducation - Subventions - Première répartition | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient (Liban) - Subvention exceptionnelle à La Croix-Rouge Française | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Marchés annuels 2007 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Groupement de commande avec le Centre Communal d'Action Sociale pour l'achat de prestations de télécommunications | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants - Signature d'une convention et des marchés de fournitures entre la Ville, la CAGB et le CCAS | M. l'Adjoint LIME |
| Dénomination - Esplanade située devant le Centre Dramatique National «Esplanade Jean-Luc Lagarce» | M. le Maire |
| Relations Internationales - Coopération décentralisée - Coopération avec la commune de Douroula (Burkina Faso) - Bilan et perspectives | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Direction de l'Eau - Adduction d'eau de Novillars - Autorisation de principe - Lancement des procédures de maîtrise d'oeuvre et d'utilité publique - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Motion sur la privatisation de Gaz de France présentée par les groupes majoritaire et UDF Société Civile | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| ZAC des Chaprais - Suppression | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Diderot - Suppression | M.l'Adjoint LOYAT |
| Plan Local d'Urbanisme - Monuments historiques - Ajustement des périmètres | M. l'Adjoint LOYAT |
| Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Quartier des Vaîtes - Engagement d'une démarche pré-opérationnelle | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU de Planoise - Étude sur les pratiques commerciales, de la chalandise des centres commerciaux de Planoise - Définitions des besoins pour la requalification du Centre Commercial Cassin | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU de Planoise - Mise en place d'une mission d'architecte urbaniste conseil et engagement de la consultation | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bail emphytéotique au profit de l'État sur une parcelle sise rue du Docteur Mouras | M. l'Adjoint LOYAT |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du service de navette courrier - Convention | M. le Maire |
| Habitat Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté auprès du Crédit Mutuel | M. le Maire |
| Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - Renouvellement | M. L4Adjoint DAHOUI |
| Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Régimes indemnitaires - Mise à jour des primes et indemnités allouées - Suppression de la mesure de réduction liée notamment aux accords Durafour | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Bâtiments - Recrutement d'un architecte | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Personnel communal - Mise à disposition partielle auprès de la Ville de Besançon d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| École Régionale des Beaux-Arts - Programme européen Socrates/Erasmus - Mobilité internationale des enseignants et des étudiants - Mise en place du dispositif | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques Municipales - Convention 2006-2007 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèque | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention d'achat de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon-Planoise | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Délégation de service public de production, transport et distribution de chaleur | M. le Maire |
| Délégation de service public de production, transport et distribution du chauffage urbain - Recrutement d'un bureau d'étude pour une mission de contrôle d'exploitation | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Direction Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan - Convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-Soleils | M. l'Adjoint BAUD |
| Aménagement d'un Point Public à Palente - Adoption du projet et validation de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Programme de Réussite Éducative - Modification des statuts de la Caisse des Écoles | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfance | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Théâtre Municipal - Rénovation du plateau technique - Lancement de l'opération - Engagement des études préalables | M. l'Adjoint LIME |
| Réaménagement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Installation de Europe Direct au 140 Grande Rue - Installation d'une galerie arts plastiques au 8 rue Pasteur - Installation du Pavé dans la Mare au 7 place Victor Hugo - Travaux d'aménagement - Versement de subventions d'équipement | M. le Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Marché n° 74 / 2001 - Avenant transactionnel avec le groupement titulaire du marché dont la Société DEGREMONT SAS est le mandataire | M. l'Adjoint LIME |
| Contrats de développement sportif - Sport de haut niveau collectif et individuel - Attribution de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenaires | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux Emergences | M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué |
| Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Attribution d'une subvention à AZUR 25 | M. l'Adjointe DUFAY |
| Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Adhésion à l'Association Eco Maires/Réseau Risques | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Politique de stationnement - Proposition de création de tarifs | M. l'Adjoint ROY |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du jury - Modificatif | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Communication de M. le Maire | M. le Maire |
| Condoléances à M. ROY | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - Modifications | M. le Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Projet de scission en deux sociétés à objet social distinct | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Modalités de transfert de la zone d'activités économiques du Noret entre la CAGB et la commune de Mamirolle - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Compte de gestion du Trésorier Principal du Grand Besançon | M. le Maire |
| Compte Administratif de l'exercice 2005 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget annexe Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 49 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget annexe du service Déchets - Reprise au Budget Principal et affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget annexe Chauffage Urbain - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M4 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M22 | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Convention de partenariat entre la Direction des Services Fiscaux du Doubs, les Services déconcentrés du Trésor Public et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2006-2007 | M. le Maire |
| Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2007 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Formation des élus - Bilans et perspectives | M. le Maire |
| Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Commune de Besançon pour la période 1996-2004 | M. le Maire |
| Personnel Communal - Emplois de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon Franche-Comté - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Piscines Municipales - Rémunération des Maîtres Nageurs | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Dispositions financières - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| «Année () Lagarce» - Convention avec la Compagnie Les Intempestifs - Subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Fortifications Vauban - Rénovation et mise en valeur - Programme pluriannuel | M. le Maire |
| Citadelle - Bilan 2005 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la Citadelle | M. le Maire |
| Coopération décentralisée au Burkina Faso - Partenariat avec le Centre Ecologique Albert Schweitzer (CEAS) - Financement d'un projet de jardins familiaux | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération décentralisée - Adhésion au CEntre de Ressources pour la COOPération décentralisée en Franche-Comté (CERCOOP) | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète Sciences | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espace Adolescents Créativ'Eté - Conventions avec associations et prestataires - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2006 | M. l'Adjoint BAUD |
| Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de Saône | M. l'Adjoint LIME |
| Station d'épuration de Port Douvot - Admission et traitement de lixiviats - Nouvelle convention avec la Société NICOLLIN | M. l'Adjoint LIME |
| Maison de Quartier de Velotte - Reconduction de la convention d'occupation des locaux passée avec l'Association Maison de Velotte | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Citadelle de Vauban - Restructuration de locaux administratifs - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire et du coût prévisionnel global de l'opération - Participation de la SEM de la Citadelle au coût d'aménagement du restaurant - Signature d'une convention | M. l'Adjoint LIME |
| Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du jury | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Vases de Boutry - Restauration des socles - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| ZAC Château Galland - Suppression - Bilan de clôture | M. l'Adjoint LOYAT |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalable | M. l'Adjoint LOYAT |
| Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Conventions triennales et avenants programmatifs 2006 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Clairs-Soleils, Association «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Propriété bâtie 5 chemin du Fort Benoît - Convention Ville/CAGB | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente de deux caves au Syndicat des Copropriétaires 98 rue Battant | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente d'un délaissé de terrain Chemin de la Naitoure aux Consorts DEMASSUE | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales de Besançon - Application du Régime Forestier - Mise à jour de la liste des parcelles forestières de la commune | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Forêts communales de Besançon - Révision du plan d'aménagement forestier des collines (2005-2014) | M. le Maire |
| Subventions pour l'organisation de congrès et colloques | M. l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique pour l'année 2006 | M. l'Adjointe PANIER |
| MICRONORA - Aide à la communication et promotion de la Ville | M. le Maire |
| Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie Associative - Subvention à l'Association RECIDEV | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour manifestations d'été | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Chantier découverte des métiers du Bâtiment - Subvention à l'IFM (Institut de Formation des Métiers de la CAPEB) (Chambre des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment) | M. l'Adjoint FUSTER |
| Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Attribution de subventions - Modalités de mise à disposition du domaine public | M. l'Adjoint MARIOT |
| Subventions diverses à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Vie des Quartiers - Subventions à des associations pour des actions ou projets complémentaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2006 | M. le Maire |
| Relations Internationales - Attribution de subventions pour des échanges internationaux | Mme l'Adjointe PANIER |
| Solidarité avec l'Indonésie - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF | M. le Maire |
| Europe Direct Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2006 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| PRU de Clairs-Soleils - Démolition de logements rue de Chalezeule à Besançon - Remboursement anticipé des emprunts garantis par la Ville | M. le Maire |
| Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Modalités de gestion 2006 | M. le Maire |
| Secrétariat du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule - Convention avec la Ville de Besançon - Avenant n° 1 | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable de Maison de Quartier | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Avenant programmatif 2006 avec Les Francas du Doubs - Versement de la participation financière 2006 | M. l'Adjoint BAUD |
| Vie des Quartiers - Opération Alter Egaux - Organisation de la 3ème édition - Conventions avec les différents partenaires | M. l'Adjoint BAUD |
| Association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 2006 | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition 2006 | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Conseil Bisontin des Jeunes - Organisation du 20ème anniversaire | Mme l'Adjointe PRESSE |
| Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Subvention du Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative - Répartition de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Convention avec l'Association «Atelier FMR» - Avenant n°1 | M. le Maire |
| Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Organisation de stages de formation - Rémunération des intervenants | M. le Maire |
| Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Commande d'une statue en hommage à Vauban - Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine et l'Association Renaissance du Vieux Besançon | M. le Maire |
| Commémoration du bicentenaire de la mort de Claude-Nicolas LEDOUX - Subvention exceptionnelle au Département du Doubs | M. le Maire |
| Fonds d'Embellissement Urbain - Convention avec Pascal COUPOT, sculpteur pour la réalisation d'une statue en hommage aux Frères LUMIERE - Avenant n° 1 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don par Mary Beach PÉLIEU d'un collage de Claude PÉLIEU | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble de dessins de Gérard COLLIN-THIEBAUD séries «Humain, trop humain» et «4 Rêves» - Don par l'artiste au Musée de la série «Les Poteaux télégraphiques» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» - Décembre 2006 - mars 2007 - Célébration du bicentenaire de la mort de Fragonard (1806-2006) - Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Dons de M. POLAIN et de Mme GODRET | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Soutien financier et mécénat | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Aménagement des salles d'expositions temporaires - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions pour l'année 2006 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Attribution d'une subvention à l'Association ATTILA | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Coopération décentralisée en Roumanie - Subvention à l'Association Franche-Sylvanie | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération décentralisée au Proche-Orient - Accueil à Besançon de la tournée «D'une seule voix» | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Attribution de subventions aux établissements scolaires et associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Attribution de bourses aux projets internationaux | M. le Maire |
| Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Études de projet architectural et technique - Engagement de la 1ère tranche d'études - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Église Sainte-Madeleine - Travaux de restauration de façade, à l'arrière des Bains Douches - Engagement des travaux - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Programme de travaux d'entretien 2006 sur les monuments historiques, propriétés de la Ville de Besançon - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Construction d'une cuisine centrale - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire | M. l'Adjoint LIME |
| Palais des Sports - Marché de maîtrise d'oeuvre - Remise de pénalités - Passation d'une transaction | M. l'Adjoint LIME |
| Maison des Syndicats (ex-locaux de l'IRTS) - Validation de l'avant-projet sommaire et de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalable | M. le Maire |
| PRU des Clairs-Soleils - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement | M. le Maire |
| PRU de Planoise - Signature du Protocole de Préfiguration de la Convention Pluriannuelle | M. le Maire |
| Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Convention partenariale pour une démarche commune entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Région Franche-Comté | M. le Maire |
| Acquisition de terrains à la SAFER de Franche-Comté Chemin de la Barre aux Chevaux | M. le Maire |
| Acquisition de terrain à M. et Mme LHOTE François pour alignement 54 chemin de Valentin | M. le Maire |
| Acquisition à M. NICOT Claude d'une partie d'une parcelle sise chemin des Montboucons pour mise à l'alignement de cette voie | M. le Maire |
| Vente d'une parcelle de terrain communal à M. et Mme Michel NAPPEY 39 chemin du Fort de Chaudanne | M. le Maire |
| Subventions diverses aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Subventions complémentaires | M. l'Adjoint MARIOT |
| Championnat de France d'Echecs 2006 - Versement d'une subvention à la Fédération Française d'Echecs | M. l'Adjoint MARIOT |
| Forum des Jeunes Chercheurs 2006 - Subvention à l'École Doctorale «Homme, Environnement, Santé» de l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnement | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Dénomination de voie ZAC de la Mouillère - Passage piétonnier reliant la promenade Micaud à la rue des Fontenottes - Modificatif à la délibération du 24 juin 2004 | M. le Maire |
| Convention de mise à disposition d'un local sanitaire | M. l'Adjoint ROY |
| Piscine-Patinoire «La Fayette» - Exploitation du bar-restaurant du 15 juin 2006 au 31 décembre 2009 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des charges | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Maire |
| Accueil d'une délégation palestinienne | M. le Maire |
| Communications diverses | M. le Maire |
| Intervention de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. BONNET, Conseiller Municipal |
| Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - Modifications | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévues | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur | M. le Maire |
| Accueil des fêtes foraines - Révision du tarif lié au droit de stationnement des caravanes pour l'année 2006 | M. l'Adjoint ROY |
| Vie Associative et Citoyenneté - Centre des Fougères - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrat Enfance - Modification du règlement intérieur des crèches et haltes garderies | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Petite Enfance - Versement anticipé de la Prestation de Service Enfance (PSE) à six associations au titre de l'année 2006 - Conventions avec les associations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Direction du Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat - Avenant n° 2 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Convention avec l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté pour l'année 2006 - Subvention | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Convention de co-production entre la Ville de Besançon et Mobilier National | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musées de la Citadelle - Réalisation d'un catalogue des collections d'ethnographie africaine du Muséum d'Histoire Naturelle - Demande de subvention à la DRAC | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Prêt d'exposition : fixation d'un tarif, encaissement et réaffectation des recettes | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit» | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| SEM Citadelle - Fermeture partielle des équipements - Compensation financière | M. le Maire |
| SEM Citadelle - Animations culturelles et touristiques - Tarification - Gratuité générale pour deux journées | M. le Maire |
| Démarche qualité «Besançon Tourisme» - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. l'Adjoint MARIOT |
| Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Adoption du programme et sollicitation des financeurs | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Première répartition de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Subvention exceptionnelle à l'Association Les PEP du Doubs | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Avenants de prorogation de convention et avenants programmatifs 2006 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Avenants programmatifs et financiers 2006 d'actions avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras - Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente- Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Association Satellite - Versement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Convention avec les Francas du Doubs - Versement d'un second acompte | M. l'Adjoint BAUD |
| Contrat de Plan Etat Région - Réhabilitation de la résidence universitaire Canot - Autorisation de signature | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| PRU de Planoise - Autorisation d'engager l'étude d'urbanisme sur l'îlot Ouest | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU des Clairs-Soleils - Déclaration de Projet et mise en compatibilité du POS Secteur Est | M. l'Adjoint LOYAT |
| Opérations immobilières réalisées en 2005 - Bilan des transactions | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession au profit de la SEDD d'un délaissé de terrain 17 rue Claude Pouillet | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition d'un local situé au deuxième sous-sol du centre commercial Cassin | M. l'Adjoint LOYAT |
| Salle de Quartier de Montrapon (Restructuration ancien réfectoire Brossolette) - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Incendie de l'Hôtel de Ville dans la nuit du 15 au 16 février 2005 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrage | M. l'Adjoint LIME |
| Communication sur l'eau et participation à la Foire Comtoise - Demande de subventions et fixation de tarifs | M. l'Adjoint LIME |
| Actions pour le développement durable - Mesures incitatives à destination des abonnés en vue de récupérer les eaux de pluie | M. l'Adjoint LIME |
| Installation de capteurs solaires thermiques aux serres municipales - Approbation du projet - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Développement de la filière solaire thermique en 2006 - Approbation du projet | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation des activités classées exercées sur le site de l'Hôpital Saint-Jacques à Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjointe BULTOT |
| Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Adhésion de la Ville à l'Agence de l'Éducation par le Sport | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Première répartition de subventions pour 2006 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Contrat de Ville - Volet Emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économique | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions du secteur de la Communication | M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué |
| Subventions pour congrès et colloques | Mme l'Adjoint PANIER |
| Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'AROEVEN - Rencontre de jeunes Européens à Besançon durant l'été 2006 | Mme l'Adjointe PANIER |
| Subventions aux associations culturelles pour l'année 2006 | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Subventions aux associations de commerçants et artisans, à l'Office de Commerce et à l'Office de Tourisme et des Congrès | M. l'Adjoint MARIOT |
| Enseignement Supérieur et Recherche - Concours «Faites de la science» - Subvention à l'UFR Sciences et techniques de l'Université de Franche-Comté | M. l'Adjoint GENDRAUD |
| Journée Internationale d'opposition collective aux OGM - Subvention exceptionnelle à Franche-Comté Nature Environnement | M. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué |
| Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signature | M. le Maire |
| Prorogation du contrat du 28 avril 2003 conclu avec Me BERBARI - Passation d'un avenant | M. le Maire |
| Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Dénomination d'une aire de jeux Espace Marcel CERDAN | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Mission Locale Espace Jeunes de Besançon - Attribution d'une subvention de fonctionnement | M. l'Adjoint FUSTER |
| Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Mission Handicap - Commission Accessibilité - Bilan et perspectives | M. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué |
| Rapport relatif à l'analyse des besoins sociaux | Mme l'Adjointe DUFAY |
| Réalisation du projet de «bistrot solidaire» à Planoise | Mme TETU, Conseillère Municipale Déléguée |
| Motion sur le retrait du Contrat Première Embauche présentée par le groupe majoritaire | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Maire |
| Trophée de l'UNICEF de «Ville amie des enfants» | M. le Maire |
| Exercices 2005 et 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Budget Primitif 2006 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| Fiscalité communale 2006 - Fixation du taux des taxes directes locales | M. le Maire |
| Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2005 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelle | M. le Maire |
| Opéra-Théâtre - Emploi de directeur technique - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Prise en charge de frais relatifs à la participation d'intervenants extérieurs | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Demandes et encaissements de subventions - | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Projet d'animation culturelle - Demande de subventions - Signature de conventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention à la DRAC pour une campagne de restauration d'affiches | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Achat d'ouvrages pour la Bibliothèque du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subventions au Centre National du Livre | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| PRU des Clairs-Soleils - Pôle d'animation - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Regroupement des tranches de travaux | M. l'Adjoint BAUD |
| Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2005 - Prévisions pour l'année 2006 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettes | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Convention avec l'Association SATELLITE 2006/2008 | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Bons de vacances Ville de Besançon - Bilan 2005 et règlement 2006/2007 | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - Conventions de partenariat avec la CAF - FASILD et autres financeurs - Encaissement de subventions | M. l'Adjoint BAUD |
| Politique de la Ville et Animation - 2èmes Rencontres de la Politique de la Ville - Conventions et encaissement des subventions partenariales | M. l'Adjoint BAUD |
| Domaine communal - Procédure de référé expertise | M. le Maire |
| Pôle de Besançon Viotte - Etude pour le débouché Nord de la gare - Convention avec Réseau Ferré de France | M. l'Adjoint LOYAT |
| Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) - Avis de la Commune | M. l'Adjoint LOYAT |
| Prés de Vaux - Reconquête du Grand Site des Prés de Vaux au Port Fluvial - 1ère phase de travaux : aménagement de la pointe du site - Etude pour la définition du projet de reconquête du Grand Site - Demande de subventions | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Recours aux avenants simplifiés - Modification de l'article 15 de la convention cadre | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Clairs-Soleils - Avenant n° 3 à la convention cadre - Transfert de maîtrise d'ouvrage à Grand Besançon Habitat (Office Municipal d'HLM) pour réaménagement du site Mirabeau suite à démolition | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Planoise - Axe Ile de France/Cassin - Aménagement des espaces publics - Concours de maîtrise d'oeuvre | M. l'Adjoint LOYAT |
| PRU Planoise - Ouverture Est de la Place de l'Europe - Engagement des études | M. l'Adjoint LOYAT |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2005 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente au profit de M. MATHEY Henri d'une parcelle sise 21 rue du Chapitre | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente au profit de la SA Immobilière Comtoise d'une propriété bâtie sise 20 avenue de Montrapon | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. GROETZ Frédéric d'une propriété 120-122 chemin d'Avanne à Velotte | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. BAUDOIN Yves de parcelles situées Chemin des Trois Châtels | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à Mlle BROCARD Anne-Sophie d'une propriété 20 chemin de la Combe aux Chiens | M. l'Adjoint LOYAT |
| Alignement 52 chemin de Valentin - Acquisition de terrain à la Gérance Générale Foncière | M. l'Adjoint LOYAT |
| Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SARL BATILOC | M. l'Adjoint LOYAT |
| Reconstruction du stade Léo Lagrange - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaire | M. l'Adjoint LIME |
| Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| PRU des Clairs-Soleils - Extension de la Bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2006 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Direction de l'Eau - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Direction de l'Assainissement - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2006 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| Espaces Verts - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2006 - Tranches annuelles | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Lutte contre la Renouée du Japon et entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL | M. l'Adjoint ALAUZET |
| Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2006 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Voirie - Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions | M. l'Adjoint ROY |
| Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions au SYDED | M. l'Adjoint ROY |
| Chemin d'Avanne à Velotte - Mise en sécurité et aménagement d'une piste modes doux - Demandes de subventions | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| «Espace Info Energie» - Nouvelle convention de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subvention | Mme CHAUVET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Cadre d'action de l'eau - Charte de coopération des syndicats d'eau de la région bisontine | M. l'Adjoint LIME |
| Source d'Arcier - Constitution de servitudes publiques concernant les périmètres de protection rapprochée A-B-C-D | M. l'Adjoint LIME |
| Captage de Chenecey-Buillon - Constitution d'une servitude publique concernant le périmètre de protection rapprochée | M. l'Adjoint LIME |
| Relations Internationales - 10ème anniversaire de jumelage avec Tver (Russie) - Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations | Mme l'Adjointe PANIER |
| Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Neuchâtel | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Relations Internationales - Partenariat au Proche-Orient - Subvention à l'Association «The Serious Road Trip» | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Échange entre l'IUFM de Franche-Comté et le Collège National Andreï Muresanu - Subvention à l'IUFM | M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué |
| Incendie de la rue Picasso - Solidarité envers les victimes | M. le Maire |
| Europe Direct Franche-Comté - Adoption des statuts de l'association «Europe en Franche-Comté» et adhésion de la Ville de Besançon - Partenariat avec la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué |
| Kursaal - Don de matériel à l'Association Fil Bleu au Togo | M. l'Adjoint MEDJALDI |
| Création d'un marché européen - Demande de subvention | M. l'Adjoint MARIOT |
| Participation financière de la Ville dans le cadre du Contrat Enfance - Conventions avec les associations | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Subventions pour congrès et colloques | M. l'Adjointe PANIER |
| Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Solidarité avec le Kenya - Subvention exceptionnelle à l'UNICEF | Mme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée |
| Subventions aux associations sportives | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Politique de la Ville et Animation - Semaines d'Education contre le racisme 2006 | M. l'Adjoint BAUD |
| Subventions exceptionnelles au Lycée Pasteur de Besançon à l'occasion du déplacement de quatre classes de première à Dachau en Allemagne, au CFA Hilaire de Chardonnet, pour un voyage d'études des apprentis fleuristes de 1ère et 2ème année aux Pays-Bas | M. le Maire |
| Chute sur la voie publique le 19 septembre 2005 - Indemnisation d'un tiers | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Renouvellement du parc d'horodateurs avec gestion centralisée | M. l'Adjoint ROY |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS FONCIER de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 2005 | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 21 novembre 2005 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Maire |
| Voeux de M. LE MAIRE | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question inscrite à l'ordre du jour | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Orientations Budgétaires 2006 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2006 - 2010 | M. le Maire |
| Gestion des passeports et cartes nationales d'identité - Action indemnitaire contre l'Etat | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Exercice 2005 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 2006 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Maire |
| Réforme de l'instruction comptable M 14 au 1er janvier 2006 - Présentation et décisions à prendre par le Conseil Municipal | M. le Maire |
| Tarifs du Crématorium | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ressources budgétaires 2006 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - Modification de la délibération du 15 décembre 2005 | M. l'Adjoint ROY |
| Indemnité de sinistre - Bâtiments endommagés suite à orage le 8 octobre 2004 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 2005 | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Europe Direct Franche-Comté - Emploi de chargé de missions - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Direction Bâtiments - Emploi d'architecte - Renouvellement | M. l'Adjoint DAHOUI |
| École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Politique de la Ville - Centre socio-culturel de Palente - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi - Contrats d'Avenir - Adhésion à l'ASSEDIC | M. l'Adjoint DAHOUI |
| École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux médaillons peints par J.H. WYRSCH : portraits de Claude-Joseph-Alexandre BERTRAND, architecte contrôleur de la Ville de Besançon et de son épouse | M. l'Adjoint ROIGNOT |
| Pôle d'Animation de Planoise - Recherche action partenariale menée par la MJC de Palente-Orchamps | M. l'Adjoint BAUD |
| ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint FUSTER |
| PRU de Planoise - ZAC La Fayette - Acquisition de terrain doté pour partie d'un bail emphytéotique au profit de l'Association AL FATH | M. l'Adjoint LOYAT |
| Résorption d'Habitat Insalubre «RHI Bacchus» - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 2ème avenant | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente au profit de Mme Najema DAHBI d'une parcelle de terrain sise 10 rue Francis Ponge | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente à la SCI OARA d'un délaissé communal rue Madeleine Brès | M. l'Adjoint LOYAT |
| Vente au profit du CHU d'une propriété bâtie sise ZAC des Hauts du Chazal (240 rue de Dole) | M. l'Adjoint LOYAT |
| Cession gratuite à la SAFC d'un terrain 2 rue du Luxembourg | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à M. et Mme CONTOZ Michel d'un terrain, 4 rue des Artisans | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à l'Etat (Ministère de l'Équipement) de parcelles rue Lavoisier | M. l'Adjoint LOYAT |
| Acquisition à la Gérance Générale Foncière d'une propriété bâtie 5 chemin du Fort Benoît | M. l'Adjoint LOYAT |
| Contrat de Plan État/Région - Aménagement du Campus de la Bouloie - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Ville - Autorisation de signature des marchés - Subvention au CROUS de Besançon | M. le Maire |
| Piste cyclable rocade Nord-Ouest - Tronçon 2006 - Plan de financement | Mme TISSIER, Conseillère municipale Déléguée |
| ZAC de la Mouillère - Rue des Fontenottes - Aménagement d'une piste cyclable - Plan de financement | Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Propreté des foires et marchés - Révision de la réglementation municipale | M. l'Adjoint MARIOT |
| Dénomination de voie - Square Salah GAHAM, Place de l'Europe | M. le Maire |
| Organisation du Carnaval et des manifestations d'été - Convention avec le Comité des Fêtes - Versement d'une subvention | M. le Maire |
| Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur - Subvention exceptionnelle | M. le Maire |
| Assurance dommages aux biens et risques annexes - Lancement d'une consultation | M. l'Adjoint DAHOUI |
| ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2005 - État d'avancement de l'opération | M. le Maire |
| ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2004 | M. l'Adjoint LOYAT |
| Petite Enfance - Tarifs des crèches municipales - Modification de la délibération du 15 décembre 2005 | Mme FELLMANN, Première Adjointe |
| Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon présenté par le groupe majoritaire | Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Communications diverses | M. le Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |