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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2018

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PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 etM. le Maire
03 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 3M. le Maire
04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteM. le Maire
05 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2019M. le Maire
06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'EtatM. le Maire
07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la CommunicationMme l'Adjointe MICHEL
11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A)Mme l'Adjointe MICHEL
12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de BesançonM. l'Adjointe MICHEL
13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures NatureMme l'Adjointe MICHEL
14 - Evolution des régimes indemnitairesMme l'Adjointe MICHEL
15 - Rapport d'accessibilité 2017M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des AînésM. le Maire
17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de BesançonM. l'Adjoint BONTEMPS
18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventionsM. l'Adjoint MORTON
19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelleM. le Maire
20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la CitadelleM. l'Adjoint MORTON
21 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 2019M. l'Adjoint MORTON
22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de BesançonM. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
23 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
24 - EMERGENCES - 2ème attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
25 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de VauxM. l'Adjoint GHEZALI
27 -Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
28 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 2018Mme l'Adjointe POISSENOT
29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerceM. l'Adjoint MORTON
30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY
31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie AssociativeMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
33 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-2023M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principeM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
36 - Subvention à l'association MJC Palente-OrchampsM. l'Adjoint BONTEMPS
37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associativesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEPM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
39 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2018Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-FerjeuxMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursableMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGBM. l'Adjoint DAHOUI
43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADEM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BIZE
46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations InternationalesMme l'Adjointe MICHEL
47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier MobileM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSPMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
49 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 2018Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondanteMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de chargesMme l'Adjointe VIGNOT
52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGBMme l'Adjointe VIGNOT
53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des TilleroyesMme l'Adjointe VIGNOT
54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période Mme l'Adjointe VIGNOT
55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEENMme l'Adjointe VIGNOT
56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du DoubsMme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contratsMme l'Adjointe ZEHAF
58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisationMmes ZEHAF et MICHEL, Adjointes
59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGBMme l'Adjointe ZEHAF
60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à dispositionMme l'Adjointe ZEHAF
61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-ChâteaufarineMme l'Adjointe ZEHAF
62 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2019Mme l'Adjointe VIGNOT
63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de BesançonMme l'Adjointe VIGNOT
64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonMme l'Adjointe THIEBAUT
65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT)M. l'Adjoint BODIN
66 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 2Mme l'Adjointe THIEBAUT
67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERTMme l'Adjointe THIEBAUT
68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmationM. l'Adjoint BODIN
69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de BesançonMme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée
70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à BesançonM. l'Adjoint BODIN
71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'OeilletM. l'Adjoint BODIN
74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo LagrangeM. l'Adjoint BODIN
75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM YannickM. l'Adjoint BODIN
76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE)M. le Maire
77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté

PDFDélibérationRapporteur
1 - Désignation secrétaire de séanceM. le Maire
2 - Délégation CM au MaireM. le Maire
3 - CM - Commissions et représentationsM. le Maire
4 - CCAS de Besançon - Rapport annuelM. le Maire
5 - EPCC ISBA - Rapport annuelM. le Maire
6 - EPCC Les Deux Scunes - Rapport annuelM. le Maire
7 - RAP La Rodia - Rapport annuelM. le Maire
8 - SM Orchestre VH - Rapport annuelM. le Maire
9 - DSP Crématorium - Rapport annuelM. le Maire
10 - DSP Numéricable - Rapport annuelM. le Maire
11 - DSP Casino - Rapport annuelM. le Maire
12 - DSP Les FrancasM. le Maire
13 - DSP SEVE - Rapport annuelM. le Maire
14 - TélétravailM. le Maire
15 - LEP - Création de postesM. le Maire
16 - Avenant contrat chargé de com. événementielleM. le Maire
17 - Convention adhésion Centre de GestionMme MICHEL
18 - Recrutement poste chargé collections d'histoire naturelleMme MICHEL
19 - Convention pluriannuelle entre Ville et La RodiaMme DARD
20 - CDN - Convention pluriannuelleM. BONTEMPS
21 - Conv. de mécénat entre la Ville et le CRCAM. BONTEMPS
22 - Réouverture MBAAM. BONTEMPS
23 - Acquisition oeuvre pour MBAAM. BONTEMPS
24 - Convention avec l'INRAPM. BONTEMPS
25 - Dénominations d'espaces publicsM. BONTEMPS
26 - Journée intern. lutte contre violences aux femmesMme SUGNY
27 - Permanence mission Lutte contre les discriminationsM. VAN HELLE
28 - Etrier bisontinM. GHEZALI
29 - Avenant au Contrat Local de SantéM. BODIN
30 - Approvisionnement en livresM. le Maire
31 - Chauffage urbain de PlanoiseMme VIGNOT
32 - Convention avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de FCMme ROCHDI
33 - Reversement forfaits post-stationnementM. POULIN
34 - Convention relative aux jetons FreePassM. POULIN
35 - Restructuration Pôle des TilleulsMme THIEBAUT
36 - Mise à dispo. agents CAGB pour Défense Contre IncendiesM. BODIN
37 - Contrat de villeM. POUJET
38 - Echange terrain avec indivis. MESSABIHM. BODIN
39 - Acqusition à M. COLETTE terrainsM. BODIN
40 - Acquisition propriété M. RACLE et Mme GANZERM. BODIN
41 - ZAC Vallon du JourMme ROCHDI
42 - Actualisation conv. ADSM. BODIN
43 - Parcours culturelsMme MICHEL
44 - Subventions associations sportivesM. GHEZALI
45 - Anim. commerc. et artisanalesM. BONTEMPS
46 - Subv associations à caractère médico-socialM. DEVESA
47 - Festival des SolidaritésM. BIZE
48 - RI Attrib subv pour projets internationauxM. BIZE
49 - RI - Attrib subv à des étab. scolairesM. BIZE
50 - Motion Pôle EmploiMme WANLIN

PDFDélibérationRapporteur
1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018M. le Maire
2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
3 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - ModificatifsM. le Maire
4 - SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associéM. le Maire
5 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statutsM. le Maire
6 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 2M. le Maire
7 - Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modification de la délibération du 07/12/2017M. le Maire
8 - SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 800 000 € auprès de la Banque Européenne du Crédit MutuelMme DARD, Première Adjointe
9 - NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de BesançonM. le Maire
10 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. le Maire
11 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017Mme l'Adjointe POISSENOT
12 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
13 - aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
14 - sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017M. l'Adjoint BODIN
15 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-SantéMme l'Adjointe MICHEL
16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction EducationMme l'Adjointe MICHEL
17 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
18 - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
19 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-SantéMme l'Adjointe MICHEL
20 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
21 - Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinteMme l'Adjointe MICHEL
22 - Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de BesançonMme l'Adjointe MICHEL
23 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du CentreM. l'Adjoint BONTEMPS
24 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel UnionM. l'Adjoint BONTEMPS
25 - Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
26 - Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
27 - Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019M. l'Adjoint MORTON
28 - Direction Citadelle - Projet Escape RoomM. l'Adjoint MORTON
29 - Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologiqueM. l'Adjoint MORTON
30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevanceM. l'Adjoint MORTON
31 - Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la CitadelleM. l'Adjoint MORTON
32 - Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTEM. l'Adjoint MORTON
33 - Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la conventionM. l'Adjoint BONTEMPS
34 - UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-ComtéM. l'Adjoint MORTON
35 - Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnelM. l'Adjoint GHEZALI
36 - FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçuM. l'Adjoint MORTON
37 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatM. l'Adjoint BONTEMPS
38 - Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadreM. l'Adjoint MORTON
39 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Coeur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle DéveloppementMme l'Adjointe MICHEL
40 - Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la conventionM. l'Adjoint DAHOUI
41 - Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat DégradéM. l'Adjoint DEVESA
42 - Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéMme DARD, Première Adjointe
43 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'EauM. l'Adjoint LIME
44 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'AssainissementM. l'Adjoint LIME
45 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectifM. l'Adjoint LIME
46 - Avenant n° 1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDBMme l'Adjointe VIGNOT
47 - Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de ChailluzMme l'Adjointe ZEHAF
48 - Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piétonM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
49 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
50 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018Mme l'Adjointe THIEBAUT
51 - Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventionsM. le Maire
52 - Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
53 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
54 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marchéMme l'Adjointe THIEBAUT
55 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publicsMme l'Adjointe THIEBAUT
56 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BODIN
57 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmationM. l'Adjoint BODIN
58 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - GretteM. l'Adjoint BODIN
59 - Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à BesançonM. l'Adjoint BODIN
60 - Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue OudetM. l'Adjoint BODIN
61 - Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de ChailluzM. l'Adjoint BODIN
62 - Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'IndustrieM. l'Adjoint BODIN
63 - Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de FranoisM. l'Adjoint BODIN
64 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession des lots n° 1 et 2 au profit de NéoliaM. l'Adjoint BODIN
65 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 3 au profit de Maisons Concept ComtoiseM. l'Adjoint BODIN
66 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 4 au profit d'Habitat 25M. l'Adjoint BODIN
67 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 5 au profit de l'association EcoRêve 25M. l'Adjoint BODIN
68 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de Moyse Promotion ImmobilièreM. l'Adjoint BODIN
69 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 7 au profit de la société KalyboisM. l'Adjoint BODIN
70 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation du dispositifM. l'Adjoint BODIN
71 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE CharlotteM. l'Adjoint BODIN
72 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine publicM. l'Adjoint BODIN
73 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
74 - Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018M. l'Adjoint BONTEMPS
75 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventionsMme DARD, Première Adjointe
76 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
77 - Vie étudiante - Subventions Rentrée étudianteM. l'Adjoint DAHOUI
78 - Education - Subventions à des associations Mme REBREB, Conseillère Municipale Déléguée
79 - Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaireM. le Maire
80 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017M. le Maire
81 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018M. le Maire
82 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection CivileM. le Maire
83 - Motion déposée par l'ensemble des Groupes politiques de la Majorité municipale - Situation de l'UNRWA et des réfugiés palestiniens, spécialement au sein du camp d'Aqabat JabrM. l'Adjoint GHEZALI

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03 - Formation des élus - Bilan des actions 2017 et perspectives 2018M. le Maire
04 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2017M. le Maire
05 - Conseil Municipal - Commissions et ReprésentationsM. le Maire
06 - Décision de maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d'Adjoint au Maire de BesançonM. le Maire
07 -Comptes de gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand BesançonM. le Maire
08 - Compte Administratif 2017 - Rapport de présentationM. le Maire
09 - Affectation des résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexesM. le Maire
10 - Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGBM. le Maire
11 -Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesM. le Maire
12.Exercice 2018 - Décision modificative n° 1M. le Maire
13 -Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2018M. le Maire
14 -Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminéeM. le Maire
15 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de technicien réseaux auprès de la Direction Voirie et Déplacements UrbainsM. le Maire
16 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction Voirie et Déplacements UrbainsM. le Maire
17 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction EducationM. le Maire
18 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'agent d'accueil et de surveillance auprès de la Direction des Musées du CentreM. le Maire
19 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'accueil auprès de la Direction Relations avec les UsagersM. le Maire
20 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - JOA - Avenant n° 2M. le Maire
21 -Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation de Haute-SaôneM. le Maire
22 -Les Deux Scènes Scène Nationale de Besançon - Adoption des nouveaux statutsM. le Maire
23 -Marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modification des modalités de perception de la redevance d'occupation du domaine public M. le Maire
24 -Protocole d'intervention concertée - Gestion des situations d'enfant en dangerM. le Maire
25 -Protocole d'accord transactionnel TeamnetM. le Maire
26 -Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subventions par l'association Antenne Petite EnfanceM. le Maire
27 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-ComtéM. le Maire
28 -Programme d'animations - Eté 2018M. le Maire
29 -Réorganisation des ALSH du mercredi en période scolaire suite au changement des rythmes scolaires et au retour à la semaine de 4 jours - Avenant n° 1-2018 au contrat de DSP signé avec Les Francas du DoubsM. le Maire
30 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2018M. le Maire
31 -Règlement intérieur des installations sportives municipalesM. le Maire
32 -Projet Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace permanent de TrailM. le Maire
33 -Direction des Sports - Pôle Culture - Direction Vie des quartiers - Direction Hygiène Santé - Mission Développement Durable - Vital Eté 2018M. le Maire
34 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VII-2018 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)M. le Maire
35 - Appel à Projets de solidarité internationale - Année 2018M. le Maire
36 -Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineM. le Maire
37 -Nouvel Aménagement Pont de la République - Convention entre le CEREMA, la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. le Maire
38 -Convention relative aux travaux de modernisation de l'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le ClimatM. le Maire
39 -Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de signature d'un marché publicM. le Maire
40 -Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commandeM. le Maire
41 -Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018M. le Maire
42 -Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 5M. le Maire
43 -Marché pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et de l'Archéologie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Signature d'avenantsM. le Maire
44 -Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant à bailM. le Maire
45 -Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat, 82 - 84 Rue Battant - Avenant n° 2 à bailM. le Maire
46 -Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017M. le Maire
47 -Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la convention-cadre 2016-2020 de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la VilleM. le Maire
48 -Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - Lancement des études ANRU+M. le Maire
49 -NPNRU - Acquisition de l'ancienne station Oil France, 3 rue du LuxembourgM. le Maire
50 -ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017M. le Maire
51 -ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2M. le Maire
52 -ZAC Pasteur - Compte Rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017M. le Maire
53 -ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2017M. le Maire
54 -Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2017M. le Maire
55 -Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017M. le Maire
56 -Campus Bouloie-Temis - Convention de coopération public-publicM. le Maire
57 -Projet Urbain des Prés de Vaux - Ancienne usine A de la Rhodiacéta - Aménagement du coeur de parc - Information du Conseil Municipal - Demande de subventionsM. le Maire
58 -Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 6 avril 2017M. le Maire
59 -Echange de terrains avec la SPL Territoire 25, 41 chemin du VernoisM. le Maire
60 -Subventions Sport de Haut NiveauM. le Maire
61 -Subventions à des associations sportivesM. le Maire
62 -Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
63 -Subventions de fonctionnement aux radios locales associativesM. le Maire
64 -Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2018M. le Maire
65 -Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2018M. le Maire
66 -Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunes (CRIJ) Bourgogne Franche-Comté - Versement des subventions 2018M. le Maire
67 -Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. le Maire
68 -Le Refuge - Amélioration de la qualité de vie des jeunes accueillisM. le Maire
69 -Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2017M. le Maire
70 -Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2018 M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018M. le Maire
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03. Conseil Municipal - Commissions et ReprésentationsM. le Maire
04. Contractualisation financière avec l'EtatM. le Maire
05. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement LocalM. le Maire
06. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2018/2019M. le Maire
07. Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialisé en communication visuelle, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-ArtsMme l'Adjointe MICHEL
08. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de cadreur-monteur auprès de la direction CommunicationMme l'Adjointe MICHEL
09. Education - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des ÉcolesMme l'Adjointe MICHEL
10. Élections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnelMme l'Adjointe MICHEL
11. Direction Citadelle - Signature d'un avenant avec SOGEA FRANCHE-COMTÉM. l'Adjoint MORTON
12. Saison culturelle estivale bisontine 2018 - Patrimoine et musique : Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et littérature : Lectures de «Besançon littéraire / Fortifications»M. l'Adjoint BONTEMPS
13. Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
14. Dotations aux écoles bisontinesM. l'Adjoint DAHOUI
15. Autorisation de signature du marché de denrées alimentairesM. l'Adjoint DAHOUI
16. Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
17. Convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place des changes lavables entre la Ville de Besançon et le SYBERTMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
18. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service PublicMme l'Adjointe VIGNOT
19. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Renouvellement de la délégation de service public du réseau de chauffage urbain - Choix du délégataireMme l'Adjointe VIGNOT
20. Réalisation d'une étude visant le déploiement d'une centrale urbaine photovoltaïque sur le quartier de PlanoiseMme l'Adjointe VIGNOT
21. Demande de subvention pour une étude d'opportunité pour développer le réseau de chaleur et améliorer ses performancesMme l'Adjointe VIGNOT
22. Bail emphytéotique des 10 et 13 février 2014 au profit de la Ville de Besançon, 11 rue Battant - Avenant n° 1 à bailMme l'Adjointe THIEBAUT
23. Hôtel de Ville - Demande de classement au titre des monuments historiquesMme l'Adjointe THIEBAUT
24. Réalisation d'une voie supplémentaire d'entrecroisement rue de Dole entre les échangeurs Fleming CHRU et Franois RD 11 - Demandes de subventionsMme l'Adjointe ZEHAF
25. Droit de présentation d'un successeur pour les marchés d'approvisionnement non sédentaires ainsi que pour le marché Beaux-ArtsMme l'Adjointe POISSENOT
26. Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2018 - Cessions - Demandes de subventionsMme l'Adjointe THIEBAUT
27. Plan Local d'Urbanisme - Ajustement de l'Emplacement Réservé n° 102 - Sollicitation du Grand Besançon pour modifier le PLUM. l'Adjoint BODIN
28. Acquisition à l'indivision DUBOUCLEZ d'une parcelle de terrain située au lieu-dit «Champs Nardin»M. l'Adjoint BODIN
29. Acquisition à l'indivision MASSROUF de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Champs du Murger»M. l'Adjoint BODIN
30. Acquisition à l'indivision MONIER de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Pré Marguet»M. l'Adjoint BODIN
31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017M. l'Adjoint BODIN
32. Opérations immobilières réalisées en 2017 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
33. Fête de la Musique 2018 - Attribution de subventions à des associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
34. Tourisme - Attribution de subventions à des associationsM. l'Adjoint MORTON
35. Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
36. Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
37. Subvention à des classes transplantéesM. l'Adjoint DAHOUI
38. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairsMme l'Adjointe POISSENOT
39. Vie étudiante - Subvention ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Engagement social des étudiants internationaux & Projet d'écritureM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
40. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
41. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
42 - Motion «Mai 2018 sera-t-il le jour de l'anniversaire de la naissance d'Israël ou celui du massacre de Palestiniens» déposée par le groupe majoritaireM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03 - Budget Primitif 2018M. le Maire
04 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018M. le Maire
05 - Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissementM. le Maire
06 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018M. le Maire
07 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondialM. le Maire
08 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maîtrise de l'EnergieM. le Maire
09 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA)M. le Maire
10 - Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutiqueM. le Maire
11 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre M. le Maire
12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts - Contribution financière de la Ville de BesançonM. le Maire
13 -Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de BesançonM. le Maire
14 - Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018M. le Maire
15 - Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépensesM. le Maire
16 - Bilan de la saison touristique 2017M. le Maire
17 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventionsM. le Maire
18 - Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine publicM. le Maire
19 - Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
20 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
21 - Partenariat entre la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de santé publiqueM. le Maire
22 - Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
23 - Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventionsM. le Maire
24 -Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018M. le Maire
25 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018M. le Maire
26 - Maîtrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtimentsM. le Maire
27 -.Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventionsM. le Maire
28 - Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDEDM. le Maire
29 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventionsM. le Maire
30 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
31 - Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des uvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventionsM. le Maire
32 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmationM. le Maire
33 - Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs)M. le Maire
34 - Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHETM. le Maire
35 - Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à BesançonM. le Maire
37 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1ère répartition des subventions aux associationsM. le Maire
38 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
39 - Vie Associative - Première attribution de subventions 2018M. le Maire
40 -ASEP Chaprais Cras Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018M. le Maire
41 - Soutien au festival LUDINAM porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)M. le Maire
42 - MJC Palente Orchamps - Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissementM. le Maire
43 -Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDD) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnementM. le Maire
44 - Subventions à des associations sportivesM. le Maire
45 -Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subventionM. le Maire
46 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018M. le Maire
47 - Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018M. le Maire
48 -Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFCM. le Maire
49 - Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4ème édition (19, 20 et 21 avril 2018)M. le Maire
50 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018)M. le Maire
51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018M. le Maire
52 -Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des servicesM. le Maire
53 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenantM. le Maire
36 - Subvention à l'association Doubsdeuche25M. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2018M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du tauxM. le Maire
04 - Orientations budgétaires 2018 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)M. le Maire
05 - Rapport sur la situation en matière de développement durableMme l'Adjointe VIGNOT
06 - Fixation des durées d'amortissement d'immobilisationsM. le Maire
07 - Validation des transferts de charges 2017M. le Maire
08 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2018M. le Maire
09 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2019 et 2020M. l'Adjoint LEUBA
10 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint au Responsable du Centre de Supervision Urbaine (CSU) auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité PubliqueMme l'Adjointe MICHEL
12 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle (publics adultes) auprès de la Direction des musées du CentreMme l'Adjointe MICHEL
13 - Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2020M. le Maire
14 - 10ème anniversaire de l'inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCOM. l'Adjoint BONTEMPS
15 - Convention de partenariat scientifique entre la Ville de Besançon (Direction Patrimoine Historique) et la MSHE Claude Nicolas Ledoux (Université de Franche-Comté)M. l'Adjoint BONTEMPS
16 - Direction Citadelle - Modification des droits d'entrée 2018 et du règlement de réservation et de vente pour les groupesM. l'Adjoint MORTON
17 - Direction Citadelle - Signature d'une convention de site dans le cadre du programme «Tourisme et Sécurité»M. l'Adjoint MORTON
18 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de biens - Transfert de ressources, charges et contrats de la Ville de Besançon à la CAGB pour le camping de Besançon-ChalezeuleM. l'Adjoint MORTON
19 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2018 avec la Ville de BesançonM. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
21 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2017 et perspectives 2018 - Versement d'une subvention au CRIJM. l'Adjoint LEUBA
22 - Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseMme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée
23 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Evolution de périmètres scolairesM. le Maire
24 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireM. le Maire
25 - Vente de matériels de l'imprimerie : presse offset, machine CTP et logiciel associéMme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée
26 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la CAGB pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les cruesM. l'Adjoint LIME
27 - Avenant n° 2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics - Gestion de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les cruesM. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
28 - Exploitation du tunnel de la Citadelle - Convention entre la Ville de Besançon et la Police NationaleMme l'Adjointe ZEHAF
29 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDFMme l'Adjointe VIGNOT
30 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à BesançonM. l'Adjoint BODIN
31 - Vente par Néolia de 40 logements quartier Orchamps à BesançonM. l'Adjoint BODIN
32 - Déconstruction d'un immeuble sis 15-27 rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint BODIN
33 - Lotissement des Planches-Montarmots - Convention de raccordement Orange M. l'Adjoint BODIN
34 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant-Quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'EtatM. l'Adjoint BODIN
35 - Projet de Règlement Local de Publicité - Poursuite de la procédure par le Grand BesançonM. l'Adjoint BODIN
36 - Participation de la Ville de Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-TemisM. l'Adjoint BODIN
37 - Rétrocession d'une parcelle de terrain située dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée
38 - Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme 2018M. VAN HELLE, Conseiller Municipal Délégué
39 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
40 - Subventions à des classes transplantéesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
41 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2018M. l'Adjoint MORTON
42 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. l'Adjoint BIZE
43 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écolesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
44 - Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Evénement sportif «La Lycéenne - Collégienne»M. l'Adjoint GHEZALI
45 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à l'Orangerie municipaleMme l'Adjointe VIGNOT
46 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand BesançonM. l'Adjointe ZEHAF
47 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand BesançonMme l'Adjointe ZEHAF
48 - Prestations d'hydrocurage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonM. l'Adjoint LIME
49 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché - Modification du montant Mme l'Adjointe THIEBAUT
50 - Motion relative à la réforme de l'organisation judiciaireM. l'Adjoint GHEZALI
20 - Modification des statuts de la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté - Nouvelle désignationM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué

PDFDélibérationRapporteur
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017M. le Maire
03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLSM. le Maire
04 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4M. le Maire
05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au PublicM. le Maire
06 - Dénomination d'espaces publicsM. le Maire
07 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020M. le Maire
08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuelM. le Maire
09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à BesançonM. le Maire
10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale»M. le Maire
11 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018M. le Maire
12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventionsM. le Maire
13 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018M. le Maire
14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financementM. le Maire
15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnelM. le Maire
16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restaurationM. le Maire
17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-ComtéM. le Maire
18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGBM. le Maire
19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventionsM. le Maire
20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)M. le Maire
21 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Avenant à la convention avec le SYDEDM. le Maire
22 -Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue ChampêtreM. le Maire
23 - Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'OeilletM. le Maire
24 - Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs NardinM. le Maire
25 - Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos PaillardM. le Maire
26 - Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situé au lieudit «A Montoille»M. le Maire
27 - Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry - Délaissé 7-9 rue des Deux PrincessesM. le Maire
28 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à BesançonM. le Maire
29 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subventionM. le Maire
30 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021» - Encaissement de subventions et prestationsM. le Maire
31 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 2018M. le Maire
32 - Versement du 1er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-ComtéM. le Maire
33 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxM. le Maire
34 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxM. le Maire
35 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCABM. le Maire
36 - Subventions à des classes transplantéesM. le Maire
37 -Vie étudiante - Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN BesançonM. le Maire
38 - Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-ComtéM. le Maire
39 - Marché de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extra-scolairesM. le Maire
40 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marchéM. le Maire
41 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenantsM. le Maire
42 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des servicesM. le Maire
43 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. le Maire
44 - Motion pour l'armement de la police municipale de Besançon présentée par le groupe Les PatriotesM. le Maire
002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit CoopératifM. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr