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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2006

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Vote sur l'urgence d'une question à inscrire à l'ordre du jourM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Contrat de Projets État-Région 2007-2013M. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du Service des ArchivesM. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation de la Mission Études et ProspectiveM. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation d'une mission financements européensM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Exercice 2006 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la VilleM. le Maire
Exercice 2007 - Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. le Maire
Ressources budgétaires pour 2007 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Camping Municipal de Besançon Chalezeule - Homologation des tarifs pour la saison 2007M. l'Adjoint MARIOT
Direction Culture et Patrimoine - Création d'un service municipal d'archéologie préventive - Création d'un emploi de conservateur du patrimoine -spécialité archéologie- dans ce cadre - Inscription sur la liste des établissements dans lesquels peuvent être créés ces emploisM. l'Adjoint DAHOUI
Département Techniques de l'Information, Communication et Moyens Généraux - Recrutement de deux ingénieurs M. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Temps Libres 2005 - Bilan - RégularisationM. l'Adjoint BAUD
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Avenant à la convention de partenariat scientifique et culturel entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» et contrat d'édition avec les Presses Universitaires de Franche-ComtéM. l'Adjoint ROIGNOT
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Présentation du programme et du budget général - Signature de conventions et attribution de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Développement des circuits courts - Subvention à la Chambre d'Agriculture du DoubsM. le Maire
Convention avec l'Orchestre d'Harmonie Municipal de BesançonMme l'Adjointe PANIER
Opération Pasteur - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogationM. l'Adjoint FUSTER
Programme de Rénovation Urbaine de Planoise - Aménagement de l'axe Ile de France / Cassin - Concours de maîtrise d'oeuvre : choix du lauréatM. l'Adjoint LOYAT
Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Constitution du 2ème groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et la Région Franche-Comté - Phase maîtrise d'oeuvre et réalisation des études projetM. l'Adjoint LOYAT
Mise à disposition de la propriété communale sise 5 Chemin du Fort Benoît au profit de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adulte (ADDSEA)Mme POISSENOT, Conseillère Municipale Déléguée
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Mission de surveillance sur les chantiers maîtrise d'ouvrage Ville de Besancon - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de signer les marchésM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'une parcelle rue des Justices à la SCI Familiale GUIGNARD pour la création d'un espace public quartier de Saint-ClaudeM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition de terrain chemin de Valentin à l'Indivision MESNIERM. l'Adjoint LOYAT
Travaux d'eau et d'assainissement secteur de la Malate - Groupement de commande avec la commune de Montfaucon et dispositions financièresM. l'Adjoint LIME
Reconstruction du Stade Léo Lagrange - Validation de l'Avant-Projet Sommaire de la Tribune d'Honneur Ouest et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opérationM. l'Adjoint BONTEMPS
Groupe scolaire Helvétie - Rénovation des locaux de l'école primaireM. l'Adjoint LIME
Extension de la bibliothèque des Clairs-Soleils - Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchésM. l'Adjoint ROIGNOT
Jardins familiaux de Rosemont-Vignerons - Aménagement complet du siteM. l'Adjoint ALAUZET
Processus de certification EEA / Label «Cités de l'Energie» - Projet REVE Jura Leman - Réseau des Villes pour une politique de l'Energie durable des villes de l'Arc Jurassien et du Bassin Lémanique - Programme Interreg III A France-SuisseM. l'Adjoint ALAUZET
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées sur le site du Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean Minjoz à BesançonMme l'Adjointe BULTOT
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'Université de Franche-Comté - Allocations de rechercheM. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon - Attribution de bourses dans le cadre du programme «n+i»M. l'Adjoint GENDRAUD
Direction Éducation - Attribution de subventionsMme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations pour des actions complémentaires - Achats de mobilier pour les centres de loisirsM. l'Adjoint BAUD
Subvention exceptionnelle à l'Association «La Porte Ouverte»M. le Maire
Relations Internationales Coopération Décentralisée au Proche-Orient - Subventions à l'Association France Palestine Solidarité et à l'Association Hand in Hand FranceM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Attribution de subventionsMme l'Adjointe PANIER
Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la Société DECAUX - Avenant n° 7M. l'Adjoint ROY
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signatureM. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Emploi de chef de projet - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Direction Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Direction Petite Enfance - Contrat Enfance et Jeunesse - Signature d'une convention CAF - Ville simplifiée d'objectifs et de financement 2006 - Versement de la Prestation de Service Enfance et Jeunesse au titre de l'année 2006Mme FELLMANN, Première Adjointe

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présentsM. le Maire
Prix 2006 de la communication publique - Communication de M. le MaireM. le Maire
Installation d'une nouvelle Conseillère MunicipaleM. le Maire
Commissions et Délégations - ModificationsM. le Maire
Conseil Municipal - Remplacement d'un délégué titulaire au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
Grand Besançon Habitat - Conseil d'Administration - Délégués du Conseil Municipal - ModificationM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Projet Besançon 2020M. le Maire
SAIEMB - Scission en deux SEM à objet social distinct - Avenant au traité de scission - Modificatif à la délibération du 22 juin 2006M. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. le Maire
Exercice 2006 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. le Maire
Animations de Noël - Patinoire mobile Place Granvelle - Fixation du tarif d'entréeM. l'Adjoint BONTEMPS
Musée du Temps - Etude du corpus «Paroles de visiteurs» - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain - Demande de subvention au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Restauration de la fresque LIP - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» -8 décembre 2006 - 2 avril 2007- Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventions - Modification de la délibération du 18 mai 2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des collections - 2ème tranche - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisitions - Demande de subventions auprès du FRAMM. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la CitadelleM. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Projet METI - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Bibliothèque Clairs-Soleils : inscriptions gratuites en faveur des nouveaux lecteurs pendant la fermeture pour travaux de la bibliothèqueM. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de la Culture et du Patrimoine - Musiques de Rues 2007 - Convention de co-organisation Ville/CAGB/STTM - Convention d'application annuelle de l'énénement 2007 Ville/CAGB/STTM avec l'APMRM. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de la Culture et du Patrimoine - Adhésion de la Ville de Besançon à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la CultureM. l'Adjoint ROIGNOT
Convention entre la Ville de Besançon et l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération Bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) - RenouvellementMme l'Adjointe BULTOT
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2005M. l'Adjoint LOYAT
Hauts du Chazal - Convention Ville-CAGB - Financement de l'opération et versement des subventions d'équipement à la Ville de Besançon pour la réalisation de réseauxM. l'Adjoint LOYAT
Rue Gaspard Gresly - Déclassement partiel de la voie et cessions au profit de M. PARISET Philippe et de la SARL ORLANDI représentée par M. ORLANDI PascalM. l'Adjoint LOYAT
Instauration d'un Droit de Préemption Urbain renforcé sur le périmètre de l'îlot des Chalets-MouillèreM. l'Adjoint LOYAT
Vente d'une parcelle de terrain chemin de la Bro à M. Jean-Pierre PLAZAM. l'Adjoint LOYAT
Complexe sportif des Montboucons - Mise en place de servitudesM. l'Adjoint LOYAT
Permis de Construire - Remises de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanismeM. l'Adjoint LOYAT
Maîtrise de l'Energie - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la Qualité Environnementale de la construction de deux équipements de la Ville de BesançonM. l'Adjoint ALAUZET
Construction de la Salle des Musiques Actuelles aux Prés de Vaux - Validation de l'avant-projet sommaire et ajustement de l'enveloppe prévisionnelle de l'opérationM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Palais Granvelle - Salles d'expositions temporaires - Ajustement du coût d'opérationM. l'Adjoint ROIGNOT
Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Ajustement du montant d'opération - Demande de subventions - Autorisation de signer les marchésMme FELLMANN, Première Adjointe
Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Définitif - Changement du taux de TVA - Plan de financementM. l'Adjoint LIME
Plan de Déplacement d'Entreprise - Mise en place d'un site de covoiturage - ConventionsM. l'Adjoint ROY
Voies communales incluses dans la liste des routes à grande circulation - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint ROY
Dénomination et suppression de voiesM. le Maire
Espaces Publics Numériques - Cyberbases - Partenariat avec la Caisse de Dépôts et Consignations - Avenant à la conventionMme l'Adjointe PRESSE
Subventions aux associations de commerçants - Programme de NoëlM. l'Adjoint MARIOT
Subventions diverses à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Education - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions aux associations médico-sociales - Deuxième répartition 2006Mme l'Adjointe BULTOT
Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements d'enseignementMme l'Adjointe PANIER
Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à une association étudiante, l'OUPAM. l'Adjoint GENDRAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Signature d'une convention avec la CAF - Encaissement des subventions de la CAF et du FASILDM. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Subventions aux associations ASEP Cras /Chaprais et Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux pour des actions complémentaires - Solde de la participation de la Ville aux Francas du DoubsM. l'Adjoint BAUD
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associationsM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Festival du film Lumières d'Afrique - Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique (APACA)M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Culture et Patrimoine - Attributions de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif «d'aide aux émergences»M. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Culture et Patrimoine - Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre du soutien aux musiques actuellesM. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Culture et Patrimoine - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association TétraktysM. l'Adjoint ROIGNOT
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesM. l'Adjoint MEDJALDI
Subventions aux associations à caractère socialMme l'Adjointe DUFAY
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signatureM. le Maire
Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiquesM. l'Adjoint LOYAT
Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles Marmier - Modificatif à la délibération du 26 octobre 2006M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Hommage aux victimes de l'accident d'avion de La VèzeM. le Maire
Enseignement Supérieur - Intervention de M. Claude CONDÉ, Président de l'Université de Franche-ComtéM. le Maire
Communication sur la rentrée scolaire 2006-2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 2005 - Prévisions financières de l'exercice 2006M. l'Adjoint FUSTER
ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2006 - Etat d'avancement de l'opérationM. l'Adjoint FUSTER
École Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. l'Adjoint ROIGNOT sur la rentrée 2006-2007M. l'Adjoint ROIGNOT
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Conseil Municipal - Délégations - ModificationsM. le Maire
Programme d'actions définitif de l'Agenda 21 de la Ville de BesançonM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Forêts communales de Besançon - Révision d'aménagement forestier des collines (2005-2014)M. l'Adjoint ALAUZET
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation soumis à l'enquête publique du 13 novembre 2006 au 12 janvier 2007M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Chauffage urbain de Planoise - Rapport sur l'exercice 2005M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Distribution du Gaz - Rapport sur l'exercice 2005 M. l'Adjoint ALAUZET
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Besançon en 2005M. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public - Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Rapport sur l'exercice 2005M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Casino Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (novembre 2004 - octobre 2005)M. l'Adjoint MARIOT
Délégation de service public - Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie de la Mouillère - SELARL Centre de la Mouillère - Rapport sur l'exercice 2005 (octobre 2004 - octobre 2005)M. le Maire
Délégation de service public - Centre Equestre Municipal - Rapport sur l'exercice 2005M. le Maire
Délégation de service public - Crématorium - Rapport sur l'exercice 2005M. le Maire
Délégation de service public - Opéra-Théâtre Municipal - Rapport sur l'exercice 2005 (septembre 2004 - août 2005)M. l'Adjoint ROIGNOT
Délégation de service public - Réseau Câblé - Rapport sur l'exercice 2005M. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 2005 - Citadelle - Rapport d'activité de la délégation de service public et rapport des administrateurs de la SEM au Conseil MunicipalMme SCHIRRER, Conseillère Municipale Déléguée
Exercice 2005 - Société d'Économie Mixte Micropolis - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. l'Adjoint MARIOT
Exercice 2005 - Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. le Maire
Exercice 2005 - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport des administrateurs au Conseil MunicipalM. le Maire
Grand Habitat Besançon - Rapport d'activités 2005 - Information du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BAUD
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel 2005 - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances - Dispositif Solidarité EauM. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification - Affectation des résultats de fonctionnement du Compte Administratif 2005Mme l'Adjointe BULTOT
Démocratie Participative et Citoyenneté - Dotation 2006 aux Coprésidents Habitants des Conseils de QuartierMme l'Adjointe PRESSE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Développement de la SEM immobilier d'entreprise suite à la scission en 2 sociétésM. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistiqueM. le Maire
Bibliothèques et Archives Municipales - Pôle culturel et d'animation de Planoise - Demande de subventions à la DRAC pour l'équipement de la Médiathèque - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d'un livre précieux - Encaissement et réaffectation de la participation de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques et de la subvention de la Direction du Livre et de la LectureM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Don manuel à l'Université de Franche-Comté du fonds d'ouvrages «Jean VILAR» spécialisés en théâtre - ConventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Enrichissement des collections graphiques - Acquisition de 14 gouaches de Jean-Michel AlberolaM. l'Adjoint ROIGNOT
Hygiène-Santé - Convention avec l'État (DDASS) relative à l'organisation du Service des vaccinations par la Ville de BesançonMme l'Adjointe BULTOT
Groupement Régional de Santé Publique de Franche-Comté - Adhésion de la Ville de BesançonMme l'Adjointe BULTOT
Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de service public - Avenant n° 2 au contrat de délégationMme l'Adjointe BULTOT
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfanceMme FELLMANN, Première Adjointe
Petite Enfance - Convention triennale d'aide à l'augmentation de la capacité d'accueil de la structure multi accueil petite enfance de Saint-Claude avec le Département du DoubsMme FELLMANN, Première Adjointe
Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Choix du maître d'oeuvre et signature du marché de maîtrise d'oeuvreM. le Maire
Restructuration des Bains-Douches de la Madeleine - Lancement des consultations - Financement de l'opérationM. le Maire
Bâtiment communal 1 rue de l'Ecole (ex-Bains-Douches) - Désaffectation des salles MarmierM. le Maire
Citadelle de Vauban - Travaux d'aménagement de la Communication 110 et travaux de confortement - Lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Salle de quartier de Montrapon - Restructuration ancien réfectoire Brossolette - Approbation du projet - Demande de subventionsM. le Maire
Vente d'eau aux collectivités - Nouvelles conventionsM. le Maire
ZAC La Fayette - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 mai 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2005 - Avenant à la concession pour prorogation de délaiM. le Maire
Centre d'Affaires La City - ZAC Louise Michel - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 31 décembre 2005M. le Maire
Opération Marché Beaux-Arts - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 juin 2006 - Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 2005M. le Maire
ZAC Val des Grands Bas - «Vallon du Jour» - Bilan révisé au 31 décembre 2005M. l'Adjoint LOYAT
ZAC de Planoise - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 mai 2006 - Bilan au 31 décembre 2005M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 mai 2006 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2005 - Avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement - Convention d'AvanceM. l'Adjoint LOYAT
Vente d'un délaissé de terrain 11 chemin de la Selle au profit de M. DROZ RenéM. l'Adjoint LOYAT
Vente de terrains au profit de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en vue de la réalisation d'une plateforme de stockage bois rue EinsteinM. l'Adjoint LOYAT
Echange de terrain avec la commune de Pirey - Centre omnisports Pierre Croppet, route de GrayM. l'Adjoint LOYAT
Mise à l'alignement du chemin des Essarts - Demande d'enquêtes conjointes (enquête préalable et enquête parcellaire)M. l'Adjoint LOYAT
Enfouissement du réseau de distribution publique d'électricité - Convention avec NEOLIAM. l'Adjoint ROY
Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) - Prévention spécialisée - Excédent 2005 - Chantiers éducatifs d'insertion - Versement d'une subvention exceptionnelleM. l'Adjoint BAUD
Sidaction Besançon 2006 - Subvention à l'Association HumanisM. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Subventions à des associations à caractère socialM. le Maire
Subventions à la Mission Locale de BesançonM. le Maire
Action d'insertion des jeunes en difficulté - Collaboration avec le Centre Omnisports Pierre Croppet, Les Haras de Franche Comté et l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA)M. le Maire
Enseignement supérieur - Subvention à l'Université OuverteM. l'Adjoint GENDRAUD
Relations Internationales - Coopération Décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient M. le Maire
Subventions au Sport Amateur - Adoption de nouveaux critères de répartition - Attribution des subventions pour l'année 2006 - 2ème versementM. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions diverses à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Vie Associative - Subventions aux associationsM. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesM. l'Adjoint MEDJALDI
Éducation - Attribution de subventionsMme FELLMANN, Première Adjointe
Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la VilleM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Le Défi pour la Terre - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'ADEMEM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Mise à disposition, installation, maintenance et nettoyage de mobiliers urbains d'information et de publicité, d'abris destinés aux usagers en déplacement et de stations vélos - Passation d'un marché publicM. l'Adjoint ROY
Marchés publics - Autorisation de signature des avenantsM. le Maire
Marchés annuels de l'année 2007 - Autorisation de signatureM. le Maire
Succession MARCHAND - Acceptation du legsM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des présents M. le Maire
Conseil Municipal - Communication de M. le MaireM. le Maire
Information du Conseil Municipal - Honorariat conféré à Marguerite VIEILLE-MARCHISET, Maire-Adjointe lors de précédents mandatsM. le Maire
Renouvellement du Conseil des Sages - Bilan du premier mandat - Nomination des membres pour le second mandatMme LAMY, Conseillère Municipale Déléguée
Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - ModificatifM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 2006/2007Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation complémentaire 2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Direction de l'Éducation - Recrutement du directeur de la cuisine centraleM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Cadre d'emplois des rééducateurs - Création - Définition du régime indemnitaireM. l'Adjoint DAHOUI
Direction de la Culture et du Patrimoine - Recrutement du directeurM. l'Adjoint DAHOUI
Direction Assainissement - Recrutement d'un ingénieur responsable de la station d'épurationM. l'Adjoint DAHOUI
Direction Études et Prospectives - Emploi de directeur - Renouvellement temporaireM. l'Adjoint DAHOUI
Programme de Réussite Éducative - Mise à disposition de personnel - Convention cadre entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesMme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Convention avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Prorogation - Augmentation de la participation de la VilleMme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfanceM. le Maire
Cartable Numérique - Besançon.clic - Don manuel des ordinateursM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Bibliothèques et Archives Municipales - Convention de coopération entre la Ville de Besançon et la Bibliothèque Nationale de France - Convention-cadre de coopération documentaire - Convention d'application n° 1 : encaissement d'une subvention M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Programme d'activités du service des publics - Actions de médiation, actions culturelles - Demandes et encaissements de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration des oeuvres et objets - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Jeux-concours organisés dans le cadre de l'exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose»M. l'Adjoint ROIGNOT
Enseignement supérieur - Rentrée 2006-2007 - Semaine d'accueil des étudiantsM. l'Adjoint GENDRAUD
Enseignement Supérieur - Subventions à l'Université de Franche-ComtéM. l'Adjoint GENDRAUD
Mise en place d'un service de correspondants de nuitM. l'Adjoint BAUD
Adoption du «Manifeste des Villes pour la Prévention et la Sécurité» du Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)M. l'Adjoint BAUD
Modification du POS Secteur Nord - Zone des Montboucons - Approbation de la procédure après enquête publiqueM. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine de Clairs-Soleils - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS Secteur Est, après enquête publiqueM. l'Adjoint LOYAT
Reconversion de la Caserne Vauban - Mise en oeuvre de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) - Réalisation d'ouvrages de protection contre les inondations dans le centre-villeM. l'Adjoint ALAUZET
Vente à la SCI MB 2003 d'un délaissé de voirie Chemin des Essarts l'AmourM. l'Adjoint LOYAT
Vente à la Société FORMAGRAPH d'un délaissé communal Rue Madeleine BrèsM. l'Adjoint LOYAT
Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrageM. l'Adjoint LIME
Contentieux - Syndicat des copropriétaires des garages du 38 avenue de l'Ile de France - Conclusion d'un protocole d'accordM. l'Adjoint LIME
Don manuel de mobilier au Regroupement Pédagogique Intercommunal de Mercey-le-Grand - Cottier - EtrabonneM. l'Adjoint LIME
Maîtrise de l'Energie - Chauffage Urbain - Extension du réseau sur la ZAC des Hauts du Chazal - Demande de subventionM. l'Adjoint ALAUZET
Contrat de production, de transport et de distribution de chaleur - Avenant n° 1M. l'Adjoint ALAUZET
Subventions aux associations à caractère socialMme l'Adjointe DUFAY
Vie Associative - Subventions exceptionnellesM. l'Adjoint MEDJALDI
Action de mobilisation vers l'emploi (étape emploi) - Subvention au Comité de Quartier Saint-FerjeuxM. l'Adjoint FUSTER
Subvention à FINANSOL pour l'organisation de la semaine de l'épargne solidaireM. l'Adjoint FUSTER
Associations de Commerçants et Artisans - SubventionsM. l'Adjoint MARIOT
Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI) - Convention et subventionM. l'Adjoint BAUD
10ème anniversaire de jumelage avec Tver - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Les Amis de TverMme l'Adjointe PANIER
Éducation - Subventions - Première répartitionMme FELLMANN, Première Adjointe
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Solidarité avec le Proche-Orient (Liban) - Subvention exceptionnelle à La Croix-Rouge FrançaiseMme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Marchés annuels 2007 - Autorisation de signatureM. le Maire
Groupement de commande avec le Centre Communal d'Action Sociale pour l'achat de prestations de télécommunicationsM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants - Signature d'une convention et des marchés de fournitures entre la Ville, la CAGB et le CCASM. l'Adjoint LIME
Dénomination - Esplanade située devant le Centre Dramatique National «Esplanade Jean-Luc Lagarce»M. le Maire
Relations Internationales - Coopération décentralisée - Coopération avec la commune de Douroula (Burkina Faso) - Bilan et perspectivesM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Direction de l'Eau - Adduction d'eau de Novillars - Autorisation de principe - Lancement des procédures de maîtrise d'oeuvre et d'utilité publique - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Motion sur la privatisation de Gaz de France présentée par les groupes majoritaire et UDF Société CivileM. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Communication de M. le MaireM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
ZAC des Chaprais - SuppressionM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Diderot - SuppressionM.l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme - Monuments historiques - Ajustement des périmètresM. l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projetM. l'Adjoint LOYAT
Quartier des Vaîtes - Engagement d'une démarche pré-opérationnelleM. l'Adjoint LOYAT
PRU de Planoise - Étude sur les pratiques commerciales, de la chalandise des centres commerciaux de Planoise - Définitions des besoins pour la requalification du Centre Commercial CassinM. l'Adjoint LOYAT
PRU de Planoise - Mise en place d'une mission d'architecte urbaniste conseil et engagement de la consultationM. l'Adjoint LOYAT
Bail emphytéotique au profit de l'État sur une parcelle sise rue du Docteur MourasM. l'Adjoint LOYAT
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Mutualisation du service de navette courrier - ConventionM. le Maire
Habitat Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux, 28-30 rue du Caporal Peugeot à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 000 000 € contracté auprès du Crédit MutuelM. le Maire
Programme de Rénovation Urbaine - Emplois de chef de mission et de chargé d'études - RenouvellementM. L4Adjoint DAHOUI
Personnel Communal - Hygiène-Santé - Emploi de chargé de mission Hygiène alimentaire - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Régimes indemnitaires - Mise à jour des primes et indemnités allouées - Suppression de la mesure de réduction liée notamment aux accords DurafourM. l'Adjoint DAHOUI
Direction Bâtiments - Recrutement d'un architecteM. l'Adjoint DAHOUI
Personnel communal - Mise à disposition partielle auprès de la Ville de Besançon d'un agent du Centre Communal d'Action SocialeM. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Programme européen Socrates/Erasmus - Mobilité internationale des enseignants et des étudiants - Mise en place du dispositifM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de FranceM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques Municipales - Convention 2006-2007 avec la Région de Franche-Comté, relative au chèque avantage bibliothèqueM. l'Adjoint ROIGNOT
Convention d'achat de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon-PlanoiseM. l'Adjoint ALAUZET
Délégation de service public de production, transport et distribution de chaleurM. le Maire
Délégation de service public de production, transport et distribution du chauffage urbain - Recrutement d'un bureau d'étude pour une mission de contrôle d'exploitation M. l'Adjoint ALAUZET
Direction Vie des Quartiers - Fonds de Participation des Habitants de Besançon - Bilan - Convention de gestion avec la MJC Besançon/Clairs-SoleilsM. l'Adjoint BAUD
Aménagement d'un Point Public à Palente - Adoption du projet et validation de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Programme de Réussite Éducative - Modification des statuts de la Caisse des ÉcolesMme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2005 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville et des Prestations de Service Enfance CAF encaissées par la Ville et reversées aux services et associations du contrat enfanceMme FELLMANN, Première Adjointe
Théâtre Municipal - Rénovation du plateau technique - Lancement de l'opération - Engagement des études préalablesM. l'Adjoint LIME
Réaménagement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Installation de Europe Direct au 140 Grande Rue - Installation d'une galerie arts plastiques au 8 rue Pasteur - Installation du Pavé dans la Mare au 7 place Victor Hugo - Travaux d'aménagement - Versement de subventions d'équipementM. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Marché n° 74 / 2001 - Avenant transactionnel avec le groupement titulaire du marché dont la Société DEGREMONT SAS est le mandataireM. l'Adjoint LIME
Contrats de développement sportif - Sport de haut niveau collectif et individuel - Attribution de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Fête de la Musique - Attribution de subventions aux associations musicales partenairesM. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux EmergencesM. MONNEUR, Conseiller Municipal Délégué
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesM. l'Adjoint MEDJALDI
Attribution d'une subvention à AZUR 25M. l'Adjointe DUFAY
Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil MunicipalM. l'Adjoint ALAUZET
Adhésion à l'Association Eco Maires/Réseau RisquesM. l'Adjoint ALAUZET
Politique de stationnement - Proposition de création de tarifsM. l'Adjoint ROY
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du jury - ModificatifM. l'Adjoint ROIGNOT

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Communication de M. le MaireM. le Maire
Condoléances à M. ROYM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - ModificationsM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Projet de scission en deux sociétés à objet social distinctM. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Modalités de transfert de la zone d'activités économiques du Noret entre la CAGB et la commune de Mamirolle - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Exercice 2005 - Compte de gestion du Trésorier Principal du Grand BesançonM. le Maire
Compte Administratif de l'exercice 2005M. le Maire
Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Exercice 2006 - Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Eau - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 49M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M 49M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe du service Déchets - Reprise au Budget Principal et affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Chauffage Urbain - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M4M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités des Champs Montants - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2006 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison - Affectation des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe Forêts Communales - Affectation partielle des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M14M. le Maire
Exercice 2006 - Budget Annexe du Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Reprise des résultats de l'exercice 2005 en application de la nomenclature M22M. le Maire
Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Convention de partenariat entre la Direction des Services Fiscaux du Doubs, les Services déconcentrés du Trésor Public et la Ville de BesançonM. le Maire
Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs 2006-2007M. le Maire
Impôt sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives pour l'année 2007M. l'Adjoint BONTEMPS
Formation des élus - Bilans et perspectivesM. le Maire
Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion de la Commune de Besançon pour la période 1996-2004M. le Maire
Personnel Communal - Emplois de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de Besançon Franche-Comté - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Piscines Municipales - Rémunération des Maîtres NageursM. l'Adjoint BONTEMPS
École Régionale des Beaux-Arts - Validation des acquis de l'expérience - Dispositions financières - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la CommunicationM. l'Adjoint ROIGNOT
«Année () Lagarce» - Convention avec la Compagnie Les Intempestifs - SubventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Fortifications Vauban - Rénovation et mise en valeur - Programme pluriannuelM. le Maire
Citadelle - Bilan 2005 - Affectation du produit de la redevance versée par la SEM de la CitadelleM. le Maire
Coopération décentralisée au Burkina Faso - Partenariat avec le Centre Ecologique Albert Schweitzer (CEAS) - Financement d'un projet de jardins familiauxM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée - Adhésion au CEntre de Ressources pour la COOPération décentralisée en Franche-Comté (CERCOOP)M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Semaine «Espace dans ma Ville» - Convention avec l'Association Planète SciencesM. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Espace Adolescents Créativ'Eté - Conventions avec associations et prestataires - Versement de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Rémunération des animateurs occasionnels pendant la période d'été juillet/août 2006M. l'Adjoint BAUD
Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
Exercice 2005 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service public de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
Versement d'une subvention au Syndicat du Marais de SaôneM. l'Adjoint LIME
Station d'épuration de Port Douvot - Admission et traitement de lixiviats - Nouvelle convention avec la Société NICOLLINM. l'Adjoint LIME
Maison de Quartier de Velotte - Reconduction de la convention d'occupation des locaux passée avec l'Association Maison de VelotteM. l'Adjoint MEDJALDI
Rénovation du Centre International de Séjour - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Citadelle de Vauban - Restructuration de locaux administratifs - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire et du coût prévisionnel global de l'opération - Participation de la SEM de la Citadelle au coût d'aménagement du restaurant - Signature d'une conventionM. l'Adjoint LIME
Réaménagement du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Procédure de recrutement du maître d'oeuvre - Composition du juryM. l'Adjoint ROIGNOT
Vases de Boutry - Restauration des socles - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
ZAC Château Galland - Suppression - Bilan de clôtureM. l'Adjoint LOYAT
ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalableM. l'Adjoint LOYAT
Programme de Rénovation Urbaine des Clairs-Soleils - Conventions triennales et avenants programmatifs 2006 avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Clairs-Soleils, Association «d'Ici et d'Ailleurs» - Versement de subventionsM. l'Adjoint LOYAT
Propriété bâtie 5 chemin du Fort Benoît - Convention Ville/CAGBM. l'Adjoint LOYAT
Vente de deux caves au Syndicat des Copropriétaires 98 rue BattantM. l'Adjoint LOYAT
Vente d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLINM. l'Adjoint LOYAT
Vente d'un délaissé de terrain Chemin de la Naitoure aux Consorts DEMASSUEM. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Application du Régime Forestier - Mise à jour de la liste des parcelles forestières de la communeM. l'Adjoint ALAUZET
Forêts communales de Besançon - Révision du plan d'aménagement forestier des collines (2005-2014)M. le Maire
Subventions pour l'organisation de congrès et colloquesM. l'Adjointe PANIER
Subventions aux Écoles et Sociétés de Musique pour l'année 2006M. l'Adjointe PANIER
MICRONORA - Aide à la communication et promotion de la VilleM. le Maire
Vie Associative - Attribution de subventions exceptionnellesM. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Subvention à l'Association RECIDEVM. l'Adjoint MEDJALDI
Vie Associative - Subvention au Comité des Fêtes pour manifestations d'étéM. l'Adjoint MEDJALDI
Chantier découverte des métiers du Bâtiment - Subvention à l'IFM (Institut de Formation des Métiers de la CAPEB) (Chambre des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment)M. l'Adjoint FUSTER
Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Attribution de subventions - Modalités de mise à disposition du domaine publicM. l'Adjoint MARIOT
Subventions diverses à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Vie des Quartiers - Subventions à des associations pour des actions ou projets complémentairesM. l'Adjoint BAUD
Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2006M. le Maire
Relations Internationales - Attribution de subventions pour des échanges internationauxMme l'Adjointe PANIER
Solidarité avec l'Indonésie - Subvention exceptionnelle à l'UNICEFM. le Maire
Europe Direct Franche-Comté - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ)M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué

PDFDélibérationRapporteur
PrésentsM. le Maire
Communications diversesM. le Maire
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) - Programmation 2006M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
PRU de Clairs-Soleils - Démolition de logements rue de Chalezeule à Besançon - Remboursement anticipé des emprunts garantis par la Ville M. le Maire
Centre d'Enfouissement Technique des Andiers - Modalités de gestion 2006M. le Maire
Secrétariat du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule - Convention avec la Ville de Besançon - Avenant n° 1M. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Vie des Quartiers - Recrutement d'un responsable de Maison de QuartierM. l'Adjoint DAHOUI
Avenant programmatif 2006 avec Les Francas du Doubs - Versement de la participation financière 2006M. l'Adjoint BAUD
Vie des Quartiers - Opération Alter Egaux - Organisation de la 3ème édition - Conventions avec les différents partenairesM. l'Adjoint BAUD
Association des Tourneurs sur bois de Franche-Comté - Subvention exceptionnelleM. l'Adjoint MEDJALDI
Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 2006M. l'Adjoint MEDJALDI
Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition 2006Mme l'Adjointe DUFAY
Conseil Bisontin des Jeunes - Organisation du 20ème anniversaireMme l'Adjointe PRESSE
Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Subvention du Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative - Répartition de subventionsMme FELLMANN, Première Adjointe
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO - Convention avec l'Association «Atelier FMR» - Avenant n°1M. le Maire
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Organisation de stages de formation - Rémunération des intervenantsM. le Maire
Commémoration du tricentenaire de la mort de Vauban en 2007 - Commande d'une statue en hommage à Vauban - Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine et l'Association Renaissance du Vieux BesançonM. le Maire
Commémoration du bicentenaire de la mort de Claude-Nicolas LEDOUX - Subvention exceptionnelle au Département du DoubsM. le Maire
Fonds d'Embellissement Urbain - Convention avec Pascal COUPOT, sculpteur pour la réalisation d'une statue en hommage aux Frères LUMIERE - Avenant n° 1M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Don par Mary Beach PÉLIEU d'un collage de Claude PÉLIEUM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un ensemble de dessins de Gérard COLLIN-THIEBAUD séries «Humain, trop humain» et «4 Rêves» - Don par l'artiste au Musée de la série «Les Poteaux télégraphiques»M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «Les Fragonard de Besançon» - Décembre 2006 - mars 2007 - Célébration du bicentenaire de la mort de Fragonard (1806-2006) - Encaissement et réaffectation de participations - Signature de conventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Dons de M. POLAIN et de Mme GODRETM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Soutien financier et mécénatM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Aménagement des salles d'expositions temporaires - Lancement de la procédure de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Équipement scénique des salles de spectacle : Opéra Théâtre - Nouveau Théâtre (CDN) et Théâtre de l'Espace - Subventions et conventions pour l'année 2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Attribution d'une subvention à l'Association ATTILAM. l'Adjoint ROIGNOT
Coopération décentralisée en Roumanie - Subvention à l'Association Franche-SylvanieM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée au Proche-Orient - Accueil à Besançon de la tournée «D'une seule voix»M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Attribution de subventions aux établissements scolaires et associationsMme l'Adjointe PANIER
Attribution de bourses aux projets internationauxM. le Maire
Citadelle de Vauban - Restauration des couvertures de l'Arsenal - Études de projet architectural et technique - Engagement de la 1ère tranche d'études - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Église Sainte-Madeleine - Travaux de restauration de façade, à l'arrière des Bains Douches - Engagement des travaux - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Programme de travaux d'entretien 2006 sur les monuments historiques, propriétés de la Ville de Besançon - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Construction d'une cuisine centrale - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaireM. l'Adjoint LIME
Palais des Sports - Marché de maîtrise d'oeuvre - Remise de pénalités - Passation d'une transactionM. l'Adjoint LIME
Maison des Syndicats (ex-locaux de l'IRTS) - Validation de l'avant-projet sommaire et de l'enveloppe prévisionnelle d'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint FUSTER
ZAC Les Hauts du Chazal - Modification de périmètre - Mise en oeuvre de la concertation préalableM. le Maire
PRU des Clairs-Soleils - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagementM. le Maire
PRU de Planoise - Signature du Protocole de Préfiguration de la Convention PluriannuelleM. le Maire
Reconversion du site de l'ancien Port Fluvial - Convention partenariale pour une démarche commune entre la Ville de Besançon, la CAGB et la Région Franche-ComtéM. le Maire
Acquisition de terrains à la SAFER de Franche-Comté Chemin de la Barre aux ChevauxM. le Maire
Acquisition de terrain à M. et Mme LHOTE François pour alignement 54 chemin de ValentinM. le Maire
Acquisition à M. NICOT Claude d'une partie d'une parcelle sise chemin des Montboucons pour mise à l'alignement de cette voieM. le Maire
Vente d'une parcelle de terrain communal à M. et Mme Michel NAPPEY 39 chemin du Fort de ChaudanneM. le Maire
Subventions diverses aux associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Subventions complémentairesM. l'Adjoint MARIOT
Championnat de France d'Echecs 2006 - Versement d'une subvention à la Fédération Française d'EchecsM. l'Adjoint MARIOT
Forum des Jeunes Chercheurs 2006 - Subvention à l'École Doctorale «Homme, Environnement, Santé» de l'Université de Franche-ComtéM. l'Adjoint GENDRAUD
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l'environnementM. l'Adjoint ALAUZET
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signatureM. le Maire
Dénomination de voie ZAC de la Mouillère - Passage piétonnier reliant la promenade Micaud à la rue des Fontenottes - Modificatif à la délibération du 24 juin 2004M. le Maire
Convention de mise à disposition d'un local sanitaireM. l'Adjoint ROY
Piscine-Patinoire «La Fayette» - Exploitation du bar-restaurant du 15 juin 2006 au 31 décembre 2009 - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des chargesM. l'Adjoint BONTEMPS

PDFDélibérationRapporteur
PrésentsM. le Maire
Accueil d'une délégation palestinienneM. le Maire
Communications diversesM. le Maire
Intervention de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. BONNET, Conseiller Municipal
Exercice 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Conseil Municipal - Délégations auprès d'organismes - ModificationsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprise sur les comptes de dépenses imprévuesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurM. le Maire
Accueil des fêtes foraines - Révision du tarif lié au droit de stationnement des caravanes pour l'année 2006 M. l'Adjoint ROY
Vie Associative et Citoyenneté - Centre des Fougères - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de serviceM. l'Adjoint DAHOUI
Contrat Enfance - Modification du règlement intérieur des crèches et haltes garderiesMme FELLMANN, Première Adjointe
Petite Enfance - Versement anticipé de la Prestation de Service Enfance (PSE) à six associations au titre de l'année 2006 - Conventions avec les associationsMme FELLMANN, Première Adjointe
Direction du Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Prorogation du contrat - Avenant n° 2M. l'Adjoint ROIGNOT
Convention avec l'Association Festival International de Musique de Besançon/Franche-Comté pour l'année 2006 - SubventionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée du Temps - Exposition «Le Roi, l'Empereur et la Pendule» - Convention de co-production entre la Ville de Besançon et Mobilier NationalM. l'Adjoint ROIGNOT
Musées de la Citadelle - Réalisation d'un catalogue des collections d'ethnographie africaine du Muséum d'Histoire Naturelle - Demande de subvention à la DRACM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Prêt d'exposition : fixation d'un tarif, encaissement et réaffectation des recettesM. l'Adjoint ROIGNOT
Bibliothèques et Archives Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté au titre de la politique «Fonds de conservation de l'écrit»M. l'Adjoint ROIGNOT
SEM Citadelle - Fermeture partielle des équipements - Compensation financièreM. le Maire
SEM Citadelle - Animations culturelles et touristiques - Tarification - Gratuité générale pour deux journéesM. le Maire
Démarche qualité «Besançon Tourisme» - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du DoubsM. l'Adjoint MARIOT
Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Adoption du programme et sollicitation des financeursM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Ville 2000-2006 - Programmation 2006 - Première répartition de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Subvention exceptionnelle à l'Association Les PEP du DoubsM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Avenants de prorogation de convention et avenants programmatifs 2006 avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté et le Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Versement de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Avenants programmatifs et financiers 2006 d'actions avec les associations Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon-Clairs-Soleils - Association Sportive et d'Education Populaire des Cras - Chaprais - Maison des Jeunes et de la Culture de Palente- Orchamps - Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Association Satellite - Versement de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Convention avec les Francas du Doubs - Versement d'un second acompteM. l'Adjoint BAUD
Contrat de Plan Etat Région - Réhabilitation de la résidence universitaire Canot - Autorisation de signatureM. l'Adjoint GENDRAUD
PRU de Planoise - Autorisation d'engager l'étude d'urbanisme sur l'îlot OuestM. l'Adjoint LOYAT
PRU des Clairs-Soleils - Déclaration de Projet et mise en compatibilité du POS Secteur EstM. l'Adjoint LOYAT
Opérations immobilières réalisées en 2005 - Bilan des transactionsM. l'Adjoint LOYAT
Cession au profit de la SEDD d'un délaissé de terrain 17 rue Claude PouilletM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition d'un local situé au deuxième sous-sol du centre commercial CassinM. l'Adjoint LOYAT
Salle de Quartier de Montrapon (Restructuration ancien réfectoire Brossolette) - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de signer les marchés - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Incendie de l'Hôtel de Ville dans la nuit du 15 au 16 février 2005 - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. l'Adjoint DAHOUI
Groupe scolaire Granvelle - Encaissement d'indemnités assurance dommage ouvrageM. l'Adjoint LIME
Communication sur l'eau et participation à la Foire Comtoise - Demande de subventions et fixation de tarifsM. l'Adjoint LIME
Actions pour le développement durable - Mesures incitatives à destination des abonnés en vue de récupérer les eaux de pluieM. l'Adjoint LIME
Installation de capteurs solaires thermiques aux serres municipales - Approbation du projet - Demande de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Développement de la filière solaire thermique en 2006 - Approbation du projetM. l'Adjoint ALAUZET
Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation des activités classées exercées sur le site de l'Hôpital Saint-Jacques à Besançon - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjointe BULTOT
Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Adhésion de la Ville à l'Agence de l'Éducation par le SportM. l'Adjoint BONTEMPS
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat de Ville - Volet Contrat Educatif Local - Première répartition de subventions pour 2006Mme FELLMANN, Première Adjointe
Contrat de Ville - Volet Emploi Insertion - Subventions aux associations et aux structures d'insertion par l'activité économiqueM. l'Adjoint FUSTER
Subventions du secteur de la CommunicationM. DUMONT, Conseiller Municipal Délégué
Subventions pour congrès et colloquesMme l'Adjoint PANIER
Relations Internationales - Subvention exceptionnelle à l'AROEVEN - Rencontre de jeunes Européens à Besançon durant l'été 2006Mme l'Adjointe PANIER
Subventions aux associations culturelles pour l'année 2006M. l'Adjoint ROIGNOT
Subventions aux associations de commerçants et artisans, à l'Office de Commerce et à l'Office de Tourisme et des CongrèsM. l'Adjoint MARIOT
Enseignement Supérieur et Recherche - Concours «Faites de la science» - Subvention à l'UFR Sciences et techniques de l'Université de Franche-ComtéM. l'Adjoint GENDRAUD
Journée Internationale d'opposition collective aux OGM - Subvention exceptionnelle à Franche-Comté Nature EnvironnementM. CYPRIANI, Conseiller Municipal Délégué
Marchés annuels de l'année 2006 - Autorisation de signatureM. le Maire
Prorogation du contrat du 28 avril 2003 conclu avec Me BERBARI - Passation d'un avenantM. le Maire
Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Dénomination d'une aire de jeux Espace Marcel CERDANM. l'Adjoint ALAUZET
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon - Attribution d'une subvention de fonctionnementM. l'Adjoint FUSTER
Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Mission Handicap - Commission Accessibilité - Bilan et perspectivesM. DEMONET, Conseiller Municipal Délégué
Rapport relatif à l'analyse des besoins sociauxMme l'Adjointe DUFAY
Réalisation du projet de «bistrot solidaire» à PlanoiseMme TETU, Conseillère Municipale Déléguée
Motion sur le retrait du Contrat Première Embauche présentée par le groupe majoritaireM. l'Adjoint MEDJALDI

PDFDélibérationRapporteur
PrésentsM. le Maire
Trophée de l'UNICEF de «Ville amie des enfants»M. le Maire
Exercices 2005 et 2006 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Budget Primitif 2006 - Rapport de présentationM. le Maire
Fiscalité communale 2006 - Fixation du taux des taxes directes localesM. le Maire
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Charges transférées en 2005 - Ajustement de l'attribution de compensation de la taxe professionnelleM. le Maire
Opéra-Théâtre - Emploi de directeur technique - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistiqueM. l'Adjoint DAHOUI
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et Musée du Temps - Prise en charge de frais relatifs à la participation d'intervenants extérieursM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition «De Vesontio à Besançon, la ville s'expose» - Demandes et encaissements de subventions -M. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Projet d'animation culturelle - Demande de subventions - Signature de conventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention à la DRAC pour une campagne de restauration d'affichesM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée de la Résistance et de la Déportation - Achat d'ouvrages pour la Bibliothèque du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subventions au Centre National du LivreM. l'Adjoint ROIGNOT
PRU des Clairs-Soleils - Pôle d'animation - Restructuration du 67 E rue de Chalezeule - Regroupement des tranches de travauxM. l'Adjoint BAUD
Dispositif «A Tire d'Aile» - Bilan des actions de l'année 2005 - Prévisions pour l'année 2006 - Signature de conventions de partenariat - Encaissement et réaffectation de recettesM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Convention avec l'Association SATELLITE 2006/2008M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Bons de vacances Ville de Besançon - Bilan 2005 et règlement 2006/2007M. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - Conventions de partenariat avec la CAF - FASILD et autres financeurs - Encaissement de subventionsM. l'Adjoint BAUD
Politique de la Ville et Animation - 2èmes Rencontres de la Politique de la Ville - Conventions et encaissement des subventions partenarialesM. l'Adjoint BAUD
Domaine communal - Procédure de référé expertiseM. le Maire
Pôle de Besançon Viotte - Etude pour le débouché Nord de la gare - Convention avec Réseau Ferré de FranceM. l'Adjoint LOYAT
Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) - Avis de la CommuneM. l'Adjoint LOYAT
Prés de Vaux - Reconquête du Grand Site des Prés de Vaux au Port Fluvial - 1ère phase de travaux : aménagement de la pointe du site - Etude pour la définition du projet de reconquête du Grand Site - Demande de subventions M. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Recours aux avenants simplifiés - Modification de l'article 15 de la convention cadreM. l'Adjoint LOYAT
PRU Clairs-Soleils - Avenant n° 3 à la convention cadre - Transfert de maîtrise d'ouvrage à Grand Besançon Habitat (Office Municipal d'HLM) pour réaménagement du site Mirabeau suite à démolitionM. l'Adjoint LOYAT
PRU Planoise - Axe Ile de France/Cassin - Aménagement des espaces publics - Concours de maîtrise d'oeuvreM. l'Adjoint LOYAT
PRU Planoise - Ouverture Est de la Place de l'Europe - Engagement des étudesM. l'Adjoint LOYAT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2005M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de M. MATHEY Henri d'une parcelle sise 21 rue du ChapitreM. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de la SA Immobilière Comtoise d'une propriété bâtie sise 20 avenue de MontraponM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. GROETZ Frédéric d'une propriété 120-122 chemin d'Avanne à VelotteM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. BAUDOIN Yves de parcelles situées Chemin des Trois ChâtelsM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à Mlle BROCARD Anne-Sophie d'une propriété 20 chemin de la Combe aux ChiensM. l'Adjoint LOYAT
Alignement 52 chemin de Valentin - Acquisition de terrain à la Gérance Générale FoncièreM. l'Adjoint LOYAT
Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme à la SARL BATILOCM. l'Adjoint LOYAT
Reconstruction du stade Léo Lagrange - Concours de maîtrise d'oeuvre - Choix du titulaireM. l'Adjoint LIME
Restructuration et amélioration de l'accueil des enfants à la Crèche Bersot - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventionsMme FELLMANN, Première Adjointe
PRU des Clairs-Soleils - Extension de la Bibliothèque des Clairs-Soleils - Approbation du projet d'exécution - Demande de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Bâtiments Municipaux - Programme de travaux 2006 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint ROIGNOT
Direction de l'Eau - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Direction de l'Assainissement - Programme de travaux pour l'année 2006 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2006 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
Espaces Verts - Programme de travaux 2006 - Demande de subventionsM. l'Adjoint ALAUZET
Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2006 - Tranches annuellesM. l'Adjoint ALAUZET
Lutte contre la Renouée du Japon et entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHELM. l'Adjoint ALAUZET
Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2006M. l'Adjoint BONTEMPS
Voirie - Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventionsM. l'Adjoint ROY
Eclairage Public - Programme de travaux 2006 - Demande de subventions au SYDEDM. l'Adjoint ROY
Chemin d'Avanne à Velotte - Mise en sécurité et aménagement d'une piste modes doux - Demandes de subventionsMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
«Espace Info Energie» - Nouvelle convention de partenariat avec le CAUE et actualisation de la subventionMme CHAUVET, Conseillère Municipale Déléguée
Cadre d'action de l'eau - Charte de coopération des syndicats d'eau de la région bisontineM. l'Adjoint LIME
Source d'Arcier - Constitution de servitudes publiques concernant les périmètres de protection rapprochée A-B-C-DM. l'Adjoint LIME
Captage de Chenecey-Buillon - Constitution d'une servitude publique concernant le périmètre de protection rapprochéeM. l'Adjoint LIME
Relations Internationales - 10ème anniversaire de jumelage avec Tver (Russie) - Attribution de subventions exceptionnelles à deux associationsMme l'Adjointe PANIER
Coopération décentralisée avec le département de Douroula (Burkina Faso) - Convention cadre de partenariat avec la Ville de NeuchâtelM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Relations Internationales - Partenariat au Proche-Orient - Subvention à l'Association «The Serious Road Trip»M. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Échange entre l'IUFM de Franche-Comté et le Collège National Andreï Muresanu - Subvention à l'IUFMM. MAIRE, Conseiller Municipal Délégué
Incendie de la rue Picasso - Solidarité envers les victimesM. le Maire
Europe Direct Franche-Comté - Adoption des statuts de l'association «Europe en Franche-Comté» et adhésion de la Ville de Besançon - Partenariat avec la Région de Franche-Comté et le Département du DoubsM. CHEVAILLER, Conseiller Municipal Délégué
Kursaal - Don de matériel à l'Association Fil Bleu au TogoM. l'Adjoint MEDJALDI
Création d'un marché européen - Demande de subventionM. l'Adjoint MARIOT
Participation financière de la Ville dans le cadre du Contrat Enfance - Conventions avec les associationsMme FELLMANN, Première Adjointe
Subventions pour congrès et colloquesM. l'Adjointe PANIER
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverteMme FELLMANN, Première Adjointe
Solidarité avec le Kenya - Subvention exceptionnelle à l'UNICEFMme CHAVIN-SIMONOT, Conseillère Municipale Déléguée
Subventions aux associations sportivesM. l'Adjoint BONTEMPS
Politique de la Ville et Animation - Semaines d'Education contre le racisme 2006M. l'Adjoint BAUD
Subventions exceptionnelles au Lycée Pasteur de Besançon à l'occasion du déplacement de quatre classes de première à Dachau en Allemagne, au CFA Hilaire de Chardonnet, pour un voyage d'études des apprentis fleuristes de 1ère et 2ème année aux Pays-BasM. le Maire
Chute sur la voie publique le 19 septembre 2005 - Indemnisation d'un tiersM. l'Adjoint DAHOUI
Renouvellement du parc d'horodateurs avec gestion centraliséeM. l'Adjoint ROY
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Création de 11 logements 4 rue de Pontarlier à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt PLUS de 218 804 €, d'un prêt PLUS FONCIER de 352 684 € et d'un prêt PLAI de 95 365 € contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 2005M. le Maire
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 102 logements 17 à 21 rue du Piémont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt PRU de 967 403 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 21 novembre 2005M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
PrésentsM. le Maire
Voeux de M. LE MAIREM. le Maire
Conseil Municipal - Vote sur l'urgence d'une question inscrite à l'ordre du jourM. le Maire
Exercice 2005 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Orientations Budgétaires 2006 - Actualisation du Programme Pluriannuel d'Investissements (PPI) 2006 - 2010M. le Maire
Gestion des passeports et cartes nationales d'identité - Action indemnitaire contre l'EtatM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2005 - Transferts de créditsM. le Maire
Exercice 2005 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régieM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 2006 - Ouverture de crédits d'investissementM. le Maire
Réforme de l'instruction comptable M 14 au 1er janvier 2006 - Présentation et décisions à prendre par le Conseil MunicipalM. le Maire
Tarifs du CrématoriumM. l'Adjoint DAHOUI
Ressources budgétaires 2006 - Tarifs du Marché Beaux-Arts - Modification de la délibération du 15 décembre 2005M. l'Adjoint ROY
Indemnité de sinistre - Bâtiments endommagés suite à orage le 8 octobre 2004 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 2005M. l'Adjoint DAHOUI
Europe Direct Franche-Comté - Emploi de chargé de missions - RenouvellementM. l'Adjoint DAHOUI
Direction Bâtiments - Emploi d'architecte - Renouvellement M. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normaleM. l'Adjoint DAHOUI
Politique de la Ville - Centre socio-culturel de Palente - Concession d'un logement de fonction pour nécessité absolue de serviceM. l'Adjoint DAHOUI
Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi - Contrats d'Avenir - Adhésion à l'ASSEDICM. l'Adjoint DAHOUI
École Régionale des Beaux-Arts - Restauration de documents - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la RégionM. l'Adjoint ROIGNOT
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition de deux médaillons peints par J.H. WYRSCH : portraits de Claude-Joseph-Alexandre BERTRAND, architecte contrôleur de la Ville de Besançon et de son épouseM. l'Adjoint ROIGNOT
Pôle d'Animation de Planoise - Recherche action partenariale menée par la MJC de Palente-OrchampsM. l'Adjoint BAUD
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 2004 M. l'Adjoint FUSTER
PRU de Planoise - ZAC La Fayette - Acquisition de terrain doté pour partie d'un bail emphytéotique au profit de l'Association AL FATHM. l'Adjoint LOYAT
Résorption d'Habitat Insalubre «RHI Bacchus» - Prorogation du traité de concession passé avec la SEDD - Signature d'un 2ème avenant M. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit de Mme Najema DAHBI d'une parcelle de terrain sise 10 rue Francis PongeM. l'Adjoint LOYAT
Vente à la SCI OARA d'un délaissé communal rue Madeleine BrèsM. l'Adjoint LOYAT
Vente au profit du CHU d'une propriété bâtie sise ZAC des Hauts du Chazal (240 rue de Dole)M. l'Adjoint LOYAT
Cession gratuite à la SAFC d'un terrain 2 rue du LuxembourgM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à M. et Mme CONTOZ Michel d'un terrain, 4 rue des ArtisansM. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à l'Etat (Ministère de l'Équipement) de parcelles rue Lavoisier M. l'Adjoint LOYAT
Acquisition à la Gérance Générale Foncière d'une propriété bâtie 5 chemin du Fort BenoîtM. l'Adjoint LOYAT
Contrat de Plan État/Région - Aménagement du Campus de la Bouloie - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Ville - Autorisation de signature des marchés - Subvention au CROUS de BesançonM. le Maire
Piste cyclable rocade Nord-Ouest - Tronçon 2006 - Plan de financementMme TISSIER, Conseillère municipale Déléguée
ZAC de la Mouillère - Rue des Fontenottes - Aménagement d'une piste cyclable - Plan de financementMme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée
Propreté des foires et marchés - Révision de la réglementation municipaleM. l'Adjoint MARIOT
Dénomination de voie - Square Salah GAHAM, Place de l'EuropeM. le Maire
Organisation du Carnaval et des manifestations d'été - Convention avec le Comité des Fêtes - Versement d'une subventionM. le Maire
Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur - Subvention exceptionnelleM. le Maire
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Lancement d'une consultationM. l'Adjoint DAHOUI
ZAC Pasteur - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2005 - État d'avancement de l'opérationM. le Maire
ZAC Les Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan au 31 décembre 2004M. l'Adjoint LOYAT
Petite Enfance - Tarifs des crèches municipales - Modification de la délibération du 15 décembre 2005Mme FELLMANN, Première Adjointe
Directive Européenne sur les services - Voeu du Conseil Municipal de Besançon présenté par le groupe majoritaireMme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée
Communications diversesM. le Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr