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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2017

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PDFDélibérationRapporteur
001 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2017M. le Maire
002 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
003 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Proposition d'application du bonusM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
004 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 3M. le Maire
006 - Exercice 2018 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2018M. le Maire
007 - Exercice 2018 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteM. le Maire
008 - Ressources budgétaires pour 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
009 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
010 - Rapport annuel d'accessibilité 2016Mme DARD, Première Adjointe
011 - Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGBM. le Maire
012 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesMme l'Adjointe MICHEL
013 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
014 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité PubliqueMme l'Adjointe MICHEL
015 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de secteur auprès de la Direction des Espaces verts, sportifs et forestiersMme l'Adjointe MICHEL
016 - Personnel Communal - Convention de gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestationsMme l'Adjointe MICHEL
017 - Adhésion de la Ville au dispositif national de communication électronique des données de l'Etat Civil» (COMEDEC) - Signature de deux conventionsMme l'Adjointe MICHEL
018 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service PublicMme l'Adjointe MICHEL
019 - Crématorium de Besançon - Tarifs 2018Mme l'Adjointe MICHEL
020 - Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l'Infrastructure Nationale Partageable des Transmissions - Interopérabilité des réseaux de radiocommunication entre Police Nationale et Police Municipale - Acquisition de trois terminaux tph900 - Demande de subvention au titre du FIPDMme l'Adjointe POISSENOT
021 - Signature d'une convention de mécénat avec BOUYGUES BATIMENT NORD-ESTM. l'Adjoint MORTON
022 - La Rodia - Avenant à la convention d'objectifs et de moyensM. le Maire
023 - Numérisation des collections des musées du Centre - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
024 - Maisons de quartier associatives - Prolongation des conventions-cadres de partenariat pour 2018 - Versement des premiers acomptes des subventions de fonctionnement 2018M. l'Adjoint LEUBA
025 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de conventionM. le Maire
26 - Avance de trésorerie - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des EcolesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
027 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 4 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'association Maison de l'Europe en Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
028 - Coopération au Burkina Faso - Avenant à la convention 2017 cadre de partenariat Besançon-Neuchâtel-Douroula - Avenant à la convention de moyens et d'objectifs 2017 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel, Acacia et la commune de DouroulaM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
029 - Convention de fourniture de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon au réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du ChazalMme l'Adjointe VIGNOT
030 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2018Mme l'Adjointe VIGNOT
31 - Avenant à la convention de mise à disposition pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaireMme ZEHAF, Adjointe
032 - RN 57 - Contournement de BesançonM. le Maire
033 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Signature de conventionMme l'Adjointe THIEBAUT
034 - Eau et Assainissement - Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contratsM. l'Adjoint LIME
035 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Troisième programmationM. l'Adjoint BODIN
036 - Maison de Services au Public - Gestion de l'équipement par le CCASM. l'Adjoint BODIN
037 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016M. l'Adjoint BODIN
038 - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Battant Quai-Vauban (PSMV) - Poursuite de la procédure par le Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
039 - Suppression d'une servitude de passage piéton à usage public - Parcelle cadastrée section AZ n° 205M. l'Adjoint BODIN
040 - Subventions aux associations culturelles - 4ème répartition 2017M. l'Adjoint BONTEMPS
041 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2017M. l'Adjoint LEUBA
042 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxM. l'Adjoint BIZE
043 - Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes»M. l'Adjoint DAHOUI
044 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines»M. l'Adjoint BONTEMPS
045 - Attribution de subvention à des associations de commerçantsM. l'Adjoint MORTON
046 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
047 - Attribution d'une subvention à Récidev pour l'organisation du marché solidaire de NoëlMme l'Adjointe VIGNOT
048 - Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Constitution du groupement de commandesMme l'Adjointe VIGNOT
049 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Passation de marchés publicsMme l'Adjointe THIEBAUT
050 - Fourniture d'équipements de protection individuelle - Signature de marchés publicsMme l'Adjointe THIEBAUT

PDFDélibérationRapporteur
001 - Désignation d'un secrétaire de séanceM. le Maire
002 - Délégation au Maire - Modif délib du 15.09.2016M. le Maire
003 - Délégation au MaireM. le Maire
004 - Fixation montant indemnités élusM. le Maire
005 - Demande retrait de la Ville de l'EPT de Bassin Saône-DoubsM. le Maire
006 - SPL Territoire 25M. le Maire
007 - Renouv poste responsable zoo à la CitadelleM. le Maire
008 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolairesM. le Maire
009 - Maison Victor HugoM. le Maire
010 - Don d'une oeuvre pour le MBAAM. le Maire
011 - Projet médiation numérique du MBAAM. le Maire
012 - Evénements journée élimination violence à l'égard des femmesM. le Maire
013 - Contribution à la malette pédagogiqueM. le Maire
014 - Transfert ouvrages d'eau salée à MisereyM. le Maire
015 - Trav station épuration Port DouvotM. le Maire
016 - Convention de cofinancement d'étudesM. le Maire
017 - Convention avec le Comité de Randonnée PédestreM. le Maire
018 - Contrat de VilleM. le Maire
019 - Lotissement des Planches-MontarmotsM. le Maire
020 - Projet ColignyM. le Maire
021 - Acquisition à la SCCV ARAGOM. le Maire
022 - Festival des SolidaritésM. le Maire
023 - RI - Attrib subv à un établissement scolaireM. le Maire
024 - Parcours CulturelsM. le Maire
025 - Subventions aux associations culturellesM. le Maire
026 - Animations commerciales et artisanalesM. le Maire
027 - Subv aux assoc à caractère médico-socialM. le Maire
028 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
029 - Action insertion habitants quartiers d'habitat socialM. le Maire
030 - Gardiennage et surveillance installations et manifestationsM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017M. le Maire
2 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller MunicipalM. le Maire
3 - Conseil Municipal - Election d'un nouvel AdjointM. le Maire
4 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifsM. le Maire
5 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
6 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolairesM. l'Adjoint DAHOUI
7 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
8 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des EcolesMme DARD, Première Adjointe
9 - Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016M. le Maire
10 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint LEUBA
11 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint BONTEMPS
12 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016Mme l'Adjointe MICHEL
13 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint MORTON
14 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016Mme l'Adjointe VIGNOT
15 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016Mme l'Adjointe VIGNOT
16 - Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué
17 -RAP La Rodia - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint BONTEMPS
18 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint BONTEMPS
19 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint BONTEMPS
20 -Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016M. l'Adjoint BONTEMPS
21 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport annuel 2016Mme DARD, Première Adjointe
22 -Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2016M. le Maire
23 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2016Mme l'Adjointe POISSENOT
24 -SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2016M. l'Adjoint BODIN
25 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2016M. l'Adjoint BODIN
26 -Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des élus administrateurs - Année 2016M. l'Adjoint BODIN
27 -Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
28 -Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS)Mme l'Adjointe MICHEL
29 -Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCOMme l'Adjointe MICHEL
30 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable Grandfontaine - Montferrand-le-Château - Velesmes-EssartsMme l'Adjointe MICHEL
31 - Partenariat entre des étudiants italiens et la CitadelleM. l'Adjoint MORTON
32 -Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de MunichM. l'Adjoint BONTEMPS
33 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Demande de subventionM. le Maire
34 -Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la DéportationM. l'Adjoint BONTEMPS
35 -Complexe sportif des Torcols - Réalisation d'un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
36 - Complexe sportif du Rosemont - Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
37 -Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Montrapon - Demande de subventionsMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
38 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la DélinquanceMme l'Adjointe POISSENOT
39 -Etablissement d'un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l'OrdreMme l'Adjointe POISSENOT
40 -Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiquesM. l'Adjoint LIME
41 -Création d'un outil de portage de projets d'Energie Renouvelable - Convention de cofinancement d'études avec la Caisse des DépôtsMme l'Adjointe VIGNOT
42 -Eclairage Public - Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDEDMme l'Adjointe ZEHAF
43 -Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la PaixMme l'Adjointe ZEHAF
44 -Acquisition d'un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Ville de BesançonMme l'Adjointe VIGNOT
45 -Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du DoubsMme l'Adjointe VIGNOT
46 - Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à NovillarsM. l'Adjoint BODIN
47 -Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l'ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise MichelM. l'Adjoint BODIN
48 -Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à BesançonM. l'Adjoint BODIN
49 - Chemin des Echenoz de Velotte - Acquisition aux Consorts LIARETM. l'Adjoint BODIN
50 -Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Société AB-INVEST - Déclassement du domaine publicM. l'Adjoint BODIN
51 -Subventions à des associations sportivesM. le Maire
52 -Versement d'une subvention à l'association L'Aqueduc d'Arcier - patrimoine historiqueM. l'Adjoint LIME
53 -Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) - SubventionM. le Maire
54 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifM. le Maire
003 - SPL Territoire 25 - Modification du capital socialM. le Maire
004 - Société d'équipement du Doubs (SedD) - Modification du capital social et fusion-absorption de la SOCAD M. le Maire
005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 2 M. le Maire
006 - Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSHM. le Maire
007 - Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)M. le Maire
008 - Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuelM. le Maire
009 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du CentreM. le Maire
010 - Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonM. le Maire
011 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. le Maire
012 - Convention de cession de droits d'auteur aux Editions NathanM. le Maire
013 - Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles PerrièresM. le Maire
014 - Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite EnfanceM. le Maire
015 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'EtatM. le Maire
016 - Acquisition d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventionsM. le Maire
017 - Bibliothèques et Archives - Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Média-DooM. le Maire
018 - Citadelle - Accès au patrimoine par le numérique - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et ORANGEM. le Maire
019 - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
020 - Direction Citadelle - Signature d'un contrat de cession de droits d'auteurM. le Maire
021 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs 2018M. le Maire
022 - Délégation de service public du Casino de Besançon - Autorisation du changement de contrôle indirect du délégataireM. le Maire
023 - Convention avec la MJC de Palente-Orchamps pour l'expérimentation d'une «cuisine éducative»M. le Maire
024 - Réforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)M. le Maire
025 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-ComtéM. le Maire
026 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. le Maire
027 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementM. le Maire
028 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non CollectifM. le Maire
029 - Transfert des compétences «Eau» et «Assainissement» à la CAGBM. le Maire
030 - Additif à la convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'ArcierM. le Maire
031 - Accord Cadre Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
032 - Local communal 7 rue du Palais de Justice - Avenant au bail commercial au profit de la Société Jean et Robin - Cession du droit au bailM. le Maire
033 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Convention de mise en commun d'informationM. le Maire
034 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Volet InondationM. le Maire
035 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmationM. le Maire
036 - ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016M. le Maire
037 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 14 avenue de la Vaîte à M. Claude MERCIERM. le Maire
038 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux terrains sis 22 avenue de la Vaîte et 7 chemin du Vernois à la Société SEP FMB VERTHIERM. le Maire
039 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 24 avenue de la Vaîte à Mme MOUHOT EvelyneM. le Maire
040 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 20 avenue de la VaîteM. le Maire
041 - Acquisition à titre gratuit de terrains Chemin de Vieilley à la SARL AFONM. le Maire
042 - Cession d'un hangar sis 4, rue Weiss au profit de M. Mohammed ABIDATM. le Maire
043 - Cession d'un bail commercial sis 2, Place Jouffroy d'Abbans au profit de Mme HALM FrançoiseM. le Maire
044 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedDM. le Maire
045 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un terrain sis chemin de Palente et versement d'une subvention d'équipement au profit de Grand Besançon HabitatM. le Maire
046 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrésM. le Maire
047 - Subvention aux associations culturelles - Deuxième attribution 2017M. le Maire
048 - Subvention à l'Association MJC Palente-OrchampsM. le Maire
049 - Vie Associative - 2ème attribution de subventions 2017M. le Maire
050 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Attribution d'une subvention d'investissement pour le projet de construction d'une salle de cinéma / conférencesM. le Maire
051 - Comité de quartier de Rosemont / St-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'investissementM. le Maire
052 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
053 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatM. le Maire
054 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour sa manifestation «Parcours autour des métiers d'art et du patrimoine» dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2017M. le Maire
055 - Potager et jardin dans mon école - Attribution de subventionM. le Maire
056 - Projet de mise en oeuvre d'une production d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau de chauffage par panneaux solaires thermiques - Attribution de subventionM. le Maire
057 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. le Maire
058 - Vie Etudiante - Subventions Rentrée étudianteM. le Maire
059 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2017M. le Maire
060 - Contribution annuelle versée à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour le service prévention spécialiséeM. le Maire
061 - Subvention exceptionnelle à l'Association Semons l'EspoirM. le Maire
062 - Entretien des espaces verts - Signature des marchésM. le Maire
063 - Fourniture et livraison de plaquettes de bois criblées pour les chaufferies de la Ville de Besançon - Signature du marchéM. le Maire
064 - Autorisation de lancement et signature de marchés pour vérifications périodiques réglementairesM. le Maire
065 - Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l'ouragan IRMAM. le Maire
066 - Motion relative à la réduction des emplois aidés par l'Etat déposée au nom du Groupe majoritaire par les Groupes Socialiste et société civile républicaine, Europe écologie les Verts, et Parti communiste Front de gaucheM. le Maire
067 - Motion relative à la diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale, déposée par l'ensemble des Groupes de la MajoritéM. le Maire
068 - Voeu demandant la libération du franco-palestinien Salah HAMOURI déposé au nom du Groupe majoritaire par l'ensemble des Groupes de la MajoritéM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur du Conseil MunicipalM. le Maire
003 - Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017M. le Maire
004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2016M. le Maire
006 - Maison du Peuple - Projet de rénovation de bâtiment - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 270 000 € auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Besançon UnionM. le Maire
007 - Comptes de gestion 2016 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
008 - Compte Administratif 2016 - Rapport de présentationM. le Maire
009 - Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget principal et les budgets annexesM. le Maire
010 - Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
011 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1M. le Maire
012 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Evaluation prévisionnelle des charges transféréesM. le Maire
013 - Contractualisation régionale - Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2020 - Information - Demande de subventionsM. le Maire
014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2017/2018M. le Maire
015 - Mise en oeuvre du PC sécurité-sûretéM. le Maire
016 - Conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravailM. le Maire
017 - Personnel Communal - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formationM. le Maire
018 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chargé de communication événemen-tielle - responsable des relations publiquesM. le Maire
019 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de la Relation avec les UsagersM. le Maire
020 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de l'EducationM. le Maire
021 - Analyse des Besoins Sociaux 2017M. le Maire
022 - Saison culturelle estivale bisontine 2017 - Patrimoine et musique - Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et arts visuels - Soutien à un projet de créationM. le Maire
023 - Partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la CitadelleM. le Maire
024 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2017M. le Maire
025 - Direction des Sports - Pôle Culture Tourisme - Direction Vie des Quartiers - Direction Hygiène-Santé - Mission Développement Durable - Vital'Eté 2017M. le Maire
026 - Education-Petite Enfance-Vie des Quartiers - Convention d'accès avec la CAF pour la Consultation de Dossiers Allocataires par les Partenaires (CDAP) M. le Maire
027 - Programme d'animations - Eté 2017M. le Maire
028 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2017M. le Maire
029 - Accueil de loisirs - Fort de Bregille - Eté 2017 - Avenant n° 1-2017 au contrat de DSP conclu avec les Francas du DoubsM. le Maire
030 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2017M. le Maire
031 - Relations Internationales - Programme mutualisé COPRA 3 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Bourgogne Franche-Comté International (BFCI) M. le Maire
032 - Immeuble communal 4-6 avenue Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club - Renouvellement du bailM. le Maire
033 - Vente d'un sanitaire nomadeM. le Maire
034 - Commerce éco-engagé de BesançonM. le Maire
035 - Forêts communales - Ajournement de coupes prévues à l'état d'assiette 2017M. le Maire
036 - Projet de transfert des compétences eau et assainissement - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
037 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'ArcierM. le Maire
038 - Offre de concours pour extension du réseau d'assainissement Chemin des Echenoz Saint-Paul - Signature d'une convention avec les propriétaires riverainsM. le Maire
039 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016M. le Maire
040 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 - Avenant n° 13M. le Maire
041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016M. le Maire
042 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2016M. le Maire
043 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 - Avenant n° 10M. le Maire
044 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2017 - Avenant n° 6 à la concessionM. le Maire
045 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Site des anciennes usines Rhodiacéta - Avenant à la convention de portage des bâtiments ex-TEREVAM. le Maire
046 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un immeuble au profit de Grand Besançon Habitat, 35 rue du PolygoneM. le Maire
047 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'une parcelle au profit de Grand Besançon Habitat, rue Jacqueline AuriolM. le Maire
048 - Vente d'une parcelle au profit du SYDED, rue Clément MarotM. le Maire
049 - Ilot Champrond, 48-50 rue Battant - Vente de caves au profit de la Société COLMAR INVESTMENTM. le Maire
050 - Cession de terrains situés rue de Trey au profit d'Habitat 25M. le Maire
051 - Acquisition à Mme Anne-Marie BROCARD - Alignement 15-17 chemin de la Combe aux ChiensM. le Maire
052 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesM. le Maire
053 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2017M. le Maire
054 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2016M. le Maire
055 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de SaôneM. le Maire
057 - Soutien à l'Association «Le Refuge»M. le Maire
058 - Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2016M. le Maire
059 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Versement des subventions 2017M. le Maire
060 - Collectif LUdique Bisontin (CLUB) - Subvention de fonctionnement 2017M. le Maire
061 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Attribution de subventionM. le Maire
062 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
063 - Subvention à l'Association «Les Micro-fermes bisontines» pour l'organisation d'une étape du Tour de France de l'agro-écologie (FAT TOUR) à Besançon, les 3, 4 et 5 juillet 2017M. le Maire
064 - Relations Internationales - Attribution de subvention pour des projets internationauxM. le Maire
065 - Vie étudiante - Subvention PORTALIS - Concours national d'éloquenceM. le Maire
066 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
067 - Soutien aux clubs sportifs de Haut NiveauM. le Maire
068 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2017M. le Maire
069 - Aide d'urgence pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au YémenM. le Maire
070 - Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publiqueM. le Maire
071 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de BesançonM. le Maire
072 - Convention de groupement de commandes pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarburesM. le Maire
073 - Autorisation de lancement de marchés annuels pour le Département Eau et AssainissementM. le Maire
074 - Motion sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités, déposée par le Groupe Communiste Front de Gauche, le Groupe Socialiste et Société civile républicaine, le Groupe Europe Ecologie les Verts et le Groupe Société CivileM. le Maire
005 - Transfert de garantie d'emprunt de la Ville de Besançon dans le cadre d'un traité d'apport partiel entre l'Association Protestante d'Action Sociale (APAS) et la Fondation Arc en Ciel - Garantie de la Ville de Besançon à la Fondation Arc en Ciel, à hauteur de 50 % de cinq prêts d'un montant total de 3 328 843,40 € auprès de CAFFIL (Caisse Française de Financement Local), de la CRAM et du Crédit AgricoleM. le Maire
056 - ADDSEA-SOLEA - Projet TAPAJ - Subvention exceptionnelle 2017M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et M. le Maire
002 - Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) M. le Maire
003 - Personnel Communal - Règlement du compte épargne-tempsM. le Maire
004 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle et d'un poste d'assistant de collections auprès de la Direction des Musées du CentreM. le Maire
005 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 3 postes de gardiens de Police Municipale auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité PubliqueM. le Maire
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction des SportsM. le Maire
007 - Tarifs de la future application numérique pour la visite de la CitadelleM. le Maire
008 - Citadelle - Projet Aquarium - Signature de conventions de mécénatM. le Maire
009 - «Chantier de jeunes à la Citadelle» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENTM. le Maire
010 - Modificatif à la délibération du 6 avril 2017 portant sur les subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017M. le Maire
011 - Dénomination de la salle de boxe rue BersotM. le Maire
012 - Centre International de Séjour - Avenant à la convention d'objectifs - Subvention 2017M. le Maire
013 - Edition 2017 du festival «Libres Regards» à BesançonM. le Maire
014 - Aide aux Temps Libres (ATL) / Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Avenant à la convention signée avec la CAF du DoubsM. le Maire
015 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'EtatM. le Maire
016 - Acquisition de caméras-piétons pour les agents de police municipale - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la DélinquanceM. le Maire
017 - Centre Technique - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financièreM. le Maire
018 - Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique - InformationM. le Maire
019 - Ex-Bâtiment CNRS - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 32 avenue de l'ObservatoireM. le Maire
020 - Maison du Directeur - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 43 avenue de l'ObservatoireM. le Maire
021 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2017M. le Maire
022 - Forêts communales - Forêt de Chailluz - Mise en place de circuits VTT dans le cadre du schéma de randonnées pédestres et VTT du Grand BesançonM. le Maire
023 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux pour la modification de l'éclairage du stade municipal de Saint-VitM. le Maire
024 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux auprès de la CAGB pour la restructuration de l'éclairage extérieur du dépôt bus sis 5 rue Édouard Branly à Besançon et l'étude d'opportunité de l'extinction de la rocade Nord-OuestM. le Maire
025 - Principe de transfert partiel des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la PaixM. le Maire
026 - Transport en commun en site propre - Gestion des eaux pluviales - Convention financière entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)M. le Maire
027 - Réalisation d'un espace dédié au transport scolaire rue des Courtils - Demandes de subventionsM. le Maire
028 - Fontaine Ecu-Chaillot - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et OrangeM. le Maire
029 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 3 Chemin de Brûlefoin à M. Pierre CHEVASSUM. le Maire
030 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles de terrain sises 2 rue Anne Frank à Grand Besançon HabitatM. le Maire
031 - Rétrocession de terrains situés dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25M. le Maire
032 - Subvention au Centre de Soins et de Réadaptation «Les Tilleroyes»M. le Maire
033 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineM. le Maire
034 - Subventions à des classes transplantées et à diverses associationsM. le Maire
035 - Fête de la Musique 2017 - Dispositif Emergences 2017 - Attribution de subventions aux associations culturellesM. le Maire
036 - Congrès - Attribution de subvention - 3ème répartition au titre de l'année 2017M. le Maire
037 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
038 - Comité des Fêtes - 40ème édition du carnaval de Besançon - Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelleM. le Maire
039 - Autorisation de lancement et de signature des marchés pour le Département Eau et AssainissementM. le Maire
040 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Groupement de commandes et signature des marchésM. le Maire
041 - Permis de végétaliser - Programme de développement des Espaces Végétalisés et Partagés de BesançonM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 etM. le Maire
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsM. le Maire
003 - Extension de périmètre du Grand Besançon - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantesM. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué
004 - Budget Primitif 2017M. le Maire
005 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2017M. le Maire
006 - Fonds de soutien à l'investissement local - Demandes de subventionsM. le Maire
007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections au sein de la Direction Patrimoine Historique (UNESCO - Ville d'Art et d'Histoire)Mme l'Adjointe MICHEL
008 - Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint DAHOUI
009 - Vente annuelle d'ouvrages des collections de la bibliothèque - Autorisation de proposer à la vente les CD retirés des collectionsM. l'Adjoint BONTEMPS
010 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint GHEZALI
011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine publicM. l'Adjoint BONTEMPS
012 - SOS Racisme - Projet d'action de lutte contre le racisme en direction des étudiants de Besançon et fonctionnement de l'associationM. VAN HELLE, Conseiller Municipal Délégué
013 - Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)Mme l'Adjointe POISSENOT
014 - Signature de la convention d'échanges partenariaux sécurisés entre la Police Nationale (Sécurité Publique) et la commune de Besançon - Modalités pratiques pour respecter des conditions de confidentialité et de sécurité des échangesMme l'Adjointe POISSENOT
015 - Espaces Verts - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
016 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de BesançonMme l'Adjointe VIGNOT
017 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2017Mme l'Adjointe VIGNOT
018 - Convention relative à l'installation de panneaux solaires à la Résidence Autonomie HuotMme l'Adjointe VIGNOT
19 - Eau - Programme d'investissement 2017 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
020 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2017 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint LIME
021 - Convention Ascomade - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau - Modification de la délibération du 23 juin 2016M. l'Adjoint LIME
022 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2017 - Demande de participations - Demande de subventionsMme l'Adjointe ZEHAF
023 - Eclairage Public - Programme de travaux 2017 - Demande de subventions SYDEDMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
024 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaireMme l'Adjointe ZEHAF
025 - Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Tarification solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpitalMme l'Adjointe ZEHAF
026 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Programme de restauration inscrit dans le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
027 - Entretien, grosses réparations sur les édifices protégés : propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2017-2018 - Demandes de subventionMme l'Adjointe THIEBAUT
028 - Cession à l'amiable à la commune de plusieurs sirènes du réseau national d'alerte de l'EtatMme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée
029 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2017 - Première ProgrammationMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
030 - Contrat de Ville - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à BesançonM. l'Adjoint BODIN
031 - Opérations immobilières réalisées en 2016 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
032 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016M. l'Adjoint BODIN
033 - Centre Commercial et Restaurant Inter-Entreprises Cassin - Bilan de clôture définitif de la concessionM. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué
034 - Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Préemption du bail commercial 2, Place Jouffroy d'Abbans - Lancement de la procédure de rétrocession et approbation du cahier des chargesM. l'Adjoint BODIN
035 - Acquisition d'une parcelle située chemin des Vallières aux Consorts ROUSSEYM. l'Adjoint BODIN
036 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision Pernotte, rue de l'EgliseM. le Maire
037 - Education - Subvention à une classe transplantéeMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
038 - Vie étudiante - Soutien à deux événements étudiants - Attribution de subventionsM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
039 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Festival International de Musique - La Rodia - Subvention de fonctionnement et d'équipement 2017M. le Maire
040 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017M. l'Adjoint BONTEMPS
041 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2017M. l'Adjoint BONTEMPS
042 - Attribution d'une subvention à l'Association FloréalM. l'Adjoint BONTEMPS
043 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de 2017M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
044 - Animations commerciales - Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisansM. l'Adjoint MORTON
045 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
046 - Vie Associative - 1ère attribution de subventions 2017M. l'Adjoint LEUBA
047 - ASEP Chaprais / Cras / Viotte - Comité de Quartier Rosemont / St-Ferjeux - MJC Besançon / Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement 2017M. l'Adjoint LEUBA
048 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2017 - 1ère répartition des subventions aux associationsM. le Maire
049 - Soutien au Festival LUDINAM porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)M. le Maire
050 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxMme l'Adjointe JOLY
051 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationauxMme l'Adjointe JOLY
052 - Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairsMme l'Adjointe POISSENOT
053 - Voeu de Solidarité des élu-es bisontins avec les élu-es placés en détention en République de Turquie, déposé par les élu-es des groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Parti Communiste Front de Gauche et Société CivileM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsM. le Maire
003 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits Rectification relative aux droits de place et aux autorisations de voirieM. le Maire
004 - Orientations budgétaires 2017 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)M. le Maire
005 - Mise en place d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du DoubsM. le Maire
006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes au sein du Département Eau Assainissement par anticipation du transfert de compétencesM. le Maire
007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'animateurs référents à temps non completM. le Maire
008 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections à la Maison Victor HugoM. le Maire
010 - Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantM. le Maire
011 - Evolution de la convention de partenariat pour l'accueil d'enfants polyhandicapés de l'ADAPEI du Doubs et du CAMSP de Besançon au sein de l'EAJE de Clairs-SoleilsM. le Maire
012 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique (PSU)M. le Maire
013 - Accueils périscolaires - Adoption du règlementM. le Maire
014 - Direction Citadelle - Règlement de réservation et de vente pour les groupesM. le Maire
015 - Service d'Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Association APRAGE (approches pluridisciplinaires de recherches archéologiques du Grand-Est) M. le Maire
016 - Synthèse du bilan du schéma de développement touristique et proposition de la démarche de mise en oeuvre d'un nouveau schémaM. le Maire
017 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec la Ville de BesançonM. le Maire
018 - Piscine de Chalezeule - Réhabilitation et modernisation de l'équipement - Demandes de subventionsM. le Maire
019 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet de convention-cadreM. le Maire
020 - Maison de quartier de Planoise - Renouvellement de l'agrément «Centre social» - Signature des conventions «Coordination et animation globale» et «Prestation animation collective famille» avec la CAF du DoubsM. le Maire
021 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2016 et perspectives 2017 - Versement d'une subvention au CRIJM. le Maire
022 - Projet pédagogique du Lycée Victor Hugo - «La déshumanisation dans l'univers concentrationnaire nazi»M. le Maire
023 - Renouvellement de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain - Choix du mode de gestionM. le Maire
024 - Sollicitation des aides de l'Agence de l'Eau pour les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et pour l'animation-coordinationM. le Maire
025 - Participation à une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le bassin versant de la LoueM. le Maire
026 - Rapport sur la situation en matière de développement durableM. le Maire
027 - Convention pour l'ouverture au public du Parc de la Maison de la FamilleM. le Maire
028 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2017 - Cessions Demandes de subventionsM. le Maire
029 - Bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2017 - Programme de travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
030 - Bâtiments municipaux - Programme de travaux d'accessibilité -Demande de subventionsM. le Maire
031 - Hôtel de Ville - Approbation de l'avant-projet global et de l'enveloppe prévisionnelle pour les travaux de rénovation des locaux sinistrés suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 et pour les travaux de restaurationM. le Maire
032 - Rénovation de l'école Dürer - Validation du programme de travaux et de l'enveloppe prévisionnelle - Approbation de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventionsM. le Maire
033 - Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelleM. le Maire
034 - Bail emphytéotique au profit de Passe-Muraille, rue du Barlot - Implantation d'une école de cirqueM. le Maire
035 - Plan Local d'Urbanisme - Transfert de la compétence à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon M. le Maire
036 - Modification n° 8 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publiqueM. le Maire
037 - Pôle Gare Viotte - Synthèse des études pré-opérationnelles - Engagement opérationnel - Avenant à la concession d'aménagement M. le Maire
038 - ZAC La Fayette - Bilan de clôture au 31 janvier 2017 - Suppression de la ZACM. le Maire
039 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Déconstruction des anciennes usines de la Rhodiacéta - Information du Conseil Municipal - Demandes de subventionsM. le Maire
040 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Maîtrise d'oeuvre - Convention-cadre passée entre la SPL Territoire 25 et la Ville de BesançonM. le Maire
041 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'actionM. le Maire
042 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subventionsM. le Maire
043 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision Pernotte, rue de l'EgliseM. le Maire
044 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 11 avenue du ParcM. le Maire
045 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 6 Place de l'EuropeM. le Maire
046 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI A CHAUX, 10 rue BelinM. le Maire
047 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI DUBOIS PLANOISE, 12 rue BelinM. le Maire
048 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI CLAC, 14 rue Edouard BelinM. le Maire
049 - Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Zones UC du Plan Local d'Urbanisme - Secteurs Grette et SchweitzerM. le Maire
050 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de Point d'Apport Volontaire semi-enterrésM. le Maire
051 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2017M. le Maire
052 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
053 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
054 - Opération «J'agis pour ma planète» - Versement de subventions aux écolesM. le Maire
055 - Semaine d'éducation contre le racisme 2017 - Subvention à la Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA)M. le Maire
056 - Marché de fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricitéM. le Maire
057 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Passation d'un marché publicM. le Maire
058 - Travaux de génie électrique - Passation d'un marché publicM. le Maire
059 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché publicM. le Maire
060 - Avenant au groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiquesM. le Maire
061 - Motion de défense des services publics bisontinsM. le Maire
009 - Rapport annuel d'accessibilité 2015M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
001 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - ModificatifsM. le Maire
002 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2016M. le Maire
003 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017M. le Maire
004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 4M. le Maire
005 - Evolution du dispositif de financement des classes transplantéesM. le Maire
006 - Intervention d'associations dans les accueils périscolairesM. le Maire
007 - Réfection du terrain synthétique de la Malcombe - Demandes de subventionsM. le Maire
008 - Dénomination d'enceintes sportivesM. le Maire
009 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020M. le Maire
010 - Office du Tourisme et des Congrès - Approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville de BesançonM. le Maire
011 - Dispositif "Tickets Loisirs Vacances" - Bilan 2016 et reconduction 2017M. le Maire
012 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2017M. le Maire
013 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Implantation d'une cogénération sur le site de la chaufferie urbaineM. le Maire
014 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service PublicM. le Maire
015 - Appel d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation - Participation de la Ville de BesançonM. le Maire
016 - Schéma national d'électromobilité - Développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques en partenariat avec le SYDEDM. le Maire
017 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque PostaleM. le Maire
018 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 €, contracté auprès de la Caisse d'EpargneM. le Maire
019 - Habitat 25 - Demande d'autorisation de changement d'usage d'un appartement situé 32 rue Danton à Besançon (quartier des Vareilles) - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
020 - Démolition d'un immeuble 12, 14, 16 rue de Chaillot par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
021 - Reconversion du site de Saint-Jacques/Arsenal - Expertise Congrès - Attribution de subventionM. le Maire
022 - EUROPAN France - Adhésion de la Ville de Besançon et de la CAGB à l'associationM. le Maire
023 - Cession d'un immeuble communal (ancienne école Victor Hugo) sis 7 place Victor Hugo au profit de Mme Anne MENDEL et M. Romain WALGER - Déclassement du domaine publicM. le Maire
024 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxM. le Maire
025 - Versement du premier acompte de la subvention 2017 à diverses associationsM. le Maire
026 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention - Subvention 2017 - Avenant n° 2M. le Maire
027 - Education - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Promotion de la mobilité internationaleM. le Maire
029 - Animations commerciales - Attribution de subventionsM. le Maire
030 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanentM. le Maire
031 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Travaux de viabilités et d'équipements - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Territoire 25M. le Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr